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Plan de classement Collège Jean-de-Brébeuf Juin 2012

plan de classement officiel 2006 - Collège Jean-de-Brébeuf

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Plan de classement

Collège Jean-de-Brébeuf

Juin 2012

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Collège Jean-de-Brébeuf

Plan de classement

Gestion des documents administratifs

et des archives 2/32 04-06-2012

Catégories générales

1000 : Ressources administratives

2000 : Ressources humaines

3000 : Ressources financières

4000 : Ressources mobilières et immobilières

5000 : Relations publiques

6000 : Informations et communications

7000 : Services éducatifs

8000 : Vie scolaire

9000 : Services complémentaires

10000 : Organismes affilié

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Collège Jean-de-Brébeuf

Plan de classement

Gestion des documents administratifs

et des archives 3/32 04-06-2012

1000 - Ressources administratives

1100 Encadrement légal et administratif

1110 Constitution du collège

1111 Chartes et lettre patentes

1112 Règlements généraux

1113 Permis du ministère de l’éducation

1114 Reconnaissance comme institution catholique

1120 Identification du Collège

1121 Logo

1122 Blason

1123 Armoiries

1124 Drapeau

1130 Histoire du Collège

1131 Événements et commémorations

1132 Historique du Collège

1140 Structure administrative

1141 Organigramme

1142 Restructuration administrative

1200 Comités et conseil

1210 Conseil d’administration et corporation

1211 Constitution du conseil et listes des membres

1212 Dossiers de réunion

1220 Comité exécutif

1221 Constitution du comité et listes des membres

1222 Dossiers de réunion

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Collège Jean-de-Brébeuf

Plan de classement

Gestion des documents administratifs

et des archives 4/32 04-06-2012

1230 Comité de régie

1231 Constitution du comité et listes des membres

1232 Dossiers de réunion

1240 Comité Ad hoc

1241 Constitution du comité et listes des membres

1242 Dossiers de réunion

1250 Comité par services

1251 Constitution du comité et listes des membres

1252 Dossiers de réunion

1500 Planification et évaluation institutionnelle

1510 Projet éducatif

1520 Planification

1521 Plan d’action

1522 Plan de réussite

1523 Documents de travail et suivi

1530 Rapports d’activités et statistiques

1531 Rapport annuel

1532 Rapports périodiques d’activités

1533 Statistiques et sondage

1540 Évaluation institutionnelle

1600 Politiques, procédures et règlements

1610 Politiques, procédures et règlements relatifs à l’administration générale

1611 Politiques

1612 Procédures

1613 Règlements

1614 Plan de mesures d’urgence

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Collège Jean-de-Brébeuf

Plan de classement

Gestion des documents administratifs

et des archives 5/32 04-06-2012

1620 Politiques, procédures et règlements relatifs à la gestion des ressources humaines

1621 Politiques

1622 Procédures

1623 Règlements

1624 Code d’éthique et de déontologie

1625 Guide de l’employé

1630 Politiques, procédures et règlements relatifs à la gestion des ressources

financières

1631 Politiques

1632 Procédures

1633 Règlements

1640 Politiques, procédures et règlements relatifs à la gestion des ressources

matérielles

1641 Politiques

1642 Procédures

1643 Règlements

1650 Politiques, procédures et règlements relatifs aux relations publiques

1651 Politiques

1652 Procédures

1653 Règlements

1660 Politiques, procédures et règlements relatifs à la gestion de l’information et des

communications

1661 Politiques

1662 Procédures

1663 Règlements

1670 Politiques, procédures et règlements relatifs aux services éducatifs

1671 Politiques

1672 Procédures

1673 Règlements

1680 Politiques, procédures et règlements relatifs à la vie scolaire

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Collège Jean-de-Brébeuf

Plan de classement

Gestion des documents administratifs

et des archives 6/32 04-06-2012

1681 Politiques

1682 Procédures

1683 Règlements

1690 Politiques, procédures et règlements relatifs aux services complémentaires

1691 Politiques

1692 Procédures

1693 Règlements

1700 Ententes, conventions et contrats

1710 Ententes, conventions et contrats relatifs à l’administration générale

1720 Ententes, conventions et contrats relatifs à la gestion des ressources humaines

1730 Ententes, conventions et contrats relatifs à la gestion des ressources financières

1740 Ententes, conventions et contrats relatifs à la gestion des ressources matérielles

1750 Ententes, conventions et contrats relatifs aux relations publiques

1760 Ententes, conventions et contrats relatifs à la gestion de l’information et des

communications

1770 Ententes, conventions et contrats relatifs aux services éducatifs

1780 Ententes, conventions et contrats relatifs à la vie scolaire

1790 Ententes, conventions et contrats relatifs aux services complémentaires

1800 Affaires juridiques

1810 Législations fédérales, provinciales et locales

Page 7: plan de classement officiel 2006 - Collège Jean-de-Brébeuf

Collège Jean-de-Brébeuf

Plan de classement

Gestion des documents administratifs

et des archives 7/32 04-06-2012

1820 Avis juridiques

1830 Poursuites judiciaires

1831 Dossier de poursuite

1832 Règlement hors-cours

1840 Accès aux documents et protection des renseignements personnels

1841 Déclarations de fichiers nominatifs à la Commission d’accès à

l’information

1842 Documents personnels : demandes de communication, de rectification et de

révision

1843 Décision de la Commission d’accès à l’information

1844 Ententes entre organismes publics pour la transmission de renseignement

nominatifs

1845 Demandes d’accès

1900 Communications internes

1910 Notes de service

1920 Correspondance générale

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Collège Jean-de-Brébeuf

Plan de classement

Gestion des documents administratifs

et des archives 8/32 04-06-2012

2000 - Ressources humaines

2100 Dotation

2110 Gestion des effectifs

2111 Plan des effectifs et d’embauche

2112 Liste des employés

2113 Liste de rappel et de priorité d’embauche

2114 Mouvement du personnel

2115 Liste d’ancienneté

2120 Organisation du travail

2121 Description des fonctions et des tâches

2122 Plans de travail et répartition des tâches

2123 Guide du personnel

2130 Recrutement du personnel

2131 Processus de recrutement

2132 Dossiers de recrutement

2140 Embauche du personnel

2150 Offres de service

2151 Curriculum vitae

2160 Antécédents judiciaires

2161 Déclaration d’antécédents judiciaires

2162 Liste de vérification, plan d’action, grilles

2200 Dossiers du personnel et des stagiaires

2210 Dossier de l’employé-volet administratif

2220 Dossier de l’employé-volet santé

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Collège Jean-de-Brébeuf

Plan de classement

Gestion des documents administratifs

et des archives 9/32 04-06-2012

2230 Dossiers des stagiaires

2240 Dossiers des bénévoles

2300 Conditions de travail et avantages sociaux

2310 Horaire de travail

2311 Horaire régulier

2312 Horaire d’été

2320 Rémunération

2321 Échelle de salaires

2322 Équité salariale

2330 Congés, absences et vacances

2331 Congés

2332 Absences

2333 Vacances

2340 Assurances collectives

2341 Programme d’assurances collectives

2342 Assurance vie

2343 Assurance salaire

2344 Assurance maladie

2350 Régime de retraite

2351 REEGOP, CARRA

2360 Programme d’aide au personnel

2400 Évaluation et formation

2410 Évaluation du personnel

2411 Programme d’évaluation

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Collège Jean-de-Brébeuf

Plan de classement

Gestion des documents administratifs

et des archives 10/32 04-06-2012

2420 Perfectionnement du personnel

2421 Programme de perfectionnement

2422 Demande de formation

2423 Documentation

2500 Santé et sécurité au travail

2510 Prévention

2511 Programme de prévention

2512 Rapports

2520 Accidents du travail

2521 Dossier de gestion des accidents de travail

2522 Registre des accidents et des premiers soins

2600 Relations de travail

2610 Syndicats et associations

2611 Accréditation syndicale et reconnaissance des associations

2612 Demande de libération syndicale

2613 Demande d’adhésion

2620 Convention collective

2621 Dossier de négociation

2622 Convention collective

2630 Conflits de travail

2631 Griefs, plainte, arbitrage

2632 Conflit de travail

2700 Qualité de vie au travail

2710 Qualité de vie au travail

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Collège Jean-de-Brébeuf

Plan de classement

Gestion des documents administratifs

et des archives 11/32 04-06-2012

2720 Activités sociales du personnel

2721 Fête

2722 Activité sportive

2723 Club social

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Collège Jean-de-Brébeuf

Plan de classement

Gestion des documents administratifs

et des archives 12/32 04-06-2012

3000 - Ressources financières

3100 Budget

3110 Budget

3111 Prévision budgétaire

3112 Budget approuvé

3120 Budget des immobilisations

3200 Vérification financière

3210 États et rapports financiers

3211 Contrôle et vérification financière

3212 Résultats financiers

3300 Comptabilité

3310 Registres et livres comptables

3311 Grand livre

3312 Caisse-recette

3313 Journal général

3314 Journal des salaires

3400 Revenus

3410 Comptes à recevoir

3411 Droits de scolarité

3412 Autres comptes à recevoir

3413 Émission des reçus

3420 Subventions gouvernementales

3430 Levées de fonds et campagnes de financement

Page 13: plan de classement officiel 2006 - Collège Jean-de-Brébeuf

Collège Jean-de-Brébeuf

Plan de classement

Gestion des documents administratifs

et des archives 13/32 04-06-2012

3440 Fondations

3450 Autres revenus

3500 Dépenses

3510 Dépenses d’investissement

3520 Comptes à payer

3521 Factures

3522 Fournisseurs

3523 Petite caisse

3524 Chèques

3530 Allocations diverses

3531 Allocation de perfectionnement

3532 Allocation de déplacement

3533 Allocation de représentation

3540 Autres dépenses

3600 Services et opérations bancaires

3610 Opérations bancaires

3611 Contrat de service

3612 États de comptes

3613 Conciliation bancaire

3614 Bordereaux de dépôt

3620 Emprunts, placements et garanties

3621 Emprunts

3622 Placements

3623 Garanties

3624 Marge de crédit

3700 Paie

3710 Retenues à la source

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Collège Jean-de-Brébeuf

Plan de classement

Gestion des documents administratifs

et des archives 14/32 04-06-2012

3720 Contrôle du temps de travail et des salaires payés

3721 Feuilles de temps

3730 Feuillets fiscaux

3731 T4-TP4

3732 Relevés

3740 Dossier d’employé – volet financier

3800 Fiscalité

3810 Impôt et taxes

3811 Relevé de taxation

3812 Rapport de déclaration de taxes

3813 Remise de taxes

3814 Rapport d’impôt

3820 Reçus de charité

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Collège Jean-de-Brébeuf

Plan de classement

Gestion des documents administratifs

et des archives 15/32 04-06-2012

4000 - Ressources mobilières et immobilières

4100 Fournisseurs et clients des ressources mobilières et immobilières

4110 Dossiers des fournisseurs

4111 Catalogues

4112 Services

4120 Dossiers des clients

4200 Mobilier, équipement et matériel

4210 Acquisition et disposition

4211 Appel d’offre

4212 Cahier des charges

4213 Soumission

4214 Bon de commande

4215 Manuel d’instruction

4220 Inventaire

4221 Marquage

4222 Localisation du mobilier

4230 Utilisation

4231 Location

4232 Prêt

4240 Entretien et réparation

4241 Contrat d’entretien

4242 Vérification, réparation

4300 Bâtiments et terrains

4310 Acquisition et disposition de bâtiments et de terrains

Page 16: plan de classement officiel 2006 - Collège Jean-de-Brébeuf

Collège Jean-de-Brébeuf

Plan de classement

Gestion des documents administratifs

et des archives 16/32 04-06-2012

4311 Titres de propriétés

4312 Offre d’achat

4313 Certificat d’arpentage

4314 Servitudes

4315 Évaluation foncière

4316 Contrats

4320 Inventaire des bâtiments et terrains

4321 Plans

4330 Utilisation des bâtiments et terrains

4331 Accès

4332 Location

4340 Entretien et réparation

4341 Contrat d’entretien

4342 Inspection

4343 Entretien

4344 Réparation

4350 Sécurité des bâtiments

4351 Plan d’évacuation

4352 Programme de sécurité

4353 Protection du vol

4354 Agent de sécurité

4355 Surveillance

4360 Aménagement et rénovations mineurs

4370 Construction et rénovations majeures

4371 Appel d’offre

4372 Cahier des charges

4373 Permis de construction

4374 Plan et devis

4380 Stationnement

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Collège Jean-de-Brébeuf

Plan de classement

Gestion des documents administratifs

et des archives 17/32 04-06-2012

4400 Espaces intérieurs

4410 Gestion des espaces intérieurs

4411 Aménagement

4412 Accès et sécurité des salles

4420 Inventaire des espaces intérieurs

4421 Description des salles

4430 Utilisation des espaces intérieurs

4431 Location

4432 Prêt

4433 Horaire d’utilisation des salles

4500 Mécanique des bâtiments

4510 Électricité

4520 Plomberie

4530 Chauffage et réfrigération

4540 Ventilation et climatisation

4600 Environnement

4610 Conservation de l’énergie

4620 Déchets et recyclage

4700 Véhicules

4710 Dossiers des véhicules

4720 Utilisation des véhicules

Page 18: plan de classement officiel 2006 - Collège Jean-de-Brébeuf

Collège Jean-de-Brébeuf

Plan de classement

Gestion des documents administratifs

et des archives 18/32 04-06-2012

5000 - Relations publiques

5100 Planification des activités de relations publiques et représentation de

l’établissement

5110 Planification

5111 Plan de communication

5120 Représentation

5121 Enseignes

5122 Papeterie officielle

5123 Cartes d’affaires

5200 Cérémonies officielles et événements spéciaux

5210 Remerciements, souhaits, invitations reçues

5220 Visite de classe

5221 Organisation des horaires

5230 Journées portes ouvertes

5231 Dossier d’organisation

5232 Pochette publicitaire

5240 Livre d’or

5250 Cérémonies officielles et événements spéciaux

5251 Liste d’invités

5252 Allocution

5253 Coupure de presse

5254 Dossier d’organisation

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Collège Jean-de-Brébeuf

Plan de classement

Gestion des documents administratifs

et des archives 19/32 04-06-2012

5300 Médias

5310 Relations avec les médias

5311 Conférence de presse

5312 Communiqués

5313 Liste des médias

5320 Revue de presse

5321 Articles de journaux

5400 Publications

5410 Monographies et bulletins d’information

5411 Publications

5412 Bulletins d’information interne et externe

5413 Le Trans-parents

5414 Le Brébeuf

5415 L’Hebdo

5515 La Semaine au collégial

5420 Productions graphiques et visuelles (publicités)

5421 Dépliants

5422 Prospectus

5423 Affiches

5424 Agendas des élèves

5430 Site Web

5431 Création

5432 Mise à jour

5500 Relations externes

5510 Relations avec le public

5511 Demande de renseignements

5512 Correspondance

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Collège Jean-de-Brébeuf

Plan de classement

Gestion des documents administratifs

et des archives 20/32 04-06-2012

5520 Relations avec les anciens élèves

5521 Communiqués

5522 Liste des anciens

5523 Correspondance

5530 Relations avec les parents et les étudiants

5531 Communiqués

5532 Correspondance

5540 Relations avec des organismes privés

5550 Relations avec des organismes publics

5560 Relations avec les fondations et organismes de levée de fonds

Page 21: plan de classement officiel 2006 - Collège Jean-de-Brébeuf

Collège Jean-de-Brébeuf

Plan de classement

Gestion des documents administratifs

et des archives 21/32 04-06-2012

6000 - Information et communications

6100 Informatique et bureautique

6110 Fournisseurs en informatique et en bureautique

6120 Logiciels

6121 Logiciels

6122 Licences

6123 Guide d’utilisation

6130 Gestion du réseau informatique

6131 Planification

6132 Configuration

6133 Programmation des systèmes

6134 Ouverture des comptes

6135 Gestion des communications électroniques

6136 Gestion de la sécurité des accès

6140 Soutien aux utilisateurs

6141 Demande d’aide

6150 Reprographie

6151 Réquisition

6152 Tarification

6153 Contrôle des photocopieurs

6154 Droit d’auteur

6200 Télécommunications

6210 Téléphonie

6211 Messagerie vocale

6212 Système téléphonique

Page 22: plan de classement officiel 2006 - Collège Jean-de-Brébeuf

Collège Jean-de-Brébeuf

Plan de classement

Gestion des documents administratifs

et des archives 22/32 04-06-2012

6220 Radiodiffusion, télédiffusion, tableaux électroniques

6300 Courrier et messagerie

6310 Courrier postal

6311 Liste d’envoi

6320 Télécopie

6330 Courrier électronique

6331 Politique, procédures, directives

6332 Listes d’envoi

6340 Messagerie

6400 Gestion des archives

6410 Analyse de besoins et système de gestion

6420 Gestion de la création de documents administratifs

6430 Outils de gestion des archives

6431 Plan de classement

6432 Calendrier de conservation

6433 Repérage

6434 Élimination des archives courantes

6440 Mise en œuvre du système de gestion des archives

6450 Conservation et diffusion

6451 Conservation

6452 Diffusion

Page 23: plan de classement officiel 2006 - Collège Jean-de-Brébeuf

Collège Jean-de-Brébeuf

Plan de classement

Gestion des documents administratifs

et des archives 23/32 04-06-2012

7000 - Services éducatifs

7100 Admission et fréquentation scolaire

7110 Admission et inscription des nouveaux élèves

7111 Dossiers des candidats

7112 Dossiers d’admission

7113 Calendrier d’admission

7114 Tests d’admission et de classement

7115 Rapports et statistiques

7120 Réinscription des élèves

7121 Demande de réinscription

7122 Rapports et statistiques

7130 Clientèle scolaire

7131 Documents d’information du ministère de l’éducation

7132 Déclaration officielle des effectifs scolaires au 30 septembre

7133 Documents relatifs à l’évolution de la clientèle de l’établissement

7134 Liste des élèves

7140 Mouvement de la clientèle

7141 Rapports et statistiques

7142 Effectifs scolaires - Prévision

7200 Dossiers des élèves

7210 Dossier de l’élève

7220 Gestion des commandites

7230 Dossiers d’aide particulière

7231 Rapport d’observation

7232 Correspondance

7233 Plans d’intervention et documents connexes

Page 24: plan de classement officiel 2006 - Collège Jean-de-Brébeuf

Collège Jean-de-Brébeuf

Plan de classement

Gestion des documents administratifs

et des archives 24/32 04-06-2012

7234 Rapports du responsable de la rééducation ou de la réadaptation

7235 Feuilles de route

7236 Demandes de services à des professionnels

7240 Dossiers professionnels

7250 Dossiers disciplinaires

7300 Organisation scolaire

7310 Programmes d’études

7311 Programmes institutionnels

7312 Régime pédagogique

7320 Planification des activités éducatives

7321 Calendrier scolaire

7322 Calendrier des événements

7323 Grille-horaire

7324 Liste de cours

7325 Dossiers de planification

7330 Encadrement des élèves

7400 Enseignement

7410 Planification de cours

7411 Plans de cours

7412 Notes des professeurs

7420 Activités reliées à l’enseignement

7421 Documents préparatoires

7422 Programmes d’activités

7423 Rapports

Page 25: plan de classement officiel 2006 - Collège Jean-de-Brébeuf

Collège Jean-de-Brébeuf

Plan de classement

Gestion des documents administratifs

et des archives 25/32 04-06-2012

7430 Mesures d’appui pédagogique

7431 Documents préparatoires

7432 Plans d’intervention

7433 Rapports

7440 Journées pédagogiques

7441 Planification

7450 Évaluation de l’enseignement

7460 Mesures de soutien à l’enseignement

7670 Recherche et expérimentation

7500 Supervision des apprentissages

7510 Évaluation des apprentissages

7511 Dossier de planification

7512 Épreuves

7513 Statistiques

7514 Feuilles et cahiers réponses des élèves

7520 Rencontres parents/enseignements

7521 Planification

7530 Promotion et sanction des études

7531 Dossier d’élaboration du bulletin scolaire

7532 Transmission des données

7533 Statistiques

7534 Liste des notes officielles fournies par les enseignants

7600 Moyens d’enseignement

7610 Matériel didactique

7611 Droits d’auteur

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Collège Jean-de-Brébeuf

Plan de classement

Gestion des documents administratifs

et des archives 26/32 04-06-2012

7612 Contrôle de la circulation

7613 Production du matériel didactique

7620 Technologie de l’information et des communications (TIC)

7621 Licences

7622 Contrôle de la circulation

7623 Programme des activités pédagogiques en lien avec les TIC

7624 Production des applications

7630 Multimédia

7631 Licences

7632 Contrôle de la circulation

7633 Production de matériel audiovisuel

7640 Bibliothèques

7641 Acquisition

7642 Traitement

7643 Diffusion

7644 Animation

7645 Prêt et réclamation

7646 Élagage

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Collège Jean-de-Brébeuf

Plan de classement

Gestion des documents administratifs

et des archives 27/32 04-06-2012

8000 - Vie scolaire

8100 Accueil et intégration scolaire

8110 Planification de la rentrée

8111 Distribution du matériel scolaire

8112 Prise des photographies

8120 Activités reliées à la rentrée

8121 Planification de la journée d’accueil

8200 Activités des méritants ou finissants

8210 Planification et organisation

8220 Mérite scolaire

8221 Programmes

8222 Listes des méritants

8223 Bal des finissants

8224 Album

8300 Activités sportives

8310 Planification et organisation

8311 Inscription

8312 Programme

8313 Horaire

8320 Activités sportives spécifiques

8400 Activités socioculturelles

8410 Planification et organisation

8411 Inscription

Page 28: plan de classement officiel 2006 - Collège Jean-de-Brébeuf

Collège Jean-de-Brébeuf

Plan de classement

Gestion des documents administratifs

et des archives 28/32 04-06-2012

8412 Programme

8413 Horaire

8420 Activités socioculturelles spécifiques

8430 Échanges étudiants, coopération internationale et séjours

8500 Animation spirituelle

8510 Planification et organisation

8511 Inscription

8512 Programme

8513 Horaire

8520 Activités d’animation spirituelle spécifiques

8600 Engagement communautaire

8610 Planification et organisation

8620 Activités d’engagement communautaire spécifique

8700 Conseil des élèves et autres associations étudiantes

8710 Constitution du conseil ou de l’association

8711 Statut

8712 Règlements

8713 Liste des membres

8714 Procédures

8720 Gestion du conseil ou de l’association

8721 Réunion

8722 Budget

8730 Activités du conseil ou de l’association

8731 Dossier de planification

Page 29: plan de classement officiel 2006 - Collège Jean-de-Brébeuf

Collège Jean-de-Brébeuf

Plan de classement

Gestion des documents administratifs

et des archives 29/32 04-06-2012

9000 - Services complémentaires

9100 Services spécialisés

9110 Services de santé et d’infirmerie

9111 Dossiers médicaux des élèves du secondaire

9112 Dossiers médicaux des étudiants du niveau collégial

9113 Dossier d’information générale sur la santé

9120 Services de psychologie et d’intervention sociale

9121 Réseau d’entraide des élèves du Collège

9122 Service de psychologie

9123 Service d’intervention sociale

9124 Service d’éducation spécialisé

9130 Information ou orientation scolaire ou professionnelle

9131 Service d’orientation scolaire

9132 Information générale sur les carrières

9200 Services alimentaires

9210 Cafétéria

9211 Gestion de la cafétéria

9212 Menus

9220 Café étudiant

9230 Machines distributrices

9300 Coopérative

9310 Gestion de la coopérative

9311 Politiques et règlements internes

9312 Horaire

Page 30: plan de classement officiel 2006 - Collège Jean-de-Brébeuf

Collège Jean-de-Brébeuf

Plan de classement

Gestion des documents administratifs

et des archives 30/32 04-06-2012

9313 Planification des activités

9314 Inventaire

9400 Transport scolaire

9410 Gestion des circuits

9411 Itinéraires

9412 Carte de territoire

9420 Plaintes

9430 Sécurité

9431 Règlements

9500 Services d’aide financière, dépannage, endettement et placement étudiants

9510 Aide financière, dépannage et endettement

9511 Demande d’aide financière

9512 Dossier d’aide financière

9513 Aide aux étudiants pour la gestion d’un budget ou d’un d’endettement

9600 Résidence / pensionnat

9610 Gestion de la résidence ou du pensionnat

9611 Liste des résidents

9620 Dossier de l’élève en pension

9630 Activités

9631 Planification des activités

9632 Horaire des activités

Page 31: plan de classement officiel 2006 - Collège Jean-de-Brébeuf

Collège Jean-de-Brébeuf

Plan de classement

Gestion des documents administratifs

et des archives 31/32 04-06-2012

9700 Service des activités auxiliaires

9710 Activités

9711 Planification des activités

9712 Horaire des activités

Page 32: plan de classement officiel 2006 - Collège Jean-de-Brébeuf

Collège Jean-de-Brébeuf

Plan de classement

Gestion des documents administratifs

et des archives 32/32 04-06-2012

10 000 – Organismes affiliés

10100 Association des anciens

10110 Conseil d’administration

10111 Constitution (lettres patentes et règlements)

10112 Liste des membres

10113 Dossier de réunion

10120 Activités

10121 Planification

10122 Horaire

10200 Fonds de développement

10210 Conseil d’administration

10211 Constitution (lettres patentes et règlements)

10212 Liste des membres

10213 Dossier de réunion

10220 Activités

10221 Planification

10222 Horaire

10300 Fondation du patrimoine

10310 Conseil d’administration

10211 Constitution (lettres patentes et règlements)

10212 Liste des membres

10213 Dossier de réunion

10320 Activités

10321 Planification

10322 Horaire