PLAN LOCAL - Le Broc · 229 du 7 mars 2008 inscrivant les opérations d’aménagement de la Plaine du Var parmi les opérations d’intérêt national mentionnées à l’article

PLAN LOCALD’URBANISMESYNTHESE DIAGNOSTIC ETETAT INITAL DE L’ENVIRONNEMENT

COMMUNE DE LE BROCREUNION DE LANCEMENT – 25 JUILLET 2011

LA PROCÉDURE

LA PROCÉDURERAPPEL DE LA PROCEDURE

Prescription de la procédure(Délibération du Conseil Municipal du 04 avril 2011)

25 /07/2011 - Réunion de lancement et d’avancement du diagnostic et de l’état initial de l’environnement

Personnes publiques associées

PADD(Délibération du Conseil Municipal pour débattre des orientations générales)

Phase réglementaire(Délibération du Conseil Municipal pour arrêt du projet PLU)

Enquête Publique

Modifications « mineures » du dossier(Délibération du Conseil Municipal pour approbation du PLU) 4 r. des Tanneurs

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Diagnostic – État Initial de l’Environnement

LA PROCÉDURE

CONCERTATION – ENQUETE PUBLIQUE

DIAGNOSTIC – Etat Initial de l’EnvironnementRéunion publique + Mise à disposition des

documents

Projet d’Aménagement et de Développement Durable

Réunion publique + Mise à disposition des documents

Arrêt du projet PLURéunion publique + Mise à disposition des documents

Enquête Publique (Durée : 1 mois)

A l’arrêt, la délibération du Conseil Municipal tire le bilan de la concertation

Concertation en continue :CourriersBulletins d’informationsRegistre Documents de travailRéunions publiques

4 r. des Tanneurs83 490 LE MUY

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CONTEXTE GLOBAL

CONTEXTE COMMUNAL


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Une commune caractéristique de l’arrière pays niçois. Elle se compose de plusieurs entités : le village perché de Le Broc, la ZI Départementale en plaine, des quartiers pavillonnaires sur les coteaux nord, la confluence entre l’Estéron et le Var, les reliefs et les crêtes boisées. Sa position à la sortie des vallées alpines lui confère une place stratégique pour le développement de la plaine (vallée aval du Var).

Située à près de 20km de Nice dans l’arrondissement de Grasse, au sein du canton de Carros et adhérente de la communauté de commune des Coteaux d’Azur, elle s’étend sur près de 1 900 ha et compte 1301 habitants en 2008.

La partie Est de la commune est concernée par l’Opération d’intérêt national de la plaine du Var dont elle est la porte Nord.

Le Broc constitue avec la commune de Gattières la Communauté de communes des Coteaux d’Azur, et occupe à elle seule 65 % du territoire communautaire.

La population a quasiment quadruplé entre 1968 et 2008. Toutefois, la population brocoise s’est peu accrue entre la fin du XIXe siècle et 1968, ayant connu une importante baisse au cours de la seconde guerre mondiale.

CONTEXTE COMMUNAL


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Village perché

Quartiers pavillonnaires

ZI Carros – Le Broc

Confluence entre l’Estéron et le Var

Reliefs et crêtes boisés

CONTEXTE COMMUNAL


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Limites de la CCCA

CONTEXTE COMMUNAL

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Sources : Fonds des Archives Départementales des Alpes Maritimes et INSEE

Evolution de la population de le Broc entre 1882 et 2008

CONTEXTE SOCIO-ECONOMIQUE


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La commune se caractérise par la faible évolution entre la fin du XIXe siècle et 1982 du nombre de logements. L’essentiel des logements actuels ont été construits entre 1990 et 2004 sur les coteaux Nord et aux abords du village. La quasi-totalité des logements sociaux (20 logements sociaux soit 4% du parc de résidences principales) se situent dans le centre villageois.

Le Broc dispose sur son territoire de la zone industrielle départementale Carros-Le Broc (pôle d’emplois) qui regroupe de nombreuses activités commerciales, industrielles et de services.

Une activité touristique peu développée sur la commune (aucun hôtel, pas de camping, un gîte, deux locations saisonnières, trois restaurants).

Une activité agricole encore présente et visible sur le territoire.

Des équipements publics récents et en plein développement. Les réseaux d’assainissement, de distribution d’eau, de télécommunication sont très récents et de qualité. Chaque quartier dispose d’un abri bus et d’un point d’apport volontaire pour les déchets ménagers.

CONTEXTE SOCIO-ECONOMIQUE

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Sources : Fonds des Archives Départementales des Alpes Maritimes et INSEE

Evolution du nombre de logements sur la commune de le Broc entre 1882 et 2008

CONTEXTE TRANSPORTS ET DEPLACEMENTS


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L’accessibilité depuis les grands axes de circulation jusqu’à Le Broc est bonne. Le réseau viaire communal dispose quant à lui d’une configuration spécifique à la topographie (étroitesse et sinuosité).

Des transports en commun accessibles (5 lignes départementales régulières desservant le Broc): • lignes 1a (le Bouyon / ZA la Manda – desserte du lundi au samedi – 10 A/R par jour), • 1b (le Bouyon / Carros – desserte du lundi au vendredi – 4 A/R par jour), • 5 (le Broc / Carros – desserte du lundi au vendredi – 4 A/R par jour), • 70 (lignes urbaine Nice gare routière / Carros via le Broc – desserte tous les jours de la semaine – 18 A/R par jour), • 710 (Nice le port / Carros – Bouyon – desserte tous les jours de la semaine – 2 A/R par jour).

Les voies sont bien entretenues, leurs aménagements et requalification sont récents, toutefois hors de la ZI et du village, la lecture hiérarchique des voies est complexe.

La majorité du village est à vocation piétonne. Tandis que le ZI ne dispose que depuis peu d’un réseau de modes doux. Récemment inaugurée, la piste cyclable longe la rive droite du Var.


Réseau viaire départemental sur la commune4 r. des Tanneurs83 490 LE MUY

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RD6202bis

RD901RD401

RD201

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RD2209


Typologie routière en plaine aux abords de la ZI


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Typologie routière à flanc de relief

CONTEXTE REGLEMENTAIRE


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Une opération d’urbanisme d’intérêt majeur :

• Opération d’intérêt national de la plaine du Var (Décret n°2008-229 du 7 mars 2008 inscrivant les opérations d’aménagement de la Plaine du Var parmi les opérations d’intérêt national mentionnées à l’article R.121-4-1 du code de l’urbanisme)en vue de la réalisation d’une « Eco-Vallée ». La commune de le Broc s’inscrit dans le réseau des villages perchés et dans le secteur de la « porte du Haut Pays ».

Une réglementation supracommunale:

• Directive Territoriale d’Aménagement des Alpes Maritimes approuvée en décembre 2003 : qui vise à préserver et mettre en valeur le paysage du site de la confluence entre l’Estéron et le Var.

• Diagnostic du SCOT actuellement en cours d’élaboration.

• PLH en cours d’élaboration dont le diagnostic a été validé.

La réglementation locale

• Plan d’occupation des sols en vigueur


OIN Plaine du Var4 r. des Tanneurs83 490 LE MUY

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DTA des Alpes Maritimes



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Protections et inventaires environnementaux :• Charte du parc naturel régional des Préalpes Azur approuvé en 2011

pour une période de 2012 à 2024

• Quatre ZNIEFF terrestres de type II :

La montagne du Chiers

Le Var

L’Estéron

La vallée de l’Estéron oriental d’Aiglun à Gilette

• Classement en site Natura 2000 :

Une directive Oiseaux : une Zone de Protection Spéciale sur la Basse vallée du Var par arrêté ministériel du 03/03/2006

Deux zones importantes pour la conservation des oiseaux sur la Basse vallée du Var et sur les Préalpes de Grasse

• SAGE de la nappe et basse vallée du Var approuvé le 07 juin 2007 par arrêté préfectoral, préconise de favoriser le fonctionnement hydraulique des vallons et leurs exutoires.



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Synthèse des protections et inventaires environnementaux



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Risques :

• Plan de Prévention des risques Mouvement de terrain approuvé le 10 février 2010

• Plan de Prévention des risques Inondation de la Basse vallée du Var approuvé courant 2010

• La commune de le Broc est soumise au risque de sismicité de zone 4 (sismicité moyenne) et est également soumise à l’aléa retrait et gonflement d’argile

• Risque lié au bruit recensé le long de la RD 6202 et de la ligne ferroviaire Nice-Digne qui affecte la rive droite du Var



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Synthèse des risques naturels et de la loi montagne

UN PAYSAGE REMARQUABLE

CARACTERISTIQUES PHYSIQUES DU TERRITOIRE


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Une topographie accidentée formée de reliefs boisés (monts, plateaux, coteaux et plaines alluviales le long du Var) en prolongement du massif des Baous.

Une géomorphologie à l’origine de la spécificité des paysages brocois.

Des coteaux découpés par des vallons souvent humides (présences de cours d’eau) sont des caractéristiques fortes du paysage brocois.

Le réseau hydrographique s’articule autour des fleuves principaux de l’Estéron et du Var. Ces rivières sont alimentées par la multitude des vallons affluents.

Le remodelage du lit du Var par les activités humaines augmente le risque d’inondation de la Vallée.



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Topographie etRéseau hydrographiquede la commune

Le Bouyon

L’Estéron

Le Var

Le Vallon de la Sine

Le Vallon de Font de Roche



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Extrait Géoportail 3D


La commune dispose de deux ouvrages hydrauliques artificiels :

• Le canal de la Gravière sur les reliefs du Broc

• Le lac du Broc, sur le site d’une ancienne zone d’extraction de granulats

Des réseaux d’irrigation agricole le long des coteaux et aux abords du village sont parfaitement entretenus et constituent un patrimoine hydraulique riche

Une biodiversité majeure ( 4 Zones Naturelles d’Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique, 2 Sites Natura 2000 –ZPS et ZICO et un parc naturel régional des Préalpes Sud).


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CARACTERISTIQUES PHYSIQUES DU TERRITOIRELe territoire brocois présente des formations végétales variées :

• La pinède de pin d’Alep au lieudit La Pinée,

• La chênaie à chêne vert au lieudit Les Iscles,

• La chênaie méditerranéenne à chêne pubescent au lieudit Sainte Marguerite,

• La chênaie méditerranéenne à chêne pubescent, faciès àpin d’Alep et vergers d’oliviers au lieudit les Fondues,

• La chênaie à chêne pubescent et charme-houblon (vergers d’oliviers et figuiers) aux lieudits le Blancarié, le Clos Martel, Pra David,

• Le bois de charme-houblon aux lieudits la Bastié et des Moulins,

• Les prairies, pelouses, friches et landes pré-forestières aux lieudits Sainte Marguerite, les Soutrans et les Moulins,

• Les ripisylves (saules et peupliers blancs) aux lieudits du Pontde l’Estéron, les Soutrans et les Fondues dans le « Vallon de Font de Roche », le lac du Broc et le Blancarié. 4 r. des Tanneurs

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Carte écologique des Alpes (1977-)

Rouge : série du pin d’Alep

Rose : série du chêne pubescent

Vert –hachures vert foncé : série du charme-houblon

Jaune vif: série du chêne vert

Jaune clair et hachures verticales vertes: landes

Jaune vif hachures rouges : pin sylvestre

Y : noisetier

Triangles rouges, fond blanc :oliveraies

V bruns , fond jaune : pelouses àgraminées

UN PAYSAGE REMARQUABLEComposantes paysagères du territoire de Le Broc :

• Les rivières de l’Estéron et du Var• La confluence des deux rivières : « Porte des Alpes du Sud »,

ouverture sur les deux vallées escarpées• La plaine du Var occupée par la ZI et le lac du Broc, espace

plan entre fleuve et pieds des coteaux• Les coteaux urbanisés – développement d’un habitat

pavillonnaire discontinu en direction du Nord, le long des voies de communication

• Le village perché dominant la vallée du Var se détache des coteaux boisés et des terrasses cultivées

• Plus en altitude, les reliefs, pentes intermédiaires boisées, et les crêtes nues – les reliefs sont marqués par une géologie chahutée dans la couleur, les plis des rochers sont très présents visuellement

• Les vallons (écrins de biodiversité) déconnectés biologiquement et paysagèrement au fleuve par la création d’un endiguement.


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Plaine du Var - ZID Carros-Le Broc – source : Laelien DELORT


Les éléments constituant le paysage exceptionnel de Le Broc :

• La zone de confluence entre le Var et l’Estéron, jonction des deux vallées abruptes,

• L’ensemble des villages perchés et leurs vis-à-vis (notamment entre Le Broc, La Roquette sur Var et Gilette)

• Les lignes de crêtes des reliefs de part et d’autre de la vallée (silhouette du territoire)

• Les vallons luxuriants et la densité végétale constituent l’écrin du village.


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Confluence entre l’Estéron et le Var



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Village perché de Le Broc

Vue depuis Castagniers Vue depuis La Roquette sur Var



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Village perché de Le Broc



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Vue depuis la vallée de l’Estéron sur la vallée du Var et sur les coteaux boisés de Gilette et de le Broc



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Vue depuis les hauteurs de la rive gauche sur les coteaux urbanisés du Clos Martel

Les zones boisée, naturelle et agricole de la commune représentent au titre des zones du POS en vigueur près de 90% de la surface de la commune.



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Couverture végétale des coteaux du territoire de le Broc



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Une entité paysagère remarquable (concernée par une orientation de la DTA, par la charte du Parc Naturel Régional des Préalpes Sud, etc)

Des ambiances paysagères séquencées dans la traversée de la commune notamment à flanc de coteaux (fraîcheur des vallons humides; pinèdes et oliviers des coteaux ensoleillés, approches du village différenciées).

Le village offre un large panorama sur la vallée du Var, la confluence, vers la Montagne, Le Mercantour ainsi que les villages perchés de la rive droite du Var (Saint Martin du Var, Castagniers, La Roquette sur Var et Gilette).

Le village offre également depuis les ruelles des percées vers la vallée, les vallons, la Montagne et Le Mercantour.


Ambiance paysagère des vallons humides4 r. des Tanneurs83 490 LE MUY

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Approches du village depuis la route de Nice (au Sud) et la RD201 (au Nord)



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Découverte du cadre naturel depuis les ruelles

QUALITE PATRIMONIALE


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La commune dispose de quelques éléments patrimoniaux dont :

• Le tracé viaire médiéval du village

• Les passages sombres

• Les ruelles en escaliers

• L’église et son clocher lombard

• Les chapelles et les calvaires dans les écarts (Saint Antoine, Sainte Marguerite, etc)

• Les hameaux et le bâti agricole dans les écarts

QUALITE PATRIMONIALE


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L’église de Le BrocVue sur le clocher Lombard

Passages sombres de la Souste et des Suëls

DES QUARTIERS IDENTITAIRES

UN DEVELOPPEMENT URBAIN RECENT

Le village fortifié limitrophe (le Var – frontière) jusqu’à la fin du XIXe siècle de la Ligurie (Italie), absorbe le village des Deux Frères en 1842 et définit ses limites actuelles. Il persiste encore quelques traces du passé médiéval du village.

Depuis la fin du XIXe siècle, le lit du Var n’a cessé d’être modifiéet réduit (remblais, endiguement, etc).

La plaine alluviale a laissé place depuis les années 1970 à la zone industrielle Carros-Le Broc.

Jusqu’au début des années 1990, la commune s’est peu développée et se limitait principalement au village. Depuis, elle a connu un développement pavillonnaire sur les coteaux (anciennement agricoles) aux abords du village et en direction du Clos Martel.


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Carte de 1750 Source : Cassini



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Réduction du lit du Var par les actions anthropiques

Confluence du Var et de l’Estéron(1946 et aujourd’hui)



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Développement des quartiers le long des RD1, 101 et 2209, au Nord du village (cadastre actuel)


Zone industrielle départementale Carros-Le Brocen contrebas des coteaux verdoyants


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VillageLe Broc


Principe d’occupation des coteaux – source : Atlas du Paysage des Alpes Maritimes


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Des secteurs d’équipements et d’entrepôts implantés sur l’ancien lit du Var.



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Répartition de l’urbanisation sur les coteaux(vue depuis La Roquette sur Var)

Les zones urbaines de la commune représentent au titre des zones du POS en vigueur près de 10% de la surface de la commune.


Le territoire brocois se caractérise par :

• Un village perché d’urbanisation dense

• De quartiers résidentiels développés le long des RD 1, 101 et 2209, et des poches urbanisées aux abords de l’Estéron

• Des groupements bâtis sous forme de hameaux dans le quartier du Clos Martel

• Des édifices dans les écarts et principalement dans la partie haute de la commune

• La zone industrielle sur la rive droite du Var


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Le village

LA ZID

Les quartiers résidentiels le long des RD (quartiers de L’Iscle, du Blancarié, de l’Aiguette, du Claus, les Clastellas, les Vallières et les Fondues)

Les hameauxLe bâti dans les écarts (sur les reliefs)

Le groupement bâti de la Clave

LE VILLAGE PERCHÉ


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Le village dominé par son clocher lombard a conservé son tracé viaire médiéval dont la place de la fontaine avec ses arcades en enfilade enest le témoin.

Les ruelles rayonnant depuis la place de l’Hôtel de Ville possèdent pour la plupart des dénivelés importants. Certaines sont constituées d’escaliers anciens en pierre ou aménagés récemment (ex. rue du Vilar, place de l’Andronne, etc). Elles offrent de nombreuses perspectives et des belvédères ont été aménagés offrant des panoramas exceptionnels.

Ce dénivelé confère aux maisons des dispositions architecturales particulières telles que l’accès au rez-de-chaussée par un escalier, les passages sombres composés d’escaliers pour joindre deux rues et des différences de niveaux importants pour les maisons traversantes (ex. les immeubles sur la Grande Rue/place de la Fontaine et la route du Pont Charles Albert).

Anciennement limitrophe de la Ligurie, le village possède des éléments architecturaux d’inspiration italienne (pavage, loggia, balcons, persiennes à clapet).

LE VILLAGE PERCHÉ


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LE VILLAGE PERCHÉ


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LE VILLAGE PERCHÉ


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Le village dispose de deux superstructures accueillant de nombreuse places de stationnement toutefois la voiture reste relativement présente dans le centre ancien. Un parc de 25 places supplémentaires est en construction au rez-de-chaussée du pôle culturel.

Le village s’est principalement étendu ces dernières décennies vers le Sud-Ouest notamment le long de la route de Nice avec des ensembles bâtis récents et l’aménagement d’un pôle d’équipements (culturel, socio-éducatif et sportif) dans le quartier de la Basse Ferrage et des Moulins.

Ce secteur est encore fortement marqué par l’activité agricole et oléicole.

LE VILLAGE PERCHÉ


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Orthophotographie du village (2009)

LE VILLAGE PERCHÉ


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LES QUARTIERS LE LONG DES VOIES

Village de le Broc et les quartiers résidentiels Nord (cadastre napoléonien de 1834 et photographie aérienne actuelle)


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LES HAMEAUX ET LE BÂTI DANS LES ECARTS

Orthophotographie du Clos Martel (2009)

Extrait du cadastre napoléonien (1834)

Zoom sur le Clos Martel 4 r. des Tanneurs83 490 LE MUY

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PROBLEMATIQUES MISES EN EVIDENCE

PROBLEMATIQUES MISES EN EVIDENCE

Enjeux environnementaux et de biodiversité


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Enjeux paysagers vis-à-vis de la DTA

L’avenir du village : habitat, équipements, transports / déplacements, entrées de village, patrimoine, etc.

L’avenir des quartiers : impact paysager, risques, VRD, relief, etc.

L’avenir de la zone industrielle départementale et le projet d’un pôle de valorisation énergétique (valorisation de la biomasse forestière)

PLAN LOCALD’URBANISMESYNTHESE DIAGNOSTIC ETETAT INITAL DE L’ENVIRONNEMENT

COMMUNE DE LE BROCREUNION DE LANCEMENT – 25 JUILLET 2011