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&DUULqUH S=35.9ha S=13.64ha S=3.8ha S=11ha S=23.1ha S=14ha S=60ha S=8.44ha S=15.5ha S=3.45ha S=1,1ha S=18.5ha S=6,4ha S=3.47ha Ut Ut Uec 2AU Uc 2AUec Uc N Nh N N N N N 1AUe 1AUe Us Ap Ue Ue Ue Us Uc Uc 2AUs N Uec 1AUec Uh Us 2AU Uc Uc Us Uba 1AUc Uc Uc Uba Uc Uc Uc 1AUc 1AUcpdc Uc Uc Nh Uc Us N N N N 2AU N Uba Us Ua N N N Nh Nh Nh Nh Nh Nh Nh Nh 2AU 2AU N N N N N N Ncs Nh Nh Nh Nh Nh Nh Nh Nh Nh Nh Nh Nhp Nh Nh Uba Ub Ub Uc Ub Ub Ub Uc N Uc Uc Uba 2AU Uc Ucb Us 2AU N Ncs Nbo Nch Naom Nh Nh Nh Nh A A A A A A A A A Ap A A S=30.3ha 2AUv 1AUc N S=1.28ha Ub Uec Uca Uec Uca Nhp Nh Nh Nh A Nh Nh A Nh Nh A Nh Nh Nh Us A Ap Ap Nhp Ap Ap Ap Ap Ap A Ap Ua Uba Uc A A A 1AUzcv ZAC Hameau des pins Ap =$& GHV %RXUUHOLqUHV =$& GH OD %UHWDXGLqUH Ub Uec Uec Ub N 2AUv 1AUc Nbo N 17 13 20 18 1 13 10 10 2 7 7 6 4 18 2 N S=23ha 9 13 S=1.32ha 4 4 4 4 4 4 20 20 Ucz 30 100 100 100 100 100 100 30 30 30 30 30 100 Nh Ap A Ap Uc Nh 100m 100m N Ap Impasse Rue 3RLULqUHV Rue de Giono Rue Arletty Impasse Henri des Grand Q n 330 Gustave R. du Charles Raoul a de Rue Rue C.R la la Voie Dufy Chemin Pierre la la Voie Chateau Saponaires au Bournezeau Camille Sand Louis de Rue Schweitzer Mer Petites Combe n 330 Emile Rue la Chabrier Musset Rue Combe Plaine Alphonse Eugene Louis Rembrandt 3RLULqUHV n 330 Impasse des Rue n 332 Communale de Rue de Rue Flaubert Trouin Amedee Avenue Pierre Rue du Chemin Combe de Flaubert des Jean Corbusier du Claude la de 9DOpU\ Petit Talmont Rue Beausejour rural Beausejour Q Rue Rue Xavier Combe la Jean Impasse du Chemin Piaf Chateliere Poirieres n 336 Charpentier Roberval Francois rural Chemin Gaston de Chateau Giguelins Le rural a Rue Coubertin du Rue de la 3RLULqUHV rural Lamartine Voie Basses Rue Beaulieu de Rue Victor communale A. Camus Rue Bouin Breguet du la Hyacinthe 9HQGpH *OREH Poussin Impasse de departementale d'Olonne de la la 9HQGpH *OREH Rue Freres Rue de Docteur Le Victor Poiteviniere aux Ferdinand Rue Vigny Gustave rural Impasse Rue Louison Clemenceau Chenes Coubertin de la Lagrange Chemin Marco Clemenceau Claudel Impasse %HDXVpMRXU l'Epinette Jules Claude Rue Chemin Andre Pontreau Jean-Jacques Rue C.R Rue Broca Vieux Chemin du Taffenaux Charles l'Epinette Rue Brise au Corvisard Camille Combe Plesses la de Mai Avenue Chateau Rue Rue C.R Poiteviniere Camille Avenue Chateau Georges du Degas Jacques n 335 Claude Guittonnes Rue des Rue de de Cochin la de Impasse aux Raymond Poirieres Rue Rue Rue Paul Rue Rue Gaugin Bois Rue de rural Guerin Lac Polo Gama Alizes rural George du Rue Rue Faure l'Epinette Anciens Combe Ampere Combe de Cocteau Poirieres Rue Loti Rue du Combe Rue Corneille la Jean-Philippe Rue Rue Chemin des Rue Communale des des des Edouard Rue Mouziniere de Francois Rue Granges Ducretet la Avenue la Prise Impasse Nicolas Chemin Kastler Rue Eglantines Combe Avenue Rue aux rural Communale Rue Rue Moulin-Chaigneau Jean de des la Dupuytren Rue Avenue Gustave rural de l'Albatros des de n 36A n 36A $OOpH Rue des de Rue departementale Claude Chappe Beausejour aux Bruyere la Riaux du du j la de Combe de de Rue Rue A Henri Poiteviniere Impasse de de Moulin Chemin )DOOLqUHV Alain Avenue departemental Basses Voie Rue Plesses Rue n 108 Impasse Pare de Alfred Plesses Clon Rue Jules Rue Corot Croix Rue Paul Montgolfier 9DOOpHV Paul Rue departementale Combe Eluard Rue du Auriol Rue Jacques Rue Combe Rue Rue Jean Rue Rue la de Guerin Rue Rue rue a Alfred Chemin de la Rue Rue Rue Rue Chemin aux de Bournezeau Matisse des Georges des Rue Rue cezanne Bichat du de Rue Sand Rue Rue de Borotra de Rue - Chaigneau Louis du Rue departementale Pas Rue des Panicauts Nerval Jean Rue Voie Camille du Blanche Perrault Bretonneau Titien %HDXVpMRXU Cornil Rue Porcherie Impasse Rue Avenue BERNARD Guerin Prises Claude Chappe Porcherie la rural de Porcherie Le Petites la Guillaume Rue Jean-Pierre rural Q des de Imp. Rue de Rue Coty Florian au Prises BUFFET Rue l'Epinette Rue des Rue Chemin Rue 6WpSKDQH Anciens Vallees de Perrault Rue rural Paul Q Rue Rue Rue 6pUDSKLQ Rue Rue des Moulin Rue Chemin la rural Rue n 327 la Rue Chemin Beguin Rue la Papin Imp Chappe Watteau Jacques Rue rural Avenue Gericault Samuel de Meilleraye j A Poirieres de Poissonnier Chemin Rue Rue Louis Pierre Rue Jean-Jacques Combattants j +HUYp Chemin Pas Ingres Rue Bazin la Impasse Rue Vasco Rue no116 Mauriac de Jarillere Clemenceau Beausejour Schweitzer Granges Auguste de Taffeneaux 3pULHU du la Georges Grands Rue Chemin Vivier Rue j rural de Jean Boucaniers Impasse Rue Rue Rue Route 1945 d'Olonne Granges Boulevard Bois Rue Fenestreau du du Tromelin du Laveran des Gabriel Monet Taffeneaux et Pas aux Labiche Riaux a j Taffeneaux Impasse Chemin Pas du Chemin no 116 Jacques Cheret Arletty Rue Bocage rural Gilbert Becaud Anquetil la Rue de de du Rue rural Imp Buton Sables-d'Olonne Pre n 319 de n 322 Marmette Rue %pFDXG %HDXVpMRXU Rue de Departemental Chemin Chemin $QGUp Boissonneau Rue Curie Poubert de Rue Rue Imp Rue %HDXVpMRXU de Chemin Departemental de Rue Rue Rue Rue de Rue Chemin Chemin rural la la Rue Edith Piaf Piaf la Rue Raimu d'Olonne Moulineau du d'Olonne des Rue Rue 3Up Poubert du 3Up du Combe de l'Eglise 6pUDSKLQ Brassens la la Bois -Chaigneau au Chataigneraie des Rue Charpin Louis Rue Rue du Chemin de no22 de Chemin Chemin Beausejour Chemin de Brel de n 324 Rue Gilbert Grue Rue de Gilbert Becaud Beausejour Rue Beausejour Rue Impasse Arletty Gilbert Gilbert Barbara Rue de Combe Beurgautier de Jouvet 6pUDSKLQ d'Olonne Impasse Poubert &KrQDLH Rue Moulineau Rue Rue Impasse Moulineau Rue /XPLqUH Niepce Rue Nicolle Antoine Lavoisier Branly Rue du de Georges Jean Rue Charles Rue la la -Chaigneau la Combe Moulin l'Epinette la Moulin Combe Moulin l'Epinette de %HDXVpMRXU Calmette de Rue Charles Richet de Imp Fernand Moulin-Chaugneau n 325 Chemin n 325 Alerme la n 323 Sables-d'Olonne des No36 No36 la rural Chemin des Plantes Plantes des Pierre Rue Parcs n 319 Albert Rue Dominique Larrey Mondor et rural Chemin Renaudot Albert rural Chemin a Violette a Mouziniere au Chateau d'olonne Rue Marmette de la Marmette de la Vannerie Marmette la Rue Chemin Beausejour de de de Beausejour de Beausejour Marmette Rue Jacques Rue Brel Brel de la Rue Rue la Jacques Arletty Becaud %pFDXG Barbara Rue la Beausejour %HDXVpMRXU Beausejour Edith Piaf Tino de %HDXVpMRXU Rue Rossi Sablon de Rue la Rue 6pUDSKLQ Butte Rue Jules Beausejour Rue Buton 6pUDSKLQ Edouard du Rue )UqUHV du Rue Moulineau Monod Calmette Rue au Rue Croix Rue du Laennec Rue 8 du la au Rue la &LWp Rue n 116 Blanche Rue du communale Blanche Boulevard la du Combe aux du Rue Beaumarchais Poiteviniere Avenue Poiteviniere Bazin Grands Rallye des Chappe Chemin du du 3RLQFDUUp j la la Anciens l'Essart Croix j Andre la la Plaine Gide no 116 des des du aux Maurice et la Schweitzer Laennec Plesses Cerdan Cartier de l'Essart Emile Combe Chemin Laennec 9DOOpHV de rural Botticelli departementale Chemin Eugene Chemin Jacques Chemin n 336 des 3RLWHYLQLqUH Combe Chemin des de (XJqQH de la rural Plesses Thalassa Chemin Impasse Impasse Rue Rue Rue Impasse la Rue Vallon l'Epinette l'Audonniere Basses au Pilatre Docteur Champlain Plesses de Boulevard Docteur Emmanuel Place j des Rue de Villon Combe Chemin Rue n 336 du Henri Croix Chemin Christophe de Rue Rue Meilleraye Gerard Beurgautier Georges Bois Rue aux Croix la Buton Boetie au aux Corot du Rue Dominique Rue Rue %RXLOOqUH Henri Chemin Pas Jean rural Avenue no 116 Impasse )UDQoRLV Alfred Rue Rue Poissonnier de Poissonnier (XJqQH j des Louis Bobet Poissonnier Impasse Utrillo Plesses de *XpQDQW Camille la Joachim Papin Communale de Rue la Becaud Voie de Rue Antoine la Beaulieu Talmont l'Audonniere Chevreul la du Edith Rue Voie Rue Bois Lalo V.C. des du Chevreul 9HQGpH *OREH Buton Rue Louis Bourdonnais (XJqQH Rue Denis Chevreul Millet Aires Rue Chemin Impasse Chappe Chappe Rue Rue Rue Talmont 5HQp Charles Aragon Lecocq Georges A.F.N Rue Cocteau Buton Combattants Rolland au +HUYp Claude Aragon Chevreul Fabre du Boulevard Boulevard Rue de no116 des la Rue Boissonneau de de Rue Rue +RQRUp Rue 3RLWHYLQLqUH Bois Delacroix la n 318 Impasse Avenue du Avenue Dumouriez Rue Theodore de Rue Blanche Laurier Rue Bellay (XJqQH &LWp Cartier General Chemin Chemin Rue Sainte Claude Clementine Rue du Rue Impasse Sables Sables d'Olonne des Parc Rue rural Parc Parc rural Parc Michel Petit Impasse Petit Gustave du Louis Petit Petit Impasse du la Eiffel de n 308 Sitelles C.R j Furtiere - Foy Sainte - Foy Sainte 3URORQJpH Guillet du Rue Romain n 316 rural Chemin n 316 Ladoumegue Riaux rural Armand Marechal n 316 rural n 316 rural Moncalm Chemin 9HQGpH *OREH Parcs des De Avenue la Siffraie Pierre des no108 Chemin la n 108 n 108 Avenue des Louis de no108 n 108 de Avenue Chemin du Rue Georges Rue Bernanos -HDQ )UDQoRLV Rue Grand au n 315 rural Chemin Porcherie Chemin de l'Essart Rue Rue la aux du aux Beausejour de la s n 107 Voie communale Beausejour Belmont Voie Beausejour n 317 Communale Voie Voie Communale Kerguelen communale Francois communale communale communale Bois Belmont Voie communale de Voie Rabelais communale Voie Rue communale Pierre Voie Parc Voie Peguy Parc Duguay Grand Rue du Voie la Imp Parc Broussais Parc Rue de Jean-Baptiste n 312 -Chaigneau rural de Parmentier Q Impasse de Chemin rural Q la Poirieres Grande Chemin Taffeneaux Taffenaux aux Prises de n 108 n 108 de Hermine n 108 Croix Chemin Avenue no107 Prises de no107 Parmentier n 314 rural Buton Mer Rue Grand Grand rural Chemin Rue l'Essart Denis d'Olonne A.F.N d'Olonne Chemin Chemin rural de Chemin A.F.N des Montaigne des Taffeneau du n 301 rural Boissonneau rural Combattants Rue du Chemin Olonnais Boissonneau du Chemin du Boissonneau Chemin Commandant Josephine Josephine 1945 du Chemin -RVpSKLQH Josephine Josephine Rue Josephine V.C. Impasse Chemin Josephine Josephine Chemin Rue de du Rue Pontreau de Rue du Rue de la la Jacques Rue Rue la de Rue Hameau Condorcet de des Rue Rue n 325 Rue Alphonse au Rue Docteur Daudet du Andre Rue Avenue la Rue au Rue la liberte rural du de *UpY\ de Avenue des la Riaux Dumas Gobinieres aux Reaumur Blanche Guy 9HQGpH *OREH Rue du du Rue Roberval Rue Rue Maupassant 0DUFHOOLqUH Paul Daguerre Coty Ampere Boucaniers Coty la Antoine 0DUFHOOLqUH au Impasse Rue Impasse 0DUFHOOLqUH Docteur Alphonse Rue de Pins la Rue des des Georges &LWp Balzac Balzac Pins Rue e rural Chemin du Dumont de la Nouettes Poirieres des A Boulevard n 36 n 36 n 36 n 334 de du rural Poirieres des Leo Delibes de du Alexandre n 334 Messager Impasse de Bizet Bizet de Albert du Andre de 5HQp des Rue Rue Rue Jules Lebrun Ravel Bruyere de Combe Charles de Rue Rue de Docteur du de rural Doumergue rural j Chemin n 116 9HQGpH *OREH j Moulin-Chaigneau de Casimir Rue Moulin-Chaigneau de no36A j Rousseau Chemin Chemin Darielles Boulevard de n 321 Rue Rue Rue 5HQp Lesseps Chemin Rue du Georges Impasse Boileau Impasse du Chatelet Rue Rue de No 16 Chateau $QGUp aux Rue de Rue Rue Impasse Cuvier de Rue la +RQRUp Saint du Mouziniere la Nouettes la Place Sadi Carnot Edgar Rue James Rue Route Voie Rue Rue n 36A Basses Auriol Rue Imp. Route Cl. Debussy Route du Rue Impasse Mer Talmont aux Rue aux des Rue Ecureuils )DOOLqUHV Vivier Poirieres aux Boulevard Georges de Impasse rural Chusseau Mai Grands 8 Breguet Verts Rue Beausejour Pas Andre Rue Pins rural Chemin des de Imp Hector Berlioz Vincent Impasse Rue Juin Jules de Rue Voltaire %UHWDXGLqUH Auriol Boulevard la Massenet Rue Rue communale Zola de Imp de Rose Q des Vents Pieces Mouziniere Rue Mouziniere Avenue Mouziniere la Avenue de des Rue la Eugene de Docteur Desmoulins de Docteur Schweitzer Trousseau Impasse aux Malraux Rue Rousseau Armand Rue Petit Armand Petit no202 Serpentine Vincent D'Urville Loubet %pQpGLFWH Rue Rue rural des Impasse Colomb de Pre du du rural n 329 Jean Rue Thiers n 330 Rue rural Laennec rural du de Adolphe n 330 la rural Laennec Chemin Rue n 330 rural rural Michelet departementale departementale &{WHDX Vincent 3RLWHYLQLqUH Jean-Jacques Rousseau la Rue la Ampere Petit Fenestreau Moulineau Vasarely Rue de du Chemin Millerand la Alexandre du la Chemin Louis Commandant rural des rural Place Charles Courbet Casse Breguet Gounod Lagrange n 325 Clement Rameau Granges Rue Granges Zephyr Beausejour Place Rue Camille n 325 Saint-Saens Maurice Rue Rue la Rue Basses Impasse n 321 Rue de du du Marcel Basses de Rue aux Edith Imp. Mer rural Breguet Farman Granges du Mouziniere General Granges Granges du Basses Mouziniere Basses d'Olonne Rue aux d'Olonne Docteur d'Olonne Chemin d'Olonne Rozier Paul Marcel aux Chateau Rue du %HDXVpMRXU Rue des d'Olonne du au de Beausejour Parc Rue O$XGRQQLqUH aux du la de d'Olonne Impasse 6pUDSKLQ Moulin-Chaigneau Rue Corbusier rural de Ambroise Rue Rue au Rue Moulin-Chaigneau Impasse l'Epinette Jacquard Balmat Chemin Renoir Rigaud Blanche Franches 9DOOpHV n 36A communale des Chemin Bruyere Rue la Avenue Rue rural &OpPHQFHDX Lac Avenue Rue Gilbert Avenue 0DOODUPp Beausejour Combe du la la Achard Rue Louis Jouvet Departemental No36 Moulin-Chaugneau 1AUec Ub Uc S=2.45ha Uc 1AUc S=4.8ha 30 Uec 798 782 760 809 501 779 724 761 705 707 708 703 704 764 780 781 777 778 Rue Robert Rue Rue Paul 807 806 805 804 706 712 713 783 'HEUp Robert Rue 'HEUp Broca 754 710 709 715 725 726 741 664 653 661 660 662 728 727 729 654 740 696 765 'HEUp 723 817 673 695 769 Robert 722 721 795 794 793 814 816 796 Velpeau Alfred Rue Lejeune Jerome Rue 753 747 751 750 746 735 736 734 681 683 679 752 801 803 800 802 738 744 748 730 731 733 Nbo 13 'pSDUWHPHQW GH OD 9HQGpH PLAN LOCAL D'URBANISME Code: U786 Echelle: 1/5000 3LqFH Q 5qJOHPHQW Document graphique Commune de CHATEAU D'OLONNE Nord 0RGLILFDWLRQ Q Prescrit PLU $UUrWp $SSURXYp 5pYLVLRQ le 17/07/2007 le 16/09/2003 le 27/02/2008 0RGLILFDWLRQ Q GX 3/8 le 27/04/2011 le 04/01/2011 0RGLILFDWLRQ Q GX 3/8 Limite de zonage (VSDFHV ERLVpV FODVVpV DX WLWUH GX / GX &RGH GH OXUEDQLVPH Limite des espaces proches du rivage &RXSXUH GXUEDQLVDWLRQ GpILQLH DX WLWUH GX / GX FRGH GH l'urbanisme Zone urbaine Ub Uc Uca Ua Secteur urbain central 6HFWHXU XUEDLQ SpULSKpULTXH j GRPLQDQWH GKDELWDW (petits collectifs et pavillons) Secteur urbain pavillonnaire 6HFWHXU XUEDLQ SDYLOORQQDLUH GH GHQVLWp PR\HQQH A Zone agricole 6HFWHXU VWULFWHPHQW UpVHUYp j ODFWLYLWp DJULFROH Ucb 6HFWHXU XUEDLQ SDYLOORQQDLUH GH IDLEOH GHQVLWp Ue 6HFWHXU GDFWLYLWpV pFRQRPLTXHV Uec 6HFWHXU GDFWLYLWpV FRPPHUFLDOHV Ut 6HFWHXU GpTXLSHPHQWV WRXULVWLTXHV HW GH ORLVLUV Uh 6HFWHXU GpTXLSHPHQWV K{WHOLHUV Us 6HFWHXUV GpTXLSHPHQWV SXEOLFV RX GLQWpUrW FROOHFWLI =RQH j XUEDQLVHU N Nh Zone naturelle 6HFWHXU QDWXUHO SURWpJp Secteur d'habitat existant non constructible H[WHQVLRQV OLPLWpHV DXWRULVpHV TXH SRXU OHV JvWHV Na 6RXV VHFWHXU GpTXLSHPHQW OLpV j OD PHU NL 146-6 Espaces littoraux remarquables =RQHV KXPLGHV j SURWpJHU VWULFWHPHQW =RQDJH DUFKpRORJLTXH Nbo 6RXV VHFWHXU GHVWLQp j EDVVLQ GRUDJH Nch 6RXV VHFWHXU GHVWLQp DXJDUGLHQQDJH HW j OpOHYDJH Ncs Sous secteur naturel de loisirs et de plein air Naom 6RXV VHFWHXU GHVWLQp DX[ pTXLSHPHQWV HW LQVWDOODWLRQ GH WUDLWHPHQW GHV RUGXUHV PpQDJqUHV 6HFWHXUV j YRFDWLRQ GKDELWDW j XUEDQLVHU j moyen ou long terme 1AUe 1AUs 1AUb 1AUc 1AUec 2AU 2AUs 2AUt 6HFWHXUV j XUEDQLVHU j FRXUW WHUPH j YRFDWLRQ GKDELWDW GHQVH 6HFWHXUV j XUEDQLVHU j FRXUW WHUPH j YRFDWLRQ GKDELWDW 6HFWHXUV j XUEDQLVHU j FRXUW WHUPH GDFWLYLWpV pFRQRPLTXHV 6HFWHXUV j XUEDQLVHU j FRXUW WHUPH GDFWLYLWpV FRPPHUFLDOHV 6HFWHXUV j XUEDQLVHU j FRXUW WHUPH GpTXLSHPHQWV SXEOLFV RX GLQWpUrW JpQpUDO 1AUh 6HFWHXUV j XUEDQLVHU j FRXUW WHUPH GDFWLYLWpV K{WHOLqUHV 2AUec 6HFWHXUV j XUEDQLVHU j PR\HQ RX ORQJ WHUPH GDFWLYLWpV commerciales 6HFWHXUV j XUEDQLVHU j PR\HQ RX ORQJ WHUPH GpTXLSHPHQWV SXEOLFV RX GLQWpUrW JpQpUDO 6HFWHXUV GpTXLSHPHQWV WRXULVWLTXHV HW GH ORLVLUV j XUEDQLVHU j PR\HQ RX ORQJ WHUPH Ap Secteur agricole non constructible Np Ucy Uba 6HFWHXU XUEDLQ SpULSKpULTXH j GRPLQDQWH GKDELWDW j KDXWHXU OLPLWpH Secteur de centres de vacances Secteur de parking 2AUv 6HFWHXUV j XUEDQLVHU j PR\HQ RX ORQJ WHUPH S{OH intercommunal de la Vannerie Uc Nina d'Asty 6RXV VHFWHXU 6HFWHXU XUEDLQ F{WLHU GH 1LQD G$VW\ Ucz Secteur urbain pavillonnaire de la ZAC du Hameau des Pins Nhp 6HFWHXU GKDELWDW LVROp j FDUDFWqUH SDWULPRQLDO NL 6HFWHXU QDWXUHO j YRFDWLRQ GH ORLVLUV 1AUca 6HFWHXUV j XUEDQLVHU j FRXUW WHUPH j YRFDWLRQ GKDELWDW GHQVLWp SOXV IDLEOH TXH $8F +DLH j SUpVHUYHU DX WLWUH GX / GX FRGH GH OXUEDQLVPH =RQH GH SUpHPSWLRQ GX GpSDUWHPHQW DX WLWUH GHV HVSDFHV QDWXUHOV VHQVLEOHV Zone de nuisances sonores par rapport aux voies Nav 6HFWHXU GH ODpURGURPH NLc 6HFWHXU GHVWLQp DX[ DLUHV QDWXUHOOHV GH FDPSLQJ FDUDYDQLQJ Application de la loi littoral %DQGH GHV P GpILQLH DX WLWUH GX / GX code de l'urbanisme =RQH GH P DXWRXU GH OD VWDWLRQ GpSXUDWLRQ R OD FUpDWLRQ GH ORJHPHQWV HVW interdite. (PSODFHPHQW UpVHUYp (OpPHQWV j SUpVHUYHU DX WLWUH GX / GX FRGH GH OXUEDQLVPH /LQpDLUH VXU OHTXHO OHV FRQVWUXFWLRQV GRLYHQW rWUH pGLILpHV j PqWUHV GH ODOLJQHPHQW SDU UDSSRUW DX %RXOHYDUG GX 0DUpFKDO GH /DWWH GH 7DVVLJQ\ 1AUcpdc 6HFWHXUV j XUEDQLVHU j FRXUW WHUPH GHV 3UpV GH OD &ODLV 6XG le 29/05/2012 0RGLILFDWLRQ Q GX 3/8 le 30/10/2012 le 26/02/2013 0RGLILFDWLRQ Q GX 3/8 1AUzcv 6HFWHXUV j XUEDQLVHU j FRXUW WHUPH GX FHQWUH YLOOH j YRFDWLRQ GKDELWDW GHQVH le 28/01/2014 0RGLILFDWLRQ Q GX 3/8 le 23/02/2015 Ucpiro 2 et 3 6HFWHXU XUEDLQ SDYLOORQQDLUH GX GRPDLQH GH OD 3LURQQLqUH 0RGLILFDWLRQ Q GX 3/8 Dossier d'approbation 9X SRXU rWUH DQQH[p j OD GpOLEpUDWLRQ GX -RsO 0HUFLHU Maire, le 26/10/2015

plan Nord - Sud (2000 - 5000) PDF...Edith Rue Rue Bois Lalo V.C. du 9HQGpH *OREH Buton Louis Bourdonnais Rue Denis Chevreul Millet Aires Rue Chemin Impasse Chappe Rue Rue Rue 5HQp

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Page 1: plan Nord - Sud (2000 - 5000) PDF...Edith Rue Rue Bois Lalo V.C. du 9HQGpH *OREH Buton Louis Bourdonnais Rue Denis Chevreul Millet Aires Rue Chemin Impasse Chappe Rue Rue Rue 5HQp

Carrière

S=35.9ha

S=13.64ha

S=3.8ha

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S=23.1ha

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803

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802

7

3

8

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748

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731

733

Nbo

13

Département de la Vendée

PLAN LOCAL D'URBANISME

Code: U786 Echelle: 1/5000

Pièce n°3 Règlement

Document graphique

Commune de

CHATEAU D'OLONNE

Nord

Modification n°6

PrescritPLU

Arrêté Approuvé

Révision le 17/07/2007le 16/09/2003 le 27/02/2008

Modification n°1 du PLUle 27/04/2011

le 04/01/2011

Modification n°2 du PLU

Limite de zonage

Espaces boisés classés au titre du L130-1 du Code de l'urbanisme

Limite des espaces proches du rivage

Coupure d'urbanisation définie au titre du L146 - 6 du code de

l'urbanisme

Zone urbaine

Ub

Uc

Uca

Ua

Secteur urbain central

Secteur urbain périphérique à dominante d'habitat

(petits collectifs et pavillons)

Secteur urbain pavillonnaire

Secteur urbain pavillonnaire de densité moyenne

A

Zone agricole

Secteur strictement réservé à l'activité agricole

Ucb

Secteur urbain pavillonnaire de faible densité

Ue

Secteur d'activités économiques

Uec

Secteur d'activités commerciales

Ut

Secteur d'équipements touristiques et de loisirs

Uh

Secteur d'équipements hôteliers

Us

Secteurs d'équipements publics ou d'intérêt collectif

Zone à urbaniser

N

Nh

Zone naturelle

Secteur naturel protégé

Secteur d'habitat existant non constructible

(extensions limitées autorisées que pour les gîtes)

Na Sous secteur d'équipement liés à la mer

NL 146-6 Espaces littoraux remarquables

Zones humides à protéger strictement

Zonage archéologique

Nbo Sous secteur destiné à bassin d'orage

Nch Sous secteur destiné augardiennage et à l'élevage

Ncs Sous secteur naturel de loisirs et de plein air

Naom

Sous secteur destiné aux équipements et

installation de traitement des ordures ménagères

Secteurs à vocation d'habitat à urbaniser à

moyen ou long terme

1AUe

1AUs

1AUb

1AUc

1AUec

2AU

2AUs

2AUt

Secteurs à urbaniser à court terme à vocation d'habitat dense

Secteurs à urbaniser à court terme à vocation d'habitat

Secteurs à urbaniser à court terme d'activités économiques

Secteurs à urbaniser à court terme d'activités commerciales

Secteurs à urbaniser à court terme d'équipements publics

ou d'intérêt général

1AUh Secteurs à urbaniser à court terme d'activités hôtelières

2AUec

Secteurs à urbaniser à moyen ou long terme d'activités

commerciales

Secteurs à urbaniser à moyen ou long terme

d'équipements publics ou d'intérêt général

Secteurs d'équipements touristiques et de loisirs à

urbaniser à moyen ou long terme

Ap

Secteur agricole non constructible

Np

Ucy

Uba

Secteur urbain périphérique à dominante d'habitat

(à hauteur limitée)

Secteur de centres de vacances

Secteur de parking

2AUv

Secteurs à urbaniser à moyen ou long terme: pôle

intercommunal de la Vannerie

Uc Nina d'Asty

(Sous secteur 1.1, 1.2, 1.3; 2; 3): Secteur urbain côtier de Nina d'Asty

Ucz Secteur urbain pavillonnaire de la ZAC du Hameau des Pins

Nhp

Secteur d'habitat isolé à caractère patrimonial

NL Secteur naturel à vocation de loisirs

1AUcaSecteurs à urbaniser à court terme à vocation d'habitat

(densité plus faible que 1AUc)

Haie à préserver au titre du L123.1.7 du code de l'urbanisme

Zone de préemption du département au titre des espaces naturels sensibles

Zone de nuisances sonores par rapport aux voies

Nav Secteur de l'aérodrome

NLc Secteur destiné aux aires naturelles de camping/ caravaning

Application de la loi littoral

Bande des 100m définie au titre du L146 - 6.3 du

code de l'urbanisme

Zone de 100m autour de la station dépuration où la création de logements est

interdite.

Emplacement réservé

Eléments à préserver au titre du L123.1.7 du code de l'urbanisme

Linéaire sur lequel les constructions doivent être édifiées à 3 mètres de l'alignement par rapport au

Boulevard du Maréchal de Latte de Tassigny

1AUcpdcSecteurs à urbaniser à court terme des Prés de la Clais Sud

le 29/05/2012

Modification n°3 du PLU le 30/10/2012 le 26/02/2013

Modification n°4 du PLU

1AUzcvSecteurs à urbaniser à court terme du centre ville à vocation d'habitat dense

le 28/01/2014

Modification n°5 du PLUle 23/02/2015

Ucpiro 2 et 3Secteur urbain pavillonnaire du domaine de la Pironnière

Modification n°6 du PLU

Dossier d'approbation

Vu pour être annexé à

la délibération du : 26/10/2015

Joël Mercier

Maire,

le 26/10/2015