Pr©localisations, inventaireset caract©risationsdes .«ZONE D’ETUDE » Phase 1 PRE ... libelle

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  • Prlocalisations, inventaires et

    caractrisations des zones humides

    Bordeaux - Toulouse 21 et 28 mars 20171

  • - Procdure dtude dinventaires de zones humides ;

    - Description des donnes et guide ;

    - Valorisation et mise disposition des donnes ;

    - Zoom sur des inventaires avec des exemples de territoires

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  • Syndicat mixte

    Ple relais des zones humides littoralesAtlantique, Manche, Mer du Nord

    Faciliter le dveloppement dune gestionintgre et durable des zones humides

    des rgions littorales

    Trois missions majeures

    1- Mutualiser les savoir-faire et les expriences 2- Participer aux groupes techniques et accompagner les matres douvrage3- Animer les rseaux dacteurs

    Le Forum des Marais Atlantiques

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  • - Procdure dtude dinventaires de zones humides ;

    - Description des donnes et guide ;

    - Valorisation et mise disposition des donnes ;

    - Zoom sur des inventaires avec des exemples de territoires.

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  • Les diffrentes tapes pour la mise en place de prlocalisations et dinventaires des zones humides

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  • Les diffrentes tapes pour la mise en place de prlocalisations et dinventaires des zones humides

    Avant tout lancement dtude, le Matre douvrage informe lAgence de leau et prend contact avec le Forum des Marais Atlantiques pour la

    rdaction du CCTP

    Etape 1 : Contact

    Lassistance technique et la rception des inventaires (conformit au CCTP)financs par lAgence de leau sont assures par le Forum des MaraisAtlantiques (FMA).

    Fabien Blanchet Philippe Boudeau Ludovic Lucas

    Validation du CCTP = requise pour bnficier des aides de lAgencede lEau

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  • CCTP Disponible sur :

    - Page thmatique milieux aquatiques et biodiversit, volet zones humides: http://www.eau-adour-garonne.fr/fr/milieux-aquatiques-et-biodiversite/les-zones-humides.html

    - Page service en ligne, onglet demande daide : http://www.eau-adour-garonne.fr/fr/services-en-ligne/demande-d-aide.html

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  • Les diffrentes tapes pour la mise en place de prlocalisations et dinventaires des zones humides

    Le FMA valide, aprs relecture et complment si ncessaire, le CCTP du matre douvrage et en informe lAgence de leau pour

    le lancement de ltude

    Etape 2 : Validation CCTP

    Points de vigilance

    - Vocabulaire- 3 phases

    - Echelles- Attributs obligatoires ou non- Mthodes pour chaque phase- Suivi- Rendus

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  • Le vocabulaire

    Cohrence au sein du bassin Langage commun

    - ZE : Zone dtude

    - ZHP : Zone Humide Probable

    - ZHE : Zone humide lmentaire

    - Zone anciennement humide : zone ayant perdue son caractre humide au sens de larrt, elle est donc non humide. Il sagit dun milieu potentiellement humide

    - Zone humide altre : zone humide dont une ou plusieurs fonctions initiales ont t rduites voire ont disparues.

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  • Les diffrentes tapes pour la mise en place de prlocalisations et dinventaires des zones humides

    Le FMA valide, aprs lecture et complment si ncessaire, le

    CCTP du matre douvrage et en informe lAgence de leau pour

    le lancement de ltude

    Etape 2 : Validation CCTP

    Points de vigilance

    - Vocabulaire- 3 phases

    - Echelles- Attributs obligatoires ou non- Mthodes pour chaque phase- Suivi de linventaire- Rendus

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  • Le Matre douvrage dpose un dossier de demande de

    financement lAgence de leau, accompagn du CCTP valid

    Etape 3 : Dpt de dossier

    Les diffrentes tapes pour la mise en place de prlocalisations et dinventaires des zones humides

    Fiche navette

    LAgence de leau engage linstruction du dossier et en informe le matre douvrage par la procdure habituelle

    Etape 4 : Lancement de ltude

    FMA

    Sige AEAG

    Dlgations

    1 2

    11

  • Durant les phases de ltude et selon les besoins, appui technique du

    Forum des Marais Atlantiques auprs du matre douvrage (comit

    technique, changes, rencontres,)

    Etape 5 : Appui

    Les diffrentes tapes pour la mise en place de prlocalisations et dinventaires des zones humides

    Appuis si ncessaire sur :

    - Echanges

    - Terrain

    - Rapports intermdiaires

    - Validation12

  • ZE

    ZHPZHE

    Le matre douvrage envoie les donnes et documents annexes (rapport, mtadonnes,

    dictionnaire de donnes, photos,) au Forum des Marais Atlantiques pour une validation

    technique (gomtrie et attributs) avec lappui des techniciens avant tout solde de ltude

    Etape 6 : Validation des donnes

    Les diffrentes tapes pour la mise en place de prlocalisations et dinventaires des zones humides

    FMA - vrifications :- Gomtriques ;- Attributaires ;

    ValidationFMA - rception des donnes

    MO/BE envoie les donnes

    Aprs validation, les donnes sont diffuses sur les portails Internet pour visualisation et

    tlchargement

    Etape 7 : Diffusion

    1 2 3

    2a

    A noter : chaque tape

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  • Les diffrentes tapes pour la mise en place de prlocalisations et dinventaires des zones humides

    Suite la validation du FMA, lAgence de leau engage le paiement du solde de laide et rcupre les donnes et documents produits auprs du FMA

    Etape 8 : Paiement

    Fiche navette

    FMA

    Sige AEAG

    Dlgations

    1 2

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  • Les diffrentes tapes pour la mise en place de prlocalisations et dinventaires des zones humides

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  • - Procdure dtude dinventaires de zones humides ;

    - Description des donnes et guide ;

    - Valorisation et mise disposition des donnes ;

    - Zoom sur des inventaires avec des exemples de territoires.

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  • Matre douvrage Projet zones

    humides

    Dfinition dune ZONE DETUDE

    Phase 1

    PRE-INVENTAIRE ouPRLOCALISATION

    (lieux de forte probabilit de

    prsence de zones humides)

    Phase 2

    INVENTAIRE TERRAIN

    (cartographie prcise sur critres

    botaniques et pdologie)

    Phase 3

    RELEVES COMPLEMENTAIRES(en vue dlaborer un programme dactions, un plan de gestion, )

    CCTP et mthodologie

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  • Dfinition : Laire dtude ou zone dtude correspond lemprise gographique sur laquelle sera ralise la phase 1 (prlocalisation).

    Zone dtude

    Cette zone dtude est dfinit par une emprise gographique

    - administrative et / ou

    - hydrographique

    Intrts :- Savoir localiser les tudes ;- Savoir qualifier les tudes ;- Savoir suivre les tudes ;- Savoir localiser les besoins en tude ;-

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  • Attribut Commentaire Format Saisie Valeurs

    idZE Code de la zone Caractre - 32 Obligatoire VALLEELEYRE_01

    libelle Libell de la zone Caractre - 254 Obligatoire

    dateSaisie Date de cration Date Obligatoire

    critDelim

    Critres de dlimitation. Comment a t dlimite la zone (sage, limite administrative, etc.)

    Caractre - 254 Obligatoire

    dateDebut Date du dbut de ltude Date ObligatoiredateFin Date de fin de ltude Date Obligatoire

    mOuvrage Nom du Matre douvrage Caractre - 254 Obligatoire

    mOeuvreNom du ou des Matre(s) duvre

    Caractre 254 Obligatoire

    montantTot Montant total de ltude Entier long Facultatif

    planFinancPlan de Financement de ltude

    Caractre - 254 Facultatif

    etatAvanc Etat davancement Caractre - 254 FacultatifPhases 1, 2 et 3

    dateMajDate de mise jour de la

    donneDate

    Obligatoire dans le cas dune mise jour

    izh_method

    Critre(s), ralisation, concertation, validation (qualification des inventaires de terrain)

    Caractre - 4

    FacultatifSouhait si inventaire terrain

    remarque Commentaire Caractre - 254 Facultatif

    Zone dtude ZE

    Attributs : mme ordre et prsent mme si facultatif19

  • izh_methodCritres Ralisation Concertation Validation

    ACritres de l'arrt du 24 juin 2008 modifi SAGE SAGE SAGE

    BBotanique suivant critres de l'arrt du 24 juin 2008 modifi

    Commune Commune Commune

    CPdologie suivant critres de l'arrt du 24 juin 2008 modifi

    Commune et SAGE Commune et SAGE

    D

    Botanique et pdologie, critres non bass sur les critres de l'arrt du 24 juin 2008 modifi

    Autre collectivit

    Autre collectivit Autre collectivit

    E

    Botanique, critres non bass sur les critres de l'arrt du 24 juin 2008 modifi

    Autre collectivit et SAGE

    Autre collectivit et SAGE

    F

    Pdologie, critres non bass sur les critres de l'arrt du 24 juin 2008 modifi

    Commune, autre collectivit

    Commune, autre collectivit

    GCommune, autre collectivit et SAGE

    Commune, autre collectivit et SAGE

    H Autre Autre Autre

    I On ne sait pasOn ne sait pas

    On ne sait pas On ne sait pas

    J Pas de concertation Pas de validation

    Zone dtude

    1

    2 3 4

    Exemple : A A C C

    1 2 3 4

    20

  • Critres : BAJJ

    Un territoire : deux mthodes, deux rsultats

    Critres : ADFF

    Exemple de ralisations dinventaires terrain avec des mthodologies diffrentessur un mme territoire

    Uniquement sur le critre botanique sur le critres botanique et pdologie

    izh_method

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  • 2 - Code "avancement" de l'IZH

    Code Avancement

    1 Ralis

    2 En cours de ralisation et validation

    3 En projet

    4 Pas de projet

    5 Aucune information

    Types de suivis

    22

  • Agence de leau Artois-Picardie20 % du territoire inventaire connu

    Avertissement : La cartographie de ltat davancement des inventaires par commune ne permet pas de juger de lexhaustivit et de la qualit des inventaires.

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  • Le Bassin d