37
Le projet CHORUS Présentation générale

Presentation Cfehorus0912

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Page 1: Presentation Cfehorus0912

Le projet CHORUS

Présentation générale

Page 2: Presentation Cfehorus0912

2

SOMMAIRE

Présentation de l’AIFE

Contexte et historique du projet Chorus

Objectifs et périmètre du projet Chorus

Point d’avancement du projet Chorus

Fonctionnalités avancés

La comptabilité dans Chorus

Conclusion

Page 3: Presentation Cfehorus0912

3

Présentation de l’AIFEL'AIFE et le SIFE

L’AIFE (220 personnes) est un service à compétence nationale (SCN) rattaché au ministre du Budget, des Comptes publics, de la Fonction publique et de la Réforme de l’Etat

L’AIFE définit et met en œuvre la stratégie informatique financière de l’État

Construction, développement, déploiement et maintenance de l’application de gestion dela dépense centrale Accord / Accord LOLF

Coordination des évolutions fonctionnelles des applications financières existantes (Palier LOLF), dans la perspective de Chorus Construction, développement et déploiement de la future application de gestion des finances de l’État, Chorus, pour les 35 000 futurs utilisateursUrbanisation du système d’information financière de l’État (SIFE) : inscription de l’évolution de toutes les applications financières de l’État dans une stratégie globale

Depuis 2001

Depuis 2005

Page 4: Presentation Cfehorus0912

4

SOMMAIRE

Présentation de l’AIFE

Contexte et historique du projet Chorus

Objectifs et périmètre du projet Chorus

Point d’avancement du projet Chorus

Fonctionnalités avancés

La comptabilité dans Chorus

Conclusion

Page 5: Presentation Cfehorus0912

5

Contexte du projet ChorusL’organisation administrative française

CEN

TRA

LLO

CA

L

16

REGIONAL

DEPARTEMENTAL

MUNICIPAL

26

100

Ministères

Conseil régional

Conseil général

Conseil municipal

36 800

Administration d’État

Administration territoriale

Administration hospitalière

*Somme des crédits de paiement votés pour le budget général + les budgets annexes

Page 6: Presentation Cfehorus0912

6

Contexte du projet ChorusLa trajectoire du SIFE

2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011

Mise en œuvre de la LOLFPréparation à la mise en œuvre de la LOLF

Lancement de la RGPP,Révision générale des politiques publiques

Conception et réalisation des évolutions minimales pour mettre en œuvre l’essentiel de la LOLF

PALIER LOLF

ACCORD LOLF

Autres applications financières des services de l’Etat

ACCORD 1 – ACCORD 1 bisGestion de la dépense des services centraux de l’Etat

Vote de la LOLF,Loi organique relative aux lois de finances Audits

RGPPMise en œuvre

de la RGPP

Construction

Conception

Déploiement

CHORUS

Fonctionnement permanentMise en œuvre de toutesles dispositions de la LOLF et prise en compte des mesures RGPP

Page 7: Presentation Cfehorus0912

7

Près de 320 applications

au total

Contexte du projet Chorus La cartographie du SIFE

Page 8: Presentation Cfehorus0912

8

Le contexte du projet ChorusLe SIFE AVANT Chorus

Le SIFE, système d’information financière de l’Etat, regroupe l’ensemble des applications financières de l’Etat

Avant Chorus, coexistence d’un ensemble d’applications budgétaires et comptables

Mode PalierLOLF

Domaine fonctionnel

Allocation et mise à disposition des

ressources

Recettes non-fiscales

Dépense hors paye

Gestion des immobilisations

et des stocksComptabilités Pilotage

transversalÉlaboration budgétaire

ACCORD LOLF

FarandoleNDC

INDIA LOLF(restitutions)

NDL

Applications ministérielles de gestion

CGL

TCC

STGPEREP

Farandole : application d’élaboration du budgetREP : application de recouvrement du comptable pour les produits divers NDC : application de centralisation de la dépense / application de comptabilité

budgétaireCGL : application de comptabilité généraleTCC : référentiels de la comptabilité de l’Etat

Farandole : application d’élaboration du budgetREP : application de recouvrement du comptable pour les produits divers NDC : application de centralisation de la dépense / application de comptabilité

budgétaireCGL : application de comptabilité généraleTCC : référentiels de la comptabilité de l’Etat

Page 9: Presentation Cfehorus0912

9

Le contexte du projet ChorusLe SIFE APRES Chorus

Mode Chorus

Domaine fonctionnel

Allocation et mise à disposition des

ressources

Recettesnon-fiscales

Dépense hors paye

Gestion des immobilisations

et des stocksComptabilités Pilotage

transversalÉlaboration budgétaire

Après Chorus, paysage applicatif financier de l’Etat rationnalisé

FarandoleCHORUS

REPCOREGE

Applications ministérielles

métiers +infocentres ministériels

Les applications ministérielles financières ayant des fonctionnalités redondantes avec Chorus sont remplacées par Chorus.

Les applications ministérielles métiers perdureront et seront pour partie interfacées avec Chorus. Elles pourront ainsi échanger des informations avec Chorus (envoi et réception de flux).

Les applications ministérielles financières ayant des fonctionnalités redondantes avec Chorus sont remplacées par Chorus.

Les applications ministérielles métiers perdureront et seront pour partie interfacées avec Chorus. Elles pourront ainsi échanger des informations avec Chorus (envoi et réception de flux).

COREGE : dépenses et recettes à l’étrangerCOREGE : dépenses et recettes à l’étrangerFlux de données entreapplications interfacées

Page 10: Presentation Cfehorus0912

10

Le contexte du projet ChorusChorus au sein du SIFE

Vision d’ensemble des principales applications du SIFE à la cible

SIFE

Chorus

Allocation et mise à disposition

des ressourcesPilotage transversal Comptabilité

budgétaire

Recettes non-fiscales

Comptabilitégénérale

Comptabilitéd’analyse des coûts

Gestion des stocks

Dépense hors PSOP et hors dépense à

l’étranger

Gestion des immobilisations

Farandole

Élaborationdu Projet de Loi

de FinancesBanque de France

Paiements(Circuit

bancaire)

ONP France TrésorCorege Copernic

Paye sans ordonnancement préalable (PSOP)

Recettes fiscales

Gestion de la dette

Dépense exécutée par les

services de l’Etat àl’étranger

Page 11: Presentation Cfehorus0912

11

Projet ChorusLes acteurs

Adéquati

on de la s

olution

AMOA

AIFE MOA Déléguée

MOE Assemblage

MOA UtilisateursConvergence des besoins

Intérieur

MEEDAT*

Défense

Justice

Economie,Industrie et Emploi

Enseign.supérieurAffaires

Etrangères

Budget et Comptes

publics

MOA Réglementaires DB* DGFIP* DGME*

Education Travail

Relance

Logement

Santéet Sports

Culture et communication

Immigration

+ Cour des Comptes Lot 1

Coordination interministérielle

Lot 4Formation et assistance au

démarrage

Lot 3Raccordement

technique

Lot 2Assistance

opérationnelleau déploiement

Déploiement

SPM*

Agriculture et Pêche

Editeur

Intégrateurs

*DB – direction du Budget, DGFiP - direction générale des Finances publiques, DGME – direction générale de la Modernisation de l’Etat, SPM – services du Premier Ministre, MEEDAT – ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du développement durable et de l’Aménagement du Territoire

Page 12: Presentation Cfehorus0912

12

SOMMAIRE

Présentation de l’AIFE

Contexte et historique du projet Chorus

Objectifs et périmètre du projet Chorus

Point d’avancement du projet Chorus

Fonctionnalités avancés

La comptabilité dans Chorus

Conclusion

Page 13: Presentation Cfehorus0912

13

Les objectifs de Chorus face à l’amélioration de la performance et de la transparence de la gestion publique

Mettre en œuvre toutes les dispositions et exigences de la LOLFMettre en œuvre toutes les dispositions et exigences de la LOLF

Améliorer le pilotage de la gestion publiqueAméliorer le pilotage de la gestion publique

Renforcer la traçabilité et l’auditabilité des données financières de l’ÉtatRenforcer la traçabilité et l’auditabilité des données financières de l’État

Contribuer à la simplification des processus financiersContribuer à la simplification des processus financiers

Page 14: Presentation Cfehorus0912

14

Objectifs et facteurs clés de succès

Objectifs à atteindre …

Assurer une certification des comptes plus efficace en s’appuyant sur un outil centralisé de comptabilitéHarmoniser au travers du partage d’un même outil des pratiques de gestion actuellement diversifiées Permettre à une large communauté d’acteurs de dialoguer avec Chorus (solution des formulaires)Allier optimisation des processus et développement durable par la dématérialisation de certains documentsMettre à disposition des restitutions fiables et modulables pour permettre un pilotage efficace de la gestion budgétaire et comptable

Facteurs clés de succès …

Réussir le déploiement :– Gérer l’envergure du déploiement : environ 35 000 utilisateurs – Gérer la particularité du déconcentré (grand nombre de sites en métropole ainsi que dans les

DOM/COM, dispersion géographique, changement d’outil significatif pour les utilisateurs) Gérer la concomitance entre le déploiement de Chorus et les réformes organisationnelles de l’Etat (RGPP notamment)Accompagner la transformation des services pour un changement compris et accepté

Page 15: Presentation Cfehorus0912

15

Le périmètre fonctionnel déatillé de ChorusVersion de la

cartographie àseptembre 2009

VAGUES DE DEPLOIEMENT DES FONCTIONNALITES CHORUS

Mise en place et mise à disposition des ressources

Programmation et gestions initiale/ultérieure des ressources

Mise en place et mise à disposition des ressources

Fongibilité et réallocation Réservation de crédits

Programmation

Blocage et mise en réserve de crédits Blocage et mise en réserve d’ETPT

Pilotage des CP

Contrôle des disponibles et niveaux d’exécution

Gestion de l’annualité des AE

Gestion spéci-fique

Comptes spéciaux

Tranche fonctionnelle

Consommation des ETPT

Budgets annexes

Fonds européens

Fonds de concours

Exécution de la dépense

MarchésAvance Retenue de garantie

Intérêts moratoiresAvoir

Acompte

Pénalités

Fonctionnalités transversales

TVADevises

Engagement de la dépense

EJ de type marché

Subvention Autres EJ hors marché

Visa ACCF

Service fait

SF 1 étape

SF 2 étapes

Achats Carte d’achat

Catalogue fournisseursDemande d’achat

Mise en paiement

Cessions/oppositionsProposition et validation Priorisation des CP

Mise en paiement hors SEPA et hors étranger

Mise en paiement à l’étranger

Mise en paiement SEPA

Liquidation et DP

DP hors EJ DP sur EJ

Facturation automatique

Contrôle hiérarchiséde la dépense

Tolérance d’écarts EJ/DP

Frais divers

Intégration PSOP et pensions

Dépense sans ordonnancement

Facturation multi-échéances

Organisations Service facturier

Centre de services partagés

Délégation interservices

Délégation de gestion

Création d’1 subvention (MEN en V3, tous min. en V4)2

Création d’1 SF (MEN en V3, tous min. en V4)3

Expression de besoins (MEN seulement, en V3, en attendant formulaire 1’)1

Formulaires mis à disposition jusqu’à la V4 (post-V4 non représentés ici) :

Demande d’achats (tous ministères – V4)1’

4Opérateurs RE-FX (V3-RE)

Pièces dématérialisées : Etat de frais de déplacement

(V3 –MEN uniquement)1Facture fournisseurs (V4)2

Pièces justificatives marchés et subventions (V4)3 Compte de gestion du

comptable public (V4)4

Référentiels, workflows, éléments structurants

Secteur d’activité Organisation commercialeCanal de distribution

PartieversanteMode d’encaissement

RéférentielsCDR

FournisseurClient

Banque/guichet

Workflows

Domaine d’activitésConditions de paiement

Société TVAPCE Tx.chancellerieDeviseMode paiementN°Presage

Organisation d’achatsGroupe d’acheteursN°marchéDivisionBase articles dépenses Groupe de marchandises

Projet eotpObjets du référentiel immobilier physique

NNECentre financierDomaine fonctionnel FondsOS/OP/OB/activité

Compte budgétaire

Périmètre financier Tranche fonctionnelleCentre de profits

Projet analytiqueLocalisationCentre de coûts

CPERPérimètre analytique

Gestion centralisée des utilisateurs Gestion décentralisée des utilisateurs

Exécution des recettes non fiscales

Engagement de la recette

Engagement de tiers

Exécution de la recette

Facture client Suivi client

Facturation interne

Régularisation budgétaire : indu, cession, prestation

Annulation / réduction de facture

Alimentation de REP et du centre éditique

Gestion spéci-fique

Recettes au comptant et assimilées

Loyers budgétaires

Gestion des actifs

Immobilisations financières StocksImmobilisations incorporelles

Immobilisations mobilières simples

Immobilisations mobilières complexes

Immobilisations immobilières

Pilotage/restitutions

Restitutions du transactionnel

Requêtes ad hoc selon rôles utilisateurs

Tableaux de bord

Etats

Export de donnéesExport de référentiels

Suivi des axes d’analyse

ministériels

Tenue des compta.

Fonctionnalités transversales

Réimputations Traitements de fin de gestionGestion de trésorerie

Comptabilités générale et auxiliaires

Ecritures correctives après paiement

Lettrage

Ecriture sans impact budgétaire Transferts

Impacts en CG

Impacts en C.Aux. clients/fournisseurs

Impacts en C. Aux. immo. et stocks

Comptabilité développée du recouvrement

Compta. budgétaire

Impacts en ETPT

Impacts en crédits

Comptabilitéd’analyse des coûts

VAGUES DE DEPLOIEMENT DES FONCTIONNALITES CHORUSVAGUES DE DEPLOIEMENT DES FONCTIONNALITES CHORUS

Mise en place et mise à disposition des ressources

Programmation et gestions initiale/ultérieure des ressources

Mise en place et mise à disposition des ressources

Fongibilité et réallocation Réservation de crédits

Programmation

Blocage et mise en réserve de crédits Blocage et mise en réserve d’ETPT

Pilotage des CP

Contrôle des disponibles et niveaux d’exécution

Gestion de l’annualité des AE

Gestion spéci-fique

Comptes spéciaux

Tranche fonctionnelle

Consommation des ETPT

Budgets annexes

Fonds européens

Fonds de concours

Mise en place et mise à disposition des ressources

Programmation et gestions initiale/ultérieure des ressources

Mise en place et mise à disposition des ressources

Fongibilité et réallocation Réservation de crédits

Programmation

Blocage et mise en réserve de crédits Blocage et mise en réserve d’ETPT

Pilotage des CP

Contrôle des disponibles et niveaux d’exécution

Gestion de l’annualité des AE

Programmation et gestions initiale/ultérieure des ressources

Mise en place et mise à disposition des ressources

Fongibilité et réallocation Réservation de crédits

Programmation

Blocage et mise en réserve de crédits Blocage et mise en réserve d’ETPT

Pilotage des CP

Contrôle des disponibles et niveaux d’exécution

Gestion de l’annualité des AE

Gestion spéci-fique

Comptes spéciaux

Tranche fonctionnelle

Consommation des ETPT

Budgets annexes

Fonds européens

Fonds de concours

Gestion spéci-fique

Comptes spéciaux

Tranche fonctionnelle

Consommation des ETPT

Budgets annexes

Fonds européens

Fonds de concours

Exécution de la dépense

MarchésAvance Retenue de garantie

Intérêts moratoiresAvoir

Acompte

Pénalités

Fonctionnalités transversales

TVADevises

Engagement de la dépense

EJ de type marché

Subvention Autres EJ hors marché

Visa ACCF

Service fait

SF 1 étape

SF 2 étapes

Achats Carte d’achat

Catalogue fournisseursDemande d’achat

Mise en paiement

Cessions/oppositionsProposition et validation Priorisation des CP

Mise en paiement hors SEPA et hors étranger

Mise en paiement à l’étranger

Mise en paiement SEPA

Liquidation et DP

DP hors EJ DP sur EJ

Facturation automatique

Contrôle hiérarchiséde la dépense

Tolérance d’écarts EJ/DP

Frais divers

Intégration PSOP et pensions

Dépense sans ordonnancement

Facturation multi-échéances

Exécution de la dépense

MarchésAvance Retenue de garantie

Intérêts moratoiresAvoir

Acompte

PénalitésMarchés

Avance Retenue de garantie

Intérêts moratoiresAvoir

Acompte

Pénalités

Fonctionnalités transversales

TVADevises

Fonctionnalités transversales

TVADevises

Engagement de la dépense

EJ de type marché

Subvention Autres EJ hors marché

Visa ACCF

Engagement de la dépense

EJ de type marché

Subvention Autres EJ hors marché

Visa ACCF

Service fait

SF 1 étape

SF 2 étapes

Service fait

SF 1 étape

SF 2 étapes

Achats Carte d’achat

Catalogue fournisseursDemande d’achatAchats Carte

d’achatCatalogue

fournisseursDemande d’achat

Mise en paiement

Cessions/oppositionsProposition et validation Priorisation des CP

Mise en paiement hors SEPA et hors étranger

Mise en paiement à l’étranger

Mise en paiement SEPA

Mise en paiement

Cessions/oppositionsProposition et validation Priorisation des CP

Mise en paiement hors SEPA et hors étranger

Mise en paiement à l’étranger

Mise en paiement SEPA

Liquidation et DP

DP hors EJ DP sur EJ

Facturation automatique

Contrôle hiérarchiséde la dépense

Tolérance d’écarts EJ/DP

Frais divers

Intégration PSOP et pensions

Dépense sans ordonnancement

Facturation multi-échéances

Liquidation et DP

DP hors EJ DP sur EJ

Facturation automatique

Contrôle hiérarchiséde la dépense

Tolérance d’écarts EJ/DP

Frais divers

Intégration PSOP et pensions

Dépense sans ordonnancement

Facturation multi-échéances

Organisations Service facturier

Centre de services partagés

Délégation interservices

Délégation de gestionOrganisations Service

facturierCentre de

services partagésDélégation

interservicesDélégation de gestion

Création d’1 subvention (MEN en V3, tous min. en V4)2

Création d’1 SF (MEN en V3, tous min. en V4)3

Expression de besoins (MEN seulement, en V3, en attendant formulaire 1’)1

Formulaires mis à disposition jusqu’à la V4 (post-V4 non représentés ici) :

Demande d’achats (tous ministères – V4)1’

4Opérateurs RE-FX (V3-RE)

Création d’1 subvention (MEN en V3, tous min. en V4)2Création d’1 subvention (MEN en V3, tous min. en V4)2

Création d’1 SF (MEN en V3, tous min. en V4)3Création d’1 SF (MEN en V3, tous min. en V4)3

Expression de besoins (MEN seulement, en V3, en attendant formulaire 1’)1Expression de besoins (MEN seulement, en V3, en attendant formulaire 1’)1

Formulaires mis à disposition jusqu’à la V4 (post-V4 non représentés ici) :

Demande d’achats (tous ministères – V4)1’Demande d’achats (tous ministères – V4)1’

4Opérateurs RE-FX (V3-RE)4Opérateurs RE-FX (V3-RE)

Pièces dématérialisées : Etat de frais de déplacement

(V3 –MEN uniquement)1Facture fournisseurs (V4)2

Pièces justificatives marchés et subventions (V4)3 Compte de gestion du

comptable public (V4)4

Pièces dématérialisées : Etat de frais de déplacement

(V3 –MEN uniquement)1 Etat de frais de déplacement (V3 –MEN uniquement)1

Facture fournisseurs (V4)2 Facture fournisseurs (V4)2

Pièces justificatives marchés et subventions (V4)3 Pièces justificatives marchés et subventions (V4)3 Compte de gestion du

comptable public (V4)4 Compte de gestion du comptable public (V4)4

Référentiels, workflows, éléments structurants

Secteur d’activité Organisation commercialeCanal de distribution

PartieversanteMode d’encaissement

RéférentielsCDR

FournisseurClient

Banque/guichet

Workflows

Domaine d’activitésConditions de paiement

Société TVAPCE Tx.chancellerieDeviseMode paiementN°Presage

Organisation d’achatsGroupe d’acheteursN°marchéDivisionBase articles dépenses Groupe de marchandises

Projet eotpObjets du référentiel immobilier physique

NNECentre financierDomaine fonctionnel FondsOS/OP/OB/activité

Compte budgétaire

Périmètre financier Tranche fonctionnelleCentre de profits

Projet analytiqueLocalisationCentre de coûts

CPERPérimètre analytique

Gestion centralisée des utilisateurs Gestion décentralisée des utilisateursRéférentiels, workflows, éléments structurants

Secteur d’activité Organisation commercialeCanal de distribution

PartieversanteMode d’encaissement

RéférentielsCDR

Secteur d’activité Organisation commercialeCanal de distribution

PartieversanteMode d’encaissement

RéférentielsCDR

FournisseurClient

Banque/guichetFournisseurClient

Banque/guichet

Workflows

Domaine d’activitésConditions de paiement

Société TVAPCE Tx.chancellerieDeviseMode paiementN°Presage

Domaine d’activitésConditions de paiement

Société TVAPCE Tx.chancellerieDeviseMode paiementN°Presage

Organisation d’achatsGroupe d’acheteursN°marchéDivisionBase articles dépenses Groupe de marchandises

Organisation d’achatsGroupe d’acheteursN°marchéDivisionBase articles dépenses Groupe de marchandises

Projet eotpObjets du référentiel immobilier physique

Projet eotpObjets du référentiel immobilier physique

NNECentre financierDomaine fonctionnel FondsOS/OP/OB/activité

Compte budgétaire

Périmètre financier Tranche fonctionnelleNNECentre financier

Domaine fonctionnel FondsOS/OP/OB/activité

Compte budgétaire

Périmètre financier Tranche fonctionnelleCentre de profits

Projet analytiqueLocalisationCentre de coûts

CPERPérimètre analytiqueCentre de profits

Projet analytiqueLocalisationCentre de coûts

CPERPérimètre analytique

Gestion centralisée des utilisateurs Gestion décentralisée des utilisateursGestion centralisée des utilisateurs Gestion décentralisée des utilisateurs

Exécution des recettes non fiscales

Engagement de la recette

Engagement de tiers

Exécution de la recette

Facture client Suivi client

Facturation interne

Régularisation budgétaire : indu, cession, prestation

Annulation / réduction de facture

Alimentation de REP et du centre éditique

Gestion spéci-fique

Recettes au comptant et assimilées

Loyers budgétaires

Exécution des recettes non fiscales

Engagement de la recette

Engagement de tiers

Engagement de la recette

Engagement de tiers

Exécution de la recette

Facture client Suivi client

Facturation interne

Régularisation budgétaire : indu, cession, prestation

Annulation / réduction de facture

Alimentation de REP et du centre éditique

Exécution de la recette

Facture client Suivi client

Facturation interne

Régularisation budgétaire : indu, cession, prestation

Annulation / réduction de facture

Alimentation de REP et du centre éditique

Gestion spéci-fique

Recettes au comptant et assimilées

Loyers budgétaires

Gestion spéci-fique

Recettes au comptant et assimilées

Loyers budgétaires

Gestion des actifs

Immobilisations financières StocksImmobilisations incorporelles

Immobilisations mobilières simples

Immobilisations mobilières complexes

Immobilisations immobilièresGestion

des actifsImmobilisations financières StocksImmobilisations incorporelles

Immobilisations mobilières simples

Immobilisations mobilières complexes

Immobilisations immobilières

Pilotage/restitutions

Restitutions du transactionnel

Requêtes ad hoc selon rôles utilisateurs

Tableaux de bord

Etats

Export de donnéesExport de référentiels

Suivi des axes d’analyse

ministériels

Pilotage/restitutions

Restitutions du transactionnel

Requêtes ad hoc selon rôles utilisateurs

Tableaux de bord

Etats

Export de donnéesExport de référentiels

Suivi des axes d’analyse

ministérielsRestitutions du transactionnel

Requêtes ad hoc selon rôles utilisateurs

Tableaux de bord

Etats

Export de donnéesExport de référentiels

Suivi des axes d’analyse

ministériels

Tenue des compta.

Fonctionnalités transversales

Réimputations Traitements de fin de gestionGestion de trésorerie

Comptabilités générale et auxiliaires

Ecritures correctives après paiement

Lettrage

Ecriture sans impact budgétaire Transferts

Impacts en CG

Impacts en C.Aux. clients/fournisseurs

Impacts en C. Aux. immo. et stocks

Comptabilité développée du recouvrement

Compta. budgétaire

Impacts en ETPT

Impacts en crédits

Comptabilitéd’analyse des coûts

Tenue des compta.

Fonctionnalités transversales

Réimputations Traitements de fin de gestionGestion de trésorerie

Fonctionnalités transversales

Réimputations Traitements de fin de gestionGestion de trésorerie

Comptabilités générale et auxiliaires

Ecritures correctives après paiement

Lettrage

Ecriture sans impact budgétaire Transferts

Impacts en CG

Impacts en C.Aux. clients/fournisseurs

Impacts en C. Aux. immo. et stocks

Comptabilité développée du recouvrement

Comptabilités générale et auxiliaires

Ecritures correctives après paiement

Lettrage

Ecriture sans impact budgétaire Transferts

Impacts en CG

Impacts en C.Aux. clients/fournisseurs

Impacts en C. Aux. immo. et stocks

Comptabilité développée du recouvrement

Compta. budgétaire

Impacts en ETPT

Impacts en crédits

Compta. budgétaire

Impacts en ETPT

Impacts en crédits

Comptabilitéd’analyse des coûts

Lexique des abréviations :AE : autorisation d’engagementACCF : Autorité Chargée du Contrôle FinancierC. Aux. : comptabilités auxiliaires CG : comptabilité généraleCP : crédits de paiementDP : demande de paiementEJ : engagement juridiqueETPT : équivalent temps pleinNNE : nouvelle nomenclature des emploisPSOP : paye sans ordonnancement préalableSEPA : « single european payement area »

Fonct

ionnal

ité

nou

velle

en : V1

V3

Post-V4

V2

V4

V2-RE

! Fonctionnalités présentées par vague

de déploiement, indépendamment

de leur date de construction

NB : interfaces de gestion non représentées

sur ce schéma

1 1’

3

2

3

4

1 2

4

Page 16: Presentation Cfehorus0912

16

SOMMAIRE

Présentation de l’AIFE

Contexte et historique du projet Chorus

Objectifs et périmètre du projet Chorus

Point d’avancement du projet Chorus

Fonctionnalités avancés

La comptabilité dans Chorus

Conclusion

Page 17: Presentation Cfehorus0912

17

Avancement du projetLes phases du projet et la participation des ministères

Le projet Chorus se décline en 4 phases :

La mobilisation des ministères s’effectue tout au long du projet, à tous les niveaux, par exemple :

Lors de la conception : revue des spécificationsLors de la construction : tests de recettePendant le déploiement : formation, reprise des données …Après le déploiement : retours d’expériences permettant une amélioration continue de la solution applicative et des dispositifs de déploiement et de support

Construction

Conception

Déploiement

Fonctionnement permanent

2006 2007 2008 2009 2010 2011…

Spécification du besoin et de sa traduction dans l’outil

Développement, tests et recette de la solution

Mise en œuvre de la solution dans les services de l’État (déploiement progressif par programme, sauf pour le référentiel immobilier de l’État par ministère)

Dispositifs permettant la maintenance applicative(corrective et évolutive) et le support aux utilisateurs

Page 18: Presentation Cfehorus0912

18

Chorus : calendrier et composition des vagues

Version fonctionnelle déployée

Vague V1 (Pilote fonctionnel)

Version 1

Version 3

4 prog.

Environ 100utilisateurs

Environ 3800utilisateurs

Plus de 11 000utilisateurs

xxxutilisateurs

Version RE

Version 4

Environ 450

utilisateurs

Environ 1400

utilisateurs

Version 2

xxxutilisateurs

Version 5

Demande d’achat et carte d’achatDépense sans ordonnancementService facturierGestion spécifique des recettes non fiscalesActifs immobiliers complexes et stocksMises en paiements SEPA, étranger, outre-merComptes spéciaux (en partie)Extension des formulaires à l’ensemble des ministères déployés

Défense, Justice,

Education, Enseignement supérieur,

Intérieur, Agriculture, Ecologie, Budget, Economie

Défense, Enseignement

supérieur, Budget(en central uniquement)

Budget, Intérieur,

Agriculture, Ecologie,

Logement, Justice, DGFiP/DB

Ministères à confirmer

Ministères à confirmer

Tous les ministères (y compris

DGFiP), hors Défense

Education nationale, DGFiP/DB

Juillet2008

Juillet2009Mars

2009

Début 2010

Mi 2010

Début 2011

Périmètre organisationnel

Interfaçage des AMM (applications ministérielles métiers)

Interfaçage des applications interministérielles (DGFiP, DB...)

Mise en œuvre de l’infocentre Chorus

MISE EN ŒUVRE DE LA RGPP (révision générale des politiques publiques)

Environ 50utilisateurs

Défense et opérateurs

Octobre2009

Mise en œuvre de la dématérialisation dans Chorus

Vague V2 (Pilote industriel)

Vague V2-RE (remplacement

du TGPE et du STGPE)

Vague V3 Vague V3-RE

Vague V4 Vague V5

Vague V6

Gestion des ETPTTranche fonctionnelle Marchés (module SRM)Recettes non fiscalesActifs mobiliers, incorporels et financiersPremiers états infocentre (module BI)

Actifs immobiliers (module RE-FX)

Janvier 2009

Expérimentation des formulairesExpérimentation du service facturier

9 prog. 3 prog. 29 prog. xx prog. xx prog.

Déploiement de RE-FXpour la Défense et les opérateurs de l’Etat,

en intégrant les optimisations issues

de la version 3

Légende :Principaux points d’évolution entre deux versions déployées

Nombre de programmes budgétaires concernés par la vague (si applicable)x prog.

Démarrage de la vague

NB : les volumétries utilisateurs par vague désignent les utilisateurs nouvellement déployés

Page 19: Presentation Cfehorus0912

19

« zoom » sur la prochaine vague (V4)

Mise en place et màd ressources

Exécution de la dépense

Exécution des recettes non fiscales

Gestion des actifs

Tenue des comptabilités**

Pilotage / restitutions

1/ Périmètre budgétaire et organisationnel : 2/ Domaines concernés, en tout ou partie, par les nouvelles fonctionnalités de la vague :

En central :

En déconcentré :

20%

80%

En métropole :

Outre-mer :

95%

5%

Nombre de programmes :

Nombre d’utilisateurs* :

Dont gestionnaires :

29

11 400

9 100

Dont comptables :

Nombre de ministères :

2 100

9

Dont contrôleurs fin. : 200Volumétries estimées

Périmètre et éléments de volumétrie

Volumétries estimées de la répartition des utilisateurs sur le territoire

3/ Nouvelles applications interfacées (primo-raccordements) :

Interfaces ministériellesApplications interministérielles

Applications ministérielles

2

33

(*) Nouvellement déployés – (**) Sachant qu’en phase transitoire, CGL reste l’application de tenue de la comptabilité de l’Etat

Page 20: Presentation Cfehorus0912

20

Avancement du projetle fonctionnement permanent

L’AIFE et les ministères sont partenaires pour assurer un support de qualitéaux utilisateurs Chorus en fonctionnement permanent :

Support AIFESupport AIFE

Corrections et évolutions de la

solution

Corrections et évolutions de la

solutionFormationFormationExpertise

fonctionnelleExpertise

fonctionnelle

UtilisateursUtilisateurs

CC Paramétrage

CC Paramétrage

CC ApplicatifPrend en charge les sollicitations des utilisateurs sur toute questionrelative à la connaissance fonctionnelle de Chorus et aux pratiques

métiers dans le contexte de l’utilisateur

CC ApplicatifPrend en charge les sollicitations des utilisateurs sur toute questionrelative à la connaissance fonctionnelle de Chorus et aux pratiques

métiers dans le contexte de l’utilisateur CC Technique

CC Technique

CC Sécurité

CC Sécurité

CC UtilisateurPremier interlocuteur des utilisateurs, il les

accompagne et apporte une assistance directe sur les questions simples relevant de sa compétence

CC UtilisateurPremier interlocuteur des utilisateurs, il les

accompagne et apporte une assistance directe sur les questions simples relevant de sa compétence

Support Ministériel

CC = Correspondant Chorus

Page 21: Presentation Cfehorus0912

21

SOMMAIRE

Présentation de l’AIFE

Contexte et historique du projet Chorus

Objectifs et périmètre du projet Chorus

Point d’avancement du projet Chorus

Fonctionnalités avancés

La comptabilité dans Chorus

Conclusion

Page 22: Presentation Cfehorus0912

22

Modes d’utilisation de ChorusMode « standard » et utilisation de la solution

« Chorus formulaires »

Deux modes d’utilisation de Chorus possibles :Utilisation « standard »Utilisation via des formulaires

CHORUS

Services gestionnaires hors Chorus

Solution « Chorus formulaires »

Accès sécurisé aux formulairesvia une page Web

Intégration desformulaires

dans Chorus

Solution Chorus

Services gestionnaires dans Chorus

Transactions dans Chorus

Page 23: Presentation Cfehorus0912

23

Modes d’utilisation de ChorusLa solution « Chorus formulaires »

Les formulaires sont mis à disposition de gestionnaires via un portail web sécurisé

Ils permettent la transmission des actes de gestion saisis hors-Chorus à des utilisateurs Chorus

Principaux avantages de la solution Chorus formulaires :Il s’agit d’une solution simple et ergonomique : les formulaires sont pré-remplis à partir d’informations issues de Chorus (numéro d’EJ…)Elle peut être étendue à un grand nombre d’acteurs et d’actes de gestion

Formulaires CHORUS disponibles à compter de la V4 :Formulaire de subventionFormulaire de service faitFormulaire de demande d’achat

Page 24: Presentation Cfehorus0912

24

Modes d’utilisation de ChorusLa solution « Chorus formulaires » : illustration

Illustration : le formulaire de subvention est un formulaire connecté à Chorus et intégré automatiquement après validation de la saisie sur la page web sécurisée dédiée

Services gestionnaires hors SAP

Accès au formulaire

Saisie du formulaire

2

1

Intégration du formulaire dans Chorus

Le formulaire est chargé dans Chorus, ce qui génère un dossier

de gestion dans SAP

4

Accès sécurisé aux formulairesvia une page web

Contrôler

Commander

3a

3b

Cette action permet de vérifier en temps réel la cohérence des données saisies (champs obligatoire, contrôle du référentiel, etc..)

Cette action permet de sauvegarder l’EJ dans Chorus. Le dossier sera ainsi initié au statut « commandé » dans le système, et le circuit de validation des différents acteurs impliqués sera lancé.

3b3a

Page 25: Presentation Cfehorus0912

25

La dématérialisation

La mise en œuvre d’un progiciel de gestion intégré dans le cadre du projet Chorus constitue une opportunité pour la dématérialisation de certains documents de la gestion budgétaire et comptable

La dématérialisation porte les améliorations suivantes :Meilleure accessibilité des pièces justificatives Diminution des coûts administratifs (suppression du papier, de l’impression, de l’affranchissement, de la ressaisie…)Automatisation et rationalisation des processus (rapidité de traitement, intégration des données, rapprochement…)Meilleur accès à l’information (centralisation des données avec accès multiple)

La dématérialisation est la transformation de supports d’informations matériels en des supports informatiques. Celle-ci vise à être utilisée dans les

opérations de traitement, d’échange et de stockage des informations

La dématérialisation est la transformation de supports d’informations matériels en des supports informatiques. Celle-ci vise à être utilisée dans les

opérations de traitement, d’échange et de stockage des informations

Page 26: Presentation Cfehorus0912

26

Dématérialisation dans ChorusLes chantiers prioritaires

Les opportunités instruites au titre de la dématérialisation couvrent l’ensemble des domaines fonctionnels de Chorus :

Gestion des

référentiels

Gestion des

référentielsDépensesDépenses PaiementPaiement Production des

comptes de l’EtatProduction des

comptes de l’Etat

Référentiel tiers

Référentiel tiers

Dépenses d’achat

Dépenses d’achat

Autres dépensesinterministériellesAutres dépensesinterministérielles

Dépensesspécifiques

ministérielles

Dépensesspécifiques

ministériellesMoyens

de paiementMoyens

de paiementRemise du compte de

gestion

Remise du compte de

gestion

Recettes non fiscales

Recettes non fiscales RecouvrementRecouvrement

Titres de perceptionTitres de

perception

Dématérialisation du compte de gestion du comptable principal

Dématérialisation du relevé de carte achat

Dématérialisation des pièces justificatives liées aux subventions

Dématérialisation des pièces justificatives liées aux frais de déplacement

Dématérialisation des pièces justificatives constitutives des marchés

Dématérialisation fiscale des factures

Page 27: Presentation Cfehorus0912

27

SOMMAIRE

Présentation de l’AIFE

Contexte et historique du projet Chorus

Objectifs et périmètre du projet Chorus

Point d’avancement du projet Chorus

Fonctionnalités avancés

La comptabilité dans Chorus

Conclusion

Page 28: Presentation Cfehorus0912

28

Comptabilitérappel des exigences de la LOLF

Une obligation pour l’Etat de tenir 3 comptabilitésLa qualité des comptes de l’Etat doit être certifiée par la Cour des comptes

Suivre l’autorisation budgétaire et

son exécution

Etablir la situation

financière de l’Etat

Mesurerle coût de

chaque politique publique

Comptabilitébudgétaire

Comptabilitéd’analyse des coûts

alimenteComptabilitégénérale

s’articule avec

alimente

Page 29: Presentation Cfehorus0912

29

Chorus produira en 2011 toute la comptabilité de l’Etat

Chorus traduit les événements de gestion en comptabilité générale, comptabilitébudgétaire et en comptabilité d’analyse des coûts, et ceci sans ressaisie :

Les événements saisis dans Chorus concernent les trois comptabilitésLes imputations dans les trois comptabilités sont gérées automatiquementLa centralisation de ces écritures est réalisée automatiquement et en temps réel

Engagementjuridique

Demandede paiement

Mise enpaiement

Retour Banquede FranceService fait

Consommationdes AE

Comptabilisationd’une charge

(ou d’une facture non parvenue si facture non réceptionnée)

Comptabilisationde la dette

fournisseur

Consommationdes CP

Comptabilisationde l’écriture de

mise en paiement

Comptabilisationde l’écriture de trésorerie

Impact CAC Impact éventuel CAC

Comptabilitébudgétaire

Comptabilitégénérale

Comptabilitéanalytique

Réception facture

Page 30: Presentation Cfehorus0912

30

SIF(BACEA)

SE Chorus

Chorus

PS-CD

CIC19

CORIOLIS

17

ORCHIDEE

XX

CENTAUREXX

CADRAN

XX

SIFT25

FI TFR

9,15,13

KHQ

27

PSAR

23ETR

67

PAY

68

CEP06

CATLOC

WINCIP

SST

RPO

GESVI

FONPAR

VIRSTAND

TP12MEDOC

12

R90MEDOC

02

MEN

04

Saisies manuelles

Applications interfaces uniquemen

Applications mixtes (interface+ saisies manuelles)

Alimentation du SE en CRE

Alimentation du SE au format CGL

30

VFP10

REP

FM

COINTERCOM*

(SOFI)R622

16

SCR308

REC

60

RTU

R204MEDOC

34

R12MEDOC

07

PEZ

R28MEDOC 32

RTA

61

VFP11

AMD

ESAR

INTERCOM(SOFI)626CP

XXB, XXC

60

BAPOIA

1 ECR2 REG3 RMF

Une cartographie des flux cibles complexeRSP Colbert IRMA ?

VIR ?PTCLI ?

GEODE15

PASTEL

Page 31: Presentation Cfehorus0912

31

Calendrier des Travaux Trajectoire comptable (Chorus V6)

09/2009 07/201005/2009 01/01/2011

Schémas et Référentiels ComptablesRédaction des Schémas comptables Choruscible au format LOLF et des tables detranscodification associées

01/01/2010

Document deCadrageTrajectoirecomptable

Conception Détaillée duSE et du cœur ChorusV6 (PSCD, FI, FM et CO)

04/2010

Réalisation duSE et du cœurChorus V6(PSCD, FI,FM et CO)

RecetteChorus V6

Tests / SécurisationChorus V6

ProductionChorus V6

IdentificationEtRecensementdesModificationsÀApporterAuxApplicationsexternes

Rédactionbons decommandeset cahiersdes chargesModificationsÀApporterAuxApplicationsexternes

Modifications des applicationsexternes pour Chorus V6

Bilan d’Ouverture (BO)

Résultats Comptables (RC)

Réal. deBO et RC

Procédures Comptables

Coordination des travaux des applications externes

ApplicationsBloc A

ApplicationsBloc B

ApplicationsBloc C

AIFE

DGFiPCE-1B

MOE AE

Page 32: Presentation Cfehorus0912

32

Les chantiers Chorus V6 (1/2)

Chorus Comptabilité maitresseTrajectoire Comptable

Coordination des travaux des applications externesBudgetsAnnexesComptesSpéciaux

Système d’Echange(dont Traducteur)

Comptabilité Générale

Comptabilité Développéedu Recouvrement

(CDR)

(FI, FM, CO, PSCD et BW)

Conception détailléeProcédures Comptables

Recettes

Trésorerie

Immo/Stocks

RésultatsComptables

Biland’ouverture

Traitementsde Fin de Gestion 2

Schémas etRéférentiels Comptables

1

ASTERCOREGE 3

SécurisationChorus V6

Page 33: Presentation Cfehorus0912

33

Les chantiers Chorus V6 (2/2)

Schémas et Référentiels Comptables

Collecter auprès des MOE des applications externes, les schémas comptables produits actuellement au format CGL.S’assurer de la couverture exhaustive des fonctionnalités / cas métiers à gérer dans Chorus.Faciliter les travaux d’adaptation des MOE des applications interfacées aujourd’hui avec CGL.Proposer, dans la mesure du possible et de manière collaborative avec les experts du bureau CE-1B, des axes d’optimisation/rationalisation des schémas existants en s’appuyant sur les fonctionnalités du système Chorus.Rédiger les schémas comptables relatifs aux flux externes en provenance des applications ministérielles.Rédiger les schémas comptables liés à la comptabilisation des opérations de gestion dont les Opérations Diverses (OD) saisies directement dans Chorus.

Résultats Comptables et Bilan d’Ouverture

S'assurer, via les résultats devant nécessairement être produits par le système, de la couverture complète du périmètre comptable V6 et des impacts sur le bilan d'ouverture Déterminer les restitutions spécifiques non identifiées en conception générale devant être étudiées en conception détaillée : restitutions réglementaires ou opérationnelles

Procédures Comptables

Préparer les nouvelles procédures comptables (schémas, acteurs et processus) à mettre en œuvre dans Chorus en cible

1

2

3

Page 34: Presentation Cfehorus0912

34

SOMMAIRE

Présentation de l’AIFE

Contexte et historique du projet Chorus

Objectifs et périmètre du projet Chorus

Point d’avancement du projet Chorus

Fonctionnalités avancés

La comptabilité dans Chorus

Conclusion

Page 35: Presentation Cfehorus0912

35

Les centres de services partagés

La mise en œuvre de centres de services partagés (CSP) est une mesure préconisée par la RGPP.

Un centre de services partagés est une organisation au sein de laquellesont regroupées des fonctions de soutien destinées à servir l’ensemble des

acteurs d’un réseau (services centraux et/ou déconcentrés).

La mise en œuvre de centres de services partagés (CSP) est une mesure préconisée par la RGPP.

Un centre de services partagés est une organisation au sein de laquellesont regroupées des fonctions de soutien destinées à servir l’ensemble des

acteurs d’un réseau (services centraux et/ou déconcentrés).

En assurant une transmission de l’information en temps réel et en intégrant les acteurs de la gestion budgétaro-comptable dans une chaîne unique grâce au partage d’un seul outil, Chorus facilite la mise en place de CSP

Les CSP peuvent prendre des formes diverses, notamment :Plateformes de gestion, chargées de la réalisation de l’ensemble des tâches afférentes aux engagements juridiques, à la constatation du service fait, etc. (périmètre déterminé selon le choix des ministères)Services facturiers, sous la responsabilité du comptable public, assurant le traitement industrialisé des demandes de paiement

Page 36: Presentation Cfehorus0912

36

Les centres de services partagés

Principaux apports liés à la mise en place d’un CSP :

Recentrage sur le cœur métier

Rationalisation des tâches

Mise en place d’un CSP

Mise en place d’un CSP

Logique de serviceEconomies d’échelle

Professionnalisation

Introduire des engagements (pouvant être

contractualisés) de qualité de service, de délais de

traitement …

Economies d’échelle sur les processus pouvant faire l’objet de traitement de

masse

Harmoniser et simplifier les pratiques de gestion et les pratiques comptables pour

une performance optimale

Professionnaliser et valoriser les agents des fonctions support

Créer de véritables pôles d’expertise

Recentrer les activités des services opérationnels sur les aspects de pilotage et de prise de décision

Page 37: Presentation Cfehorus0912

37

Conclusion

Chorus est au cœur de la modernisation budgétaire et comptable de l’Etat

Les enjeux organisationnels ont bien été mis en évidence par l'audit sur le retour sur investissement (resserrement du back office, mise en place de services partagés)

Chorus est une opportunité pour la Révision Générale des Politiques Publiques (RGPP)

Qu'il s'agisse de la simplification des procédures ou de la capacité à soutenir des modèles organisationnels efficaces sans contraintes (un système unifié pour tous les acteurs)

La mise en œuvre d’un PGI doit notamment permettre d’améliorer le pilotage de la gestion publique et de renforcer la traçabilité et l’auditabilité des données financières de l’État