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Le projet CHORUS
Présentation générale
2
SOMMAIRE
Présentation de l’AIFE
Contexte et historique du projet Chorus
Objectifs et périmètre du projet Chorus
Point d’avancement du projet Chorus
Fonctionnalités avancés
La comptabilité dans Chorus
Conclusion
3
Présentation de l’AIFEL'AIFE et le SIFE
L’AIFE (220 personnes) est un service à compétence nationale (SCN) rattaché au ministre du Budget, des Comptes publics, de la Fonction publique et de la Réforme de l’Etat
L’AIFE définit et met en œuvre la stratégie informatique financière de l’État
Construction, développement, déploiement et maintenance de l’application de gestion dela dépense centrale Accord / Accord LOLF
Coordination des évolutions fonctionnelles des applications financières existantes (Palier LOLF), dans la perspective de Chorus Construction, développement et déploiement de la future application de gestion des finances de l’État, Chorus, pour les 35 000 futurs utilisateursUrbanisation du système d’information financière de l’État (SIFE) : inscription de l’évolution de toutes les applications financières de l’État dans une stratégie globale
Depuis 2001
Depuis 2005
4
SOMMAIRE
Présentation de l’AIFE
Contexte et historique du projet Chorus
Objectifs et périmètre du projet Chorus
Point d’avancement du projet Chorus
Fonctionnalités avancés
La comptabilité dans Chorus
Conclusion
5
Contexte du projet ChorusL’organisation administrative française
CEN
TRA
LLO
CA
L
16
REGIONAL
DEPARTEMENTAL
MUNICIPAL
26
100
Ministères
Conseil régional
Conseil général
Conseil municipal
36 800
Administration d’État
Administration territoriale
Administration hospitalière
*Somme des crédits de paiement votés pour le budget général + les budgets annexes
6
Contexte du projet ChorusLa trajectoire du SIFE
2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011
Mise en œuvre de la LOLFPréparation à la mise en œuvre de la LOLF
Lancement de la RGPP,Révision générale des politiques publiques
Conception et réalisation des évolutions minimales pour mettre en œuvre l’essentiel de la LOLF
PALIER LOLF
ACCORD LOLF
Autres applications financières des services de l’Etat
ACCORD 1 – ACCORD 1 bisGestion de la dépense des services centraux de l’Etat
Vote de la LOLF,Loi organique relative aux lois de finances Audits
RGPPMise en œuvre
de la RGPP
Construction
Conception
Déploiement
CHORUS
Fonctionnement permanentMise en œuvre de toutesles dispositions de la LOLF et prise en compte des mesures RGPP
7
Près de 320 applications
au total
Contexte du projet Chorus La cartographie du SIFE
8
Le contexte du projet ChorusLe SIFE AVANT Chorus
Le SIFE, système d’information financière de l’Etat, regroupe l’ensemble des applications financières de l’Etat
Avant Chorus, coexistence d’un ensemble d’applications budgétaires et comptables
Mode PalierLOLF
Domaine fonctionnel
Allocation et mise à disposition des
ressources
Recettes non-fiscales
Dépense hors paye
Gestion des immobilisations
et des stocksComptabilités Pilotage
transversalÉlaboration budgétaire
ACCORD LOLF
FarandoleNDC
INDIA LOLF(restitutions)
NDL
Applications ministérielles de gestion
CGL
TCC
STGPEREP
Farandole : application d’élaboration du budgetREP : application de recouvrement du comptable pour les produits divers NDC : application de centralisation de la dépense / application de comptabilité
budgétaireCGL : application de comptabilité généraleTCC : référentiels de la comptabilité de l’Etat
Farandole : application d’élaboration du budgetREP : application de recouvrement du comptable pour les produits divers NDC : application de centralisation de la dépense / application de comptabilité
budgétaireCGL : application de comptabilité généraleTCC : référentiels de la comptabilité de l’Etat
9
Le contexte du projet ChorusLe SIFE APRES Chorus
Mode Chorus
Domaine fonctionnel
Allocation et mise à disposition des
ressources
Recettesnon-fiscales
Dépense hors paye
Gestion des immobilisations
et des stocksComptabilités Pilotage
transversalÉlaboration budgétaire
Après Chorus, paysage applicatif financier de l’Etat rationnalisé
FarandoleCHORUS
REPCOREGE
Applications ministérielles
métiers +infocentres ministériels
Les applications ministérielles financières ayant des fonctionnalités redondantes avec Chorus sont remplacées par Chorus.
Les applications ministérielles métiers perdureront et seront pour partie interfacées avec Chorus. Elles pourront ainsi échanger des informations avec Chorus (envoi et réception de flux).
Les applications ministérielles financières ayant des fonctionnalités redondantes avec Chorus sont remplacées par Chorus.
Les applications ministérielles métiers perdureront et seront pour partie interfacées avec Chorus. Elles pourront ainsi échanger des informations avec Chorus (envoi et réception de flux).
COREGE : dépenses et recettes à l’étrangerCOREGE : dépenses et recettes à l’étrangerFlux de données entreapplications interfacées
10
Le contexte du projet ChorusChorus au sein du SIFE
Vision d’ensemble des principales applications du SIFE à la cible
SIFE
Chorus
Allocation et mise à disposition
des ressourcesPilotage transversal Comptabilité
budgétaire
Recettes non-fiscales
Comptabilitégénérale
Comptabilitéd’analyse des coûts
Gestion des stocks
Dépense hors PSOP et hors dépense à
l’étranger
Gestion des immobilisations
Farandole
Élaborationdu Projet de Loi
de FinancesBanque de France
Paiements(Circuit
bancaire)
ONP France TrésorCorege Copernic
Paye sans ordonnancement préalable (PSOP)
Recettes fiscales
Gestion de la dette
Dépense exécutée par les
services de l’Etat àl’étranger
11
Projet ChorusLes acteurs
Adéquati
on de la s
olution
AMOA
AIFE MOA Déléguée
MOE Assemblage
MOA UtilisateursConvergence des besoins
Intérieur
MEEDAT*
Défense
Justice
Economie,Industrie et Emploi
Enseign.supérieurAffaires
Etrangères
Budget et Comptes
publics
MOA Réglementaires DB* DGFIP* DGME*
Education Travail
Relance
Logement
Santéet Sports
Culture et communication
Immigration
+ Cour des Comptes Lot 1
Coordination interministérielle
Lot 4Formation et assistance au
démarrage
Lot 3Raccordement
technique
Lot 2Assistance
opérationnelleau déploiement
Déploiement
SPM*
Agriculture et Pêche
Editeur
Intégrateurs
*DB – direction du Budget, DGFiP - direction générale des Finances publiques, DGME – direction générale de la Modernisation de l’Etat, SPM – services du Premier Ministre, MEEDAT – ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du développement durable et de l’Aménagement du Territoire
12
SOMMAIRE
Présentation de l’AIFE
Contexte et historique du projet Chorus
Objectifs et périmètre du projet Chorus
Point d’avancement du projet Chorus
Fonctionnalités avancés
La comptabilité dans Chorus
Conclusion
13
Les objectifs de Chorus face à l’amélioration de la performance et de la transparence de la gestion publique
Mettre en œuvre toutes les dispositions et exigences de la LOLFMettre en œuvre toutes les dispositions et exigences de la LOLF
Améliorer le pilotage de la gestion publiqueAméliorer le pilotage de la gestion publique
Renforcer la traçabilité et l’auditabilité des données financières de l’ÉtatRenforcer la traçabilité et l’auditabilité des données financières de l’État
Contribuer à la simplification des processus financiersContribuer à la simplification des processus financiers
14
Objectifs et facteurs clés de succès
Objectifs à atteindre …
Assurer une certification des comptes plus efficace en s’appuyant sur un outil centralisé de comptabilitéHarmoniser au travers du partage d’un même outil des pratiques de gestion actuellement diversifiées Permettre à une large communauté d’acteurs de dialoguer avec Chorus (solution des formulaires)Allier optimisation des processus et développement durable par la dématérialisation de certains documentsMettre à disposition des restitutions fiables et modulables pour permettre un pilotage efficace de la gestion budgétaire et comptable
Facteurs clés de succès …
Réussir le déploiement :– Gérer l’envergure du déploiement : environ 35 000 utilisateurs – Gérer la particularité du déconcentré (grand nombre de sites en métropole ainsi que dans les
DOM/COM, dispersion géographique, changement d’outil significatif pour les utilisateurs) Gérer la concomitance entre le déploiement de Chorus et les réformes organisationnelles de l’Etat (RGPP notamment)Accompagner la transformation des services pour un changement compris et accepté
15
Le périmètre fonctionnel déatillé de ChorusVersion de la
cartographie àseptembre 2009
VAGUES DE DEPLOIEMENT DES FONCTIONNALITES CHORUS
Mise en place et mise à disposition des ressources
Programmation et gestions initiale/ultérieure des ressources
Mise en place et mise à disposition des ressources
Fongibilité et réallocation Réservation de crédits
Programmation
Blocage et mise en réserve de crédits Blocage et mise en réserve d’ETPT
Pilotage des CP
Contrôle des disponibles et niveaux d’exécution
Gestion de l’annualité des AE
Gestion spéci-fique
Comptes spéciaux
Tranche fonctionnelle
Consommation des ETPT
Budgets annexes
Fonds européens
Fonds de concours
Exécution de la dépense
MarchésAvance Retenue de garantie
Intérêts moratoiresAvoir
Acompte
Pénalités
Fonctionnalités transversales
TVADevises
Engagement de la dépense
EJ de type marché
Subvention Autres EJ hors marché
Visa ACCF
Service fait
SF 1 étape
SF 2 étapes
Achats Carte d’achat
Catalogue fournisseursDemande d’achat
Mise en paiement
Cessions/oppositionsProposition et validation Priorisation des CP
Mise en paiement hors SEPA et hors étranger
Mise en paiement à l’étranger
Mise en paiement SEPA
Liquidation et DP
DP hors EJ DP sur EJ
Facturation automatique
Contrôle hiérarchiséde la dépense
Tolérance d’écarts EJ/DP
Frais divers
Intégration PSOP et pensions
Dépense sans ordonnancement
Facturation multi-échéances
Organisations Service facturier
Centre de services partagés
Délégation interservices
Délégation de gestion
Création d’1 subvention (MEN en V3, tous min. en V4)2
Création d’1 SF (MEN en V3, tous min. en V4)3
Expression de besoins (MEN seulement, en V3, en attendant formulaire 1’)1
Formulaires mis à disposition jusqu’à la V4 (post-V4 non représentés ici) :
Demande d’achats (tous ministères – V4)1’
4Opérateurs RE-FX (V3-RE)
Pièces dématérialisées : Etat de frais de déplacement
(V3 –MEN uniquement)1Facture fournisseurs (V4)2
Pièces justificatives marchés et subventions (V4)3 Compte de gestion du
comptable public (V4)4
Référentiels, workflows, éléments structurants
Secteur d’activité Organisation commercialeCanal de distribution
PartieversanteMode d’encaissement
RéférentielsCDR
FournisseurClient
Banque/guichet
Workflows
Domaine d’activitésConditions de paiement
Société TVAPCE Tx.chancellerieDeviseMode paiementN°Presage
Organisation d’achatsGroupe d’acheteursN°marchéDivisionBase articles dépenses Groupe de marchandises
Projet eotpObjets du référentiel immobilier physique
NNECentre financierDomaine fonctionnel FondsOS/OP/OB/activité
Compte budgétaire
Périmètre financier Tranche fonctionnelleCentre de profits
Projet analytiqueLocalisationCentre de coûts
CPERPérimètre analytique
Gestion centralisée des utilisateurs Gestion décentralisée des utilisateurs
Exécution des recettes non fiscales
Engagement de la recette
Engagement de tiers
Exécution de la recette
Facture client Suivi client
Facturation interne
Régularisation budgétaire : indu, cession, prestation
Annulation / réduction de facture
Alimentation de REP et du centre éditique
Gestion spéci-fique
Recettes au comptant et assimilées
Loyers budgétaires
Gestion des actifs
Immobilisations financières StocksImmobilisations incorporelles
Immobilisations mobilières simples
Immobilisations mobilières complexes
Immobilisations immobilières
Pilotage/restitutions
Restitutions du transactionnel
Requêtes ad hoc selon rôles utilisateurs
Tableaux de bord
Etats
Export de donnéesExport de référentiels
Suivi des axes d’analyse
ministériels
Tenue des compta.
Fonctionnalités transversales
Réimputations Traitements de fin de gestionGestion de trésorerie
Comptabilités générale et auxiliaires
Ecritures correctives après paiement
Lettrage
Ecriture sans impact budgétaire Transferts
Impacts en CG
Impacts en C.Aux. clients/fournisseurs
Impacts en C. Aux. immo. et stocks
Comptabilité développée du recouvrement
Compta. budgétaire
Impacts en ETPT
Impacts en crédits
Comptabilitéd’analyse des coûts
VAGUES DE DEPLOIEMENT DES FONCTIONNALITES CHORUSVAGUES DE DEPLOIEMENT DES FONCTIONNALITES CHORUS
Mise en place et mise à disposition des ressources
Programmation et gestions initiale/ultérieure des ressources
Mise en place et mise à disposition des ressources
Fongibilité et réallocation Réservation de crédits
Programmation
Blocage et mise en réserve de crédits Blocage et mise en réserve d’ETPT
Pilotage des CP
Contrôle des disponibles et niveaux d’exécution
Gestion de l’annualité des AE
Gestion spéci-fique
Comptes spéciaux
Tranche fonctionnelle
Consommation des ETPT
Budgets annexes
Fonds européens
Fonds de concours
Mise en place et mise à disposition des ressources
Programmation et gestions initiale/ultérieure des ressources
Mise en place et mise à disposition des ressources
Fongibilité et réallocation Réservation de crédits
Programmation
Blocage et mise en réserve de crédits Blocage et mise en réserve d’ETPT
Pilotage des CP
Contrôle des disponibles et niveaux d’exécution
Gestion de l’annualité des AE
Programmation et gestions initiale/ultérieure des ressources
Mise en place et mise à disposition des ressources
Fongibilité et réallocation Réservation de crédits
Programmation
Blocage et mise en réserve de crédits Blocage et mise en réserve d’ETPT
Pilotage des CP
Contrôle des disponibles et niveaux d’exécution
Gestion de l’annualité des AE
Gestion spéci-fique
Comptes spéciaux
Tranche fonctionnelle
Consommation des ETPT
Budgets annexes
Fonds européens
Fonds de concours
Gestion spéci-fique
Comptes spéciaux
Tranche fonctionnelle
Consommation des ETPT
Budgets annexes
Fonds européens
Fonds de concours
Exécution de la dépense
MarchésAvance Retenue de garantie
Intérêts moratoiresAvoir
Acompte
Pénalités
Fonctionnalités transversales
TVADevises
Engagement de la dépense
EJ de type marché
Subvention Autres EJ hors marché
Visa ACCF
Service fait
SF 1 étape
SF 2 étapes
Achats Carte d’achat
Catalogue fournisseursDemande d’achat
Mise en paiement
Cessions/oppositionsProposition et validation Priorisation des CP
Mise en paiement hors SEPA et hors étranger
Mise en paiement à l’étranger
Mise en paiement SEPA
Liquidation et DP
DP hors EJ DP sur EJ
Facturation automatique
Contrôle hiérarchiséde la dépense
Tolérance d’écarts EJ/DP
Frais divers
Intégration PSOP et pensions
Dépense sans ordonnancement
Facturation multi-échéances
Exécution de la dépense
MarchésAvance Retenue de garantie
Intérêts moratoiresAvoir
Acompte
PénalitésMarchés
Avance Retenue de garantie
Intérêts moratoiresAvoir
Acompte
Pénalités
Fonctionnalités transversales
TVADevises
Fonctionnalités transversales
TVADevises
Engagement de la dépense
EJ de type marché
Subvention Autres EJ hors marché
Visa ACCF
Engagement de la dépense
EJ de type marché
Subvention Autres EJ hors marché
Visa ACCF
Service fait
SF 1 étape
SF 2 étapes
Service fait
SF 1 étape
SF 2 étapes
Achats Carte d’achat
Catalogue fournisseursDemande d’achatAchats Carte
d’achatCatalogue
fournisseursDemande d’achat
Mise en paiement
Cessions/oppositionsProposition et validation Priorisation des CP
Mise en paiement hors SEPA et hors étranger
Mise en paiement à l’étranger
Mise en paiement SEPA
Mise en paiement
Cessions/oppositionsProposition et validation Priorisation des CP
Mise en paiement hors SEPA et hors étranger
Mise en paiement à l’étranger
Mise en paiement SEPA
Liquidation et DP
DP hors EJ DP sur EJ
Facturation automatique
Contrôle hiérarchiséde la dépense
Tolérance d’écarts EJ/DP
Frais divers
Intégration PSOP et pensions
Dépense sans ordonnancement
Facturation multi-échéances
Liquidation et DP
DP hors EJ DP sur EJ
Facturation automatique
Contrôle hiérarchiséde la dépense
Tolérance d’écarts EJ/DP
Frais divers
Intégration PSOP et pensions
Dépense sans ordonnancement
Facturation multi-échéances
Organisations Service facturier
Centre de services partagés
Délégation interservices
Délégation de gestionOrganisations Service
facturierCentre de
services partagésDélégation
interservicesDélégation de gestion
Création d’1 subvention (MEN en V3, tous min. en V4)2
Création d’1 SF (MEN en V3, tous min. en V4)3
Expression de besoins (MEN seulement, en V3, en attendant formulaire 1’)1
Formulaires mis à disposition jusqu’à la V4 (post-V4 non représentés ici) :
Demande d’achats (tous ministères – V4)1’
4Opérateurs RE-FX (V3-RE)
Création d’1 subvention (MEN en V3, tous min. en V4)2Création d’1 subvention (MEN en V3, tous min. en V4)2
Création d’1 SF (MEN en V3, tous min. en V4)3Création d’1 SF (MEN en V3, tous min. en V4)3
Expression de besoins (MEN seulement, en V3, en attendant formulaire 1’)1Expression de besoins (MEN seulement, en V3, en attendant formulaire 1’)1
Formulaires mis à disposition jusqu’à la V4 (post-V4 non représentés ici) :
Demande d’achats (tous ministères – V4)1’Demande d’achats (tous ministères – V4)1’
4Opérateurs RE-FX (V3-RE)4Opérateurs RE-FX (V3-RE)
Pièces dématérialisées : Etat de frais de déplacement
(V3 –MEN uniquement)1Facture fournisseurs (V4)2
Pièces justificatives marchés et subventions (V4)3 Compte de gestion du
comptable public (V4)4
Pièces dématérialisées : Etat de frais de déplacement
(V3 –MEN uniquement)1 Etat de frais de déplacement (V3 –MEN uniquement)1
Facture fournisseurs (V4)2 Facture fournisseurs (V4)2
Pièces justificatives marchés et subventions (V4)3 Pièces justificatives marchés et subventions (V4)3 Compte de gestion du
comptable public (V4)4 Compte de gestion du comptable public (V4)4
Référentiels, workflows, éléments structurants
Secteur d’activité Organisation commercialeCanal de distribution
PartieversanteMode d’encaissement
RéférentielsCDR
FournisseurClient
Banque/guichet
Workflows
Domaine d’activitésConditions de paiement
Société TVAPCE Tx.chancellerieDeviseMode paiementN°Presage
Organisation d’achatsGroupe d’acheteursN°marchéDivisionBase articles dépenses Groupe de marchandises
Projet eotpObjets du référentiel immobilier physique
NNECentre financierDomaine fonctionnel FondsOS/OP/OB/activité
Compte budgétaire
Périmètre financier Tranche fonctionnelleCentre de profits
Projet analytiqueLocalisationCentre de coûts
CPERPérimètre analytique
Gestion centralisée des utilisateurs Gestion décentralisée des utilisateursRéférentiels, workflows, éléments structurants
Secteur d’activité Organisation commercialeCanal de distribution
PartieversanteMode d’encaissement
RéférentielsCDR
Secteur d’activité Organisation commercialeCanal de distribution
PartieversanteMode d’encaissement
RéférentielsCDR
FournisseurClient
Banque/guichetFournisseurClient
Banque/guichet
Workflows
Domaine d’activitésConditions de paiement
Société TVAPCE Tx.chancellerieDeviseMode paiementN°Presage
Domaine d’activitésConditions de paiement
Société TVAPCE Tx.chancellerieDeviseMode paiementN°Presage
Organisation d’achatsGroupe d’acheteursN°marchéDivisionBase articles dépenses Groupe de marchandises
Organisation d’achatsGroupe d’acheteursN°marchéDivisionBase articles dépenses Groupe de marchandises
Projet eotpObjets du référentiel immobilier physique
Projet eotpObjets du référentiel immobilier physique
NNECentre financierDomaine fonctionnel FondsOS/OP/OB/activité
Compte budgétaire
Périmètre financier Tranche fonctionnelleNNECentre financier
Domaine fonctionnel FondsOS/OP/OB/activité
Compte budgétaire
Périmètre financier Tranche fonctionnelleCentre de profits
Projet analytiqueLocalisationCentre de coûts
CPERPérimètre analytiqueCentre de profits
Projet analytiqueLocalisationCentre de coûts
CPERPérimètre analytique
Gestion centralisée des utilisateurs Gestion décentralisée des utilisateursGestion centralisée des utilisateurs Gestion décentralisée des utilisateurs
Exécution des recettes non fiscales
Engagement de la recette
Engagement de tiers
Exécution de la recette
Facture client Suivi client
Facturation interne
Régularisation budgétaire : indu, cession, prestation
Annulation / réduction de facture
Alimentation de REP et du centre éditique
Gestion spéci-fique
Recettes au comptant et assimilées
Loyers budgétaires
Exécution des recettes non fiscales
Engagement de la recette
Engagement de tiers
Engagement de la recette
Engagement de tiers
Exécution de la recette
Facture client Suivi client
Facturation interne
Régularisation budgétaire : indu, cession, prestation
Annulation / réduction de facture
Alimentation de REP et du centre éditique
Exécution de la recette
Facture client Suivi client
Facturation interne
Régularisation budgétaire : indu, cession, prestation
Annulation / réduction de facture
Alimentation de REP et du centre éditique
Gestion spéci-fique
Recettes au comptant et assimilées
Loyers budgétaires
Gestion spéci-fique
Recettes au comptant et assimilées
Loyers budgétaires
Gestion des actifs
Immobilisations financières StocksImmobilisations incorporelles
Immobilisations mobilières simples
Immobilisations mobilières complexes
Immobilisations immobilièresGestion
des actifsImmobilisations financières StocksImmobilisations incorporelles
Immobilisations mobilières simples
Immobilisations mobilières complexes
Immobilisations immobilières
Pilotage/restitutions
Restitutions du transactionnel
Requêtes ad hoc selon rôles utilisateurs
Tableaux de bord
Etats
Export de donnéesExport de référentiels
Suivi des axes d’analyse
ministériels
Pilotage/restitutions
Restitutions du transactionnel
Requêtes ad hoc selon rôles utilisateurs
Tableaux de bord
Etats
Export de donnéesExport de référentiels
Suivi des axes d’analyse
ministérielsRestitutions du transactionnel
Requêtes ad hoc selon rôles utilisateurs
Tableaux de bord
Etats
Export de donnéesExport de référentiels
Suivi des axes d’analyse
ministériels
Tenue des compta.
Fonctionnalités transversales
Réimputations Traitements de fin de gestionGestion de trésorerie
Comptabilités générale et auxiliaires
Ecritures correctives après paiement
Lettrage
Ecriture sans impact budgétaire Transferts
Impacts en CG
Impacts en C.Aux. clients/fournisseurs
Impacts en C. Aux. immo. et stocks
Comptabilité développée du recouvrement
Compta. budgétaire
Impacts en ETPT
Impacts en crédits
Comptabilitéd’analyse des coûts
Tenue des compta.
Fonctionnalités transversales
Réimputations Traitements de fin de gestionGestion de trésorerie
Fonctionnalités transversales
Réimputations Traitements de fin de gestionGestion de trésorerie
Comptabilités générale et auxiliaires
Ecritures correctives après paiement
Lettrage
Ecriture sans impact budgétaire Transferts
Impacts en CG
Impacts en C.Aux. clients/fournisseurs
Impacts en C. Aux. immo. et stocks
Comptabilité développée du recouvrement
Comptabilités générale et auxiliaires
Ecritures correctives après paiement
Lettrage
Ecriture sans impact budgétaire Transferts
Impacts en CG
Impacts en C.Aux. clients/fournisseurs
Impacts en C. Aux. immo. et stocks
Comptabilité développée du recouvrement
Compta. budgétaire
Impacts en ETPT
Impacts en crédits
Compta. budgétaire
Impacts en ETPT
Impacts en crédits
Comptabilitéd’analyse des coûts
Lexique des abréviations :AE : autorisation d’engagementACCF : Autorité Chargée du Contrôle FinancierC. Aux. : comptabilités auxiliaires CG : comptabilité généraleCP : crédits de paiementDP : demande de paiementEJ : engagement juridiqueETPT : équivalent temps pleinNNE : nouvelle nomenclature des emploisPSOP : paye sans ordonnancement préalableSEPA : « single european payement area »
Fonct
ionnal
ité
nou
velle
en : V1
V3
Post-V4
V2
V4
V2-RE
! Fonctionnalités présentées par vague
de déploiement, indépendamment
de leur date de construction
NB : interfaces de gestion non représentées
sur ce schéma
1 1’
3
2
3
4
1 2
4
16
SOMMAIRE
Présentation de l’AIFE
Contexte et historique du projet Chorus
Objectifs et périmètre du projet Chorus
Point d’avancement du projet Chorus
Fonctionnalités avancés
La comptabilité dans Chorus
Conclusion
17
Avancement du projetLes phases du projet et la participation des ministères
Le projet Chorus se décline en 4 phases :
La mobilisation des ministères s’effectue tout au long du projet, à tous les niveaux, par exemple :
Lors de la conception : revue des spécificationsLors de la construction : tests de recettePendant le déploiement : formation, reprise des données …Après le déploiement : retours d’expériences permettant une amélioration continue de la solution applicative et des dispositifs de déploiement et de support
Construction
Conception
Déploiement
Fonctionnement permanent
2006 2007 2008 2009 2010 2011…
Spécification du besoin et de sa traduction dans l’outil
Développement, tests et recette de la solution
Mise en œuvre de la solution dans les services de l’État (déploiement progressif par programme, sauf pour le référentiel immobilier de l’État par ministère)
Dispositifs permettant la maintenance applicative(corrective et évolutive) et le support aux utilisateurs
18
Chorus : calendrier et composition des vagues
Version fonctionnelle déployée
Vague V1 (Pilote fonctionnel)
Version 1
Version 3
4 prog.
Environ 100utilisateurs
Environ 3800utilisateurs
Plus de 11 000utilisateurs
xxxutilisateurs
Version RE
Version 4
Environ 450
utilisateurs
Environ 1400
utilisateurs
Version 2
xxxutilisateurs
Version 5
Demande d’achat et carte d’achatDépense sans ordonnancementService facturierGestion spécifique des recettes non fiscalesActifs immobiliers complexes et stocksMises en paiements SEPA, étranger, outre-merComptes spéciaux (en partie)Extension des formulaires à l’ensemble des ministères déployés
Défense, Justice,
Education, Enseignement supérieur,
Intérieur, Agriculture, Ecologie, Budget, Economie
Défense, Enseignement
supérieur, Budget(en central uniquement)
Budget, Intérieur,
Agriculture, Ecologie,
Logement, Justice, DGFiP/DB
Ministères à confirmer
Ministères à confirmer
Tous les ministères (y compris
DGFiP), hors Défense
Education nationale, DGFiP/DB
Juillet2008
Juillet2009Mars
2009
Début 2010
Mi 2010
Début 2011
Périmètre organisationnel
Interfaçage des AMM (applications ministérielles métiers)
Interfaçage des applications interministérielles (DGFiP, DB...)
Mise en œuvre de l’infocentre Chorus
MISE EN ŒUVRE DE LA RGPP (révision générale des politiques publiques)
Environ 50utilisateurs
Défense et opérateurs
Octobre2009
Mise en œuvre de la dématérialisation dans Chorus
Vague V2 (Pilote industriel)
Vague V2-RE (remplacement
du TGPE et du STGPE)
Vague V3 Vague V3-RE
Vague V4 Vague V5
Vague V6
Gestion des ETPTTranche fonctionnelle Marchés (module SRM)Recettes non fiscalesActifs mobiliers, incorporels et financiersPremiers états infocentre (module BI)
Actifs immobiliers (module RE-FX)
Janvier 2009
Expérimentation des formulairesExpérimentation du service facturier
9 prog. 3 prog. 29 prog. xx prog. xx prog.
Déploiement de RE-FXpour la Défense et les opérateurs de l’Etat,
en intégrant les optimisations issues
de la version 3
Légende :Principaux points d’évolution entre deux versions déployées
Nombre de programmes budgétaires concernés par la vague (si applicable)x prog.
Démarrage de la vague
NB : les volumétries utilisateurs par vague désignent les utilisateurs nouvellement déployés
19
« zoom » sur la prochaine vague (V4)
Mise en place et màd ressources
Exécution de la dépense
Exécution des recettes non fiscales
Gestion des actifs
Tenue des comptabilités**
Pilotage / restitutions
1/ Périmètre budgétaire et organisationnel : 2/ Domaines concernés, en tout ou partie, par les nouvelles fonctionnalités de la vague :
En central :
En déconcentré :
20%
80%
En métropole :
Outre-mer :
95%
5%
Nombre de programmes :
Nombre d’utilisateurs* :
Dont gestionnaires :
29
11 400
9 100
Dont comptables :
Nombre de ministères :
2 100
9
Dont contrôleurs fin. : 200Volumétries estimées
Périmètre et éléments de volumétrie
Volumétries estimées de la répartition des utilisateurs sur le territoire
3/ Nouvelles applications interfacées (primo-raccordements) :
Interfaces ministériellesApplications interministérielles
Applications ministérielles
2
33
(*) Nouvellement déployés – (**) Sachant qu’en phase transitoire, CGL reste l’application de tenue de la comptabilité de l’Etat
20
Avancement du projetle fonctionnement permanent
L’AIFE et les ministères sont partenaires pour assurer un support de qualitéaux utilisateurs Chorus en fonctionnement permanent :
Support AIFESupport AIFE
Corrections et évolutions de la
solution
Corrections et évolutions de la
solutionFormationFormationExpertise
fonctionnelleExpertise
fonctionnelle
UtilisateursUtilisateurs
CC Paramétrage
CC Paramétrage
CC ApplicatifPrend en charge les sollicitations des utilisateurs sur toute questionrelative à la connaissance fonctionnelle de Chorus et aux pratiques
métiers dans le contexte de l’utilisateur
CC ApplicatifPrend en charge les sollicitations des utilisateurs sur toute questionrelative à la connaissance fonctionnelle de Chorus et aux pratiques
métiers dans le contexte de l’utilisateur CC Technique
CC Technique
CC Sécurité
CC Sécurité
CC UtilisateurPremier interlocuteur des utilisateurs, il les
accompagne et apporte une assistance directe sur les questions simples relevant de sa compétence
CC UtilisateurPremier interlocuteur des utilisateurs, il les
accompagne et apporte une assistance directe sur les questions simples relevant de sa compétence
Support Ministériel
CC = Correspondant Chorus
21
SOMMAIRE
Présentation de l’AIFE
Contexte et historique du projet Chorus
Objectifs et périmètre du projet Chorus
Point d’avancement du projet Chorus
Fonctionnalités avancés
La comptabilité dans Chorus
Conclusion
22
Modes d’utilisation de ChorusMode « standard » et utilisation de la solution
« Chorus formulaires »
Deux modes d’utilisation de Chorus possibles :Utilisation « standard »Utilisation via des formulaires
CHORUS
Services gestionnaires hors Chorus
Solution « Chorus formulaires »
Accès sécurisé aux formulairesvia une page Web
Intégration desformulaires
dans Chorus
Solution Chorus
Services gestionnaires dans Chorus
Transactions dans Chorus
23
Modes d’utilisation de ChorusLa solution « Chorus formulaires »
Les formulaires sont mis à disposition de gestionnaires via un portail web sécurisé
Ils permettent la transmission des actes de gestion saisis hors-Chorus à des utilisateurs Chorus
Principaux avantages de la solution Chorus formulaires :Il s’agit d’une solution simple et ergonomique : les formulaires sont pré-remplis à partir d’informations issues de Chorus (numéro d’EJ…)Elle peut être étendue à un grand nombre d’acteurs et d’actes de gestion
Formulaires CHORUS disponibles à compter de la V4 :Formulaire de subventionFormulaire de service faitFormulaire de demande d’achat
24
Modes d’utilisation de ChorusLa solution « Chorus formulaires » : illustration
Illustration : le formulaire de subvention est un formulaire connecté à Chorus et intégré automatiquement après validation de la saisie sur la page web sécurisée dédiée
Services gestionnaires hors SAP
Accès au formulaire
Saisie du formulaire
2
1
Intégration du formulaire dans Chorus
Le formulaire est chargé dans Chorus, ce qui génère un dossier
de gestion dans SAP
4
Accès sécurisé aux formulairesvia une page web
Contrôler
Commander
3a
3b
Cette action permet de vérifier en temps réel la cohérence des données saisies (champs obligatoire, contrôle du référentiel, etc..)
Cette action permet de sauvegarder l’EJ dans Chorus. Le dossier sera ainsi initié au statut « commandé » dans le système, et le circuit de validation des différents acteurs impliqués sera lancé.
3b3a
25
La dématérialisation
La mise en œuvre d’un progiciel de gestion intégré dans le cadre du projet Chorus constitue une opportunité pour la dématérialisation de certains documents de la gestion budgétaire et comptable
La dématérialisation porte les améliorations suivantes :Meilleure accessibilité des pièces justificatives Diminution des coûts administratifs (suppression du papier, de l’impression, de l’affranchissement, de la ressaisie…)Automatisation et rationalisation des processus (rapidité de traitement, intégration des données, rapprochement…)Meilleur accès à l’information (centralisation des données avec accès multiple)
La dématérialisation est la transformation de supports d’informations matériels en des supports informatiques. Celle-ci vise à être utilisée dans les
opérations de traitement, d’échange et de stockage des informations
La dématérialisation est la transformation de supports d’informations matériels en des supports informatiques. Celle-ci vise à être utilisée dans les
opérations de traitement, d’échange et de stockage des informations
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Dématérialisation dans ChorusLes chantiers prioritaires
Les opportunités instruites au titre de la dématérialisation couvrent l’ensemble des domaines fonctionnels de Chorus :
Gestion des
référentiels
Gestion des
référentielsDépensesDépenses PaiementPaiement Production des
comptes de l’EtatProduction des
comptes de l’Etat
Référentiel tiers
Référentiel tiers
Dépenses d’achat
Dépenses d’achat
Autres dépensesinterministériellesAutres dépensesinterministérielles
Dépensesspécifiques
ministérielles
Dépensesspécifiques
ministériellesMoyens
de paiementMoyens
de paiementRemise du compte de
gestion
Remise du compte de
gestion
Recettes non fiscales
Recettes non fiscales RecouvrementRecouvrement
Titres de perceptionTitres de
perception
Dématérialisation du compte de gestion du comptable principal
Dématérialisation du relevé de carte achat
Dématérialisation des pièces justificatives liées aux subventions
Dématérialisation des pièces justificatives liées aux frais de déplacement
Dématérialisation des pièces justificatives constitutives des marchés
Dématérialisation fiscale des factures
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SOMMAIRE
Présentation de l’AIFE
Contexte et historique du projet Chorus
Objectifs et périmètre du projet Chorus
Point d’avancement du projet Chorus
Fonctionnalités avancés
La comptabilité dans Chorus
Conclusion
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Comptabilitérappel des exigences de la LOLF
Une obligation pour l’Etat de tenir 3 comptabilitésLa qualité des comptes de l’Etat doit être certifiée par la Cour des comptes
Suivre l’autorisation budgétaire et
son exécution
Etablir la situation
financière de l’Etat
Mesurerle coût de
chaque politique publique
Comptabilitébudgétaire
Comptabilitéd’analyse des coûts
alimenteComptabilitégénérale
s’articule avec
alimente
29
Chorus produira en 2011 toute la comptabilité de l’Etat
Chorus traduit les événements de gestion en comptabilité générale, comptabilitébudgétaire et en comptabilité d’analyse des coûts, et ceci sans ressaisie :
Les événements saisis dans Chorus concernent les trois comptabilitésLes imputations dans les trois comptabilités sont gérées automatiquementLa centralisation de ces écritures est réalisée automatiquement et en temps réel
Engagementjuridique
Demandede paiement
Mise enpaiement
Retour Banquede FranceService fait
Consommationdes AE
Comptabilisationd’une charge
(ou d’une facture non parvenue si facture non réceptionnée)
Comptabilisationde la dette
fournisseur
Consommationdes CP
Comptabilisationde l’écriture de
mise en paiement
Comptabilisationde l’écriture de trésorerie
Impact CAC Impact éventuel CAC
Comptabilitébudgétaire
Comptabilitégénérale
Comptabilitéanalytique
Réception facture
30
SIF(BACEA)
SE Chorus
Chorus
PS-CD
CIC19
CORIOLIS
17
ORCHIDEE
XX
CENTAUREXX
CADRAN
XX
SIFT25
FI TFR
9,15,13
KHQ
27
PSAR
23ETR
67
PAY
68
CEP06
CATLOC
WINCIP
SST
RPO
GESVI
FONPAR
VIRSTAND
TP12MEDOC
12
R90MEDOC
02
MEN
04
Saisies manuelles
Applications interfaces uniquemen
Applications mixtes (interface+ saisies manuelles)
Alimentation du SE en CRE
Alimentation du SE au format CGL
30
VFP10
REP
FM
COINTERCOM*
(SOFI)R622
16
SCR308
REC
60
RTU
R204MEDOC
34
R12MEDOC
07
PEZ
R28MEDOC 32
RTA
61
VFP11
AMD
ESAR
INTERCOM(SOFI)626CP
XXB, XXC
60
BAPOIA
1 ECR2 REG3 RMF
Une cartographie des flux cibles complexeRSP Colbert IRMA ?
VIR ?PTCLI ?
GEODE15
PASTEL
31
Calendrier des Travaux Trajectoire comptable (Chorus V6)
09/2009 07/201005/2009 01/01/2011
Schémas et Référentiels ComptablesRédaction des Schémas comptables Choruscible au format LOLF et des tables detranscodification associées
01/01/2010
Document deCadrageTrajectoirecomptable
Conception Détaillée duSE et du cœur ChorusV6 (PSCD, FI, FM et CO)
04/2010
Réalisation duSE et du cœurChorus V6(PSCD, FI,FM et CO)
RecetteChorus V6
Tests / SécurisationChorus V6
ProductionChorus V6
IdentificationEtRecensementdesModificationsÀApporterAuxApplicationsexternes
Rédactionbons decommandeset cahiersdes chargesModificationsÀApporterAuxApplicationsexternes
Modifications des applicationsexternes pour Chorus V6
Bilan d’Ouverture (BO)
Résultats Comptables (RC)
Réal. deBO et RC
Procédures Comptables
Coordination des travaux des applications externes
ApplicationsBloc A
ApplicationsBloc B
ApplicationsBloc C
AIFE
DGFiPCE-1B
MOE AE
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Les chantiers Chorus V6 (1/2)
Chorus Comptabilité maitresseTrajectoire Comptable
Coordination des travaux des applications externesBudgetsAnnexesComptesSpéciaux
Système d’Echange(dont Traducteur)
Comptabilité Générale
Comptabilité Développéedu Recouvrement
(CDR)
(FI, FM, CO, PSCD et BW)
Conception détailléeProcédures Comptables
Recettes
Trésorerie
Immo/Stocks
RésultatsComptables
Biland’ouverture
Traitementsde Fin de Gestion 2
Schémas etRéférentiels Comptables
1
ASTERCOREGE 3
SécurisationChorus V6
33
Les chantiers Chorus V6 (2/2)
Schémas et Référentiels Comptables
Collecter auprès des MOE des applications externes, les schémas comptables produits actuellement au format CGL.S’assurer de la couverture exhaustive des fonctionnalités / cas métiers à gérer dans Chorus.Faciliter les travaux d’adaptation des MOE des applications interfacées aujourd’hui avec CGL.Proposer, dans la mesure du possible et de manière collaborative avec les experts du bureau CE-1B, des axes d’optimisation/rationalisation des schémas existants en s’appuyant sur les fonctionnalités du système Chorus.Rédiger les schémas comptables relatifs aux flux externes en provenance des applications ministérielles.Rédiger les schémas comptables liés à la comptabilisation des opérations de gestion dont les Opérations Diverses (OD) saisies directement dans Chorus.
Résultats Comptables et Bilan d’Ouverture
S'assurer, via les résultats devant nécessairement être produits par le système, de la couverture complète du périmètre comptable V6 et des impacts sur le bilan d'ouverture Déterminer les restitutions spécifiques non identifiées en conception générale devant être étudiées en conception détaillée : restitutions réglementaires ou opérationnelles
Procédures Comptables
Préparer les nouvelles procédures comptables (schémas, acteurs et processus) à mettre en œuvre dans Chorus en cible
1
2
3
34
SOMMAIRE
Présentation de l’AIFE
Contexte et historique du projet Chorus
Objectifs et périmètre du projet Chorus
Point d’avancement du projet Chorus
Fonctionnalités avancés
La comptabilité dans Chorus
Conclusion
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Les centres de services partagés
La mise en œuvre de centres de services partagés (CSP) est une mesure préconisée par la RGPP.
Un centre de services partagés est une organisation au sein de laquellesont regroupées des fonctions de soutien destinées à servir l’ensemble des
acteurs d’un réseau (services centraux et/ou déconcentrés).
La mise en œuvre de centres de services partagés (CSP) est une mesure préconisée par la RGPP.
Un centre de services partagés est une organisation au sein de laquellesont regroupées des fonctions de soutien destinées à servir l’ensemble des
acteurs d’un réseau (services centraux et/ou déconcentrés).
En assurant une transmission de l’information en temps réel et en intégrant les acteurs de la gestion budgétaro-comptable dans une chaîne unique grâce au partage d’un seul outil, Chorus facilite la mise en place de CSP
Les CSP peuvent prendre des formes diverses, notamment :Plateformes de gestion, chargées de la réalisation de l’ensemble des tâches afférentes aux engagements juridiques, à la constatation du service fait, etc. (périmètre déterminé selon le choix des ministères)Services facturiers, sous la responsabilité du comptable public, assurant le traitement industrialisé des demandes de paiement
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Les centres de services partagés
Principaux apports liés à la mise en place d’un CSP :
Recentrage sur le cœur métier
Rationalisation des tâches
Mise en place d’un CSP
Mise en place d’un CSP
Logique de serviceEconomies d’échelle
Professionnalisation
Introduire des engagements (pouvant être
contractualisés) de qualité de service, de délais de
traitement …
Economies d’échelle sur les processus pouvant faire l’objet de traitement de
masse
Harmoniser et simplifier les pratiques de gestion et les pratiques comptables pour
une performance optimale
Professionnaliser et valoriser les agents des fonctions support
Créer de véritables pôles d’expertise
Recentrer les activités des services opérationnels sur les aspects de pilotage et de prise de décision
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Conclusion
Chorus est au cœur de la modernisation budgétaire et comptable de l’Etat
Les enjeux organisationnels ont bien été mis en évidence par l'audit sur le retour sur investissement (resserrement du back office, mise en place de services partagés)
Chorus est une opportunité pour la Révision Générale des Politiques Publiques (RGPP)
Qu'il s'agisse de la simplification des procédures ou de la capacité à soutenir des modèles organisationnels efficaces sans contraintes (un système unifié pour tous les acteurs)
La mise en œuvre d’un PGI doit notamment permettre d’améliorer le pilotage de la gestion publique et de renforcer la traçabilité et l’auditabilité des données financières de l’État