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Prnom NOM Patrick TAFFOREAU - Fac droit | fac-droit…fac-droit.univ-lorraine.fr/sites/fac-droit.univ-lorraine.fr/files/... · artistique (droit d'auteur et droits voisins), la propriété

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  • Patrick TAFFOREAU

    Professeur agrg Droit priv

    Champs de recherche : Proprit intellectuelle

    Titres universitaires Diplme d'tudes approfondies d'histoire de la musique et musicologie (Paris IV-Sorbonne, 1994) Doctorat de droit priv (Universit Panthon-Assas/Paris II, 1994) Habilitation diriger des recherches en droit priv (Universit Panthon-Assas/Paris II,1994) Agrgation interne de droit priv (2006) Activits denseignement : Introduction au droit, droit civil, proprit intellectuelle En particulier : Les sources du droit, le droit des biens, le droit de la preuve, les srets, la proprit littraire et artistique (droit d'auteur et droits voisins), la proprit industrielle, le droit des nouvelles technologies. Laboratoire dappartenance : - Centre de recherche en droit priv - CRDP de l'Universit de Nancy II. - Membre invit de l'ERCIM (UMR CNRS/Facult de droit de Montpellier I) et du Centre de droit conomique de la Facult de droit d'Aix-Marseille III - Paul Czanne. Publications rcentes A. COLLOQUES

    Table ronde Rgulation des relations contractuelles , colloque Travail artistique et conomie de la cration, organis et publi par le Ministre de la culture et de la communication, 2008, pp. 181-184. Le spectacle lyrique, uvre de lesprit ? , colloque organis par lUniversit de Poitiers, Droit et opra, prsid par le Professeur Pierre Catala, LGDJ, 2008, p. 347-353. La notion dinterprtation artistique en droit de la proprit intellectuelle , colloque De lart au droit, Universit Marc-Bloch de Strasbourg II, UFR Arts, Dpartement de musique, le 6 avril 2005, sous la dir. du Professeur Xavier HASCHER, LHarmattan, 2009. Contrat dartiste, droit exclusif et droit moral , colloque organis par lERCIM, UMR 5815 Dynamiques du droit , Quels droits pour les artistes-interprtes ?, 6 et 7 juin 2007, Facult de droit de Montpellier I, Dalloz, coll. Thmes et commentaires , 2009, pp. 49-61.

    B. CONTRIBUTION A DES ENCYCLOPEDIES Exceptions aux droits voisins , Juris-Classeur Proprit littraire et artistique, Fasc. 1417, mai 2008. Dure des droits voisins , Juris-Classeur Proprit littraire et artistique, Fasc. 1420, oct. 2001 ; nouvelle dition refondue, 2009.

    C. ARTICLES DANS DES REVUES JURIDIQUES Commentaire de larrt Uncle Ben , CA Versailles., 9 oct. 2008, Lgipresse janv.-fvr. 2009, III, pp. 1-5. (droit sur la voix - artiste de complment).

    Les exceptions la proprit littraire et artistique aux fins de recherche et denseignement , Revue Cahiers Droit, sciences et technologies, numro sur le thme : Open science contre marchandisation des connaissances ? , janvier 2010.

    D. DIVERS Chronique Droit de lInternet la Semaine juridique (JCP), dans le cadre des publications de lERCIM-Montpellier (2007-2008).

    E.- OUVRAGE - Droit de la proprit intellectuelle, Gualino Editeur - EJA, 2e d., 2007, 610 p. Adresse professionnelle : Universit Nancy 2 Facult de Droit, Sciences conomiques et Gestion 13, place Carnot - CO 70026 - 54 035 Nancy Cedex Email : [email protected] Activit hors Facult de Droit de Nancy : - Intervention sur le droit de la musique l'Institut de musicologie de Nancy 2 ; - Intervention sur les NTIC et la proprit intellectuelle au C2I Mtiers du droit de Nancy ; - Intervention sur le droit des contrats d'dition musicale la Facult d'Aix-en-Provence (M2 - IDA) ; - Intervention sur les droits voisins l'Universit de Grenoble II (M2 - CUERPI) ; - Intervention sur les contrats sur les uvres d'art l'Universit d'Avignon (M2).