Procédure de candidature aux Jeux Olympiques de 2024

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  • Procdure de candidature aux Jeux Olympiques de 202416 septembre 2015

  • Procdure de Candidature aux Jeux Olympiques de 2024

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    Table des matires

    1. Prambule 3

    2. Introduction 5

    3. Principes de la Procdure 7

    4. Rgles de Bonne Conduite 10

    5. De linvitation llection 125.1 Phase dinvitation 13

    5.2 Procdure de candidature aux Jeux Olympiques 2024 13 Vue densemble

    5.3 tape 1 : Vision, concept des Jeux et stratgie 15

    5.4 tape 2 : Gouvernance, aspects juridiques et financement des sites 16

    5.5 tape 3 : Livraison des Jeux, exprience et hritage 17 en termes de sites olympiques

    6. Assistance et Services Fournis par le CIO 18 6.1 Coordination des candidatures aux Jeux Olympiques 19

    6.2 Ateliers avec les villes candidates 20

    6.3 Programme des observateurs aux Jeux Olympiques 21 de Rio 2016 (Rio de Janeiro, aot 2016)

    6.4 Le bilan officiel des Jeux de Rio 2016 (Tokyo, novembre 2016) 22

    6.5 Soutien des sponsors du CIO 23

    6.6 Plateforme en ligne ddie aux villes candidates ( shaRing ) 23

    6.7 La Mdiathque olympique (TOML) 24

    6.8 Protection de la marque [Ville] 2024 24

    7. Promotion 257.1 Cration et utilisation dun logo, emblme et slogan 26

    7.2 Promotion lors de runions/manifestations olympiques 32

    7.3 Communication 37

    8. Autres Runions/Manifestations 388.1 Visites de travail de la commission dvaluation 39

    8.2 Bilan de la ville candidate 40

    8.3 Jeux Olympiques de la Jeunesse dhiver Lillehammer 40

    9. Engagement des Fdrations Internationales 419.1 Phase dinvitation 42

    9.2 tape 1 : Vision, concept des Jeux et stratgie 42

    9.3 tape 2 : Gouvernance, aspects juridiques et financement des sites 43

    9.4 tape 3 : Livraison des Jeux, exprience et hritage 43 en termes de sites olympiques

    9.5 Conditions de la visite 44

    9.6 Rapports 44

    10. Questions Financires, Juridiques et Commerciales 4510.1 Frais de services de candidature 46

    10.2 Audit 46

    10.3 Protection de la marque verbale [Ville] 2024 47

    10.4 Engagements pris dans le cadre de la candidature 47

    10.5 Proprit Intellectuelle 48

    11. Acceptation de la Procdure de 49 candidature aux Jeux Olympiques 2024

    Table des matires

  • Procdure de Candidature aux Jeux Olympiques de 2024

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    1. Prambule1. Prambule

  • Procdure de Candidature aux Jeux Olympiques de 2024

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    Objet de ce document Donner une vue densemble de la procdure de candidature aux Jeux Olympiques de 2024, du dbut de la procdure le 15 septembre 2015 llection de la ville hte par la Session du CIO en septembre 2017 Lima, au Prou, et notamment des principes de la procdure et des chances respecter.

    La Procdure de candidature aux Jeux Olympiques de 2024 dcrit les rgles et principes applicables chaque ville participant au processus de candidature (la ville candidate ), ainsi que les conditions requises remplir par chaque ville candidate. La procdure sapplique chaque ville candidate, soit agissant directement travers les autorits municipales comptentes (la Ville ), soit reprsente par un comit de candidature (le comit de candidature ), ainsi quau Comit National Olympique du pays de chaque ville candidate (le CNO ) et toute personne, agissant seule ou dans le cadre dune organisation, qui participe au processus de candidature, au nom ou en soutien dune ville candidate.

    Rsum La Procdure de candidature aux Jeux Olympiques de 2024 est la premire procdure lance par le CIO depuis ladoption de lAgenda olympique 2020 en dcembre 2014. Le CIO a cr le cadre dune procdure de candidature favorisant un dialogue permanent avec les villes candidates. La procdure repose sur les principes suivants :

    Traitement juste et quitable

    Non-discrimination

    Transparence

    Transparence Conformment lengagement du CIO en faveur dune bonne gouvernance et de la transparence, toute la documentation relative la procdure de candidature olympique 2024 est disponible sur le site Internet du CIO (www.olympic.org).

    De plus amples informations figurent dans le Rapport annuel du CIO 2014 Crdibilit, durabilit et jeunesse.

    Principaux documents

    Date de publication Le prsent document est publi le 16 septembre 2015. Le CIO sest efforc de fournir des informations aussi compltes que possible pour aider les villes candidates dans leur planification. Avec la mise en uvre continue de lAgenda olympique 2020 et limportante rorganisation de la procdure de candidature, le CIO se rserve le droit de publier un nombre limit de mises jour au fur et mesure que la procdure et la documentation seront affines.

    Agenda olympique 2020

    Charte olympique

    Les Jeux Olympiques Cadre de rfrence

    Questionnaire de candidature aux Jeux Olympiques de 2024

    Contrat ville hte Principes

    Contrat ville hte Conditions oprationnelles

    1. Prambule

    http://www.olympic.org/fr/http://www.olympic.org/Documents/THE%20IOC/Annual_Report/2014_IOC_AnnualReport_FRE_onscreen.pdfhttp://www.olympic.org/Documents/Olympic_Agenda_2020/Olympic_Agenda_2020-20-20_Recommendations-FRE.pdfhttp://www.olympic.org/Documents/olympic_charter_fr.pdfhttp://www.olympic.org/Documents/Host_city_elections/IOC_Olympic_Games_Framework_French_Interactive.pdfhttp://www.olympic.org/Documents/Host_city_elections/Candidature_Questionnaire_Olympic_Games_2024_FR.pdfhttp://www.olympic.org/Documents/Host_city_elections/Host_City_Contract_Principles_FR.pdfhttp://www.olympic.org/Documents/Host_city_elections/Host_City_Contract_Operational_Requirements_September_2015_FR.pdf

  • Procdure de Candidature aux Jeux Olympiques de 2024

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    La Procdure de candidature aux Jeux Olympiques 2024 a t modele suivant lAgenda olympique 2020, qui constitue la feuille de route stratgique du CIO pour lavenir du Mouvement olympique. Cest la premire procdure de candidature selon la nouvelle formule depuis son adoption.

    2. Introduction2. Introduction

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    Procdure de Candidature aux Jeux Olympiques de 2024

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    Aprs une phase dinvitation, au cours de laquelle les villes intresses ont pu en apprendre plus sur la faon de planifier des Jeux rpondant aux besoins de la communaut, les villes ayant dcid de prsenter une candidature aux Jeux Olympiques de 2024 ont entam la procdure de candidature. Celle-ci stend du 15 septembre 2015 septembre 2017, date laquelle la Session du CIO lira la ville hte 2024.

    LAgenda olympique 2020 souligne la ncessit que la procdure de candidature prvoie diverses solutions pour rpondre aux besoins des Jeux dans les contextes de diffrentes villes. cette fin, le CIO a poursuivi le dveloppement de la Procdure de candidature afin de permettre un dialogue plus pouss entre le CIO et les villes candidates, en mettant laccent sur la durabilit et lhritage.

    Ce dialogue permanent et cet change progressif dinformations (permettant aux villes de rectifier le tir) seront accompagns dopportunits priodiques de collaboration. Le CIO a galement tudi en profondeur les besoins des Jeux afin de renforcer lalignement entre les plans de dveloppement long terme dune ville et les Jeux, permettant aux villes de poursuivre la promotion de solutions durables pour les Jeux.

    La procdure de candidature olympique comprend trois tapes, savoir :

    tape 1 : Vision, concept des Jeux et stratgie

    tape 2 : Gouvernance, aspects juridiques et financement des sites

    tape 3 : Livraison des Jeux, exprience et hritage en termes de sites olympiques

    Conformment aux tapes susvises, trois dossiers des villes candidates forment une procdure intgre unique qui permet au travail de mrir un rythme appropri. Aprs remise au CIO, ces dossiers sont classs de faon logique en fonction des tapes puis analyss. Chaque tape abordera diffrents lments des propositions des villes dans le contexte du caractre inhrent de chaque pays, rgion et ville. Aprs chaque dossier, la commission excutive du CIO confirmera le passage des villes ltape suivante.

    La procdure de candidature repose sur les principes de la procdure de dialogue comptitif qui est employe pour dimportants appels doffres complexes, tout en conservant les caractristiques uniques de la procdure de candidature aux Jeux Olympiques.

    Avec ladoption de lAgenda olympique 2020, le CIO et le Mouvement olympique ont confirm louverture diffrentes propositions pour les Jeux qui permettront dorganiser de grands Jeux pour les athltes, tout en garantissant la ralisation de la vision dune ville/rgion. La nouvelle procdure apporte de la flexibilit pour la conception dune candidature sur les plans de lhritage et de la durabilit.

    2. Introduction

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    3. Principes de la Procdure3. Principes de la Procdure

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    Le partage dinformations progressif et interactif qui dfinit la procdure requiert des principes clairs qui forment des procdures transparentes sappliquant de faon similaire toutes les villes candidates.

    Objectif globalAu cours de toutes les tapes de la procdure de candidature olympique, les villes candidates ont confiance en la procdure parce que :

    chaque ville est traite quitablement et sans discrimination.

    la procdure est entirement transparente.

    Clart des procdures et du processusDes sances dinformation seront organises avec toutes les villes candidates et toutes recevront les mmes informations.

    Au fil du dialogue et de lchange dinformations, les villes candidates pourront aussi obtenir des clarifications sur la procdure lorsque cela est ncessaire. Toute clarification sur la procdure sera communique toutes les villes.

    Toute la documentation relative la procdure sera fournie simultanment toutes les villes candidates par voie lectronique.

    Clart du calendrier de dialogueLe dialogue et la collaboration entre les villes candidates et le CIO se drouleront du 16 septembre 2015 la date de dpt du troisime et dernier dossier de candidature (fvrier 2017). lissue de cette priode, linteraction avec le CIO sera centre sur lvaluation finale de toutes les propositions des villes candidates.

    Clart des rlesRle du CIO :

    tablir les procdures.

    Dfinir et expliquer les exigences.

    Fournir des exemples de la faon dont les besoins des Jeux ont t satisfaits par le pass.

    Apporter un transfert de connaissances et des outils dapprentissage.

    Guider les villes afin de sassurer quelles tiennent compte de tous les besoins des Jeux avec un niveau de dtail appropri pour ltape du projet.

    valuer les propositions des villes candidates au regard des aspects suivants :

    Capacit

    Gouvernance

    Qualits techniques

    Financement

    Durabilit

    Alignement sur les objectifs de dveloppement de la ville/rgion

    Hritage

    Qualit de lexprience des Jeux, en particulier pour les athltes

    Lvaluation se concentrera sur une mthodologie danalyse des opportunits/risques, avec un intrt tout particulier pour la durabilit et lhritage. Le rle du CIO ne consiste pas donner des conseils aux villes candidates propos des solutions quelles proposent. Le CIO peut toutefois attirer lattention des villes quand certaines exigences des Jeux et solutions de livraison ncessitent une attention particulire. Le CIO peut aussi nommer des tiers experts (aux frais et sous la gestion directe du CIO) afin de fournir des conseils dordre gnral aux villes sur une base dgalit et de transparence propos des implications de telles exigences des Jeux et solutions de livraison.

    3. Principes de la Procdure

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    Procdure de Candidature aux Jeux Olympiques de 2024

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    Rle des villes candidates : Interprter les exigences des Jeux.

    Dvelopper des solutions de livraison des Jeux rpondant aux besoins des Jeux et alignes sur les projets et priorits locaux long terme.

    laborer des solutions faisables et durables.

    Identifier les risques, leurs attnuations et leurs opportunits, ainsi que les stratgies et les concepts pour exploiter ces opportunits.

    galit de traitement pour toutes les villes candidates et traitement dinformations confidentiellesIl doit y avoir une procdure honnte et juste pour toutes les villes candidates, exempte de toute influence externe, avec des conditions et opportunits identiques pour chaque candidature et sans aucun risque de conflit dintrts.

    Le CIO veillera lgalit de traitement entre les villes et, en particulier :

    ne fournira pas dinformations de faon discriminatoire pouvant donner une ville un avantage sur dautres.

    ne rvlera pas aux autres villes participantes les propositions faites par des villes ou toutes informations confidentielles communiques par une ville dans le cadre du dialogue.

    3. Principes de la Procdure

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    4. Rgles de Bonne Conduite4. Rgles de Bonne Conduite

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    Procdure de Candidature aux Jeux Olympiques de 2024

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    En fvrier 2015, la commission excutive du CIO a approuv les Rgles de bonne conduite pour la procdure de candidature aux Jeux Olympiques 2024 comme texte dapplication du Code dthique du CIO. Ces Rgles de bonne conduite prvoient que tout manquement la procdure de candidature constituera une violation des dites Rgles.

    Lobjectif de ces Rgles de bonne conduite est dassurer une procdure intgre et juste pour toutes les villes candidates, hors de toute influence extrieure, avec les mmes conditions et opportunits pour chaque candidature, et labsence de tout risque de conflit dintrts (Article 2).

    Toutes les personnes associes la candidature, y compris les tierces parties, doivent avoir connaissance de ces Rgles et sy conformer. Le Comit National Olympique (CNO) du pays soumettant une candidature est responsable de veiller ce que les Rgles de bonne conduite et la procdure de candidature soient respectes.

    Les Rgles de bonne conduite pour la procdure de candidature 2024 (Article 5) introduisent lenregistrement des consultants afin dassurer que tous les consultants acceptent de se conformer au Code dthique du CIO ainsi quaux Rgles de bonne conduite. Le rglement pour le Registre des consultants participant la procdure de candidature pour les Jeux Olympiques de 2024, ainsi que le formulaire denregistrement en ligne se trouvent ici.

    Comme prcis dans les Rgles de bonne conduite, il est de la responsabilit du CNO et/ou de la ville candidate dassurer que tous les consultants sont inscrits au Registre des consultants, sur la liste de la ville concerne. Linscription au registre doit tre pralable toute prestation de services et/ou la signature dun contrat de services par le CNO et/ou la ville candidate.

    Est considr comme consultant toute personne ou entreprise qui nest pas lie au CNO, la Ville ou au comit de candidature par un contrat de travail et qui participe , ou soutient une candidature, un moment et dune manire quelconques, en fournissant des services de conseil ou des prestations simi...

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