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Page 1 sur 19 Lycée Pierre-Adrien PÂRIS 25000 BESANÇON Procès Verbal de l’Assemblée Générale de l’Association Sportive 2008-2009 Les membres de "l’Association Sportive Les Graviers Blancs" se sont réunis en Assemblée Générale le : 12 Janvier 2009 à 17h30 Salle de Réunion du Lycée Pierre-Adrien PÂRIS 8 rue Mercator 25000 BESANÇON Présents : BRISEBARD Patricia, MACHARD Dominique, BOUDAY Ivan, GONNET Dimitri, LAFFAGE-COSNIER Sébastien, LAFONTAINE Daniel, DESAINTLOUP Robert, LACOUTURE Anthony et SCALABRINO Mathieu. Représenté : Monsieur VINSU Pierre est représenté par son remplaçant M. BOUDAY Ivan. Point 1 : Activité Rugby M. SCALABRINO explique que des entraînements rugby ont eu lieu les lundis soir jusqu’au mois de novembre sur les terrains de l’UFR STAPS dans le cadre des activités proposées par le Foyer-Socio-Educatif. Une trentaine de joueurs se sont entraînés ou ont découvert l’activité rugby. Après le mois de novembre, l’éclairage n’étant pas suffisant, les entraînements ont pris fin et reprendront au printemps. Environ 16 joueurs (deux équipes de 7) ont continué cette activité au sein de l’Association Sportive les mercredis après-midi. Ils ont participé à la journée « Faites du Rugby » du 12 novembre 2008 à Montbéliard. Les juniors ont remporté le tournoi. Pour des renseignements complémentaires et des images, vous pouvez consulter le site du lycée à l’adresse http://www.lycee-pierreadrienparis.org/spip.php?article182 . Les deux équipes ont fait la première journée de championnat le 19 novembre 2008 à Pontarlier. La prochaine journée rugby aura lieu le 18 février 2009. M. SCALABRINO quitte la réunion

Procès Verbal de l’Assemblée Générale de … · • Les équipes se sont classées 5 ème, 6 ème et 7 ème du district de Besançon. Hand-ball: • 3ème du district de Besançon

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Lycée Pierre-Adrien PÂRIS 25000 BESANÇON

Procès Verbal

de l’Assemblée Générale de l’Association Sportive 2008-2009

Les membres de "l’Association Sportive Les Graviers Blancs" se sont réunis en Assemblée Générale le :

12 Janvier 2009 à 17h30

Salle de Réunion du Lycée Pierre-Adrien PÂRIS

8 rue Mercator 25000 BESANÇON

Présents : BRISEBARD Patricia, MACHARD Dominique, BOUDAY Ivan, GONNET Dimitri, LAFFAGE-COSNIER Sébastien, LAFONTAINE Daniel, DESAINTLOUP Robert, LACOUTURE Anthony et SCALABRINO Mathieu. Représenté : Monsieur VINSU Pierre est représenté par son remplaçant M. BOUDAY Ivan. Point 1 : Activité Rugby M. SCALABRINO explique que des entraînements rugby ont eu lieu les lundis soir jusqu’au mois de novembre sur les terrains de l’UFR STAPS dans le cadre des activités proposées par le Foyer-Socio-Educatif. Une trentaine de joueurs se sont entraînés ou ont découvert l’activité rugby. Après le mois de novembre, l’éclairage n’étant pas suffisant, les entraînements ont pris fin et reprendront au printemps. Environ 16 joueurs (deux équipes de 7) ont continué cette activité au sein de l’Association Sportive les mercredis après-midi. Ils ont participé à la journée « Faites du Rugby » du 12 novembre 2008 à Montbéliard. Les juniors ont remporté le tournoi. Pour des renseignements complémentaires et des images, vous pouvez consulter le site du lycée à l’adresse http://www.lycee-pierreadrienparis.org/spip.php?article182. Les deux équipes ont fait la première journée de championnat le 19 novembre 2008 à Pontarlier. La prochaine journée rugby aura lieu le 18 février 2009. M. SCALABRINO quitte la réunion

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pour ses obligations professionnelles en acceptant de faire partie du Comité Directeur de l’Association Sportive. Point 2 : Bilan de l’année 2007-2008 M. LAFFAGE-COSNIER commente le bilan de l’année 2007-2008 (en annexe page 7 à 11) exposé au Conseil d’Administration du mois de juillet. M. LAFFAGE-COSNIER précise qu’il y a environ 70 licenciés aujourd’hui. Le nombre de licenciés semble donc encore en augmentation cette année. Point 3 : Approbation des comptes M. GONNET, trésorier, présente les comptes de 2008 (en annexe page 12). Il insiste sur la subvention donnée par l’établissement qui a permis d’assainir les comptes parfois « dans le rouge » en 2007 et de diminuer d’un tiers le prix de la licence pour les élèves. L’assemblée générale est étonnée des frais pour prélèvement débités par La Poste lors de dépôts de chèques ou d’espèce. L’assemblée générale propose de profiter du changement de nom de l’association sportive pour changer aussi éventuellement de banque. Mme MACHARD, trésorière du F.S.E., nous informe que la Banque Populaire à Temis n’effectue pas ce type de prélèvement. Sa proximité est aussi pratique pour les dépôts. L’Assemblée décide de voter les comptes :

- Vote pour : 8 - Vote contre : 0 - Abstention : 0

La résolution est adoptée. Point 4 : Vote du montant de la cotisation 2009-2010 La cotisation s’élève pour 2008-2009 à 10 euros. Les élèves présents pensent que le prix est juste. Les professeurs d’E.P.S. estiment eux aussi que le prix est raisonnable et qu’augmenter le prix mettrait en difficulté certaines familles. L’Assemblée décide de voter pour un montant de 10 euros la cotisation pour 2009-2010.

- Vote pour : 8 - Vote contre : 0 - Abstention : 0

La résolution est adoptée : La cotisation s’élève pour 2009-2010 à 10 euros.

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Point 5 : Demande de subvention de 750 euros à l’établissement pour l’automne 2009 Les professeurs d’E.P.S. avaient demandé une subvention de 750 euros à l’établissement dès 2007 pour diminuer le prix de la licence élève alors à 16 euros. Cette subvention a encore été votée au Conseil d’administration de l’automne 2008. Pour maintenir le prix de la licence acceptable pour les élèves et les familles, l’Assemblée Générale propose de demander encore cette subvention de 750 euros à l’établissement.

- Vote pour : 8 - Vote contre : 0 - Abstention : 0

La résolution est adoptée : La subvention demandée à l’établissement sera de 750 euros à l’automne 2009. Point 6 : Versement de 53 euros à L’Association Sportive de Baume-les-Dames M. GONNET informe que l'U.N.S.S. Départementale va verser sur le compte de notre association 53 euros. C'est un reliquat des frais de transport des Associations Sportives du département. L'Assemblée Générale des coordonnateurs, a proposé que toutes les Associations Sportives de Besançon intra-muros reversent cette somme à l’Association Sportive de Baume-les-Dames qui est la seule du district à avoir des frais de déplacement. L’Assemblée Générale propose donc de verser 53 euros à l’Association Sportive de Baume-les-Dames.

- Vote pour : 8 - Vote contre : 0 - Abstention : 0

La résolution est adoptée. Point 7 : Changement de nom et de statuts de l’Association Sportive Suite au changement de nom du lycée, M. LAFFAGE-COSNIER s’était renseigné en avril dernier à la préfecture pour les procédures à effectuer pour changer le nom d’une association sportive. Les difficultés pour retrouver les statuts originaux de notre association ont considérablement retardé les démarches. Cependant, les personnes présentes conviennent qu’il est indispensable de changer le nom et les statuts (en annexes pages 15 à 19) de l’Association "Union Nationale Sport Scolaire du LEP des Graviers Blancs" et proposent de voter pour le nom : "Association Sportive Lycée PÂRIS".

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- Vote pour : 8 - Vote contre : 0 - Abstention : 0

La résolution est adoptée. Point 8 : Constitution du Comité Directeur M. LAFFAGE-COSNIER présente la constitution du Comité Directeur (en annexe page 13).

- Vote pour : 8 - Vote contre : 0 - Abstention : 0

La résolution est adoptée. Point 9 : Site Internet M. LAFFAGE-COSNIER informe qu’il met à jour la rubrique EPS du site du lycée et donc qu’il met en ligne les résultats et les photographies des élèves ou des rencontres lors des compétitions UNSS (http://www.lycee-pierreadrienparis.org/spip.php?rubrique4). Cependant, il ne fait pas de papier de demande pour le droit à l’image. Mme MACHARD informe l’Assemblée Générale que tous les élèves ont rempli un formulaire relatif à l’utilisation des photographies et des images à caractère pédagogique pour pouvoir, par exemple, mettre les photographies des élèves sur le site du lycée. Mme MACHARD fera parvenir la liste des élèves qui acceptent ou non que leur image soit mise en ligne. Point 10 : Les absences des mercredis après-midi M. LAFFAGE-COSNIER rappelle la circulaire du n°80-019 du 10.01.1980 : "Nous rappelons qu'il est indispensable que les emplois du temps libèrent le mercredi après-midi pour que les élèves puissent participer aux activités de l'association sportive". Cependant, étant donné qu’au sein de notre établissement la majorité des élèves ont cours les mercredis après-midis comme dans la majorité des établissements de Besançon, un compromis a été trouvé il y a quelques années. Les élèves peuvent pratiquer une seule activité et donc être absent un mercredi après-midi par mois. Les collègues mettent en place le « PROTOCOLE "ABSENCES" COMMUN AUX ANIMATEURS DE L’ASSOCIATION SPORTIVE » défini dans le projet E.P.S. et voté au conseil d’administration de chaque début d’année scolaire. Au début de la manifestation du mercredi, le professeur liste par téléphone les élèves

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présents au C.P.E. Les personnes présentes s’accordent pour continuer cette procédure et agir ensemble pour éviter les abus de quelques élèves minoritaires. Point 11 : Convention inter établissement pour arbitrage M. LAFFAGE-COSNIER informe l’Assemblée Générale que l’élève Robert DESAINTLOUP (qui n’a pas cours les mercredis après-midi) souhaite arbitrer en plus des matchs avec l’équipe du lycée, les matchs de handball du lycée Jules Haag de Besançon. Il est en contact avec un professeur d’E.P.S. du lycée Jules Haag. M. LAFONTAINE propose d’établir une convention officielle entre les deux établissements pour que Robert DESAINTLOUP puisse arbitrer les matchs du lycée Jules Haag sous la responsabilité d’un professeur d’E.P.S. du lycée.

- Vote pour : 8 - Vote contre : 0 - Abstention : 0

La résolution est adoptée. Point 12 : Présentation du calendrier Les professeurs d’E.P.S. présentent le calendrier sportif pour la fin de l’année scolaire 2008-2009 (en annexe page 14).

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ANNEXES

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Lycée Pierre-Adrien PÂRIS 25000 BESANÇON

Bilan de l’Association Sportive 2007-2008 Cadre : Président : M. LAFONTAINE Proviseur Secrétaire : M. LAFFAGE Professeur Agrégé d’E.P.S. Trésorier : M. GONNET Professeur d’E.P.S. M. VINSU Professeur d’E.P.S.

Bilan quantitatif

DONNÉES GÉNÉRALES DE L’ASSOCIATION DU LYCEE PARIS

2007/2008 2006/2007

NOMBRE DE LICENCIÉS DANS VOTRE ÉTABLISSEMENT*

85 68

NOMBRE DE JEUNES OFFICIELS CERTIFIÉS DANS VOTRE ÉTABLISSEMENT*

2 2

NOMBRE D'ANIMATEURS D'AS* 3 3

INDICATEURS

LYCEE PARIS

NOTRE DISTRICT

SITUATION NAT. DES ETAB. DE MEME

CARACTERISTIQUES

% NB LICENCIÉS / NB ÉLÈVES*

16,60% 13,51% 14,43%

% NB LICENCIÉS / NB ÉLÈVES (GARCONS)*

18,36% 17,91% 18,52%

% NB LICENCIÉS / NB ÉLÈVES (FILLES)*

3,33% 6,39% 8,48%

NB MOYEN DE LICENCIÉS PAR ANIMATEUR *

28,33 23,67 23,21

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Evolution du nombre de licenciés de juin 2001 à juin 2008

7462

3845

65 65 68

85

0

20

40

60

80

100

2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008

Au niveau du nombre de licenciés total, notre lycée se classe 7ème lycée de l’académie sur 30 (public et privé). Mais si on ne prend en compte que les chiffres des établissements dont le nombre de professeurs d’E.P.S. animateurs de l’Association Sportive de leurs établissements est inférieur ou égal à 3, notre lycée se positionne en 5ème place académique. Il est par ailleurs classé premier du district de Besançon.

NOMBRE DE LICENCES

Total Total Filles Total Garçons

Effectif 512 60 452

Poussin 0 0 0

Benjamin 0 0 0

Minime 0 0 0

Cadet 35 1 34

Junior 35 0 35

Senior 15 1 14

NB de licenciés 85 2 83

% Lic/Eff 16,60 % 3,33 % 18,36 %

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Bilan qualitatif Activités proposées et résultats : Athlétisme :

• 2 élèves ont participé au cross départemental. Football :

• 3 équipes ont disputé les phases finales du district de Besançon. • Les équipes se sont classées 5ème, 6ème et 7ème du district de Besançon.

Hand-ball :

• 3ème du district de Besançon. Volley-ball :

• Champions du district de Besançon en garçons. • Champions aux Jeux des Lycées Professionnels en garçons.

Badminton :

• Un double garçons 4ème du district de Besançon. Rugby :

• 4ème de Franche-Comté Lycées et Lycées Professionnels garçons Activités ponctuelles :

• Tir à l’arc, Base-Ball…

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CONCLUSION • Au niveau de l’organisation :

- Continuer à "théâtraliser" les manifestations, grâce aux feuilles de convocations nominatives affichées à la vue de tous, sur les vitres de la salle de musculation. Cela va dans le sens de leur important besoin de reconnaissance sociale et de réussite. Cf. projet de l’Association Sportive.

- Préserver le bon fonctionnement au sein de notre établissement en continuant à

afficher dès que possible les convocations sur le panneau "Association Sportive" de la salle des professeurs pour qu’ils soient au courant assez tôt de l’absence de l’un de leurs élèves. Nous rappelons cependant au Conseil d’Administration et à tous les membres de la Communauté éducative que la Circulaire n°80-019 du 10.01.1980 stipule "qu'il est indispensable que les emplois du temps libèrent le mercredi après-midi pour que les élèves puissent participer aux activités de l'association sportive". Nous demandons donc à nos collègues d’être indulgents lorsque nous oublions exceptionnellement d’afficher la liste des élèves convoqués dans la salle des professeurs…

• Au niveau des élèves :

� Nous constatons cette année encore une augmentation significative du nombre des licenciés dans notre établissement. Nous pouvons peut-être expliquer cette petite augmentation par les points suivants :

- Une dynamique s’est créée. - Les collègues des autres disciplines qui auparavant n’apprécient

guère ces sorties "détentes" pendant leurs cours et qui le faisaient savoir, commencent à se rendre compte de l’intérêt éducatif et citoyen de ces compétitions. Les élèves rencontrent d’autres élèves, ils sortent de l’établissement et ces activités leur donnent confiance en eux.

- La subvention de l’établissement de 750 euros a fait baissé le coût élève de 16 euros à 10 euros.

� Concernant les filles, leur nombre stagne. - Nous pensons encore que les conditions dans lesquelles elles sont

au cours des cours d’E.P.S. n’encouragent pas leur participation à l’A.S. (pas de vestiaires appropriés et problèmes d’hygiène…). Leur représentation de l’activité sportive est ainsi faussée.

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OBJECTIFS 2008 - 2009 Il nous faut :

• Accroître encore le nombre de licenciés total par la mise en place de l’inscription presque gratuite pour tous les élèves, en votant encore cette décision dès le début de l’année prochaine. Le coût de l’inscription sera de 10 euros pour l’année prochaine.

• Réorganiser une sortie ski avec un départ rapide dès l’enneigement du Jura. • Accroître la participation des filles.

• Continuer à mettre en place des rencontres amicales, hors compétitions, contre des

lycées autres que professionnels (le lycée C.N. LEDOUX)

• Mettre en ligne sur le site de l’établissement des photographies des rencontres.

DONC ACCROCHER ET FIDÉLISER LES ÉLÈVES

Le secrétaire de l’Association Sportive

LAFFAGE-COSNIER Sébastien

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Bilan financier 2008

ASSOCIATION SPORTIVE LES GRAVIERS BLANCS

Objet Crédit Débit Commentaires Frais de tenue de compte

Frais pour prélèvement (07/01/2008) 8,50 € Frais de tenue de compte (18/01/2008) 2,00 € Frais de tenue de compte (17/04/2008) 2,00 € Frais de tenue de compte (18/07/2008) 2,00 € Frais de tenue de compte (17/10/2008) 2,00 €

Solde fin d'année 2007 122,55 €

Cotisations des élèves 1334 €

Prélèvements UNSS Affiliation 2008-2009 75,00 €

Contrat licences UNSS (06/02/2008) 254,37 €

Contrat licences UNSS (05/03/2008) 252,00 € Chèque N°2561003 impayé du

29/02/2008 découvert Contrat licences UNSS (03/12/2008) 244,00 €

Participation du LP Pierre Adrien Paris

Virement du 04/02/2008 750,00 € Prochains prélèvements

le 06/01/2009 de 244 Euros le 03/02/2009 de 245,44 Euros Soit un total de 489,44 Euros

TOTAUX 2 206,55 € 841,87 €

SOLDE AU 31/12/2008 Compte N°0076128L025 1 364,68 €

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Comité Directeur de l’Association Sportive 2008-2009

Fonction à l’Association Noms et Prénoms Statut au lycée Signatures

Collège du Chef d’établissement et des Professeurs D’E.P.S. :

Président LAFONTAINE Daniel Proviseur

Trésorier GONNET Dimitri Professeur d’E.P.S.

Secrétaire LAFFAGE-COSNIER Sébastien Professeur Agrégé

Membre animateur VINSU Pierre représenté par son remplaçant BOUDAY Ivan Professeur d’E.P.S.

Collège des parents d’élèves et membres de la communauté éducative :

Membre BRISEBARD Patricia Proviseur Adjoint et

parent d’élève

Membre MACHARD Dominique C.P.E.

Membre animateur SCALABRINO Mathieu Surveillant

Membre VALDO Sandrine Professeur PLP et

parent d’élève

Collège des élèves :

Membre COLAS NONNOTTE Alexy Elève de T2STI

Membre COLOTTE Quentin Elève de 1BPEE

Membre DESAINTLOUP Robert Elève de 2CMPP

Membre LACOUTURE Anthony Elève de TBAGT

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UNSS

District de BESANCON

Calendrier 2er semestre 2008 / 2009

Dates Activités Lieux

07/01/09 Hand-Ball Montboucons

14/01/09 Basket LP Montjoux

21/01/09 Football Volleyball Comté Blanc

St-Claude LP Condé Pré- Poncet

28/01/09 Badminton Tennis de Table

LP Montjoux LP Montjoux

04/02/09 Barrage football 1er LP/2ème Ly. Handball

St-Claude Montboucons

11/02/09 Basket LP Montjoux

18/02/09 Football Volley Rugby

St-Claude Lp Condé Besançon

11/03/09 Badminton Tennis de Table Chpt France de ski de fond

LP Montjoux LP Montjoux Mouthe

18/03/09 Handball Montboucons

25/03/09 Basketball LP Montjoux

01/04/09 Football Volleyball

St Claude LP Condé

08/04/09 Badminton Tennis de Table

LP Montjoux LP Montjoux

15/04/09 Jeux des LP VESOUL

06/05/09 Tir à l’arc LP Montjoux

13/05/09 Ultimate St Claude

20/05/09 Via Ferrata Comté Bleu

Ornans Vesoul

27/05/09 Football St Claude

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Statuts de l’Association Sportive Lycée PÂRIS A. Objet et composition de l’association Article 1 : Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre "Association Sportive Lycée PÂRIS" fondée le 2 mai 1947. Sa durée est illimitée. Article 2 : Buts Elle a pour but :

- de faire pratiquer des activités physiques et sportives à des élèves volontaires en vue d’une intégration à leur formation du fait culturel que constitue le sport, par la connaissance de sa nature, de ses caractéristiques officiellement établies, de sa diversité d’expression et des conditions de sa pratique.

- de permettre un apprentissage de la vie associative par l’exercice de responsabilités et par l’engagement des élèves dans l’organisation des activités de l’association.

- de prolonger et compléter les apprentissages des élèves réalisés en Education Physique et Sportive. En effet, elle relève d'un régime législatif et réglementaire spécifique : les activités volontaires qu'elle organise étant une composante de l'éducation physique et sportive (E.P.S.) délivrée aux élèves.

Elle représente l’établissement dans les compétitions sportives organisées par l’Union Nationale du Sport Scolaire. De plus, l'association sportive garantit en son sein la liberté d’opinion et s'interdit tout débat ou manifestation d'ordre politique ou confessionnel. L'association sportive s'interdit tout discrimination et s'engage à respecter les règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines pratiquées par ses membres et définies par la Loi. Article 3 : Affiliation L’association est affiliée à l’Union Nationale du Sport Scolaire (U.N.S.S.). Elle s'engage à se conformer entièrement aux statuts et au règlement intérieur de ladite fédération (U.N.S.S.) et à se soumettre aux sanctions disciplinaires, prévues par les statuts de l’U.N.S.S., qui lui seraient infligées. Article 4 : Siège social

- Elle a son siège social au Lycée Pierre-Adrien PÂRIS 8 rue Mercator 25000 BESANÇON. Il pourra être transféré par simple décision du Comité Directeur ; la ratification par l’Assemblée Générale sera nécessaire.

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- Elle a été déclarée à la préfecture du Doubs le 2 mai 1947 sous le n°2574 du journal officiel du 14 mai 1947

- Elle est inscrite à l’U.N.S.S. sous le n°03013. Article 5 : Composition L’association se compose :

- De droit : du Chef d’établissement, des enseignants d’éducation physique et sportive participant à l’animation de l’association dans le cadre du forfait horaire réservé à cet effet dans leurs obligations de service et des présidents des associations de parents d’élèves de l’établissement ou de leur représentant,

- des élèves inscrits dans l’établissement et titulaires de la licence délivrée par l’Union Nationale du Sport Scolaire

- de tous les autres partenaires de la communauté éducative à jour de leur cotisation, fixée annuellement en Assemblée Générale.

- Et des membres honoraires : toute personne agrée par le comité de direction Article 6 : Admission Pour faire partie de l'association, il faut avoir payé la cotisation. Le montant de la cotisation est fixé annuellement par l'assemblée générale sur proposition du comité directeur. Article 7 : Radiation La qualité de membre se perd par :

- la démission formulée par écrit et adressée au président, - la radiation prononcée par le conseil d'administration pour non paiement de la

cotisation ou pour motif grave, - la radiation prononcée par l’U.N.S.S. pour faute grave, - le décès.

Article 8 : Animation L’animation de l’Association Sportive est assurée par les enseignants d’E.P.S. de l’établissement dans le cadre du forfait horaire de 3 heures prévu à cet effet dans leurs obligations de service. Article 9 : Animateur extérieur Une personne qualifiée peut aider à l’animation de l’Association Sportive à la demande et sous la responsabilité de l’équipe éducative. Elle doit recevoir l’agrément du comité directeur.

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B. Ressources de l’association Article 10 : Ressources Les ressources de l’association proviennent :

- Des cotisations des adhérents, - Des subventions, - Des ressources propres à l’association provenant de ses activités, - Des fonds de réserve, - Des subventions de l’Etat, de la Région, des Départements, des Communes et du

Lycée, - Et de toutes autres ressources autorisées par les textes législatifs réglementaires.

Article 11 : Comptabilité Il est tenu au jour le jour une comptabilité deniers par recettes et par dépenses. Les comptes sont soumis à l’assemblée générale une fois par an. C . Fonctionnement et administration Article 12 : Comité directeur L’association est administrée par un Comité Directeur présidé par le Chef d’établissement, président de l’association de droit. Il convoque les assemblées générales et les réunions du Comité Directeur. Il représente l'Association dans tous les actes de la vie civile et est investi de tous les pouvoirs à cet effet. Le Comité Directeur élit parmi ses membres un bureau composé :

- d’un trésorier majeur, chargé de tout ce qui concerne la gestion du patrimoine de l'association et qui a le pouvoir (avec le président) pour encaisser et dépenser les fonds de l’association,

- d’un secrétaire, élu parmi les enseignants d’éducation physique et sportive, responsable de toutes les écritures concernant le fonctionnement de l'association à l'exception de celles relatives à la comptabilité ; et d’un secrétaire adjoint parmi les autres catégories de membres du comité directeur.

Le nombre de membres du Comité Directeur est fixé par l’Assemblée Générale. Il se compose :

- pour 1/3 du chef d’établissement et des enseignants d’éducation physique et sportive animateurs de l’association et donc membres de droit,

- pour 1/3 de parents d’élèves et autres membres de la communauté éducative, dont au moins un parent d’élève,

- pour 1/3 d’élèves.

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Le Comité Directeur est soumis à renouvellement à chaque rentrée scolaire. En cas de vacances, le comité pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif à la prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés. Article 13 : Réunion du Comité directeur Le Comité Directeur se réunit au moins une fois par an, sur convocation du Président ou sur demande du quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix : en cas de partage, la voix du Président est prépondérante. Peuvent participer aux travaux, à titre consultatif, toutes les personnes que le comité directeur jugera utile d’inviter. Tout membre du Comité qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire. Article 14 : Assemblée Générale Ordinaire L’Assemblée Générale Ordinaire comprend tous les membres de l’association. L’Assemblée Générale Ordinaire se réunit au début de chaque année scolaire. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations. Le Président, assisté des membres du Comité, préside l’Assemblée et expose la situation morale de l’association. Le secrétaire présente le rapport d'activités. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’Assemblée. Les comptes seront certifiés par des vérificateurs désignés lors de l’assemblée générale de l’association. L'assemblée générale fixe le montant des cotisations. Un bilan de l’année précédente à la fois qualitatif et quantitatif, établit par les personnels enseignants d’EPS après concertation avec les élèves, est présenté à l’Assemblée Générale. L’association élabore un projet permettant :

- d’adapter les contenus en fonction des caractéristiques du public concerné, - de favoriser l’ouverture de l’association sportive, - d’arrêter le programme des activités de l’association susceptible d'obtenir la

participation du plus grand nombre d'élèves de l'établissement.

Ce projet est arrêté dans le cadre du projet d'établissement par l’Assemblée Générale de l'association et soumis, pour accord, au Conseil d’Administration de l’établissement (Réf : art. 16 du décret 85-924 du 30 août 1985) en début d’année. Il est donc en cohérence avec le projet d’établissement et le projet d’Education Physique et Sportive. Il est communiqué pour information au directeur du service départemental de l’U.N.S.S. Ne devront être traitées lors de l’Assemblée Générale, que les questions soumises à l’ordre du jour. Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement des membres du Comité Directeur sortant.

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Toutes les délibérations de l'assemblée générale sont prises à main levée, à la majorité absolue des suffrages exprimés. Le scrutin secret est de droit si un membre le demande. Le vote par procuration est autorisé à raison d'un pouvoir maximum par membre actif présent. Les statuts ne peuvent être modifiés que par l'assemblée générale. Les procès verbaux sont signés par le président. Article 15 : Assemblée Générale Extraordinaire L'assemblée générale extraordinaire est convoquée en cas de circonstances exceptionnelles par le président, sur avis conforme du conseil d'administration, ou sur demande écrite du cinquième au moins des membres actifs de l'association déposée au secrétariat. Elle délibère selon les modalités prévues pour l'assemblée générale ordinaire. Article 16 : Dissolution En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’Assemblée Générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901. En cas de dissolution par suite de modifications affectant l’établissement d’enseignement, le comité directeur attribue l’actif net à d’autres associations sportives. Statuts de l’Association Sportive du Lycée PÂRIS de Besançon. Adoptés en assemblée générale le 12 Janvier 2009 à 17h30 à Besançon. Déposés à la préfecture du Doubs le 20 janvier 2009

Le Président Le Secrétaire Le Trésorier