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Journée Nationale de l’Assainissement. Programme d’assainissement liquide de l’ONEP. BILAN & PERSPECTIVES. 17 décembre 2008. PLAN DE L’EXPOSE. Intervention de l’ONEP dans le secteur d’assainissement Rappel des Orientations Stratégiques Historique Cadre Institutionnel - PowerPoint PPT Presentation
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Programme d’assainissement Programme d’assainissement liquide de l’ONEPliquide de l’ONEP
Programme d’assainissement Programme d’assainissement liquide de l’ONEPliquide de l’ONEP
BILAN & PERSPECTIVES
17 décembre 2008
Journée Nationale de l’AssainissementJournée Nationale de l’Assainissement
PLAN DE L’EXPOSE PLAN DE L’EXPOSE PLAN DE L’EXPOSE PLAN DE L’EXPOSE
1.1. Intervention de l’ONEP dans le secteur Intervention de l’ONEP dans le secteur d’assainissementd’assainissement
Rappel des Orientations Stratégiques Rappel des Orientations Stratégiques HistoriqueHistorique Cadre InstitutionnelCadre Institutionnel
2.2. Programme d’assainissement :Programme d’assainissement : Programme d’assainissement de l’ONEP vs PNAProgramme d’assainissement de l’ONEP vs PNA Etat d’avancement du programme Etat d’avancement du programme
d’investissementd’investissement Programme de développement de l’ONEP 2007-Programme de développement de l’ONEP 2007-
20102010 Avancement par rapport au PNA Avancement par rapport au PNA Intervention en exploitationIntervention en exploitation
3.3. Mesures d’accompagnementMesures d’accompagnement Assainissement rural, Dépollution industrielle, Assainissement rural, Dépollution industrielle,
réutilisation Déchets solides, réutilisation Déchets solides,
4.4. A propos du PNAA propos du PNA
Pérenniser , Sécuriser et Consolider les Pérenniser , Sécuriser et Consolider les infrastructures d’eau potable existantesinfrastructures d’eau potable existantes
Généraliser l’accès à l’eau potable dans le Généraliser l’accès à l’eau potable dans le milieu rural milieu rural
Intervenir activement dans le secteur de Intervenir activement dans le secteur de l’Assainissement Liquidel’Assainissement Liquide
Rappel des Orientations Rappel des Orientations Stratégiques de l’ONEPStratégiques de l’ONEP
Historique d’intervention de l’ONEP Historique d’intervention de l’ONEP dans l’assainissementdans l’assainissement
En s’inscrivant dans la stratégie des Pouvoirs Publics visant le En s’inscrivant dans la stratégie des Pouvoirs Publics visant le rattrapage progressif du retard pris dans le domaine de rattrapage progressif du retard pris dans le domaine de
l’assainissement liquide (élément du cycle de l’eau) l’ONEP a l’assainissement liquide (élément du cycle de l’eau) l’ONEP a entrepris les actions suivantes:entrepris les actions suivantes:
Fin des années 80Fin des années 80: démarrage des études d’assainissement : démarrage des études d’assainissement liquide pour des projets permettant la protection des ressources liquide pour des projets permettant la protection des ressources en eau destinées à l’AEPen eau destinées à l’AEP
1994-2000 1994-2000 : participation à l’élaboration du Schéma National : participation à l’élaboration du Schéma National d’assainissement liquide (SNDAL)décidé par les Pouvoirs d’assainissement liquide (SNDAL)décidé par les Pouvoirs Publics Publics
Loi sur l’eau 10/95Loi sur l’eau 10/95 : Élaboration des études de protection des : Élaboration des études de protection des ressources en eau conformément aux dispositions de cette loiressources en eau conformément aux dispositions de cette loi
Septembre 2000Septembre 2000 : amendement du dahir de création de l’ONEP : amendement du dahir de création de l’ONEP pour étendre officiellement ses missions à l’assainissement pour étendre officiellement ses missions à l’assainissement liquide dans les villes et centres où les communes le lui liquide dans les villes et centres où les communes le lui demandentdemandent
20012001 : nouvelles orientations stratégiques de l’Office et Création : nouvelles orientations stratégiques de l’Office et Création de la DAEde la DAE
20022002 : Mise en place d’un programme prioritaire et démarrage : Mise en place d’un programme prioritaire et démarrage de plusieurs programmes avec Différents bailleurs de fondsde plusieurs programmes avec Différents bailleurs de fonds
2005 2005 : l’élaboration d’un programme national d’assainissement : l’élaboration d’un programme national d’assainissement (PNA) par le Ministère de l’Intérieur et le Département de (PNA) par le Ministère de l’Intérieur et le Département de l’Environnement qui inclut le programme d’assainissement de l’Environnement qui inclut le programme d’assainissement de l’ONEPl’ONEP
Contrat programme Contrat programme 2008-20122008-2012
Rappel du Cadre institutionnel d’Intervention de l’ONEP en
assainissementDAHIR amendé en 2000 extension du domaine d’intervention à l’assainissement liquide
Intervention pour le compte des communes sur la base des Contrats de gestion déléguée signés avec les Communes et approuvés par le MI conformément à la Charte Communale.
Les Contrats de gestion déléguée fixent principalement
La consistance des investissements et le montage financier
Cofinancement des projets et Mise à dispositions des terrains par les communes pour la construction des ouvrages
Modalités de gestion par l’ONEP du service assainissement (cahier des charges)
Application d’une redevance d’assainissement
Régime du personnel
Financement & Recouvrement des coûts
ONEP Dons et prêts des différents bailleurs de fonds
COMMUNES Quote-part dans le financement des projets
Subvention pour le secteur dans le cadre du PNAETAT (MI , SEEE)
USAGERS
Redevance d'assainissement (tarif) : uniforme pour les centres ONEP
PPE et frais de branchement (cahier des charges)
PROMOTEUR PPE (cahier des charges)
Financement
Recouvrement des coûts
Programme National d’assainissement (PNA) Partie ONEP
Nombre de centres
Population
(millions d’habitants)
Investissement(millions de DH)
2005-2010 87 2.3 6216 6216
2010-2020 120 3.4 9592 9592
Total 207 4,5 15 808 15 808
Synthèse du programme de l’ONEPSynthèse du programme de l’ONEP
670 000 7502 190787 600
42 Centres (à engager avant 2010 et à liquider au-
delà)
110 000 12002 8301 371 10041 Centres
(à engager et à liquider avant 2010)Programme
2008-2010
(*) dont un montant de 351 MDH déjà liquidé avant 2008
131 3008001 851(*)1 131 50028 centresProjets en
cours
87 6907612 0711 265 20034 centres
--351-Projets en cours
- 200-Mesures
d’accompagnement
87 6907611 5211 265 30034
Projets achevés
Débit des STEP (m3/j)
Longueur réseau
(km)
Consistance physiqueCoût Travaux (millions
DH)
PopulationNombre de centresSituation des
projets
Etat d’avancement par rapport au PNA
PNAPNA Nombre de centres
Population Investissement
Prévision PNA à 2010
87 2,3 6,22
Programme Programme ONEPONEP
Nombre de centres
Population Investissement
Réalisés 39% 57% 33%
En cours 78% 113% 67%
Engagés (à liquider avant 2010) 110% 161% 96%
Financements mobilisésFinancements mobilisés
Nombre centres Population Coût (MDH)
110 3 955 300 5687
ONEP12%
AFD12%
KFW11%
UE9%
JBIC7%
BAD6%
BEI 6%
BID 4%
Espagne3%
Belge2%
Communes, PNA, APDS28%
Les missions de l’exploitationLes missions de l’exploitation
La gestion des abonnés et le La gestion des abonnés et le recouvrement des facturesrecouvrement des factures
Entretien et réhabilitation des Entretien et réhabilitation des réseaux et des ouvrages et réseaux et des ouvrages et stations de pompagestations de pompage
Réalisation des branchementsRéalisation des branchements
La dépollution des rejets et La dépollution des rejets et exploitation des STEPexploitation des STEP
0
10
20
30
40
50
2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007
Nombre de centres pris en charge
49(*) centres2,05 millions d’habitants
400 000 Abonnés(*) dont 34 travaux achevés et le reste en cours
49(*) centres2,05 millions d’habitants
400 000 Abonnés(*) dont 34 travaux achevés et le reste en cours
Évolution patrimoineÉvolution patrimoine
0
5
10
15
20
25
30
2003 2004 2005 2006 2007
0
10
20
30
40
50
60
70
80
90
100
Mill
iers
Nombre Capacité m3/j
Stations d’épuration
Evolution linéaire réseau en Km
0 500 1000 1500 2000 2500 3000 3500
2001
2003
2005
2007
Total Réseau Exploité (ml)
Intervention en Intervention en exploitation exploitation
Périodenombre de
CentresPopulation
2004Nombre
d'abonnésCentres concernés
2001 2 centres 140 000 31 000 Khénifra-amalou, M'rirt
2002 3 centres 296 000 61 500 Taourirt, Berkane-Zegzel-S.S.Cheraa, Guelmim
2003 5 centres 259 000 53 200 Azilal, Ouarzazate, Berrechid, Laaroui, Bouarfa
2004 12 centres 272 700 52 100Tan Tan, Ain Taoujdate, Tafraout, Drarga, Kelaa
M'gouna, El Gara, Ben Ahmed, Tafoughalt, El Houceima, Imzouren, Bni Bouayach, Targuist
2005 7 centres 203 000 39 400 Outat El Haj, Bouznika, Sidi Yahyia Zaer, Rissani, Essaouira, Biougra, Ain Aouda
2006 12 centres 616 000 113 200
Laayoune, Oulad Teima, Dar El Gueddari, Errachidia, Sidi Mokhtar, Tiznit, Tata, Fam El Hisn, Foum Zguid, Khemisset,
Tiflet, Sidi Abderrrazak
2007 8 centres 616 000 113 200 Akka, Ait Baha, Bouizakarne, Sidi Kacem, Sidi Slimane, Dakhla, El Marsa, Sidi Allal Bahraoui
TOTAL 49 2 046 750 400 000
Assainissement ruralAssainissement rural
Contraintes pour le développementContraintes pour le développement Aspect stratégique:Aspect stratégique: Mise en place d’une politique Mise en place d’une politique
claire (généralisation? ODM? Accompagner l’AEP par claire (généralisation? ODM? Accompagner l’AEP par BI..); Développement, Durabilité..BI..); Développement, Durabilité..
Aspects juridiques et réglementairesAspects juridiques et réglementaires : : Charte Charte Communale !!!Communale !!!
Aspect institutionnel Aspect institutionnel :: Responsabilité de Responsabilité de planification et de réalisation/gestionplanification et de réalisation/gestion
Actions engagées par l’ONEPActions engagées par l’ONEP Etudes en matière d’assainissement ruralEtudes en matière d’assainissement rural::
Diagnostic, Analyse, Solutions, conceptions Diagnostic, Analyse, Solutions, conceptions techniques, de gestion et de recouvrement des techniques, de gestion et de recouvrement des coûts coûts
Etablissement du guide d’AEPA en milieu ruralEtablissement du guide d’AEPA en milieu rural Projets pilotes : (Projets pilotes : (rurales du grand Casablanca, rurales du grand Casablanca,
Mhaya, Tinjdad, Goulmima)Mhaya, Tinjdad, Goulmima)
Réutilisation des sous produits Réutilisation des sous produits d’épurationd’épuration
Filière eauFilière eau Situation actuelle : Situation actuelle : à améliorerà améliorer Proposition : Proposition : Démarche nationale de Démarche nationale de
réutilisation des eaux usées épuréesréutilisation des eaux usées épurées
Filière BoueFilière Boue IntégrationIntégration dans la planification et la mise dans la planification et la mise
en œuvre des projets d’épuration des eaux en œuvre des projets d’épuration des eaux uséesusées
Valorisation : Valorisation : Mise en place des conditions Mise en place des conditions et des outils (agriculture, lutte contre la et des outils (agriculture, lutte contre la désertification et la dégradation des terres désertification et la dégradation des terres etc.): Normes, Bonnes pratiques de etc.): Normes, Bonnes pratiques de valorisationvalorisation
Pollution par les rejets liquides Pollution par les rejets liquides industrielsindustriels
Constat : Constat : Législatif, technique, (normes, Législatif, technique, (normes,
redevances, impact…)redevances, impact…)
Actions engagées par l’ONEPActions engagées par l’ONEP Recensement Recensement Sensibilisation / communicationSensibilisation / communication Assistance techniqueAssistance technique PartenariatsPartenariats (Ministères - (Ministères -
Associations - FODEP - GTZ- Associations - FODEP - GTZ- Universités...).Universités...).
Intervention de l’ONEP dans la Intervention de l’ONEP dans la gestion des déchets solidesgestion des déchets solides
Intégrer le diagnostic de la gestion des déchets au niveau des études Intégrer le diagnostic de la gestion des déchets au niveau des études d’assainissement liquide (d’assainissement liquide (dysfonctionnement réseau/STEP) dysfonctionnement réseau/STEP)
Lutter contre le risque de contamination les ressources en eau Lutter contre le risque de contamination les ressources en eau Répondre aux demandes ( DGCL, provinces, communes)Répondre aux demandes ( DGCL, provinces, communes)
exploitées par l’ONEP par les décharges sauvages;exploitées par l’ONEP par les décharges sauvages;
Faire profiter les communes des possibilités de financementFaire profiter les communes des possibilités de financement
Centres concernés Activités
Essaouira Fès, Rabat-Salé-Zemmour-Zaer, Tamouda (Tétouan), Khemisset, Tiflet, Ben Slimane, Bouznika, El Mansouria, Souk Larbaa, Sidi Slimane, Khouribga, Guelmim, Khénifra, M’rirt, Azrou, Ifrane, Errachidia, Taounate, Oued Zem, Boujaad- Ben Ahmed- El Gara-Azilal
• Assistance technique• Etudes APS, APD, DCE• Études de gestion
controlée • Etudes d'impact• CPS gestion déléguée• Mise à niveau de la
décharge exploitée• Formation • Réalisation