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Programme de Prévention 2009 Page 1

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I. IDENTIFICATION DE L’ÉTABLISSEMENT

ANNÉE : 2010

PROGRAMME DE PRÉVENTION EN SANTÉ ET SÉCURITÉ DU TRAVAIL

Nom de l’établissement : ENTREPRISE XXX Adresse :

Nombre de travailleurs moyen : XXX travailleurs


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TABLE DES MATIÈRES

IDENTIFICATION DE L’ÉTABLISSEMENT ............................................................................................................ 1 POLITIQUE DU SITE EN SANTÉ ET SÉCURITÉ DU TRAVAIL ......................................................................... 3 RESPONSABILITÉS ET RÈGLES GÉNÉRALES EN SANTÉ ET SÉCURITÉ.................................................. 4 LE COMITÉ DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ ........................................................................................................... 7 PREMIERS SOINS - PREMIERS SECOURS ........................................................................................................ 8 PROCÉDURE EN CAS D’ACCIDENT DE TRAVAIL ........................................................................................... 10 ACCIDENT DE TRAVAIL ET CAPACITÉS FONCTIONNELLES ....................................................................... 12 LIMITATIONS FONCTIONNELLES ........................................................................................................................ 12 L’ENQUÊTE ET L’ANALYSE D’ACCIDENT ......................................................................................................... 13 ASPECTS SST DANS LES PROJETS LEAN ...................................................................................................... 20 INSPECTION ............................................................................................................................................................. 26 SÉCURITÉ DES MACHINES & PROCÉDURE DE CADENASSAGE .............................................................. 28 CONTRAINTES THERMIQUES ............................................................................................................................. 37 PROCÉDURE D’ÉVACUATION EN CAS D’INCENDIE ...................................................................................... 40 ÉQUIPEMENT DE PROTECTION INDIVIDUEL ET COLLECTIF ..................................................................... 44 PROGRAMME DE PROTECTION AUDITIVE ...................................................................................................... 45 PROGRAMME DE PROTECTION RESPIRATOIRE........................................................................................... 53 PROGRAMME DE FORMATION ET D’INFORMATION ..................................................................................... 69


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II. POLITIQUE DU SITE EN SANTÉ ET SÉCURITÉ DU TRAVAIL

ENTREPRISE tient à protéger ses employés et ses biens immeubles contre les pertes accidentelles. Pour tenir cette promesse, nous nous engageons à fournir un milieu de travail sain et sûr et à le garder dans cet état, comme le prescrivent les pratiques reconnues de l’industrie, et en conformité avec les exigences légales. Nous nous efforçons d’éliminer tout danger prévisible qui pourrait causer des blessures ou des maladies, des incendies, des dommages à un bien immeuble ou encore sa perte totale.

Les pertes accidentelles peuvent être évitées grâce à l’action combinée de bonnes pratiques de gestion et d’une implication active des employés. La prévention des pertes est la responsabilité directe tant des employés que de la direction. Tous les employés doivent faire leur travail adéquatement et en toute sécurité, conformément aux procédures établies et à la philosophie d’exploitation, et rapporter toute situation dangereuse ou qui présente un risque pour la santé.

Tous les éléments de notre Politique sur la santé et la sécurité au travail s’appliquent à l’ensemble des services et des contrats. Tout employé contractuel de la société doit s’assurer que les entrepreneurs, sous-entrepreneurs et employés associés connaissent et respectent cette politique. Pour nous permettre d’améliorer notre feuille de route en matière de sécurité, les questions de sécurité seront régulièrement examinées pendant les réunions du Comité mixte sur la santé et la sécurité au travail, les réunions de la direction, les discussions sur la sécurité au sein des services, les réunions entre employés et les séances de formation continue sur la sécurité.

La politique et le programme seront révisés chaque année. Nous comptons sur l’engagement personnel de chacun d’entre vous pour que la prévention des pertes accidentelles devienne un mode de vie.

______________________________ ______________________________ Date Directeur d’usine


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III. RESPONSABILITÉS ET RÈGLES GÉNÉRALES EN SANTÉ ET SÉCURITÉ

But Les règlements généraux de sécurité visent à fournir à tous les employés de l’organisation une approche normalisée favorisant l’adoption d’un comportement positif en matière de sécurité. Responsabilités (A) Employés: Tous les employés doivent se conformer en tout temps aux règlements généraux de santé et sécurité en vigueur au sein de l’organisation. (B) Superviseurs: Les superviseurs doivent s’assurer que tous les employés de leur service ont été formés et travaillent conformément aux règlements généraux de sécurité prescrits. Si des mesures correctives s’imposent, la procédure disciplinaire progressive devra être appliquée rigoureusement. (C) Partenaire d’affaires RH désigné à la SST: Le partenaire d’affaires RH désigné aux items de santé et sécurité élabore les règlements généraux de sécurité en consultation avec le comité mixte de santé et de sécurité. (D) Directeur: En consultation avec le comité paritaire de santé et de sécurité et le partenaire d’affaires RH désigné aux items de santé et sécurité élabore, le directeur vérifie et approuve tous les règlements généraux de sécurité avant leur mise en application. Règlements de sécurité 1. Respecter tous les règlements et toutes les instructions en vigueur ainsi que tous les

panneaux avertisseurs. 2. Déclarer tout incident ou accident se produisant sur les lieux du travail, à son

superviseur immédiat. 3. Signaler sans délai à votre superviseur toute condition ou pratique pouvant

représenter un risque pour vous-même ou pour les autres, ou qui est susceptible de causer des dommages à l’équipement, aux matériaux, à la propriété ou aux installations.

4. Porter l’équipement ou les vêtements de protection individuelle approuvés et

prescrits (lunettes de sécurité, chaussures de sécurité, respirateur, etc.). Cependant, il est autorisé de circuler dans les allées piétonnières sans porter les souliers et lunettes de sécurité, à condition de demeurer dans l’allée piétonnière en tout temps. (Uniquement pour les sites qui ont des allées piétonnières séparées des allées pour chariots élévateurs) et de porter des chaussures fermées.


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5. Utiliser des techniques de levage adéquates lors de la manutention de matériaux. 6. Vous tenir loin de toute charge suspendue. 7. Ne pas conduire un appareil ou un chariot élévateur, à moins que cette tâche ne

vous ait été assignée par votre superviseur immédiat ou votre chef de service et que vous ayez suivi la formation à cet effet.

8. Tout employé (piéton) doit obligatoirement circuler dans les zones et allées

piétonnières réservées aux piétons. 9. Les allées piétonnières doivent demeurer dégagées en tout temps. Ne pas laisser de

matériaux, de pièces d’équipement, d’outils ou autres articles ou produits (huile, graisse, etc.) dans les allées ou à tout autre endroit où ils risquent de faire trébucher ou glisser quelqu’un.

10. Les caristes doivent circuler obligatoirement dans les zones réservées aux chariots

élévateurs et autres appareils de transport et ne pas circuler dans les allées piétonnières.

11. Dans les zones partagées entre piétons et chariots, les chariots doivent céder le

passage aux piétons. Tous les employés doivent redoubler d’attention. 12. Les employés piétonniers travaillant dans les zones à haute densité de chariots

doivent porter une veste de sécurité pour augmenter leur visibilité. 13. Pour votre protection et celle des autres, garder le lieu de travail propre et ordonné

en tout temps. Ne pas laisser de déchets, de produits d’emballage ou de chiffons traîner dans le lieu de travail.

14. L’équipement et les circuits électriques ne doivent être manipulés que par le

personnel compétent et autorisé. 15. Ne pas enlever les étiquettes placées sur les machines ou sur l’équipement pour

signaler un danger ou attester qu’ils ont été verrouillés. Les dispositifs de sécurité installés sur l’équipement ne doivent pas être enlevés ou rendus inopérants. Assurez-vous que les machines ont été fermées et verrouillées avant d’en faire le nettoyage, le graissage, la mise au point ou la réparation.

16. Tout équipement ou outil défectueux doit être signalé directement à votre

superviseur. 17. Ne pas tenter de réparer les machines, l’équipement électrique ou les câblages

exigeant l’intervention d’une personne qualifiée et autorisée. 18. Le fonctionnement des machines-outils doit se faire sous surveillance. Un opérateur

ne doit pas avoir de distractions lorsqu’il utilise sa machine.


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19. Vérifier constamment l’équipement que vous utilisez pour prévenir tout danger y étant associé.

20. Ne pas faire fonctionner une machine, à moins que tous les dispositifs de sécurité

que son fonctionnement nécessite ne soient en place. 21. Tout liquide inflammable, tout acide et base doivent être entreposés dans des

contenants sécuritaires, et de tels contenants doivent être convenablement identifiés.

22. Ne jamais utiliser de l’air comprimé pour enlever la poussière sur des vêtements. Ne

jamais diriger un flux d’air comprimé vers soi ou vers une autre personne. 23. Les jeux brutaux et les bousculades sont considérés comme des activités

dangereuses qui sont souvent la cause de lésions. Par conséquent, ces activités ne seront pas tolérées dans le lieu de travail.

24. Il est interdit de fumer dans l’usine. 25. Il est interdit de consommer des aliments dans l’usine. 26. Dû au danger de blessures associées au contact avec des pièces en mouvement :

o les employés doivent porter des vêtements bien ajustés qui ne doivent comportent aucune partie flottante.

o le port des camisoles, chandails bedaine, shorts ou bermudas est interdit. o le port de colliers, de bracelets et de bagues lui est interdit, à l'exception des

bracelets médicaux. o le port des boucles d’oreille est interdit à l’exception des tiges « pins » ou les

anneaux de « Body Piercing » recouverts de lunettes de sécurité ou d’une visière de protection approuvée CSA.

o les employés qui ont des cheveux longs, doivent les attacher ou les contenir dans un bonnet, un casque ou un filet.

27. Il incombe aux employés d’être dans un état apte à l’accomplissement de leurs

tâches. La consommation d’alcool et de drogues illicites ainsi que la consommation de médicaments abusives (avec ou sans ordonnance), sont interdites sur les prémisses de l’entreprise.

28. Il est interdit de consommer ou d’avoir en sa possession, de distribuer ou de vendre

des drogues illicites ou non autorisées au travail, tout comme il est interdit de consommer de l’alcool ou d’en avoir en sa possession sans autorisation.


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IV. LE COMITÉ DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ

1. Un comité de santé et de sécurité paritaire est en fonction dans l’entreprise. 2. ll est composé d’employés représentant les diverses activités de l’organisation

(superviseurs, employés horaires et employés de bureau). Le nombre de participants sur le comité est déterminé par les règlements.

Nombre total d’employés

Représentant de la supervision (incluant le partenaire RH dédié à la SST et un membre facultatif représentant les employés de bureau).

Représentant des employés horaires

50 et moins 2 2

51 à 150 3 3

151 à 500 5 5

Nombre maximal de membres = 11

Les employés ont été sélectionnés suite à un appel à tous pour des volontaires pour siéger sur le comité de santé et sécurité du travail. Il y a des représentants des 2 quarts de travail.

3. Il y a au moins un membre de la direction à chacune rencontre. Le partenaire

d’affaires RH est responsable de l’établissement de l’horaire des membres de la direction.

4. Des employés et des superviseurs de département peuvent être appelés à

participer aux réunions à tour de rôle pour informer le comité de l’avancement de leur projet SST.

5. Le comité se réunit au moins dix fois par année (pause pour la période des vacances

où le personnel est limité). Les membres du comité de santé et sécurité sont :

Lister les membres du CSS

La liste des membres du comité de santé et sécurité est affichée sur le babillard de santé et sécurité à l’entrée de l’usine.


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V. PREMIERS SOINS - PREMIERS SECOURS

1. Il doit y avoir un nombre suffisant de secouristes pour assurer une couverture en tout

temps sur chaque quart de travail. (Jour, soir, nuit, et fin de semaine)

No. Travailleurs/quart No. De secouristes requis.

1 à 50 travailleurs 1




Ajouter 1 secouriste/tranche de 100 travailleurs qui s’ajoutent.

2. Les secouristes doivent recevoir la formation initiale et être recertifiés à la date

d’expiration de leur certificat pour agir à tire de secouriste. 3. Les secouristes doivent être facilement repérables (à l’aide par exemple d’un

écusson, casquette, dossard). 4. Les travailleurs peuvent obtenir l’assistance d’un secouriste en appelant sur le

système d’intercom.

5. Après avoir évalué la situation, le secouriste demande au superviseur de

communiquer avec le service de transport approprié en fonction de la gravité des blessures ou du malaise (Ambulance ou taxi).

6. À l’usine, le blessé ne doit pas être déplacé par le secouriste (si ses blessures

nécessitent son immobilisation) à moins que l’endroit où il est comporte des dangers pour sa sécurité et celle du blessé.

7. Des trousses de premiers soins sont disponibles à plusieurs endroits dans l’usine et

sont inspectées et approvisionnées, une fois par mois par une personne désignée au sein du groupe de secouristes ou un membre du comité de santé et sécurité. Le comité de santé et sécurité est responsable d’établir l’horaire des inspections des trousses de premiers soins.

Localisation des trousses de premiers soins:

Trousse # 1 Bureau des contremaîtres

Trousse # 2 Bureau à l’entrée

8. Le secouriste qui donne un traitement de premiers soins, doit compléter le registre

des premiers soins et la première partie du rapport d’accident. 9. Les douches et les douches oculaires sont disponibles dans un rayons de 3 à 10

secondes d’un endroit où des poussières, particules ou du liquide pourrait entrer en


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contact avec les yeux. C’est douches oculaires sont vérifiées à tous les mois lors de l’inspection des trousses de premiers soins.

Les secouristes sont :

Nom du secouriste Quart de travail Date d’expiration de la certification

La liste des secouristes est affichée sur le babillard de santé et sécurité à l’entrée de

l’usine.


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VI. PROCÉDURE EN CAS D’ACCIDENT DE TRAVAIL

Procédure de Déclaration des Accidents du Travail et Lésions Professionnelles À l’Intention de l’Employé Les marches à suivre ci-incluses sont conformes à l’article 265 de la Loi sur les accidents du Travail et Maladies Professionnelles et le programme de prévention en place chez ENTREPRISE Canada Inc. 1. Aviser votre Superviseur immédiatement de tout accident, blessure ou lésion professionnelle survenue à l’occasion ou lors de votre travail; 2. Le Superviseur s’assurera que vous obteniez les soins nécessaires pour votre blessure ou condition; 3. Retourner à votre travail normal si votre condition le permet. Dans le cas contraire, le Superviseur verra à assurer votre transport à l’hôpital; 4. Avisez votre Superviseur si vous devez vous absenter de votre travail pour consulter un professionnel de santé; 5. Avant de quitter l’usine, votre Superviseur vous remettra le Formulaire d’Assignation Temporaire et Questionnaire Accompagnateur. Vous devez les faire compléter par votre médecin traitant; 6. Une enquête sera effectué dans les plus brefs délais suivant l’accident afin de déterminer les causes fondamentales et de mettre en place des mesures pour prévenir une récidive. Votre présence est requise, à moins que votre condition vous en empêche; 7. Vous devez informer votre Superviseur, sans délai de la date de consolidation fixée par votre médecin traitant; 8. Votre présence sera également requise à certains moments afin de faire un suivi de votre dossier; 9. La compagnie s’engage à prendre toutes les mesures qui s’imposent afin d’éviter une récidive. Votre contribution est grandement appréciée.


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AVIS À TOUT LES EMPLOYÉS ASSIGNATION TEMPORAIRE ENTREPRISE s’engage à accommoder ses employés qui ont subi une lésion professionnelle ou une maladie du travail lorsque le travail disponible respecte les restrictions de la personne atteinte. Ce travail sert à permettre à l’employé de réintégrer son occupation normale. L’employé doit suivre les programmes applicables à sa réintégration 6.1 Procédure d’assignation temporaire Un formulaire d’assignation temporaire et un questionnaire d’accompagnement, sont remis à l’employé victime d’une blessure ou maladie professionnelle par le Superviseur avant qu’il consulte son médecin traitant. 6.1.1 L’employé remet le formulaire et le questionnaire à son médecin traitant lors de

sa consultation afin de le faire compléter (ENTREPRISE assumera les frais pour faire compléter le formulaire).

6.1.2 3. L’employé retourne le formulaire et le questionnaire à son Superviseur

immédiatement après sa consultation médicale ou, si cela est impossible, dans un délai de 24 heures.

6.1.3 Le comité de santé sécurité au travail sera consulté au besoin dans l’assignation

de travail modifié selon les restrictions du travailleur. 6.1.4 L’employé doit respecter ses restrictions afin de favoriser sa réadaptation et

aviser le superviseur si le travail présente des complications ou douleurs. 6.1.5 Le Superviseur respecte les restrictions du travailleur dans l’attribution des tâches

à accomplir (référer au rapport d’assignation temporaire). 6.1.6 Pendant toute la durée de l’assignation temporaire, ENTREPRISE versera au

travailleur le salaire et les avantages liés à l’emploi que le travailleur recevait lorsque s’est manifestée sa lésion professionnelle.


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ACCIDENT DE TRAVAIL ET CAPACITÉS FONCTIONNELLES

Objet du formulaire :

Le présent formulaire permettra à ENTREPRISE de déterminer les possibilités d’emploi en fonction des restrictions

de l’employé.

Veuillez faire remplir le formulaire par votre médecin traitant et le faire parvenir au Ressources Humaines.

Nom de l’employé : ___________________________________________________

LIMITATIONS FONCTIONNELLES

Votre patient a-t-il des restrictions d’ordre médical qui limitent ses capacités fonctionnelles ou sa capacité de

travailler normalement ? NON OUI – veuillez remplir le formulaire suivant.

Votre patient NE PEUT :

Marcher : courtes distances distances moyennes longues distances

Rester debout : Plus de 30 min Plus d’une heure Plus de 4 heures Plus de 8 heures

Rester assis : Plus de 30 min Plus d’une heure Plus de 4 heures Plus de 8 heures

Soulever du sol à la taille : < 5 kg < 10 kg < 25 kg autres : ___________________________

Soulever de la taille aux épaules : < 5 kg < 10 kg < 25 kg autres : ____________________

Monter les escaliers : incapacité complète 2-3 marches petit escalier rythme personnel

Monter dans une échelle : incapacité complète > 2-3 barreaux > 4-6 barreaux rythme personnel

Utiliser ses mains/poignets ( G ou D ) : agripper travail à l’ordinateur écrire tourner

Faire des mouvements au-dessus des épaules Faire des mouvements entre les genoux et les épaules

Porter un respirateur ou un masque à poussières

Porter des chaussures de sécurité

Autres restrictions :

Durée approximative des restrictions :

__________________________________________________________________________________ Nom du médecin traitant (en caractères d’imprimerie)

Téléphone ( ) ________________________ Télécopieur ( ) _________________________

________________________________ ___________________________________

Signature du médecin Date (mois, jour, année)

Veuillez envoyer le formulaire ENTREPRISE inc.

Par télécopieur ou par courrier Attention :

Télécopieur :


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VII. L’ENQUÊTE ET L’ANALYSE D’ACCIDENT

Politique La Politique de la compagnie est d’enquêter en profondeur de façon à identifier les problèmes et de prendre les mesures correctives relativement aux : Accidents/incidents impliquant des blessures ou nécessitant une attention

médicale; Accidents/incidents impliquant des incendies, explosions ou des dommages à la

propriété ou l’environnement, qu’ils impliquent ou non des blessures; Accidents/incidents sérieux qui peuvent occasionner des blessures sérieuses ou

des dommages significatifs à la propriété ou à l’environnement. La compagnie se conformera à toutes les exigences législatives en matière de rapport des accidents et incidents impliquant la santé sécurité et l’environnement. Lésion Professionnelle (Rapport, Assignation Temporaire, Traitement des réclamations) Le travailleur victime d’une lésion professionnelle doit en aviser son Superviseur, avant de quitter l’établissement. 7.1 Rapport initial 7.1.1 Le Superviseur assure les soins par un secouriste qualifié dans les plus brefs

délais; 7.1.2 Le secouriste prodigue les soins et complète le registre des premiers soins (les

blessures mineures seront discutées aux rencontres du Comité de Santé Sécurité du Travail);

7.1.3 Avant qu’il ne consulte son médecin, le Superviseur complète la première partie

du « Rapport d’enquête d’accidents du superviseur », remet au travailleur le formulaire d’assignation temporaire (rapport de CSST si l’assignation temporaire est connue ou le formulaire d’assignation temporaire de ENTREPRISE) et le questionnaire d’accompagnement (contenue dans l’enveloppe);

7.1.4 Le travailleur doit rapporter, sans délais, le rapport d’assignation temporaire, le

questionnaire d’accompagnement et le rapport médical à son Superviseur; 7.1.5 Le Superviseur et le représentant du comité de santé sécurité au travail

effectueront sans délais une enquête de l’accident. Le Superviseur complètera la deuxième partie du rapport d’accident, après enquête sur les causes


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fondamentales. Une fois complété, il acheminera le rapport au Directeur des Opérations dans les 24 heures suivant l’accident.

7.1.6 Le Superviseur, verra à assigner un travail modifié à l’employé selon les

restrictions prescrites par le médecin traitant; 7.1.7 Le travailleur doit en tout temps respecter les restrictions qui lui sont imposées

afin de favoriser son rétablissement; 7.1.8 Par le biais du service de la paie, Le Superviseur s’assurera que le salaire et les

avantages que l’employé reçoit sont les mêmes qu’avant sa lésion; 7.2 14 Premiers jours, suivant l’accident

7.2.1 Lorsqu’il est impossible d’assigner temporairement le travailleur dès le lendemain de la réception du rapport médical, le Service des Ressources Humaines complète le formulaire ADR (Avis de Demande de Remboursement) y indiquant le nom du médecin désigné s’il y a lieu et le transmet à la CSST (2 jours après le retour au travail ou 2 jours suivant les 14 premiers jours).

7.2.2 Un nouveau projet d’assignation temporaire peut être remis à l’employé lors de sa prochaine visite médicale.

7.2.3 Le Directeur des Opérations discutera avec le partenaire RH et donnera suite aux recommandations concernant :

Les commentaires à l’ADR; Admissibilité de l’événement; Évaluation des aspects médicaux et possibilité d’une expertise

médicale par un médecin expert. En cas de besoin d’expertise, le Directeur du Centre de services prendra les arrangements avec la compagnie **** (Tél. : (***) ***-****; Télécopie : (***) ***-****. Il acheminera une copie du rapport d’accident et tout autres informations pertinentes;

Possibilité d’assigner temporairement le travailleur à d’autres fonctions.

7.2.4 Les feuilles de temps reflètent que le travailleur a perdu du temps du à une blessure et le Service des Ressources Humaines calcule et verse au travailleur les indemnités auxquelles il a droit.


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7.3 Après les 14 premiers jours Le Directeur des Opérations/superviseur ou contremaitre, en étroite collaboration avec les personnes concernées donne suite aux recommandations du conseiller (Partenaire RH ou Directeur ESS) concernant :

Partage ou transfert d’imputation des coûts; Évaluation des aspects médicaux et possibilité d’une expertise médicale par

un médecin expert (voir ci haut); Possibilité d’amorcer le processus de réadaptation; Possibilité d’assigner temporairement le travailleur à d’autres fonctions; Possibilité de recours et de contestation.

Le Directeur des opérations/usine suit l’évolution du dossier et fait appel au partenaire RH au besoin. 7.4 Retour au travail Lorsqu’il y a dossier à la CSST (ADR envoyé), le partenaire RH en informe cette dernière de la date de consolidation indiqué au rapport médical où le travailleur réintègre son emploi ou un emploi équivalent. 7.5 Incidents et Dommage à la Propriété Tout incident qui pourrait blesser gravement ou endommager de façon significative une personne ou la propriété doit être rapporté au Directeur des Opérations dans les plus brefs délais, sans excéder le jour ouvrable suivant l’évènement. Un rapport d’accident doit être complété pour tout incident grave pouvant occasionner une blessure ou dommage à la propriété excédant 5 000$. Ce rapport doit parvenir au Directeur des Opérations dans les 24 heures suivant l’évènement. 7.6 Notification du Comité de Exécutif La notification de l’Exécutif de ENTREPRISE sera faite par le partenaire RH de chaque site pour tout accident qui résulte en : Un décès d’un travailleur, contractant ou du public; Des dommages sérieux à l’environnement; Une publicité médiatique néfaste; Des litiges significatifs; L’arrêt considérable des opérations; Dommages à la propriété ou imputabilité financière excédant 50 000$ EU.


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7.7 Notification à la CSST Le Directeur des Opérations, assisté du partenaire RH, se chargera d’informer dans les 24 heures la CSST des accidents entraînant :

Le décès d’un travailleur; Des blessures telles à un travailleur qu’il ne pourra probablement pas

accomplir ses fonctions pendant dix jours ouvrables; Des blessures telles à plusieurs travailleurs qu’ils ne pourront pas accomplir

leur fonctions pendant un jour ouvrable; ou Des dommages matériels de 50 000 $ et plus

Dans ces cas le Superviseur doit s’assurer que les lieux demeurent inchangés pour le temps de l’enquête de l’inspecteur, sauf pour empêcher une aggravation des effets de l’événement ou si l’inspecteur autorise un changement. 7.8 Notification au Ministère de l’environnement Le Directeur environnement, assisté du Directeur des opérations, se chargera de communiquer avec le bureau du Ministère de l’environnement en cas de déversements d’un contaminant dans l’environnement.


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DO

MM

AG

ED

ES

CR

IPT

ION

Avec Compagnie Lbs Kg

Décrivez minutueusement comment est survenu l'accident. Attachez en annexe, diagramme si nécessaire (Section Divers)

Temps Supplé.

Non

Oui

PARTIE 1 À être complété par le Superviseur immédiat - Jour 1 d'achévement

COÛT DES RÉPARATIONS / REMPLACEMENT

Travail / Temps Matériel

ÉV

ÉN

EM

EN

TB

LE

SS

UR

E

Dégat causé / Objet ? Poid de l'objet en cause ?

Blessure

Dommage

Année d'expérience? Est-ce son poste principal ?

À ce poste

Cochez le type de contact

Frappé par

Frappé contre

Pris dans

Pris sur

Chute même niveau

Chute niveau

inférieur

Produit chimique

Bruit

Effort excessif

Électricité

Chaleur

Froid

Nature des dommages

Dommage à la propriété Machinerie/équipment impliquée

Courte description de la blessure / Accident

Date de naissance:Occupation

Partie du corps affectée

Nom du blessé Age

SÉVÉRITÉ DES DOMMAGES PROBABILITÉ D'UNE RÉCIDIVE

Lésion entraînant une perte de temps

Blessure ayant nécessité des premiers soins

Dommage à la propriété substantiel

Incident ayant un potentiel élévé

Incident potentiel pour domages substentiels

Très fréquent (au cours de la journée)

Fréquent (au cours de la semaine)

Occasionnel (au cours du mois)

Rare (au cours de l'année)

Très Rare (au cours de procain 5 ans)

Superviseur immédiat Témoin - Nom (Section Divers)

Lieu de l'événement

Date de l'événement (J/M/A)

Heure PMAM PMAM

RAPPORT D'ENQUÊTE

Usine

ACCIDENTINCIDENT

Date rapporté (J/M/A)

Heure


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X

D L M M J V S

De À

PA

YE

HEURES NORMALES TRAVAILLÉES

TOTAL

RETOUR AU TRAVAIL

Date (J/M/A) Heure

DERNIER JOUR TRAVAILLÉ

Date (J/M/A) Heure

TEMPS ESTIMÉ D'ABSENCE DU TRAVAIL

DIV

ER

S -

SC

HÉ

MA

Signature du membre du comité ou Témoin

(si nécessaire)

Date

Date

Signature de l'employé

CA

US

ES

IM

MÉ

DIA

TE

SC

OR

RE

CT

IFS

IGN

AT

UR

E

Signature du superviseur

Date d'achèvement prévu pour l'action prise en prévention d'une récidive

PR

EM

IER

S S

OIN

S

Autre (décrivez)

Quelles actions immédiates ont été prises ou seront prises pour prévenir une récidive ?

Autre (décrivez)

Gardes ou barricades inadéquats

Quels sont les faits, les faits manquants et/ou conditions ayant contribuées directement à l'accident ?

Opération sans autorisation

Déviation aux procédures ou pratiques normales

Effet de drogue ou alcool

Outil, équipement, ou matériel défectueux

EPI InadéquatNe epas avertir

Condition ou environnement dangereux (gaz,

poussière, fumées, vapeurs, etc.)

Chargement inadéquat

Manutention inadéquat

Ventilation inadéquate

Éclairage inadéquat

Température excessif (chaud ou froid)

Radiation

Bruit

Aucun acts dangereux

Travail sur équipement en opération

Mauvais utilisation de l'équipement

Danger d'incendie ou d'explosion

Ne pas sécuriser

Vitesse excessive

Rendre dispositif non-opérationnel

Utilisation d'équipement défectueux

PRATIQUES NON-CONFORME CONDITIONS NON-CONFORME

Avertissement inadéquat

Lieu de travail encombré ou restreint

PREMIERS SOINS DONNÉS ENVOYÉ À L'HÔPITAL

Oui Oui

Heure Travaillé

Date

S/ONon S/O Non

Transport utiliséCourte description des soins donnés

Ambulance Voiture (sa/famille/ami)

Taxi

OuiRetour au travail Heure du retour au travail

S/O

Nom du secouriste

Non


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A B C

Autre (précisez)

Autre (précisez)

Abus ou mauvais utilisation (équipement/matériel)

Usine:

RAPPORT D'INVESTIGATION - ANNEXE

Directeur d'usine ou des opérations Date

Temps alloué pour corriger la situation

PARTIE 4 À être complété par le Directeur d'usine ou des opérations

CO

RR

EC

TIO

NS

CO

MP

LÉ

TÉ

ES

COMMENTAIRES

Responsable Date prévue d'achèvement

PARTIE 3 À être complété par le Superviseur

Actions finales prisent pour prévenir toute récidive éventuelle

RE

CO

MM

EN

DA

TIO

NS

Classification de riques

Identifiez les causes de bases immédiates ayant contribués à l'accident, ceux mentionnés ci-haut ?

CA

US

ES

DE

BA

SE

FACTEURS PERSONNELS FACTEURS RELATIF AU TRAVAIL

Capacité inadéquate Leadership/Supervision

Manque de connaissance Conception

Manque d'habileté

Usure des équipements

Stress (physique/mental) Maintenance

Motivation inadéquate Outils/équipement

En entrainement Normes/procédures de travail

Achats

À être complété par le Directeur de production ou le Superviseur - Dans les 72 heures suivant l'évènementPARTIE 2


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VIII. ASPECTS SST DANS LES PROJETS D’AMÉLIORATION CONTINUE

Liste de vérification santé & sécurité

Safety Checklist

Date : ___________________________

Nom du projet/Project Name : ________________________________

Leader : ______________________________________________ Équipiers/Team mates : ______________________________________ _________________________________________ _________________________________________

Consignes principales

Tout projet doit se faire dans le respect des règlements et politiques de santé et sécurité en vigueur. Tout travailleur participant à un projet :

Doit prendre les mesures nécessaires pour protéger sa santé, sa sécurité ou son intégrité physique ainsi que celles des autres personnes se trouvant sur les lieux de travail ou à proximité des lieux de travail.

Doit porter les équipements de protection individuels réglementaires (souliers, lunettes) et peut demander

des équipements supplémentaires afin d’assurer sa sécurité (gants, masque, casque, etc.) Un employé peut refuser d’effectuer une tâche qu’il considère dangereuse ou refuser d’utiliser un équipement quelconque s’il juge ne pas avoir la formation adéquate ou si l’équipement n’est pas sécuritaire.


ABC Inc.

Liste de vérification de sécurité

La liste de vérification vous aidera à identifier les sources de danger. Cette liste n’est pas exhaustive. Vous pouvez y aller de vos suggestions. N’oubliez pas que vos actions doivent être réalistes et raisonnables. 1. Au début du projet, prenez le temps de vérifier les éléments de santé et sécurité que vous devrez respecter

dans l’organisation du travail à la fin de l’exercice. 2. Les points de santé et sécurité à respecter sont identifiés sur la liste de vérification. 3. À la fin de l’exercice, assurez-vous que le lieu de travail est en état de fonctionner de façon sécuritaire

pour les employés. Si des réquisitions de travail doivent être complétées plus tard, prévoyez une alternative pour la période intérimaire.

4. Faites parvenir une copie de la liste de vérification de sécurité à votre comité de santé et sécurité.

Instructions :

Pour chacun des points de la grille vous devrez évaluer si l’environnement de travail répond à 100% aux critères de sécurité ? Oui ou non.

Advenant le cas où un élément ne serait pas sécuritaire à 100%, vous devrez inscrire dans la colonne « commentaires », les actions prises pour remédier à la situation (ex. réquisition 4305 – installer un garde de sécurité)


ABC Inc.

Nom de l’activité d’amélioration continue/projet/modification de procédé:

Nom du Leader:

Date :

Une fois complétée, faire parvenir une copie au comité de santé et sécurité.

POINTS À INSPECTER OUI

NON

ACTIONS PRISES

Les sorties de secours sont accessibles et parfaitement dégagées.

La signalisation des sorties de secours et des extincteurs est visible.

Les accès aux extincteurs sont parfaitement dégagés.

Le poste de travail est propre.

Aucun outil ne traîne au sol.

Aucun débris ne traîne au sol

S'il y a lieu, tous les produits dangereux sont bien entreposés et identifiés

Les employés doivent avoir les équipements de protection personnels règlementaires (protection auditive si une personne doit élever la voix pour maintenir une conversation normale; de la protection respiratoire s’il y a de la poussière ou des vapeurs ; des gants spéciaux selon les risques comme la chaleur, les lacérations, les solvants, la vibration).


ABC Inc.

POINTS À INSPECTER OUI

NON

ACTIONS PRISES

Les outils rangés en hauteur sont sécurisés et ne risquent pas de tomber.

Les produits rangés en hauteur sont sécurisés et ne risquent pas de tomber.

Les outils sont en bonne condition et sont équipés des protections nécessaires (gardes, interlocks, dispositifs de sécurité sur les scies et/ou pièces mobiles).

Les outils sont utilisés aux fins des quelles ils ont destinés.

Le travail se fait entre la hauteur des genoux et des épaules.

Le travail ne nécessite pas de rotation ou flexion du tronc.

Le travail n’exige pas que les bras du travailleur soient en position allongée. .

Le levage de charge lourde se fait à l’aide d’aide mécanique.

Les outils qui font de la vibration sont équipés de gaines absorbantes et/ou les employés sont pourvus de gants anti-vibration.

Les manipulations n’exigent pas que le travailleur ait les poignets fléchis.

Le poste de travail est suffisamment éclairé.

S’il y a utilisation d’air comprimé, la pression de l’air à la sortie de la buse est inférieure à 30 psi.

Les équipements ajoutés à l’aire de travail n’augmentent pas la température ambiante de façon à causer des contraintes thermiques durant la saison estivale.


ABC Inc.

Programme prévention 2009 Page 25 de 70

IX. REGISTRES DES POSTES DE TRAVAIL ET DES RISQUES DE SANTÉ ET

SÉCURITÉ

L’analyse des risques des postes de travail est faite de façon continue à l’usine de XXX.

1.0 Méthodologie utilisée Le procédé de travail est divisé en petites étapes. Chacune des étapes est évaluée pour le potentiel de risque basé sur les probabilités et les conséquences (voir grille ci-dessous). Des recommandations sont faites pour l’ajout de méthodes ou de moyens de contrôle. Les participants sont formés préalablement à l’utilisation de la grille avant de commencer une évaluation. Des procédures de travail sécuritaire sont par la suite développées pour la formation des travailleurs lorsqu’ils entrent dans leur nouveau poste (Voir section « procédures de travail sécuritaires en annexe). 2.0 Postes évalués pour lesquels une procédure a été développée : Banc de scie; Ébouteur; Machine à tenons; Toupie à sabler (voir procédure en annexe)

3.0 Grille des risques et probabilités

0.5 Très rare (1 fois par année) Health Hazards Safety Hazards

1 Rare (quelque fois par année) Chemical Radiation Machine

2 Exceptionnelle (1 fois par mois) Biological Ionizing, Non-ionizing Material handling

3 Occasionnelle (1 fois par semaine) Physical Agents Work practices/procedures

4 Fréquent (1 fois par jour) Noise Ergonomics Energy

5 Permanente (continuelle) Vibration

Temperature

Consequences - Injuries 1 2 3 4 5

0.1 Virtuellement impossible 11 1 2 3 4 5

0.5 Pratiquement impossible 22 2 4 6 8 10

1 Concevable, mais improbable 33 3 6 9 12 15

2 Possible, mais seulement à la limite 44 4 8 12 16 20

3 Inhabituel, mais possible 55 5 10 15 20 25

4 Peut se produire

5 Pouvant être attendu

Exposition 0.5 1 2 3 4 5

Freq. 0.1 0.05 0.1 0.2 0.3 0.4 0.50.5 0.25 0.5 1 1.5 2 2.5

1 0.5 1 2 3 4 5

2 1 2 4 6 8 10

3 1.5 3 6 9 12 15

4 2 4 8 12 16 205 2.5 5 10 15 20 25

Danger extrème - doit être corrigé ou

mesures prises pour réduire le niveau de

risque Les risques peuvent être gérés par l'un des moyens suivants :

Risque élevé - Des mesures doivent être

prises dans les prochains 30 jours pour

réduire le niveau de risque.

Risque moyen - bien que des mesures

immédiates ne soient pas requises, des

actions doivent être prises pour réduire le

risque

Risque bas - Ce genre de risque ne présente

pas de menace immédiat. Par contre, toute

condition dangereuse doit être évaluée afin

de réduire le niveau de risque.

Probabilité

NIVEAUX DE RISQUE

Perte de temps de moins de 5

joursPerte de temps entre 6 et 20

jours

b) Traiter le risque - prendre des mesures pour réduire la probabilité (exposition) à l'aide de

prolitiques, procédures et pratiques de travail documentées.

c) Le transfert du risque - par moyen d'assurance en faisant assumer le risque par un tiers

d) Tolérer le risque - en ne prenant aucune action. - Difficile de démontrer la diligence

raisonnable.

Blessure invalidante

(séquelles permanentes)

a) Éliminer le risque - par moyen des contrôles à la source ou contrôle d'ingénierie

Co

nséq

uen

ces

EXPOSITION

Frequency/ProbabilityCas limite (accident

nécessitant des premiers Invalidité nécessitant

assignation temporaire –


X. INSPECTION

Le programme de prévention comporte une section inspection. Sur une base hebdomadaire et/ou mensuelle, deux membres du comité de santé et sécurité font une vérification de points spécifiques. Les observations permettent de demander des correctifs à apporter et le suivi des actions correctives est fait au sein du comité de santé et sécurité.

À AMÉLIORER OK

L’affichage en matière de santé et de sécurité est propre, lisible et à jour?

Y a-t-il de la moquette usée, des obstacles ou des débris sur le plancher?

Le plancher est-il glissant, huileux ou mouillé?

Les escaliers et les passages sont-ils propres et dégagés?

L'éclairage est-il approprié?

Les mains courantes sont-elles en place/solides?

Les passages sont-ils visibles et bien marqués?

Des protecteurs, écrans de cubicule sont-ils en place?

Le mobilier présente-t-il un danger quelconque : - sièges inappropriés ou trop usés - classeurs ou bureaux aux rebords tranchants - défaut ergonomique (hauteur des claviers, réglage des sièges) - tassement

Les échelles, escabeaux sont-ils sécuritaires, bien entretenus et bien arrimés?

L'équipement de lutte contre les incendies est-il mis à l'essai régulièrement et certifié?

L'équipement de lutte contre les incendies correspond-il aux risques présents?

Un système d'éclairage d'urgence est-il en place et est-il mis à l'essai régulièrement?

Trouvez-vous sur les lieux de travail des substances ou des produits contrôlés selon le SIMDUT par exemple : produits d’entretien ménager, produits de maintenance (WD-40), encre pour photocopieur)?

Dans l'affirmative, ces produits sont-ils correctement étiquetés?

Dans l'affirmative, est-ce que chaque produit est accompagné de sa fiche signalétique (FS)?

Dans l'affirmative, les travailleurs sont-ils formés en vue de l'utilisation sécuritaire de ces produits?

Les toilettes et les zones de préparation des aliments sont-elles propres?

Les installations suivantes sont-elles adéquates et en bonne condition?

Les procédures d'entrée et de sortie assurent-elles la sécurité des travailleurs de nuit?

Des procédures d'urgence sont-elles en place (évacuation, incendie, alerte à la bombe, personne hostile)?

Les réverbères du stationnement sont-ils propres? Manque-t-il des ampoules? Y a-t-il des zones mal éclairées?

Le matériel est-il rangé et empilé avec ordre et sécurité?

Est-ce que du matériel est entreposé de façon précaire sur le dessus des filières?

Avez-vous des escabeaux ou des tabourets vous permettant d'atteindre les matériaux rangés sur les tablettes surélevées?

Les tablettes sont-elles surchargées ou chargées au-delà de leur capacité nominale?


Les objets lourds ou volumineux sont-ils rangés sur les tablettes inférieures?

Les passages et les aires de travail sont-ils propres et dégagés?

Les rallonges sont-elles utilisées à l'excès?

Les fils électriques et téléphoniques sont-ils exposés à des endroits passants?

Les réceptacles pour déchets sont-ils vidés au moins une fois par jour, comme il se doit?

Les tiroirs des bureaux et des classeurs sont-ils fermés quand ils ne servent pas?

Les accessoires de bureau sont-ils gardés en sécurité?

Y a-t-il des objets empilés sur les bureaux ou les classeurs?

Les tiroirs des classeurs sont-ils surchargés?

Est-ce que les articles les plus lourds sont rangés dans les tiroirs inférieurs des classeurs?

L'emplacement des corbeilles et des tabourets présente-t-il un risque de trébuchement?


XI. SÉCURITÉ DES MACHINES & PROCÉDURE DE CADENASSAGE

1.0 Objectif

Réduire les dangers produits par les sources d’énergie par des moyens de contrôles à la source lors des travaux sur ou à proximité des équipements et de purger ou relâcher l’énergie emmagasinée.

2.0 Application

Cette procédure s’applique à toute personne (employé et sous-traitant) affectée aux opérations de maintenance, de réparation ou de déblocage sécuritaire, sur tous les équipements fixes ou mobiles du site de ENTREPRISE.

3.0 Définitions

Cadenas personnel – cadenas à clef unique sous la responsabilité d’une seule personne et qui est identifié à son propriétaire.

Note : Une clef maîtresse est maintenue verrouillée au bureau du Directeur d’usine. Cette clef ne peut être utilisée que pour les consignes exceptionnelles de décadenassage décrites dans cette procédure.

Cadenas du département – cadenas complémentaire (le cadenas personnel doit quand même être utilisé par les personnes travaillant dans le lieu à risque), portant le nom du département et servant à maintenir un équipement cadenassé sur plus d’un quart de travail.

Cadenas multiples – ensemble de cadenas de série ayant une ou des clef(s) unique(s), qui peut être utilisé pour verrouiller un ensemble d’équipement ou divers sources d’énergie.

Cadenas sous-traitant – cadenas à clef unique fourni par, ou au sous-traitant, durant les opérations.

Boîte de cadenassage – boîte contenant la clef servant à verrouiller les cadenas multiples si plusieurs employés sont affectés aux travaux de maintenance, de réparation ou de déblocage sécuritaire. Un moraillon est installé sur la boîte et chaque personne doit y apposer son cadenas personnel avant d’entreprendre les travaux.

Haut voltage – dans le contexte de cette consigne, haut voltage signifie tout courant entrant dans un panneau de distribution centrale et tout travail impliquant un courant excédant 600 Volts. Ces travaux sont effectués uniquement que par des sous-traitants qualifiés. Référer à la procédure de travail à proximité des sources à haute tension.


Moraillon – Dispositif à plusieurs trous permettant l’apposition de plusieurs cadenas. (Le dernier trou doit être toujours disponible dans le cas d’une addition d’un autre moraillon)

Station de cadenassage – installation contenant les clefs, les cadenas multiples, les étiquettes de cadenassage, moraillons et autres dispositifs pour la procédure de cadenassage. Ces stations sont situées dans l’atelier d’entretien.

4.0 Étiquette

Une étiquette de cadenassage doit accompagner chaque cadenas appliqué dans la consigne qui suit. La fiche sert à identifier la personne qui a apposé le cadenas et les consignes de ne pas démarrer.


5.0 Fiche de cadenassage

Le Directeur d’usine s’assurera qu’une fiche de cadenassage spécifique pour chaque pièce d’équipement est élaborée.

L’information contenue dans la fiche comprendra entre autre :

Nom et identification de l’équipement;

L’emplacement du panneau de contrôle;

Les équipements à cadenasser en amont et en aval (incluant la codification, s’il doit être maintenu ouvert ou fermé et le genre de dispositif requis pour le verrouillage);

Les énergies résiduelles à purger et leur emplacement de drainage;

Les procédures spéciales de sécurisation des équipements pour le changement de composantes habituelles (lame, papier à sablage, meule)

La date de mise à jour.

La fiche sera affichée à proximité de l’équipement concerné et/ou du panneau de contrôle principal.


Exemple d’une fiche de cadenassage :

PHOTO

Équipement :

Endroit :

Date évaluée :

# Éléments à contrôler

Codific

ation

Ouvert

Ferm

é

Dis

positif d

e

verr

ouill

ag

e

Cade

nas

Rem

arq

ues

1

2

3

4

5

OBLIGATOIRE DE : CADENASSER – ÉTIQUETER – FAIRE L’ESSAIS AVANT DE DÉBUTER LES TRAVAUX

Remarques:

Responsable : Date : Remplace celle du:

Consigne équivalente pour changer une composante – LL’’OOPPEERRAATTEEUURR

DDOOIITT DDEEMMEEUURREERR SSUURR PPLLAACCEE.


6.0 Consignes cadenassage simple

Cette consigne s’applique lorsque une personne doit effectuer des travaux impliquant une ou plusieurs sources d’énergie (électrique, hydraulique, pneumatique, mécanique, etc.).

1. Réviser le plan de travail pour l’activité en question;

2. Identifier l’équipement sur lequel vous devez travailler;

3. Cadenassez et étiquetez toutes les sources de contrôle d’énergies identifiées sur la fiche de cadenassage;

4. Purger les énergies résiduelles lorsque applicables (tel qu’indiqué sur la fiche de cadenassage);

5. Essayer de démarrer l’équipement pour s’assurer qu’il est en état d’énergie zéro;

6. Effectuer les travaux;

7. Si une autre personne est attitrée à effectuer les travaux, cette dernière doit s’assurer que son cadenas et son étiquette sont affixés de tel façon à contrôler toutes les sources d’énergie.

8. Une fois les travaux complétés, vérifier la sécurité des lieux, replacer les dispositifs de sécurité (exemple : gardes), enlever les dispositifs de cadenassage, et remettez l’équipement en état de service.

Consignes exceptionnelles pour décadenasser

Certaines conditions peuvent nécessiter l’enlèvement ou le bris du cadenas (ex. : la personne a quitté les lieux et n’a pas enlevé son cadenas et n’est pas joignable; la clef est perdu ou égaré (mais le propriétaire est présent); etc.).

Tous les efforts doivent être pris et documentés pour rejoindre le propriétaire du cadenas.

Le Directeur d’usine doit être contacté pour l’aviser de la situation. Une vérification des lieux affectés par la source d’énergie doit être faite par le superviseur responsable, ou son désigné, pour s’assurer que personne n’est exposé à un danger relié au démarrage.

Le cadenas est alors ouvert à l’aide de la clef du Directeur d’usine1 ou coupé et l’alimentation remise sur l’équipement.

Le Directeur d’usine rencontrera le travailleur ou sous-traitant concerné au début de son prochain quart de travail pour discuter de la situation.

1 Seul le Directeur d’usine peut autoriser l’utilisation de la clef maîtresse.


8.0 Formation

8.1 Personnes devant appliquer les consignes de cadenassage

Tout travailleur affecté à la maintenance, la réparation ou le déblocage dans la zone dangereuse d’une machine, ou sujet à travailler dans un endroit où une source d’énergie pose un risque pour sa santé, sa sécurité ou son intégrité physique, doit être formé sur les consignes de cadenassage.

Le Directeur d’usine s’assure que cette formation/rappel est fournie en début de chaque saison afin de s’assurer que toutes les personnes concernées sont informées des dangers et des consignes de cadenassage.

8.2 Tous les employés

Une présentation sera faite à tous les employés sur les consignes générales du cadenassage et sur l’importance de ne pas démarrer un équipement cadenassé.

8.3 Sous traitants

Une information sur les consignes de cadenassage de ENTREPRISE sera fournie par le responsable de l’établissement/site/chantier avant de débuter les travaux.

9.0 Responsabilités

9.1 Directeur d’usine

S’assure qu’une fiche de cadenassage est disponible pour chaque pièce d’équipement pouvant poser un risque;

Autorise toute mesure équivalente ou changement à la procédure de cadenassage.

9.2 Superviseur

S’assure que les consignes de cadenassage et de décadenassage (incluant les consignes exceptionnelles) sont suivies;

S’assure que les personnes responsables pour le cadenassage (interne et externe) ont reçu la formation et l’information sur ces procédures.

9.3 Travailleurs concernés

Applique les procédures de cadenassage;

S’assure qu’une vérification pour énergie zéro est effectuée avant d’entamer les travaux;

Rapporte toute anomalie au superviseur/responsable concerné.


9.4 Sous traitants

S’assure que le responsable du site ou des travaux est avisé avant la mis hors tension et l’alimentation de toute pièce d’équipement;

Se conforme aux consignes de cadenassage de ENTREPRISE;

Rapporte toute anomalie ou condition ne permettant pas le cadenassage au responsable du site ou des travaux.

9.5 Tout travailleur

Tout travailleur qui aperçoit des personnes travaillant sur de l’équipement non cadenassé, et qui semble poser un danger, a l’obligation de porter la situation à leur attention.

Avise le responsable du site ou des travaux de toute anomalie ou condition dangereuse notée.

10.0 Processus de cadenassage

PROCÉDURES ET RESPONSABILITÉS

Pré

po

sé à

la

main

ten

an

ce

Op

éra

teu

rS

up

erv

iseu

r

No

tes

Éch

éan

cie

r

Identifier l'équipement sur lequel vous allez travailler R

Aviser les opérateurs ou personnes concernées R I IAvise les employés pouvant être

affectés par la perte d'énergie.

Révision de la fiche de verrouillage/cadenassage R S

Idetnification des points de contrôle d'énergie R S

Verrouillage des sources d'énergie R

Étiquetage des sources d'énergie R

Mise à l'essais pour assurer énergie zéro R

Travail effectué R

Vérification des lieux R

Enlèvement des cadenas par chaque personne attitrée. R

Remise en service de l'équipement R I I

Application de la procédure

Note : Toute personne travaillant sur l’équipement doit y apposer son cadenas personnel. Chaque personne est responsable pour son cadenas personnel.

R = Responsable de l’exécution

S = Superviser

I = Informer

11. Amélioration continue


Le Directeur d’usine s’assure avec l’aide du comité de santé et sécurité, que les procédures de cadenassage et les fiches de cadenassage spécifiques sont révisées annuellement et lorsqu’il y a des modifications aux équipements ou opérations pouvant affecter ces consignes.

12.0 Exigences législatives

Règlement sur la santé sécurité du travail Section XXI – Machines

185. Cadenassage 186. Réglage, déblocage, maintenance, apprentissage et réparation 189. Dispositifs de commande 190. Dispositif de mise en marche et d'arrêt 191. Appareil avertisseur 192. Arrêt d'urgence 193. Groupe de machines

Section XXVIII – Autres travaux à risque particulier

323 – Travaux de maintenance ou de réparation


Matrice de cadenassage de XXX

Cette matrice sert à identifier les sources d’énergie spécifiques aux équipements utilisés dans l’établissement ou sur l’équipement concerné.

Numéro Description de l'équipement à cadenasser / Source d’énergie

Source d'énergie

Éle

ctr

iqu

e

Pa

nn

ea

u

Pn

eu

ma

tiq

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Hy

dra

uli

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Mé

ca

niq

ue

Pa

ge

ré

f.

213 10 SSA x 1

107 10 A 2

106 10 SSA x 3

242 10 A 4

108 10 6

*101 P x

105 P A X* 7

109 10 A 6 8

102 10 x 9

111 10 SSC X 10

114 Banc de scie 10 SSB 11


Dépoussiéreur P B 13


217 Scie à ruban 10 SSA 15

227 Sableuse de finition bordure 43" 10 SSC 6 21

Scie à onglette (deux) 5 22

NOTE : Une matrice est disponible en format « Excel » pour élaborer une liste détaillée des sources d’énergie.

Panneaux

A Panneau A

B Panneau B – Dépoussiéreur

C Panneau C – Déchiqueteuse

SSA Sous-Station A

SSB Sous-Station B

SSC Sous-Station C – Panneau principal

Des fiches de cadenassage spécifiques ont été développées pour certaines pièces d’équipement (voir en annexe): Scies à ébiter. Banc de scie 201, Toupie à sabler, Machine à tenons.


XII. CONTRAINTES THERMIQUES

Le comité de santé et sécurité de ENTREPRISE XXX a élaboré en juin 2006, une procédure de contrainte thermique basée sur le document élaboré en 2005 par la CSST. Responsable des thermomètres: Jour: XXX Soir: XXXX Localisation des thermomètres:

Département Type de travail Zone

A Moyen Pulvérisation-Laminage

B Moyen Découpe

C Léger Section 326

D Léger Salle 123

E Moyen Section de l'usine où le planeur est situé

F Léger Section de l'usine où la ligne est située

Le tableau qui suit, fourni par la CSST, est utilisé afin de déterminer s'il y a contrainte thermique Travail léger: 10 minutes de pauses si atteint 41,1ºC 15 minutes de pause si atteint 41,7ºC 20 minutes de pause si atteint 42,8ºC Travail moyen: 10 minutes de pauses si atteint 37,8ºC 15 minutes de pause si atteint 38,9ºC 20 minutes de pause si atteint 40,0ºC Autorisation des pauses: Jour: XXXXX Soir: XXXX Procédure: Valider température et taux humidité de tous les thermomètres Jour: Heure: 10h50 Si contrainte thermique: Pause: 11h00 13h50 Si contrainte thermique: Pause: 14h00 Soir: Heure: 16h50 Si contrainte thermique: Pause: 17h00 19h50 Si contrainte thermique: Pause: 20h00 Seulement les zones où les conditions indiquent une contrainte thermique sont autorisées pour la pause Localisation pour les pauses: Emplacements à l'extérieur à l'ombre, dans l'usine, dans la cafétéria Boire beaucoup d'eau Dans le tableau qui suit : LA ZONE VERTE indique que le risque est faible. Mais attention! Vous devez quand même prendre certaines précautions. LA ZONE VERT PÂLE indique que le risque est plus grand pour les travailleurs qui ne sont pas acclimatés à la chaleur. Ils peuvent poursuivre le travail, mais vous devez prendre des mesures additionnelles à celles prévues dans l’encadré vert foncé. Habituellement, on considère qu’un travailleur n’est pas suffisamment acclimaté s’il s’agit de ses premières journées d’exposition à la chaleur, si c’est le début d’une canicule, s’il revient de vacances ou d’un congé de maladie ou s’il est nouvellement embauché. LA ZONE JAUNE indique que le risque est de plus en plus grand et que d’autres mesures s’ajoutent à celles prises dans les encadrés verts. LA ZONE ROUGE indique que le risque est très élevé et que vous devez appliquer des mesures préventives qui permettent de rendre les conditions de travail sécuritaires. LA ZONE BLEUE indique la quantité d’eau qu’il faut boire (Un verre = 250 ml (8 oz). - Ne jamais boire plus de 1,5 litre d’eau à l’heure.)




XIII. PROCÉDURE D’ÉVACUATION EN CAS D’INCENDIE

Voir section spécifique en annexe de ce document pour lire le programme de prévention

des incendies de XXX.

Si vous êtes dans un édifice à bureaux (tour à bureaux), le propriétaire de l’immeuble est également propriétaire du programme d’entretien du système de prévention incendie et du programme d’évacuation d’urgence. Si vous êtes propriétaire de votre immeuble, vous devez développer et implanter un programme d’entretien de votre système de prévention incendie ainsi qu’un programme d’évacuation en cas de feu ou autre urgence.

Sachez que le règlement sur la santé et la sécurité du travail exige une pratique d’évacuation avec alarme 1 fois par année sur tous les quarts de travail.


XIV. ÉCHANTILLONNAGE EN HYGIÈNE INDUSTRIELLE

L’échantillonnage en hygiène industrielle permet d’établir si des équipements de protection doivent être portés par les travailleurs lors de tâches spécifiques ou dans un endroit/département spécifique. Directives d’échantillonnage en hygiène industrielle Le partenaire d’affaires RH responsable pour la santé et la sécurité doit coordonner l’échantillonnage en hygiène industrielle avec l’assistance d’un consultant externe ou le service de santé au travail du CLSC pour déterminer le potentiel d’exposition des employés à des agresseurs chimiques ou physiques du lieu de travail. L’évaluation des risques comprend plusieurs techniques d’échantillonnage comme les pompes d’échantillonnage d’air, les tests de surface afin de mesurer les quantités ou la concentration d’un contaminant. Un hygiéniste industriel déterminera si l’échantillonnage est nécessaire basé sur les critères suivants :

Type de risque (chimique, physique ou biologique)

Quantité utilisée

Données historiques d’échantillonnage

Modèles d’exposition occupationnelle établis

Commentaires des employés (présence d’odeur, irritation des yeux).

Expérience et jugement professionnels Types d’échantillonnage Échantillonnage personnel d’air : Les hygiénistes industriels utilisent l’échantillonnage d’air personnel pour mesurer l’exposition personnelle à un contaminant présent dans l’air. L’air du lieu de travail est échantillonné pour une période de 8 heures (ou pour le quart de travail complet) et représente l’air dans la zone de respiration de l’individu. L’hygiéniste industriel observe et note des informations générales sur le procédé et les techniques de travail. Échantillonnage d’air ambiant : Les hygiénistes industriels utilisent les échantillonnages d’air ambiant afin de définir l’étendue de la contamination ou afin de mesure l’efficacité d’une mesure de contrôle d’ingénierie. L’échantillonneur est placé sur un point fixe dans le lieu de travail, généralement près de la source du contaminant. Échantillonnage de surface : Les hygiénistes industriels utilisent l’échantillonnage de surface pour mesurer la contamination de surface de contaminants spécifiques. On peut s’en servir pour confirmer des résultats de surveillance médicale où la route d’entrée du contaminant est par voie orale ou cutanée. Échantillonnage


L’échantillonnage en hygiène industrielle a lieu suite aux actions suivantes : Requête individuelle Le personnel de ENTREPRISE INC. devrait discuter de leurs préoccupations en hygiène industrielle avec leur superviseur ou avec le partenaire d’affaires RH responsable pour la SST, pour demander de l’échantillonnage. Achat de nouveaux produits chimiques Le superviseur doit être informé de l’introduction d’un nouveau produit chimique dans son inventaire de produit. Durant le processus d’acquisition d’un nouveau produit chimique qui soulève des préoccupations pour la santé et la sécurité des employés, le superviseur et le partenaire d’affaires RH responsable pour la SST peuvent demandé que le produit soit évalué pour l’entreposage et pour l’utilisation avant d’approuver l’achat ou l’acquisition du produit. Revue de projets d’ingénierie. Lorsque de nouveaux projets du site sont passés en revue, le gestionnaire de projet doit avoir fait évaluer tous les nouveaux produits chimiques par le directeur corporatif SST ou par le partenaire d’affaires RH afin d’identifier les risques potentiel et fournir des recommandations pour une utilisation sécuritaire. De l’échantillonnage peut être requis avant le démarrage du projet. Échantillonnage requis par la loi Les usines de ABC Inc. font l’échantillonnage de certains contaminants du lieu de travail tel que prescrit par la loi ou par un règlement (RSST) comme la poussière totale (nuisible), le bruit, le styrène, l’acétone et le monoxyde de carbone. L’échantillonnage est requis lorsqu’un hygiéniste industriel ou le Directeur SST croit que l’exposition occupationnelle dépasse le niveau d’action défini comme 50% de la limite d’exposition occupationnelle. Une fois que l’exposition est quantifiée par un hygiéniste industriel, de l’échantillonnage supplémentaire sera exigé selon le tableau suivant :

Pourcentage de la limite d’exposition dans le règlement

Fréquence de l’échantillonnage en hygiène industrielle

Durée de l’échantillonnage en hygiène industrielle à la fréquence prescrite

Plus de 100% Tous les 6 mois Jusqu’à ce que des mesures de contrôle soient implantées pour réduire l’exposition en deçà de 100%.

PORT DES ÉQUIPEMENT DE PROTECTION PERSONNELLE OBLIGATOIRE

Entre 50%–100% Tous les ans Jusqu’à ce que des mesures de contrôle soient implantées pour réduire l’exposition en deçà de 50%.

PORT DES ÉQUIPEMENT DE PROTECTION PERSONNELLE OBLIGATOIRE JSUQU’À CE QUE LES NIVEAUX D’EXPOSITION SOIENT PLUS PETITS QUE 50% DE LA LIMITE D’EXPOSITION.


Moins de 50% Tous les 3 ans Jusqu’à ce que survienne un changement dans l’environnement ou suite à une préoccupation soulevée par un employé qui suggère que de l’échantillonnage soit effectué.

PORT DES EQUIPMENTS DE PROTETION PERSONNELLE VOLONTAIRE.

Documentation : Les résultats d’échantillonnage seront communiqués à tous les employés de façon anonyme. Les résultats d’échantillonnage personnels seront communiqués par lettre, aux employés impliqués 30 jours calendrier suivant la réception des résultats. Tous les résultats seront conservés par les partenaires d’affaires RH.


XV. ÉQUIPEMENT DE PROTECTION INDIVIDUEL ET COLLECTIF

POSTE DE TRAVAIL et TRAVAIL EXÉCUTÉ TYPES DE PROTECTIONS REQUISES

Tous les postes de travail dans l’usine

Chaussures de sécurité, Lunettes de sécurité

Protection auditive dans les zones désignées (Aire de travail avec résultats supérieur à 90 dBA)

Poste de découpe

Masque N-95 ou cartouche ou PAPR Bouchons auditifs

OBLIGATOIRE POUR TOUS LES POSTES OÙ LES RÉSULTATS D’ÉCHANTILLONNAGE D’HYGIÈNE

INDUSTRIELLE (personnel) DÉPASSENT: 5 mg/m3 pour la poussière totale (8 hres)

85 dBA pour le bruit (8 hres)

Poste de pulvérisation/laminage

Masque demi-visage à cartouches vapeurs organiques et pré-filtres

OBLIGATOIRE POUR TOUS LES POSTES OÙ LES RÉSULTATS D’ÉCHANTILLONNAGE D’HYGIÈNE

INDUSTRIELLE (personnel) DÉPASSENT : 25 ppm pour le styrène (8 hres) 250 ppm pour l’acétone (8 hres)


XVI. PROGRAMME DE PROTECTION AUDITIVE

I. But

ENTREPRISE INC. a pour politique de protéger ses employés contre les risques de l'exposition au bruit sur

le lieu de travail. ENTREPRISE INC., par l’entremise de son programme de santé et de sécurité au travail,

a institué un programme de protection auditive pour assurer la conformité avec le règlement sur la santé

et la sécurité du travail (S-2.1, r. 19.01) concernant l'exposition professionnelle au bruit.

Les objectifs de ce programme sont :

(A) Identifier la population des employés exposée au bruit c.-à-d., ceux dont l'exposition au bruit

dans le lieu de travail est égale ou dépasse le niveau d'action établie par le règlement (85 dBA

pour une période de 8heures de travail) et inclure ces employés dans le programme de

protection auditive.

(B) Identifier et délimiter les zones où le bruit est élevé (plus grand que 90 dBA).

(C) Réduire l'exposition de lieu de travail au bruit par l’implantation de mesures de contrôle

d’ingénierie (lorsque c’est technologiquement et économiquement faisable) et/ou l'utilisation

des dispositifs de protection d'audition (bouchons ou coquilles).

(D) Évaluer à l’embauche et par la suite aux deux ans, le niveau d’audition des employés exposés au

bruit, afin de détecter la perte d'audition dès leur apparition, de sorte que la perte progressive

puisse être arrêtée.

(E) Assurer la formation des employés inclus dans le programme de protection auditive, sur les

effets du bruit sur l'audition humaine, l'utilisation correcte des dispositifs de protection auditive.

II. Responsabilités spécifiques

(A) OPÉRATION, INGÉNIERIE

• Informer le partenaire d’affaires RH/Conseiller SST de toutes nouvelles sources de bruit ajoutées

dans les opérations quotidiennes

• Réduire au minimum le bruit par des mesures de contrôle d’ingénierie ou par l’isolation des

sources de bruit dans le lieu de travail

• Offrir gratuitement un choix (minimum 2) de protecteurs auditifs pour les travailleurs qui

travaillent dans les zones exigeant le port obligatoire de la protection auditive.

• Libérer les travailleurs qui doivent se soumettre à l’échantillonnage du bruit et aux

audiogrammes.


B. SUPERVISION

• S’assurer que les travailleurs œuvrant dans les zones où la protection auditive est obligatoire,

portent la protection auditive.

C. Partenaire d’affaires RH/Conseiller SST

• Coordonner les lectures de mesure du bruit (sonomètre)

• Coordonner les mesures de l’exposition des travailleurs au bruit (dosimètre)

• Coordonner les audiogrammes des employés inclus dans le programme de protection auditive.

• Informer les employés de leurs résultats d’échantillonnage (exposition) et de leur audiogramme

(à l’intérieur de 30 jours de l’obtention des résultats)

Coordonner la formation annuelle des travailleurs inclus dans le programme de protection

auditive sur

o Les effets du bruit sur l’audition humaine

o L’utilisation adéquate des équipements de protection auditive

Recommander le type de protection auditive nécessaire pour les travailleurs selon le niveau de

bruit observé.

Maintenir l’information médicale (audiogrammes) dans le dossier de l’employé (ressources

humaines)

D. Employés inclus dans le programme de protection auditive

• Assister aux séances de formation

• Faire les tests audiométriques requis

• Porter la protection d'audition appropriée une fois requis

• Réduire au minimum l'exposition au bruit en dehors de du travail

III. Politique et procédé

(A) Administrateur du programme

Le partenaire d’affaires RH est responsable d'administrer le programme de protection auditive à l’usine

[NOM DE L’USINE].

(B) Réduction des niveaux de bruit (Contrôle d’ingénierie)

Lorsque les niveaux de bruit dépassent 90 dBA dans une zone de travail ou que les résultats de

dosimétries (échantillonnage du bruit pour une poste de travail pour une durée de temps précise)

dépasseront les limites prescrites par le règlement (voir tableau qui suit), le directeur des opérations en

collaboration avec le partenaire d’affaires RH et l’ingénierie, évalueront l’implantation de mesures de

contrôle d’ingénierie pour réduire le niveau de bruit en deçà des limites permises.

Si de telles mesures d’ingénierie ne sont pas technologiquement ou économiquement faisables, le

partenaire d’affaires RH recommandera le type de protection auditive nécessaire pour protéger l’ouïe

des employés.


Tableau 1. Niveau de bruit et temps d’exposition correspondant

__________________________________________

Niveau de bruit Temps

(en dBA, dBA d'exposition*

corrigés ou dBA permis (h/jour)

équivalents)

__________________________________________

85 16

86 13,9

87 12,1

88 10,6

89 9,2

90 8

91 7

92 6

93 5,3

94 4,6

95 4

96 3,5

97 3

98 2,6

99 2,3

100 2

101 1,75

102 1,50

103 1,3

104 1,2

105 1

106 0,9

107 0,8

108 0,7

109 0,6

110 0,5

111 0,45

112 0,4

113 0,35

114 0,30

115 0,25

>115 0

_____________________________________________________

(C) Inclusion des employés dans le programme de protection auditive

Les employés qui travaillent dans des zones dont le niveau de bruit dépasse 90 dBA et les employés

dont les résultats de dosimétrie dépassent 85 dBA pour leur poste de travail, seront inclus dans le

programme de protection auditive.


L'annexe A contient une liste d'employés actuellement inscrit dans le programme de protection auditive.

(D) Lectures/Mesures du bruit

Des lectures/mesures de bruit ponctuelles prises avec un sonomètre, seront effectuées pour déterminer

l'exposition des employés au bruit, et pour identifier les zones de travail et/ou équipement qui

pourraient contribuer à l'exposition au bruit. Une carte de bruit de du site sera développée et mise à

jour à tous les ans ou lorsque de nouveaux équipements ou des modifications sont apportées dans l’aire

prescrite. Le partenaire d’affaires RH conservera la documentation des lectures du bruit et des cartes de

bruit dans le programme de prévention du site.

Des dosimétries (résultats pondérés de l’exposition des travailleurs exposés au bruit pour une période de

temps, généralement de 8 heures) seront conservées dans le dossier personnel des employés. Le

partenaire d’affaires RH conservera la documentation (liste des résultats selon les postes de travail et la

date d’échantillonnage) dans le programme de prévention du site. Les dosimétries devront être faites à

tous les ans pour les postes de travail dont les résultats dépassent les limites permises selon la table 1,

par exemple 90 dBA sur une période de 8 heures.

Les dosimétries et sonométries seront effectuées par un technicien en hygiène industrielle ou un

hygiéniste industrielle selon les règles de l’art.

(E) Étiquetage des secteurs/équipement s

Tous les secteurs avec des niveaux de bruit dépassant 90 dBA, seront identifiés par une affiche pour

aviser employés et de visiteurs du port obligatoire de la protection auditive. Les secteurs dépassant un

niveau de bruit de 100 dBA devront être identifiés par une affiche exigent le port de la double

protection auditive (bouchons et coquilles).

Les sources stationnaires ou mobiles qui sont activées périodiquement et qui dépassant 90 dBA, comme

les scies à onglet, doivent porter une étiquette exigeant le port de la protection auditive lorsqu’en

opération. Un inventaire des secteurs et de l'équipement bruyant se trouve à l'annexe B.

Si des affiches doivent être installées dans les aires de travail et qu’elles comportent des caractères,

ceux-ci doivent avoir au moins 30 millimètres de hauteur. (C. S-2.1, r. 19.01, art. 138)

(F) Audiogrammes/Tests audiométriques

Tous les employés inscrit au programme de protection auditive (employés travaillant dans des zones

dont le niveau de bruit dépasse 90 dBA et employés dont les résultats de dosimétrie dépassent 85 dBA

pour leur poste de travail) recevront un audiogramme de base, au plus tard 90 jours suivant la date

d’embauche ou de l’assignation à un secteur identifié dans le programme de protection auditive. Un

audiogramme devra être fait à tous les 2 ans par la suite. Les audiogrammes alors seront comparés à

l'audiogramme de base pour déterminer si le travailleur a subi une perte auditive.

Les employés ayant une perte de l’audition temporaire (Standard Threshold Shift) après correction pour

l’âge, devront recevoir un audiogramme additionnel, avec une période de repos de 16 heures sans

exposition de bruit au travail pour confirmer la perte auditive.

Si la perte auditive est confirmée (après correction pour l’âge), le plus récent audiogramme devient

l’audiogramme de base. Le travailleur doit recevoir de la formation additionnelle sur l’impact du bruit


sur l’audition humaine et une formation pointue sur l’utilisation adéquate des équipements de

protection auditive. Cette formation doit être documentée dans le dossier de l’employé. Les résultats

doivent être conservés au dossier de l’employé pour utilisations futures dans l’éventualité d’une

réclamation à la CSST.

(G) Protection auditive

La protection auditive sera portée :

1. Par tous les employés avec des expositions au bruit dépassant une moyenne pondérée pour

huit heures de 90 dBA.

2. Quand les employés actionnent l'équipement qui produit un niveau de bruit dépassant 90 dBA.

3. Quand les employés ou les visiteurs entrent dans des secteurs où le niveau de bruit dépasse le 90

dBA.

Les dispositifs de protection auditive (bouchons et/ou coquille) devront fournir une atténuation pour

réduire le bruit en dessous de 85 dBA. Une règle simple est de prendre le niveau d’atténuation du

fabricant (Le NRR – Noise Reduction Rating) qui est théorique, de le diviser par 2 pour obtenir un facteur

réel et de le soustraire au niveau de bruit du secteur. Le résultat doit être plus petit que 85 dBA pour

que la protection auditive soit adéquate.

[ Niveau de bruit ambiant – (NRR/2) ≤ 85 dBA ]

(H) Formation

Tous les employés dans le programme de protection auditive recevront une formation annuelle qui

couvrira les points suivants :

(1) des effets de bruit sur le bruit de l'audition

(2) des types de la protection auditive

(3) de choix de la protection

(4) l’utilisation, l'ajustement et l’entretien (hygiène) des protecteurs auditifs

(5) description et objectif des audiogrammes.

La formation est fournie par des n'importe quels ou une combinaison des modes suivants :

1. Présentations traditionnelles

2. Formation sur vidéo

3. Formation en ligne

Le programme de formation est décrit à l’annexe C.


ANNEXE A

LISTES DES EMPLOYÉS INCLUS DANS LE PROGRAMME DE PROTECTION AUDITIVE


ANNEXE B

CARTE DU BRUIT DU SITE

ET LISTE DES SECTEURS/ÉQUIPEMENTS AVEC DES NIVEAUX DE BRUIT DÉPASSANT 90 dBA


ANNEXE C

PROGRAMME DE FORMATION


XVII. PROGRAMME DE PROTECTION RESPIRATOIRE

1.0 Objectif ENTREPRISE INC. désire que les employés potentiellement exposés des contaminants chimiques dans le cadre de leur travail utilisent la protection respiratoire approprié pour réduire le risque d’exposition par exemple aux vapeurs organiques dans le département de la pulvérisation (gelcoat et résine) ou dans le département du laminage-matage et/ou aux poussières nuisibles pour les employés assignés à la découpe. Les méthodes de contrôle d’ingénierie, comme la ventilation et la substitution des matériaux par d’autres moins toxiques, l’isolation ou l’éloignement du travailleur de la source de contaminant, représentent la méthode de défense préconisée par ENTREPRISE INC.. Cependant, il n’est pas toujours possible technologiquement ou économiquement de réduire l’exposition à la source dans nos opérations. Dans ces situations, des respirateurs et tout autre matériel de protection doivent être utilisés. Les procédés de travail exigeant l'utilisation de respirateur à ENTREPRISE INC. sont décrits dans le tableau 1 ci-dessous. Certains employés ont exprimé un désir de porter des respirateurs pendant certaines opérations qui n'exigent pas la protection respiratoire de façon obligatoire. Chacune de ces demandes sera évaluée, au cas par cas. Si l'utilisation de la protection respiratoire dans un cas spécifique ne compromet pas la santé ou la sûreté des travailleurs, ENTREPRISE INC. fournira des respirateurs pour usage volontaire à ces employés et les inclura à titre d’utilisateur volontaire dans le programme de protection respiratoire. 2.0 Portée Ce programme s'applique à tous les employés qui sont requis de porter des respirateurs pendant des opérations de travail normales (port obligatoire), et pendant certaines opérations non routinières (entretien) ou d’urgence (déversement de produits chimiques). Les secteur où le port du respirateur est obligatoire sont les départements de pulvérisation (robotisé ou non), de laminage-matage et de découpe. Tous les employés travaillant dans ces secteurs faisant des tâches dans ces secteurs (département de l’entretien) doivent être inclus dans le programme de protection respiratoire de ENTREPRISE INC..Les employés qui portent un respirateur de façon volontaire doivent adhérer aux exigences du programme de protection respiratoire.


TABLEAU 1: UTILISATION OBLIGATOIRE DE RESPIRATEUR CHEZ ENTREPRISE INC.

Respirateur Département/Procédé

Masque jetable (filtration) ?

Masque demi-visage pression négative (filtration) cartouches pour la poussière P-100

Obligatoire à la Salle de découpe

Masque demi-visage (pression négative) à cartouches pour les vapeurs organiques

Obligatoire dans la salle des robots – pulvérisation Obligatoire dans la salle de pulvérisation – petites pièces Obligatoire – laminage des petites pièces

Masque plein visage (pression positive) à air propulsé avec à cartouches pour les vapeurs organiques/poussières

Obligatoire, salle de découpe à .

3.0 Responsabilités Partenaire d’affaire RH/Administrateur du programme Le partenaire d’affaires RH est l'administrateur du programme de protection respiratoire. Les fonctions de l'administrateur de programme incluent :

L’identification les zones de travail, des procédés ou des tâches qui exigent le port obligatoire du respirateur

L’évaluation des risques (conjointement avec le directeur corporatif ES&S)

La sélection des types de protection respiratoire requis pour les risques rencontrés (conjointement avec le directeur corporatif ES&S ou le CLSC)

La formation des employés sur l’utilisation, l’entretien l’entreposage et les limitations des respirateurs.

La coordination des évaluations médicales pour le port du respirateur et des tests d’étanchéité.

Évaluation et la mise à jour du programme lorsque nécessaire

L'administrateur de programme ENTREPRISE INC. et est XXXXX. Superviseurs Les superviseurs sont responsables de la mise en application du programme de protection respiratoire dans leurs secteurs respectifs. En plus d'être bien informés des conditions de programme pour leur propre protection, les superviseurs doivent également s'assurer que le programme est compris et suivi de leurs employés. Les fonctions du superviseur incluent :

S'assurer que les employés sous leur tutelle ont reçu la formation appropriée, le test d’étanchéité, et l'évaluation médicale annuelle.

Assurer la disponibilité des respirateurs et des cartouches

Se rendant compte des tâches exigeant l'utilisation de la protection respiratoire.

S’assurer que les employés utilisent la protection respiratoire lorsque c’est obligatoire.

S'assurer que les respirateurs sont nettoyés, entretenus et entreposés selon les normes du programme de protection respiratoire.

Coordonner conjointement avec l'administrateur de programme la formation, les évaluations médicales et les tests d’étanchéité. Libérer les employés pour l’exécution de ces tâches.

Employés


Chaque employé a la responsabilité de porter son respirateur dans les zones ou les postes où le port du respirateur est obligatoire, et le faire en suivant les étapes enseignées lors de la formation. Les employés doivent également :

• Nettoyer leur respirateur et l‘entreposer dans un endroit propre et exempt de contaminants. • Informer leur superviseur si leur respirateur est brisé ou désuet • Informez leur superviseur ou l'administrateur de programme si un risque n’a pas été identifié ou si

selon eux, un élément du programme de protection respiratoire n’est pas adressé correctement dans le programme.

• Porter le respirateur dans les zones où le port du respirateur est obligatoire. • Être rasé de près dans la zone d’étanchéité du respirateur, c’est-à-dire, la zone où le respirateur

entre en contact direct avec la peau.

4.0 Éléments du programme 4.1 Procédures de sélection L'administrateur de programme choisira des respirateurs en fonction du type de contaminants et de la concentration rencontrés dans les zones de travail afin de protéger la santé des travailleurs. L'administrateur de programme fera une évaluation de risque pour chaque opération, processus, ou secteur de travail où les contaminants peuvent être présents dans l’air lors des opérations normales ou pendant une urgence. L'évaluation de risque inclura :

1) Identification et développement d'une liste de substances dangereuses employées dans le lieu de travail, par département, ou procédé de travail.

2) Examen des procédés de travail pour déterminer où les expositions potentielles à ces substances dangereuses peuvent se produire. Cette revue sera conduite en examinant le lieu de travail, en passant en revue les fiches signalétiques, les sources d’émission dans le procédé de fabrication, et en parlant avec des employés et des superviseurs.

3) Des campagnes d’échantillonnage en hygiène industrielle pour les contaminants identifiés. L’échantillonnage en hygiène industrielle sera donné en sous-traitance à des consultants ou à l’équipe de santé au travail du CLSC.

4) Les résultats des campagnes d’échantillonnage en HI sont conservés au tableau 3 de ce programme. La protection respiratoire est requise lorsque la concentration observée est plus grande que 50% de la limite d’exposition permise (Valeur d’exposition moyenne pondérée pour 8 heures).

Pulvérisation de Gelcoat ou de résine (robot ou pulvérisation manuelle) et laminage Un système de ventilation est en place pour contrôler les émissions de vapeur de styrène. La concentration de styrène dans la zone respiratoire des travailleurs, dans la salle de pulvérisation se situe entre XXXX et XXXX ppm pour une durée de 8 heures. Comme la concentration représente plus de 50% de la limite d’exposition permise au Québec, valeur d’exposition moyenne pondérée (VEMP), le port du respirateur demi-visage à pression négative avec cartouches pour les vapeurs organiques est obligatoire pour l’opérateur à la pulvérisation et les lamineurs. Salle de découpe Les salles de découpe sont équippées de système de ventilation pour contrôler l’émission de poussières nuisibles. La concentration de poussières varie de (XXX à XXX mg/m3). La limite d’exposition (VEMP) pour les poussières nuisibles est de 10 mg/m3. Comme les concentrations sont plus grandes que 5 mg/m3, le port de la protection respiratoire (masque demi-visage à pression négative avec cartouche pour les poussières) est obligatoire. À l’usine de , le port du masque à air propulsé (pression positive) avec le système de filtration pour les poussières nuisibles est obligatoire.

4.2 Révision des évaluations de risque


L'administrateur du programme doit réviser et mettre à jour l'évaluation des risques d’exposition aux contaminants chimiques au besoin (c.-à-d. lorsqu’il y a des modifications dans le procédé qui peuvent affecter l’exposition des travailleurs). Si un employé estime que la protection respiratoire devrait être nécessaire pendant une activité particulière, il doit contacter son surperviseur ou l'administrateur de programme. L'administrateur de programme évaluera le risque et communiquera alors les résultats de cette évaluation de nouveau aux employés. Si on le détermine que la protection respiratoire est nécessaire, le programme de protection respiratoire sera remis à jour.

4.3 Certification des respirateurs

Tous les respirateurs utilisés chez ENTREPRISE INC. doivent porter la certification NIOSH (National Institute for Occupational Safety and Health). De plus, tous les filtres, cartouches utilisés avec les respirateurs doivent également être approuvés par NIOSH. Il est strictement interdit d’enlever l’étiquette de certification de l’équipement.

4.4 Utilisation volontaire du respirateur

ENTREPRISE INC. permettra aux employés qui le desire de porter un respirateur, sans frais, s’ils le désirent, en autant qu’ils adhérent et se conforment aux exigences du programme de protection respiratoire (évaluation médicale, test d’étanchéité et formation)..

L’administrateur du programme ajoutera le nom des employés qui choisissent de porter un respirateur de façon volontaire à la liste de gens inclus dans le programme de protection respiratoire.

L’administrateur du programme devra autoriser le port volontaire du respirateur pour chacun des employés, sur une base de cas par cas.

4.5 Évaluation Médicale (Annexe B)

Les employés inclus dans le programme de protection respiratoire doivent obtenir une autorisation médicale avant de pouvoir utiliser un respirateur. Un spécialiste de la santé doit confirmer que le travailleur est apte à porter un respirateur. Les employés qui refusent de faire l’évaluation médicale ne seront pas autorisés à travailler dans un poste où le port du respirateur est obligatoire.

Un médecin de la clinique (XXXXXXXXXXXXXXX) ou de tout autre clinique autorisée par l’administrateur du programme fera les évaluations médicales autorisant les employés à porter le respirateur.

L’évaluation médicale comprend les étapes suivantes:

Le travailleur doit compléter le questionnaire médical pour le port du respirateur (Annexe B). L’administrateur du programme fournira le questionnaire médical aux employés inclus dans le programme de protection respiratoire.

L’administrateur du programme ou les superviseurs, assisteront dans la mesure du possible, les employés qui sont incapables de lire le questionnaire en leur faisant la lecture du questionnaire.

Les employés se verront remettre un questionnaire à compléter avec une enveloppe pré-adressées pour retourner le questionnaire complète à l’administrateur du programme.

Les employés complèteront le questionnaire pendant les heures de travail. Les employés qui devront aller à la clinique médicale, le feront sur les heures de travail ou seront rémunérés pour le temps nécessaire.

L’administrateur du programme fournira à la clinique médicale XXXXXXXXXXXXX une copie du programme de protection respiratoire, la liste des contaminants chimiques pour le poste de travail de l’employé, le type de respirateur que le travailleur doit porter, la charge de travail (légère, moyenne ou exigeante), la fréquence/durée du port du


respirateur et finalement, la liste des équipements de protection individuelle qui sont portés en même temps que la protection respiratoire.

Les employés qui ressentent des signes ou des symptômes qui changent leurs habiletés à porter le respirateur comme des difficultés respiratoires, le souffle court, des cillements, des étourdissements ou des douleurs à la poitrine, doivent informer l’administrateur du programme da ns les plus brefs délais.

Le médecin de la clinique médicale ou son représentant, doit informer l’administrateur du programme :

o Des employés qui doivent avoir une évaluation supplémentaire.

La liste des employés de ENTREPRISE INC. et , inscrits dans le programme de protection se retrouvent au tableau 2 ???? – Annexe serait préférable. Tous les questionnaires médicaux et les résultats d’évaluation médicale seront conservées de façon confidentielle dans le dossier de l’employé.

4.6 Test d’étanchéité (Annexe C)

Le test d’étanchéité des respirateurs est requis pour tous les employés portent un respirateur afin de s’assurer que le respirateur protège bien l’employé lors de son utilisation.

Les employés qui font partie du programme de protection respiratoire auront un test d’étanchéité :

o Avant de se faire émettre un respirateur pour l’exécution de son travail et par la suite annuellement.

Dès qu’il y a des changements chez l’employés qui pourraient affecter l’étanchéité (cicatrices au visage, fracture de la mâchoire, prise ou perte de poids importante)

Les tests d’étanchéité seront faits en utilisant la marque, le modèle et la grandeur du respirateur que l’employé utilise.

L’administrateur du programme fera la coordination des tests d’étanchéité. Les tests d’étanchéité seront faits en suivant le protocole prescrit par la norme ACNOR Z94.4-02. Il pourra choisir entre les tests d’étanchéité qualitatifs ou quantitatifs, selon l’équipement disponible par le fournisseur du service.

4.7 Utilisation du respirateur

TABLEAU 2: Liste des Postes de travail exigeant le port du respirateur

Département Poste de travail/Tâche Respirateur

Pulvérisation du GelCoat – Opérateur pulvérisation Respirateur demi-visage à filtration (pression négative), à cartouches pour les vapeurs organiques (obligatoire).

Pulvérisation de la résine – Application manuelle

Opérateur pulvérisation Respirateur demi-visage à filtration (pression négative), à cartouches pour les vapeurs organiques (obligatoire).

Découpe - Opérateur à la découpe Respirateur plein visage, à air propulsé, (pression positive), à cartouches pour les poussières (P-100) - (obligatoire).

Département de l’entretien ( ) Salle de pulvérisation (gelocoat ou résine) lors des réparations ou des ajustements

Respirateur demi-visage à filtration (pression négative), à cartouches pour les vapeurs organiques (obligatoire).

Pulvérisation de la résine– Salle des robots

Opérateur pulvérisation lors des ajustements ou des purges de système (à vérifier)



Pulvérisation de la résine – Application manuelle – Petites pièces

Opérateur pulvérisation Respirateur demi-visage à filtration (pression négative), à cartouches pour les vapeurs organiques (obligatoire).

Laminage- Matage

Lamineur Respirateur demi-visage à filtration (pression négative), à cartouches pour les vapeurs organiques (utilisation volontaire).

Département de l’entretien

Salle des robots lors des réparations ou des ajustements


Découpe

Opérateur à la découpe Respirateur demi-visage à filtration (pression négative), à cartouches pour les poussières (P-100) - (obligatoire).

Équipe de déversement ?

4.8 Procédures d'utilisation générale :

Les employés emploieront leurs respirateurs selon les conditions spécifiées dans ce programme, et selon la formation spécifique qu’ils auront reçue. En outre, le respirateur ne sera pas utilisé dans une application qui n’est pas certifié par NIOSH ou par le fabricant.

Tous les employés feront un test de pression négative et un test de pression positive avant chaque utilisation pour vérifier l’étanchéité du respirateur – voir méthode dans le programme de formation à l’annexe A.

Tous les employés seront autorisés à quitter leur zone de travail pour aller au vestiaire ou au magasin pour :

pour nettoyer leur respirateur si le respirateur fonctionne mal,

pour changer les filtres ou les cartouches,

pour remplacer des pièces, ou inspecter le respirateur s'il cesse de fonctionner comme prévu.

Les employés devront informer leur superviseur avant de quitter la zone de travail.

Le port du respirateur sera interdit aux employés qui ne peuvent avoir un bon ajustement du respirateur à cause de cicatrices faciales, du port la barbe dans la zone d’étanchéité du respirateur, ou l’absence de dents/dentiers.

Les employés ne sont pas autorisés à porter des écouteurs, des bijoux ou d’autres articles qui peuvent interférer dans la zone d’étanchéité du respirateur,

4.9 Mauvais fonctionnement du respirateur

L’utilisateur du respirateur doit informer son superviseur immédiatement de tous problèmes de fonctionnement rencontrés avec le respirateur (comme par exemple, une valve percée qui fuit, une fuite dans le contour du masque). Le superviseur doit s'assurer que l'employé fasse réparer son respirateur ou qu’il se fasse émettre un nouveau respirateur

4.10 Nettoyage, entretien, fréquence de changement des cartouches et entreposage

Nettoyage

Les respirateurs doivent être nettoyés et désinfectés régulièrement, au minimum à la fin de chaque quart de travail. Une station de nettoyage est disponible dans la salle des vestiaires. Les respirateurs sont émis aux employés pour leur usage exclusif.

Le nettoyage des respirateurs doit se faire selon la procédure suivante :


Démonter le respirateur, enlever toutes les filtres/cartouches.

Laver le masque et les pièces du masque avec un eau chaude savonneuse

Ne pas employés de solvants organiques

Rincer complètement à l’eau claire

Essuyer le respirateur avec les rampons désinfectant (alcool à friction 70%) pour tuer des germes.

Remonter le respirateur et remplacer les pièces défectueuses.

Entreposer le respirateur dans un endroit propre, dans un sac de plastique scellé.

L’administrateur du programme devra s’assurer qu’il y a suffisamment de matériel de nettoyage et désinfection aux stations de nettoyage.

Inspection visuelle

Les respirateurs doivent être entretenus correctement afin d’assurer un bon fonctionnement en tout temps.

L'entretien comporte une inspection visuelle complète pour la propreté et les défectuosités. Les pièces usées ou détériorées seront remplacées avant l'utilisation du respirateur et par des pièces spécifiques à la masque, et au modèle du respirateur et recommandées par le fabricant.

L’inspection visuelle doit être faite selon les critères suivants:

pas endommagé (trous ou fentes) à l'intérieur ou sur les valves d’inhalation et d'exhalation.

pas de poussière, cheveux ou de poils sur le siège de la valve

masque non déformé, aucune fissure ou fente dans le masque

la bande élastique de retenu est en bonne condition (pas de fissure ou de craquelure ou de déchirure)

Fréquence de changement des cartouches

Les employés qui porteront le respirateur demi-visage à pression négative avec les cartouches P100 ou les masques jetables (N100) pour la protection contre la poussière et d'autres substances particulaires changeront les cartouches sur leurs respirateurs quand ils commencent à éprouver de la difficulté à respirer (c.-à-d., résistance) lorsqu’ils portent leur masque.

Des discussions avec nos employés et notre fournisseur nous indiquent que les employés devraient changer leurs cartouches pour les poussières après une semaine d’utilisation.

Les employés qui porteront portant des respirateurs demi--visage avec des cartouches pour les vapeurs organiques changeront les cartouches sur leurs respirateurs à la fin de chaque quart de travail pour assurer l'efficacité continue de la protection respiratoire.

Entreposage

Les respirateurs doivent être entreposés dans un endroit propre et sec, et selon les recommandations du fabricant. Chaque employé nettoiera et inspectera son propre respirateur et l’entreposera dans un sac ou une boite, dans son casier.


4.11 Formation (voir le contenu de la formation à l’annexe A)

L'administrateur du programme de protection respiratoire coordonnera la formation annuelle donnée aux utilisateurs de respirateur et aux superviseurs. La formation portera sur :

le contenu du programme de protection respiratoire de ENTREPRISE INC.

les responsabilités de chacun pour la mise en application du programme Les utilisateurs seront aussi formés initialement, lors de l’assignation à un poste exigeant le port du respirateur et annuellement par la suite, sur :

les contaminants chimiques dans leur département/poste de tavail

leurs effets sur la santé

le choix et l’utilisation appropriés des respirateurs

les limitations des respirateurs

l’ajustement du respirateur – test de pression négative et positive

l’entretien, la fréquence de changement des cartouches et l’entreposage du respirateur La formation sur la protection respiratoire sera documentée par le formateur en utilisant le formulaire du test d’étanchéité qui contient également les éléments de formation (Annexe C).

5.0 Évaluation du programme

L'administrateur de programme effectuera des évaluations périodiques du lieu de travail pour s'assurer que les dispositions de ce programme sont mises en application.

L’audit annuel corporatif comportera une section sur la protection respiratoire qui inclura des vérifications auprès les employés qui utilisent des respirateurs et leurs superviseurs, une revue du programme et de la documentation.

Les lacunes identifiées seront notées et discutées avec l'administrateur de programme. Ces résultats seront rapportés au comité de gestion de l’usine, qui devra développer un plan d’action pour les corriger.

6.0 Documentation et Rétention de la documentation

Une copie de ce programme sera conservée dans le programme de prévention de l’usine et sera disponible pour tous les employés de l’usine.

Les évaluations médicales et les certificats confirmant le port du respirateur seront conservés dans le dossier personnel de l’employé.

L’information concernant la documentation de la formation, les certificats d’aptitude au port du respirateur, seront colligée dans un chiffrier excel pour référence rapide.


TABLEAU 3: ÉVALUATION DES RISQUES – DATE

Département Contaminants Concentration trouvée (8 heures)

Limite d’exposition QC

Mesure de contrôle d’ingénierie en place

Gel Coat: Pulvérisation

styrène 50 ppm

Système de ventilation dans la salle

Résine: Pulvérisation manuelle

styrène 50 ppm

Système de ventilation local Respirateur demi-visage avec cartouches vapeurs organiques

Laminage styrène

Système de ventilation local Respirateur demi-visage avec cartouches vapeurs organiques (volontaire)

Découpe Poussières mg/m3 10 mg/m3

Système de ventilation local Respirateur demi-visage avec cartouches poussières

Entretien Système de ventilation et changement de filtres

Poussières styrène acétone

10 mg/m3 50 ppm 350 ppm

* Résumé de résultats d’exposition obtenus par le CLSC - 2008


ANNEXE A - CONTENU DE FORMATION

Les items suivants doivent être couverts dans le programme de formation :

1) types de cartouches

Il y a différents types de contaminants: la poussière, la fumée, le brouillard, le gaz et la vapeur.

La poussière, la fumée ainsi que les brumes sont de minuscules particules flottant dans l'air. Souvent, il est impossible de les voir ou de les sentir. C'est pourquoi, elles peuvent bloquer les voies respiratoires et ainsi causer une irritation.

Les poussières sont causées par des opérations de coupage, de ponçage et de concassage. La fumée cependant, peut survenir lors d'opérations où la température est très élevée comme le soudage et la fonderie. Quant au brouillard, il est trouvé lors des opérations de pulvérisation, d'arrosage en aérosol, de mélange ou de nettoyage.

Les gaz et les vapeurs sont des contaminants invisibles en suspension dans l'air. Ils peuvent irriter les voies respiratoires et, lorsque leur concentration est très élevée, ils peuvent causer la suffocation. Les gaz sont souvent produits par des traitements chimiques et des opérations à très haute température. Les vapeurs peuvent être retrouvées où il y a des opérations de peinture, de raffinage et de nettoyage de pièces.

Les cartouches protègent contre les gaz et les vapeurs. Des préfiltres peuvent être ajoutés aux cartouches afin d'offrir une protection contre les poussières et même l'amiante. (P-100 ou HEPA: High Performance Efficiency Filter).

Les respirateurs à pression négative ne protègent pas les employés dans une atmosphère déficiente en oxygène.

Comment les cartouches fonctionnent-elles?

Lorsqu'il y a inhalation, le matériel contenu à l'intérieur des cartouches absorbe les gaz ou les vapeurs qui passent à l'intérieur. Il est très important d’avoir les cartouches spécialement conçues pour chaque contaminant auquel vous êtes exposés et de les jeter après une certaine fréquence parce que les contaminants continuent de migrer à travers la cartouche. La cartouche ne protège donc plus l'employé.

2) longévité des cartouches

Afin de vous assurer d'être bien protégé, vérifiez les cartouches avant d'effectuer une tâche avec un respirateur. Les cartouches doivent être nouvelles c'est-à-dire, scellées dans un sac de plastique.

À la fin de votre travail, jetez toujours les cartouches. Ne laissez jamais les cartouches avec le respirateur lorsque vous rangez celui-ci parce que les contaminants contenus dans la cartouche continuent de migrer et cette dernière ne vous protégera plus.

Fréquence : Jeter les cartouches vapeurs organiques à la fin de chaque quart de travail et à la fin de la semaine pour les cartouches à poussières.

Si vous pouvez sentir les vapeurs ou les gaz durant votre quart, réajustez votre masque. Cependant, si l'odeur persiste, arrêtez votre travail et changez vos cartouches.

Sous des conditions humides, les cartouches pourraient devoir être changées plus d'une fois.

3) nettoyage

Le respirateur doit être nettoyé après utilisation en le lavant dans de l'eau savonneuse à la température ambiante, (pas plus de 35 à 40 degrés c) et en le rinçant bien dans de l'eau propre.


ne jamais utiliser de solvant sur le respirateur car ceci pourrait l'endommager.

après avoir rincé votre respirateur, assécher le avec une serviette

Placer votre respirateur dans un sac de plastique

Ranger le respirateur jusqu'à la prochaine utilisation.

ne laissez jamais les cartouches attachées au respirateur et placez toujours celui-ci dans un sac de plastique.

4) valves des respirateurs

Avant d'utiliser ou d'entreposer votre respirateur, vérifiez toujouts si celui-ci n'est pas endommagé (trous ou fentes) à l'intérieur ou sur les valves d’inhalation et d'exhalation. Vérifiez également le siège de la valve; soyez certain qu'il n'y ait ni poussière, ni cheveux ou poil, ni particule. Advenant un bris de la valve, vous devez changer les pièces endommagées immédiatement car celle-ci ne vous protégera plus. Assurez-vous que les pièces de substitution proviennent du même fournisseur et qu'elles peuvent être utilisées pour le type et la grandeur de votre respirateur.

5) masques à poussières

Les respirateurs jetables ne peuvent être portés que par les soudeurs.

Les préfiltres demi-figure et pleine-figure contre la poussière peuvent être superposés sur les cartouches. L'utilisateur est ainsi protégé contre toutes les poussières sauf l'amiante.

Afin de vous protéger contre l'amiante, utilisez les cartouches de couleur pourpres ou rouges (P-100).

6) test de pressions négative/positive

Avant de travailler avec votre respirateur, vous devez procéder à une vérification de l'étanchéité en faisant un test de pressions négative et positive.

Pour faire le test de pression négative, placez la paume d'une de vos mains sur les ouvertures des cartouches tout en inspirant normalement pendant une période de dix secondes. À ce moment, vous devriez avoir la sensation que le masque vous colle à la figure.

Pour faire le test de pression positive, placez les paumes de vos mains sur l'ouverture de la valve d'exhalation tout en expirant doucement dans le masque. Ce faisant, vous devriez sentir une pression dans le masque.

7) barbe

La barbe empêche le masque du respirateur de bien se sceller à la figure, l'air passant toujours là où il y a le moins de restrictions. Prenez l'exemple d'une molécule d'air qui se promène avec ses amis les contaminants, pour se faufiler à l'intérieur du masque, elle choisira le chemin le plus court et le plus facile : celui entre la figure de l'homme barbu et son masque.


Ainsi, les hommes portant la barbe dans la zone d'étanchéité (zone où le respirateur adhère à la peau) ne sont pas protégés contre les contaminants c'est la raison pour laquelle ils ne seront pas testés.

8) vidéo

Passez la vidéo et documentez la présence des travailleurs comme preuve de formation.

9) contaminants spécifiques

Expliquer à l'employé les différents contaminants auxquels il ou elle pourrait être exposé(e) à l'intérieur de son département.


EFFETS SUR LA SANTÉ DES CONTAMINANTS CHIMIQUES CHEZ ENTREPRISE INC.

PRODUIT ORGANE CIBLE SYMPTÔMES D’UNE

EXPOSITION AIGUE

SYMPTÔMES D’UNE

EXPOSITION

CHRONIQUE

POUSSIÈRES

Système respiratoire Inconfort et irritation du

nez et de la gorge.

Aucune

PRODUIT ORGANE CIBLE SYMPTÔMES D’UNE

EXPOSITION AIGUE

SYMPTÔMES D’UNE

EXPOSITION

CHRONIQUE

STYRENE Peau Irritation de la peau,

rougeurs.

Peau sèche et dermatite.

Yeux Irritation des yeux,

rougeurs et une légère

sensation de brûlure.

Système respiratoire Irritation des voix

respiratoires, toux,

soufflé court, irritation de

la gorge.

Peut aggraver des

conditions d’asthme chez

certaines personnes un

peu plus sensible.

Système nerveux central Maux de tête,

étourdissements, nausée

et faiblesse.


ANNEXE B – QUESTIONNAIRE MÉDICAL – PORT DU RESPIRATEUR.

Nom de l’employé : ___________________________________________

Section 1 : À faire compléter par l’employé.

Département d’utilisation: Pulvérisation Entretien/Ingénierie

Laminage Découpe

Fréquence: À tous les jours

Au moins une fois par semaine

Occasionnellement

Types de respirateur porté: Respirateur demi-masque, filtration, cartouches à poussière

Respirateur demi-masque, filtration, cartouches vapeurs organiques

Respirateur plein visage, à air propulsé, filtration par cartouche à poussières

Portez-vous d’autres équipements de protection lors du port du respirateur:

Cagoule Manchons

Combinaison Tablier

Gants Lunettes

État de santé de l’utilisateur du respirateur :

1) Certaines conditions peuvent gêner sérieusement votre aptitude à utiliser un respirateur de façon sécuritaire.

Avez-vous déjà éprouvé l’un des problèmes suivants ou toute autre condition pouvant gêner l’utilisation du

respirateur? Oui Non

Encerclez SVP la condition éprouvée.

Essoufflement

Emphysème

Problèmes cardiaques

Maladie cardiovasculaire

Maladie neuromusculaire

Attaque

Déficience auditive

Daltonisme

Problème de vision

Problèmes de dos ou de cou

Prescriptions médicales à un

problème de santé

Problème de respiration

Maladie pulmonaire

Allergies

Problèmes thyroïdiens

Évanouissement

Sensibilité à la température

Prothèses dentaires

Asthme

Diminution de l’olfaction

Problèmes de visage/de peau

Bronchite chronique

Douleurs de la poitrine à l’effort

Hypertension

Diabète

Vertige/nausée

Claustrophobie

Attaques de panique

Régulateur cardiaque

Diminution du goût

D’autres condition touchant

l’utilisation du respirateur

2) Avez-vous déjà éprouvé des difficultés en utilisant un respirateur? Oui Non

3) Craignez-vous d’éprouver des problèmes en ce qui a trait à l’utilisation d’un respirateur? Oui Non

Une réponse « oui » à une des questions 1, 2 ou 3 indique qu’un professionnel de la santé doit effectuer une

évaluation médicale plus approfondie.

Signature de l’utilisateur du respirateur : ______________________________________

Date : ___________________________


Section 2 : Évaluation primaire du personnel de la santé (si requise)

Date de l’évaluation : _________________________________________

Spirométrie requise : Oui Non

Port du respirateur permis : Oui Non

Commentaires :

______________________________________________________________________________________________

______________________________________________________________________________________________

______________________________________________________________________

Date de la prochaine évaluation :

Nom du professionnel : ____________________________________________

Titre : __________________________________________________________

Signature : ______________________________________________________

Date : __________________________________________________________

Section 3 : Évaluation médicale (si requise)

Date de l’évaluation : _________________________________________

Classe 1 : AUCUNE RESTRICTION

Classe 2 : Quelques restrictions s’appliquent :

_______________________________________

_______________________________________

_______________________________________

Classe 3 : Le port du respirateur est INTERDIT.

Nom du médecin : _______________________________________________________

Signature du médecin : ____________________________________________________


ANNEXE C – TEST D’ÉTANCHÉITÉ ET CERTIFICATION MÉDICALE

Partie A: À être complété par le médecin ou l’infirmière et retourné à l’administrateur du programme

ACCEPTABLE (oui ou non) Oui Non COMMENTAIRES CONTOURS FACIAUX _________________________________ ÉVALUATION INTRA-NASALE _________________________________ PERFORMATION DE TYMPAN _________________________________ PROBLÈMES CADIOVASCULAIRES _________________________________ PROBLÈMES PULMONAIRES _________________________________ SUITE À L’ÉVALUATION MÉDICALE DES FACTEURS CI-DESSOUS, L’EMPLOYÉ A (Veuillez cocher l’énoncé applicable) Aucune restriction Restriction spécifique au port du respirateur:______________________________. Port du respirateur interdit M.D. Date Signature

Partie B: À être complété par le consultant ou le fournisseur du service de test d’étanchéité. FIT-TEST

OUI NON N/A

Autorisation médicale pour le fit-test

Éléments d formation

types de contaminants

types de respirateurs

nettoyage et entretien du respirateur, limitation des cartouches

entreposage du respirateur

barbe et pilosité faciale

contaminants spécifiques

vidéo

Test d’étanchéité qualitative ou quantitatif (Inscrire le résultat pour chaque test)

P100 Masque à pression négative_________

Test zéro OK?

1. respiration normale

2. respiration profonde

3. Mouvement s de la tête de gauche à droite

4. Mouvement s de la tête de haut en bas

5. Parler (lire les instructions de nettoyage)

6. Grimacer

7. Se pencher – toucher les orteils

8. Respiration normale

Résultats global du test (Fit factor)

Réussite ou Échec

Date: ______________ Personne qui fait faire le test:__________________________________


XVIII. PROGRAMME DE FORMATION ET D’INFORMATION

L’usine ENTREPRISE de XXX a établi en juillet 2006, une procédure d’accueil des nouveaux employés. Une matrice de formation SST a été développée pour spécifier les formations que les nouveaux employés doivent recevoir à l’accueil ainsi que la fréquence et le responsable de la formation pour chacune des formations. Matrice de formation

ÉLÉMENTS VISÉS TRAVAILLEURS VISÉS

MOYENS/ACTIVITÉS FRÉQUENCE

RESPONSABLE

Mission SSE, Rôles & Responsabilités.

Tous les employés À l’embauche Superviseurs

Règles générales de santé & sécurité et présentation du comité SST

Tous les employés À l’embauche Superviseurs

Enquête et Analyse Accident

Superviseurs Membres du comité de santé sécurité

À l’embauche Partenaire d’affaires RH (Consultants)

Formation secourisme

Formation reconnue par la CSST en secourisme

3 ans Partenaire d’affaires RH (Consultants)

Cadenassage Mécaniciens Opérateurs aux postes de travail suivants :

À l’embauche Superviseur

Sécurité des machines

Opérateurs de : Banc de scie Ébouteur Machine à tenon Toupie

À l’entrée en fonction dans le poste

Superviseur

Un formulaire de suivi a été développé pour s’assurer que tous les nouveaux employés reçoivent une formation complète. Le partenaire RH responsable de la SST à XXX doit s’assurer que toutes les activités de formation sont complétées avant de classer la fiche au dossier de l’employé.


FORMULAIRE DE SUIVI À L’EMBAUCHE D’UN NOUVEL EMPLOYÉ

Non de l’employé : _______________________________________________ Date d’embauche _________________________________________________

ACTIVITÉS DE FORMATION Cocher si fait

Durée (minute)

Date Initiales du responsable

Délégué Ressources Humaines

Introduction à ENTREPRISE Nos produits Nos clients Code d’éthique

Politiques & Procédures Règlements internes La discipline Règles SST Programme de prévention Procédure

de rapport d’accident Tableau d’affichage

Les avantages sociaux Plan d’assurance Vacances

Les exigences administratives Formulaire d’embauche Formulaire d’impôts Chèque pour dépôt

Contremaître (Employé horaire)

Visite de l’usine (cafétéria, salle de repos, sorties de secours, premiers soins)

Présentation des ressources Membres du comité SST Secouristes Chef de secteur – sécurité incendie Maintenance

Formation à la tâche. La description de sa tâche Entretien & ajustement de la

machinerie Analyse de risque l’équipement Fiche de cadenassage/opération de

l’équipement Communication: Travail d'équipe.

Coordonnateur assurance qualité (Manuelle)

Formation à la qualité

Qualification à l'inspection finale

Ce formulaire doit être classé dans le dossier de l’employé Signature du représentant RH: _____________________________________________ Dossier complété le : ____________________________________________________

Documents

PROGRAMME DE PRÉVENTION©v… · siéger sur le comité de santé et sécurité du travail. Il y a des représentants des 2 quarts de travail. 3. Il y a au moins un membre de la