Programme

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3e colloque international « Gouvernance et juricomptabilité : les enjeux »

Ce colloque est organisé par l’Alliance de recherche en Gouvernance et Juricomptabilité. Cette Alliance internationale et multidisciplinaire a été créée grâce au soutien du Programme de

recherche sur les questions relatives à la nouvelle économie du Conseil de recherche en sciences humaines du Canada (CRSH).

Elle repose sur un mélange unique de chercheurs et de professionnels canadiens et étrangers chevronnés, de chercheurs en début de carrière et d’étudiants dont plusieurs présentent leurs travaux durant le colloque. Ces professeurs proviennent de 6 universités canadiennes (HEC Montréal, Université de Montréal, UQAM, Moncton, Ottawa et Toronto), de 6 universités françaises (Bourgogne, Franche-Comté, Grenoble, Paris-Dauphine, Toulouse et HEC Paris), de 3 universités suisses (HEC Genève, HEC Lausanne et Lugano), d’une université écossaise et d’une belge.

Le colloque est organisé à HEC Montréal sous l’égide de la Chaire de gouvernance et juricomptabilité en collaboration avec le Centre de Recherche de la Faculté Warocqué de l’Université de Mons-Hainaut, Belgique, la Chaire d’économie internationale et de gouvernance de HEC Montréal, l’Association Francophone de Comptabilité et sa revue Comptabilité – Contrôle – Audit.

L’Ordre des comptables agréés du Québec est le partenaire principal de ce colloque.

Le programme est axé sur des enjeux importants et actuels pour le monde des affaires, les marchés financiers et les professions comptables et légales. Les travaux qui y sont présentés visent l’amélioration du système de gouvernance par une meilleure compréhension de son rôle présumé dans la performance financière et sociale des organisations et par le développement de la juricomptabilité. Cette discipline en émergence y est conceptualisée comme un mécanisme de gouvernance qui fonctionne ex post au même titre que le processus juridique formel auquel elle participe. Son efficacité vient de ce qu’elle agit comme agent de dissuasion en augmentant ex ante le coût des pratiques frauduleuses ou opportunistes.

Réal LabelleProfesseur titulaire

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3 juin 20048h00 à 8h45 Accueil et petit déjeuner – Salle SGF

Monsieur Réal Labelle – Chaire de gouvernance et juricomptabilité, HEC MontréalMessieurs Marc Labie et Alain Finet – Université de Mons-Hainaut

8h45 à 9h00 Mot de bienvenue – Amphithéâtre IBM

Monsieur Jean-Marie Toulouse – Directeur de HEC Montréal

9h00 à 10h30 Plénière d’ouverture – Amphithéâtre IBM

Animatrice : Louise Martel, directrice du service de l’enseignement des sciences comptables, HEC Montréal

La nouvelle gouverne des sociétés et des marchés : Canada, États-Unis, Europe : prochain conflit ou convergence?

Monsieur Raymond BachandPrésident-directeur généralSécor Groupe Conseil

Animateur : Pascal Dumontier, HEC Genève

Quelle théorie pour les systèmes nationaux de gouvernance?

Monsieur Gérard CharreauxProfesseur en sciences de gestionUniversité de Bourgogne LEG – Laboratoire d’Economie et de Gestion (Dijon – FARGO)(centre de recherche en Finance, Architecture et Gouvernance des Organisations)

10h30 à 10h45 Pause

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10h45 à 12h15 Ateliers et panel

Salle Banque CIBC

Gouvernance et juricomptabilitéAnimateur : Jean Bédard, Université Laval

10h45 à 12h15 Panel

Les nouvelles responsabilités des membres du comité de vérificationStéphane Rousseau, Université de Montréal

Saisies et perquisitions dans un contexte réglementaire : les pièges pour le juricomptableHugues Parent, Université de Montréal

La notion d’honnêteté en droit criminelIsabelle Charleboix, Université de Montréal

Salle Saine Marketing

Les actionnaires minoritairesAnimatrice : Jocelyne Pellerin, présidente - Association de protection

des épargnants et investisseurs du Québec

10h45 La concentration des droits de vote et la dispersion du capital : l’expropriation des actionnaires minoritaires au CanadaYves Bozec et Claude Laurin, HEC Montréal

11h15 L’association de défense des actionnaires minoritaires : Quelles performances?Julien Le Maux, Université Paris 1 – Panthéon Sorbonne

11h45 Le rôle de l’actionnariat individuel français dans les systèmes de gouvernanceStéphane Onnée, Université d’Orléans

Salle St-Hubert

Sociétés d’État et OBNLAnimatrice : Danielle Morin, HEC Montréal

10h45 Quel rôle pour les Balance Scorecards dans la gouvernance des organisations nonprofit?Marc Labie, Université de Mons-Hainaut

11h15 La gouvernance des universités : Création et répartition de valeur par l’université dans une perspective partenarialeRaouf Jaziri, Université du Centre (Tunisie), J.-P. Bréchet, Université de Nantes et Mustapha Belhareth, Institut Supérieur de Transport et de la logistique de Sousse

11h45 Le risque en comptabilité de l’État – Cas pratique : la BelgiqueLisette Van Horebeek, Belgique

12h15 à 13h30 Déjeuner au salon l’Oréal

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13h30 à 15h00 Ateliers

Salle Banque CIBC

JuricomptabilitéAnimateur : Gilles Chevalier, HEC Montréal

13h30 à 14h15

La fraude et les documents contestés René H. Laflamme, d.g.a. / e.d.c.

Spécialiste judiciaireExaminateur de Documents, Certifié

14h15 Pour une gestion efficace des subventions et commandites – Procédés de détection et de prévention de la fraude pour les organismes subventionnaires gouvernementaux

Guylaine Leclerc, FCA, CA-EJCLeclerc Juricomptables

Salle Saine Marketing

Fusions et acquisitionsAnimatrice : Aline Girard, HEC Montréal

13h30 Étude des déterminants de la prime d’acquisition d’un bloc de contrôle : le cas de la FranceAlain Schatt, LEG/FARGO Dijon, Thierry Roy, Université de Franche-Comté

14h00 La performance financière des fusions et acquisitions transfrontalièresClaude Francoeur, HEC Montréal

14h30 Étude de la prime d’acquisition : le cas des entreprises de haute technologie cotées au NASDAQAlain Schatt, LEG/FARGO Dijon, Tony Mpasinas, Université de Mons-Hainaut

Salle St-Hubert

AuditAnimateur : Claude Laroche, HEC Montréal

13h30 From Member of the Company to Registered Auditor: The Role of Auditing in Corporate GovernanceC. Richard Baker, University of Massachusetts Dartmouth

14h00 Qualité de l’audit, gouvernance et gestion du résultat comptable en FranceCharles Piot, HEC Montréal

14h30 Quelle rémunération pour quel contrôle? La situation des commissaires aux comptesJulien Le Maux, Université Paris 1 – Panthéon Sorbonne

15h00 à 15h30 Pause

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15h30 à 17h00 Ateliers

Salle Banque CIBC

ÉthiqueAnimatrice : Johanne Turbide, HEC Montréal

15h30 Notation éthique et performance financière : une modélisationPascal Louvet, Isabelle Girerd-Potin, Denis Dupré et Sonia Jimenez, CERAG – Université de Grenoble, France

16h00 La clause de conscience, une protection juridique efficace pour les directeurs financiers?Carole Beau, France

16h30 The Philosophical, Ethical and Economic Foundations of Ethical InvestmentDenis Dupré et Isabelle Girerd-Potin, CERAG – Université de Grenoble, France

Salle Saine Marketing

RémunérationAnimateur : Jean-Pierre Vidal, HEC Montréal

15h30 Les bons de souscription d’actions et l’information comptable et financière : les conséquences du cas EnronPhilippe Castelnau, Université d’Aix-Marseille III, Christine Noël, Grenoble Ecole de Management

16h00 La rémunération des dirigeants des firmes absorbées : caractéristiques et incidencesPaul André, University of Edinburgh, Michel Magnan, Concordia University, Sylvie St-Onge, HEC Montréal et Karine Houle, Mercer Human Resource Consulting, Montréal

16h30 The use of individual performance evaluation (IPE) in CEO incentive contracts : Optimal contracting or managerialismEduardo Schiehll, HEC Montréal et Paul André, University of Edinburgh

Salle St-Hubert

Mécanismes de gouvernance et « forensic auditing »Animateur : Michel Guindon

15h30 Effet des annonces de licenciements sur des marchés en phase de déclin : comparaison entre le NASDAQ-OTC et le NYSE sur la période mars 2000 – mars 2002Alain Finet, Université de Mons-Hainaut

16h00 Boards of Directors, Market Discipline and Firm PerformanceRichard Bozec, University of Ottawa

16h30 « Forensic Auditing » & Gouvernance de l’entreprise: Une étude exploratoire France-Amérique du NordEmmanuel Charrier, Université Paris-Dauphine, Expert-comptable, Commissaire aux comptes, ACE Audit

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Salle Marie-Husny

Internet et stratégie d’information financièreAnimateur : Charles Piot, HEC Montréal

15h30 Evidence that Internet Financial Reporting is part of a firm’s overall disclosure strategySamir Trabelsi, Brock University and PhD student, HEC Montréal

15h55 Une étude empirique des déterminants de la qualité des divulgations environnementalesRéal Labelle et Bernard Sinclair-Desgagné, HEC Montréal et Alain Schatt, LEG/FARGO Dijon

16h20 Et si les normes IAS étaient de la comptabilité créative? Application à quelques groupes FrançaisChristian Simon, Université de Paris 12 Créteil

16h40 La gestion des résultats autour des augmentations de capital : le cas françaisHatem Mansali, Doctorant à l’Ecole Supérieure des Affaires – Université de Paris XII – Val de Marne

17h00 à18h00 Libre

18h00 Départ de HEC Montréal pour le Casino de Montréal*

19h00 Cocktail au Salon Baccara du Casino de Montréal

20h00 Souper au Salon Baccara du Casino de Montréal

22h30 Soirée montréalaise

*Casino de Montréal

- Tenue de ville requise

- Établissement non-fumeur

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4 juin 20047h30 à 8h30 Petit déjeuner à la salle SGF

8h30 à 10h00 Ateliers

Salle Banque CIBC

Manipulations comptablesAnimateur : Michel Magnan, Concordia University

8h30 Les entreprises non cotées manipulent-elles leur résultat? Bertrand Bisson, Université de St-Étienne, Pascal Dumontier, HEC Genève et Rémi Janin, IUT de Grenoble

9h00 Do Financial Analysts Curb Earnings Management? International EvidenceFrançois Degeorge (University of Lugano, Switzerland), Yuan Ding, Thomas Jeanjean et Hervé Stolowy (HEC Paris)

9h30 Difficultés et alertes aux résultats : des mots pour le direIsabelle Martinez et Michèle Saboly, Université de Toulouse

Salle Saine Marketing

Rôle de la detteAnimateur: Raymond Morissette, HEC Montréal

8h30 Actionnaires contrôlants, bénéfices privés et endettementHubert de La Bruslerie, Université Paris I Sorbonne

9h00 Le contrôle bancaire des crédits aux entreprises : un cas françaisVéronique Rougès, Université Paris IX – Dauphine

9h30 Conflit actionnaires de contrôle et actionnaires minoritaires, bénéfices privés et endettement des firmes françaises cotéesImen Latrous, Université Paris 1 Panthéon Sorbonne

Salle St-Hubert

Communication financièreAnimateur : Samir Trabelsi, Brock University

8h30 Les facteurs déterminants de la décision de constater une perte de valeur de l’écart d’acquisitionPhilémon Rakotonjanahary, HEC Montréal

9h00 Des mécanismes de gouvernance informationnels aux mécanismes de gouvernance cognitifs : une grille de lecture et quelques enjeux pour la communication financière des entreprisesFabrice Roth, Institut d’Études Politiques de Rennes

9h30 Communication financière, niveaux de résultat et risque de l’investisseurJulien Le Maux, Erwan Le Saout, et Alexandre Steyer, Université Paris 1 – Panthéon Sorbonne

10h00 à 10h30 Pause

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10h30 à 12h00 Ateliers

Salle Banque CIBC

Rémunération à base d’optionsAnimateur : Julien Bilodeau, UQAM

10h30 Les options : un mécanisme de gouvernance détournéRéjean Belzile et Chantal Viger, UQAM

11h00 Salaire ou participation au capital : un système de rémunération optimal des dirigeantsPascal Louvet et Ollivier Taramasco, CERAG – Université de Grenoble, France

11h30 Les régimes de rémunération à base d’options aux dirigeants : Charge comptable et régie d’entrepriseNabil Khoury, Université du Québec, Jean-Marie Gagnon et Sadok El Ghoul, Université Laval

Salle Saine Marketing

Structure de propriété et mécanismes de gouvernance

Animateur : Yves Bozec, HEC Montréal

10h30 Effet de la structure de l’actionnariat sur la qualité des mécanismes de gouvernance interneAmeur Boujenoui et Daniel Zeghal, Université d’Ottawa

11h00 Actionnaires dominants, contrôle familial et performance de l’entreprise absorbanteWalid Ben Amar, Université d’Ottawa et Paul André, Université d’Édimbourg

11h30 An integrated vision of the governanceGaétan Breton, UQAM et Yvon Pesqueux, Conservatoire National des Arts et Métiers, Paris

Salle St-Hubert

AuditAnimateur : Richard Baker, University of Massachusetts Dartmouth

10h30 Making a Difference: The Construction of Audit Committee Effectiveness within Public CorporationsJean Bédard, Université Laval et Yves Gendron, University of Alberta

11h00 Concentration et spécialisation sectorielle des cabinets d’audit sur le marché des sociétés cotées en FranceCharles Piot, HEC Montréal

11h30 Compliance ManagementPierre-André Bertholet, HEG Genève

12h00 à 13h30 Déjeuner - Salon l’Oréal

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13h30 à 15h00 Ateliers

Salle Banque CIBC

Comparaisons internationalesAnimateur : Stéphane Rousseau, Université de Montréal

13h30 Fédéralisme, droit des sociétés et gouvernance d’entreprise : quelles leçons l’Europe peut-elle tirer de l’expérience américaine?Christine Pochet, Université Toulouse 1

14h00 Analyse comparative des stratégies d’intervention des législateurs aux États-Unis, au Royaume-Uni, en France, au Canada visant à imposer des obligations de responsabilité sociale et environnementale aux investisseurs et aux fonds d’investissement collectifsAndrée De Serres, UQAM

14h30 La convergence internationale des systèmes de gouvernance des entreprises : faits et débatsJérôme Caby et José Allouche, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Salle Saine Marketing

JuricomptabilitéAnimatrice : Diane Paul, HEC Montréal

13h30 Criminal Liability for Executives and ManagersMe Alexandre Bergevin, B.A.A., Boro, Polnicky, Lighter

14h00 Directors’ and Officers’ Insurance and Shareholder ProtectionM. Martin Boyer, HEC Montréal

14h30 Les investigations administratives et judiciaires en matière comptable : le cas françaisConstant Djama, Université de Toulouse

Salle St-Hubert

Chercheurs en émergence Animateurs : Paul André, Université d’Édimbourg,

Réal Labelle et Claude Laurin, HEC Montréal

13h30 à 15h00

Structure de propriété et innovation dans les firmes canadiennesJackie Di Vito, HEC Montréal

Gouvernance et fraude des dirigeantsNadia Smaili, HEC Montréal

La gestion des résultats : mesures, motivations et contraintesMariam Dammak, Faculté des Sciences Économiques et de Gestion à Sfax (Tunisie)

Enron: Analyse compréhensive de la perception de l’affaire Enron par des étudiants français Nihel Chabrak, Université Paris IX Dauphine, INT (Institut national des télécommunications)

15h00 à 15h15 Pause

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15h15 à 16h45 Ateliers

Salle Banque CIBC

Évaluation de la performanceAnimateur : Philémon Rakotonjanahary, HEC Montréal

15h15 Une analyse empirique de la qualité de l’information sur le contrôle interne diffusée par les entreprises françaisesLionel Escaffre, Université d’Angers, Price Waterhouse Coopers France

15h45 Corporate Governance and Performance ManagementAlexander Mersereau, HEC Montréal

16h15 La gouvernance par la performance sociale est-elle rentable?Christiane Bughin et Alain Finet, Université de Mons-Hainaut

Salle Saine Marketing

Stratégie et gestion de risqueAnimatrice : Louise Côté, HEC Montréal

15h15 Système calibré d’informations non financières de gestion : un outil stratégique de gouvernance d’entrepriseRaymond Morissette, Eduardo Schiehll, HEC Montréal, Paul André, University of Edinburgh

15h45 La veille stratégique : Un outil pour une meilleure gouvernanceFrançois Brouard, Carleton University

16h15 Gouvernance et opportunisme : le contrôle interne face au risque de sur rémunération et de sur investissements des dirigeantsEustache Ebondo Wa Mandzila, Euromed Marseille

Salle St-Hubert

Chercheurs en émergence Animateurs : Paul André, Université d’Édimbourg,

et Claude Laurin, HEC Montréal

15h15 à 16h45

L’utilisation contractuelle de l’information comptableIdir Cherief, HEC Montréal, Julien Bilodeau UQAM, Frank Missonnier-Piera, HEC Lausanne, Réal Labelle, HEC Montréal

Rémunération des dirigeants, indépendance du conseil d’administration et propriété managériale : Une étude des interrelationsPaul André, Université d’Édimbourg, Hanen Kemakhem, UQAM, Wafa Sakka, HEC Montréal

La méthode de valorisation de stocks – Les déterminants issus de la théorie positive et du gouvernement des entreprisesSana Masmoudi, Faculté des Sciences Économiques et de Geston de Sfax (Tunisie)

Performance des filiales à 100% en SAS : une explication par l’architecture organisationnelleJean-Baptiste Cartier, Université de Bourgogne

17h00 Cocktail de Reconnaissance

Mot de la Fin – Réal Labelle, Chaire de gouvernance et juricomptabilité

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