proposés aux adhérents de NeS Tarifs à titre indicatif

Catalogue des services proposés aux adhérents de NeS

Tarifs à titre indicatif - Décembre 2021

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Services d’infrastructure 5

Services d’information 9

Services de télémédecine 15

Services de conseil et expertise 19

1.1 - Norm@n et SYVIK 61.2 - Hébergement 61.3 - PACS 71.4 - Archivage 71.5 - e-m@ge 8

2.1 - Sites Dédiés 102.2 - Pilot-e 10

4.1 - Téléconsultation 164.2 - Téléexpertise 164.3 - Télésurveillance SCAD 174.4 - Télémédecine en urgence 174.5 - e-Staff 184.6 - Téléradiologie 18

5.1 - DPM (DataPrivacyManager) 20

Services des systèmes d’information de santé partagés 113.1 - DPP 123.2 - SICO 123.3 - Dossier Communicant de Cancérologie (DCC) 13

06 Conditions et tarifs 216.1 - Conditions d’adhésion à Normand’e-santé 226.2 - Formalités après adhésion à NeS 236.3 - Grille des tarifs 246.4 - Demande de souscription 27

01Services d’infrastructure

ContactService infrastructure

[email protected] 50 53 70 00

mailto:infra%40normand-esante.fr?subject=

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Présentation du service

1.1Norm@n et SYVIK

Les réseaux haut débit de santé Norm@n et SYVIK ont pour vocation de permettre aux structures membres de NeS de pouvoir communiquer de manière sécurisée tout en res-pectant les contraintes en matière de rapidité, de qualité et de disponibilité.Ils vont "fusionner" pour ne proposer à terme qu’un service unique.

Offre de service

• Réseau :• Accès internet• Sécurisation des liaisons• Qualité du service des liaisons• Construction d’un réseau sécurisé (Norm@n,

groupes d’hôpitaux, GHT)• Redondance des lignes• Services hotspot WiFi, antivirus, anti spam et

téléphonie• Visioconférence :

• Mise à disposition d’un pont de visioconférence et d’un outil de réservation

Conditions d’accès au service

Prérequis techniques : après vérification préalable de l'éligibilité et une évaluation du besoin.

Faire demande de mise à dispositon d'un kit de marché subséquent auprès de NeS. Ce kit est prêt à l'emploi et NeS propose un accompagnement dans la précédure de marché sur demande.


1.2 Hébergement

Le service "Hébergement" sécurisé de l’Espace Numérique Régional de Santé (ENRS) offre plusieurs possibilités d'hébergement physique ou virtuel des données de santé ou autres.

Offre de service

• Service d’hébergement classique et de données de santé

• Hébergement machine virtuelle • Hébergement machine physique• Hébergement de stockage • Sécurisation des serveurs et postes de travail pour la

synchronisation des données• Mise à disposition d’espaces disques• Coffre fort numérique


Prérequis techniques : accès internet.

Faire demande de mise à dispositon d'un kit de marché subséquent auprès de NeS. Ce kit est prêt à l'emploi et NeS propose un accompagnement dans la précédure de marché sur demande.

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1.3 PACS

Le service "PACS" régional repose sur des box locales hébergées dans les établissements, et peuvent être complétées par un composant d’archivage centralisé (cf offre Archivage). • Les fonctionnalités de réception et d’analyse des

examens sont assurées par les box locales• Les fonctionnalités de stockage et d’archivage des

examens sont partagées entre les box locales et le composant central de sécurisation du PACS régional

Offre de service

Le service PACS est proposé en mode SaaS (Software as a Service) aux producteurs d’images qui ne possèdent pas ou souhaitent renouveler leur PACS interne.Les structures de santé n’ayant pas les ressources nécessaires peuvent ainsi exploiter une solution PACS en fonction du volume correspondant à leurs besoins.


Se référer au tableau des coûts joints à titre indicatif page 24.Être adhérent au groupement de commande "PRATIC" et accéder via SYVIK à la VRF PRATIC.


1.4 Archivage

Le service "Archivage" permet d’archiver des examens radiologiques et leurs comptes rendus. Les examens archivés sont choisis par l’établissement producteur, à la source. Tous les examens archivés peuvent être partagés au choix des établissements. Il faut noter que l’archivage d’un examen donne lieu à la possibilité de le partager, sans surcoût, au sein de la communauté PRATIC.Le coût de l’archivage dans PRATIC est bien inférieur à celui d’une unité d’archivage locale si l’on prend en compte l’ensemble des composantes nécessaire au fonctionne-ment de l’unité d’archivage (investissements, licences d’usage, coût d’immobilisation, place occupée, électricité, climatisation, personnel assurant la surveillance et la main-tenance de l’unité… )

Offre de service

Ce service d’archivage correspond à la fois à :• Du stockage de données vivantes (en ligne). Les

données sont accessibles en permanence aux utilisateurs du service d’archivage

• Un archivage complètement sécurisé. L’accès limité aux seuls personnels autorisés, dans le respect des droits et prérogatives du patient

• Un archivage à long terme. L’archivage est redondé dans deux centres serveurs distants. Les baies de disque dans chacun des centres serveurs sont de type RAID-DP (haute résistance aux pannes disques). Il assure la sécurité des données par une infrastructure redondée dans deux data-centers Tiers III+


Se référer au tableau des coûts joints à titre indicatif page 24.Ce service est ouvert à toutes les structures productrices d’examens radiologiques de PRATIC.Être adhérent au groupement de commande "PRATIC".

Services d’infrastructure


1.5e-m@ge

Le service socle e-m@ge (transfert Dicom) est un réseau de téléimagerie au service de la télémédecine.Il permet aux professionnels connectés à distance de leur établissement de visualiser les images et ainsi de poser un diagnostic radiologique.Les développements récents et l'interopérabilité ont permis de mettre en place la téléradiologie sur la plateforme de télémédecine Therap-e de Normand'e-santé. Ce service est pilotable et exploitable depuis Therap-e.

Offre de service

Depuis n'importe quel endroit : • Accès à l'imagerie via Therap-e


Prérequis techniques : après vérification préalable de l'éligibilité et une évaluation du besoin.

Se référer au tableau des coûts joints à titre indicatif page 24.

02Services d’information

ContactsService communication

[email protected] infrastructure


mailto:communication%40normand-esante.fr?subject=


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2.1 Sites Dédiés

Le service Sites Dédiés met à disposition des adhérents de NeS un outil de gestion de contenus de site.Il s’accompagne d’une formation pour la prise en main de l’outil (1 à 4 demi-journées). La maintenance et l’hébergement du site sont compris dans le service, ainsi que le support utilisateurs.

Offre de service

• Formation à l’utilisation • Accompagnement des membres • Maintenance et hébergement du site• Graphisme et fonctionnalités hérités du portail :

• Compatibilité avec tout type de supports (Responsive Web Design)

• Accès simplifié à l’information• Facilité de construction du site avec de nombreux

modules• Confort de navigation, ergonomie moderne...


Prérequis techniques : accès internet


2.2 Pilot-e

Pilot-e est l’outil décisionnel de NeS qui permet aux utilisateurs d'obtenir une restitution des données de leurs différents projets et/ou services.

Offre de service

• Création de base de données offrant la possibilité d’obtenir des résultats sous différents axes

• Création de rapports sous différentes formes :• PDF, Excel, tableau de bord dynamique

indicateur clé de performance, cartographie• Observatoire• Outil statistique

• Accès aux données en ligne


Mise à disposition du service Pilot-e après évaluation du besoin auprès de NeS.

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03Services des systèmes d’information de santé partagés

ContactService SI de santé partagé[email protected]

02 50 53 70 00


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3.1 DPP

Le service DPP (Dossier de Périnatalité Partagé), est un dossier partagé entre les différents acteurs intervenant lors d’une grossesse.Il a pour objectif de regrouper les bilans de prises en charges des femmes, de leur grossesse jusqu’à l’accouchement et peut être utilisé également pour le suivi des "enfants vulnérables".

Offre de service

• Suivi de grossesse sur l’interface DPP-WEB• Compte-rendu d’accouchement (salle de naissance et

suite de couche)• Dématérialisation du certificat du 8ième jour

• Saisie directe du certificat sur l’interface DPP-WEB

• Mise en place d’un demi connecteur de transmission des certificats depuis le Dossier Patient Informatisé (DPI) de l’Établissement de Santé

• Déclaration du bilan de dépistage auditif sur l’interface DPP-WEB


Prérequis techniques selon le mode d’accès au service DPP :• Par un professionnel : Connexion internet (débit

supérieur ou égal à 2Mb/s symétrique)• Par une des applications de l’Utilisateur au DPP à partir

de connecteurs préalablement déployés



3.2 SICO

Le service SICO (Système d’Information des COordinations), est un outil de coordination partagé entre les acteurs ayant pour rôle le maintien ou le retour à domicile des patients en situation complexe.Les thématiques sont les MAIA, les soins palliatifs et la gérontologie dont chacun dispose d’outils spécifiques liés à ses besoins (Évaluation Gérontologique Standardisée, Plan Personnalisé de Santé, Plan de Soins individualisés ou l’évaluation multidimensionnelle…)

Offre de service

• Partager les données médicales, autour du parcours en soins palliatifs, gérontologie ou MAIA du patient, entre personnes habilitées et autorisées par le patient

• Optimiser la coordination "ville/hôpital"• Possibilité d’incrémenter d’autres modules que le

Programme Personnalisé de Soins (PPS), l’évaluation multidimensionnelle InterRai HC…


Prérequis techniques : Connexion internet (débit supérieur ou égal à 2Mb/s symétrique)


Serv

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3.3 DCC

Le service DCC (Dossier Communicant de Cancérologie), est un système d’information et de communication en cancérologie. C’est un outil de gestion des RCP (Réunions de Concertation Pluridisciplinaires), générant des fiches dématérialisées, structurées et partagées.

Offre de service

• Instruire des Réunions de Concertation Pluridiscipli-naires (RCP), et générer une fiche informatisée et structurée

• Partager les données médicales, autour du parcours en cancérologie du patient, entre personnes habilitées et autorisées par le patient

• Optimiser la coordination "ville/hôpital"• Possibilité d’incrémenter d’autres modules que les

fiches RCP comme le Programme Personnalisé de Soins (PPS) informatisé, le Programme Personnalisé de l’Après Cancer (PPAC) informatisé, les soins de sup-port...


Prérequis techniques : Connexion internet (débit supérieur ou égal à 2Mb/s).Conditions particulières : Connecteurs pour les adhérents souhaitant envoyer les identités des patients de leur SI vers le DCC et récupérer un compte-rendu.


Services ddes systèmes d’inform

ation de santé partagés

04Services de télémédecine

ContactÉquipe télémédecine


mailto:telemedecine%40normand-esante.fr?subject=

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4.1 Téléconsultation

La Téléconsultation permet la réalisation d’un acte de consultation par visioconférence en présence d’un patient.

Offre de service

• TéléconsultationLe service de Téléconsultation propose aux médecins de la région, un outil permettant de réaliser des consultations sécurisées, en direct pour tout patient où qu'il réside et dans toutes situations médicales pouvant être gérées à distance. Ce dispositif nécessite la défnition d'une organisation médicale claire afin d'offrir des soins de qualité.

• Domoplaies Ce service de télémédecine appliqué aux plaies complexes, permet de mettre en relation par téléconsultation, téléassistance et téléexpertise, des requérants (médecins traitants, IDE… ) avec des centres d’expertise qualifiés dans le domaine des plaies.

• Télémédecine en EHPAD"Télémédecine en EHPAD" permet le développement des usages de téléconsultations et téléexpertises médicales spécialisées, au sein des Établissements d'Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes sur le territoire normand.

Quelques usages de téléconsultation :Domoplaies, USMP Connectée, Human-e, Anesthésie, Cardiologie, Dermatologie, Douleur, Endocrinologie-Diabèto, Gériatrie/Oncogériatrie, Infectiologie, Néphrologie, Neurologie, Nutrition, ORL/Troubles de la déglutition, Plaies/cicatrisation, Psychogériatrie/Psychiatrie, Rhumatologie, Soins palliatifs, Médecine Généraliste, AMP, Dialyse, Addictologie, Obésité


Prérequis techniques : connexion internet (débit supérieur ou égal à 2Mb/s symétrique)



4.2 Téléexpertise

La Téléexpertise permet d'effectuer des demandes d’avis spécialisés ou d’interprétations d’examens.

Offre de service

• Télé-mammoC'est un service de dématérialisation des secondes lectures des mammographies, dans le cadre du dépistage organisé du cancer du sein.

• Télé-dermatologieCe service met à disposition des dermatologues, un outil répondant à leur besoin de téléexpertises. Il est constitué d’une application mobile facilitant la prise d’information en mobilité et d’une application sur poste fixe permettant un plus grand confort lors de la mise à jour du télédossier du patient.

• MélanCe service fait appel à la téléexpertise dermatologique programmée dans le dépistage du mélanome en Pôle de Santé Libéral et Ambulatoire (PSLA).

• Télé-EEGService d'interprétation d'ÉlectroEncéphaloGrammes à distance par téléexpertise.

• RétiCe service fait appel à la téléexpertise ophtalmologique et permet de réaliser des interprétations d’examens de la rétine sur des bébés prématurés, afin de prévenir des risques de cécité.

Quelques usages de téléexpertise :Télé-EEG, RÉTI néo natale, MÉLAN, Un-e, Dermatologie, Dermatologie avancée, Dépistage rétino-diabétique, Multipathologie, Mammo, Ophtalmologie, Endocrino-Diabéto, Médecine généraliste




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4.3 Télésurveillance SCAD

La Télésurveillance médicale permet le Suivi Clinique A Domicile des pathologies chroniques.

Offre de service

• Insuffisance CardiaqueDepuis plus de 12 ans, le dispositif de Suivi Clinique À Domicile - Insuffisance Cardiaque (SCAD-IC) permet la télésurveillance de patients insuffisants cardiaques chroniques, depuis leur lieu de vie, associée à un accompagnement de l’éducation thérapeutique.Tout patient insuffisant cardiaque chronique répondant aux critères d’inclusions du cahier des charges "ETAPES" (Expérimentations de Télémédecine pour l’Amélioration des Parcours En Santé) peut en bénéficier.

• AnticoLe projet SCAD-Antico, a pour vocation de proposer aux médecins un outil permettant le suivi de leurs patients sous anticoagulants Anti-Vitamine K (AVK) et l’amélioration du suivi des traitements par anticoagulant oraux à distance (remontée d’alertes pour les médecins en cas d’INR hors zone thérapeutique).

Quelques usages de télésurveillance SCAD :Insuffisance Cardiaque, Antico, Addictologie, Sport sur ordonnance, Diabèto, Malnutrition, Insuffisance Rénale, Lithiase


Prérequis techniques : connexion internet (débit supérieur ou égal à 2Mb/s symétrique)Se référer au tableau des coûts joints à titre indicatif page 25.Le développement d’un dispositif de télésurveillance pour une nouvelle prise en charge doit faire l’objet d’un avis favorable préalable de l’ARS de Normandie.


4.4Télémédecine en urgence

La Télémédecine en urgence permet de donner un avis médical spécialisé en urgence.

Offre de service

• Télé-Urgence UEXPGrâce à Télé-Urgence UEXP, les services d’urgences régionaux peuvent contacter les centres hospitaliers de recours afin d’obtenir rapidement un avis de spécialistes concernant la prise en charge ou le transfert en urgence de manière tracée et sécurisée.

• Télé-NeurochirurgieService ayant pour objectif de mettre à la disposition des médecins requérants des outils répondant à un besoin de téléexpertise neurochirurgicale en urgence.

• Télé-AVCTélé-AVC est un service qui vise à améliorer la prise en charge des Accidents Vasculaires Cérébraux (AVC) en phase aiguë sur l’ensemble du territoire normand. Le travail collaboratif à distance permet au neurologue vasculaire de valider l’éligibilité d’un patient à une thrombolyse et/ou une thrombectomie à partir de critères d’imagerie associés aux données cliniques de la téléconsultation.

Quelques usages de télémedecine en urgence :Chirurgie Maxilo Faciale, Neurochirurgie, AVC, Chirurgie vasculaire / cardiaque / thoracique, Cardiologie, Dermatologie, SOS Main, Orthopédie, UEXP EHPAD (RAMU urgences), Psychiatrie, Pedia-help




Services de télémédecine

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4.5 e-Staff

Le service e-Staff permet la mise en place de réunions pluridisciplinaires et gestion de dossiers patients com-plexes à distance.

Offre de service

• e-Staff/Télé RCP Services permettant de mettre à disposition des professionnels de santé, des outils communicants, facilitant les échanges et la collaboration entre des sites distants.Les outils régionaux intègrent le partage d’imagerie médicale et de documents (résultat de biologie, scanner, photo, vidéo...) lors de staffs médicaux ou de Réunions de Concertations Pluridisciplinaires (RCP) en ligne.

Quelques usages de staff :• Neurologie : Epilepsie, Mémoire, SEP, Vasculaire• Soins palliatifs : Générale• Staff MAIA • Cardiologie : Insuffisance Cardiaque, Rythmologie• Infectiologie: Générale, COREVIH• Oncologie: RCP-Oncodigestive, RCP-Pneumologie, RCP-Ovaires• Dermatologie: Allergologie • Pneumologie : Asthme, Pneumopathie interstitielle• Neurologie : Parkinson• Aide Médicalisée à la procréation• SAMU• Vasculaire : Thrombose• Soins palliatifs : Douleurs, Douleurs chroniques, Réanimation• Néphrologie: Générale• Gastroentérologie : Chirurgie bariatrique, Médecine généraliste


Prérequis techniques : Accès Internet avec débit adapté et dispositif audio/vidéo compatible.



4.6 Téléradiologie

Le service téléradiologie est un dispositif d’accès à un diagnostic et une téléexpertise à distance par un radiologue.

Offre de service

Des fonctionnalités telles qu'agendas de vacations et d’astreintes, formulaire médical de gestion de la demande, compte-rendu personnalisé, gestion de consentement, enregistreur vocal permettent de répondre aux attentes des professionnels de santé. Il est également possible de gérer le degré d’urgence dans le cadre de la permanence des soins.Sous certaines conditions, des possibilités d'intégrations avec le RIS (Radiology Information System ou en français : Système d'Information Radiologique) d'établissement sont réalisables, permettant l'accès à un diagnostic par téléconsultation.

Quelques usages de téléradiologie :PACS, Archivage, Radiologie


Prérequis techniques : Les conditions d’accès au service sont référencées dans la documentation projet, elle peut être fournie sur simple demande à l’équipe télémédecine de NeS.Être adhérent au groupement de commande "PRATIC".


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05Services de conseil et expertise

ContactService qualité


mailto:v.sevestre%40normand-esante.fr?subject=

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5.1DPM (DataPrivacyManager)

Le DPM est un outil de pilotage dédié aux DPD (Délégué à la Protection des Données), anciennement CIL (Correspondants Informatique et Liberté) qui permet la mise en conformité des registres de référencement de la CNIL et de les tenir à jour.Cet outil permet de réaliser des Études d’Impacts sur la Vie Privée (EIVP) ou PIA (Privacy Impact Assessment). Il s'agit d'une étude aidant à construire des traitements de données respectueux de la vie privée et permettant de démontrer la conformité de son traitement au RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données).L’application DPM est accessible via le portail des services e-santé : App'e-santé.

Offre de service

• Gestion du Registre du DPD• Tableaux de bord des actions du DPD• Cartographie des applications• Suivi des contrats et documents (Clauses, alertes,

actions… )• Demandes Informatique & Libertés• Gestion des comptes et collaborations (droits d’accès)• Gestion des contacts• Bilan du DPD et statistiques• Sécurité• EIVP/PIA


Prérequis techniques : Accès internet, navigateur récent, configuré pour accepter les cookies de sessions.


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Les missions du GCS NeS

• Mettre en œuvre les stratégies nationale et régionale

• Proposer des actions et des technologies innovantes

• Accompagner ses adhérents dans la réalisation de leurs projets

• Promouvoir, piloter et coordonner les projets numériques régionaux et nationaux

• Diffuser de l’information sur la e-santé

RAPPEL desmissions

du GCSNormand'e-santé

Expérience, conseils et expertise

Le GCS NeS se compose d’une équipe opérationnelle de professionnels, dédiée à ses adhérents et à la e-santé. Fort de son expérience acquise depuis 2009, il apporte conseils et expertise à ses membres :• Accompagnement au montage de projets :

• Formalisation des besoins• Rédaction de cahiers des charges• Contractualisation• Aide à l’écriture de dossiers de financement ou

subvention • Information et veille juridique de la e-santé • Déploiement des usages • Accompagnement au changement • Support pour les utilisateurs des services proposés• Mise en œuvre des systèmes d’information des

adhérents dans la gestion de prise en charge des patients

• Accompagnement dans la mise en œuvre des conditions organisationnelles, matérielles et humaines visant à mutualiser et coordonner les moyens et ressources nécessaires au bon usage des services de la e-santé

http://App'e-santé

06Conditions et tarifs

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6.1 Conditions d’adhésion à Normand’e-santé

Pour bénéficier des services de NeS, la structure doit être membre. Pour en faire la demande, un courrier en recommandé avec accusé de réception suffit. Un formulaire de demande d’adhésion est disponible sur le site NeS :

http://www.normand-esante.fr/services-d-information/dpm-rgpd/__racine__/media-files/11802/20180301-dpm-formulaire_souscription.pdf

La demande d’adhésion est soumise en assemblée générale (2 à 3 fois par an), mais dès réception du courrier de demande d’adhésion, votre établissement peut bénéficier des services de NeS.

Elle est également soumise à :• Un apport en capital ouvrant des droits et des obligations (les montants varient selon le nombre de

structures dans les collèges.

A titre indicatif pour 408 membres répartis dans les 4 collèges délibératifs :

• Un paiement d’une contribution annuelle aux charges transversales de NeS :

Vous souhaitez bénéficier d’un ou de plusieurs services de NeS et n’êtes pas encore membre ?Pour toute information, contactez-nous au 02 50 53 70 00

Collège Nbre% de

voix par collège

Montant de l'apporten capital total

par collège

Montant de l'apporten capital par

membre du collège

Droits sociauxpar membre

du collège

Établissements Sanitaires A - ES 94 30 % 1 500,00 € 15,96 € 0,32 %

Ville B - Ville 33 30 % 1 500,00 € 45,45 € 0,91 %

Établissements Sociaux et Médico-Sociaux C - EMS 228 20 % 1 000,00 € 4,39 € 0,09 %

Réseaux de santé et structures transversales D - RST 36 20 % 1 000,00 € 27,78 € 0,56 %

Consultatif E - CONSULT 13 0 % - € - € 0 %

Partenaires associés F - PART 4 0% - € - € 0 %

Montant de l'apport en capital du GCS 408 5 000,00 €

Membres délibératifs Nbre Contribution annuelle Total

CHU 2 5 000,00 € 10 000,00 €

Établissements support de GHT, hors CHU 9 2 000,00 € 18 000,00 €

Autres établissements de santé 83 750,00 € 62 250,00 €

Autres membres 301 100,00 € 30 100,00 €

TOTAL 120 350,00 €

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6.2 Formalités après adhésion à NeS

1. Pour toute demande d'accès à un ou plusieurs services, il faut préalablement avoir effectué une demande d'adhésion à NeS

2. Il est nécessaire de signer une convention de mise à disposition de services ainsi que la fiche de nomination et la charte des référents

3. Effectuer une demande de devis auprès de NeS

4. Compléter une demande de souscription précisant le ou les services souhaités

Si vous êtes déjà utilisateur des services de NeS et que vous souhaitez en souscrire de nouveaux, il suffit de signer une demande de souscription pour obtenir un devis à la part NeS.

La convention est unique pour tous les services. Elle est valable pour la durée de l’adhésion depuis sa date de signature.

Vous pouvez adresser vos demandes de devis à [email protected] toute information, contactez-nous au 02 50 53 70 00

mailto:contact%40normand-esante.fr?subject=

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6.3 Grille des tarifs (à titre indicatif)

Services Infrastructure

1.1 - Norm@n & Syvik :Sous conditions tarifaires du marché en cours.

1.2 - HébergementSous conditions tarifaires du marché en cours.

1.3 - PACSSous condition préalable d'être membre du groupement de commande initial "PRATIC" et accéder via SYVIK à la VRF PRATIC. Sous conditions tarifaires du marché en cours.

1.4 - ArchivageSous condition préalable d'être membre du groupement de commande initial "PRATIC" et accéder via SYVIK à la VRF PRATIC. Sous conditions tarifaires du marché en cours.

1.5 - e-m@geModule DICOM et extension proxy XDS

• Mise en œuvre du service : 3 600 €• Coût annuel d'accès au service : 2 400 €

Services d’information

2.1- Sites dédiésGratuit pour tout adhérent NeS

2.2- Pilot-eMise à disposition du service Pilot-e après évaluation du besoin auprès de NeS.Service d'accès à Pilot-e gratuit soumis à conditions, plus coût de mise en œuvre sur devis.Pour toute demande contactez NeS.

Services des Systèmes d’information de santé partagé

3.1- DPP• Le coût de la réalisation et de la maintenance des interfaces des applications de l’adhérent est à sa charge• Le coût de la maintenance des interfaces DPP est à la charge de NeS

3.2- SICOPour toute demande contactez NeS.

3.3 - DCCPour toute demande contactez NeS.

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Services de télémédecine

La mise en œuvre d’un service de télémédecine est subordonnée à l’établissement d’un devis lors de la première utilisation. Pour cela contacter NeS.

NeS s’engage à individualiser les frais inhérents à l’utilisation des services de la plateforme régionale dans le cadre de ses services de télémédecine à savoir le :

Les formules "Therap-e"

Pack de base Pack completSans DM connecté (1) Avec DM connectés (1)TéléconsultationTéléexpertise (requérant, demande d'avis)Télésoin

TéléconsultationTéléexpertiseTélémédecine en UrgenceTélésoin

Agendas partagés Agendas partagése-RDV

Envoi MSSanté (2)Coffre-fort (3)

Envoi MSSantéCoffre-fort (3)DMP intégré (4)Paiement en ligne (5)Envoi Feuille de Soins Electronique (6)

Chat sécurisée-RCP (7)

Chat sécurisée-RCP (7)e-Staff

OptionsPartage et Echange d'Imagerie (DICOM, XDS)Editing (8)

Participation mensuelle d'usage

Catégorie d'adhérent Pack de base Pack completCHU

INCLUSdans la

contributionannuelle NeS

600,00 € / Ets (9)Établissements supports de GHT, hors CHU 400,00 € / Ets (9)Autres établissements sanitaires 200,00 € / Ets (9)Établissements sociaux et médico-sociaux 100,00 € / Ets (9) Autres membres 10,00 € / utilisateurs

Coût mensuel des optionsPartage et Echange d'Imagerie 200,00 € / Ets (9)

Editing (8) 1ère pagePage supp, max 4 pages

0,90 € / page 0,15 € / page

(1) DM connectés : Dispositifs Médicaux connectés permettant de compléter l’examen et d’alimenter le télédossier du patient pris en charge à distance(2) Envoi par Messagerie Sécurisée de Santé : Envoi de documents directement depuis Therap-e aux professionnels de santé disposant d’une Messagerie Sécurisée de Santé(3) Envoi par coffre-fort numérique : Dépôt dans un environnement sécurisé de documents directement depuis Therap-e à destination des professionnels de santé ne disposant pas d’une Messagerie Sécurisée de Santé ou des patients(4) DMP intégré : Transfert de documents directement depuis Therap-e vers le Dossier Médical Partagé des patients(5) Paiement en ligne : Solution de paiement sécurisé intégrée à Therap-e permettant au médecin de réaliser simplement la demande de règlement de l’acte de télémédecine auprès des patients par Carte Bleue(6) Facturation & Télétransmission FSE : Facturation des actes de télémédecine et envoi des Feuilles de Soins sous format Électronique à l'assurance maladie(7) e-RCP : e-Staff cancéro(8) Editing : Envoi postal(9) Ets : Établissement (entité géographique)

26 26

Normand’e-Santé (NeS) propose un accompagnement pour faciliter la mise en œuvre de nouveaux projets de e-santé, tout en veillant à l’interopérabilité et à la sécurité des systèmes déployés. Ces prestations peuvent être sollicitées indépendamment les unes des autres, en fonction du besoin identifié. Toutefois, vous demeurez libre de solliciter ce temps ou non. Si vous souhaitez une aide pour évaluer le temps nécessaire en fonction du périmètre d’assistance à maitrise d’ouvrage, merci de nous contacter.

Tarifs en vigueur au 1er Juillet 2019• 1 jour/homme (soit 7h) = 350 € pour un accompagnement par un Chef de projets NeS (CdP NeS)• 1 jour/homme (soit 7h) = 350 € pour un accompagnement juridique NeS• 1 jour/homme (soit 7h) = entre 500 € et 750 € pour un accompagnement par un référent médical NeS

Coût TTC à l’euro sans marge

CdP* : Chef de Projets

Service "Conseil et Expertise"

5.1 - DPM (DataPrivacyManager)

Collège A : Établissements sanitaires

(Centre hospitalier, HAD…)

Collège B : Établissements

"Villes"(Pôle de santé,

centre de soins…)

Collège C :ÉtablissementsMédico-Sociaux

(EHPAD…)

Collège D :Réseaux et structurestransverses

(MAIA, Association, Réseaux de santé…)

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Établissements supports de GHT

Autres établissements

sanitairesCHU

50€ HT/moisCH

40€ HT/mois 20€ HT/mois 10€ HT/mois 15€ HT/mois 15€ HT/mois

Evaluation du nombre de jours homme ( j/h ) Tout nouveau projetAvant le lancement d’un nouveau projet :

Informations et conseils Pris en charge par NeS

Expertise technologique et méthodologique A évaluer (à minima 2 jrs d’accompagnement par un CdP* NeS)

Accompagnement à l’expression et la formalisation du besoin A évaluer (à minima 2 jrs d’accompagnement par un CdP* NeS)

Ingénierie financière (recherche de co-financement) Pris en charge par NeS

Dans l’élaboration du projet :Accompagner le montage du projet (formalisation, rédaction...) A évaluer par NeS selon le périmètre du projet

Appui au respect de la réglementation et veille juridique sur la e-santé 1 jour

Coordonner ou piloter la réalisation du projet A évaluer par NeS selon le périmètre du projet (moyenne de 4 à 10 jrs)

Accompagner la mise en œuvre technique (suivi de déploiement…) A évaluer (à minima 2 jours d’accompagnement par un CdP* NeS)

Aider dans l’accompagnement au changement A évaluer (à minima 2 jours d’accompagnement par un CdP* NeS)

Une fois l’activité lancée :Contribuer à déployer les usages (accompagnement au changement) A évaluer par NeS selon définition du besoin

Aider à la coordination des acteurs A évaluer par NeS selon définition du besoin

Coûts annexesWorkflow simple (pour l’ensemble du projet) 900 € / workflow simple

Workflow complexe (pour l’ensemble du projet) 1500 €/ workflow complexe

Coûts d’adhésion à NeS (apports en capital et contributionannuelle par structure adhérente)

A évaluer par NeS selon type de structure

Coût d’accès mensuel à Therap-e (par structure adhérente utilisant Therap-e)

Se reporter au modèle technico-économique en vigueur

Prestation de Prise en Main de l’Outil (PPMO) : ½ journée (soit 3h)(par structure adhérente utilisant Therap-e)

270 € /PPMO

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Demande de souscription

Je souhaite souscrire au(x) service(s)et recevoir le devis et les informations pour :

Services d’infrastructureNorm@n et SYVIK qHébergement qPACS qArchivage qe-m@ge qServices d’informationSites dédiés qPilot-e qServices des systèmes d’information de santé partagésDPP qSICO qDossier Communicant de Cancérologie (DCC) qServices de télémédecine

Les formules "Therap-e"

Pack de base q Pack complet qSans DM connecté Avec DM connectés

TéléconsultationTéléexpertise (requérant, demande d'avis)Télésoin

TéléconsultationTéléexpertiseTélémédecine en UrgenceTélésoin

Agendas partagés Agendas partagése-RDV

Envoi MSSantéCoffre-fort

Envoi MSSantéCoffre-fortDMP intégréPaiement en ligneEnvoi Feuille de Soins Electronique

Chat sécurisée-RCP

Chat sécurisée-RCPe-Staff

Options

Partage et Echange d'Imagerie (DICOM, XDS) qEditing q

Télésurveillance SCAD q

Téléradiologie qService de conseil et expertiseService DPM (DataPrivacyManager) q

q Pour la structure adhérente de NeS

Fait à

Le / /

[email protected]

02 50 53 70 00

Service [email protected]

Service [email protected]

Service télémé[email protected]

Groupement de Coopération Sanitaire Normand’e-santé

Édition : Déc. 2021

Site de Caen - SiègeBâtiment COMETE7 longue vue des astronomes14111 LOUVIGNY02 50 53 70 00

Site de Rouen1231 rue de la sente aux bœufs76160 ST MARTIN DU VIVIER02 32 80 91 50

E [email protected]

D www.normand-esante.fr

T @GcsNeS

M M

Z Support technique : 02 50 53 70 01 / [email protected]


mailto:communication%40normand-esante.fr?subject=

mailto:telemedecine%40normand-esante.fr?subject=

Documents

proposés aux adhérents de NeS Tarifs à titre indicatif