PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-PAULIN€¦ · PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-PAULIN À une séance ordinaire du conseil municipal de la municipalité de Saint-Paulin,

PROVINCE DE QUÉBEC

MUNICIPALITÉ DE SAINT-PAULIN

À une séance ordinaire du conseil municipal de la municipalité de

Saint-Paulin, comté de Maskinongé, P.Q., tenue au Centre multiservice

Réal-U.-Guimond, 3051, rue Bergeron, Saint-Paulin, conformément à la résolution

numéro 305-12-2000, ce cinquième jour de février deux mille vingt à 20 heures et à

laquelle sont présents, Monsieur le maire Serge Dubé et les conseillers :

- Madame Claire Boucher

- Monsieur André St-Louis

- Monsieur Claude Frappier

- Madame Laurence Requilé

- Monsieur Jacques Frappier

- Monsieur Mario Lessard

formant quorum sous la présidence de monsieur le maire.

Le secrétaire-trésorier, monsieur Ghislain Lemay, est aussi présent.

Une (1) personne compose le public.

OUVERTURE DE LA SÉANCE

Ouverture de la séance, par monsieur le maire, à 20 h 00.

ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

Résolution no 32-02-2020

Il est proposé par madame Claire Boucher, appuyé par monsieur

Jacques Frappier, et il est résolu d’adopter l’ordre du jour.

L’ordre du jour est :

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1.1 Ouverture de la séance

1.2 Adoption de l’ordre du jour

1.3 Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 15 janvier 2020

1.4 Dépôt sommaire de la correspondance reçue

1.5 Adoption et approbation des comptes

- Liste des prélèvements et chèques

- Liste des salaires

1.6 Bureau municipal

1.7 Promotion de la municipalité

1.8 Plan stratégique de développement 2017-2021

Compte rendu secteur « Administration générale »

- Liste des dépenses de plus de 25 000 $ année 2019

2. SÉCURITÉ PUBLIQUE

2.1 Résolution 200120 - Proposition d'appel d'offres regroupé - Contrats pour la

répartition téléphonique principale et secondaire 9-1-1

2.2 Proposition d'entente régionale d'entraide pour les interventions nécessitant les

pinces de désincarcération

2.3 Allocation compensation pompier pour 2020 – 1 200 $


Compte rendu secteur « Sécurité publique »

3. TRANSPORT

3.1 Grand défi Pierre Lavoie – Demande d’autorisation

3.2 Randonnée Jimmy Pelletier (RJP) - Demande d'autorisation et validation des trajets

3.3 Maison des jeunes - demande pour barrage routier


Compte rendu secteur « Transport »

- Info dommage camion de voirie

- Info Carrière et sablière

4. HYGIÈNE DU MILIEU

4.1 Formation eau potable


Compte rendu secteur « Hygiène du milieu »

- Info refoulement d’égout rue Brodeur

5. SANTÉ ET BIEN ÊTRE DES CITOYENS

5.1 Maison des jeunes de St-Paulin – Demande de participation à un programme

5.2 Office municipal d’habitation de Saint-Paulin – Approbation des prévisions

budgétaires

5.3 Office municipal d’habitation de Saint-Paulin

- Renouvellement du mandat de Mme Jeanne-Mance Morin sur le conseil

d’administration

5.4 Aménagement lieu de culte

5.5 Lieu de culte - PV 27 jan 2020


Compte rendu secteur « Santé et bien-être des citoyens »

6. AMÉNAGEMENT, URBANISME ET ZONAGE


Compte rendu secteur « Aménagement, urbanisme et zonage »

7. LOISIRS ET CULTURE

7.1 Centre multiservice Réal-U.-Guimond – Livraison postale


Compte rendu secteur « Loisirs et culture »

- Info Réseau biblio - nouvelle technologie numérique

8. PAROLE AU PUBLIC

9. LEVÉE DE LA SÉANCE

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Conformément à l’article 164 du Code municipal, monsieur le maire

soumet cette proposition au vote des membres du conseil municipal. Tous les

conseillers présents se prononcent en faveur de l’adoption de cette résolution.

ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL

DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 15 JANVIER 2020


Les membres du conseil ont reçu à l’avance une copie du procès-

verbal de la séance ordinaire du quinzième jour de janvier deux mille vingt.

Ils déclarent en avoir pris connaissance.

Il est proposé par madame Claire Boucher, appuyé par monsieur

André St-Louis, et il est résolu que le procès-verbal de la séance ordinaire du

quinzième jour de janvier deux mille vingt soit adopté tel que rédigé.

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CORRESPONDANCE

Dépôt sommaire de la correspondance reçue.

PRÉSENTATION DES COMPTES

DÉBOURSÉS

8982 A.I.E. INFORMATIQUE INC.

Fact. 105909: Batteries pour système informatique

137,94 $

8983 ENTREPRISES ANTONIO LAPORTE ET FILS INC.

Fact. RJ12484: Entretien tracteur

433,32 $

8984 AREO-FEU LTEE

Fact. F0018405: Entretien équipement incendie

54,10 $

8985

ASSOCIATION DES CHEFS EN SÉCURITÉ INCENDIE DU QUÉBEC

Fact 27121: Cotisation 2020

310,43 $

8986

ASSOCIATION DES DIRECTEURS MUNICIPAUX DU QUÉBEC

Fact. 21132: Renouvellement annuel à l'ADMQ

548,43 $

8987 AUBIN PELISSIER

Fact. 1077697: Entretien système ventilation

411,61 $

8988 BELL GAZ LTEE

Fact 1108154: Propane - caserne

387,00 $

8989 BELANGER SAUVE AVOCATS

Fact 0000382500: Renouvellement service de consultation express - année 2020

574,88 $

8990 BETON VIBRE INC.

Fact 52-702997: Base de béton pour panneau 4 coins

2 173,03 $

8991 BOUCHERIE QUATRE-SAISONS

Fact 06: Aliment pour pompiers lors de l'incendie de Tomalie

122,07 $

8992 LES ENTREPRISES BRODEUR ET LESSARD LTEE

Fact 13400: Excavatrice - fuite d'eau 206,96 $

Fact 13401: Excavatrice - incendie Tomalie 551,88 $

Fact 13402: Excavatrice et pierre 482,90 $

Versement 2 de 4 - Contrat déneigement 38 726,03 $ 39 967,77 $

8993 CAISSE DESJARDINS DE L'OUEST DE LA MAURICIE

Fact 26: Ameublement pour bureau

400,00 $

8994

C.R.S.B.P. CENTRE-DU-QUEBEC, DE LANAUDIERE ET DE LA MAURICIE INC.

Fact 25123: Contributions municipales 2020

10 344,26 $

8995 DETEKTA

Fact 177370: Contrat de service et entretien annuel 2020 - visite 1 de 2

374,82 $

8996 EBI ENVIROTECH INC.

Fact A19723: Récurage - égout rue Brodeur 1 243,03 $

Fact A19749: Dégeler bornes fontaines 1 905,37 $ 3 148,40 $

8997 FELIX SECURITE INC.

Fact 18883: Recharge de cylindres 1 654,48 $

Fact 18895: Recharge de cylindres 609,94 $ 2 264,42 $

8998 GARAGE DANIEL & LOUIS FRAPPIER

Fact 002880: Essence camion bleu 75,00 $

Fact 002888: Essence tracteur 30,00 $

Fact 002933: Essence camion rouge et bidons 148,00 $


Fact 002938: Essence autopompe 127,00 $

Fact 002941: Essence - Incendie 87,00 $

Fact 002947: Réparation camion bleu 24,13 $

Fact 002956: Essence autopompe et citerne 83,00 $


Fact 002985: Essence camion rouge et bidons 175,00 $

Fact 003000: Essence tracteur et bidons 50,00 $ 945,13 $

8999 GROUPE ULTIMA INC.

Fact 19157: Primes d'assurance - 2873, Laflèche

3 090,00 $

9000 LAMPRON DONALD

Fact 241792: Déneigement patinoires 120,00 $

Fact 241793: Déneigement systèmes pompages 85,00 $

Fact 241794: Déneigement patinoire 60,00 $

Fact 241795: Déneigement patinoire 130,00 $ 395,00 $

9001 AUBERGE LE BALUCHON

07-01-2020: Nettoyage 10 nappes

28,74 $

9002 LEMAY GHISLAIN

Fact 013739: Fourniture de bureau - papier 170,12 $

24-01-2020: Frais de transport et inscription à la journée CO2neutre à Louiseville 43,40 $

Fact 678392: Mise à jour au registre des propriétaires et des exploitants de véhicules lourds 65,75 $ 279,27 $

9003 LÉO BÉLAND & FILS

Fact 1747: Réparer lampes à la patinoire 560,97 $

Fact 1748: Installer 2 prises à l'accueil et réparer fluorescent au 2873, Laflèche 351,43 $

Fact 1753: Remplacer ballast à la patinoire et lampe complète à l'anneau de glace 788,53 $ 1 700,93 $

9004 LES CONTROLES PROVAN ASSOCIES INC.

Fact 318076: Vérification et réparation d'une vanne - station 2077, Brodeur

1 929,98 $

9005 MARCHE TRADITION CROISETIERE

Fact 1556: Eau pour service incendie

11,07 $

9006 MASKI FORD LOUISEVILLE

FM30081: Réparation camion bleu

131,78 $

9006 M.R.C. DE MASKINONGE

Fact 103350: Enfouissement et redevances décembre 2019 3 170,95 $

Fact 103376: Quotes-parts 2020 - versement 1 de 2 61 628,00 $ 64 798,95 $

9007 MUNICIPALITE DE SAINT-LEON-LE-GRAND

Fact 1: Entraide 1820, rue Guimond, 18 novembre 2019 1 747,67 $

Fact 31: Entraide au 1820, Guimond, le 18 novembre 2019 288,26 $

Fact 36: Service technicien en prévention incendie 734,87 $ 2 770,80 $

9008 CENTRE DE RENOVATION ST-PAULIN

Fact 2057105: Entretien poste de pompage Laferté et de la Station 9,27 $

Fact 2057481: Sel à glace 17,04 $

Fact 2057500: Pelle géante 11,48 $

Fact 2057582: Chevilles de plastique pour installation cadre 2,86 $

Fact 2057600: Habit jetable pour entretien station pompage 14,94 $

Fact 2057610: Monture à rouleau pour rénovation sacristie 21,71 $

Fact 2057643: Peintures pour sacristie 124,15 $

Fact 2057678: Vis pour rénovation acquisition caisse 5,68 $

Fact 3033084: Ampoule halogène 5,68 $

Fact 3033134: Peinture et pinceau - rénovation sacristie 66,66 $

Fact 3033174: Entretien appareil de mesure et lampe de poche 40,15 $ 319,62 $

9009 SERVICES SANITAIRES ASSELIN INC.

Vers. 2019-12: 2 collectes d'ordures ménagères 2 913,66 $

Vers. 2020-01: 2 collectes ordures ménagères 2 913,66 $ 5 827,32 $

9010 ENERGIES SONIC INC.

Fact 61980471: Huile à fournaise - église 2 157,31 $

Fact 62662303: Diesel pour église 1 906,30 $

Fact 62985697: Diesel pour église 2 050,28 $

Fact 63135667: Huile à chauffage - église 1 867,94 $ 7 981,83 $

9011 MUNICIPALITE DE SAINT-ELIE-DE-CAXTON

Fact 200009: Entraide au 3180, Lucille-Bastien

1 646,90 $

9012

MUNICIPALITE DE SAINTE-ANGELE-DE-PREMONT

Fact 202003099: Entraide au 3180, Lucille-Bastien 922,57 $

Fact 202003100: Entraide au 2100, rang Beauvallon 220,57 $ 1 143,14 $

9013 PICOTTE LUC

29-01-2020: Retourner les boyaux empruntés 7,20 $

KM 14-01-2020: Réunion des chefs à Louiseville 20,00 $ 27,20 $

9014 SAUVETAGE L'ARANEA INC.

Fact 2345: Bouteille étalonnage

563,32 $

9015 SAVARD ANDRE

Fact 1075: Aliments pour pompiers - incendie 18 janvier 2020 72,36 $

Fact 842058: Aliments pour pompiers lors d'un incendie 140,32 $

KM 15-01-2020: Réunion - Régie SSI 18,40 $ 231,08 $

9016

SERVICES TECHNIQUES INCENDIES PROVINCIAL INC.

Fact 21482: Bottes pour pompiers

160,91 $

9017 SYSTÈME DE BUREAUTIQUE S.B.M. INC.

Fact 101571: Déménagement photocopieur

254,38 $

9018 MUNICIPALITE DE SAINT-LÉON-LE-GRAND

Fact 2019-44: Entraide au 3201, Lucille-Bastien

284,34 $

9019 COOKE SERRURIER ENR.

Fact 286733: Barre panique rénovation acquisition caisse Desjardins

518,36 $

9020 REALISATIONS B INC.

Fact 20014: Consultant pour rénovation de l'église

7 229,06 $

9021 LE COMITE INDUSTRIEL DE SAINT-PAULIN

Vers. 2019-2: Subvention 2019 - versement 2 de 2 selon résolution 302-12-2019 868,99 $

Vers. 2020-1: Subvention 2020, versement 1 de 2 23 562,00 $ 24 430,99 $

9022 MASKICOM

Fact 038-2019: Raccordement bureau municipal - acquisition bâtiment caisse Desjardins

1 385,45 $

9023 MUNICIPALITE DE SAINT-BONIFACE

Fact 4648: Entraide 3180, rue Lucille-Bastien

1 206,47 $

TOTAL DES DÉBOURSÉS

190 944,50 $

PRÉLÈVEMENTS

823 HYDRO-QUÉBEC

634-302-121-145 : 3051 rue Bergeron

2 750,27 $

824 HYDRO-QUÉBEC

686-502-310-063 : 3050 ch des Pionniers

1 616,11 $

825 HYDRO-QUÉBEC

658-602-077-262 : 3630 ch des Cèdres

141,13 $

826 BELL MOBILITÉ INC.

Fact. 24-01-2020 : Mensualité cellulaire

75,26 $

827 HYDRO-QUÉBEC

620-802-161-281 : 1820 rue Damphousse

535,39 $

828 HYDRO-QUÉBEC

641-502-355-432 : rue Lottinville

144,18 $

829 HYDRO-QUÉBEC

641-502-355-433 : Matteau

477,00 $

830 HYDRO-QUÉBEC

641-502-355-434: 2700, de la Station

591,97 $

831 HYDRO-QUÉBEC

645-102-106-094: 2067, Brodeur

2 222,51 $

832 HYDRO-QUÉBEC

645-102-106-095: 2065, Brodeur

228,30 $

833 HYDRO-QUÉBEC

657-702-074-871: 1801, Damphousse

303,42 $

834 HYDRO-QUÉBEC

692-801-866-275: 2860, Laflèche

341,44 $

TOTAL DES PRÉLÈVEMENTS

9 426,98 $

TOTAL DES COMPTES À PAYER

200 371,48 $

SALAIRES

Salaires des employés, numéros 513653 à 513734 inclusivement pour un

montant total net de 28 987.66 $.

CRÉDITS DISPONIBLES

Je soussigné, Ghislain Lemay, secrétaire-trésorier de la municipalité

de Saint-Paulin, certifie que les crédits sont disponibles pour les dépenses ci-haut

mentionnées.

____________________________

Ghislain Lemay, secrétaire-trésorier

PAIEMENT DES COMPTES


Il est proposé par monsieur Mario Lessard, appuyé par monsieur

Claude Frappier, et il est résolu que le paiement des comptes ci-haut mentionnés

soit ratifié ou effectué.

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ENTRÉE INTÉRIEURE DU NOUVEAU BUREAU MUNICIPAL

ÉLABORATION D’UN VITRAIL

AUX ARMOIRIES DE LA MUNICIPALITÉ__________________


Considérant qu’il y a lieu d’identifier où se situe, le nouveau bureau

municipal à l’intérieur de l’immeuble acquis par la municipalité, de la Caisse

Desjardins de l’Ouest de la Mauricie;

Considérant que l’installation d’un vitrail aux armoiries de la

municipalité dans la partie vitrée de la porte où commence le nouveau bureau

municipal, représente une identification représentative de la municipalité connue

des contribuables et des gens en général;

Pour ces motifs, il est proposé par monsieur Jacques Frappier, appuyé

par monsieur Claude Frappier et il est résolu :

- D’autoriser l’installation d’un vitrail aux armoiries de la municipalité, dans la

partie vitrée de la porte où commence le nouveau bureau municipal, à

l’intérieur de l’immeuble 2871-2873 rue Laflèche, Saint-Paulin car il

permettra une séparation visuelle entre l’espace occupé par la Municipalité et

par celui occupé par le Centre de service de la Caisse Desjardins de l’Ouest

de la Mauricie;

- De mandater madame Ginette Clermont (artiste qui a fait le vitrail au Centre

multiservice Réal-U-Guimond) de Saint-Justin, pour faire le vitrail aux

armoiries de la municipalité nécessaire pour la partie vitrée de la porte

séparative.

Pour la production du vitrail, le prix demandé par madame Clermont

devrait être d’un prix maximal de 700$, taxes incluses. Les frais pour l’installation

seraient en sus.

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RÉSOLUTION DE FÉLICITATIONS À

MADAME KATIA MAKDISSI-WARREN


Considérant que madame Katia Makdissi-Warren, compositrice et

directrice artistique du projet OktoÉcho, est une citoyenne de notre municipalité;

Considérant qu’il y a lieu de lui adresser des félicitations, pour

l’obtention du prix Opus – Inclusion et diversité Montréal lequel était assorti d’une

bourse de 3 000$, et qui lui a été remis conjointement avec le Conseil des arts de

Montréal, pour le projet OktoÉcho , lors de la 23e édition du Gala des Prix Opus du

Conseil québécois de la musique, qui s’est tenue à Montréal, le 19 janvier 2020;

Pour ces motifs, il est proposé par madame Laurence Requilé, appuyé

par madame Claire Boucher et il est résolu que le Conseil municipal de Saint-Paulin

félicite sincèrement madame Katia Makdissi-Warren, pour le prix Opus – Inclusion

et diversité Montréal.

La municipalité de Saint-Paulin est fière d’avoir une citoyenne aussi

talentueuse que vous sur son territoire,

Félicitations ! Madame Katia Makdissi-Warren.

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PROGRAMME DE PROMOTION DE LA MUNICIPALITÉ

PUBLICITÉ ÉCHO DE MASKINONGÉ

ÉDITION DU 26 FÉVRIER 2020________________________


Considérant que l’Écho de Maskinongé veut mettre en lumière

l’ensemble des municipalités de la MRC de Maskinongé, dans l’édition du 26 février

2020, se sera au tour de la municipalité de Saint-Paulin;

Pour ce motif, il est proposé par madame Claire Boucher, appuyé par

madame Laurence Requilé et il est résolu que la Municipalité de Saint-Paulin,

prenne un encart publicitaire, d’environ 700$, dans le journal l’Écho de Maskinongé,

édition du 26 février 2020, comme le prévoit son Programme de promotion.

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PLAN STRATÉGIQUE DE DÉVELOPPEMENT 2017-2021

COMPTE-RENDU DU SECTEUR « ADMINISTRATION GÉNÉRALE »

Monsieur le maire a donné l’information du dépôt, pour l’année 2019,

de la liste des contrats nécessitant une dépense de 25 000$ ou plus ou la liste des

contrats octroyés à un même fournisseur de 2000$ ou plus et dont le total des

contrats, est de 25 000$ ou plus.

CENTRE D’URGENCE 9-1-1 ET CENTRE DE RÉPARTITION

SECONDAIRE

APPEL D’OFFRES REGROUPÉ – CONTRATS POUR LA RÉPARTITION

TÉLÉPHONIQUE PRINCIPALE ET SECONDAIRE 9-1-1 __


CONSIDÉRANT QUE la MRC de Maskinongé est responsable de la

mise en œuvre du schéma de couverture de risques en sécurité incendie ;

CONSIDÉRANT QUE les municipalités du territoire ont signé une

entente régionale d’entraide mutuelle de protection contre les incendies ;

CONSIDÉRANT QUE certaines municipalités du territoire sont

dans l’obligation d’aller en appel d’offres, pour le service d’appels d’urgence 9-1-1 ;

CONSIDÉRANT QUE ces municipalités ont manifesté le souhait de

se regrouper pour demander des soumissions pour ce service ;

CONSIDÉRANT QU’au-delà des appels d’urgence 9-1-1, le centre

d’appels 9-1-1 devra aussi offrir le service pour les appels dits « secondaires », c’est-

à-dire toute communication qui concerne les services incendie du territoire ;

CONSIDÉRANT QUE les articles 29.5 et suivants de la Loi sur les

cités et villes (L.R.Q., c. C-19) ou 14.3 et suivants du Code municipal (L.R.Q., c. C-

27.1) permettent à une municipalité de conclure, avec une autre municipalité, une

entente ayant pour objet de demander des soumissions pour l’adjudication de

contrats ;

CONSIDÉRANT QUE la MRC de Maskinongé propose à la

municipalité de Saint-Paulin de procéder, en son nom, à un appel d’offres regroupé

pour la conclusion de contrats, pour la répartition téléphonique principale et

secondaire 9-1-1 ;

CONSIDÉRANT QUE la municipalité de Saint-Paulin désire

participer à cet appel d’offres regroupé ;

POUR CES MOTIFS, il est proposé par madame Claire Boucher,

appuyé par monsieur Jacques Frappier et il est résolu unanimement:

QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution ;

QUE la municipalité de Saint-Paulin confie à la MRC de Maskinongé

le mandat de procéder en son nom, et avec les autres municipalités intéressées, à un

appel d’offres regroupé pour la conclusion de contrats d’une durée de cinq (5) ans,

pour les appels 9-1-1 et la répartition principale et secondaire des services incendie;

QUE la municipalité de Saint-Paulin s’engage à suivre les

recommandations de la MRC de Maskinongé, suite au processus d’appel d’offres ;

QUE copie de la présente résolution soit transmise à la MRC de

Maskinongé.

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ENTENTE RÉGIONALE D’ENTRAIDE POUR LES INTERVENTIONS

NÉCESSITANT LES PINCES DE DÉSINCARCÉRATION


CONSIDÉRANT QUE les municipalités locales de la MRC de

Maskinongé désirent conclure une entente régionale d’entraide pour les interventions

nécessitant les pinces de désincarcération, selon les dispositions des articles 468 et

suivants de la Loi sur les cités et villes et des articles 569 et suivants du Code

municipal ;

CONSIDÉRANT QUE cette entente permettra à chaque municipalité

participante d’avoir accès à une équipe d’intervention en désincarcération formée et

qualifiée, ainsi qu’aux outils requis pour ce type d’opération, et ce, aux coûts établis

dans ladite entente ;

CONSIDÉRANT QU’un projet d’entente a été élaboré ;

CONSIDÉRANT QUE la municipalité de Saint-Paulin désire

adhérer à l’entente régionale d’entraide pour les interventions nécessitant les pinces

de désincarcération ;

CONSIDÉRANT QUE la municipalité de Saint-Paulin est partie à

l’entente relative à la tarification des pinces de désincarcération signée le 8

novembre 2006;

POUR CES MOTIFS, il est proposé par madame Claire Boucher,

appuyé par monsieur Mario Lessard et il est résolu unanimement:

QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution ;

QUE la municipalité de Saint-Paulin accepte le projet d’entente

régionale d’entraide pour les interventions nécessitant les pinces de désincarcération

en remplacement de l’entente relative à la tarification des pinces de désincarcération,

signée le 8 novembre 2006;

QUE le conseil autorise le maire, monsieur Serge Dubé, et le

directeur général et secrétaire-trésorier, monsieur Ghislain Lemay, à signer, pour et

au nom de la municipalité de Saint-Paulin ladite entente ;

QUE la municipalité de Saint-Paulin informe les autres municipalités

parties à l’entente relative à la tarification des pinces de désincarcération, signée le 8

novembre 2006 de son intention d’y mettre fin ;

QUE copie de la présente résolution soit transmise à la MRC de

Maskinongé ainsi qu’aux autres municipalités parties à l’entente relative à la

tarification des pinces de désincarcération, signée le 8 novembre 2006.

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ASSOCIATION DES POMPIERS DE SAINT-PAULIN

ALLOCATION D’UNE COMPENSATION POUR 2020


Considérant que les membres du service de protection contre les

incendies effectuent bénévolement, durant la saison froide, les tâches de vérifier si le

système de chauffage de la caserne est fonctionnel et d’effectuer le déneigement

manuel en avant des portes de la caserne;

Pour ce motif, il est proposé par madame Claire Boucher, appuyé par

monsieur André St-Louis, et il est résolu que ce Conseil accepte de verser à

l’Association des pompiers de Saint-Paulin, pour l’année 2020, une compensation de

1 200 $, comme reconnaissance pour les tâches de déneigement en avant des portes

de la caserne, pour la vérification du système de chauffage et autre à la caserne,

durant la saison froide, que les membres du service de protection contre les incendies

effectuent bénévolement.

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COMPTE-RENDU SECTEUR « SÉCURITÉ PUBLIQUE »

Madame Claire Boucher, conseillère répondante du secteur «Sécurité

publique» n’a pas donné d’autre information.

GRAND DÉFI PIERRE LAVOIE 2020

AUTORISATION DE DROIT DE PASSAGE


Il est proposé par monsieur Claude Frappier, appuyé par monsieur

Mario Lessard et il est résolu que le conseil municipal de Saint-Paulin autorise le

passage et l’utilisation d’un drone, dans la municipalité de Saint-Paulin, lors du 1000

kilomètres du Grand défi Pierre Lavoie qui se tiendra les 18-19-20-21 juin 2020, le

tout conditionnellement, à l’obtention des autres autorisations requises, s’il y a lieu.

Le convoi cycliste devrait passer par la municipalité de Saint-Paulin,

le vendredi 19 juin 2020, entre 21h45 et 22h15, en empruntent le rang des Douze-

Terres/rue Lottinville, la rue Laflèche/rang Renversy.

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LA RANDONNÉE JIMMY PELLETIER, ANNÉE 2020

AUTORISATION DE PASSAGE DANS NOTRE MUNICIPALITÉ


Considérant que La Randonnée Jimmy Pelletier est un évènement

regroupant une cinquantaine de cyclistes qui parcourent plus de 600 kilomètres de

vélo dans un délais de près d’une semaine pour soutenir divers organismes locaux

dont Adaptavie qui viennent en aide à des personnes vivant avec une limitation

fonctionnelle;

Considérant que pour sa 6e édition, en 2020, La Randonnée Jimmy

Pelletier compte passer dans notre municipalité et pour se faire, il demande

l’autorisation d’y passer et de valider les trajets lorsqu’ils seront disponible;

Pour ces motifs, il est proposé par monsieur Claude Frappier, appuyé

par madame Laurence Requilé et il est résolu d’autoriser le passage de La

Randonnée Jimmy Pelletier, pour l’édition 2020, sur le territoire de la municipalité

de Saint-Paulin.

Que le directeur général, soit autorisé à signer le formulaire

d’autorisation et de validation des projets.

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MAISON DE JEUNES AU BOUT DU MONDE

DEMANDE D’AUTORISATION POUR UN BARRAGE ROUTIER


Considérant que madame Julie Bruneau, directrice générale de la

Maison de Jeunes au Bout-du-Monde, par une lettre en date du 27 janvier 2020,

demande l’autorisation de tenir un barrage routier, le dimanche 26 juillet 2020, de

10h à15h, à l’intersection des rues Laflèche et Lottinville, comme levée de fonds

pour l’organisme qui servira pour les activités des jeunes et l’amélioration des

services;

Après discussion, il est proposé par monsieur Claude Frappier,

appuyé par monsieur Mario Lessard, et il est résolu d’informer madame Julie

Bruneau, que le Conseil municipal autorise la tenue du barrage routier pour la levée

de fonds au profit de la Maison de Jeunes au Bout du Monde, conditionnellement à

l’obtention des autorisations nécessaires.

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COMPTE-RENDU DU SECTEUR « TRANSPORT »

Monsieur Claude Frappier, conseiller répondant du secteur

«Transport» a donné les informations suivantes :

- Un véhicule de la municipalité a été endommagé lorsqu’un employé

municipal a reculé accidentellement dedans, avec son véhicule personnel.

Le dossier a été transmis à l’assureur de la municipalité.

- Monsieur Benoit Gauthier, directeur général et secrétaire-trésorier de la

municipalité de Saint-Élie-de-Caxton, par une lettre en date du 20 janvier

2020, a accusé réception de notre résolution 268-11-2019, demandant une

rencontre pour établir un mode de partage des droits aux exploitants des

carrières et sablières.

AUTORISATION À MONSIEUR ALEXIS SAMSON DE SUIVRE LA

FORMATION OTUND-FD TRAITEMENT D’EAU SOUTERRAINE AVEC

ET SANS FILTRATION ET RÉSEAU DE DISTRIBUTION________________


Considérant que la formation OTUND-FD (Traitement d’eau

souterraine avec filtration ou sans filtration/réseau de distribution) se donnera à

Shawinigan, du 19 mai 2020 au 18 juin 2020;

Considérant que cette formation se donne rarement dans notre région

et qu’il y a lieu, d’avoir du personnel formé dans ce domaine et d’assurer la relève;

Pour ces motifs, il est proposé par madame Laurence Requilé, appuyé

par madame Claire Boucher et il est résolu d’autoriser, monsieur Alexis Samson, à

suivre la formation OTUND-FD (Traitement d’eau souterraine avec filtration ou

sans filtration/réseau de distribution) qui se donnera à Shawinigan, du 19 mai 2020

au 18 juin 2020;

La municipalité défrayera les frais d’inscription au montant de 2 775$

auxquels s’ajoutent les frais du formateur et les taxes, ainsi que les frais de

déplacements, de repas ou autres pour suivre cette formation.

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COMPTE-RENDU DU SECTEUR « HYGIÈNE DU MILIEU »

Madame Laurence Requilé, conseillère répondante du secteur

«Hygiène du milieu» a donné les informations suivantes :

- Réception d’une mise en demeure de monsieur Martin Lemay, signalant un

refoulement d’égout à sa propriété située au 2081, rue Brodeur, le 11 janvier

2020, parce qu’il y avait un problème d’égout dans la conduite d’égout, en

face de sa résidence.

Le dossier a été transmis à l’assureur de la municipalité.

- La situation vécue au 2081, rue Brodeur, amène à penser que des propriétés

ont des installations d’égout non conformes entraînant un déversement d’eau

dans le réseau d’égout domestique de la municipalité, et dont les propriétaires

ne savent pas les installations de leur propriété.

Des conseils devront être demandés à des spécialistes pour régler la

situation.

RECONNAISSANCE DE LA MAISON DE JEUNES AU BOUT DU MONDE

COMME ORGANISME À BUT NON LUCRATIF DE LA MUNICIPALITÉ

PERMETTANT SON ADHÉSION AU PROGRAMME DE BFL CANADA__


Considérant que madame Julie Bruneau, directrice générale de la

Maison de Jeunes au Bout du Monde de Saint-Paulin, par un courriel en date du 22

janvier 2020, demande à la Municipalité de prendre les mesures nécessaires afin que

son organisme puisse bénéficier à des taux préférentiels, pour les assurances, en

participant au programme de BFL Canada;

Considérant que pour ce faire, le Conseil municipal doit autoriser sa

municipalité à faire partie du regroupement pour lequel l’Union des municipalités du

Québec (UMQ) a procédé ou procédera sous peu à un appel d’offres public en vue

d’identifier un courtier ou un/des assureur(s), qui offrira (ont) une proposition

d’assurances à des conditions et aux prix les plus avantageux pour les organismes à

but non lucratif (OBNL) reconnus par la municipalité;

Considérant que la participation de la municipalité, ne lui engage

aucune participation financière, ni aucune obligation d’être membre de l’Union des

municipalités du Québec (UMQ);

Considérant que le seul engagement de la Municipalité est de

confirmer que les organismes à but non lucratif qui formulent une demande pour les

assurances, soient reconnus par celle-ci;

Considérant que la Maison de Jeunes au Bout-du-Monde de Saint-

Paulin et Saint-Alexis-des-Monts, est un organisme à but non lucratif reconnu par la

municipalité de Saint-Paulin;

Pour ces motifs, il est proposé par monsieur Mario Lessard, appuyé

par monsieur André St-Louis et il est résolu :

- Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution;

- Que le directeur général et secrétaire-trésorier entreprenne les démarches

pour l’adhésion de la municipalité de Saint-Paulin, à l’Union des

municipalités du Québec pour son programme d’assurances des organismes à

but non lucratif (OBNL), afin que la Maison de Jeunes au Bout-du-Monde de

Saint-Paulin, organisme à but non lucratif, reconnu par la municipalité puisse

participer au programme d’assurance BFL Canada.

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OFFICE MUNICIPAL D’HABITATION DE SAINT-PAULIN

PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES 2020

APPROBATION_______________________________________


Considérant que la Société d’habitation du Québec a fait parvenir,

directement à la municipalité, son rapport d’approbation du budget 2020, de l’Office

municipal d’habitation de Saint-Paulin, qu’elle a aussi envoyé au conseil

d’administration de l’Office municipal;

Après discussion, il est proposé par monsieur Mario Lessard, appuyé

par monsieur Claude Frappier, et il est résolu que ce conseil approuve les prévisions

budgétaires 2020 de l’Office municipal d’habitation de Saint-Paulin telles

qu’adoptées par le conseil d’administration de l’Office et telles que soumises par la

Société d’Habitation de Saint-Paulin.

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RENOUVELLEMENT DU MANDAT DE

MADAME JEANNE-MANCE MORIN, COMME ADMINISTRATRICE.

À TITRE DE REPRÉSENTANTE DE LA MUNICIPALITÉ

SUR LE CONSEIL D’ADMINISTRATION

DE L’OFFICE MUNICIPAL D’HABITATION DE SAINT-PAULIN_____



Jacques Frappier et il est résolu de renouveler, pour une période de trois (3) ans, le

mandat de madame Jeanne-Mance Morin, comme administratrice sur le Conseil

d’administration de l’Office municipal d’habitation de Saint-Paulin, à titre de

représentante de la municipalité.

Son mandat prendra fin le 28 février 2023.

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AMÉNAGEMENT DU LIEU DE CULTE

APPLICATION DE DECOFLAKES

SUPERFICIE +/- 1800 PIE

OCTROI DU CONTRAT______________



Claude Frappier et il est résolu d’octroyer à Sévigny division Époxy, 430, rue

Dessureault, Trois-Rivières (Québec) G8T 2L9, le contrat pour l’application de

Decoflakes, sur le plancher de la sacristie, aux conditions et au prix indiqués dans sa

soumission du 30 janvier 2020.

Le prix s’élève à 10,080.95$, taxes applicables en sus.

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AMÉNAGEMENT DU LIEU DE CULTE

DIVERS TRAVAUX DE MENUISERIE

OCTROI DU CONTRAT À

CONSTRUCTION PATRICE BÉLAIR__


Considérant que pour l’aménagement du lieu de culte dans la

sacristie, il est nécessaire d’effectuer quelques travaux de menuiserie;

Pour ce motif, il est proposé par monsieur Mario Lessard, appuyé par

monsieur André St-Louis et il est résolu d’octroyer à Construction Patrice Bélair,

102, rue du Lièvre, Saint-Alexis-des-Monts, J0K 1V0, le contrat d’effectuer divers

travaux de menuiserie, pour l’aménagement du lieu de culte, dans la sacristie,

lesquels sont décrits dans la soumission 802, en date du 5 février 2020, pour le prix

de 1 834.25$, taxes applicables en sus.

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AMÉNAGEMENT DE LA SACRISTIE EN LIEU DE CULTE

DÉPÔT DU COMPTE-RENDU DU 27 JANVIER 2020_____

Dépôt du compte-rendu de la réunion tenue à la sacristie le 27 janvier

2020 à 13h30, concernant l’aménagement de la sacristie en lieu de culte.

Étaient présents : Mesdames Hélène Beaudry, Suzanne St-Onge et

Louise Deschesnes* et messieurs Gilles Bergeron, Serge Dubé, Julio Duran,

Ghislain Lemay, Camil Pelletier, Rodolphe Plourde et Yvon St-Onge.

*Madame Louise Deschesnes était présente à cette rencontre même si elle n’est pas

inscrite dans la liste des présences du compte rendu.


COMPTE-RENDU SECTEUR « SANTÉ ET BIEN-ÊTRE DES CITOYENS »

Monsieur Mario Lessard, conseiller répondant du secteur «Santé et

bien-être des citoyens» a signalé que des logements étaient disponibles à l’Office

municipal d’habitation de Saint-Paulin.


COMPTE-RENDU SECTEUR « AMÉNAGEMENT, URBANISME ET

ZONAGE »______________________________________________ ___

Monsieur André St-Louis, conseiller répondant du secteur

«Aménagement, urbanisme et zonage» a signalé que le Comité consultatif

d’urbanisme se réunira prochainement pour étudier les modifications a apporté aux

règlements d’urbanisme.

CENTRE MULTISERVICE RÉAL-U.-GUIMOND

ACHAT ET INSTALLATION D’UNE BOÎTE AUX LETTRES INTÉRIEURE

POUR LES ORGANISMES UTILISATEURS DE LA BÂTISSE_____________


Considérant que pour faciliter la livraison du courrier aux organismes

utilisateurs au Centre multiservice Réal-U.-Guimond, 3051, rue Bergeron Saint-

Paulin, J0K 3G0, depuis le déménagement du bureau municipal, il est recommandé

d’installer une boîte aux lettres intérieure, dans le vestibule avant de l’immeuble;

Pour ce motif, il est proposé par monsieur Jacques Frappier, appuyé

par madame Claire Boucher et il est résolu d’autoriser la direction générale à acheter

une boîte aux lettres intérieure et de la faire installer dans le vestibule avant du

Centre multiservice Réal-U.-Guimond.

Les coûts pour l’achat et l’installation sont environ 300 $.

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COMPTE-RENDU SECTEUR « CULTURE ET LOISIRS »

Monsieur Jacques Frappier, conseiller répondant du secteur «Loisirs

et culture» a fait part d’une correspondance de madame France René, directrice

générale du Réseau Biblio du Centre-du-Québec, de Lanaudière et de la Mauricie, en

date du 27 janvier 2020, dans le cadre d’une nouvelle technologie numérique qu’un

casque de réalité virtuelle a été remis gracieusement à chaque bibliothèque.

PAROLE AU PUBLIC

Il n’y a eu aucune intervention.

LEVÉE DE LA SÉANCE


Il est proposé par monsieur Mario Lessard, appuyé par madame Claire

Boucher, et il est résolu que la séance soit levée. Il est 20h15.

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Signé :___________________________ maire

Signé :___________________________ secrétaire-trésorier

Je, Serge Dubé, maire, atteste que la signature du présent procès-

verbal équivaut à la signature par moi de toutes les résolutions qu’il contient au

sens de l’article 142 (2) du Code municipal.

Signé :___________________________maire

Documents

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-PAULIN€¦ · PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-PAULIN À une séance ordinaire du conseil municipal de la municipalité de Saint-Paulin,