Prparation dtudes de conception, de plans et devis et surveillance de travaux en architecture du paysage

contrat excution sur demandeDE SERVICES PROFESSIONNELS

PRPARATION DTUDES DE CONCEPTION, DE PLANS ET DEVISComment by Service des normes et des documents contractuels: Le texte apparaissant au devis actuel na pas t rvis depuis le 30 juillet 2014 lexception des modifications suivantes : arrimage avec la dernire dition du Guide de prparation des devis de services professionnels (22 juin 2016), actualisation la dnomination du Ministre (14 juillet 2016), et retrait de larticle Rfrences budgtaires (23 septembre 2016).ET SURVEILLANCE DE TRAVAUX EN architecture du paysage

Dossier no:

XXXX-XX-XXXX

Direction :

XXX

TABLE DES MATIRES

1.NUMRO DU dossier3

2.Objet du contrat3

3.Localisation3

4.mandat4

4.1description du mandat4

4.2Plan de travail4

4.3tudes de conception4

4.4Plans et devis4

4.5Surveillance des travaux4

4.6Biens livrables4

4.6.1Plan de travail4

4.6.2tudes de conception4

4.6.3Plans et devis5

4.6.4Surveillance des travaux5

4.7Runions5

5.Rfrences bibliographiques5

6.Ressources matrielles5

6.1Matriel fourni par le prestataire de services5

6.2Matriel et documents fournis par le Ministre6

7.Ressources humaines6

7.1Charg de projet6

7.2quipe6

8.Rmunration7

8.1Mode de rmunration7

8.2Modalits de paiement7

9.Dure du contrat7

10.Signature et date du devis7

Annexe 1 Bordereau des quantits et des prix10

Le prsent document est utilis pour lengagement dun prestataire de services afin de raliser des tudes de conception, des relevs et des analyses, de produire des documents dappels doffres et deffectuer, au besoin, une surveillance de chantier en architecture du paysage. Le titre du devis doit tre modifi selon que le contrat inclut ou non la surveillance des travaux.

Il constitue un aide-mmoire pour le concepteur du devis. Il ne doit pas tre utilis dans son intgralit sans une lecture et une adaptation au contexte des travaux. Au besoin, certains textes proposs doivent tre modifis ou retirs, alors que des textes adapts aux particularits des travaux doivent tre rdigs et ajouts au devis.Comment by tdotsenko: Assurez-vous que vous avez coch loption Texte masqu que lon retrouve dans Fichier/Options/Affichage/Toujours afficher ces marques de mise en forme lcran de Word 2010. Pour les versions antrieures, utilisez Outil/Options/Affichage/Marques de format de Word 2003. Sinon les textes dinstructions au concepteur du devis ne seront pas visibles.Il est suggr de prendre connaissance de larticle sur lutilisation dun devis type (Info-Normes n4, automne 2012).Pour faire disparatre ce commentaire lors de l'impression de la version finale, slectionnez Rvision/Suivi/Final au menu de Word 2010.

Ce devis est un complment du Cahier des charges et devis gnraux - Services professionnels (CCDG). moins dindication contraire, toute rfrence aux documents contractuels constitue un renvoi ldition en vigueur la date de louverture de soumission.

Le concepteur doit prendre en considration les outils suivants lors de la rdaction de son devis:

Les zones de texte bleu sur fond gris constituent des instructions au charg de projet et napparaissent pas dans le devis final.

Les champs surligns en jaune doivent tre remplis selon les particularits du contrat.

Le texte entour de la bordure bleue est optionnel.

Pour retirer la bordure bleue de loption choisie, slectionnez le paragraphe, cliquez sur Accueil/Paragraphe/Toutes les bordures et trame . Pour les versions antrieures, cliquez sur Format dans la barre doutils en haut de la page puis sur Bordure et trame de Word 2003.

Pour imprimer la version finale, veuillez-vous assurer que loption Imprimer le texte masqu est dcoche dans Fichier/Options/Affichage/Options dimpression , sinon les zones grises simprimeront. Pour les versions antrieures, loption se trouve dans Outils/Options/Impression dans Word 2003.

NUMRO DU dossier

Le prsent contrat est inscrit au Systme ministriel de suivi des informations contractuelles (systme SIC) sous le numro de dossier suivant: XXXX XX XXXX.

Objet du contrat

Le contrat vise la ralisation sur demande de mandats en architecture de paysage pour la prparation de projets relatifs aux infrastructures routires en conformit avec les exigences du Cahier des charges et devis gnraux de services professionnels (CCDG) dition 20xx.

Pour chacun de ces mandats, le prestataire de services doit raliser des relevs, des analyses, des concepts, des documents dappels doffres en architecture du paysage et la surveillance lors de la construction pour le volet Architecture du paysage.

Le contrat vise la ralisation de plusieurs mandats. Les diverses tapes doivent tre ralises en conformit avec les mthodes, les normes, les procdures et les directives du Ministre.

Localisation

Les services du prestataire de services sont retenus pour le territoire correspondant aux municipalits rgionales de comt suivantes: XXX, XXX, pour celui de la ville de XXX et faisant partie de la circonscription lectorale provinciale de XXX, rgion administrative de XXX.

Ajouter les plans de localisation en annexe.

Les plans de localisation sont joints lannexe XXX.

mandatdescription du mandatPlan de travail

Le prestataire de services doit fournir un plan de travail au Ministre conformment la section Architecture du paysage du CCDG.

Ajuster et adapter au projet si requis.

tudes de conception

Le prestataire de services doit prparer des concepts conformment la section Architecture du paysage du CCDG. Une attention particulire doit tre accorde la prsentation graphique (esquisses, croquis, perspectives, simulations virtuelles, etc.) de ses analyses et tudes afin den faciliter la comprhension. Le tout doit tre accompagn dun texte explicatif sous la forme dun rapport et dune estimation des cots.

Plans et devis

Pour chaque mandat, le prestataire de services doit prparer les plans et devis conformment la section Architecture du paysage du CCDG.

Ajouter larticle suivant au besoin.

Surveillance des travaux

La surveillance des travaux doit tre ralise conformment la section Architecture du paysage du CCDG et consiste (ajuster et adapter au projet si requis):

XXX.

Biens livrables

Le prestataire de services doit produire et transmettre au Ministre les biens livrables conformment la section Architecture du paysage du CCDG.

Afin de prparer toute la documentation, le prestataire de services doit suivre lInstruction technique IT126.1 sur le montage et la numrotation des documents contractuels fournis au prestataire de services par le Ministre lors de la runion de dmarrage du projet.

En regard du mandat dfini par le prsent devis, le prestataire de services doit excuter les actions dcrites dans les paragraphes qui suivent.

Plan de travail

Le prestataire de services doit transmettre au Ministre son plan de travail dans les dlais fixs conformment la section Architecture du paysage du CCDG.

Ajuster et adapter au projet si requis.

tudes de conception

Le prestataire de services doit produire les livrables comme spcifi dans la section Architecture du paysage du CCDG.

Ajuster et adapter au projet si requis, les livrables des tudes de conception que le prestataire de services doit fournir au Ministre.

Le prestataire de services doit produire les biens livrables et les remettre XX semaines aprs avoir reu l'autorisation de commencer les travaux.

Plans et devis

Le prestataire de services doit fournir au Ministre un original reproductible sign et scell et deux copies papier des documents dappels doffres (plans, devis et bordereaux destimation) et deux copies lectroniques sur CD, y compris une version en format PDF des documents produits en respectant les exigences suivantes (ajuster et adapter au projet si requis):

les biens livrables doivent tre termins et remis XX semaines aprs que le prestataire de services ait reu l'autorisation de commencer les travaux;

XXX.

Ajouter larticle suivant au besoin.

Surveillance des travaux

Le prestataire de services doit remettre au Ministre au plus tard 60 jours suivant la rception des travaux, les documents de la ralisation du contrat conformment la section Architecture du paysage du CCDG.

(Ajuster et adapter au projet si requis):

XXX.

Runions

Pour prsenter les travaux excuts et assurer le bon droulement de chaque mandat, le prestataire de services doit prvoir des runions conformment la section Architecture du paysage du CCDG.

Rfrences bibliographiques

En plus des exigences prvues dans la section Architecture du paysage du CCDG, le prestataire de services doit se procurer ses frais les documents de rfrence suivants pour la ralisation du mandat:

(ajuster et adapter au projet au besoin):

XXX.

Ressources matriellesMatriel fourni par le prestataire de services

Le prestataire de services doit fournir tout lquipement ncessaire lexcution des contrats conformment la section Architecture du paysage du CCDG.

Ajuster et adapter au projet si requis.

Matriel et documents fournis par le Ministre

Le prestataire de services doit remettre au Ministre tous documents fournis par le Ministre (cartes, photographies ariennes, etc.) conformment la section Architecture du paysage du CCDG.

Ajuster et adapter au projet si requis

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