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Présentation de la Structure
et Références
Hélène MORNAND-Thérèse JANIN-Denis SCHENIRER
Dressé en janvier 2014
4, avenue de la Découverte Parc Technologique de la Toison d'Or
21000 DIJON
Bureau secondaire 7, rue Félix Léchenet - 21120 IS-SUR-TILLE
Téléphone: 03 80 95 08 02
BORNAGE – URBANISME – COPROPRIETE – DIVISION FONCIERE – BUREAU
D'ETUDES VRD – EXPERTISES – AMENAGEMENT FONCIER – TOPOGRAPHIE SCP
MORNAND-JANIN-SCHENIRER au capital de 1 842 000 € - RCS de DIJON -
SIREN : 509 304 457 - N° d’inscription à l’Ordre : 2009A100001
Membre d’une association agréée, acceptant le règlement des
honoraires par chèque. Banque Crédit Agricole de Champagne
Bourgogne - N° 11006 21029 52113037156 59
Téléphone : 03 80 74 11 99 Télécopie : 03 80 70 00 72 Courriel :
[email protected]
Détenteurs des archives des Cabinets de Messieurs OLIER, RUINET
et SOULARD
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Structure et Moyens du Cabinet
Hélène MORNAND-Thérèse JANIN-Denis SCHENIRER
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LES ASSOCIES
Hélène MORNAND
Diplôme d'Ingénieur Ecole Supérieure des Géomètres et
Topographes en 1993 D.E.S.S. "Espace Rural et Environnement" à
DIJON en 1994 Associée dans la S.C.P. MORNAND—MORNAND depuis le
20/01/1999 Inscrite à l'Ordre des Géomètres-Experts en 1999 sous le
n°4902.
Née le 9 mai 1968. Thérèse JANIN
Diplôme de l'Institut de Géomètres et Topographes à EVRY en
1987. Diplôme de Géomètre-Expert D.P.L.G. en 1989. Crée le cabinet
SCP JANIN SCHENIRER au 4, rue de Colmar à DIJON. Inscrite à l'Ordre
des Géomètres-Experts en 1990 sous le n°4459.
Née le 16 mars 1962. Denis SCHENIRER
Diplôme de l'Institut de Géomètres et Topographes à EVRY en
1987. Diplôme de Géomètre-Expert D.P.L.G. en 1989. Crée le cabinet
SCP JANIN SCHENIRER au 4, rue de Colmar à DIJON. Inscrit à l'Ordre
des Géomètres-Experts en 1990 sous le n°4460.
Né le 16 octobre 1961.
EFFECTIF DU CABINET ET QUALIFICATION
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Issue du rapprochement des deux cabinets de Géomètres-Experts
SCP Hubert MOR-NAND - Hélène MORNAND et SCP Thérèse JANIN - Denis
SCHENIRER, la SCP MOR-NAND - JANIN - SCHENIRER a été créée en 2009
et est située au 4 avenue de la Dé-couverte à Dijon. Forte des
compétences et des expériences des deux cabinets, des trois
Géomètres-Experts associés et de leur équipe de collaborateurs, la
SCP MORNAND-JANIN- SCHE-NIRER permet de proposer des activités
diverses, telles que les activités traditionnelles du métier de
géomètre-expert (bornage, division, plans topographique et
d’intérieur, cer-tification de surfaces, copropriété, division en
volumes...), ainsi que des activités tour-nées vers l’urbanisme et
l’ingénierie avec une large prépondérance pour les opérations de
lotissement ou d’Association Foncière Urbaine (libre ou autorisée),
ainsi que les opé-rations d’aménagement et/ou de réhabilitation de
voirie.
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LES COLLABORATEURS :
3 Ingénieurs Géomètres de 1 à 10 ans d’ancienneté 7 Techniciens
Géomètres de 6 à 21 ans d’ancienneté 2 Technicien Géomètre VRD de
10 ans d’ancienneté 1 Dessinateur DAO de 18 ans d’ancienneté 2
Assistants Technicien Géomètre de 11 ans d’ancienneté 1 Secrétaire
1 Comptable
ORGANISMES PROFESSIONNELS :
• Ordre des Géomètres-Experts : La SCP MORNAND-JANIN-SCHENIRER
est ins-crite à l’Ordre Des Géomètres-Experts sous le numéro
2009A100001
• Chambre Départementale des Géomètres-Experts de la Côte d’Or •
Syndicat National des Géomètres-Experts Remembreurs et des
Aménageurs Ru-
raux. • Atelier Régional d’Urbanisme des Géomètres-Experts de la
Région de DIJON.
AGREMENTS
• Aménagement foncier • Cadastre • Triangulation
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MATERIEL A DISPOSITION
MATERIEL TOPOGRAPHIQUE :
• 1 GPS LEICA 1200 Compatible réseau TERIA • 1 GPS LEICA GS 12
Compatible réseaux TERIA et GLONASS • 1 GPS bi fréquence temps
réel, LEICA SR 530 • 1 station robotisée LEICA TPS 1100 • 1 station
robotisée LEICA 1200 • 1 station totale GEODIMETER 600 • 1 niveau
numérique LEICA DNA 03 • 3 distancemètres LEICA "DISTO" à pointeur
infrarouge • 3 paires de radio portatives MATERIEL INFORMATIQUE en
réseau : Réseau DAO / CAO : • 10 postes DAO équipés AUTOCAD
complétés avec COVADIS • 1 poste DAO remembrement équipé du
progiciel remembrement INTEGREM • 2 traceurs HP AO + couleur • 2
copieurs couleur multifonctions • appareils photo numériques
Bureautique • 18 postes LOGICIELS : • 10 licences AUTOCAD – MAP
Version 2013 sous windows 7 Professionnel • 10 licences
COVADIS-TOPO Version 13 • Logiciels Microsoft Office • 2 licences
logiciel INTEGREM VEHICULES DE TERRAIN: • 1 Peugeot Expert aménagé
• 3 Peugeot Partner aménagés • 1 Clio société aménagée
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STRUCTURE ADMINISTRATIVE ET FINANCIERE
SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE (SCP) MORNAND-JANIN-SCHENIRER : •
Siège social : 4 Avenue de la Découverte à Dijon (21000)
• Bureau annexe : 7 Rue Félix Léchenet à Is-sur-Tille
(21120)
• N° d’inscription à l’Ordre des GE : 2009 A1 00001
• Capital social : 1 842 000 €
• Registre du Commerce et des Sociétés de Dijon ⇒ SIREN : 509
304 457 ⇒ SIRET : 509 304 457 00013 ⇒ N° TVA IntraCommunautaire :
FR 355 093 044 57
• Banque Crédit Agricole de Champagne Bourgogne - Agence Victor
Hugo Compte n°11006 21029 52113037156 59
2011 2012 2013
Chiffre d'Affaire global 1 581 518 1 505 090 € 1 409 570 €
Foncier 665 817 € 42,1 % 568 937 € 37,8 % 547 437 € 38,8 %
Topographie et implantation
209 280 € 13,2 % 231 015 € 15,4 % 272 597 € 19,4 %
Aménagement urbain Urbanisme opérationnel
252 715 € 16,0 % 333 794 € 22,3 % 267 733€ 19 %
Ingénierie VRD 226 995 € 14,4 % 104 256 € 6,9 % 140 637 € 10
%
Copropriété et Division en volumes
189 517 € 12,0 % 238 084 € 15,8 % 179 140 € 12,7 %
Aménagement rural 18 239 € 1,1 % 15 520 € 1,0 % 0 € 0 %
Expertise 18 955 € 1,2 % 13 484 € 0,8 % 2 026 € 0,1 %
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Hélène MORNAND-Thérèse JANIN-Denis SCHENIRER
ACTIVITES DU CABINET
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TOPOGRAPHIE - Levés topographiques très divers et de toute
importance, avec nivellement. - Profils en long et en travers. -
Implantations : * d'ouvrages, * d'immeubles, * de voiries, * de
pieux de fondations, sondages... - Levés d'architecture : plans
précis de tous les niveaux d'un immeuble à transformer.
Coupes et façades de cet immeuble. Ces plans sont utilisés par
le concepteur pour l'étude de son projet.
- Plans des réseaux enterrés. Recherches et repérages de ces
réseaux. Levés topographiques et mise en base de données
informatiques.
- Cubature : détermination des volumes extraits de carrières,
sablières...
MISSIONS FONCIERES - Bornages amiables avec procès-verbaux
signés par les propriétaires voisins. - Plans de propriété régulier
avec définition des limites de propriété. - Divisions de propriétés
avec document de modification du parcellaire cadastral. - Dossiers
de délimitation du Domaine Public Autoroutier Concédé pour le
compte de la S.A.P.R.R. - Négociations pour acquisitions de terrain
par les collectivités. Rédaction et publication des actes
administratifs. - Dossiers d'acquisitions foncières par les
collectivités : * plans parcellaires, * états parcellaires, *
recherche des propriétaires réels et ayants-droits, * négociation
pour les acquisitions. - Dossiers similaires pour création de
servitudes de protection autour des captages d'eau potable.
EXPERTISE AMIABLE ET JUDICIAIRE - Expertises judiciaires :
bornages, délimitations, cours communes, droits de passage,
mitoyenneté, jours, vues…
COPROPRIETE—DIVISION EN VOLUME
- Copropriété (immeubles existants ou en VEFA) : * plan de masse
de la propriété,
* plans des appartements, caves, garages, greniers, parties
communes... * état descriptif de division en lots, * calculs des
tantièmes de parties communes et des tantièmes de charges communes
et particulières, - Divisions en volumes : * Etablissement des
états descriptif de division en volume * Plan de division , coupes,
* Rédaction du Plan des Servitudes
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URBANISME ET AMENAGEMENT URBAIN - Lotissements pour habitations
et zones artisanales ou commerciales : * préparation du projet, *
conception urbanistique, * programme et plan des travaux, détail
estimatif, bordereau de prix, * dossier de Permis d’Aménager. -
Association Foncière Urbaine Libre ou Autorisée * montage de
l’opération, * conception urbanistique * gestion financière,
comptabilité, - Dossiers de réalisation de ZAC * concertation
préalable, * dossier de création : périmètre, étude d'impact, *
plan d'Aménagement de Zone (PAZ), * règlement d'Aménagement de Zone
(RAZ), * dossier de réalisation, * cahier des charges de cessions
de terrain. - Etudes de faisabilité Pour lotissement et zones
d'activités .... * analyse du site, * définition des contraintes
techniques, * projet d'aménagement général, * scénarios
économiques. - Etudes de PLU pour des communes de Côte d'Or -
Diagnostics de circulation et projets d'aménagement de traverses de
villages sur les
Routes Départementales : * comptages des véhicules, * vitesses
et mouvements tournants, * enquête auprès des riverains, * projet
d'aménagement, * estimatif du coût, * dossier de consultation des
entreprises.
AMENAGEMENT RURAL - Remembrements ruraux en Côte d'Or. Activité
depuis 1968 : 32 opérations concer-
nant 43 communes de Côte d'Or pour 25 952 hectares. - Pré-études
d'aménagement foncier sur les territoires de 9 communes de Côte
d'Or. - Maîtrise d’œuvre pour la réalisation des travaux connexes -
Plans pour drainages agricoles. - Dossiers de demande de permis
miniers, d'ouverture de sablières et de carrières.
TRAVAUX AUTOROUTIERS
- Missions d'implantation, de contrôle, de métré et de
récolement lors de la réalisation des différentes couches
constitutives de chaussée d'autoroutes.
- Missions identiques pour l'aménagement d'aires de repos ou
d'aires de services.
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MAITRISE-D'OEUVRE / INGENIERIE - Missions d'ingénierie pour la
réalisation des V.R.D. (Voirie et Réseaux Divers) dans les
lotissements et zones d'activités :
* conception du projet, consultation des entreprises, aide au
choix des entre-prises, contrôle général des travaux, réception des
travaux, plans des ouvrages exécutés.
- Missions d'ingénierie pour la réalisation de V.R.D. à la
demande des architectes dans le
cadre d'opérations immobilières, groupements d'habitations,
immeubles. - Missions d'ingénierie pour la réalisation de pistes
d'athlétisme à revêtement souple, pla
teaux sportifs, voiries, parkings, réseaux divers (amélioration
ou création) dans plusieurs lycées de la Région Bourgogne.
- Missions d'ingénierie pour la réalisation des travaux de
voirie au sein des communes : traversée de villages, aménagement de
parkings, place de village, marché de réfection de voirie,
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REFERENCES DU CABINET
Hélène MORNAND-Thérèse JANIN-Denis SCHENIRER
Missions
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EN TOPOGRAPHIE
Pour le Conseil Général de la Côte d'Or
- Plan de la cité administrative Delaborde.
- Plans d'intérieur avant aménagement de tous les niveaux de la
future Cité Administrative du Département, rue Joseph Tissot à
DIJON.
- Plans des façades de la D.D.A.S.S., rue Nicolas Berthot à
DIJON.
- Plan de l'ensemble des bâtiments et installations de la
D.D.E., rue de Mulhouse.
- Plan de la gendarmerie à ARC-SUR-TILLE et à DIJON, rue de
Metz.
- Plan pour le futur C.D.I.S. à AHUY.
- Plans d'intérieurs du bâtiment annexe de la Préfecture, 14,
rue de la Préfecture.
- Plans des traverses de LONGECOURT-EN-PLAINE, et
THOREY-EN-PLAINE (RD n°968), MAGNY-SUR-TILLE et IZIER (RD n°109),
ROUVRES-EN-PLAINE (RD n°31), BEZE (RD n°959), MIREBEAU-SUR-BEZE (RD
n°970).
- Plan du site ALESIA
- Plan en 3D avec nouvelle charte 21, RD 976 traverse de
PONCEY-SUR-L'IGNON (0,8 km) - Plan en 3D avec nouvelle charte 21,
RD 959 entre BENEUVRE et GRANCEY-LE- CHÂTEAU (5 kms)
Pour le Conseil Régional de Bourgogne
- Plan général de l'ensemble du lycée du Castel (9ha).
- Plan du lycée Agricole de PLOMBIERES-LES-DIJON.
- Plan général de l'ensemble du lycée "Pierre et Marie Curie" à
SENS.
- Plan partiel du lycée Agricole "La Brosse" à AUXERRE.
- Plan général des lycées "Cassin", "Lamartine" et Hôtelier à
MACON.
- Plan partiel des lycées N. Niepce" et "L.E.P. Auto" à
CHALON-SUR-SAONE.
- Plan des lycées "Marcs d'Or" I et II à DIJON.
- Plan partiel du lycée "Carnot" à DIJON.
Pour la D.D.T.
- Plan du carrefour de la RN 74 avec la rocade Est.
- Plan partiel de la déviation de PLOMBIERES.
- Plan de l'avenue Raymond Poincaré à DIJON.
- Plan de l'emprise des bureaux du SIVOM de SAINT-JEAN-DE-LOSNE
à ECHENON.
- Plan topographique partiel de la Maison de Retraite de
SAINT-JEAN-DE-LOSNE.
- Plan et étude des alignements des rues du village
d'EPERNAY-SOUS-GEVREY.
Pour la D.D.A.
- Plan topographique de 500 ha pour étude d'une retenue d'eau à
SAINT-MARTIN-DE-LA-MER (actuel lac de CHAMBOUX). 45 000 m de
profils en long et en travers pour étude d'aménagement de
rivières.
Pour la C.U.M.A. de NUITS-SAINT-GEORGES
- Plan topographique sur plusieurs milliers d'hectares en
parcelles éparses pour les projets de drai-nage.
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Pour les promoteurs et les entreprises
- Plan topographique pour SNI : HYACINTHE VINCENT - Dijon
8ha
- Plans topographiques préalables à des aménagements urbains
(plus de 10 ha) : Les allées du Château, Le Clos Saint-Sauveur,
Excellence 2000 à CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR, Les Croille-rans à
DAIX.
- Plans topographiques des emprises et des abords pour les
opérations de divers promoteurs (SEGER, ESPACE 2, VOISIN,
BOUYGUES-IMMOBILIER, …)
- Avant les travaux de construction, implantations des immeubles
et des fondations spéciales.
- Implantations et relevés en X, Y et Z de sondages sur le site
de diverses autoroutes.
- Implantation d'environ 100 pavillons par an et de 20 à 30
immeubles collectifs.
- Plan topographique sur le circuit automobile
Dijon-Prenois.
Pour S.A.P.R.R. - SCETAUROUTE
- Plans topographiques au 1/1000 :
* des aires de services de : LES ACHERES, VENOY, SOLEIL LEVANT,
LES CHERES ; * des aires de repos de : LA GARENNE, SONVILLE, LE
CHAIGNOT, LA REPOTTE, LE CUR-
NEY, LA LOYERE
sur l'autoroute A6 pour les études d'aménagements
complémentaires
- Plans réguliers des 26 accès de service de l'autoroute
A31.
- Recherches préalables et plan de récolement complet au Centre
d'Entretien de TIL-CHATEL.
- Plans topographiques pour les projets de zones d'emprunt à
ARC-SUR-TILLE, LES MAILLYS.
- Contrôle par procédé GPS (Global Positionning System) de la
polygonale de base de l'A39, DI-JON-DOLE.
- Relevé topographique et plans des bâtiments, plans de façades
du siège à Dijon.
• Délimitation du Domaine Public Autoroutier Concédé (DPAC)
* sur l’A39 de Dijon (21) à Condal (71), sur l’A31 de Beaune à
Dijon et de Selongey à Ormancey.
* sur l’A432 (Isère, Rhône, Ain), de Thil (01) à
Saint-Laurent-de-Mure (69)
* sur l’A36 (DPAC complémentaire) dans le Doubs (Autechaux,
Luxiol, Vieilley), dans le Jura (Louvatange, Ranchot), dans le
Haut-Rhin (Lutterbach, Morschwiller-le-Bas) et dans le territoire
de Belfort (Larivière, Menoncourt, Bethonvilliers)
• Rédaction d’Actes de transfert de domanialité entre SAPRR et
le Département de la Côte d’Or et diverses communes
• Relevé topographique de bassin de rétention :
* en Côte d’Or : Spoy et Magny-sur-Tille
* en Haute-Marne : Vesvres-sous-Chalancey
Pour les Sociétés d'Economie Mixte : SEMAAD
- Plan d'ensemble de la ZAC Clémenceau-Boudronnée à DIJON
(projets d'Auditorium, Cité des Affaires, Centre des
Congrès...)
- Plan du futur Parc Valmy à DIJON (60 ha)
- Plan d'ensemble de la caserne Junot à Dijon
- Relevé de fouilles archéologiques et plan topographique de la
ZAC Excellence 2000 extension (40 ha) à CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR.
- Plan topographique de la zone d'activité Excellence 2000 à
CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR
- Plan topographique du Quartier AMI à IS-SUR-TILLE et
MARCILLY-SUR-TILLE
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Pour l'Architecte en Chef des Monuments Historiques
Plans topographiques des sites classés monuments historiques
suivants :
- Abbaye de Cîteaux à SAINT-NICOLAS-LES-CITEAUX
- Abbaye de Fontenay à MARMAGNE
- Site des fouilles d'ALISE-SAINTE-REINE (Alésia)
- Site Médiolanum de Mâlain
Pour le Conseil d'Etat Plans topographiques de tous les niveaux
des Tribunaux Administratifs de Dijon et de Besançon en vue de
créer une banque de données informatiques.
Plan d’intérieur pour aménagement du site de la Trésorerie
Générale de Dijon.
MISSIONS FONCIERES
Délimitation des collèges et bornage amiable pour le Conseil
Général de Cote d’Or
Collège DINET à Seurre Diagnostic des servitudes d’urbanisme et
délimitation avec Procès Verbal de
bornage Collège MALRAUX « LES COTEAUX DU SUZON » à Dijon,
Bornage de l’emprise avec Procès-Verbal
de bornage Collège Georges BRASSENS à Brazey en Plaine,
Délimitation, bornage avec Procès Verbal de bornage, Collège Roland
DORGELES à Longvic, Délimitation, Bornage avec Procès-verbal de
bornage
Bornage amiable et contradictoire pour de nombreuses
propriétés:
Opérations de bornage amiable et contradictoire avec les
riverains, rédaction de procès-verbaux de bor-nage, recherche des
origines de propriété, étude des titres, établissement de plans de
propriété.
Dossiers de délimitation du Domaine Public Autoroutier Concédé
sur l'autoroute A31
en Côte d'Or de TIL-CHATEL à VERNOIS-LES-VESVRES (14 km) et de
Gevrey-Chambertin à Til-Châtel (40 km) et en Haute-Marne de
VAL-D'ESMONS à NOIDANT-LES-ROCHEUX (20 km).
Négociations pour acquisitions foncières – Actes
administratifs
Pour mise aux normes : - des RD 954 et 112 entre Aignay-le-Duc
et Beneuvre - de la RD 959 entre Grancey-le-Château et
Recey-sur-Ource
- de la RD 976 entre Saint-Usage et la RN 5 (Champdôtre)
Dossiers principaux de plans et états parcellaires réalisés
* Pour le Conseil Général de la Côte d’Or : - Itinéraire de la
RD 954 - RD 112 entre Aignay-le-Duc et Beneuvre (15 kms environ) -
Itinéraire de la RD 959 entre Recey-sur-Ource et
Grancey-le-Château-Neuvelle (19 kms envi-
ron) - Itinéraire de la RD 976 entre Saint-Usage et la RN 5 (12
kms environ)
- Suppression des alignements dans le village de Drée (110
parcelles) - Suppression des alignements dans le village de Ternant
(65 parcelles)
* Pour la DDE de la Côte d’Or : - Carrefour de la RN 5 avec RD
109 à Fauverney - Aménagement de l’échangeur de Beauregard à
Longvic au carrefour de la Rocade Est de Di-
jon et de la RD 122A - Aménagement de l’accès à Le Fête
Coutivert depuis la RN 81
* Pour la SAPRR : - Aménagement de la 3ème voie sur l’A31 à
Magny-sur-Tille et Fauverney (21) - Aménagement de la 3ème voie sur
l’A31 à Selongey (21)
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EN AMENAGEMENT RURAL
Remembrements ruraux en Côte d’Or des communes suivantes :
Superficie remembrée * PASQUES, 1968/1971 729 ha *
SAINT-SAUVEUR, 1970/1972 681 ha * CIREY-LES-PONTAILLER, 1972/1974
350 ha * AGENCOURT, 1973/1975 419 ha * BONCOURT-LE-BOIS, 1973/1975
382 ha * CORCELLES-LES-CITEAUX, 1975/1976 274 ha * GERLAND,
1975/1977 274 ha * BAUBIGNY secteur des Vignes, 1972/1979 380 ha *
SEURRE, 1977/1979 511 ha * CHAMBLANC, 1977/1979 649 ha * LABRUYERE,
1977/1979 771 ha * GLANON, 1979/1981 152 ha * ARGILLY, 1979/1981 1
365 ha * BEAUMONT-SUR-VINGEANNE, 1981/1983 923 ha * FONTANGY,
1982/1985 1 426 ha * POUILLY-SUR-SAONE, 1984/1985 321 ha *
MEILLY-SUR-ROUVRES/ROUVRES-SOUS-MEILLYS, 1886/1988 1 334 ha *
PAINBLANC, 1986/1988 820 ha *
AUXANT/BESSEY-la-COUR/VEILLY/VIC-des-PRES, 1987/1990 2 162 ha *
VILLEBERNY, 1990/1992 878 ha * CHEVANNAY, 1990/1992 185 ha *
TRECLUN/CHAMPDOTRE/PONT, 1991/1993 1 457 ha * PANGES, 1992/1994 415
ha * BESSEY-EN-CHAUME, 1993/1995 677 ha * BRAZEY-EN-PLAINE,
1995/1997 1 724 ha * AISY-SOUS-THIL, 1995/1997 544 ha * MONTOILLOT,
1998 (Réorganisation Foncière) 607 ha * MONTBARD, 1999/2001 512 ha
* SAINT-APOLLINAIRE/VAROIS-et-CHAIGNOT COUTERNON/ QUETIGNY,
2000/2002 1 017 ha * BISSEY-LA-COTE/COURBAN/LOUESME, 2001/2004 2
903 ha * GEVROLLES (Remembrement), 2002-2005 938 ha * GEVROLLES
(Réorganisation Foncière), 2002-2005 180 ha * NESLE-ET-MASSOULT,
2003-2006 1 325 ha * ETAIS, 2004-2007 831 ha * FLAMMERANS-AUXONNE,
2006 575 ha
Travaux connexes au remembrement :
* Pour le compte d'Associations Foncières et de Communes : -
CHAMPDOTRE-PONT-TRECLUN 336 K€ HT - PANGES 46 K€ HT -
BESSEY-EN-CHAUME 32 K€ HT - AISY-SOUS-THIL 48 K€ HT -
BRAZEY-EN-PLAINE 44 K€ HT - PONT (ouvrage hydraulique) 151 K€ HT -
MONTBARD 117 K€ HT - COUTERNON, QUETIGNY, SAINT-APOLLINAIRE et
VAROIS-et-CHAIGNOT 347 K€ HT - BISSEY-COURBAN-LOUESME 378 K€ HT -
GEVROLLES 288 K€ HT - NESLE-ET-MASSOULT 179 K€ HT - ETAIS 135 K€ HT
- FLAMMERANS-AUXONNE 437 K€HT
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REFERENCES DU CABINET
Hélène MORNAND-Thérèse JANIN-Denis SCHENIRER
Urbanisme et aménagement
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Urbanisme et Aménagement
ZONE D’ACTIVITES : 2007 Zone d’activités du Layer à Genlis Zone
d’activités de la Tille à Genlis 2008 Zone artisanale de Binges : 8
lots - 4 ha 2009 Zone artisanale de Ruffey les Echirey : 13 lots
8ha 2009 Zone artisanale de Mirebeau : LOTISSEMENT A USAGE
d’HABITATION : A.F.U.Libre ou Autorisée: 1998 AFUA Les Tilleuls à
Ruffey les Echirey : 60 lots (915 000 €) 1995 AFUL Le Moisereau à
Couchey : 5 lots Lotissement Le Petit Chemin à Sennecey-les-Dijon :
5 lots Lotissement Le Pré aux Moines 2 à Sennecey-les-Dijon : 6
lots 1995 AFUL Le Moisereau à Couchey : 5 lots 2002 AFUL LA GRANDE
MONTEE à Bretigny—6 lots AFUL La Cendine à Asnières-les-Dijon : 71
lots 2010 AFUL LA RANGEE à Ruffey les Echirey : 28 lots 2011 AFUL
CHAMP BOISSIER—Ruffey les Echirey : 31 lots
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LOTISSEMENT D’HABITATION : 2006 Réaménagement du site URGO à
Dijon Lotissement Les Cheneteaux à Saulon-la-Rue : 34 lots
Lotissement La Platière à Trouhans : 20 lots Permis Groupé de 17
maisons à Bressey-sur-Tille Lotissement Le Clos de la Croix à
Arceau : 21 lots Lotissement Les Lavières à Beaune : 12 lots
Lotissement Le Saint-Jacques à Bligny-sur-Ouche : 26 lots
Lotissement Le Clos Maître Jacques à Brognon : 5 lots Lotissement
Le Clos du Colombier à Fleurey-sur-Ouche : 4 lots Lotissement Le
Clos Rousselot à Levernois : 4 lots 2007 Lotissement Le Pré Closeau
1 et 2 à Belleneuve (Arçon) : 19 lots Lotissement Beau Regard FENAY
: 60 lots Lotissement La Croix Etienne à Fenay : 22 lots
Lotissement Saint Bénigne à Fenay : 21 lots Lotissement Le Clos
Marie à Marsannay-le-Bois : 16 lots Lotissement Les Jardins Barotte
à Arceau : 17 lots Lotissement Les Berges de l’Ignon à Til-Châtel :
15 lots Lotissement Les Savelles à Arceau : 4 lots Lotissement Le
Gourmerault à Arceau : 8 lots 2008 Lotissement Les Rives du Canal à
Bretenière (1ère tranche) : 26 lots lotissement Derrière le
Colombier à Norges : 24 lots Lotissement Les Jardins de la Liotte à
Rouvres-en-Plaine : 17 lots Lotissement Le Clos Saint-Antoine à
Savigny-sous-Malain : 7 lots AFUL La Rangée à Ruffey-les-Echirey :
35 lots Lotissement Le Clos Badan à Agencourt : 9 lots Lotissement
Le Clos des Charmilles à Arc-sur-Tille : 17 lots Lotissement du
Chemin du Pré Versé à Dijon : 5 lots Lotissement Le Domaine du Clos
Mangey à Arc-sur-Tille : 61 lots 2009 Eco-Quartier HYACINTHE
VINCENT (ancien hôpital militaire) à Dijon : 27 lots S.N.I. Espace
Régional de l’Innovation et de l’Entreprenariat (ERIE) à Dijon : 5
îlots SEMAAD Eco-Quartier EPIREY (ancien collège EPIREY) à Dijon :
3 lots VILLEO ZAC Clair Bois à Bressey-sur-Tille AFUL CHAMP
BOISSIER Ruffey-les-Echirey : 31 lots Lotissement L’Orée du Bois à
Remilly-sur-Tille : 28 lots Lotissement Les Jardins de la Liotte II
à Rouvres-en-Plaine : 8 lots Lotissement Les Rochottes à Foncegrive
: 5 lots 2010 Eco Quartier HEUDELET 26 à Dijon Lotissement Communal
Le Pressoir à Bellefond : 20 lots Lotissement Communal Les Coteaux
du Moulin à Bretigny : 14 lots Lotissement La Mare aux Chats à
Ouges : 9 lots Lotissement Les Jardins de Marguerite à
Beire-le-Fort : 3 lots Lotissement Les Rives du Canal à Bretenière
(2ème tranche) : 41 lots Lotissement Le Poirelot Sainte-Elisabeth à
Beire-le-Châtel : 10 lots
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2011 Lotissement Les Vergers à Asnières-les-Dijon : 10 lots
Lotissement Le Pré d’Azur à Barges : 22 lots Lotissement Le Domaine
de Saphyr à Arc-sur-Tille : 11 lots Lotissement Le Clos Mangey Nord
à Arc-sur-Tille : 23 lots Lotissement Les Ficelle à Arceau : 11
lots Lotissement Communal L’Enclos à Broin : 17 lots Lotissement
Les Herbues à Chevannes : 5 lots Lotissement Les Jardins Laligant à
Fénay : 17 lots Lotissement Le Clos de la Noue à Drambon : 3 lots
2012 ECO-QUARTIER 6-20, avenue de Langres à Dijon Lotissement Le
Clos du Château à Longeault : 12 lots Lotissement La Vie des Bois à
Prenois : 7 lots Lotissement Le Clos de la Charme à Prenois : 16
lots Lotissement La Croix Blanche à Fixin : 8 lots Lotissement Dans
les Vignes à Vosne-Romanée : 6 lots 2013 Lotissement Le Clos du
Chêne à ANCEY : 6 lots Lotissement de la Mare à Etaules : 6 lots
Lotissement Le Clos des Carettes à Longecourt-en-Plaine : 21 lots +
2 collectifs Lotissement Les Jardins de Camille à Levernois : 12
lots Lotissement La Chassage à Fénay : 8 lots
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Quelques Esquisses
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cEspace vert
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Département de la Côte d'Or
Architecte-Urbaniste
BET infrastructures
MAYOT&TOUSSAINT
Paysagiste DPLG
Géomètre-Expert
Assistant à la Maîtrise d'Ouvrage
Schéma des circulations
Accès parkings (piétons)escalier + ascenseur
Point de collecte OM(tri sélectif: V, R et OM)
Circulations pompiers,services et poubelles
Accès automobiles auxparkings souterrains
Maître d’Ouvrage : SNI NORD-EST Collaboration pour la
réalisation, au sein d’une équipe pluridisciplinaire, d’un
éco-quartier à forts enjeux en matière d’écologie urbaine,
d’aménagement durable et de quali-té architecturale. Opération
d’aménagement comprenant : • 25 lots et 2 îlots subdivisibles
destinés à
recevoir un ensemble d'habitation (collectif, intermédiaire ou
individuel) avec commerces,
• 4 parkings souterrains permettant d’inter-dire la circulation
des véhicules privés au sein de l’éco-quartier.
Emprise de l’opération : 82 000 m² SHON maximale : 26 000 m² 532
logements (moitié de locatif social)
EcoQuartier Hyacinthe Vincent à Dijon
Equipe : SCP MJS, Géomètres-Experts Coordonnateurs -TRIA
Architecte -Cabinet MERLIN, Ingénierie -M. MAYOT Paysagiste
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Maître d’Ouvrage : SEMAAD Collaboration pour la réalisation, au
sein d’une équipe pluridisciplinaire, d’un éco-quartier ayant pour
ambition un point d’appui du développement économique de l’Est
Dijonnais. Réalisation de 5 îlots constructibles pour les activités
d’innovation et de développement technologique. Choix
environnementaux forts : • Priorité aux mobilités douces, •
Récupération des eaux pluviales, • Bâtiments BBC, • Production
d’énergie renouve-
lable (panneaux solaires sur par-kings), ….
Emprise de l’opération : 35 000 m² SHON maximale : 26 000 m²
Espace Régional de l'Innovation et de l'Entreprenariat à
Dijon
Equipe : SCP MJS, Géomètres-Experts Coordonnateurs –MONA LISA
Architecte –SAUNIER&ASSOCIES, Ingénierie
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Maître d’Ouvrage : VILLEO Réalisation, en équipe
pluridisci-plaire, d’un éco-quartier faisant par-tie intégrante du
programme de ré-novation urbaine du quartier des Grésilles.
Opération de 3 lots destinés à rece-voir un ensemble d'habitation
collec-tive. • Gestion de l’orientation et de la
volumétrie des bâtiments, • Disposition des bâtiments dans
un espace ouvert et verdoyant, facilitant ainsi les circulations
douces et les échanges entre les habitants,
• Préservation de la végétation existante,
• Gestion des eaux pluviales. Emprise de l’opération : 17 000 m²
SHON maximale : 13 000 m²
EcoQuartier Epirey à Dijon
Equipe : SCP MJS, Géomètres-Experts (foncier, permis d’aménager,
maîtrise d’oeuvre) –EOCITE Architecte -M. LESAGE Paysagiste
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Maître d’Ouvrage : VILLEO Réalisation en équipe
pluridisci-plinaire d’un éco-quartier à proxi-mité du centre ville
de Dijon. Opération comprenant 4 lots destinés à recevoir un
ensemble d'habitation avec commerces et bureaux. • Opération à
caractère urbain
affirmé, • Échappées visuelles Est/
Ouest, • Bâtiments BBC, • Traitement des eaux plu-
viales, • Stationnement véhicules en
sous-sol, • Mixité sociale. Emprise de l’opération : 7 000 m²
SHON maximale : 11 000 m²
EcoQuartier 6-20 Avenue de Langres à Dijon
Equipe : SCP MJS, Géomètres-Experts (foncier, permis d’aménager,
maîtrise d’oeuvre) –A2A Architecte -M. MAYOT Paysagiste
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Rural
Chemin
n° 16
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20
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2322 24
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Zone artisanale
Zone artisanale
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L'Orée du B
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Document non contractuel
Arrété Municipal n° PA 021 521 09 D001
En date du 2 Juin 2009
Sans Echelle
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LOTISSEMENT COMMUNAL DE BEAUREGARD * FENAY *
Chaînage de parpaings en limite de propriété
Travaux en cours de réalisation
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LOTISSEMENT CHAMP NOTAIRE * SOCIETE B.F.C.A. * TART-LE-HAUT
Situation du lotissement sur un point haut
Extension en cours
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AFUL LA CENDINE A ASNIERES-LES-DIJON
LOTISSEMENT LE CLOS DES DUCS A ROUVRES EN PLAINE
Lotissement d’initiative privée de 18 lots répartis en deux
tranches. Travaux de viabilisation en cours de réalisation.
Lotissement privé ayant été réalisé en trois tranches, chacune
respectivement de 27, 24 et 20 lots.
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ZONE D’ACTIVITES DE BEAUREGARD A NORGES-LA-VILLE
LOTISSEMENT LE GRAND PAQUIER A CRIMOLOIS
Lotissement communal de 16 lots réalisé en 2000.
Zone d’activités intercommunale de 4 ilôts subdivisible en 34
lots (commercialisation en cours).
-
REFERENCES DU CABINET
Hélène MORNAND-Thérèse JANIN-Denis SCHENIRER
Maîtrise d’œuvre
-
2002 Programme voirie Saint Apollinaire: réaménagement de la rue
au Maire et de la place devant la Maison des Associations, dans le
bourg ancien.
2003 Programme voirie Saint Apollinaire: réaménagement des rues
au Maire (suite), de la rue de la Cure et de la Gauthier (1ère
tranche), dans le bourg ancien. Aménagement de zones 30 à Dijon
2004 Programme voirie Saint Apollinaire : réaménagement de la rue
Gauthier (2ème tranche), et création d’un parking de 5000 m² pour
le stade de rudby. Aménagement des espaces communs de la
copropriété du 19 rue Bel-Air (Dijon) Réfection du parking MSA sis
Rue de Gray à Dijon
2005 Programme voirie Saint Apollinaire : réfection de trottoirs
et chaussée dans plu- sieurs quartier de la Commune Programme
voirie Binges : réfection de trottoirs (1ère tranche) 2005
Aménagement de la Place Saint-André à Perrigny-les-Dijon en 2006 en
collaboration avec le cabinet d’architecture A2A, de Dijon Création
de 3 nouvelles rues sur l’ancien site URGO, à Dijon, entre les rues
de Jouvence, Charles de Vergennes, et Petitot, pour desservir un
nouveau programme d’habitation Programme voirie Ruffey-les-Echirey
: réfection de la rue de la Grange Brûlée
2006 Programme voirie Saint Apollinaire : aménagement de la rue
Saint-Jean et réfection de trottoirs et chaussée, création d’un
parking de 3000 m² pour une salle de sport (ancien COSEC) Programme
voirie Binges : réfection de trottoirs (2ème tranche)
2007 Programme voirie Fenay (hameau de Domois) : aménagement de
la rue Abbé Chanlon
2008 Programme voirie Fenay (hameau de Domois) : aménagement de
la rue du Creux Moroland et de la rue du Clos Commune de Messigny
et Vantoux : aménagement de la rue du Champs Passavent (Parc
d’activités Recherche et Santé)
2009 Commune de Velars-Sur-Ouche Aménagement de la Place
d’Osburg Echenon Aménagement d’un parking « Les Hautes Pailles »,
Conseil Général 21 Saint Julien Aménagement de la Voie « Creuse »
Aménagement de la rue des Alisiers à Messigny-et-Vantoux
2010 Commune de Ruffey les Echirey : Aménagement de la traversée
du Village et de la Rue des Ecoles. Rénovation AEP ancienne RD 970
à Mantoche (70)
2011 Commune de Fenay (hameau de Fenay) : Projet en cours de
d’études. Aménagement du RD 108 K (rue de l’Eglise) du RD 108 à la
Petite Tuilerie Messigny et Vantoux : Programme voirie 2011 avec
création d’un giratoire entre la Rue des Lavières et la Rue de la
Mare. Saint-Apollinaire Quartier Pré Thomas : Aménagement d’un
parking avec mur de soutènement entre plusieurs copropriété.
Aménagement de la traversée de Ruffey-les-Echirey Extension voirie
ZI Champs Bezançon à Is-sur-Tille
Aménagement voirie
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2012 Etude et aménagement de l’ancienne RN à Norges-la-Ville et
étude d’un parking devant l’école Etude et aménagement de la route
de Fontaine-Française à Varois-et-Chaignot (étude d’une zone à 30)
Aménagement de l’accès à la déchetterie à Mirebeau-sur-Bèze 2013
Programme voirie : réfection des voiries à Messigny-et-Vantoux
Programme voirie de Fénay (Traversée Hameau de Fénay RD ) Création
d’une zone d’activités à Fontaine-Française (4 lots) Aménagement de
la rue de l’Eglise à Fénay Aménagement du nouveau chemin de la
Petite Fin sis route de Dijon à Fénay (RD 108K) Aménagement de la
rue de Barges et de la rue des Romains à Bellefond Aménagement
route de Dijon et route de Langres à Norges-la-Ville Aménagement
rue du Château d’Eau et parking de l’école à Norges-la-Ville
Missions diverses de maîtrise d’Œuvre VRD sur des opérations
d’aménagement immobi-lières privées ou publiques, ZAC,
lotissement...
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Exemples
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Restructuration de la place
Réaménagement de la rue de la Cure
PROGRAMMES VOIRIE * SAINT-APOLLINAIRE
Différenciation de l’affectation des espaces par le choix des
matériaux
Profil réaménagé de la voirie
Détail d’aménagement
Aménagement multi-fonctionnel de la place
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APRES APRES
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AMENAGEMENT de la traversée de FENAY
AMENAGEMENT de la traversée de RUFFEY-LES-ECHIREY Travaux place
de l’Eglise PENDANT avec dalles béton APRES Travaux rue des Ecoles
AVANT
APRES
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Maîtrise d’oeuvre
ZONE D’ACTIVITES - PROGRAMME VOIRIE : 2003 Programme voirie
Saint Apollinaire : réaménagement rues au Maire et Gauthier (152450
€) Aménagement de zones 30 à Dijon 2004 Programme voirie Saint
Apollinaire : réaménagement rue Gauthier (152 450 €) Aménagement
des espaces communs de la copropriété du 19 rue Bel-Air Zone
d’activités Champs Besançon 3 à Is-sur-Tille (217 000 €) Parking
MSA Rue de Gray à Dijon 2005 Programme voirie Ruffey-les-Echirey :
réfection de la rue de la Grande Brûlée 2006 Parc d’activités
Recherche et Santé à Messigny-et-Vantoux : aménagement de 17 lots
2007 Zone d’activités du Layer à Genlis Zone d’activités de la
Tille à Genlis 2009 Zone d’activités Les Nouratons à
Ruffey-les-Echirey Zone d’activités impasse de Trémolois à Selongey
2010 ZAC du Château à Mirebeau-sur-Bèze 2011 ZAC Le Clair Bois à
Bressey-sur-Tille : 54 lots (1ère tranche) 2012 ZAC Le Clair Bois à
Bressey-sur-Tille : 46 lots (2ème tranche) 2013 Création d’une zone
d’activités à Fontaine-Française (4 lots) LOTISSEMENT A USAGE
d’HABITATION : Maîtrise d’Ouvrage Publique : 1992 AFUA Les Tilleuls
à Ruffey les Echirey : 60 lots (915 000 €) 1995 Lotissement La
Fontaine aux Soeurs à Thorey en Plaine : 5 lots 1997 Lotissement Le
Carré au Frêne à Remilly-sur-Tille : 28 lots 1999 Lotissement La
Fontaine à Fénay : 4 lots 2000 Lotissement Le Grand Paquier à
Crimolois : 16 lots (320 791 €) 2001 Lotissement de Beauregard à
Fenay : 32 lots (564 000 €) 2002 Lotissement Les Bocquées à
Bretigny : 3 lots Lotissement La Grande Vigne à Bretigny : 3 lots
2005 Lotissement de Beauregard 2 à Fenay : 32 lots Lotissement La
Grande Quetaine à Barges : 11 lots Lotissement Le Champ des Vignes
à Saulon-la-Rue : 5 lots
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2007 Lotissement Les Savelles à Arceau : 4 lots Lotissement Le
Gourmerault à Arceau : 8 lots 2009 Lotissement L’Orée du Bois à
Remilly-sur-Tille : 28 lots 2011 Lotissement Les Coteaux du Moulin
à Bretigny : 15 lots Lotissement Le Pressoir à Bellefond : 21 lots
2012 Lotissement Les Vergers à Asnières-les-Dijon : 10 lots
Maîtrise d’Ouvrage Privée : 1991 Lotissement Les Charmes Dorain I à
Sennecey-les-Dijon : 45 lots 1993 Lotissement du Moulin à Rouvres
en Plaine : 14 lots 1994 Lotissement Le Clos des Vignes à Norges la
Ville : 30 lots 1995 AFUL Le Moisereau à Couchey : 5 lots
Lotissement Le Petit Chemin à Sennecey-les-Dijon : 5 lots
Lotissement Le Pré aux Moines 2 à Sennecey-les-Dijon : 6 lots 1996
AFUL La Cendine à Asnières-les-Dijon : 71 lots 1997 Lotissement Les
Jardins de Monet à Clénay : 12 lots Lotissement La Cerisaie à
Brétigny : 12 lots Lotissement Le Clos Saint-Fiacre à Couternon :
15 lots 1998 Lotissement Les Remparts à Saulon la Rue : 28 lots
Lotissement La Vigne au Prieur 2 à Tart le Haut : 30 lots
Lotissement Le Village à Savouges : 6 lots 1999 Lotissement Les
Charmes Dorain 2 à Sennecey-les-Dijon : 39 lots Lotissement En
Rateau à Saulon la Rue : 5 lots Lotissement Les Jardins de la
Norges à Norges la Ville : 17 lots Lotissement Les Jardins de
Savigny à Savigny le Sec : 8 lots 2000 Lotissement Champ Notaire 1
à Tart le Haut : 43 lots Lotissement La Cour du Maine à Bessey les
Citeaux : 21 lots Lotissement Les Cottages d’Izeure 1 à Izeure : 10
lots Lotissement du Faubourg à Fontaine Française : 12 lots
Lotissement Le Bois Saint-Jean à Asnières les Dijon : 6 lots
Lotissement En Fin Saint-Jean 2 à Rouvres en Plaine : 9 lots 2001
Lotissement Le Clos des Ducs à Rouvres en Plaine : 18 lots
Lotissement du Moulin à Marcilly sur Tille : 6 lots Lotissement Les
Cottages de la Norges 2 à Clénay : 8 lots Lotissement Le Champ de
Foux à Binges : 8 lots Lotissement Les Grandes Vignes à Epagny : 4
lots Lotissement Les Jardins de la Norges à Clénay : 5 lots 2002
Lotissement Champ Notaire 2 à Tart-le-Haut : 44 lots Lotissement
Les Hauts de la Combe à Velars-sur-Ouche : 15 lots Lotissement Le
Clos de la Tille à Beire-le-Châtel : 26 lots Lotissement LE Sabot
de Vénus à Marcilly-sur-Tille : 5 lots
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Lotissement Le Village de Prenois à Prenois : 5 lots Lotissement
Les Vergers de Saint-Julien à Saint-Julien : 12 lots Lotissement
Rue de la Combe Fauchère à Velars-sur-Ouche : 4 lots Lotissement Le
Jardin d’Emille à Arc-sur-Tille : 7 lots Lotissement La Petite
Charme à Izier : 6 lots Lotissement Les Cottages d’Izeure 4 à
Izeure : 5 lots 2003 Lotissement Le Charmois à Broindon : 10 lots
Lotissement Les Parcs Marie de Bourgogne à Rouvres en Plaine : 8
lots Lotissement Les Jardins de la Norges II à Clénay : 16 lots
Lotissement Les jardins d’Hauterive à Brétigny : 16 lots
Lotissement Le Clos Sainte Lucie à Brétigny : 7 lots Lotissement
Sainte Lucie à Souvans (39) : 8 lots 2004 Lotissement Les Côteaux
de Pellesson à Barges : 25 lots Lotissement à Auxonne : 25 lots
Lotissement Les Rives de l’Etang à Marcilly-sur-Tille : 29 lots
Lotissement Clos Champagne à Brétigny : 18 lots 2005 Lotissement
communal La Grande Quetaine à Barges : 11 lots Lotissement Les
Vignes Rousses à Fenay : 10 lots Lotissement Le Clos du Bas à Ancey
: 8 lots Permis Groupé de 10 maisons à Noiron-sous-Gevrey
Lotissement La Combe Marey à Is-sur-Tille : 8 lots Lotissement Des
Moulins à Til-Châtel : 35 lots 2006 Réaménagement du site URGO à
Dijon Lotissement Les Cheneteaux à Saulon-la-Rue : 34 lots
Lotissement La Platière à Trouhans : 20 lots Permis Groupé de 17
maisons à Bressey-sur-Tille Lotissement Le Chamois à Broindon :10
lots AFUL La Grande Montée à Brétigny : 5 lots Lotissement Le Clos
de la Croix à Arceau : 21 lots Lotissement Les Lavières à Beaune :
12 lots Lotissement Le Saint-Jacques à Bligny-les-Beaune : 26 lots
2007 Lotissements Le Pré Closeau 1 et 2 à Belleneuve : 19 lots
Lotissement La Croix Etienne à Fenay : 22 lots Lotissement Saint
Bénigne à Fenay : 21 lots Lotissement Le Clos Marie à
Marsannay-le-Bois : 16 lots Lotissement Les Berges de l’Ignon à
Til-Châtel : 15 lots 2008 Lotissement Derrière le Colombier à
Norges : 24 lots Lotissement Les Jardins de la Liotte à Rouvres en
Plaine : 17 lots Lotissement Le Clos du Bas : Ancey : 8 lots
Lotissement Le Clos des Charmilles à Arc-sur-Tille : 17 lots
Lotissement Les Rives du Canal à Bretenière : 26 lots (1ère
tranche) Lotissement Le Charmois 2 à Broindon : 6 lots Lotissement
Le Clos Saint-Antoine à Savigny-sous-Malain : 7 lots AFUL La Rangée
à Ruffey-les-Echirey : 35 lots Lotissement Le Clos Badan à
Agencourt : 9 lots Lotissement Le Clos des Charmilles à
Arc-sur-Tille : 17 lots
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- Aménagement du nœud A5/A31 à Ormancey-Mardor (52).
2009 Viabilisation de 6 lots à Brazey-en-Plaine 2010 Lotissement
Les Jardins de Marguerite à Beire-le-Fort : 3 lots Lotissement La
Mare au Chat à Ouges : 9 lots Lotissement Les Rives du Canal à
Bretenières (2ème tranche) 2011 Lotissement du Breuil à Brognon :
18 lots Lotissement Le Clos Mangey Nord 1 à Arc-sur-Tille : 23 lots
Lotissement Le Poirelot Sainte-Elisabeth à Beire-le-Châtel : 10
lots Lotissement Les Jardins Laligant à Fénay : 17 lots Lotissement
L’Orée du Bois à Remilly-sur-Tille : 28 lots Lotissement Les
Coteaux du Moulin à Bretigny : 14 lots Lotissement Le Pressoir à
Bellefond : 20 lots 2012 Lotissement Le Clos Mangey Nord 2 à
Arc-sur-Tille : 14 lots Lotissement Les Jardins de la Liotte 2 à
Rouvres-en-Plaine : 8 lots Lotissement Les Rochottes à Foncegrive :
5 lots Lotissement Les Herbues à Chevannes : 5 lots Lotissement
Dans les Vignes à Vosne-Romanée : 6 lots AFUL Lotissement Champ
Boissier à Ruffey-les-Echirey Viabilisation de 6 lots à Premières
Lotissement Les Vergers à Asnières-les-Dijon : 10 lots Lotissement
L’Enclos à Broin : 17 lots 2013 Lotissement de la Mare à Etaules :
6 lots Lotissement La Vie des Bois à Prenois : 7 lots Lotissement
Le Clos du Château à Longeault : 12 lots Lotissement Les Jardins de
Camille à Levernois : 12 lots Lotissement Le Clos des Carettes à
Longecourt-en-Plaine : 21 lots + 2 collectifs Lotissement La
Chassagne à Fénay : 8 lots
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REFERENCES DU CABINET
Hélène MORNAND-Thérèse JANIN-Denis SCHENIRER
Urbanisme réglementaire
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REVISION DU PLU DE REMILLY-SUR-TILLE
Le Conseil Municipal de Remilly-sur-Tille a décidé, lors de sa
séance du 18 octobre 2002, de nous confier la révision de son Plan
Local d’Urbanisme. Les travaux ont débutés par l’étude de l’état
initial : collecte d’informations diverses, analyses in situ et
rapprochements vers les différentes administra-tions ou personnes
associées concernées.
Analyse du contexte communal Source : Recensement 1999
Analyse topographique Source : IGN 1/25000
Analyse environnementale Source : Protection captage en eau
Analyse urbaine Source : analyse in situ
Analyse architecturale Source : analyse in situ
La SCP JANIN-SCHENIRER développe actuellement l’urbanisme
réglementaire (élaboration ou révision de PLU).
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Hélène MORNAND-Thérèse JANIN-Denis SCHENIRER
REFERENCES DU CABINET
Copropriété et division en volumes
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MISE EN COPROPRIETE : 2003 6 rue Audra à Dijon 51 rue Nicolas
Bornier à Dijon, 3 place de la Délibération à Saint Jean de Losne,
Château de Salmaise, 16 rue de Dijon à Couternon, 54 rue de
Beaumarchais à Dijon, 12 rue Jean Renaud à Dijon, Résidence OPALINE
à Dijon, 58bis boulevard de Troyes à Dijon. 2004 8 place Bossuet à
Dijon Le Cours Saint-Eloi à Dijon 14 et 14bis rue Mathurin Moreau à
Dijon 17 rue de Corcelles à Savouges 64 rue du Val de Saône à
Binges 6-8 rue François Rude à Dijon 25 rue du Petit Potet (Hôtel
Niçaise) à Dijon 36 rue Berbisey et 2A rue du Chaignot à Dijon 12
et 12B rue Notre Dame à Talant 8 place Bossuet (Hôtel Févret de
Saint-Mesmin) à Dijon 6 rue Audra à Dijon 51 rue Nicolas Bornier à
Dijon 11-13 Rue Gassendi à Nuits-saint-Georges 3 place de la
Délibération et 4 rue du Château à Saint-Jean-de-Losne 2005 28 rue
du Lycée à Dijon, 5 rue du Plateau à Plombières-les-Dijon, 17 rue
des Mardors à Couternon, 7bis rue Courtépée à Dijon, 7 rue de la
Chouette et 6 place des Ducs de Bourgogne à Dijon 22 cours du Parc
cet 13 rue Ernest Bailly à Dijon 1 rue Chambrûlard (Résidence des
Carmes) à Langres 16-18 rue des Godrans à Dijon 12 rue d’Ulm et 3
rue Lhomond à Paris (Ve) 100 avenue de la Gare à Gevrey-Chambertin
3 avenue de l’Egalité à Chevigny-saint-Sauveur 6-6bis rue de
Longvic à Dijon 43 rue de Talant à Dijon 9B rue Louis Alphonse
Poitevin à Châlon-sur-Saône 2006 29 rue Bossuet à Dijon 13 place de
la Mairie à Corgoloin 22-24 rue de Beaune à l’Etang-Vergy 1 voie
Romaine à Brétigny 162 rue de la Sambine à Premanon (39) 19 rue
Amiral Roussin à Dijon
COPROPRIETES
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50 avenue Eiffel à Dijon Résidence City-Zen à Dijon (Quartier
Junot) 57 rue du Transvaal à Dijon 4 avenue du Général de Gaulle à
Genlis 8 rue de Dijon à Genlis 6 place Eugène Sirugue et 26 rue
Gassendi à Nuits-saint-Georges 2bis rue Jean Jaurès à Chenôve 13
rue de Vergennes (Les jardins de Luna et Les Terres d’Hélios) à
Dijon 44 rue des Buttes à Dijon 50-50bis rue du Transvaal à Dijon
15 rue Dauphine à Dijon 32-34 rue Monge et 18 rue Cazotte à Dijon
8-10 rue du Stand (Les allées Méridiennes/Les Terrasses de Beaune)
à Beaune 3 rue Lecoulteux à Dijon 15 rue des Frères Montgolfier à
Chenôve 2007 3 rue du Perron à Fontaine-les-Dijon rue du Centre et
ruelle Courcambeck à Poncey-les-Athée 7-9 rue Jean Jaurès à
Is-sur-Tille 7 rue des Mazières à Dijon Les Portes de Valmy 1 et 2
à Dijon 50 avenue du Maréchal Juin (Résidence Le Claridge) à Dôle
12 rue Pierre Joseph Antoine à Dijon 10 route de Gray à Varois et
Chaignot 23 bis rue Auguste Brûlé à Dijon 31 rue des Grands Champs
à Dijon 20 rue Brillat Savarin et 18 rue Ernest Bailly à Dijon 23
rue des Chalands à Quétigny 2 rue des Bégonias et 39 rue des
Péjoces (Résidence LAUTEL) à Dijon 5-7 route de Langres à
Norges-la-Ville 20-22 rue du lieutenant André (Résidence
Saint-Jean) à Châlon-sur-Saône 2008 6 rue Lacordaire à Dijon 17
place d’Armes à Auxonne 74 route Nationale à Vosne-Romanée 42 rue
de Besançon à Dôle 6-6bis rue Jean Jaurès (Les Bergeronnettes) à
Genlis 13 rue du 26ème Dragon à Dijon 6 rue Saint-Etienne à Lyon
(Ve) 35 rue d’Alsace à Beaune 8-12 Grande Rue à Nuits-saint-Georges
23 rue Jeannin à Dijon 32 rue Claude Hoin à Dijon 187-189 avenue
Eiffel à Dijon 13 rue du Docteur Quignard à Dijon 17 rue Neuve
Bergère à Dijon Résidence Les Jardins d’Alix à Dijon (La
Providence) 4 rue en Clairvot à Saint-Apollinaire 8-10 Rue de
Genlis à Arc-sur-Tille 18 rue de l’Arquebuse à Dijon 17-19 rue du
Chapeau Rouge (volume n°2) à Dijon
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COPROPRIETES 2009 34 rue Piron à Dijon 60 avenue du Maréchal
Lyautey à Dijon 8 voie de Norges à Asnières-les-Dijon 8 rue Davot à
Auxonne 10-12 rue du Bourg à Auxonne 25 chemin du Fort de la Motte
Giron à Dijon Marbotte-Plaza à Dijon (cité des affaires) 30 rue du
Lycée à Dijon 10 rue de Tivoli à Dijon Rue Elsa Triolet (résidence
de bureaux Le 255) à Dijon (Valmy) 2 rue de Dijon à
Ruffey-les-Echirey Résidence Les Cyclades à Saint-Apollinaire (ZAC
Pré Thomas) 12 rue des Buttes à Dijon Caisse d’Epargne de Champagne
Bourgogne (relevé de 40 agences avec logements et du siège
administratif de Dijon) 2010 Icade-Capri - Le Chrystal Monge
114-122 rue Monge à Dijon 25 rue Dominique Ancenot à Is sur Tille
Le Prieuré Victor Hugo rue Victor Hugo à Gray Promogim résidence
PAYS 142 lots principaux et 143 secondaires Villéo Pré Clothilde 48
lots principaux 54 lots secondaires Villéo Le Patio Montmuzard 30
lots principaux,; 30 lots secondaires Nexity Georges Allée vert
cerise 92 lots principaux et 92 lots secondaires Qunitet—Verlaine
Plazza 104 lots principaux et 195 secondaires 2011 VILLEO—Les
Agapanthes Chenove 15 lots prinicpaux et 25 lots secondaires
Sopirim La Closerie 23 lots principaux et 39 secondaires Icade
Domaine de Gaia 122 lots principaux et 140 secondaires 2012 CADE
l’Archer 44 lots principaux et 62 scondaires Nexity Georges V Cour
Mirande 86 lots principaux et 92 secondaires Nexity Georges V Ywood
SEMAAD Heudelet 26 2013 Caisse d’Epargne de Champagne Bourgogne
(relevé de 40 agences avec logements Pierres et Territoire de
France Hyacinthe Vincent Clos des saisons BVM Villa Molidor 32 lots
BVM Green Park 59 lots
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Nota : Seuls sont ici mentionnés les derniers dossiers
réalisés.
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REFONTE DE COPROPRIETE : Rue de la Prévôté - Syndic TBI 5-7 rue
d’Auxonne - Syndic Cabinet MARCHAND 124 rue d’Auxonne - Syndic
GESTRIM 39-41 rue d’Auxonne - Syndic PARISEL. 14 rue Jules Blaizet
à Chenôve 73 rue Jean-Jacques Rousseau et 3 rue d’Assas à Dijon 33
Grande Rue (Château d’Arceau) à Arceau - Syndic bénévole 21 rue
Buffon à Dijon 17 rue Piron à Dijon MODIFICATIF DE REGLEMENT DE
COPROPRIETE : Incorporations de parties communes ou changement de
désignation de lots
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DIVISIONS EN VOLUMES
ETAT DESCRIPTIF DE DIVISION EN VOLUME des propriétés de France
télécom dans le cadre de la cession de leur patrimoine
France Télécom Dijon - Site régional Voltaire France Télécom
Besancon - Site Port Citeaux 4238 m² 2 volumes France Télécom
Besancon - Site de Justice 13542 m² 4 volumes
ETAT DESCRIPTIF DE DIVISION EN VOLUME ENSEMBLE IMMOBILIER DIJON
- CREDIT MUTUEL RUE SAMBIN RUE GAGNEREAU
Ensemble d’habitation, parkings, 8 volumes, complété par la mise
en copropriété des volumes.
ETAT DESCRIPTIF DE DIVISION EN VOLUME ENSEMBLE IMMOBILIER DIJON
- AU PAUVRE DIABLE RUE DE LA LIBERTE
Division en vue d’isoler des locaux commerciaux, une résidence
hotelière, des lo-caux d’habitation - 7 Volumes très complexes avec
servitudes imbriquées.
ETAT DESCRIPTIF DE DIVISION EN VOLUME des immeubles "Nouvelles
Galeries" dans le cadre de la cession de leur patrimoine
Nouvelles Galeries de Saint-Etienne, Nouvelles Galeries de
Montargis, Nouvelles Galeries d’Epernay, Nouvelles Galeries de
Chateauroux.
ETAT DESCRIPTIF DE DIVISION EN VOLUME EHPAD A DIJON Division en
vue d’isoler un passage public traversant, ainsi que les locaux de
l’EHPAD (Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées
Dépendantes).
ETAT DESCRIPTIF DE DIVISION EN VOLUME ENSEMBLE IMMOBILIER DIJON
- OPAC AVENUE CHAMPOLLION ILOT MAGELLAN
Division en vue d’isoler la maison de l’emploi, l’agence locale
OPAC et des loge-ments.
ETAT DESCRIPTIF DE DIVISION EN VOLUME ENSEMBLE IMMOBILIER ECO
QUARTIER YACINTHE VINCENT—
Ensemble immobilier complexe comprenant domaine public, parking
en sous-sol, espaces communs, immeubles...
ETAT DESCRIPTIF DE DIVISION EN VOLUME DOMAINE DE GAIA— ICADE
–OPAC Boulevard Champolion
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ETAT DESCRIPTIF DE DIVISION EN VOLUME DOMAINE DE GAIA— ICADE
–OPAC Boulevard Champolion
