Sommaire

Infos pratiques

LLee pp''ttiitt cchhaappeelllliinn

Edito

Permanences de la mairie :Secrétaire : Mme Christelle Lapierraz

Horaires : Jeudi de 16h à 19h,Vendredi de 14h à 16h

Tél. : 04.50.94.57.28Fax : 04.50.94.46.24

Mail : secretaire@la­chapelle­rambaud.fr

Location de la salle communaleauprès de M. le Maire

pendant les permanences

N° standard C.C.P.R.* :04.50.03.39.92

Déchetterie Pays Rochois :Du 15 octobre au 14 avril,Du lundi au vendredi :8 h­12 h et 13h30­17h30Le samedi : 8 h­17h30

Fermée le dimanche et les jours fériésRenseignements & obtention du badge :

C.C.P.R.*

Horaires d’ouverture bibliothèque :Mardi de 16h30 à 18h,

Vendredi de 8h30 à 10 hNoms des responsables :

C. BARRAL : 04.50.94.58.62M­F MARMOUX : 06.21.07.90.35

R. PORET : 04.50.85.13.45M. REY­GAINON : 04.50.94.57.04

*Communauté de Communes du Pays Rochois

Intercommunalité page 2Rentrée scolaire page 3Vie associative page 4­6Urbanisme page 7Comptes 2013 page 8­9Agenda & Etat civil page 10

15 octobre 2014Bulletin n° 7

C omme vous le lirez dans ce numéro, La Chapelle­Rambaud est membre de plusieurs établissements

intercommunaux, dont la Communauté de Communes du PaysRochois. 9 communes collaborent en son sein pourl’assainissement, la gestion des déchets, les écoles maternelles,le développement économique, le logement, etc. La communeadhère également à des syndicats pour les eaux potables, lapiscine intercommunale ou encore les zones humides.

Ce mouvement vers l’intercommunalité est amorcé depuis lemilieu du XXème siècle. Renforcé dans les années 1990 avec lacréation des communautés de communes, il s’accélèreaujourd’hui, sous l’effet conjugué des contraintes économiques,de la complexité des règles, de la multiplication des obligationsréglementaires et des normes. Les lois s’enchaînent, modifiantle paysage intercommunal (loi RCT de réforme des collectivitésterritoriales, loi MAPTAM de modernisation de l’actionpublique, loi ALUR pour le logement et l’urbanisme,…). A cela,s'ajoutent un contexte financier incertain (avec la baisse desdotations aux communes et intercommunalités) et desquestions quant à l’avenir des Conseils Généraux, soutiensfinanciers des communes, notamment rurales.

Au milieu de toutes ces évolutions, quelle place pour LaChapelle­Rambaud ? L’intercommunalité peut faire peur :comment ne pas être dilué dans des territoires de plus en plusgrands ? Mais l’intercommunalité est un atout : elle permetd’apporter aux habitants des services que la commune ne peutoffrir. Ces atouts, il faut savoir les valoriser et ne pas nousisoler, tout en veillant à préserver l’identité et les valeurs denotre commune. C’est ce travail que les élus municipaux ontréalisé dans le cadre de l’élaboration du Schéma de CohérenceTerritoriale du Pays Rochois (SCOT). C’est ce travail que nousnous engageons à poursuivre dans le cadre des projets à venir,dont la mutualisation des services au sein de la Communautéde Communes. Nous resterons engagés et vigilants afin depuiser dans l’intercommunalité des atouts complémentairesaux nôtres et offrir en retour nos spécificités qui participent à larichesse du territoire rochois.

Pierre MarmouxMaire de La Chapelle­Rambaud

P'tit ChapellinPage 2

Intercommunalité : Les représentants de La Chapelle

La Communauté de Communes du Pays Rochois(CCPR)

Les communes membres ?Amancy, Arenthon, Cornier, Eteaux, La Chapelle­Rambaud,La Roche­sur­Foron, Saint­Laurent, Saint­Pierre­en­Faucigny,Saint­Sixt.

Les compétences ?Aménagement de l’espace, Développement économique,Environnement (déchets, assainissement collectif et noncollectif, eaux pluviales…), Politique du Logement et du Cadrede vie, Equipements culturels sportifs et équipements del'enseignement maternel, Action et soutien pour toutesopérations liées à la lutte contre le chômage, Création etgestion d’aires d’accueil des gens du voyage, etc.

Les représentants de La Chapelle­Rambaud ?•Deux délégués communautairesPierre MARMOUX ­ Virginie LEFEVRE•Commission « Finances – Suivi et évaluation des politiques publiques »Pierre MARMOUX – Virginie LEFEVRE•Commission « Politiques partenariales – Evolution des compétences –Mutualisation des Services – Communication »Pierre MARMOUX – Virginie LEFEVRE•Commission « Environnement – Eau – Energie – Climat – Travaux surbâtiments » : Pierre MARMOUX – Régine LAPIERRAZ•Commission « Aménagement du territoire – Mobilité – Logement –Innovation » : Gérard CHATELAIN – Virginie LEFEVRE•Commission Développement économique – Emploi – Politique de laVille – Insertion » : Cyril ACHARD – Virginie LEFEVRE•Commission « Enfance – Jeunesse »Erwan CHAMPROUX – Virginie LEFEVRE•Commission « Sport – Loisirs – Cadre de vie »Marguerite SAGE – Virginie LEFEVRE

Plus d’infos : www.ccpaysrochois.fr

Syndicat intercommunaldes Eaux des Rocailleset de Bellecombe

Les communes membres ?Arbusigny,Arthaz­Pont­Notre­Dame, Contamine­sur­Arve, Faucigny, Fillinges, LaChapelle­Rambaud,La Muraz,Marcellaz­en­Faucigny,Monnetier­Mornex,Nangy,Pers­Jussy,Reignier­Esery,Scientrier,Peillonex, Saint Jeande Tholome, La Tour, Ville­en­Sallaz, Viuz­en­Sallaz.

Les compétences ?Gestion de l’eau potable, gestiondes rivières et, pour certainescommunes,assainissementcollectif des eaux usées et noncollectif.

Les représentants de LaChapelle­Rambaud ?•Titulaires : Pierre MARMOUX

Marguerite SAGE•Suppléant : Cyril ACHARD

Syndicat des Energieset de l’AménagementNumérique de laHaute­Savoie (SYANE)

Les communes membres ?Toutes les communes de laHaute­Savoie et le ConseilGénéral.

Les compétences ?Electricité, Eclairage Public,Gaz, Energie, Aménagementnumérique.

Le représentant deLa Chapelle­Rambaud ?Erwan CHAMPROUX

Plus d’infos : www.syane.fr

SIVU : Espace Nautique des Foron

Les communes membres ?Amancy, Arbusigny, Arenthon, Cornier, Eteaux, La Chapelle­Rambaud, La Roche­sur­Foron, Pers­Jussy, Reignier, Saint­Laurent, Saint­Pierre­en­Faucigny, Saint­Sixt, Scientrier.

Les compétences ?Gestion de l’Espace Nautique des Foron (entretien technique,frais de personnel, frais de transports pour les déplacementsdes scolaires,…).

Les représentants de La Chapelle­Rambaud ?•Titulaires : Régine LAPIERRAZ ­ Marguerite SAGE•Suppléantes : Anne­Sophie BRUIX ­ Virginie LEFEVRE

15 octobre 2014 Page 3

Vie municipale : Rentrée scolaire

Appel aux dons

Vos enfants ont grandi et délaissent certains jeux ? Vous aimeriez en faireprofiter d'autres enfants ? La Commission Scolaire est à la recherche de jeuxde sociétés divers, de livres, etc. afin d'occuper les enfants dans le temps degarderie périscolaire. Vous pouvez déposer vos dons à la mairie pendant lespermanences. Merci !!

Nouveaux horaires, activités, et garderie

Comme nous vous l’annoncions dans le dernier bulletin, la réformedes rythmes scolaires est en application dans notre commune depuisle 2 septembre. Les nouveaux horaires de notre école sont : les lundi,mardi, jeudi, et vendredi de 8h30 à 11h30 et de 13h30 à 15h45, et lemercredi matin de 8h30 à 11h30.Ce premier trimestre, 2 activités périscolaires sont proposées auxélèves, le mardi et le jeudi, de 16h00 à 17h00. Anastasia Saltet, élèvede l’école de cirque de Genève, anime une activité Arts du cirque et Anne­Sophie Bruix,Pédagogue Perceptive et Danseuse, une activité Danse expressive. Les activités ont lieu dansnotre salle communale mise à disposition par la mairie.Une garderie est mise en place tous les jours de 15h45 à 16h30 pour les élèves ne rentrant paschez eux à la fin de l’école ou ne participant pas aux activités. Ils sont accueillis par nosemployés municipaux, Sandrine Langlois et Pierre Baffert.Les activités et la garderie ont pu être mise en place grâce au financement de 1700€ accordé parla mairie et grâce au fond de 600€ de l’Etat. Pour compléter le financement, une participationest demandée aux familles : 2€ par jour pour la garderie et 20€ pour 7 séances pour les activités.

La commission scolaire

Budget affaires scolairesAvec l’aide accordée de 1700€ pour la mise en place d’activités périscolaires et la garderie, lamairie poursuit son soutien au fonctionnement de notre école. Voici un aperçu du budget allouéces dernières années.

*la subvention accordée à l’AEL permet le financement des activités extrascolaires comme levoyage à Paris en 2013

P'tit ChapellinPage 4

Vie associative :

[2 août 2014] Inauguration de l'oratoire et de la Croix du village

L 'oratoire récemment rénové a été béni par l'Abbé Contatdevant une cinquantaine de personnes rassemblées.

M. le Maire a remercié publiquement et chaleureusement MmeDesbiolles qui a fait don de ce bâtiment patrimonial à la commune deLa Chapelle­Rambaud. Il a ensuite salué l'entrain et la bonne volontéde tous les bénévoles qui se sont mobilisés pour la réfection de latoiture : nous tenons à les remercier encore pour leur temps, lematériel fourni, les dons en argent etenfin la bonne humeur déployée à

l'occasion du chantier pendant l'été 2013. La Mairie, elle, a pris encharge les travaux de maçonnerie à hauteur de 3800 €.

C ette journée a été aussi l'occasion de bénir la Croixnouvellement installée sur la place du village.

Et pour clore joyeusement ces 2 cérémonies, l'assistance a étéconviée à un apéritif offert par l'Association Familiale.

[14 juillet 2014] Fête Nationale :

A l’initiative des Sgnules, le traditionnel barbecue du 14 juillet attendait tous leschapellins. Cette année encore, les habitués ont répondu présents à cette invitation.

Et cette année… le beau temps a été de la partie même si le ciel nous a fait un peu peur en débutd’après­midi !Dans une ambiance conviviale et détendue, tout le monde a attendu patiemment le «grand» feud’artifice offert par les Sgnules : sous les « oh », « ouh », « ouhai ! » les feux ont éclaté devant lesyeux émerveillés des petits et des grands.

[15 août] La vogue : « 15 août pluvieux… 15 août heureux ! »

T elle a été la devise des Sgnules pour leur 21ème fête de la mi­août !

Malgré un temps exécrable le public a assisté aux nombreuses animations de la journée.Tout d’abord les « brocanteurs » en herbe pas effrayés du tout, ont mis en place leur stand dèsle lever du jour.Les atteleurs aussi ont bravé le mauvais temps : d’abord sur la balade du matin où seuls lesmatinaux ont réussi à échapper à la pluie. Mais la plupart ne se sont pas laissés impressionnerpar les trombes d’eau et ont participé quand même au concours… sous les applaudissementsdu public (éparse !).Quant aux pétanqueurs : la pluie battante ne les a pas arrêtés ! Les Sgnules ont tenté de leurproposer de transformer le concours de pétanque en concours de belote… « On aura bien letemps de jouer à la belote à la maison de retraite » ont répondu certains. Et malgré les protestationsde quelques uns, ils ont joué leurs 5 parties… «Pas de pluie qui tienne !!! » Quel courage !La soirée s’est terminée avec le traditionnel bal musette avec tartiflette : succès sans nom… lesfans de Sébastien Géroudet ont bravé vents et tempêtes pour des pas de danses avec leurorchestre préféré !...

L es Sgnules tiennent à remercier tous les bénévoles présents sans qui la fête ne pourrait sefaire : chacun met une pierre à l’édifice afin que la tradition de cette vogue de la « mi­

août » demeure.Et maintenant tout est remisé… et on peut déjà envisager le 15 août prochain…Avis aux bonnes idées… et aux bénévoles !

15 octobre 2014 Page 5

[7 septembre 2014] Les Ainés en vadrouille en Suisse

Tous les 2 ans, la Mairie et le C.C.A.S., l'Association Familiale présidée par M. Noël Suatton, etles Sgnules , organisent un voyage pour les Ainés de La Chapelle­Rambaud.Cette année, tous les habitants du village de plus de 60 ans ont été conviés à visiter Gruyère enSuisse.

Au programme :

­ 6h45 : Départ du car pour Genève, Lausanne, Bulle.Un car tout confort affrêté par la compagnie GAL.

­ 9h : Casse­croûte savoyard : café, pain et reblochon !!.... sur le parking de la Maison du Gruyère !

­ Visite de la Maison du Gruyère : située dans son berceau et à proximité des alpages, au pieddu château de Gruyère, cette fromagerie de démonstration invite à la découverte de l'histoire etdes secrets de fabrication du Gruyère AOP. L'occasion pour certains de se remémorer avecnostalgie le bon vieux temps de la fruitière de La Chapelle (fermée définitivement en 1993 etaccueillant depuis, les bâtiments de la Mairie).

­ Visite libre de la ville de Gruyère avant le repas

Certains s'émerveillent devant les démonstrations d'artisanat, lesplus courageux grimpent visiter le château, pendant que d'autressirotent un apéro, et que les plus groumands vont faire leurprovision de meringues et de double­crème !

­ Repas au restaurant : très copieux et apprécié de tous.

­ Nouveau départ vers « Broc » pour une visite guidée de la maison Cailler avec dégustation !!

­ Retour en car et halte à mi­chemin pour boire un dernier verre au bord du lac Léman.

­ Arrivée à 20h : le temps pour chacun de retrouver ses pénates, un peu fatigué mais trèscontent de cette belle journée ensoleillée en Suisse !

Vue du Moleson

Le château de GruyèreLa ville de Gruyère

Vie associative :

P'tit ChapellinPage 6

[12 octobre] La Pers­Jussienne

P lus de 1 000 participants coureurs etmarcheurs confondus, ont été

accueillis à La Chapelle­Rambaud cedimanche 12 octobre. La place du villageétait l'étape d'arrivée d'un parcours de10,8km depuis le stade des Fins à Pers­Jussy en passant par Les Roguets, le Four,Combloux ...Le Top départ de cette 29e Pers­jussienne aété donné à 8h45 sous un ciel couvert maisheureusement sans la pluie ! Les habitantsdes alentours sont venus souvent enfamille ou entre amis.

L'ambiance était conviviale et lamarche vivifiante. On a profité de lanature malgré le brouillard et le bonair a rimé avec bonne humeur !

L'événement a été organisé, commechaque année, avec efficacité parl'association de Pers­Jussy "LaPersjussienne" et en collaborationavec des bénévoles de La Chapelle­Rambaud qui ont participé à la miseen place et au service du superbebuffet à l'arrivée : charcuterie, pain,fromage, fruits secs et fruits fraisattendaient les participants et les ontrécompensés de leurs efforts.Cette année encore, un chèque desoutien à l'AFTC (Association desFamilles de Traumatisés Crâniens) aété remis avant la proclamation desrésultats de la course.

Vivement l'année prochaine !

Pour en savoir plus,www.lapersjussienne.fr

Vie associative :

15 octobre 2014 Page 7

Vie municipale : Règles d'urbanisme

Demande préalable ou permis de construire ?

N ous constatons régulièrement des infractions au code de l'urbanisme dont l’origine estsouvent la méconnaissance de la réglementation en vigueur et des risques encourus

par les contrevenants.Ainsi, avant de commencer vos travaux éventuels, nous tenons à vous informer de quelquesprincipes simples et vous inciter à vous rendre en Mairie pour obtenir toutes précisions sur lesdémarches.

En préambule, soyez vigilants aux agissements de certaines sociétés, peu scrupuleuses, quiproposent la mise en place de volets, de fenêtres, d'équipements d'énergies renouvelables ouencore la réalisation de vérandas, etc.. Celles­ci affirment que ces interventions ne font pasl'objet de demandes d'autorisation. Or, dans la plupart des cas, au minimum, une demandepréalable est requise.

En réalité, tous les travaux sont soumis à une autorisation d'urbanisme sauf  certainsaménagements intérieurs ne modifiant pas l’aspect extérieur du bâtiment ou sa destination(utilisation comme habitation, comme local agricole, hôtelier, commercial, etc.).

La marche à suivre :Trois mois au minimum avant le début souhaité des travaux, nous vous invitons à vous rendreen mairie afin de prendre connaissance de la procédure, et selon les travaux que vousenvisagez, déposer un dossier de déclaration préalable de travaux ou un permis de construire.

Pour rappel la circulaire du Préfet de Haute Savoie datée du 24 avril 2014 :

Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptionsspéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspectextérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte aucaractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'àla conservation des perspectives monumentales.

Les délais pour les déclarations ?

L a commune de la Chapelle­Rambaud est dotéed'une "carte communale" qui régit l'application des

règles d'urbanisme sur son territoire. Le conseil municipalémet un avis sur votre demande mais l'instruction et lacompétence pour accorder ou refuser les autorisationsd'urbanisme (demande préalable et permis de construire)reviennent à la DDT (direction départementale duterritoire). Aussi, attendez­vous à avoir un délai deréponse supérieur au délai de base de 1 mois annoncé surles formulaires de demande.

N ous vous conseillons donc vivement de vousrapprocher de la mairie pour compléter

précisément votre demande et la transmettre dans lesmeilleurs délais aux services de l'État.

P'tit ChapellinPage 8

Vie municipale : Comptes 2013

Les clés pour comprendre le budget de la Commune :La structure d’un budget comporte deux parties : la section fonctionnement et la sectioninvestissement qui se composent, toutes deux, d’une partie dépenses et d’une partie recettes.

Fonctionnement

La section de fonctionnement regroupe :Toutes les dépenses nécessaires au fonctionnement dela collectivité : charges à caractère général (eau,électricité, fournitures, entretien, etc.), charges depersonnel, charges de gestion courante (subventionsaux associations et aux organismes), ainsi que desdépenses spécifiques comme les dotations aux amortissements.Les recettes de la collectivité se composent des produits des domaines et des services, desdotations de l’Etat, de la fiscalité et de recettes exceptionnelles.

AELACPG (Anciens combattants)AlzheimerADMR la Roche sur ForonClub Alpin FrançaisCroix RougeLa Persjussienne

Les4A(asso.aveugles)MJC la Roche sur ForonSecours en montagneTous en selleUSEP BonnevilleSouvenir Français

Les subventions versées :

15 octobre 2014 Page 9

Vie municipale : Comptes 2013 (suite)

Investissement

La section d’investissement comporte :En dépenses : le remboursement de la dette et les grosses dépenses d’équipement de lacollectivité (travaux sur les bâtiments notamment).En recettes : les subventions de divers organismes pour l’équipement, la fiscalité del’urbanisme.

… Les réalisations de l’année 2014…

La salle communale a fait peau neuve avec laréfection des peintures des boiseries extérieures.

La croix sur la place de l’école a été remplacée,passant du bois au granit.

Nous avons procédé à la réfection des routescommunales.

… Les projets…

Accessibilité de la sallecommunale aux personnes àmobilité réduite : travaux encours ...

Isolation des bâtiments et notamment le toit de laMairie et la salle communale qui recevra lesenfants dans le cadre de la réforme des rythmesscolaires.

Rénovation du toit et de certains murs fissurés del’Eglise.

Page 10 P'tit Chapellin

Chef LieuHOTEL BEAU SEJOUR

ECOLESALLE COMMUNALE

FOYER DE SKI DE FONDEGLISEMAIRIE

PRESBYTERESUATTON Hélène

CHARDONNENS JacquesCHATELAIN Gérard

TERRIER Bernard

Le BoisSCIERIE

LAMOUILLE PierreLAMOUILLE Charles

MUGNIER HenriNAVILLE Jean­Marc

DUPANLOUP Jeannine

PelyCARRIER Christian

SAGE MickaelCentre Equestre

La CroixCHEVALLIER Paul

SUATTON Noël

La MarmotteSAGE Marguerite

DUPANLOUP Rachel

Chez SuattonSUATTON André

Les SagesDUMONT­DAYOT Yves

SeryMARMOUX PierreMARMOUX HervéBOVAGNE Violette

JACQUEMOUD Serge

Agenda :

Etat civil

Naissances15 juillet 2014 Justin Champroux5 août 2014 Nina De Claparede Murner7 octobre 2014 Lola Burnier

14 septembre : Ouverture de la chasseAttention aux promeneurs !Les jours de chasse ont lieu les jeudi, samedi & dimanche.

Les chasseurs observent un recul de 50 mètres autour des maisons.

Octobre : Préparation de la saison de ski de fond.Tous les bénévoles sont les bienvenus !Contacter M. Philippe Georges (Président)

2e dimanche d'octobre : Pers­jussienne. Inscription à la marcheou à la course sur www. persjussienne.fr.

11 Novembre : Commémoration publique à 11 heuresdevant le Monument aux morts de la guerre 1914­18.Apéritif offert par la Mairie à l'issue de la Cérémonie.

13 décembre : Fête de Noël organisée par l'AEL (association desparents d'élèves) au profit des enfants de l'école du village.

Les numéros d'urgence

112 numéro unique URGENCESAMU : 15 Gendarmerie:17

Pompiers: 18

Défibrillateurdans le bâtiment de l'école

(porte d'accès aux appartements)

Syndicat des Eauxdes Rocailles et Bellecombe

Astreinte Eau Potable:06.83.74.42.06

Les extincteursA la disposition de tous chez l'habitant

Le site de la commune en travaux ...La structure et le contenu du site s'étofferaprochainement ...Avis aux créatifs ! vous pouvez nous aider à réfléchirà un logo pour le site de notre commune.

Merci de contacter la commission communication.

Puis­je demander à faire déneiger ma cour pendant l'hiver ?Vous pouvez en faire la demande à M. Thierry Marmoux au06.80.05.69.71. Il vous orientera vers l'entreprise dedéneigement responsable de votre secteur. Les frais seront àvotre charge et à régler directement auprès de l'entreprise.

A qui faire appel en cas de compteur d'eau gelé ?aux syndicats des Eaux des Rocailles.Tarif de l'intervention ? 145 € H.T.

Questions diverses en hiver :