Bamako, Campus universitaire de Badalabougou

du 21 au 23 novembre 2016 :

COLLOQUE INTERNATIONAL

« Quelles recherches sur le foncier au Mali et en Afrique ? Défis de société et d’action publique,

mobilisations scientifiques »

Organisé par le Laboratoire mixte international MACOTER

et l’Université des Sciences Juridiques et Politiques de Bamako

en partenariat avec l’Université des Lettres et Sciences Humaines de Bamako, l’Institut de Recherche pour le Développement et le CESSMA

Déroulement du colloque : USJPB – Campus de Badalabougou

• Nouveau Bloc : salle plénière • Rectorat de l'USJPB, salle de réunion • Faculté de Droit Privé, salle des professeurs

PROGRAMME DES TRAVAUX ET DEBATS

Lundi 21 novembre 2016 8 h 30 – 9 h 30 : Installation des participants Lieu : Campus de Badalabougou, Nouveau Bloc 9 h 30 – 10 h 30 : Ouverture du colloque Lieu : Nouveau Bloc M. Moussa DJIRE, Vice-Recteur de l’USJPN M. Naffet KEITA, Directeur (Mali) du LMI MACOTER Mme Assétou Founè SAMAKE MIGAN, Ministre de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique 11 h – 12 h 30 : Conférence plénière « Actualité foncière, réflexivité scientifique : un enjeu de recherche au long cours » – Monique BERTRAND, directrice de recherche à IRD Lieu : Nouveau Bloc 14 h – 16 h : Session de communications – Panel 1 . Le pluralisme juridique en questions : normes et conflits Lieu : Rectorat de l'USJPB, salle de réunion Modérateur : Bakary CAMARA, USJPB Mamadou Lamine DEMBELE Université des Sciences Juridiques et Politiques de

Bamako – « La déesse terre mise aux enchères : réflexion d’un historien du droit sur l’évolution des représentations sociales sur le foncier au Mali, d’hier à aujourd’hui »

Yacouba COULIBALY et Amandine ADAMCZEWISKI HERTZOG, Nyeta Conseils,

Ségou et CIRAD, UMR G-Eau-Université Gaston Berger de Saint-Louis du Sénégal – « Le Périmètre irrigué de Alatona : forces et faiblesses d’une gouvernance paysanne »

Fabien AFFO, Université de Parakou, Département de Sociologie et d’Anthropologie –

« Décentralisation et recrudescence des conflits fonciers agropastoraux au Centre-Bénin »

Landry KEVIS KOSSI, Université de Bangui – « Pluralité juridique et accès au foncier : enjeux pour les peuples autochtones Aka du sud-ouest de la République Centrafricaine »

Assane ADAMOU BOMBERI, Université Abdou Moumouni de Niamey, Département

d’Histoire – « Autorités locales et gestion du foncier au Niger » Me Amadou Tiéoulé DIARRA, Avocat au Barreau du Mali, Chargé de Cours à

l’USJPB – « La reconversion du régime coutumier foncier et la protection des droits réels de tenure devant les juridictions maliennes »

14 h – 16 h : Session de communications – Panel 2. Conflits d’intérêts, jeux d’acteurs locaux : comment monter en généralité ? Lieu : FDPRI, salle des professeurs Modérateur : Naffet KEITA, ULSHB Hamadou ISSAKA et Yacouba BOUREIMA KANDEGOMNI, Université Abdou

Moumouni de Niamey, Institut de Recherches en Sciences Humaines – « Enjeux fonciers à Liboré, bourg à la périphérie de Niamey (Niger) »

Mamadou KOUMA, Université de Paris 8, LADYSS – « Binabougou, un hameau pour

plusieurs prétendants et un seul enjeu : le foncier. La périphérie de Bamako (Mali) à l’épreuve de la décentralisation »

Kawélé TOGOLA, Université des Lettres et des Sciences Humaines de Bamako –

« Décentralisation et foncier au Mali : Défis, enjeux et perspectives d’une gestion du foncier par le bas, l’exemple des communes rurales de Kaladougou et de N’Golobougou, cercle de Dioïla, deuxième région administrative du Mali »

Hamadoun TRAORE, Université des Sciences Sociales et de Gestion de Bamako,

Faculté d’Histoire et Géographie – « Tension foncière et processus de réhabilitation du secteur de Badianbougou dans la commune rurale de Sangarébougou (Cercle de Kati) »

TRAORE Idrissa Soïba, Université des Lettres et des Sciences Humaines de

Bamako – « Analyse des discours sur l’"hyperfoncierisation" au Mali : entre sabordage des valeurs et de la gouvernance locale ? »

17 h – 18 h 30 : Projection de film (Sous réserve) « Oka » (Notre maison) – Souleymane Cissé (Mali, 2015)

Mardi 22 novembre 2016 8 h 30 – 10 h : Conférence plénière « La trajectoire foncière du Mali : conflits et réformes » – Professeur Chéibane COULIBALY, Université Mandé Bukary Lieu : Nouveau Bloc 10 h 30 – 12 h 30 : Session de communications – Panel 3. Accaparements des villes, accaparements des champs : acquisitions et appropriations en débat Lieu : Rectorat de l'USJPB, salle de réunion Modérateur : Mamy SOUMARE, USSGB Abdou BONTIANTI et Ismaël HASSANE GANDA, Université Abdou Moumouni de

Niamey, Institut de Recherches en Sciences Humaines et Faculté des Lettres et Sciences Humaines, Département de géographie – « La question foncière autour de la ceinture verte de Niamey : entre convoitises, accaparements et risque de conflits »

Momar DIONGUE, Université Cheikh Anta Diop de Dakar, Département de

Géographie – « Stratégies d’appropriation privées du foncier dans le périurbain dakarois : cas des propriétés lignagères de Kounoune dans la commune de Bambylor (Sénégal) »

Monique BERTRAND, IRD, UMR 245 CESSMA – « Mesurer l’accaparement foncier :

approche longitudinale de la propriété immatriculée dans la capitale du Mali et ses périphéries »

Mamadou DIAWARA, Laboratoire Andal – « "La terre est finie. Ils ont tout vendu…"

Spéculation foncière, précarisation des droits et conflits dans la zone de l’OPIB »

Boureima TOURE, Université des Lettres et des Sciences Humaines de Bamako –

« Accès à la terre dans la zone Office du Niger au Mali : du désordre comme stratégie de développement »

10 h 30 – 12 h 30 : Session de communications – Panel 4 . Investissements fonciers, terres disputées Lieu : Lieu : FDPRI, salle des professeurs Modérateur : André Cabanis, Université de Toulouse Nadohou A. R. AHODO-OUNSOU, Antoine Yves TOHOZIN, Gisèle A. GLELE,

Université d’Abomey-Calavi, Département de Géographie et Aménagement du

Territoire et Ecole Doctorale Pluridisciplinaire – « Dynamique du foncier et occupation du sol dans la commune de Ze (Bénin) »

Lamine NDIAYE, Université Cheikh Anta Diop de Dakar, Ecole doctorale Etudes sur

l’Homme et la Société – « Le Sénégal face à l’accaparement foncier : le village de Mbane comme espace consacré de tous les dangers »

TRAORE N'gna ISFRA, Institut des Sciences Humaines de Bamako, Département

socio-anthropologie – « Barrage de Manatali et pression foncière dans les communes de Bamafélé et de Diokeli : Tensions entre populations déplacées du Bafing et villages hôtes »

Mélanie FAVROT, Université Aix Marseille, UMR LPED – « Les investissements

étrangers dans le foncier agricole : une innovation des politiques agricoles congolaises ? »

Séraphin NENE BI, Université de Bouaké – « Le marché foncier en Côte d’Ivoire » 14 h – 16 h : Session de communications – Panel 5. Exclusions et arrangements urbains : des villes-centres au pourtour des agglomérations Lieu : Rectorat de l'USJPB, salle de réunion Modératrice : Monique BERTRAND, IRD Mourad BEN JELLOUL, Université de Tunis, Faculté des Sciences Humaines et

Sociales – « Politique foncière tunisienne et intégration des quartiers non réglementaires dans la ville »

Najet MOUAZIZ-BOUCHENTOUF, Université des Sciences et de la Technologie

d’Oran Mohammed Boudiaf, Département d’architecture – « Irrégularité foncière à Oran en Algérie ou lorsque les habitants supplantent les pouvoirs publics »

Balla CAMARA, Université de Paris Diderot, CESSMA – « Location du logement : un

enjeu de la course vers le foncier » Baba COULIBALY, Souleymane TRAORE, Mamy SOUMARE, Moriké DIAWARA,

Alou TRAORE, Université des Sciences Sociales et de Gestion de Bamako, Faculté d'Histoire et de Géographie – « Influence de villes secondaires sur le foncier en milieu rural : cas de la ville de Bougouni sur le terroir de Kokélé »

Fatoumata CAMARA, ISFRA-USJPB – « Des concessions rurales aux titres fonciers :

l’évolution de vocation des espaces périurbains de Bamako »

14 h – 16 h : Session de communications – Panel 6. Quels outils ? Pour quelles régulations ? Lieu : FDPRI, salle des professeurs Modérateur : Balla DIARRA, ISFRA Midjèou Béranger AVOHOUEME TOGBE, Université d’Abomey-Calavi, Département

de Sociologie-Anthropologie – « Mobilisation collective et système communautaire de régulation des investissements fonciers en Afrique de l’ouest: l’exemple des comités de gestion de patrimoines fonciers familiaux au Bénin »

Jules BALNA, Institut de Recherche Agricole pour le Développement de Maroua) et

Institut Universitaire de Développement International de Mokolo, Cameroun – « Emergence du foncier de l’arbre en zone sèche du Cameroun : acteurs, pratiques et enjeux »

Hend BEN OTHMAN BACHA, Université de Carthage-Tunisie, Institut Supérieur des

Technologies de l'Environnement, de l'Urbanisme et du Bâtiment – « L'accès au foncier urbain en Tunisie : une offre régulée par le marché, des instruments peu efficients »

Alida Gwladys DIEME et Kpan Noel VEI, Université Alassane Ouattara de Bouaké,

Département de Géographie – « Apport de la cartographie dans la gestion optimale du foncier urbain de Koumassi (Abidjan-Côte d’Ivoire) »

Samba DEMBELE, Mamy SOUMARE, et al., Institut d’Economie Rurale et Université

des Sciences Sociales et de Gestion de Bamako – « La gestion des équipements publics dans le District de Bamako : entre intérêt collectif et logiques individuelles »

17 h – 18 h 30 : Table ronde – Acteurs et médiateurs fonciers « Quelle demande d’études pour l’action publique et le développement local ? Quelle utilité sociale de la recherche ? » Lieu : Nouveau Bloc

Mercredi 23 novembre 2016 8 h 30 – 10 h : Conférence plénière « Quelle réforme foncière pour quel développement durable? » – Bakary CAMARA, Doyen de la Faculté de Droit Public Lieu : Nouveau Bloc 8 h 30 – 10 h : Atelier d’écriture scientifique – enjeux théoriques du doctorat 10 h 30 – 12 h 30 : Atelier d’écriture scientifique – méthodologie de la recherche Lieu : FDPRI, salle des professeurs 10 h 30 – 12 h 30 : Session de communications – Panel 7. Gérer le développement, réformer le foncier Lieu : Rectorat de l'USJPB, salle de réunion Modérateur : Séraphin NENE BI, Université de Bouaké Danièle KINTZ, Université Paris Ouest Nanterre La Défense – « De l'amnésie

institutionnelle. L'exemple de l'Observatoire du Foncier au Mali, de la décennie 1990-2000 »

Nathanièl H. KITTI Université d’Abomey-Calavi, Faculté de Droit et de Sciences

politiques – « La réforme du code foncier et domanial au Bénin : innovation et permanence »

Karel Osiris Coffi DOGUE, Ecole Nationale d’Administration et de Magistrature du

Bénin et Ecole Régionale Supérieure de la Magistrature – « Prescription extinctive et propriété foncière au Bénin »

Bakary CAMARA, Université des Sciences Juridiques et Politiques de Bamako,

Facultés de Droit – « Aménagement clé à la main à l’Office du Niger (ON) : quel mécanisme juridique pour quelle sécurité foncière ? »

Mayacine DIAGNE, Université Gaston Berger de Saint Louis, UFR de Sciences

juridiques et politiques – « Pluralisme juridique, attractivité économique et système foncier au Sénégal »

14 h – 16 h : Bilan des communications et perspectives. Clôture du colloque . Lieu : Nouveau Bloc