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RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

Commission Communale pour l’Accessibilité

Bilan 2015

Ce présent rapport a été présenté et validé en CCA du 21 juin 2016

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MAIRIE DE BEGLES

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I. Rappel des missions de la composition de la commission

Elle dresse le constat de l'état d'accessibilité du cadre bâti existant, de la voirie, des espaces

publics,...

Elle établit un rapport annuel présenté en conseil municipal et fait toutes les propositions

utiles de nature à améliorer la mise en accessibilité de l'existant.

Elle organise un système de recensement de l'offre de logements accessibles aux personnes

handicapées.

Elle tient à jour, la liste des établissements recevant du public situés sur le territoire communal

qui ont élaboré un agenda d’accessibilité programmée et la liste des établissements

accessibles aux personnes handicapées.

II. Présentation du bilan de l’année 2015

A. Le cadre bâti : les travaux réalisés dans les établissements publics

L’accessibilité de 13 bâtiments communaux a été améliorée en 2015. Vous trouverez ci-

dessous le détail des travaux réalisés.

Réfection de la place de stationnement de la Bibliothèque, 58 avenue du Maréchal de Lattre

de Tassigny.

Mise en conformité des sanitaires PMR du restaurant Langevin des personnes âgées, 129

rue de Lauriol.

Mise en conformité totale de la Crèche Clapotis située 133 rue de Lauriol.

Réfection et prolongement de la bande de guidage à l’école Boileau située 3 place de la

Liberté.

Réfection du stationnement PMR devant l’école maternelle Buisson située 115 rue

Ferdinand Buisson.

Place de stationnement de la Bibliothèque

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Travaux de mise en conformité totale du Forum des solidarités, situé 4 rue Calixte Camelle

Mise en conformité des parois vitrées et du carillon de l’entrée de la mairie de Bègles.

Mise en conformité totale de la maison des Lacs, située 12 rue de Bray.

Aménagement toilettes handicapés forum des solidarités Forum des solidarités : avant travaux

Maison des Lacs : avant travaux Maison des Lacs : Aménagement des accès

extérieurs

Maison des Lacs : aménagement de l’accueil Maison des Lacs : aménagement des sanitaires

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Mise en conformité totale de la plaine des sports, Stade du Haut Verduc, située avenue

Pierre Mendès France, (cf. photos ci-dessous).

Mise en conformité totale des Restos du Cœur, 48 rue Irène et Frédéric Joliot Curie.

Mise en conformité totale de salle de musculation, située 11 avenue Saint Paulin.

Prolongement de la bande de guidage Salle Duhourquet, située 149/155 rue Marcel Sembat.

Mise en conformité totale de la salle Saint Maurice, située rue Alexis Capelle.

Mise en conformité totale Cimetière, rue des Quatre Castéra.

Stade du Haut Verduc : aménagement des sanitaires

Stade du Haut Verduc : accessibilité aux personnes en fauteuil roulant

Aménagement des accès au cimetière

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La commission accessibilité a visité l’ensemble de ces établissements le 7 juin 2016 et a émis

un avis favorable. Le budget engagé sur 2015 est de 393 191.00 €

Ainsi, 78.20% de la surface totale des bâtiments communaux est aujourd’hui adaptée aux

personnes à mobilité réduite.

B. Les agendas d’accessibilité programmée (Ad’ap)

La loi du 11 février 2005 prévoit la mise en accessibilité de tous les établissements et

installations recevant du public pour le 1er

janvier 2015. À compter du 1er

janvier 2015, afin

de s’inscrire dans le mouvement initié, sont mis à disposition des propriétaires/gestionnaires

les Agendas d’Accessibilité Programmée (Ad’AP).

L’Ad’AP est l’opportunité facilitant une stratégie de mise en accessibilité. Il consiste en

une programmation budgétaire pluriannuelle.

Conformément au compte rendu de la CCA de 2015 et au vu de la délibération prise par le

conseil municipal, des agendas accessibilités ont été déposés auprès des services de la

préfecture.

Les agendas proposés ont reçu un avis favorable de la Préfecture en date du 3 février

2016. Le détail de ces Ad’ap est présenté à la page suivante.

Il est précisé que le montant des travaux est élevé car celui-ci prend en compte la totalité du

coût de l’investissement de la Maison des lacs et de la construction de l’école Jean Zay. Ainsi

par exemple, le total général sur la période de 2015 à 2021 est de 6 454 000.00€ dont

5 200 000.00€ pour la construction de l’école Jean Zay.

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ANNEE 1 ANNEE 2 ANNEE 3 ANNEE 4 ANNEE 5 ANNEE 6

COMMUNE: BEGLES / DEPARTEMENT GIRONDESept 2015

Sept 2016

Sept 2016

Sept 2017

Sept 2017

Sept 2018

Sept 2018

Sept 2019

Sept 2019

Sept 2020

Sept 2020

Sept 2021

Ecole Joliot Curie + nouveau CLPE DEPOT DE DOSSIER P.C + P.D. 200 000

(ESPACE JEAN ZAY) DEMENAGEMENT DANS L’ACTUEL CLPE (1 er septembre 2016 à jui l let 2017

TRAVAUX DE RECONSTRUCTION (l ivra ison septembre 2017) 5 000 000

Salle Joliot Curie DEPOT DE DOSSIER PERMIS DE.DEMOLIR

ETUDES ET DEPOT DE DOSSIER P.C. POUR CONSTRUCTION DE LA NOUVELLE SALLE 40 000

TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA NOUVELLE SALLE 400 000

CLPE AMENAGEMENT DE L’ECOLE DANS L’ACTUEL CLPE (1 er septembre 2016 à jui l let 2017)

ETUDES ET DEPOT DE DOSSIER A.T. EN VUE DE LA CREATION DE Wc PMR 1 000

TRAVAUX EN VUE DE LA CREATION DE Wc PMR 10 000

Complexe Langevin DEPOT A.T. ET TRAVAUX SUR SANITAIRES DU RESTAURANT DES PERSONNES AGEES 7 500

DEPOT A.T. ET TRAVAUX SUR SANITAIRES DE L’ETAGE 8 500

ETUDES EN VUE DE LA CREATION D'ASCENSEUR : 125 000 € 10 000

TRAVAUX EN VUE DE LA CREATION D'ASCENSEUR : 125 000 € 115 000

Ecole Langevin ETUDES ET DEPOT DE DOSSIER A.T. EN VUE DE LA CREATION D'ASCENSEUR : 10 000€ 10 000

TRAVAUX EN VUE DE LA CREATION D'ASCENSEUR : 115 000 € 115 000

STADE MOGA ÉTUDES DE MISE EN CONFORMITE TOTALE DE LA TRIBUNE « GARONNE » 5 000

(Complexe DELPHIN LOCHE ) TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITE TOTALE DE LA TRIBUNE « GARONNE » 30 000

ÉTUDES DE MISE EN CONFORMITE TOTALE DE LA TRIBUNE 30 000

TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITE TOTALE DE LA TRIBUNE 100 000

Vestiaires Bergonié MISE EN CONFORMITE TOTALE : Coût : 80 000€ T.T.C. 80 000 80 000

Local du Club de pelote ÉTUDES ET DEMANDE DE DEROGATION + TRAVAUX: Coût : 5 000€ T.T.C 5 000 5 000

Centre de Formation CABBG MISE EN CONFORMITE TOTALE : Coût : 90 000€ T.T.C 90 000 90 000

Piscine municipale DEPOTP.C. SUR AMENAGMENTS DIVERS ET DEROGATION MEZZANINE 5 000

CONSULTATION DES ENTREPRISES ET TRAVAUX PHASE 1 25 000

TRAVAUX PHASE 2 25 000

Maison du Service des Sports ETUDES ET DEPOT DE DOSSIER A.T. 2 000

CONSULATATION DES ENTREPRISES ET TRAVAUX 20 000

Salles Jeanne d'Arc MISE EN CONFORMITE TOTALE AVEC DEROGATION 15 000 15 000

Salle Allendé MISE EN CONFORMITE TOTALE  15 000 15 000

Musée ÉTUDES DE MISE EN CONFORMITE TOTALE AVEC DEROGATION 4 000

TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITE TOTALE 40 000

Service de la Culture ÉTUDES DE MISE EN CONFORMITE TOTALE AVEC DEROGATION 6 000

TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITE TOTALE 40 000

TOTAUX PAR ANNEE 229 500 5 048 500 90 000 680 000 151 000 255 000

TOTAUX PAR PERIODE

TOTAL GENERAL

TABLEAU RECAPITULATIF DE l' Ad'ap SUR 2 PERIODES DE 3 ANS

ERP / IOP

COUT PAR ANNEE

TOTAL / ERP

PERIODE 1 PERIODE 2

ACTIONS

44 000

46 000

6 454 000

55 000

22 000

165 000

5 200 000

440 000

11 000

141 000

125 000

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C

A

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S

P

O

R

T

C

U

L

T

U

R

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5 368 000 1 086 000

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ANNEE 1 ANNEE 2 ANNEE 3

COMMUNE: BEGLES / DEPARTEMENT GIRONDESept 2015

Sept 2016

Sept 2016

Sept 2017

Sept 2017

Sept 2018

Local rue Noutary MISE EN CONFORMITE TOTALE  5 000 5 000

Local Associatif rue du XI novembre MISE EN CONFORMITE TOTALE  15 000 15 000

Maison de Quartier XI novembre MISE EN CONFORMITE TOTALE  3 000 3 000

Guichet Unique MISE EN CONFORMITE TOTALE  3 000 3 000

B.I.J. MISE EN CONFORMITE TOTALE  2 000 2 000

Espace Croizat ETUDES, DEPOT DE DOSSIER P.C. 0 0

Maison des Associations ETUDE ET DEPOT DE DOSSIER DE DEROGATION 1 000 1 000

Sanitaires du Cimetière MISE EN CONFORMITE TOTALE  4 500 4 500

Sanitaires du Parc de Mussonville MISE EN CONFORMITE TOTALE  87 500 87 500

Sanitaires Pasteur MISE EN CONFORMITE TOTALE  2 500 2 500

Sanitaires César Franck MISE EN CONFORMITE TOTALE  2 500 2 500

Sanitaires Bicentelaire MISE EN CONFORMITE TOTALE  2 500 2 500

TOTAUX PAR ANNEE 9 500 23 000 91 000

TOTAL GENERAL

TABLEAU RECAPITULATIF DES 2 Ad'ap SUR 1 PERIODE DE 3 ANS

TOTAL / ERP TOTAL / Ad'ap

123 500

ERP / IOP ACTIONSCOUT PAR ANNEE

29 000

99 500

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C. Cadre bâti : Établissements privés ou autres établissements publics

recevant du public

32 attestations de conformité accessibilité ont été transmises au 31 décembre 2015 en copie à

la Mairie pour information de la CCA. Parmi ces établissements privés ou organismes publics,

se trouvent :

- 13 commerces divers (vêtements, bien-être, électroménager…),

- 9 organismes bancaires et/ou mutuelles,

- 8 locaux de professions médicales et paramédicales (médecins, kinésithérapeute,

infirmiers, …),

- 1 centre commercial, et

- 1 Lycée.

29 dossiers de demandes d’Ad’ap ont été déposés au 31 décembre 2015 dont :

- 17 commerces divers (vêtements, bien-être, électroménager…),

- 1 parc relais,

- 2 établissements pour personnes âgées (EHPAD ou EHPA),

- 4 sociétés immobilières (bailleurs ou agences),

- 3 locaux de professions médicales et paramédicales,

- 1 école,

- 1 association.

D. Liste des logements accessibles

Par rapport à l’année 2015, une résidence a été ajoutée. Il s’agit de la Résidence Le Phare –

rue la Belle Rose gérée par ICF dont les logements sont accessibles.

Type Nombre Adresse

Logement adaptés T3 4 Les Terrasses du Franc

Logement accessibles et adaptables T3 3 Albert Dubern

Logements accessibles situés en rez-de-chaussées T2 2 Les Camélias

Logement accessibles et adaptables T3 1 Les Camélias

Pavillons de plain pied T3 1 48 bis rue Calixte Camelle

T4 1 35 rue vaillant couturier

Bâtiments accessibles T1/T2/T4 Jardin de Bécula

T2/T3/T4 Les Boëtes

T1/T2/T4/T5 Mussonvilles 1et 3

T2/T3/T4 Cournau de Birambit

La résidence Le PHARE - rue la Belle rose

Logements adaptés T5 1 Langevin 2

T3 1 Collado Villalba

T6 1 Terra neuvas

T2/T5 2 Lacoste nord

T4 1 La belle rose

T2 1 Aléos

DOMOFRANCE

Logement où des aménagements personnalisés

ont été réalisés 3 Edouard Bosc

Logement adaptés 4 Paul Eluard

9 Les Sécheries

1 Les Sécheries

LOGEVIE

AQUITANIS

ICF

VILOGIA

9

E. Plan Accessibilité à la Voirie et aux Espaces publics : travaux réalisés

en 2015

1. Aménagements référencés au Plan d’Accessibilité à la Voirie et aux Espaces publics,

PAVE

1.1.Inscrits au budget du Fond d’Investissement Communal (FIC) de 60 000 euros

L’élargissement du trottoir, de la rue Edouard Bosc, côté nord : réalisation de passages pour

piétons, réfection des revêtements et création d’un stationnement en chicane sur chaussée.

PLAN DES TRAVAUX

1.2.Mise en accessibilité des traversées piétonnes : Budget FIC de 100 000 euros

Désignation des travaux : Création ou mise en conformité de surbaissés de trottoirs et mise

en place de bandes d’eveil à la vigilance :

- Rue du Maréchal Foch, côté rue Marcel Sembat (2u)

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- Rue Mathurin (2u) - Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny (entre la rue Calixte Camelle et la rue R.

Duhourquet) (6u) - Rue Durcy (entre l’Avenue Jeanne d’Arc et la rue Joliot Curie) (10 u)

- Rue Calixte Camelle (au droit de la rue P. Vaillant Couturier) (1u)

- Rue de la Paix (8u)

Le périmètre du PAVE a été validé en 2012 et 2013. Il est prévu un échelonnement des

travaux sur 10 ans. Il est précisé que « 8u » correspond à 8 unités soit 8 passages piétons.

2. Travaux réalisés en 2015 non compris dans le périmètre du PAVE mais répondant aux

normes :

2.1.Création de places pour personnes à mobilité réduite détentrice de la carte de

stationnement pour personne handicapée

Désignation des travaux : Mise en accessibilité de la place, pose et mise en œuvre de

la signalisation conforme à la règlementation. Prise d’un arrêté municipal portant

règlementation au stationnement

- Rue Lejard, au droit de la crèche « la calinerie »

- Rue Diderot (demande d’un riverain)

- Rue Duhourquet, à proximité de l’école de musique, du commissariat et de l’arrêt de

bus TBC

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Création d’un cheminement depuis la place PMR

- Rue Saint Paulin, à proximité de la salle de sports

- Place Duhourquet, dans le cadre de l’aménagement de la Place.

2.2.Déplacement de mobilier urbain

Avenue Jules Guesde. Déplacement de ligne de feux tricolores, au droit du parking de la

pharmacie.

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2.3.Mise en accessibilité pour les déplacements doux

- Passage Delteil / Rue du 11 Novembre. Rehaussement de la voirie pour obtenir un

ressaut de bordure conforme à la règlementation.

- Rue Marc Daguzan / Av P. Mendès France : Création d’un cheminement

.

F. Commerces et accessibilités : point sur l’évolution de l’Opération

Urbaine Collective de Bègles.

Lancement d’un marché public pour la réalisation de bilans-conseils comprenant un

« diagnostic accessibilité » en 2014. Il est prévu l’accompagnement de 28 commerçants

béglais.

Le diagnostic accessibilité comprend un diagnostic et des préconisations sur une

problématique identifiée (modernisation de l’outil de travail, mise en sécurité ou en

accessibilité du local commercial, développement commercial, etc.). Un focus spécifique sur

l’accessibilité du commerce est aussi réalisé.

13

Au cours de l’année 2015, 5 commerces ont bénéficié de bilans-conseils concernant

l’accessibilité de leur local :

Pour trois commerces, ce diagnostic a abouti à un accompagnement pour une

demande de dérogation auprès de la commission.

Trois commerces (l’un ayant obtenu une dérogation partielle) ont obtenu des

subventions pour faire les travaux de mise aux normes de leurs locaux

commerciaux. Le total de ces subventions (Ville + FISAC à part égale) est de

9500€ + 8500€ +1000€.

G. Divers

Poursuite du projet du service petite enfance pour l’accompagnement des enfants en

situation de handicap par l’emploi d’une éducatrice de jeunes enfants dite « volante »

Participation du centre social de l’Estey à la manifestation des10 ans du festival

itinérant Hors Jeu / En Jeu organisé par la Ligue de l’enseignement ou l’atelier

d’Expression Théâtrale de l’Hôpital de jour du Centre Médico-Psychologique de

Bègles a fait plusieurs représentations

Information sur l’étude que le CEREMA (Centre d’études et d’expertise sur les

risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement) va mener à Bègles. Celle-ci

aura pour objectif d’évaluer l’accessibilité et la qualité d’usage d’un quartier. Plus

précisément, le CEREMA réfléchit à une méthode pour qualifier la capacité du

quartier à permettre à tous d’y habiter dans de bonnes conditions, quel que soit son

âge, sa situation ou son handicap.

Après avoir étudié un quartier de la ville de Nantes, puis un autre de l’agglomération

tourangelle, le CEREMA souhaiterait tester leur méthode à Bègles pour affiner leurs

paramètres, et en améliorer les résultats.