RAPPORT D'ACTIVITE 2016 · Mme. Elodie AYMES Mme Floriane CERCIO, minorité Le Beausset Mme Sybille REY M. Patrick ESPINET Mme Laurence BOUSAHLA M. Christian DÈS M. Edouard FRIEDLER,

RAPPORT d’activités 2016

COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION SUD SAINTE BAUME

Service administration générale ……………………………………. p. 3 - 27

Service communication ……………………………………. p. 28 - 30

Service culture ……………………………………. p. 31 - 39

Service technique ……………………………………. p. 40 - 65

Service ressources humaines ……………………………………. p. 66 - 75

Ecole du Développement Durable ................................................... p. 76 - 79

Service finances ……………………………………. p. 80 - 89

Service des marchés ……………………………………. p. 90 - 93

Service informatique ……………………………………. p. 94 - 95

CLASSES NUMERIQUES ................................................... p. 96 - 97

SOMMAIRE

Présentation du service

Missions principales :

- préparation des bureaux et des conseils communautaires

- suivi des commissions réglementaires

- suivi des partenariats

- gestion des courriers

SERVICE administration générale

SERVICEadministration générale

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Statuts de la Communauté d’Agglomération

Sud Sainte Baume


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Sud Sainte Baume


En matière d'aménagement de l'espaceCompétences optionnellesVOIRIE D’ INTERET COMMUNAUTAIRE

Rappel : sont d'intérêt communautaire les voies qui étaient annexées aux précédents statuts.

Voies d'intérêt communautaire :

•Bandolancien chemin du Beausset-D 559 - Déchèterie

• Le BeaussetVoie du collègeChemin de la FourmigueChemin de Font ViveChemin du Castellet au BeaussetChemin du Beausset VieuxChemin du Gourgagnon BasChemin du Val d'ArencChemin de PignetChemin de La Croix de BarryChemin du Rouve (en partie)Chemin de Sainte-BrigitteTraverse Sainte-BrigitteAncien chemin de Marseille à Toulon• La Cadière d'AzurChemin du CèdreChemin de CugesChemin des BaumesCentre du village:Rues des anciennes Ecoles, Rue du Grenadier, Calade de la Petite Ruelle, Rue du Grand Four,Rue de l'Octave,Rue Auguste Charlois Rue de laColle,Traverse Marquand,Rue de l'Horloge, Ruedu Greffe, Rue Blanquerie,Rue de l'Eglise,Ruedu Jeu de Paume,Rue de la Rate,Rue Paradis,Rue de l'Hôpital, Place des Consuls,Place desBergers, Place des Prud'Hommes,Place Saint-André,Place Sainte- Magdeleine.

• Le CastelletChemin du CèdreChemin du Château VieuxChemin du GalantinChemin des FarembertsChemin du Val d'Arenc

• EvenosChemin de Font ViveChemin de la ColleCentre du Village:Rue de l'Eglise, Chemin deRonde, Voie du Château, Traverse Rougin Place Marie Mauron, Place des Consuls Place de la Caranque.

• RibouxChemin Chapelle Sainte Agathe• SignesChemin de la Croix Vieille Chemin du CimetièreChemin du Petit PlanChemin des VoutesChemin du TennisParc d'Activités• Saint-Cyr-sur-MerChemin de la BarbarieChemin de la ClareChemin de la BégudeChemin du Valladou• Sanary-sur-MerAncien Chemin de Toulon

EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS D’INTERET COMMUNAUTAIRERappel : sont d'intérêt communautaire la Maison des Arts et de la Culture de Signes, la Maison duTerroir et du Patrimoine de la Cadière d'Azur.

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Secrétariat général de la collectivité

- Préparation et suivi des :

1- Bureaux communautaires

2- Conseils communautaires (notes de synthèse, délibérations, décisions, procès-verbaux,comptes- rendus, transmission au contrôle de légalité, affichage, règlement intérieur...)

3- Commissions diverses : Commission Locale d’Évaluation de Charges Transférées – Commission Intercommunale des Impôts Directs...

- Accueil téléphonique, tenue de la boîte mail CASSB et des agendas hiérarchiques- Gestiondu courrier (arrivée et départ)

- Tenue des listes des délégués communautaires CASSB / mairies et organismes divers

- Tenue des statuts, registres, recueils, délégations du Président, fond documentaire, population

- Suivi des élections (préparation de la salle, des bulletins, vote en séances, procès-verbaux)

Missions

du service

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La gouvernance

Le Président

M. Ferdinand BERNHARD, PrésidentMAIRE DE SANARY-SUR-MERCONSEILLER DÉPARTEMENTAL

Les Vice-Présidents

M. Georges FERRERO, Vice-Président MAIRE DU BEAUSSET

M.Philippe BARTHELEMY, Vice-Président MAIRE DE SAINT-CYR-MER

MME. Blandine MONIER, Vice-Présidente MAIRE D’EVENOS

MME.Nicole BOIZIS, Vice-PrésidenteMAIRE DU CASTELLET

M. René JOURDAN, Vice-PrésidentMAIRE DE LA CADIERE D’AZUR

M. Jean MICHEL, Vice-Président MAIRE DE SIGNES

MME. Suzanne ARNAUD, Vice-PrésidenteMAIRE DE RIBOUX

M. Jean-Paul JOSEPH, Vice-Président MAIRE DE BANDOL

Leurs délégations

Délégation de signature, Voiries intérêtcommunautaire, Travaux

Délégation Tourisme, MutualisationDélégué titulaire CAODélégué titulaire au PNRDélégué suppléant au SCOT

Transferts de chargesPrésidence de la CLECTDéléguée CAO, au SCOT, à l’AUDAT

Urbanisme, Aménagement du territoireDélégué titulaire CAO, SITTOMAT

Développement économique, SPANCDélégué CAO, SITTOMAT, SCOT, PNR

Développement durable, EnvironnementDélégué au SCOT, à l’AUDAT

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Les conseillers communautaires par ville

Sanary-sur-Mer

Mme Patricia AUBERT M. Jean BRONDIMme Yvelise DAMMANNM. Jean-Luc GRANET Mme Muriel CANOLLEM. Yves FAUQUEURMme Fanny MAZELLAM. Robert PORCUMme Danielle CANESEM. Olivier THOMAS, minoritéMme Cécilia PAPADACCI, minorité

La Cadière d’Azur

Mme Eliane FÉVRIER M. Robert DELEDDAM. Olivier BONNET, minorité

SignesMme Elisabeth PIGNON

RibouxM. Bernard CAL

BandolMme. Jeanne HECQ M. Gérard VALEROMme. Elodie AYMESMme Floriane CERCIO, minorité

Le Beausset

Mme Sybille REYM. Patrick ESPINETMme Laurence BOUSAHLAM. Christian DÈSM. Edouard FRIEDLER, minorité

Saint-Cyr-sur-Mer

Mme Andrée SAMATM. Louis FERRARAMme Michèle VANPEEM. Bruno JOANNONMme Chrystelle GOHARDM. Pierre LUCIANOMme Elisabeth LALESART, minorité

EvenosM. Alain DEMARLIER

LE CASTELLETM. Jean-Paul HUSSIEM. René CASTELL, minorité

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Liste bureaux et conseils communautairesAnnée 2016

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SERVICE

administration générale

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Liste bureaux et conseils communautaires

Année 2016

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-Site INTERNET

- Réalisation et suivi d’actions de communication

-Conception graphique

SERVICE

communication

SERVICE communication

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Pour les services administratifs et techniques

- Création de cartons d’invitation

- Coordination du Rapport d’Activités

- Rédaction de communiqués pour la presse

- Conception infographique des différents supports nécessaires à l’intercommunalité(calendriers du tri, panneaux, autocollants, cartes de visite, affiches…)

- Tenue d’une revue de presse quotidienne

SERVICE communication

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L’Echo d’un Terroir

- Réalisation de l’Echo d’un Terroir Spécial Culture (octobre 2016)

Internet

- En collaboration avec le service informatique, mise en place du nouveau site internet (novembre 2016) avec des articles d’actualité chaque jour et la création de nouvelles rubriques.Mise à jour quotidienne du site.- Alimentation quotidienne de la page Facebook de l’Agglomération (depuis septembre 2016) pourrendre compte des manifestations des communes de l’Agglomération Sud Sainte Baume.

SERVICE

culture



- animation et gestion du musée intercommunal

- conception d’animations liées au patrimoine

Equipement Culturel d’Intérêt Communautaire

Introduction

Depuis son ouverture au public en Juin 2007, la Maison du Terroir et du Patrimoine est un observatoire et une vitrine du patrimoine géologique, archéologique, historique du territoire, unlieu d’expositions, de colloques, de sensibilisation de tous publics et notamment des jeunes àl’environnement et au patrimoine.

La Maison du Terroir et du Patrimoine est un espace d’exposition temporaire régulièrement exploité sur des thèmes connexes à son exposition permanente. Elle est un lieu de réflexion, vivant, fédérateur, promoteur et synergique.

Depuis 10 ans, elle est un lieu de rencontre qui a l’ambition de :

- Faire la promotion des villages et des villes de la Communauté d’Agglomération Sud

Sainte Baume en fédérant et en redynamisant les actions.

- Allier tourisme, patrimoine, démarche culturelle et sensibilisation à l’environnement.

LA MAISON DU TERROIR ET DU PATRIMOINE :

LE MUSEE INTERCOMMUNAL

De février à fin juin, le musée est ouvert au public seulement l’après-midi en semaine (du mardiau vendredi de 14h à 17h). Le matin est réservé aux groupes scolaires de préférence afin de séparer les flux. Ouverture quelques samedis sur demande particulière.

A partir de juillet et jusqu’à fin août, le musée est ouvert le matin et l’après-midi pour tous les publics (10h – 12h et 14h – 17h).

SERVICE culture

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FREQUENTATION ANNUELLE

2016

JANVIER 0

FEVRIER 231

MARS 392

AVRIL 547

MAI 563

JUIN 777

JUILLET 395

AOUT 606

SEPTEMBRE 388

OCTOBRE 178

NOVEMBRE 100

DECEMBRE 181

TOTAL 4 358

Visite : total 4358 personnes dont :

- 1 318 scolaires

- 3 040 adultes

SERVICE culture

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Classes

Primaires

(dont 18 classes pour la SEDD)

Classes

maternelles

Classes

collŁges

31 4 17

SERVICE culture

Photos Atelier Préhistoire

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SERVICE culture

Evolution du taux de fréquentation annuelle

2014 2015 2016

6313 visiteurs et scolaires 6 255 visiteurs et scolaires 4 358 visiteurs dont 18

classes dans le cadre de la

Semaine EuropØenne du

DØveloppement Durable

Il convient de remarquer que l’exercice 2016 n’est pas caractéristique d’un fonctionnement habituel.

En effet, le service a été à effectif normal pour les 8 premiers mois de l’année, ce qui lui permit un

fonctionnement continu. Les situations de personnels eurent une incidence importante et ne

permirent pas, à compter du premier septembre 2016 de garantir les mêmes modalités d’accueil.

Les modalités d’ouverture (du mardi au vendredi de 14h à 17h) furent néanmoins identiques. Cette

lecture, qu’il convient d’associer au besoin de renouvellement et de diversification de notre offre,

permet de comprendre la baisse de fréquentation.

LES EXPOSITIONS 2016

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SERVICE culture

Les expositions temporaires

Du 4 février au 2 avril : Attention Fragile (Association Mer Nature)

Du 6 avril au 21 mai : La Voûte étoilée (Association Mer Nature, Muséum d’Histoire Naturelle deToulon et association Altaïr 83)

Du 26 mai au 19 juin : Photo’med (Photo’med)

Du 28 juin au 28 octobre : Autour de la Méditerranée (création CASSB)

Du 3 novembre au 18 novembre : Les champignons de la cueillette à l’assiette (Muséum d’Histoire Naturel de Marseille)

Du 8 au 30 décembre : La Marseillaise

Les conférences

Le 24 février : L’Humanité à l’âge de la maturité (Association Mer Nature)

Le 22 avril : Infinis et Cosmogonies (Association Mer Nature)

Le 18 mai : Astronomie pratique, pratique de l’astronomie (Association Altaïr 83)

Le 15 juin : La Mosaïque en Méditerranée (Béatrice Tisserand – docteur en Archéologie)

Le 30 septembre : Une épave d’amphores dans l’ouest-varois (Gérard Loridon)

Les causeries scientifiques

Le 2 avril : Les énergies (Association Mer Nature) (11 personnes)

Le 30 avril : La voûte étoilée (Association Mer Nature) (6 personnes)

Le 27 juillet : Sentier et autoroutes de la mer (Association Mer Nature) (10 personnes)

Le 24 août : Mer et Climat (Association Mer Nature) (9 personnes)

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SERVICE culture

PHOTOS CAUSERIES SCIENTIFIQUES

Les ateliers « découverte »

Du 23 au 26 août : Taille de la pierre (Les amis de la pierre)

Du 21 septembre : La mobilité durable (CPIE côte provençale)

Photos de la journée « mobilité durable »

Photos Taille de la pierre

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SERVICEculture

Conception et réalisation d’expositions

Choix du sujet/ recherche de documentation/ construction du propos et rédaction / photographies/

suivi fabrication….) pour les expositions:

- Exposition « Abécédaire de la méditerranée » (exposé du 28 juin au 28 octobre 2016).

Le service culturel

Prêts d’expositions itinérantes

Ajout d’une exposition (Abécédaire de la Méditerranée) au catalogue des « EXPOSITIONS ITINÉRANTES. 19 expositions sont proposées en prêt gratuitement près des communes membres prioritairement et également auprès des autres structures culturelles, collectivités territoriales ou établissements scolaires qui le demandent.

Gestion des prêts par conventionnement avec les organismes demandeurs

Gestion des entrées et sorties des expositions et maintenance

Sur l’année 2 prêts d’exposition :

- Aux associations et autres : Œnothèque de Bandol (1 prêt)- Aux professionnels : Denis Caviglia (1 prêt)

Labellisation/ Réseaux

La Maison du Terroir et du Patrimoine est adhérente du réseau départemental « Pass sites »

Elle est titulaire :

- du label national « Engagement qualité PACA » dans la catégorie « lieux culturels ».

- de l’agrément « Education nationale »

- de l’agrément « Var Accessible »

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Perspectives

La dégradation du taux de fréquentation a nécessité une réflexion sur l’adaptation de l’outil à

l’évolution et aux besoins et attentes des visiteurs.

La Maison du Terroir et du Patrimoine s’est alors engagée dans un travail de

refondation de son projet basé sur la préservation de ses collections archéologiques et

géologiques, éléments constitutifs de son patrimoine.

Résolument tournée vers la valorisation de son patrimoine, historique comme immatériel ,

la Maison du Terroir et du Patrimoine est dédiée aux acteurs de son territoire, à tous ceux qui

contribuent à son développement et son rayonnement.

SERVICE culture

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-travaux

- valorisation des espaces communautaires

- exploitation des déchèteries

- Gestion et collecte des déchets

- Urbanisme et habitat

-PIDAF

SERVICE

technique

SERVICE technique

Réalisation d’un carrefour giratoire dit « Canolle » sur l’Ancien Chemin de Toulon à Sanary-sur-Mer

Après la réalisation du carrefour Saint Roch dénommé Walter et Pierre Mühltehaler en 2015,l’aménagement de l’Ancien Chemin de Toulon se poursuit afin de sécuriser les déplacementsdes véhicules, en diminuant notamment leur vitesse, en développant des trottoirs sécurisés pour l’utilisation par les piétons et les Personnes à Mobilité Réduite.

Cet aménagement global s’accompagne d’une mise en place d’un éclairage public économe enénergie (LED) et de la poursuite des aménagements végétaux afin de créer un véritable « cordonvert » le long de cette voie de plus de 5 kms.

Le carrefour « Canolle », à l’intersection du chemin de La Canolle et de l’allée de la Treille duRoy, a été aménagé durant l’année 2016 en un giratoire d’un rayon de 14 m avec un îlôt central végétalisé.

Cet aménagement a nécessité préalablement 3 acquisitions foncières à l’amiable auprèsdes riverains et la réalisation d’un important mur de soutènement ainsi que de murs de clôturesconformes aux dispositions du Plan Local de l’Urbanisme (PLU) de Sanary-sur-Mer (mur bahut + grille avec festonnage).

Un réseau pluvial a été créé, divers réseaux ont été déviés ou enfouis dont un spécifique pour lafibre ainsi que la mise en place d’un éclairage qui faisait défaut sur ce secteur.

Un arrêt de bus, conforme à notre Agenda d’Accessibilité Programmée (Ad’AP), sera désormais

accessible aux Personnes à Mobilité Réduite (PMR) sur ce secteur.

La création de ce giratoire a nécessité la reprise et l’aménagement de la chaussée de l’AncienChemin de Toulon et la création de trottoirs plantés sur plus de 200 ml.

VOIRIE

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SERVICE technique

Poursuite de la voie de contournement de Signes

Débuté en 2015, le chemin de Tennis a été entièrement réaménagé entre les chemins de Saint-Clair et de Ferrages.

Après la réalisation d’une chaussée de 8m avec un trottoir de 1,5m côté équipements sportifs, un éclairage à LED a été mis en place.

La fin de ce tronçon a permis la réalisation d’un giratoire de14m de rayon avec la plantation d’unmagnifique olivier dans son anneau central.

La réalisation de ce giratoire a été coordonnée avec la réalisation du Centre Commercial mitoyen et a permis de créer un accès direct depuis ce carrefour aux commerces.

Le carrefour a permis également un accès aisé à la Gare Routière avec des girations de busconfortables.

Le Point d’Apport Volontaire (PAV) a été déplacé à côté des arrêts de bus.

Cet aménagement a nécessité deux acquisitions foncières avec établissement de clôtures et portail au nouvel alignement.

En 2017, la réalisation de cette voie de contournement se poursuivra avec la réalisation d’un franchissement du Raby.

Une étude environnementale a été faite pour cette deuxième portion et a donné lieu à une autorisation de l’Etat (DREAL).

ROND POINT DE LA CANOLLE

ancien chemin de Toulon

(Sanary-sur-Mer)

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Cet aménagement s’est accompagné, sur tout le linéaire de l’Ancien Chemin de Toulon, de plusieurs reprises ponctuelles de chaussée afin de conserver à cette voie très fréquentée des conditions de circulation et de sécurité optimum

SERVICE technique

Un dossier Loi sur l’Eau a également été établi et a fait l’objet d’une déclaration et d’un accusé deréception des services de l’Etat.

Ce dernier dossier nous a conduits à projeter deux bassins de rétention de part et d’autre du

Raby. Ces deux ouvrages et le pont seront réalisés début 2017, dans le cadre d’une consultation

de travaux spécifique.

V O I E D E C O N T O U R N E M E N T D U T E N N I S ( S I G N E S )

43

SERVICE technique

Parc d’Activités de Signes

L’ensemble des trottoirs en stabilisé de l’avenue de Madrid a été réalisé en enrobé afin de parfaire l’aménagement de ce secteur du parc et minimiser les travaux d’entretien.

Les trottoirs de l’impasse d’Helsinki ont fait l’objet également de traitement en enrobé et des« têtes d’ilots » ont été mis en place sur le giratoire mitoyen, afin de sécuriser les déplacementsnotamment des poids lourds.

Ces travaux se sont accompagnés d’une reprise générale du marquage au sol avec indication del’axe médian et d’une reprise d’un certain nombre de panneaux de signalisation.

Les deux arrêts de bus de l’entrée Est ont été aménagés P.M.R. conformément à notre Ad'AP Transport.

ZONE D'ENTREPRISE ARRETS DE BUS

ZONE D'ENTREPRISE TROTTOIR AVENUE DE MADRID

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SERVICE technique

Aménagement du parvis du collège Jean Giono en zone de stationnement bus scolaire au Beausset

L’accueil des nombreux bus scolaires desservant le collège Jean Giono nécessitait un réaménagement complet du parvis de l’établissement pour sécuriser l’ensemble du stationnement (bus, véhicules particuliers) et les déplacements des collégiens.

Sur une voie communautaire, la CASSB a décidé de réaménager complètement l’espace dédié austationnement devant l’établissement.

Pendant les vacances scolaires d’été, quatre quais de bus aux normes PMR ont été créés permettant d’accueillir en simultané jusqu’à 8 cars.

Cet aménagement s’est accompagné de la mise en place d’un éclairage LED contemporain et sécurisant l’espace.

Aménagement du carrefour du chemin de Font Vive à Evenos

Le débouché du chemin communautaire de Font Vive sur la RDN8 nécessitait des travaux afin desécuriser ce carrefour notamment en terme de visibilité.

Un aménagement de voirie a été réalisé durant le premier semestre à la suite d’une négociationfoncière avec un propriétaire riverain.

Cette acquisition a permis d’aménager un trottoir sécurisé sur l’espace public, d’améliorerl’écoulement des eaux pluviales et sécuriser ce carrefour.

CHEMIN DE FONT VIVE

(EVENOS)

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SERVICE technique

PARVIS COLLEGE JEAN GIONO ARRET DE BUS "ADAP" (BEAUSSET)

Aménagement des rues du Centre ancien de La Cadière d’Azur

La première tranche des travaux concernant les Places des Bergers, Saint André, Sainte Madeleine et les rues Paradis, de l’Octave, de la Rate, de l’Hôpital et des Anciennes Ecoles débutée en Mai s’est terminée en fin d’année 2016.

Les travaux ont consisté en :

une démolition des revêtements d’enrobés et dalles béton existants

une mise en place de fourreaux, regards et chambres de tirage pour les réseaux secs

une mise en œuvre de revêtements en pavés, ou dalles calcaires, sur l’ensemble des

zones traitées et de marches et seuils de pierres pour régler la déclivité des lieux

des réalisations des rambardes et mains courantes en ferronnerie

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Les espaces verts ont été transformés notamment par le déplacement des oliviers existants.

Enfin, des plateaux traversants et des passages piétons ont été créés pour sécuriser les déplacements des collégiens.

Le stationnement des véhicules particuliers a été repris afin de permettre une cohabitation sécurisée avec les bus.

SERVICE technique

Les perturbations induites par les travaux n’ont pas entamé la bonne relation avec les riverains qui

se sont retrouvés avec l’ensemble des intervenants pour un moment convivial sur la place Sainte

Madeleine.

Certaines finitions de cette première tranche seront réalisées en 2017 par, notamment la mise en

place de mobiliers urbains et la rénovation du Christ de la place Saint André mais l’année 2017

sera surtout marquée par le démarrage de la seconde tranche qui concernera l’aménagement des

rues Blanquerie, du Greffe et de la place des Consuls.

A M E N A G E M E N T D U C E N T R E A N C I E N

L A C A D I E R E D ’A Z U R

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Préalablement aux travaux réalisés par la CASSB, la commune et le SIVU ont réalisé une rénovation des réseaux et branchements d’eau et d’assainissement eaux usées.

Les réseaux électriques aériens ont été enfouis ou mis en discrétion sur les façades et l’éclairagea été utilement complété.

Le réseau téléphonique sera enfoui en 2017.

La présence d’un Foyer Logements sur la Place Sainte Madeleine, le stationnement et l’accès desnombreux riverains a nécessité une coordination journalière des travaux et un maintien quasi permanent d’un accès restreint aux zones de chantier.

SERVICE technique

48

A M E N A G E M E N T D U C E N T R E A N C I E N ( s u i t e )

Aménagement et travaux de bâtiment

Réaménagement de l’ancienne Poste du village du Castellet en Espace TouristiqueGabriel Tambon

Cette opération de réaménagement de l’ancienne Poste du Castellet a fait l’objet d’une conventionde mise à disposition de la part de la commune à la CASSB ; parallèlement, une consultation demaîtrise d’oeuvre a permis de choisir un architecte mandataire qui a réalisé l’ensemble des étudesAPS, APD et dossier de consultation entreprises entre Mai et Octobre 2016.

SERVICE technique

A l’étage, accessible depuis un ascenceur et un escalier, 3 salles d’exposition et de projectionpour environ 50m² seront livrées.

Le bâtiment existant sera entièrement rénové (planchers, couverture, escalier, menuiseries,façade, extérieur).

A N C I E N N E P O S T E , F U T U R e s p a c e T O U R I S T I Q U E G A B R I E L TA M B O N

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Le Permis de Construire a été obtenu après avis favorable de l’Architecte des Bâtiments deFrance.

En Janvier 2017, les travaux ont débuté pour une livraison en juillet avec 7 corps d’état différents(Gros Œuvre, Maçonnerie, Couverture, Menuiserie bois, Ferronnerie, Electricité, Plomberie, Peinture et Ascenceur).

Une galerie sera aménagée en rez-de-jardin pour environ 25m² accessibles depuis l’extérieur et le

petit jardin qui sera doté d’un point d’eau.

En rez de chaussée, on trouvera l’espace d’accueil touristique proprement dit pour environ 30m²

avec banque d’accueil, écran tactile etc…., une salle de réunions de 15m²,un bureau et

sanitaires.

SERVICE technique

Réexamen du programme du Café-Commerce à Riboux

Une nouvelle étude de faisabilité a été réalisée pour ce projet afin de le rendre économiquementviable.

Les surfaces à créer ont été réduites et le projet ne comporte plus d’hébergement

Sur le même site, à l’emplacement d’un ancien restaurant, le programme du projet permet derépondre à la charte de « Bistrot de Pays » et comporte désormais un accueil avec vente de produits locaux, un point d’information, un restaurant avec bar, sanitaires, cuisine et terrasse extérieure pour environ 200m².

L’année 2017 sera consacrée au choix d’une équipe de maîtrise d’œuvre (architecte mandataire),au Permis de Construire délivré par l’Etat (la commune de Riboux est soumise au RNU) et audépôt du dossier de consultation des entreprises.

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Achèvement de la réhabilitation de la Chapelle du Saint-Pilon à Riboux

Après la réhabilitation de l’ensemble du clos et couvert dans le cadre d’un chantier d’insertion, laCASSB a décidé de rénover l’intérieur de la chapelle.Pour cela, un architecte en chef des Monuments Historiques a été retenu suite à une consultationet il a conduit une étude diagnostic historique et établi un programme de rénovation intérieure defaçon à retrouver les matériaux et l’ambiance originelle du lieu.La consultation travaux a été lancée en fin d’année 2016.

Les travaux ont débuté au printemps 2017 pour un achèvement avant l’été et nécessiteront,

comme pour les travaux extérieurs, un hélitreuillage des matériaux.

chapelle DU saint-pilon

SERVICE technique

Projets en études

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Aménagement d’un Espace de Sports et Loisirs à Evenos

Après avoir établi un programme de cette opération, préparé une convention de mise à dispositiondu terrain par la commune, une consultation de maîtrise d’œuvre a été lancée pendant l’été.Le Bureau d’Etudes retenu a réalisé l’APS (avant projet sommaire), l’APD (avant projet définitif) etle dossier de consultation durant le 3è trimestre.Le marché prévoit un terrain multisports et un espace de loisirs avec des agrésLe terrain de sports permettra la pratique de différentes disciplines comme le football, le handball,le basketball etc…Le marché de travaux a été notifié à l’entreprise fin 2016.L’année 2017 est consacrée à la réalisation des travaux pour une livraison au début de l’été.

espace de sports et loisirs

(EVENOS)

Création d’une déchèterie, d’un Centre d’Exploitation et des locaux des Services Techniques sur la commune d’Evenos

Après validation du site de l’opération, le dossier de consultation d’une maîtrise d’œuvre pluridisciplinaire a été établi.

Le programme comprend sur un même terrain 3 programmes distincts :

une nouvelle déchèterie sur le terrain communautaire (la sixième) qui pourra être

fonctionnelle et utiliser les dernières avancées en matière de sécurisation par les utilisateurs

SERVICE technique

52

un centre d’exploitation que pourront utiliser les services départementaux en charge de la

maintenance de la voirie du secteur.

un nouveau Centre Technique Communal pour la commune d’Evenos.

L’année 2017 sera consacrée aux poursuites des études, à l’approbation des conventions de

mises à dispositions de terrains et de délégation de maîtrise d’ouvrage pour le CTM d’Evenos.

Aménagement des rues du Vieil Evenos

Les différentes voies du Vieil Evenos ainsi que le chemin de Ronde ont été classés dans la voirie

communautaire.

Le dossier de consultation de maîtrise d’œuvre a été établi en définissant une première tranche de

travaux comprenant la place de la Caranque, la traverse Rougier, la voie du château et la place

des Consuls.

Les interventions concerneront, à l’instar des travaux en cours sur le centre de la Cadière d’Azur,

la mise en place de revêtement en pavés et en pierres, l’enfouissement des réseaux, l’éclairage et

le mobilier urbain.

L’année 2017 sera consacrée aux poursuites des études et au démarrage des travaux.

Pôle Multimodal Gare SNCF de Saint-Cyr-sur-Mer

Après finalisation d’une étude concernant la création d’un nouveau parc de stationnement aux

abords du parvis de la gare sur des emprises appartenant à la SNCF, la CASSB s’est associée à

la commune pour déposer un dossier auprès de la Région dans le cadre de leur dispositif « Appel

à Manifestation d’Intérêt (AMI) Quartier de Gare ».

SERVICE technique

M U S E E D E TA U R O E N T U M

53

Ce dossier a été retenu en juin par la Région pour participer à la phase d’expérimentation du

dispositif « Quartier de Gare – intégration urbaine des pôles d’échanges multimodaux » avec un

financement spécifique.

Durant l’année 2017, une mission de conseil et d’expertise pour la mise en œuvre opérationnelle

du projet d’aménagement urbain du quartier Pradeaux-Gare se déroulera.

Mise en valeur du site archéologique du Musée de Tauroentum à Saint-Cyr-sur-Mer

Le Musée de Tauroentum comporte en plein air les vestiges archéologiques d’une villa

méditerranéenne d’époque romaine et un espace couvert avec mosaïques et vitrines.

Des travaux d’amélioration de l’accueil des visiteurs au travers de la mise en place de sanitairesd’un parcours extérieur de consolidation des vestiges, d’amélioration de l’appui audio-visuel au-près du public doivent être engagés.

Ce programme d’étude devra être validé en 2017 par les services de la Direction Régionale desAffaires Culturelles (DRAC) à l’appui d’une campagne de sondages archéologiques localisée.Une consultation de maîtrise d’œuvre qualifiée devra également être lancée.

SERVICE technique

Construction d’un bâtiment administratif à la Cadière d’Azur constituant une

extension de siège de la CASSB

La CASSB, récemment passée de communauté de communes à communauté d’agglomération,

dispose d’un siège administratif qui n’est plus adapté à ses nouvelles compétences et à la

nécessaire restructuration de ses services

Des études ont été lancées pour créer, à proximité des locaux actuels, un nouveau bâtiment

d’environ 350m² de plancher sur 3 niveaux afin d’aménager une dizaine de bureaux et un accueil.

Un architecte mandataire a été retenu pour conduire ce projet.

L’année 2017 sera consacrée, après obtention du Permis de Construire, à la consultation des

entreprises et au lancement des travaux qui devraient durer 8 mois.

54

Construction de caserne et de logements sociaux au Beausset

A l’issue des premières études urbanistiques et de faisabilité de ce programme complexe, laCASSB a décidé dans un premier temps d’acquérir auprès du Conseil Départemental le terrain etles locaux actuels de la Gendarmerie du Beausset (acte administratif signé en fin d’année 2016).

Différents contacts et études ont eu lieu avec la Direction Immobilière d’Orange, propriétaire d’uneparcelle à l’intérieur du périmètre d’étude accueillant le central téléphonique de la commune, pourenvisager l’adaptation au projet des locaux actuels.

Le programme technique détaillé de la future construction a été affiné et validé avec les servicesdes affaires immobilières des différents protagonistes.

Une campagne de sondages de sol sera réalisée.

L’année 2017 sera consacrée aux lancements des procédures de passation des marchés nécessaires à cette opération multisites, procédures complexifiées par le récent décret portant réforme de la commande publique.

SERVICE technique

55

Plan de Déplacement Urbain (P.D.U.)

L’année 2016 a été consacrée à l’élaboration de l’Etat Initial de l’Environnement et du Diagnostic,

après une présentation en bureau communautaire de la démarche d’élaboration et un lancement

officiel de l’élaboration du P.D.U. en conseil communautaire en Avril 2017.

Chaque commune a été rencontrée pour un échange entre élus et techniciens au sujet de la

démarche, de l’organisation et du fonctionnement de chaque commune en matière de mobilité,

du projet de développement communal.

Ces échanges communaux ont été complétés de réunions auprès des principaux intervenants

institutionnels (Région, Département, CCI, Air Paca, Escota, Aéroport du Castellet etc….).

Le diagnostic a été finalisé en fin d’année et devrait être partagé avec les élus en bureau

communautaire début 2017 afin d’envisager la suite de la démarche, la formulation des premiers

objectifs stratégiques et la mise en place de la concertation.

U r b a n i s m e – T r a n s p o r t

SERVICE technique

Animation du PIDAF

Pendant la période de janvier à décembre 2016, la CASSB s’est attachée à poursuivre la mise enœuvre du PIDAF Sud Sainte Baume, la commune de Bandol ayant rejoint le PIDAF en 2011 ainsique la commune de Sanary-sur-Mer en 2013.

La mission d’animation, confiée à la société du canal de Provence depuis 2003 et poursuivie jusqu’en2016, a donc permis de s’inscrire dans une phase de demandes de subventions pour des réalisationsconcrètes, visant à préserver et à aménager le massif Sud Sainte Baume.

Plusieurs éléments essentiels ont marqué l’animation en 2016 :

Les propositions d’actions ont été définies au cours de réunions de cadrages trimestrielles et lesactions engagées ont été poursuivies.

Ces propositions d’actions ont été rédigées ainsi que les rapports d’activités,Les réunions communautaires et communales ont été organisées par le Conseil Départemental 83au sujet des comités de secteur ou du comité de massif sud-ouest.

Les réunions sur le terrain informant les propriétaires par courriers et appels téléphoniques ont étéeffectuées.

La priorité a été mise sur l’entretien des citernes DFCI fortement dégradées par manque d’entretien, l’année 2016 a donc favorisé l’entretien des citernes des communes membres.

Le montant total de la mission pour 2016 s’élève à 25 000,00 € TTC.

Financement à 50% sur le H.T. de la part de la région paca soit : 9 000,00 € maxi en présentant le rapport d’activités.

56

Protection Incendie PIDAF :

La réalisation des travaux pour les Ouvrages d'infrastructure pour la lutte contre les incendies sur la Communauté d’Agglomération Sud Sainte Baume répartis sur 3 secteursd’activités décomposés en 3 lots.

PREAMBULE :

Dans le cadre du PIDAF (Plan Intercommunal d’Aménagement Forestier) au cours de l’année 2016,la Communauté d’Agglomération Sud Sainte Baume est intervenue pour conforter la protection desespaces naturels contre l’incendie.

Cette intervention s’est portée sur 8800ml de mise aux normes de piste, création de 2 rampes bétonnées, 24 réparations et entretiens de citernes (réparations de vannes, de tenons, d’élémentsmétalliques et débroussaillement), 8 mises en place et réparations de barrières, 4 compléments designalétique, 1 mise aux normes de bassin, 52,5 ha de mise aux normes de zones d’appui (débroussaillement de bordure de pistes).

SERVICE technique

57

SERVICE technique

LOT 3 / Travaux de génie PIDAF

• Réalisation de bandes débroussaillées de sécurité en bordure de piste sur le territoire dela CASSB.

• Réalisation de débroussaillement de sécurité autour de citerne DFCI ou tous autres ouvrages concernés sur le territoire de la Communauté (Château d'eau, station épurationet transformateurs) sur un rayon de 25 m minimum.

Montant des travaux = 214 982,40 € TTCLes communes concernées par ces travaux sont le Beausset, Evenos, Sanary-sur-Mer et Saint-Cyr-sur-Mer.Montant total pour les travaux PIDAF est de 705 882,00 € TTC.

58

LOT 1 / Travaux d’infrastructures PIDAF

• Reprofilage ou création de piste DFCI y compris la réalisation des renvois d’eau, des

aires de croisement et de retournement• Broyage de pierres en complément des travaux de piste réalisés par la Régie du Conseil Départemental 83

• Entretien de piste forestière par passage de broyeur niveleuse et compacteur V3• Travaux de création de plateforme pour citernes aériennes• Travaux de création d’aires d’atterrissage d’hélicoptères pour citernes HBE

Montant des travaux = 155 304,00 € TTC.

Les communes concernées par ces travaux de 2016 sont Evenos, Sanary-sur-Mer,

la Cadière d’Azur et Signes.

LOT 2 / Travaux d’équipements DFCI PIDAF

• Travaux de déplacement ou de repositionnement de citernes aériennes existantes de60m3, 30m3 ou HBE.

• Fourniture & pose de panneaux d’information sur piste.• Travaux d’entretien de citernes existantes.

Montant des travaux = 335 595,60 € TTC.Les communes concernées par ces travaux sont Evenos, la Cadière d’Azur, Riboux, Sanary surMer et Signes

SERVICE technique

59

CATALOGUE DE PHOTOS DE TRAVAUX PROGRAMME 2016

PIDAF

SERVICE technique

Fourniture et installation de colonnes enterrées (PAV : point d’apport volontaire)

pour les communes membres

Bandol : 2 en cours avec la fin des travaux au premier trimestre 2017.La Cadière d’Azur : chemin de l’Argile, chemin des Fontanieux en cours de réalisation et fin destravaux en 2017.Le Castellet : Maison des vinsSignes : le chemin du Petit Plan, Lotissement des Launes, lotissement des Cigales, LotissementBois Soleil en cours en réalisation et fin des travaux en 2017.Saint-Cyr-sur-Mer : Plan de la Mer, Place des Pecheurs et Carraire des Lecques en cours de réalisation et fin des travaux en 2017.Sanary-sur-Mer : chemin de la Marine et chemin des Bacchus en cours de réalisation et fin destravaux en 2017.Le Beausset : chemin de la Moto, rue Alphonse DaudetEvenos : Place d’Orgière, le Broussan

Montant des travaux est de 543 505,03 € TTC

Il est à noter que ces travaux sont effectués en partenariat avec le SITTOMAT qui fournit lescolonnes de tri sélectif et participent financièrement aux travaux (compétence SITTOMAT).

Le BeaussetChemin de la moto et Alphonse Daudet

60

SERVICE technique

La Cadiere d’Azur Chemin de l’Argile

Saint-Cyr-sur-Mer

Plan de la Mer et Place des Pécheurs aux Lecques

61

SERVICE technique

EVENOS Le Broussan

Sanary-sur-Mer Chemin de la Marine et de Bacchus (2017)

62

SERVICE technique

S i g n e s

Lotissement les Cigales, Lotissement les Launes, Chemin du Petit Plan

63

SERVICE technique

Exploitation des déchèteries communautaires

Les déchèteries communautaires sont gérées par la Communauté d’Agglomération Sud SainteBaume depuis leur rattachement ou leur création. En 2015, le conseil communautaire a décidé de l’ouverture les dimanches matin pour toutes lesdéchèteries sauf Signes.

Déchèteries communautaires

Coût global sur l’année 2016 : 630 000,00 € TTC

Lavage et désinfection des colonnes enterrees avec sa maintenance sur le territoire de la

CASSB :

Coût de l’année 2016 : 168 000,00 € TTC

Lavage et désinfection des containers sur le territoire de la CASSB


Entretien de chaudronnerie des véhicules B.O.M.

Coût de l’année 2016: 45 050,00 € TTC

Entretien de mécanique des véhicules de la CASSB


Nettoyage des locaux de la CASSB


Fourniture de bacs roulants

Remplacement et ou adjonction de bacs de différentes contenances sur l’ensemble des communes :

Coût annuel 2016 pour l’ensemble des communes : 224 000,00 € TTC Prestations de services

64

SERVICE technique

ENTRETIEN ET TRAVAUX DE L’ÉCLAIRAGE PUBLIC SUR LA Z.A. DE SIGNES ET DES

LOCAUX COMMUNAUTAIRES

La Communauté d’Agglomération a en charge l’entretien de l’éclairage public des bâtiments de la

CASSB ainsi que la Z.A. de Signes. Elle fait donc intervenir une entreprise pour l’entretien

préventif, curatif et les réparations nécessaires.

Coût global sur l’année 2016 : 275 000,00 € TTC

Balayage des voiries communautaires

Coût global sur l’année 2016 : 7000,00 € TTC

Entretien des espaces verts communautaires

Chaque année est effectué un programme de nettoyage des voiries et espaces verts communautaires.

Coût global sur l’année 2016 : 135 286,89 € TTC.

L’ensemble des dépenses en fonctionnement pour les services techniques se montent à 11 622 926,14 € TTC.

65

Présentation du serviceMissions principales :

- gestion des carrières

- Gestion des paies

- Suivi des absences

- Gestion des formations

- Gestion des ARCHIVES

- compétence ecole du dÉveloppement durable

SERVICE ressources humaines

- Convention de partenariat avec le CDG 83 pour la paie, les retraites, et la médecine

préventive (Janvier 2016)

- Création du service Marchés Publics et Juridique (Février 2016)

- Mise en place du nouveau régime indemnitaire RIFSEEP (Juin 2016)

- Création du service Aménagement Economie Tourisme (Décembre 2016)

- Recrutement d’un nouveau Directeur Général des Services (Décembre 2016)

Trois séances de Comité Technique ont été tenues :

• Le 08 juin 2016

• Le 29 septembre 2016

• Le 10 novembre 2016

FAITS MARQUANTS

de l’année 2016


67

ORGANIGRAMME

des services


68

50 50 51 52

6164

6770

0

10

20

30

40

50

60

70

80

2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016

Evolution des emplois permanents au 31/12/2015

e

Les effectifs de sud Sainte Baume au 31/12/2016

LES effectifs de la collectivitÉ

Sont compris dans les emplois permanents les titulaires (65), stagiaires (3), collaborateur de cabinet (1), et contractuel sur emploi permanent (1).

Parmi les 65 effectifs emplois permanents, 7 agents ont été absents des services toute l’année2016 pour raisons médicales (maladie ordinaire, longue maladie, maladie professionnelle ou accident du travail).Au 31/12/2016 deux agents sont en disponibilité pour raisons médicales, par conséquent noncomptabilisé dans le graphique ci-dessus.

17 FEMMES

53 HOMMES

70 AGENTS

Répartition des emplois permanents


69

Répartition hommes-femmes en % au 31 décembre 2016

Au sein de la Communauté d’Agglomération, le personnel masculin est quatre fois plus nombreux

que le féminin. Cet écart est directement lié à l’activité principale de la collectivité : la collecte

d’ordures ménagères et d’encombrants. En effet, le service en charge de cette compétence

emploie à lui seul 90% des hommes et représente 73% des effectifs.

Répartition hommes-femmes en % au 31 décembre 2016 par affectation.

Le personnel technique de la communauté est composé d’une femme et de quarante cinq hommes.

La difficulté de la tâche ainsi que les horaires écartent les candidatures féminines.

Pour exemple, concernant les emplois saisonniers aucune demande n’émane de femmes.


70

Inversement seize femmes contre huit hommes occupent un poste administratif.


71

formation

La sensibilisation qui avait été faite sur l’enjeu de la formation en 2014 et 2015 avait porté sesfruits ; nous avions relevé une augmentation de + 28.58 % entre 2013 et 2014, et une haussed’environ 5% en 2015 rapport à 2014.

En 2016, nous observons une évolution amoindrie due vraisemblablement à un agenda“concours” allégé et par conséquent moins de jours de préparation pour nos agents.

Un accompagnement de formations du CDG 83 a été mis en place pour lepersonnel concernant les archives de la collectivité.

Egalement, deux de nos agents se sont investis en suivant de nombreuses formations afin d’assurer les postes de conseillers en prévention.


72

les absencespour raison de santé

Les accidents de service et de trajets

En 2016, nous constatons une baisse significative du nombre d’accidents de 13 à 8 par rapport à2015. En revanche, le nombre de jours n’a pas baissé dans les mêmes proportions de 589 à508. A noter qu’un des agents victime d’accident de service a été absent toute l’année.

Nombre d’accidents de service et de trajets par services avec le nombre de jours

d’arrêts en 2016

Depuis 2 ans, nous ne dénombrons aucun accident de service parmi le personnel des services

administratifs. Toutefois parmi les personnels (7) des services techniques accidentés, une est de

la filière administrative.

Evolution du nombre de jours d’arrêt pour accident du travail 2016

Huit agents ont été absents en 2016 suite à des accidents de service survenus en 2016 et un dessuites d’un accident de 2015.


73

Les arrêts pour maladie

En 2016, 6 agents ont été absents toute l’année soit un équivalent de 2190 jours sur les 3843 jours

d’absences pour maladie dénombrés.

Quatre d’entre eux sont en longue maladie ou maladie de longue durée, un en maladie

professionnelle et enfin un en maladie ordinaire.

Nombre de jours d’arrêt maladie par service

Les absences du service technique représentent à elles seules 75% des arrêts maladie.

Evolution du nombre de jours d’arrêt/Année

Le nombre de jours d’absence pour raisons médicales a augmenté en volume en 2016, il estpassé de 3440 à 3843 jours soit 98 jours par agent malade.

Si nous faisons abstraction des 6 absences annuelles pour maladie et que nous reportons le nombre de jours d’absence pour maladie à l’effectif total nous obtenons un nombre moyen dejours d’absence de 24 par agent.


74

Evolution du nombre d’agent en absence pour raisons médicales

Le nombre d’agents en absence pour raisons médicales a baissé de 15% entre 2015 et 2016,néanmoins on enregistre pour 56% du personnel une absence d’au moins 1 jour en 2016.


75

compÉtenceécole du développement durable

- Sensibilisation des élèves aux enjeux du développement durable.

- devenir de futurs éco-citOyens responsables

- 137 projets menés tout au long de l’année scolaire

- Un évènement: la semaine européenne du développement durable.

Depuis le 1er janvier 2015, l’Ecole du Développement Durable (EDD) est une compétence

intercommunale

Historique

A l’exemple de la commune de Sanary-sur-Mer qui a mis en place les écoles du développementdurable depuis plus de dix ans avec succès, il a été décidé que les scolaires de l’ensemble du territoire pourraient bénéficier d’un tel programme.

Chronologie de la mise en place

Au Printemps 2016, deux marchés publics ont été lancés, l’un concernant des prestations

pédagogiques et le second le transport des élèves dans le cadre des déplacements en lien

avec l’Ecole du Développement Durable. Ainsi onze prestataires agréés par l’Education

Nationale proposent pour chaque classe six heures d’intervention ainsi qu’un accompagnement

sur un terrain d’investigation.

Le territoire concerné Tout le territoire communautaire sauf Riboux qui n’a pas d’école.

Les partenariats

Les élus de chaque commune, des référents communaux, l’Education Nationale avec l’InspectionAcadémique et la Direction Diocésaine.

L’objectif global

Offrir à tous les élèves de la circonscription un programme d’éducation et de sensibilisation auxenjeux du Développement Durable, qu’ils deviennent des futurs éco-citoyens responsables.

77

école du développement durable

Rentrée scolaire 2016-2017

Plus de dix thèmes et 137 projets ont été déclinés sur les différents niveaux de classe par des prestataires externes qui accompagnent les enseignants dans cette démarche. Un chiffre à lahausse en terme de projets (90 pour 2015-2016)

La Semaine Européenne du Développement Durable du 30 mai au 10 juin 2016

18 classes de toutes les communes de la Communauté d’Agglomération ont été accueillies, soitplus de 400 élèves, plus de 100 heures d’ateliers autour de l’initiation à l’art photographique, laréalisation de fiche documentaire....

78

école du développement durabble

Les prestataires 2016-2017

Ecole de la mer :- Centre Permanent d’Initiatives pour l’Environnement Côte Provençale Atelier Bleu

Ecole du potager :

- Environnement et PartageEcole des oiseaux :

- Ligue pour la Protection des Oiseaux Provence-Alpes-Côte d’AzurEcole de la terre :

- Mer NatureEcole de la forêt :

- Départementale des Pupilles de l’Ecole Publique Ecole du patrimoine :

- Centre Archéologique du VarEcole de l’eau :

- Planète science MéditerranéeEcole de l’énergie :

- Les Petits DébrouillardsEcole du citoyen :

- Energie ForeverEcole de la mer :

- CartoceanEcole Commerce Equitable et Solidaire

- CPIE côte provençaleEcole Premiers Pas vers la Nature

- Planète Science Méditerranée

79

école du développement durable



- élaboration d’analyses financières- Élaboration des documents budgétaires et financiers

- Engagement et exécution de la dépense et de la recette

- Gestion des emprunts

- Suivi de la fiscalité

- Gestion comptable de l’actif de la collectivité

SERVICE

finances

- Elaboration d’analyses financières

- Débat d’Orientation Budgétaire (DOB)

- Préparation et suivi des budgets : budget principal, budget annexe de l’eau du Parc d’Activités de

Signes, budget annexe de l’assainissement du Parc d’Activités de Signes,

budget annexe du Service Public d’Assainissement Non Collectif, budget annexe du tourisme

- Exécution : validation des engagements de dépense et recette

- Mandatement des dépenses

- Ordonnancement des recettes

- Suivi de la dette

- Négociation de nouveaux emprunts avec les établissements financiers

- Simulation et calcul de la fiscalité directe locale

- Etablissement des attributions de compensation aux communes membres

- Suivi de l’inventaire comptable

- Rédaction des délibérations financières

LES MISSIONS FONDAMENTALES DANS LEURS GRANDES LIGNES

- Suite à l’ajustement de l’inventaire : rattrapage des amortissements, non effectués auparavant,

en une seule opération comptable en 2016

- Ajustement des durées d’amortissement en fonction des biens concernés et, afin de ne pas

alourdir le montant des dépenses de fonctionnement, suspension des amortissements non

obligatoires

- Dématérialisation des pièces justificatives comptables

- Mise en place de fiches « processus » pour la fonction achat, l’engagement de la dépense et

le suivi des marchés publics

- Rapport de la Chambre Régionale des Comptes présenté au conseil communautaire

du 21/11/2016

LES FAITS MARQUANTS DE L’ANNEE 2016

SERVICE finances

81

Compte adminiStrAtif 2016

SERVICE finances

82

SERVICE finances

83

SERVICE finances

84

SERVICE finances

85

SERVICE finances

86

SERVICE finances

87

SERVICE finances

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SERVICEfinances

89



- Rédaction, suivi et notification des marchés publics, organisation des commissions.

SERVICE

des marchés

SERVICE des marchés

91

SUIVI DES MARCHÉS PUBLICS

SERVICE des marchés

92


SERVICEdes marchés

93




- gestion et maintenance du parc informatique

- assurer l a sécurité de l’infrastructure réseau

- suivi et développement du dispositif du numérique dans les écoles

- Suivi du site internet et des nouvelles fonctionnalités

- Gestion de la téléphOnie

SERVICE

informatique

Le Service Informatique assure plusieurs missions, dont la gestion et la maintenance du parc informatique, la gestion des abonnements, la sécurité de l’infrastructure du réseau et le suivi de latéléphonie. Parmi les points marquants de cette année, il faut noter le passage à une nouvelle étapepour les classes numériques :

La création de comités de pilotage afin d’assurer une mise en oeuvre pertinente sur le long termede ce projet. L’année 2016 a été également marquée par la mise en place d’un nouveau site internet,opérationnel depuis novembre 2016, constitué en collaboration avec le service communication.

Le Parc InformatiqueLe parc informatique comprend 31 ordinateurs au 31 décembre 2016. 18 sont installés dans les locaux administratifs, 13 au Centre Technique Communautaire. Le service gère également les applications métiers (Finances, RH, marchés, Gestion des documents, des assemblées, dématérialisation, urbanisme…)

Le RéseauLe site central à La Cadière d’Azur héberge le serveur principal ainsi que les équipements de téléphonie et de commutation. Le site de Saint-Cyr-sur-Mer héberge dans une baie murale l’ensemble de la téléphonie et de la commutation du réseau informatique du site. Pour les deuxsites, une sauvegarde journalière des données est en place ainsi qu’une sauvegarde par semainedes images de chaque serveur virtuel.

SERVICE informatique

95

SERVICEinformatique

Les Classes Numériques

Depuis la rentrée 2015/2016, l’ensemble des écoles élémentaires du territoire sont équipées enTableaux Numériques Interactifs, en Tablettes Numériques avec des logiciels adaptés à chaquecycle. Cela représente 137 TNI, 137 PC Portables pour les enseignants et 3414 Tablettes.

96

Le Parc photocopieurs

La Communauté d’Agglomération dispose de cinq photocopieurs répartis entre les sites de la Cadière d’Azur et de Saint-Cyr-sur-Mer.

SERVICEinformatique

Pour cette année 2016, l’objectif était de poursuivre l’accompagnement technique et pédagogiquedes enseignants avec un suivi des incidents via une plateforme spécialement mise en place. Dansce cadre, outre la maintenance instaurée dans le cadre du marchè (hotline illimitée, main d’oeuvreet déplacement sur site illimités, prêt de matériel en cas de panne…), des comités techniques etpédagogiques regroupant l’ensemble des intervenants ont été institués. Plusieurs réunions se sontdéroulées durant l’année avec les référents des communes (scolaires et informatiques), l’inspectricede l’éducation nationale, le prestataire, les équipes pédagogiques afin de poursuivre le développe-ment de ce dispositif unique, porté par le président et les vice-présidents. Ainsi des projets sont encours pour franchir une nouvelle étape et exploiter au mieux le potentiel de ces outils, le tout dansun processus de qualité.

La Communauté d’Agglomération a d’ailleurs reçu « un prix d’encouragement qualité » remis parl’association France Qualité Performance PACA au regard de la démarche et de la qualité au niveaude la phase de planification, de déploiement et d’engagement dans l’amélioration continue entre2015 et 2016.

Pour l’avenir, les objectifs fixés sont la création d’un espace cloud par classe et école, la créationd’un site web collaboratif, l’instauration des journées du numérique et développer les projets numériques avec les Ecoles du Développement Durable.

97

155 avenue Henri Jansoulin 83740 La Cadière d’Azur

04 94 98 26 60www.agglo-sudsaintebaume.fr

[email protected]

Documents

RAPPORT D'ACTIVITE 2016 · Mme. Elodie AYMES Mme Floriane CERCIO, minorité Le Beausset Mme Sybille REY M. Patrick ESPINET Mme Laurence BOUSAHLA M. Christian DÈS M. Edouard FRIEDLER,