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RAPPORT D’ACTIVITÉ 2009

Rapport d'activité SMEDAR 2009

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Le rapport d'activité du SMEDAR pour l'année 2009

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Page 1: Rapport d'activité SMEDAR 2009

RAPPORT D’ACTIVITÉ 2009

Page 2: Rapport d'activité SMEDAR 2009

s O m m A I R e

4 Le SMÉDAR, acteur du développement durable

6 L’environnement au cœur de l’activité

8 Transport : la voie d’eau intégrée dans la réorganisation

10 Déchets des déchetteries, de multiples valorisations

12 Le recyclage des déchets : un véritable enjeu environnemental

14 Le centre de tri : un fonctionnement optimal

16 La communication de terrain : une mission des ambassadeurs du tri

18 Les Recyclades : les habitants au rendez-vous

20 L’UVE : un procédé à la pointe de la technologie

22 Les déchets source d’énergie

24 Compostage : optimiser pour mieux valoriser

26 « Moins de déchets pour vivre mieux » : agir pour réduire

28 SMÉDAR et East Sussex : une coopération active

30 Financement et recettes

32 Charges d’exploitation et investissements

34 Les représentants élus

36 Les services du SMÉDAR

38 Les partenaires du SMÉDAR

1Unité de valorisation énergétique

Mise en service : 2000 Capacité : 325 000 tonnes ordures ménagères, déchets industriels et commerciaux banals, déchets d’activités de soins.

5 Plateformes de compostage des déchets verts

Saint-Jean du Cardonnay – Capacité : 40 000 tonnes Cléon – Capacité : 11 000 tonnes

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4Centre de tri

Mise en service : 2006 Capacité : 25 000 tonnes emballages ménagers recyclables et papiers.

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2Unité de traitement des mâchefers

Mise en service : 2002 Capacité : 90 000 tonnes.

3Unité de traitement des encombrants

Mise en service : 2005 Capacité : 25 000 tonnes.

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Page 3: Rapport d'activité SMEDAR 2009

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Vous le constaterez tout au long des pages de ce rapport, l’année 2009 fut une année particulière pour le SMÉDAR. Pour la première fois, une baisse des apports de déchets a été constatée sur l’ensemble des gisements. Deux facteurs expliquent ce constat : les efforts naissants des citoyens pour la prévention et la conséquence de la crise économique qui a engendré des changements dans les modes de consommation.

Pour autant, la nécessité de valoriser les déchets dans un cadre respectueux de l’environnement est plus que jamais réelle. Cette mission de service public a été confiée au SMÉDAR il y a dix ans, sous la présidence de Claude Lainé, et je me réjouis de la qualité du travail accompli. Une raison à cela : l’objectif d’amélioration continue que s’assignent mes collègues élus et les agents de la collectivité.

En 2009, différents exemples illustrent ce mouvement. Je n’en citerai que quelques-uns : la création d’un conseil scientifique, celle d’une filière pour valoriser le bois, la mise en œuvre d’éco-initiatives concernant toute l’activité de notre collectivité ou encore l’installation d’une pelle électro-hydraulique sur l’Écopôle. Le dynamisme, la volonté d’anticipation et de création de notre syndicat en sont les raisons.

La maîtrise des coûts et la valorisation maximale des déchets, en accord avec les objectifs de développement durable, sont le résultat d’un travail collaboratif et mutualisé avec les collectivités adhérentes, qui bénéficie à l’ensemble des habitants du SMÉDAR.

Vous le remarquerez enfin, quelques touches d’impressionnisme ponctuent les pages de ce rapport, clin d’œil au festival organisé sur le territoire normand. Preuve, s’il le fallait, que les déchets peuvent également être source d’inspiration pour l’ensemble de la communauté artistique.

Je vous souhaite à toutes et à tous une bonne lecture.

Patrice DUPRAY Président du SMÉDAR

« La maîtrise des coûts et la valorisation maximale des déchets, sont le fruit d’un travail collaboratif et mutualisé avec les collectivités adhérentes. »

É D I T O R I A L

3

Page 4: Rapport d'activité SMEDAR 2009

ensemble pour valoriser les déchets

Le SMÉDAR, Syndicat Mixte d’Éli-mination des Déchets de l’Arron-dissement de Rouen, regroupe six structures intercommunales (une communauté d’agglomération, quatre communautés de communes et un syndicat de collecte). Partagé entre zones urbaines et rurales, le terri-toire présente des caractéristiques très diversifiées, justifiant la mise en place d’une organisation spécifique en matière de transport et de traitement des déchets.

Créé en 1999, le SMÉDAR est com-pétent pour valoriser les déchets que produisent les habitants de son périmètre, c’est-à-dire adapter, aménager, construire et exploiter les équipements nécessaires à la mise en place d’un schéma global cohérent.

Des filières de valorisation adaptées

Ce schéma global se traduit par le fonctionnement complémentaire de trois principales filières : la valorisation énergétique, la valorisation matière et la valorisation agronomique. Chaque déchet (ordures ménagères, déchets industriels et commerciaux banals, déchets d’activités de soins, déchets recyclables, déchets verts…) trouve ainsi une filière adaptée permettant sa valorisation.

En complément, le SMÉDAR assure la valorisation des déchets des déchet-teries (DEEE, encombrants, déchets dangereux des ménages, piles, pneus), au sein de ses équipements, ou en signant des conventions avec des entreprises spécialisées.

Regroupant 164 communes et près de 600 000 habitants, le smÉDAR est l’une des plus grandes collectivités françaises en charge de la valorisation des déchets.

Le smÉDAR, ACTeUR DU DÉVeLOPPemeNT DURABLe

smÉDAR : Les chiffres clés de 2009

164 communes,

578 287 habitants,

408 517 tonnes de déchets valorisées*,

177 169 MWh d’énergie produits, l’équivalent de la consommation annuelle des habitants de la ville de Rouen,

39 852 tonnes d’emballages, de papiers et de verre réceptionnées,

14 491 sacs et 24 469 tonnes de vrac de compost vendus.

*Déchets recyclables, déchets valorisés en énergie et mâchefers, déchets verts, déchets dangereux des ménages, DEEE et pneus.

Quatre quais de transfert, regroupant les collectes des secteurs éloignés, sont exploités sur le périmètre. Le transport entre ces quais et les sites de traitement est assuré en partie par le SMÉDAR.

Les lois et règlements en vigueur donnent aux collectivités des objec-tifs en matière de valorisation des déchets. Dans ce cadre, le SMÉDAR agit au quotidien pour proposer un service public de qualité et anticipe les évolutions majeures à venir grâce à des échanges et des partenariats fructueux.

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s m É D A R • R A P P O R T D ’ A C T I V I T É 2 0 0 95

Communauté d’Agglomération Rouen Elbeuf Austreberthe (CREA)

71 communes, 494 382 habitants

Communauté de Communes Saint-Saëns Porte de Bray

14 communes, 7 134 habitants

Communauté de Communes du Moulin d’Écalles

27 communes, 13 934 habitants

Communauté de Communes du Plateau de Martainville

13 communes, 8 744 habitants

Communauté de Communes des Portes Nord-Ouest de Rouen

23 communes, 26 535 habitants

SOMVAS

16 communes, 27 558 habitants

Valenseine, l’activité commerciale et la prospective industrielle

Créée en 2004 par le SMÉDAR qui en est l’actionnaire majoritaire, Valenseine est une Entreprise Publique Locale (E.P.L.). Son chiffre d’affaires s’est élevé à 8,6 millions d’€ HT en 2009.

Par convention avec le Syndicat, cette EPL est chargée de l’optimisation des apports pour les différents équipe-ments du SMÉDAR, notamment pour les incinérables à VESTA. Le SMÉDAR a également confié à Valenseine la commercialisation du compost produit sur les plateformes de traitement de déchets verts et du mâchefer généré à VESTA.

L’Entreprise est titulaire des marchés de traitement des ordures ménagères de la Communauté d’agglomération Seine-Eure, du SYGOM de l’Eure et du SDOMODE.

En plus de ses activités commerciales, le SMÉDAR peut missionner Valen-seine pour la création et l’exploitation d’activités industrielles.

Enfin, dans le cadre de son parte-nariat avec le secteur privé, Valen-seine exploite pour le compte d’UPM Chapelle Darblay, un centre d’affinage de papiers d’une capacité de 14 000 tonnes par an et gère un stock tournant de balles et de vrac de papiers recyclables de 130 000 tonnes par an.

En 2009, les recettes apportées par Valenseine au SMÉDAR se sont élevées à 7,37 millions d’€ HT.

ESTEVILLE

LA LONDE

OISSEL

ROUEN

BOOS

PREAUX

ELBEUF

RY

SOMMERY

SAINT-SAENS

CANTELEU

SIERVILLE

HOUPPEVILLE

QUINCAMPOIX

CLERES

SAHURS

ORIVAL

ROUMARE

MONTVILLE

CRITOT

CLEON

GRAND-COURONNE

GOUY

FRESQUIENNES

ROCQUEMONT

MALAUNAY

BOSC-BORDEL

MONTEROLIER

CAILLY

ANNEVILLE-AMBOURVILLE

LA NEUVILLE-CHANT-D'OISEL

SAINT-MARTIN-OSMONVILLE

PISSY-POVILLE

BOISSAY

SAINTE-GENEVIEVE

MONTIGNY

BLAINVILLE-CREVON

BELBEUF

PETIT-COURONNE

LE BOCASSE

BOSC-MESNIL

VAL-DE-LA-HAYE

CATENAY

SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY

ISNEAUVILLE

BARDOUVILLE

YQUEBEUF

FONTAINE-LE-BOURG

YMARE

MONTMAIN

FRICHEMESNIL

MONT-CAUVAIRE

VIEUX-MANOIR

BOSC-ROGER-SUR-BUCHY

LE GRAND-QUEVILLY

BUCHY

BOIS-GUILLAUME

BOIS-GUILBERT

SAINT-JACQUES-SUR-DARNETAL

SAINTE-CROIX-SUR-BUCHY

LAVAUPALIERE

ESLETTES

BOIS-L'EVEQUE

SAINT-AUBIN-EPINAY

SAINT-ANDRE-SUR-CAILLY

REBETS

NEUFBOSC

DARNETAL

BOIS-HEROULT

YVILLE-SUR-SEINE

CLAVILLE-

ESTEVILLE

MOTTEVILLE

BOSC-EDELINE

LONGUERUE

HERONCHELLES

LAVIEUX-

RUE

MAROMME

MAUCOMBLE

MONT-SAINT-AIGNAN

GRUGNY

LA RUE-SAINT-PIERRE

PIERREVAL

BOIS-D'ENNEBOURG

TOURVILLE-LA-RIVIERE

SAINT-AIGNAN-

ELBEUF-SURANDELLE

SUR-RY

SAINT-DENIS-LE-THIBOULT

AUZOUVILLE-SUR-RY

FRESNE-LE-PLAN

MESNIL-RAOUL

ESTOUTEVILLE-ECALLES

BOSC-GUERARD-SAINT-ADRIEN

SAINT-PIERRE-DE-MANNEVILLE

BERVILLE-SUR-SEINE

LA HOUSSAYE-BERANGER

FONTAINE-EN-BRAY

SOTTEVILLE-LES-ROUEN

FRENEUSE

SERVAVILLE-SALMONVILLE

VENTES-SAINT-REMY

MATHONVILLE

BIHOREL

MARTAINVILLE-EPREVILLE

SAINT-GERMAIN-DES-ESSOURTS

FRANQUEVILLE-SAINT-PIERRE

SAINT-GEORGES-SUR-FONTAINE

ANCEAUMEVILLE

GRAINVILLE-SUR-RY

LE MESNIL-ESNARD

SAINT-AUBIN-CELLOVILLE

SAINT-JEAN-DU-CARDONNAY

BONSECOURS

MOULINEAUX

BRADIANCOURT

MORGNY-LA-POMMERAYE

LEHOULME

SAINT-PIERRE-

LES-ELBEUF

AUTHIEUX-RATIEVILLE

LE PETIT-QUEVILLY

SAINT-AUBIN-LES-ELBEUF

BIERVILLE

NOTRE-DAME-DE-BONDEVILLE

SAINT-MARTIN-DU-VIVIER

BOSC-BERENGER

SOTTEVILLE-SOUS-LE-VAL

QUEVREVILLE-LA-POTERIE

ERNEMONT-SUR-BUCHY

RONCHEROLLES-SUR-LE-VIVIER

AMFREVILLE-LA-MI-VOIE

CAUDEBEC-LES-ELBEUF

DEVILLE-LES-

ROUEN

FONTAINE-SOUS-

PREAUX

SAINT-GERMAIN-

SOUS-CAILLY

HAUTOT-SUR-SEINE

LESAUTHIEUX-

SUR-LE-PORT-SAINT-OUEN

SAINT-LEGER-DU-BOURG-DENIS

N

LE TRAIT

SAINTE-MARGUERITE-SUR-DUCLAIR

LIMESY

JUMIEGES

PAVILLY

SAINT-PAER

BOUVILLE

BARENTIN

DUCLAIR

QUEVILLON

HENOUVILLE

BETTEVILLE

CROIX-MARE

BLACQUEVILLEFREVILLE

MESNIL-PANNEVILLE

EMANVILLE

VILLERS-

SAINT-PIERRE-

SAINT-MARTIN-DE-BOSCHERVILLE

LA FOLLETIERE

YAINVILLE

SUR-DUCLAIR

GOUPILLIERES

MONT-DE-L'IF

AUSTREBERTHE

SOUS-JUMIEGES

CARVILLE-

ECALLES

DE-VARENGEVILLE

EPINAY-

LE MESNIL-

LA-FOLLETIERE

SAINTE-

LA BOUILLE

Quais de transfert

Écopôle VESTA, centre de tri, service logistique

Plateformes de traitement ou transfert des déchets verts

Le smÉDAR et ses collectivités adhérentesSituation au 1er janvier 2010

Page 6: Rapport d'activité SMEDAR 2009

De nombreux exemples

Parmi les actions entreprises en 2009, peuvent être cités différents exemples :

• Installation de panneaux solaires sur le poste accueil-pesée de l’écopôle, permettant la produc-tion d’eau chaude sanitaire pour les agents.

• Certification ISO 14001 de l’Éco-pôle VESTA (hors centre de tri).

• Mise en place d’une nouvelle presse à balles plus puissante au centre de tri. Le transport des déchets recyclables vers les filières de recyclage est ainsi optimisé.

• Suivi des consommations en carburant, en eau et en élec-tricité, sur les plateformes de compostage, afin de déterminer le rapport tonnes traitées/quan-tités consommées. Cette étude a notamment permis de noter une baisse de la consommation de fioul entre 2006 et 2009 de l’ordre de 13%, grâce à l’acquisi-tion de nouveaux engins.

Les entreprises et collectivités sont génératrices d’une quantité importante de déchets par leurs activités. Afin de montrer l’exemple, le smÉDAR s’engage sur l’éco-responsabilité et s’applique à entreprendre chaque jour des actions visant à réduire l’impact de son activité sur l’environnement.

L’eNVIRONNemeNT AU CœUR De L’ACTIVITÉ

Le centre de tri du smÉDAR prochainement certifié IsO 14001 ?Dans le cadre de sa politique environnementale, le SMÉDAR souhaite étendre le périmètre de certification ISO 14001 au centre de tri. Les démarches seront entreprises en 2010.

Les dix années d’existence du SMÉDAR ont permis la concrétisation de projets importants pour la collectivité et la protection de l’environnement.

Priorité donnée aux éco-initiatives

En 2009, l’implication du SMÉDAR s’est traduite par la mise en œuvre de nombreuses éco-initiatives. Un comité de pilotage a été constitué.

Les éco-initiatives se déclinent en projets et actions menés en faveur de la protection de l’environnement. Relevant de la volonté des élus et non d’obligations réglementaires, les éco-actions sont parfois transver-sales, ou parfois relatives à un seul service. Tous les sites du SMÉDAR, qu’ils soient des lieux d’exploitation ou des locaux administratifs, sont concernés.

On distingue deux types d’actions : celles dont on peut mesurer l’évolution de l’impact sur l’environnement dans le temps par le biais d’indicateurs et celles dont la diminution de l’impact sur l’environnement est directe mais non évolutive dans le temps.

• Mise en service d’une pelle hydraulique électrique dégageant une économie de fioul de 12 200 litres par an.

• Mise en place de la collecte sélective des emballages et du papier dans l’ensemble des bureaux des différents sites du SMÉDAR. Elle s’est poursuivie par la diminution du nombre d’impri-mantes locales, la mise en réseau et le paramétrage des copieurs en mode noir et blanc et recto verso par défaut, l’implantation au siège d’un composteur et d’un lombricomposteur pour les déchets organiques, la mise en place de la collecte des consommables informatiques, le remplacement des fontaines à eau traditionnelles par des fontaines branchées sur l’eau d’adduction et le retrait des gobelets jetables.

• Collecte et recyclage du matériel informatique en fin de vie.

Des études sont enfin menées concer-nant la dématérialisation.

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Le secteur des déchets est en constante évolution. Avec pour perspective l’élaboration de son nouveau schéma de valorisation des déchets…

Le smÉDAR a créé en 2009 un Conseil scientifique. Question incontournable pour la protec-tion de l’environnement, la valorisation des déchets est une préoccupation ma-jeure pour les élus de l’arrondissement de Rouen. C’est à ce titre qu’a été créé en 2009 un Conseil Scientifique, chargé de contribuer à l’évaluation des équipements de traitement existants, d’optimiser leur fonctionnement et de participer à l’élaboration des projets du SMÉDAR. Il permet de faciliter tout ce qui doit concourir à un progrès dans la façon de gérer les déchets, au bénéfice des citoyens et de l’environnement.

Présidé par Jean-Charles SAUTET, Professeur à l’Université de Rouen, celui-ci est l’aboutissement d’un partenariat actif entre le SMÉDAR et le monde de la recherche. Il est composé de dix-huit membres, personna-lités locales des secteurs des sciences, de la recherche, de la médecine et du milieu associatif.

Une initiative innovanteLa création du Conseil Scientifique du SMÉDAR est une initiative inno-vante. Depuis sa création, le syndicat développe une politique ambitieuse en matière de prospective et d’innovation, en s’impliquant notamment dans de nombreux programmes nationaux de recherche et de déve-loppement. Ce Conseil est le maillon essentiel d’un travail de réflexion sur le long terme.

Les membres représentent des secteurs divers et complémentaires liés à la valorisation des déchets.

Ils se réunissent en assemblée générale deux fois par an. Des groupes de travail ont par ailleurs été constitués sur des thèmes plus spécifiques.

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Des vélos électriques pour faire du porte-à-porte !

Parmi les missions des ambassadeurs du tri, communicants de terrain sur le recyclage, figure celle du porte-à-porte pour rencontrer les habitants. Questions sur les consignes de tri, sur la valorisation des déchets, ces rencontres à domicile permettent de répondre à toutes les interrogations.

Depuis quelque temps, c’est en vélos électriques pliants que les déplacements s’effectuent. En effet, l’habitat étant parfois très dispersé, notamment dans les communes

rurales, ce moyen de locomotion offre rapidité et efficacité. Les voitures restent ainsi stationnées pendant toute la durée de l’opération.

Comme le démontrent ces exemples, l’environnement est au cœur des pré-occupations des élus du SMÉDAR.

Que ce soit par l’activité de la collectivité ou la manière de la mettre en œuvre, les problématiques du développement durable sont prises en compte à tous les niveaux. Au quotidien, tous les projets et investissements intègrent des caractéristiques éco-responsables.

Le + Le Conseil Scientifique apporte des bénéfices majeurs au SMÉDAR.

Répartis en ateliers, les membres proposent des pistes d’optimisation.

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à la mise en œuvre d’un transport par barge des déchets.

La concrétisation de ce projet permet de répondre aux objectifs de dévelop-pement durable définis notamment lors du Grenelle de l’environnement.

Gains énergétiques et environne-mentaux, les avantages de ce mode de transport sont nombreux. Véritable alternative au transport routier, le « fluvial » permet de réduire de façon conséquente les quantités de CO2

émis dans l’atmosphère et responsables en partie du réchauffement climatique. Un bateau contenant 220 tonnes de plas-tique équivaut à 16 camions en moins.

Dès sa création, à la fin des années 1990, le SMÉDAR s’est lancé dans une démarche de développement durable, dont l’un des objectifs principaux était la concrétisation du projet de transport fluvial des déchets.

Les plastiques PeT entrent en « seine »

L’Écopôle VESTA, aujourd’hui presque finalisé, est composé de différents équipements, qui permettent de valoriser chaque année près de 400 000 tonnes de déchets. Afin de limiter l’impact environnemental du transport, l’utilisation du fleuve est apparue comme une évidence.

Atout majeur pour le SMÉDAR : la localisation de l’Écopôle. Situé en bordure de Seine, l’ancien site des Chantiers navals de Normandie fut préféré à d’autres pour sa proximité avec le fleuve. Il disposait en outre de toutes les infrastructures nécessaires

Au cours du dernier trimestre 2009, le smÉDAR a adopté le transport fluvial pour le plastique PeT. La concrétisation de ce projet intervient dans le cadre d’une réorganisation globale du schéma de transport des déchets.

TRANsPORT : LA VOIe D’eAU INTÉGRÉe DANs LA RÉORGANIsATION

Optimisation du chargement sur les quais de transfert

Chaque année, près de 145 000 tonnes de déchets transitent par les quatre quais de transfert du SMÉDAR (ordures ménagères, déchets recy-clables, déchets verts).

Une importante réflexion concer-nant les transports entre les quais de regroupement de déchets et les sites de traitement a été effectuée. Objectif : réduire de façon conséquente les 19 000 rotations de véhicules an-nuelles.

À ce titre, des compacteurs ont été installés sur les quais de transfert du SMÉDAR afin d’optimiser le charge-ment des emballages ménagers dans les camions. Ce système a d’ores et déjà permis de réduire par deux le nombre de rotations effectuées par le service transport du SMÉDAR.

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Quantités de déchets réceptionnés par le réseau de quais de transfert en 2009 (en tonnes)

Cléon Montville Saint-Jean-du-Cardonnay Villers-Ecalles

Ordures ménagères 17 891,66 13 130,99 1 157,96 14 936,22

Déchets recyclables 7 428,26 1 109,73 9 371,56 1 260,84

Déchets verts 12 938,33* 277,80 41 548,52* /

Autres 8 995,53 1 184,58 10 152,64 2 757,01

Total 47 253,78 T. 15 703,10 T. 62 230,68 T. 18 954,07 T.

* Afin de respecter les seuils d’autorisation, le SMÉDAR envoie le surplus vers des plateformes de traitement privées autorisées.

Transfert des déchets entre équipements, le budget 2009

Dépensesdont :

1 980 K€ Recettesdont :

2 467 K€

Charges de personnel 440 Transferts déchets collectivités SMÉDAR 2 386

Marché transport 553 Transferts Valenseine 22

Charges SMÉDAR réparties (1) 453 Transferts déchets services techniques municipaux 37

Autres 534 Divers 22

Tonnages traités (dont OM VESTA) : 179 892 T.*

Coût à la tonne (dépenses / tonnages) : 11 euros

1 – Les charges réparties représentent la part des charges de maintenance, de sécurité, de régie de transport ainsi que les charges générales du SMÉDAR, affectées à ce centre de coût.

* Tonnages transférés des quais vers les sites de traitement, dont apports directs à VESTA. Sont également comptabilisés les transferts de déchets des services techniques municipaux et de déchets des clients de Valenseine.

Le +Avec le transport par

barge du plastique PET du SMÉDAR,

c’est 120 camions en moins sur la route

chaque année.

Page 10: Rapport d'activité SMEDAR 2009

Sont considérés dans cette catégorie les déchets suivants :

• les produits « blancs » : lave-linge, réfrigérateurs, congélateurs, fours, etc.,

• les produits « bruns » : audiovisuels (Hi-Fi, télévision, magnétoscope…),

• les produits « gris » : informatique et bureautique (or-dinateurs, téléphones, fax…).

L’éco-organisme Éco-Systèmes col-lecte les déchets au sein même des déchetteries et assure leur valorisation. Ils sont acheminés vers des filières respectueuses de l’environnement. Les enlèvements de DEEE, devenus très réguliers, démontrent le succès du dispositif instauré par le SMÉDAR et ses partenaires.

Des panneaux, de grandes dimensions, ont été installés devant chacune des zones de dépôt, matérialisant ainsi les endroits où les habitants doivent déverser leurs chargements. Leur fi-nancement a été assuré en grande partie par des fonds FEDER (projet « Agissons autour des déchets »).

Les encombrants valorisés en énergie

Depuis 2005, le SMÉDAR dispose d’une unité de traitement des encombrants sur l’Écopôle VESTA. 24 006 tonnes de déchets y ont été acheminées en 2009.

Les bennes de « tout-venant » en provenance des déchetteries du pé-rimètre sont déchargées sur l’aire de stockage. Une pelle et une chargeuse sont ensuite utilisées pour effectuer un tri et extraire les incinérables, les ferrailles, les métaux non-ferreux, les pneus et le bois. Le taux de valorisation des encombrants atteint ainsi près de 50% du gisement.

La quantité résiduelle de déchets envoyés en centre d’enfouissement technique de classe 2 a ainsi forte-ment diminué.

Les Deee recyclés

Trois collectivités adhérentes, dis-posant de quatre déchetteries, ont confié la gestion des DEEE (Déchets d’équipements électriques et élec-troniques) au SMÉDAR : Buchy (CC du Moulin d’Ecalles), Maucomble (CC Saint-Saëns Porte de Bray), Villers-Ecalles et Croix-Mare (SOMVAS). 272,88 tonnes ont ainsi été valorisées en 2009.

Aussi divers que conséquents, les déchets collectés dans les déchetteries bénéficient de valorisations adaptées. Acteur de cette chaîne, le smÉDAR enlève et renouvèle les caissons, puis achemine les déchets vers les sites de traitement appropriés.

La valorisation des déchets issus des déchetteries est une activité dense, qui mobilise une grande partie des services du SMÉDAR.

En fonction de la nature des déchets, les habitants les séparent lors du dé-pôt. Le SMÉDAR est ensuite chargé de les récupérer et de les valoriser. Ils sont pour cela acheminés au sein des équipements appropriés.

Les branchages séparés pour alimenter des chaudières biomasse

En 2009, des aménagements dans les déchetteries ont été entrepris afin de permettre aux habitants de séparer les bois des tontes de gazon sur des plateformes spécifiques. Ainsi, dès 2009, la collecte distincte des deux flux était possible dans deux déchetteries : celles de Villers-Ecalles et de Boos.

Afin d’accompagner les habitants dans cette nouvelle démarche et garantir le succès de l’opération, le SMÉDAR a engagé des dépenses pour la signalétique et la communication.

Les autres types de déchets récep-tionnés en 2009 dans les 23 déchet-teries du périmètre du SMÉDAR sont les suivants :

• déchets verts : 19 040,34 tonnes,

• gravats : 28 565,18 tonnes,

• tout-venant incinérable : 15 300,37 tonnes,

• tout-venant non incinérable : 15 971,57 tonnes,

• déchets dangereux des ménages et des entreprises : 1 233,16 tonnes.

Valenseine, les apports de gravats et de déchets non incinérables en 2009

Quantité Chiffre d’affaires en € HT

1 556 tonnes 145 204 €

DÉCHeTs Des DÉCHeTTeRIes, De mULTIPLes VALORIsATIONs

Page 11: Rapport d'activité SMEDAR 2009

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L’unité de traitement des encombrants, le budget 2009

Dépensesdont :

2 052 K€ Recettesdont :

2 083 K€

Charges de personnel 224 Traitement

tout-venant 1 858

Marchés transport et traitement 510

Traitement déchets des services techniques

63

Facturation interne incinération 474

Traitement des encombrants Valenseine

118

Charges SMÉDAR réparties (1) 350 Vente ferrailles et

autres produits 40

Autres 494 Autres 4

Tonnages traités : 24 006 T.*

Coût à la tonne (dépenses / tonnages) : 85 €

1 - Les charges réparties représentent la part des charges de maintenance, de sécurité, de régie de transport ainsi que les charges générales du SMÉDAR, affectées à ce centre de coût.

* Ce tonnage inclut le tout-venant incinérable et non-incinérable, les ferrailles, les gravats et les encombrants des collectivités, entreprises et associations.

Type de déchets réceptionnés sur l’Unité de Traitement des encombrants en 2009

Tonnage

Encombrants collecte sélective 6 142,83

Non incinérables des services techniques 657,04

Non incinérables des entreprises et des associations 1 234,50

Non incinérables des déchetteries 15 971,57

Total 24 005,94 T.

Les déchets issus des déchetteries, le budget 2009

Dépensesdont :

4 640 K€ Recettesdont :

5 405 K€

Marchés transport et traitement 1 367 Traitement

tout-venant 2 713

Facturation interne incinération et UTE 1 692 Traitement gravats 1 937

Charges SMÉDAR réparties (1) 1 515 Traitement DDM (2) 395

Autres 66 Vente ferrailles et batteries 99

Bennes et transport 198

Subvention Agence de l’Eau / DDM (2) 63

Tonnages traités : 61 070 T.*

Coût à la tonne (dépenses / tonnages) : 76 €

1 – Les charges réparties représentent la part des charges de maintenance, de sécurité, de régie de transport ainsi que les charges générales du SMÉDAR, affectées à ce centre de coût.

2 – Déchets Dangereux des Ménages

* Ce tonnage inclut le tout-venant incinérable et non-incinérable, les gravats des clients de Valenseine et des services techniques municipaux, les déchets dangereux des ménages, les ferrailles et les batteries.

Le +En 2009, l’unité de tri

des encombrants a été dotée d’une pelle de tri fixe

électro-hydraulique. Grâce à cet investissement, le SMÉDAR n’utilise plus de

fioul pour le fonctionne-ment de l’équipement.

Valorisation des pneus en 2009

Quantité 106,98 T.

Filière Aliapur

Valorisation des déchets d’équipements électriques et électroniques en 2009

Quantité 272,88 T.

Filière Eco-Systèmes

Page 12: Rapport d'activité SMEDAR 2009

objectif un taux de 75%. D’où la nécessité d’intensifier la politique de communication.

Sont considérés comme recyclables les déchets suivants :

• les bouteilles et flacons en plastique,

• les briques alimentaires,

• les cartons et cartonnettes,

• les emballages en acier et en aluminium,

• les papiers,

• les bouteilles, pots et bocaux en verre.

Sur le périmètre, les types de déchets pour lesquels il serait encore possible d’améliorer les performances de tri sont les suivants : l’aluminium, le verre et les flaconnages en plastique.

Crise économique : des collectes réduites

En 2009, 39 852,27 tonnes d’em-ballages (dont le verre) et de papiers ont été réceptionnés, soit 0,93 % de moins qu’en 2008.

Cette baisse est très certainement une conséquence de la crise économique, qui a engendré un changement dans les modes de consommation et ainsi une baisse de tous les gisements de déchets en France.

Avec 62,01 kilogrammes de déchets recyclables triés par habitant en 2009, les performances de tri des 578 287 habitants du périmètre du smÉDAR sont supérieures à la moyenne nationale. Cependant, une marge d’optimisation existe, notamment dans les zones urbaines.

Après une période d’assistance aux collectivités pour la mise en place de la collecte sélective, le SMÉDAR a assuré le suivi du dispositif, informé les habitants sur les consignes, optimisé le fonctionnement du centre de tri.

De cette stratégie découlent au-jourd’hui les performances de tri élevées des habitants du périmètre du SMÉDAR.

Des performances élevées… mais contrastées

Des contrastes sont cependant ob-servés selon les secteurs. Ainsi, en zone rurale, les habitants trient jusqu’à 110 kg chaque année, par personne, soit deux fois plus que sur certains secteurs urbains.

Éco-Emballages évalue à 63 %, le taux d’emballages, papiers-cartons et verre recyclables, qui sont dirigés vers les collectes sélectives à l’échelle nationale. Le Grenelle de l’environnement fixe comme

Le ReCyCLAGe Des DÉCHeTs : UN VÉRITABLe eNjeU eNVIRONNemeNTAL

Performances de tri par collectivité (en kg/hbt/an)Hors erreurs et souillures

2007 2008 2009 Variation 2008/2009

Agglo. d’Elbeuf* 50,36 52,43 52,66 + 0,23

CAR* 61,58 63,74 60,88 -2,86

CC Saint-Saëns Porte de Bray 104,75 100,94 102,83 + 1,89

CC du Moulin d’Ecalles 69,48 82,59 84,16 + 1,57

CC du Plateau de Martainville 82,96 83,93 82,43 -1,50

CC des Portes Nord-Ouest de Rouen 58,99 70,43 66,96 -3,47

SIGOPI* 112,8 112,51 106,09 -6,42

SOMVAS* 68,49 68,12 59,60 -8,52

SMÉDAR 62,50 64,77 62,01 -2,76

* Au 1er janvier 2010, l’Agglo. d’Elbeuf, la CAR, le SIGOPI et une partie des communes du SOMVAS se sont regroupées pour former LA CREA.

La crise économique a très certainement modifié les modes de consommation des ha-bitants en 2009, ce qui explique la baisse de la production de déchets sur le périmètre du SMÉDAR et partout en France.

Page 13: Rapport d'activité SMEDAR 2009

13s m É D A R • R A P P O R T D ’ A C T I V I T É 2 0 0 9

13

Quantités de déchets recyclables des collectivités adhérentes réceptionnées en 2009

Déchets recyclables en mélange

26 522,84 T.

Verre 13 329,43 T.

Total 39 852,27 T.youssoufAdjoint au chef d’équipe du centre de triRonronnement des convoyeurs, grincement des freins de poids lourds, balles de déchets à perte de vue, le centre de tri est un endroit insolite. Bien qu’il soit visité chaque année par des milliers de personnes, beaucoup n’imaginent pas l’existence de ce type de bâtiment. Cet environnement, c’est le quotidien de Youssouf, adjoint au chef d’équipe. De matin ou d’après-midi, il occupe ce poste depuis trois ans, grâce à une évolution de carrière significative. Trieur à son arrivée au SMÉDAR, il a ensuite pris les fonctions de cariste pendant six ans, avant d’accéder à son poste actuel.

Naviguant en permanence au sein du labyrinthe que forment les passerelles, ses missions sont diverses : placer les agents en début de journée, définir les lots de déchets à trier, surveiller la qualité de la production, palier aux besoins de ses collègues autour de la chaîne de tri, changer le compacteur de déchets s’il est plein… Et si cela est nécessaire, il enfile les gants et remplace un agent autour des tapis.

Évoluer vers d’autres missions ? « Pourquoi pas ! », confie-t-il. Même s’il lui faudrait peut-être pour cela s’éloigner de ce centre de tri, qu’il apprécie beaucoup pour son ambiance.

Que dirait-il aux habitants ? « Qu’il faut toujours trier plus et mieux, car c’est important pour l’environnement ! ».

Papier 49,79 %

Carton 20,11 %

Bouteilles et flaconsen plastique 8,94 %

Briquesalimentaires 1,86 %Acier 3,18 %Aluminium 0,24 %Films plastiques 0,48 %Erreurs de tri, souillures et gros de magasin 15,4 %

Composition moyenne des déchets ménagers recyclables (hors verre) en 2009

Page 14: Rapport d'activité SMEDAR 2009

La valorisation des déchets recyclables s’opère en plusieurs étapes. Parmi celles-ci, l’affinage par familles de matériaux est réalisé au centre de tri du smÉDAR.

Un centre de tri en régie directe

Situé sur l’Écopôle VESTA, dans le prolongement de l’unité de valori-sation énergétique, le centre de tri est un équipement récent, qui fait appel aux technologies les plus innovantes en la matière : trieur optique, GPAO (optimisation de la cadence, suivi continu de l’activité…).

65 agents sont employés à cette activité, tous agents territoriaux du SMÉDAR. Le centre de tri est exploité en régie directe, ce qui lui confère une certaine particularité dans le paysage français des centres de tri. La performance d’affinage s’élève à 9 tonnes par heure, soit l’une des plus rapides de l’hexagone.

Outre les 50 trieurs, d’autres agents sont affectés au centre de tri : quatre à l’accueil des déchets, trois au condi-tionnement, quatre à la maintenance, un à l’entretien et enfin trois au suivi technique et à la direction.

Tri optique pour augmenter la productivité

Grâce au trieur optique, l’ensemble du gisement de bouteilles et flacons en plastique est séparé des déchets en aluminium et des erreurs de tri

Le CeNTRe De TRI, UN fONCTIONNemeNT OPTImAL

présents sur le tapis. Entièrement au-tomatisée, la séparation s’effectue au moyen d’un capteur infrarouge, qui détecte en instantané la densité du matériau. Selon le résultat de l’analyse, le déchet est éjecté par jet d’air ou reste sur le tapis.

Le courant de Foucault, situé dans la continuité du procédé, isole l’alumi-nium. Restent seulement sur le tapis les erreurs de tri.

Dans leur cheminement, les bouteilles et flacons bénéficient d’un second tri optique qui permet de séparer le PET du PEHD automatiquement.

Une fois séparés par types de ma-tériaux, les déchets recyclables sont revendus aux filières de valorisation sélectionnées par le SMÉDAR, dans le cadre du Barème D contractualisé avec la société Éco-Emballages.

Ces filières sont les suivantes :

• Papier : UPM Kymmene - Cha-pelle Darblay Grand-Couronne (76),

• Acier, Aluminium : Norval (76),

• Carton, Briques alimentaires : CDIF (93),

• Plastique : Sita (76),

• Verre : BSN Glasspack (51).

Épurée des erreurs et des souillures, la quantité finale vendue aux filières s’élève à 33 784,27 tonnes.

Ces ventes ont généré une recette de 1 315 218,54 €, que le SMÉDAR a intégralement déduit des coûts de fonctionnement facturés aux adhérents.

Centre de tri, le budget 2009

Dépensesdont :

4 785 K€ Recettesdont :

5 843 K€

Charges de personnel 2 596 Traitement des déchets recyclables 2 028

Marchés de transport 14 Recettes

Eco-Emballages 3 532

Charges SMÉDAR réparties (1) 866 Autres recettes 169

Autres 1 309 Divers 114

Tonnages traités (hors verre et collectes mono-matériau) : 26 523 T.

Coût à la tonne hors verre et collectes mono-matériau (dépenses / tonnages) : 180 €

Les investissements réalisés ces dernières années (construction du centre de tri notamment), ainsi qu’une gestion rigoureuse de l’équipement, ont permis de positionner le coût de fonctionnement à un niveau parmi les plus faibles de France, alors même que le centre est exploité en régie.

Les collectes mono-matériau (plastiques seuls, cartons seuls, papiers seuls) ne sont pas intégrées dans le calcul car elles ne sont pas triées de la même façon au centre de tri.

1 – Les charges réparties représentent la part des charges de maintenance, de sécurité, de régie de transport ainsi que les charges générales du SMÉDAR, affectées à ce centre de coût.

Page 15: Rapport d'activité SMEDAR 2009

15s m É D A R • R A P P O R T D ’ A C T I V I T É 2 0 0 9

15

TOTAL

Tonnages Recette annuelle (€ HT)

33 784,27 1 315 218,54

* Le prix de reprise calculé est une moyenne pondérée sur l’année entière

Les soutiens eco-emballages en 2009

Soutiens pour les tonnes triées (en € HT)

Majoration à la performance globale (en € HT)

Majoration pour l’habitat vertical (en € HT)

Total (en € HT)

Acier (dont acier issu des mâchefers) 85 291,97 6 995,37 4 800,30 97 087,65

Aluminium (dont aluminium issu des mâchefers) 37 307,46 1 707,05 1 171,40 40 185,91

Carton 594 975,84 173 443,75 119 018,97 887 438,56

Briques alimentaires 33 454,80 9 752,54 6 692,30 49 899,64

Bouteilles et flacons en plastique 718 024,21 209 314,07 143 633,56 1 070 971,84

Verre 52 090,51 15 185,11 (1) 67 275,62

Total 1 521 144,79 416 397,90 275 316,53 2 212 859,21

Attention, les montants indiqués dans ce tableau sont provisoires. Ils sont fournis à titre indicatif, dans l’attente du décompte définitif réalisé par Eco-Emballages. (1) Eco-Emballages ne verse pas de majoration pour l’habitat vertical en ce qui concerne le verre vendu aux filières de recyclage.

Papier

Tonnages : 7 511,80

Prix de reprise (€ HT/ tonne)* : 66,89

Recette annuelle (€ HT) : 502 496,10

Carton, Acier, Aluminium, Plastique et Briques alimentaires issus

de la collecte sélective + Acier et Aluminium extraits

des mâchefers

Tonnages : 12 461,47

Prix variable en fonction des matériaux

Recette annuelle (€ HT) : 537 745,44

Verre

Tonnages : 13 811,00

Prix de reprise (€ HT/ tonne)* : 19,91

Recette annuelle (€ HT) : 274 977,00

Les recettes issues de la vente des matériaux recyclables en 2009

Page 16: Rapport d'activité SMEDAR 2009

Trois campagnes d’affichage ont été réalisées sur le réseau de bus de l’agglomération de Rouen, relayées en plus petit format sur l’ensemble des communes du périmètre. Paral-lèlement, le SMÉDAR a diffusé sur les ondes radiophoniques de NRJ/Chérie FM/Nostalgie des spots sur le thème du recyclage.

Au plus près des habitants, les ambassadeurs du tri du smÉDAR multiplient les animations pour favoriser une amélioration des performances de tri. Depuis peu, ils sensibilisent également à l’éco-consommation.

Le geste de tri des habitants est un acte déterminant pour optimi-ser le recyclage des emballages et des papiers. Signataire du contrat Eco-Emballages, le SMÉDAR mène des actions de communication afin de promouvoir le tri sélectif auprès des foyers et augmenter les quan-tités collectées. Les rencontres sur le terrain sont privilégiées dans le plan de communication, élaboré en partenariat avec les collectivités adhérentes.

Une communication dynamique

Les animations

Les ambassadeurs du tri sont les maillons forts de la sensibilisation de proximité sur le tri sélectif. Au travers des nombreuses interventions en milieu scolaire (de la maternelle au lycée), des rencontres en porte-à-porte, des manifestations auxquelles le SMÉDAR participe et des visites du centre de tri, les ambassadeurs du tri sont en contact direct avec la population pour l’informer et échanger sur l’intérêt environnemental du recyclage. Les ateliers sur l’éco-consommation sont également de plus en plus demandés.

LA COmmUNICATION De TeRRAIN : UNe mIssION Des AmBAssADeURs DU TRI

Avec ces derniers, les ambassadeurs donnent de précieux conseils pour réduire les déchets.

Les événements

Journée Ludisports à Quincampoix, festival des arts croisés à Clères, course des OFNI à Villers-Ecalles, nombreux ont été les événements auxquels ont participé les ambassadeurs en 2009.

D’autres manifestations ont ponctué l’année : information et animation lors du meeting d’athlétisme de Sotte-ville-lès-Rouen, festival du livre de jeunesse, « village des sciences » de Saint-Etienne du Rouvray, forum des métiers, salon des énergies renou-velables, etc.

Les supports de communication

En 2009, le SMÉDAR a publié trois numéros du Détri’Astuces, journal du tri adressé à l’ensemble des ha-bitants des communes adhérentes. L’un de ces numéros était consacré aux manifestations programmées dans le cadre des Recyclades.

Une assistance technique bénéfique

Quatre assistants techniques accom-pagnent les douze ambassadeurs « communication » et interviennent en amont des actions de communication.

Ils sensibilisent les personnes relais : gardiens d’immeuble, bailleurs sociaux, personnels de mairie, employés des sociétés de nettoyage, etc. Ils veillent à optimiser les collectes en opérant des suivis de tournées de ramassage, au cours desquels ils contrôlent les taux de présentation et de remplis-sage des bacs ainsi que la qualité des collectes. En fonction des résultats, des préconisations sont formulées aux collectivités adhérentes.

Plus ponctuellement, les assistants techniques interviennent pour des organismes précis.

Page 17: Rapport d'activité SMEDAR 2009

17

Le smÉDAR et le sPO Rouen Basket partenaires pour le recyclage

Inédit dans l’arrondissement de Rouen, le SMÉDAR et le SPO Rouen Basket ont mené conjointement une opéra-tion de sensibilisation au recyclage des déchets le samedi 21 mars. A la mi-temps, les 1300 spectateurs ont pu apprécier l’animation proposée par les jeunes basketteurs du club, qui participaient à un jeu du tri. Un mémo-tri, spécialement édité pour l’occasion, a été édité et distribué.

s m É D A R • R A P P O R T D ’ A C T I V I T É 2 0 0 917

Nombre de contacts des ambassadeurs du tri en 2009

Animations « jeune public » (scolaires et centres de loisirs) : nombre d’élèves sensibilisés 8 662

Animations autres (sur les marchés, lors de distributions de sacs de collecte, auprès d’associations ou de gardiens d’immeubles) : nombre de mémos-tri distribués

2 757

Porte à porte : nombre de personnes rencontrées à domicile 2 014

Visites du centre de tri du SMÉDAR (écoles, associations, bailleurs, rippers, personnels de mairie, tout public) : nombre de visiteurs 3 982

Événementiels : nombre de personnes rencontrées 10 977

Total des contacts 28 392

LaurentAssistant de communication Coordinateur du tri« Planning des ambassadeurs » affiché sur l’écran et fiches de demande d’animation sous les yeux, le quotidien de Laurent est comparable à l’imbrication de pièces d’un puzzle. Depuis quatre ans, il œuvre au sein du service communication en tant que coordinateur du tri. À ce titre, il organise l’activité des douze ambassadeurs du SMÉDAR, partagée notamment entre animations dans les écoles, opérations de porte-à-porte, visites du centre de tri ou encore rencontres sur les marchés. Nul doute, pour ce travail, l’organisation est de rigueur ! Car la planification doit être sans

faille. « Le plus important, c’est d’être réactif et de diversifier les missions des ambassadeurs » précise-t-il. Laurent est bien connu des enseignants. Téléphone toujours proche de l’oreille, il répond à leurs sollicitations et à celles des collectivités partenaires.

Ce qu’il affectionne particulièrement ? Pouvoir associer son travail et ses passions, comme ce fut le cas récemment avec la mise en place d’animations « théâtre forum », pour sensibiliser les collégiens. « Un vrai succès » précise-t-il.

En 2009, les ambassadeurs ont réalisé plus de six cents animations, soit autant de contacts au préalable ! « Les enseignants sont souvent surpris de devoir patienter avant que nous ne puissions intervenir » signale Laurent. La rançon du succès probablement !

Le +Les équipements du SMÉDAR sont

ouverts au public ! Chaque jour, les ambassadeurs du

tri accueillent le grand public et les écoles.

Les visites du centre de tri sont privilégiées car elles permettent de sensibiliser

de façon très efficace les habitants aux enjeux

du recyclage.

Page 18: Rapport d'activité SMEDAR 2009

Les temps forts

• 900 enfants réunis au Zénith pour la « Commedia dell’déchets », concours d’arts plastiques auquel participaient 35 classes de cycle 3. ➊

• Les collégiens de Montville ont relevé les défis du rallye qui leur était proposé. ➋

• Pour la première fois dans l’arrondissement de Rouen, les familles de Petit-Couronne ont troqué leurs jouets et vêtements d’enfants. ➌

• Des centaines de visiteurs de la Foire de Rouen ont foulé les stands du SMÉDAR dédiés au recyclage et à la consommation durable. Ils ont également assisté au spectacle de marionnettes du Théâtre des deux Mains. ➍

• Un millier de personnes ont par-ticipé aux différentes animations qui se sont déroulées vendredi 3 et samedi 4 avril à l’Espace du Palais et sur la Place du Vieux Marché.➎

• Le défilé des élèves du Lycée Elisa Lemonnier de Petit-Quevilly a séduit les spectateurs réunis à l’Espace du palais. ➏

Pour la quatrième fois, le smÉDAR organisait en 2009 les Recyclades dans l’arrondissement de Rouen. Les nombreuses animations qui étaient au programme ont rencontré un grand succès.

Organisé en parallèle de la Semaine du développement durable, « Les Re-cyclades » est un événement national qui est relayé par de nombreuses col-lectivités en charge de la valorisation des déchets.

Afin de sensibiliser le plus grand nombre d’habitants à la préven-tion et au recyclage des déchets, le SMÉDAR proposait en 2009 de multiples animations, pour différents publics : « La Commedia dell’déchets » (concours à destination des écoles de l’arrondissement), deux journées festives à Rouen, l’animation de la journée « Récré enfants » à la Foire de Rouen, un « rallye du tri » et une journée troc-échange.

Les habitants de l’arrondissement de Rouen n’ont pas manqué cette année le rendez-vous ! Plusieurs milliers de personnes ont participé aux anima-tions organisées au cours de ces dix jours de festivités, du lundi 30 mars au mercredi 8 avril.

Les ReCyCLADes : Les HABITANTs AU ReNDeZ-VOUs

Page 19: Rapport d'activité SMEDAR 2009

s m É D A R • R A P P O R T D ’ A C T I V I T É 2 0 0 919

Page 20: Rapport d'activité SMEDAR 2009

L’unité de valorisation énergétique (UVe) a réceptionné en 2009, 306 585 tonnes de déchets, transformés à l’issue du procédé en mâchefers ou en énergie. L’UVe reste un équipement incontournable du dispositif global de valorisation des déchets.

Au cœur du schéma global de va-lorisation des déchets du SMÉDAR, l’UVE est adaptée pour le traitement des ordures ménagères, des déchets industriels et commerciaux banals et des déchets d’activités de soins.

Depuis sa mise en service, elle répond aux besoins de la collectivité : éliminer et valoriser en énergie les déchets qui n’auraient eu d’autres exutoires que les centres de stockage.

L’UVe : UN PROCÉDÉ à LA POINTe De LA TeCHNOLOGIe

391 kg de déchets par an par habitant

Un français produit en moyenne 391 kg de déchets chaque année dont 316 kg d’ordures ménagères résiduelles.

La dernière campagne de caractérisa-tion des ordures ménagères réalisée par l’ADEME a permis de mettre en évidence plusieurs faits marquants :

• En 15 ans, la composition des ordures ménagères n’a pas beaucoup évolué dans le pays,

• Grâce aux nouvelles filières de valorisation, les ordures ménagères sont moins toxiques pour l’environnement qu’elles ne l’étaient,

• Le gisement de papiers-cartons a été réduit de moitié dans les ordures ménagères en France grâce aux collectes sélectives mises en place.

Répartition des apports à VesTA

En tonnes 2007 2008 2009 Variation 2008/2009

Ordures ménagères 240 012,72 228 486,00 228 845,55 + 0,16 %

Déchets industriels banals 31 670,56 35 107,00 24 484,28 -30,26 %

Déchets d’activités de soins 3 491,00 3 565,56 3 515,44 -1,40 %

Déchets des services techniques municipaux 4 538,88 5 686,67 5 745,02 +1,04 %

Tout-venant incinérable des déchetteries 15 820,00 16 463,42 15 340,37 -6,82 %

Broyats UTE et refus de tri 8 286,24 14 474,39 28 654,09 +97,97 %

TOTAL 303 819,40 303 783,04 306 584,75

Répartition des apports à VesTA

74,65 %Ordures ménagères

7,98 %Déchets Industriels Banals

1,15 %Déchets d’activités de soins

1,87 %Déchets des services techniques municipaux

5 %Tout-venant incinérable des déchetteries

9,35 %Broyats UTE et Refus de tri

Le +Chaque année, le SMÉDAR

est solidaire des associations caritatives de son périmètre.

Elles bénéficient d’une gratuité concernant la valorisation de

leurs déchets. Au total, 448,92 tonnes ont été réceptionnées

dans ce cadre en 2009.

Page 21: Rapport d'activité SMEDAR 2009

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Vesta, le budget 2009

Dépensesdont :

23 272 K€ Recettesdont :

23 196 K€

Charges de personnel 18

Traitement collectes ordures ménagères et déchets des services techniques

14 686

Marchés de transport et de traitement (SNVE)

8 903Traitement déchets incinérables de Valenseine

7 479

Charges de la dette 8 901 Vente mâchefers à Valenseine 135

Charges SMÉDAR réparties (1) 3 234 Autres 896

Autres 2 216

Tonnages traités : 306 585 tonnes

Coût à la tonne (dépenses / tonnages) : 76 €

1 – Les charges réparties représentent la part des charges de maintenance, de sécurité, de régie de transport ainsi que les charges générales du SMÉDAR, affectées à ce centre de coût.

sébastienAgent d’accueil et de sécurité« Pouvez-vous nous indiquer quels sont les points de rassemblement ? Quelle est la marche à suivre en cas d’incident ? Quand prévenir les pompiers ?.. ». Surprise pour Sébastien, interrogé ce matin par deux personnes dans le cadre de la démarche de certification de l’Écopôle ! Les réponses à ces questions, il les connaît. Polo rouge, treillis bleu marine, la tenue indique la fonction. Agent d’accueil et de sécurité depuis huit ans, il veille chaque jour à la sécurité des équipements et des personnes. Avec cinq autres de ses collègues, ils se partagent un poste occupé 24 heures sur 24. Installé dans un nouveau bâtiment à l’entrée du site, il dispose de tous les éléments de contrôle nécessaires : radio, caméras de surveillance, bouton d’alarme… Même la plateforme

de compostage, à dix kilomètres de là, est sous surveillance !

Totalement intégré dans le cadre de la certification ISO 14 001, il est régulièrement formé au respect des règles environnementales. Des « fiches réflexes » sont également à sa disposition en cas de besoin. Lorsqu’un chauffeur entre dans le poste d’accueil, son occupation devient toute autre. Après l’échange de politesse et fourniture des justificatifs nécessaires, il autorise l’entrée du véhicule. « C’est un véritable défilé ! » indique-t-il. « Chaque jour, nous contrôlons l’entrée de plusieurs centaines de véhicules ». Lorsqu’il s’agit de déchets industriels ou de déchets hospitaliers, il remplit les formulaires et enregistre les bons de pesée ; Il les transmet ensuite au service facturation.

Occasionnellement, il accompagne des groupes en visite du centre de tri ou de l’UVE ; Un aspect du métier qu’il affectionne particulièrement !

Répartition des apports à VesTA

En tonnes 2007 2008 2009 Variation 2008/2009

Ordures ménagères 240 012,72 228 486,00 228 845,55 + 0,16 %

Déchets industriels banals 31 670,56 35 107,00 24 484,28 -30,26 %

Déchets d’activités de soins 3 491,00 3 565,56 3 515,44 -1,40 %

Déchets des services techniques municipaux 4 538,88 5 686,67 5 745,02 +1,04 %

Tout-venant incinérable des déchetteries 15 820,00 16 463,42 15 340,37 -6,82 %

Broyats UTE et refus de tri 8 286,24 14 474,39 28 654,09 +97,97 %

TOTAL 303 819,40 303 783,04 306 584,75

Page 22: Rapport d'activité SMEDAR 2009

non-ferreux, d’extraire les gravats, les encombrants et d’assurer une gra-nulométrie homogène du mâchefer (entre 0 et 40 mm), revendu en tant que remblai ou sous-couche routière.

Le mâchefer est un produit de compo-sition basique (présence de chaux et de calcaire), abrasif (environ 50 % de verre et de composés siliceux), légère-ment colmatant (8 à 12 % de fines) et chargé en sels (chlorures, sulfates…).

Le procédé de l’unité de valorisation énergétique fait appel aux technologies les plus innovantes. Grâce à celui-ci, les valorisations sont multiples.

Une fois les déchets collectés, les camions se présentent au poste d’accueil et de pesée de l’Écopôle. Au rythme de deux cents véhicules par jour en moyenne, ils déversent les déchets dans la fosse d’une capacité de stockage de 20 000 m3.

Un pontier, positionné en hauteur, actionne un grappin afin de déles-ter la zone de vidage. Il mélange les déchets dans la fosse et alimente les trois fours.

À plus de 850°C, les déchets sont in-cinérés pendant une heure. Les fours fonctionnent en auto-combustion, ce qui signifie d’une part, qu’une faible quantité de fioul est consommée (uniquement pour le démarrage des fours) et d’autre part, que l’alimen-tation doit être régulière, constante et homogène.

Les déchets valorisés en énergie

Les fumées issues de la combustion s’échappent vers les chaudières. Celles-ci sont traversées par un conduit contenant de l’eau déminéralisée, qui s’évapore lorsqu’elle est en contact avec les parois chauffées grâce aux fumées.

La vapeur produite est dirigée vers un groupe turboalternateur qui tourne à 4 000 tours par minute et a généré en 2009, 177 millions de kWh d’élec-

Les DÉCHeTs sOURCe D’ÉNeRGIe

Depuis 2009, les rejets d’eau industrielle de l’UVE sont réutilisés dans le procédé de valorisation des mâchefers, afin de les refroidir après la sortie des fours. En trois mois, 900 m3 d’eau ont été économisés.

43 206 tonnes de mâchefers ont été produites et valorisées en 2009. En effet, une tonne de déchets incinérée produit en moyenne 200 kg de mâ-chefers, soit une réduction d’environ 80 % en terme de poids.

Un traitement des fumées high-tech

Le procédé de traitement des fumées de l’unité de valorisation énergétique est d’abord constitué d’un électro-filtre, placé dans le prolongement des chaudières. Celui-ci capte 95 % des cendres volantes contenues dans les fumées. Ensuite, un absorbeur per-met d’éliminer les gaz acides, grâce à l’injection de charbon actif et de lait de chaux. Un filtre à manches, repré-sentant 4 000 m2 de tissus filtrants, intercepte les dioxines furannes et les métaux lourds. Les oxydes d’azote sont finalement réduits au sein du catalyseur.

Des capteurs disposés à la base de chaque conduit d’évacuation des fumées enregistrent les émissions atmosphériques. Ils sont associés depuis 2006 à des analyseurs Car-bone Organique Total (COT), valeur référence qui réunit toutes les com-binaisons de carbone, dont le CO2.

tricité. Le produit de la vente s’élève à 7,39 millions d’euros.

Les mâchefers réutilisés

Par ailleurs, les scories récupérées en sortie de fours sont plongées dans un bassin d’eau froide. Elles sont stockées dans une fosse interne à l’usine, puis envoyées vers l’unité de traitement des mâchefers (UTM). Cette unité permet de récupérer les métaux ferreux et

La production d’électricité 2007 2008 2009 Variation

2008/09

MWh produits 174 962 164 263 177 169 +7,86 %

MWh vendus 134 530 123 574 137 515 +11,28 %

Page 23: Rapport d'activité SMEDAR 2009

s m É D A R • R A P P O R T D ’ A C T I V I T É 2 0 0 923

Quantité de métaux issus de l’incinération en 2009

Métaux ferreux 5 722,36 tonnes

Métaux non-ferreux 505,24 tonnes

Rejets atmosphériques de dioxines et furannes en 2009 (en ng I-TeQ/Nm3)

Ligne 1 Ligne 2 Ligne 3 Seuil (**)

1ère campagne 2e campagne 1ère campagne 2e campagne 1ère campagne 2e campagne --

0,0035 0,0084 0,0016 0,0039 0,0018 0,0013 0,1000

(**) : Seuil fixé par l’arrêté préfectoral du 16/07/2004 concernant la DAE de l’UVE VESTA

Toujours situées en deçà du seuil fixé par l’arrêté préfectoral, les émissions de dioxines de l’UVE feront bientôt l’objet d’analyses semi-continues.

Valenseine, les apports 2009

Type d’apport Tonnage enregistré

Chiffre d’affaires en € HT

Déchets d’activités de soins 3 587 1 234 389 €

Ordures ménagères « clients » 53 977 4 075 450 €

Déchets incinérables banals, Déchets issus des médicaments et Déchets des collectivités locales

25 680 2 089 567 €

Valenseine, la commercialisation du mâchefer en 2009

Tonnage enregistré Chiffre d’affaires en € HT

43 206 157 852 €

Page 24: Rapport d'activité SMEDAR 2009

est revendu aux industriels ou aux collectivités pour une utilisation en chaufferie. En effet, la biomasse donne un rendement important. Son pouvoir calorifique est ainsi utilisé dans les process d’unités industrielles ou pour le chauffage urbain.

Un compost de haute qualité

Le compost produit sur les plate-formes est un produit naturel issu de la décomposition de résidus d’origine végétale : gazons, feuilles, tailles de haies et d’arbustes, branches courtes, déchets floraux, massifs…

Il permet notamment d’augmenter les réserves en eau grâce à une meilleure porosité et agit comme un fertilisant pour toutes les plantations. A long terme, il stabilise la structure du sol, qui est ainsi décompacté, aéré et mieux drainé.

Celui-ci est commercialisé par Valenseine auprès des professionnels et des particuliers.

En nourrissant le sol avec les végétaux qu’il produit lui-même, l’utilisation du compost est une action significative pour le développement durable.

Depuis près de dix ans, les agents du smÉDAR s’appliquent à valoriser les déchets verts sur les deux plateformes de compostage dont dispose la collectivité. Leurs efforts associés aux nouvelles techniques de compostage permettent d’assurer une production de qualité et des nuisances amoindries.

Le compostage des déchets verts est une mission de service public qu’as-sure le SMÉDAR depuis sa création. 60 467 tonnes ont été réceptionnées et valorisées en 2009. Le compost produit est ensuite revendu aux pro-fessionnels ou aux particuliers.

COmPOsTAGe : OPTImIseR POUR mIeUx VALORIseR

Des engins plus écologiquesLe SMÉDAR a fait l’acquisition de cinq nouveaux chargeurs pour ses deux plateformes de compostage. Plus modernes, ils consomment également moins de fioul que les précédents.

Par ailleurs, pour améliorer la sécurité sur la plateforme de Saint-Jean du Cardonnay, le sens de circulation a été modifié.

Une activité en pleine expansion

L’augmentation conséquente du nombre de déchetteries sur le pé-rimètre du SMÉDAR, ainsi que la construction de maisons individuelles, toujours plus nombreuses, ont généré une croissance exceptionnelle des tonnages collectés chaque année.

Trois sites d’activité permettent de répondre aux besoins en matière de compostage des déchets verts :

• La plateforme de Saint-Jean-du-Cardonnay (capacité 40 000 tonnes),

• La plateforme de Cléon (capacité 11 000 tonnes),

• Le site de transfert de Boos.

Onze agents y sont affectés quoti-diennement.

Le compostage, un proces-sus zéro déchet

Les deux plateformes ont le même objectif, mais font appel à deux tech-niques différentes.

Les premières étapes sont similaires : réception, broyage des déchets… Mais lorsque vient la fermentation, les méthodes divergent.

La plateforme de Saint-Jean-du-Cardonnay est un site en plein air. Les andains constitués des déchets verts broyés (environ trois mètres de hauteur) sont disposés à l’air libre et retournés régulièrement.

À Cléon, la fermentation se déroule à l’abri d’un bâtiment pendant une période deux fois plus courte. S’en suit alors le criblage.

Le gisement de refus de crible, essentiellement composé de bois,

Valenseine, vente de compost en 2009

Chiffre d’affaires en € HT

Sacs de 50 litres 14 491 unités 36 273 €

Vrac 10, 20, 40 mm 24 469 tonnes 69 624 €

Valenseine, les apports de déchets verts en 2009

Quantité Chiffre d’affaires en € HT

2 666 tonnes 97 201 €

Page 25: Rapport d'activité SMEDAR 2009

s m É D A R • R A P P O R T D ’ A C T I V I T É 2 0 0 925

yohann Agent d’exploitation sur la plateforme de compostageQuai de transfert ou déchets verts, Yohann est un agent polyvalent. Depuis huit ans qu’il travaille pour le SMÉDAR, il a petit à petit découvert tous les aspects de son métier. Conducteur d’engins, il déplace les déchets verts de la plateforme en fonction de leur stade de maturation, charge le compost, évacue le bois de criblage. « Lorsqu’on m’a proposé de passer le CACES, j’ai tout de suite accepté » confie-t-il. Diplômé dès le premier examen, il a rapidement montré sa dextérité. Pourtant, la conduite d’engins n’était pas son domaine d’activité initial. Titulaire d’un CAP maçonnerie, il a exercé dans cette branche,

puis travaillé cinq ans en tant que cuisinier. Les déchets, ce fut une découverte !

Intégré à l’époque où le site était encore exploité par une entreprise privée, il a connu son évolution. « Avant, il y avait ici des montagnes de déchets. Nous avons aujourd’hui réussi à requalifier totalement la plateforme » précise-t-il ; le résultat d’un travail de réflexion mené par le SMÉDAR pour optimiser l’exploitation et réduire les nuisances apportées dans la vallée.

En période haute, la vente de compost bat son plein, d’où la priorité donnée dans son emploi du temps à l’ensachage du compost : « jusqu’à vingt palettes en une journée ! ». Cette quantité peut sembler importante. Pourtant, ce stock disparaît en moins d’une semaine. Le compostage à grande échelle, c’est aussi s’adapter en fonction des saisons !

Les tonnages de déchets verts réceptionnés

2007 2008 2009 Variation 2008/09

Déchets verts des habitants 56 846,44 57 280,11 54 419,55 -5,00 %

Déchets verts des services techniques

5 452,05 4 421,48 3 393,39 -23,25 %

Déchets verts des entre-prises et des associations

2 379,73 2 170,82 2 655,13 + 22,31 %

TOTAL 64 678,22 Tonnes

63 872,41 Tonnes

60 467,07 Tonnes

-5,33 %

Compostage, le budget 2009

Dépensesdont :

2 224 K€ Recettesdont :

2 133 K€

Charges de personnel 390 Traitement déchets

verts collectivités 1 875

Marché transport 556 Traitement déchets verts Valenseine 87

Charges SMÉDAR réparties (1) 451

Vente compost 66

Autres 827

Divers 105

Tonnages traités : 60 467 Tonnes

Coût à la tonne (dépenses / tonnages) : 37 €

1 – Les charges réparties représentent la part des charges de maintenance, de sécurité, de régie de transport ainsi que les charges générales du SMÉDAR, affectées à ce centre de coût.

Page 26: Rapport d'activité SMEDAR 2009

mise à disposition de composteurs individuels

Véritable démarche partenariale entre le SMÉDAR, l’ADEME et les groupements de communes, les actions sont définies en fonction des contextes locaux.

Ainsi, dès la fin de l’année 2009, le programme s’est traduit concrètement

Composter les déchets fermentescibles, réduire la production de déchets des entreprises, optimiser le recyclage… Pendant cinq ans, le smÉDAR agit en partenariat avec les Communautés de Communes adhérentes (ou syndicats) et l’ADeme pour la prévention des déchets.

Un programme ambitieux de prévention des déchets

La question des déchets est aujourd’hui centrale pour le développement durable. À ce titre, le Grenelle de l’environnement a fixé aux collectivités l’objectif de réduire de 7 % la produc-tion de déchets des Français, d’ici à cinq ans. Avec le programme « Moins de déchets pour vivre Mieux », le SMÉDAR s’inscrit dans cette démarche et mène de fortes actions afin de sensibiliser les habitants à la problématique des déchets et à leur réduction.

Les actions proposées sont les sui-vantes : compostage individuel des déchets de jardin et de cuisine, conseils pour réduire les déchets et promotion de la réutilisation, aide aux petites et moyennes entreprises pour limiter leur production de déchets et optimiser le tri des emballages.

«mOINs De DÉCHeTs POUR VIVRe mIeUx» : AGIR POUR RÉDUIRe

pour une majorité des habitants, par la réception d’un questionnaire au sujet de leurs habitudes concernant le compostage individuel. L’enquête permettra au SMÉDAR de dresser un bilan sur la pratique.

Des composteurs pour les déchets de cuisine et de jardin à des tarifs préfé-rentiels leur seront ensuite proposés.

Cinq groupements de communes ad-hérents au SMÉDAR ont signé une convention de partenariat pour la mise en œuvre du programme : les Communautés de Communes du Mou-lin d’Écalles, de Saint-Saëns Porte de Bray, des Portes Nord-Ouest de Rouen et du Plateau de Martainville ainsi que le SOMVAS, soit au total 75 000 habitants.

Page 27: Rapport d'activité SMEDAR 2009

s m É D A R • R A P P O R T D ’ A C T I V I T É 2 0 0 927

de

pour vivredéchetsmoins

mieux

Communauté de Communes Portes Nord/

Ouest de Rouen

En partenariat avec :

P R O G R A M M Eréduction des déchets

2010•2015

Le +Le programme « Moins de déchets pour vivre Mieux »

remporte auprès des habitants un grand succès.

Suite à l’envoi des questionnaires

d’enquête, plus d’un millier de composteurs ont été

réservés.Les entreprises engagées

Nombreuses sont les petites entre-prises et industries qui souhaitent s’inscrire dans une démarche de valorisation des emballages recy-clables et du papier.

Génératrices d’une quantité impor-tante de déchets chaque année, les entreprises sont soumises à une lé-gislation différente en matière de tri et de recyclage.

Alors que les collectivités territoriales généralisaient les collectes sélectives des emballages auprès des habitants ces quinze dernières années, les en-treprises n’ont pas toujours entrepris cette même démarche. Cependant, conscients de la quantité importante de déchets qu’ils produisent, les res-ponsables de ces établissements sont de plus en plus nombreux à vouloir s’investir dans la réduction et la va-lorisation de ceux-ci.

Le SMÉDAR et la Communauté de Communes des Portes-Nord-Ouest de Rouen ont ainsi débuté en 2009 un programme d’assistance afin de les aider à réduire leur production de déchets et en optimiser la valorisation.

Des administrations éco-exemplaires

Le programme de réduction « Moins de déchets pour vivre Mieux » permettra enfin d’apporter aux administrations des conseils en matière de tri et de réduction des déchets. Un important travail sera notamment mené afin de valoriser un maximum de papiers.

Page 28: Rapport d'activité SMEDAR 2009

Des outils de communication réalisés

Jeux vidéo, site Internet “junior”, jeu des “7 familles” sur le thème du recyclage, bande dessinée sur la présentation du centre de tri, exposition interactive, tels sont les projets qui sont actuellement en cours de réalisation par les deux collectivités. ➎

Les Pme/PmI sensibilisées à la réduction des déchets

En France et en Angleterre, les PME/PMI bénéficient d’un programme d’assistance pour la mise en place de la collecte sélective et la réduction des déchets. Le programme comprend un audit de la structure qui permet d’évaluer les besoins en matière de collecte des déchets et fait l’objet d’un rapport remis à l’entreprise. Suite à l’audit, un accompagnement technique est proposé. Un objectif de trente PME/PMI était fixé au démarrage du projet. Dix ont déjà bénéficié de l’assistance du SMÉDAR en 2009.

Un défilé de « haute récup’ » organisé à eastbourne

Quinze élèves du lycée Elisa Lemonnier de Petit-Quevilly ont participé le 26 no-vembre à un défilé de « haute récup’ » dont l’objectif était de promouvoir la valorisation des déchets.

Répondant à la proposition du SMÉDAR et de l’ESCC, les élèves et leurs profes-seurs ont ainsi traversé la Manche pour présenter des modèles de vêtements fabriqués avec des matériaux récu-pérés et des chutes de tissus. D’une durée d’1 h 30, le défilé a permis de présenter les déchets sous des aspects insoupçonnés. La démonstration des élèves a remporté un vif succès auprès du public.

Depuis 2004, le smÉDAR et l’east sussex sont associés afin de mettre en œuvre des actions concrètes pour la valorisation des déchets de chaque côté de la manche. en 2008, ils ont signé leur troisième partenariat, pour une durée de trois ans.

Depuis l’année 2008, le SMÉDAR et l’ESCC agissent ensemble pour op-timiser la valorisation des déchets, sensibiliser les habitants aux enjeux du recyclage et de la réduction à la source et également former les agents territoriaux… Des comités de pilotage organisés régulièrement en France et en Grande-Bretagne permettent de réaliser des bilans d’étape.

Arrivés en 2009 à mi-chemin du partenariat, les deux collectivités ont déjà entrepris un grand nombre d’actions.

40 agents territoriaux formés à la gestion des déchets

Un programme de formation franco-britannique a été proposé par le CNFPT délégation de Haute-Normandie et l’Université de Brighton. La première session, qui s’est déroulée en 2009 a permis à 24 agents territoriaux français et anglais, travaillant dans le domaine de la gestion des déchets ou de l’environnement, d’approfondir et de partager leurs connaissances et expériences.

smÉDAR eT eAsT sUssex : UNe COOPÉRATION ACTIVe

www.actiondechets.frUn nouveau site internet dédié au partenariat

Avec le nouveau site Internet actiondechets.fr, le SMÉDAR et l’East Sussex County Council disposent d’une vitrine sur le web. Convivial et moderne, il présente les projets menés de chaque côté de la Manche par les deux partenaires pour optimiser la gestion des déchets.

Le site actiondechets.fr permet ainsi aux habitants et aux parte-naires de prendre connaissance de l’actualité des projets et d’en mesurer les avancées.

Informations textuelles, rapports, diaporamas photos, les mises à jour sont effectuées en temps réel par le SMÉDAR, collectivité « chef de file » du partenariat. Disponible en versions française et anglaise, le contenu est apporté par les différents chefs de projets.

Pour mettre en valeur les actions, le site propose un graphisme vif et dynamique. Illustrant l’aspect transfrontalier du partenariat, les dessins montrent la proximité des deux territoires, bien que séparés par la Manche.

Les modules, organisés à Rouen et à Brighton, ont permis d’appréhender les spécificités de chacun des pays et d’envisager de nouvelles pistes de réflexion et de collaboration. ➊

4 089 collégiens acteurs du projet ÉTAPe

Le secteur de l’éducation est au cœur du projet. Avec le projet ÉTAPE, six collèges et un lycée de l’arrondis-sement de Rouen ont bénéficié du soutien du SMÉDAR tout au long de l’année scolaire. Recyclage, compos-tage, visites étaient au programme. Le projet a trouvé son équivalent en Angleterre avec « Waste and Resource Efficiency ». ➋

Trois parcours pédagogiques aménagés en france et en Angleterre

Présenter les compétences des collectivités, sensibiliser les visiteurs à la préservation de l’environnement, communiquer sur la gestion durable des déchets ménagers, voici les objectifs de la mise en œuvre des parcours pédagogiques. Trois sur les quatre prévus ont déjà été réalisés en France et en Grande-Bretagne. ➌

Déchets verts : de nouveaux axes de valorisation à l’essai

Dans le cadre du projet, l’East Sussex County Council et le SMÉDAR mettent parallèlement en œuvre de nouvelles actions pour la valorisation des déchets verts.

Alors que l’East Sussex s’attache à composter les déchets fermentes-cibles et les déchets des commerces, le SMÉDAR met en place une filière de valorisation du bois issu des tailles de haies et d’arbustes. ➍

Page 29: Rapport d'activité SMEDAR 2009

smÉDAR eT eAsT sUssex : UNe COOPÉRATION ACTIVe

s m É D A R • R A P P O R T D ’ A C T I V I T É 2 0 0 929

Les +Grâce au programme Interreg IV A, tous les

projets mis en œuvre dans le cadre de la coopération bénéficient d’un soutien

financier à hauteur de 50%, via les fonds FEDER.

Avec le projet ÉTAPE, le SMÉDAR démontre

sa capacité à agir auprès des établissements

scolaires de second cycle et à les accompagner dans

une démarche de développement durable.

➋ ➋ ➋ ➋

➌ ➍

Page 30: Rapport d'activité SMEDAR 2009

l’U.V.E. du site VESTA. Cette minoration est applicable jusqu’en 2011. Toutes les autres collectivités sont soumises à un tarif identique, le lissage pro-gressif des coûts étant arrivé à son terme en 2004.

Dans le cadre du contrat programme de durée, signé avec la société Eco-Emballages, la valorisation des dé-chets recyclables génère des recettes complémentaires. Ces recettes pro-viennent, tout d’abord, de soutiens versés par Eco-Emballages en fonction des quantités de matériaux triés et valorisés, du taux d’habitat vertical sur le périmètre du SMÉDAR et de la valorisation énergétique réalisée et, également, de la vente des matériaux triés en vue de leur valorisation. Le budget de l’exercice 2009 n’enre-gistre que le versement du solde des soutiens dus au titre de l’année antérieure (497 K€) et d’une partie (90 %) des soutiens estimés dus au titre de l’année 2009 (2 723 K€), le montant total des soutiens à recevoir n’étant connu que durant l’exercice suivant.

L’incinération des déchets sur l’U.V.E. du site VESTA génère une recette élec-trique. Elle correspond à la vente à E.D.F. de l’électricité produite sur le site. Elle est perçue directement par l’exploitant (S.N.V.E.) et son montant est partiellement déduit de la rede-vance qui lui est versée par le SMÉDAR. De ce fait, elle n’apparaît pas dans les comptes de recettes. En 2009, le produit de cette recette s’élève à 7 387 K€, montant en progression par rapport à 2008. L’intéressement complémentaire versé au SMÉDAR, au-delà de la recette garantie qu’il a perçu (6 635 K€) s’établit à 267 K€.

L’année 2009 est marquée par l’extension du domaine d’application de la Taxe Générale sur les Activités Polluantes (T.G.A.P.) à l’incinération des déchets et par la revalorisation de son montant pour les impositions existantes.

Les tarifs de traitement des déchets ont donc inclu la part correspondant à cette évolution fiscale. Néanmoins, les performances environnementales de l’U.V.E. du site VESTA (certification ISO 14 001, faibles émissions d’oxydes d’azote) ont permis au SMÉDAR de bénéficier d’une T.G.A.P. réduite (2 euros/T) pour le traitement des déchets incinérables.

Les tarifs ont donc évolué de manière différenciée. Ainsi, si le coût du tri des déchets ménagers recyclables a diminué d’environ 10 %, reflétant ainsi la progression précédemment enregistrée des produits financiers liés à leur valorisation, les autres tarifs ont subit une revalorisation de référence de 5 %, générant ainsi une évolution de base moyenne de 3 % tous tarifs confondus.

Les apports des collectivités du SMÉDAR sont, globalement, encore en diminution cette année (- 2,3 %). La part relative de la collecte sélective et des déchets déposés en déchetteries continue par contre de progresser. La diminution des apports de déchets d’entreprises est partiellement compensée par la hausse des apports d’O.M.R. venant de collectivités non adhérentes.

Les particularités de l’exercice 2009 en matière de recettes se limitent à :

• La forte réduction des recettes issues de la vente des matériaux valorisables (1 888 K€ contre 2 892 K€ en 2008, soit une diminution supérieure à 30 %) consécutive au ralentissement économique et à la baisse des cours de reprise des matériaux,

• Une évolution globalement faible du produit des redevances de traitement, qui s’élèvent à 32 234 K€ mais ne progressent que de 315 K€ (+ 1 %), du fait de la baisse des apports de déchets, et cela malgré l’évolution moyenne de 3% des tarifs,

• La répercussion de l’évolution de la T.G.A.P. sur la facturation des déchets incinérables, déchets dangereux des ménages et déchets d’activités de soins, pour un montant total de 1 013 K€ (soit plus du double du montant de l’an-née 2008, qui s’élevait à 429 K€),

• La prise en compte du versement attendu du premier acompte de la subvention attribuée dans le cadre du programme européen Interreg IVA (688 K€), qui associe le SMÉDAR et l’East Sussex County Council.

Le fort ralentissement économique a impacté positivement certains coûts (carburants et combustibles, frais financiers...) mais a également réduit les recettes issues de la valorisation des matériaux recyclables. De même, cela a accéléré la diminution de la production de déchets déjà observée en 2008. Les dépenses courantes d’exploitation ont de ce fait diminué de 1,16 % tandis que la progression des recettes courantes s’est limitée à 1,53 %.

Attention, tous les montants indi-qués dans ce chapitre s’entendent hors taxes.

Le financement du service

Le traitement et la valorisation des déchets que le SMÉDAR est chargé de mettre en œuvre sont financés en quasi-totalité par les redevances d’ex-ploitation versées par les collectivités qui lui ont délégué leur compétence de traitement des déchets ménagers et les recettes provenant de l’E.P.L. VALENSEINE.

Les tarifs sont établis de façon à prendre en compte le coût des dif-férents services.

Les coûts de transfert bénéficient d’une mutualisation. Toutes les collectivités adhérentes paient le même tarif, quelle que soit la distance entre le lieu de dépôt (quai de transfert ou installation de traitement directement) et le lieu de traitement.

Pour les O.M.R., un tarif de traitement minoré est appliqué aux collectivités qui appartenaient précédemment au S.I.C.D.O.M. En effet, elles avaient seules préfinancé la construction de

fINANCemeNT eT ReCeTTes

Page 31: Rapport d'activité SMEDAR 2009

s m É D A R • R A P P O R T D ’ A C T I V I T É 2 0 0 931

Ventilation par nature des recettes en 2009

Nature de la recette Montant (K€ HT)

Part (en %)

Redevances de traitement (y compris recettes VALENSEINE) 32 234 77,72

Vente des matériaux (y compris recettes VALENSEINE) 1 888 4,55

Soutiens Eco-Emballages 3 307 7,97

Subventions 678 1,63

Remboursements et produits divers 1 391 3,35

Impôts et Taxes 1 013 2,44

Produits exceptionnels 962 2,32

Total 41 473 100,00

État de la dette : capital restant dû au 31/12/2009

Organisme prêteur Montant (K€ HT)

Part (en %)

DEXIA C.L.F. 68 136 54,61

Caisse d’Epargne 31 460 25,21

Crédit Agricole 11 947 9,58

CA Lyon 5 738 4,60

Société Générale 7489 6,00

Total 124 770 100,00

Équilibre final du budget

Les recettes et dépenses de fonc-tionnement pour l’exercice s’élevant respectivement à 43 179 017,79 € et 41 408 579,45 €, le résultat d’exploi-tation propre à l’exercice 2009 est donc de 1 770 438,34 €.

Après prise en compte du résultat reporté de 2008 (4 130 988,04 €) le résultat final s’établit à 5 901 426,38 € (contre 7 174 048,04 € en 2008).

Après prise en compte du montant affecté en dotation à la section d’investissement (731 397,35 €), le résultat disponible pour l’affectation en report s’élève à 5 170 029,03 €.

Cette affectation du résultat permet-tra de couvrir le résultat de clôture négatif de la section d’investissement (-31 397,35 €) et de financer le verse-ment d’une avance de 700 000 € au budget annexe du réseau de chaleur ouvert en 2010.

Détail des redevances de traitement en 2009

Origine des déchets Montant (K€ H.T.)

Part (en %)

O.M.r., encombrants, déchets verts et gravats des adhérents SMÉDAR (hors déchetteries)

16 899 52,43

D.A.S., incinérables, non-incinérables et gravats des entreprises, via VALENSEINE. 3 246 10,07

O.M.r. extérieures via VALENSEINE 3 832 11,89

Déchets ménagers recyclables 1 764 5,47

Déchets de déchetteries 5 822 18,06

Incinérables, non-incinérables, déchets verts et gravats des Services Techniques 671 2,08

Total 32 234 100,00

Page 32: Rapport d'activité SMEDAR 2009

Les charges de fonctionnement

Les charges de fonctionnement se caractérisent d’abord par un poids important des frais financiers liés à l’investissement initial réalisé pour la construction des sites de traitement, notamment l’U.V.E. (5 249 K€, soit 15,38 % des dépenses de fonction-nement).

Les charges d’exploitation du SMÉDAR comprennent une part importante de prestations de traitement et de transport confiées à des entreprises extérieures (2 981 K€, soit 8,73 % des dépenses de fonctionnement). En pre-mier lieu, cela concerne l’exploitation de l’U.V.E. : la S.N.V.E. est rémunérée par le règlement de redevances fixes ou variables (dans ce cas, elles sont fonctions des quantités de déchets traitées). D’autres contrats complètent les prestations effectuées directement par le SMÉDAR. Il s’agit principalement du transport des déchets à partir des quais de transfert et des déchetteries vers les lieux de traitement, du trai-tement des déchets dangereux des ménages et du stockage des déchets en C.S.D.U.

La part des charges de personnel dans les dépenses de fonctionnement est donc relativement limitée (9 052 K€, soit 26,52 % des dépenses de fonc-tionnement).

L’analyse de ce budget d’investis-sement fait ressortir l’importance des dépenses liées à des soldes de marchés relatifs à des opérations déjà achevées (2 924 K€, soit 32 % du total des dépenses). Cela concerne les travaux de modernisation de l’U.V.E. réalisés dans le cadre de l’avenant n°7, l’achèvement du nouveau centre de tri et l’Unité de Logistique et Mainte-nance, l’agrandissement des hangars des plateformes de compostage de Cléon et Saint-Jean-du-Cardonnay…

Ventilation des dépenses de fonctionnement par nature en 2009

Nature de la dépense Montant (K€ HT)

Part (en %)

Personnel 9 052 26,52

Contrat S.N.V.E. 8 896 26,06

Contrat de traitement et transport 2 981 8,73

Charges diverses 4 694 13,75

Impôts et taxes 2 161 6,33

Reversements au profit de tiers 717 2,10

Frais financiers 5 249 15,38

Charges exceptionnelles 386 1,13

Total 34 136 100,00

L’exercice 2009 a été caractérisé par :

• Une part de dépenses consacrée à la rémunération des presta-taires extérieurs dans le cadre des marchés d’exploitation forte-ment réduite (- 1 551 K€), du fait d’une évolution favorable des révisions de prix de ces marchés en relation avec le climat éco-nomique (réduction du coût des combustibles et carburants no-tamment) et de la réduction des quantités de déchets traitées. Egalement, la progression du tri sur l’U.T.E. de l’écopôle VESTA a permis de réduire considéra-blement l’enfouissement de ces déchets au profit d’une valori-sation matière ou énergétique (incinération sur l’U.V.E.),

• L’évolution importante des versements effectués au titre de la fiscalité spécifique liée au trai-tement des déchets. Il s’agit des acomptes versés pour la T.G.A.P. 2010 (640 K€) et du versement de la taxe communale d’accueil des installations d’incinération (457 K€),

• La forte réduction des frais financiers (5 248 K€), la diminu-tion du capital restant dû étant accompagnée d’une baisse des taux d’intérêts (taux moyen de 4,06 % contre 4,56 % en 2008).

Les dépenses d’investissement

Pour l’exercice 2009, les dépenses d’investissement destinées au règlement des frais d’études, des acquisitions de biens ou de logiciels et aux travaux de construction se sont élevées à 5 740 319,96 €. Sur ce total, les dépenses engagées mais non soldées représentent 3 402 360 € et les dépenses soldées 9 142 679,96 €.

La ventilation des dépenses par grandes catégories d’équipements figure dans le tableau « Ventilation des dépenses d’investissement 2009 ».

CHARGes D’exPLOITATION eT INVesTIssemeNTs

Page 33: Rapport d'activité SMEDAR 2009

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Ventilation des dépenses par fonction en 2009 (amortissement de dette inclus)

Nature de la dépense Montant (K€ HT)

Part (en %)

Services généraux 5 933 14,77

Services d’exploitation transversaux (*) 2 141 5,33

U.V.E. 20 038 49,90

Centre de tri et d’affinage 3 919 9,77

Quais de transfert 1 527 3,80

Déchetteries 3 125 7,78

Traitement des encombrants (U.T.E.) 1 703 4,24

Unités de compostage 1 773 4,41

Total 40 159 100,00

(*) : Les services d’exploitation « transversaux » regroupent les services « Transport », « Sécurité » et « Maintenance ».

Ventilation des dépenses d’investissement 2009

Nature de la dépense Réalisation (K€ HT)

Reports (K€ HT)

TOTAL (K€ HT)

Remboursement de la dette 4 981 0 4 981

Centre de tri et d’affinage du site VESTA 807 60 867

U.V.E. du site VESTA 2 332 1 348 3 680

Serv. Logistique / Mainte-nance (site VESTA) 289 92 381

Unité de Traitement des Encombrants 360 267 627

Transport et transfert 150 162 312

Unités de compostage 988 926 1 914

Quais de transfert 396 57 453

Projet Siège sur VESTA 109 307 416

Autres équipements 311 183 494

Total 10 723 3 402 14 125

• de travaux complémentaires sur différents sites (1 106 K€, soit 12 % du total des dépenses).

Enfin, le reste des dépenses (540 K€, soit 6 % de l’ensemble) concerne l’amorce de projets, et principalement la réalisation d’un réseau de chaleur et la construction d’un nouveau siège.

D’autres dépenses concernent des opérations nouvelles. Il s’agit :

• de la modernisation du système de pesées sur l’ensemble des sites et de l’aménagement de la plate-forme de transfert de Boos (1 500 K€, soit 16 % du total des dépenses),

• du renouvellement des équipe-ments techniques : acquisition de véhicules légers ou poids lourds, d’engins de manutention et char-gement et de divers équipements plus légers (3 073 K€, soit 34 % du total des dépenses),

À ces dépenses de réalisation et d’acquisition s’ajoute l’amortisse-ment de la dette, pour un montant de 4 980 635,22 €.

Aucun nouvel emprunt n’a été mobilisé en 2009. Le montant de l’encours à la clôture de l’exercice s’élève à 124,77 M€ (contre 129,75 M€ au 31/12/2008).

Page 34: Rapport d'activité SMEDAR 2009

Les RePRÉseNTANTs ÉLUs

Le smÉDAR est une collectivité territoriale. à ce titre, il est administré par un Comité syndical, composé de 60 membres, qui a élu en son sein le président, les vice-présidents, les représentants du Bureau.

Élu à l’unanimité par ses pairs le 21 mai 2008, Patrice Dupray est le Président du SMÉDAR. Renouvelé à l’occasion des dernières élections, son mandat est d’une durée de six ans.

Chaque conseil municipal des 164 communes qui composent le périmètre du SMÉDAR nomme des délégués destinés à siéger au sein de l’établissement public de coopéra-tion intercommunale (EPCI) auquel la commune adhère et a délégué la compétence d’élimination des déchets (communauté d’agglomé-ration, communauté de communes, syndicat, etc.). Les membres de l’EPCI réunis élisent ensuite les délégués destinés à siéger au sein du SMÉDAR, collectivité à laquelle ils ont trans-féré la compétence de traitement des déchets (tout en conservant la collecte).

Ces élus forment le Comité syndical du SMÉDAR et élisent parmi eux :

• Le président,

• Les 13 vice-présidents,

• Les 16 membres du Bureau,

• Les membres des commissions techniques,

• Les membres de la commission d’appel d’offres.

Le président Patrice DUPRAY CREA

Les vice-présidents

1 - Dominique RANDON CREAen charge des finances2 - Alain OVIDE CREAen charge du transport et mutualisation des coûts3 - Dominique HARDY CREAen charge des plans départementaux et du suivi des apports4 - Catherine LEREBOURS CREAen charge de la filière de déchets verts et du bois5 - Cyrille MOREAU CREAen charge de la sécurité, de l’environ-nement et du conseil scientifique6 - Alain ROUSSEL CREAen charge de la CAO, d’Eco-Emballages, du CNR et d’AMORCE7 - André DELESTRE CREAen charge du personnel8 - Christophe LEROY CREAen charge de la coopération avec l’Université, le conseil scientifique, les relations internationales, la recherche et les nouvelles technologies9 - Jean-Guy LECOUTEUX CREAen charge du fonctionnement de l’UVE et de l’UTA10 - Jean-Paul CRESSY CREAen charge du réseau chaleur11 - Michel SAUMON SOMVASen charge d’Interreg et de la réduction à la source hors CREA12 - Henri GABRIELLI CREAen charge des travaux13 - Christian LECERF CREAen charge de la qualité des produits sortants (mâchefers, compost)

Les membres du Bureau

Jean-Marie ALINE CREA

Benoît ANQUETIN CREA

Stéphane BARRE CREA

Jean-Michel BEREGOVOY CREA

Jean-Pierre CARPENTIER CC du Moulin d’Ecalles

Françoise COMBES CREA

Gérard DANTAN CREA

Jean-Pierre DARDANNE CREA

Jean-François DAVEAU CREA

Françoise DUQUENNE CREA

Bruno HURE CREA

Christian LEFEBVRE CC de Saint-Saëns Porte de Bray

Jean-Pierre LEMOINE CC du Plateau de Martainville

Noël LEVILLAIN CREA

Joachim MOYSE CREA

Christian POISSANT CC Portes Nord-Ouest de Rouen

Les autres membres du Comité

Mélanie BOULANGER CREA

Jean-Claude BOUTANT CREA

Jean-Pierre BREUGNOT CREA

Patrice DESANGLOIS CREA

Jean DURAME CREA

Guy DUTEL CREA

Robert FOUBERT CREA

François FOUTEL CREA

Philippe GUILLIOT CREA

Jean-François GUILLOU CREA

Bernard HARTEL CC Portes Nord-Ouest de Rouen

Mathieu HAZET CREA

Valère HIS CREA

Bernard JEANNE CREA

Didier JEANNIN CREA

Marie-Agnès LALLIER CREA

David LAMIRAY CREA

Pascal LANGLOIS CREA

Lucien LECOM CREA

Jacques NIEL CC Portes Nord-Ouest de Rouen

Rémy ORANGE CREA

Pierre PALENNE CC du Moulin d’Ecalles

Christine RAMBAUD CREA

Gilbert RENARD CREA

Claude RIGOT SOMVAS

Nicolas ROULY CREA

Hubert SAINT CREA

Frédéric SANCHEZ CREA

Patrick SIMON CREA

Composition du Bureau et du Comité du smÉDAR Situation au 24 mars 2010.

Page 35: Rapport d'activité SMEDAR 2009

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COmPTe ADmINIsTRATIf 2009

FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT

DÉPENSES DÉPENSES

Charges générales 18 505 946,28 Amortissement de la dette 4 980 635,22

Charges de personnel 9 051 989,32 Immobilisations 5 741 819,96

Charges diverses 943 507,94

Frais financiers 5 248 472,90

Charges exceptionnelles 385 949,75

Opérations réelles 34 135 866,19 Opérations réelles

Opérations d’ordreentre sections 7 272 713,26

Opérations patrimoniales 145 010,88

Opérations d’ordreentre sections 1 706 214,02

Total section 41 408 579,45 Total section 12 573 680,08

RECETTES RECETTES

Produits d’exploitation 34 528 332,70 Excédent capitalisé 3 043 060,00

Impôts et taxes 1 013 342,45 Subventions d’investissement 75 874,92

Subventions 3 984 634,62 Immobilisations 501,48

Produits divers 707 401,48

Produits financiers 16 260,65

Produits exceptionnels 961 309,41 Opérations réelles 3 119 436,40

Atténuation de charges 261 522,46Opérations patrimoniales 145 010,88

Opérations réelles 41 472 803,77

Opérations d’ordreentre sections 1 706 214,02 Opérations d’ordre

entre sections 7 272 713,26

Total section 43 179 017,79 Total section 10 537 160,54

Résultat de l’exercice 1 770 438,34 Résultat de l’exercice - 2 036 519,54

Résultat antérieur 4 130 988,04 Résultat antérieur 4 907 482,19

RÉSULTAT À AFFECTER 5 901 426,38 Résultat cumulé 2 870 962,65

Reports en recettes 500 000,00

Reports en dépenses 3 402 360,00

Solde des reports - 2 902 360,00

Résultat affecté 731 397,35

Couverture résultat négatif 31 397,35 Résultat final -31 397,35

Autofinancement complémentaire 700 000,00

Résultat reporté 5 170 029,03 Adopté par le comité le 30 juin 2010

Page 36: Rapport d'activité SMEDAR 2009

Les seRVICes DU smÉDAR

Coordination plans Départementaux

Assistante PRÉSIDENT

Valenseine

SecrétariatAssemblées Directeur Général

Directeur Général AdjointFinances

Contrôle de gestion

Chargés de missions juridiques

Direction Développement Coopération Innovations

Études et contrôle de gestion Budget et suivi des coûts Achats/Marchés Ressources Humaines

Finances et comptabilité Marchés Formation

Assistante

DirecteurAssistante

Directeur adjoint

Coopération Programme Interreg Développement durable / Prospectives

Éco-Emballages /Partenariats

InterfaceEPL/SMÉDAR

Page 37: Rapport d'activité SMEDAR 2009

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Directeur Cabinet

Communication

Assistante

Directeur Général Adjoint Directeur Exploitation

Accueil courrierEntretien bureaux

Direction Développement Coopération Innovations

Travaux neufs Informatique LogistiqueMaintenance Sécurité-Environnement Centre de tri

Transports PlateformesDéchets verts

MaintenanceVESTA Quais de transfert Exploitation

Centre de tri

Centre documentation

Assistance technique

Certification

Prévention

Page 38: Rapport d'activité SMEDAR 2009

Éco-emballages

Éco-Emballages assiste les collec-tivités territoriales pour la mise en place de la collecte sélective. Depuis 1992, elle participe au financement des dépenses et reverse des soutiens pour chaque tonne de déchets recy-clables collectée, triée et recyclée.

Écofolio

EcoFolio est l’éco-organisme qui coordonne et finance le recyclage des papiers en France.

Éco-systèmes

Éco-systèmes met en place et déve-loppe un dispositif opérationnel de collecte, de recyclage et de valorisation des déchets d’équipements électriques et électroniques, en partenariat avec les collectivités.

I-CePeC : International

Conférence on combustion, incineration pyrolyse and emissions controls.

L’I-CEPEC organise une conférence bisannuelle sur les questions liées à l’incinération, à la combustion et au contrôle des polluants. Le SMÉDAR fait partie de son conseil scientifique.

INsA

Instituts Nationaux des Sciences Appliquées

Les INSA ont pour missions fonda-mentales la formation initiale des ingénieurs, la recherche scientifique et technologique, la formation conti-nue des ingénieurs et techniciens, la diffusion de la culture scientifique et technique.

Association Patrimoine et mémoire des Chantiers de Normandie

Le SMÉDAR et l’Association ont signé une convention de collaboration afin d’unir leurs efforts pour conserver, valoriser et développer la mémoire des Chantiers de Normandie sur le site VESTA.

Cercle National du Recyclage

Le Cercle National du Recyclage est composé de collectivités locales, d’associations de consommateurs et de protection de l’environnement et d’organisations professionnelles.

Il a pour objectif de promouvoir la col-lecte sélective des déchets ménagers et représente les adhérents dans un souci de défense de l’intérêt public.

DReAL Haute-Normandie

Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement

La DREAL de Haute-Normandie est l’organisme qui exerce des missions de contrôle notamment dans les do-maines du développement durable, de l’environnement et de l’énergie.

east-sussex County Council

Collectivité locale du Sud-Est de l’Angleterre responsable de certains services publics dont notamment l’éducation, les services sociaux et la gestion des déchets pour plus de 500 000 habitants.

ADeme

L’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie est un établisse-ment public qui participe à la mise en œuvre des politiques publiques dans les domaines de l’environnement, de l’énergie et du développement durable.

Air Normand

Organisme d’observation et de sur-veillance de la qualité de l’air, parte-naire du SMÉDAR en ce qui concerne les études d’impact des rejets atmos-phériques résultants de ses activités.

AmORCe

Amorce est une association selon la loi de 1901. C’est un lieu d’échange et de force de proposition. Ses domaines d’activité sont les réseaux de chaleur, la gestion des déchets municipaux, et la gestion de l’énergie par les col-lectivités territoriales.

Association des maires de france

L’Association des Maires de France regroupe 35 715 maires et présidents de communautés en exercice, dans les communes des départements et territoires français, de métropole et d’outre-mer. L’association est admi-nistrée par un Bureau, composé de 36 membres. Elle conseille et informe sur l’ensemble des sujets de politique économique, sociale et culturelle.

L’activité du smÉDAR s’exerce souvent en partenariat avec d’autres organismes : associations, collectivités, entreprises.

Les PARTeNAIRes DU smÉDAR

Page 39: Rapport d'activité SMEDAR 2009

Valenseine Valenseine est l’Entreprise publique locale chargée de gérer les apports privés de déchets dans les différentes installations de traitement du SMÉDAR, notamment de l’Unité de Valorisation Énergétique VESTA (apports de dé-chets industriels banals et de déchets d’activités de soins).

subventions

ADeme

Subvention accordée de 17 622 € pour le projet Prométhée.

Agence de l’eau

L’Agence de l’Eau fournit une aide technique et financière aux acteurs contribuant à l’amélioration de la ressource en eau.

Subvention allouée en 2009 pour le traitement des déchets dangereux des ménages : 62 380,34 €.

Département de la seine-maritime

75 874,92 € (solde subvention Centre de tri).

Éco-emballages

Soutien à la communication de 202 334 € en 2009 et soutien de 193 440 € pour les ambassadeurs du tri.

OCAD3e

Soutiens à la communication de 1 208,86 €, auxquels s’ajoutent 18 715,08 € au titre de la collecte dans les déchetteries en 2009.

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IsWA

International Solid Waste Association

Association internationale qui a pour objet de promouvoir le développement durable. Ses membres (professionnels, entreprises, étudiants, collectivités…) proviennent du monde entier.

Partenaires du projet PROmÉTHÉe :

BRGM (Bureau de Recherches Géologiques et Minières), CREED (Centre de Recherches pour l’Envi-ronnement, l’Énergie et le Déchet), SITOM 93, INRA (Institut National de Recherche Agronomique), CNRS (Centre National de la Recherche Scientifique)

Réseau IDeAL

Association de collectivités locales, créée en 1985, le Réseau IDEAL a pour vocation d’animer l’échange de savoir-faire entre les collectivités.

sNVe

La SNVE, Société Nationale de Valo-risation Énergétique, est attributaire du marché d’exploitation de l’Unité de Valorisation Énergétique VESTA à Grand-Quevilly.

Université de Rouen

Le SMÉDAR a signé en 2008 une convention avec l’Université de Rouen. Celle-ci abrite 59 équipes de recherche (dont 9 associées au CNRS et 4 à l’INSERM) regroupant plus de 1 500 enseignants-chercheurs, ingénieurs, techniciens et environ 900 étudiants de 3e cycle.

Union européenne

Versement d’une subvention, via les fonds FEDER (Fonds Européens de Développement Régional), dans le cadre du programme Interreg 3A, qui associe le SMÉDAR à l’East Sussex County Council : 29 440,96 € (projet Défi Citoyen).

Page 40: Rapport d'activité SMEDAR 2009

149, boulevard de l’Yser - 76000 Rouen

Tél. : 02 32 10 26 80 - Fax : 02 32 10 26 81

E-mail : [email protected] - Site : www.smedar.fr

Conception / Rédaction : Service communication du SMÉDAR

Réalisation : Perroquet bleu, www.bleu.net

Données chiffrées : Direction des Finances et du Contrôle de gestion

Illustrations : Margot Scesa

Photos : Heka agence photo, Jérôme Lallier, Eco-Emballages, SMÉDAR

Imprimé sur papier recyclé