RAPPORT DE L’ATELIER DE LANCEMENT...Lors de sa présentation liminaire, M. Bontiébite BADJARE, Expert désigné de l’ONUDI, a mis en exergue le contexte dans lequel s’inscrit

MINISTERE DE L’AMENAGEMENT DU

TERRITOIRE ET DE L’ENVIRONNEMENT

ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR

LE DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL

Projet

"Actualisation de Plan National de Mise en œuvre de la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants"

RAPPORT DE L’ATELIER DE LANCEMENT

Elaboré par : Melle Asma OURAMDANE Chef de projet/ Point Focal Convention de Stockholm Mr. Mohamed MEFLAH Conseiller Ministère des Affaires Etrangères

Mr. Bontiébite BADJARE Expert ONUDI

Mars 2014

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SOMMAIRE

Partie I : Atelier de lancement du projet, Alger le 03 mars 2014 Partie II : Atelier de formation des experts nationaux chargés des inventaires,

Alger le 04 et 05 Mars 2014

Listes des participants

Programmes Photos

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Atelier de lancement du projet Alger le 03 mars 2014

I. Introduction

Dans le cadre de l’application des dispositions de la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants ratifiée par l’Algérie par décret présidentiel n°06-206 du 07 juin 2006, le Ministère de l’Aménagement du Territoire et de l’Environnement (MATE) a organisé en collaboration avec l’Organisation des Nations Unies pour le Développement Industriel (ONUDI), un atelier dédié au lancement du projet portant sur l’actualisation du plan national de mise en œuvre de ladite convention le 03 mars 2014 et un atelier de formation des experts nationaux à l’inventaires des POP les 04 et 05 mars 2014.

II. Participation

Ont participé aux travaux de cet atelier, des représentants des Départements Ministériels et autres organismes et institutions concernés par la gestion des produits chimiques ainsi que les représentants de la société civile (liste des participants ci-jointe).

Il est à noter l’absence des représentants du Ministère de la Pêche et des Ressources Halieutiques, du Ministère de la Poste et des Technologies de l’Information et de la Communication et du Centre National des Formations à l’Environnement. III. Déroulement de l’atelier :

Après la séance d’ouverture présidée par Monsieur Tahar TOLBA, Directeur Général de l’Environnement et du Développement Durable et Monsieur Guillermo JIMENEZ, le représentant résidant de l’ONUDI à Alger, les travaux de l’atelier se sont déroulés en séance plénière pour la première journée, le but étant de sensibiliser toutes les parties prenantes sur les nouveaux POP et l’obligation de l’Algérie de se conformer aux exigences de la convention de Stockholm pour l’actualisation du PNM, alors que la seconde session de cet atelier a porté sur le renforcement des capacités des experts nationaux appelés à dresser l’inventaire des nouveaux POP inscrits aux annexes pertinentes de la Convention.

Lors de sa présentation liminaire, M. Bontiébite BADJARE, Expert désigné de l’ONUDI, a mis en exergue le contexte dans lequel s’inscrit cet atelier et a, dans ce cadre, souligné l’importance d’adopter une démarche intégrée et participative en suscitant la prise de conscience auprès du plus large éventail des parties prenantes, l’objectif recherché étant de réussir la mise à jour du PNM.

Après avoir exposé les principales dispositions de la Convention notamment celles liées aux obligations des Parties au titre de l’article 7, les invitant à examiner et actualiser, le cas échéant, leur PNM à intervalles réguliers et selon des modalités à spécifier par la Conférence des Parties dans une décision à cet effet, Mlle Asma OURAMDANE point focal technique de la Convention de Stockholm et Chef de projet actualisation du PNM a, pour sa part, souligné qu’en ratifiant la Convention de Stockholm en 2006, l’Algérie s’est dotée d’un arsenal juridique important afin de se mettre en conformité avec les engagements internationaux auxquels elle a souscrit au titre de la Convention. Il s’agit, entre autre de, la Loi n°01-19 du 12/12/2001 relative à la gestion, au contrôle et à

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l’élimination des déchets qui définit les principes de base qui conduisent à une gestion intégrée du cycle de vie des déchets, de leur génération à leur élimination, la Loi n°03-10 de la 19/07/2003 relative à la protection de l’environnement et au développement durable qui consacre les principes généraux d’une gestion écologique rationnelle ainsi qu’autres textes d’applications y afférents. Au plan institutionnel et renforcement des capacités, un certain nombre d’instruments ont été mis en place ayant pour mission l’appui à la modernisation de la gestion des déchets spéciaux : tels que le centre national de technologies plus propres (CNTPP) qui prône le développement des techniques de production plus propres et de réduction des déchets ; L’observatoire national de l’environnement et du développement durable (ONEDD) qui encourage et institutionnalise la surveillance des installations et des sites ainsi que la caractérisation des déchets ; le centre national de formations à l’environnement : CNFE ou encore l’agence nationale des déchets (AND) qui appuie la promotion et la vulgarisation de la gestion et de la valorisation des déchets. De même, la mise en place des politiques publics efficaces tels que le Plan National de Gestion des Déchets Spéciaux Dangereux (PNAGDES) vise à mettre en place une stratégie opérationnelle de la gestion des déchets dangereux.

Elle a rappelé que l’opération du premier PNM élaboré, avec l’appui du FEM, entre 2002 et 2006 a permis d’établir l’inventaire des 12 POP qui existent en Algérie à savoir les PCB, les pesticides, les Dioxines et Furannes et leurs sites contaminés.

Lui succédant, l’expert de l’ONUDI a rappelé le développement du champs des POP qui s’est traduit par l’inscription de 11 nouveaux POP à l’annexe A, B et C à l’issue de la COP4 (9 POP), la COP5 (01) et la COP6 (01). Dans son introduction aux nouveaux POP, il a rappelé l’identité des POP, les utilisations passées/présentes, les alternatives disponibles et les obligations vis-à-vis de la Convention.

Il a ensuite détaillé le processus d’examen et d’actualisation du PNM élaboré suivant les directives du FEM et de l’ONUDI. Ce processus a été déroulé en 7 étapes : (i) Etape 1: Détermination de la nécessité d’examiner et d’actualiser les plans nationaux de mise en œuvre conformément à l’article 7, (ii) Etape 2 : Initiation du processus d’examen et d’actualisation des plans nationaux de mise en œuvre, (iii) Etape 3: Mise en place du mécanisme de coordination et organisation du processus, (iv) Etape 4: Evaluation des effets des facteurs externes ou internes, visés à l’étape 1 ci-dessus, sur le plan national de mise en œuvre existant de la Partie concernée, (v) Etape 5 : Formulation d’un plan national de mise en œuvre révisé et actualisé, (vi) Etape 6 : Adoption du plan national de mise en œuvre révisé et actualisé et (vii) Etape 7 : Transmission du plan national de mise en œuvre révisé et actualisé à la Conférence des Parties.

Au sujet de la dimension liée au genre, l’expert de l’ONUDI a précisé que le genre devrait être pris en compte lors de la gestion écologiquement rationnelle des substances chimiques du fait de la différence de vulnérabilité entre l’homme et la femme (métabolisme, systèmes reproductifs, domaine de travail, etc.). Il a, à ce propos évoqué l’exemple des communautés rurales où les hommes sont plus directement exposés aux pesticides chimiques lors de la pulvérisation. Par ailleurs, il également souligné l’importance de la participation et de l’implication active des femmes lors de la mise en œuvre du projet.

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Après chaque présentation un débat était ouvert. Il a porté essentiellement sur l’usine d’élimination des PCB et autres POP prévue dans la ville de Boughzoul, les modalités de traitement des POP en particulier l’incinération, la possibilité de leur recyclage ainsi que leur existence dans les eaux usées.

Clôture du 1er jour de l’atelier :

Le Directeur Général de l’Environnement et du Développement Durable a procédé à l’installation du Comité de Pilotage du projet composé de toutes les parties prenantes (Liste ci jointe). Il a, à cet égard, appelé le Comité à un surcroît d’efforts afin d’atteindre les objectifs du projet tout en rappelant le rôle assigné au Comité notamment en ce qui concerne la supervision de l’exécution du projet, le contrôle de la conformité des activités réalisées avec le planning ainsi que l’appréciation de la qualité des réalisations.

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Atelier de formation des experts nationaux chargés des inventaires Alger le 04 et 05 Mars 2014

Les deux journées qui ont suivi le lancement du projet ont été dédiées à la formation des experts nationaux en charge de l’élaboration des inventaires POP. Elles se sont déroulées au siège du Centre National des Technologies de Production plus Propres, notamment centre régional de la convention de Stockholm pour les pays nord Afrique.

Après l’ouverture de la session par Mme Fazia DAHLEB, Directrice Générale du centre, une série de présentations a été faite par Mr Bontiébite BADJARE, Expert de l’ONUDI et Mme Peggy MACAIGNE, représentante de l’ONUDI/ Vienne, sur les procédures et les méthodologies d’inventaires des nouveaux POP.

1. Généralités sur les procédures et méthodologies d’inventaires des nouveaux POP

Elle a été faite par Mr Bontiébite BADJARE. Il a présenté les cinq étapes du processus de l’inventaire des nouveaux POP à savoir, la planification, la collecte des données, la compilation des données, la gestion des données et le rapportage.

2. Méthodologie d’inventaire de l’acide sulfonique perfluorooctane SPFO) et ses sels et du flurorure sulfonique perfluorooctane (F-SPFO)

Faite par Mme Peggy MACAIGNE, cette présentation a porté sur les objectifs, la portée, couverture de l’inventaire des PFOS et la méthodologie d’inventaire dans 2 secteurs principaux à savoir, le secteur des « mousses anti incendie» et « fluides hydraulique d’aviation ».

3. Méthodologie d’inventaire des Polybromodiphénylether (PBDE)

Selon le présentateur Mr Bontiébite BADJARE l’approche d’inventaire des PBDE devrait se focaliser sur le c-PentaBDE dans le secteur des transports, du c-OctaBDE dans le secteur des Equipement électrique et électronique (EEE) ainsi que leurs déchets (DEEE).

4. Méthodologie d’inventaire des PCB.

Elle a été présentée par Mr Bontiébite BADJARE. Les équipements concernés comprennent des transformateurs, des condensateurs, des réactances, des bobines de point neutre. Ces appareils contenant des PCB se trouvent sur le réseau de production, transport et distribution de l’électricité. 5. Méthodologie d’inventaire des Pesticides.

Elle a été présentée par Mr Bontiébite BADJARE. Après avoir rappelé brièvement la démarche adopter lors des inventaires, le présentateur a insisté sur les types de données à recherche. Il s’agit selon lui des données sur les pesticides (nature et quantité des pesticides ; nature, quantité, état des emballages; présence/absence de l’étiquetage; prélèvements d’échantillons, analyse physique et chimique; origine des pesticides et cause de leur non utilisation; et conditions de propriété) et des données sur dépôt/magasin (signes

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de contamination visible ou potentielle; historique sommaire du dépôt, utilisation actuelle et future; prélèvement d’échantillons (sol, eau, etc.), analyse chimique; situation géographique et hydrologique; et propriétaire/exploitant).

6. Méthodologie d’inventaire des dioxines et furanes (UPOP) et des pesticides.

Elle a été présentée par Mme Peggy MACAIGNE. Dans sa communication, elle a donné quelques sources d’émission des dioxines et furanes et la méthodologie utilisée pour le premier inventaire. Elle a aussi, précisé que l’inventaire se fait en cinq étapes et utilise un toolkit dont la matrice de tri comprend dix groupes de sources. Il a par ailleurs précisé que le toolkit utilisé a été actualisé en 2013 pour prendre en compte certaines préoccupations soulevées par les pays africains.

A l’issue de ces présentations, des groupes de travail constitué chacun d’un expert national ont été formés :

Groupe 1 : SPFO Groupe 2 : PBDE Groupe 3 : Dioxines et Furannes Groupe 4 : Pesticides Groupe 5 : PCB Des exercices suivant les directives de la FAO, du PNUE et le Toolkit 2013 sur les Dioxines et Furannes étaient l’objet de la formation individuelle dont a bénéficié chaque expert national, ceci a permis l’identification des parties prenantes à consulter pour la collecte d’informations. Clôture

L’atelier de formation a été clôturé par un tour de table qui a montré l’intérêt de chacun pour la réussite du projet ainsi que la collaboration des experts.

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Liste des participants

Atelier de lancement du projet "actualisation de Plan National de Mise en œuvre de la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants"

Atelier présidé par

- Monsieur le Directeur Général de l’Environnement et du Développement Durable - Monsieur le représentant de l’ONUDI à Alger

Déroulement des travaux assuré par

- Expert international ONUDI - Chef de projet/ Point focal convention de Stockholm/Algérie

Etaient présent les représentants des secteurs suivants

- Ministère de la Défense Nationale

- Ministère de l’Intérieur et des Collectivités Locales

- Ministère des Affaires Etrangères

- Ministère des Finances

- Ministère de l’Energie et des Mines

- Ministère du Développement Industriel et de la Promotion de l’Investissement

- Ministère de l'Agriculture et du Développement Rural

- Ministère des Ressources en Eau

- Ministère des Transports

- Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique - Ministère de la Formation et de l’Enseignement Professionnel

- Ministère du Commerce

- Ministère de la Santé, de la Population et de la Réforme Hospitalière - Ministère de la Poste et des Technologies de l’Information et de la Communication

- Ministère du Tourisme et de l’Artisanat

- Direction Générale de la Sûreté Nationale - Gendarmerie Nationale - Direction Générale des Douanes - Direction Générale de la Protection Civile - Institut Nationale de la Protection des Végétaux - Institut Nationale de la Santé Publique

- Chambre Algérienne de Commerce et de l’Industrie

- Centre National de Toxicologie

- Centre Algérien du Contrôle de la Qualité et de l’Emballage - SONELGAZ - SONATRACH - Centre National des Technologies de Production plus Propre

- Observatoire National de l’Environnement et du Développement Durable - Association Chlorophylle pour la Protection de l’Environnement de Blida - Association Alger la Blanche - Fédération Nationale des Associations de la Protection de l’Environnement

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Etaient aussi présents

- Les experts nationaux chargés des inventaires - Cadres du MATE

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Liste des participants

Atelier de formation des experts nationaux chargés des inventaires


Représentant MATE

Melle Asma Ouramdane Chef de projet/ Point Focal convention de Stockholm/ Algérie

Représentant MAE

Mr Mohamed Meflah Conseiller/MAE

Représentants CNTPP

Mme Fazia Dahleb Directrice Générale Melle Latifa Angar Chef de Département

Représentants ONUDI

Mr Guillermo JIMENEZ /ONUDI Alger Mme Macaigne Peggy / ONUDI Vienne Mr Bontiébite BADJARE Expert international

Experts nationaux

Mr Mécif Omar Mr Louhab Krim Mr Kekoub Ali Mr Bennini Abdelwahab Mme Mansouri Elhadia

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PROGRAMME Atelier de lancement

Projet « Actualisation du Plan National de Mise en œuvre de la Convention de Stockholm sur les Polluants Organiques Persistants »

Alger le 03 Mars 2014

08.30-09.00 Accueil des participants

09.00-09.30 Allocution d’ouverture

Mr Tahar TOLBA Directeur Général de l’Environnement et du Développement Durable MATE

Mr Guillaume JIMENEZ Représentant de l’ONUDI en Algérie

09.30- 9.45 Introduction à l’atelier

M. Bontiébite BADJARE Expert ONUDI

09.45- 10.15 Plan National de Mise en œuvre de la convention de Stockholm/Algérie

Melle Asma OURAMDANE/ Point Focal convention de Stockholm- Chef de projet/ MATE

10.15- 10.30 Débat

10.30- 10.45 Pause café

10.45- 11.30 Introduction aux nouveaux Pop’s inscrits aux annexes de la Convention de Stockholm


11.30- 11.45 Débat

11.45- 12.30 Processus d’examen et d’actualisation du PNM


12.30- 13.00 Débat

13.00- 14.00 Déjeuner

14.00- 14.15 Dimension liée au genre /Suivi et Evaluation


14.15- 14.30 Evaluation du niveau actuel national de sensibilisation à l’égard des Pop’s


14-30- 15.00 Evaluation des conséquences socio-économiques de l’utilisation, l’élimination et la réduction des nouveaux Pop’s


15.00- 15.30 Débat

15.30- 16.00 Mise en place du comité de pilotage du projet

Clôture de l’atelier

Mr Tahar TOLBA Directeur Général de l’Environnement et du Développement Durable MATE

MINISTERE DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L’ENVIRONNEMENT

ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR LE DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL

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PROGRAMME

Atelier de formation des experts nationaux chargés des inventaires

Projet « Actualisation du Plan National de Mise en œuvre de la Convention de Stockholm sur les Polluants Organiques Persistants »

Centre Régional de la Convention de Stockholm pour les pays Nord Afrique

Centre National des Technologies de Production plus Propres


Mardi 04 mars 2014

Horaire Activités

9.30 Allocution de Bienvenue Mme Dahleb Fazia DG/ CNTPP

9.45 Généralités sur les procédures et méthodologies d’inventaires des nouveaux POPs

10.30 Méthodologie d’inventaire des SPFO (PFOS) M. Badjare,Expert ONUDI

11.15 Pause-café

11.30 Méthodologie d’inventaire des POP PBDE : déchets électriques, électroniques, transport et autres secteurs M. Badjare,Expert ONUDI

12.15 Méthodologie d’inventaire des POPNI (UPOP) Mme Macaigne ONUDI

12.30 Pause déjeuner

14.30 Méthodologie d’inventaire des pesticides M. Badjare,Expert ONUDI

15.15 Méthodologie d’inventaire des PCB M. Badjare,Expert ONUDI

16.00 Discusions

16.45

Formation des groupes de travail

Inventaire des uPOPs (Dioxine et furane) Inventaire des PBDEs Inventaire des SPFO (PFOS) Inventaire des pesticides Inventaire PCB

17.00 Clôture

MINISTERE DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L’ENVIRONNEMENT

ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR LE DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL

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Mercredi, 05 mars 2014

Horaire Activités

9.00 Travaux de groupes pour l’inventaire préliminaire M. Badjare, Expert ONUDI Mme Macaigne/ ONUDI Experts nationaux

10.30 Pause-café

10.45 Travaux de groupes pour l’inventaire préliminaire (suite) M. Badjare, Expert ONUDI Mme Macaigne/ ONUDI Experts nationaux

12.00 Pause déjeuner

13.30

Travaux de groupes pour l’inventaire préliminaire (suite) M. Badjare, Expert ONUDI Mme Macaigne/ ONUDI Experts nationaux

15.00

Restitution des travaux de groupes M. Badjare, Expert ONUDI Mme Macaigne/ ONUDI Experts nationaux Chef de projet Représentant ONUDI/ Alger

16.15 Clôture

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PHOTOS

ATELIER DE LANCEMENT DU PROJET

03 MARS 2014

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Cérémonie d’Ouverture de l’Atelier 03/03/2014

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Déroulement des travaux 03/03/2014

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Clôture de l’Atelier 03/03/2014

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PHOTOS

ATELIER DE FORMATION DES EXPERTS NATIONAUX

04 - 05 MARS 2014

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Ouverture de l’atelier de formation 04/03/2014

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Déroulement des travaux

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Déroulement des travaux

Documents

RAPPORT DE L’ATELIER DE LANCEMENT...Lors de sa présentation liminaire, M. Bontiébite BADJARE, Expert désigné de l’ONUDI, a mis en exergue le contexte dans lequel s’inscrit