RAPPORT DÉVELOPPEMENT DURABLE 2011 CAPI

Vendredi 26 octobre 2012

PLA

N

2. Méthodologie

3. Le rapport 2011

4. Les suites données

5. Le rapport 2012 et suivant

1. Contexte et objectifs

CONTEXTE ET OBJECTIFS

Contexte

• 2009 : engagement dans le GPRA (Grand Projet Rhône Alpes)

• 2010 : engagement dans une politique DD

• 2010 : engagement dans un PCET

• 2010/2011 : construction d’outils d’aide et d’incitation à l’intégration du DD dans les projets (grille DD, appel à projet,…)

CO

NTEX

TE E

T O

BJE

CTIF

S

La politique Développement Durable

• 5 axes stratégiques :

– Axe 1 : Intégrer en amont la préservation et la valorisation de la biodiversité, des milieux et des ressources

– Axe 2 : Articuler urbanisme mobilité et équilibre des espaces

– Axe 3 : Renforcer le développement économique par l’innovation

– Axe 4 :

– Axe 5 : Devenir une collectivité exemplaire en intégrant en interne les enjeux du développement durable

• 4 principes d’actions :

– Participation de tous les acteurs avec un principe de gouvernance alliant information et concertation entre élus et acteurs du territoire

– Pilotage de la politique centrée sur la démocratie et la transparence

– Cohérence et transversalité des actions avec une meilleure articulation et une cohérence entre services, avec les communes membres et les territoires partenaires

– Amélioration continue avec des évaluations régulières et des propositions d’avancement

CO

NTEX

TE E

T O

BJE

CTIF

S

Objectifs

• Un panorama des actions menées par la CAPI

• Un point d’étape dans la politique DD

• Un outil de dynamisation de la démarche

• Un outil pour les communes

• Un outil de communication sur la politique DD de la CAPI

CO

NTEX

TE E

T O

BJE

CTIF

S

MÉTHODOLOGIE

Calendrier

MÉTH

OD

OLO

GIE

MÉTH

OD

OLO

GIE

• Construction de la méthodologie

• Construction des outils de recueil des données

• 38 rendez-vous de 1h à 2h chacun

• En simultané avec la chargée de mission sur le rapport d’activité

• Collecte des actions à identifier dans le rapport DD

• Rédaction des textes

• Envoi aux services pour relecture

MÉTH

OD

OLO

GIE

• Rencontre de l’ensemble des services

• Rédaction des textes

MÉTH

OD

OLO

GIE

• Mise en page du document

LE RAPPORT DD 2011

Plan du rapport

RA

PPO

RT 2

011

RA

PPO

RT 2

011

• Dans chaque axe : regroupement des actions par objectifs stratégiques

RA

PPO

RT 2

011

LES SUITES DONNÉES

Organisation des suites données

• Distribution (avec le rapport d’activité) :– à l’ensemble des élus du territoire– Aux partenaires– Aux services– En téléchargement sur le site internet

• Fléchage des actions DD dans la présentation orale du rapport d’activité dans les communes

• Présentation à la commission environnement/développement durable/PCET

• Organisation d’une réunion interservices en avril 2012 (avec l’ensemble des chefs de services) pour :– Partager le rapport DD– Définir transversalement les actions à venir – Identifier des indicateurs de suivi de la politique DD

• Présentation des résultats et priorisation et validation par le comité de suivi DD en juin 2012

SU

ITES

LE RAPPORT 2012 ET SUIVANT

Rapport 2012

Rapport DD 2012 :

• Décalage du vote du budget 2013 (décembre au lieu de mars)

• Rapport DD 2012 synthétique au regard des éléments collectés lors de la réunion interservices

• Validation par le comité de suivi DD

• Présentation et délibération du conseil communautaire au moment du vote du budget

Les rapports suivants :

• Un rapport DD détaillé tous les 2 ans

• Rapport DD 2013 : Construction d’une grille dès début 2013 pour une analyse des politiques publiques plus fines au regard des axes stratégiques RA

PPO

RT 2

012 E

T S

UIV

AN

T