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Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ;Direction du financement de la recherche ; Sous-direction
interventions financières ; Bureau gestion administrative etfinancière (1986-2002)
Répertoire (20030263/1-20030263/40)
Archives nationales (France)Pierrefitte-sur-Seine
2003
1
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_010256
Cet instrument de recherche a été encodé en 2011 par l'entreprise diadeis dans le cadre du chantier de
dématérialisation des instruments de recherche des Archives Nationales sur la base d'une DTD conforme à la DTD
EAD (encoded archival description) et créée par le service de dématérialisation des instruments de recherche des
Archives Nationales
2
•
INTRODUCTION
Référence
20030263/1-20030263/40
Niveau de description
fonds
Intitulé
Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Direction du financement de la recherche ; Sous-
direction interventions financières ; Bureau gestion administrative et financière
Date(s) extrême(s)
1986-2002
Nom du producteur
Bureau de la gestion administrative (sous-direction des interventions financières et de la comptabilité, ministère
chargé de la recherche)
Localisation physique
Pierrefitte
DESCRIPTION
Présentation du contenu
Sommaire Aides à la recherche scientifique et technique. Art 1-40 : Chapitre 6604 : Fonds de la recherche et
de la technologie, décisions d’aide, 1986-1997 (opérations terminées de 1998 à 2002)
Type de classement
Classement numérique, par chapitre
TERMES D'INDEXATION
technologie; recherche; fonds de la recherche; aide à la recherche; décision; comptabilité; aide de l'etat
Archives nationales (France)
3
Répertoire (20030263/1-20030263/40)
20030263/1
Dossier d'aide à la recherche n° : 97H0002, 97H0004, 92H0950, 97H0001, 92H0018, 90H0654, 89H0553,
88H0039.
Dossier d'aide à la recherche n°97H0002
Bénéficiaire : Institut national de la santé et de la recherche médicale (I.N.S.E.R.M.)
Montant : 76.224,51
Objet : Inhibiteurs du catabolisme des enképhalines comme outils pharmacologiques pour l'étude de la
dépendance physique et psychique aux opiacés. Responsable scientifique : Mr Aldonado Rafaël
Dossier d'aide à la recherche n°97H0004
Bénéficiaire : Centre national de la recherche scientifique délégation régionale Midi-Pyrénées. Montant :
48.783,69
Objet : Animaux transgéniques modèles et toxicomanie opiacé. Responsable scientifique : Mr. Zajac
Jean-Marie
Dossier d'aide à la recherche n°92H0950
Bénéficiaire : Centre hospitalier universitaire de Nancy. Montant : 30.489,80
Objet : Contribution à l'établissement de la cartographie physique de la région q13-q22 du chromosome
X humain. A l'aide d'un panel de 25 réarrangements. Responsable scientifique : Mme Gilgenkrantz
Dossier d'aide à la recherche n°97H0001
Bénéficiaire : Institut national de la santé et de la recherche médicale (I.N.S..E.R.M.). Montant :
32.014,29
Objet : Recherche de la place des neuropeptides dans le syndrôme de sevrage aux opiacés. Rôle du CRF
et de la vasopressine. Responsable scientifique : Mme Burlet Arlette
Dossier d'aide à la recherche n°92H0018
Bénéficiaire : Association ALEAS. Montant : 13.263,06
Objet : Enquêtes éthnographiques portant sur les pratiques sociales liées à la consommation de
psychotropes licites ou illicites. Responsable scientifique : Melle Bouard I.
Dossier d'aide à la recherche n°90H0654
Bénéficiaire : PROTIAL. Montant : 76.224,51
Objet : - Etude technico-économique de la valorisation des sous-produits de la filière surimi par
l'obtention de biomolécules de haute valeur. Responsable scientifique : Mr J.J. Hermant
Dossier d'aide à la recherche n°89H0553
Bénéficiaire : EMC services. Montant : 60.979,61
Objet : - Logiciel hydrogéologique à trois dimensions pour la géochimie des solutés et la dynamique des
réservoirs aquifères. Responsable scientifique : Mr Michel Ansart
Dossier d'aide à la recherche n°88H0039
Bénéficiaire : SAT ET CIE "SAT-CABLES" (société). Montant : 54.241,36
Objet : - rendre compatibles les systèmes ignifugeants et photostabilisants des matériaux d'isolation
élaborés à partir de mélanges ignifuges sans halogène réticules et thermoplastiques. Responsable
Archives nationales (France)
4
scientifique : Mr. G. P. Roche
20030263/2
Dossier d'aide à la recherche n° : 89P0066, 89F0526, 89F0517, 89F0072, 89D0302, 88M0885.
Dossier d'aide à la recherche n°89P0066
Bénéficiaire : Holding international de traitement - H.I T. Montant : 1.008.791,18
Objet : Recherche et élaboration à l'aide d'une technique originale et industrielle de films de diamant ou
de carbone proche diamant DLC. Responsable scientifique : Mr. F. Coll
Dossier d'aide à la recherche n°89F0526
Bénéficiaire : GEC ALSTHOM SA. Montant : 68.822,06
Objet : Mise au point de nouveaux matériaux permettant la réalisation de fibres optiques fluorescentes
utilisables pour la détection de decharges partielles dans le matériel électrique. Responsable
scientifique : Mr. J.P. Dupraz
Dossier d'aide à la recherche n°89F0517
Bénéficiaire : CGEE Alsthom. Montant : 75.462,26
Objet : Commandes numériques de hautes performances et sûreté pour la variation de vitesse de
moteurs à courant alternatif. Responsable scientifique : Mr. Jean Dhers
Dossier d'aide à la recherche n°89F0072
Bénéficiaire : Alcatel TITN Answare. Montant : 338.710,08
Objet : Proposer une architecture de système temps réel distribue tolérant aux pannes pour répondre aux
besoins de contrôle/commande dans le transport ferroviaire. Responsable scientifique : Mr. Simon
Larcher
Dossier d'aide à la recherche n°89D0302
Bénéficiaire : Université de Toulouse III [Paul Sabatier]. Montant : 30.489,80
Objet : Analyse des conséquences de l'informatisation sur l'organisation temporelle des activités de
contrôle-commande en situation de conduite de processus continu. Responsable scientifique : M. Yvon
Queinnec
Dossier d'aide à la recherche n°88M0885
Bénéficiaire : Institut national de la santé et de la recherche médicale (I.N.S.E.R.M.). Montant :
84.072,82
Objet : Hyperthermie locale à but destructif obtenue par un moyen ultrasonore. Responsable
scientifique : Mr. Chapelon
20030263/3
Dossier d'aide à la recherche n° : 91T0233, 91T0103, 91B0308, 90T0968, 90T0542, 90T0232, 90T0022,
89T0838, 89T0817, 89T0730.
Dossier d'aide à la recherche n°91T0233
Bénéficiaire : Aventis Pasteur. Montant : 365.877,64
Objet : Animaux transgéniques : réalisation de deux modèles de souris transgénique l'une par
recombinaison classique, l'autre part recombinaison homologue. Responsable scientifique : Mr. Lecocq
Archives nationales (France)
5
Dossier d'aide à la recherche n°91T0103
Bénéficiaire : Université Grenoble I (scientifique et médicale) (Joseph Fourier). Montant : 53.357,16
Objet : Etude du silicium poreux par diffusion des rayons x, application à la caractérisation structurale de
ce matériau. Responsable scientifique : Mr. Gérard Dolino
Dossier d'aide à la recherche n°91B0308
Bénéficiaire : Université de Toulouse III [Paul Sabatier]. Montant : 38.112,25
Objet : Mise au point de biocapteurs électrochimiques bienzymatiques pour la détection de substrats.
Responsable scientifique : Mr. Maurice Comtat
Dossier d'aide à la recherche n°90T0968
Bénéficiaire : Rhône Merieux. Montant : 1.219.592,14
Objet : Applications des biotechnologies au clonage d'embryons chez les bovins. Responsable
scientifique : Mr. Desmettre Philippe
Dossier d'aide à la recherche n°90T0542
Bénéficiaire : IMPHY S.A. Montant : 76.224,51
Objet : Etude de l'adhesion de scellements verre-métal. Responsable scientifique : Mr. J.L. Castagne
Dossier d'aide à la recherche n°90T0232
Bénéficiaire : Ecole nationale supérieure de chimie de Paris. Montant : 65.857,98
Objet : Modélisation de la capture de petits fragments peptidiques CI-. Responsable scientifique : Mr.
Jaouen Gérard
Dossier d'aide à la recherche n°90T0022
Bénéficiaire : Rhône Merieux. Montant : 198.183,72
Objet : Transfert de gènes chez les oiseaux.
Dossier d'aide à la recherche n°89T0838
Bénéficiaire : Rhône-Poulenc Rorer SA. Montant : 0,00
Objet : Chromatographie de partage centrifuge et son application à la séparation préparative de
pristinamycines. Responsable scientifique : Mr. Rosset
Dossier d'aide à la recherche n°89T0817
Bénéficiaire : Chemunex S.A. Montant : 0,00
Objet : Développement d'un système d'identification et de comptage rapide sur membrane filtrante de
microbes marqués en fluorescence suivant leur état physiologique. Responsable scientifique : Mr. Van
Hoegaerden
Dossier d'aide à la recherche n°89T0730
Bénéficiaire : LVMH MOET Hennessy Louis Vuitton. Montant : 1.143.367,63
Objet : Maîtrise de l'embryogenèse somatique des végétaux ligneux. Applications aux plantes
transformées. Responsable scientifique : Mr. Jean Pierre Barbe
20030263/4
Dossier d'aide à la recherche n° : 91T0535, 91T0534, 91T0529, 91T0502, 91T0501, 91T0455, 91T0447,
91T0443, 91T0377.
Archives nationales (France)
6
Dossier d'aide à la recherche n°91T0535
Bénéficiaire : Plasto S.A. Montant : 61.741,85
Objet : Etude de l'amélioration des synthèses existantes d'une famille de composés : les B-D 5
thioxylosides et recherche de nouvelles voies d'accès au motif 5 thioxylose. Responsable scientifique : Mr.
Aspisi
Dossier d'aide à la recherche n°91T0534
Bénéficiaire : Centre national de la recherche scientifique délégation régionale Ile-de-France secteur
Paris B.Montant : 76.224,51
Objet : Chimie des métaux lourds à l'interface matière minérale/solution. Application au piégeage des
élements polluants dans les sols et les aquifères. Responsable scientifique : Mr. JF Lambert
Dossier d'aide à la recherche n°91T0529
Bénéficiaire : Aventis Pasteur. Montant : 1.084.827,21
Objet : Vaccins anti-parasitaires et développement de vaccins pour 4 pathologies humaines SC
histosomiase toxoplasmose et malaria et canine (babesiose). Responsable scientifique : Mr. Lecocq
Dossier d'aide à la recherche n°91T0502
Bénéficiaire : Aventis Pasteur. Montant : 1.237.359,00
Mise au point d'une thérapie contre la mucoviscidose. Responsable scientifique : Monsieur Courtney M.
Dossier d'aide à la recherche n°91T0501
Bénéficiaire : Aventis Pasteur. Montant : 361.609,07
Objet : Clonage des récepteurs de la thrombine. Responsable scientifique : Mr. Lecocq Jean-Pierre
Dossier d'aide à la recherche n°91T0455
Responsable scientifique : Ste Roussel UCLAF. Montant : 0,00
Objet : Optimisation de l'affinité et de la spécificité d'anticorps monoclonaux. Responsable scientifique :
Mr. Strocberg A. Donny
Dossier d'aide à la recherche n°91T0447
Bénéficiaire : Orsan. Montant : 152.449,02
Objet : Production d'aldehydes par voie biologique. Responsable scientifique : Mr. Letavernier J.
François
Dossier d'aide à la recherche n°91T0443
Bénéficiaire : Calcite S.A. Montant : 152.449,02
Objet : Amélioration des conditions de biominéralisation de surface variées. Responsable scientifique :
Mr. Loubière Jean-François
Dossier d'aide à la recherche n°91T0377
Bénéficiaire : Centre national de la recherche scientifique délégation régionale Aquitaine et Poitou
Charentes. Montant : 121.959,21
Objet : Etude de catalyseurs latents organostanniques. Mise au point de nouvelles familles de catalyseurs
organostanniques pour les polyurethanes silicones et les réactions de transesterification. Responsable
scientifique : Mr. Pereyre
Archives nationales (France)
7
20030263/5
Dossier d'aide à la recherche n° : 92P0333, 92B0760, 92B0533, 91T0870, 91T0707, 91T0572.
Dossier d'aide à la recherche n°92P0333
Bénéficiaire : GIE Regienov Renault recherches et innovations. Montant : 1.829.388,21
Objet : Contrôle actif du bruit automobile. réduction des bruits intérieurs et extérieurs d'une automobile
à l'aide de plusieurs dispositifs de traitement actif du bruit et des vibrations. Responsable scientifique :
Mr. Ghesquière
Dossier d'aide à la recherche n°92B0760
Bénéficiaire : Institut national polytechnique de Toulouse. Montant : 28.203,07
Objet : Approche orientée - Objet pour la modélisation des procédés de transformation de la matière.
Responsable scientifique : Mr. Koehret
Dossier d'aide à la recherche n°92B0533
Bénéficiaire : Groupement d'électromagnétisme expérimental et d'optoélectronique - GEEO -. Montant :
102.903,09
Objet : Source optique intégrée d'impulsions laser à haut débit. Responsable scientifique : Mr. Denis
Barbier
Dossier d'aide à la recherche n°91T0870
Bénéficiaire : GIE Anjou recherche. Montant : 1.578.739,73
Objet : Techniques avancées d'oxydation. Responsable scientifique : Mr. Paillard
Dossier d'aide à la recherche n°91T0707
Bénéficiaire : Université Grenoble I (scientifique et médicale) (Joseph FOURIER). Montant : 76.223,29
Objet : Programme interdisciplinaire d'étude des pollutions agricoles sur le site de la côte Saint André.
Responsable scientifique : Mr. Vachaud
Dossier d'aide à la recherche n°91T0572
Bénéficiaire : Université d'Angers. Montant : 38.112,25
Objet : Méthodes d'analyse de résidus de pesticides dans les productions végétales : choix d'une bonne
combinaison de conditions opératoires. Responsable scientifique : Mme J. Fournier
20030263/6
Dossier d'aide à la recherche n° : 92S0549, 92P0645.
Dossier d'aide à la recherche n°92S0549
Bénéficiaire : Schlumberger industries. Montant : 1.523.356,41
Objet : Compteur statique de gaz par ultrasons. Responsable scientifique : Ligneul Patrice
Dossier d'aide à la recherche n°92P0645
Bénéficiaire : TOXOT sciences et applications. Montant : 1.524.490,17
Objet : Développement d'une filière technologique pour l'intégration de têtes d'impression à jet d'encre.
Responsable scientifique : Mr. Dunand
Archives nationales (France)
8
20030263/7
Dossier d'aide à la recherche n° : 92T0346, 92T0344, 92T0208, 92T0192, 92T0189, 92T0174, 92P0800.
Dossier d'aide à la recherche n°92T0346
Bénéficiaire : Institut Pasteur. Montant : 45.734,71
Objet : Réparation des protéines oxydées. Responsable scientifique : Mr. Marlière Philippe
Dossier d'aide à la recherche n°92T0344
Bénéficiaire : Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER). Montant :
60.979,61
Objet : Etude du complexe Oleyl-Desaturase chez les microalgues. Responsable scientifique : Mr.
Callegari
Dossier d'aide à la recherche n°92T0208
Bénéficiaire : Office national d'études et de recherches aérospatiales (O.N.E.R.A.). Montant : 160.071,47
Objet : Conception et réalisation d'un dispositif de traitement de surface de fibres de carbonne par voie
électrochimique adapté au greffage de fonctions aminées/de groupes aromatiques substitués.
Responsable scientifique : Mr. Desarmot Georges
Dossier d'aide à la recherche n°92T0192
Bénéficiaire : Alcatel Alsthom recherche. Montant : 91.469.41
Objet : Etude du comportement sous champ électrique de matériaux composites à base polymère.
Responsable scientifique : Mr. Février Alain
Dossier d'aide à la recherche n°92T0189
Bénéficiaire : Université du Havre. Montant : 60.979,61
Objet : Elaboration des bases d'un modèle de fonctionnement hydraulique des digues à paroi perforée.
Responsable scientifique : Mr. Huberson Serge
Dossier d'aide à la recherche n°92T0174
Bénéficiaire : Ecole centrale des arts et manufactures de Paris. Montant : 235.089,19
Objet : A) Modélisation locale et calcul des géostructures (interaction
thermique/hydraulique/mécanique) - B) Optimisation dynamique de paramètres de codes de calculs.
Responsable scientifique : Mr. Aubry
Dossier d'aide à la recherche n°92P0800
Bénéficiaire : FRAMASOFT-C.S.I. Montant : 1.250.081,94
Objet : Nouveaux outils de conception et modélisation en mécanique et disciplines associées.
Responsable scientifique : Monsieur Bergheau
20030263/8
Dossier d'aide à la recherche n° : 92T0490, 92T0492, 92T0440, 92T0437, 92T0389, 92T0388, 92T0387,
92T0369.
Dossier d'aide à la recherche n°92T0490
Bénéficiaire : Rhône Poulenc S.A. Montant : 36.882.893,24
Objet : Bioavenir méthodologie : identification et caractérisation des cibles biologiques, conception
rationnelle des produits et leurs études. Responsable scientifique : M. Freyssinet
Archives nationales (France)
9
Dossier d'aide à la recherche n°92T0492
Bénéficiaire : Rhône Poulenc S.A. Montant : 9.604.028,92
Objet : Programme bioavenir secteur biochimie. Responsable scientifique : Mr. Michelet
Dossier d'aide à la recherche n°92T0440
Bénéficiaire : Université de Paris XI. Montant : 60.979,61
Objet : Etude théorique et expérimentale de structures d'aimants produisant des champs magnétiques
modérés stable et homogènes pour l'imagerie par resonance magnétique nucléaire. Responsable
scientifique : Mr. Sauzade
Dossier d'aide à la recherche n°92T0437
Bénéficiaire : Laboratoires Domilens SA. Montant : 0,00
Objet : Etude du caractère hydrophyle/hydrophobe d'implant en PMMA ayant subi un traitement de
surface influence du vieillissement en milieu humide. Responsable scientifique : Mr. Mercier
Dossier d'aide à la recherche n°92T0389
Bénéficiaire : LEGRAND SA. Montant : 76.224,51
Objet : Conception d'une nouvelle structure de variateur à interrupteur bidirectionnels pour appareillage
électrique basse tension. Réduction des contraintes thermiques, électriques. Responsable scientifique :
Mr. Lambert
Dossier d'aide à la recherche n°92T0387
Bénéficiaire : Centre national de la recherche scientifique délégation régionale Rhône-Alpes secteur
Alpes. Montant : 30.489,80
Objet : Toles magnétiques utilisées en construction électrique. Caractérisation de l'aimantation et des
pertes dans le plan des tôles en champs multidirectionnels. Responsable scientifique : Mr. Brissonneau
Pierre
Dossier d'aide à la recherche n°92T0369
Bénéficiaire : Schneider electric SA. Montant : 48.021,44
Objet : Augmentation de la puissance volumique des convertisseurs hybrides sur un substrat métallique
isolé (SMI) par l'adaptation du niveau de faibilité de cette technologie.
Responsable scientifique : Mr. Parnière Christian
Dossier d'aide à la recherche n°92T0388
Bénéficiaire : Université de Montpellier II [sciences & techniques du Languedoc]. Montant :
121.959,21
Objet : Elaboration et caractérisation de semi-conducteur de puissance. Responsable scientifique : Mr.
Merle
20030263/9
Dossier d'aide à la recherche n° : 92T0687, 92T0581, 92T0563.
Dossier d'aide à la recherche n°92T0687
Bénéficiaire : Ecole nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg (ENSAIS). Montant :
38.714,43
Archives nationales (France)
10
Objet : Maîtrise de la semi-rigidité des assemblages - synthèse et mise en forme de documents
opérationnels. Responsable scientifique : Monsieur Sieffert
Dossier d'aide à la recherche n°92T0581
Bénéficiaire : U.N.I.R. ultra propre nutrition industrie recherche. Montant : 303.720,27
Objet : Assainissement d'air et capteurs de micro-organisme dans l'air. Responsable scientifique : Mr.
Puech
Dossier d'aide à la recherche n°92T0563
Bénéficiaire : Alcatel Alsthom recherche. Montant : 198.183,72
Objet : Copolymères statistiques, oxyde d'éthylène, oxyde de propylène utilisation en tant qu'électrolytes
solides polymères. Responsable scientifique : Mr. Lerner D.
20030263/10
Dossier d'aide à la recherche n° : 97T0279, 93T0158, 93T0081, 93T0080, 93T0069, 93T0063, 93T0062,
93T0058, 93T0057, 92T0863, 92T0827.
Dossier d'aide à la recherche n°97T0279
Bénéficiaire : SIKA S.A. Montant : 0,00
Objet : Matrices cimentaires modifiées par adjonction de polymères pour le confinement et le stockage.
Responsable scientifique : Monsieur Chaignon Joël
Dossier d'aide à la recherche n°93T0158
Bénéficiaire : Schneider electric SA. Montant : 76.224,51
Objet : Tribologie du contact bas niveau. Amélioration de la fiabilité des contacts auxiliaires bas niveau
(24 volts). Responsable scientifique : Mr. Guery
Dossier d'aide à la recherche n°93T0081
Bénéficiaire : Rhône Merieux. Montant : 319.990,49
Objet : Programme vaccins anti-parasitaires : babesiose canine. Responsable scientifique : Mr.
Desmettre Philippe
Dossier d'aide à la recherche n°93T0080
Bénéficiaire : Rhône Merieux. Montant : 319.990,49
Objet : Programme vaccins antibacteriens : infection porcine à actino-bacillus pleuropneumoniae.
Responsable scientifique : Mr. Desmettre Philippe
Dossier d'aide à la recherche n°93T0069
Bénéficiaire : CEGELEC. Montant : 30.489,80
Objet : Conversion statique alternatif/alternatif indirecte avec un réseau alternatif intermédiaire de
fréquence supérieure à 50Hz qui supporte l'essentiel de la pollution. Responsable scientifique :
Messieurs Du Parc et Louis
Dossier d'aide à la recherche n°93T0063
Bénéficiaire : Université de Poitiers. Montant : 46.869,54
Objet : Vibration des haubans sous interaction pluie-vent. Instabilités aéroélastiques : contribution
théorique à la modélisation du phénomène simulation numérique du décollement instationnaire.
Responsable scientifique : Mr. Peube Jean-Laurent
Archives nationales (France)
11
Dossier d'aide à la recherche n°93T0062
Bénéficiaire : Centre scientifique et technique du bâtiment. Montant : 147.875,55
Objet : Vibration des haubans sous interaction pluie-vent instabilités aéroélastiques : détermination
expérimentale des forces aérolastiques contribution à la modélisation du phénomène. Responsable
scientifique : Mr. J. Bietry
Dossier d'aide à la recherche n°93T0058
Bénéficiaire : Compagnie Générale des matières nucléaires [COGEMA]. Montant : 0,00
Objet : Marges de dimensionnement parasismique. Génie civil des installations industrielles exposées
aux aléas sismiques. Responsable scientifique : Mr. Dalbera Jacques
Dossier d'aide à la recherche n°93T0057
Bénéficiaire : Centre national de la recherche scientifique délégation régionale Rhône-Alpes secteur
Alpes. Montant : 76.224,51
Objet : Etudes des propriétés physicochimiques et de la réactivité de centres métalliques biologiques et
de complexes modèles. Responsable scientifique : Mr. Fontecave Marc
Dossier d'aide à la recherche n°92T0863
Bénéficiaire : Alstom Transport SA. Montant : 108.856,37
Objet : Etude d'un groupe moto-convertisseur intégrant une machine synchrone à rotor massif et un
ondulateur de tension compacte en technologie hybride. Responsable scientifique : Mr. Periot Robert
Dossier d'aide à la recherche n°92T0827
Bénéficiaire : U.N.I.R. Ultra Propre Nutrition industrie recherche. Montant : 110.073,07
Objet : Formation. Responsable scientifique : Mr. Lemoine
20030263/11
Dossier d'aide à la recherche n° : 96T0124, 96T0123, 95T0156, 95T0153, 95T0064, 93T0166.
Dossier d'aide à la recherche n°96T0124
Bénéficiaire : Thales optronique S.A. Montant : 176.734,15
Objet : PREDIT II - Etude de la faisabilité d'un système d'aide à la conduite par caméra infra rouge.
Responsable scientifique : Monsieur Eouzan Jean-Yves
Dossier d'aide à la recherche n°96T0123
Bénéficiaire : Groupement d'intérêt économique de recherches et d'études PSA Renault (GIE PSA
Renault). Montant : 112.050,03
Objet : PREDIT II - Etude de la faisabilité d'un système d'aide à la conduite par caméra infra rouge.
Responsable scientifique : Monsieur Hamidi Massoud
Dossier d'aide à la recherche n°95T0156
Bénéficiaire : Société centrale d'études et de réalisations routières scetauroute. Montant : 60.979,61
Objet : Etablissement d'un concept de franchissement d'un glissement de terrain actif et d'épaisseur
limitée par une infrastructure linéaire. Responsable scientifique : Mr Yves Guerpillon
Dossier d'aide à la recherche n°95T0153
Archives nationales (France)
12
Bénéficiaire : EI Montagne SNC. Montant : 106.714,31
Objet : Systèmes d'ouvrages de contrôle et d'arrêt d'éboulements rocheux. Responsable scientifique :
Monsieur Louis Rochet
Dossier d'aide à la recherche n°95T0064
Bénéficiaire : CSEE-Transport. Montant : 245.442,92
Objet : ASCOT - génération de scenarios de tests en partant d'une spécification formulée en langage "B".
Dossier d'aide à la recherche n°93T0166
Bénéficiaire : Université de Paris XI. Montant : 45.734,71
Objet : Développement d'outils génétiques basés sur la recombinaison in vivo de l'ADN pour la
transformation ciblée des plantes. Responsable scientifique : Mr. White Charles
20030263/12
Dossier d'aide à la recherche n° : 90B0157, 90B0924, 90B0925, 90B0879, 90B0880, 91B0173, 91B0178,
91B0186, 91B0187.
Dossier d'aide à la recherche n°90B0157
Bénéficiaire : Centre national de la recherche scientifique délégation régionale Ile-de-France secteur Ile-
de-France sud. Montant : 67.703,37
Objet : Etude et réalisation d'un générateur compact d'impulsion laser accordable picoseconde.
Responsable scientifique : Mr. Y. Meyer
Dossier d'aide à la recherche n°90B0924
Bénéficiaire : Pechiney centre de recherches de Voreppe (Pechiney CRV). Montant : 44.690,29
Objet : Contrôle des inclusions dans un écoulement d'aluminium liquide. Responsable scientifique : Mr.
Pignault
Dossier d'aide à la recherche n°90B0925
Bénéficiaire : Institut national polytechnique de Grenoble. Montant : 53.357,16
Objet : Contrôle des inclusions dans un écoulement d'aluminium liquide. Responsable scientifique :
Mme Etay et M. Fautrelle
Dossier d'aide à la recherche n°90B0879
Bénéficiaire : Université Grenoble I (scientifique et médicale) (Joseph Fourier). Montant : 16.601,70
Objet : Montée en échelle de processus sonochimiques : mise au point d'un réacteur pilote tubulaire
continu. Responsable scientifique : Mr. Luche
Dossier d'aide à la recherche n°90B0880
Bénéficiaire : Institut national polytechnique de Toulouse. Montant : 25.306,54
Objet : Montée en échelle de processus sonochimiques : mise au point d'un réacteur pilote tubulaire
continu. Responsable scientifique : Mr. Berlan
Dossier d'aide à la recherche n°91B0173
Bénéficiaire : Rhône-Poulenc Rorer SA. Montant : 94.831,98
Objet : Cristallisation élaborée de principes actifs pharmaceutiques en vue de l'optimisation de leurs
propriétés d'usage. Responsable scientifique : Mr. Tayeb Yves
Archives nationales (France)
13
Dossier d'aide à la recherche n°91B0178
Bénéficiaire : Université de Strasbourg I [Louis Pasteur]. Montant : 27.440,82
Objet : Etude de nouveaux procédés d'élaboration de matériaux visco-élastiques réactifs fortement
chargés. Responsable scientifique : Mr. Widmaier
Dossier d'aide à la recherche n°91B0186
Bénéficiaire : Commissariat à l'énergie atomique (C.E.A.) centre d'étude nucléaire de Cadarache.
Montant : 45.734,71
Objet : Augmentation de la capacité de transfert d'une membrane filtrante par modification de son état
de surface. Modélisation microscopique et application aux effluents industriels. Responsable
scientifique : Mr. Henri Barnier
Dossier d'aide à la recherche n°91B0187
Bénéficiaire : Université de Lyon I [Claude Bernard]. Montant : 53.356,69
Objet : Augmentation de la capacité de transfert d'une membrane filtrante par modification de son état
de surface. Modélisation microscopique et application aux effluents industriels. Responsable
scientifique : Mademoiselle Bardot
20030263/13
Dossier d'aide à la recherche n° : 91B0789, 91B0323, 91B0322, 91B0318, 91B0315, 91B0314, 91B0307.
Dossier d'aide à la recherche n°91B0789
Bénéficiaire : E.T.I.A. évaluation technologique ingénierie et applications. Montant : 53.357,16
Objet : Traitement thermique haute température de solides divisés en lit transporté vibro-fluidise tout
électrique. Responsable scientifique : Mr. Sajet
Dossier d'aide à la recherche n°91B0323
Bénéficiaire : CITA - capteurs instrumentation et techniques associées. Montant : 106.714,31
Objet : Capteurs d'oxygène dissous tout silicium micro-usine. Responsable scientifique : Mr. L. Mercier
Dossier d'aide à la recherche n°91B0322
Bénéficiaire : Gaz de France. Montant : 121.959,21
Objet : Réalisation de détecteurs de méthane. Responsable scientifique : Mr. T. Pichery
Dossier d'aide à la recherche n°91B0318
Bénéficiaire : CS systèmes d'information. Montant : 76.224,51
Objet : Outil de simulation de la gravure chimique anisotrope de monocristaux pour microcapteurs.
Responsable scientifique : Mr. Scheiblin
Dossier d'aide à la recherche n°91B0315
Bénéficiaire : Université de Paris VII. Montant : 45.042,33
Objet : Transducteurs ultrasonores multicouches piezo-composites à très large bande passante et très
grand sensibilité. Responsable scientifique : Mr. Mathias Fink
Dossier d'aide à la recherche n°91B0314
Bénéficiaire : Philips France. Montant : 76.224,51
Archives nationales (France)
14
Objet : Transducteurs ultrasonores multicouches piezo-composites à très large bande passante et très
grande sensibilité. Responsable scientifique : Mr. Marko Erman
Dossier d'aide à la recherche n°91B0307
Bénéficiaire : Commissariat à l'énergie atomique Paris. Montant : 91.469,41
Objet : Réalisation d'une maquette d'oxymètre selon un principe très nouveau : résonance paramétrique
en champ faible de la phtalocyanine de lithium. Responsable scientifique : Mr. Mehid Moussavi
20030263/14
Dossier d'aide à la recherche n° : 92B0272, 92B0260, 92B0259, 92B0255, 92B0248, 92B0244, 92B0243,
92B0242.
Dossier d'aide à la recherche n°92B0272
Bénéficiaire : Université d'Orléans. Montant : 84.720,04
Objet : Synthèse du disilane pur et exempt de pollution particulaire à partir du monosilane par décharge
électrique. Responsable scientifique : Mr. Claude Laure
Dossier d'aide à la recherche n°92B0260
Bénéficiaire : E et M Lamort. Montant : 21.173,49
Objet : Maîtrise de la qualité des pâtes désencrées par une approche scientifique des chaînes de
désencrage. Responsable scientifique : Mr. Alain Serres
Dossier d'aide à la recherche n°92B0259
Bénéficiaire : Centre technique de l'industrie des papiers cartons et cellulose. Montant : 46.581,71
Objet : Maîtrise de la qualité des pâtes désencrées par une approche scientifique des chaînes de
désencrage. Responsable scientifique : Mr. Bernard Lebeau
Dossier d'aide à la recherche n°92B0255
Bénéficiaire : Rhône-Poulenc industrialisation. Montant : 51.554,06
Objet : Mise en forme de produits organiques par détente d'une solution dans un fluide supercritique.
Responsable scientifique : Mr. B. Siret
Dossier d'aide à la recherche n°92B0248
Bénéficiaire : Gaz de France. Montant : 152.449,02
Objet : Système de détection sélective de gaz. Responsable scientifique : Mme Muriel Loesch
Dossier d'aide à la recherche n°92B0244
Bénéficiaire : Compagnie des senseurs optiques (C.S.O). Montant : 76.224,51
Objet : Nouveau concept interféromètre. Responsable scientifique : M. J. Lizet
Dossier d'aide à la recherche n°92B0243
Bénéficiaire : Commissariat à l'énergie atomique Paris. Montant : 76.224,51
Objet : Nouveau concept d'interféromètre optique intégré sur substrat silicium. Responsable
scientifique : M. P. Mottier
Dossier d'aide à la recherche n°92B0242
Bénéficiaire : Université de Montpellier II [sciences & techniques du Languedoc]. Montant :
76.224,51
Archives nationales (France)
15
Objet : Matériaux et structures silicium sur isolant (SOI) compatibles microélectroniques pour
microcapteurs piézorésistifs haute température. Responsable scientifique : M. J. L. Robert
20030263/15
Dossier d'aide à la recherche n° : 92B0573, 92B0558, 92B0527, 92B0472, 92B0471, 92B0462, 92B0461.
Dossier d'aide à la recherche n°92B0573
Bénéficiaire : Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires. Montant : 22.867,35
Objet : Séchage du riz paddy : amélioration de la qualité technologique par optimisation des conditions
de séchage.
Responsable scientifique : Mr. J.J. Bimbenet
Dossier d'aide à la recherche n°92B0558
Bénéficiaire : Bénéficiaire : Commissariat à l'énergie atomique centre d'études nucléaires de Grenoble.
Montant : 91.469,41
Objet : Microlaser déclenché. Responsable scientifique : Mr. E. Molva
Dossier d'aide à la recherche n°92B0527
Bénéficiaire : Centre européen d'études, de recherches et transferts sur l'environnement (CEERTE).
Montant : 106.714,31
Objet : Comparaison et optimisation de procédés de récupération du cadmium (et d'autres métaux
lourds) contenus dans les rejets. Responsable scientifique : Mme Françoise Charbit
Dossier d'aide à la recherche n°92B0472
Bénéficiaire : Centre national de la recherche scientifique délégation régionale Ile-de-France secteur Ile-
de-France Sud. Montant : 116.471,05
Objet : Etude de l'effet Faraday photoindduit géant dans des matériaux et dispositifs magnéto-optiques
non linéaires appliqué à la communication de faisceau laser. Responsable scientifique : Mr. R. Frey
Dossier d'aide à la recherche n°92B0471
Bénéficiaire : Thales. Montant : 114.336,76
Objet : Sources bleues picosecondes compactés par doublage de fréquence de diodes infrarouges
impulsionnelles de puissance. Responsable scientifique : Mr. D. Delacourt
Dossier d'aide à la recherche n°92B0462
Bénéficiaire : Bénéficiaire : Commissariat à l'énergie atomique centre d'études nucléaires de Grenoble.
Montant : 205.806,17
Objet : Filtres rugates. Responsable scientifique : Mr. J.P. Gaillard
Dossier d'aide à la recherche n°92B0461
Bénéficiaire : Université de Paris VI. Montant : 36.170,60
Objet : Filtres rugates. Responsable scientifique : Mme Josette Rivory
20030263/16
Dossier d'aide à la recherche n° : 93B0175, 93B0174, 92B0616, 92B0597, 92B0596, 92B0595, 92B0594,
92B0593, 92B0592.
Archives nationales (France)
16
Dossier d'aide à la recherche n°93B0175
Bénéficiaire : Institut national polytechnique de Grenoble. Montant : 76.224,51
Objet : Système de mesure de déplacement à faible coût en optique intégrée sur verre. Responsable
scientifique : Mme Schanen Duport
Dossier d'aide à la recherche n°93B0174
Bénéficiaire : BM industries. Montant : 137.204,12
Objet : Etude d'un laser de puissance multiguides pompe par barrettes de diodes. Responsable
scientifique : Mr. Salin
Dossier d'aide à la recherche n°92B0616
Bénéficiaire : Commissariat à l'énergie atomique centre d'études nucléaires de Saclay [CEA CEN saclay].
Montant : 48.783,69
Objet : Logique optique en configuration guidée. Responsable scientifique : Mr. F. Kajzar
Dossier d'aide à la recherche n°92B0597
Bénéficiaire : Centre national de la recherche scientifique délégation régionale Rhône-Alpes secteur
vallée du Rhône. Montant : 22.867,35
Objet : Nouveaux systèmes récepteurs transducteurs pour la détection d'ions en milieu liquide.
Responsable scientifique : Mr. Le Perchec
Dossier d'aide à la recherche n°92B0596
Bénéficiaire : Chambre de commerce et d'industrie de Paris (C.C.I. Paris). Montant : 20.580,62
Objet : Nouveaux systèmes récepteurs transducteurs pour la détection d'ions en milieu liquide.
Responsable scientifique : Mr. F. Baillieu
Dossier d'aide à la recherche n°92B0595
Bénéficiaire : Ville de Paris (école supérieure de physique et chimie industrielles). Montant : 22.867,35
Objet : Synthèse de membranes polaires photoreticulables incluant de nouveaux ionophores, fabrication
d'ISFET. Responsable scientifique : Mr. J. Simon
Dossier d'aide à la recherche n°92B0594
Bénéficiaire : Centre national de la recherche scientifique délégation régionale Ile-de-France secteur
Paris B. Montant : 22.820,70
Objet : Nouveaux systèmes récepteurs-transducteurs pour la récepteurs d'ions en milieu liquide.
Responsable scientifique : Mm. Gabrielli et Perrot
Dossier d'aide à la recherche n°92B0593
Bénéficiaire : Ecole centrale de Lyon. Montant : 22.867,35
Objet : Fonctionnalisation de structures ISFET et Mesfet pour la détection d'ions et de gaz. Responsable
scientifique : Mme Jaffrezic-Renault et M MARTIN
Dossier d'aide à la recherche n°92B0592
Bénéficiaire : Institut national polytechnique de Grenoble. Montant : 22.867,35
Objet : Nouveaux systèmes récepteurs-transducteurs pour la détection d'ions en milieu liquide.
Responsable scientifique : Messieurs Gentil et Terrot
Archives nationales (France)
17
20030263/17
Dossier d'aide à la recherche n° : 86W0796, 86W0780, 93B0207, 93B0179, 93B0176.
Dossier d'aide à la recherche n°86W0796
Bénéficiaire : Matra cap systèmes. Montant : 4.290.239,91
Objet : Projet eureka (F 118 EU 45) programme eureka prometheus sur l'amélioration des conditions de
circulation routière. Responsable scientifique : Monsieur Havas
Dossier d'aide à la recherche n°86W0780
Bénéficiaire : GIE REGIENOV Renault recherches et innovations. Montant : 4.626.370,33
Objet : Projet Eureka (F 118 EU 45) programme eureka prometheus sur l'amélioration des conditions de
circulation routière. Responsable scientifique : Monsieur Augello
Dossier d'aide à la recherche n°93B0207
Bénéficiaire : Sextant avionique. Montant : 0,00
Objet : Technologies d'intégration électronique/capteur. Responsable scientifique : Mr. Lefort
Dossier d'aide à la recherche n°93B0179
Bénéficiaire : GIE PSA peugeot citroen
Montant : 133.433,75
Objet : Réalisation d'un gyromètre à partir des technologies d'optique intégré sur silicium. Responsable
scientifique : Mr. Mondher Attia
Dossier d'aide à la recherche n°93B0176
Bénéficiaire : Alcatel Alsthom recherche. Montant : 106.714,31
Objet : Modules micro-optiques pour interconnexions Responsable scientifique : Mr. Chesnoy
20030263/18
Dossier d'aide à la recherche n°87W0434.
Bénéficiaire : Merlin Gerin. Montant : 2.927.738,10
Objet : Automatisation rapide et intégrée de l'assemblage (projet aria - 1ère phase) Eureka EU 72 FAMOS.
Responsable scientifique : Monsieur J.M. Brion
20030263/19
Dossier d'aide à la recherche n° : 88W1076, 88W1073, 88W0750.
Dossier d'aide à la recherche n°88W1076
Bénéficiaire : Bertin et Cie. Montant : 2.868.289,38
Objet : EU 278 - projet eureka-calies phase 1 locomotion assistée par ordinateur utilisant la neuro
stimulation implantée. Responsable scientifique : Monsieur Guern
Dossier d'aide à la recherche n°88W1073
Bénéficiaire : Bertin et Cie. Montant : 10.683.739,94
Objet : (EU 260) projet eureka - LABIMAP 2001. laboratoire pour la biologie moléculaire au tomatique
et programmable. Responsable scientifique : Monsieur Jean Hache
Dossier d'aide à la recherche n°88W0750
Archives nationales (France)
18
Bénéficiaire : SOMFY. Montant : 292.549,66
Objet : EU 282 IDEHA - étude d'entraînements électriques intégrés pour l'automatisation de l'habitat.
Responsable scientifique : Mr. Thery
20030263/20
Dossier d'aide à la recherche n° : 88W1084, 88W1130, 88W1131, 88W1132, 89W0051, 89W0373, 90W0005.
Dossier d'aide à la recherche n°88W1084
Bénéficiaire : S.A. BIOCEM. Montant : 228.673,53
Objet : (EU 247) - création variétale et saveur. Responsable scientifique : Mr. Joël Perret
Dossier d'aide à la recherche n°88W1130
Bénéficiaire : Société technique pour l'énergie atomique (TECHNICATOME). Montant : 2.183.501,39
EU 18 - projet AMR (advanced mobile robots). phase 2 A. Responsable scientifique : Mr. Steiner
Dossier d'aide à la recherche n°88W1131
Bénéficiaire : Matra Marconi space France
Montant : 3.247.002,32
Objet : EU 18 - projet AMR (advanced mobile robots) phase 2 A. Responsable scientifique : Mr. Deplante
Dossier d'aide à la recherche n°88W1132
Bénéficiaire : FRAMATOME. Montant : 2.021.846,71
Objet : (EU 18) projet AMR (advanced mobile robots). phase 2 A. Responsable scientifique : Mr. Ollier
Jean Louis
Dossier d'aide à la recherche n°89W0051
Bénéficiaire : GIE PSA Peugeot Citroen. Montant : 1.077.418,64
Objet : EU 209 - AGATA. Responsable scientifique : Mr. B. Bertrand
Dossier d'aide à la recherche n°89W0373
Bénéficiaire : TEFAL S.A. Montant : 338.949,41
Objet : Projet EU 388 - revêtement minéral isolant électrique sur support métallique. Responsable
scientifique : Mr. Henri Piera
Dossier d'aide à la recherche n°90W0005
Bénéficiaire : MATRA SEP imagerie et informatique MS2I. Montant : 727.638,40
Bénéficiaire : EUROMAR/MARSIS EU 37-16 phase de spécification du projet Marsis (marine remote
sensing information system). Responsable scientifique : Mr. Yves Rabu
20030263/21
Dossier d'aide à la recherche n° : 90W0109, 90W0419, 90W0672, 90W0851.
Dossier d'aide à la recherche n°90W0109
Bénéficiaire : Institut Français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER). Montant :
259.382,40
Objet : Définition. Suivi de la participation des entreprises françaises au projet HALIOS/EU99 pour le
développement dans le domaine des technologies relatives à la pêche et à la construction navale.
Responsable scientifique : Mr. Ramiro Gonzales Mendoza
Archives nationales (France)
19
Dossier d'aide à la recherche n°90W0419
Bénéficiaire : GIE Anjou recherche. Montant : 1.789.964,89
Objet : EU 422 - euroenviron - simbiose - amélioration technique de l'éfficacité et la conduite
automatisées des procédés d'épuration. Responsable scientifique : Melle Bourbigot
Dossier d'aide à la recherche n°90W0672
Bénéficiaire : Matra Défense S.A. Montant : 562.573,31
Objet : Envid - eu 424 - développement d'un système intégré d'essai en environnement mécanique.
Responsable scientifique : Mr. Grzeskowiak
Dossier d'aide à la recherche n°90W0851
Bénéficiaire : Institut national de la recherche agronomique centre de recherche d'Orléans Montant :
2.675.907,11
Objet : EUROSILVA - EU 447 - physiologie des arbres forestiers. Responsable scientifique : Mr. Bonnet-
Masimbert
20030263/22
Dossier d'aide à la recherche n° : 91W0001, 91W0091, 91W0134, 91W0268.
Dossier d'aide à la recherche n°91W0001
Bénéficiaire : European Aeronautic Defence and Space company EADS France. Montant : 361.609,07
Objet : EU 421 - Projet EIFAS (european integrated flexible assembly system) phase de spécification.
Responsable scientifique : Mr. Jean-José Audy
Dossier d'aide à la recherche n°91W0091
Bénéficiaire : Brasseries Kronenbourg. Montant : 2.169.654,41
Objet : EU 270 - ABIN - développement de techniques biomoléculaires de transformation génétique
dirigée de l'orge. Identification moléculaire des facteurs de la qualité de l'orge pour la brasserie.
Responsable scientifique : Monsieur Gendre F.
Dossier d'aide à la recherche n°91W0134
Bénéficiaire : Matra cap systèmes. Montant : 480.941,59
Objet : EU 45-PROMETHEUS- étudier les conditions de réalisation de réseaux de communication à
courte distance entre véhicules pour satisfaire aux fonctions de sécurité et d'assistance. Responsable
scientifique : Mr. J.M. Valade
Dossier d'aide à la recherche n°91W0268
Bénéficiaire : SANOFI recherche S.A. Montant : 2.008.248,71
Objet : EU 624 - projet SOAP nouveaux médicaments contre l'atheosclerose. Responsable scientifique :
Mr. J-P Maffrand
20030263/23
Dossier d'aide à la recherche n°91W0090
Bénéficiaire : SEMA group. Montant : 3.132.018,84
Objet : EU 524 - projet GENELEX dictionnaires électroniques. Normes et logiciels associés. Responsable
scientifique : Mr. Marc Nossin
Archives nationales (France)
20
20030263/24
Dossier d'aide à la recherche n°91W0133
Bénéficiaire : GIE PSA Peugeot Citroën. Montant : 11.156.542,88
Objet : EU 45-PROMETHEUS- développer des concepts de composants électroniques pour réaliser les
fonctions prometheus. Etudier et adapter les application de l'intelligence artificielle. Responsable scientifique :
Monsieur Rault
20030263/25
Dossier d'aide à la recherche n° : 91W0003, 91W0878, 91W0907, 91W0976.
Dossier d'aide à la recherche n°91W0003
Bénéficiaire : European Aéronautic Defence and Space company EADS France. Montant : 361.609,07
Objet : EU 420 - Projet ECRAS (european composite reconfigurable automated system) phase de
spécification. Responsable scientifique : Mr. Jean-José Audy
Dossier d'aide à la recherche n°91W0878
Bénéficiaire : Chantiers de l'Atlantique. Montant : 228.673,53
Objet : EU 655 - TANKER - Développement d'un nouveau concept pétrolier assurant la protection de
l'environnement. Responsable scientifique : Mr. André Suzan
Dossier d'aide à la recherche n°91W0907
Bénéficiaire : Société Diagnostica-Stago. Montant : 792.513,56
Objet : EU 617 - Immunoscreen - Développement de deux catégories de dosages immunologiques
rapides, basés sur la technologie des membranes. Responsable scientifique : Mr. Jean Amiral
Dossier d'aide à la recherche n°91W0976
Bénéficiaire : Alcatel TITN answare. Montant : 585.806,69
Objet : EU 473 - ATMOSPHERE - atmospheric monitoring system for protection of health and
environment from risky emissions. Responsable scientifique : Mr. Didier Collas
20030263/26
Dossier d'aide à la recherche n° : 92W0015, 92W0163, 92W0281, 92W0784, 92W0818, 92W0841.
Dossier d'aide à la recherche n°92W0015
Bénéficiaire : Société civile bioprojet. Montant : 868.102,63
Objet : EU 675 - HISTA 3 - Développement thérapeutique d'agonistes des récepteurs H3 de l'histamine.
Responsable scientifique : Mme Jeanne-Marie Lecomte
Dossier d'aide à la recherche n°92W0163
Bénéficiaire : Matra transport. Montant : 2.531.263,48
Objet : EU-751 Définition et validation de l'ensemble roulement-guidage -suspension-frein ainsi que des
études et développements de la voie. Responsable scientifique : Mr. Vincent-Genod Bruno
Dossier d'aide à la recherche n°92W0281
Bénéficiaire : Compagnie industrielle des lasers CILAS. Montant : 253.126,35
Objet : EU 417 - Euromar sous projet Mermaid. Responsable scientifique : Mr. Jacques Chatelet
Archives nationales (France)
21
Dossier d'aide à la recherche n°92W0784
Bénéficiaire : Université de Paris VI. Montant : 108.193,37
Objet : EU 99 - HALIOS OSSIAN - développer un nouveau type de sondeur pour les grands fonds.
Responsable scientifique : Mr. Pascal Challande
Dossier d'aide à la recherche n°92W0818
Bénéficiaire : Brook Hansen. Montant : 45.734,71
Objet : EU 99 - VARI PHI MARINE - variateur de vitesse pour groupe électrogène Responsable
scientifique : Mr. Alain Gilardot
Dossier d'aide à la recherche n°92W0841
Bénéficiaire : Caisse régionale d'assurance maladie d'Aquitaine. Montant : 24.113,93
Objet : EU 643 - Eurolaser WS - interaction laser/matière prévention de la toxicité par
aspiration/épuration. Responsable scientifique : Mr. F. Barat
20030263/27
Dossier d'aide à la recherche n° : 93W0039, 93W0059.
Dossier d'aide à la recherche n°93W0039
Bénéficiaire : SAGEM SA. Montant : 1.005.096,37
Objet : Cimis eu 705 - définition d'un robot de traité complètement intégré dans la ferme laitière.
Responsable scientifique : Monsieur Jean Metivier
Dossier d'aide à la recherche n°93W0059
Bénéficiaire : FLORANIL. Montant : 564.457,73
Objet : EU 418 - CYNARA SCOLYMUS : micropropagation in vitro. Amélioration des techniques.
Recherche de l'origine de la Chimère. Responsable scientifique : Mr. Medhat Chahbandar
20030263/28
Dossier d'aide à la recherche n° : 93W0060, 93W0078, 93W0224, 94W0001, 94W0002.
Dossier d'aide à la recherche n°93W0060
Bénéficiaire : CORYS. Montant : 542.413,60
Objet : EU 851 - ALICES - développement d'un atelier logiciel interactif de configuration et d'études de
simulateurs de processus industriels à risques pour l'environnement. Responsable scientifique : Mr.
Xavier Normand
Dossier d'aide à la recherche n°93W0078
Bénéficiaire : "SERBIO" Montant : 204.733,08
Objet : EU 827- THROMBOCHECK. Mise au point d'un nouveau test pour diagnostiquer le risque
thrombotique. Réalisation d'une étude de recherche clinique pour établir son application. Responsable
scientifique : Mr. Jean Amiral
Dossier d'aide à la recherche n°93W0224
Bénéficiaire : Union des coopératives agricoles de Normandie UCANOR. Montant : 162.724,08
Objet : EU 619 - RABBIT FEED - recommandations nutritionnelles pour les lapins, évaluation de
certaines matières premières, influence sur la qualité de la carcasse. Responsable scientifique : Mr.
Archives nationales (France)
22
Philippe Bonnet Cande
Dossier d'aide à la recherche n°94W0001
Bénéficiaire : EMC services. Montant : 67.992,26
Objet : EU 948 RAUMATREDI. Responsable scientifique : M. Jacques Thauront
Dossier d'aide à la recherche n°94W0002
Bénéficiaire : Commissariat à l'énergie atomique centre d'études nucléaires de la Vallée du Rhône Cen
Valrho. Montant : 112.812,27
Objet : EU 948 RAUMATREDI. Responsable scientifique : M. Maurice Carle
20030263/29
Dossier d'aide à la recherche n° : 94W0003, 94W0004.
Dossier d'aide à la recherche n°94W0003
Bénéficiaire : EURETEC II. Montant : 904.022,67
Objet : EU. 623 optimisation de l'utilisation en alimentation animale des oléoprotéagineux
européens(pois, lupin, colza, tournesol) par l'intermédiaire de traitements biotechnologiques adaptés.
Responsable scientifique : Mme Marie-Pierre Le Guen
Dossier d'aide à la recherche n°94W0004
Bénéficiaire : Société centrale d'études et de réalisations routières scetauroute. Montant : 121.959,21
Objet : Modélisation numérique d'un incendie en tunnel (phase 3 du projet eureka FIRETUN EU 499 :
fire protection in traffic tunnels). Responsable scientifique : Mr. Eric Cazale
20030263/30
Dossier d'aide à la recherche n° : 94W0007, 94W0008, 94W0009, 94W0016, 94W0034, 94W0035.
Dossier d'aide à la recherche n°94W0007
Bénéficiaire : MAGNETI Marelli France. Montant : 198.451,12
Objet : POLODIA - EU 938 - autodiagnostic des fonctions de dépollution des véhicules particuliers à
essence. Phase 1 et 2. Responsable scientifique : Mr. Wallerand
Dossier d'aide à la recherche n°94W0008
Bénéficiaire : GIE PSA Peugeot Citroën. Montant : 292.993,75
Objet : POLADIA - EU 938 - autodiagnostic des fonctions de dépollution des véhicules particuliers à
essence, phase 1 et 2. Responsable scientifique : Mr. Piralli
Dossier d'aide à la recherche n°94W0009
Bénéficiaire : MAGNETI Marelli France. Montant : 32.901,39
Objet : POLADIA - EU 938 - autodiagnostic des fonctions de dépollution des véhicules particuliers à
essence, phase 1 et 2. Responsable scientifique : Mr. Du Boys
Dossier d'aide à la recherche n°94W0016
Bénéficiaire : HOSPAL R & D INT. Montant : 1.410.275,37
Objet : Biorgan eu 980 - encapsulation de cellules vivantes dans un matériau synthétique biocompatible :
l'hydrogel d'an 69. Responsable scientifique : Mr. Philippe Prevost
Archives nationales (France)
23
Dossier d'aide à la recherche n°94W0034
Bénéficiaire : Thales. Montant : 137.737,69
Objet : EU 922 - FOTA - Flatoptical elements technologies and applications. Responsable scientifique :
Monsieur Claude Vergnol
Dossier d'aide à la recherche n°94W0035
Bénéficiaire : Ecole nationale supérieure de physique de Marseille. Montant : 45.201,13
Objet : EU 922 - FOTA - flat optical elements technologies and applications. Responsable scientifique :
Monsieur Emile Pelletier
20030263/31
Dossier d'aide à la recherche n° : 94W0018, 94W0019, 94W0020, 94W0021, 94W0022.
Dossier d'aide à la recherche n°94W0018
Bénéficiaire : SITA. Montant : 46.884,78
Objet : EU 857 SITINERT - stabilisation et solidification des déchets industriels spéciaux. Responsable
scientifique : Mme Marguerite Clark
Dossier d'aide à la recherche n°94W0019
Bénéficiaire : SOLETANCHE Bachy France. Montant : 373.050,37
Objet : EU 857 SITINERT - stabilisation et solidification des déchets industriels spéciaux. Responsable
scientifique : Mr. A. Bouchelaghem
Dossier d'aide à la recherche n°94W0020
Bénéficiaire : INERTEC Montant : 698.700,07
Objet : EU 857 - SITINERT - stabilisation et solidification des déchets industriels spéciaux. Responsable
scientifique : Mr. Richard Lours
Dossier d'aide à la recherche n°94W0021
Bénéficiaire : France déchets. Montant : 326.875,69
Objet : EU 857 - SITINERT - stabilisation et solidification des déchets industriels spéciaux
Responsable scientifique : Mr. Hervé Billard
Dossier d'aide à la recherche n°94W0022
Bénéficiaire : GIE REGIENOV Renault recherches et innovations. Montant : 389.279,02
Objet : EU45PROMETHEUS-étudier les conditions de réalisation de réseaux de communication à courte
distance entre véhicules pour satisfaire aux fonctions de sécurité et d'assistance à la conduite.
Responsable scientifique : Mme Isabelle Jacquet
20030263/32
Dossier d'aide à la recherche n° : 95W0014, 96W0006, 97W0063.
Dossier d'aide à la recherche n°95W0014
Bénéficiaire : GIE Anjou recherche. Montant : 632.815,87
Objet : Eureka 1212 - SCIMBIS. Responsable scientifique : Monsieur André Lesouef
Archives nationales (France)
24
Dossier d'aide à la recherche n°96W0006
Bénéficiaire : Centre de pyrolyse du charbon de Marienau. Montant : 193.046,19
Objet : Développement de cokes actifs. Matériaux absorbants de faible prix ou à propriétés spécifiques.
Responsable scientifique : Monsieur Denis Vogt
Dossier d'aide à la recherche n°97W0063
Bénéficiaire : Société de production et de recherches appliquées [S.O.P.R.A]. Montant : 275.780.27
EU 1182 - EXULT - technologie de la lithographie par rayons x, dits d'extrême ultraviolet, générés par
l'interaction de lasers à excimères de puissance sur des cibles métalliques. Responsable scientifique :
Monsieur Marc Stehle
20030263/33
Dossier d'aide à la recherche n°97W0163
Bénéficiaire : GREENTECH. Montant : 257.394,92
Objet : Cosmative EU 1748 - recherche d'actifs biologiques cosmétiques par étude des pharmacopées
traditionnelles. Responsable scientifique : Monsieur Jean Yves Berthon
20030263/34
Dossier d'aide à la recherche n° : 89A0307, 89A0304, 89A0206, 89A0199, 89A0198, 89A0192.
Dossier d'aide à la recherche n°89A0307
Bénéficiaire : Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA). Montant :
114.336,76
Objet : Pièces en superalliages de nickel à structure hybride. Responsable scientifique : Mr. Lasalmonie
Dossier d'aide à la recherche n°89A0304
Bénéficiaire : Pechiney centre de recherches de Voreppe (Pechiney CRV). Montant : 73.469,09
Objet : COST 507 - constitution d'une base de données thermodynamique pour les alliages légers
d'aluminium et de magnésium avec les métaux de transition. Responsable scientifique : Mr. C. Sigli
Dossier d'aide à la recherche n°89A0206
Bénéficiaire : Contrôle mesure systèmes. Montant : 131.900,41
Objet : C.N.D. - système de contrôle automatique par magnétoscope (flux de dispersion) des pièces
ferromagnétiques. Responsable scientifique : Mr. E. Crescenzo
Dossier d'aide à la recherche n°89A0199
Bénéficiaire : Lepinoy industrie. Montant : 213.428,62
Objet : Etude d'un matériau dépressurisable morphocompressible à usages multiples de contention, mise
en posture, support anatomique. Responsable scientifique : Mr. D. Lepinoy
Dossier d'aide à la recherche n°89A0198
Bénéficiaire : IMPHY S.A. Montant : 163.882,69
Objet : Etude de l'adhesion de bimatériaux métalliques obtenus par colaminage à froid. Responsable
scientifique : Mr. J.L. Castagne
Dossier d'aide à la recherche n°89A0192
Bénéficiaire : SATIMO. Montant : 163.120,45
Archives nationales (France)
25
Objet : C.N.D. - développement d'une technique de tomographie micro-onde pour le contrôle non
destructif du béton armé. Responsable scientifique : Mr. G. Cottard
20030263/35
Dossier d'aide à la recherche n° : 90A0406, 90A0221, 90A0220, 90A0143, 89A0692, 89A0634.
Dossier d'aide à la recherche n°90A0406
Bénéficiaire : VALLOUREC Industries. Montant : 106.714,31
Objet : Etude de nouveaux aciers pour utilisation en tubes chaudières afin d'augmenter les pressions et
les températures de service dans le cadre du COST 501. Responsable scientifique : Mr. Vaillant
Dossier d'aide à la recherche n°90A0221
Bénéficiaire : Cristal laser. Montant : 72.413,28
Objet : Cristaux ONL non organiques : KTA, Isotypes et LBO. Responsable scientifique : Mr. G. Marnier
Dossier d'aide à la recherche n°90A0220
Bénéficiaire : R.S.A. LE RUBIS S.A. Montant : 182.938,78
Objet : Modélisation des phénomènes de ségrégation dynamique des. Responsable scientifique : Mr. P
Braudeau
Dossier d'aide à la recherche n°90A0143
Bénéficiaire : FORTECH. Montant : 160.071,47
Objet : Détermination des paramètres fondamentaux permettant la modéli-. Responsable scientifique :
Mr. S. Hollard
Dossier d'aide à la recherche n°89A0692
Bénéficiaire : Centre de recherches de Pont à Mousson [CRPAM]. Montant : 91.469,41
Objet : Etude des mécanismes de formation des composés aux interfaces fer-aluminium. Responsable
scientifique : Mr. F. Arnould
Dossier d'aide à la recherche n°89A0634
Bénéficiaire : Institut de recherche appliquée sur les polymères (I.R.A.P.). Montant : 152.449,02
Objet : Adhesif haute température. Responsable scientifique : Mr. Noireaux
20030263/36
Dossier d'aide à la recherche n° : 91A0104, 90D0885, 90A0549, 90A0407.
Dossier d'aide à la recherche n°91A0104
Bénéficiaire : Centre national de la recherche scientifique délégation régionale Ile-de-France secteur Ile-
de-France Ouest et Nord. Montant : 152.448,45
Objet : Recherche et développement de composés intermétalliques à haute résistance mécanique
spécifique et bonne tenue à l'oxydation pour applications à t° moyennes et élevées. Responsable
scientifique : Mr. P. Veyssiere
Dossier d'aide à la recherche n°90D0885
Bénéficiaire : Université de technologie de Compiègne. Montant : 45.734,71
Objet : Valorisation de la technologie dans la stratégie d'entreprise. Responsable scientifique : Monsieur
Lavallou
Archives nationales (France)
26
Dossier d'aide à la recherche n°90A0549
Bénéficiaire : Centre national de la recherche scientifique délégation régionale Rhône-Alpes secteur
vallée du Rhône. Montant : 609.796,07
Objet : Etude du comportement thermomécanique des composites céramique-céramique à fibres.
Responsable scientifique : Mr. G. Fantozzi
Dossier d'aide à la recherche n°90A0407
Bénéficiaire : HEURCHROME. Montant : 57.167,79
Objet : Etude d'une nouvelle protection. Etude de solutions de réparation pour pales de turbine
aéronautique dégradées en fonctionnement. Responsable scientifique : Mr. François
20030263/37
Dossier d'aide à la recherche n° : 91A0736, 91A0735, 91A0527, 91A0338.
Dossier d'aide à la recherche n°91A0736
Bénéficiaire : IMAGO. Montant : 163.783,60
Objet : Mise au point de minicapteurs de température et de pression utilisant en alliage à mémoire de
forme Cu-Zu-Al ou Cu-Al-Ni monocristallin. Responsable scientifique : Mr. Eric Weynant
Dossier d'aide à la recherche n°91A0735
Bénéficiaire : GIE PSA Peugeot Citroen. Montant : 81.407,78
Objet : Etude de la pulvérisation cathodique magnetron d'aciers inoxydables austenitiques et d'alliages
d'aluminium dans des plasmas réactifs. ar - CH4 - N2 ou 02. Responsable scientifique : Mr. Habib
Souissi
Dossier d'aide à la recherche n°91A0527
Bénéficiaire : European Aéronautic Defence and Space company EADS France. Montant : 121.959,21
Objet : Etude de l'influence de l'environnement hygrothermique sur la sensibilité aux premiers
endommagements interfaciaux des composites carbone-epoxyde. Responsable scientifique : Mr. Jacques
Hognat
Dossier d'aide à la recherche n°91A0338
Bénéficiaire : IRSID SNC. Montant : 124.896,97
Objet : Prévision de la durée de vie en fatigue multiaxiale de pièces en acier de construction mécanique
utilisable à l'état brut de forge. Responsable scientifique : Mr. J.Y. Bérard
20030263/38
Dossier d'aide à la recherche n° : 92A0503, 92A0500, 91A0795, 91A0791.
Dossier d'aide à la recherche n°92A0503
Bénéficiaire : Pechiney centre de recherches de Voreppe (PECHINEY CRV). Montant : 157.784,73
Objet : Amélioration des propriétés des alliages d'aluminium pour mise en forme à l'état semi-solide.
Responsable scientifique : Christian Pluchon
Dossier d'aide à la recherche n°92A0500
Bénéficiaire : Sollac. Montant : 152.449,02
Archives nationales (France)
27
Objet : Aciers à dispersion d'oxydes. Responsable scientifique : C. Perdrix
Dossier d'aide à la recherche n°91A0795
Bénéficiaire : Innovations rayons x et techniques ressuage magnetoscopie (IXTREM). Montant :
76.224,51
Objet : Optimisation d'un nouveau système de contrôle par flux de dispersion utilisant les capteurs à
magnétisation intégrée. Responsable scientifique : Mr. Eric Crescenzo
Dossier d'aide à la recherche n°91A0791
Bénéficiaire : Centre national de la recherche scientifique délégation régionale Rhône-Alpes secteur
Alpes. Montant : 121.959,21
Objet : Cristallogenèse orientée en présence d'un champ magnétique homogène, en présence d'une force
magnétique ou en lévitation magnétique statique.
Responsable scientifique : Mr. R. Tournier
20030263/39
Dossier d'aide à la recherche n° : 92D0512, 92D0393, 92D0136, 92D0058, 92A0947, 92A0799.
Dossier d'aide à la recherche n°92D0512
Bénéficiaire : Université Paris IX [Dauphine]. Montant : 19.454,63
Objet : L'insertion de nouveaux modes de fonctionnement administratif. Responsable scientifique : Mr.
Michel Liu
Dossier d'aide à la recherche n°92D0393
Bénéficiaire : Ecole centrale de Lille. Montant : 30.489,80
Objet : Territorialisation des services aux entreprises. Responsable scientifique : Mr. Frédérico Cunat
Dossier d'aide à la recherche n°92D0136
Bénéficiaire : A.R.E.S. (B.R.A.E.C.) analyse recherche économique et sociale. Montant : 30.489,80.
Objet : Etude des rôles des acteurs sociaux dans des systèmes organisationnels publics et privés et des
conséquences sur leurs diverses formes d'éfficacité en période de modernisation Responsable
scientifique : Mr. H. Pinaud
Dossier d'aide à la recherche n°92D0058
Bénéficiaire : Association pour le développement des programmes de recherches action économique et
sociale [RES]. Montant : 41.669,19
Objet : Analyse et transformations des relations entre l'état et ses interlocuteurs dans des champs
d'application définis (sécurité indus., animation écon. régionale, intermédiation financière) Responsable
scientifique : Mr. Claude Gaillard
Dossier d'aide à la recherche n°92A0947
Bénéficiaire : Creusot Loire industrie. Montant : 91.469,41
Objet : Propriétés physico-chimique et mécaniques des interfaces de liaison des multimatériaux
métalliques. Cas des tôles plaquées. Responsable scientifique : M. François Dupoiron
Dossier d'aide à la recherche n°92A0799
Bénéficiaire : Université de Paris VI. Montant : 73.937,77
Archives nationales (France)
28
Objet : Application de la microsonde raman-castaing aux produits de l'alcaliréaction sous différentes
conditions de température et de pression. Responsable scientifique : Christiane Ballan-Dufrançais
20030263/40
Dossier d'aide à la recherche n° : 94A0093, 92D0872, 92D0523.
Dossier d'aide à la recherche n°94A0093
Bénéficiaire : Université de Nancy I. Montant : 76.224,05
Objet : Magnésium passif autocicatrisable à l'air. Responsable scientifique : M. Pierre Steinmetz
Dossier d'aide à la recherche n°92D0872
Bénéficiaire : Université du Maine. Montant : 9.223,17
Objet : Valorisation des travaux de recherche menés dans le cadre du programme formation et
apprentissage des adultes peu qualifiés. Responsable scientifique : Mr. M. Vivet
Dossier d'aide à la recherche n°92D0523
Bénéficiaire : Association pour la recherche et le développement des méthodes et processus industriels
(ARMINES). Montant : 29.552,55
Objet : Environnement urbain et démocratie locale à Besançon : la mairie, l'état et les associations face à
un grand projet routier dans la ville. Responsable scientifique : M. Michel Berry et Mme C. Petonnet
Archives nationales (France)
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