Recueil de règles de sécurité applicables aux navires spéciaux · Les navires spéciaux auxquels s’applique le présent Recueil comprennent les types suivants :.1 navires affectés

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Recueil de règles de sécurité applicables aux navires spéciaux

Édition de 1984

Supplément Janvier 2020

À ses centième et cent unième sessions, le Comité de la sécurité maritime (MSC) a adopté les 7 décembre 2018 et 14 juin 2019, par les résolutions MSC.453(100) et MSC.464(101), respectivement, des amendements au Recueil de règles de sécurité applicables aux navires spéciaux (Recueil SPS). Le présent supplément inclut, dans l’ordre chronologique de leur adoption, les amendements qui entreront en vigueur avant que ne soit publiée la prochaine édition.

Résolution Modifie Date d’entrée en vigueur Page

MSC.453(100) Chapitre 1 GénéralitésChapitre 8 Engins de sauvetageChapitre 9 RadiocommunicationsAppendice Modèle de Certificat de sécurité pour navire spécial Annexe Fiche d’équipement pour le Certificat de sécurité pour navire spécial (modèle SPS)

1er janvier 2020 2344

12

MSC.464(101) Appendice Modèle de Certificat de sécurité pour navire spécial Annexe Fiche d’équipement pour le Certificat de sécurité pour navire spécial (modèle SPS)

1er janvier 2020 17

Résolution MSC.453(100) adoptée le 7 décembre 2018

Chapitre 1 – Généralités

1.2 Champ d’application

1 Le texte du paragraphe 1.2 est modifié pour se lire comme suit :

«Sous réserve des dispositions du paragraphe 8.3, le Recueil s’applique à tous les navires spéciaux neufs d’une jauge brute égale ou supérieure à 500. L’Administration peut également appliquer les dispositions du Recueil, dans la mesure où elle le juge raisonnable et possible, aux navires spéciaux d’une jauge brute inférieure à 500.».

1.3 Définitions

2 Le texte du paragraphe 1.3.4 est modifié pour se lire comme suit :

«1.3.4 Sous réserve des dispositions du paragraphe 8.3, navire spécial désigne un navire à propulsion mécanique autonome qui, du fait de sa fonction, transporte plus de 12 membres du personnel spécial, y compris les passagers. Les navires spéciaux auxquels s’applique le présent Recueil comprennent les types suivants :

.1 navires affectés aux recherches, aux expéditions et aux levés;

.2 navires affectés à la formation du personnel maritime;

.3 baleiniers et navires-usines qui ne se livrent pas à la pêche;

.4 navires équipés pour le traitement d’autres ressources biologiques de la mer, qui ne se livrent pas à la pêche; et

.5 autres navires dont les caractéristiques de conception et les modes d’exploitation sont comparables à ceux des navires mentionnés aux alinéas .1 à .4 ci-dessus et qui, de l’avis de l’Administration, peuvent être rattachés à cette catégorie.».

2 RECUEIL SPS – ÉDITION DE 1984 SUPPLÉMENT DE JANVIER 2020

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Résolution MSC.453(100)

Chapitre 8 – Engins de sauvetage

3 Le texte du chapitre 8 est remplacé par le suivant :

«Chapitre 8 – Engins de sauvetage*

8.1 Les prescriptions du chapitre III de la Convention SOLAS de 1974, telle que modifiée, devraient s’appliquer dans les conditions spécifiées ci-après.

8.2 Tout navire spécial qui transporte plus de 50 membres du personnel spécial devrait satisfaire aux prescriptions du chapitre III de la Convention SOLAS de 1974 applicables aux navires à passagers qui effectuent des voyages internationaux autres que des voyages internationaux courts.

8.3 Nonobstant les dispositions du paragraphe 8.2, les navires-écoles à voile, qu’ils soient ou non à propulsion mécanique autonome et quelle que soit leur jauge brute, qui transportent plus de 50 membres du personnel spécial (stagiaires) peuvent, au lieu de se conformer aux prescriptions de la règle 20.1.1, 20.1.2 ou 20.1.3 du chapitre III de la Convention SOLAS de 1974, remplir les conditions ci-après :

.1 satisfaire aux prescriptions de la règle 20.1.5 du chapitre III de la Convention SOLAS de 1974 et notamment, avoir à bord un canot de secours au moins, conformément aux dispositions de la règle 20.2.2 du chapitre III; et

.2 en outre, avoir à bord une combinaison d’immersion satisfaisant aux dispositions de la règle 33 du chapitre III de la Convention SOLAS de 1974 pour chaque personne à bord, à moins que :

.1 des bossoirs ne soient prévus pour la mise à l’eau des radeaux de sauvetage; ou

.2 le navire n’effectue en permanence des voyages dans des cli-mats chauds où, de l’avis de l’Administration, des combinai-sons d’immersion ne sont pas nécessaires.

8.4 Tout navire spécial qui ne transporte pas plus de 50 membres du personnel spécial devrait satisfaire aux prescriptions du chapitre III de la Convention SOLAS de 1974 applicables aux navires de charge autres que les navires-citernes. De tels navires peuvent toutefois avoir à bord les engins de sauvetage prévus au para-graphe 8.2 ci-dessus s’ils satisfont aux prescriptions relatives au compartimen-tage applicables aux navires qui transportent plus de 50 membres du personnel spécial.

* Toutes les références de ce chapitre aux règles de la Convention SOLAS de 1974 renvoient au texte de ladite Convention modifié en 1983.

RECUEIL SPS – ÉDITION DE 1984 SUPPLÉMENT DE JANVIER 2020 3



8.5 Les règles 2, 18.3.3, 20.1.2, 20.1.3, 26.1.6, 26.1.7, 45 et 46 du chapitre III de la Convention SOLAS de 1974 ne s’appliquent pas aux navires spéciaux.

8.6 Le terme passager, chaque fois qu’il est utilisé dans le chapitre III de la Convention SOLAS de 1974, devrait s’entendre comme signifiant les membres du personnel spécial aux fins de l’application du présent Recueil.».

Chapitre 9 – Radiocommunications

4 Le texte du chapitre 9 est remplacé par le suivant :

«Chapitre 9 – Radiocommunications

Les navires spéciaux devraient satisfaire aux dispositions du chapitre IV de la Convention SOLAS de 1974, telle que modifiée.».

Appendice5 L’actuel «Modèle de certificat de sécurité pour navire spécial» est remplacé par le modèle révisé figurant dans l’appendice ci-joint qui est complété par une «Fiche d’équipement pour le Certificat de sécurité pour navire spécial (modèle SPS)».




«Appendice

MODÈLE DE CERTIFICAT DE SÉCURITÉ POUR NAVIRE SPÉCIAL

CERTIFICAT DE SÉCURITÉ POUR NAVIRE SPÉCIAL

Le présent Certificat doit être complété par une fiche d’équipement (modèle SPS)

(cachet officiel) (État)

Délivré conformément aux dispositions du RECUEIL DE RÈGLES DE SÉCURITÉ APPLICABLES AUX NAVIRES SPÉCIAUX

sous l’autorité du Gouvernement

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . (nom de l’État)

par . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . (personne ou organisme autorisé)

Caractéristiques du navire* . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Nom du navire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Numéro ou lettres distinctifs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Port d’immatriculation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Jauge brute . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Zones océaniques dans lesquelles le navire est autorisé à naviguer (règle IV/2 de la Convention SOLAS) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Numéro OMI† . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Vocation spéciale du navire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Date à laquelle la quille a été posée ou à laquelle la construction du navire se trouvait à un stade équivalent ou, le cas échéant, date à laquelle des travaux de conversion ou de transformation ou modification d’une importance majeure ont commencé . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

* Les caractéristiques du navire peuvent aussi être présentées horizontalement dans des cases.† Se reporter au Système de numéros OMI d’identification des navires (résolution A.1117(30).




IL EST CERTIFIÉ :

1 Que le navire susvisé a été visité conformément aux prescriptions du para-graphe 1.6 du Recueil.

2 Qu’à la suite de cette visite, il a été constaté :

2.1 que le navire satisfaisait aux dispositions du Recueil en ce qui concerne :.1 la structure, les machines principales et auxiliaires, les chaudières et

autres récipients sous pression; et.2 les dispositions et les détails relatifs au compartimentage étanche à

l’eau;

2.2 que le navire satisfaisait aux dispositions du Recueil en ce qui concerne les mesures prises à la construction en vue de la protection contre l’incendie, les systèmes et les dispositifs de protection contre l’incendie et les plans concernant la lutte contre l’incendie;

2.3 que les engins de sauvetage et l’armement des embarcations de sauvetage, des radeaux de sauvetage et des canots de secours satisfaisaient aux dispositions du Recueil;

2.4 que le navire était pourvu d’un appareil lance-amarre et d’installations radio- électriques utilisées dans les engins de sauvetage, conformément aux disposi-tions du Recueil;

2.5 que le navire satisfaisait aux dispositions du Recueil en ce qui concerne les installations radioélectriques;

2.6 que le fonctionnement des installations radioélectriques utilisées dans les engins de sauvetage satisfaisait aux dispositions du Recueil;

2.7 que le navire satisfaisait aux dispositions du Recueil en ce qui concerne le matériel de navigation de bord, les moyens d’embarquement des pilotes et les publications nautiques;

2.8 que le navire était pourvu de feux, de marques, de moyens de signalisation sonore et de signaux de détresse, conformément aux dispositions du Recueil et du Règlement international pour prévenir les abordages en mer en vigueur; et

2.9 que le navire satisfaisait à tous autres égards aux dispositions pertinentes du Recueil.

3 Que le navire a/n’a pas* été délivré.

4 Que le navire a/n’a pas* reçu les certificats délivrés en vertu des dispositions de la Convention SOLAS de 1974, telle que modifiée.

* Rayer la mention inutile.




Le présent Certificat est valable jusqu’au . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Date d’achèvement de la visite sur la base de laquelle le présent Certificat est délivré : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ( jj/mm/aaaa)

Délivré à . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . (lieu de délivrance du certificat)

Le . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . (date de délivrance)

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . (signature de l’agent autorisé

qui délivre le certificat)

(cachet ou tampon, selon le cas, de l’autorité qui délivre le certificat)




ATTESTATION DES VISITES ANNUELLES RELATIVES À LA COQUE, AUX MACHINES ET À L’ARMEMENT MENTIONNÉS AU PARAGRAPHE 2.1 DU PRÉSENT CERTIFICAT

IL EST CERTIFIÉ que, lors d’une visite prescrite par le paragraphe 1.6 du Recueil, il a été constaté que le navire satisfaisait aux prescriptions dudit recueil qui lui sont applicables.

Visite annuelle : Signé . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .(signature de l’agent autorisé)

Lieu . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Date . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

(cachet ou tampon, selon le cas, de l’autorité)


Lieu . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Date . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .



Lieu . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Date . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .



Lieu . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Date . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .





ATTESTATION DES VISITES ANNUELLES ET PÉRIODIQUES RELATIVES AUX ENGINS DE SAUVETAGE ET À L’ARMEMENT MENTIONNÉS

AUX PARAGRAPHES 2.2, 2.3, 2.4, 2.6, 2.7, 2.8 et 2.9 DU PRÉSENT CERTIFICAT



Lieu . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Date . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .


Visite annuelle/périodique* : Signé . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .(signature de l’agent autorisé)

Lieu . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Date . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .


Visite annuelle/périodique* : Signé . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .(signature de l’agent autorisé)

Lieu . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Date . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .



Lieu . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Date . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .


* Rayer la mention inutile.




ATTESTATION DES VISITES PÉRIODIQUES RELATIVES AUX INSTALLATIONS RADIOÉLECTRIQUES MENTIONNÉES

AU PARAGRAPHE 2.5 DU PRÉSENT CERTIFICAT


Visite périodique : Signé . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .(signature de l’agent autorisé)

Lieu . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Date . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .



Lieu . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Date . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .



Lieu . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Date . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .



Lieu . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Date . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .





VISA DE PROROGATION DE LA VALIDITÉ DU CERTIFICAT

Le navire satisfait aux dispositions pertinentes du Recueil et le présent certificat, conformément aux dispositions du paragraphe 1.7.3, est accepté comme valable jusqu’au . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Signé . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .(signature de l’agent autorisé)

Lieu . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Date . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .





ANNEXE

FICHE D’ÉQUIPEMENT POUR LE CERTIFICAT DE SÉCURITÉ POUR NAVIRE SPÉCIAL (MODÈLE SPS)

La présente fiche doit être jointe en permanence au Certificat de sécurité pour navire spécial

FICHE D’ÉQUIPEMENT VISANT À SATISFAIRE AU RECUEIL DE RÈGLES DE SÉCURITÉ APPLICABLES AUX NAVIRES SPÉCIAUX

1 Caractéristiques du navire

Nom du navire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Numéro ou lettres distinctifs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Nombre de membres du personnel spécial (y compris les passagers) que le navire est autorisé à transporter . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Nombre minimal de personnes à bord ayant les qualifications requises pour exploiter les installations radioélectriques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

2 Détail des engins de sauvetage

1 Nombre total de personnes pour lesquelles il est prévu des engins de sauvetage

. . . . . . . . . . . . . . . . . .

Bâbord Tribord

2 Nombre total d’embarcations de sauvetage . . . . . . . . . . . . . . . . .

2.1 Nombre total de personnes qu’elles peuvent recevoir . . . . . . . . . . . . . . . . .

2.2 Nombre d’embarcations de sauvetage partiellement fermées (règle III/42 de la Convention SOLAS) . . . . . . . . . . . . . . . . .

2.3 Nombre d’embarcations de sauvetage partiellement fermées à redressement automatique (règle III/43 de la Convention SOLAS) . . . . . . . . . . . . . . . . .

2.4 Nombre d’embarcations de sauvetage complètement fermées (règle III/44 de la Convention SOLAS) . . . . . . . . . . . . . . . . .




2.5 Autres embarcations de sauvetage . . . . . . . . . . . . . . . . . 2.5.1 Nombre . . . . . . . . . . . . . . . . . 2.5.2 Type . . . . . . . . . . . . . . . . .

3 Nombre d’embarcations de sauvetage à moteur (comprises dans le nombre total d’embarcations de sauvetage indiqué ci-dessus) . . . . . . . . . . . . . . . . .

3.1 Nombre d’embarcations de sauvetage munies de projecteurs . . . . . . . . . . . . . . . . .

4 Nombre de canots de secours . . . . . . . . . . . . . . . . .

4.1 Nombre de canots compris dans le nombre total d’embarcations de sauvetage indiqué ci-dessus . . . . . . . . . . . . . . . . .

5 Radeaux de sauvetage . . . . . . . . . . . . . . . . .

5.1 Radeaux de sauvetage exigeant des dispositifs approuvés de mise à l’eau . . . . . . . . . . . . . . . . .

5.1.1 Nombre de radeaux de sauvetage . . . . . . . . . . . . . . . . . 5.1.2 Nombre de personnes qu’ils peuvent recevoir . . . . . . . . . . . . . . . . .

5.2 Radeaux de sauvetage n’exigeant pas de dispositifs approuvés de mise à l’eau . . . . . . . . . . . . . . . . .

5.2.1 Nombre de radeaux de sauvetage . . . . . . . . . . . . . . . . . 5.2.2 Nombre de personnes qu’ils peuvent recevoir . . . . . . . . . . . . . . . . .

6 Engins flottants . . . . . . . . . . . . . . . . .

6.1 Nombre d’engins . . . . . . . . . . . . . . . . .

6.2 Nombre de personnes qu’ils peuvent supporter . . . . . . . . . . . . . . . . .

7 Nombre de bouées de sauvetage . . . . . . . . . . . . . . . . .

8 Nombre de brassières de sauvetage . . . . . . . . . . . . . . . . .

9 Combinaisons d’immersion . . . . . . . . . . . . . . . . .

9.1 Nombre total . . . . . . . . . . . . . . . . .

9.2 Nombre de combinaisons satisfaisant aux prescriptions applicables aux brassières de sauvetage . . . . . . . . . . . . . . . . .

10 Nombre de moyens de protection thermiques* . . . . . . . . . . . . . . . . .

* À l’exception de ceux qui sont prescrits aux termes des règles III/38.5.1.24, III/41.8.31 et III/47.2.2.13 de la Convention SOLAS.




11 Installations radioélectriques utilisées dans les engins de sauvetage . . . . . . . . . . . . . . . . .

11.1 Nombre de répondeurs radar . . . . . . . . . . . . . . . . .

11.2 Nombre d’émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques VHF . . . . . . . . . . . . . . . . .

3 Détail des installations radioélectriques

Installations Dispositions prises à bord

1 Systèmes primaires . . . . . . . . . . . . . . . . . .

1.1 Installation radioélectrique VHF . . . . . . . . . . . . . . . . . .1.1.1 Codeur ASN . . . . . . . . . . . . . . . . . .1.1.2 Récepteur de veille ASN . . . . . . . . . . . . . . . . . .1.1.3 Radiotéléphonie . . . . . . . . . . . . . . . . . .

1.2 Installation radioélectrique MF . . . . . . . . . . . . . . . . . .1.2.1 Codeur ASN . . . . . . . . . . . . . . . . . .1.2.2 Récepteur de veille ASN . . . . . . . . . . . . . . . . . .1.2.3 Radiotéléphonie . . . . . . . . . . . . . . . . . .

1.3 Installation radioélectrique MF/HF . . . . . . . . . . . . . . . . . .1.3.1 Codeur ASN . . . . . . . . . . . . . . . . . .1.3.2 Récepteur de veille ASN . . . . . . . . . . . . . . . . . .1.3.3 Radiotéléphonie . . . . . . . . . . . . . . . . . .1.3.4 Radiotélégraphie à impression directe . . . . . . . . . . . . . . . . . .

1.4 Station terrienne de navire d’un service mobile par satellite agréé . . . . . . . . . . . . . . . . . .

2 Moyens secondaires d’alerte . . . . . . . . . . . . . . . . . .

3 Dispositifs pour la réception de renseignements sur la sécurité maritime . . . . . . . . . . . . . . . . . .

3.1 Récepteur NAVTEX . . . . . . . . . . . . . . . . . .

3.2 Récepteur AGA . . . . . . . . . . . . . . . . . .

3.3 Récepteur HF de radiotélégraphie à impression directe . . . . . . . . . . . . . . . . . .




4 RLS par satellite . . . . . . . . . . . . . . . . . .

4.1 Cospas-Sarsat . . . . . . . . . . . . . . . . . .

5 RLS VHF . . . . . . . . . . . . . . . . . .

6 Répondeur radar de navire . . . . . . . . . . . . . . . . . .

4 Méthodes utilisées pour assurer la disponibilité des installations radioélectriques (règles IV/15.6 et IV/15.7 de la Convention SOLAS)

4.1 Installation en double du matériel . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

4.2 Entretien à terre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

4.3 Capacité d’entretien en mer . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

5 Navires spéciaux construits avant le 1er février 1995 qui ne satisfont pas à toutes les prescriptions applicables du chapitre IV de la Convention SOLAS, telle que modifiée*

Prescriptions des règles

Dispositions prises à bord

Heures d’écoute par opérateur . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Nombre d’opérateurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Y a-t-il une auto-alarme ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Y a-t-il une installation principale ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Y a-t-il une installation de réserve ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

L’émetteur principal et l’émetteur de réserve sont-ils électriquement séparés ou sont-ils combinés ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

* Cette rubrique n’aura pas à figurer sur la fiche jointe aux certificats délivrés après le 1er février 1999.




6 Navires spéciaux construits avant le 1er février 1992 qui ne satisfont pas pleinement aux prescriptions applicables du chapitre III de la Convention SOLAS, telle que modifiée*

Dispositions prises à bord

Installation radiotélégraphique pour embarcations de sauvetage . . . . . . . . . . . . . .

Appareil radioélectrique portatif pour embarcations et radeaux de sauvetage . . . . . . . . . . . . . .

RLS pour embarcations et radeaux de sauvetage (121,5 MHz et 243,0 MHz) . . . . . . . . . . . . . .

Émetteur-récepteur radiotéléphonique . . . . . . . . . . . . . .

IL EST CERTIFIÉ que la présente fiche est correcte à tous égards.

Délivrée à . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . (lieu de délivrance de la fiche)

Le . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . (date de délivrance)

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . (signature de l’agent dûment autorisé qui délivre la fiche)

(cachet ou tampon, selon le cas, de l’autorité qui délivre la fiche)».

* Cette section n’aura pas à figurer sur la fiche jointe aux certificats délivrés après le 1er février 1995.



Résolution MSC.464(101) adoptée le 14 juin 2019

Appendice

MODÈLE DE CERTIFICAT DE SÉCURITÉ POUR NAVIRE SPÉCIAL

Annexe

FICHE D’ÉQUIPEMENT POUR LE CERTIFICAT DE SÉCURITÉ POUR NAVIRE SPÉCIAL (MODÈLE SPS)

2 Détail des engins de sauvetage

1 Dans le tableau, les actuelles rubriques 11.1 et 11.2 sont remplacées par ce qui suit :

«11.1 Nombre de répondeurs radar (SART)

11.2 Émetteurs AIS de recherche et de sauvetage (AIS-SART)

11.3 Nombre d’émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques VHF».

3 Détail des installations radioélectriques

2 Dans le tableau, la rubrique 6 est remplacée par ce qui suit :

«6 Dispositif de localisation pour la recherche et le sauvetage

6.1 Répondeur radar de recherche et de sauvetage (SART)

6.2 Émetteurs AIS de recherche et de sauvetage (AIS-SART)».



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Recueil de règles de sécurité applicables aux navires spéciaux · Les navires spéciaux auxquels s’applique le présent Recueil comprennent les types suivants :.1 navires affectés