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Régime des études et examens Licence Droit-Economie Gestion mention Economie gestion 2010-2011 1/25 ANNEE UNIVERSITAIRE 2010-2011 REGIME DES ETUDES ET EXAMENS Régime d’examen établi conformément au dossier d’habilitation délivré par le Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche LICENCE DROIT ECONOMIE GESTION MENTION ECONOMIE GESTION Grade de Licence

Regime d'Exam

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Régime des études et examens Licence Droit-Economie Gestion mention Economie gestion 2010-2011 1/25

ANNEE UNIVERSITAIRE 2010-2011

REGIME DES ETUDES ET EXAMENS

Régime d’examen établi conformément au dossier d’ha bilitation délivré par le Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche

LICENCE DROIT ECONOMIE GESTION MENTION ECONOMIE GESTION

Grade de Licence

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SOMMAIRE

I - PRESENTATION GENERALE DE LA LICENCE P3 II- ORGANISATION DU CURSUS P3 A - ADMISSION EN LICENCE (Semestres 1 à 6) P3 1) - Conditions de candidatures : P3 2) - Modalités d’admission : P4 B - COMPOSITION DES GROUPES DE TD P6 C - L’ASSIDUITE P6 D - L’EVALUATION DES COURS P7 E - LE CONTROLE DES APTITUDES ET DES CONNAISSANCES P7 F - LE STAGE EN LICENCE P8 G - LA VALIDATION DES SEMESTRES ET LA CAPITALISATIO N DES MATIERES P9 1) – Moyenne générale au moins égale à 10/20 P9 2) – Moyenne générale inférieure à 10/20 P9 3) – Cas particulier des « doubles majeures » P10 3) – Bonification : sport et projet collectifs P10 H - COMMUNICATION DES NOTES P11 I - DELIVRANCE DU TITRE DE DEUG P11

J- DELIVRANCE DU GRADE DE LICENCE P11 K – ANNEXES

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I- PRESENTATION GENERALE DE LA LICENCE La Licence est organisée sur 6 semestres indépendants et se décline en 4 parcours : D’une part deux parcours généraux accessibles dès l a 1ère année, nommés :

� • Parcours Administration des Entreprises et Société (AES) � • Parcours Gestion et économie appliquée (G&E)

D’autre part deux parcours à vocation professionnal isante accessibles dès la 2 ème année sur sélection, nommés :

� • Parcours Science de gestion (SG) � • Parcours Management des équipes et qualité (MEQ)

Les parcours AES et G&E sont composés de 6 semestres ainsi planifiés :

Semestres 1, 3 et 5 : septembre à décembre Semestres 2, 4 et 6 : janvier à avril

Le parcours Sciences de Gestion est composé, selon le niveau d’entrée, de 2 ou 4 semestres ainsi planifiés :

Semestres 3 et/ou 5 : septembre à décembre Semestres 4 et/ou 6 : janvier à avril (enseignements) Mai à septembre (stage)

Le parcours Management des équipes et qualités est composé, selon le niveau d’entrée, de 2 ou 4 semestres ainsi planifiés :

Semestres 3 et/ou 5 : septembre à janvier Semestres 4 et/ou 6 : février à juin Ce parcours s’organise en alternance tout au long de l’année, d’octobre à juin, une semaine sur deux.

II- ORGANISATION DU CURSUS

A) ADMISSION EN LICENCE ECONOMIE GESTION

• A partir de la 1 ère année de Licence Economie gestion (semestres 1 et 2)

1 ) Conditions d’inscriptions :

� Pour s’inscrire en 1 ère année de licence les étudiants doivent justifier • Soit du baccalauréat ; • Soit du diplôme d’accès aux études universitaires ; • Soit, d’un diplôme français ou étranger admis en dispense ou en équivalence du baccalauréat, en application de

la réglementation nationale Les dossiers des étudiants titulaires d’un diplôme étranger seront soumis, pour avis, à la commission de validation des études supérieures.

� Pour les candidatures dans la cadre de la formation continue : Les candidatures au titre de la formation continue feront l’objet d’une sélection et éventuellement d’une demande de validation des acquis par un jury ad’hoc.

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2) Modalités d’admission :

Parcours AES et G&E

� Candidat français ou étranger titulaire d'un baccalauréat français n’ayant jamais fait d’inscription dans l’enseignement supérieur : sur le site Admission Post Bac

� Candidat étranger titulaire d'un diplôme étranger :

- Candidat résident en france : Procédure Demande d'Admission Préalable sur le site de Lyon3

- Candidat résident à l’étranger (hors EEE) : Procédure CEF sur le site www.campusfrance.org

- Candidat européen : demande d’admission simple à demander au secrétariat de la licence concernée.

• A partir de la 2ème année de Licence Economie gestion (semestre 3 et 4)

1) Conditions d’admissions :

� Pour postuler en 2 ème année de licence les étudiants doivent justifier D’au moins une année d’études supérieures (licence, IUT, BTS ou classe préparatoire…) dans une filière adaptée. � Pour les candidatures dans la cadre de la formation continue :

Les candidatures au titre de la formation continue feront l’objet d’une sélection et éventuellement d’une demande de validation des acquis par un jury ad ‘hoc.

2) Modalités d’admission :

Parcours AES et G&E Candidats internes :

� Les candidats déjà inscrits à l’IAE Lyon s’inscrivent sur le portail de l’Université Lyon 3.

Candidats externes :

� Candidat français titulaire d’une année d’études supérieures (licence, IUT, BTS ou classe préparatoire…) : demande d’admission simple à télécharger sur le site de l’Université Lyon 3.

� Candidat étranger titulaire d'un diplôme étranger

- Candidat résident en France : Procédure Demande d'Admission Préalable sur le site de l’Université Lyon 3.

- Candidat résident à l’étranger (hors EEE) : Procédure CEF sur le site www.campusfrance.org

- Candidat européen : demande d’admission simple à télécharger sur le site de l’Université Lyon 3.

Parcours MEQ

Candidats internes :

� Les candidats déjà inscrits à l’IAE Lyon téléchargent une demande d’admission sur le site de l’Université Lyon3.

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Candidats externes :

� Candidat français titulaire d’une année d’études supérieures (licence, IUT, BTS ou classe préparatoire…) : demande d’admission simple à télécharger sur le site de l’Université Lyon 3.

� Candidat étranger titulaire d'un diplôme étranger

- Candidat résident en France : Procédure Demande d'Admission Préalable sur le site de l’Université Lyon 3.

- Candidat résident à l’étranger (hors EEE) : Procédure CEF sur le site www.campusfrance.org

- Candidat européen : demande d’admission simple à télécharger sur le site de l’Université Lyon 3

Parcours Sciences de Gestion : Le recrutement se fait sur la base de tests écrits propres au parcours, d’un entretien de motivation et d’un oral de langue autre que l’anglais dans les langues suivantes : Allemand, Italien, Espagnol, Russe, Chinois, Japonais. Les étudiants internes ayant validé de façon satisfaisante la 1ère année de la Licence Economie Gestion sont dispensés des tests écrits.

• A partir de la 3ème année de Licence Economie gestion (semestre 5 et 6)

1) Conditions d’admissions :

� Pour postuler en 3 ème année de licence les étudiants doivent justifier : De deux années d’études supérieures (licence, IUT, BTS ou classe préparatoire…) dans une filière adaptée. � Pour les candidatures dans la cadre de la formation continue :

Les candidatures au titre de la formation continue feront l’objet d’une sélection et éventuellement d’une demande de validation des acquis par un jury ad’ hoc.

2) Modalités d’admission :

Parcours AES et G&E

Candidats internes :

� Les candidats déjà inscrits à l’IAE Lyon s’inscrivent sur le portail de l’Université Lyon 3.

Candidats externes :

� Candidat étranger titulaire d'un diplôme étranger

- Candidat résident en France ou dans un pays qui n’a pas de procédure CEF : demande d’admission simple à demander au secrétariat de la licence concernée.

- Candidat résident à l’étranger dans un pays qui dispose de la procédure CEF (hors EEE) : demande à faire sur le site www.campusfrance.org

- Candidat européen : demande d’admission simple à demander au secrétariat de la licence concernée.

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Parcours MEQ

Candidats internes :

� Les candidats déjà inscrits à l’IAE Lyon téléchargent une demande d’admission sur le site de l’Université Lyon 3.

Candidats externes :

� Candidat étranger titulaire d'un diplôme étranger

- Candidat résident en France ou dans un pays qui n’a pas de procédure CEF : demande d’admission simple à demander au secrétariat de la licence concernée.

- Candidat résident à l’étranger dans un pays qui dispose de la procédure CEF (hors EEE) : demande à faire sur le site www.campusfrance.org

- Candidat européen : demande d’admission simple à demander au secrétariat de la licence concernée

Parcours Sciences de Gestion : Option Générale : Le recrutement s’effectue par le biais des épreuves du test Score IAE Message (SIM), d’un oral de motivation et d’un QCM de Langue autre que l’anglais dans les langues suivantes : Allemand, Italien, Espagnol, Russe, Chinois, Japonais. Option sciences comptables et financières : Le recrutement s’effectue par le biais des épreuves du test Score IAE Message (SIM), d’un oral de motivation et d’un test de connaissances juridiques et financières. Les étudiants déjà inscrits en parcours sciences de gestion semestres 3 et 4, sont susceptibles d’être dispensés du test SIM suite à l’étude individuelle des dossiers.

B) COMPOSITION DES GROUPES DE TD Les groupes de TD sont définis en début de semestre par le secrétariat, qui est également seul compétent pour modifier la composition des groupes de TD durant le semestre. En cas de changement de groupe de TD, le secrétariat délivrera à l'étudiant une autorisation qu’il devra remettre à l'enseignant pour être admis dans son groupe de TD. Les motifs susceptibles d'être invoqués pour changer de groupes de TD sont :

• Sportifs de haut niveau, • Contraintes de sport donnant lieu à des compétitions FNSU, • Étudiants travaillant au moins 15H par semaine, • Mère ou père de famille, • Étudiants handicapés (Conformément à la circulaire 2006-215 du 26 décembre 2006).

Remarque : L'inscription à d'autres formations au sein même de l'Université, à l’exception de l’inscription en double majeure, n'entraîne pas une modification systématique d'affectation de groupe.

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C) L’ASSIDUITE La présence est obligatoire à toutes les séances de travaux dirigés (TD), de cours magistraux (CM), ainsi qu’aux interrogations écrites, aux exposés et aux travaux organisés en TD ou en cours. Toutes les absences doivent être justifiées (la liste des motifs valablement retenus est disponible au secrétariat) Ne sont recevables que les justificatifs d'absence qui parviennent au secrétariat au plus tard 8 jours après le 1er jour de l'absence (à défaut l'étudiant est considéré comme définitivement absent). Les étudiants qui ne satisfont pas à ces obligations ne pourront valider le semestre en cours. Absence aux séances de TD ou de cours Au delà de 3 absences non justifiées, toutes matières confondues, au cours d’un même semestre, l’étudiant pourra se voir interdit d'examen par le responsable pédagogique. L’attribution d’une note est conditionnée par l’assiduité de l’étudiant. Absence aux épreuves d’évaluation de TD ou de cours En cas d'absence dûment justifiée à une épreuve, l'étudiant doit passer une épreuve de remplacement dans un délai d'un mois. En cas d'absence même justifiée à l'épreuve de remplacement, l'étudiant est ajourné à la matière et au semestre. Un régime spécial est institué pour les étudiants se trouvant dans l'impossibilité absolue de suivre les travaux dirigés et les cours de régime normal. Le bénéfice de ce régime est accordé pour l'année universitaire ou par semestre aux étudiants dûment empêchés se trouvant dans l’une de ces situations conformément à l’article 18 de l’arrêté du 23 avril 2002 :

• Sportifs de haut niveau, • Étudiants travaillant au moins 20H par semaine, • Mère ou père de famille, • Étudiants handicapés (Conformément à la circulaire 2006-215 du 26 décembre 2006).

Ces étudiants font une demande écrite accompagnée des pièces justificatives au responsable pédagogique au plus tard un mois après le début des cours magistraux. Les étudiants qui bénéficient de ce régime sont dispensés d’assiduité aux travaux dirigés et n’obtiennent aucune note de TD.

D) L’EVALUATION DES COURS La vérification des aptitudes et des connaissances s’effectue, chaque semestre, par contrôle continu intégral et régulier (épreuves écrites, épreuves orales ou réalisation de dossiers, etc..) dans le cadre des travaux dirigés (TD) et/ou des cours magistraux (CM). Dans les différents parcours, les cours sont regroupés en Unités d'Enseignements (UE). Chaque semestre comporte toujours une UE majeure et une UE mineure.

Parcours AES et G&E :

L'étudiant doit choisir une mineure parmi celles qui lui sont proposées. Il doit la suivre lors des six semestres d'enseignement sachant qu'un changement, au cours des quatre premiers semestres, peut être accordé par le responsable pédagogique, sur la base d'une demande effectuée en fin de semestre n-1 pour un changement à partir du début du semestre n.

Seules les UE mineures totalement validées seront conservées.

Aucun changement de mineure n'est possible à partir du semestre 5.

Parcours Sciences de Gestion Parcours MEQ :

La mineure est imposée.

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E) LE CONTROLE DES APTITUDES ET DES CONNAISSANCES Chaque matière doit être sanctionnée par au moins d eux notes. Les épreuves sont organisées pendant et en fin de semestre. Chaque matière peut être composée : D’un CM et d’un TD : la matière est sanctionnée par une ou plusieurs notes de TD dont les modalités de contrôle sont définies par l'enseignant responsable en début de semestre et par une épreuve individuelle qui peut être anonyme. Les modalités de contrôle de celle-ci sont définies par le présent régime d’examens et la convocation se fait par voie d’affichage. D’un CM : la matière est sanctionnée par une note d’épreuve(s) écrite(s) ou orale(s), individuelle(s) ou collective(s) et par une épreuve individuelle qui peut être anonyme. Les modalités de contrôle de celle-ci sont définies par le présent régime d’examens et la convocation se fait généralement par voie d’affichage. D’un TD : la matière est sanctionnée par plusieurs notes de TD dont les modalités de contrôle sont définies par l'enseignant responsable en début de semestre. Les étudiants handicapés conformément à la circulaire 2006-215 du 26 décembre 2006 peuvent bénéficier d’aménagement spécifique lors des épreuves. La demande doit être effectuée auprès de la Médecine Préventive dans un délai de quatre semaines après la reprise des enseignements du semestre et signifiée au directeur de l’IAE. Etudiants en régime spécial : Les étudiants ne passent que l’épreuve individuelle affectée de la totalité des crédits de la matière. Dans le cas où la matière ne comporte qu’un TD, ce dernier est remplacé par une épreuve individuelle affectée du même nombre de crédits.

F) LE STAGE EN LICENCE

1) Présentation et organisation: Le stage est une période d’immersion professionnelle. Il peut être obligatoire selon le parcours. Dans le cas d’un stage obligatoire, les étudiants signeront, soit une convention tripartite, soit devront justifier d’un contrat de travail.

Parcours AES et G&E :

Les étudiants peuvent faire un stage hors de leur période de cours ou d’examen mais il ne sera pas noté.

Parcours MEQ : L’étudiant doit effectuer un stage obligatoire organisé en alternance, 1 semaine sur 2 d’octobre à juin, à raison de 35 heures hebdomadaires durant les semestres 3 à 6. La durée minimale du stage est de 14 semaines. Il peut être prolongé dans la même entreprise après accord du responsable pédagogique et ne pourra en aucun cas être prolongé après le 30 septembre.

Parcours Sciences de Gestion :

Semestres 3 et 4

L’étudiant doit effectuer un stage ouvrier obligatoire d’au moins deux mois sur la période de mai à juillet à raison de 35 heures hebdomadaires. Il peut être prolongé dans la même entreprise dans la limite des dates de début des TD après accord du responsable pédagogique et ne pourra en aucun cas être prolongé après le 30 septembre.

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Semestres 5 et 6

L’étudiant doit effectuer un stage obligatoire d’application des outils de gesti on de 2 mois minimum à raison de 35 heures hebdomadaires à partir de début mai (dates précisées chaque année).

Il peut être prolongé dans la même entreprise dans la limite des dates de début des TD après accord du responsable pédagogique et ne pourra en aucun cas être prolongé après le 30 septembre.

2) Suivi pendant le stage : Pendant son stage l’étudiant est encadré par le responsable du parcours, ou par un enseignant désigné par celui-ci, et par un tuteur dans l’entreprise ou l’organisation d’accueil. L’étudiant remplira une mission spécifique et prendra en charge tout ou partie d’un projet défini par la structure d’accueil.

3) Evaluation du stage :

Parcours MEQ :

Le stage donne lieu à la rédaction d’un rapport soutenu devant un jury. La date limite de soutenance est fixée au plus tard fin juin (sauf dérogation accordée par le Responsable de la formation sur proposition du responsable pédagogique du parcours).

Les notes du stage et du rapport sont proposées par le jury de soutenance. Les notes sont validées par l’enseignant, seul compétent en l’espèce.

Parcours Sciences de Gestion : Semestres 3 et 4 Le stage donne lieu à une évaluation fin juin permettant l’attribution d’un crédit. Semestres 5 et 6 Le stage donne lieu à la rédaction d’un rapport de stage. La note définitive du stage est arrêtée par un enseignant de l’IAE. Cette note se décompose de la manière suivante :

♦ 75% note de rapport écrit ♦ 25% appréciation de l’entreprise Les notes du stage et du rapport de stage sont proposées par le jury de soutenance. Les notes sont validées par l’enseignant, seul compétent en l’espèce. Le rapport de stage doit absolument être remis au plus tard début juillet (date précisée chaque année) sauf dérogation accordée par le responsable pédagogique. A défaut, le stage ne sera pas validé.

Seuls les étudiants effectuant leur stage à l’étranger seront autorisés à remettre leur rapport en août.

L’étudiant qui n’obtient pas au moins 10/20 au stage ne peut capitaliser le semestre 6 et obtenir sa licence.

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G) LA VALIDATION DES SEMESTRES ET CAPITALISATION DE S MATIERES La validation des études s’effectue par semestre. Le système repose sur la notion de capitalisation des crédits ECTS par matière. Les crédits sont automatiquement acquis si l’étudiant a obtenu une moyenne d’au moins 10/20 sur l’ensemble des notes de la matière. La validation du semestre s’obtient dès lors que l’étudiant a obtenu une note au moins égale à 9/20 à l’UE Majeure et obtenu la moyenne de 10/20 entre toutes les Unités d’Enseignements du semestre. Lorsqu’une UE est constituée d’un stage, la note minimale du stage, permettant de valider le semestre, est fixée à 10/20. 1) Moyenne générale au moins égale à 10/20 : Pour valider globalement un semestre et capitaliser les 30 crédits ECTS, correspondants aux matières du semestre, l’étudiant doit obtenir une moyenne générale au moins égale à 10/20 entre toutes les Unités d’Enseignement (UE) du semestre (après application des coefficients). Lorsque l'étudiant a validé un semestre, toutes les matières du semestre sont acquises de manière définitive et ne peuvent pas être repassées. Lors de la délibération d’un semestre, le jury peut accorder d’une Délibération Spéciale du Jury (DSJ) pour le semestre considéré. Une DSJ permet d'obtenir tous les crédits ECTS des matières du semestre. La moyenne réelle sera conservée. 2) Moyenne générale du semestre inférieure à 10/20 : Validation d’une Unité d’Enseignement UE : Lorsqu'un semestre n'est pas validé , l'étudiant a tout de même la possibilité de valider l'une ou l'autre des deux unités d'enseignement : il suffit pour cela qu'il ait obtenu une moyenne au moins égale à 10/20 entre toutes les matières de l'UE (après application des coefficients). Toutes les matières faisant partie de l'UE acquise sont alors validées définitivement et les crédits correspondant capitalisés.

Validation des matières :

Pour ce qui concerne les UE non validées :

� Les matières dans lesquelles l'étudiant a obtenu une moyenne au moins égale à 10 /20 sont par défaut validées. Les crédits correspondant sont donc acquis. Un étudiant a toutefois toujours la possibilité d’indiquer lors du tutorat pédagogique qu'il souhaite repasser l'épreuve Individuelle de la matière, à la date anniversaire, pour tenter d'améliorer sa note. Aucune autre épreuve ne peut être repassée.

� Les matières dans lesquelles l'étudiant n'a pas obtenu une moyenne au moins égal e à 10/20 ne sont pas

acquises et l'étudiant doit donc, par défaut, repasser leurs épreuves Individuelles à la date anniversaire. Sauf en cas de dérogation accordée par le responsable pédagogique, les autres types d’épreuves ne peuvent pas être repassés et leurs notes sont donc conservées. Un étudiant a toutefois toujours la possibilité de conserver une moyenne inférieure à 10/20 obtenue dans une matière à condition de l'indiquer lors du tutorat pédagogique. Dans ce cas, il n'obtient pas les crédits correspondant à la matière.

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3) Parcours AES et G&E : Cas particulier des "doubles majeures"

Un étudiant inscrit en "double majeure" ne suit pas de mineure. Lors d'une année universitaire, il doit obligatoirement être inscrit dans les mêmes semestres pour chacune des deux majeures. Il est donc par exemple totalement impossible qu'un étudiant soit inscrit la même année dans les semestres 3 et 4 d'une majeure et dans les semestres 5 et 6 de l'autre majeure. La validation du semestre s'obtient dès lors que l'étudiant a obtenu une moyenne au moins égale à 9/20 dans chacune des deux UE majeures ainsi qu'une moyenne générale au moins égale à 10/20 entre toutes les Unités d’Enseignement (UE) majeures du semestre (après application des coefficients). Lorsque tous les semestres d'une majeure sont acquis, l'étudiant doit choisir pour chacun d'entre eux, des matières de l'autre UE majeure afin de se constituer l'équivalent d'une mineure. Ce sont ces matières qui figureront dans le descriptif du diplôme obtenu par l'étudiant. 4) Bonification et mention du diplôme: Des points de bonification peuvent être attribués a ux étudiants engagés dans un projet collectif. Les projets collectifs doivent comporter des objectifs précis e t être validés par le Responsable pédagogique du di plôme. Les points au dessus de la moyenne sont affectés du coefficient 2 et sont ajoutés au total général cal culé pour délibérer sur la validation du semestre consid éré. Cas particulier des activités sportives et des ense ignements de langues L’étudiant désirant faire du sport doit se présenter au début d’année universitaire au service des sports afin de se faire enregistrer pour les 2 semestres. Les étudiants suivant avec assiduité les enseignements d’éducation physique et sportive et/ou les enseignements de langue autre que l’anglais sont notés semestriellement. Les résultats de l’étudiant seront valorisés lors d e l’attribution de la mention du diplôme délivré.

Parcours AES et G&E

Bonification sans note (stage) Un étudiant peut se voir attribuer quatre crédits en effectuant un stage après le semestre 6 à la double condition que le sujet de stage ait été validé par le responsable pédagogique et qu’il ait obtenu la moyenne au rapport de stage . La note ne sera toutefois pas prise en compte dans le calcul du total du diplôme. Les Crédits obtenus s’ajouteront au total des crédits et pourront éventuellement permettre à l’étudiant de passer les oraux de rattrapage si le total atteint ou dépasse 160 crédits

H) COMMUNICATION DES NOTES Les relevés de notes seront notifiés aux étudiants, à la fin de chaque semestre, après la délibération du jury. Les notes provisoires peuvent être communiquées par l’enseignant sous sa propre responsabilité.

I) LA DELIVRANCE du DEUG Un étudiant obtient le titre de DEUG s'il a validé 120 crédits et une moyenne générale égale ou supérieure à 10/20 entre toutes les Unités d'enseignement (bonifications comprises).

J) LA DELIVRANCE DU GRADE DE LICENCE La licence s’obtient soit par acquisition de chaque unité d’enseignements du parcours correspondant, soit par application des modalités de compensation entre unités d’enseignements. Un diplôme obtenu par l’une ou l’autre voie confère la totalité des crédits européens prévus pour le diplôme.

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ANNEXE

UE MAJEURE SEMESTRE 1 - Licence Economie-Gestion pa rcours Administration des entreprises et société

Type d'Epreuves (Nombre de points affectés / durée)

Nombre d'heures Travaux Dirigés Interrogation Ecrite Epreuve Ecrite

/ Epreuve orale

Epreuve Ecrite / Epreuve orale

1

Epreuve Ecrite / Epreuve orale

2 Libellé matière

CM TD Total Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée

Crédits ECTS

Macro-économie 1 30 16 46 40 80 0H20 6

Outils Quantitatifs 1 30 16 46 40 80 0H45 6

Comptabilité générale 1 30 16 46 40 80 3H00 6

Méthode 0 16 16 20 20 2

Anglais 0 16 16 20 20 2

TOTAL 90 80 170 160 40 240 22

UE MINEURE SEMESTRE 1 - Licence Economie-Gestion pa rcours AES et G&E mineure Droit

Type d'Epreuves (Nombre de points affectés / durée)

Nombre d'heures Travaux Dirigés Interrogation Ecrite Epreuve Ecrite

/ Epreuve orale

Epreuve Ecrite / Epreuve orale

1

Epreuve Ecrite / Epreuve orale

2 Libellé matière

CM TD Total Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée

Crédits ECTS

Introduction générale au droit 30 16 46 40 60 0H20 5

Institutions politiques 30 30 45 0H20 15 3

TOTAL 60 16 76 40 105 15 8

OU

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UE MINEURE SEMESTRE 1 - Licence Economie-Gestion pa rcours AES et G&E mineure Sciences Humaines et Soci ales

Type d'Epreuves (Nombre de points affectés / durée)

Nombre d'heures Travaux Dirigés Interrogation Ecrite Epreuve Ecrite

/ Epreuve orale

Epreuve Ecrite / Epreuve orale

1

Epreuve Ecrite / Epreuve orale

2 Libellé matière

CM TD Total Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée

Crédits ECTS

Introduction générale au droit 30 16 46 40 60 0H20 5

Histoire économique des faits 30 30 45 0H20 15 3

TOTAL 60 16 76 40 105 15 8

OU

UE MINEURE SEMESTRE 1 - Licence Economie-Gestion parcours AES et G&E mineure Audit

Type d'Epreuves (Nombre de points affectés / durée)

Nombre d'heures Travaux Dirigés Interrogation Ecrite Epreuve Ecrite

/ Epreuve orale

Epreuve Ecrite / Epreuve orale

1

Epreuve Ecrite / Epreuve orale

2 Libellé matière

CM TD Total Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée

Crédits ECTS

Introduction au droit 30 16 46 40 60 0H20 5

Histoire des faits économique 30 30 45 0H20 15 3

TOTAL 60 16 76 40 105 15 8

OU Mineure Langues Mineure LV3 (langues rares débutants) Mineure Communication Mineure préparation CAPE

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Régime des études et examens Licence Droit-Economie Gestion mention Economie gestion 2010-2011 14/25

UE MAJEURE SEMESTRE 2 - Licence Economie-Gestion pa rcours Administration des entreprises et société Type d'Epreuves (Nombre de points affectés / durée)

Nombre d'heures Travaux Dirigés Interrogation Ecrite Epreuve Ecrite /

Epreuve orale Epreuve Ecrite / Epreuve orale 1

Epreuve Ecrite / Epreuve orale 2 Libellé matière

CM TD Total Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée

Crédits ECTS

Macro-économie 2 30 16 46 40 80 3H00 6

Comptabilité Générale 2 30 16 46 40 80 3H00 6

Outils Quantitatifs 2 30 16 46 40 80 3H00 6

Anglais 0 16 16 40 40 4

TOTAL 90 64 154 160 40 240 22

UE MINEURE SEMESTRE 2 - Licence Economie-Gestion pa rcours AES et G&E mineure Droit Type d'Epreuves (Nombre de points affectés / durée)

Nombre d'heures Travaux Dirigés Interrogation Ecrite Epreuve Ecrite /

Epreuve orale Epreuve Ecrite / Epreuve orale 1

Epreuve Ecrite / Epreuve orale 2

Libellé matière

CM TD Total Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée

Crédits ECTS

Droit civil 30 16 46 40 60 3H00 5 Institutions Européennes 30 30 45 0H20 15 3

TOTAL 60 16 76 40 105 15 8

OU

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UE MINEURE SEMESTRE 2 - Licence Economie-Gestion pa rcours AES et G&E mineure Sciences Humaines et Soci ales Type d'Epreuves (Nombre de points affectés / durée)

Nombre d'heures Travaux Dirigés Interrogation Ecrite Epreuve Ecrite /

Epreuve orale Epreuve Ecrite / Epreuve orale 1

Epreuve Ecrite / Epreuve orale 2

Libellé matière

CM TD Total Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée

Crédits ECTS

Droit civil 30 16 46 40 60 3H00 5

Géopolitique 30 30 45 0H30 15 3

TOTAL 60 16 76 40 105 15 8

OU

UE MINEURE SEMESTRE 2 - Licence Economie-Gestion parcours AES et G&E mineure Audit Type d'Epreuves (Nombre de points affectés / durée)

Nombre d'heures Travaux Dirigés Interrogation Ecrite Epreuve Ecrite /

Epreuve orale Epreuve Ecrite / Epreuve orale 1

Epreuve Ecrite / Epreuve orale 2

Libellé matière

CM TD Total Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée

Crédits ECTS

Droit civil 30 16 46 40 60 3H00 5

Economie générale et comptabilité nationale 30 30 45 0H30 15 3

TOTAL 60 16 76 40 105 15 8

OU

Mineure Langues Mineure LV3 (langues rares débutants) Mineure Communication Mineure préparation CAPE

Page 16: Regime d'Exam

Régime des études et examens Licence Droit-Economie Gestion mention Economie gestion 2010-2011 16/25

UE MAJEURE SEMESTRE 3 - Licence Economie-Gestion pa rcours Administration des entreprises et société Type d'Epreuves (Nombre de points affectés / durée)

Nombre d'heures Travaux Dirigés Interrogation Ecrite Epreuve Ecrite

/ Epreuve orale

Epreuve Ecrite / Epreuve orale

1

Epreuve Ecrite / Epreuve orale

2 Libellé matière

CM TD Total Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée

Crédits ECTS

Informatique 1 30 16 46 40 80 3H00 6

Comptabilité Analytique 30 16 46 40 80 3H00 6

Statistiques et probabilités 30 16 46 40 80 3H00 6

Anglais 16 16 40 40 4

TOTAL 90 64 154 160 40 240 22

UE MINEURE SEMESTRE 3 - Licence Economie-Gestion pa rcours AES et G&E mineure Droit Type d'Epreuves (Nombre de points affectés / durée)

Nombre d'heures Travaux Dirigés Interrogation Ecrite Epreuve Ecrite

/ Epreuve orale

Epreuve Ecrite / Epreuve orale

1

Epreuve Ecrite / Epreuve orale

2 Libellé matière

CM TD Total Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée

Crédits ECTS

Droit des affaires 1 30 16 46 40 60 3H00 5

Droit civil des obligations 30 30 45 0H20 15 3

TOTAL 60 16 76 40 105 15 8

OU

Page 17: Regime d'Exam

Régime des études et examens Licence Droit-Economie Gestion mention Economie gestion 2010-2011 17/25

UE MINEURE SEMESTRE 3 - Licence Economie-Gestion pa rcours AES et G&E mineure Sciences Humaines et Soci ales Type d'Epreuves (Nombre de points affectés / durée)

Nombre d'heures Travaux Dirigés Interrogation Ecrite Epreuve Ecrite

/ Epreuve orale

Epreuve Ecrite / Epreuve orale

1

Epreuve Ecrite / Epreuve orale

2 Libellé matière

CM TD Total Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée

Crédits ECTS

Droit des affaires 30 16 46 40 60 3H00 5 Introductions administratives 30 30 45 0H20 15 3

TOTAL 60 16 76 40 105 15 8

OU

UE MINEURE SEMESTRE 3 - Licence Economie-Gestion parcours AES et G&E mineure Audit Type d'Epreuves (Nombre de points affectés / durée)

Nombre d'heures Travaux Dirigés Interrogation Ecrite Epreuve Ecrite

/ Epreuve orale

Epreuve Ecrite / Epreuve orale

1

Epreuve Ecrite / Epreuve orale

2 Libellé matière

CM TD Total Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée

Crédits ECTS

Droit des affaires 1 30 16 46 40 60 3H00 5

Théorie des organisations 30 30 45 3H00 15 3

TOTAL 60 16 76 40 105 15 8

OU Mineure Langues Mineure LV3 (langues rares débutants) Mineure Communication Mineure préparation CAPE

Page 18: Regime d'Exam

Régime des études et examens Licence Droit-Economie Gestion mention Economie gestion 2010-2011 18/25

UE MAJEURE SEMESTRE 4 - Licence Economie-Gestion p arcours Administration des entreprises et société Type d'Epreuves (Nombre de points affectés / durée)

Nombre d'heures Travaux Dirigés Interrogation Ecrite Epreuve Ecrite /

Epreuve orale Epreuve Ecrite / Epreuve orale 1

Epreuve Ecrite / Epreuve orale 2

Libellé matière

CM TD Total Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée

Crédits ECTS

Macro-économie 3 30 16 46 40 80 3H00 6

Statistiques et probabilités 2 30 16 46 40 80 3H00 6

Micro-économie 1 30 16 46 40 80 3H00 6

Informatique 2 16 16 20 20 2

Anglais 16 16 20 20 2

TOTAL 90 80 170 160 40 240 22

UE MINEURE SEMESTRE 4 - Licence Economie-Gestion pa rcours AES et G&E mineure Droit Type d'Epreuves (Nombre de points affectés / durée)

Nombre d'heures Travaux Dirigés Interrogation Ecrite Epreuve Ecrite /

Epreuve orale Epreuve Ecrite / Epreuve orale 1

Epreuve Ecrite / Epreuve orale 2

Libellé matière

CM TD Total Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée

Crédits ECTS

Droit des affaires 2 30 16 46 40 60 3H00 5

Droit civil (Sûreté et paiement) 30 30 45 0H20 15 3

TOTAL 60 16 76 40 105 15 8 OU

Page 19: Regime d'Exam

Régime des études et examens Licence Droit-Economie Gestion mention Economie gestion 2010-2011 19/25

UE MINEURE SEMESTRE 4 - Licence Economie-Gestion pa rcours AES et G&E mineure Sciences Humaines et Soci ales Type d'Epreuves (Nombre de points affectés / durée)

Nombre d'heures Travaux Dirigés Interrogation Ecrite Epreuve Ecrite /

Epreuve orale Epreuve Ecrite / Epreuve orale 1

Epreuve Ecrite / Epreuve orale 2 Libellé matière

CM TD Total Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée

Crédits ECTS

Droit des affaires 2 30 16 46 40 60 3H00 5

Sociologie générale 30 30 45 0H30 15 3

TOTAL 60 16 76 40 105 15 8

OU

UE MINEURE SEMESTRE 4 - Licence Economie-Gestion parcours AES et G&E mineure Audit

Type d'Epreuves (Nombre de points affectés / durée) Nombre d'heures

Travaux Dirigés Interrogation Ecrite Epreuve Ecrite /

Epreuve orale Epreuve Ecrite / Epreuve orale 1

Epreuve Ecrite / Epreuve orale 2

Libellé matière

CM TD Total Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée

Crédits ECTS

Droit des affaires 2 30 16 46 40 60 3H00 5

Management socio-économique 30 30 45 3H00 15 3

TOTAL 60 16 76 40 105 15 8

OU Mineure Langues Mineure LV3 (langues rares débutants) Mineure Communication Mineure préparation CAPE

Page 20: Regime d'Exam

Régime des études et examens Licence Droit-Economie Gestion mention Economie gestion 2010-2011 20/25

UE MAJEURE SEMESTRE 5 - Licence Economie-Gestion pa rcours Administration des entreprises et société Type d'Epreuves (Nombre de points affectés / durée)

Nombre d'heures Travaux Dirigés Interrogation Ecrite Epreuve Ecrite /

Epreuve orale Epreuve Ecrite / Epreuve orale 1

Epreuve Ecrite / Epreuve orale

2 Libellé matière

CM TD Total Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée

Crédits ECTS

Micro-économie 2 30 16 46 40 80 3H00 6

Marketing 1 30 16 46 40 80 3H00 6

Systèmes d'information et organisation 30 16 46 40 80 3H00 6

Techniques de communication 16 16 20 20 2

Anglais 16 16 20 20 2

TOTAL 90 80 170 160 40 240 22

UE MINEURE SEMESTRE 5 - Licence Economie-Gestion pa rcours AES et G&E mineure Droit Type d'Epreuves (Nombre de points affectés / durée)

Nombre d'heures Travaux Dirigés Interrogation Ecrite Epreuve Ecrite /

Epreuve orale Epreuve Ecrite / Epreuve orale 1

Epreuve Ecrite / Epreuve orale

2 Libellé matière

CM TD Total Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée

Crédits ECTS

Droit social 30 16 46 40 60 3H00 5

Droit pénal des affaires 30 30 45 3H00 15 3

TOTAL 60 16 76 40 105 15 8

OU

Page 21: Regime d'Exam

Régime des études et examens Licence Droit-Economie Gestion mention Economie gestion 2010-2011 21/25

UE MINEURE SEMESTRE 5 - Licence Economie-Gestion pa rcours AES et G&E mineure Sciences Humaines et Soci ales Type d'Epreuves (Nombre de points affectés / durée)

Nombre d'heures Travaux Dirigés Interrogation Ecrite Epreuve Ecrite /

Epreuve orale Epreuve Ecrite / Epreuve orale 1

Epreuve Ecrite / Epreuve orale 2

Libellé matière

CM TD Total Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée

Crédits ECTS

Droit des sociétés / droit fiscal 30 16 46 40 60 3H00 5

Economie internationale 30 30 45 3H00 15 3

TOTAL 60 16 76 40 105 15 8

OU

UE MINEURE SEMESTRE 5 - Licence Economie-Gestion pa rcours AES et G&E mineure Sciences Humaines et Soci ales Type d'Epreuves (Nombre de points affectés / durée)

Nombre d'heures Travaux Dirigés Interrogation Ecrite Epreuve Ecrite /

Epreuve orale Epreuve Ecrite / Epreuve orale 1

Epreuve Ecrite / Epreuve orale 2

Libellé matière

CM TD Total Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée

Crédits ECTS

Droit des sociétés / droit fiscal 30 16 46 40 60 3H00 5

Gestion de la production 30 30 45 2H00 15 3

TOTAL 60 16 76 40 105 15 8

OU

UE MINEURE SEMESTRE 5 - Licence Economie-Gestion parcours AES et G&E mineure Audit Type d'Epreuves (Nombre de points affectés / durée)

Nombre d'heures Travaux Dirigés Interrogation Ecrite Epreuve Ecrite /

Epreuve orale Epreuve Ecrite / Epreuve orale 1

Epreuve Ecrite / Epreuve orale 2

Libellé matière

CM TD Total Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée

Crédits ECTS

Droit des sociétés / droit fiscal 30 16 46 40 60 3H00 5

Analyse socio-économique 30 16 46 20 40 3H00 3

TOTAL 60 32 92 60 100 8

Page 22: Regime d'Exam

Régime des études et examens Licence Droit-Economie Gestion mention Economie gestion 2010-2011 22/25

OU

UE MINEURE SEMESTRE 5 - Licence Economie-Gestion p arcours AES et G&E mineure Science Politique Type d'Epreuves (Nombre de points affectés / durée)

Nombre d'heures Travaux Dirigés Interrogation Ecrite Epreuve Ecrite /

Epreuve orale Epreuve Ecrite / Epreuve orale 1

Epreuve Ecrite / Epreuve orale 2

Libellé matière

CM TD Total Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée

Crédits ECTS

Normes et régulation 20 10 30 40 60 2H00 5

Aires culturelles et mondialisation 20 20 45 2H00 15 3

TOTAL 40 10 50 40 105 15 8

OU Mineure Langues Mineure LV3 (langues rares débutants) Mineure Géographie Mineure Communication Mineure préparation CAPE

Page 23: Regime d'Exam

Régime des études et examens Licence Droit-Economie Gestion mention Economie gestion 2010-2011 23/25

UE MAJEURE SEMESTRE 6 - Licence Economie-Gestion pa rcours Administration des entreprises et société Type d'Epreuves (Nombre de points affectés / durée)

Nombre d'heures Travaux Dirigés Interrogation Ecrite Epreuve Ecrite /

Epreuve orale Epreuve Ecrite / Epreuve orale 1

Epreuve Ecrite / Epreuve orale 2

Libellé matière

CM TD Total Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée

Crédits ECTS

Finance d'entreprise 30 16 46 40 80 3H00 6

Marketing 2 30 16 46 40 80 3H00 6

Economie industrielle 30 16 46 40 80 3H00 6

Systèmes d'information et organisation 2 16 16 20 20 2

Anglais 16 16 20 20 2

TOTAL 90 80 170 160 40 240 22

UE MINEURE SEMESTRE 6 - Licence Economie-Gestion pa rcours AES et G&E mineure Droit Type d'Epreuves (Nombre de points affectés / durée)

Nombre d'heures Travaux Dirigés Interrogation Ecrite Epreuve Ecrite /

Epreuve orale Epreuve Ecrite / Epreuve orale 1

Epreuve Ecrite / Epreuve orale 2

Libellé matière

CM TD Total Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée

Crédits ECTS

Droit social 30 16 46 40 60 3H00 5

Droit fiscal des affaires 30 30 45 3H00 15 3

TOTAL 60 16 76 40 105 15 8

OU

Page 24: Regime d'Exam

Régime des études et examens Licence Droit-Economie Gestion mention Economie gestion 2010-2011 24/25

UE MINEURE SEMESTRE 6 - Licence Economie-Gestion pa rcours AES et G&E mineure Sciences Humaines et Soci ales Type d'Epreuves (Nombre de points affectés / durée)

Nombre d'heures Travaux Dirigés Interrogation Ecrite Epreuve Ecrite /

Epreuve orale Epreuve Ecrite / Epreuve orale 1

Epreuve Ecrite / Epreuve orale 2

Libellé matière

CM TD Total Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée

Crédits ECTS

Droit social 30 16 46 40 60 3H00 5

Institutions et relations internationales 30 30 45 1H00 15 3

TOTAL 60 16 76 40 105 15 8

OU

UE MINEURE SEMESTRE 6 - Licence Economie-Gestion parcours AES et G&E mineure Audit Type d'Epreuves (Nombre de points affectés / durée)

Nombre d'heures Travaux Dirigés Interrogation Ecrite Epreuve Ecrite /

Epreuve orale Epreuve Ecrite / Epreuve orale 1

Epreuve Ecrite / Epreuve orale 2

Libellé matière

CM TD Total Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée

Crédits ECTS

Audit financier 30 16 46 40 60 3H00 5

Conduite de projet d'innovation socio-économique

30 30 45 3H00 15 3

TOTAL 60 16 76 40 105 15 8

OU

Page 25: Regime d'Exam

Régime des études et examens Licence Droit-Economie Gestion mention Economie gestion 2010-2011 25/25

UE MINEURE SEMESTRE 6 - Licence Economie-Gestion p arcours AES et G&E mineure Science Politique Type d'Epreuves (Nombre de points affectés / durée)

Nombre d'heures Travaux Dirigés Interrogation Ecrite Epreuve Ecrite /

Epreuve orale Epreuve Ecrite / Epreuve orale 1

Epreuve Ecrite / Epreuve orale 2

Libellé matière

CM TD Total Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée Nb Pts Durée

Crédits ECTS

Média et opinion publique 20 10 30 40 60 2H00 5

Analyse des risques 10 10 45 2H00 15 3

TOTAL 30 10 40 40 105 15 8

OU Mineure Langues Mineure LV3 (langues rares débutants) Mineure Géographie Mineure Communication Mineure préparation CAPE