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DIFFUSION LIMITÉE RENCONTRE SNCF RÉSEAU / PRESTATAIRES 25/02/2015 RÉUNION D'INFORMATION DISPOSITIF CONTRACTUEL CIBLE - 25/2/2015- DOCUMENT INFORMATIF-

RENCONTRE SNCF RÉSEAU / PRESTATAIRES 25/02/ · PDF filegénie civil • Études de démolition d'ouvrages • Études de fondations complexes • Études de structures bétons complexes

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DIFFUSION LIMITÉE –

RENCONTRE SNCF RÉSEAU / PRESTATAIRES 25/02/2015

RÉUNION D'INFORMATION DISPOSITIF CONTRACTUEL CIBLE - 25/2/2015- DOCUMENT INFORMATIF-

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INFORMATIONS PRÉLIMINAIRES

Cette présentation s’inscrit strictement dans le

cadre de la réunion du 25 février 2015 ayant pour

objet et pour finalité l’animation du marché

fournisseurs et n’ayant aucune valeur

contractuelle.

Cette présentation ne constitue qu’une prévision

de déploiement du dispositif contractuel dans le

domaine des prestations intellectuelle visées

2 RÉUNION D'INFORMATION DISPOSITIF CONTRACTUEL CIBLE - 25/2/2015- DOCUMENT INFORMATIF-

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DÉROULEMENT DE LA RÉUNION

Mercredi 25 Février 2015

14h00

14h30

• Introduction (10’)

• Thérèse Boussard

• Présentation du dispositif contractuel (5’)

• Ingrid Tsibah

• Présentation du projet d’allotissement (15’)

• Ingrid Tsibah

14h45

16h15

• Ateliers par groupe (1h30)

• Animateurs SNCF Réseau

16h15

16h30

• Conclusion (15’)

• Thérèse Boussard

14h30

14h45

• Questions / Réponses (15’)

• Thérèse Boussard

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OBJECTIFS DE LA RÉUNION

Mercredi 25 Février 2015

Présenter le projet de couverture contractuelle

Exprimer l’approche SNCF Réseau vis-à-vis des prestataires dans la durée

Volonté d’avoir une définition commune des typologies de besoins et de missions

Volonté de simplifier la couverture contractuelle

Volonté d’accompagner les prestataires dans leur montée en compétence

Volonté de bâtir une relation long terme et en confiance et tendre vers l’excellence opérationnelle

S’assurer de la bonne compréhension des besoins SNCF Réseau

Challenger l’expression de besoins de SNCF Réseau

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SOMMAIRE

1. INTRODUCTION

2. CONSTATS ACHATS ET DÉMARCHE

3. PRÉSENTATION DU DISPOSITIF CONTRACTUEL

4. PRÉSENTATION DU PROJET D’ALLOTISSEMENT

5 Mercredi 25 Février 2015

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01. INTRODUCTION

6 Mercredi 25 Février 2015

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LA LOI PORTANT RÉFORME FERROVIAIRE

Mercredi 25 Février 2015

Epic « SNCF Réseau » Epic « SNCF Mobilité »

SNCF

Epic de tête « SNCF »

SNCF RÉSEAU a été créé le 1er janvier 2015 à la suite de la loi du 4 août 2014 et est organisé comme

suit:

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LES 4 MÉTIERS DE SNCF RESEAU ET SNCF RESEAU IDF

8 RÉUNION D'INFORMATION DISPOSITIF CONTRACTUEL CIBLE - 25/2/2015- DOCUMENT INFORMATIF-

MAINTENANCE ET TRAVAUX •Gère, développe et modernise le réseau ferré national en assurant la maintenance et les travaux. •Garante de la sécurité, de la sûreté et de la régularité

INGÉNIERIE ET PROJETS Assume la responsabilité opérationnelle des projets •Accompagne les industriels dans le développement de nouveaux composants •Apporte son expertise des systèmes et des composants •Développe et maintient au plus haut niveau les métiers de l’ingénierie et du management de projet du groupe

ACCÈS AU RÉSEAU

•Optimise les disponibilités du réseau pour faire circuler un maximum de trains. •Assure la tarification et la commercialisation des services du gestionnaire d’infrastructure. •Assure la relation de gestionnaire d’infrastructure avec les instances de régulation (tutelles, régulateur, Commission européenne, autorité de concurrence) et ses homologues européens.

CIRCULATION FERROVIAIRE

•Produit les programmes de circulation pour garantir la gestion efficace et en toute sécurité des trafics et la réalisation

des travaux.

•Anime le management de la régularité.

SNCF RÉSEAU EN Île-De-France

•S’appuie sur une organisation avec 4 métiers de la même façon qu’au niveau national

•S’y ajoute deux directions particulières pour l’Ile-de-France : • une direction ingénierie d’exploitation ferroviaire et des systèmes en zone dense et hyper dense

• une direction des investissements, afin de piloter le programme « Fiabilité Ile-de-France » doté de 1,1 Md en 2015

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CONTEXTE SNCF RÉSEAU

Mercredi 25 Février 2015

RFF, DCF et SNCF Infra sont réunis pour donner naissance à SNCF Réseau et

mener à bien son projet d’entreprise : RESEAU 2020

EXCELLENCE PERFORMANCE COOPÉRATION

FAIRE DU RÉSEAU

L’UN DES PLUS

SÛRS ET DES PLUS

RÉGULIERS AU

MONDE

PRIORITÉ À LA

RÉNOVATION ET À

LA MAINTENANCE

DU RÉSEAU POUR

LES TRAINS DU

QUOTIDIEN

PROGRESSER POUR

SIMPLIFIER LES

STRUCTURES ET

LES PROCESS

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02. CONSTATS ACHATS ET DÉMARCHE

10 Mercredi 25 Février 2015

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NOS CONSTATS ET ENJEUX

Mercredi 25 Février 2015

Enjeux Constats

Améliorer la lisibilité des typologies de

prestations (compréhension des besoins)

Améliorer la mutualisation des besoins

Réduire le nombre de lots de prestations et

simplifier la couverture géographique tout en

maintenant l’aspect régional

Optimiser les outils contractuels pour simplifier la

gestion contractuelle

Mieux connaitre les prestataires SNCF Réseau

Rationaliser le panel de prestataires

Assurer une gestion dynamique du panel

fournisseurs

Une convergence de culture achat des prestations

d’ingénierie à mettre en œuvre

Un manque de lisibilité de l’ensemble du dispositif

contractuel en interne et en externe

Une complexité contractuelle en raison de l’émission

des besoins au fur et à mesure

Un manque de clarté dans la qualification et la

définition des besoins attendus

Un défaut de structuration du marché des

prestataires

Une qualification des besoins qui ne permet pas de

structurer le marché des prestataires en fonction de nos

attentes

Une difficulté voire une absence de capitalisation

des compétences de la part des prestataires

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NOTRE DÉMARCHE VIS-À-VIS DES PRESTATAIRES

Mercredi 25 Février 2015

Améliorer Structurer

Pérenniser

• Structurer le tissu de prestataires en travaillant sur les typologies de besoins à satisfaire et les missions à réaliser

• Prendre en compte la dimension régionale du marché des prestataires

Structurer nos besoins vis-à-vis de nos prestataires

Améliorer la définition des différents besoins

• Bâtir une collaboration active et de confiance dans la durée

• Réaliser les projets en toute sécurité

• Tendre vers l’excellence opérationnelle

• Accompagner la poursuite de la montée en compétences du marché des prestataires

Accompagner

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NOS DIFFERENTES LIGNES DE BESOINS

Mercredi 25 Février 2015

1

Niveau de complexité, implication dans le projet et responsabilité

Assistance technique Etudes mono métier Missions MOE totale ou partielle

LN, LF et Réseaux exploités

(blocs projet)

2 3

Accompagner la montée en

compétences des prestataires

Accompagner la poursuite de

la montée en compétences des

prestataires

Confier des prestations de

MOE complètes

S’appuyer sur l’expertise des

prestataires

Disponibilité

Réactivité

Proximité

• Capacité à réaliser des

études par domaine

technique ferroviaire

•Capacité à réaliser les

études de niveau AVP et

PRO

•Réalisation d’éléments de

mission de la loi MOP

•Capacité à réaliser des études de

conception ferroviaires depuis les

études amont jusqu' à la mise en

service

•Capacité à maitriser au moins

deux métiers

• Capacité à coordonner et gérer

les interfaces en phase études et

en phase travaux

•Capacité à intégrer une opération

dans le réseau existant

S’appuyer sur l’expertise

des sociétés d’ingénierie

Accompagner la poursuite

de la montée en

compétences des

prestataires

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03. PRÉSENTATION DU DISPOSITIF CONTRACTUEL

14 Mercredi 25 Février 2015

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NOTRE VISION DES ACCORDS-CADRES

15

Etudes amont AVP PRO REA

Assistance technique ferroviaire / système

Etudes Amont

Etudes / réalisation mono-métiers/Missions MOE totale ou partielle LN, LF et Réseau exploité (blocs

projet)

Management de Projet

- Lancement de 4 accords-cadres multi-attributaires

- Un avis JOUE = une procédure de mise en concurrence

- 1 accord-cadre = remise en concurrence pour la passation de marchés subséquents

- Mode de sélection : Mieux disant

Accord-cadre A

Points d’attention

Accord-cadre B

Accord-cadre C

Accord-cadre D

Mercredi 25 Février 2015

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– 16

Attribution de l’accord-cadre

MODE OPÉRATOIRE 1ÈRE DÉTENTE

Mercredi 25 Février 2015

Analyses des

offres

Négociations

BAFO

Informations

des

candidats

Signature

Notifications Titulaires de l’accord-cadre A lot A2

Titulaire 1

Titulaire 2

Titulaire 3

Titulaire 4

Titulaires de l’accord-cadre A lot A3 ...

Titulaires de l’accord-cadre A lot A1

Titulaire 1

Titulaire 2

Titulaire 3

Titulaire 4

Titulaire 5

Accord-cadre A

Choix des

titulaires

N

candidatures

retenues

N1

titulaires

retenus

(N1<N)

JOUE

Analyse candidatures

Envoi DCE

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04. PRÉSENTATION DU PROJET D’ALLOTISSEMENT

17 Mercredi 25 Février 2015

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Découpage par métier

Assistance technique

Etudes

générales Voie IFTE Signalisation Télécom OA/GC

• Mise à jour schématique sous DAO

• Saisie sous DAO de schémas

• Saisie sous DAO de retours chantiers

• Report de fiches rectificatives sur plan

• Relevés contradictoires sur site

• Procédures et pièces écrites

• Plans et dessins

• Dessins mécaniques

• ...

PRÉSENTATION DE L’ALLOTISSEMENT 1/4 Accord-cadre 1

Durée : 3 ans fermes + 2 optionnels

Mercredi 25 Février 2015

Système

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– 19

Mono métier + Missions MOE totale ou partielle LN, LF et

Réseau exploité (blocs projet)

• Etudes de conception

projets EALE 1 500 V et

25 000 V

• Etudes de conception

projets caténaires 1 500

V et 25 000 V

•...

PRÉSENTATION DE L’ALLOTISSEMENT 2/4

Découpage par métier

Accord-cadre 2

Durée : 2 ans fermes + 2 optionnels

• Conception voies complexes

lignes non exploitées - travaux

connexes (assainissement, PN,...)

• Conception voies simples -

travaux connexes

• Conception voies complexes

lignes non exploitées – armement

• Conception voies simples –

armement

• Conception voies complexes

lignes non exploitées - gabarit

• ...

• Campagne de

reconnaissance de

sols OT

• Dossier d’études pour

les ouvrages en terre

• Études de conception

et réalisation sites

exploités - géométrie

tracé

• ...

• Études de conception

télécom (EP, AVP,

PRO, DCE) et

réalisation (VISA

• ...

Mercredi 25 Février 2015

Etudes

générales Voie IFTE Télécom OA/GC Système Caténaires

• Etudes de structures,

génie civil

• Études de démolition

d'ouvrages

• Études de fondations

complexes

• Études de structures

bétons complexes

• Études de structures

métalliques complexes

• ...

• Etudes

d’exploitation /

capacité

• ...

Missions MOE totale ou partielle LN, LF et

Réseaux exploités (blocs projet)

Bloc projet

• Études de conception

caténaires et réalisation

en zone exploitée

• ...

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Management de Projet

AMOT -T (AMO pour les équipes de MOE ou de

MOEG)

Gestion de projet Management de projet et /ou

OPC en phase réalisation

• Mission OPC complète : en phase

conception (AVP / PRO) et réalisation

(REA)

•...

• Mission de planification : au niveau d’une

opération, d’un projet ou d’un plan de

charge d’un service

• Mission d’assistance générale au CDP /

CEP / DOD / DOP

• Mission d’assistance à la mission de

synthèse / assemblage des différentes

études : assistance à l’assemblage des

études et leur cohérence, élaboration de

plans de synthèse (infra ferroviaires,

réseaux, phases définitives et

provisoires,…)

• ...

• Mission d’assistance à la gestion des

contrats : accompagnement sur le montage

(DCE) et le pilotage de contrat (suivi

d'exécution) BE et/ou entreprises travaux –

applications des clauses (pénalités, révision de

prix, etc.), analyse des réclamations

d’entreprises, gestion des garanties, montage

de dossier de rémunération complémentaire

• Mission d’assistance administrative : porter

assistance pour l’établissement de DGD,

accostage budgétaire d’un projet

• Mission de gestion des coûts

• Mission de contrôle de gestion dans un

contexte projets

• Mission d’assistance à la gestion des

procédures administratives

• Mission de gestion des risques

•...

PRÉSENTATION DE L’ALLOTISSEMENT 3/4

Découpage par métier

Accord-cadre 3

Durée : 3 ans fermes + 2 optionnels

Mercredi 25 Février 2015

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– 21

Etudes Amont

Etudes Amont

• Les études de conception ferroviaire amont (<AVP)

• Les études exploratoires

• Les études pré fonctionnelles

• Les études fonctionnelles

• Les études de schémas de principe

•….

PRÉSENTATION DE L’ALLOTISSEMENT 4/4 Accord-cadre 4

Durée : 3 ans fermes + 2 optionnels

Mercredi 25 Février 2015

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ANNEXES

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DÉFINITION DU BLOC PROJET

Ce qu’est un bloc projet Ce que n’est pas un bloc projet

• Est une mission d’ingénierie confiée à un

opérateur externe, composée au minimum

de 2 métiers techniques cohérents sans

comprendre nécessairement tous les métiers

de l’ingénierie ferroviaire,

• Une somme d’études : le blocs projets

correspond à un ensemble cohérent d’un

projet d’infrastructure ferroviaire,

• Une intervention en responsabilité du

prestataire pour PSIG. PSIG assure le

pilotage de l’opération et à ce titre, la

coordination générale de la MOE dans le

cadre de sa mission de MOEG,

• Une mission d’AMOA ou de MOEG : le

prestataire assure pour sa part, le pilotage, la

coordination et la gestion des interfaces des

métiers dont il a la responsabilité au titre du

marché pour remettre au donneur d’ordre,

PSIG, un dossier unique assemblé et cohérent

faisant la synthèse des métiers compris dans

le bloc projet.

• Les missions d’un bloc projet couvrent une ou

plusieurs missions qui peuvent être définies

par référence à la loi MOP (EP ou AVP, PRO,

ACT, DCE, VISA, DET, AOR) pour un

périmètre allant des études préliminaires ou

de l’AVP jusqu’à l’achèvement de l’opération

et peuvent intégrer des missions

complémentaires.

• Pas nécessairement une externalisation

« toutes phases confondues »

• Le périmètre géographique du bloc projet peut

couvrir tout ou partie du projet.

23

RÉUNION D'INFORMATION DISPOSITIF CONTRACTUEL CIBLE - 25/2/2015- DOCUMENT INFORMATIF-

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ANNEXE

Mercredi 25 Février 2015

Terminologie

EP Etudes Préliminaires

AVP Avant-Projet

APS Avant-Projet Sommaire

APO Avant-Projet-Projet

APD Avant-Projet Détaillé

PRO Projet

REA Réalisation

FCS Facteur Clés Succès

AC Accord-Cadre

DCE Dossier de Consultation des Entreprises

AAPC Avis d’Appel Public à la Concurrence

MOA Maitrise d’Ouvrage

MOE Maitrise d’Oeuvre

LF Ligne Fermée

LN Ligne Nouvelle

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