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Archives départementales des Côtes-d'Armor REPERTOIRE NUMERIQUE DE LA SOUS SERIE 10 R ORGANISMES TEMPORAIRES DU TEMPS DE LA PREMIERE GUERRE par Claudine HENRY avec la participation de Françoie VERYAECKE sous la direction d'Anne LEJEUNE Saint-Brieuc 2004

REPERTOIRE NUMERIQUE DE LA SOUS SERIE 10 R10-34 Fiches des navires 1918-1921 35-37 Expédition de charbon 1917-1923 38-40 Divers 1918-1919 41-150 Bureau permanent des céréales 1915-1925

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  • Archives départementales des Côtes-d'Armor

    REPERTOIRE NUMERIQUE DE LA SOUS SERIE 10 R

    ORGANISMES TEMPORAIRES DU TEMPS DE LA PREMIERE GUERRE

    par Claudine HENRY avec la participation de Françoie VERY AECKE

    sous la direction d'Anne LEJEUNE

    Saint-Brieuc 2004

  • 10 R ORGANISMES TEMPORAIRES DU TEMPS DE LA PREMIERE GUERRE 1

    Sommaire

    1-40 Bureau national des charbons 1917-1924

    1 Office départemental des charbons 1917-1923

    2 Délégation du port de Saint-Brieuc 1918-1923

    3-5 Généralités 1917-1921

    6 Attribution de charbon 1917-1921

    7 Stocks 1918-1924

    8-34 Importation 1917-1924 10-34 Fiches des navires 1918-1921

    35-37 Expédition de charbon 1917-1923

    38-40 Divers 1918-1919

    41-150 Bureau permanent des céréales 1915-1925

    41-43 Généralités 1915-1923

    44 Personnel 1918-1924

    45-74 Correspondance 1915-1925

    75-110 Comptabilité 1917-1921

    111-127 Achats 1918-1921

    128-132 Cessions 1918-1922

    133-135 Répartition, besoin, approvisionnement 1915-1921

    136-137 Expédition 1918-1922

    138-139 Stockage 1918-1921

    140-146 Répertoires s.d.

    147 Boulangers 1917-1918

    148-150 Liquidation du bureau 1918-1923

    151-157 Sacherie 1915-1922

    151-152 Stocks 1917-1922

    153-157 Entrées et sorti es 1915-1922

    158-176 Contrôle des stocks 1917-1921

    158-161 Généralités 1918-1921

    162-163 Personnel 1918-1921

    164-176 Opérations de contrôle 1917-1921 164-166 Rapports 1918-1921 167 Commissions de réception 1917-1920 168-170 Cultivateurs 1917-1921 171-172 Négociants 1918-1921 173 Meuniers 1918-1921 174 Boulangers 1919-1921

  • 10 R ORGANISMES TEMPORAIRES DU TEMPS DE LA PREMIERE GUERRE 2

    175 Magasins 1917-1921 176 Infractions 1917-1921

    177-214 Main d'oeuvre agricole 1884-1933

    177-179 Commission départementale de main d'oeuvre agricole 1916-1919

    180-185 Contrôle de la main d'oeuvre agricole 1884-1933

    186-193 Détachements temporaires aux travaux agricoles 1916-1919

    194-214 Sursis d'appel 1914-1920 196-199 Saisonniers spécialistes agricoles 1914-1920 200-205 Boulangers 1915-1918 201-205 Recensement communal 1916 206-210 Maréchaux-fenants 1915-1918 211 Tonneliers 1915-1917 212 Meuniers 1914-1918 213 Sabotiers, brasseurs de cidre, alambics, bûcherons, artisans agricoles 1917-1918 214 Contrôle 1916-1919

    215-258 Réfugiés 1914-1927

    215-225 Généralités 1914-1924

    226 Arrivée dans le département 1915-1919

    227-234 Recensement 1914-1923

    235-238 Hébergement 1914-1923

    239 Matériel 1919-1923

    240 Emploi 1914-1920

    241-248 Secours 1914-1920

    249-251 Rapatriement 1914-1927

    252 Décès 1916-1923

    253-258 Service des réfugiés 1914-1925

    259-283 Ravitaillement 1914-1925

    259 Généralités 1915-1925

    260-263 Carte d'alimentation 1918-1919

    264-269 Sucre 1916-1922

    270-271 Pain 1918-1923

    272-274 Bétail et viande 1915-1919

    275 Autres denrées 1917-1920

    276 Gaz et électricité 1918

    277-279 Essence et pétrole 1914-1921

    280 Autres matières 1914-1918

    281 Prix 1916-1920

    282-283 Armée 1917-1918

    284-293 Réquisition 1914-1920

  • 10 R ORGANISMES TEMPORAIRES DU TEMPS DE LA PREMIERE GUERRE 3

    284-287 Généralités 1914-1920

    288-293 Paiement de prestations aux civils par l'autorité militaire 1914-1920 288-293 Tableaux communaux 1914-1920

    294-306 Militaires 1914-1930

    294-302 Décès et sépultures de militaires 1914-1930 294-301 Décès 1914-1927 296-301 Remboursement de frais de transport 1921-1924 297-301 Etats communaux 1921-1923 302 Sépultures 1916-1930

    303-306 Diplômes des morts pour la patrie 1916-1924

    307-310 Secours aux victimes de guerre 191-1918

    311 Oeuvres de guerre 1915-1919

    312-314 Dommages de guerre 1914-1930

    315-316 Mobilisation 1913-1919

    317 Gardes civils 1913-1915

  • 10 R

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    ORGANISMES TEMPORAIRES DU TEMPS DE LA PREMIERE GUERRE

    Bureau national des charbons

    Office départemental des charbons

    Arrêté ministériel du 6 avril 1918 et arrêté régional du 9 juin 1918 instituant l'état de siège. Arrêté de nomination des membres de l'office départemental des charbons et du bureau permanent (18 juillet 1917). Procès-verbaux des séances (1917-1922). A:trêtes de nomination du personnel (1918-1921 ). Correspondance (1917-1921 ). Ordres de service (1918-1920). Cahier d'enregistrement des factures (1920-1923). Cahier d'enregistrement des ordres de reversement (1918-1922). Dossiers de litige (1921-1922). Autres pièces comptables (1921-1923). Rapports d'inspection des dêpots de charbon (1920 - 1922).

    Délégation du port de Saint-Brieuc

    Personnel : listes et notices individuelles (1918-1920). Instructions (1918-1921) et cahier d'enregistrement des instructions (1918-1919). Plan d'organisation du bureau des charbons (Délégation de Saint-Brieuc). Cahiers d'enregistrement de la correspondance expédiée (1917-1922) et cahier d'enregistrement de la correspondance reçue ( 1920-1921 ). Registre de comptabilité (1918-1921). Correspondance (1917-1923). Livre de caisse du sous-lieutenant Tuai, régisseur (1918- 1 922). Cahier d'inventaire du mobilier, du matériel et des archives (1921-1923).

    Généralités

    Instructions ministérielles (1917-1918).

    Instructions ministérielles (1919-1921 ).

    Listes des groupements industriels (1920). Listes des marchands de charbon des Côtes-du-Nord (s. d.). Registre des minotiers et entrepreneurs de battage (1918-1920).

    Attribution de charbon

    Tableaux des bons d'attribution collective délivrés en France (1920-1921 ). Etats mensuels des contingents et affectations dans ledépartement (1918-1920). Etats mensuels des contingents à fournir aux collectivités par le port du Légué (1917-1920).

    Stocks

    Etats des stocks de charbon (1918-1924).

    Importation

    Procès verbaux de réunions de la commission B. (1917-1919). Etats des autorisations d'importation accordées par port (1917-1918). Listes mensuelles des navires rentrés dans les ports du département Cahier de contrôle d'entrée des navires dans les ports ( 1918-1921 ). Cahier d'enregistrement des cargaisons de navires à payer par le B. N. C. ( 1917-1920).

    Stastistiques des importations de charbon, de brai, de briquettes (1918-1924).

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    1917-1923

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    ORGANISMES TEMPORAIRES DU TEMPS DE LA PREMIERE GUERRE

    Fiches des navires

    Clasées par ordre alphabétique de navire (Ag-Al).

    (Am-Ar).

    (As-Bo).

    (Br-Bu).

    (C-Dj).

    (Do-Em).

    (Es-Fj).

    (Fj-Fo).

    (Fr-Fu).

    (G-H).

    (T-Je).

    (Jo-Ka).

    (Ke-Li).

    (Lo-Ma!).

    (Mar).

    (Mb-N).

    (O-Pe).

    (Ph-Ri).

    (Ro-Ri).

    (Sai).

    (Sax-So).

    (Sp-To).

    (Tr-Ve).

    (Vi-Vo).

    (W-Z).

    Expédition de charbon

    Etats récapitulatifs des expéditions de charbon (1918-1921 ).

    Carnets à souche des expéditions de charbon (191 8-192 1).

    Etats des expéditions et livraisons faites de PetTos-Guirec par l'importateur Le J annou-Connan et de Paimpol par l'importateur Graigola-Merthyr (1918-191 9). Registre des expéditions faites dans Je département (191 8-1 919). Registres des titres de créance ( 1 917-1921). Etats des expéditions faites à l'année américaine (1918-1919). Registre des ordres de transport au compte de l'année américiane (1919). Etats des livraisons (192 1 ). Etats d'expéditions diverses (1920-1923). Etats décadaires des wagons et tonnages expédiés ( 1920-1 921 ).

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    1918-1921

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    ORGANISMES TEMPORAIRES DU TEMPS DE LA PREMIERE GUERRE

    Divers

    Spécimens de différents états récapitulatifs (1918-1919).

    Archives du caporal Lauge, aide-contrôleur du bureau de Paimpol.

    Affaires litigieuses (dont le naufrage du voilier Raven près de Tréguier, 1919).

    Bureau permanent des céréales

    Généralités

    Cahiers d'enregistrement des instructions ( 1917-1921 ). Instructions ministérielles et préfectorales (1915-1923). Placards (1915-1921 ). Brochure intitulée "Le bureau permanent des céréales 11 par M. Miane, Conseiller de Préfecture et Directeur du B. P. C. de Haute-Savoie (1919).

    Instructions ministérielles (1920-1923). Instructions adressées par le directeur du Bureau permanent des céréales des Côtes- du-Nord (1919-1921). Instructions adressées par le régisseur (1918-1921).

    Registre des procès- verbaux de réunions du Bureau permanent des céréales (27 août 1918- 24 décembre 1920). Rapports et comptes rendus adressés au Préfet par le Bureau permanent des céréales (1919-1921).

    Personnel

    Instructions (1919-1924), états nominatifs (1919-1921), dossiers individuels (1919-1921 ), états de traitement (1918-1920). Délégations de crédits (1918-1921 ), licenciement (1919-1922), amicale (1920-1921), candidatures (1918-1919).

    Correspondance

    Télégrammes : registres d'expédition (1918-1920), relevé des télégrammes reçus ( 1918).

    Registre de correspondance adressée aux maires et aux administrations (1920-1921 ), registre de conespondance adressée à la préfecture (1918-1920), registre de correspondance adressée au ministère (1919-1921), cahier d'enregistrement des opérations du vaguemestre (1919-1921 ), cahiers d'enregistrement de la correspondance relative à la comptabilité-fm an ces ( 1919-1920).

    Registres de la cmTespondance "matières" (1918).

    Registres de la correspondance "matières" (nov 1918-1920).

    Registres de la correspondance relative à la comptabilité-matières ( 1920-1923) ..

    Correspondance officie11e (1915-1918).

    Correspondance officie11e (1915-1918).

    Correspondance officielle relative aux finances (1919).

    Correspondance officie11e relative aux matières (1919).

    Correspondance officie11e (1920).

    Correspondance officielle (1921-1923).

    Correspondance avec les autres départements (Ain-Gironde) (1918-1922).

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    1915-1923

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    1915-1918

    1915-1918

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    ORGANISMES TEMPORAIRES DU TEMPS DE LA PREMIERE GUERRE 4

    Conespondance avec les autres départements (Hérault-Morbihan) (1918-1924). 1918-1924

    CotTespondance avec les autres départements (Nièvre-Vosges) (1918-1924). 1918-1922

    Conespondance avec les maires du département (1917-1921). 1920-1921

    Conespondance avec les meuniers (Al-Bu) (1918-1922). 1918-1922

    Conespondance avec les meuniers (Ca-Fr) (1918-1923). 1918-1923

    Correspondance avec les meuniers (Ga-Ke) (1918-1923). 1918-1923

    Conespondance avec les meuniers (L) (1918-1921). 1918-1921

    Correspondance avec les meuniers (M-V) (1918-1922). 191 8-1922

    Conespondance avec les négociants (Au-Gu) (1918-1922). 1918-1922

    Correspondance avec les négociants (Ha-Lu) (1918-1922). 1918-1922

    Correspondance avec les négociants (Ma-Vi) (1918-1925). 1918-1925

    Correspondance avec les boulangers (A-V) (1918-1921 ). 1918-1921

    Correspondance avec les gestionnaires de magasins (1918-1920). 1918-1920

    Correspondance avec les Chemins de fer (1918-1921 ). 1918-1921

    Correspondance avec les armateurs et les courtiers maritimes (1918-1919). 1918-1919

    Correspondance avec la Sous-Intendance militaire (1918-1919). 1918-1919

    Correspondance avec les établissements hospitaliers (1917-1920). 1917-1920

    Correspondance avec des particuliers (1919-1921). 1919-1921

    Cmrcspondancc avec la London South Western Railway (agence de Saint Malo), ( 1918 1918).

    Comptabilité

    Livre de détails des recettes (1921).

    Livre de détails des dépenses (1920-1921).

    Registres des ordres de versement (1918-1921).

    Registres des mandats (1919-1921 ).

    Registres de vérification des dépenses (1918-1920).

    Registres des frais généraux (1919-1920).

    Joumal des comptes matières (1918-1920).

    Livre de détails des comptes matières (1920).

    Grand-livre des comptes généraux (1919).

    Grand-livre des comptes pmticuliers des négociants (1917-1918).

    Grand-livre des comptes patticuliers des négociants (1918).

    Grand-livre des comptes particuliers des négociants (1918-1919).

    Grand-livre des comptes particuliers des négociants (1919-1920).

    Grand-livre des comptes particuliers des négociants (1920).

    Grand-livre des comptes particuliers des négociants (1921).

    Grand-livre des comptes particuliers des meuniers (1918).

    Grand-livre des comptes patticuliers des meuniers (1919-1920).

    1921

    1920-1921

    1918-1921

    1919-1921

    1918-1920

    1919-1920

    1918-1920

    1920

    1919

    1917-1918

    1918

    1918-1919

    1919-1920

    1920

    1921

    1918

    1919-1920

  • 10 R ORGANISMES TEMPORAIRES DU TEMPS DE LA PREMIERE GUERRE s

    10 R 92 Grand-livre des comptes patticuliers des meuniers (1921 ). 1921

    10 R 93 Grand-livre des comptes particuliers des meuniers (1921). 1921

    10 R 94 Grand-livre des comptes particuliers des pâtissiers (1920-1921 ). 1920-1921

    10 R 95 Grand-livre des comptes des secrétaires de mairie (1918-1919). 1918-1919

    10 R 96 Grand-livre des comptes des communes (1918-1919). 1918-1919

    10 R 97 Grand-livre- matières des négociants (1918). 1918

    10 R 98 Grand-livre- matières des négociants (1918). 1918

    10 R 99 Grand-livre- matières des négociants (A-M)(I918-1919). 1918-1919

    10 R 100 Grand-livre- matières des négociants (M-Z) (1918-1919). 1918-1919

    10 R 101 Grand-livre- matières des négociants (1918-1920). 1918-1920

    10 R 102 Grand-livre- matières des négociants (1918-1920). 1918-1920

    10 R 103 Grand livre- matières des négociants (1918-1920). 1918-1920

    1 0 R 104 Grand-livre - matières des négociants (1919-1920). 1919-1920

    10 R 105 Grand-livre-matièresdesmeuniers(l918-1919). 1918-1919

    10 R 106 Grand-livre- matières des meuniers (1918-1919). 1918-1919

    10 R 107 Grand-livre- matières des meuniers (1920-1921). 1920-1921

    10 R 108 Grand-livre- matières des livraisons faites par les meuniers aux boulangers (1920). 1920

    10 R 109 Grand livre- matières des livraisons faites par les meuniers aux boulangers (1920). 1920

    10 R 110 Grand-livre- matières des succédanés (1920-1921 ). 1920-1921

    10R111

    10R112

    10R113

    10 R 114

    10 R 115

    10 R 116

    10 R 117

    10 R 118

    10R119

    10 R 120

    10 R 121

    10 R 122

    10 R 123

    10 R 124

    10 R 125

    10 R 126

    Achats

    Livre-journal de la totalité des achats effectués par les négociants et les meuniers ( 1918).

    Livre-journal de la totalité des achats effectués par les négociants et les meuniers (1918-1921 ).

    Livre-journal des achats détaillés, effectués par les négociants et les meuniers (1918-1921) (2 registres).

    Feuilles journalières des achats directs des meuniers (1920-1921) (A-B).

    Feuilles journalières des achats directs des meuniers (1920-1921) (C).

    Feuilles journalières des achats directs des meuniers (1920-1921) (D-G).

    Feuilles journalières des achats directs des meuniers (1920-1921) (H-Lec).

    Feuilles journalières des achats directs des meuniers (1920-1921) (Led-Lh).

    Feuilles journalières des achats directs des meuniers (1920-1921) (M-P).

    Feuilles journalières des achats directs des meuniers (1920-1921) (R-V).

    Feuilles journalières des achats des négociants en grains (1920-1921) (A-Da).

    Feuilles journalières des achats des négociants en grains (1920-1921) (Do-H).

    Feuilles journalières des achats des négociants en grains (1920-1921) (J-Lem).

    Feuilles journalières des achats des négociants en grains (1920-1921) (Lep-Mo).

    Feuilles journalières des achats des négociants en grains (1920-1921) (P-V).

    Livre- journal des achats effectués par les commissions de réception. Rregistres des commissions et indemnités de transport des denrées entrées dans le département (1920).

    1918

    1918-1921

    1919-1921

    1920-1921

    1920-1921

    1920-1921

    1920-1921

    1920-1921

    1920-1921

    1920-1921

    1920-1921

    1920-1921

    1920-1921

    1920-1921

    1920-1921

    1918-1920

  • 10 R ORGANISMES TEMPORAIRES DU TEMPS DE LA PREMIERE GUERRE 6

    1 0 R 127 Livre-journal des matières provenant d'autres départements (1920 - 1921 ). 1920-1921

    10 R 128

    10 R 129

    10 R 130

    10 R 131

    10 R 132

    10 R 133

    10 R 134

    10 R 135

    10 R 136

    10 R 137

    10 R 138

    10 R 139

    10 R 140

    10 R 141

    10 R 142

    10 R 143

    10 R 144

    Cessions

    Livre-journal des cessions incombant au régisseur (1918-1920).

    Livre-joumal des cessions incombant au régisseur (1920 - 1921 ).

    Livre-journal par des cessions détaillées, par matière, effectuées dans le département. ( 1918-1919).

    Livre-journal par des cessions détaillées, par matière, effectuées dans le département ( 1919-1920).

    Livre-journal et états récapitulatifs des cessions à la Marine et au Ministère de la Guene (1918- 1922).

    Répartition, besoin, approvisionnement

    Etats des besoins en blé, états de répartition des farines (1920), états des quantités de pain nécessaires aux formations sanitaires (1918- 1919), états des quantités d'avoine nécessaires aux haras (1918 - 1919), registres des quantités de farines livrées par les meuniers aux boulangers, cahier de consommation journalière des succédanés utilisés par les meuniers (1920) et comptes de mouture (1919- 1921 ).

    Tableaux nominatifs communaux des quantités de blé et d'avoine détenues et nécessaires (1915) (Arrondissements de Dinan, Guingamp).

    Tableaux nominatifs communaux des quantités de blé et d'avoine détenues et nécessaires (1915) (Arrondissements de Lannion, Loudéac, Saint-Brieuc).

    Expédition

    Expéditions : registres et états des expéditions faites et reçues sur les départements extérieurs. (1918- 1922). Etats récapitulatifs des denrées entrées dans le département ( 1918-1922). Etats des entrées des succédanés dans le département (s. d.).

    Transports des denrées par route, fer, mer: demandes de wagons (1919- 1920), comptes rendus d'excécution (1919- 1920), cha1tes-parties (1919), tableaux des frets, registres des permis jaunes et des étiquettes tricolores (1919- -1920), liste des gres de répmtition (s. d.).

    Stockage

    Magasins loués pour Je stockage: registre des entrées et des stocks (1918- 1919), registre-joumal des entrées et sorties des denrées, demandes de céréales (1918), demandes d'avances de fonds (1918), états des stocks de farines (s. d ;), statistiques.

    Magasins loués pour le stockage (dossier par magasin) : états des entrées et sorties des denrées, états des dépenses, situations hebdomadaires, contrats de location, procès-verbaux d'inventaires. Registre de paiement des inventaires, livre de décompte des frais généraux. (1918-1920).

    Répertoires

    Répertoire des cultivateurs (s. d.).

    Répertoire des secrétaires de mairie (1919-1920).

    Liste des négociants (1919-1920).

    Répertoire alphabétique des meuniers et négociants (s. d.).

    Répertoire de renseignements sur les moulins (1918-1920).

    1918-1920

    1920-1921

    1918-1919

    1919-1920

    1918-1922

    1918-1921

    1915

    1915

    1918-1922

    1918-1921

    1918-1921

    1918-1920

    s.d.

    1919-1920

    1919-1920

    s.d.

    1918-1920

  • 10 R ORGANISMES TEMPORAIRES DU TEMPS DE LA PREMIERE GUERRE 7

    10 R 145 Registredesituationdesmoulins(1918-1920). 1918-1920

    1 0 R 146 Registre de situation des moulins ( 1918-1920). 1918-1920

    10 R 147

    10 R 148

    10 R 149

    10 R 150

    10 R 151

    10 R 152

    10 R 153

    10 R 154

    10 R 155

    10 R 156

    10 R 157

    10 R 158

    10 R 159

    Boulangers

    Boulangers ; ristournes à payer : relevés par boulanger, relevés récapitulatifs bi-mensuels par perception (1917- 1918).

    Liquidation du bureau

    Correspondance (1918, 1923) registres des fonds (1918 - 1921 ), balance des crédits, demandes de crédits (1920- 1921), relevés des carnets de récolte (1917 - 1918), relevés des ordres de versement, frais de bureau et d'éclairage, vérification de la gestion (1920) ), vente par les Domaines des céréales (1922), inventaires du matériel (1918- 1922), état des archives (1923).

    Spécimens de documents.

    Spécimens de documents.

    Sacherie

    Stocks Généralités : contrat de nomination du responsable du magasinage départemental de la sacherie (1919), bail de location du magasin me de Rohan à Saint-Brieuc (1918), cmTespondance (1917-1922).

    Etats des sacs remis aux commerçants, aux meuniers, aux centres de ramassage (1918-1921). Situation hebdomadaires des stocks en magasin (1919). Factures de location de sacs (1918-1919).

    Entrées et sorties Livre-journal des entrées et sorties des sacs. (1918-1922).

    Grand-livre des entrées et sorties des sacs pour les négociants. (1918).

    Grand-livre des entrées et sorties des sacs et répertoire correspondant (1919).

    Grand-livre des entrées et sorties des meuniers (1919-1920).

    Instructions ministérielles (1915-1921 ).

    Contrôle des stocks

    Généralités Instructions sous forme de brochures et de guides pratiques (1918-1919).

    Correspondance : cahier d'enregistrement du courrier départ (1918-1921 ), correspondance avec les parlementaires (1920).

    1917-1918

    1918-1923

    s.d.

    s.d.

    1917-1922

    1918-1921

    1918-1922

    1918

    1919

    1919-1920

    1915-1921

    1918-1919

    1918-1921

  • 10 R ORGANISMES TEMPORAIRES DU TEMPS DE LA PREMIERE GUERRE B

    10 R 160 Correspondance générale (1918-1919). 1918-1921

    10 R 161 Correspondance générale (1920-1921). 1920-1921

    10 R 162

    10 R 163

    10 R 164

    10 R 165

    10 R 166

    10 R 167

    10 R 168

    10 R 169

    10 R 170

    10 R 171

    10 R 172

    Personnel

    Dossiers individuels, candidatures, liste des agents des contributions indirectes mis à la dispositon du contrôle des stocks, états nominatifs, états numériques, états des bicyclettes, états des frais de déplacements .... (1918-1921 ).

    Aide-mémoire du contrôleur en chef (1919-1920), circonscription et itinéraires de travail, directives de travail (1918-1921).

    Opérations de contrôle

    Rapports

    Rapports journaliers, hebdomadaires et mensuels des aides contrôleurs (B-De) (classés par ordre alphabétique des agents) (1919-1921).

    Rapports journaliers, hebdomadaires et mensuels des aides contrôleurs (Du-V) (classés pm· ordre alphabétique des agents) (1919-1921 ).

    Rapports mensuels des contrôleurs (1918-1919). Rapports hebdomadaires des contrôleurs de moulins et de moutures (1918-1919). Rapports des contrôleurs sur des affaires particulières (1918-1921 ).

    Commissions de réception

    Commissions de réception : carte du département délimitant les circonscriptions; liste des présidents et adjoints (s. d.) ; répertoire de renseignements sur les meuniers (1917), négociants, moulins, communes (statistiques en juin 1918 relarives à la superficie, terres labourables, population, cartes d1alimentation, bétail) ; états des céréales recensées par commissions (au 30 juin 1918) ; ordres de mission des membres des commissions ( 1920) ; états récapitulatifs des céréales (1920) ; états des céréales recensées chez les particuliers (1919-1920) ; états conservés à titre de spécimens.

    Cultiva tenrs

    Cultivateurs :états récapitulatifs des déclarations des surfaces ensemencées en céréales et plantées en pomme de terre ; états des prévisions de la récolte de 1917 ; états d'évaluation des récoltes de cérea\es de 1918 et de 1919 ; états de rendement des récoltes de 1918 et 1919 ; états nominatifs communaux et états récapitulatifs communaux des familles cuisant leur pain.

    Céréales: états de recensement des céréales établis par aide contrôleur (1918), rapports communaux des aides contrôleurs sur les rendements probables à l'hectare (1918).

    Battage: rapports communaux de contrôle des battages (1918), états récapitulatifs des consommations de charbon et d'essence pour les battages (s. d.).

    Négociants

    Inventaires par négociant des stocks de céréales (1918-1921) ; états récapitulatifs des stocks de céréales (1918, 1921) ; liste des négociants des départements limitrophes autorisés à acheter dans les Côtes-du-Nord.

    Négociants : grand-livre des entrées et sorties des céréales (1918-1920). Meuniers : répertoire par commune, registre des situations hebdomadaires. (1918-1920).

    1920-1921

    1918-1921

    1919-1921

    1919-1921

    1918-1921

    1917-1920

    1917-1921

    1918

    1918

    1918-1921

    1918-1920

  • 10 R

    10 R 173

    10 R 174

    10 R 175

    10 R 176

    10 R 177

    10 R 178

    10 R 179

    10 R 180

    10 R 181

    10 R 182

    10R183

    10 R 184

    ORGANISMES TEMPORAIRES DU TEMPS DE LA PREMIERE GUERRE

    Meuniers

    Meuniers, moulins : listes des moulins selon leur force motrice, leur production, leur capacité de production ... ; état des stocks de son et des entrées et smties des farines ( 1919); liste des meuniers avec indication des boulangers rattachés à chacun d1eux ; état des quantités de céréales et de farines manquant à l'arrivée chez les meuniers (1920) ; inventaires par moulins des grains et farines (au 29 février 1920 et au 14 mai 1921) ; états récapitularifs des céréales et farines recensées dans les moulins au 14 mars 1920 et au 14 mai 1921 ; états des besoins des moulins en céréales panifiables et en succédanés Guin 1921); situations hebdomadaires du travail et des stocks en meunerie (1918-1921) ; spécimens de documents.

    Boulangers

    Listes des boulangers avec indication des meuniers auxquels ils sont rattachés ; listes des pâtissiers ; inventaires par boulangers des matières panifiables (29 février et 14 mars 1920) ; inventaire par boulangersdes stocks de farines (14 mai 1921) ; spécimen de document.

    Magasins

    Magasin du Service de Ravitaillement : procès-verbal d1inventaire des magasins de Dinan, Guingamp, Rostrenen (septembre 1918). Statistiques générales relatives aux mouvements de population, aux stocks des céréales, à la consommation de la farine par la troupe et par la population civile (1918-1920) Spécimens de carnet d1ordres de réquisition.

    J nfractions

    Infractions aux lois sur le ravitaillement : états nominatifs des individus condamnés ( 1920-1921) ; registre des procès-verbaux et procès-verbaux dressés par le personnel de contrôle (1917-1921) ; procès-verbaux de gendarmerie (1918-1921) ; états numériques des procès-verbaux (1919-1921); notification d'ordres de versement émis à titre de sanction (1920-1921).

    Main d'oeuvre agricole

    Commission départementale de main d'oeuvre agricole

    Instructions, procès-verbaux de réunions, spécimens (1916 - 1919).

    Dossiers soumis à la commission (1918).

    Etats des taxes à percevoir pour les journées de travail dûes à la co11ectivité (cantons de Jugon-Paimpol) (1918 -1919).

    Contrôle de la main d'oeuvre agricole

    Nomination, déplacements, rapports des contrôleurs (1918).

    Carnets de renseignements établis par canton: listes des familles, des mobilisés (1918).

    Comité départemental d'action agricole: procès-verbal (9 fevrier 1918).

    Sous-comité départemental de la main d'oeuvre : constitution (1916).

    Mobilisation aux travaux agricoles : listes des mobilisés (arrondissements de Lannion, Saint-Brieuc).

    9

    1918-1921

    1919-1921

    1917-1921

    1917-1921

    1916-1919

    1918

    1918-1919

    1918

    1918

    1918

    1916

    1917

  • 10 R ORGANISMES TEMPORAIRES DU TEMPS DE LA PREMIERE GUERRE 10

    10 R 185 Permissions agricoles : instructions, cmTespondance (1884- 1933). 1884-1933

    10 R 186

    10 R 187

    10 R 188

    10 R 189

    10 R 190

    10 R 191

    10 R 192

    10 R 193

    10 R 194

    10 R 195

    10 R 196

    10 R 197

    10 R 198

    10 R 199

    10 R 200

    10 R 201

    10 R 202

    10 R 203

    10 R 204

    10 R 205

    10 R 206

    10 R 207

    10 R 208

    10 R 209

    Détachements temporaires aux travaux agricoles

    Instructions (1917-1919).

    Correspondance (1916-1917).

    Etats numériques (1918-1919).

    Répertoires alphabétiques des détachés temporaires (classe 1888 à 1891) et répertoire communal des détachés temporaires.

    Etats nominatifs des détachés temporaires aux travaux agricoles par catégorie et classe d'âge(1917).

    Registres des détachés temporaires aux travaux agricoles (1918-1919).

    Fiches individuelles des détachés temporaires aux travaux agricoles et fiches d'inspection communale du Contrôle général de la main d'oeuvre agricole (dossiers communaux classés par cantoon Bégard- Moncontour) (1917-1919).

    Fiches individuelles des détachés temporaires aux travaux agricoles et fiches d'inspection communale du Contrôle général de la main d'oeuvre agricole (dossiers communaux classés par canton Paimpol -Tréguier) (1917-1919).

    Sursis d'appel

    Registre des sursis d'appel (mai 1916- novembre 1917).

    Registre des sursis d'appel (décembre 1917- août 1919).

    Saisonniers spécialistes agricoles

    Instructions, états nominatifs, demandes de sursis d'appel (1915- 1919).

    Répertoires alphabétiques des sursitaire (1916- 1919).

    Recensement communal des propriétaires de machines à battre (1915 - 1917).

    Battages : instructions, correspondance (1914- 1920).

    Boulangers

    Instructions, états nominatifs, cmTespondance (1915-1918).

    Recensement communal

    Arrondissement de Dinan (1916).

    Arrondissement de Guingamp (1916).

    Arrondissement de Lannion (1916).

    Arrondissement de Loudéac (1916).

    Arrondissement de Saint-Brieuc (1916).

    Marécbaux-ferrants

    Maréchaux-fenants, forgerons, mécaniciens agricoles : instructions, états nominatifs, correspondance, demandes de sursis (1915-1918).

    Recensement communal des maréchaux-fenants, forgerons, mécaniciens agricoles ( 1915).

    Etats nominatifs communaux des sursitaires (1915).

    Etats nominatifs communaux des hommes à placer en sursis d'appel au titre agricole (

    1917-1919

    1916-1917

    1918-1919

    1918

    1917

    1918-1919

    1917-1919

    1917-1919

    1916-1917

    1917-1919

    1915-1919

    1916-1919

    1915-1917

    1914-1920

    1915-1918

    1916

    1916

    1916

    1916

    1916

    1915-1918

    1915

    1915

    1915

  • 10 R

    10 R 210

    10 R 211

    10R212

    10 R 213

    10 R 214

    10 R 215

    10 R216

    10 R 217

    10 R 218

    10 R 219

    10 R 220

    10 R 221

    10 R 222

    10 R 223

    10 R 224

    10 R 225

    10 R 226

    ORGANISMES TEMPORAIRES DU TEMPS DE LA PREMIERE GUERRE

    1915).

    Etats nominatifs communaux des hommes à placer en sursis d'appel (1916).

    Tonneliers

    Demandes de sursis (1915 - 1916), prospection des pour la mise en sursis d'appel ( 1917).

    Meuniers

    Liste des hommes maintenus en sursis d'appel, correspondance (1914-1918).

    Sabotiers, brasseurs de cidre, alambics, bûcherons, artisans agricoles

    Professions diverses, sabotiers, artisans agricoles, brasseurs de cidre, détenteurs d'alambics, ouvrires bûcherons, artisans agricoles :instructions, liste, correspondance ( 1917-1918).

    Contrôle

    Carnets de contrôle des hommes en sursis (1916-1919).

    Réfugiés

    Généralités

    Instructions (1914-1924).

    Correspondance avec le Ministère de l'Intérieur (1915-1922).

    Correspondance avec les sous préfets (1914-1918).

    Correspondance avec le Consul de Belgique (1914-1920).

    Correspondance avec les officiers généraux (1915-1919).

    Correspondance avec le Trésorier payeur général (1915-1919).

    Correspondance avec les maires (1915-1920).

    Correspondance diverse (1914-1916).

    Correspondance diverse (1917).

    Conespondance diverse (1918).

    Correspondance diverse (1919).

    Arrivée dans le département

    Arrivée des réfugiés dans le département des Côtes- du -Nord : listes nominatives par convoi, télégrammes (1915-1919).

    11

    1916

    1915-1917

    1914-1918

    1917-1918

    1916-1919

    1914-1924

    1915-1922

    1914-1918

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    1915-1919

    1915-1919

    1915-1920

    1914-1916

    1917

    1918

    1919

    1915-1919

  • 10 R

    10 R 227

    10 R 228

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    10 R 230

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    10 R 240

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    10 R 247

    10 R 248

    ORGANISMES TEMPORAIRES DU TEMPS DE LA PREMIERE GUERRE

    Recensement

    Listes nominatives communales (1915).

    Listes nominatives communales (1917-1920).

    Llistes des réfugiés classés par département et commune d'orgine (1920).

    Listes des réfugiés en vue de leur inscription sur les listes électorales (1918-1919).

    Listes des réfugiés belges et français par profession (1914-1915).

    Listes des réfugiés belges (1914-1917). Recherche de réfugiés belges : correspondance (1917).

    Etats numériques des réfugiés (1915-1919).

    Recensement des réfugiés : statistiques mensuelles (1915-1923).

    Hébergement

    Offres de places :délibérations municipales (1914), tableaux de répartitiondes places disponibles (1914).

    Réquisition d'immeubles : instructions, dossier par immeuble (1917-1920).

    Mise à disposition de logements : correspondance, états communaux (1914-1920).

    Dêgats causés aux logements : correspondance (1920-1923).

    Matériel

    Prêt, vente : correspondance (1920-1923).

    Emploi Enquête sur l'emploi des réfugiés dans l'industrie (1920). Listes des réfugiés souhaitant travailler aux mines de La Mure (Isère), à la manufacture d1armes de Saint-Etienne ( Loire), à la réfection des voies de chemins de fer (1914). Offres d'emploi (1914- 1918). Fonctionnaires communaux réfugiés : instructions, dossiers individuels et états des avances de traitement (1914 - 1918). Enquête sur la main d'oeuvre des bénéficiaires d'allocarions militaires et de réfugiés (1917).

    Secours

    Comités d'assistance aux réfugiés : correspondance (1915-1920).

    Secours en habillement : enquête auprès des maires et listes communales des nécessiteux ( 1915).

    Secours en habillement: enquête auprès des maires et listes communales des nécessiteux (1916).

    Répartition des fonds de secours aux Français : tableaux communaux (1915-1917).

    Répartition des fonds de secours aux Belges: tableaux communaux (1915).

    Secours des autres départements, secours en jouets ...... : instructions, listes, correspondance (1914-1920).

    Secours exceptionnels: listes nominatives (1916-1918). Allocation mensuelle: instructions (1918).

    Allocation journalière :listes nominatives (1917-1920).

    12

    1915

    1917-1920

    1920

    1918-1919

    1914-1915

    1914-1917

    1915-1919

    1915-1923

    1914

    1917-1920

    1914-1920

    1920-1923

    1919-1923

    1914-1920

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    1915

    1916

    1915-1917

    1915

    1914-1920

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    1917-1920

  • 10 R

    10 R 249

    10 R 250

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    ORGANISMES TEMPORAIRES DU TEMPS DE LA PREMIERE GUERRE

    Rapatriement Rapatriement, transport: instructions, correspondance, bons de transport, réquisition ( 1914-1921).

    EnqUete sur les réfugiés résidant encore dans le département, en vue de leur rapatriement (classement par ordre alphabétique des réfugiés) (1922).

    Correspondance (1921-1927).

    Décès Décès, inhumations, recherches dans l'intérêt des familles : instructions, états nominatifs (1916-1923).

    Service des réfugiés Personnel :an-étés de nomination (1916- 1919), insttuctions, correspondance (1914-1920), états de paiement (1919 - 1920).

    Comptabilité: instructions (1921- 1922), marchés de fournitures de viande (1914-1915), spécimens de documents, rapport d'inspection (1915), états des dépenses (1919-1921 ), bordereaux de paiement d'urgence (1919- 1920), états de remboursement d'arriérages d'allocation journalière à des réfugiés ayant quitté Saint-Brieuc (1918).

    Familles d'accueil : états de paiement d'indemnités versées aux familles ayant accueilli des réfugiés (1914).

    Letttes de remerciements des réfugiés (1917- 1921). Témoingnages de satisfaction à des présidents de comités d'assistance aux réfugiés (1917- 1919).

    Plaintes, réclamations, procès- verbaux de gendannerie (1915-1921).

    Régions libérées : instructions (1918- 1921 ), demandes d'emploi (1918- 1921 ), souscriptions pour les communes sinistrées (1918- 1925), liste des internés civils fiançais rentrés en France par Genève (24 oct abre 1914- 31 janvier 1916), liste des prisonniers civils rapatriés d'Allemagne originaires de La Meuse ( 1915).

    Ravitaillement

    Généralités Comité répartiteur des denrées, commissions de ravitaillement (1918), commission d'arbitrage ( 1918), infraction (1917-1919), personnel (1918), états des mouvements des personnes étrangères (1918-1919). Instructions (1923-1925).

    Carte d'alimentation Tnsructions (1918-1919). Correspondance (1918-1919). Etats de paiement du personnel (1918-1919) spécimens de documents.

    Etats communaux de répartition des consommateurs dans les différentes catégories de la carte individuelle d'alimentation (classé par arrondissement) (1919).

    Bordereaux récapitulatifs des feuilles de rentrée des coupons de cartes individuelles d'alimentation (1919).

    Registres divers d1expédition et de réception des cartes d1alimentation, des tickets de

    13

    1914-1921

    1922

    1921-1927

    1916-1923

    1916-1920

    1915-1922

    1914

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    1915-1921

    1915-1925

    1915-1925

    1918-1919

    1919

    1919

    1918-1919

  • 10 R

    10 R 264

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    10 R 279

    ORGANISMES TEMPORAIRES DU TEMPS DE LA PREMIERE GUERRE

    consommation (191 8-1919).

    Sucre

    Personnel: arrêtés de nomination (1919). Carte du sucre: instructions, états récapitulatifs des cmtes envoyées (1916- 1920) .

    Besoins en sucres : recensement des habitants, épiciers, débitants, prisonniers. Listes des détaillants par grossiste (1918-1919).

    Demandes et tableaux de répartition du sucre chez les grossistes, détaillants, pharmaciens, pâtissiers (1918-1920).

    Comité départemental de répartition des sucres : registre des répartitions des sucres ( 1916-1920).

    Comité départemental de répartition des sucres : correspondance (1920-1922).

    Comité départemental de répartition des sucres :pièces comptables et réclamations ( 1918-1922).

    Pain

    Service de la carte de pain à prix réduit, généralités : instructions (1923), correspondance, réclamations (1918-1923), arrêtés de nomination du personnel (1920-1922).

    Service de la carte de pain à prix réduit, comptabilité : registre des crédits délégués et des mandats émis, états récapitulatifs des personnes admîses à bénéficer du pain à prix réduit classés par arrondissement (1920), états des sommes attribuées aux communes pour le remboursement des cattes de pain ( 1920 -1921) correspondance ( 1920-1921 ). Vente et destruction de tickets de pain : instructions, correspondance (1920- 1923).

    Bétail et viande Vente et consommation de la viande: instructions et correspondance (1915-1919).

    Abattage de bétail : statistiques (1915-1918). Limitation des abbatges : instructions préfectorales et arrêtés préfectoraux limitant l1abbatage dans les abattoirs et les tueries particulières (1918).

    Viande de porc: instructions et arrêtés préfectoraux limitant l1abattage dans les abattoirs et tueries particulières (1918-1919).

    Autres denrées Autres denrées alimentaires (riz, pâtes, saindoux, cafés, cidre, vins, fruits ... ), et restriction dans les restaurants, débits de boissons, hôtels : instmctions, correspondance, tableaux de répartition (1917-1920).

    Gaz et électricité Réduction de la consommation : instructions (1916 - 1918). Commission de dérogation :procès- verbaux des séances, tableaux des cosomrnationsautorisées (1917).

    Essence et pétrole

    Instructions ministérielles et préfectorales (1917-1919). Comptes rendus de séances du comité de répartition des pétroles (1919). Correspondance (1918-1919) ..

    Besoins, répartition, attribution : états, demandes, répertoire des négociants de l'arrondissement de Saint-Brieuc (1917-1921).

    Spécimens de carnets, d impimés ...

    14

    1916-1920

    1918-1920

    1918-1920

    1916-1920

    1920-1922

    1918-1922

    1918-1923

    1920-1921

    1915-1919

    1915-1918

    1918-1919

    1917-1920

    1918

    1917-1919

    1917-1921

    1914-1921

  • 10 R

    10 R 280

    10 R 281

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    10 R 290

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    10 R 292

    10 R 293

    ORGANISMES TEMPORAIRES DU TEMPS DE LA PREMIERE GUERRE

    Autres matières

    Autres matières (produits phannaceutiques, avoines, tabac, chaux, ciments, bois de chauffage, engrais): instmctions, conespondance (1914-1918).

    Prix

    Fixation des prix : propositions de prix des présidents de commissions de ravitaillement et arrêtés préfectoraux fixant les prix (1915-1920).

    Armée

    Ravitaillement de l'armée et des places fortes :journal des entrées et sorties (1917).

    Ravitaillement de l'armée et des places fortes: journal des entrées et sorties (1918).

    Réquisition

    Généralités

    Commision départementale d1évaluation des réquisitions, fonctionnement : instructions ( 1914-1920), factures (1916-1920), registre de correspondance (1915 - 1918).

    Evaluation des denrées et objets : instructions ministérielles ( 1 914-1918).

    Réquisitions civiles, déclarations des stocks : correspondance (1917-1918).

    Réquisitions 1er et 2eme réseau des chemins de fer des Côtes- du- Nord et du matériel roulant: délibération du Conseil général, inventaire du matériel, correspondance (1914 - 1917).

    Paiement de prestations aux civils par l'autorité militaire

    Tableaux communaux

    Anondissementde Dinan (1914 -1919).

    Anondissement de Guingamp (1914 - 1920).

    Arrondissements de Lannion (1918- 1919).

    Arrondissement de Loudéac (1914- 1919).

    Arrondissement de Saint-Brieuc (1919- 1920) (Cantons de Chatelaudren-Etables).

    Arrondissement de Saint-Brieuc (1914-1918) (Autres cantons).

    Militaires

    Décès et sépultures de militaires

    Décès

    15

    1914-1918

    1916-1920

    1917

    1918

    1914-1920

    1914-1918

    1917-1918

    1914-1917

    1914-1919

    1914-1920

    1918-1919

    1914-1919

    1919-1920

    1914-1918

  • 10 R ORGANISMES TEMPORAIRES DU TEMPS DE LA PREMIERE GUERRE 16

    10 R 294 Restitution, exhumation, et transfert de corps de militaires :instructions. (1914-1927). 1914-1927

    10 R 295 Restitution de corps, trains funéraires spéciaux: listes nominatives par convoi (1921- 1921-1923 1923).

    10 R 296

    10 R 297

    10 R 298

    10 R 299

    10 R 300

    10 R 301

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    10 R 303

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    10 R 305

    10 R 306

    10 R 307

    10 R 308

    10 R 309

    10 R 310

    Remboursement de frais de transport

    Remboursement des frais de transport des corps : instructions, délibérations municipales, correspondance (1921-1924).

    Etats communaux

    Arrondissement de Dinan (1921-1923).

    Arrondissement de Guingamp (1921-1923).

    Arrondissement de Lannion (1921-1923).

    Arrondissement de Loudéac (1921-1923).

    Arrondissement de Saint-Brieuc (1921-1923).

    Sépultures

    Sépultures militaires : instructions, conespondance, liste des objets retrouvés, délibérations municipales pour concessions gratuites pour des militaires étrangers ( 1916-1930). Périodiques (mai et juin 1918).

    Diplômes des morts pour la patrie

    Généralités : instructions, correspondance, registre de correspondance comportant une table alphabétique (1916-1924).

    Envoi par le ministère de la Guerre des diplômes de morts pour la patrie: états nominatifs des titulaires de diplôme (classés par date d'envoi) (1916-1919).

    Envoi par le ministère de la GuetTe des diplômes de morts pour la patrie : états nominatifs des titulaires de diplôme (classés par date d'envoi) (1920- 1924).

    Envoi par le ministère de la Marine des diplômes de morts pour la patrie: états nominatifs des titulaires de diplôme (classés par date d'envoi) (1916- 1922).

    Secours aux victimes de guerre

    Secours de La Croix Rouge américaine : états nominatifs communaux des familles secourues (arrondissements de Dinan, Guingamp, Lannion) (1917-1918).

    Secours de La Croix Rouge américaine : états nominatifs communaux des familles secourues (arrondissements de Loudéac, Saint-Brieuc) (1917-1918).

    Secours de La Croix Rouge française (subventions extraordinaires allouées aux sections de la Croix Rouge ftançaise ayant fondé des hôpitaux auxiliaires dans le département) : arrêtés de subvention, états numériques des journées d'hospitalisation (1914-1917).

    Secours divers (1914-1915). Emplois réservés :instructions, conespondance (1916-1917).

    1921-1924

    1921-1923

    1923

    1923

    1923

    1923

    1916-1930

    1916-1924

    1916-1919

    1920-1924

    1916-1922

    1917-1918

    191-1918

    1914-1917

    1914-1917

  • 10 R

    10 R311

    10 R 312

    10 R 313

    10 R 314

    10 R 315

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    10 R 317

    ORGANISMES TEMPORAIRES DU TEMPS DE LA PREMIERE GUERRE

    Oeuvres de guerre

    Contrôle des oeuvres de guerre : instructions, correspondance (1916-1919), déclaration des comités et associations (1915-1919).

    Dommages de guerre

    lnstuctions générales (1914-1925).

    Pièces comptables (1914-1930).

    Dommages causés aux bateaux annés à la petite pêche : notices de renseignements, arrêtés de subvention (1919-1922).

    Mobilisation

    Mobilisation de l'armée : instructions, correspondance ( 1913-1916).

    Organisation et mobilisation de l'armée: instructions, correspondance (1917-1919).

    Gardes civils

    Création de corps spéciaux de gardes civils : instuctions, correspondance, arrêtes de création, états nominatifs communaux (1913-1915).

    17

    1915-1919

    1914-1925

    1919-1930

    1919-1922

    1913-1916

    1917-1919

    1913-1915