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Partie 1 - Gestion de la paie

1. Présentation du bulletin de paie

Bulletin de paie type d’un salarié Bulletin simplifié d’un ouvrier du Bâtiment 42 Bulletin avec identification des différentes parties

2. Périodicité de paiement des rémunérations et des charges afférentes Bulletin d’un ETAM d’une entreprise des Travaux publics en décalage de paie

Partie 2 - Salaire de base

1. Vérification du respect de la rémunération minimale

Bulletin d’un ouvrier du Bâtiment rémunéré au minimum conventionnel non soumis à la déduction forfaitaire spécifique Bulletin d’un ouvrier du Bâtiment rémunéré au minimum conventionnel Bulletin d’un ETAM du Bâtiment rémunéré au minimum conventionnel Bulletin d’un cadre du Bâtiment rémunéré au minimum conventionnel Bulletin d’un ouvrier des Travaux publics rémunéré au minimum conventionnel Bulletin d’un ouvrier des Travaux publics rémunéré au minimum conventionnel non soumis à la déduction forfaitaire spécifique Bulletin d’un ETAM des Travaux publics avec vérification du respect du minimum conventionnel Bulletin d’un cadre rémunéré au minimum conventionnel

2. Modification de la rémunération collective ou individuelle Bulletin d’un ETAM du Bâtiment bénéficiant d’une prime exceptionnelle et d’une augmentation

Partie 3 - Temps de travail

1. Horaires de travail

Bulletin d’un ouvrier des Travaux publics ayant accompli des heures supplémentaires exceptionnelles Bulletin d’un Cadre effectuant 10 heures supplémentaires Bulletin d’un salarié à temps partiel Bulletin d’un salarié à temps partiel absent une semaine Bulletin d’un salarié à temps partiel effectuant des heures complémentaires Bulletin d’un ouvrier accomplissant du travail de nuit à titre exceptionnel Bulletin d’un ouvrier des Travaux publics ayant accompli des heures supplémentaires hors contingent Bulletin d’un ouvrier des Travaux publics passant au siège sur directive de l’employeur avant de partir sur chantier Bulletin d’un ouvrier du Bâtiment rémunéré pour son temps de trajet pour grand déplacement

2. Dates exceptionnelles Bulletin d’un ETAM bénéficiant d’un jour férié chômé Bulletin d’un ouvrier travaillant un jour férié Bulletin d’un ouvrier travaillant le 1er mai Bulletin d’un cadre ayant travaillé un dimanche Bulletin d’un salarié réalisant la journée de solidarité sur le lundi de Pentecôte

Extrait gratuit de la documentation Responsable & Gestionnaire Paie BTP LISTE DES

BULLETINS DE PAIE

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3. Organisation du temps de travail

Bulletin d’un ouvrier ayant accompli des heures de dérogations permanentes Bulletin d’un ETAM des Travaux publics accomplissant des heures supplémentaires dont l’horaire de travail est modulé

Partie 4 - Accessoires de salaire soumis à cotisations sociales et fiscales

1. Primes

Bulletin d’un ouvrier bénéficiant d’une prime d’outillage Bulletin d’un ouvrier bénéficiant d’une prime d’ancienneté Bulletin d’un ouvrier du Bâtiment bénéficiant d’une prime de maître d’apprentissage

2. Avantages en nature Bulletin d’un salarié bénéficiant d’une cantine d’entreprise Bulletin d’un ETAM du Bâtiment sédentaire bénéficiant de titres-restaurant Bulletin d’un ouvrier bénéficiant d’un avantage en nature logement Bulletin d’un salarié bénéficiant d’un avantage en nature véhicule

3. Rémunération particulières Bulletin d’un ETAM obtenant le versement d’une commission

Partie 5 - Accessoires de salaire bénéficiant d’exonérations sociales et fiscales

1. Prévoyance et retraite

Bulletin d’un cadre bénéficiant d’une couverture de retraite supplémentaire Bulletin d’un salarié adhérant à la mutuelle collective obligatoire

3. Avantages sociaux et culturels Bulletin d’un salarié bénéficiant de bons d’achats remis par l’employeur

Partie 6 - Frais professionnels : personnels hors chantiers

1. Indemnisation des frais de transport

Bulletin d’un salarié utilisant un bus pour se rendre à son lieu de travail Bulletin d’un ouvrier utilisant un métro pour se rendre à son lieu de travail Bulletin d’un salarié bénéficiant d’une indemnité kilométrique vélo indemnités kilométriques pendant un déplacement Bulletin d’un salarié hors chantiers percevant des professionnel

2. Indemnisation des frais de nourriture Bulletin d’un cadre exposant des frais de nourriture en déplacement Bulletin d’un salarié hors chantiers exposant des frais de repas lors d’un déplacement professionnel et bénéficiant de titres restaurant

3. Indemnisation des frais de logement Bulletin d’un cadre exposant des frais de logement lors d’un déplacement exceptionnel Bulletin d’un salarié exposant des frais de logement lors d’un déplacement exceptionnel Bulletin d’un salarié en grand déplacement dans les DOM-TOM

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Partie 7 - Frais professionnels : personnels de chantiers

1. Les petits déplacements

Bulletin d’un ouvrier en petits déplacements avec versement d’indemnités de transport sans déduction forfaitaire spécifique Bulletin d’un ouvrier en petits déplacements avec versement d’indemnités de transport Bulletin d’un ETAM bénéficiant d’indemnités de panier Bulletin d’un ouvrier du Bâtiment bénéficiant d’indemnités de panier pour petits déplacements et de titres restaurants Bulletin d’un ETAM du Bâtiment bénéficiant d’indemnité de trajet et soumis à la déduction forfaitaire spécifique Bulletin d’un ouvrier percevant des indemnités de trajet sans être soumis à la déduction forfaitaire spécifique

2. Les grands déplacements Bulletin d’un ouvrier du Bâtiment en grand déplacement Bulletin d’un ETAM de chantier en grand déplacement

Partie 8 - Contrats et statuts particuliers

1. Contrats liés à des dispositifs de formation

Bulletin d’un stagiaire rémunéré au-delà du minimum légal et bénéficiant de titres-restaurant Bulletin d’un stagiaire rémunéré au-delà du minimum légal Bulletin d’un apprenti ouvrier travaillant dans une entreprise non artisanale d’au moins 11 salariés Bulletin d’un ETAM en contrat de professionnalisation réalisant des heures supplémentaires Bulletin d’un ouvrier en contrat de professionnalisation soumis à la déduction forfaitaire spécifique

2. Statuts particuliers Bulletin d’un VRP multicartes Bulletin d’un tâcheron ouvrier travaillant tout un mois sauf lors d’un jour férié

3. Dirigeant de l’entreprise Bulletin d’un gérant minoritaire d’un SARL du Bâtiment

Partie 9 - Absences et congés

1. Procédure de déduction des absences

Bulletin d’un ouvrier des Travaux publics avec des jours d’absence autorisée non rémunérée Bulletin d’un salarié absent tout le mois sans maintien de salaire Bulletin d’un cadre dont l’horaire de travail est modulé absent plusieurs jour sur le mois Bulletin d’un ETAM au forfait jours absent plusieurs jours dans le mois hors congés payés Bulletin d’un apprenti ouvrier travaillant dans une entreprise de moins de 11 salariés absent plusieurs jours Bulletin d’un apprenti ouvrier travaillant dans une entreprise non artisanale d’au moins 11 salariés absent plusieurs jours

2. Gestion des maladies et des accidents Bulletin d’un ouvrier du Bâtiment en arrêt maladie non professionnelle Bulletin d’un ouvrier en arrêt maladie non soumis à la déduction forfaitaire spécifique Bulletin d’un cadre en arrêt de travail suite à un accident du travail Bulletin d’un ETAM en accident de trajet Bulletin d’un ouvrier du Bâtiment en arrêt pour maladie professionnelle Bulletin d’un ETAM bénéficiant d’un mi-temps thérapeutique

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3. Congés

Bulletin d’un ouvrier en CDI absent pour congés payés Bulletin d’un ETAM au forfait jours absent pour congés payés Bulletin d’un apprenti ouvrier absent pour congés payés pour lequel l’entreprise ne cotise pas à la caisse de congés Bulletin d’un cadre des Travaux publics utilisant les jours de congés pour fractionnement Bulletin d’une ouvrière des Travaux publics en congé maternité Bulletin d’un ETAM en congé sabbatique

4. Absences diverses Bulletin d’un ouvrier travaillant sur une base 39 heures bénéficiant de jours d’absence pour mariage

Partie 10 - Cotisations sociales et taxes

1. Cotisations collectées par l’URSSAF

Bulletin d’un ouvrier avec application de l’assiette minimale pour la cotisation maladie Bulletin avec cotisation retraite d’un ETAM dont la rémunération dépasse le plafond Bulletin d’un ouvrier des Travaux publics soumis au taux réduit de la cotisation allocations familiales Bulletin d’un Cadre soumis au taux majoré de la cotisation allocations familiales Bulletin d’un salarié soumis à la cotisation solidarité autonomie Bulletin d’un ouvrier d’une entreprise de moins de 20 salariés soumis à la cotisation FNAL Bulletin d’un ETAM d’une entreprise d’au moins 20 salariés soumis à la cotisation FNAL Bulletin d’un ouvrier travaillant d’une entreprise de plus de 20 salariés soumis au forfait social Bulletin d’un salarié soumis à la cotisation Pôle emploi Bulletin d’un ETAM soumis à la cotisation AGS Bulletin d’un salarié soumis à la cotisation pour le financement des organisations syndicales et professionnelles

2. Contributions sociales Bulletin d’un ouvrier soumis à la CSG et bénéficiant de la déduction forfaitaire spécifique Bulletin d’un ETAM en activité partielle soumis à la CSG Bulletin d’un ouvrier soumis à la CRDS et bénéficiant de la déduction forfaitaire spécifique Bulletin d’un ETAM en chômage-intempéries soumis à la CRDS

3. Cotisations collectées par PROBTP Bulletin d’un cadre travaillant dans une entreprise des Travaux publics de 50 salariés soumis à la cotisation formation professionnelle Bulletin d’un ouvrier du Bâtiment travaillant dans une entreprise de moins de 11 salariés soumis à la cotisation formation professionnelle Bulletin d’un ouvrier soumis à la cotisation prévoyance complémentaire et bénéficiant de la déduction forfaitaire spécifique Bulletin d’un ETAM soumis à la cotisation prévoyance complémentaire Bulletin d’un ouvrier cotisant à la retraite complémentaire Bulletin d’un cadre avec prise en charge de la cotisation salariale de retraite complémentaire par l’employeur Bulletin d’un salarié soumis à la cotisation AGFF Bulletin d’un cadre cotisant à la CET Bulletin d’un cadre devant cotiser à la GMP Bulletin d’un ETAM cotisant à la GMP Bulletin d’un ouvrier du Bâtiment travaillant dans une entreprise de moins de 11 salariés soumis à la cotisation APNAB Bulletin d’un cadre cotisant à l’APEC

4. Cotisations collectées par la Caisse de congés payés Bulletin d’un ouvrier des Travaux publics soumis à la cotisation congés payés Bulletin d’un ETAM du Bâtiment soumis à la cotisation OPPBTP Bulletin d’un ouvrier travaillant dans une entreprise du Bâtiment de second œuvre soumis à la cotisation intempéries Bulletin d’un ETAM des Travaux publics soumis à la cotisation intempéries Bulletin d’un ouvrier des Travaux publics soumis à la cotisation APAS

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5. Cotisations et taxes diverses Bulletin d’un ouvrier soumis à la contribution à l’effort de construction

6. Opérations de paie Bulletin d’un ouvrier des Travaux publics en petits déplacements bénéficiant de la déduction forfaitaire spécifique Bulletin d’un ETAM de chantier bénéficiant de la déduction forfaitaire spécifique Bulletin d’un ouvrier bénéficiant de la réduction Fillon et de la déduction forfaitaire spécifique Bulletin d’un ouvrier bénéficiant de la réduction Fillon mais non soumis à la déduction forfaitaire spécifique Bulletin d’un cadre embauché en cours de mois Bulletin d’un ETAM ayant été absent pour maladie sur l’année avec réintégration annuelle des IJSS Bulletin d’un ETAM licencié bénéficiant d’un rappel de salaire suite à condamnation judiciaire

Partie 11 - Évènements particuliers

1. Procédure disciplinaire

Bulletin d’un salarié faisant l’objet d’une mise à pied disciplinaire

2. Opération sur les rémunérations Bulletin d’un salarié faisant l’objet d’une saisie sur salaire Bulletin d’un salarié ayant bénéficié d’un acompte Bulletin d’un ETAM bénéficiant d’un rappel de salaire

3. Interruption du travail Bulletin d’un salarié placé en activité partielle Bulletin d’un ouvrier du Bâtiment en arrêt pour intempéries Bulletin d’un ETAM du Bâtiment récupérant des heures perdues pour intempéries Bulletin d’un cadre bénéficiant d’un pont

Partie 12 - Ruptures du contrat

1. Rupture en période d’essai

Bulletin d’un cadre dont le CDI est rompu en période d’essai sans respect du délai de prévenance

2. Rupture du CDD Bulletin d’un ETAM en fin de CDD percevant l’indemnité de précarité Bulletin d’un cadre voyant son CDD rompu pour inaptitude d’origine professionnelle Bulletin d’un ouvrier en contrat de professionnalisation bénéficiant d’une indemnité compensatrice de congés payés versée par l’employeur

3. Démission Bulletin d’un apprenti en CDI démissionnant et bénéficiant d’une indemnité compensatrice de congés payés versée par l’employeur Bulletin d’un cadre démissionnaire effectuant son préavis Bulletin d’un cadre démissionnaire effectuant son préavis

4. Retraite Bulletin d’un ETAM bénéficiant d’une indemnité de mise à la retraite Bulletin d’un ETAM bénéficiant d’une indemnité de départ à la retraite Bulletin d’un ouvrier des Travaux publics partant à la retraite et dispensé de préavis Bulletin d’un ouvrier effectuant un préavis suite à une mise à la retraite

5. Licenciement Bulletin d’un salarié licencié percevant une indemnité de licenciement Bulletin d’un ETAM licencié effectuant son préavis Bulletin d’un cadre licencié dispensé de préavis Bulletin d’un ouvrier du Bâtiment utilisant les heures pour recherche d’emploi Bulletin d’un cadre licencié pour inaptitude d’origine professionnelle

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6. Rupture conventionnelle, transaction et condamnation prud’homale Bulletin d’un ouvrier des Travaux publics percevant une indemnité de rupture conventionnelle Bulletin d’un ouvrier suite à transaction avec l’employeur sans réintégration à l’assiette des cotisations sociales Bulletin d’un ETAM suite à transaction avec l’employeur avec réintégration à l’assiette des cotisations sociales

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