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RÈGLEMENT (UE) 2018/687 DE LA COMMISSION
du 4 mai 2018
modifiant les annexes II et III du règlement (CE) n o 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’acibenzolar-S-méthyle, de benzovindiflupyr, de bifenthrine, de bixafen, de chlorantraniliprole, de deltaméthrine, de flonicamide, de fluazifop-P, d’isofétamide, de metrafenone, de pendiméthaline et de téflubenzuron
présents dans ou sur certains produits
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) n o 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil ( 1 ), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a),
considérant ce qui suit:
(1) Le 1 er juillet 2016, la commission du Codex alimentarius (CAC) a adopté des limites maximales de résidus du Codex (CXL) pour la bifenthrine ( 2 ). Le 22 juillet 2017, la commission du Codex Alimentarius a adopté des CXL pour l’acibenzolar-S-méthyle, le benzovindiflupyr, le bixafen, la buprofézine, le chlorantraniliprole, la deltaméthrine, le diméthomorphe, le fipronil, le flonicamide, le fluazifop-P, la fluensulfone, la flupyradifurone, l’imazéthapyr, l’isofétamide, le méthoprène, la metrafenone, l’oxathiapiproline, la pendiméthaline, le penthiopyrade, le pinoxadène, le saflufénacil, le spiromésifène, le téflubenzuron et le tolfenpyrade ( 3 ).
(2) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de ces substances ont été fixées aux annexes II et III du règlement (CE) n o 396/2005, sauf pour la fluensulfone, pour laquelle aucune LMR spécifique n’a été fixée et qui n’a pas non plus été inscrite à l’annexe IV de ce même règlement, de sorte que la valeur par défaut de 0,01 mg/kg prévue à l’article 18, paragraphe 1, point b), s’applique.
(3) Conformément à l’article 5, paragraphe 3, du règlement (CE) n o 178/2002 du Parlement européen et du Conseil ( 4 ), lorsque des normes internationales existent ou sont sur le point d’être adoptées, elles sont prises en considération dans l’élaboration ou l’adaptation de la législation alimentaire, sauf dans les cas où ces normes ou les éléments concernés de ces normes ne constitueraient pas un moyen efficace ou approprié d’atteindre les objectifs légitimes de la législation alimentaire ou lorsqu’il y a une justification scientifique, ou bien lorsque ces normes aboutiraient à un niveau de protection différent de celui jugé approprié dans l’Union. En outre, conformément à l’article 13, point e), de ce même règlement, l’Union doit promouvoir la cohérence entre les normes techniques internationales et la législation alimentaire tout en faisant en sorte que le niveau élevé de protection adopté dans l’Union ne soit pas abaissé.
(4) L’Union a fait part au comité du Codex sur les résidus de pesticides de ses réserves sur les CXL proposées pour les combinaisons de pesticides et de produits suivants: acibenzolar-S-méthyle (brassicées; cucurbitacées; agrumes; kiwis); benzovindiflupyr (cucurbitacées; viande de mammifères); bixafen (viande de mammifères); buprofézine
FR 16.5.2018 Journal officiel de l’Union européenne L 121/63
( 1 ) JO L 70 du 16.3.2005, p. 1. ( 2 ) http://www.fao.org/fao-who-codexalimentarius/sh-proxy/ar/?lnk=1&url=https%253A%252F%252Fworkspace.fao.org%252Fsites%252
Fcodex%252FMeetings%252FCX-718-48%252FReport%252FREP16_PRf.pdf Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, commission du Codex alimentarius, annexe II, trente-neuvième session, Rome, Italie, 27 juin-1 er juillet 2016.
( 3 ) http://www.fao.org/fao-who-codexalimentarius/sh-proxy/en/?lnk=1&url=https%253A%252F%252Fworkspace.fao.org%252Fsites%252 Fcodex%252FMeetings%252FCX-718-49%252FREPORT%252FREP17_PRf.pdf Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, commission du Codex alimentarius, annexe III, quarantième session, Genève, Suisse, 17-22 juillet 2017.
( 4 ) Règlement (CE) n o 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l’Autorité européenne de sécurité des aliments et fixant des procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires (JO L 31 du 1.2.2002, p. 1).
(tous les produits); chlorantraniliprole (viande de volaille); fipronil (tous les produits); flonicamide (produits d’origine végétale); fluazifop-P (choux pommés; tomates; haricots; pois (écossés); carottes; pommes de terre; rutabagas; navets; graines de tournesol; viande, graisses et abats comestibles de mammifères; laits; viande, graisses et abats comestibles de volaille; œufs); fluensulfone (tous les produits); flupyradifurone (tous les produits); imazéthapyr (tous les produits); isofétamide (produits d’origine animale); méthoprène (tous les produits); oxathiapiproline (tous les produits); pendiméthaline (brassicées et légumes-feuilles, à l’exception des choux verts; viande de mammifères; viande de volaille; oignons de printemps et ciboules); pinoxadène (tous les produits); saflufénacil (tous les produits); spiromésifène (tous les produits).
(5) Il y a dès lors lieu d’inscrire dans le règlement (CE) n o 396/2005, en tant que LMR, les CXL fixées pour l’acibenzolar-S-méthyle, le benzovindiflupyr, la bifenthrine, le bixafen, le chlorantraniliprole, la deltaméthrine, le flonicamide, le fluazifop-P, l’isofétamide, la metrafenone, la pendiméthaline et le téflubenzuron qui ne sont pas mentionnées au considérant 4, sauf lorsqu’elles ont trait à des produits qui ne figurent pas dans l’annexe I dudit règlement ou lorsqu’elles sont fixées à un niveau inférieur aux LMR en vigueur. Ces CXL sont sans danger pour les consommateurs de l’Union ( 1 ).
(6) Lors d’une procédure visant à faire autoriser l’utilisation sur les kiwis d’un produit phytopharmaceutique contenant la substance active «acibenzolar-S-méthyle», une demande de modification de la limite maximale actuellement applicable aux résidus de cette substance a été introduite conformément à l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) n o 396/2005.
(7) Conformément à l’article 8 du règlement (CE) n o 396/2005, l’État membre concerné a évalué la demande susmentionnée et a transmis le rapport d’évaluation à la Commission.
(8) L’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a examiné la demande et le rapport d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis un avis motivé sur la LMR proposée ( 2 ). Elle a transmis cet avis à la Commission et aux États membres et l’a rendu public.
(9) L’Autorité a conclu dans son avis motivé que toutes les exigences relatives aux données étaient satisfaites et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée pour 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, la modification de la LMR sollicitée par le demandeur était acceptable au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques de la substance. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n’a été démontré ni en cas d’exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir cette substance, ni en cas d’exposition à court terme liée à une consommation élevée du produit concerné.
(10) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) n o 396/2005.
(11) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) n o 396/2005 en conséquence.
(12) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
FR L 121/64 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2018
( 1 ) Scientific support for preparing an EU position in the 48th Session of the Codex Committee on Pesticide Residues (CCPR) [Appui scientifique à l’élaboration d’une position à adopter par l’Union européenne lors de la 48 e session du comité du Codex sur les résidus de pesticides (CCRP)]. EFSA Journal, 2016, 14(8):4571, [166 p.]. Scientific support for preparing an EU position in the 49th Session of the Codex Committee on Pesticide Residues (CCPR) [Appui scientifique à l’élaboration d’une position à adopter par l’Union européenne lors de la 49 e session du comité du Codex sur les résidus de pesticides (CCRP)]. EFSA Journal, 2017, 15(7):4929, [162 p.].
( 2 ) Les rapports scientifiques de l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) sont disponibles en ligne à l’adresse suivante: http://www.efsa.europa.eu: «Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue level for acibenzolar-S-methyl in kiwi fruits.» EFSA Journal, 2017, 15(9):4985, [20 p.].
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Les annexes II et III du règlement (CE) n o 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
Fait à Bruxelles, le 4 mai 2018.
Par la Commission Le président
Jean-Claude JUNCKER
FR 16.5.2018 Journal officiel de l’Union européenne L 121/65
FR L 121/66 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2018
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2) À l’annexe III, partie A, les colonnes relatives au bixafen et au chlorantraniliprole sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Numéro de code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR ( a )
Bixa
fen
(R)
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(DPX
E-2
Y45)
(L)
(1) (2) (3) (4)
0100000 FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE
0,01 (*)
0110000 Agrumes 0,7
0110010 Pamplemousses
0110020 Oranges
0110030 Citrons
0110040 Limettes
0110050 Mandarines
0110990 Autres
0120000 Fruits à coque 0,05
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes
0120050 Noix de coco
0120060 Noisettes
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de pécan
0120090 Pignons de pin, sans coquille
0120100 Pistaches
0120110 Noix communes
0120990 Autres
0130000 Fruits à pépins 0,5
0130010 Pommes
0130020 Poires
0130030 Coings
0130040 Nèfles
0130050 Bibasses/Nèfles du Japon
0130990 Autres
0140000 Fruits à noyau 1
0140010 Abricots
0140020 Cerises (douces)
FR 16.5.2018 Journal officiel de l’Union européenne L 121/93
(1) (2) (3) (4)
0140030 Pêches
0140040 Prunes
0140990 Autres
0150000 Baies et petits fruits
0151000 a) Raisins 1
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuve
0152000 b) Fraises 1
0153000 c) Fruits de ronces 1
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0153030 Framboises (rouges ou jaunes)
0153990 Autres
0154000 d) Autres petits fruits et baies
0154010 Myrtilles 1,5
0154020 Airelles canneberges 1
0154030 Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
1
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
1
0154050 Cynorrhodons 1
0154060 Mûres (blanches ou noires) 1
0154070 Azeroles/Nèfles méditerranéennes 0,01 (*)
0154080 Baies de sureau noir 1
0154990 Autres 1
0160000 Fruits divers à
0161000 a) peau comestible 0,01 (*)
0161010 Dattes
0161020 Figues
0161030 Olives de table
0161040 Kumquats
0161050 Caramboles
0161060 Kakis/Plaquemines du Japon
0161070 Jamelongues/Prunes de Java
0161990 Autres
FR L 121/94 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2018
(1) (2) (3) (4)
0162000 b) peau non comestible, et de petite taille 0,01 (*)
0162010 Kiwis (jaunes, rouges ou verts)
0162020 Litchis
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas
0162040 Figues de Barbarie/Figues de cactus
0162050 Caïmites/Pommes de lait
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie
0162990 Autres
0163000 c) peau non comestible, et de grande taille
0163010 Avocats 0,01 (*)
0163020 Bananes 0,01 (*)
0163030 Mangues 0,01 (*)
0163040 Papayes 0,01 (*)
0163050 Grenades 0,4
0163060 Chérimoles 0,01 (*)
0163070 Goyaves 0,01 (*)
0163080 Ananas 0,01 (*)
0163090 Fruits de l’arbre à pain 0,01 (*)
0163100 Durions 0,01 (*)
0163110 Corossols/Anones hérissées 0,01 (*)
0163990 Autres 0,01 (*)
0200000 LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ 0,01 (*)
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules
0211000 a) Pommes de terre 0,02
0212000 b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux 0,02
0212010 Racines de manioc
0212020 Patates douces
0212030 Ignames
0212040 Marantes arundinacées
0212990 Autres
0213000 c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières
0213010 Betteraves 0,06
0213020 Carottes 0,08
0213030 Céleris-raves/céleris-navets 0,06
FR 16.5.2018 Journal officiel de l’Union européenne L 121/95
(1) (2) (3) (4)
0213040 Raiforts 0,06
0213050 Topinambours 0,06
0213060 Panais 0,06
0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux 0,06
0213080 Radis 0,5
0213090 Salsifis 0,06
0213100 Rutabagas 0,06
0213110 Navets 0,06
0213990 Autres 0,06
0220000 Légumes-bulbes 0,01 (*)
0220010 Aulx
0220020 Oignons
0220030 Échalotes
0220040 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
0220990 Autres
0230000 Légumes-fruits
0231000 a) Solanacées
0231010 Tomates 0,6
0231020 Poivrons doux/Piments doux 1
0231030 Aubergines 0,6
0231040 Gombos/Camboux 0,6
0231990 Autres 0,6
0232000 b) Cucurbitacées à peau comestible 0,3
0232010 Concombres
0232020 Cornichons
0232030 Courgettes
0232990 Autres
0233000 c) Cucurbitacées à peau non comestible 0,3
0233010 Melons
0233020 Potirons
0233030 Pastèques
0233990 Autres
0234000 d) Maïs doux 0,2
0239000 e) Autres légumes-fruits 0,2
FR L 121/96 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2018
(1) (2) (3) (4)
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)
0241000 a) Choux (développement de l'inflorescence)
0241010 Brocolis 1
0241020 Choux-fleurs 0,6
0241990 Autres 0,6
0242000 b) Choux pommés
0242010 Choux de Bruxelles 0,01 (*)
0242020 Choux pommés 2
0242990 Autres 0,01 (*)
0243000 c) Choux feuilles 20
0243010 Choux de Chine/Petsaï
0243020 Choux verts
0243990 Autres
0244000 d) Choux-raves 0,01 (*)
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles 20
0251000 a) Laitues et salades
0251010 Mâches/Salades de blé
0251020 Laitues
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040 Cressons et autres pousses
0251050 Cressons de terre
0251060 Roquette/Rucola
0251070 Moutarde brune
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)
0251990 Autres
0252000 b) Épinards et feuilles similaires
0252010 Épinards
0252020 Pourpiers
0252030 Cardes/Feuilles de bettes
0252990 Autres
0253000 c) Feuilles de vigne et espèces similaires
0254000 d) Cressons d'eau
0255000 e) Endives/Chicons
FR 16.5.2018 Journal officiel de l’Union européenne L 121/97
(1) (2) (3) (4)
0256000 f) Fines herbes et fleurs comestibles
0256010 Cerfeuils
0256020 Ciboulettes
0256030 Feuilles de céleri
0256040 Persils
0256050 Sauge
0256060 Romarin
0256070 Thym
0256080 Basilics et fleurs comestibles
0256090 (Feuilles de) Laurier
0256100 Estragon
0256990 Autres
0260000 Légumineuses potagères
0260010 Haricots (non écossés) 0,8
0260020 Haricots (écossés) 0,01 (*)
0260030 Pois (non écossés) 2
0260040 Pois (écossés) 0,01 (*)
0260050 Lentilles 0,01 (*)
0260990 Autres 0,01 (*)
0270000 Légumes-tiges
0270010 Asperges 0,01 (*)
0270020 Cardons 0,01 (*)
0270030 Céleris 10
0270040 Fenouils 0,01 (*)
0270050 Artichauts 2
0270060 Poireaux 0,01 (*)
0270070 Rhubarbes 0,01 (*)
0270080 Pousses de bambou 0,01 (*)
0270090 Cœurs de palmier 0,01 (*)
0270990 Autres 0,01 (*)
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*)
0280010 Champignons de couche
0280020 Champignons sauvages
0280990 Mousses et lichens
FR L 121/98 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2018
(1) (2) (3) (4)
0290000 Algues et organismes procaryotes 0,01 (*)
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,01 (*) 0,01 (*)
0300010 Haricots
0300020 Lentilles
0300030 Pois
0300040 Lupins/Fèves de lupins
0300990 Autres
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
0401000 Graines oléagineuses
0401010 Graines de lin 0,07 0,01 (*)
0401020 Arachides/Cacahuètes 0,01 (*) 0,06
0401030 Graines de pavot 0,07 0,01 (*)
0401040 Graines de sésame 0,01 (*) 0,01 (*)
0401050 Graines de tournesol 0,01 (*) 2
0401060 Graines de colza (grosse navette) 0,07 2
0401070 Fèves de soja 0,01 (*) 0,05
0401080 Graines de moutarde 0,07 0,01 (*)
0401090 Graines de coton 0,01 (*) 0,3
0401100 Pépins de courges 0,01 (*) 0,01 (*)
0401110 Graines de carthame 0,01 (*) 0,01 (*)
0401120 Graines de bourrache 0,01 (*) 0,01 (*)
0401130 Graines de cameline 0,01 (*) 0,01 (*)
0401140 Chènevis (graines de chanvre) 0,01 (*) 0,01 (*)
0401150 Graines de ricin 0,01 (*) 0,01 (*)
0401990 Autres 0,01 (*) 0,01 (*)
0402000 Fruits oléagineux 0,01 (*) 0,01 (*)
0402010 Olives à huile
0402020 Amandes du palmiste
0402030 Fruits du palmiste
0402040 Kapoks
0402990 Autres
0500000 CÉRÉALES
0500010 Orge 0,5 0,02
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales 0,01 (*) 0,02
FR 16.5.2018 Journal officiel de l’Union européenne L 121/99
(1) (2) (3) (4)
0500030 Maïs 0,01 (*) 0,02
0500040 Millet commun/Panic 0,01 (*) 0,02
0500050 Avoine 0,5 0,02
0500060 Riz 0,01 (*) 0,4
0500070 Seigle 0,05 0,02
0500080 Sorgho 0,01 (*) 0,02
0500090 Froment (blé) 0,05 0,02
0500990 Autres 0,01 (*) 0,02
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,01 (*) 0,02 (*)
0610000 Thés
0620000 Grains de café
0630000 Infusions (base:)
0631000 a) Fleurs
0631010 Camomille
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030 Rose
0631040 Jasmin
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990 Autres
0632000 b) Feuilles et autres parties aériennes
0632010 Fraises
0632020 Rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres
0633000 c) Racines
0633010 Valériane
0633020 Ginseng
0633990 Autres
0639000 d) Toute autre partie de la plante
0640000 Fèves de cacao
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean
0700000 HOUBLON 0,01 (*) 10 (+)
0800000 ÉPICES
FR L 121/100 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2018
(1) (2) (3) (4)
0810000 Épices en graines 0,01 (*) 0,02 (*)
0810010 Anis/Graines d’anis
0810020 Carvi noir/Cumin noir
0810030 Céleri
0810040 Coriandre
0810050 Cumin
0810060 Aneth
0810070 Fenouil
0810080 Fenugrec
0810090 Noix muscade
0810990 Autres
0820000 Fruits 0,01 (*) 0,02 (*)
0820010 Piment de la Jamaïque/Myrte piment
0820020 Poivre du Sichuan
0820030 Carvi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvre
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)
0820070 Vanille
0820080 Tamarin
0820990 Autres
0830000 Écorces 0,01 (*) 0,02 (*)
0830010 Cannelle
0830990 Autres
0840000 Racines ou rhizomes
0840010 Réglisse 0,01 (*) 0,02 (*)
0840020 Gingembre 0,01 (*) 0,02 (*)
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,01 (*) 0,02 (*)
0840040 Raifort (+) (+)
0840990 Autres 0,01 (*) 0,02 (*)
0850000 Boutons 0,01 (*) 0,02 (*)
0850010 Clous de girofle
0850020 Câpres
0850990 Autres
FR 16.5.2018 Journal officiel de l’Union européenne L 121/101
(1) (2) (3) (4)
0860000 Pistils de fleurs 0,01 (*) 0,02 (*)
0860010 Safran
0860990 Autres
0870000 Arilles 0,01 (*) 0,02 (*)
0870010 Macis
0870990 Autres
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*)
0900010 Betteraves sucrières 0,02
0900020 Cannes à sucre 0,5
0900030 Racines de chicorée 0,02
0900990 Autres 0,01 (*)
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
1010000 Tissus (base:)
1011000 a) Porcins
1011010 Muscles 0,02 (*) 0,2
1011020 Tissus adipeux 2 0,2
1011030 Foie 4 0,2
1011040 Reins 4 0,2
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
4 0,2
1011990 Autres 0,02 (*) 0,01 (*)
1012000 b) Bovins
1012010 Muscles 0,15 0,2
1012020 Tissus adipeux 2 0,2
1012030 Foie 4 0,2
1012040 Reins 4 0,2
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
4 0,2
1012990 Autres 0,02 (*) 0,01 (*)
1013000 c) Ovins
1013010 Muscles 0,15 0,2
1013020 Tissus adipeux 2 0,2
1013030 Foie 4 0,2
1013040 Reins 4 0,2
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
4 0,2
1013990 Autres 0,02 (*) 0,01 (*)
FR L 121/102 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2018
(1) (2) (3) (4)
1014000 d) Caprins
1014010 Muscles 0,15 0,2
1014020 Tissus adipeux 2 0,2
1014030 Foie 4 0,2
1014040 Reins 4 0,2
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
4 0,2
1014990 Autres 0,02 (*) 0,01 (*)
1015000 e) Équidés
1015010 Muscles 0,02 (*) 0,2
1015020 Tissus adipeux 2 0,2
1015030 Foie 4 0,2
1015040 Reins 4 0,2
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
4 0,2
1015990 Autres 0,02 (*) 0,01 (*)
1016000 f) Volailles
1016010 Muscles 0,02 (*) 0,01 (*)
1016020 Tissus adipeux 0,05 0,08
1016030 Foie 0,05 0,07
1016040 Reins 0,05 0,07
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
0,05 0,07
1016990 Autres 0,02 (*) 0,01 (*)
1017000 g) Autres animaux terrestres d'élevage
1017010 Muscles 0,02 (*) 0,2
1017020 Tissus adipeux 2 0,2
1017030 Foie 4 0,2
1017040 Reins 4 0,2
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
4 0,2
1017990 Autres 0,02 (*) 0,01 (*)
1020000 Lait 0,2 0,05
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux
1020990 Autres
FR 16.5.2018 Journal officiel de l’Union européenne L 121/103
(1) (2) (3) (4)
1030000 Œufs d’oiseaux 0,05 0,2
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 Autres
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture 0,05 (*) 0,05 (*)
1050000 Amphibiens et reptiles 0,02 (*) 0,01 (*)
1060000 Invertébrés terrestres 0,02 (*) 0,01 (*)
1070000 Vertébrés terrestres sauvages 0,02 (*) 0,01 (*)
(*) Limite de détection ( a ) Pour la liste complète des produits d’origine végétale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à
l’annexe I.
Bixafen (R)
(R) = La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
Bixafen — code 1 000 000, sauf 1 040 000: somme du bixafen et du desméthyl-bixafen, exprimée en bixafen
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) n o 396/2005.
0840040 Raifort
Chlorantraniliprole (DPX E-2Y45) (L)
(+) LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2020. Après cette date, une LMR de 0,02* mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie réglementaire.
0700000 HOUBLON
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) n o 396/2005.
0840040 Raifort»
FR L 121/104 Journal officiel de l’Union européenne 16.5.2018
