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Réunion du CLIC CLOE-SOPROCOS

à ESSIGNY LE-GRAND23 octobre 2008

Réunion de présentation aux Personnes & Organismes

Associés

Risques Technologiques

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Sommaire

Partie I : réunion du CLICPartie I : réunion du CLIC

Partie II : réunion POA / PPRTPartie II : réunion POA / PPRT

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Sommaire

Partie I : réunion du CLICPartie I : réunion du CLIC

1. Bilan 2007 par la société CLOE1. Bilan 2007 par la société CLOE

2. Actions menées par l’Inspection en 20072. Actions menées par l’Inspection en 2007

Partie II : réunion POA / PPRT Partie II : réunion POA / PPRT

1. Aspects réglementaires des PPRT1. Aspects réglementaires des PPRT

2. Avancement des études techniques du PPRT CLOEAvancement des études techniques du PPRT CLOE

3. Propositions de modalités de travail3. Propositions de modalités de travail

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Sommaire

Partie I : réunion du CLICPartie I : réunion du CLIC

1. Bilan 2007 par la société CLOE1. Bilan 2007 par la société CLOE

2. Actions menées2. Actions menées par l’Inspection en 2007par l’Inspection en 2007

Partie II : réunion POA / PPRT Partie II : réunion POA / PPRT

1. Aspects réglementaires des PPRT1. Aspects réglementaires des PPRT

2. Avancement des études techniques du PPRT CLOEAvancement des études techniques du PPRT CLOE

3. Propositions de modalités de travail3. Propositions de modalités de travail

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Sommaire

Partie I : réunion du CLICPartie I : réunion du CLIC

1. Présentation CLOE1. Présentation CLOE

2. Actions menées de l’Inspection en 20072. Actions menées de l’Inspection en 2007

Partie II : réunion POA / PPRT Partie II : réunion POA / PPRT

1. Aspects réglementaires des PPRT1. Aspects réglementaires des PPRT

2. Avancement des études techniques du PPRT CLOEAvancement des études techniques du PPRT CLOE

3. Propositions de modalités de travail3. Propositions de modalités de travail

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Actions menées par l’Inspection

instruction de l’étude de dangers et des compléments de instruction de l’étude de dangers et des compléments de l ’exploitantl ’exploitant -> rapport du 16 octobre 2007 :-> rapport du 16 octobre 2007 :- analyse des phénomènes dangereux retenus- analyse des phénomènes dangereux retenus- analyse des modélisations réalisées- analyse des modélisations réalisées- définition du périmètre d’étude- définition du périmètre d’étude

rédaction du projet de prescriptionsrédaction du projet de prescriptions-> modalités de concertation-> modalités de concertation-> liste des personnes et organismes associés-> liste des personnes et organismes associés

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Actions menées par l’Inspection

Inspection 2007Inspection 2007

Thème :Thème : - - article III.6.2 (protection contre la foudre) - Maîtrise d’exploitation, maîtrise des procédés dans le Système de Gestion de la Sécurité

Conclusion :Conclusion :vérification quinquennale réalisée et travaux nécessaires réalisés

absence de vérification des installations après enregistrement d ’impact -> mis en place depuis

SGS conforme aux exigences réglementaires plusieurs axes d’améliorations :

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Actions menées par l’Inspection

Inspection 2007 (suite)Inspection 2007 (suite)

- L’exploitant devra s’assurer de la diffusion effective des informations auprès du personnel absent pendant une courte période

- L’exploitant devra s’assurer de la suffisance des fréquences de vérifications des matériels affichées dans la procédure DIR-CTL-01

- Les vérifications du réseau sprinkler devront porter également sur les têtes les plus défavorisées

- Les date de mise à jour devront apparaître sur les dossiers EIPS