Rôle du pharmacienRôle du pharmacien dans lesdans les achats achats pharmaceutiquespharmaceutiques

Rôle du pharmacienRôle du pharmacien dans lesdans les achats achats pharmaceutiquespharmaceutiques

Dr N. Sales Ausias Pharmacien - Praticien Hospitalier SCPM AP-HM

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Pharmacien ??

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PlanPlanPlanPlan

Généralités Hôpital Quoi acheter ? Combien ? Où ? Comment ? Marchés publics Différentes étapes

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GénéralitésGénéralitésGénéralitésGénéralités

Loi du 8 Décembre 1992 définit : La PUI : Pharmacie à Usage Intérieur les établissements de santé peuvent disposer d’une ou plusieurs PUI, leur activité est limitée à l’usage particulier des malades traités dans l’établissement, la gérance est assurée par un pharmacien qui exerce personnellement sa profession

Missions de la PUI– Préparation– Contrôle– Dispensation– Essais cliniques– Vigilances– Achat, approvisionnement, gestion

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Pharmacien ? Ses missionsPharmacien ? Ses missionsPharmacien ? Ses missionsPharmacien ? Ses missions

Il est notamment chargé d'assurer art L5126-5 CSP

la gestion, l'approvisionnement, la préparation, le contrôle, la détention, la dispensation des médicaments et des dispositifs médicaux stériles,

de mener ou de participer à toute action d'information sur ces dispositifs, ainsi qu’à toute action de promotion et d’évaluation de leur bon usage, de contribuer à la matériovigilance,

de mener ou de participer à toute action susceptible de concourir à la qualité et à la sécurité des traitements.

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Politique pharmaceutiquePolitique pharmaceutiquePolitique pharmaceutiquePolitique pharmaceutique

Que doit on avoir dans l’établissement ?

On ne peut pas tout avoir, quels sont les besoins?

Buts recherchés : sécurité, efficacité, qualité thérapeutique au meilleur coût.

Évaluation des besoins basée sur la connaissance des pratiques, des produits et sur les compétences

de chacun.

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Base du référencementBase du référencementBase du référencementBase du référencement

COMEDIMS :COMEDIMS : Commission du Médicament et des dispositifs médicaux art. R.5104-52 CSP

Définit les critères techniques de choixÉlabore et valide les protocoles d’utilisation Maîtrise les évaluations et la sélection des produits pharmaceutiquesÉvalue financièrement les nouveautés médicaments ou DM Établit le livret des produits disponibles dans l’établissement

Décision d’achat

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Quoi ?Quoi ?Quoi ?Quoi ?

Produits de santé relevant de la responsabilité pharmaceutique

MédicamentsGaz médicauxDispositifs médicaux

– Stériles à usage unique– Objets de pansements– Ligatures, sutures– Implantables actifs ou non

Produits diététiquesAntiseptiques

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Combien ?Combien ?Combien ?Combien ?

Dans un établissement de santé de 700 litsDépenses pharmaceutiques 12%Hôtellerie, nourriture 18%Salaires 70%

Dépenses pharmaceutiques AP-HM 2005 135 MeMédicaments 87 millions EDispositifs médicaux

– Stériles à usage unique 20– Objets de pansements 4,9– Ligatures, sutures 3,3– Implantables actifs ou non 19,7

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Où ?Où ?Où ?Où ?

Si établissement public : la rencontre de l’offre et de la demande suit la réglementation du Code des Marchés Publics

Principes fondamentaux : – Égalité des entreprises face à la commande

publique– Mise en concurrence– Contrôle de l’emploi des deniers publics

Si établissement privé : les règles du commerce sont libres, application de la réglementation pharmaceutique ( AMM, CE ) soumis au Code du commerce

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Comment ?Comment ?Comment ?Comment ?

Plusieurs codes des marchés publics CMP 2004 CMP 2006 applicable depuis le 1er septembre 2006

Domaines d’application les travaux, les fournitures, les services, l’exploitation des réseaux comme l’eau, l’énergie, les transports, les services postaux.Sont soumis aux dispositions du CMP les pouvoirs adjudicateurs et les entités adjudicatrices

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Marché publicMarché publicMarché publicMarché public

Marché public : contrat conclu à titre onéreux entre les pouvoirs adjudicateurs et des opérateurs économiques publics ou privés

Principes fondamentaux :liberté d’accès à la commande publiqueégalité de traitement des candidats et de transparence des procédures

Pour assurer l’efficacité de la commande publique et la bonne utilisation des deniers publics

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Marché publicMarché publicMarché publicMarché public

Types de procédure : notions d’opération et de seuil

Opération = prestation homogène « spécialités pharmaceutiques »« DMSU » / « Articles de Pansements, gants, stomathérapie »

Mais pourrait être :Classification ATC 14 familles« antiinfectieux généraux à usage systémique »« antinéoplasiques et immunomodulateurs »« muscle et squelette …. »

Opération = (ensemble de lots) + durée

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Marché publicMarché publicMarché publicMarché public

Seuil : défini en fonction du CA de l’opération et de sa durée

Pour les fournitures et services< 4 000 e pas de publicité ni de mise en concurrence obligatoire4 000 à 90 000 e procédure adaptée avec publicité prenant

en compte l’objet et le montant du marché 90 000 à < 206 000 e procédure adaptée avec publication

obligatoire au BOAMP ou dans la presse spécialisée

> = à 206 000 e appel d’offres pub obligatoire JOUE et BOAMP

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Différentes étapesDifférentes étapesDifférentes étapesDifférentes étapes

Détermination des besoins allotissement Rédaction des documents Publicité Réception des offres Analyse des offres choix Attribution Exécution des marchés

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Détermination des besoinsDétermination des besoinsDétermination des besoinsDétermination des besoins

L’analyse des besoins fonctionnels des services Connaissance des pratiques La connaissance des produits et du marché potentiel

( fournisseurs) Distinguer les achats standards des achats spécifiques

(ex achat adapté au patient) Évaluation qualitative et quantitative

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AllotissementAllotissementAllotissementAllotissement Art de libeller son besoin en utilisant des spécifications

techniques, soit en référence aux normes, soit en terme de performance ou d’exigences fonctionnelles, soit en cumulant les deux.

Ex : médicament DCI, entité pharmacologique, indication AMM …

Ex : HBPM 3 lotsHBPM curatifHBPM préventif faible risque HBPM préventif risque élevé

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AllotissementAllotissementAllotissementAllotissement

DMPI Valve cardiaque mécanique haut profilValve cardiaque mécanique bas profil à double ailette ouverture à 86°Valve cardiaque mécanique à double ailette à pivot ouvert

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AllotissementAllotissementAllotissementAllotissement

CAHIER DES CLAUSESTECHNIQUES PARTICULIERES 

DISPOSITIFS MEDICAUX PROTHETIQUESIMPLANTABLES ET ACCESSOIRES

FAMILLE : CARDIOLOGIE INTERVENTIONNELLE

STENT ENDOCORONAIRE A LIBERATION CONTROLEE D’EVEROLIMUS

- diam. demandés : 2,50/ 2,75/ 3,00/ 3,50/ 4,00 mm

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AllotissementAllotissementAllotissementAllotissement Ligature suture

POLYESTER TRESSE ,TRESSE NON ENDUITE, ENDUITE DE SILICONE POUR LA CHIRURGIE DIGESTIVE, ORTHOPEDIQUE

  - Polyester tressé non enduit :

- ligature : roulette fil vert, longueur 2,50 m ; décimales : 2,5/3/3,5/4/5/6

- aiguillée : fil blanc, double aiguille, longueur 45 cm ; décimale : 1,5 fil vert, simple aiguille, longueur 75 cm ; décimales : 1,5/2/2,5/3/3,5/4/5/6Classe III

  - Polyester tressé enduit de silicone :

- ligature : roulette fil bleu, longueur : 2,50 m ; décimales : 1,5/2/2,5/3/3,5/4/5/6/7

- aiguillée : fil bleu simple et double aiguille, longueur : 75 cm ; décimales : 1,5/2/2,5/3/3,5/4/5/6/7

Classe III

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AllotissementAllotissementAllotissementAllotissementLOT N°1 HYDROCOLLOÏDE A BASE DE CARBOXYMETHYLCELLULOSE

PATE ET POUDRE STERILESLa pâte et la poudre à base de carboxyméthylcellulose sont utilisées dans le traitement des escarres, des plaies chroniques exsudatives creusées.La pâte et la poudre sont présentées en dose unitaire stérile.

  LOT N°2 HYDROCOLLOÏDE A BASE DE CARBOXYMETHYLCELLULOSE

PLAQUE TRANSPARENTE STERILELa plaque transparente à base de carboxyméthylcellulose est utilisée sur les plaies peu exsudatives et en prévention de leur apparition. La plaque transparente est présentée sous emballage individuel stérile.Surfaces demandées ( 10 %) : 100 cm² - 225 cm²Epaisseur demandée : 0,3 à 0,5 mm  

LOT N°3 HYDROCOLLOÏDE A BASE DE CARBOXYMETHYLCELLULOSE PLAQUE STERILE

La plaque à base de carboxyméthylcellulose est utilisée pour le traitement des plaies chroniques exsudatives.

  La plaque est présentée sous emballage individuel stérile. Surfaces demandées ( 10 %) : 100 cm² - 225 cm² - 400 cm²Epaisseur : 1 mm minimum

LOT N°4 HYDROCOLLOÏDE A BASE DE CARBOXYMETHYLCELLULOSEPLAQUE ANATOMIQUE STERILE

La plaque anatomique à base de carboxyméthylcellulose est utilisée dans le traitement de plaies chroniques au niveau du sacrum, du coude et du talon. Elle est hypoallergénique.  La plaque anatomique est présentée sous emballage individuel stérile.Surfaces demandées :- Standard (coude/talon) - Large (sacrum)

  

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AllotissementAllotissementAllotissementAllotissementLOT N°8  COMPRESSE - MECHE D’ALGINATE DE CALCIUMLa compresse et la mèche d’alginate de calcium sont des hémostatiques de contact utilisés pour les plaies avec saignements et pour les suintements hémorragiques en nappe car ils réalisent une hémostase rapide. Compresse et mèche doivent être rattachées à la classe III. La compresse et la mèche d’alginate de calcium sont présentées sous emballage individuel stérile.Surfaces demandées ( 10 %) : - Compresse en non tissé :100 cm² - 200 cm²-Mèche:longueur:30cmet40cm LOT N°9 POUDRE D'ALGINATE DE CALCIUM

  La poudre d'alginate de calcium est hémostatique. Elle est rattachée à la classe II b et est présentée sous emballage individuel stérile.

LOT N°10 COMPRESSE A BASE D'ALGINATE DE CALCIUM ET/OU SODIUM ET DE CARBOXYMETHYL CELLULOSECompresse à base d'alginate de calcium et/ou de sodium (80 à 90 %), et de carboxyméthyl cellulose (10 à 20 %). La compresse est présentée sous emballage individuel stérile.surfaces demandées ( 10 %) : 100 cm²

  

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AllotissementAllotissementAllotissementAllotissementLOT N°52 GANT DE CHIRURGIE LATEX, POUDRE

Les gants de chirurgie sont en latex naturel, de forme anatomique, souples, très moulants, pré-poudrés, à bords nets et appairés. Ils sont stériles et à usage unique.

  Les gants de chirurgie sont conformes aux normes EN 455-1, 455-2 et 455-3. Ils doivent être présentés en boîte distributrice appelée unité protégée, contenant plusieurs unités d’emploi et dont le nombre sera précisé par le fournisseur ainsi que le conditionnement.L’unité d’emploi (ou protecteur individuel de stérilité) est constitué d’un sachet scellé pelable contenant :

- une paire de gants disposés en main droite/main gauche- un champ en papier

  L’étiquetage de l’unité d’emploi, lisible en français, doit porter les mentions suivantes : - désignation de l’objet (type de gant, nature du matériau, taille)- nom ou sigle du fabricant- sens d’ouverture du sachet- mention " STERILE "- mode de stérilisation- date limite d’utilisation- numéro de lot

- mention " vérifier l’intégrité du protecteur de stérilité " ou " ne pas utiliser si l’emballage est endommagé "et les pictogrammes illustrant la référence aux différentes normes.

 Dimensions demandées : TAILLE LONGUEUR MINI EN MM LARGEUR EN MM5,5 250 72 46 260 77 56,5 260 83 57 270 89 57,5 270 95 58 270 102 68,5 280 108 69 280 114 6

  

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Rédaction des documents DCERédaction des documents DCERédaction des documents DCERédaction des documents DCE

Cahier des Clauses Techniques Particulières CCTP Cahier des clauses administratives particulières CCAP Règlement de la consultation RC Acte d’engagement

Obligation de pondérer les critères d’attribution et de les annoncer

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PublicitéPublicitéPublicitéPublicité

3 catégories de seuil : < 90 000 e HT publication en fonction du choix du pouvoir adjudicateur90 000 et 206 000 e HT publication de l’avis d’appel

public à la concurrence au BOAMP ou dans un journal

d’annonces légales > 206 000 e HT publication obligatoire dans le JOUE et BOAMP

Réduction des délais de publicité grâce à la dématérialisation 52j à 45j

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Réception des offresRéception des offresRéception des offresRéception des offres

DLRO Date Limite de Remise des Offres Enregistrement des plis Ouverture de la 1ère enveloppe « pièces administratives » Ouverture en CAO de la 2ème enveloppe « offres »

Fournisseur agréé ou rejeté

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Analyse des offresAnalyse des offresAnalyse des offresAnalyse des offres Analyse technique : conformité au cahier des charges Critères de choix valeur technique

Indications validéesSécurité d’emploiPrésentation étiquetageGamme proposée…Essais en services et/ou réunion d’experts

Analyse économique Historique CEPS T2APrix unitaire, coût journalier, coût global d’utilisation…..

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Analyse des offresAnalyse des offresAnalyse des offresAnalyse des offres

Services et prestations du fournisseur délai de livraison en urgence et routine, we et jours

fériés qualité de facturation, escomptes, conditions de reprise ou d’échange des périmés Livraison franco de port et d’emballage

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AttributionAttributionAttributionAttribution

CMP art.35-1 et 2 Offre irrégulière : offre incomplète ou ne respectant pas

les exigences stipulées dans le cahier des charges

Offre inacceptable : économique Offre inappropriée : offre qui apporte une réponse sans

rapport avec le besoin

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AttributionAttributionAttributionAttribution « mieux disant avant moins disant » Pondération des critères de jugement des offres

valeur technique 60 à 70 %Valeur économique 30 à 40 %

Choix

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AttributionAttributionAttributionAttribution

Publication des résultats au JOUE et BOAMP Notification des marchés (= approbation par la DDASS ) Début du marché le jour de la date de notification

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Exécution des marchésExécution des marchésExécution des marchésExécution des marchés

Vie du marché obligations de part et d’autre :Respect des quantités annoncées par l’acheteurRespect des délais et conditions de livraison pour le fournisseurAvenant qualitatif ou quantitatifReconduction des marchés

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ContrôlesContrôlesContrôlesContrôles

Contrôle de légalité DDASS Chambre régionale des comptes Direction départementale de la concurrence,

consommation et de la répression des fraudes DDCCRF Mission inter ministérielle d’enquête sur les marchés

publics MIME Inspection générale des affaires sanitaires et sociales

IGASS Inspection en pharmacie

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ConclusionConclusionConclusionConclusion

Pharmacien « technicien »

Positionnement et activité transversale, collaboration active entre les différents partenaires médicaux, paramédicaux, fournisseurs, services administratifs

Achats nationaux

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Merci