ROOYYAAU UM MEE CDDU MAARROOC - apdn.ma … · Travaux de construction d’une piscine, pataugeoire et local technique au niveau de la CU de Tissa Page 3 SOMMAIRE CHAPITRE I- CLAUSES

RROOYYAAUUMMEE DDUU MMAARROOCC

MINISTERE DE L'INTERIEUR

PROVINCE DE TAOUNATE

CCAAHHIIEERR DDEESS PPRREESSCCRRIIPPTTIIOONNSS SSPPEECCIIAALLEESS

Marché passé par appel d’offres ouvert sur offres de prix en application des articles 15, 16, 17, 18, 19 et 20 du Règlement du 02 avril 2012 fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l’Agence pour le Développement Economique et Social des Préfectures et Provinces du Nord du Royaume.

--------------------

MMAARRCCHHEE NN°° DDCCTT//CCOONNSSTTRRUUCCTTIIOONN--PPIISSCCIINNEE--PPAATTAAUUGGEEOOIIRREE--

LLOOCCAALL TTEECCHH// TTIISSSSAA//TTAAOO//2211--22001133

RREELLAATTIIFF AAuuxx

TTRRAAVVAAUUXX DDEE CCOONNSSTTRRUUCCTTIIOONN DD''UUNNEE PPIISSCCIINNEE,,

PPAATTAAUUGGEEOOIIRREE EETT LLOOCCAALL TTEECCHHNNIIQQUUEE AAUU

NNIIVVEEAAUU DDEE LLAA CC..UU DDEE TTIISSSSAA

PPRROOVVIINNCCEE DDEE TTAAOOUUNNAATTEE

AGENCE POUR LA PROMOTION ET LE

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET

SOCIAL DES PREFECTURES ET

PROVINCES DU NORD DU ROYAUME

Travaux de construction d’une piscine, pataugeoire et local technique au niveau de la CU de Tissa Page 2

TTRRAAVVAAUUXX DDEE CCOONNSSTTRRUUCCTTIIOONN DD''UUNNEE PPIISSCCIINNEE,,

PPAATTAAUUGGEEOOIIRREE EETT LLOOCCAALL TTEECCHHNNIIQQUUEE AAUU NNIIVVEEAAUU DDEE

LLAA CC..UU DDEE TTIISSSSAA

Marché passé par appel d’offres ouvert sur offres de prix en application des

articles 15, 16, 17, 18, 19 et 20 du Règlement du 02 avril 2012 fixant les

conditions et les formes de passation des marchés de l’Agence pour le

Développement Economique et Social des Préfectures et Provinces du Nord

du Royaume.

ENTRE :

L’Agence pour la Promotion et le Développement Economique et Social des

Préfectures et Provinces du Nord du Royaume « l’APDN », représentée par son

Directeur Général assurant le rôle du Maître d’ouvrage

ET:

La Province de Taounate, représentée par le Gouverneur assurant le rôle du

Maître d’ouvrage délégué

D’UNE PART

Et:

Monsieur ………………………………………………………………………………………………………

Agissant au nom et pour le compte de : …………………………………………………….…………

au capital de …….…………………………………………………………………….…....………… Dhs

Inscrit au registre de commerce de :…….………………….. Sous le n°: …………………………….

Affilié à la Caisse Nationale de Sécurité Sociale sous le n° : …………………………………………

Titulaire d'un compte bancaire n° : ………………………………………………………….…………..

Ouvert à ……………………………………………………………………………………………………….

Faisant élection de domicile au : ……………………………………….………………………………..

Patente n° : ………………………………………….…………..

N° d’Identification Fiscale : ……………………………………

En vertu des pouvoirs qui lui sont conférés.

désigné ci-après par l’entreprise.

D’AUTRE PART

IL A ÉTÉ CONVENU ET ARRETÉ CE QUI SUIT:


SOMMAIRE

CHAPITRE I- CLAUSES ADMINISTRATIVES.

ARTICLE 1: OBJET DU MARCHE

ARTICLE 2: DESCRIPTION SOMMAIRE DES CONSTRUCTIONS

ARTICLE 3: PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE- DOCUMENTS GENERAUX

ARTICLE 4: CONNAISSANCE DU DOSSIER

ARTICLE 5: VALIDITE DU MARCHE -DELAIS D'EXECUTION- PENALITE DE RETARD

ARTICLE 6: CAUTIONNEMENT- RETENUE DE GARANTIE.

ARTICLE 7: NANTISSEMENT

ARTICLE 8: DOMICILE DE L'ENTREPRENEUR.

ARTICLE 9: LITIGES OU CONTESTATIONS

ARTICLE 10: AUGMENTATION OU DIMINUTION DANS LA MASSE DES TRAVAUX OU

CHANGEMENT DANS L'IMPORTANCE DES OUVRAGES.

ARTICLE 11: DROIT DE TIMBRE ET D'ENREGISTREMENT.

ARTICLE 12. VARIATION DES PRIX.

ARTICLE 13: RESILIATION DU MARCHE

ARTICLE 14: DELAIS DE NOTIFICATION DE L‟APPROBATION

ARTICLE 15: GARANTIE- RECEPTIONS

ARTICLE 16 : GARANTIE DECENALE

ARTICLE 17: CARACTERE DES PRIX

CHAPITRE II : CLAUSES TECHNIQUES

ARTICLE 18: CONTROLE DES TRAVAUX

ARTICLE 19: PROGRAMME ET CADENCE DES TRAVAUX.

ARTICLE 20: DOCUMENTS ET IMPLANTATION

ARTICLE 21: ECHANTILLONNAGE.

ARTICLE 22: REUNIONS DE CHANTIER, INSTALLATION ET ORGANISATION DU CHANTIER.

ARTICLE 23: RESPONSABLE DE CHANTIER.

ARTICLE 24: AGREMENT DU MATERIEL ET MODE D‟EXECUTION.

ARTICLE 25: ESSAIS DE MATERIAUX ET MATERIEL.

ARTICLE 26: MALFACONS.

ARTICLE 27: RECRUTEMENT ET PAIEMENT DES OUVRIERS.

ARTICLE 28: NETTOYAGE DU CHANTIER ET MESURE DE SECURITE ET

D‟HYGIENE DU CHANTIER.

ARTICLE 29: NETTOYAGE DU CHANTIER APRES LA RECEPTION PROVISOIRE

CHAPITRE III : CLAUSES PARTICULIERES.

ARTICLE 30: NATURE ET COMPOSITION DES PRIX

ARTICLE 31: MODE DE REGLEMENT

CHAPITRE IV : PRESCRIPTIONS TECHNIQUES GENERALES

ARTICLE 32: PROTECTION DES OUVRAGES.

ARTICLE 33: RECEPTION DES TRAVAUX

ARTICLE 34: PRESCRIPTIONS PARTICULIERES AUX REVETEMENTS DE SOLS

ARTICLE 35: PRESCRIPTIONS PARTICULIERES AUX MENUISERIES

CHAPITRE V : DESCRIPTION DES OUVRAGES ET MODE D’EVALUATION

CHAPITRE VI: BORDEREAU DES PRIX-DETAIL ESTIMATIF


CHAPITRE I- CLAUSES ADMINISTRATIVES.


ARTCLE1 : OBJET DE MARCHE

Le présent marché à pour objet l‟exécution de : Construction d’une piscine, pataugeoire

et local technique au niveau de la CU de Tissa. Province de Taounate.

Pour le compte de L‟Agence pour la Promotion et le Développement Economique et Social

des Préfectures et Provinces du Nord du Royaume.

Désigné dans tout ce qui suit par « le maître d‟Ouvrage ».

ARTICLE 2: DESCRIPTION SOMMAIRE DES CONSTRUCTIONS

A) Le projet est constitué de :

1 - Piscine

2 - Pataugeoire

3 - Local technique

B) Description des corps d’état :

Le présent marché a pour objet l'exécution des corps d'état suivants:

1 - Gros œuvres

2 - Etanchéité

3 - Revêtement de sol et mur

4 - Menuiserie métallique

5 - Equipement de la piscine

6 - Electricité - Lustrerie

7 - Plomberie - sanitaires

.

ARTICLE 3: PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE- DOCUMENTS

GENERAUX-

TEXTES SPECIAUX.

A. PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE.

a. -L'acte d'engagement.

b. -Le présent cahier des prescriptions spéciales.

c. -Le bordereau des prix- Détail estimatif.

d. -Le CCAG -T approuvé par le Décret Royal n° 2.99.1087 du 29 Moharrem 1421 (4 mai

2000).

B. DOCUMENTS GENERAUX.

a. - Règlement du 02 avril 2012 fixant les conditions et les formes de passation des

marchés de l‟Agence pour le Développement Economique et Social des Préfectures et

Provinces du Nord du Royaume.

b. -Le Décret Royal n° 330.66 du 1O Moharrem 1387 (21/4/67) portant règlement général

de la comptabilité publique.

c. –Les textes officiels réglementant la main d‟œuvre et les salaires et notamment le

bordereau des salaires minima.


d. -Le Dahir du 28.O8.1948 relatif aux nantissements modifié par les dahirs n°1-68-371 du

31 Janvier 1961 et n° 1-62-202 du 29/10/1962.

et tous les textes réglementaires rendus applicables à la date de l‟acte d‟engagement.

C. TEXTES SPECIAUX

a. -Le devis général d'architecture (Edition 1956) du Royaume du Maroc D.G.A.

b. -Les normes marocaines à défaut, les normes internationales.

ARTICLE 4: CONNAISSANCE DU DOSSIER

L‟entrepreneur déclare:

- avoir pris pleine connaissance de l'ensemble des travaux.

- avoir fait préciser tous points susceptibles de contestation.

- avoir visité les lieux pour estimation des travaux

- n'avoir rien laissé au hasard pour déterminer le prix de chaque nature d'ouvrage présenté

par elle et de nature à donner lieu à discutions.

ARTICLE 5:VALIDITE DU MARCHE - DELAIS D'EXECUTION- PENALITE DE

RETARD

VALIDITE DU MARCHE.

En application de l‟article 78 du règlement du 02 avril 2012, le marché n‟est valable et

définitif qu‟après son approbation par Monsieur le directeur général de l‟APDN .

DELAI D' EXECUTION

L'ensemble des travaux devra être terminé dans un délai global de (Cinq mois)

de calendrier à compter du lendemain du jour de la notification de l'ordre de service

prescrivant de commencer les travaux.

PENALITE DE RETARD

Au cas où les travaux ne seraient pas terminés dans le délai d'exécution et sans qu'il soit

besoin d'une mise en demeure préalable, il sera imposé, en application de l'article 60 du

C.C.A.G.T, sur le total des sommes dues à l'entrepreneur une pénalité de UN POUR

MILLE (1 pour 1000) du montant initial du marché, arrondi à la dizaine de dirhams

supérieure, par jour de calendrier de retard, cette pénalité sera plafonnée à dix pour cent

(10%) du montant initial du marché éventuellement modifié ou complété par les avenants

intervenus.

Le montant de ces pénalités sera déduit d'office des décomptes des sommes dues à

l'entrepreneur.

L'application de ces pénalités ne libère en rien l'entrepreneur de l'ensemble des autres

obligations et responsabilités qu'il a souscrites au titre du marché.

ARTICLE 6: CAUTIONNEMENT- RETENUE DE GARANTIE.

- Le cautionnement provisoire est fixé à trente mille dirhams (30 000 dhs)

- Le cautionnement définitif est fixé à 3% du montant initial du marché arrondi à la dizaine

de dirhams supérieure et doit être constitué dans les trente (30) jours qui suivent la

notification de l'approbation du marché.

- La retenue de garantie, à prélever sur les acomptes mensuels de l‟entrepreneur est de dix

pour cent (10%), elle cessera de croître lorsqu'elle aura atteint sept pour cent (7%) du

montant initial du marché; Elle sera remboursée dans les trois mois qui suivent la date de la

réception définitive des travaux si l'entrepreneur a rempli toutes ses obligations vis à vis le


maître de l'ouvrage et ce conformément à l'article 16 du CCAG -T.

ARTICLE 7: NANTISSEMENT Dans l'éventualité d'une affectation en nantissement du marché, il est précisé que:

1/-La liquidation des sommes dues, en exécution du présent marché sera opérée par les

soins du Directeur Général de l‟APDN.

2/-Le fonctionnaire chargé en titre présent marché ainsi qu'au bénéficiaire des

nantissements ou subrogations, les renseignements et états prévus à l'article 7 du dahir du

28.08.1948 est Directeur Général de l‟APDN.

3/-Les paiements prévus au présent marché seront effectué par l‟APDN. , seul qualifié

pour recevoir les significations des créanciers du titulaire du présent marché.

4/-Le maître d‟ouvrages délivrera à l'entrepreneur, et sur sa demande et contre récépissé,

un exemplaire spécial du marché portant la mention. « Exemple Unique » et destiné à

former titre de nantissement.

Les frais de timbre de l‟exemplaire fourni à l'entrepreneur ainsi que les frais de timbre de

l‟original conservé par le maître d‟ouvrage sont à la charge de l'entrepreneur.

ARTICLE 8: DOMICILE DE L'ENTREPRENEUR.

A défaut par l'entrepreneur de satisfaire aux prescriptions de l'article 17 du C.C.A.G-T,

toutes notifications à l‟entrepreneur lui seront valablement faites à l'adresse indiquée sur

son acte d'engagement.

ARTICLE 9: LITIGES OU CONTESTATIONS

Toutes litiges ou contestations entre le maître de l'ouvrage et l'entrepreneur seront

soumises aux dispositions des articles 71 à 73 du CCAG -T

ARTICLE 10: AUGMENTATION OU DIMINUTION DANS LA MASSE DES

TRAVAUX OU CHANGEMENT DANS L'IMPORTANCE DES OUVRAGES.

En cas d'augmentation, diminution ou changement dans l'importance des ouvrages,

l‟entrepreneur doit se conformer aux articles 52, 53 et 54 du CCAG -T.

ARTICLE 11: DROIT DE TIMBRE ET D'ENREGISTREMENT.

Conformément à l'article 6 du CCAG-T, tous frais de timbres et d'enregistrement seront à

la charge de l'entrepreneur.

ARTICLE 12: REVISION DES PRIX. Vu le délai d‟exécution prévu à l‟article 5 du présent CPS et conformément aux dispositions de

l‟article 14 paragraphe 2 du règlement précité, les prix du présent marché seront révisables à partir de

la date limite de la remise des offres suivant les formule suivantes :

Lot unique :

P/P0 = (0.15 + 0.85 BAT6/BAT60)

P = est le montant hors taxe révisé de la prestation considérée


P0 = est le montant initial hors taxe de cette même prestation

BAT 6 = est la valeur de l'index global du mois de la date de l'exigibilité de la révision

BAT60 = est la valeur de l'index global relatif à la prestation considérée au mois de la date limite

de la remise des offres

ARTICLE 13: RESILIATION DU MARCHE

La résiliation du marché sera prononcée dans tous les cas prévue au CCAG- T

ARTICLE 14: DELAIS DE NOTIFICATION DE L’APPROBATION L'approbation du marché doit être notifiée à l'attributaire dans un délai maximum de quatre

vingt dix (90) jours à compter de la date fixée pour les ouvertures des plis. Les conditions

de prorogation de ce délai sont fixées par les dispositions de l'article 74 du règlement

précité.

ARTICLE 15: GARANTIE- RECEPTIONS

Le délai de garantie est fixé à douze (12) mois. Il est égal à la durée comprise entre la

réception provisoire et la réception définitive.

Pendant ce délai, l‟entrepreneur est tenu à une obligation dite « obligation de parfait

achèvement »au titre de laquelle il doit, à ses frais, exécuter tous les travaux, les prestations

et les prescriptions des alinéas a) à d) du paragraphe A de l‟article 67 du CCAG -T

Réception provisoire A la fin des travaux objet du présent marché, il sera procédé à la réception provisoire des

travaux, l'administration décidera après la visite des bâtiments si cette réception peut être

prononcée, conformément à l'article 65 du CCAG –T

Réception définitive

Après l'expiration du délai de garantie fixé ci-dessus, l'Administration procédera à la

réception définitive des travaux si la construction ne présente aucune anomalie,

conformément à l'article 68 du CCAG-T.

Après la réception définitive, l'entrepreneur restera soumis à la responsabilité définie à

l'article 69 du CCAG- T

ARTICLE 16 : GARANTIE DECENNALE L‟entrepreneur retenu pour le présent marché devra prendre, à sa charge l‟assurance

garantie décennale conformément aux articles 69 du C.C.A.G-T et 769 du code des

obligations et contrats, cette assurance devra garantir les ouvrages suivants :

1/gros œuvres

2/ étanchéité.

Et ce pendant une période de dix années contre tous dommages ou vices de toutes natures,

la date de la réception définitive marque le début de la période de cette garantie.

ARTICLE 17: CARACTERE DES PRIX

Les prix du marché doivent être établis conformément à l'article 49 du C.C.A.G.T


CHAPITRE II

CLAUSES TECHNIQUES


ARTICLE 18: CONTROLE DES TRAVAUX

L'entrepreneur sera soumis pour l'exécution de ses travaux au contrôle du Maître de

l'Ouvrage, en outre il sera soumis par délégation du Maître de l'Ouvrage au contrôle des

différents intervenants dont les missions sont définies par les contrats les liant au Maître de

l'Ouvrage.

Le Maître de l'Ouvrage se réserve le droit de procéder à tout contrôle qu'il jugera

nécessaire soit par ses propres moyens, soit par d'autres organismes de contrôles.

Pendant toute la durée des travaux, les agents de contrôle auront libre accès sur le chantier

et pourront prélever aussi souvent que nécessaire les échantillons de matériaux et matériels

mis en œuvre pour essais et examen, il vérifieront la conformité de l'exécution avec les

plans visés "bon pour exécution «remis à l'entrepreneur.

L'entrepreneur sera tenu à fournir à ses frais la main d'œuvre, les récipients, l'échafaudage

et le matériel nécessaire aux prélèvements visés ci avant. L'entrepreneur s'engage à

accepter l'arbitrage du Maître de l'Ouvrage sur tout différend l'opposant aux agents de

contrôle de la maîtrise d'œuvre ou autres agents désignés pour contrôler les travaux.

ARTICLE 19: PROGRAMME ET CADENCE DES TRAVAUX. L'entrepreneur devra soumettre au maître de l'ouvrage dans les quinze jours de la

notification de l'ordre de service, le calendrier d'exécution des travaux selon lequel il

s'engage à conduire le chantier, comportant tous renseignements et justifications utiles. Au

cas où la cadence d'exécution des travaux deviendrait inférieure à celle prévue au

calendrier, le maître de l'ouvrage fera application des mesures prévues à l'article 70 du

CCAG -T même pour les délais partiels portés au planning.

Le planning sera obligatoirement affiché au bureau de chantier et constamment tenu à jour

sous la surveillance du maître de l'ouvrage et de la maîtrise d'ouvre, l'entrepreneur étant

tenu de vérifier cette mise à jour.

Le Maître de l'Ouvrage se réserve toutefois la possibilité sans que l'entrepreneur puisse

prétendre à indemnité, de faire exécuter ces travaux par tranches successives qui seront

définies par ordre de service.

ARTICLE 20: DOCUMENTS ET IMPLANTATION. L'entrepreneur est tenu de vérifier les côtes et de signaler en temps voulu, toutes erreurs

matérielles qui auraient pu se glisser dans les plans ou pièces écrites qui lui seraient

notifiées.

Aucune côte ne sera prise à l'échelle sur les plans pour exécution des travaux.

L'entrepreneur devra s'assurer sur place avant toute mise en œuvre, de la possibilité de

suivre les côtes et indications des plans et dessins de détail.

Dans le cas de doute il se référera immédiatement à la maîtrise d'œuvre. L‟entrepreneur

fera effectuer à ses frais et sous sa responsabilité par un géomètre agrée les tracés

d‟implantation et de calage du projet sur le terrain, d‟après les plans qui lui seront remis et

les instructions qui lui seront données sur place par le Maître de l‟ouvrage et la maîtrise

d‟œuvre.

Avant de commencer le travail, l‟entrepreneur doit signaler par écrit à la maîtrise d‟œuvre

tout erreur qui aurait pu être commise sur les plans, ou dis concordance entre plans

architecture et plans techniques du bureau d‟étude et il est tenu de demander toutes les


vérifications qu‟il juge nécessaire. Aucune réclamation ne sera admise une fois le

piquetage effectué.

Les travaux d‟implantation terminés, l‟entrepreneur devra saisir par écrit la maîtrise

d‟œuvre pour la vérification de la totalité de l‟implantation des ouvrages, avant tout

commencement des travaux de fondations. Un procès verbal de la réception sera transmis

au Maître de l‟Ouvrage

ARTICLE 21: ECHANTILLONNAGE

L'entrepreneur devra soumettre à l'agrément du Maître de l'ouvrage et de la maîtrise

d'œuvre un échantillon de chaque espèce de matériau ou de fourniture qu'il se propose

d'employer. Il ne pourra mettre en œuvre des matériaux qu'après acceptation donnée par

ordre délivré par le Maître de maitre d‟ouvre.

L'entrepreneur devra présenter à toute réquisition les certificats et attestations prouvant

l'origine et la qualité des matériaux proposés. En application de l'article 38, paragraphe 5

du CCAG -T les matériaux destinés à l'exécution des travaux ne seront d'origine étrangère

qu'en cas d'impossibilité de se procurer des matériaux de fabrication Marocaine.

ARTICLE 22: REUNIONS DE CHANTIER. ET ORGANISATION DU

CHANTIER

Les réunions de chantier se tiendront sur le chantier deux fois par mois, elles réuniront

outre le Maître de l'Ouvrage: la maîtrise d‟œuvre, l'entrepreneur, le chef de chantier, les

sous-traitants agrées et tout autre mandataire du Maître de l'Ouvrage habilité à contrôler les

travaux. L'entrepreneur sera tenu d'assister personnellement, ou à défaut par un

représentant mandaté pour agir en son nom et pour son compte, à toutes les réunions de

chantier. A chaque réunion un procès verbal sera établit, résumant l'état d'avancement des

travaux, les décisions prises, les anomalies constatées et les instructions données par le

maître de l'Ouvrage, la maîtrise d'œuvre et éventuellement le laboratoire.

Seront indiqués par le maître de l‟ouvrage.

ARTICLE 23: RESPONSABLE DE CHANTIER. Conformément à l'article 19 du CCAG-T, l'entrepreneur devra présenter à l'agrément du

maître de l'ouvrage, le responsable qualifié qu'il compte garder sur le chantier en

permanence accompagné de ses références et attestations personnelles pour des travaux de

même importance; Le responsable de chantier doit assurer sans interruption la direction de

ce chantier. Si la qualification du responsable n'apparaît pas suffisante le maître de

l'ouvrage ou la maîtrise d'œuvre pourra en demander le remplacement ou l'assistance jugée

nécessaire.

ARTICLE 24: AGREMENT DU MATERIEL ET MODE D’EXECUTION.

Dans un délai de 15 jours (quinze jours) à dater de la notification de l'ordre de service lui

prescrivant de commencer les travaux, l'entrepreneur devra faire agréer par le Maître de

l'Ouvrage les dispositions détaillées qu'il compte adopter et le matériel qu'il compte

utiliser.

Le Maître de l'Ouvrage, pourra exiger que soient modifiées ou complétées les dispositions

envisagées si celles-ci paraissent insuffisantes et si à l'expérience, elles ne donnent pas

satisfaction, en particulier, si l'usure du matériel est la cause d'une qualité ou d'une cadence

insuffisante dans l'exécution des travaux. Après approbation des dispositions définitives, et


après le choix définitif du matériel proposé, l'entrepreneur aura à passer commande ferme

de tout matériel, qu'elle qu'en soit l'origine. Le matériel reçu sera livré sur le chantier. Dans

le cas ou l'avancement des travaux ne permettraient pas son installation immédiate, le

matériel sera entreposé dans un local clos parfaitement et sous la responsabilité de

l'entrepreneur. Il est spécifié que l'agrément du matériel par le Maître de l'Ouvrage, ou de

la maîtrise d'œuvre ne diminue en rien la responsabilité de l'entrepreneur, quand au respect

des délais et aux conséquences dommageables que son utilisation pourrait avoir à usage

par des tiers.

D'une manière générale les travaux seront exécutés suivant les règles de l'art,

conformément aux dessins et plans visés "bons pour exécution" qui seront notifiés à

l'entrepreneur.

Les matériaux utilisés seront de première qualité et exempts de défauts.

ARTICLE 25: ESSAIS DE MATERIAUX ET MATERIEL. Les frais d'essais des matériaux, formulation de béton sont à la charge de l'entrepreneur.

Les essais seront faits par un laboratoire agrée par le M.O.

L'entrepreneur devra tenir en permanence sur le chantier des récipients ou éléments de

matériaux disponibles à des prises de prélèvements pour études, essais ou analyse.

L'entrepreneur est tenu d'engager ce laboratoire dès réception de l'ordre de service, ce

laboratoire sera chargé de:

-réception des fonds de fouilles se basant sur le rapport de l'étude géotechnique ou,

éventuellement, procéder à un complément de l'étude géotechnique.

-analyse des matériaux et matériels

-formulation du béton

-contrôle de compactage

-contrôle de béton

-contrôle de l'étanchéité.

-et d'une façon générale, procéder à tout contrôle demandé par le maître de l'ouvrage et

la maîtrise d'œuvre.

Les honoraires du laboratoire sont compris dans l'offre de l'entrepreneur. Sont aussi à sa

charge, toutes mains- d'œuvre nécessaires à ces essais, échafaudage, branchements et

toutes sujétions effectuées à la demande de la maîtrise d'œuvre et du maître d‟ouvrage.

ARTICLE 26: MALFACONS. Si des malfaçons venaient à être décelées, les ouvrages seront démolis et refaits à la charge

de l'entrepreneur.

ARTICLE 27: RECRUTEMENT ET PAIEMENT DES OUVRIERS.

En application de l'article 20 du CCAG-T, l'entrepreneur recrutera parmi les ouvriers qui

lui seront présentés par le bureau de placement 70% au moins des ouvriers non permanents

nécessaires pour compléter l'effectif indispensable au fonctionnement du chantier. Lorsque

certains de ces ouvriers seront licenciés par l'entrepreneur, il devra immédiatement les

remplacer par d'autres ouvriers présentés par le bureau de placement de telle sorte que le

pourcentage de 70% soit respecté en permanence. L‟entrepreneur doit verser aux ouvriers

des diverses catégories des salaires non inférieurs aux salaires qui figurent au bordereau

provincial des salaires minima. Il doit communiquer à l‟administration sur sa demande,

tout document nécessaire pour vérifier que les salaires payés aux ouvriers ne sont pas

inférieurs aux salaires portés à ce bordereau.

ARTICLE 28: NETTOYAGE DU CHANTIER ET MESURE DE SECURITE ET


D’HYGIENE DU CHANTIER.

L'entrepreneur devra évacuer régulièrement des locaux ou il travaille, les gravats ou débris

qui sont le fait de ses activités. Aucune personne ne doit habiter les locaux en construction,

l'entrepreneur devra construire des baraques de chantier en nombre suffisant afin de loger

tout son personnel. Les gravats et débris seront déposés au voisinage du chantier en un ou

plusieurs endroits désignés par le maître de l'ouvrage et seront évacués aux décharges

publiques au frais de l‟entrepreneur.

Pour les mesures de sécurité et d‟hygiène, l'entrepreneur est soumis aux dispositions de

l'article 30 du CCAG -T.

ARTICLE 29: NETTOYAGE DU CHANTIER APRES LA RECEPTION

PROVISOIRE

En application de l'article 40 du CCAG -T le délai fixé pour le dégagement, le nettoiement

et la remise en état des emplacements mis à la disposition de l'entrepreneur après la

réception provisoire est fixée à 15 jours de calendrier, à compter de la date de réception

provisoire. En outre, une pénalité spéciale de (500,00 DH) Cinq cent Dirhams par jour de

calendrier de retard sera appliquée à compter de la date d'expiration du délai indiqué plus

haut. Cette pénalité sera retenue d'office sur les sommes encore dues à l'entrepreneur.


CHAPITRE III :

CLAUSES PARTICULIERES.


Les présentes clauses particulières ont pour objet de définir la nature, la consistance le mode

d'évaluation et de règlement des travaux.

ARTICLE 30: NATURE ET COMPOSITION DES PRIX

Nature des prix

1. Le présent marché est conclu à prix aux mètres

Appréciation

2. Le montant total présenté par l‟entrepreneur comme prix du marché aux mètres

représente la valeur des constructions, fournitures et travaux d‟installation d‟après les

devis descriptifs, les plans de conception et es indications portées sur ceux –ci y compris

toutes les dépenses ainsi que les plans d‟exécution, les délais et les finitions considérés

comme faisant parti des règles de l‟art sans qu‟il soit besoin de les décrire plus

explicitement.

Les plans et les descriptifs se complètent antre eux et l‟entrepreneur en cas de doute,

devra la réalisation de la totalité des travaux inhérents ses travaux qu‟ils résultent de l‟un

quelconque des documents du dossier de l‟opération ou qu‟ils soient nécessaires à la bonne

finition des travaux.

En conséquence le maître d‟ouvrage et la maîtrise d‟œuvre n‟admettront aucune

réclamation pour tout oubli de quantité ou de prix ou toute erreur d‟interprétation des

documents soumis.

ARTICLE 31: MODE DE REGLEMENT

A / Travaux au métré

Le règlement des ouvrages se fera en appliquant dans les décomptes provisoires et le

décompte définitif, les prix unitaire du bordereau aux quantités réellement exécutées et sur

la base des attachements établis contradictoirement en présence du maître d‟ouvrage de

l‟entrepreneur et de la maîtrise d‟œuvre.

Les prix unitaires représentent les fournitures, le transport, les mises en œuvre d‟après le

devis descriptif et les règles de l‟art et tous les frais connexes ainsi que les difficultés

d‟exécution sans qu‟il soit besoin de les décrire plus explicitement. En conséquence le

maître d‟ouvrage n‟admettra aucune réclamation pour tout oubli dans les descriptions ou

pour tout erreur d‟interprétation des documents soumis, les plans et descriptifs se

complètent entre eux et l‟entrepreneur en cas de doute devra la totalité des travaux qu‟ils

résultent des documents du dossier ou qu‟ils soient nécessaire à la bonne finition des

travaux sans aucune plus value


B / Travaux au forfait

Le montant forfaitaire et global du marché sera décomposé en tâches élémentaires sur la

base des montants des prix du détail estimatif par natures d‟ouvrages. Cette décomposition

permettra l‟établissement des pourcentages mensuels exécutés par ou partie d‟ouvrage

Cette décomposition sera établie par la maîtrise d‟œuvre au moment de l‟établissement

du marché de l‟entrepreneur attributaire et deviendra contractuelle après signature du

maître d‟ouvrage de l‟entrepreneur et de la maîtrise d‟œuvre.

Toutefois pour ce faire, il précisé à l‟entrepreneur :

- lors de la consultation, après avoir retiré le dossier et préalablement à la remise de son

offre, l‟entrepreneur devra se rendre compte de l‟exactitude des quantités d‟ouvrage

portées au cadre de décomposition du prix global et forfaitaire.

Après remise des offres, les quantités seront considérées comme définitives et ne

pourront plus être sujettes à révision.

Tous les documents graphiques nécessaires aux calcule des quantités d‟ouvrage que

l‟entrepreneur doit déterminer sont joints au présent dossier d‟appel d‟offres.

C / Situations mensuelles –

o En application de l'article 57 du CCAG -T Les décomptes provisoires seront établis

mensuellement à la base des situations et métrés établis par l'entrepreneur et vérifiés par le

Maître de l‟Ouvrage et la maîtrise d‟œuvre.

D- DECOMPTE DEFINITIF:

Le décompte définitif sera établi dans les conditions du paragraphe B de l'article 62 du

CCAG-T.


CHAPITRE IV :

PRESCRIPTIONS TECHNIQUES GENERALES


A -APPROVISIONNEMENTS:

L'entrepreneur devra prendre toutes les dispositions utiles pour avoir sur son chantier la

quantité de matériaux vérifiés et acceptés indispensables à la bonne marche des travaux et

dont l'échantillon aura été accepté par la maîtrise d'œuvre et le maître de l'ouvrage.

La demande de réception d'un matériau autre que les matériaux préfabriqués devront être

faite au moins quatre (4) jours avant son emploi, pour les matériaux préfabriqué ce délai

sera d'un mois à pied d'œuvre.

Les matériaux fournis par l'entrepreneur restent sous sa garde et sa responsabilité, même

après avoir été acceptée provisoirement par la maîtrise d'œuvre ou le maître de l'ouvrage.

L'entrepreneur devra, en conséquence, supporter les pertes ou avaries pouvant survenir et

ce jusqu'à la réception provisoire des travaux.

B -PROVENANCE DES MATERIAUX

Les matériaux et matériels destinés à l'exécution des travaux seront d'origine Marocaine, il

ne sera fait appel aux matériaux ou matériels d'origine étrangère qu'en cas d'impossibilité

de se les procurer sur le marché Marocain. Les matériaux et matériels proviendront des

lieux d'extraction ou de production nationale ou des dépôts du Maroc. Par le fait même du

dépôt de son offre, l'entrepreneur sera réputé connaître les ressources des carrières, dépôts

ou usines indiqués ci avant, ainsi que leur conditions d'accès, d'exploitation et de vente.

Aucune réclamation ne sera recevable concernant le prix de revient à pied d'œuvre de ces

matériaux.

C -DESIGNATION D’UNE MARQUE

La désignation d'une marque est donnée pour la spécification des qualités. Il est bien

entendu que le nom de marque n'impose pas la fourniture de cette dernière, mais renseigne

sur les caractéristiques techniques, le niveau de qualité du matériau ou appareillage

demandé.

ARTICLE 32: PROTECTION DES OUVRAGES.

L'entrepreneur devra la parfaite protection de tous ses ouvrages pendant toute la durée du

chantier. Il devra également assurer la bonne conservation de ses protections et les

remplacer éventuellement.

ARTICLE 33: RECEPTION DES TRAVAUX :

L‟entrepreneur sera responsable de ses travaux jusqu'à réception de l'ensemble des

ouvrages.

ARTICLE 34: PRESCRIPTIONS PARTICULIERES AUX REVETEMENTS DE

SOLS

GENERALITE

Dans l'exécution des travaux de revêtement l'entrepreneur devra:

- Exécuter les travaux selon les plans et détails de la maîtrise d‟œuvre

-Soumettre avant tout commencement d‟exécution, à l'approbation de la maîtrise d‟œuvre

et du maître d'ouvrage tous les plans, schémas et procédés qu'il serait amené à mettre au

point et à utiliser


- Présenter pour réception et agrément des échantillons de tous les matériaux qui seront mis

en œuvre

- Avant toute exécution vérifier toutes les cotes des dessins remis par la maîtrise d‟œuvre,

et des travaux exécutés par les autre corps d‟état, signaler en temps utile les erreurs ou

omissions qui auraient pu se produire, ainsi que tous les éventuels changements qu'il se

proposerait d'y apporter.

- Assurer la protection et la conservation de tous ses ouvrages jusqu'à la réception des

travaux.

- Savoir que de toute manière, le fait d'exécuter sans rien changer aux prescriptions des

documents remis par la maîtrise d‟œuvre, ne peut atténuer en quoi qu ce soit sa pleine et

entière responsabilité de réalisateur.

Faute de se conformer à ces prescriptions, il deviendrait responsable de toutes les erreurs,

ainsi que des conséquences qui en dérouleraient, selon les indications des articles 1.111 &

1.115 du cahier des charges Générales AFNOR homologué le 28 Février 1948.

Les indications des plans à grande échelle fond prime sur celles des plans d'ensemble.

Qualité des revêtements

Les revêtements de sols et muraux mis en œuvre devront être de Première qualité, exempts

de tous défauts et devront satisfaire aux normes en vigueur.

Des échantillons seront soumis à l'agrément du Maître d'œuvre et du maître d'ouvrage

avant toute mise en œuvre. Tout matériel où matériau non conforme à l'échantillon sera

obligatoirement refusé.

Prescriptions techniques

Normes à respecter :

Les travaux exécutés au titre du présent chapitre seront rigoureusement conformes aux

D.T.U normes et règlement en vigueur à la date de signature du marché, notamment :

D.T.U 52 : Cahier des charges applicables aux travaux de revêtement de sols scellés,

applicables aux locaux d'habitations et de bureau.

D.T.U 55: Cahier des charges applicables aux travaux revêtements muraux scellés, destinés

aux locaux d'habitation et de bureau.

NFB 10.001 : matériaux, pierres marbres et granits.

NFB 61.302 : carreaux de mosaïque.

Les revêtements posés à la colle (ou au ciment colle) seront obligatoirement réalisés avec

des produits ayant obtenu un avis technique du C.S.T.B par les groupes spécialisés suivant

Groupe N° 12 : revêtement de sol

A défaut, il sera tenu scrupuleusement du C.S.T.B le système de fixation de revêtements

devra, le cas échéant, être accepté par la maîtrise d‟œuvre et le bureau d‟études.

Nature des supports fournis

Les sols intérieurs sont constitués par des dalles ou dallages en béton.

L'entrepreneur doit, au titre du présent lot, toutes les protections nécessaires pour ne pas

détériorer les travaux déjà réalisés, notamment ceux de menuiserie et de vitrerie.

Pose au sol

L'entrepreneur devra avant toute mise en œuvre de ses Matériaux, un dépoussiérage total

de toutes les surfaces à recouvrir.

La pose sera faite sur une forme de mortier de 0.04 m d'épaisseur minimum parfaitement

dressée et damée.

Les matériaux seront posés au mortier de ciment et battus afin que le mortier soit reflué


partiellement dans les joints.

Ces matériaux seront posées à joints réduits, le coulis de remplissage des joints sera

exécuté au ciment pur, après durcissement Suffisant du mortier déposé pour éviter les de

scellement des carreaux, et au plutôt le lendemain de la pose. Les plinthes seront posées au

mortier de ciment ou collées.

Dans le cas d'une pose au nu de l'enduit, un joint en creux sera réservé entre l'enduit et la

plinthe.

Joints

Les joints au sol seront réalisés au coulis de ciment. Ils ne devront dépasser 1 mm.

La planéité des surfaces sera parfaite et pourra éventuellement être testée à la bille d‟acier.

Nettoyage des revêtements

Les revêtements de sols et murs seront livrés en parfait état de propreté et devront

permettre une mise en service immédiate.

Le nettoyage sera réalisé au fur et à mesure de travail de pose pour éviter le ternissement

des matériaux et avant livraison du revêtement fini.

Protection des ouvrages

L'entrepreneur devra assurer la parfaite protection de ses ouvrages jusqu'au moment de la

réception. Il devra également assurer la bonne conservation de sa protection et les

remplacer éventuellement Cette protection devra être très efficace car toute détérioration

du revêtement obligera à une réfection entièrement à la charge de l‟entrepreneur.

Travaux de finition

L'entrepreneur doit tous les travaux de finition y compris le polissage soigné.

Ces travaux de finition seront réalisés avec les protections nécessaires pour éviter de

détériorer les travaux exécutés par les autres corps d‟état.

A la demande de la maîtrise d‟œuvre, l'entrepreneur devra enlever la protection qu‟elle

aura mise en place. Il devra assurer l'enlèvement de tous gravats et débris. Après

évacuation des gravats, l'entrepreneur fera un lavage complet et efficace des surfaces à

l'eau savonneuse (savon noir).

Travaux et fournitures diverses

Nonobstant les travaux décrets précédemment, l'entrepreneur devra tous ou fournitures

nécessaires pour une parfaite finition de ses ouvrages.

Aucune réclamation ne sera admise pour une omission quelconque qui pourrait se glisser

dans les plans ou pièces écrites concernant le présent lot, et qui serait contraire à la volonté

du maître d'œuvre.

De plus, l'entrepreneur est réputé connaître la climatologie locale et ne pourra de ce fait se

prévaloir de défauts qui pourraient se révéler après la pose des revêtements.

ARTICLE 35: PRESCRIPTIONS PARTICULIERES AUX MENUISERIE

METALLIQUE

MENUISERIE METALLIQUE - FERRONNERIE

PROFILES

Les menuiseries métalliques seront exécutées en profilés laminés à chaud ou pliés à froid.

Dans ce dernier cas, les épaisseurs des tôles seront déterminées par la nature de l'ouvrage, ses

dimensions et l'usage qui en est prévu.


Elles ne seront cependant pas inférieures à 20/10.

Comme il est précisé ci avant, les éléments seront livrés sur le chantier avec une couche de

peinture anti-rouille soigneusement appliquée.

Les entreprises devront préciser le type des profilés avec leurs qualités et soumettre à l'appui

des échantillons.

Ceux-ci devront avoir l'aspect de finition qu'ils auraient en œuvre, cette finition devra

également être précisée dans l'offre.

Les scellements devront faire l'objet d'une étude particulière pour tenir compte des structures

qui doivent recevoir des ferronneries et qu'il est rigoureusement interdît de dégrader.

11 - PREPARATION ET QUALITE

Les métaux mis en œuvre devront être travaillés avec plus grand soin, ils devront répondre

d'une manière générale, aux conditions suivantes :

- Les métaux non ferreux seront inoxydables.

- Les éléments de menuiserie devront être parfaitement étanches aux eaux de pluie.

- Ils seront aussi étanches que possible à l'air et à la poussière.

En général, les profilés devront comporter des soudures électriques, par rapprochement sans

apports ces assemblages seront enduits, meulés limés et rebouchés pour les rendre propre et

nets, les profilés seront parfaitement reconstitués, sans bavures ni cavités.

Les profilés creux (profilés à froid) devront comporter des trous de ventilation pour évacuer

les eaux de condensation. Les quincailleries seront choisies dans les marques assurant la

bonne qualité et la bonne présentation des éléments.

Elles devront être soumise à l'approbation de la maîtrise d‟œuvre avant les commandes et

figurer sur un tableau d'échantillons déposés dans le bureau du chantier pendant toute la durée

des travaux, elles seront nécessairement des modèles les plus récents, ces quincailleries

devront être très complètes, serrures, verrous, loqueteaux, butées d'arrêts, amortisseurs, etc.

Les vitrages seront fixés par parcloses métalliques, en U, fixées par vis en laiton à tête fraisée,

goûte de suif ou par taquets inoxydables, les parcloses seront placées à l'intérieur avec mastic

et contre mastic dont il est nécessaire de prévoir les épaisseurs.

Les ouvrages seront livrés avec éléments entièrement terminés, posés, ajustés, en ordre

d'utilisation normale, les articulations, pivots, serrures etc. graisses, les garnitures en bois

posés, polies, parfaitement propres.

Les clefs seront remises au maître de l'ouvrage à la réception des travaux sur un tableau avec

étiquettes précisant leur destination.

2-9. - QUINCAILLERIE

Les articles de quincaillerie proviendront des meilleures marques existantes, ils seront de

première qualité et garantis comme tels. Les articles devront porter l'estampille NF SN FQ

ou Alufran.

Ils ne devront provoquer aucun couple électrolytique avec l'alliage d'aluminium.

Ils seront soigneusement ajustés dans les mortaises ou sur les profils et fixés par vis en

acier inoxydable en nombre et dimensions appropriées aux efforts auxquels ils sont

soumis.


11 // GGRROOSS--OOEEUUVVRREE


PRIX N° 1.00- INSTALLATION DE CHANTIER L‟entrepreneur devra soumettre pour visa à la maîtrise d‟œuvre un plan d‟installation de chantier qui doit comprendre les ouvrages suivants: 80% sera réglé à l‟installation du chantier .20% restant au repliement du chantier. 1- Bureau de chantier : L‟entrepreneur est tenu de construire un bureau d‟une superficie minimum 30m² dès l'ouverture de chantier entièrement équipée de :

1) Table et chaises pour 15 personnes du type mobilier de bureau

2) Panneaux d‟affichage de 10 m² et plus.

3) Casiers boites aux lettres pour les entreprises et les intervenants.

4) Eclairage, prises de courants et téléphone.

5) Climatisation

6) Réfrigérateur

7) Rayonnage pour les échantillons.

8) Tableaux d‟exposition et présentation. 9) 1 Porte en bois de 1.00 x 2.20 10) 2 Fenêtres en aluminium 1.60 x 1.00.

11) Toilette (WC à l‟anglaise, lavabo, siphon de sol, porte papier hygiénique, porte

serviette, miroir de 80 x 60 et châssis en aluminium de 40 x 30).

12) Mise à la disposition de la Maîtrise d‟œuvre du personnel nécessaire pour l‟entretien et le

gardiennage permanent.

13) Approvisionnement en permanence des cahiers de chantier trifolds pour la Maîtrise d‟œuvre.

Sur ces cahiers seront consignés toutes les remarques et tous les procès-verbaux des réunions

établies.

14) Disposer d‟un dossier complet des plans visés «Bon pour exécution» et des pièces écrites du

marché. De même il sera procédé à la préparation de la plate forme pour la pose de la première pierre, avec nivellement, apport de tout venant et compactage, étalage d‟une couche de gravette G1, 2- Dépôts et baraques de chantier : Les dépôts pour l'entrepose et le stockage de matériaux et de matériels, ainsi que les baraques de chantier pour loger sa main d'œuvre seront construites provisoirement aux emplacements indiqués par la maîtrise d‟œuvre sur le plan de masse. 3- Clôture provisoire du chantier : Le titulaire du marché est tenu d'établir à ses frais une clôture provisoire du chantier qui sera réalisée en tôle Nervesco sur 2 mètres de hauteur, en alternance avec des parties grillagées, portant des images du futur projet en 3D. Elle a pour but d'interdire l'accès des lieux des travaux aux tiers. A l'achèvement complet des travaux, cette clôture sera démolie, évacué et nettoyé l‟emplacement aux frais du Titulaire du marché. 4- Panneau de chantier : Le Titulaire du dit marché aura à sa charge la réalisation d‟un panneau de chantier de 2.50 x

3.00 mètres en tôle éléctro-zinguée montée sur un double support en profilés métallique scellé

au sol, portant une image de synthèse (vue en perspective) du projet. Suivant indications de la

maîtrise d‟œuvre ce panneau indiquera tous les intervenants compris toutes sujétions de

fourniture et de pose.

5- Casques et bottes de chantier :

10 casques de chantiers, et 10 paires de bottes.

Ouvrage payé au forfait

au prix N°........................................................................................................................1.00.


1-TERRASSEMENTS

NOTA:

L‟entrepreneur devra l‟implantation nécessaire à l'exécution de chacun des ouvrages de

fondation et tous les terrassements ou remblais nécessaires à la mise à la côte des bâtiments,

suivant les plans de la Maîtrise d'Oeuvre.

PRIX N° 1.01 - FOUILLES EN PLEINE MASSE DANS T.T Y/ C ROCHER

Fouilles en pleine masse dans terrains de toutes natures, suivant les caractéristiques

géotechniques, compris décapage de terre végétale quelque soit l‟épaisseur.

Ces fouilles seront exécutées de toutes dimensions et à toutes profondeurs, y compris : rocher,

dressement, aménagement et assainissement des fonds et des parois, étaiement et blindage des

parois, protections contre les eaux de ruissellement, épuisements, drainages, installation de

pompes pour évacuation des eaux (de pluie. de nappe, ou de ruissellement)

Compris évacuation des déblais à la décharge publique, ou mise en remblais, et y compris le

dessouchage, deracinage et évacuation des arbres.

Toute sur largeur par rapport aux dimensions horizontales figurant sur les plans de BA ne

sera pas comptabilisée dans le métré.

Les dimensions verticales seront celles réellement exécutées sur instructions, sanctionnées par

un PV de réception de fond de fouilles établi par le Laboratoire et le Bureau de Contrôle, et

constatées par prise d'attachements contradictoires par la Maîtrise d‟œuvre et L‟entrepreneur.

Ouvrage payé au mètre cube

au prix N°........................................................................................................................1.01

PRIX N° 1.02 - FOUILLES EN TRANCHEES- RIGOLES OU EN PUITS DANS T. T

Y /C ROCHER

Fouilles en rigoles, tranchées, puits ou trous, suivant les caractéristiques géotechniques.

Ces fouilles seront exécutées de toutes dimensions et à toutes profondeurs, y compris : rocher,

dressement, aménagement et assainissement des fonds et des parois, étaiement et blindage des

parois, protections contre les eaux de ruissellement, épuisements, drainages, installation de

pompes pour évacuation des eaux (de pluie. de nappe, ou de ruissellement)

Compris évacuation des déblais à la décharge publique, ou mise en remblais, et y compris le

dessouchage, deracinage et évacuation des arbres.

Toute sur largeur par rapport aux dimensions horizontales figurant sur les plans de BA ne

sera pas comptabilisée dans le métré.

Les dimensions verticales seront celles réellement exécutées sur instructions, sanctionnées par

un PV de réception de fond de fouilles établi par le Laboratoire et le Bureau de Contrôle, et

constatées par prise d'attachements contradictoires par la Maîtrise d‟œuvre et L‟entrepreneur.


au prix N°........................................................................................................................1.02.


PRIX N° 1.03 – TOUT VENANT COMPACTE

Fourniture et mise en œuvre granulométrie du tout venant 0/30 continue avec un équivalent de

sable de 30 à 35 et un indice de plasticité inférieur ou égale à 12, y compris toutes sujétions

d‟épandage, compactage par couche de 20 cm à 95% de l'OPM, réglage et essais qui seront à

la charge de l‟entreprise

Pour les bâtiments et les aménagements extérieurs.


au prix N°........................................................................................................................1.03.

2 – MACONNERIE EN FONDATION

PRIX N° 1.04 - BETON DE PROPRETE

Destination: sous ouvrages BA en fondation.

Le béton de propreté sera exécuté sous les ouvrages en maçonnerie ou en béton armé pour

semelles, radiers, longrines, voiles, béton banché etc.

Il sera exécuté en béton de dosé 250kg/m3 de 0,10 m d‟épaisseur et débordant de chaque côté

des ouvrages sauf indications contraires précisées sur les plans du Bureau d‟Études. Le prix

de règlement comprend le coffrage de joues, le damage, et toutes sujétions de mise en œuvre.

Ce béton de propreté sera payé suivant les plans de béton.


au prix N°........................................................................................................................1.04.

PRIX N° 1.05 – GROS BETON Les bétons en fondation pour puits seront exécutés en gros béton B5 (rattrapage de niveau, massifs,

etc.…), répandus et pilonné par couche de 0,20 d'épaisseur se suivant d'assez près pour qu'une couche

n'ait pas fait sa prise avant d'être recouverte par la suivante.

A chaque reprise, les surfaces de béton qui seraient desséchées, seront soigneusement ravivées avant le

coulage du nouveau béton.

La composition de ce béton est indiquée à titre indicatif au tableau de dosage.


au prix N°........................................................................................................................1.05

3-BETON ARME EN FONDATION

Tous les ouvrages en béton armé en infrastructure seront exécutés en béton B2, comme il est

décrit dans le tableau des dosages et dans les généralités.

S‟applique aux semelles isolées ou filantes ainsi qu‟au radier, fût compris entre la partie

supérieure des semelles et le niveau de l‟arase supérieure brute du dallage en béton ou de

l‟arase inférieure des longrines, aux voiles en fondation compris entre la partie supérieure des

semelles et le niveau de l‟arase supérieure brute du dallage en béton ou du radier, longrines,

poutres de redressement et chaînages.


PRIX N° 1.06 : BETON POUR BETON ARME POUR TOUT OUVRAGE EN FONDATION

En béton hydrofuge dosé 350kg/m3 vibré ou pervibré, exécuté conformément aux plans de

détails établis par le bureau d'études, pour tout ouvrage en fondation, et mur de soutènement

Y compris toutes sujétions de mise en œuvre, coffrage ou planches en contre plaqué marine

de toutes formes, décoffrage, vibration, joint en polystyrène, joints WATERS STOP etc. à

toutes profondeurs et de toutes dimensions.

Le prix de règlement comprend hydrofuge et toutes sujétions pour parties courbes à simples

ou doubles courbures, en pente, forme irrégulière, trous et trémies pour tout corps d'état.

Plaques de polystyrène de 5 cm pour les joints, les étais .réserve de larmier de fourreaux,

engravures, chanfreins, larmier du trottoir périphérique etc., suivant plans et sans plus value

pour éléments décoratifs ni pour élément de faible épaisseur ou mince, tous vides déduits et

suivant plans du B.E.T,

Sans plus value pour joints en polystyrène, ni pour hauteur et dimension importante.

Sans plus value pour béton hydrofuge.


au prix N°........................................................................................................................1.06

PRIX N° 1.07 : ACIER TOR OU CARRON POUR BETON ARME EN FONDATION

Armatures en acier Tor, en fondation exécutées conformément aux plans de béton armé, ce

prix comprend la fourniture, la pose des aciers, le fil de ligature, les aciers de montage, les

cales annulaires au mortier de ciment pour les poteaux, le poids des aciers est calculé selon les

plans d'exécution du béton armé, de la manière suivante : Poids des aciers = longueur x poids

théorique au mètre linéaire compte tenu des recouvrements, chapeaux, crochets, etc.

Ouvrage payé au kilogramme

au prix N°........................................................................................................................1.07

4- CANALISATION-EGOUTS

PRIX N° 1.08 : CANALISATION EN BUSES DE PVC Ø 200

Pour canalisations des eaux pluviales, des eaux vannes et des eaux usées internes.

Compris terrassements et évacuation, même rocheux, buses en P.V.C série 1 assainissement

posées sur lit de sable, raccordés par joints collés, parties courbes avec coudes, inclinées,

droites. Après essais d'étanchéité et réception par la Maîtrise de chantier la tranchée sera

remblayée de la manière suivante :

La première partie du remblai sera exécutée jusqu'à 0,20 m au-dessus de la buse avec du sable

ne comportant aucun élément dur. Le remblai sera mis en place par couches de 0.20 m damé

et arrosé pour éviter tout tassement ultérieur.

L'exécution sera conforme aux plans fournis. Les côtes de départ et les pentes devront être

scrupuleusement respectées. L‟entrepreneur devra s'assurer que les côtes du radier de l'égout

permettent tous les branchements aux points prévus.

Ouvrage payé au mètre linéaire

au prix N°........................................................................................................................1.08

PRIX N° 1.09 : CANALISATION EN BUSES DE PVC Ø 300


Pour canalisations des eaux pluviales, des eaux vannes et des eaux usées internes.

Compris terrassements et évacuation, même rocheux, buses en P.V.C série 1 assainissement

posées sur lit de sable, raccordés par joints collés, parties courbes avec coudes, inclinées,

droites. Après essais d'étanchéité et réception par la Maîtrise de chantier la tranchée sera

remblayée de la manière suivante :

La première partie du remblai sera exécutée jusqu'à 0,20 m au-dessus de la buse avec du sable

ne comportant aucun élément dur. Le remblai sera mis en place par couches de 0.20 m damé

et arrosé pour éviter tout tassement ultérieur.

L'exécution sera conforme aux plans fournis. Les côtes de départ et les pentes devront être

scrupuleusement respectées. L‟entrepreneur devra s'assurer que les côtes du radier de l'égout

permettent tous les branchements aux points prévus.


au prix N°........................................................................................................................1.09

GENERALITES CONCERNANT LES REGARDS ET CANIVEAUX.

Les regards d'évacuation des eaux vannes, des eaux pluviales ou des eaux usées, sont réalisées

en béton dosé à 300Kg/m3 de CPJ 35 coulé dans un moule métallique ou en briques pleines

posées à plat sur radier en béton de propreté de 0.10m d'épaisseur les enduits intérieurs sont

hydrofugés (Sika crête) et lissés au mortier gras de ciment, et les angles arrondis par les

gorges de 5m de rayon.

Tampon en béton armé avec anneau de levage escamotable, le cadre du tampon;en cornière

galvanisée 55x55x5 de section, comportera un treillis en métal déployé permettant son

remplissage en béton dont la face supérieure sera soigneusement refluée et talochée. Le cadre

extérieur, en fer cornier galvanisé de 60x60x6 comportera des pattes à scellement.

Les joints seront absolument étanches (mortier de flinkote ou produit similaire).

Les tampons seront revêtus de la même nature que les sols avoisinants pour les regards

intérieurs aux bâtiments les fonds de regards ne comporteront jamais de fosse à sable mais

une ou plusieurs cunettes semi- cylindriques ou tronconiques raccordant les différentes

canalisations et assurant un écoulement sans stagnation.

Les prix unitaires comprendront les fouilles, les remblaiements, l‟évacuation, nettoyage et

les cadres en cornières

Ouvrage payé à l'Unité de regard, suivant la section intérieure, tampon, anneau, enduit, béton

de propreté et toutes sujétions.

PRIX N° 1.10-REGARD TYPE VISITABLE POUR EVACUATION DE 50 x 50

Suivant les prescriptions, descriptions et sujétions ci avant.

Ouvrage payé à l’unité

au prix N°........................................................................................................................1.10

PRIX N° 1.11-REGARD TYPE VISITABLE POUR EVACUATION DE 60 x 60

Suivant les prescriptions, descriptions et sujétions ci avant.


au prix N°........................................................................................................................1.11


PRIX 1.12 CANIVEAUX EN BETON ARME

Caniveaux en béton armé de toutes dimensions suivant plan, parois de 10 cm et radier de

12cm d'épaisseur. Le radier comportera une pente de 1cm/m pour faciliter l'écoulement

suivant les cas. Ces travaux seront réalisés suivant recommandations et directives de la

maîtrise d‟œuvre, les ouvrages en B.A. seront dosé à 350 kg y compris aciers les parois,

radiers et gorges seront enduits au mortier gras dosé à 500 kg de ciment par mètre cube .Y

compris fouilles dans terrains de toutes nature y compris la roche, de toutes dimensions et à

toutes profondeurs, coffrages, béton de propreté, remblais et toutes sujétions de finition et de

raccordement aux canalisations et aux dallages.

Tampon

Système constitué de tampon à grille métallique, permet d'évacuer jusqu'à 3,4 l/s. le cadre du

tampon; en cornière de 55x55x5 de section, comportera des pattes à scellement. Les joints

seront absolument étanches (mortier de flinkote ou produit similaire).

Couleur de la même nature que le sol avoisinant.

Canalisation doit assurer un écoulement sans stagnation.

Comprendront les fouilles, les remblaiements et le nettoyage

Tampon, anneau, enduit, béton de propreté et toutes sujétions au prix suivant:


au prix N°........................................................................................................................1.12

BETON ARME EN ELEVATION

Poteaux de toutes dimensions y compris ronds avec coffrage métallique et chapiteaux de

toutes épaisseurs, de toutes les longueurs et de toutes hauteurs, poutres et chaînages, marches

et contre marches, bandes noyées, dalles pleines ou inclinées, voiles garde corps, acrotère

comptoir et escaliers.

Tous les ouvrages en béton armé en superstructure seront stables au feu SF 1h, exécutés en

béton comme il est décrit dans le tableau des dosages et dans les généralités, y compris toutes

sujétions de mise en oeuvre de coffrage doublé en contre plaqué ou banches en contre plaqué

marine de toutes dimensions et formes, de réservations pour tout corps d'état technique, pour

mise en place de fourreaux diamètres suivants traversés, vibration, décoffrage, etc. Il sera

compris également les larmiers, les joints creux, joint en polystyrène de 5cm d‟épaisseur,

glacis des acrotères, etc.

Il ne sera compté aucune plus value pour les parties courbes, en pente ou de formes

irrégulières, ni pour les repiquages ou remplissage qu'exigerait la mise à niveau du béton à la

forme définitive prescrite, au cas où elle n'aurait pas été convenablement obtenue au moulage.

De même, il ne sera compté aucune plus value pour la difficulté de réalisation des éléments

décoratifs en façades suivant les plans de la maîtrise d‟œuvre ou pour les bétons préfabriqués.

PRIX N° 1.13 : BETON POUR BETON ARME POUR TOUT OUVRAGE EN B.A EN

ELEVATION.

En béton hydrofuge dosé 350 kg/m3 vibré ou pervibré, exécuté conformément aux plans de

détails établis par le bureau d'études, pour tout ouvrage en élévation,


Y compris toutes sujétions de mise en œuvre, coffrage ou planches en contre plaqué marine

de toutes formes, décoffrage, vibration, joint en polystyrène, joints WATERS STOP etc. à

toutes hauteurs et de toutes dimensions.

Le prix de règlement comprend hydrofuge et toutes sujétions pour parties courbes à simples

ou doubles courbures, en pente, forme irrégulière, trous et trémies pour tout corps d'état.

Plaques de polystyrène de 5 cm pour les joints, les étais .réserve de larmier de fourreaux,

engravures, chanfreins.

Compris dans ce prix dalles de toute épaisseur, linteaux, corniche, acrotère, encadrement des

baies, élément décoratif en arcade ou autre, lames brise soleil de toute épaisseur, dallette

couvre joint, moulures, voile de toute épaisseur, escaliers, garde corps et pour tout ouvrage

horizontal, vertical, incliné ou brisé, mur de soutènement et à toutes hauteurs sans aucune

majoration ni plus value. Tous vides déduits et suivant plans du B.E.T,

Sans plus value pour joints en polystyrène, ni pour hauteur et dimension importante.

Sans plus value pour béton hydrofuge.


au prix N°........................................................................................................................1.13

PRIX N° 1.14- ARMATURES EN ACIER TOR OU CARRON RONTURESU CARRON

Fourniture, façonnage et mise en place des armatures de béton en acier à haute adhérence FE

de tous diamètres, comme il est décrit dans les généralités et positionné sur les plans B.A., y

compris chutes, ligatures cavalières, cales en ciment et toutes sujétions.

Ouvrage payé au kilogramme

au prix N°........................................................................................................................1.14.

PRIX N° 1.15 : CUVELAGE PAR ENDUIT ETANCHE Cuvelage par enduit étanche de 3cm minimum, au mortier de ciment avec un hydrofuge sera

appliqué sur radier et les parois verticales

Ouvrage payé au mètre carré

au prix N°........................................................................................................................1.15

PRIX N° 1.16 : TROTTOIR PERIPHERIQUE

Trottoir périphérique pour administration, comprenant en fourniture et pose:

*fouille en pleine masse sur une hauteur variante entre 30 à 70 cm avec évacuation des

déblais à la décharge publique y compris dans dalle existante du quai en béton armé

*compactage du fond de fouille

*apport et mise en œuvre par couche de 0.2m arrosée et compactée de tout-venant 0/30 sur

une hauteur de 0.50m

* hérissonage en pierre sèche de 20cm

*réalisation d'un dallage en béton N°3, soigneusement réglé, compris pilonnage et refluage

éventuel y compris ferraillage en acier Tor suivant indications du B.E.T ce dallage présentera

une pente vers l'extérieur.

Des joints seront placés tous les 2x2m dans les deux sens, ces joints seront remplis de mortier

bitumineux étanche.

*exécution d'un couvre joint en béton armé avec larmier, côté bâtiment.

* exécution d‟un caniveau en pente de 1% avec un minimum complet en béton armé le long

de l‟extrémité extérieure du trottoir de 0.3x0.3m de section intérieur avec tampon en fonte

série lourde par trame de 1 ml maximum ou dallette en béton armé perforée au choix de la

maîtrise d‟œuvre, protection des lèvres inférieures et supérieures par cornière galvanisée à


chaud de 40x40x4mm, y compris terrassement évacuation béton de propreté et tout venant

compacté sous caniveau.

Le tout réalisé suivant les plans du B.E.T et les règles de l'art

Ouvrage payé pour l'ensemble au mètre carré suivant la projection horizontale du trottoir.

au prix N°........................................................................................................................1.16


22 // EETTAANNCCHHEEIITTEE


A tout moment L‟entrepreneur devra disposer de bâches de protection pour éviter la pluie sur

son chantier.

PRIX N° 2.01 : ETANCHEITE VERTICALE DES PAROIS ENTERRE EXTERIEUR

Pour étanchéité les parois verticales enterrées, une étanchéité sera exécutée en fourniture et

pose suivant les spécifications suivantes :

-un enduit de dressage au mortier dosé 250kg/m2

-une couche d'imprégnation

-une couche de bitume pur à chaud 90/40

-un feutre imprégné et surfacé 40TJ

-une couche de bitume pur à chaud 90/40

-un grillage galvanisé maille 20mm

-enduit 1.5 cm au mortier dosé 250kg/m2hydrofugé.


au prix N°........................................................................................................................2.01


33 // RREEVVEETTEEMMEENNTT DDEE SSOOLLSS EETT MMUURRSS


Généralités

Suivant indications et plans de calpinage fournis par l‟Architecte.

Les prix de règlement comprennent les formes, chapes, dressages, travaux préparatoires de

toute nature, coupes, découpes, joints, arrêtes, arrondis, petites largeurs, ponçages nécessaires,

protections efficaces de toutes nature, masticages, démastiquages, lustrages, et tous travaux de

finition précédant la livraison des ouvrages.

Les dallages et revêtements seront réceptionnés comme suit : - réception des matériaux;

- réception des échantillons;

- réception de l‟ensemble des ouvrages;

A cet effet, il est précisé que les travaux ne pourront être exécutés que pour autant que la

phase précédente a été acceptée et réceptionnée par l‟architecte.

En conséquence, il est spécifié que tout ouvrage non conforme en tous points aux

spécifications, sera rejeté.

L‟entreprise sera de ce fait tenue de démolir les ouvrages rejetés et de les exécuter à nouveau

afin d‟obtenir les résultats escomptés. Elle sera responsable des désordres que la démolition

de ses ouvrages pourrait entraîner auprès des autres corps d‟état et en supportera les frais.

Il est, en outre, spécifié qu‟aucun règlement ne saurait être effectué tant que la satisfaction

n‟aura pas été obtenue.

Les dallages des sols reposeront sur une forme flottante de 5cm d‟épaisseur parfaitement

dressée à 250 kg de ciment 250/315 pour 1m3 de sable.

Le granito sera bien plein, les grains très serrés, ne laissant apparaître que le minimum de

ciment en surface.

Son épaisseur minimum sera de 15 mm pour les sols, les contre marches et les revêtements

verticaux et de 20mm pour les marches.

Après la prise, la surface sera polie mécaniquement à la meule, cette opération sera répétée en

employant des abrasifs de finissions graduée et en procédant entre deux opérations à un

rebouchage au coulis de ciment pour les vides ou manque de matières.

Les granitos devront avoir une surface bien dressé et une grande uniformité de teinte les joints

ne devront présenter ni saillie ni flache.

Les pigments colorant le ciment seront de qualité supérieure, ne se décomposant pas par

action chimique du ciment.

Les tons les dessins et les dispositions des joints de rupture seront déterminés par l‟architecte.

Carrelages

Avant tout commencement de pose, il faut procéder au triage des carreaux pour les nuances et

les calibres. Ils seront ensuite trempés dans l‟eau puis essuyés, la surface de pose sera

préparée avec soins en y supprimant d‟éventuelles traces de plâtre et en u établissant

exactement les niveaux.

La pose sera effectuée à bain soufflant de mortier et l‟épaisseur de la couche de mortier ne

devra pas être, après pose, inférieure à 1cm. Les carreaux avec l‟accord de l‟architecte,

doivent être posés au ciment colle, auquel cas l‟entrepreneur aura à sa charge l‟exécution des

enduits qui serviront de support au carrelage.

Les joints seront au maximum de 2mm de largeur, les plinthes et carreaux seront ajustés

d‟onglet dans les angles saillants et présenteront des formes régulières dans les parties courbes

PRIX N° 3.01: Revêtement de sol en carreaux antidérapant

- Fourniture et pose de revêtement de sol en carreaux antidérapant motifs, couleurs et

calepinage sont au choix de l‟architecte et comprenant :


- Préparation des supports

- La pose des carreaux sera au ciment colle du marque du premier choix.

- Le remplissage des joints par ciment pur, teinte au choix de l‟architecte, y compris

baguettes d‟angle en PVC en queue d‟aronde, couleur au choix de l‟architecte.

- L‟ensemble exécuté conformément aux normes et classement UPEC U2SP2E3C2

- L‟ensemble exécuté conformément aux règles de l‟art et aux DTU, y compris toutes

sujétions de mise en œuvre et de finition, pour toutes dimensions des carreaux posés,

sans plus-value pour petites surfaces, faibles largeurs, toutes formes y compris toutes

sujétions d‟exécution (coupe, trous de réservations, angles inclinés, etc.…).

- Ouvrage payé au mètre carré, fourni et pose, compris, nettoyage et toutes sujétions

d'exécution.

au prix N°............................................................................................................3.01

PRIX N° 3.02 : Revêtement mural en carreaux 20 x 20

Fourniture et pose de revêtement mural en carreaux grès cérame local de 20x20, motifs,

couleurs et calepinage et hauteur sont au choix de l‟architecte et comprenant :


- Dressage des murs par enduit au mortier de ciment dosé à 350kg










d'exécution.

au prix N°............................................................................................................3.02

PRIX N° 3.03 : Revêtement en carreaux 20 x 20 pour caniveau

Fourniture et pose de revêtement mural en carreaux grès cérame local de 20 x 20, motifs,

couleurs et calepinage et hauteur sont au choix de l‟architecte et comprenant :


- Dressage des murs par enduit au mortier de ciment dosé à 350kg










d'exécution.

au prix N°............................................................................................................3.03


PRIX N° 3.04 : Marches et contre marches en grès cérame

- Fourniture et pose marches et contre marches en carreaux grès cérame, ou en carreaux

REV-SOL de 33 x 33motifs,

- Couleurs et calepinage sont au choix de l‟architecte et comprenant :

- Plinthe mesurée au m²


- La pose des carreaux sera au ciment colle sikatop .


baguettes d‟angle en PVC en queue d‟aronde d‟importation, couleur au choix de

l‟architecte.






- Ouvrage payé au mètre linéaire

- au prix N°............................................................................................................3.04

PRIX N° 3.05 : Revêtement de sol et mur en petits carreaux de 2.5 x 2.5 mm

Fourniture et pose de revêtement de sol et mur pour la piscine en petits carreaux, dimensions,

motifs, couleurs, calepinage et hauteur sont au choix de l‟architecte et comprenant :


a – sol / Posés sur un bain de mortier y compris joint plastique et toutes sujétions de

fourniture et de pose,

Échantillon à fournir pour approbation de l‟Architecte.

b – mural / Dressage des murs par enduit au mortier de ciment dosé à 350kg

- La pose des carreaux sera au ciment colle sikatop.


baguettes d‟angle en PVC en queue d‟aronde d‟importation, couleur au choix de

l‟architecte.






Attention ! Le revêtement de sol périphérique de la piscine, doit être à niveau de l‟eau

de la piscine.


au prix N°............................................................................................................3.05


44 // MMEENNUUIISSEERRIIEE MMEETTAALLLLIIQQUUEE

YY..CC..PPEEIINNTTUURREE


MENUISERIE METALLIQUE

Les profilés pour menuiserie métallique seront du type « Usinor » ou similaire, ils seront

assemblés d‟ongles par soudure électrique et seront régulièrement chargée et meulée en

finition.

La quincaillerie sera de marque « Bricard » ou similaire. Les éléments de menuiseries devront

être parfaitement étanche aux eaux de pluie, et aussi étanches que possible à l‟air et à la

poussière.

L‟entrepreneur devra prévoir la fixation des vitrages par parcloses métalliques, fixées par vis

en laiton à tête fraisée.

NOTA :

Toutes les menuiseries bois devront être livrées sans peinture. Elles recevront en atelier une

couche de protection à l‟huile de lin cuite, après brûlage des nœuds.

Toutes les menuiseries métalliques et les quincailleries non chromées seront parfaitement

nettoyées et dégraissées, puis recevront une couche de peinture anti-rouille.

Il est rappelé que la pose des cadres est à la charge du lot gros-œuvre, mais l‟entrepreneur de

menuiserie doit s‟assurer que ces opérations ont été correctement exécutées, et il reste

responsable de la mise à niveau des cadres ainsi que leur protection.

PRIX N° 4. 01 : PORTE METALLIQUE

Porte métallique à 1 ouvrant à la française constituée d'une simple tôle 20/10ème et de deux

croisillons intermédiaires en fer U35

-Dormant en U de 40x20 / 5 à 6 mm d'épaisseur.

-Encadrement de l'ouvrant en U de 35x17 / 5mm d'épaisseur.

QUINCAILLERIE :

-Quatre paumelles à souder type Maroc de 140mm

- Serrure super sûreté (2 tours), Bloctout avec clef intérieure et extérieure .

- 1 verrou encastré en fer plat de 25x6

- Béquilles en laiton chromé.

-1 butoir d'arrêt en caoutchouc avec vis en laiton.

-2 Couches de peinture intirouille.

y. compris toutes sujétions de fourniture et d‟exécution.

y. compris Peinture glycérophtalique laquée sur fer

L‟application des couches de protection se feront sur métal parfaitement dérouillé et dégraissé

1couche de du marque du premier choix.

2 couches de PLOMBIUM.

1couche de SOUS COUCHE GLYCEROPHTALIQUE.

1couche D‟EMAIL. Brillant avec teinte au système Rexclorou

L‟intervalle à respecter entre les couches est de 24 heures.

Echantillon à faire approuver par l‟Architecte.


au prix N°............................................................................................................4.01


PRIX N° 4.02 GRILLE METALLIQUE

Ce prix comprend la réalisation de grille métallique pour fenêtres et châssis.

Encadrement en fer à U de 20 x 40.

Barreaux vertical et horizontal en fer plat de 25 x 8.

Montant en tube carré de 40 x 40.

Pattes à scellement dans tous le sens

Montant en tube carré de 40 x 40.

2 Coches de peinture intirouille

L‟Entreprise doit respecter scrupuleusement les indications inscrites aux détails de

l‟Architecte.

y. compris Peinture glycérophtalique laquée sur fer

L‟application des couches de protection se feront sur métal parfaitement dérouillé et dégraissé

1couche du marque du premier choix.

2couche de PLOMBIUM

1couche de SOUS COUCHE GLYCEROPHTALIQUE

1couche D‟EMAIL CELLUC 109 brillant avec teinte au système Rexclorou

L‟intervalle à respecter entre les couches est de 24 heures.

Echantillon à faire approuver par l‟Architecte.

y. compris toutes sujétions de fourniture et d‟exécution.


au prix N°............................................................................................................4.02


55 // EEQQUUIIPPEEMMEENNTT DDEE LLAA PPIISSCCIINNEE


PRIX N° 5.01 : Fourniture et pose de Pompe.

- FILTRATION

Ce poste comprend la fourniture, le montage et la mise en route de :

- 6 Filtres (4 pour piscine et 2 pour pataugeoire) à sable à passage rapide, munis

chacun d‟une vanne à cinq voies prévues

pour une pression de service de 2,5 bar le cycle de filtration seront déclenchés et

Arrêtés par une horloge programme.

Le lavage des filtres sera manuel

- Marque : du premier choix

- Corps : ABS

- Débit : 22 à 32 m3/h

- Pression de service : 2,5 bars

- 6 Charges d‟ilex calibré (4 pour piscine et 2 pour pataugeoire)

- 6 Manomètres (4 pour piscine et 2 pour pataugeoire)

- 6 Groupes électropompe auto-amorçages avec pré filtres incorporés, spécialement

Conçus pour piscines et offrant chacun de multiples avantages. (4 pour piscine et 2

pour pataugeoire)

. Filtre à cheveux incorporés avec panier amovible.

- Corps : NORYL

- Marque : du premier choix

- Débit : 22 à 32 m3/h

- Tension : 220 / 380 V - Triphasé

Ces groupes serviront à la vidange de la piscine et pour le passage de balai.

Ces groupes seront installés avec :

- Vanne d‟aspiration

- Vanne de refoulement

- Liaisons entre filtre et groupe électropompe.

ARMOIRE ELECTRIQUE

Fourniture et pose d‟un coffret de commande et de protection en tôle avec fermeture

à serrure regroupant le matériel suivant :

- Coupe circuit

- Discontacteur avec relais thermique

- Horloge chronométrique

- Commutateur

- Fusibles pour alimentation des projecteurs

- 5 Filtre astral débit 34 m3/h dia : 90mm

- 5 Charges de média filtrant

- 5 Groupes électropompes astral avec pré filtrent incorporé

- y. compris toutes sujétions de fourniture de pose et d‟exécution.


Ouvrage payé à l’ensemble

au prix N°............................................................................................................5.01

PRIX N° 5.02 : PIECES A SCELLER


- 2 Grille de fond de 300 x 300 (1pour piscine et 1 pour pataugeoire)

- 30 Bouches de refoulement réglables (20 pour piscine et 10 pour pataugeoire)

- 6 Bouches pour jet d'eau

- 6 Prises de balai (4 pour piscine et 2 pour pataugeoire)


- Ouvrage payé à l’ensemble

- au prix N°............................................................................................................5.02

PRIX N° 5.03 : ECHELLE EN INOX


- 4 Echelles en inox de 4 marches anti-dérapantes.

- 2 Echelles en inox de 3 marches anti-dérapantes.

- Ouvrage payé pour 6 échelles à l'ensemble, fourni scellé et posé.



au prix N°............................................................................................................5.03

PRIX N° 5.04 : MATERIEL D’ENTRETIEN

Ce poste comprend :

- 1 Balai aspirateur triangulaire en cycolac,

- 1 Perche télescopique de 7 m

- 1 Tuyau auto flottant de 30 m

- 1 Epuisette

- 1 Brosses de fond et parois

- 1 Trousse de contrôle de chlore et de pH



- au prix N°............................................................................................................5.04

PRIX N° 5.05 : MATERIEL D’ECLAIRAGE


- 16 Projecteurs immergées 300 W / 12 V (10 pour piscine et 6 pour

pataugeoire)


- 16 Transformateurs 400 VA – 220 / 12 V (10 pour piscine et 6 pour

pataugeoire)

- 6 Supports (4 pour piscine et 2 pour pataugeoire)



au prix N°............................................................................................................5.05

PRIX N° 5.06 : EQUIPEMENTS DE LA BACHE A EAU Ce poste comprend la fourniture, le montage et la mise en route de :

- 1 Vanne automatique

- 1 Vanne d‟arrêt Ø 200mm



- 1 Poires de niveau

- 1 Vanne de vidange

- 1 trop-plein



- au prix N°............................................................................................................5.06

PRIX N° 5.07 : TUYAUTERIE DE CEINTURAGE - MONTAGE ET

INSTALLATION ELECTRIQUE


- La tuyauterie d‟aspiration de la prise de balai aspirateur

- La tuyauterie de refoulement par le fond

- La tuyauterie d‟aspiration des goulottes

- L‟évacuation des eaux de lavage des filtres et de la vidange à un mètre

Du local Technique.

- Les liaisons électriques entre projecteurs et transformateurs jusqu‟au local

Technique.

- Les liaisons entre transformateurs et armoire électrique

- Les liaisons entre groupe électropompe et armoire électrique.



au prix N°............................................................................................................5.07

PRIX N° 5.08 : GRILLE POUR CANIVEAU PERIPHERIQUE

Ce prix comprend la réalisation des grilles pour caniveaux en PVC.

Les dimensions nettes mentionnées ne tiennent pas compte des dépassements de barreaux

formant pattes à scellement.

Les détails d‟exécution seront remis par l‟Architecte à l‟Entreprise pour exécution.

L‟Entreprise doit respecter scrupuleusement les indications inscrites aux détails de

l‟Architecte.




au prix N°............................................................................................................5.08

PRIX N° 5.09 : BANC EN BETON ARME

Ce prix comprend la réalisation de banc en béton armé suivant détail de l‟architecte et

comprend :

Terrassement, évacuation et revêtement en granito poli.


au prix N°............................................................................................................5.09


66 // EELLEECCTTRRIICCIITTEE -- LLUUSSTTRREERRIIEE


PRIX N° 6.01 : Tableau général basse tension y. compris branchement

Rémunère réalisation du TGBT dans une armoire métallique décrit a l‟article 40B et

comprenant disjoncteur général BT compact de 4x400A débrochable, le jeu de barre de

cuivre, et les disjoncteurs de protections des départs vers les bâtiments, les autres centrales

Ce tableau comportera essentiellement :

- 1 disjoncteur général compact 4x400 A 4P-3D avec réglage magnétique et thermique en

plus des caches bornes d‟origines

- Des disjoncteurs divisionnaires fixes. Pc=20KA.

- 1 jeu de barres en cuivre normal de 500A.

- Disjoncteurs modulaires du type HPC pour les circuits terminaux. Pc=4KA.

- Des appareils de mesure installés sur le fronton supérieur du TGBT du bâtiment.

Cet ensemble comprendra :

. 3 ampèremètres calibrés sur l‟intensité nominale du transformateur correspondant, alimentés

par

un jeu de T.I de calibre approprié, classe 2. (0 à 500A).

. 1 voltmètre 0 à 400 volts.

. 1 commutateur de voltmètre à 7 positions dont 1 repos.

Ces appareils de mesure seront de la marque Arnoux .ou similaire

L‟équipement intérieur du tableau général basse tension (TGBT) comprend :

1 jeu de 4 barres en cuivre de 600A de 3 phases et neutre

1 disjoncteur 4x125A. NS.160N pour protection alimentation onduleur

2 disjoncteurs 4x80A. NS.160N pour protection départs Rez de Jardin

4 disjoncteurs 4x80A. NS.160N pour protection départs RDC

3 disjoncteurs 4x80A. NS.160N pour protection départs Etage

1 disjoncteur 4x125A pour protection départ des alimentations statiques vers bâtiments

2 disjoncteurs différentiels 4x63A. 300mA.pour protection éclairage extérieur

1 disjoncteur différentiel 4x30 A pour protection détection incendie

1 disjoncteur différentiel 4x30 A pour protection sonorisation.

2 disjoncteurs 2x 32A. PC=6KA pour climatisation du présent local

2 disjoncteurs modulaires 2x 16A. Pc=6KA pour éclairage et prises de courant

4 disjoncteurs modulaires 4x32A de réserve PC=6KA

3 télérupteurs pour éclairage du jardin

1 ensemble de borner avec repérage complet

1 jeu de barre en cuivre 400A pour la mise à la terre en bas de l‟armoire

1 ensemble de presse étoupe pour passage des câbles

1 ensemble de repérage intérieur et sur façade de l‟armoire


au prix N°............................................................................................................6.01

PRIX N° 6.02 : Boîte de coupure

Rémunère la fourniture et l‟installation de cette boite selon les normes ONEE, pour la

protection départ de logement.


au prix N°............................................................................................................6.02


PRIX N° 6.03 : Niche et coffret de compteur Rémunère la fourniture et l‟installation de niches et coffret de compteurs, et compteur agréés

par l‟ONEE LOCAL

Modèle de quatre fils plus deux fils.

Ouvrage payé à l‟ensemble

au prix N°............................................................................................................6.03

PRIX N° 6.04 : Câble U1000 RO2V à âme cuivre, tétrapôlaire + terre.

Fourniture et pose de câbles U 1000 RO2V suivant les normes en vigueur, les règles de l'art,

et suivant plans du B.E.T Ils seront exécutés soit:

Enterrés sous buse de béton diamètre 150 ou 200mm à 80 cm de profondeur avec des

regards de tirages de 50x50x80cm, tous les 40m environ et aux changement de

direction, les buses, regards y compris terrassement, lit de sable ou de gravette

remblaiement, évacuation et regards sont compris dans le prix en ce qui concerne les

câbles à l‟extérieur du bâtiment.

En apparent y compris conduits Rigitube IRO5 APE colliers, saignées, scellement et

enduits

En encastré y compris conduit Fléxitube ICD6 non propagateurs de flamme, saignées,

scellement ; enduits et grillage antifissures

Sous conduits métalliques MRB9 y compris, saignées, scellement, fixation et raccordement

les conducteurs seront en cuivre tétrapolaire, tels que décrits dans l‟article 40B du présent

chapitre, y compris toutes sujétions.

Ces prix s‟appliquent au mètre linéaire passé sur chemin de câble ou dans tube dimorange,

encastré, à la dimension convenable, selon les normes ONEE, comme suit :

*Câble U1000 RO2V 3x150mm²+1x120mm²+1x95mm²

Ouvrage payé au mètre linéaire, au prix N° …………………………… 6.04a

*Câble U1000 RO2V 4x25mm²

Ouvrage payé au mètre linéaire, au prix N°…………………….……… 6.04b

*Câble U1000 RO2V 4x16mm²+T

Ouvrage payé au mètre linéaire, au prix N° ………………………....… 6.04c

*Câble U1000 RO2V 4x10mm²+T

Ouvrage payé au mètre linéaire, au prix N° …………………………… 6.04d

*Câble U1000 RO2V 4x6mm² +T

Ouvrage payé au mètre linéaire, au prix N° …………………………… 6.04e

PRIX N° 6.05 : TABLEAUX DE PROTECTION ELECTRIQUES

Fourniture et pose, y compris, réservation, scellement, fixation et toutes sujétions de

fourniture et de pose, emplacement et indications suivant les plans du B.E.T, avec dimensions

convenables comprenant, à titre indicatif (l'entrepreneur est réputé avoir pris connaissances

des plans pour connaître les calibres et le nombre des disjoncteurs et appareillages de chaque

tableau):


-1 disjoncteur amont, pour l'alimentation générale d‟un calibre approprié suivant plans B.E.T.

-1 disjoncteur différentiel pour l'alimentation des points lumineux, et l‟alimentation statique

d'une sensibilité de 300mA suivant le cas et d'un calibre approprié suivant chaque tableau

-1 disjoncteur différentiel pour l'alimentation des prises de courant normales d'une sensibilité

de 30mA et d'un calibre approprié suivant chaque tableau

-1 disjoncteur différentiel pour l'alimentation des prises de courant force d'une sensibilité de

30mA et d'un calibre approprié suivant chaque tableau

-1 borne de terre

-1 barrette du neutre

-rail pour pose de matériel

-Les disjoncteurs modulaires protégeant les différents circuits divisionnaires,

Ensemble est posé dans une armoire en tôle métallique 20/10 d'épaisseur, électro- zinguée et

peinte en 2 couches de peinture glycérophtalique, l'armoire est munie de tôles démontables et

apte à être perforée pour le passage des câbles aux parties inférieure et supérieures, de porte

ouvrant en face raidies par des raidisseurs appropriés garantissant une rigidité parfaite.

Réalisation conformément aux schémas électriques joints au présent CPS, y compris niches

maçonnées recevant les tableaux, coffrages perdus des niches et toutes sujétions.

* TPE1 Piscine & Local technique

Ouvrage payé à l’unité, au prix N° ……………………………………… 6.05

DISTRIBUTION- ECLAIRAGE + PRISES Y.C. ALIMENTATION

PRIX N° 6.06 : Simple allumage

Simple allumage étanche ou non comprenant :

- Interrupteur.

- Les conduits encastrés ICT6 gris non propagateur de la flamme de diamètre 11 minimum

ou tube PVC rigide en apparent suivant les cas, depuis tableau de protection jusqu'au

point lumineux d'une part et jusqu'à l'interrupteur d'autre part.

- Les conducteurs U500V pour :

- Allumages : 2x1.5 mm2+T (couleurs normalisées).

- Prise de courant 2 x16A : 2x 4 mm2+T (couleurs normalisées).

- Prise de courant 2 x (20 à 32A+ T) : 2 x 4 à 6 mm2+T suivant le cas (couleurs

normalisées).

- Les boîtes d'encastrement pour l'interrupteur et pour les points lumineux.

- Crochets de fixation

- Les douilles à bout de fil pour les points lumineux

Ouvrage payé à l‟unité y compris percement, scellement, raccordement, protection des tubes

passant sous le revêtement par un solin en ciment (ou noyé dans les planchers en béton armé

lorsque c'est techniquement possible) et toutes sujétions de fourniture et de pose,

au prix n° …………………………………………………………………………………6.06

PRIX N° 6.07 : Double allumage

Même description que simple allumage

Ouvrage payé à l‟unité au prix n° ………………………………….……………………6.07

PRIX N° 6.08 : Simple allumage étanche




PRIX N° 6.09 : Foyer supplémentaire



PRIX N° 6.10 : Prise de courant normal ou ondulé 2 x16A+ T



PRIX N° 6.11 : Prise de courant force normal ou ondulé 2 x (20 à 32A+ T)



PRIX N° 6.12 : Hublot étanche Hublot étanche à monture en acier de protection, lampe de 100 watts .

Hublot étanche extérieur avec grille, sans plus value pour la grille

Ouvrage payé à l’unité, fourni et posé, y compris toutes sujétions

au prix n° ………………………………………………………….……………………6.12

PRIX N° 6.13 : Réseau de terre complet

Chaque construction sera dotée d'un circuit de mise à la terre .La prise de terre sera réalisée par

une boucle en câble en cuivre nu 29mm² de section, en fond de fouille.

Au niveau du tableau général et des tableaux secondaires il sera prévu deux remontées de la

boucle de prise de terre sous tube d'acier, en vue de leur raccordement aux barrettes de mesures

et de sectionnement.

Toutes les connexions à la boucle de la prise de terre se feront par griffes en cuivre de 28mm²,

y compris terrassement évacuation ou remblais dans tous terrains ainsi que la fourniture pose,

coupe, chutes et toutes sujétions.

Le Prix comprend également :

1-la vérification de la protection de ces prises et leur correction par puits ou autre jusqu'à ce

que la valeur des prises soit compatible avec les calibres du dispositif différentiel général

2 -les barrettes en cuivre de terre générale à installer à proximité des tableaux de protection

généraux, de dimension et épaisseur conformes au règlement en vigueur

3-les dérivations vers les armoires au moyen de bornes anti- cisaillantes à installer dans les

tableaux généraux de protection.

Pour l'ensemble des bâtiments du projet,

En aucun cas le conducteur principal de protection ne devra être coupé

Ouvrage payé à l’ensemble y compris, toutes sujétions de fourniture, pose, scellement,

protection, mise en œuvre et finition.

Au prix N°…………....................................................................................................... 6.13


7 – P L O M B E R I E - S A N I T A I R E


1 / Réseau extérieur

PRIX N° 7.01 : Branchement et compteur général L‟origine du réseau d‟alimentation en eau potable sera de compte général de section

appropriée placé sous regard à proximité de l‟entrée principale et sera de calibre 60/70.

Compris terrassement et évacuation.

L‟aménagement d‟emplacement du compteur comprendra une passe en plomb ou acier

de section appropriée d‟une longueur de 0.80 m environ placé entre deux vannes de section

appropriée à cage ronde de bayard genre “ ville de paris ” à bride ronde et bride Bibault en

fonte aciérée, bagues de contrat des écrous en bronze, chapeau d‟ordonnance carré de 30 x 30,

un clapet de retour de section appropriée.

1 regard de 1.00m x 0.80m x 1.20 de profondeur.

Ce radier se composera de parois et radier de 0.15 d‟épaisseur réalisée en béton armé

y.compris enduit, avec tampons bien fini.

Ce prix comprend également et selon indication de la société distributrice, branchement au

réseau de l‟eau potable public y compris canalisations de toutes sections et à toute distance,

appareillages nécessaires, protection et toutes sujétions de fourniture et pose à l‟exclusion des

droits d‟abonnement.

Ouvrage payé à l’ensemble, fourniture et pose y compris toutes sujétions au :

Au prix N°................................................................................................................….... 7.01

2/Réseau de distribution d’eau.

NB : Tout le réseau de distribution d‟eau chaude ou froide sera réalisé en système

apparent sauf en cas d‟instructions spéciales de la maîtrise de chantier.

Les traversés des parois ou de planchers seront réalisés au moyen de fourreaux de section

appropriés, la rémunération des fourrons sera comprise dans les prix unitaire de la

canalisation.

PRIX N° 7.02 : Tuyau en polyéthylène.

Fourniture et pose de Tuyau en polyéthylène 16 bars pour la distribution principale eau

d‟adduction en extérieur, y.compris :

-fouilles en tranchée dans tout terrain à une profondeur de 1.2m sauf disposition contraire

des services techniques du maître de l‟ouvrage, la largeur de la tranchée doit être égale au

diamètre de la conduite augmentée de 40cm y compris blindage, étaiement, épuisement de la

nappe

-évacuation des terres excédentaires

-le déroctage et toute autre disposition qui permette de fragmenter les terrains rocheux ou très

durs.

-la fourniture et la pose des conduites en polyéthylène conformes aux normes ISO161, NFT

54003, ISO2531 et ISO 4422, le matériau constitutif doit être compact, sans porosité. Il doit

offrir toute garantie de non diffusion des liquides et des gaz. Ils comportent à leurs extrémités

une emboîture préparée en usine et un bout mâle avec chanfrein. L'emboîture est soit, du type

à coller pour le diamètre inférieur à 63 mm ou du type normalisé à bague d'étanchéité en

élastomère pour le diamètre supérieur à 63 mm y compris les pièces spéciales: tés, coudes,

etc.


-Les essais pour une pression nominale de 16 bars

-lit de pose de 15cm en terre tamisée au tamis 15x15 en terrain meuble et par la gravette n°2

en terrain rocheux.

-des butées en béton armé ou non sont à disposer aux changements de direction et aux vannes

de sectionnement. Elles seront dimensionnées pour une pression statique de 16 bars, elles

sont comprises dans le prix.

-remblaiement de la tranchée en remblaie primaire et secondaire et compactage suivant les

normes

-grillage avertisseur

-Le branchement sur le réseau existant

L'ensemble des travaux doit recevoir l'approbation de l‟ANP/régie.

Ouvrage payé au mètre linéaire fourni, posé y compris terrassements, lit de pose

remblaiement tamisage grillage avertisseur, coupes, pièces de raccord, essais, percements,

scellement, fourreaux, remplissage des trous et toutes sujétions de fourniture et de pose,

au prix suivant:

a- de 16 bars Ø 50……………………................................................................ 7.02a

b- de 16 bars Ø 90……………………................................................................ 7.02b

c- de 16 bars Ø 150……..……………................................................................ 7.02c

PRIX N° 7.03 : Vanne d'arrêt

Fourniture et pose d‟un Vanne d'arrêt en bronze double femelle à manette et joint

torique y compris filetage, coupes, raccords et toutes sujétions de fourniture et pose.

Ouvrage payé à l’unité:

a- Vanne d'arrêt de 16 bars Ø 50………………................................................... 7.03a

b- Vanne d'arrêt de 16 bars Ø 90………………................................................... 7.03b

c- Vanne d'arrêt de 16 bars Ø 150……..………................................................... 7.03c

PRIX N° 7.04 : FOSSE SEPTIQUE

Le prix comprendra la réalisation sur place de la fosse septique de 2.00 x 4.00.

Elément préfabriqué d‟une marque de 1èr choix (suivant spécimens et catalogue actualisé à

présenter à l‟architecte pour choix) à exécuter suivant plans établi au frais de l‟entrepreneur

par un ingénieur spécialisé agrée, et approuvés par le bureau de contrôle.

Les conduites d‟amenés des EU et ce d‟acheminement des EU doivent avoir des cotes

permettant l‟écoulement rapide des eaux.

L‟entrepreneur procédera à des essais de fonctionnement qui seront consigne par un PV de

réception.

Ouvrage payé à l‟ensemble, au prix n°........................................................... 7.04

PRIX N° 7.05 : PUIT PERDU

Le prix comprendra la réalisation sur place d„un puit perdu de 2.00m, et une profondeur de

5.00m.

Elément préfabriqué d‟une marque de 1èr choix (suivant spécimens et catalogue actualisé à

présenter à l‟architecte pour choix) Exécuter suivant plans établi au frais de l‟entrepreneur par

un ingénieur spécialisé agrée, et approuvés par le bureau de contrôle.

Ouvrage payé à l‟ensemble au prix n°....................................................... 7.05


Page : 64 et dernière.

MMAARRCCHHEE NN°° DDCCTT//CCOONNSSTTRRUUCCTTIIOONN--PPIISSCCIINNEE--PPAATTAAUUGGEEOOIIRREE--LLOOCCAALL

TTEECCHH//TTIISSSSAA//TTAAOO//2211--22001133

Le présent marché N° est passé par appel d'offre ouvert en application de l’alinéa 2 § 1 de l’article 16, et l’alinéa 2 § 3 de l’article 17 du règlement du 02 avril 2012 fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l’Agence pour le Développement Economique et social des Préfectures et Provinces du Nord du Royaume.

Arrêté le présent marché à la somme de TTC : ( En chiffres ) ………………………………………….……………………………………………………….. ( En lettres ) …………………………………………………………………………………………………

DRESSE PAR L‟ARCHITECTE

LU ET ACCEPTE PAR

L‟ENTREPRENEUR :

VISE PAR LA DIRECTION DE LA

COORDINATION TERRITORIALE - APDN :

VISE PAR LE GOUVERNEUR DE LA PROVINCE

DE TAOUNATE :

APPROUVE PAR LE DIRECTEUR GENERAL DE L‟APDN :


BORDEREAU DES PRIX - DETAIL ESTIMATIFentielle

Travaux de construction d’une piscine, pataugeoire et local technique au niveau de la CU de Tissa

Page 1

En chiffres En lettres H.TVA

1 / GROS ŒUVRES

1.00 Installation du chantier

Le Forfait F 1

TERRASSEMENT

1.01 Fouilles en pleine masse dans T.T y/c rocher

Le métre cube m³ 1 650

1.02 Fouilles en tranchées -rigoles ou en puits dans T.T y/c rocher

Le métre cube m³ 130

1.03 Tout venant compacté ‎


MACONNERIE EN FONDATION

1.04 Béton de propreté


1.05 Gros Béton


BETON ARME EN FONDATION

1.06 Béton pour béton armé pour tout ouvrage en fondation


1.07 Acier Tor ou carron pour béton armé en Fondation

Le Kilogramme kg 16 000


PRIX TOTALN° DESIGNATION DES OUVRAGES U QtésPRIX UNITAIRES EN DIRHAMS H.T

Page 2


Canalisation - Égouts

1.08 Canalisations en buses de PVC Ø 200

Le mètre linéaire ml 50

1.09 Canalisations en buses de PVC Ø 300


1.10 Regard type visitable de 50x50

L'unité u 2

1.11 Regard type visitable de 60x60

L'unité u 2

1.12 Caniveau en B.A




Page 3


BETON ARME EN ELEVATION.

1.13 Béton pour béton armé pour tout ouvrage en élévation ‎


1.14 Armatures en acier TOR ou CARRON

Le Kilogramme Kg 22 100

ENDUITS

1.15 Cuvelage par enduit étanche

Le mètre carré m² 900

DIVERS

1.16 Trottoir périphérique



N° DESIGNATION DES OUVRAGES U QtésPRIX UNITAIRES EN DIRHAMS H.T

PRIX TOTAL

TOTAL GROS ŒUVRES :

Page 4


2 / ETANCHEITE

2.01 Etanchéité verticale des parois enterrés extérieur



PRIX TOTAL

TOTAL ETANCHEITE :

N° DESIGNATION DES OUVRAGES U QtésPRIX UNITAIRES EN DIRHAMS H.T

Page 5


3 / REVETEMENT DE SOLS ET MURS

3.01 Revêtement de sol en carreaux Antidérapant


3.02 Revêtement mural en carreaux 20 x 20


3.03 Revêtement en carreaux 20 x 20 pour caniveau


3.04 Marches et contre marches en grès cérame


3.05 Revêtement de sol et mur en petits carreaux de 2.5 x 2.5 mm



TOTAL REVETEMENT :


Page 6


4 / MENUISERIE METALLIQUE Y.C.PEINTURE

4.01 Porte métallique


4.02 Grille métalique



QtésPRIX UNITAIRES EN DIRHAMS H.T

TOTAL MENUISERIE BOIS, FER ET ALUMINIUM :

N° DESIGNATION DES OUVRAGES PRIX TOTALU

Page 7


5 / EQUIPEMENT DE LA PISCINE

5.01 Fourniture et pose de Pompes

L’ensemble Ens 1

5.02 Pièce à sceller

L’ensemble Ens 1

5.03 Echelle en inox

L’ensemble Ens 1

5.04 Materiel d'entretien

L'Ensemble Ens 1

5.05 Materiel d'eclairage

L'Ensemble Ens 1

5.06 Equipement de la bâche à eau

L'Ensemble Ens 1

5.07 Tuyauterie de ceinturage - Montage et installation électrique

L'Ensemble Ens 1

5.08 Grille pour caniveau périphérique

le mètre linéaire ml 120

5.09 Banc en béton armé

L'unité u 12

Construction d’un Espace d’Attraction et Piscine à Tissa - Lot n°2 : Piscine, Pataugeoire et Local technique

PRIX TOTAL

TOTAL / EQUIPEMENT DE LA PISCINE :

QtésPRIX UNITAIRES EN DIRHAMS H.T

N° DESIGNATION DES OUVRAGES U

Page 8


6 / ELECTRICITE- LUSTRERIE

6.01 Tableau général basse tension y.compris branchement

l'Ensemble Ens 1

6.02 Boîte de coupure

L'unité u 1

6.03 Niche et coffret de compteur

l'ensemble Ens 1

6.04 Câble U1000 RO2V à âme cuivre, tétrapolaire + terre.

a / Câble U1000 RO2V 3x150mm²+1x120mm²+1x95mm²


b / Câble U1000 RO2V 4x25mm²


c / Câble U1000 RO2V 4x16mm²+T


d / Câble U1000 RO2V 4x10mm²+T


e / Câble U1000 RO2V 4x6mm² +T


6.05 TABLEAUX DE PROTECTION ELECTRIQUES

TPE1 Piscines & Local technique

L'unité u 2


PRIX TOTALN° UDESIGNATION DES OUVRAGES QtésPRIX UNITAIRES EN DIRHAMS H.T

Page 9


Simple allumage + Alimentation

6.06 Simple allumage

L'unité u 6

6.07 Double allumage

L'unité u 3

6.08 Simple allumage étanche

L'unité u 4

6.09 Foyer supplémentaire

L'unité u 12

6.10 Prise de courant normal ou ondulé 2 x16A+ T

L'unité u 12

6.11 Prise de courant force normal ou ondulé 2 x ( 20 à 32A+ T)

L'unité u 6

LUSTRERIE

6.12 Hublot étanche

L'unité u 6

6.13 Réseau de terre complet

L'ensemble Ens 1


N° DESIGNATION DES OUVRAGES

TOTAL ELECTRICITE- LUSTRERIE :

U QtésPRIX UNITAIRES EN DIRHAMS H.T

PRIX TOTAL

Page 10


7 / PLOMBERIE - SANITAIRE

7.01 Branchement et compteur général

L'ensemble Ens 1

7.02 Tuyau en polythélène

a / de 16 bars Ø 50


b / de 16 bars Ø 90


c / de 16 bars Ø 150


7.03 Vanne d'arrêt

a / de 16 bars Ø 50

L'unité u 2

b / de 16 bars Ø 90

L'unité u 2

c / de 16 bars Ø 150

L'unité u 2

7.04 Fosse septique

l'ensemble Ens 1

7.05 Puit perdu

L'ensemble Ens 1


PRIX TOTALN° PRIX UNITAIRES EN DIRHAMS H.T

DESIGNATION DES OUVRAGES

TOTAL PLOMBERIE - SANITAIRE :

U Qtés

Page 11

1

2

3

4

5

6

7

ARRETE LE PRESENT BORDEREAU DES PRIX - DETAIL ESTIMATIF A LA SOMME DE :

-8 171 307.96

1 881 039.60

Total T.T.C….……….…

PLOMBERIE- SANITAIRE

GROS ŒUVRES

TVA 20% ……….……


ETANCHEITE

Total H.T‎………..……

MENUISERIE BOIS, METALLIQUE

EQUIPEMENT DE LA PISCINE

ELECTRICITE- LUSTRERIE

REVETEMENT DES SOLS ET MURS

Page 12

Règlement de consultation

Travaux de construction d’une piscine, pataugeoire et local technique au niveau de la CU de Tissa 1/ 21

ROYAUME DU MAROC

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

AGENCE POUR LA PROMOTION ET LE

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET

SOCIAL DES PREFECTURES ET

PROVINCES DU NORD DU ROYAUME

MINISTERE DE L'INTERIEUR

PROVINCE DE TAOUNATE

APPEL D’OFFRES N° DCT/CONSTRUCTION-PISCINE-

PATAUGEOIRE-LOCAL TECH/TISSA/TAO/21-2013

RELATIF AUX

TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UNE PISCINE, PATAUGEOIRE ET LOCAL TECHNIQUE AU NIVEAU DE LA

CU DE TISSA PROVINCE DE TAOUNATE



APPEL D’OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

Article 1 : Objet du règlement de la consultation

Le présent règlement de consultation concerne l’appel d’offre ouvert sur offres de prix ayant pour objet : Travaux de construction d’une piscine, pataugeoire et local technique au niveau de la cu de Tissa. Province de Taounate. Il a été établi en vertu des dispositions des articles 16, 17, 18,19 et 20 du Règlement du 02 avril 2012 fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l’Agence pour le Développement Economique et Social des Préfectures et Provinces du Nord du Royaume. Les prescriptions du présent règlement ne peuvent en aucune manière déroger ou modifier les conditions et les formes prévues par le règlement précité. Toute disposition contraire au règlement précité est nulle et non avenue. Seules sont valables les précisions et prescriptions complémentaires conformes aux dispositions de l’article 18 et des autres articles du règlement précité.

Article 2 : Maître d’Ouvrage et Maître d’Ouvrage Délégué

Le Maître d’Ouvrage (MO) du marché qui sera passé suite au présent appel d’offres est l’Agence pour la Promotion et le Développement Economique et Social des Préfectures et Provinces du Nord du Royaume Le Maître d’Ouvrage Délégué (MOD) pour ledit marché est la Province de Taounate.

Article 3 : Conditions requises des concurrents

Conformément aux dispositions de l’article 22 du règlement précité : 1. seules peuvent participer à la présente consultation les personnes physiques ou morales qui :

justifient des capacités juridiques, techniques et financières requises ;

sont en situation fiscale régulière, pour avoir souscrit leurs déclarations et réglé les sommes exigibles ou, à défaut de règlement, constitué des garanties suffisantes pour le comptable chargé du recouvrement ;

sont affiliées à la CNSS et souscrivent régulièrement leur déclaration des salaires auprès de cet organisme

2. Ne sont pas admises à participer à la présente consultation :

les personnes en liquidations judiciaires ;

les personnes en redressement judiciaire, sauf autorisation spéciale délivrée par l’autorité judiciaire compétente.



les personnes ayant fait l'objet d'une exclusion temporaire ou définitive prononcée dans les conditions fixées par l'article 24 ou 85 du règlement précité.

Article 4 : Liste des pièces justifiant les capacités et les qualités des concurrents: Conformément aux dispositions de l’article 23 du règlement précité, les pièces à fournir par les concurrents sont :

1. Un dossier administratif comprenant :

a) la déclaration sur l’honneur comportant les indications et les engagements précisés au paragraphe 1 de l’article 23 du règlement précité, conformément au modèle joint en annexe 1;

b) la ou les pièces justifiant les pouvoirs conférés à la personne agissant au nom du concurrent (statuts de la société, PV des AG et / ou du conseil d'administration conférant ces pouvoirs au (x) signataires, où décisions délégant ces pouvoirs, le tout en pièces originales légales ou en copies certifiées conformes);

c) l’attestation du percepteur délivrée depuis moins d’un an certifiant que le concurrent est en situation fiscale régulière ou, à défaut de paiement qu’il a constitué les garanties prévues à l'article 22 du règlement précité . Cette attestation doit mentionner l’activité au titre de laquelle le concurrent est imposé ;

d) l’attestation de la CNSS délivrée depuis moins d’un an certifiant que le concurrent est en situation régulière envers cet organisme conformément aux dispositions de l’article 22 du règlement précité ;

e) le récépissé du cautionnement provisoire ou l’attestation de la caution personnelle et solidaire qui en tient lieu ; l'attestation de caution doit être établie conformément au modèle ci-joint en annexe 2 et porter expressément les deux dispositions suivantes:

le montant de cette caution sera réglé à l'Agence sur simple demande de celle-ci;

la banque renonce expressément au bénéfice de discussion et de division

f) le certificat d’immatriculation au registre de commerce; Les concurrents non installés au Maroc sont tenus de fournir l'équivalent des attestations visées aux paragraphes c, d et f, délivrées par les administrations ou les organismes compétents de leurs pays d'origine ou de provenance.



2. Un dossier technique comprenant :

une copie légalisée du certificat de qualification et de classification de l’entreprise délivrés par le Ministère de l’Equipement et du Transport:

3. Une offre technique comprenant :

Une note détaillée indiquant les moyens humains : effectif permanent de la société (dûment justifié par des copies des déclarations de CNSS et copies des diplômes, CV de l'équipe proposée pour la réalisation des travaux, compétence etc..).

Les références techniques pour les travaux similaires de même importance financières et nature des travaux, réalisées et achevées par le soumissionnaire, appuyées des attestations originales ou copies certifiées conformes, datées et lisibles, délivrées par les maîtres d’œuvres et/ou les maîtres d’ouvrages sous la direction desquels ces prestations ont été exécutées ; ainsi que les fiches de présentation des références précitées ;

Plan de charge Planning.

Article 5 : Composition du dossier de consultation

Conformément aux dispositions de l’article 19 du règlement précité, le dossier consultation d’offres comprend :

- copie de l’avis d’offres,

- un exemplaire du cahier des prescriptions spéciales dûment signé est paraphé à toutes les pages;

- le bordereau des prix et le détail estimatif ;

- le modèle de déclaration sur l’honneur (annexe 1);

- le modèle du cautionnement provisoire (annexe 2);

- le modèle de l’acte d’engagement (annexe 3);

- le présent règlement de la consultation.

Article 6 : Modification dans le dossier de consultation

Conformément aux dispositions de l’article 19 du règlement précité, des modifications peuvent être introduites dans le dossier de consultation. Ces modifications ne peuvent en aucun changer l’objet de consultation.

Secteur Classe Qualifications exigées

5: Construction 3 5.5



Si des modifications sont introduites dans le dossier d’appel d’offres, elles seront communiquées à tous les concurrents ayant retiré ledit dossier suffisamment à l’avance et en tout cas avant la date prévue pour la réunion de la commission d’appel d’offres devant procéder à l'ouverture des plis. Lorsque ces modifications nécessitent le report de la date d’ouverture prévue pour la réunion de la commission d’appel d’offres devant procéder à l'ouverture des plis, ce report sera publié conformément aux dispositions de l’article 20 du règlement précité. Article 7 : Répartition en lots

La présente consultation concerne un marché lancé en lot unique. Article 8 : Retrait des dossiers de consultation Le dossier consultation est mis à la disposition des concurrents dans le bureau indiqué dans l’avis d’appel d’offres dès la parution de ce dernier au premier journal et jusqu'à la date limite de remise des offres. Article 9 : Information des concurrents

Conformément aux dispositions de l’article 21 du règlement précité, tout éclaircissement ou renseignement fourni par le Maître d’Ouvrages à un concurrent, à la demande de ce dernier, sera communiqué dans les mêmes conditions aux autres concurrents qui ont retiré le dossier de consultation, et ce par lettre recommandée avec accusé de réception ou par télécopie confirmée. Il est également mis à la disposition de tout autre concurrent. Article 10 : Contenu et présentation des dossiers des concurrents

1. Contenu des dossiers :

Conformément aux dispositions de l’article 26 du règlement précité, les dossiers présentés par les concurrents doivent comporter :

- un dossier administratif (Cf. article 4-1 ci-dessus) ;

- un dossier technique (Cf. article 4-2 ci-dessus) ;

- une offre technique (Cf. article 4-3 ci-dessus) ;

- une offre financière comprenant : o l’acte d’engagement établi comme il est dit au paragraphe 1-a de

l’article 26 du règlement précité ; o le bordereau des prix et le détail estimatif

Le montant de l’acte d’engagement ainsi que les prix unitaires du bordereau des prix et du détail estimatif doivent être indiqués en chiffres et en toutes lettres. En cas de discordances entre ces prix, ceux indiqués en toutes lettres seront pris en considération.



2. Présentation des dossiers des concurrents :

Conformément aux dispositions de l’article 28 du règlement précité sur les marchés publics, le dossier présenté par chaque concurrent est mis dans un pli cacheté portant :

- le nom et l’adresse du concurrent ;

- l’objet du marché ;

- la date et l’heure de la séance publique d’ouverture des plis ;

- l’avertissement que « les plis ne doivent être ouverts que par le président de la commission d’appel d’offres lors de la séance d’examen des offres ».

Ce pli contient trois enveloppes comprenant pour chacune :

a) la première enveloppe : le dossier administratif, le dossier technique et le CPS paraphé sur toutes les pages et signé à la dernière page. Cette enveloppe doit être cachetée et porter de façon apparente, outre les indications portées sur le pli, la mention « dossier administratif et technique ».

b) La deuxième enveloppe : une offre technique. c) La troisième enveloppe : l’offre financière du soumissionnaire. Cette enveloppe doit être cachetée et porter de façon apparente, outre les indications portées sur le pli, la mention « offre financière ».

NB : les soumissionnaires sont tenues de présenter, en plus de la version papier, leurs offres financières en format numérique (CD).

Article 11 : Dépôt des plis des concurrents

Conformément aux dispositions de l’article 30 du règlement précité, les plis sont, au choix des concurrents :

- soit déposés, contre récépissé, dans le bureau du Maître d’Ouvrage indiqué dans l’avis d’appel d’offres ;

- soit envoyés par courrier recommandé avec accusé de réception, au bureau précité ;

- soit remis, séance tenante, au président de la commission d’appel d’offres au début de la séance, et avant l’ouverture des plis.

Le délai pour la réception des plis expire à la date et à l’heure fixées par l’avis d’appel d’offres pour la séance d’examen des offres. Les plis déposés ou reçus postérieurement au jour et à l’heure fixés ne sont pas admis. A leur réception, les plis sont enregistrés par le Maître d’Ouvrage dans leur ordre d’arrivée, sur un registre spécial. Le numéro d’enregistrement, ainsi que la date et l’heure d’arrivée, sont portés sur le pli remis.



Les plis resteront cachetés et seront tenus en lieu sûr jusqu'à leur ouverture dans les conditions prévues à l’article 35 et autres dispositions du règlement précité sur les marchés publics. Article 12 : Retrait des plis Conformément aux dispositions de l’article 31 du règlement précité sur les marchés publics, tout pli déposé ou reçu peut être retiré antérieurement au jour et à l’heure fixés pour l’ouverture des plis. Le retrait du pli fait l’objet d’une demande écrite et signée par le concurrent ou son représentant dûment habilité. La date et l’heure de retrait sont enregistrées par le Maître d’Ouvrage délégué dans le registre spécial visé à l’article 11 ci-dessus. Les concurrents ayant retiré leurs plis peuvent présenter de nouveaux plis dans les conditions de dépôt des plis fixées à l’article 30 du règlement précité et rappelées à l’article 11 ci-dessus. Article 13 : Délai de validité des offres

Les soumissionnaires qui n’ont pas retiré définitivement leur pli dans les conditions prévues à l’article 12 ci-dessus resteront engagés par leurs offres pendant un délai de quatre vingt dix (90) jours, à compter de la date d’ouverture des plis. Si, dans ce délai, le choix de l’attributaire ne peut être arrêté, le Maître d’Ouvrage pourra demander aux soumissionnaires, par lettre recommandée avec accusé de réception, de prolonger la validité de leurs offres. Seuls les soumissionnaires qui auront donné leur accord par lettre recommandée avec accusé de réception adressée au Maître d’Ouvrages resteront engagés pendant le nouveau délai. Article 14 : Critères d’appréciation des capacités techniques et financières

des concurrents

La commission apprécie les capacités financières et techniques en rapport avec la nature et l’importance des prestations objet de la consultation et au vu des éléments contenus dans les dossiers administratif, technique et dans l’offre technique de chaque concurrent. Les concurrents non installés au Maroc doivent justifier avoir réalisé et mener à bien au moins un projet de nature, d’importance et de complexité similaires à celui objet de l’appel d’offres. Article 15 : Critères d’évaluation des offres

Les offres sont examinées conformément aux dispositions des articles 34, 35, 36, 38 ; 39 ; 40 et 41 du règlement précité.



Elles sont écartées d’office : 1- les entreprises ayant comptabilisé une mise en demeure ou une

résiliation avec l’APDN durant l’année antécédente et l’année courante.

a. Les capacités à répondre aux stipulations du marché et la qualité des

offres sont appréciées par l'ensemble des critères suivants :

- L'effectif du personnel d'encadrement technique ; - Le nombre de références techniques en relation avec les travaux objet de

l'appel d'offres ; - L’encadrement proposé pour la réalisation des travaux.

Le barème de notation relatif aux critères susvisés est présenté ci-après : A- Effectif encadrement global technique de la société : (10 points)

- Effectif de moins de 5 en personnel technique : 1 point - De 5 à 10 personnes : 5 points - Supérieur à 10 personnes : 10 points

B- Références des travaux similaires à celle faisant l’objet du marché : (30 points)

Chaque reference d’importance similaire : 10 points Une référence de moindre importance : 4 points.

La note maximale est fixée à 30 points, c à d trois références similaires.

C- Equipe proposée : (50 points) L’équipe proposée sera composée comme suit :

- Un chef de projet ; - Un technicien spécialisé en génie civil ;

Chacun des membres de cette équipe est noté suivant le tableau ci-après et selon les CV et copies des diplômes présentés par l’entreprise :



Pour le chef de projet et pour chaque membre de l'équipe proposée, le nombre de point à accorder dépendra des critères suivants: a) la formation initiale (Fi) ; b) l'expérience (Exp) ; c) l'appartenance à la société (App). Cette notation est répartie suivant le canevas suivants : La note du directeur de projet (Ncp) est la somme des notes suivantes :

Note formation initiale nFi: - Formation initiale non compatible avec l'objet du marché : 0

points ; - Formation initiale compatible avec l'objet du marché : 4

points.

Note de l'expérience (nExp) : - Une expérience de moins de 5 années : 4 points ; - Une expérience entre 5 et 10 ans : 8 points ; - Une expérience supérieure à 10 ans : 12 points.

Note de l'appartenance à l'entité du candidat (nAPP) : - Une présence continue de moins de 2 ans : 2points ; - Une présence continue de plus de 2 ans : 4 points.

La note de l’Ingénieur GC (Ning) est la somme des notes suivantes:

Note formation initiale (nFi) : - Formation initiale non compatible avec l'objet du marché :0 points ; - Formation initiale compatible avec l'objet du marché :5points.

Note de l'expérience (nExp) : - Une expérience de moins de 2 années dans le domaine : 5 points ; - Une expérience de plus de 2 ans : 10 points.

Note de l'appartenance à l'entité du candidat (nAPP) : - Une présence continue de moins de 2 ans : 2 points ; - Une présence continue de plus de 2 ans : 5 points.

La note du technicien spécialisé (Ntech) est la somme des notes suivantes:

Note formation initiale (nFi) : - Formation initiale non compatible avec l'objet du marché :0 points ; - Formation initiale compatible avec l'objet du marché :3 points.

Personnel proposé Symbole de la note

Note maximale

Chef de projet Ncp 20

Technicien Genie civil Ntech 10

Ingénieur GC N ing 20

Total Maximal -- 50



Note de l'expérience (nExp) : - Une expérience de moins de 2 années dans le domaine : 2 points ; - Une expérience de plus de 2 ans : 5 points.

Note de l'appartenance à l'entité du candidat (nAPP) : - Une présence continue de moins de 2 ans : 0 points ; - Une présence continue de plus de 2 ans : 2points.

(En cas de deux ou plusieurs membres, prendre la somme des moyennes de chacune des notes susvisées.) D- Planning :10 points La notation de cet élément tiendra compte principalement de la capacité de l’entreprise à réaliser les prestations dans le délai du marché :

Planning conforme au délai : 10 points

Planning non-conforme au délai : 0 points. Toute offre ayant obtenu moins de 60 points conduit au rejet de l'offre du concurrent concerné. L'offre qui sera retenue, parmi les offres des concurrents retenus après l'évaluation technique, est la moins disante. Article 16 : Préférence en faveur de l’entreprise nationale

Conformément aux dispositions de l’article 81 du règlement précité sur les marchés publics, une préférence peut-être accordée aux offres présentées par les entreprises nationales. Dans ces conditions les montants des offres présentées par les sociétés / entreprises étrangers sont majorés d’un pourcentage de cent (15 %). En cas des groupements comprenant des entreprises nationales et étrangères soumissionnant au présent appel d’offres, le pourcentage visé ci-dessus est appliqué à la part des sociétés / entreprises et BET étrangers dans le montant de l’offre du groupement. Dans ce cas, les groupements concernés doivent fournir, dans le pli contenant l’offre financière visé à l’article 26 du règlement précité et rappelé à l’article 10 du présent règlement de consultation, le contrat de groupement qui doit préciser la part revenant à chaque membre du groupement. Article 17 : Monnaie de paiement Les paiements seront effectués en monnaie nationale ; en dhs. Article 18 : La langue La langue de rédaction de l’appel d’offres est le français.



REGLEMENT DE CONSULTATION

ANNEXES



ANNEXE 1 :

DECLARATION SUR L’HONNEUR

Mode de passation : Objet du Marché : Pour les personnes physiques :

Je soussigné :………………………………………………………………. Agissant en mon nom et pour mon propre compte, Adresse du domicile à…............................................................................... Affilié à la C.N.S.S sous le n°……………......................…………………. Inscrit au registre de commerce de………………………sous le n°..................................... N° de Patente :.............................................................................................. N° du compte bancaire :……………………………………………………………

Pour les personnes morales :

Je soussigné :………………………………………………………………. Agissant au nom et pour le compte de ……………...........…..(raison sociale et forme juridique de la société). Au capital de :……………………………………………………………… Adresse du siège social…………………………………………………….. Adresse du domicile élu............................................................................... Affilié à la C.N.S.S sous le n°……………......................…………………. Inscrit au registre de commerce de………………..…………sous le n°................................... N ° de Patente :.............................................................................................. N° du compte bancaire :…………………………………………………………… Déclare sur l’honneur :

1) M’engage à couvrir, dans les limites fixées dans le cahier des charges, par une police d’assurance, les risques découlent de mon activité professionnelle ;

2) Que je remplie les conditions prévues à l’article 22 du Règlement précité ; 3) M’engage, si j’envisage de recourir à la sous-traitance, que celle-ci ne peut porter que

sur 50% de la totalité du marché ; et m’assurer que les sous-traitants remplissent également les conditions prévues par l’article 22 du Règlement précité.

4) M'engage de ne pas recourir au fraude ou au corruption, ou de faire des dons, des promesses ou des présents en vue d'influer sur les procédures de conclusion d'un marché.

Je certifie l’exactitude des renseignements contenus dans la présente déclaration sur l’honneur. Je reconnais avoir pris connaissance des sanctions prévues par l’article 24 du Règlement précité, relatives à l’inexactitude de la déclaration sur l’honneur.

Fait à…………………le……………….



ANNEXE 2

Entête Banque

CAUTION PROVISOIRE

Nous soussignés, Banque…………………………(Capital, siège social, représentée par Messieurs…), déclarons par la présente nous constituer caution solidaire de l’Agence pour la Promotion et le Développement Economique et Social des Préfectures et Provinces du Nord du Royaume dénommée dans ce qui suit “l’APDN”, demeurant au 33, Angle Avenue Mehdi Ben Barka et Avenue Annakhil - Espace des Oudayas– Hay Ryad - Rabat, nous nous engageons inconditionnellement en tant que garant à restituer la caution Provisoire des travaux ou études, soit un montant de ………..; au titre de l’appel d’offres N°…………….. lancé par l’Agence. Le montant de cette caution sera réglé à l’Agence sur simple demande de cette dernière. Nous renonçons expressément au bénéfice de discussion et de division. Les tribunaux de Rabat seront seuls compétents pour tout ce qui concernera l’exécution des présentes, quelle que soit la partie défenderesse.

Cachet de la banque + signatures

Décision d’agrément



ANNEXE 3 : ACTE D’ENGAGEMENT

A. Partie réservée à l’administration

Appel d’offres ouvert sur offres des prix n° du…………….

L’objet : ………………………………………………………………………… Passé en application des articles 16,17 , 18 ,19 et 20 du Règlement du 02 avril 2012 fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l’Agence pour le Développement Economique et Social des Préfectures et Provinces du Nord du Royaume.

B. Partie réservée au concurrent

b) Pour les personnes physiques : Je soussigné :………………………………………………………………. Agissant en mon nom et pour mon propre compte,

Adresse du domicile à…............................................................................... Affilié à la C.N.S.S sous le n°……………......................………………….

Inscrit au registre de commerce de………………………sous le n°................................... N° de Patente :.............................................................................................

c) Pour les personnes morales :

Je soussigné :………………………………………………………………. Agissant au nom et pour le compte de ……………...................... (Raison sociale et forme juridique de la société). Au capital de :……………………………………………………………… Adresse du siège social…………………………………………………….. Adresse du domicile élu...............................................................................

Affilié à la C.N.S.S sous le n°……………......................…………………. Inscrit au registre de commerce de………………..…………sous le n°................................... N ° de Patente:......................................................................................... En vertu des pouvoirs qui me sont conférés : Après avoir pris connaissance du dossier d’appel d’offres concernant les prestations précisées à mon point de vue et sous ma responsabilité la nature et les difficultés que comportent ces prestations :

1) Remets, revêtu de ma signature un bordereau de prix et un détail estimatif établi conformément aux modèles figurant au dossier d’appel d’offres.

2) m’engage à exécuter les dites prestations conformément au cahier des prescriptions spéciales et moyennant les prix que j’ai établi moi-même lesquels font ressortir : Montant hors T.V.A :………………….(en lettres et en chiffres) Montant de la T.V.A (taux en %) :……(en lettres et en chiffres) Montant T.V.A comprise :……… ..… (en lettres et en chiffres)

L’Etat se libère des sommes dues par lui en faisant donner crédit au compte……………………..(à la trésorerie générale, bancaire, ou postal) ouvert à mon nom (ou au nom de la Société) à ……………….…(localité), Sous le numéro…………………………………………..

Fait à…………………le……………….



INFORMATIONS TECHNIQUES DE LA SOCIETE (À remplir par chaque candidat ou membre du groupement)

1°) Indication générale sur les activités de la société : ........................................ ............................................................................................................................................... ........................................................................................................................... 2°) Nombre total d’années d’expériences : .......................................................... ........................................................................................................................... 3°) Spécialisation de la société : ETUDE DANS LES DOMAINES : - Bâtiment ..................................... - Travaux Publics (préciser branche) .............................….. - Environnement ..................................... - Routes ..................................... - Autres (à préciser) ..................................... 4°) Liste détaillée des études similaires réalisées ou en cours par la société (*) ou le B.E :

Désignation des travaux ( ** )

Importance des études Délais contractuels

Délais effectifs de réalisation

Année d’exécution

Maître d’ouvrage

Quantité Coût

(*) Elles doivent être appuyées par des attestations et certificats de bonne exécution clairement libellés, datés et délivrés par les administrations, Maître d’Ouvrages et les gens de l’art (originaux ou copies certifiées conformes ). (**) Préciser la province, la C.R et le périmètre.



FICHE SUR LES MOYENS HUMAINS ET MATERIELS MIS EN PLACE POUR L’EXECUTION DES ETUDES

(À remplir par chaque candidat ou membre du groupement)

1. MOYENS HUMAINS :

Il est demandé de préciser l’effectif du personnel, son niveau d’instruction et de spécialisation avec indications précises sur son expérience et la fonction au sein de la société et celle qui lui est affectée dans la réalisation des fournitures et travaux objets du présent Appel d’Offres.

2. MOYENS MATERIELS :

La société indiquera le total des moyens matériels dont elle dispose et la liste du matériel qu’elle compte mettre à la disposition des études avec les données précises sur les caractéristiques techniques de ce matériel, l’année d’acquisition etc.,…..



PRINCIPALES REFERENCES DURANT LES DIX DERNIERS ANNEXES

Intitulé du projet et références du marché

Maître d'ouvrage

Délai Période d’exécution Montant (1)

(1) Pour les projets réalisés en groupement, indiquer la part réalisée par le concurrent. Pour chaque projet pertinent réalisé par le concurrent soit seul, soit dans le cadre d’un groupement,

une fiche doit être remplie selon le modèle ci-après en indiquant les renseignements demandés.



MODELE DE FICHE DE PRESENTATION DES REFERENCES TECHNIQUES (Projets similaires à de celui faisant l’objet de la consultation)

Nom du concurrent

Intitulé du projet

Lieu

Chef du projet (profil) :

Nom du client

Equipe affectée au projet : (Nombre d'Architecte, d’Ingénieurs spécialisés, d’Ingénieurs et cadres de gestion)

Délai contractuel d’exécution Date de démarrage (mois/année) :

Date d’achèvement (mois/année)

Nom du/des partenaires éventuels : (pour les projets réalisés en groupement)

Nombre de mois de travail de spécialistes fournis par les partenaires

Noms et fonctions des responsables de l’entité :

Description du projet

Description de missions réalisées par les moyens propres du concurrent :


Travaux de construction d’une piscine, pataugeoire et local technique au niveau de la CU de Tissa 19/21

1. Personnel technique/de gestion :

Nom Poste Attributions

2. Personnel d’appui :

Nom Poste Attributions



MODELE DE CURRICULUM VITAE (CV) DES MEMBRES DE L’EQUIPE PROPOSEE

Nom : Date de naissance : Poste : Attribution spécifique :

Principales qualifications : Donner un aperçu des aspects des qualifications les plus utiles à ces attributions dans le cadre de la mission Indiquer le niveau des responsabilités exercées lors de missions antérieures, en précisant les dates et les lieux. Formation : Résumer les études universitaires et autres études spécialisées, en indiquant les noms des écoles ou universités fréquentes que les diplômes obtenus. Expérience professionnelle : Dresser la liste des emplois exercés depuis la fin des études par ordre chronologique inverse en commencent par le poste actuel, pour chacun des emploi, indiquer les dates, le nom l’employeur, titre du poste occupé et lieu de travail Remarques : Indiquer pour chacune des langues, le niveau de connaissance Je, soussigné, déclare sur l’honneur, que les renseignement ci-dessus rendent fidèlement compte de ma situation, de mes qualifications et de mon expérience.

(Signature de l’intéressé)



PLANING DES ACTIVITES

Activité (mission et tâche) (Mois à compter du début d’exécution du marché)

1er 2e 3e 4e 5e 6e 7e 8e 9e 10e 11e 12e 13e

CALENDRIER D’AFFECTATION DES MEMBRES DE L’EQUIPE PROPOSEE

Poste Rapports

fournir/activités

Mois (sous forme de diagramme à barres)

Nombre de mois

Sous total (1)

Sous total (2

Sous total (3)

Sous total (4)

NB : les indications de ce tableau doivent être en parfaite cohérence avec la

décomposition des prix unitaires

Documents

ROOYYAAU UM MEE CDDU MAARROOC - apdn.ma … · Travaux de construction d’une piscine, pataugeoire et local technique au niveau de la CU de Tissa Page 3 SOMMAIRE CHAPITRE I- CLAUSES