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1 APPEL D’OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX (SEANCE PUBLIQUE) N° 03/MOURAFAKA/2020 DU 27/10/2020 A 10H30 RELATIF A LA REALISATION DE L’ACCOMPAGNEMENT DES COOPERATIVES BENEFICIAIRES DU PROGRAMME MOURAFAKA D’APPUI POST CREATION DES COOPERATIVES (3 ème Tranche), en 15 lots : - Lot n° 1 : Provinces et préfectures de : Oujda Angad, Jerada, Berkane, Figuig, Nador, Taourirt et Driouch, - Lot n° 2 : Provinces et préfectures de : El houceima, Guercif, Taounate et Taza - Lot n° 3 : Provinces et préfectures de : Casablanca, Mediouna, Nouasseur et Mohammedia, - Lot n° 4 : Provinces et préfectures de : Safi, Eljadida, Sidi Bennour et Youssoufia - Lot n° 5 : Provinces et préfectures de : Beni Mellal, Azilal et Fquih ben saleh, - Lot n° 6 : Provinces et préfectures de : Marrakech, Chichaoua, Al Haouz, El Kelaa des Sraghna, Essaouira et Rehmna - Lot n° 7 : Provinces et préfectures de : Laayoune, Boujdour et Tarfaya - Lot n° 8 : Provinces et préfectures de : Oueserd et Dakhla - Lot n° 9 : Provinces et préfectures de : Guelmim, Tan Tan et Es-Semara et Assa Zag - Lot n° 10 : Provinces et préfectures de : Settat, Ben Slimane et Khouribga - Lot n° 11 : Provinces et préfectures de : Fès, Sefrou, Boulemane et Moulay Yaakoub - Lot n° 12 : Provinces et préfectures de : Meknès, Ifrane, Errachidia, Midelt et khénifra - Lot n° 13 : Provinces et préfectures de : Tanger- Assilah, Tétouan, Chefchaouen, Larache, M’diq et Ouezzane - Lot n° 14 : Provinces et préfectures de : Rabat, salé, Khémisset, Kénitra, Sidi slimane, et Sidi Kacem - Lot n° 15 : Provinces et préfectures de : Agadir Ida-Outanane , Chtouka-Aït Baha, Tiznit, Tinghir, Ouarzazate, Sidi Ifni et Taroudant. CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES EXERCICE 2020 En application des dispositions de l’article 16 paragraphe 1 alinéa 2 et l’arti cle 17 paragraphe 3 alinéa 3 du décret n°2.12.349 du 8 joumada I 1434 (20 mars 2013) relatif aux marchés publics. ROYAUME DU MAROC ** MINISTÈRE DU TOURISME, DE L’ARTISANAT, DU TRANSPORT AÉRIEN ET DE L’ECONOMIE SOCIALE

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APPEL D’OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX (SEANCE PUBLIQUE)

N° 03/MOURAFAKA/2020 DU 27/10/2020 A 10H30

RELATIF

A

LA REALISATION DE L’ACCOMPAGNEMENT DES COOPERATIVES BENEFICIAIRES DU PROGRAMME MOURAFAKA D’APPUI POST CREATION DES COOPERATIVES

(3ème Tranche), en 15 lots :

- Lot n° 1 : Provinces et préfectures de : Oujda Angad, Jerada, Berkane, Figuig, Nador, Taourirt et Driouch,

- Lot n° 2 : Provinces et préfectures de : El houceima, Guercif, Taounate et Taza

- Lot n° 3 : Provinces et préfectures de : Casablanca, Mediouna, Nouasseur et Mohammedia,

- Lot n° 4 : Provinces et préfectures de : Safi, Eljadida, Sidi Bennour et Youssoufia

- Lot n° 5 : Provinces et préfectures de : Beni Mellal, Azilal et Fquih ben saleh,

- Lot n° 6 : Provinces et préfectures de : Marrakech, Chichaoua, Al Haouz, El Kelaa des Sraghna, Essaouira et Rehmna

- Lot n° 7 : Provinces et préfectures de : Laayoune, Boujdour et Tarfaya

- Lot n° 8 : Provinces et préfectures de : Oueserd et Dakhla

- Lot n° 9 : Provinces et préfectures de : Guelmim, Tan Tan et Es-Semara et Assa Zag

- Lot n° 10 : Provinces et préfectures de : Settat, Ben Slimane et Khouribga

- Lot n° 11 : Provinces et préfectures de : Fès, Sefrou, Boulemane et Moulay Yaakoub

- Lot n° 12 : Provinces et préfectures de : Meknès, Ifrane, Errachidia, Midelt et khénifra

- Lot n° 13 : Provinces et préfectures de : Tanger- Assilah, Tétouan, Chefchaouen, Larache, M’diq et Ouezzane

- Lot n° 14 : Provinces et préfectures de : Rabat, salé, Khémisset, Kénitra, Sidi slimane, et Sidi Kacem

- Lot n° 15 : Provinces et préfectures de : Agadir Ida-Outanane , Chtouka-Aït Baha, Tiznit, Tinghir, Ouarzazate, Sidi Ifni et

Taroudant.

CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES

EXERCICE 2020

En application des dispositions de l’article 16 paragraphe 1 alinéa 2 et l’article 17 paragraphe 3 alinéa 3 du décret n°2.12.349 du 8 joumada I 1434 (20 mars 2013) relatif aux marchés

publics.

ROYAUME DU MAROC

**

MINISTÈRE DU TOURISME, DE L’ARTISANAT,DU

TRANSPORT AÉRIEN ET DE L’ECONOMIE SOCIALE

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SOMMAIRE

CHAPITRE I: CLAUSES ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES

ARTICLE 1: OBJET DE L’APPEL D’OFFRES

ARTICLE 2: LIEU D’EXECUTION DES PRESTATIONS ARTICLE 3: DOCUMENTS CONSTITUTIFS

ARTICLE 4: REFERENCE AUX DOCUMENTS GENEREAUX ET SPECIAUX APPLICABLES ARTICLE 5: VALIDITE

ARTICLE 6: NOTIFICATION DE L’APPROBATION ARTICLE 7: PIECES MISES A LA DISPOSITION DU PRESTATAIRE DE SERVICES

ARTICLE 8: ELECTION DU DOMICILE DU PRESTATAIRE

ARTICLE 9: NANTISSEMENT

ARTICLE 10: SOUS- TRAITANCE

ARTICLE 11: DELAI D’EXECUTION ARTICLE 12: NATURE DES PRIX

ARTICLE 13: CAUTIONNEMENT PROVISOIRE ET CAUTIONNEMENT DEFINITIF

ARTICLE 14: RETENUE DE GARANTIE

ARTICLE 15: ASSURANCES – RESPONSABILITE ARTICLE 16: DROITS DE TIMBRES ET D’ENREGISTREMENT ARTICLE 17: IMPOTS, DROITS ET TAXES

ARTICLE 18: MODALITES DE RECEPTION DES PRESTATIONS

ARTICLE 19: MODALITES DE PAIEMENT

ARTICLE 20: PENALITES POUR RETARD ARTICLE 21: PROPRIETE DES DOCUMENTS PREPARES PAR LE PRESTATAIRE

ARTICLE 22: MESURES COERCITIVES ET REGLEMENT DES DIFFERENDS ET LITIGES

ARTICLE 23: CONDITIONS DE RESILIATION

CHAPITRE II: CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES

ARTICLE 24: PRESENTATION DU PROGRAMME MOURAFAKA

ARTICLE 25: OBJECTIFS DE L’ACCOMPAGNEMENT

ARTICLE 26: BENEFICIAIRES DE L’ACCOMPAGNEMENT ARTICLE 27: CONSISTANCE DES PRESTATIONS DE L’ACCOMPAGNEMENT ARTICLE 28: MODALITES D’INTERVENTION ET MOYENS D’EXECUTION ARTICLE 29: PROFIL DES CONSULTANTS

ARTICLE 30: CONFIDENTIALITE DE L'INFORMATION

CHAPITRE III: BORDEREAU DES PRIX–DETAIL ESTIMATIF

ARTICLE 31: BORDEREAU DES PRIX–DETAIL ESTIMATIF

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CHAPITRE I : CLAUSES ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES

ARTICLE 1: OBJET DE L’APPEL D’OFFRES

Le présent appel d’offres a pour objet l’accompagnement des coopératives dans le cadre du programme Mourafaka d’appui post création des coopératives nouvellement créées (3ème tranche), en 15 lots:

- Lot n° 1 : Provinces et préfectures de : Oujda Angad, Jerada, Berkane, Figuig, Nador, Taourirt et Driouch,

- Lot n° 2 : Provinces et préfectures de : El houceima, Guercif, Taounate et Taza

- Lot n° 3 : Provinces et préfectures de : Casablanca, Mediouna, Nouasseur et Mohammedia,

- Lot n° 4 : Provinces et préfectures de : Safi, Eljadida, Sidi Bennour et Youssoufia

- Lot n° 5 : Provinces et préfectures de : Beni Mellal, Azilal et Fquih ben saleh,

- Lot n° 6 : Provinces et préfectures de : Marrakech, Chichaoua, Al Haouz, El Kelaa des Sraghna, Essaouira et Rehmna

- Lot n° 7 : Provinces et préfectures de : Laayoune, Boujdour et Tarfaya

- Lot n° 8 : Provinces et préfectures de : Oueserd et Dakhla

- Lot n° 9 : Provinces et préfectures de : Guelmim, Tan Tan et Es-Semara et Assa Zag

- Lot n° 10 : Provinces et préfectures de : Settat, Ben Slimane et Khouribga

- Lot n° 11 : Provinces et préfectures de : Fès, Sefrou, Boulemane et Moulay Yaakoub

- Lot n° 12 : Provinces et préfectures de : Meknès, Ifrane, Errachidia, Midelt et khénifra

- Lot n° 13 : Provinces et préfectures de : Tanger- Assilah, Tétouan, Chefchaouen, Larache, M’diq et Ouezzane

- Lot n° 14 : Provinces et préfectures de : Rabat, salé, Khémisset, Kénitra, Sidi slimane, et Sidi Kacem

- Lot n° 15 : Provinces et préfectures de : Agadir Ida-Outanane , Chtouka-Aït Baha, Tiznit, Tinghir, Ouarzazate, Sidi Ifni

et Taroudant.

Dans les conditions définies ci-après et conformément aux spécifications techniques contenues dans le présent cahier des

prescriptions spéciales.

ARTICLE 2 : LIEU D’EXECUTION DES PRESTATIONS

L’accompagnement des coopératives dans le cadre du programme Mourafaka sera effectué dans les locaux des coopératives. Les

titulaires des marchés qui découleront du présent appel d’offres sont amenés à effectuer des visites dans les différentes coo pératives

bénéficiaires de l’accompagnement. Les frais afférents aux différents déplacements nécessaires pour la réalisation des prestations objet des marchés qui découle ront du

présent appel d’offres seront à la charge des prestataires.

ARTICLE 3 : DOCUMENTS CONSTITUTIFS DES MARCHES DECOULANT DU PRESENT APPEL D’OFFRES

Les documents constitutifs des marchés qui découleront du présent appel d’offres comprennent :

- L’acte d’engagement; - Le présent cahier des prescriptions spéciales;

- L’offre technique; - Le bordereau des prix détail estimatif;

- Le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés des services portant sur les

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prestations d’études et de maîtrises d’œuvre passés pour le compte de l’Etat (CCAG -EMO) approuvé par le

Décret n° 2-01-2332 du 22 Rabii I (04 Juin 2002);

- La liste des membres de l’équipe proposée par le prestataire.

En cas de contradiction ou de différence entre les documents constitutifs des marchés qui découleront du présent appel d’offr es, ces

documents prévalent dans l’ordre où ils sont énumérés ci-dessus.

ARTICLE 4 : REFERENCE AUX DOCUMENTS GENERAUX ET SPECIAUX APPLICABLES

Les titulaires des marchés qui découleront du présent appel d’offres sont également soumis aux dispositions des textes suivan ts:

Dahir n° 1-15-05 du 29 rabii II 1436 ( 19/02/2015) portant promulgation de la loi n° 112-13 relative au nantissement des marchés

publics. (B.O. n° 6344 du 19 mars 2015).

Dahir portant loi n°1.73.654 du 11 rabia II 1395 (23 avril 1975), relatif à l’Office du Développement de la Coopération tel q u’il a

été complété et modifié par la loi 24-83 fixant le statut général des coopératives et les missions de l’Office du Développement de la Coopération tel qu’il a été modifié par le Dahir 1-14-189 du 26 Moharrem 1436 (21 novembre 2014) portant la promulgation de

la loi 112-12 relative aux coopératives.

Dahir n°1-03-195 du 16 ramadan 1424 (11 novembre 2003) portant promulgation de la loi 69- 00 relative au contrôle financier

de l’Etat sur les entreprises publiques et autres organismes ;

Décret royal n°330-66 du 10 moharrem 1387 (21 avril 1967) portant règlement général de la comptabilité publique, modifié par le

Décret n°1.76.629 du 25 chaoual 1397 (9 octobre 1977) et modifié par le Décret n°2.79.510 du 26 joumada I 1400 (12 mai1980);

Décret n°2.92.73 du 4 kaada 1413 du 29 avril 1993 modifiant le dahir portant loi n° 1.73.654 du 11 rabiaa II 1345 (23 avril 1975)

relatif à l’Office du Développement de la Coopération;

Décret royal n°2333-01-2 en date du 22 rabii I 1423 ( 4 juin 2002) approuvant le cahier des cla uses administratives générales

applicables aux marchés des services portant sur les prestations d’études et de maitrise d’œuvre passés pour le compte de l’é tat

(CCAG-EMO) ;

Décret n° 2-12-349 du 8 Joumada I 1434 (20 mars 2013) relatif aux marchés publics ;

Arrêté du Ministre de l’Economie et des Finances n° 20-14 du 04-09-2014 relatif à la dématérialisation de la procédure de

passation des marchés publics ;

Tous les textes règlementaires rendus applicables à la date de signature de marché découlant du présent appel d’offres.

Les titulaires des marchés qui découleront du présent appel d’offres ne pourront en aucun cas invoquer l’ignorance des textes règlementaires en vigueur pour se déroger aux obligations qui y sont contenus.

ARTICLE 5 : VALIDITE

Les marchés qui découleront du présent appel d’offres ne seront valables, définitifs et exécutoires qu’après leur approbation par le

Directeur de l’Office du Développement de la Coopération et leur visa par le Contrôleur d’Etat de l’Office du Développement d e la

Coopération, le cas échéant.

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ARTICLE 6 : NOTIFICATION DE L’APPROBATION

L’approbation des marchés qui découleront du présent appel d’offres est notifiée à aux attributaires dans un délai de soixante -quinze

(75) jours à compter de la date d’ouverture des plis, Au-delà de ce délai, il sera fait application de l’article 153 du décret précité.

L’approbation du marché ne peut intervenir avant l’expiration des quinze jours (15 jours) à compter de la date de l’achèvement des travaux de la commission d’ouverture des plis.

ARTICLE 7 : PIECES MISES A LA DISPOSITION DU PRESTATAIRE DE SERVICES

Aussitôt après la notification de l’approbation des marchés qui découleront du présent appel d’offres, le maître d’ouvrage remet gratuitement aux titulaires, contre décharge, des exemplaires vérifiés et certifiés conforme de l’acte d’engagement, du cahie r de

prescriptions spéciales et des pièces expressément désignées comme constitutives des marchés qui découleront du présent appel

d’offres à l’exception du cahier des prescriptions communes applicable et du cahier des clauses administratives générales app licables au

marchés d’études et de maitrise d’œuvre.

Le maître d’ouvrage ne peut délivrer ces documents qu’après constitution du cautionnement définitif, le cas échéant.

ARTICLE 8 : ELECTION DU DOMICILE DU PRESTATAIRE

Les notifications du Maître d’Ouvrage seront valablement faites au domicile élu ou au siège social des titulaires mentionnés dans l’acte d’engagement.

En cas de changement de domicile, les titulaires sont tenus d’en aviser le Maître d’Ouvrage par lettre recommandée avec accus é de

réception dans les quinze (15) jours suivant la date d’intervention de ce changement.

ARTICLE 9 : NANTISSEMENT

Dans l'éventualité d'une affectation en nantissement des marchés découlant du présent appel d’offres, il sera fait applicatio n des

dispositions du dahir n°1-15-05 du 29 rabii II 1436 (19/02/2015) portant promulgation de la loi n°112-13 relative au

nantissement des marchés publics, étant précisé que :

1- La liquidation des sommes dues par l’Office du Développement de la Coopération, en exécution des marchés qui découleront du présent appel d’offres, sera opérée par les soins du Directeur de l’Office.

2- Le fonctionnaire chargé de fournir aux titulaires des marchés qui découleront du présent appel d’offres ainsi qu’aux bénéficiaires des nantissements et subrogations, les renseignements et états prévus par le dahi r n°1-15-05 du 29 rabii II 1436 (

19/02/2015) portant promulgation de la loi n°112-13 relative au nantissement des marchés publics, est le Directeur de l’Office du Développement de la Coopération.

3- Les paiements prévus aux marchés qui découlera du présent appel d’offres seront effectués par le trésorier payeur de l’Office du Développement de la Coopération seul qualifié pour recevoir les significations des créanciers des titulaires des marchés q ui

découleront du présent appel d’offres.

4- En cas de nantissement des marchés qui découleront du présent appel d’offres, le maître d’ouvrage délivre sans frais, aux entrepreneurs, sur leur demande et contre récépissé, des exemplaires spéciaux du marchés qui découleront du présent appel

d’offres portant la mention « Exemplaire unique » et destiné à former titre conformément aux dispositions du dahir n°1-15-05 du

29 rabii II 1436 ( 19/02/2015) portant promulgation de la loi n°112-13 relative au nantissement des marchés publics Les frais de

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timbres des originaux des marchés qui découleront du présent appel d’offres et des exemplaires uniques remis aux prestataires de services sont à la charge de ces derniers.

ARTICLE 10 : SOUS-TRAITANCE

Si les prestataires de services envisagent de sous-traiter une partie des marchés qu i découleront du présent appel d’offres, ils doivent requérir l’accord préalable du maître d’ouvrage auquel il est notifié la nature des prestations et l’identité, la rai son ou la

dénomination sociale et l’adresse des sous-traitants et une copie conforme du contrat de la sous-traitance.

La sous-traitance ne peut en aucun cas dépasser cinquante pour cent (50%) du montant des marchés qui découleront du présent

appel d’offres.

Les titulaires ne peuvent sous-traiter l’exécution d’une ou plusieurs parties des marchés qui découleront du présent appel d’offres s’ils n’ont pas obtenu l’autorisation préalable dûment notifiée par la direction de l’Office du Développement de la Coopérati on.

Les sous-traitants doivent satisfaire aux conditions requises des concurrents conformément aux dispositions de l’article 158 du décret n°2-12-349 du 8 joumada I 1434 (20 mars2013).

ARTICLE 11 : DELAI D’EXECUTION

Le délai d’exécution des marchés qui découleront du présent appel d’offres fix é à vingt- quatre (24 mois) mois à raison de douze (12)

séances (non compris les délais de validation des livrables) avec un intervalle de séparation entre les séances de trente ( 30 jrs) jours

minimum et de Soixante jours (60 jrs) jours maximum, à compter du lendemain de la date fixée par l’ordre de service prescrivant le

commencement de l’étude. L’intervalle de séparation entre les séances ne peut être modifié sans l’accord préalable du comité de suivi.

Phase 1: s’achève au terme de la troisième (3ème) séance pour toutes les coopératives du lot;

Phase 2: s’achève au terme de la sixième (6ème) séance pour toutes les coopératives du lot;

Phase 3 : s’achève au terme de la neuvième (9ème) séance pour toutes les coopératives du lot;

Phase 4 : s’achève au terme de la douzième (12ème) séance pour toutes les coopératives du lot.

Chaque phase prend effet à partir du lendemain du jour indiqué dans « l’ordre de service de commencer l’exécution des prestat ions »

notifié au prestataire.

Article 12 : NATURE DES PRIX Les prix en dirhams établis au titre des marchés qui découleront du présent appel d’offres sont fermes et non révisables .

ARTICLE 13: CAUTIONNEMENT PROVISOIRE ET CAUTIONNEMENT DEFINITIF

Le cautionnement provisoire est fixé à : Lot n° 1 : Dix Sept Mille Deux Cent Quatre Vingt Dirhams (17.280,00 DHS) Lot n° 2 : Seize Mille Deux Cent Dirhams (16.200,00 DHS) Lot n° 3 : Cinq Mille Quatre Cent Dirhams (5.400,00 DHS) Lot n° 4 : Douze Mille Deux Cent Quarante Dirhams (12.240,00 DHS) Lot n° 5 : Vingt Sept mille Dirhams (27.000,00 DHS) Lot n° 6 : Vingt Deux Mille Six Cent Quatre Vingt Dirhams (22.680,00 DHS) Lot n° 7 : Trente Deux Mille Quatre Cent Dirhams (32.400,00 DHS) Lot n° 8 : Douze Mille Quatre Cent Vingt Dirhams (12.420,00 DHS) Lot n° 9 : Dix Neuf Mille Quatre Cent Quarante Dirhams (19.440,00 DHS)

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Lot n° 10 : Huit Mille Cent Dirhams (8.100,00 DHS) Lot n° 11 : Huit Mille Cent Dirhams (8.100,00 DHS) Lot n° 12 : Vingt et Un Mille Soixante Dirhams (21.060,00 DHS) Lot n° 13 : Seize Mille Sept Cent Quarante Dirhams (16.740,00 DHS) Lot n° 14 : Quatorze Mille Quatre Quarante Dirhams (14.040,00 DHS) Lot n° 15 : Vingt Deux Mille Cent Quarante Dirhams (22.140,00 DHS)

Le montant du cautionnement définitif est de 3% du montant initial des marchés qui découleront du présent appel d’offres.

Ce cautionnement définitif doit être constitué dans les trente (30) jours qui suivent la notification d’approbation des marchés qui découleront du présent appel d’offres. Il reste affecté à la garantie des engagements contractuels des titulaires des marchés qui découleron t du présent appel d’offres jusqu’à la réception définitive. Il est restitué au titulaire après la réception définitive.

Si les prestataires de services ne réalisent pas le cautionnement définitif dans un délai de trente jours à compter de la dat e de la

notification de l’approbation des marchés qui découleront du présent appel d’offres, le montant du cautionnement provisoire fi xé ci-

dessus reste acquis à l’Etat.

Le cautionnement définitif sera restitué ou la caution qui le remplace est libérée à la suite d’une main levée délivrée par le maître d’ouvrage dans un délai maximum de trois(3) mois suivant la date de la réception définitive des prestations de services.

ARTICLE 14 : RETENUE DE GARANTIE

Aucune retenue de garantie ne sera prélevée sur les acomptes payés aux prestataires de services.

ARTICLE 15 : ASSURANCES – RESPONSABILITE

Avant tout commencement de l’exécution des prestations des marchés qui découleront du présent appel d’offres, les titulaires des

marchés qui découleront du présent appel d’offres doivent adresser au maître d’ouvrage les attestations de polices d’assurance qu’il doit souscrire et qui doivent couvrir tous les risques inhérents à l’exécution des marchés qui découleront du présent d’appel d’offres, et ce conformément à l’article 20 du CCAG- EMO et tel qu’il a été modifié et complété par le décret 2-05-1434 du 28/12/2005.

ARTICLE 16: DROITS DE TIMBRES ET D’ENREGISTREMENT

Les titulaires des marchés qui découleront du présent appel d’offres prennent en charge les droits de timbres et d’ enregistrement

auxquels donnera lieu les marchés qui découleront du présent appel d’offres, tels que ces droits résultent des lois et règlem ents en

vigueur.

ARTICLE 17 : IMPOTS, DROITS ET TAXES

Les impôts, droits et taxes de toute nature auxquels donneron t lieu les marchés qui découleront du présent appel d’offres sont à la charge exclusive des titulaires des marchés qui découleront du présent appel d’offres.

Toutefois, si les taxes, droit et impôts qui se rapportent directement à cette prestation se trouv ent modifiés par une loi des finances, les

prix des marchés qui découleront du présent appel d’offres changeront en conséquence.

ARTICLE 18: MODALITES DE RECEPTION DES PRESTATIONS

Avant le démarrage du projet, l’Office du Développement de la Coopération désignera les membres du comité de suivi qui sera chargé avec

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le délégué régional de l’Office du Développement de la Coopération concerné de :

Prendre les dispositions nécessaires pour faciliter la réalisation de l’accompagnement,

Assurer la coordination entre les titulaires des marchés qui découleront du présent appel d’offres et les coopératives

bénéficiaires de l’accompagnement.

Assurer le suivi des travaux, émettre son avis et faire éventuellement des propositions quant au déroulement de la mission de

l’accompagnement,

Elaborer des rapports de l’état d’avancement de l’opération,

Lever les difficultés qui peuvent survenir au cours de l’exécution de la mission,

Organiser des réunions pour constater l’avancement des travaux des titulaires.

Le comité de suivi sera chargé en plus de :

Valider les résultats de l’accompagnement sur la base des rapports de l’état d’avancement de cette action dans un procès -

verbal de réception conçu à cet effet et portant la signature de tous ses membres sur la base d’un procès -verbal de réception signé

par le délégué régional de l’Office du Développement de la Coopération concerné.

Prononcer la réception provisoire et définitive des rapports sur la base de ceux du délégué régional de l’Office du

Développement de la Coopération concerné.

Les titulaires des marchés qui découleront du présent appel d’offres sont tenus de se conformer aux avis émis par le délégué régional de

l’Office du Développement de la Coopération concerné et du comité de suivi sur les résultats de l’accompagnemen t et de respecter les

dispositions du présent cahier de prescriptions spéciales.

N.B : Les délais de validation des livrables ne sont pas pris en compte dans le délai d’exécution des marchés

Vérification et approbation des prestations :

Apres remise des rapports prévus par les marchés qui découleront du présent appel d’offres en édition provisoire, les prestataires devront

soumettre au délégué régional de l’Office du Développement de la Coopération concerné , dans le cadre d’une présentation, les résultats de

chaque mission effectuée.

L’Office du Développement de la Coopération se réserve le droit d’effectuer toutes les opérations de vérification qu’il juger a nécessaires.

Chaque rapport de la phase fera l’objet d’une version provisoire soumise au délégué ré gional de l’Office du Développement de la

Coopération concerné par le lot pour validation en trois (3) exemplaires en format papier et en format numérique sur CD (form at Word et

PDF), accompagnée d’une présentation power point (reprenant un résumé du rapport) faite par l’équipe des prestataires au délégué régional

de l’Office du Développement de la Coopération concerné et au comité de suivi.

Les délais de validation des rapports par l’Office sont de 20 jours pour chaque rapport à compter de la date de remis e de chaque rapport par

les titulaires. Ces délais ne sont pas inclus dans le délai d’exécution.

Les prestataires prennent en compte les remarques et observations éventuelles qui leur auraient été données et établissent le rapport en

version définitive en dix (10) exemplaires en format papier et en format numérique sur CD (format Word et PDF). Ils fournissent également

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un rapport de synthèse de la phase.

Le délégué régional de l’Office du Développement de la Coopération concerné s’assure que les remarques émises ont bien été intégrées

dans le rapport définitif. Si les remarques ont été intégrées, le rapport définitif de la phase est validé et la réception pr ovisoire est prononcée.

Dans le cas contraire, les prestataires sont appelés une nouvelle fois à redresser leurs rapports.

Si les prestations livrées sont reconnues non -conformes, l’Office du Développement de la Coopération rejette celles -ci en donnant les

raisons de ce rejet. Les titulaires des marchés qui découleront du présent appel d’offres devront a pporter toutes les modifications nécessaires

pour les rendre conformes aux spécifications techniques.

Il reste entendu que la reprise des travaux non-conformes et incomplets n’entraînera aucune modification dans les délais contractuels fixés

aux marchés qui découleront du présent appel d’offres, et ne donnera lieu à aucune rémunération particulière de la société.

En cas de refus par les titulaires de se conformer à ces prescriptions, la résiliation des marchés qui découleront du présent appel d’offres

pourrait être prononcée.

a : Réception provisoire

Il sera procédé à une réception provisoire des prestations après la réalisation de la troisième (3ème) séance, de la sixième (6ème) séance, de

la neuvième (9ème) séance et de la deuxième (12ème) séance suivant la décomposition du prix global présentée dans l’article 19 ci-dessous

et le cahier des prescriptions techniques. Ces réceptions provisoires seront sanctionnées par l’établissement d’un procès -verbal de réception

provisoire si le titulaire a bien rempli ses obligations contractuelles.

Un rapport final de réception provisoire de la phase sera dressé et signé par le délégué régional de l’Office du Développemen t de la

Coopération concerné par le lot.

Les prestations et les livraisons seront au préalable réceptionnées par le délégué régional de l’Office du Développement de la Coopération

qui vérifiera leur conformité avec les termes du cahier des prescriptions techniques et établira un rapport final de réceptio n provisoire par

phase.

La réception provisoire sera prononcée après réception du rapport final de réception provisoire et sera sanctionnée par l’établissement d’un

procès-verbal de réception provisoire par le comité de suivi.

Le prestataire est tenu de fournir les livrables provisoires en trois (3) exemplaires.

b : Réception définitive

La réception définitive sera prononcée après réception du rapport final jugé conforme aux prescriptions du présent cahier de prescriptions

spéciales et sera sanctionnée par l’établissement d’un procès -verbal de réception définitive. Le prestataire est tenu de fournir l’étude

définitive sous format papier en dix (10) exemplaires et sous format numérique (format Word et PDF).

ARTICLE 19 : MODALITES DE PAIEMENT

Le règlement sera effectué après réception des prestations de chaque pha se de l’accompagnement, accompagné du procès-verbal

Page 10: ROYAUME DU MAROC ** E, DE L’ARTISANAT DU TRANSPORT …

10

correspondant.

Le paiement des prestations objet des marchés qui découleront du présent appel d’offres sera effectué par le trésorier payeur de

l’Office du Développement de la Coopération, seul qualifié pour recevoir les significations des créanciers des titulaires des marchés

qui découleront du présent appel d’offres, par virement à un compte bancaire courant ou postal sur production d’un décompte établi en 5 exemplaires portant les signature des prestataires et dont les originaux sera timbré selon la dimension.

Les décomptes appuyés du bon de livraison doivent être arrêtés en toutes lettres, certifiés exacts et signés par le créancier qui doit

en outre rappeler l'intitulé exact de son compte courant postal ou bancaire (RIB).

Les paiements seront effectués comme suit :

25% au terme de la phase 1

25% au terme de la phase 2

25% au terme de la phase 3

25% au terme de la phase 4

ARTICLE 20 : PENALITES POUR RETARD

A défaut de n’avoir pas terminé la totalité des exécutions dans les délais prescrits, il sera décompté au prestataire une pénalité de

1/1000 du montant initial des marchés qui découleront du présent appel d’offres, par jour calendaire effectif de retard.

Cette pénalité sera appliquée de plein droit et sans mise en demeure sur toutes les sommes dues au prestataire de service.

Le montant des pénalités est plafonné à dix pour cent (10%) du montant initial des marchés qui découleront du présent appel

d’offres.

Le montant des pénalités sera le cas échéant déduit d’office des décomptes des sommes dues à l’intervenant.

L’application de ces pénalités ne libère en rien les prestataires de services de l’ensemble des autres obligations et respons abilités

qu’il aura souscrits au titre des marchés qui découleront du présent appel d’offres.

ARTICLE 21: PROPRIETE DES DOCUMENTS PREPARES PAR LE PRESTATAIRE

Les documents établis seront mis à la disposition du Maître d’ouvrage dans leur version définitive et lui deviennent de facto

propriété. Toute modification, adjonction ou suppression apportée aux documents doit être immédiatement et obligatoirement

communiquée par la société à l’Office du Développement de la Coopération sous forme d’une nouvelle version (documents modificatifs).

ARTICLE 22 : MESURES COERCITIVES ET REGLEMENT DES DIFFERENDS ET LITIGES

En cas des différends et litiges qui peuvent se produire à l’occasion de l’exécution des marchés qui découleront du présent a ppel

d’offres entre les titulaires et l’Office du Développement de la Coopération, il sera fai t application des dispositions du C.C.A.G- EMO

et notamment les articles 52, 53, 54 et 55.

Les litiges éventuels entre le maitre d’ouvrage et les prestataires sont soumis aux tribunaux compétents.

Page 11: ROYAUME DU MAROC ** E, DE L’ARTISANAT DU TRANSPORT …

11

ARTICLE 23: CONDITIONS DE RESILIATION

La résiliation des marchés qui découleront du présent appel d’offres peut être prononcée dans les conditions et modalités prévues par l’article 159 du décret n°2.12.349 du 8 joumada I 1434 (20 mars 2013) relatif aux marchés publics et celles prévues aux a rticles

27 et 33 du CCAG- EMO.

La résiliation des marchés qui découleront du présent appel d’offres ne fera pas obstacle à la mise en œuvre de l’action civi le ou

pénale qui pourrait être intentée au titulaire des marchés qui découleront du présent appel d’offres en raison de ses fautes ou

infractions.

Page 12: ROYAUME DU MAROC ** E, DE L’ARTISANAT DU TRANSPORT …

12

CHAPITRE II : CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES

ARTICLE 24: PRESENTATION DU PROGRAMME MOURAFAKA

Le programme Mourafaka d’appui post création des coopératives, objet de la convention de part enariat signé entre le Ministère

de l’Economie et des Finances, le Ministère délégué auprès du Premier Ministre Chargé des Affaires Economiques et Générales et

l’Office de Développement de la Coopération et de l’avenant n°1 de la convention initiale du programme mourafaka signé entre le

Ministère de l’Economie et des Finances, le Ministère de l’Artisanat et de l’Economie Sociale et Solidaire, le Ministère délé gué

auprès du Chef du Gouvernement Chargé des Affaires Générales et de la Gouvernance, et l’O ffice de Développement de la

Coopération, a pour objet l’accompagnement des coopératives nouvellement créées qui portent des projets économiquement rentables et socialement responsables, répondant à des besoins collectifs créant de l’emploi et de la riches se en réduisant l’impact sur l’environnement, pendant les deux premières années de leur existence. Il vise la mise en place de conditions favorables pour la

pérennisation de l’activité économique des coopératives à travers :

- Le renforcement des compétences humaines des coopératives dans les domaines de la gestion, de la

gouvernance, du marketing et de la commercialisation;

- L’amélioration de la maîtrise des techniques de production des coopératives; - La promotion de la planification stratégique, le suivi et l’évaluation au sein de la coopérative; - Le renforcement de la commercialisation des produits des nouvelles coopératives.

- Le dispositif d’appui a pour objet l’accompagnement de chaque coopérative à travers le financement des actions suivantes:

Diagnostic stratégique de la coopérative;

Formation groupée des gestionnaires des coopératives;

L’accompagnement individuel des coopératives.

ARTICLE 25 : OBJECTIFS DE L’ACCOMPAGNEMENT INDIVIDUEL DES COOPERATIVES

Afin de renforcer les capacités des coopératives, condition nécessaire de leurs performances économiques, sociales et de leur

durabilité, le programme Mourafaka vise l’accompagnement de proximité des coopératives bénéficiaires du programme réparties sur les préfectures et provinces du royaume et dans différent s secteurs d’activités et ce pendant une période de deux ans pour la

mise en application de leurs plans de développement notamment dans les domaines de la gestion, de l’assistance technique et d e

la commercialisation comme cela est reflété dans le tableau suivant:

Thèmes Objectifs

1 Gestion

- Améliorer et renforcer les capacités managériales

des coopératives;

- Développer les capacités de prise de décision.

2 Assistance technique

- Améliorer les techniques d’approvisionnement, les procédés et les techniques

de production;

- Améliorer la rentabilité économique de la coopérative.

3 Commercialisation - Améliorer l’attractivité du produit et conquérir de nouveaux marchés.

Page 13: ROYAUME DU MAROC ** E, DE L’ARTISANAT DU TRANSPORT …

13

ARTICLE 26 : BENEFICIAIRES DE L’ACCOMPAGNEMENT INDIVIDUEL L’accompagnement aura lieu au sein de la coopérative. Chaque coopérative bénéficiera de l’accompagnement selon les besoins prédéfinis. La répartition de ces coopératives par préfectures et par provinces se présente comme suit :

Lot n° 1 : Provinces et préfectures de : Oujda Angad, Jerada, Berkane, Figuig, Nador, Taourirt et Driouch,

Provinces/préfectures Nombres de coopératives

Oujda Angad 03

Jerada 04

Berkane 05

Figuig 11

Nador 04

Taourirt 04

Driouch 01

Total des coopératives 32

- Lot n° 2 : Provinces et préfectures de : El houceima, Guercif, Taounate et Taza

Provinces/préfectures Nombres de coopératives

El houceima 10

Guercif 06

Taounate 04

Taza 10

Total des coopératives 30

- Lot n° 3 : Provinces et préfectures de : Casablanca, Mediouna, Nouasseur et Mohammedia

Provinces/préfectures Nombres de coopératives

Casablanca 05

Mediouna 01

Nouasseur 01

Mohammedia 03

Total des coopératives 10

- Lot n° 4 : Provinces et préfectures de : Safi, Eljadida, Sidi Bennour et Youssoufia

Provinces/préfectures Nombres de coopératives

Safi 05

Eljadida 08

Sidi Bennour 08

Youssoufia 02

Total des coopératives 23

Page 14: ROYAUME DU MAROC ** E, DE L’ARTISANAT DU TRANSPORT …

14

- Lot n° 5 : Provinces et préfectures de : Beni Mellal, Azilal et Fquih ben saleh,

Provinces/préfectures Nombres de coopératives

Beni Mellal 16

Azilal 21

Fquih ben saleh 11

Total des coopératives 48

- Lot n° 6 : Provinces et préfectures de : Marrakech, Chichaoua, Al Haouz, El Kelaa des Sraghna, Essaouira et Rehmna.

Provinces/préfectures Nombres de coopératives

Marrakech 01

Chichaoua 04

Al Haouz 22

El Kelaa des Sraghna 03

Essaouira 09

Rehmna 03

Total des coopératives 42

- Lot n° 7 : Provinces et préfectures de : Laayoune, Boujdour et Tarfaya

Provinces/préfectures Nombres de coopératives

Laayoune 40

Boujdour 08

Tarfaya 12

Total des coopératives 60

Lot n° 8 : Provinces et préfectures de : Oueserd et Dakhla

Provinces/préfectures Nombres de coopératives

Oueserd et Dakhla 23

Total des coopératives 23

Lot n° 9 : Provinces et préfectures de : Guelmim, Tan Tan , Es-Semara et Assa Zag

Provinces/préfectures Nombres de coopératives

Guelmim 20

Tan Tan 04

Es-Semara 04

Assa Zag 08

Total des coopératives 36

Page 15: ROYAUME DU MAROC ** E, DE L’ARTISANAT DU TRANSPORT …

15

- Lot n° 10 : Provinces et préfectures de : Settat, Ben Slimane et Khouribga

Provinces/préfectures Nombres de coopératives

Settat 02

Ben Slimane 09

Khouribga 04

Total des coopératives 15

- Lot n° 11 : Provinces et préfectures de : Fès, Sefrou, Boulemane et Moulay Yaakoub

Provinces/préfectures Nombres de coopératives

Fès 02

Sefrou 07

Boulemane 04

Moulay Yaakoub 02

Total des coopératives 15

- Lot n° 12 : Provinces et préfectures de : Meknès, Ifrane, Errachidia, Midelt et khénifra

Provinces/préfectures Nombres de coopératives

Meknès 05

Ifrane 04

Errachidia 19

Midelt 01

khénifra 10

Total des coopératives 39

- Lot n° 13 : Provinces et préfectures de : Tanger- Assilah, Tétouan, Chefchaouen, Larache, M’diq et Ouezzane

Provinces/préfectures Nombres de coopératives

Tanger-Assilah 03

Tétouan 06

Chefchaouen 02

Larache 10

M’diq 01

Ouezzane 12

Total des coopératives 34

- Lot n° 14 : Provinces et préfectures de : Rabat, salé, Khémisset, Kénitra, Sidi slimane, et Sidi Kacem

Provinces/préfectures Nombres de coopératives

Rabat 01

salé 02

Khémisset 06

Kénitra 07

Sidi slimane 06

Sidi Kacem 04

Total des coopératives 26

Page 16: ROYAUME DU MAROC ** E, DE L’ARTISANAT DU TRANSPORT …

16

- Lot n° 15 : Provinces et préfectures de : Agadir Ida-Outanane , Chtouka-Aït Baha, Tiznit, Tinghir, Ouarzazate, Sidi Ifni et Taroudant

Provinces/préfectures Nombres de coopératives

Agadir Ida-Outanane 08

Chtouka-Aït Baha 04

Tiznit 07

Tinghir 05

Ouarzazate 03

Sidi Ifni 02

Taroudant 12

Total des coopératives 41

ARTICLE 27: CONSISTANCE DES PRESTATIONS DE L’ACCOMPAGNEMENT INDIVIDUEL

1- DEMARCHE ET ETAPES DE L’ELABORATION DEL’ACCOMPAGNEMENT INDIVIDUEL:

Avant le démarrage, un briefing relatif à la présentation du programme Mourafaka, de ses objectifs, des coopératives

bénéficiaires de l’accompagnement pour chaque lot et des attentes de la population bénéficiaire sera organisé par le comité de

suivi avec les responsables de l’accompagnement proposés par les titulaires des marchés qui découleront du présent appel

d’offres.

ETAPE 1 : L’ACTUALISATION DU DIAGNOSTIC :

L’actualisation du diagnostic devra faire ressortir les contraintes, les blocages qui risquent de nuire à la bonne marche de la

coopérative, ainsi que les atouts qu’il faut fructifier pour améliorer la performance de la coopérative.

Le diagnostic portera aussi bien sur la structure, les procédures, les outils,… qui forment la partie visible de l’organisation, que sur la partie non visible : relations, qualité de communication, objectifs des personnes, système de valeur, culture de

l’organisation,…

Le diagnostic ainsi réalisé sera la base de travail pour l’accompagnement de la coopérative.

Pour l’actualisation dudit diagnostic, le prestataire devra s’inspirer des outils uti lisés en management et privilégier les

approches les plus globales et profondes (approche systémique,…).

ETAPE 2 : LA FORMULATION DU PLANNING ET DU CONTENU DU PROGRAMME DE L’ACCOMPAGNEMENT INDIVIDUEL:

Sur la base du diagnostic réalisé et des thèmes de formation groupée suivis par ces coopératives dans le cadre du même

programme Mourafaka, un planning détaillé de réalisation de l’accompagnement (y compris date d’ouverture et de clôture)

sera développé par le prestataire en concertation avec le comité de suivi. Ledit programme sera de 12 journées à répartir sur

24 mois de façon à ce que le changement soit bien mis en place.

L’accompagnement devra être axé sur :

Page 17: ROYAUME DU MAROC ** E, DE L’ARTISANAT DU TRANSPORT …

17

La cohésion de l’équipe : Compte tenu des résultats du diagnostic, les déficits en matière de cohésion seront identifiés.

l’accompagnement devra mettre en place les outils d’amélioration de cette cohésion : système de valeurs, vision, mission,… au travers des techniques d’accompagnement appropriées. Le résultat attendu est une équipe partageant un système (charte)

de valeurs, un projet identifié par une vision commune (le travail ne devra pas se limiter aux déclarations mais devra

permettre la mise en place d’un changement entre le réel et le vécu).

Les outils de fonctionnement de l’équipe : A l’issue du travail sur la cohésion, le prestataire accompagnera l’équipe pour mettre en place un plan d’actions basé sur la complémentarité entre les coopérateurs, sur l’interdépendance et le partage.

Ce plan touchera aussi bien le processus de fonctionnement de l’équipe (l’autonomie, la délégation, la responsabilité, la

communication,…) que le contenu du changement (le partage des activités, la planification et la programmation, les

échéances,…), autour des axes cités ci-après :

-Axe gestion :

- Permettre à la coopérative le respect des dispositions de la loi relative aux coopératives et la maitrise de la tenue des

documents légaux (élaboration des procès-verbaux, élaboration du rapport du conseil d’administration qui sera présenté à l’assemblée générale ordinaire annuelle, la liste de présence, les convocations les registres des procès -verbaux des

assemblées générales, registres des procès-verbaux du conseil d’administration, registre des membres). En plus le classement et l’archivage de ces documents et les correspondances.

-Axe assistance technique :

- Maitriser toute la chaine de valeur depuis l’approvisionnement jusqu’à la commercialisation, le calcul du prix de l’ensemble des produits ou services fournis, la tenue des portefeuilles des fournisse urs.

-Axe commercialisation :

Soutenir la coopérative à l’obtention de la certification de ses produits selon la règlementation et les normes en vigueur auprès des organismes et instances concernés, les assister dans les actes de promotion et de publicité, maitriser les formalités

d’export et la constitution des dossiers relatifs à la participation aux marchés publics.

Les prestataires sont tenus d’établir une prise de contact avec les coopératives bénéficiaires de l’accompagnement individuel en présence du

responsable de l’ODCO afin d’adapter le contenu des thèmes, les méthodes et les techniques de l’accompagnement aux besoins et spécificités des coopératives bénéficiaires de ces prestations.

Les séances de l’accompagnement individuel devront être en langue arabe, tamazight ou dialecte local en fonction de la population

bénéficiaire.

Une copie du compte rendu du déroulement de chaque séance d’intervention, muni de la liste de présence doivent être soumis aux délégués

régionaux du maitre d’ouvrage dans les 15 jours après la date de la réalisation de la séance pour vérification et suivi.

ETAPE 3 : LA MISE EN ŒUVRE DU PROGRAMME DEL’ACCOMPAGNEMENT INDIVIDUEL

Les prestataires sont tenus d’élaborer un programme d’intervention en 12 jours sur une période de 24 mois pour la mise en œuvre du programme de l’accompagnement individuel identifié ci-dessus. IL devra présenter:

Page 18: ROYAUME DU MAROC ** E, DE L’ARTISANAT DU TRANSPORT …

18

Le scénario des interventions : présentant les différentes phases, les objectifs et résultats attendus, ainsi que

l’enchaînement des interventions,

Les outils et techniques proposées,

La répartition dans le temps,

La durée des phases.

Les méthodes, les techniques de l’accompagnement individuel et la langue utilisée doivent être adaptées au profit des coopéra tives

bénéficiaires de cette opération.

Les titulaires des marchés qui découleront du présent appel d’offres sont tenus de remettre à sa charge à chaque coopérative une

documentation complète et détaillée en arabe et un CD ROM contenant le cadre d’intervention de l’accompagnateur. Cette documentation

doit être validée par l’Office du Développement de la Coopération avant sa remise aux coopératives bénéficiaires. Ils prendront en charge

tous les frais liés au tirage et à la reproduction des documents didactiques et électroniques destinés aux bénéficiaires de l’accompagnement et devant servir comme support aux différents axes de l’accompagnement cités ci -dessus en lien avec l’activité de la coopérative.

Les titulaires des marchés qui découleront du présent appel d’offres sont tenus d’établ ir à l’issue du processus de l’accompagnement individuel des certificats individuels de participation attestant que les coopératives ont bénéficié avec succès d’une opération de l’accompagnement pendant une période de deux ans dont la conception doit être validée au préalable par le maître d’ouvrage.

ETAPE 4- L’EVALUATION DE L’ACCOMPAGNEMENT INDIVIDUEL

Les prestataires en concertation avec le comité de suivi doivent préconiser une triple évaluation et ce après la fixation des objectifs à atteindre

et les indicateurs de leur suivi et évaluation (niveau d’atteinte des objectifs) :

1. Une évaluation préliminaire consistant à présenter au cours de chaque phase du programme de

l’accompagnement individuel : un compte rendu sur les progrès effectués et la motivation des coopératives

bénéficiaires.

2. Une évaluation et un suivi pendant et à la fin de chaque phase de l’accompagnement individuel qui portera

sur :

Les objectifs ;

Le contenu de l’accompagnement ; Le déroulement de l’accompagnement ;

La qualité de l’accompagnement ; Le degré de satisfaction des coopératives bénéficiaires.

3. Une évaluation globale à la fin de la troisième (3ème), de la sixième (6ème), neuvième (9ème) séance et de la deuxième

(12ème) séance de l’accompagnement individuel: Il s’agit d’une synthèse qui permettra de mesurer l’impact et le

degré de satisfaction des objectifs initialement fixés, de renseigner les indicateurs permettant d’évaluer les

acquis des coopératives bénéficiaires pendant et à la fin de l’opération de l’accompagnement individuel et d’apprécier le déroulement global de cette opération.

Toutefois, le maître d’ouvrage pourrait proposer d’autres éléments nécessaires à tenir en compte dans cette démarche d’évalua tion.

Ces évaluations donneront lieu à la rédaction de rapports complets sur le déroulement de l’accompagnement individuel par les

Page 19: ROYAUME DU MAROC ** E, DE L’ARTISANAT DU TRANSPORT …

19

prestataires. Ces rapports joints des listes de présence seront transmis au maître d’ouvrage.

L’approbation de ces rapports par l’administration conditionnera le règlement des prestat ions.

Toute opération de l’accompagnement individuel considérée non conforme à la qualité demandée par le maître d’ouvrage est à refaire par les prestataires, sans aucune facturation supplémentaire.

ETAPE 5- LA FORMULATION DU PROGRAMME D’ACCOMPAGNEMENTS INDIVIDUEL COMPLEMENTAIRES

Au terme du processus de l’accompagnement individuel, les prestataires sont tenus éventuellement de formuler des propositions su r la

nature et l’importance d’un éventuel accompagnement supplémentaire au profit des coopératives quand le besoin est constaté.

2- LES LIVRABLES DES PRESTATIONS DE L’ACCOMPAGNEMENT INDIVIDUEL :

L’évaluation de l’accompagnement individuel donnera lieu à la rédaction de rapports complets sur le déroulement de l’accompag nement

individuel par les titulaires des marchés qui découleront du présent appel d’offres. Ces rapports joints des listes de présence seront transmis au maître d’ouvrage.

L’approbation de ces rapports par le délégué régional concerné conditionnera le règlement des prestations.

Le contenu des différents livrables portera sur :

- au terme de la troisième (3ème) séance:

- Rapport du contenu du programme cacheté contenant :

Contenu du programme “MOURAFAKA”,

Méthodologie,

Planning global d’intervention de l’accompagnement individuel ,

Objectifs à atteindre ,

Indicateurs de progrès.

- Rapport de diagnostic actualisé de prise de contact par coopérative, signé et cacheté par les prestataires relatant les

vrais besoins, muni de la liste de présence, avec un plan d’action d’accompagnement individuel comprenant des

objectifs d’amélioration.

- Compte rendu du déroulement de chaque séance d’intervention par coopérative signé et cacheté, muni de la liste de

présence,

- Un rapport ou compte de rendu du déroulement de la phase signé conjointement par le délégué région al de

l’office concerné et le prestataire,

- Rapport de synthèse des trois (3) séances avec des indicateurs chiffrés signé et cacheté par le prestataire.

- au terme de la sixième (6ème) séance:

Page 20: ROYAUME DU MAROC ** E, DE L’ARTISANAT DU TRANSPORT …

20

- Rapport actualisé du niveau atteint cacheté,

- Compte rendu de chaque séance d’intervention par coopérative cacheté, muni de la liste de présence,

- Le contenu de l’accompagnement contenant:

Planning global d’intervention de l’accompagnement individuel,

Objectifs à atteindre,

Indicateurs de progrès.

- Un rapport ou compte de rendu du déroulement de la phase signé conjointement par le délégué régional de

l’office concerné et le prestataire,

- Le rapport de synthèse des séances (4ème, 5ème et 6ème ) avec des indicateurs chiffrés signé et cacheté par les

prestataires.

- au terme de la neuvième (9ème) séance:

- Rapport actualisé du niveau atteint cacheté,

- Compte rendu de chaque séance d’intervention par coopérative cacheté, muni de la liste de présence,

- Le contenu de l’accompagnement individuel contenant:

Planning global d’intervention de l’accompagnement individuel,

Objectifs à atteindre,

Indicateurs de progrès.

- Un rapport ou compte de rendu du déroulement de la phase signé conjointement par le délégué régional de

l’office concerné et le prestataire,

- Le rapport de synthèse des séances (7ème, 8ème et 9ème ) avec des indicateurs chiffrés signé et cacheté par les

prestataires.

- au terme de la douzième (12ème) séance:

- Rapport actualisé du niveau atteint cacheté,

- Compte rendu de chaque séance d’intervention par coopérative cacheté, m uni de la liste de présence,

- Contenu de l’accompagnement individuel contenant:

Planning global d’intervention de l’accompagnement individuel ,

Objectifs à atteindre,

Indicateurs de progrés

- Un rapport ou compte de rendu du déroulement de la phase signé conjointement par le délégué régional de

l’office concerné et le prestataire,

- Rapports de synthèse des séances (10ème, 11ème et 12ème) avec des indicateurs chiffrés signés et cachetés par les

prestataires.

Page 21: ROYAUME DU MAROC ** E, DE L’ARTISANAT DU TRANSPORT …

21

- Rapports intégraux relatant le déroulement global de l’accompagnement individuel (y compris fiche par

coopérative) signés et cachetés par les prestataires,

- Rapports d’appréciation global (y compris fiche par coopérative) signés et cachetés par les prestataires,

- Rapports relatifs à l’évaluation de la prestation de l’accompagnement individuel co- signés et cachetés par le

prestataire et les coopératives bénéficiaires.

- Les propositions et recommandations en matière de besoins complémentaires en accompagnement individuel.

ARTICLE 28 : MODALITES D’INTERVENTION ET MOYENS D’EXECUTION

1. L’Office du Développement de la Coopération mettra à la disposition des prestataires toutes les informations

et documentations disponibles nécessaires à sa mission.

2. Les prestataires devront prévoir, dans l'organisation de son intervention, la tenue de différentes réunions de

travail et de coordination décidées par l’ODCo pour le suivi des travaux et le commentaire des conclusions

présentées à l'issue des différentes phases d'intervention. De même, des réunions d’information au profit du personnel

de l’Office du Développement de la Coopération seront organisées.

La préparation des réunions de travail sera assurée par les titulaires qui devront diffuser et préparer une fiche

préparatoire des réunions dans des délais permettant son examen par l’ODCo.

Cette fiche devra comprendre : l’objet de la réunion, date et heure, les pré-requis de la réunion et les résultats

attendus.

Cette fiche sera éventuellement diffusée avec les documents joints. A l’issue de chaque réunion, les titulaires auront à leur charge l’établissement du compte rendu. L’Office veillera en temps opportun à désigner les participants à la réunion, à diffuser la fiche préparatoire et à assurer la logistique.

3. A l'issue de sa mission, les prestataires resteront à la disposition de l’ODCo pour tout complément

d'informations et lui fourniront tout renseignement ou document de travail dont il aura besoin.

4. Outils et méthodes utilisés : Les prestataires doivent fournir des outils et des méthodes adéquats et

cohérents avec les objectifs visés et avec les dispositifs proposés au regard des finalités énoncées par

l’ODCo. Les outils et méthodes déployés pour la réalisation de la présente prestation doivent être clairement présentés

et suffisamment explicités.

Page 22: ROYAUME DU MAROC ** E, DE L’ARTISANAT DU TRANSPORT …

22

ARTICLE 29 : PROFIL DES CONSULTANTS

Les prestataires emploieront et fourniront un personnel dont la qualification et la durée d’intervention sont celles que néce ssite

l’exécution des prestations prédéfinies par les marchés qui découleront du présent appel d’offres.

L’équipe, qui sera chargé de l’exécution des prestations des marchés qui découleront du présent appel d’offres, devront comporter des profils suivants de formation adéquats, permettant de réaliser le travail dans de bonnes conditions avec des compétences dans

les domaines du coaching ou de l’accompagnement ou de la formation -action des acteurs économiques et sociaux.

Cette équipe doit être, par ailleurs, encadrée par un professionnel de niveau minimum bac+6 avec une expérience en gestion de s

projets et des équipes qui sera désigné comme « chef de projet », et assisté au moins par six (6) spécialistes ayant trait à l’objet de la prestation et ayant une expérience dans le domaine d’activité des coopératives. Le chef du projet doit avoir :

- des compétences plus une expérience confirmée dans les domaines du coaching ou de l’accompagnement ou de la formation-action des acteurs économiques et sociaux,

- une expertise dans le domaine d’activité des coopératives des lots.

Domaines d’expertise des Membres de l’équipe du projet

Page 23: ROYAUME DU MAROC ** E, DE L’ARTISANAT DU TRANSPORT …

23

La liste des membres de l’équipe du projet proposée par les prestataires, sera considéré comme contractuelle pour ce dernier. Tout

changement affectant cette liste ne pourra être effectué qu’après agrément écrit de l’Office du Développement de la Coopération.

Si l’ODCO n’est pas satisfait de la performance d’un membre de l’équipe, les prestataires devront sur demande motivée, fourni r un

remplaçant dont les qualifications et l’expérience seront acceptables par l’Office.

ARTICLE 30 : CONFIDENTIALITE DE L'INFORMATION

Les titulaires des marchés qui découleront du présent appel d’offres sont soumis à la confidentialité des informations qui le ur sont

communiquées par le maitre d’ouvrage à l’occasion de la réalisation de la prestation et de celles auxquelles ils seraient par venus en

réalisant son étude.

Ces informations, renseignements, documents ou objets quelconques ne peuvent sans autorisation, être communiqués à d’autres personnes que celles qui ont une qualité pour en connaitre.

Le Maitre d’ouvrage Mention manuscrite

« Lu et accepté » par le prestataire

N° lot

Secteur

1 2 3 4 5 6 7 8 9

Agriculture

Plante aromatiques et médicinales

Artisanat

Denrées alimentaires

Produits esthétiques

Forets

Pêche maritime

Formation et éducation

N° lot

Secteur

10 11 12 13 14 15

Agriculture

Plante aromatiques et médicinales

Artisanat

Denrées alimentaires

Produits esthétiques

Forets

Pêche maritime

Formation et éducation

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24

Page 25: ROYAUME DU MAROC ** E, DE L’ARTISANAT DU TRANSPORT …

25

CHAPITRE III : Bordereau des prix détail estimatif

ARTICLE 31 : BORDEREAU DES PRIX DETAIL ESTIMATIF

- Lot n° 1 : Provinces et préfectures de : Oujda Angad, Jerada, Berkane, Figuig, Nador, Taourirt et Driouch,

Prestation Unité de mesure

Quantité Prix Unitaire HT (en DH) Prix Total HT

En chiffres En Lettres

Accompagnement des coopératives bénéficiaires du

programme MOURAFAKA (32 coopératives)

Jour/coopérative

12

Total HT

TVA 20%

Total TTC

- Lot n° 2 : Provinces et préfectures de : El houceima, Guercif, Taounate et Taza

Prestation Unité de

mesure

Quantité Prix Unitaire HT (en DH) Prix Total HT

En chiffres En Lettres

Accompagnement des coopératives bénéficiaires

du programme MOURAFAKA (30 coopératives)

Jour/coopérative

12

Total HT

TVA 20%

Total TTC

Lot n° 3 : Provinces et préfectures de : Casablanca, Mediouna, Nouasseur et Mohammedia

Prestation Unité de

mesure

Quantité Prix Unitaire HT (en DH) Prix Total HT

En chiffres En Lettres

Accompagnement des coopératives

bénéficiaires du programme

MOURAFAKA (10 coopératives)

Jour/coopérative

12

Total HT

TVA 20%

Total TTC

Page 26: ROYAUME DU MAROC ** E, DE L’ARTISANAT DU TRANSPORT …

26

- Lot n° 4 : Provinces et préfectures de : Safi, Eljadida, Sidi Bennour et Youssoufia

Prestation Unité de

mesure

Quantité Prix Unitaire HT (en DH) Prix Total HT

En chiffres En Lettres

Accompagnement des coopératives

bénéficiaires du programme

MOURAFAKA (23 coopératives)

Jour/coopérative

12

Total HT

TVA 20%

Total TTC

- Lot n° 5 : Provinces et préfectures de : Beni Mellal, Azilal et Fquih ben saleh,

Prestation Unité de

mesure

Quantité Prix Unitaire HT (en DH) Prix Total HT

En chiffres En Lettres

Accompagnement des coopératives

bénéficiaires du programme

MOURAFAKA (48 coopératives)

Jour/coopérative

12

Total HT

TVA 20%

Total TTC

- Lot n° 6 : Provinces et préfectures de : Marrakech, Chichaoua, Al Haouz, El Kelaa des Sraghna, Essaouira et Rehmna

Prestation Unité de

mesure

Quantité Prix Unitaire HT (en DH) Prix Total HT

En chiffres En Lettres

Accompagnement des coopératives

bénéficiaires du programme

MOURAFAKA (42 coopératives)

Jour/coopérative

12

Total HT

TVA 20%

Total TTC

Page 27: ROYAUME DU MAROC ** E, DE L’ARTISANAT DU TRANSPORT …

27

- Lot n° 7 : Provinces et préfectures de : Laayoune, Boujdour et Tarfaya

Prestation Unité de

mesure

Quantité Prix Unitaire HT (en DH) Prix Total HT

En chiffres En Lettres

Accompagnement des coopératives

bénéficiaires du programme

MOURAFAKA (60 coopératives)

Jour/coopérative

12

Total HT

TVA 20%

Total TTC

- Lot n° 8 : Provinces et préfectures de : Oueserd et Dakhla

Prestation Unité de

mesure

Quantité Prix Unitaire HT (en DH) Prix Total HT

En chiffres En Lettres

Accompagnement des coopératives

bénéficiaires du programme

MOURAFAKA (23 coopératives)

Jour/coopérative

12

Total HT

TVA 20%

Total TTC

- Lot n° 9 : Provinces et préfectures de : Guelmim, Tan Tan et Es-Semara et Assa Zag

Prestation Unité de

mesure

Quantité Prix Unitaire HT (en DH) Prix Total HT

En chiffres En Lettres

Accompagnement des coopératives

bénéficiaires du programme

MOURAFAKA (36 coopératives)

Jour/coopérative

12

Total HT

TVA 20%

Total TTC

Page 28: ROYAUME DU MAROC ** E, DE L’ARTISANAT DU TRANSPORT …

28

- Lot n° 10 : Provinces et préfectures de : Settat, Ben Slimane et Khouribga

Prestation Unité de

mesure

Quantité Prix Unitaire HT (en DH) Prix Total HT

En chiffres En Lettres

Accompagnement des coopératives

bénéficiaires du programme

MOURAFAKA (15 coopératives)

Jour/coopérative

12

Total HT

TVA 20%

Total TTC

- Lot n° 11 : Provinces et préfectures de : Fès, Sefrou, Boulemane et Moulay Yaakoub

Prestation Unité de

mesure

Quantité Prix Unitaire HT (en DH) Prix Total HT

En chiffres En Lettres

Accompagnement des coopératives

bénéficiaires du programme

MOURAFAKA ( 15 coopératives)

Jour/coopérative

12

Total HT

TVA 20%

Total TTC

- Lot n° 12 : Provinces et préfectures de : Meknès, Ifrane, Errachidia, Midelt et khénifra

Prestation Unité de

mesure

Quantité Prix Unitaire HT (en DH) Prix Total HT

En chiffres En Lettres

Accompagnement des coopératives

bénéficiaires du programme

MOURAFAKA ( 39 coopératives)

Jour/coopérative

12

Total HT

TVA 20%

Total TTC

Page 29: ROYAUME DU MAROC ** E, DE L’ARTISANAT DU TRANSPORT …

29

- Lot n° 13 : Provinces et préfectures de : Tanger- Assilah, Tétouan, Chefchaouen, Larache, M’diq et Ouezzane

Prestation Unité de

mesure

Quantité Prix Unitaire HT (en DH) Prix Total HT

En chiffres En Lettres

Accompagnement des coopératives

bénéficiaires du programme

MOURAFAKA (34 coopératives)

Jour/coopérative

12

Total HT

TVA 20%

Total TTC

- Lot n° 14 : Provinces et préfectures de : Rabat, salé, Khémisset, Kénitra, Sidi slimane, et Sidi Kacem

Prestation Unité de

mesure

Quantité Prix Unitaire HT (en DH) Prix Total HT

En chiffres En Lettres

Accompagnement des coopératives

bénéficiaires du programme

MOURAFAKA (26 coopératives)

Jour/coopérative

12

Total HT

TVA 20%

Total TTC

- Lot n° 15 : Provinces et préfectures de : Agadir Ida-Outanane , Chtouka-Aït Baha, Tiznit, Tinghir, Ouarzazate, Sidi Ifni et

Taroudant

Prestation Unité de

mesure

Quantité Prix Unitaire HT (en DH) Prix Total HT

En chiffres En Lettres

Accompagnement des coopératives

bénéficiaires du programme

MOURAFAKA ( 41 coopératives)

Jour/coopérative

12

Total HT

TVA 20%

Total TTC

Page 30: ROYAUME DU MAROC ** E, DE L’ARTISANAT DU TRANSPORT …

30

ANNEXE

LISTE DES COOPERATIVES

Page 31: ROYAUME DU MAROC ** E, DE L’ARTISANAT DU TRANSPORT …

31

Lot n° 1 : Provinces et préfectures de : Oujda Angad, Jerada, Berkane, Figuig, Nador, Taourirt et Driouch

Oujda Angad : 3 coopératives

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 HELP LIFE BD CHOUHADA RESIDENCE SALAM 3 EME ETAGE N°16 OUJDA OUJDA ANGADE ALPHABETISATION 3.12.243 03/04/2012 11.00.0064.11.25

2 AFRAH AYA BD FAYSAL BEN ABDALAZIZ N°70 OUJDA OUJDA ANGADE DENREES ALIMENTAIRES 3.12.532 03/05/2012 06.AC.2042.12.25

3 AL IRADA MAAJEN SIDI BOU ALI OD KADI CR AIN SAFA OUJDA OUJDA ANGADE AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.037 20/03/2012 02.AL.6916.11.25

Jerada : 4 coopératives

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 KHALESS APICOLE DR ZAOUIA HAUT CR GUAFIAT JERADA JRADA AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.1205 15/12/2011 02.AL.6859.11.56

2 ATTAJDID ATTAJDID BV LMRIJA JRADA AGRICULTURE (H.R.A) 3 .12.775 09/06/2012

3 AL AMAN HAY ERRAZI N° 173 JERRADA JRADA ARTISANAT 3 .12.785 03/06/2012

4 CENTRE DE MECANIQUE BD ABDELKARIM KHATTABI N°87 JERADA JRADA ARTISANAT 08/06/20212

Berkane : 5 coopératives

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 CHABAB SIDI

BOUHAIRA

SIDI BOUHAIRA CAIDAT TAFOUGHALT BERKANE BERKANE AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.1042 16/11/2011 02.CM.6749.11.55

2 BOUSHABA RUE 388 N°9 HAY OUED EDDAHAB BERKANE BERKANE ARTISANAT 3.12.675 30/05/2012 06.PA.2072.12.55

3 ATRIFA BD MOHAMED EDDORA HAY AL MAJD BERKANE BERKANE ARTISANAT 3.12.645 25/05/2012 06.TC.2069.11.55

4 AL IBDAE AL HIRAFI COMPLEXE ARTISANAL BERKANE BERKANE ARTISANAT 3.12.583

15/05/2012

06.AD.2049.11.55

5 BENI YASNASSEN

LI TADBIR AL MANZILI

CENTRE DE LA FEMME EN SITUATION DIFICILLE AV

MOHAMED DORA HAY ALMAJD

BERKANE ARTISANAT 3.12.1241 24/10/2012

Figuig : 11 coopératives

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 AL HAJOUI KSAR AL HAJOUI AIN CHWATER FIGUIG FIGUIG AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.195 30/03/2012 02.DA.7033.10.15

Page 32: ROYAUME DU MAROC ** E, DE L’ARTISANAT DU TRANSPORT …

32

2 TIFASSOURE AIT YADIR TALSSINTE FIGUIG FIGUIG AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.085 21/03/2012 02.EL.6949.11.15

3 ASSADAKA CENTRE AIN CHOUATER FIGUIG FIGUIG AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.091 21/03/2012 02.EL.6955.11.15

4 ACHOROUQ DAFAA CR MAATARKA FIGUIG FIGUIG AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.207 30/03/2012 02.EL.7043.11.15

5 ENNOUR FIGUIG FIGUIG AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.292 06/04/2012 02.EL.7105.11.15

6 AL MAJD COMMUNE TENDRARA FIGUIG FIGUIG AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.293 06/04/2012 02.EL.7106.11.15

7 AL OUAHA KSAR HAJOUI AIN CHOUATER FIGUIG FIGUIG AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.384 11/04/2012 02.el.7253.11.15

8 AL KOUSSOUR LEMRAKOUBE RTE AL ARJA BP19 FIGUIG FIGUIG AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.260 04/04/2012 02.DA.7078.11.15

9 ATTADAMOUNE HAY ABDALKAFI KSAR ZNAKA FIGUIG FIGUIG ARTISANAT 3.12.284 04/04/2012 06.PA.2006.11.15

10 KAM IFASSEN BD HASSAN II HAY BAGHDAD FIGUIG FIGUIG ARTISANAT 3.11.858 30/09/2011 06.TC.1845.11.15

11 SAAD AIN CHWATER FIGUIG AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.305 16/06/2012

Nador : 4 coopératives

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 AL ITQANE DR ECHTIE BD MOHAMED V N°35 AREKMANE NADOR NADOR ARTISANAT 3.11.1120 23/11/2011 06.CB.1923.11.23

2 AL MASSIRA HAY AFRAS ZAYO NADOR NADOR ARTISANAT 3.11.1098 21/11/2011 06.TT.1897.11.23

3 AL YASSAMIN HAY AWLAD MIMOUN RUE 111 N°17 NADOR NADOR ARTISANAT 3.12.822 16/06/2012

4 ASSAHEL AL MOTAWASET COMMUNE BNI SIDAL LOTA NADOR NADOR AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.256 04/04/2012

Taourirt : 4 coopératives

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 AL MOUSTAKBAL BLOC B N°2 RUE 3 LEMHARIGUE TAOURIRT ARTISANAT 3.12.392 11/04/2012 06.TC.2018.11.70

2 IMANE DOUAR SLAWIT SIDI ALI BELKACEM TAOURIRT TAOURIRT AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.701 15/07/2011

3 UNION MAGHREB AKHDAR CENTRE DE CONSEIL AGRICOLE N°34 TAOURIRT TAOURIRT AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.655 30/05/2012

4 AL MOUSTAKBAL BLOC B N°2 RUE 3 LEMHARIGUE TAOURIRT ARTISANAT 3.12.392 11/04/2012

Driouch : 1 coopérative

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 AL AMAL CR TIFRISSTE DRIOUCH DRIOUCH AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.086 21/03/2012 02.AL.6950.11.60

Page 33: ROYAUME DU MAROC ** E, DE L’ARTISANAT DU TRANSPORT …

33

Lot n° 2 : Provinces et préfectures de : El houceima, Guercif, Taounate et Taza

El houceima : 10 coopératives

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 ASSALAM BD KINDI N°29 AL HOCEIMA AL HOCEIMA DENREES ALIMENTAIRES 3.11.1217 15/12/2011 06.AC.1938.11.02

2 AL AMAL ARBIAA TAOURIRT CENTRE CERCLE BNI WIRYAGHEL AL

HOCEIMA

AL HOCEIMA AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.627 29/06/2011 02.AL.6462.11.02

3 BOUJBAR CERCLE BOUFRAH AL HOCEIMA AL HOCEIMA AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.900 20/10/2011 02.AL.6632.11.02

4 AL AKEL DR KORAICH CAIDAT SIDI BOUTMIM AL HOCEIMA AL HOCEIMA AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.327 10/04/2012 02.AL.7133.11.02

5 BENI AMARTE CR BENI AMARTE AL HOCEIMA AL HOCEIMA AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.350 11/04/2012 02.AL.7155.11.02

6 KOZAH RUE TROUGOUT N°20 AL HOCEIMA AL HOCEIMA ARTISANAT 3.11.1096 21/11/2011 06.CB.1895.11.02

7 TAMRABDINE DR ADOUZ CR ET CAIDAT REOUADI AL HOCEIMA AL HOCEIMA AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.942 27/10/2011 02.CS.6680.11.02

8 ENNASR AV TILEMSSANE AL HOUCEIMA AL HOCEIMA ARTISANAT 3.11.889 20/10/2011 06.TC.1855.11.02

9 AL MEZMA COMPLEXE ARTISANAL AL HOUICEIMA AL HOCEIMA ARTISANAT 3.11.890 20/10/2011 06.TC.1856.11.02

10 AL ICHRAQ CENTRE SIDI BOUAFIF AL HOCEIMA AL HOCEIMA ARTISANAT 3.12.153 27/03/2012 06.TT.1983.11.02

Taounate : 4 coopératives

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 ANNASR CENTRE MKANSSA TAOUNATE TAOUNATE AGRICULTURE

(H.R.A)

3.11.705 15/07/2011 02.AL.6526.11.30

2 ATTISSIR CR SIDI MAKHFI CAIDAT BENI ZEROUAL CER GHAFSAY TAOUNATE TAOUNATE AGRICULTURE

(H.R.A)

3.12.537 15/05/2012 02.FE.7301.12.30

3 AL MAGHREB AL

AKHDAR

DR TOUAZA CAIDAT AIN AICHA CER TISSA TAOUNATE TAOUNATE AGRICULTURE

(H.R.A)

3.12.570 15/05/2012 02.OL.7330.11.30

4 BOUSSFOUL

EZZAROUALIA

DR BOUSSFOUL CR SIDI YAHYA BNI ZEROUAL TAOUNATE TAOUNATE AGRICULTURE

(H.R.A)

3.12.688 08/06/2012 02.OL.7489.11.30

Page 34: ROYAUME DU MAROC ** E, DE L’ARTISANAT DU TRANSPORT …

34

Taza : 10 cooperatives

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 AJIAL AL MOSTAKBAL HAY ASSAADA N°149 TAZA TAZA ALPHABETISATION 3.12.669 30/05/2012 11.00.0068.12.32

2 AL MANAR DR MASSDOURA CR RIATA CERCLE OUED AMLIL TAZA TAZA AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.1046 16/11/2011 02.AL.6753.11.32

3 AL WIFAQ CENTRE BNI LANTE TAZA TAZA AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.671 07/07/2011 02.EL.6497.11.32

4 ANNOUR CR BOUHALOU CERCLE AMLIL DR COOP FARAJ ALLAH TAZA AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.498 30/04/2012 02.EL.7246.12.32

5 ANNOUR OULAD BENTITA DR OULAD BENTITA CR OULAD ZBAYER TAZA TAZA AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.969 02/11/2011 02.OL.6820.11.32

6 ASSABT AL KADIM DR ASSABT AL KADIM TAZA TAZA AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.970 02/11/2011 02.OL.6821.11.32

7 BAB HOUARA DR BAB HOUARA CR OULAD ZBAYER TAZA TAZA AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.973 02/11/2011 02.OL.6824.11.32

8 AZZAITOUNA CENTRE DES SPECIALITE TAZA TAZA AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.337 10/04/2012 02.OL.7143.11.32

9 AL IKHLASSE DR KARKOURA CR GHIATA CERCLE OUED AMLIL TAZA AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.485 30/04/2012 02.OL.7233.12.32

GUERCIF : 6 cooperatives

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 Moussa Douar bni abdallah berkine Guercif AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.717 02.el.6534.11.48

2 Agarssif Douar bni abdallah berkine Guercif AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.703 02.al.7465.10.48

3 Bouhchim Douar ait boughdou berkine Guercif AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.736 02.al.6549.10.48

4 Al amal Douar tighza taddart Guercif AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.290 02.al.6188.10.48

5 Al maghrib almontij Douar tighza taddart Guercif AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.265 02.ol.7083.11.48

6 Assalam Dr lamtahra lamrija Guercif ARTISANAT 3.11.1115 06.cv.1918.11.48

Page 35: ROYAUME DU MAROC ** E, DE L’ARTISANAT DU TRANSPORT …

35

Lot n° 3 : Provinces et préfectures de : Casablanca, Mediouna, Nouasseur et Mohammedia

Casablanca : 5 coopératives

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 AL OUALAE HAY AL OUALAE IMM 18 N°18 TRANCHE 4 SIDI MOUMEN CASABLANCA CASABLANCA ARTISANAT 3.12.362 11/04/2012 06.BO.2013.11.35

2 HABAFEN HAY MABROUKA BD ANOUAL 269 CASABLANCA ARTISANAT 3.12.764 26/06/2012 06.MX.2093.12.35

3 ENNOUR KISSARIAT BEN AMMOUR 2 N°18 BD DRISS EL HARTI MY RCHID

CASABLANCA

CASABLANCA ARTISANAT 3.11.861 30/09/2011 06.TC.1848.11.35

4 NISSAE ADDAR AL

BAIDAE

MAKBARAT ACHOHADAE HAY MOHAMMADI CASABLANCA CASABLANCA ARTISANAT 3.11.1182 05/12/2011 06.TI.1917.10.35

5 ALMOUBADARA DERB TALIANE RUE IGHREM N° 25 CASABLANCA CASABLANCA ARTISANAT 3.12.983 15/08/2012 06.AD.1854.11.35

Mediouna : 1 cooperative

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 FAIROUZ HROUIYINE MEDIOUNA ARTISANAT 3.12.765 26/06/2012 02.MX.2092.12.58

Nouasseur :1 coopérative

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 AL AMAL BLOC 1 N°126 MADINAT ARRAHMA DAR BOUAZZA NOUACER NOUACEUR ALPHABETISATION 3.12.480 25/04/2012 11.00.0062.12.59

Mohammedia : 3 coopératives

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 ATTADAMOUNE N°5 RTE AIN HARROUDA 107 SOUK AL KASSAB AL MOHAMADIA MOHAMMADIA ARTISANAT 3.11.801 22/09/2011 06.AD.1830.11.65

2 AMAL ZNATA AMAL 1 N° 112 AIN HARROUDA AL MOHAMMADIA MOHAMMADIA ARTISANAT 3.12.282 04/04/2012 06.TC.2004.11.65

3 OUED ELMALEH COMMUNE SIDI MOUSSA BEN ALI AL MOHAMMADIA MOHAMMADIA ARTISANAT 3.12.161 28/03/2012 02.CL.7005.11.65

Page 36: ROYAUME DU MAROC ** E, DE L’ARTISANAT DU TRANSPORT …

36

Lot n° 4 : Provinces et préfectures de : Safi, Eljadida, Sidi Bennour et Youssoufia

Safi : 5 coopératives

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 BOUDARDA DR HIYOUT ECHAIR CR AIR HRARA SAFI SAFI AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.1100 23/11/2011 02.AL.6801.11.26

2 CHAHDA DR LEKRAKRA CR CHAHDA CERCLE ABDA SAFI AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.408 13/04/2012 02.AL.7200.11.26

3 FATH DR KHNIFRATE SAFI AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.468 25/04/2012 02.AL.7225.11.26

4 MERIEM 25 RUE JIBAL AL ALPE AJBANE CHAKOURI SAFI SAFI ARTISANAT 3.11.936 20/10/2011 06.BO.1864.11.26

5 ERRAHMA DR OD BRAHIM CR LEAMAMRA CERCLE GZOULA SAFI SAFI AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.408 02.MX.6720.11.26

Eljadida : 8 coopératives

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 DOUKKALA N°10 RUE MBAREL LAGHNIMI EL JADIDA EL JADIDA PECHE 3.11.1187 05/12/2011 04.AE.0110.11.09

2 AL AZHAR 29 DERB AL KACHLA CERCLE AZEMMOUR EL JADIDA EL JADIDA AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.1081 21/11/2011 02.AL.6718.11.09

3 AL IKHLASS SR SIDI HMIDA CR SIDI ALI BEN HAMDOUCH CAIDAT CHTOUKA

AZEMMOUR EL JADIDA

EL JADIDA AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.1158 05/12/2011 02.AL.6782.11.09

4 ANNASSR SR SIDI HMIDA CR SIDI ALI BEN HAMDOUCH CAIDAT CHTOUKA

AZEMMOUR EL JADIDA

EL JADIDA AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.1159 05/12/2011 02.AL.6783.11.09

5 AL KAOUTAR SR SIDI HMIDA CR SIDI ALI BEN HAMDOUCH CAIDAT CHTOUKA

AZEMMOUR EL JADIDA

EL JADIDA AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.1160 05/12/2011 02.AL.6784.11.09

6 CHOROUQ BD PASTEUR N°18 EL JADIDA EL JADIDA ARTISANAT 3.11.1245 22/12/2011 06.CB.1953.11.09

7 AL ITTIHAD DR OUIBATE CR ZAOUIAT LEKOUACEM CAIDAT OD FREJ CER

SIDI ISMAIL EL JADIDA

EL JADIDA AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.542 15/05/2012 02.CC.7306.11.09

8 AMAL LEBHABHA DR LEBHABHA COMMUNE SIDI ISMAIL EL JADIDA EL JADIDA AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.886 20/10/2011 02.EL.6658.11.09

Page 37: ROYAUME DU MAROC ** E, DE L’ARTISANAT DU TRANSPORT …

37

Sidi Bennour : 8 coopératives

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 AL KHAIR DR OD BEN MOUSSA CR BNI TASSRISTE EL AOUNATE SIDI

BENNOUR

SIDI BENNOUR AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.643 01/07/2011 02.AL.6474.11.57

2 AL ASSAL ADDAHABI CENTRE ARBIAAE OD AMRANE CR OD OMRANE SIDI

BENNOUR

SIDI BENNOUR AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.190 30/03/2012 02.AL.7028.11.57

3 AL IKHLASS AL WIDAD N°108 SIDI BENNOUR SIDI BENNOUR ARTISANAT 3.11.859 30/09/2011 06.CB.1846.11.57

4 AL MAJD 40 HAY PAM SIDI BENNOUR SIDI BENNOUR ARTISANAT 3.11.990 02/11/2011 06.CB.1925.11.57

5 AL OUAFAE DR ZOUAIR CR AL AOUNATE SIDI BENNOUR SIDI BENNOUR AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.1157 05/12/2011 02.CC.6781.11.57

6 AL HAGABA DR HAGABA SID BENNOUR SIDI BENNOUR ARTISANAT 3.11.1047 16/11/2011 06.CP.1898.11.57

7 MIFTAH AL KHAIR HAY PAM GROUPE 3 SIDI BENNOUR SIDI BENNOUR ARTISANAT 3.12.075 21/03/2012 06.TC.1967.11.57

8 ACHORAFAE DR EZZAOUIA ESSEGHIRA CR OD BOUSSAKEN CAIDAT

MATRANE

SIDI BENNOUR AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.120 02.AP.6978.11.57

Youssoufia : 2 coopératives

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 ZIMA N°50 HAY HAMDANI AKHMISS ZIMA ACHAMMAIA AL

YOUSSOUFIA

AL YOUSSOUFIA AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.1037 16/11/2011 02.AL.6744.11.61

2 AL ANOUAR DR ELFOUAREA COMMUNE SBIAATE YOUSSOUFIA AL YOUSSOUFIA AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.982 02.CL.6833.11.61

Page 38: ROYAUME DU MAROC ** E, DE L’ARTISANAT DU TRANSPORT …

38

Lot n° 5 : Provinces et préfectures de : Beni Mellal, Azilal et Fquih ben saleh

Beni Mellal : 16 coopératives

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 ACHIFAE AIT AHMED TAGZIRT BENI MELLAL BENIMELLAL AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.1058 16/11/2011 02.AL.6709.11.04

2 FATH EL KHAIR AIT OUDI TAGZIRT BENI MELLAL BENIMELLAL AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.173 28/03/2012 02.AL.7017.11.04

3 TAMAKMOUNTE AIT TASSLIT BLOC 8 N°57 BENI MELLAL BENIMELLAL AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.226 03/04/2012 02.AL.7052.11.04

4 AL IDRISSI FECHTALA CR TAGJIRT BENI MELLAL BENIMELLAL AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.261 04/04/2012 02.AL.7079.11.04

5 AIN AL KHEIR BD MASSIRA KHADRA BALADIAT LAKSIBA BENIMELLAL AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.746 26/06/2012 02.AL.7521.12.04

6 AL FATH AIT AIDI BTIZI NESSLI BENI MELLAL BENIMELLAL AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.881 20/10/2011 02.AR.6653.10.04

7 AL KHAIR AGHBALA CENTRE BENI MELLAL BENIMELLAL AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.1011 10/11/2011 02.AR.6703.10.04

8 ACIDE CR TIZI NASLI BENI MELLAL BENIMELLAL AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.553 15/05/2012 02.EL.7318.12.04

9 DOUAR CHERKETE DOUAR CHERKETE BENIMELLAL AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.759 26/06/2012 02.EL.7508.12.04

10 AMZARE CR FOUM AL AANCER CAIDAT TAGHZIRT

CERCLE KSIBA BENI MELLAL

BENIMELLAL FORETS 3.12.109 22/03/2012 03.KR.0254.11.04

11 DIR KSSIBA TAGHBOULA BENI MELLAL BENIMELLAL AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.667 07/07/2011 02.OL.6493.11.04

12 IMISSKIR TAGZIRT BENI MELLAL BENIMELLAL AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.882 20/10/2011 02.OL.6654.11.04

13 FOUM AL ANSSER CR FOUM AL ANSSER BENIMELLAL AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.470 25/04/2012 02.OL.7227.11.04

14 AL KHEIR BOZIANE CR DIR KSIBA BENIMELLAL AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.760 26/06/2012 02.OL.7507.12.04

15 ANNAJAH AITOUM AL BAKHT BENIMELLAL AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.745 26/06/2012 02.OL.7522.12.04

16 AL WAFAE AV MOHAMED V N°55 BENI MELLAL BENIMELLAL ARTISANAT 3.12.024 16/03/2012 06.TT.1957.11.04

Azilal : 21 coopératives

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 TIKYOUTE DR AIT ZAYOU COMMUNE BENI AAYATE AZILAL AZILAL AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.738 26/08/2011 02.AL.6551.11.03

2 ANTIFA STATION D'ELEVAGE APICOLE FOUM JEMAA CERCLE BZOU AZILAL AZILAL AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.1230 22/12/2011 02.AL.6876.11.03

3 NAHLAT AIT BOUZID BD AL MASSIRA AL KHADRAE AFOURAR AZILAL AZILAL AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.102 21/03/2012 02.AL.6967.11.03

4 AL ATLASS CR MY AISSA BEN DRISS CAIDAT AIT AATAB CERCLE BZOU AZILAL AZILAL AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.111 26/03/2012 02.AL.6969.11.03

Page 39: ROYAUME DU MAROC ** E, DE L’ARTISANAT DU TRANSPORT …

39

5 ATLASS DR ZEMAMRA COMMUNE EL WADI AL AKHDAR AZILAL AZILAL AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.300 06/04/2012 02.AL.7112.11.03

6 AGHBALOU HAY PAM TIMOULITE AZILAL AZILAL AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.552 15/05/2012 02.AL.7317.11.03

7 ASFAR DEMNAT HAY TIZIRT TAZOUKNITE DEMNATE AZILAL AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.762 26/06/2012 02.AL.7505.10.03

8 AL FIRDAWSS DR TASSA CR TAMDA AZILAL AZILAL AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.687 15/07/2011 02.AM.6510.11.03

9 AIT BOUGAMAZ CENTRE TABANTE CAIDAT TABANTE AZILAL AZILAL AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.110 25/03/2012 02.AR.6968.11.03

10 ASSALMANE CR BIN AL WIDANE AZILAL AZILAL FORETS 3.11.674 07/07/2011 04.MP.0105.11.03

11 HAWD BIN AL

WIDANE

AIT MZIGHE AZILAL AZILAL FORETS 3.11.955 27/10/2011 04.MP.0108.11.03

12 AIT ATFERKAL HAY OUZOUD BD 21 AZILAL AZILAL FORETS 3.11.692 15/07/2011 03.00.0246.00.03

13 KHARROUB EL KHAIR DR AIT ABBI CR OD AISSA BAN DRISS CAIDAT AIT AATAB CER BZOU

AZILAL

AZILAL FORETS 3.11.691 15/07/2011 03.00.0247.11.03

14 AIT AATAB CENTRE AIT AATAB AZILAL AZILAL FORETS 3.11.734 19/07/2011 03.00.0248.11.03

15 AIT HAMZA CR BIN OUIDANE CAIDAT OUAOUZIGHTE AZILAL FORETS 3.12.417 13/04/2012 03.KR.0256.12.03

16 AFOURAR ASSOCIATION INTILAKA AZILAL AZILAL AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.766 22/09/2011 02.OL.6575.11.03

17 ATLASS

MOUTAWASSIT

SIDI ALI BEN BRAHIM BNI AYYAT AZILAL AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.403 13/04/2012 02.OL.7195.11.03

18 AFOURAR CMV 525 AFOURAR AZILAL AZILAL AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.604 18/05/2012 02.OL.7359.12.09

19 AL WAFAE MAZOUZ DR MAZOUZ CR ET CAIADAT ABZOU AZILAL AZILAL ARTISANAT 3.11.938 20/10/2011 06.TT.1866.11.03

20 NISSAE IMALGHASSE DR IMALGHASSE CR TABANTE AZILAL AZILAL ARTISANAT 3.12.363 11/04/2012 06.TT.2014.11.03

21 TAFOUKTE DR AIT MAZLATE CR AIT BOUROULI AZILAL AZILAL ARTISANAT 3.12.531 03/05/2012 06.TT.2041.11.03

Fquih ben saleh : 11 coopératives

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 AL FIRDAWSS OD AZMAM CERCLE BENI MOUSSA ACHARQUIA FKIH BEN SALEH FKIH BEN SALEH AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.174 28/03/2012 02.AL.7018.11.73

2 AL IKHLASSE OD ABDELLAH LABLAN CR KHALFIA CAIDAT BNI AMER FKIH BEN SALEH AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.489 30/04/2012 02/EL.7237.12.73

3 AL JIL AL JADID DR JDID CR LEKRIFAT CAIDAT BENI AMIR FKIH BEN SALEH FKIH BEN SALEH AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.1076 21/11/2011 02.EL.6713.11.73

4 AL KARAMA OULED MATEN CR KRIFAT FKIH BEN SALEH FKIH BEN SALEH AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.357 11/04/2012 02.OL.7162.11.73

5 ARDI OULAD MRAH SIDI AISSA BNI MOUSSA CHARKIA FKIH BEN SALEH FKIH BEN SALEH AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.985 02/11/2011 02.AR.6836.11.73

6 BENI AMIR CMV 503 OULED AYOUB FKIH BEN SALEH FKIH BEN SALEH AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.101 21/03/2012 02.OL.6966.11.73

7 CHEMS DR ASSARA CR ZEMMAM FKIH BEN SALEH FKIH BEN SALEH AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.546 15/05/2012 02.AL.7311.12.73

8 OULED AARIF DR ASSARA OD ZEMMAM FKIH BEN SALEH FKIH BEN SALEH AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.547 15/05/2012 02.AL.7312.12.73

9 RIHANA CITE ADMINISTRATIVE CR SIDI AISSA BEN ALI BP 106 FKIH BEN FKIH BEN SALEH AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.1010 10/11/2011 02.AL.6701.11.73

Page 40: ROYAUME DU MAROC ** E, DE L’ARTISANAT DU TRANSPORT …

40

SALEH

10 AL ABDOUNIA DR DO ABDOUNE FKIH BEN SALEH FKIH BEN SALEH AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.950 27/10/2011 02.EL.6688.11.73

11 Al MOUTAWAKIL CR OUELD ZEMAM FKIH BEN SALEH AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.1077 21/11/2011 02.AL.6714.11.73

Lot n° 6 : Provinces et préfectures de : Marrakech, Chichaoua, Al Haouz, El Kelaa des Sraghna, Essaouira et Rehmna

Marrakech : 1 coopérative

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 Assafae Azli du sud1 n°781 MARRAKECH ARTISANAT 3.12.609 18 /05/ 2012 06.AC.2057.12.21

Chichaoua : 4 coopératives

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 ISTIMRAR DR HMAMDA CR AHDIL CHICHAOUA CHICHAOUA AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.343 11/04/2012 02.EL.7147.11.50

2 TOUKASSE CR SIDI GHANEM CIDAT SAKSAOUA IMINTANOUTE CHICHAOUA CHICHAOUA AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.526 03/05/2012 02.OL.7295.11.50

3 TOUIZI IWIRANE CENTRE ARBIA ADRIOUANE CHICHAOUA CHICHAOUA AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.527 03/05/2012 02.OL.7296.11.50

4 TAOUENZA CENTRE ADRIOUANE CHICHAOUA CHICHAOUA AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.528 03/05/2012 02.OL.7297.12.50

Al Haouz : 22 coopératives

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 KASBAH ASNI DR ASNI AL KADIM CR ET CAIDAT ASNI AL HAOUZ EL HAOUZ TOURISME 3.12.702 08/06/2012 12.00.0004.11.51

2 AL FARAJ DR AMEGHRESS CER AMEZMIZ EL HAOUZ EL HAOUZ AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.847 30/09/2011 02.AL.6619.11.51

3 TAOUENZA CENTRE TOUAMA CERCLE AIT OURIR EL HAOUZ EL HAOUZ AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.869 04/10/2011 02.AL.6629.10.51

4 TOURCHITE DR TOURCHITE CR SIDI FADMA OURIKA EL HAOUZ EL HAOUZ AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.360 11/04/2012 02.AL.7166.11.51

5 TOUIZI DOUAR AMEGHRASS COMMUNE AMEGHRASS CERCLE AMEZMIZ EL

HAOUZ

EL HAOUZ AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.018 16/03/2012 02.EL.6903.11.51

6 TOUBKAL IMLIL CR ASLI EL HAOUZ EL HAOUZ AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.351 11/04/2012 02.EL.7156.11.51

7 AMASS NIGHRAM DR AKAJKAK CR TAMKARTE CAIDAT TAWANA EL HAOUZ EL HAOUZ AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.434 13/04/2012 02.EL.7276.11.51

8 LAKHDAR DR AIT BOU AHMED CR OD MTAA CER AMEZMIZ EL HAOUZ EL HAOUZ AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.620 25/05/2012 02.EL.7365.12.51

9 GHIGHAYA DR DERB CHEMSS CR AGHOUATIM CAIDAT TAHNAOUT EL HAOUZ EL HAOUZ AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.983 02/11/2011 02.OL.6834.11.51

10 TASALFAOUT TAGART CR TAMAKRAT CAIDAT TAOUMA EL HAOUZ EL HAOUZ AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.1028 16/11/2011 02.OL.6734.11.51

11 AIT ZAID DR YOUKINE CR TIDLI MESSFIWA EL HAOUZ EL HAOUZ AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.1029 16/11/2011 02.OL.6735.11.51

Page 41: ROYAUME DU MAROC ** E, DE L’ARTISANAT DU TRANSPORT …

41

12 HADOUD OURIKA CENTRE AGRICOLE OURIKA EL HAOUZ EL HAOUZ AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.040 20/03/2012 02.OL.6920.11.51

13 TAMAZOUZZTE CR TAMAZOUZTE CAIDAT SIDI ABDALLAH CER AIT OURIR EL HAOUZ EL HAOUZ AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.041 20/03/2012 02.OL.6921.11.51

14 TASSOUINE CR TIDLI CAIDAT MESSFIOUA EL HAOUZ EL HAOUZ AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.121 26/03/2012 02.OL.6979.11.51

15 HAOUD AGHMATE CAIDAT AGHMATE CERCLE AGHMATE EL HAOUZ EL HAOUZ AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.135 27/03/2012 02.OL.6987.11.51

16 OUED AKIR DR OUED AKIR MUNICIPALITE AMEZMIZ EL HAOUZ EL HAOUZ AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.579 15/05/2012 02.OL.7339.11.51

17 AKLIF DR ARBAR CAIDAT TLAT MIKOUB CERCLE ASNI EL HAOUZ AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.752 26/06/2012 02.AL.7515.12.51

18 TAMASST DR INGHER CR ANKAL CERCLE AMEZMIZ AL HOUZ EL HAOUZ PLANTES MEDICINALES

ET AROMATIQUES

3.11.1138 30/11/2011 02.PM.6767.11.51

19 OUADI ZAT HAY TIBHRINE CENTRE AIT OURIR EL HAOUZ AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.1030 16 /11/ 2011

20 BENSALLOU DOUAR ELKARKOUR CERCLE AIT FASKA EL HAOUZ AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.1027 16 /11/ 2011

21 TIFAOUINE DOUAR ASNI LAQDIM CERCLE ASNI EL HAOUZ AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.169 28 /03/ 2012

22 CHIFAE DOUAR LATNINE CERCLE OULED MTAE EL HAOUZ AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.598 18 /05/2012 02.AL.7353.12.51

El Kelaa des Sraghna : 3 coopératives

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

TASSAOUTE OD BOU HABOUSS HMADNA CR SAHRIJ CERCLE ATTAOUIA KALAA SRAGHNA AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.412 13/04/2012 02.AL.7204.11.10

ACHIFAE DR TBAYBIA CR HYANDA CAIDAT OLD ZERRAD KALAA DES SERAGHNAS KALAA SRAGHNA AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.621 25/05/2012 02.AL.7365.11.10

AL KHAIR WA AL BARAKA DR ZEMAMRA COM EL OUED AL AKHDAR KALAA DES SERAGHNAS KALAA SRAGHNA AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.302 06/04/2012 02.OL.7114.11.10

Essaouira : 9 coopératives

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 ASSAL AIT DAOUED CENTRE AIT DAOUED ESSAOUIRA ESSAOUIRA AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.750 26/08/2011 02.AL.6563.11.12

2 AAWAME DR TAHARAT CR ET CAIDAT BIZAD CER TEMANAR ESSAOUIRA ESSAOUIRA AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.919 20/10/2011 02.AL.6665.11.12

3 AKIRAR AKIRAR AZEDDAR CAIDAT TAMMENT ESSAOUIRA ESSAOUIRA AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.019 16/03/2012 02.AL.6904.11.12

4 TIZOUA COMMUNE TAKOUCHTE ESSAOUIRA ESSAOUIRA AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.170 28/03/2012 02.AL.7014.11.12

5 ASAL REGRAGA CENTRE BIR KOUAT CAIDAT REGRAGA ESSAOUIRA ESSAOUIRA AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.332 10/04/2012 02.AL.7132.11.12

6 AMSITEN CENTRE SMIMOU CAIDAT SMIMOU CERCLE TAMANAR ESSAOUIRA AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.499 30/04/2012 02.AL.7247.11.12

7 AJDIK TYOUTE DR AIT IDDER CR ZAOUITE ESSAOUIRA ESSAOUIRA AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.695 08/06/2012 02.AL.7496.11.12

8 ARGANAT DR AGZOUMIR CR TAFEDDA CAIDAT SMIMOU CERCLE

TAMANAR ESSAOUIRA

ESSAOUIRA ARGANE 3.11.1133 30/11/2011 02.OA.6762.11.12

9 TAZOUIT DR ISAGHEN CR TAFEDDA CAIDAT SMIMOU CERCLE TAMANAR

ESSAOUIRA

ESSAOUIRA AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.1132 30/11/2011 02.AL.6761.11.12

Page 42: ROYAUME DU MAROC ** E, DE L’ARTISANAT DU TRANSPORT …

42

Rehmna: 3 coopératives

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 ERRABIAA DOUAR NZALA COMMUNE ABDALLAH CAIDAT OD

TMIM RHAMNA

RHAMNA AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.004 16/03/2012 02.AL.6889.11.72

2 AL AMAL DR SMAMDA CR SEKOURA EL HADRA RHAMNA RHAMNA AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.1102 23/11/2011 02.EL.6803.11.72

3 RHAMNA HAY ENNOUAJI BENGRINE RHAMNA RHAMNA PLANTES MEDICINALES ET

AROMATIQUES

3.11.1036 16/11/2011 02.PM.6743.11.72

Page 43: ROYAUME DU MAROC ** E, DE L’ARTISANAT DU TRANSPORT …

43

Lot n° 7 : Provinces et préfectures de : Laayoune, Boujdour et Tarfaya

Laayoune : 40 coopératives

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 ATTAWAKOL -

COUSCOUSS -

HAY AL AOUDA N°1149 LAAYOUNE LAAYOUNE DENREES ALIMENTAIRES 3.11.893 20/10/2011 06.AC.1859.11.20

2 ALAE HAY KHAT ERRAMLA 1 RUE ASSIOLAH N°14 LAAYOUNE LAAYOUNE DENREES ALIMENTAIRES 3.11.1218 15/12/2011 06.AC.1940.11.20

3 ALOUANE BIR JDID N°377 HAY AL WAHDA LAAYOUNE LAAYOUNE ARTISANAT 3.12.719 13/06/2012 06.AD.2077.12.20

4 AL HOURIA HAY AL FARAH RUE 16 N°14 LAAYOUNE LAAYOUNE ARTISANAT 3.11.829 29/09/2011 06.CB.1836.11.20

5 AL FADAE

ACHASSIAE

HAY AL FATH N°51 BD TAHA HCINE LAAYOUNE LAAYOUNE ARTISANAT 3.12.209 30/03/2012 06.CB.1989.11.20

6 FOUM EL OUED HAY EL KARYA FOUM EL OUED LAAYOUNE LAAYOUNE AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.668 07/07/2011 02.EL.6494.11.20

7 AL HIKMA RUE BERCHID N° 10 HAY KHAT ERRAMLA 1 LAAYOUNE LAAYOUNE AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.742 26/08/2011 02.EL.6555.11.20

8 ALI AL MOUJAHIDI RUE BOULMANE N°117 KHAT ERRAMLA 1 LAAYOUNE LAAYOUNE AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.806 29/09/2011 02.EL.6586.11.20

9 AL QORB HAY AL QODS LOT 707 N°2 LAAYOUNE LAAYOUNE AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.807 29/09/2011 02.EL.6587.11.20

10 AMIZRATE HAY AL FATH BD CHAKIB ARSALAN RUE 41 N°20 LAAYOUNE LAAYOUNE AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.815 29/09/2011 02.EL.6595.11.20

11 GLAIB EL AIN HAY ATTAAOUNE RUE AL JIHAD N°12 LAAYOUNE LAAYOUNE AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.816 29/09/2011 02.EL.6596.11.20

12 OUM CHGAG COMMUNE FOUM EL OUED LAAYOUNE LAAYOUNE AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.821 29/09/2011 02.EL.6601.11.20

13 OUED EL JANNA RUE ZAOUIAT CHEIKH N°65 KHAT ERREMLA 1 LAAYOUNE LAAYOUNE AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.822 29/09/2011 02.EL.6602.11.20

14 ANNASR WA

ATTAHADI

BV BRAHIM AL MAZINI HAY AL FATH RUE 38 N°12 LAAYOUNE LAAYOUNE AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.1055 16/11/2011 02.EL.6706.11.20

15 OTHMANE HAY ISMAILIA RUE AL KHORTOUM N°14 LAAYOUNE LAAYOUNE AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.092 21/03/2012 02.EL.6956.11.20

16 AL FADIL AV SEBTA N°86 HAY AL WAHDA I LAAYOUNE LAAYOUNE AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.171 28/03/2012 02.EL.7015.11.20

17 HADAAD HAY AL AOUDA N°1910 LAAYOUNE LAAYOUNE AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.353 11/04/2012 02.EL.7158.11.20

18 AHOUIDI ZONE LEMGHIMINE CR BOUKRAA LAAYOUNE LAAYOUNE AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.599 18/05/2012 02.EL.7354.12.20

19 LAAYOUNE HAY HAJARI KISSARIAT BAB ESSALAM LAAYOUNE LAAYOUNE ARTISANAT 3.11.1000 02/11/2011 06.MQ.1935.11.20

20 AL FANNE LI AL JIBSS BD OMAR AL MOKHTAR RUE 27 N°45 LAAYOUNE LAAYOUNE ARTISANAT 3.11.1221 15/12/2011 06.MS.1944.11.20

21 KHARSANAT AL

JANOUB

HAY AL WAHDA 1 RUE 26 N°7 LAAYOUNE LAAYOUNE ARTISANAT 3.11.827 29/09/2011 06.TB.1834.11.20

Page 44: ROYAUME DU MAROC ** E, DE L’ARTISANAT DU TRANSPORT …

44

22 AL WALAE RUE N°26 N°10 HAY AL OUAHDA LAAYOUNE LAAYOUNE ARTISANAT 3.11.1240 22/12/2011 06.TB.1948.11.20

23 AL JIL AL JADID HAY ESSAADA COMPLEXE ARTISANAL LAAYOUNE LAAYOUNE ARTISANAT 3.11.758 26/08/2011 06.TC.1824.11.20

24 ACHOROUQ HAY MY RCHID TRANCHE III N°70 LAAYOUNE LAAYOUNE ARTISANAT 3.11.1054 16/11/2011 06.TC.1904.11.20

25 AZZOHOUR 21 HAY AL KASSAM RUE 13 LAAYOUNE LAAYOUNE ARTISANAT 3.12.182 28/03/2012 06.TC.1985.11.20

26 BOUALEM HAY WALI AL AHD BD HASSAN I N°201 LAAYOUNE LAAYOUNE ARTISANAT 3.12.559 15/05/2012 06.TC.2048.12.20

27 SELOUANE HAY ESSAADA RUE9 N°2 LAAYOUNE LAAYOUNE ARTISANAT 3.11.1071 16/11/2011 06.TR.1890.11.20

28 IBDAE HAY AL FIDAE RUE N°1 KATALOUNIA N°38 LAAYOUNE LAAYOUNE ARTISANAT 3.11.832 29/09/2011 06.TT.1839.11.20

29 AGUERGUER HAY AL QODS AV AL BAAT GROUPE 192 IMM 10 B N° 3 LAAYOUNE AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.168 28/03/2012 327.2019.234.1

30 AHL AGOUIDIR rue jozor elkomor N °17 LAAYOUNE AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.1212 27/12/2016 376.2016.234.1

31 AL HARAMAINE BD ACHARIF AL IDRISSI N°115

LAAYOUNE AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.809

29/09/2011 02.EL.6589.11.20

32 AL KHAYMA RUE 05 IMM 1 N°2 HAY AL FARAH

LAAYOUNE ARTISANAT 3.11.857

30/09/2011 06.TB.1844.11.20

33 ASSILA COMMUNE ELMARSA

LAAYOUNE PECHE 3.11.534

02/06/2011 04.CE.0100.11.20

34 DAGHBAJA AL KHAIR RUE ARRICHALE HAY AL AOUDA LAAYOUNE DENRÉS ALIMENTAIRES 3.11.1019 10/11/2011

06.AC.1876.11.20

35 AL FARAH AV AL QODS HAY MY RCHID N°31 BIS LAAYOUNE ARTISANAT 3.11.872 04/10/2011 06.TC.1850.11.20

36 ULTRA KAHRABAE BD BOUKRAA RUE TIFLET N°60 LAAYOUNE ARTISANAT 3.11.833 29/09/2011 06.TB.1840.11.20

37 AL MAJD HAY AL WAHDA I RUE KALAA N°143 LAAYOUNE ARTISANAT 3.11.756 26/08/2011 06.BO.1821.11.20

38 AL IRFANE BD AL HARAMAINE N°55 HAY EL WAHDA I LAAYOUNE CENTRE DE GESTION 3.12.451 13/04/2012 15.00.0009.12.20

39 AL MOURABITINE RUE ASSILA N°146 LAAYOUNE ARTISANAT 3.12.421 13/04/2012 06.PQ.2020.11.20

40 SAYDAH COMMUNE RURALE DCHEIRA LAAYOUNE AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.823 29/09/2011 02.EL.6603.11.20

Page 45: ROYAUME DU MAROC ** E, DE L’ARTISANAT DU TRANSPORT …

45

Boujdour : 8 coopératives

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 GRARA TIMGHARINE CENTRE COMMUNE LEMSSID BOUJDOUR BOUJDOUR AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.600 27/06/2011 02.EL.6441.08.06

2 LAATIMIA AL KHAIR I BOUJDOUR BOUJDOUR AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.313 06/04/2012 02.EL.7118.11.06

3 TIKRI AL KHAIR I BOUJDOUR BOUJDOUR AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.314 06/04/2012 02.EL.7119.11.06

4 AHMED NAH HAY LALLA MERYEM BOUJDOUR BOUJDOUR AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.315 06/04/2012 02.EL.7120.11.06

5 RAS BOUJDOUR HAY AL WAHDA BOUJDOUR BOUJDOUR PECHE 3.12.647 25/05/2012 04.MP.0116.12.06

6 AL MASSIRA AL KHADRAE COMMUNE LEMSSID BOUJDOUR AGRICULTURE (H.R.A) 3.10.096 22/02/2010 02.EL.5353.09.06

7 OUM AL GHIZLANE GRARA OUM AL GHIZLANE COMMUNE

JRIFA

BOUJDOUR AGRICULTURE (H.R.A) 3.10.837 06/12/2010 02.CL.5923.10.06

8 ATTBILA AV MOHAMED V HAY MY RCHID BOUJDOUR AGRICULTURE (H.R.A) 3.10.003 08/01/2010 02.EL.5283.09.06

Tarfaya : 12 coopératives

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 OUM FATMA -COUSCOUSS- AL HAY AL JADID TARFAYA TARFAYA DENREES ALIMENTAIRES 3.12.158 27/03/2012 01.00.0010.11.52

2 ATTALHA HAY AL MOUHITE RUE LAAYOUNE TARFAYA ARTISANAT 3.12.475 25/04/2012 06.BO.2026.11.62

3 AKTI AL MAKROUM CITE NOUVELLE MAISON TAYEB ALAIDER TARFAYA TARFAYA AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.526 02/06/2011 02.EL.6388.11.62

4 AL FILAHIA LI MOURABI AL

IBIL

COMMUNE EDDAWRA CENTRE TARFAYA TARFAYA AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.743 26/08/2011 02.EL.6556.11.62

5 ANNASR DAWRA CENTRE TARFAYA TARFAYA AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.813 29/09/2011 02.EL.6593.11.62

6 TABARAKA ALLAH CR DAWRA TARFAYA TARFAYA AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.824 29/09/2011 02.EL.6604.11.62

7 ASSATF COMMUNE AL HAGOUNIA TARFAYA TARFAYA AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.826 29/09/2011 02.EL.6606.11.62

8 KACHOUA CR TAH TARFAYA TARFAYA AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.707 13/06/2012 02.EL.7469.12.62

9 AGNIDLEF AGNIDLEF COMMUNE DAWRA TARFAYA

AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.819 29/09/2011 02.EL.6599.11.62

10 AHL SOUILEM RUE ERRACHIDIA N°35 TARFAYA AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.525 02/06/2011 02.CL.6387.11.62

11 TAH CR TAH TARFAYA AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.405 13/04/2012 02.EL.7197.11.62

Page 46: ROYAUME DU MAROC ** E, DE L’ARTISANAT DU TRANSPORT …

46

12 ATTAH LI ANNAJAH ATTAH CENTRE TARFAYA AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.825 29/09/2011 02.EL.6605.11.62

Lot n° 8 : Provinces et préfectures de : Oueserd et Dakhla

Oueserd et Dakhla: 23 coopératives

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 ANNAAIM HAY GHRIBLATE N°1199 EDDAKHLA OUED-EDDAHAB DENREES

ALIMENTAIRES

3.12.450 13/04/2012 06.AC.2032.12.38

2 AL ASSABIAE

ADDAHABIA

HAY KSIKSATE SOUK 10 N°6 DAKHLA OUED

EDDAHAB

OUED-EDDAHAB ARTISANAT 3.12.735 26/06/2012 06.AD.2087.12.38

3 ANNAKHIL AL MASSIRA II MAISON AL ALAOUI SID ASSALEK

EDDAKHLA

OUED-EDDAHAB ARTISANAT 3.12.213 30/03/2012 06.BO.1993.11.38

4 INTERFET HAY MY RACHID N° 798 EDDAKHLA OUED-EDDAHAB AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.434 09/05/2011 02.EL.6298.10.38

5 AKHOUI LEBGUER HAY LAFTIHATE II EDDAKHLA OUED-EDDAHAB AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.505 30/05/2011 02.EL.6352.11.38

6 LEGOUIRA HAY AL MASSIRA II N°10 RUE TANSSIFT EDDAKHLA OUED-EDDAHAB AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.581 15/06/2011 02.EL.6418.11.38

7 OUM EL AWATIQ HAY AL MATAR RUE LEGOUIRA EDDAKHLA OUED-EDDAHAB AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.784 22/09/2011 02.EL.6570.11.38

8 OUM AAMOUDE N°24 HAY AL MATAR EDDAKHLA OUED-EDDAHAB AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.863 04/10/2011 02.EL.6623.11.38

9 OUED AL JANNA II HAY OUM ETTOUNSI N°12 EDDAKHLA OUED-EDDAHAB AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.864 04/10/2011 02.EL.6624.10.38

10 AL KALAIOUATE OUM

ARHIM

HAY OUM ETTOUNSI N0153 EDDAKHLA OUED-EDDAHAB AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.251 04/04/2012 02.EL.7069.11.38

11 TADSSITE HAY AGHRIBILATE N°1/1255 EDDAKHLA OUED-EDDAHAB AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.270 04/04/2012 02.EL.7088.11.38

12 OUED AMDIBIR IMM 14 AOUT HAY AL MATAR N°1 EDDAKHLA OUED-EDDAHAB AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.560 15/05/2012 02.EL.7320.11.38

13 KRARA DIBA HAY AL MATAR RUE LEGOUIRA 22/9 EDDAKHLA OUED-EDDAHAB AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.561 15/05/2012 02.EL.7321.11.38

14 AIKE HAY ERRAHMA EDDAKHLA OUED-EDDAHAB AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.562 15/05/2012 02.EL.7322.11.38

15 AMETLANE AV AIT LEHACEN N°774 EDDAKHLA OUED-EDDAHAB PECHE 3.11.895 20/10/2011 04.MP.0107.11.38

16 KOD DAK CHAMBRE DE PECHE EDDAKHLA OUED-EDDAHAB PECHE 3.12.728 13/06/2012 04.MP.0117.11.38

17 ASSANIA ATTAKLIDIA HAY AL MATAR RUE CASABLANCA OUED EDDAHAB OUED-EDDAHAB ARTISANAT 3.12.238 03/04/2012 06.PA.1997.11.38

18 MASSA AV MY ISMAIL N°6 EDDAKHLA OUED-EDDAHAB ARTISANAT 3.12.306 06/04/2012 06.PQ.2009.11.38

19 EL GHAREK HAY OUM ETTOUNSI 114 OUED-EDDAHAB AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.372 11/04/2012 02.EL.7168.11.38

20 FERALY HAY ERRAHMA II OUED-EDDAHAB AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.141 27/03/2012 02.CL.6993.11.38

21 AGUERGUER HAY ALMATAR RUE CASABLANCA N°1-983 OUED-EDDAHAB AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.723

19/07/2011

02.CL.6540.10.38

Page 47: ROYAUME DU MAROC ** E, DE L’ARTISANAT DU TRANSPORT …

47

22 BOUAILA LITANMIA AVENUE OUED CHYAF N° 181 OUED-EDDAHAB AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.524

02/06/2011

02.CL.6386.11.38

23 SOUILKA HAY ALMASIRA 1 OUED-EDDAHAB AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.580

15/06/2011

02.EL.6417.11.38

Lot n° 9 : Provinces et préfectures de : Guelmim, Tan Tan ,Es-Semara et Assa Zag

Guelmim : 20 coopératives

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 ACHOROUK AL JADID -

COUSCOUSS-

DR TIDALTE CR FASSKE GUELMIM GUELMIM DENREES ALIMENTAIRES 3.11.962 27/10/2011 06.AC.1872.11.37

2 HABIB ALLAH-

COUSCOUSS

45 HAY OUALI AL AHD GUELMIM GUELMIM DENREES ALIMENTAIRES 3.11.1151 30/11/2011 06.AC.1909.11.37

3 BILADI -COUSCOUSS- BD 18 NOVEMBRE RUE 7 GUELMIM GUELMIM DENREES ALIMENTAIRES 3.12.210 30/03/2012 06.AC.1990.11.37

4 AL KHALIL -COUSCOUSS- MUNICIPALITE BOUIZAKARNE GUELMIM GUELMIM DENREES ALIMENTAIRES 3.12.211 30/03/2012 06.AC.1991.11.37

5 TOUIMGHEITE DR TOUIMGHEITE CR TARGUIST CER BOUIZAKARNE

GUELMIM

GUELMIM AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.255 04/04/2012 02.AL.7073.11.37

6 AL ATATE BD MEHDI BEN TOUMERT N°607 GUELMIM GUELMIM ARTISANAT 3.12.364 11/04/2012 06.BM.2015.11.37

7 AL JAMAHIR LIL KHIATA BD MEHDI BEN TOUMERTE N°257 GUELMIM GUELMIM ARTISANAT 3.12.208 30/03/2012 06.CB.1988.11.37

8 AHL BOUCHALGA DR TAKYAMA CR AFERKATE GUELMIM GUELMIM AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.649 01/07/2011 02.CS.6480.11.37

9 TAGHOUNI TARKMAITE CAIDAT TAGHJIJTE GUELMIM GUELMIM AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.030 20/03/2012 02.EL.6910.10.37

10 CHEMS HAY AL MASSIRA N°82 RUE BOUAYAD BOUIZAKARNE

GUELMIM

GUELMIM AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.224 03/04/2012 02.EL.7050.11.37

11 BIROUK HAY WALI AL AHD RUE CHEIKH MAA EL AININE N°10

GUELMIM

GUELMIM AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.225 03/04/2012 02.EL.7051.11.37

12 HASSI AARICE DR AARICE TARGMAITE CR TARJIJTE GUELMIM GUELMIM AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.263 04/04/2012 02.EL.7081.11.37

13 TIFAOUINE DR TOUTLINE CR ABAYNOU CAIDAT LEKSABI GUELMIM GUELMIM AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.591 18/05/2012 02.EL.7346.11.37

14 TASSAFAOUT DR TIGLIT CAIDAT FASKA GUELMIM GUELMIM AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.682 08/06/2012 02.EL.7483.12.37

15 AL HANAE DR FASK CAIDAT FASK GUELMIM GUELMIM ARGANE 3.11.1086 21/11/2011 02.OA.6723.11.37

16 TIGMI ARGANE TOUDART RUE AL ALAOUIYINE N°19 BD FAR GUELMIM GUELMIM ARGANE 3.12.710 13/06/2012 02.OA.7472.12.37

17 AL KHAIMA WA AL

HADDOUJ

AV 9 JUILLET N°15 GUELMIM GUELMIM ARTISANAT 3.12.077 21/03/2012 06.TT.1969.11.37

18 NISSAE EZZAOUIA DR CRASSRIR GUELMIM GUELMIM ARTISANAT 3.12.131 26/03/2012 06.TT.1980.11.37

Page 48: ROYAUME DU MAROC ** E, DE L’ARTISANAT DU TRANSPORT …

48

19 ENNAKHLA ATAR DR AABBOUDA LEKSSABI GUELMIM GUELMIM AGRICULTURE (H.R.A) 04/04/2012 3.12.249 02.CL.7067.11.37

20 BOU GHAZROU -

COUSCOUSS-

CR FASSK GUELMIM GUELMIM DENREES ALIMENTAIRES 20/03/2012 3.12.050 06.AC.1965.11.37

Tan Tan : 4 coopératives

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 ANNASSR CR TALAMZOUNE TANTAN TAN-TAN DENREES ALIMENTAIRES 3.12.105 22/03/2012 06.AC.1975.11.29

2 ID LECHGUER 100 RUE 01 HAY TIKRIA TANTAN TAN-TAN AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.866 04/10/2011 02.EL.6626.10.29

3 AL OUATIA HAY AL MOUKHAYAM AL OUATIA TAN TAN TAN-TAN AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.331 10/04/2012 02.EL.7137.11.29

4 AL MOSTAKBAL

AZZAHIR

AOS AL IKHWA AL BAHHARA CITE ADMINISTRATIVE

TAN-TAN

TAN-TAN PECHE 3.12.051 20/03/2012 04.MP.0110.11.29

Es-Semara : 04 coopératives

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 BLAW HAY AL FATH 03 BD D N°68 ESSMARA ES-SMARA AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.565 15/05/2012 02.EL.7325.11.13

2 HIJARAT ESSMARA CITE INDUSTRIELLE ESSMARA ES-SMARA ARTISANAT 3.12.026 16/03/2012 06.SP.1959.11.13

3 ALA BARAKATI ALLAH RUE BENGRIR N°1 ESSMARA ES-SMARA ARTISANAT 3.12.152 27/03/2012 06.TC.1982.11.13

4 DADDA RUE LABIDI OD AHMIM N°61 ESSMARA ES-SMARA AGRICULTURE (H.R.A) 26/03/2012 3.12.123 02.CL.6981.11.13

Assa Zag : 08 coopératives

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 IZILI AV AL MASSIRA AL KHADRAE ASSA ZAG ASSA ZAG ARTISANAT 3.11.804 22/09/2011 06.AD.1833.11.43

2 AJDARI HAY EZZAOUIA ATTIJANIA ASSA ZAG ASSA ZAG AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.1008 10/11/2011 02.EL.6699.11.43

3 AL BADAOUIA EZZAOUIA ATTIJANIA ASSA ZAG ASSA ZAG AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.349 11/04/2012 02.EL.7154.11.43

4 AL KHACHBIYINE BD MED V HAY TIJARI ASSA ZAG ASSA ZAG AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.594 18/05/2012 02.EL.7349.12.43

5 AHL TAHAR POUR L'ELEVAGE RUE JORDANIE HAY ATTIJARI ZAG CENTRE ASSA-ZAG ASSA ZAG AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.678 08/06/2012 02.EL.7479.11.43

6 NOUIGHED HAY EZZOUIA ASSA ZAG ASSA ZAG ARTISANAT 3.12.606 18/05/2012 06.MQ.2054.11.43

7 OUM SAAD HAY AL MOSTACHFA ASSA ZAG ASSA ZAG ARTISANAT 3.12.723 13/06/2012 06.MQ.2081.10.43

8 AL HOURIA HAY ZAOUIA ASSA ASSA ZAG ASSA ZAG ARTISANAT 3.12.736 26/06/2012 06.TT.2090.11.43

Page 49: ROYAUME DU MAROC ** E, DE L’ARTISANAT DU TRANSPORT …

49

Lot n° 10 : Provinces et préfectures de : Settat, Ben Slimane et Khouribga

Settat : 2 coopératives

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 OULED SIDI GHANEM LEKHNANSSA SIDI ALEM DAR ECHAFI SETTAT SETTAT PECHE 3.12.311 06/04/2012 04.MP.0115.11.27

2 AL MAAROUFI REGAGDA CR SIDI EDDAHBI SETTAT SETTAT AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.629 25/05/2012 02.OL.7373.11.27

Ben Slimane: 9 coopératives

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 RAHIQ ATTABIAA COMMUNE SIDI BETTACH CENTRE BENSLIMANE BEN SLIMANE AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.739 26/08/2011 02.AL.6552.11.05

2 AL IKHLASS SIDI BETTACH CENTRE HAY PAM BENSLIMANE BEN SLIMANE AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.1143 30/11/2011 02.AL.6772.11.05

3 MANAL CENTRE CAIDAT MDAKRA MLILA BEN SLIMANE BEN SLIMANE AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.630 25/05/2012 02.CM.7374.12.05

4 AL AHLAF DR TAFRANTE CR AHLAF BEN SLIMANE BEN SLIMANE AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.636 25/05/2012 02.CM.7380.12.05

5 AL BADAOUIA DR MCHARINE C4R ZIADA BEN SLIMANE BEN SLIMANE AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.317 10/04/2012 02.EL.7122.12.05

6 AL FIRDAWS DR MADANIYINE CR MLILA BEN SLIMANE BEN SLIMANE AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.640 25/05/2012 02.EL.7384.12.05

7 AL GHANMIA DR OD KAMEL CR OD ALI BEN SLIMANE AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.486 30/04/2012 02.MX.7234.12.05

8 AL KHEIR MOUALIN AL OUAD DR OD KHADIR CR MOUALIN AL OUAD BEN SLIMANE AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.488 30/04/2012 02.MX.7236.12.05

9 ALAAMERIA DOUAR DARGUA COMMUNE OULED ALI ETTAOUALEA BEN SLIMANE AGRICULTURE (H.R.A)

Khouribga : 4 coopératives

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 AIN EZZEMMITE DR OD ALI CAIDAT BENU KHIRANE OUED ZEM KHOURIBGA KHOURIBGA AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.874 20/10/2011 02.AL.6646.10.19

2 LALLA MOULATI B29 BLOC T RUE GABON KHOURIBGA KHOURIBGA ARTISANAT 3.11.1014 10/11/2011 06.BO.1873.11.19

3 LOURARKA MERS LOURARKA CR OD ISSA CAIDAT SMAALA OUED ZEM KHOURIBGA AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.690 08/06/2012 02.EL.7491.12.19

4 ERRAHMA HAY AL JADID OCP KHOURIBGA KHOURIBGA PLANTES MEDICINALES

ET AROMATIQUES

3.11.1013 10/11/2011 02.PM.6754.11.19

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50

Lot n° 11 : Provinces et préfectures de : Fès, Sefrou, Boulemane et Moulay Yaakoub

Fès : 2 coopératives

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 AL AMANE AV AL ISSRAE RTE SEFROU FES FES ARTISANAT 3.11.995 02/11/2011 06.CB.1930.11.14

2 ENNOUR BARAK RUE GURCIF HAY AL AML RTE SEFROU FES FES ARTISANAT 3.12.643 25/05/2012 06.TC.2067.12.14

Sefrou : 7 coopératives

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 AL IZE DR AIT BEN AHMED BIR TAMTAM CAIDAT TABOUDA AL MAZIL SEFROU SEFROU AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.658 07/07/2011 02.AL.6484.11.46

2 JIBAL SEBOU CERCLE AL MANJAL SEFROU SEFROU AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.907 20/10/2011 02.AL.6639.11.46

3 SIDI BRAHIM ASSOUK IKRAE RIBAT AL KHAIR SEFROU SEFROU AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.943 27/10/2011 02.AL.6681.11.46

4 AZIR LIL ASSAL ETTABIAI ZAOUIAT BOUGRINE CR AIN BOUGRINE AIN TEMKENAI SEFROU SEFROU AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.1225 22/12/2011 02.AL.6871.11.46

5 UNION SEFROU DES

COOPS AGRICOLES

CTA RIBAT AL KHAIR SEFROU SEFROU AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.588 18/05/2012 02.AL.7348.11.46

6 ASSLI RESIDENCE BOUIBLANE BLOC 6 N°12 SEFROU SEFROU ARTISANAT 3.11.775 22/09/2011 06.TR.1826.11.46

7 ALJAOUDA (couscous) Hay al mahtta ribat alkhair SEFROU ARTISANAT 3.11.933 20/10/2011 06.AC.1860.11.46

Boulemane : 4 coopératives

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 AGHILE OD ALI CENTRE CR OD ALI YOUSSEF BOULMANE BOULMANE AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.125 26/03/2012 02.AL.6983.10.07

2 AL FILAHIA ANNISSOUIA DES CAPRINS DR OD BOUZAZYA COMMUNE SIDI BOUTAYEB BOULMANE BOULMANE AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.788 22/09/2011 02.EL.6574.09.07

3 NASR AYAT NASR AYAT CR LEKSSABI BOULMANE BOULMANE AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.569 15/05/2012 02.EL.7329.11.07

4 TILOUL Ait Ben aissa Talzemt BOULMANE AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.016 16/03/2012 02.AL.6901.11.07

Moulay Yaakoub : 2 coopératives

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 GABGAB Dr gabgab Ain Bouali Moulay Yaakoub AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.814 16/07/2012 02.Ol.7418.12.47

2 BYYADA Dr Byyada Ain Bouali Moulay Yaakoub AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.772 09/07/2012

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Lot n° 12 : Provinces et préfectures de : Meknès, Ifrane, Errachidia, Midelt et khénifra

Meknès : 5 coopératives

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 ASSAFAE RUE 10N° 2 HAY ATTAKADOUM MEKNES MEKNES ARTISANAT 3.11.732 19/07/2011 06.TB.1818.11.22

2 AL FATIH AL AKBAR DR KARMA BEN SALEM CR OUALILI CERCLE ZERHOUNE MEKNES AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.757 26/06/2012 02.AL.7510.12.22

3 AL KHEIR AIN ORMA N065 HAY PAM MEKNES ARTISANAT 3.12.473 25/04/2012 06.TT.2024.11.22

4 AMBARKIA FERME BOMAR 467 AIN ORMA MEKNES AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.741 26/06/2012 02.AL.7516.12.22

5 ATTAKADDOUM BNI MARAAZ CR OUALILI CERCLE ZEHOUNE MEKNES AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.398 13/04/2012 02.EL.7190.11.22

Ifrane : 4 coopératives

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 ASSAFAE AIT AMER AIT YAHYA OUALA TAKRIKRA CERCLE

AZROU IFRANE

IFRANE PLANTES

MEDICINALES ET

AROMATIQUES

3.12.228 03/04/2012 02.PM.7054.11.41

2 AL ORZ CHAMBRE ARTISANALE AZROU IFRANE IFRANE ARTISANAT 3.11.294 06/04/2011 06.TB.1757.10.41

3 AL HIRAFIA LITADWIR

ANNASSIJ

DR AIT BENAATOU CR ET CAIDAT LEKRIKRA IFRANE IFRANE ARTISANAT 3.11.1148 30/11/2011 06.TT.1906.11.41

4 AL ANAMIL ADDAHBIA LI

ANNASSIJ AL OFOQUI

ENSEMBLE ARTISANAL AZROU IFRANE IFRANE ARTISANAT 3.11.1224 15/12/2011 06.TT.1947.11.41

Errachidia : 19 coopératives

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 KONOUZ AL

WAHA

BLOC 8 N° 506 AIN EL ATI 1 ERRACHIDIA ERRACHIDIA DENREES ALIMENTAIRES 3.11.731 19/07/2011 06.AC.1817.11.11

2 AGHBALOU KSAR AMELOUANE CERCLE GUOULMIMA ERRACHIDIA ERRACHIDIA AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.1003 10/11/2011 02.AL.6694.11.11

3 AL OUAFAE KSAR SIDI ABOU ABDELLAH MDAGHRA ERRACHIDIA ERRACHIDIA ARTISANAT 3.11.1177 05/12/2011 06.CB.1912.09.11

4 AL AMAL KSAR EL JADID OUFOUS ERRACHIDIA ERRACHIDIA ARTISANAT 3.11.1241 22/12/2011 06.CV.1949.11.11

Page 52: ROYAUME DU MAROC ** E, DE L’ARTISANAT DU TRANSPORT …

52

5 WAHAT AL

FIRDAWSS

KSAR OD MBAREK CR ARAB ASSABAH ZIZ ARFOUD ERRACHIDIA ERRACHIDIA AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.841 30/09/2011 02.DA.6613.11.11

6 OULED

BOUZIANE

KSAR OD BOUZIANE CR ARAB ASSABAH ZIZ ERRACHIDIA ERRACHIDIA AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.1057 16/11/2011 02.DA.6708.11.11

7 AL FAJR KSAR BENI MOUSSI CR CHOURAFAE MDAGHRA ERRACHIDIA ERRACHIDIA AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.1080 21/11/2011 02.DA.6717.11.11

8 AL MAAMRIA KHATARAT EDDAROUICH FERKLA AL OULIA TINJDAD GUELMIMA ERRACHIDIA AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.059 21/03/2012 02.DA.6930.11.11

9 TOMOUR

ERRACHIDIA

SOUK EL OUAD LEHMER JANAH ETTOMOUR N°545 ERRACHIDIA ERRACHIDIA AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.067 21/03/2012 02.DA.6938.11.11

10 AL BARAKA KSAR OD SAIDANE CR IBN MHAMED ERRACHIDIA ERRACHIDIA AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.316 10/04/2012 02.DA.7121.11.11

11 AMOUR KSAR AHBIBATE CR ARAB SABAH ZIZ ARFOUD ERRACHIDIA AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.500 30/04/2012 02.DA.7248.11.11

12 ZIZ LITOUMAR OD CHAKIR OUFOUS ERRACHIDIA ERRACHIDIA AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.603 18/05/2012 02.DA.7358.12.11

13 OUAHAT GHRISS ARFOUD ERRACHIDIA ERRACHIDIA AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.666 07/07/2011 02.EL.6492.11.11

14 AL KATFE KSAR AIT OTHMANE GOULMUMA ERRACHIDIA ERRACHIDIA AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.089 21/03/2012 02.EL.6953.11.11

15 AL AMAL DAR BAHNIK BEN DEHHANE OD AISSA OUFOUSS ERRACHIDIA ERRACHIDIA AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.197 30/03/2012 02.EL.7035.11.11

16 ATTAWAKKUL

ALA ALLAH

KSAR OD EL HACHMI CR ARAB ASSABAH ZIZ ARFOUD ERRACHIDIA ERRACHIDIA AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.438 13/04/2012 02.EL.7270.11.11

17 AL IDRISSIA KSAR OD GHANEM CR FENZA CERCLE ARFOUD ERRACHIDIA ERRACHIDIA AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.1084 21/11/2011 02.MX.6721.11.11

18 ENNOUR RUE ESSAADIYINE N°297 GUELMIMA ERRACHIDIA ERRACHIDIA ARTISANAT 3.12.644 25/05/2012 06.TB.2068.11.11

19 WAHAT SAD AL

HASSAN I

KSAR JDID OUFOUS ERRACHIDIA ERRACHIDIA AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.633 25/05/2012 02.DA.7377.12.11

Midelt : 1 coopérative

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 ANNAMAE KSAR BOUIDRANE CR KARS TALALINE KRANDO ERRICH MIDELT MIDELT AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.147 27/03/2012 02.EL.6998.11.64

Khénifra : 10 coopératives

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 TAKHOULANT TAKHOULANT KHENIFRA KHENIFRA AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.1035 16/11/2011 02.AL.6742.11.18

2 SABRA SABRA CR BORJ DR SIDI HMED OU ALI AIT LAHRECH KHENIFRA KHENIFRA AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.1156 05/12/2011 02.AL.6780.11.18

3 AAOUAM TIGHZI CAIDAT LAHMAM KHENIFRA KHENIFRA AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.087 21/03/2012 02.AL.6951.11.18

Page 53: ROYAUME DU MAROC ** E, DE L’ARTISANAT DU TRANSPORT …

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4 AL KHAIR AIT ALI AIT BOUHMAD CR AGUELMANE AZEGZA KHENIFRA KHENIFRA AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.1204 15/12/2011 02.EL.6858.11.18

5 ASSMOUNE AL KHAIR RUE BOUCHAIB DOUKALI N°20 KHENIFRA KHENIFRA AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.115 26/03/2012 02.EL.6973.11.18

6 AL KHAIR CR LEAAWAMNA KHENIFRA KHENIFRA AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.318 10/04/2012 02.OL.7123.11.18

7 TAGHAZOUTE DR IZOUMAKEN AIT LAHCEN KHENIFRA KHENIFRA AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.329 10/04/2012 02.OL.7135.11.18

8 ARKOU LIL AACHAB AROKOU CR MOHA OU HAMOU ZAYANI KHENIFRA PLANTES MEDICINALES ET

AROMATIQUES

3.12.495 30/04/2012 02.PM.7243.12.18

9 AL MAWROUTE AL

AMAZIGHI AL MOAASSIR

RUE II N° 5 HAY OUED EDDAHAB KHENIFRA KHENIFRA AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.296 02.AP.6191.10.18

10 AIN CHEMSS SIDI BOUABBAD SIDI LAMINE CAIDAT KAF NSSOUR KHENIFRA KHENIFRA ARTISANAT 3.11.680 15/07/2011 02.AL.6503.10.18

Lot n° 13 : Provinces et préfectures de : Tanger- Assilah, Tétouan, Chefchaouen, Larache, M’diq et Ouezzane

Tanger- Assilah : 3 coopératives

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 AL BAYANE 36 RUE SANHAJA RES YASMINE 7EME ETAGE N°34 TANGER TANGER ASSILAH ARTISANAT 3.11.1248 22/12/2011 06.BC.1956.11.28

2 AL ANDALOUSSIA 580 LOT LA MER MEDITERRANEE TANJA AL BALIA TANGER TANGER ASSILAH ARTISANAT 3.11.992 02/11/2011 06.FC.1927.11.28

3 ASSAFAE STATION APICOLE FORET DIPLOMATIQUE TANGER TANGER ASSILAH AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.503 2012 02.AL.7251.11.28

Tétouan : 6 coopératives

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 JBAL LEHBIB DR JBILA CR JBAL LAHBIB TETOUAN TETOUAN ARTISANAT 3.12.049 20/03/2012 06.CB.1964.11.33

2 ASSAHEL BD MY ABDASSALAM DHAR SOUR AZLA TETOUAN TETOUAN PECHE 3.12.053 20/03/2012 04.MP.0112.11.33

3 BENDEKKOU DR BOUHLAD TETOUAN TETOUAN AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.301 06/04/2012 02.OL.7113.11.33

4 TOUARA AIN LEHJER BEN KRICH TETOUAN TETOUAN PLANTES MEDICINALES ET AROMATIQUES 3.11.770 22/09/2011 02.PM.6580.11.33

5 AZHAR BENI YADER MADCHAR BENI YADER CR BENI YADER TETOUAN TETOUAN PLANTES MEDICINALES ET AROMATIQUES 3.12.221 03/04/2012 02.PM.7047.11.33

6 JABAL BOUHACHEM SIEGE COOP MIZLAFIN KERIAT KHAZZAN LAOU

COM/ELOUAD

TETOUAN AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.711 2012 02.AL.7473.12.33

Page 54: ROYAUME DU MAROC ** E, DE L’ARTISANAT DU TRANSPORT …

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Chefchaouen : 2 coopératives

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 TIZIRANE DR LAANACER BAB BERRED CHAOUEN CHEFCHAOUEN AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.839 30/09/2011 02.AL.6611.11.08

2 AZZAITOUNA DR AZZAITOUNA CR LEGHDIR CD TATKOUB CHEFCHAOUEN CHEFCHAOUEN AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.771 22/09/2011 02.EL.6581.11.08

Larache : 10 coopératives

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 BOUMENDIL

AL FILAHIA

DR BOUMENDIL COMMUNE TAZOURTE LARACHE LARACHE AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.323 19/04/2011 02.AL.6213.10.42

2 AL QODS IMESSMAL COMMUNE TAZOURTE LARACHE LARACHE AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.325 19/04/2011 02.AL.6215.10.42

3 BOUSSERWASS KARIAT BOSSERWASS COMMUNE TAZOURTE LARACHE LARACHE AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.326 19/04/2011 02.AL.6216.10.42

4 SIDI AHMED AL HAKIM MADCHAR AIN AKRAR COMMUNE BOUJEDIANE C.TITTEFT

LARACHE

LARACHE AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.714 19/07/2011 02.AL.6531.11.42

5 IKHLASS OD BENI ICHE CAIDAT BENI AAROUS LARACHE LARACHE AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.509 03/05/2012 02.AL.7278.11.42

6 AL FALAH DR AL HISSN TAZIOURTE LARACHE LARACHE AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.1194 15/12/2011 02.CC.6847.10.42

7 AL FORS DR BOUATHMANE CAIDAT SOUK TOLBA KSAR LEKBIR

LARACHE

LARACHE AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.1191 15/12/2011 02.EL.6844.11.42

8 ALMOSTAKBAL DOUAR SAF TRAOULA COMU/TATOFT LARACHE AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.1248 2011 02.AL.6691.11.42

9 AMAL BOUSERWASS DOUAR BOUSERWASS COMU/TAZROUTE LARACHE AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.333 2011

10 ZOUTAR DOUAR HMAIMOUN COMU/BOUJEDIANE LARACHE AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.715 2011 02.EL.6532.11.42

M’diq : 1 coopérative

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 ARRINKOUNE DELEGATION DE PECHE MARITIME PORT DE MEDIAQ MADIAQ - EL FNIDEQ PECHE 3.12.180 28/03/2012 04.MP.0113.11.75

Ouezzane : 12 coopératives

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 AL JABLIA MOKRISSAT DR ERREMLA OUAZZANE OUAZZANE AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.349 21/04/2011 02.AL.6235.10.54

2 UNION DES COOPERATIVES

APICOLES

BOUDEROUA DR MNASSRA CR BNI KALAA

OUAZZANE

OUAZZANE AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.684 15/07/2011 02.AL.6507.11.54

3 AL BADRIA DR AMGHILA AIN DARIJ CR OUAZZANE OUAZZANE AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.1088 21/11/2011 02.AL.6725.11.54

4 ASSAFAE OULED ZIYANE OUAZZANE OUAZZANE AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.006 16/03/2012 02.AL.6891.11.54

Page 55: ROYAUME DU MAROC ** E, DE L’ARTISANAT DU TRANSPORT …

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5 AL HODA DR IMEZFROUNE OUAZZANE OUAZZANE AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.065 21/03/2012 02.OL.6936.11.54

6 SIDI MOUSSA DR SBIT CR BNI KALAA OUAZZANE AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.409 13/04/2012 02.OL.7201.11.54

7 AL MIAARAJ DR BOUKIA CR SIDI REDWANE OUAZZANE OUAZZANE AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.605 18/05/2012 02.OL.7360.12.54

8 LINA DR ZRIZRA CR BENI KALA CAIDAT REDOUANI

OUAZZANE

OUAZZANE AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.713 13/06/2012 02.OL.7475.12.54

9 ALHOUDA DOUAR HRARA COMU/AIN BAIDA OUAZZANE AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.386 2012 02.OL.6936.11.54

10 ALFAJR 15 HAY AIN ABI FARES DERB ABOU FARES OUAZZANE ARTISANAT 3.11.709 2011

11 ARRABIE DOUAR ASJEN COMUN/ASJEN OUAZZANE AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.902 2011

12 ALAMANA DOUAR AMZEFROUNE COMUN/ AMZEFROUNE OUAZZANE AGRICULTURE (H.R.A) 02.AL.7546.12.54

Lot n° 14 : Provinces et préfectures de : Rabat, salé, Shkirate –Temara, Khémisset, Kénitra, Sidi slimane, et Sidi Kacem

Rabat: 1 coopérative

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 AZZOMOROD BLOC DX N°17 LEKOUASS RABAT RABAT DENREES ALIMENTAIRES 3.12.444 13/04/2012 06.AC.2034.11.36

Salé : 2 coopératives

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 JIL ANNAJAH 23 LOT JOUAHRI ROUTE DE KENITRA SALE SALE ALPHABETISATION 3.11.159 25/02/2011 11.00.0051.10.66

2 ERRAHIQ DR ZERDAL BOUKNADEL SALE SALE AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.275 04/04/2012 02.AL.7093.11.66

Khémisset : 6 coopératives

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 AL AKHAWAYNE HAY NACER SIDI ALLAL BAHRAOUI KHEMISSET KHEMISSET AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.664 2011-11-03

2 ARRIHANE 124 HAY NAHDA SIDI ALLAL BAHRAOUI KHEMISSET AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.466 25/04/2012 02.AL.7223.11.17

3 ASSAFAE DAR CHABAB DRISS BEN AISSA CR MQAM TOLBA SIDI ABDERREZZAK

CER TIFELT KHEMESSET

KHEMISSET AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.435 2011-12-08

4 JNANE EL KHAIL CAIDAT SIDI ABDARREZZAK CERCLE TIFELT KHEMISSET KHEMISSET AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.510 03/05/2012 02.AL.7279.11.17

5 AL MAAMOURA RUE EL JADIDA AL FARAH BP 250 TIFELT KHEMISSET KHEMISSET ALPHABETISATION 3.11.160 25/02/2011 11.00.0052.10.17

6 JNANE AL KHEIL COMMUNE M'KAM TOLBA KHEMISSET KHEMISSET FORET 3.00.220 03/05/2012

Page 56: ROYAUME DU MAROC ** E, DE L’ARTISANAT DU TRANSPORT …

56

Kénitra : 7 coopératives

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 AMASSINE MAHAL KHBIT YOUNESS CR LALLA MIMOUNA CENTRE KENITRA KENITRA AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.661 07/07/2011 02.AL.6487.11.16

2 AMGHAZ BLOC C N°304 OD OUJIH KENITRA KENITRA AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.1215 15/12/2011 02.AL.6870.11.16

3 AKLIF DR HMAMISS CR OD SALMA AHOUAZ KENITRA KENITRA AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.034 20/03/2012 02.AL.6913.11.16

4 AL ANFAL AL ISMAILIA N°1390 KENITRA KENITRA AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.039 20/03/2012 02.AL.6918.11.16

5 AL MAJD DR OD BELKHIR CAIDAT MAGREN KENITRA KENITRA AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.129 26/03/2012 02.AL.6987.11.16

6 AL IBDAE LI AL NAMIL ADDAHABIA BLOC G2 115 OD OUJIHE KENITRA KENITRA ARTISANAT 3.11.1023 10/11/2011 06.TC.1879.11.16

7 AL FALAH HAY AL INARA N°110 KENITRA KENITRA ARTISANAT 3.12.530 03/05/2012 06.TR.2040.11.16

Sidi Slimane : 6 coopératives

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 AL FAROUK BD AL MALAB IMM N°78 APPT N°5 SIDI SLIMANE ALPHABETISATION 3.12.481 25/04/2012 11.00.0063.12.63

2 ANNAHLA

ACHARIFA

HAY AL OUAHDA GROUPE 15 BLOC E N°1 SIDI YAHYA AL

GHARB SIDI SLIMANE

SIDI SLIMANE AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.980 02/11/2011 02.AL.6831.11.63

3 ROUKHAMA DR TOUSSIA OULAD HANOUNE SIDI SLIMANE SIDI SLIMANE AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.981 02/11/2011 02.AL.6832.11.63

4 AL FIRDAWS DR LEGHZAOUIA DAR BELAMRI SIDI SLIMANE SIDI SLIMANE AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.1126 30/11/2011 02.AL.6755.11.63

5 AL BAHAE DR OD YAHYA OD BEN DAOUED SIDI SLIMANE SIDI SLIMANE AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.373 11/04/2012 02.AL.7169.12.63

6 KABANI HAY AL WAHDA II G 22 BLOC B N°4 HAY SIDI YAHYA AL

GHARB SIDI SLIMANE

SIDI SLIMANE AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.525 03/05/2012 02.AL.7294.12.63

Sidi Kacem: 4 coopératives

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 AL KHAIR DR CHAAB CR SIDI AHMED BENAISSA TILAL AL GHARB HAD KOURT SIDI KACEM SIDI-KACEM AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.976 02/11/2011 02.AL.6827.11.40

2 ASSALAH DR LEMRASSEN CR TOUGHILT CAIDAT LEKHNICHATE SIDI KACEM SIDI-KACEM AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.198 30/03/2012 02.AL.7036.11.40

3 ANNAHLA

ASSAWDAE

DR LAARARINE COMMUNE RMILA CAIDAT MOKHTAR SIDI KACEM SIDI-KACEM AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.287 06/04/2012 02.AL.7100.11.40

4 ANNAHLA DR BNI BAYAD CR LAMRABIHE CERCLE OUGHRA SIDI-KACEM AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.397 13/04/2012 02.AL.7189.11.40

Page 57: ROYAUME DU MAROC ** E, DE L’ARTISANAT DU TRANSPORT …

57

Lot n° 15 : Provinces et préfectures de : Agadir Ida-Outanane , Chtouka-Aït Baha, Tiznit, Tinghir, Ouarzazate, Sidi Ifni et Taroudant

Agadir Ida-Outanane : 8 coopératives

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 TAZOUNTE AZDIK DR TAZOUNTE AZYAR CAIDAT IMOUZER AGADIR IDA

OU TANANE

AGADIR IDA OU TANANE AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.921 20/10/2011 02.AL.6667.11.01

2 ASSAL TIKKI CR TIKKI CAIDAT IMOUZZAR AGADIR IDA OUTANANE AGADIR IDA OU TANANE AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.1164 05/12/2011 02.AL.6788.11.01

3 IMSTIRNE DR TAMOULAY CR AKASRI AGADIR IDA OU TANANE AGADIR IDA OU TANANE AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.657 30/05/2012 02.AL.7394.12.01

4 TAMRAGTE DR TOURAR CR AKESRI AGADIR IDA OU TANANE AGADIR IDA OU TANANE AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.192 30/03/2012 02.AM.7030.11.01

5 AJDIKE ELLOUZ CR TAKI AGADIR IDA OU TANANE AGADIR IDA OU TANANE AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.370 11/04/2012 02.AM.7166.11.01

6 TAGMAT ATLASS

ASSAGHIR

HAY OUJOAE BLOC 1 BD 10 N°49 TIKIOUINE AGADIR

IDA OU TANANE

AGADIR IDA OU TANANE ARTISANAT 3.11.1216 15/12/2011 06.FC.1937.11.01

7 ARGANA

NOMSEKROUDE

DR TAMSEKROUDE CAIDAT TAMSEKROUDE AGADIR IDA OU TANANE ARGANE 3.12.393 11/04/2012 02.OA.7185.12.01

8 TIRITE DR AIT BAHA CR TAGHAZOUTE AGADIR ID OU

TANANE

AGADIR IDA OU TANANE ARGANE 3.12.671 30/05/2012 03.00.0257.12.01

Chtouka-Aït Baha: 4 coopératives

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 TAGADIRTE DR TAGADIRT CR TARGANT TOUCHKA AIT BAHA CHTOUKA AIT BAHA AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.843 30/09/2011 02.EL.6615.11.45

2 TAMADLOUCHTE

DIKOULAY

DR TAMADLOUCHTE CR TANALT CHTOUKA AIT

BAHA

CHTOUKA AIT BAHA AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.844 30/09/2011 02.EL.6616.11.45

3 TAOURI

NATEMZERTE

DR ALBOU CR SIDI ABD ALLAH CHTOUKA AIT BAHA CHTOUKA AIT BAHA AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.371 11/04/2012 02.EL.7167.11.45

4 BAHARAT TIFNIT CR SIDI BIBI TIFNIT CHTOUKA AIT BAHA CHTOUKA AIT BAHA PECHE 3.12.052 20/03/2012 04.MP.0111.11.45

Page 58: ROYAUME DU MAROC ** E, DE L’ARTISANAT DU TRANSPORT …

58

Tiznit : 7 coopératives

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 JBEL AL KIST RTE BELQADI RAFRAOUT TIZNIT TIZNIT AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.1107 23/11/2011 02.AL.6808.11.34

2 TIDEJARINE DR ADOUZ CENTRE COMMUNE BEN AISSA TIZNIT TIZNIT AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.062 21/03/2012 02.AV.6933.11.34

3 TOUTMATEN OUCHANE DR OUCHANE OUJANE TIZNIT TIZNIT AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.837 30/09/2011 02.EL.6609.11.34

4 TAZOULTE IDA OUMLIK DR TAZOULTE CR AMAN CER TAFRAOUT TIZNIT TIZNIT AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.580 15/05/2012 02.EL.7340.09.34

5 CHABAB ATTAHADI RUE AOUMOU TIZNIT TIZNIT ARTISANAT 3.12.534 03/05/2012 06.HA.2044.12.34

6 RIBISS CR ANZI TIZNIT AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.494 30/04/2012 02.MX.7242.11.34

7 SPINOZA DR AMJAD CR ET CAIDAT AKLOU TIZNIT TIZNIT ARGANE 3.12.114 26/03/2012 02.OA.6972.11.34

Tinghir : 5 coopératives

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 NAHLAT TINGHIR CENTRE TINGHIR TINGHIR AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.664 07/07/2011 02.AL.6490.11.52

2 OUTORE AL JANOUB CAFE AMI TOUGARTE AIT AYAHYA II AIT SERDRATE SAHL

AL GHARB TINGHIR

TINGHIR AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.665 07/07/2011 02.PE.6491.11.52

3 ANNIFE KSAR ANNIFE TINGHIR TINGHIR AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.762 22/09/2011 02.PH.6571.11.52

4 DADESS ROSE CT SOUK KHMISS DADESS TINGHIR AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.399 13/04/2012 02.RO.7191.11.52

5 AL WOROUD AL ITRIA MUNICIPALITE KALAAT MEGGOUNA TINGHIR TINGHIR AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.151 27/03/2012 02.RO.7002.11.52

Ouarzazate: 3 coopératives

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 ASSFAR DR AIT TAKKA CR SIROUA CAIDAT ONASSALSSAT TAZNAKHT OUARZAZATE OUARZAZATE AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.544 15/06/2011 02.SA.6398.10.24

2 AL BARAKA DR BITAL AIT SKAD COM INZEGANE CAIDAT WISSELSSATE OUARZAZATE OUARZAZATE AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.797 22/09/2011 02.SA.6583.11.24

3 TAGDIFTE NISSKAFE DR ACKA KABILAT AIT DOCHEN OUARZAZATE OUARZAZATE ARTISANAT 3.11.914 20/10/2011 06.TC.1852.11.24

Sidi Ifni : 2 coopératives

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 AL IRTE ATTAKLIDI 20 BD HASSAN I SIDI IFNI SIDI IFNI ARTISANAT 3.11.934 20/10/2011 06.CB.1861.11.71

2 BOUTROUCHE DR ID TOUGHIT CR BOUTROUCHE CAIDAT TINGHIR SIDI IFNI SIDI IFNI ARTISANAT 3.12.1379 20/11/2012 06.TT.2003.12.71

Page 59: ROYAUME DU MAROC ** E, DE L’ARTISANAT DU TRANSPORT …

59

Taroudant : 12 coopératives

Nom Adresse Province Secteur NumAM DateAM CdeCooperative

1 AGLIF DR TLIDLA ASSRAFTE CR TINDINE IGHREM TAROUDANT TAROUDANTE AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.471 23/05/2011 02.AL.6306.11.39

2 NAHLAT JIBAL SOUSS N°1 RUE 11 HAY SIDI BELKASS TAROUDANTE TAROUDANTE AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.232 03/04/2012 02.AL.7058.11.39

3 UNION TAMOUNTE CMV 10-08 IGHREM TAROUDANTE AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.461 25/04/2012 02.AL.7218.11.39

4 FOUDRAR

HANGUIRA

DR AIT OUABDI CR ET CAIDAT TAFINGOULT TAROUDANTE TAROUDANTE AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.683 08/06/2012 02.AL.7484.11.39

5 AL AAHD AL JADID BOUKHRISS RUE JEDDA N°10 OD TAIMA TAROUDANTE TAROUDANTE ARTISANAT 3.12.448 13/04/2012 06.BO.2038.11.39

6 ASSAFAE DELEGATION DE L'AERTISANA TAROUDANTE TAROUDANTE ARTISANAT 3.12.365 11/04/2012 06.MQ.2016.11.39

7 AZAGHAR DR DIUGADIR CR SIDI HCEIN TILIWINE TAROUDANT TAROUDANTE AGRICULTURE (H.R.A) 3.11.948 27/10/2011 02.SA.6686.11.39

8 TAOURIRTE DR TOURIRT CR TASSOUSFI CER TALIWINE TAROUDANT TAROUDANTE AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.659 30/05/2012 02.SA.7316.11.39

9 TASSOUSSFI CAIDAT SEKTANA CER TALIOUINE TAROUDANTE TAROUDANTE AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.784 09/06/2012 02.SA.7512.12.39

10 TALOUZINE CR TIKOUKA DR TAZLOUMTE TAROUDANTE TAROUDANTE PLANTES MEDICINALES

ET AROMATIQUES

3.12.324 10/04/2012 02.PM.7130.11.39

11 ACEDREM DR TARGA NMIMOUNE CR ASSAFI CERCLE TALIOUINE

TAROUDANT

TAROUDANTE AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.112 26/03/2012 02.AP.6970.11.39

12 ANNASSIME DR TAMDA CR AMNIZLA TAROUDANTE AGRICULTURE (H.R.A) 3.12.456 25/04/2012 02.AL.7213.11.39