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Conseil Départemental de Vaucluse
RÉSUMÉ NON TECHNIQUERÉSUMÉ NON TECHNIQUE
RD938 - VELORGUES - CARREFOURRD938 - VELORGUES - CARREFOURDES GLACESDES GLACES
TTTTTTTTTEXTESEXTESEXTESEXTESEXTESEXTESEXTESEXTESEXTES & A & A & A & A & A & A & A & A & ANNEXESNNEXESNNEXESNNEXESNNEXESNNEXESNNEXESNNEXESNNEXES
Résumé non techniqueRésumé non techniqueRésumé non techniqueRésumé non techniqueRD938 - Velorgues - Carrefour des glaces
Textes & Annexes
Réf : 2015-036-D04 Date 12 juin 2017 Version 3
Conseil Départemental de Vaucluse
RÉSUMÉ NON TECHNIQUERÉSUMÉ NON TECHNIQUE
RD938 - VELORGUES - CARREFOURRD938 - VELORGUES - CARREFOURDES GLACESDES GLACES
TTTTTTTTTEXTESEXTESEXTESEXTESEXTESEXTESEXTESEXTESEXTES & A & A & A & A & A & A & A & A & ANNEXESNNEXESNNEXESNNEXESNNEXESNNEXESNNEXESNNEXESNNEXES
Résumé non techniqueRésumé non techniqueRésumé non techniqueRésumé non techniqueRD938 - Velorgues - Carrefour des glaces
Textes & Annexes
Réf : 2015-036-D04 Date 12 juin 2017 Version 3
Conseil Départemental de Vaucluse Page 4 sur 23
Table des matières1. CONTEXTE.......................................................................................................................Page 7
1.1. Infrastructure concernée...........................................................................................Page 71.2. Contexte................................................................................................................Page 7
2. HISTORIQUE DU PROJET.......................................................................................................Page 82.1. Déroulement...........................................................................................................Page 82.2. Nombre de variantes................................................................................................Page 8
3. RAISONS POUR LESQUELLES LE PROJET A ÉTÉ RETENU..................................................................Page 84. PRÉSENTATION NON TECHNIQUE DU PROJET.............................................................................Page 9
4.1. Descriptif du projet routier........................................................................................Page 94.2. Descriptif du schéma directeur pluvial.........................................................................Page 9
5. IMPACTS........................................................................................................................Page 12Annexe 1: PLANCHES GRAPHIQUESPLANCHES GRAPHIQUESPLANCHES GRAPHIQUESPLANCHES GRAPHIQUES.........................................................................................Page 13
Graphique 1: Localisation de la zone d'étude...............................................................Page 15Graphique 2: Localisation à l'échelle des bassins versants...............................................Page 17Graphique 3: Schéma directeur du site........................................................................Page 19
Annexe 2: DÉTAILS DES AMÉNAGEMENTSDÉTAILS DES AMÉNAGEMENTSDÉTAILS DES AMÉNAGEMENTSDÉTAILS DES AMÉNAGEMENTS...............................................................................Page 21
Conseil Départemental de Vaucluse Page 5 sur 23
RECAPITULATIFRECAPITULATIFRECAPITULATIFRECAPITULATIF
Date Version Corrections
Dossier minute 14/04/17 Version 1
Dossier finalisé 10/05/17 Version 2 Correction des coquilles
Dossier finalisé 12/06/17 Version 3 Simplification
FICHE SIGNALÉTIQUEFICHE SIGNALÉTIQUEFICHE SIGNALÉTIQUEFICHE SIGNALÉTIQUE
Référence : 2015-036-D04
Version : Version 3
Réalisation : Patrice CABANE
Type de document : Textes & Annexes
Pour : Conseil Départemental de Vaucluse
Date : 12 juin 2017
Nombre de pages : 23
Nombre de tableaux : 15
Nombre d'illustrations : 40
Nom du fichier : 2017-06-12_Resume_non_technique_v3
Résumé non techniqueRésumé non techniqueRésumé non techniqueRésumé non techniqueRD938 - Velorgues - Carrefour des glaces
Textes & Annexes
Réf : 2015-036-D04 Date 12 juin 2017 Version 3
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1. Contexte
1.1. Infrastructure concernée
□ Planche graphique 1□ Planche graphique 2
L'infrastructure concernée est une section de la RD938 depuis le lieu dit de Velorgues (Point Nord)
jusqu'au carrefour de la RD938 avec la RD900 appelé « le carrefour des glaces » (Point Sud). Cette section a
pour longueur 2 470 m environ sur la commune de l'Isle-sur-la-Sorgue (84).
Localisation du site d'étude – source IGN 1/100 000ème
1.2. Contexte
Le Conseil départemental de Vaucluse souhaite réaménager ce tronçon très fréquenté de la RD938
pour améliorer la sécurité des usagers. L'ensemble du réseau pluvial de cette route permet de drainer les eaux
de la chaussée et de récupérer les écoulements amonts des bassins versants interceptés (dont les deux plus
importants : Petit Mourgon et Grand Mourgon).
Résumé non techniqueRésumé non techniqueRésumé non techniqueRésumé non techniqueRD938 - Velorgues - Carrefour des glaces
Textes & Annexes
Réf : 2015-036-D04 Date 12 juin 2017 Version 3
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2. Historique du projet
2.1. Déroulement
Les premières études sur le projet de la RD938 entre Velorgues et le carrefour des Glaces a débuté en
2007 environ. Le réseau a été déclaré en deux étapes :
étape 1 déclaration du passage du petit Mourgon sous la RD938 qui a fait l'objet d'une restructuration
déclarée par un dossier dont la référence est 84-2009-00099 (récépissé de dépôt le 27 mai 2009).
étape 2 : déclaration de la totalité du réseau (reprise également de l'ouvrage sur le petit Mourgon – ouvrage
OHb) déclaré dans un dossier d'antériorité dont la référence est 84-2015-00110 (récépissé de déclaration
daté du 19 mai 2015).
Lors de l'année 2015, le schéma directeur pluvial de la RD938 a été conçu en concertation avec la direction
des routes et l'agence de l'Isle sur la Sorgue.
2.2. Nombre de variantes
Le schéma directeur routier a évolué au cours du temps. Des contres allées systématiques « Est et
Ouest » ont été écartées afin de réduire l'emprise du projet dans la zone inondable et pour des raisons
d’acquisitions foncières. Il a été proposé plusieurs variantes au Conseil Départemental de Vaucluse (environ 3
variantes).
3. Raisons pour lesquelles le projet a été retenu
La règle gravitaire a été la base du raisonnement. De même, comme pour le projet routier, la
réduction des emprises pour les ouvrages d'assainissement pluvial a été demandée au BET. Les ouvrages de
rétention ont donc été positionnés dans les délaissés RD938 actuelle / RD938 future. Le nombre d'ouvrages
parfois plus importants dans les variantes écartées ont été réduits à maxima afin de faciliter les modalités
d'entretien et d’exploitation.
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4. Présentation non technique du projet□ Planche graphique 3
4.1. Descriptif du projet routier
Le projet de restructuration de la RD938 présente les aménagements routiers suivants:
Réaménagement de la voie entre le giratoire de Velorgues et le carrefour des glacesRéaménagement de la voie entre le giratoire de Velorgues et le carrefour des glacesRéaménagement de la voie entre le giratoire de Velorgues et le carrefour des glacesRéaménagement de la voie entre le giratoire de Velorgues et le carrefour des glaces :
➢déplacement de l'axe de la voirie de la RD938 vers l'Est,
➢nouvelle voie avec une plate-forme élargie (voie 2 x 3.50 m + accotement de 2 x 1.50 m, soit 10 m)
➢élargissement de la plate-forme routière lorsque la nouvelle voie coïncide avec l'ancien tracé
➢création d'un giratoire au Sud du Grand Mourgon
➢création d'une contre allée Est entre La Courtoise et Les Jonquiers pour desservir les deux mas
➢conservation de la voie de la RD938 actuelle comme voie de desserte riverains
Réaménagement du carrefour des glacesRéaménagement du carrefour des glacesRéaménagement du carrefour des glacesRéaménagement du carrefour des glaces :
➢création d'un giratoire en forme de haricot
➢création d'une voie d'accès pour le site de La Courtoise
4.2. Descriptif du schéma directeur pluvial
Le projet de restructuration de la RD938 découpé en 6 secteurs (A à F - voir planche graphique 3)
présente les aménagements hydrauliques suivants:
un système permettant de rétablir des écoulements amonts :
➢Secteur ASecteur ASecteur ASecteur A : Aucun passage existant sous le giratoire de Velorgues n'est modifié.
➢Secteur B Secteur B Secteur B Secteur B : Le nouveau tracé de la RD938 et la nouvelle contre allée Ouest traversent le Petit
Mourgon. Un ouvrage de passage est prévu sous les nouvelles chaussées pour rétablir les écoulements
amonts. Les futurs ouvrages seront de type dalot de même emprise que l'ouvrage existant (OHb) sur le
Petit Mourgon (largeur: 2.50 m, hauteur: 1.25 m)
➢secteur C secteur C secteur C secteur C : La desserte riverain « Est », le nouveau tracé de la RD938 et l'ancien tracé de la RD938
servant de contre allée Ouest traversent le Grand Mourgon. Deux ouvrages de passage (futurs ouvrages
OHc) sont prévus sous les chaussées de la RD938 et de la desserte pour rétablir les écoulements amonts.
Les futurs ouvrages seront des dalots de gabarit : largeur=3.00 m, hauteur=1.50 m. Une dépression
formée par le remblai de la RD938 positionnée à l'est de la RD938 permet de laisser une libre
circulation des eaux depuis le giratoire des glaces jusqu'en rive gauche du Grand Mourgon. Dans cetDans cetDans cetDans cet
espace, aucun remblai ne sera positionné excepté les merlons de protection acoustique.espace, aucun remblai ne sera positionné excepté les merlons de protection acoustique.espace, aucun remblai ne sera positionné excepté les merlons de protection acoustique.espace, aucun remblai ne sera positionné excepté les merlons de protection acoustique.
Conseil Départemental de Vaucluse Page 10 sur 23
➢Secteur D, E Secteur D, E Secteur D, E Secteur D, E : Les écoulements amonts des sous bassins versants D et E seront interceptés par un fossé
de colature enherbé positionné en pied de talus de la RD938. Le passage existant sous la RD938 (OHd)
sera remplacé par un ouvrage (H x L : 0.6 m x 1.0 m) ne permettant pas d'évacuer le débit
cinquantennal du sous bassin amont intercepté. Le fossé agricole constituant l'exutoire naturel final, le
passage sous les voiries sera limité à 1.0 msera limité à 1.0 msera limité à 1.0 msera limité à 1.0 m3333/s (capacité actuelle du fossé agricole en aval de la RD938/s (capacité actuelle du fossé agricole en aval de la RD938/s (capacité actuelle du fossé agricole en aval de la RD938/s (capacité actuelle du fossé agricole en aval de la RD938).
➢Secteur FSecteur FSecteur FSecteur F : : : : Il n'existe aucun passage existant sous le carrefour des Glaces (RD900).
un réseau pluvial permettant d'assainir la chaussée de la RD938 (actuelle et future) :
➢Secteur ASecteur ASecteur ASecteur A : Le réseau reste inchangé. Les deux fossés actuels partant du giratoire vers le Sud sont
raccordés au réseau du secteur B.
➢Secteur B1Secteur B1Secteur B1Secteur B1 : Le réseau sera constitué de fossés enherbés de part et d'autre de la chaussée acheminant
les eaux vers deux noues de rétentions Ouest et Est. Les fossés participent à la rétention à la hauteur de
100 m3 environ. La rétention est également complétée par le bassin existant de 1 100 m3 situé au Sud
du chemin de Villefranche à l'Est de la nouvelle voie de la RD938. Un bassin de rétention de forme
allongé positionné entre l'ancienne RD938 et le nouveau tracé permettra de compléter le dispositif de
rétention régulation avant rejet au Petit Mourgon.
➢Secteurs B2 et C1 : Secteurs B2 et C1 : Secteurs B2 et C1 : Secteurs B2 et C1 : Le réseau présente des fossés enherbés de part et d'autre de la chaussée
acheminant les eaux vers une noue de rétention Ouest d'un volume de 470 m³. La rétention est
complétée avec un stockage dans les fossés amont aux deux noues (volume de 300 m3). Le rejet de ce
réseau se situe en rive droite du Grand Mourgon par l'intermédiaire d'un régulateur de débit (5 l/s) et
d'un obturateur.
➢Secteur C2, D et ESecteur C2, D et ESecteur C2, D et ESecteur C2, D et E : Le réseau débute au au niveau des Jonquiers (point sud) et remonte jusqu'au futur
giratoire Sud du Grand Mourgon (point Nord). Il présente :
➢un bassin de rétention «un bassin de rétention «un bassin de rétention «un bassin de rétention « EstEstEstEst »»»» :::: il permet une rétention de 1 600 m3 environ. L'ouvrage est
allongé et la profondeur maximale sera de 0.5 m. Le rejet de ce bassin se situe en rive gauche du
Grand Mourgon par l'intermédiaire d'un régulateur de débit (45 l/s) et d'un obturateur.
➢fossé Ouestfossé Ouestfossé Ouestfossé Ouest : il se situe entre la nouvelle voie de la RD938 et l'ancienne voie de la RD938. Il
permet de récupérer les eaux de la plate-forme nouvelle et les eaux de l'ancienne RD938. Les
eaux transitent par une conduite en DN 400 mm sous la chaussée de la nouvelle RD938.
➢Tronçon du secteur D, E – Exutoire fossé agricoleTronçon du secteur D, E – Exutoire fossé agricoleTronçon du secteur D, E – Exutoire fossé agricoleTronçon du secteur D, E – Exutoire fossé agricole : Le réseau comprend :
➢un fossé Ouestun fossé Ouestun fossé Ouestun fossé Ouest élargi en lieu et place du fossé existant.
➢un bassin de rétention «un bassin de rétention «un bassin de rétention «un bassin de rétention « EstEstEstEst »»»». Ce bassin possède un volume de 725 m3. Le rejet de ce bassin se
situe dans le fossé existant (coté Est de la RD938). Le débit est régulé par l'intermédiaire d'un
régulateur de débit (13 l/s) et d'un obturateur.
Conseil Départemental de Vaucluse Page 11 sur 23
➢Tronçon du secteur F – Exutoire nappeTronçon du secteur F – Exutoire nappeTronçon du secteur F – Exutoire nappeTronçon du secteur F – Exutoire nappe : : : : Le réseau correspond à l'assainissement de la plate-forme
routière du futur carrefour avec la RD900. Le réseau comprend des conduites enterrées sous les voies
du giratoire. L'exutoire se situe à l'intérieur du giratoire (création d'un bassin de rétention coté Nord
Ouest d'un volume de 80 m3 permettant l'infiltration des eaux). En l'absence d'exutoire superficiel
pluvial (unique présence de deux branches du canal Saint Julien : une partant vers l'Ouest et une partant
vers le Nord), l'exutoire choisi est la nappe.
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5. Impacts
Le projet présenté avec les mesures d’accompagnement en phase chantier et en phase projet n’a qu’une incidence négligeable sur la quantité et laLe projet présenté avec les mesures d’accompagnement en phase chantier et en phase projet n’a qu’une incidence négligeable sur la quantité et laLe projet présenté avec les mesures d’accompagnement en phase chantier et en phase projet n’a qu’une incidence négligeable sur la quantité et laLe projet présenté avec les mesures d’accompagnement en phase chantier et en phase projet n’a qu’une incidence négligeable sur la quantité et la
qualité des eaux superficielles et souterraines.qualité des eaux superficielles et souterraines.qualité des eaux superficielles et souterraines.qualité des eaux superficielles et souterraines.
Milieux Impact RaisonsImpact sur les eaux superficielles- Quantité Négligeable Augmentation de 10 355 m2 de surface imperméabilisée compensée par 1 650 m3 de rétention.
Remblais de 3 950 m3 dans la zone inondable du Calavon surcompensés par 4 875 m3 de rétention. - Qualité (pollution chronique) Négligeable Décantation dans le réseau et dans les bassins de rétention pour le traitement de la pollution chronique.
- Qualité (pollution accidentelle) Positif Piégeage d'une pollution accidentelle par obturateur.
Impact sur les eaux souterraines- Quantité Négligeable Faible interaction avec le sous sol - Qualité (pollution chronique) Négligeable Faible interaction avec le sous sol - Qualité (pollution accidentelle) Négligeable Faible interaction avec le sous solImpact sur la végétation
Négligeable Quantité et diversité limitéesImpact sur la faune
Négligeable Quantité et diversité limitées
Résumé non techniqueRésumé non techniqueRésumé non techniqueRésumé non techniqueRD938 - Velorgues - Carrefour des glaces
Textes & Annexes
Conseil Départemental de Vaucluse Annexes
ANNEXE 1: ANNEXE 1: ANNEXE 1: ANNEXE 1: PLANCHES GRAPHIQUESPLANCHES GRAPHIQUESPLANCHES GRAPHIQUESPLANCHES GRAPHIQUES
Résumé non techniqueRésumé non techniqueRésumé non techniqueRésumé non techniqueRD938 - Velorgues - Carrefour des glaces
Textes & Annexes
Réf : 2015-036-D04 Date 12 juin 2017 Version 3
L'ISLE-SUR-LA-SORGUE
Localisation - IGNLocalisation - IGNLocalisation - IGNLocalisation - IGNEchelle : 1 / 20 000eEchelle : 1 / 20 000eEchelle : 1 / 20 000eEchelle : 1 / 20 000e
Source : IGN 1/25000eSource : IGN 1/25000eSource : IGN 1/25000eSource : IGN 1/25000eDossier 2011-003Dossier 2011-003Dossier 2011-003Dossier 2011-003
1111
Eléments de compréhension
Limite communale
Hydrographie
Zone d'étude
Point APoint APoint APoint A
Légende
Coulon -
Calavon
Voie ferrée
RD900
Chemin de la Grande Bastide
Giratoire de Velorgues
Carrefour des Glaces
Les Jonquiers
Allée de Campredon
RD900
RD938
RD938
Localisation à l'échelle des bassins versantsLocalisation à l'échelle des bassins versantsLocalisation à l'échelle des bassins versantsLocalisation à l'échelle des bassins versantsEchelle : 1 / 125 000eEchelle : 1 / 125 000eEchelle : 1 / 125 000eEchelle : 1 / 125 000e
Dossier 2014-036Dossier 2014-036Dossier 2014-036Dossier 2014-036
2222
Nes
que
Durance
Vm
ar
Ouvèze
Sorgues de Velleron
Légende
Bassin versant:Limites et exutoire
Limite communale
Hydrographie
Zone d'étude
Sorgues : 830 km2
Sorgues d'Entraigues
Rhône
Mourgons : 20 km2
Conseil Départemental de Vaucluse Annexes
ANNEXE 2: ANNEXE 2: ANNEXE 2: ANNEXE 2: DÉTAILS DES AMÉNAGEMENTSDÉTAILS DES AMÉNAGEMENTSDÉTAILS DES AMÉNAGEMENTSDÉTAILS DES AMÉNAGEMENTS
Résumé non techniqueRésumé non techniqueRésumé non techniqueRésumé non techniqueRD938 - Velorgues - Carrefour des glaces
Textes & Annexes
Réf : 2015-036-D04 Date 12 juin 2017 Version 3
ADOSSIER 2014-036
Profil en travers de la RD938
Tronçon Velorgues - Petit Mourgon
Bassin enherbéChaussée
Accotement AccotementFossé enherbé
Terrain naturel
Terrain naturel
Fossé enherbé DescenteAncienne RD938
Fossé enherbé
Cunette de drainage
Chaussée
Accotement AccotementDescente
Terrain naturel
Terrain naturel
Bassin enherbé Descente
Ancienne RD938
Cunette de drainage
Bassin enherbé
BDOSSIER 2014-036
Profil en travers de la RD938
Tronçon Petit Mourgon - Grand Mourgon
Chaussée
Accotement AccotementFossé enherbé
Terrain naturel Terrain naturel
Fossé enherbé DescenteAncienne RD938
Fossé enherbé
Cunette de drainage
Chaussée
Accotement AccotementDescente
Terrain naturel
Terrain naturel
Bassin enherbé Descente
Ancienne RD938
Cunette de drainage
CDOSSIER 2014-036
Profil en travers de la RD938
Tronçon Grand Mourgon - Jonquiers
Giratoire
Accotement Accotement
Dépression laissée libre
Terrain naturelTerrain naturel
Bassin de rétentionDescenteAncienne RD938
Cunette de drainage
Fossé enherbéChaussée
Accotement Accotement
Descente
Terrain naturel
Terrain naturelFossé agricole
Descente
Ancienne RD938 élargie Dépression laissée libre
Cadre
DDOSSIER 2014-036
Profil en travers de la RD938
Tronçon Jonquiers - Carrefour des glaces
Dépression laissée libre
Chaussée
Accotement AccotementFossé enherbé
Terrain naturelTerrain naturel
Fossé enherbé
Descente
Ancienne RD938
Noue enherbée
Cunette de drainage
Chaussée
Accotement AccotementDescente
Terrain naturelTerrain naturel
Descente
Ancienne RD938
Cunette de drainage
Fossé enherbé
Dépression laissée libre
Contre allée « Est »
Merlon accoustique
Merlon accoustique
Conseil Départemental de Vaucluse
AQUABANELe Méridien
434, rue Étienne Lenoir30 900 NIMES
Tel / Fax : 09 52 52 55 70Port : 06 20 68 43 68
AQUABANE EURLEntreprise Uni personnelle à Responsabilité Limitée
Capital social de 5 000 €Réf : 2015-036-D04