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Conseil Départemental de Vaucluse RÉSUMÉ NON TECHNIQUE RÉSUMÉ NON TECHNIQUE RD938 - VELORGUES - CARREFOUR RD938 - VELORGUES - CARREFOUR DES GLACES DES GLACES TEXTES EXTES EXTES EXTES EXTES EXTES EXTES EXTES EXTES & A & A & A & A & A & A & A & A & ANNEXES NNEXES NNEXES NNEXES NNEXES NNEXES NNEXES NNEXES NNEXES Résumé non technique Résumé non technique Résumé non technique Résumé non technique RD938 - Velorgues - Carrefour des glaces Textes & Annexes Réf : 2015-036-D04 Date 12 juin 2017 Version 3

RÉSUMÉ NON TECHNIQUE RD938 - VELORGUES - CARREFOUR … · OHb) déclaré dans un dossier d'antériorité dont la référence est 84-2015-00110 (récépissé de déclaration daté

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Conseil Départemental de Vaucluse

RÉSUMÉ NON TECHNIQUERÉSUMÉ NON TECHNIQUE

RD938 - VELORGUES - CARREFOURRD938 - VELORGUES - CARREFOURDES GLACESDES GLACES

TTTTTTTTTEXTESEXTESEXTESEXTESEXTESEXTESEXTESEXTESEXTES & A & A & A & A & A & A & A & A & ANNEXESNNEXESNNEXESNNEXESNNEXESNNEXESNNEXESNNEXESNNEXES

Résumé non techniqueRésumé non techniqueRésumé non techniqueRésumé non techniqueRD938 - Velorgues - Carrefour des glaces

Textes & Annexes

Réf : 2015-036-D04 Date 12 juin 2017 Version 3

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Conseil Départemental de Vaucluse

RÉSUMÉ NON TECHNIQUERÉSUMÉ NON TECHNIQUE

RD938 - VELORGUES - CARREFOURRD938 - VELORGUES - CARREFOURDES GLACESDES GLACES

TTTTTTTTTEXTESEXTESEXTESEXTESEXTESEXTESEXTESEXTESEXTES & A & A & A & A & A & A & A & A & ANNEXESNNEXESNNEXESNNEXESNNEXESNNEXESNNEXESNNEXESNNEXES

Résumé non techniqueRésumé non techniqueRésumé non techniqueRésumé non techniqueRD938 - Velorgues - Carrefour des glaces

Textes & Annexes

Réf : 2015-036-D04 Date 12 juin 2017 Version 3

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Table des matières1. CONTEXTE.......................................................................................................................Page 7

1.1. Infrastructure concernée...........................................................................................Page 71.2. Contexte................................................................................................................Page 7

2. HISTORIQUE DU PROJET.......................................................................................................Page 82.1. Déroulement...........................................................................................................Page 82.2. Nombre de variantes................................................................................................Page 8

3. RAISONS POUR LESQUELLES LE PROJET A ÉTÉ RETENU..................................................................Page 84. PRÉSENTATION NON TECHNIQUE DU PROJET.............................................................................Page 9

4.1. Descriptif du projet routier........................................................................................Page 94.2. Descriptif du schéma directeur pluvial.........................................................................Page 9

5. IMPACTS........................................................................................................................Page 12Annexe 1: PLANCHES GRAPHIQUESPLANCHES GRAPHIQUESPLANCHES GRAPHIQUESPLANCHES GRAPHIQUES.........................................................................................Page 13

Graphique 1: Localisation de la zone d'étude...............................................................Page 15Graphique 2: Localisation à l'échelle des bassins versants...............................................Page 17Graphique 3: Schéma directeur du site........................................................................Page 19

Annexe 2: DÉTAILS DES AMÉNAGEMENTSDÉTAILS DES AMÉNAGEMENTSDÉTAILS DES AMÉNAGEMENTSDÉTAILS DES AMÉNAGEMENTS...............................................................................Page 21

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RECAPITULATIFRECAPITULATIFRECAPITULATIFRECAPITULATIF

Date Version Corrections

Dossier minute 14/04/17 Version 1

Dossier finalisé 10/05/17 Version 2 Correction des coquilles

Dossier finalisé 12/06/17 Version 3 Simplification

FICHE SIGNALÉTIQUEFICHE SIGNALÉTIQUEFICHE SIGNALÉTIQUEFICHE SIGNALÉTIQUE

Référence : 2015-036-D04

Version : Version 3

Réalisation : Patrice CABANE

Type de document : Textes & Annexes

Pour : Conseil Départemental de Vaucluse

Date : 12 juin 2017

Nombre de pages : 23

Nombre de tableaux : 15

Nombre d'illustrations : 40

Nom du fichier : 2017-06-12_Resume_non_technique_v3

Résumé non techniqueRésumé non techniqueRésumé non techniqueRésumé non techniqueRD938 - Velorgues - Carrefour des glaces

Textes & Annexes

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1. Contexte

1.1. Infrastructure concernée

□ Planche graphique 1□ Planche graphique 2

L'infrastructure concernée est une section de la RD938 depuis le lieu dit de Velorgues (Point Nord)

jusqu'au carrefour de la RD938 avec la RD900 appelé « le carrefour des glaces » (Point Sud). Cette section a

pour longueur 2 470 m environ sur la commune de l'Isle-sur-la-Sorgue (84).

Localisation du site d'étude – source IGN 1/100 000ème

1.2. Contexte

Le Conseil départemental de Vaucluse souhaite réaménager ce tronçon très fréquenté de la RD938

pour améliorer la sécurité des usagers. L'ensemble du réseau pluvial de cette route permet de drainer les eaux

de la chaussée et de récupérer les écoulements amonts des bassins versants interceptés (dont les deux plus

importants : Petit Mourgon et Grand Mourgon).

Résumé non techniqueRésumé non techniqueRésumé non techniqueRésumé non techniqueRD938 - Velorgues - Carrefour des glaces

Textes & Annexes

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2. Historique du projet

2.1. Déroulement

Les premières études sur le projet de la RD938 entre Velorgues et le carrefour des Glaces a débuté en

2007 environ. Le réseau a été déclaré en deux étapes :

étape 1 déclaration du passage du petit Mourgon sous la RD938 qui a fait l'objet d'une restructuration

déclarée par un dossier dont la référence est 84-2009-00099 (récépissé de dépôt le 27 mai 2009).

étape 2 : déclaration de la totalité du réseau (reprise également de l'ouvrage sur le petit Mourgon – ouvrage

OHb) déclaré dans un dossier d'antériorité dont la référence est 84-2015-00110 (récépissé de déclaration

daté du 19 mai 2015).

Lors de l'année 2015, le schéma directeur pluvial de la RD938 a été conçu en concertation avec la direction

des routes et l'agence de l'Isle sur la Sorgue.

2.2. Nombre de variantes

Le schéma directeur routier a évolué au cours du temps. Des contres allées systématiques « Est et

Ouest » ont été écartées afin de réduire l'emprise du projet dans la zone inondable et pour des raisons

d’acquisitions foncières. Il a été proposé plusieurs variantes au Conseil Départemental de Vaucluse (environ 3

variantes).

3. Raisons pour lesquelles le projet a été retenu

La règle gravitaire a été la base du raisonnement. De même, comme pour le projet routier, la

réduction des emprises pour les ouvrages d'assainissement pluvial a été demandée au BET. Les ouvrages de

rétention ont donc été positionnés dans les délaissés RD938 actuelle / RD938 future. Le nombre d'ouvrages

parfois plus importants dans les variantes écartées ont été réduits à maxima afin de faciliter les modalités

d'entretien et d’exploitation.

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4. Présentation non technique du projet□ Planche graphique 3

4.1. Descriptif du projet routier

Le projet de restructuration de la RD938 présente les aménagements routiers suivants:

Réaménagement de la voie entre le giratoire de Velorgues et le carrefour des glacesRéaménagement de la voie entre le giratoire de Velorgues et le carrefour des glacesRéaménagement de la voie entre le giratoire de Velorgues et le carrefour des glacesRéaménagement de la voie entre le giratoire de Velorgues et le carrefour des glaces :

➢déplacement de l'axe de la voirie de la RD938 vers l'Est,

➢nouvelle voie avec une plate-forme élargie (voie 2 x 3.50 m + accotement de 2 x 1.50 m, soit 10 m)

➢élargissement de la plate-forme routière lorsque la nouvelle voie coïncide avec l'ancien tracé

➢création d'un giratoire au Sud du Grand Mourgon

➢création d'une contre allée Est entre La Courtoise et Les Jonquiers pour desservir les deux mas

➢conservation de la voie de la RD938 actuelle comme voie de desserte riverains

Réaménagement du carrefour des glacesRéaménagement du carrefour des glacesRéaménagement du carrefour des glacesRéaménagement du carrefour des glaces :

➢création d'un giratoire en forme de haricot

➢création d'une voie d'accès pour le site de La Courtoise

4.2. Descriptif du schéma directeur pluvial

Le projet de restructuration de la RD938 découpé en 6 secteurs (A à F - voir planche graphique 3)

présente les aménagements hydrauliques suivants:

un système permettant de rétablir des écoulements amonts :

➢Secteur ASecteur ASecteur ASecteur A : Aucun passage existant sous le giratoire de Velorgues n'est modifié.

➢Secteur B Secteur B Secteur B Secteur B : Le nouveau tracé de la RD938 et la nouvelle contre allée Ouest traversent le Petit

Mourgon. Un ouvrage de passage est prévu sous les nouvelles chaussées pour rétablir les écoulements

amonts. Les futurs ouvrages seront de type dalot de même emprise que l'ouvrage existant (OHb) sur le

Petit Mourgon (largeur: 2.50 m, hauteur: 1.25 m)

➢secteur C secteur C secteur C secteur C : La desserte riverain « Est », le nouveau tracé de la RD938 et l'ancien tracé de la RD938

servant de contre allée Ouest traversent le Grand Mourgon. Deux ouvrages de passage (futurs ouvrages

OHc) sont prévus sous les chaussées de la RD938 et de la desserte pour rétablir les écoulements amonts.

Les futurs ouvrages seront des dalots de gabarit : largeur=3.00 m, hauteur=1.50 m. Une dépression

formée par le remblai de la RD938 positionnée à l'est de la RD938 permet de laisser une libre

circulation des eaux depuis le giratoire des glaces jusqu'en rive gauche du Grand Mourgon. Dans cetDans cetDans cetDans cet

espace, aucun remblai ne sera positionné excepté les merlons de protection acoustique.espace, aucun remblai ne sera positionné excepté les merlons de protection acoustique.espace, aucun remblai ne sera positionné excepté les merlons de protection acoustique.espace, aucun remblai ne sera positionné excepté les merlons de protection acoustique.

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➢Secteur D, E Secteur D, E Secteur D, E Secteur D, E : Les écoulements amonts des sous bassins versants D et E seront interceptés par un fossé

de colature enherbé positionné en pied de talus de la RD938. Le passage existant sous la RD938 (OHd)

sera remplacé par un ouvrage (H x L : 0.6 m x 1.0 m) ne permettant pas d'évacuer le débit

cinquantennal du sous bassin amont intercepté. Le fossé agricole constituant l'exutoire naturel final, le

passage sous les voiries sera limité à 1.0 msera limité à 1.0 msera limité à 1.0 msera limité à 1.0 m3333/s (capacité actuelle du fossé agricole en aval de la RD938/s (capacité actuelle du fossé agricole en aval de la RD938/s (capacité actuelle du fossé agricole en aval de la RD938/s (capacité actuelle du fossé agricole en aval de la RD938).

➢Secteur FSecteur FSecteur FSecteur F : : : : Il n'existe aucun passage existant sous le carrefour des Glaces (RD900).

un réseau pluvial permettant d'assainir la chaussée de la RD938 (actuelle et future) :

➢Secteur ASecteur ASecteur ASecteur A : Le réseau reste inchangé. Les deux fossés actuels partant du giratoire vers le Sud sont

raccordés au réseau du secteur B.

➢Secteur B1Secteur B1Secteur B1Secteur B1 : Le réseau sera constitué de fossés enherbés de part et d'autre de la chaussée acheminant

les eaux vers deux noues de rétentions Ouest et Est. Les fossés participent à la rétention à la hauteur de

100 m3 environ. La rétention est également complétée par le bassin existant de 1 100 m3 situé au Sud

du chemin de Villefranche à l'Est de la nouvelle voie de la RD938. Un bassin de rétention de forme

allongé positionné entre l'ancienne RD938 et le nouveau tracé permettra de compléter le dispositif de

rétention régulation avant rejet au Petit Mourgon.

➢Secteurs B2 et C1 : Secteurs B2 et C1 : Secteurs B2 et C1 : Secteurs B2 et C1 : Le réseau présente des fossés enherbés de part et d'autre de la chaussée

acheminant les eaux vers une noue de rétention Ouest d'un volume de 470 m³. La rétention est

complétée avec un stockage dans les fossés amont aux deux noues (volume de 300 m3). Le rejet de ce

réseau se situe en rive droite du Grand Mourgon par l'intermédiaire d'un régulateur de débit (5 l/s) et

d'un obturateur.

➢Secteur C2, D et ESecteur C2, D et ESecteur C2, D et ESecteur C2, D et E : Le réseau débute au au niveau des Jonquiers (point sud) et remonte jusqu'au futur

giratoire Sud du Grand Mourgon (point Nord). Il présente :

➢un bassin de rétention «un bassin de rétention «un bassin de rétention «un bassin de rétention « EstEstEstEst »»»» :::: il permet une rétention de 1 600 m3 environ. L'ouvrage est

allongé et la profondeur maximale sera de 0.5 m. Le rejet de ce bassin se situe en rive gauche du

Grand Mourgon par l'intermédiaire d'un régulateur de débit (45 l/s) et d'un obturateur.

➢fossé Ouestfossé Ouestfossé Ouestfossé Ouest : il se situe entre la nouvelle voie de la RD938 et l'ancienne voie de la RD938. Il

permet de récupérer les eaux de la plate-forme nouvelle et les eaux de l'ancienne RD938. Les

eaux transitent par une conduite en DN 400 mm sous la chaussée de la nouvelle RD938.

➢Tronçon du secteur D, E – Exutoire fossé agricoleTronçon du secteur D, E – Exutoire fossé agricoleTronçon du secteur D, E – Exutoire fossé agricoleTronçon du secteur D, E – Exutoire fossé agricole : Le réseau comprend :

➢un fossé Ouestun fossé Ouestun fossé Ouestun fossé Ouest élargi en lieu et place du fossé existant.

➢un bassin de rétention «un bassin de rétention «un bassin de rétention «un bassin de rétention « EstEstEstEst »»»». Ce bassin possède un volume de 725 m3. Le rejet de ce bassin se

situe dans le fossé existant (coté Est de la RD938). Le débit est régulé par l'intermédiaire d'un

régulateur de débit (13 l/s) et d'un obturateur.

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Conseil Départemental de Vaucluse Page 11 sur 23

➢Tronçon du secteur F – Exutoire nappeTronçon du secteur F – Exutoire nappeTronçon du secteur F – Exutoire nappeTronçon du secteur F – Exutoire nappe : : : : Le réseau correspond à l'assainissement de la plate-forme

routière du futur carrefour avec la RD900. Le réseau comprend des conduites enterrées sous les voies

du giratoire. L'exutoire se situe à l'intérieur du giratoire (création d'un bassin de rétention coté Nord

Ouest d'un volume de 80 m3 permettant l'infiltration des eaux). En l'absence d'exutoire superficiel

pluvial (unique présence de deux branches du canal Saint Julien : une partant vers l'Ouest et une partant

vers le Nord), l'exutoire choisi est la nappe.

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Conseil Départemental de Vaucluse Page 12 sur 23

5. Impacts

Le projet présenté avec les mesures d’accompagnement en phase chantier et en phase projet n’a qu’une incidence négligeable sur la quantité et laLe projet présenté avec les mesures d’accompagnement en phase chantier et en phase projet n’a qu’une incidence négligeable sur la quantité et laLe projet présenté avec les mesures d’accompagnement en phase chantier et en phase projet n’a qu’une incidence négligeable sur la quantité et laLe projet présenté avec les mesures d’accompagnement en phase chantier et en phase projet n’a qu’une incidence négligeable sur la quantité et la

qualité des eaux superficielles et souterraines.qualité des eaux superficielles et souterraines.qualité des eaux superficielles et souterraines.qualité des eaux superficielles et souterraines.

Milieux Impact RaisonsImpact sur les eaux superficielles- Quantité Négligeable Augmentation de 10 355 m2 de surface imperméabilisée compensée par 1 650 m3 de rétention.

Remblais de 3 950 m3 dans la zone inondable du Calavon surcompensés par 4 875 m3 de rétention. - Qualité (pollution chronique) Négligeable Décantation dans le réseau et dans les bassins de rétention pour le traitement de la pollution chronique.

- Qualité (pollution accidentelle) Positif Piégeage d'une pollution accidentelle par obturateur.

Impact sur les eaux souterraines- Quantité Négligeable Faible interaction avec le sous sol - Qualité (pollution chronique) Négligeable Faible interaction avec le sous sol - Qualité (pollution accidentelle) Négligeable Faible interaction avec le sous solImpact sur la végétation

Négligeable Quantité et diversité limitéesImpact sur la faune

Négligeable Quantité et diversité limitées

Résumé non techniqueRésumé non techniqueRésumé non techniqueRésumé non techniqueRD938 - Velorgues - Carrefour des glaces

Textes & Annexes

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Conseil Départemental de Vaucluse Annexes

ANNEXE 1: ANNEXE 1: ANNEXE 1: ANNEXE 1: PLANCHES GRAPHIQUESPLANCHES GRAPHIQUESPLANCHES GRAPHIQUESPLANCHES GRAPHIQUES

Résumé non techniqueRésumé non techniqueRésumé non techniqueRésumé non techniqueRD938 - Velorgues - Carrefour des glaces

Textes & Annexes

Réf : 2015-036-D04 Date 12 juin 2017 Version 3

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L'ISLE-SUR-LA-SORGUE

Localisation - IGNLocalisation - IGNLocalisation - IGNLocalisation - IGNEchelle : 1 / 20 000eEchelle : 1 / 20 000eEchelle : 1 / 20 000eEchelle : 1 / 20 000e

Source : IGN 1/25000eSource : IGN 1/25000eSource : IGN 1/25000eSource : IGN 1/25000eDossier 2011-003Dossier 2011-003Dossier 2011-003Dossier 2011-003

1111

Eléments de compréhension

Limite communale

Hydrographie

Zone d'étude

Point APoint APoint APoint A

Légende

Coulon -

Calavon

Voie ferrée

RD900

Chemin de la Grande Bastide

Giratoire de Velorgues

Carrefour des Glaces

Les Jonquiers

Allée de Campredon

RD900

RD938

RD938

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Localisation à l'échelle des bassins versantsLocalisation à l'échelle des bassins versantsLocalisation à l'échelle des bassins versantsLocalisation à l'échelle des bassins versantsEchelle : 1 / 125 000eEchelle : 1 / 125 000eEchelle : 1 / 125 000eEchelle : 1 / 125 000e

Dossier 2014-036Dossier 2014-036Dossier 2014-036Dossier 2014-036

2222

Nes

que

Durance

Vm

ar

Ouvèze

Sorgues de Velleron

Légende

Bassin versant:Limites et exutoire

Limite communale

Hydrographie

Zone d'étude

Sorgues : 830 km2

Sorgues d'Entraigues

Rhône

Mourgons : 20 km2

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Conseil Départemental de Vaucluse Annexes

ANNEXE 2: ANNEXE 2: ANNEXE 2: ANNEXE 2: DÉTAILS DES AMÉNAGEMENTSDÉTAILS DES AMÉNAGEMENTSDÉTAILS DES AMÉNAGEMENTSDÉTAILS DES AMÉNAGEMENTS

Résumé non techniqueRésumé non techniqueRésumé non techniqueRésumé non techniqueRD938 - Velorgues - Carrefour des glaces

Textes & Annexes

Réf : 2015-036-D04 Date 12 juin 2017 Version 3

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ADOSSIER 2014-036

Profil en travers de la RD938

Tronçon Velorgues - Petit Mourgon

Bassin enherbéChaussée

Accotement AccotementFossé enherbé

Terrain naturel

Terrain naturel

Fossé enherbé DescenteAncienne RD938

Fossé enherbé

Cunette de drainage

Chaussée

Accotement AccotementDescente

Terrain naturel

Terrain naturel

Bassin enherbé Descente

Ancienne RD938

Cunette de drainage

Bassin enherbé

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BDOSSIER 2014-036

Profil en travers de la RD938

Tronçon Petit Mourgon - Grand Mourgon

Chaussée

Accotement AccotementFossé enherbé

Terrain naturel Terrain naturel

Fossé enherbé DescenteAncienne RD938

Fossé enherbé

Cunette de drainage

Chaussée

Accotement AccotementDescente

Terrain naturel

Terrain naturel

Bassin enherbé Descente

Ancienne RD938

Cunette de drainage

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CDOSSIER 2014-036

Profil en travers de la RD938

Tronçon Grand Mourgon - Jonquiers

Giratoire

Accotement Accotement

Dépression laissée libre

Terrain naturelTerrain naturel

Bassin de rétentionDescenteAncienne RD938

Cunette de drainage

Fossé enherbéChaussée

Accotement Accotement

Descente

Terrain naturel

Terrain naturelFossé agricole

Descente

Ancienne RD938 élargie Dépression laissée libre

Cadre

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DDOSSIER 2014-036

Profil en travers de la RD938

Tronçon Jonquiers - Carrefour des glaces

Dépression laissée libre

Chaussée

Accotement AccotementFossé enherbé

Terrain naturelTerrain naturel

Fossé enherbé

Descente

Ancienne RD938

Noue enherbée

Cunette de drainage

Chaussée

Accotement AccotementDescente

Terrain naturelTerrain naturel

Descente

Ancienne RD938

Cunette de drainage

Fossé enherbé

Dépression laissée libre

Contre allée « Est »

Merlon accoustique

Merlon accoustique

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Tel / Fax : 09 52 52 55 70Port : 06 20 68 43 68

AQUABANE EURLEntreprise Uni personnelle à Responsabilité Limitée

Capital social de 5 000 €Réf : 2015-036-D04