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Résumé Rapport annuel 2015 Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail Lieux de travail sains. Un acquis pour vous. Un atout pour l’entreprise.

Résumé Rapport annuel 2015 - European Agency for … annuel 2015 — Résumé Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail – EU-OSHA 1 Europe Direct est un service

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  • Rsum Rapport annuel 2015

    Agence europenne pour la scurit et la sant au travail

    Lieux de travail sains. Un acquis pour vous. Un atout pour lentreprise.

  • Rapport annuel 2015 Rsum

    Agence europenne pour la scurit et la sant au travail EU-OSHA 1

    Europe Direct est un service destin vous aider trouver des rponses aux questions que vous vous posez sur lUnion europenne.

    Un numro unique gratuit (*): 00 800 6 7 8 9 10 11

    (*) Les informations sont fournies titre gracieux et les appels sont gnralement gratuits (sauf certains oprateurs, htels ou cabines tlphoniques).

    De nombreuses autres informations sur lUnion europenne sont disponibles sur linternet via le serveur Europa (http://europa.eu).

    Luxembourg: Office des publications de lUnion europenne, 2016

    ISBN 978-92-9240-941-8

    ISSN 1977-2459

    doi:10.2802/602392

    Numro de catalogue: TE-AF-16-001-FR-N

    Agence europenne pour la scurit et la sant au travail, 2016 Reproduction autorise, moyennant mention de la source

    Photographies Couverture: en haut droite, puis dans le sens des aiguilles dune montre: SHUTTERSTOCK/bikeriderlondon, European Union, 2016/EC - Audiovisual Service/Photo: Steffi Loos, wavebreakmedia/Shutterstock, EU-OSHA/Nuno Oliveira

    http://europa.eu.int/citizensrights/signpost/about/index_en.htm#note1#note1

  • Rapport annuel 2015 Rsum

    Agence europenne pour la scurit et la sant au travail EU-OSHA 2

    l'issue dune nouvelle anne riche de dfis et de russites, le rapport annuel donne loccasion lEU-OSHA de revenir sur les nombreux faits marquants de 2015. Les premires conclusions de lenqute phare de lEU-OSHA, la seconde dition de lenqute europenne des entreprises sur les risques nouveaux et mergents (ESENER-2), ont t diffuses. Un tableau de bord denqute interactif en ligne a t mis en place afin de permettre aux utilisateurs dexplorer la base de donnes ESENER. De nombreux travaux ont galement t accomplis dans le cadre du projet du Parlement europen Travailler dans des conditions plus sres et plus saines tout ge, dont les rsultats ont aliment la campagne Lieux de travail sains 2016-2017. Lanne 2015 a en outre t particulirement fconde pour le projet dvaluation interactive des risques en ligne (OiRA) de lEU-OSHA. Une valuation de ce projet a rvl un niveau de satisfaction lev et le projet sest vu attribuer un certificat de bonnes pratiques dans le cadre du Concours europen dexcellence dans le secteur public (EPSA). La crmonie de remise des prix des bonnes pratiques Lieux de travail sains et le sommet Lieux de travail sains ont constitu des vnements phares de la campagne et les prparatifs de la campagne 2016-2017 tre bien sur les lieux de travail quel que soit lge ont dbut.

    1 Anticipation des changements l'heure o le monde du travail est en volution constante, il devient de plus en plus important danticiper ces changements et didentifier les risques nouveaux et mergents que ceux-ci peuvent poser pour la sant et la scurit au travail (SST). Afin de contribuer la ralisation de cet objectif, lEU-OSHA mne des tudes prospectives de grande envergure, en utilisant une approche fonde sur llaboration de scnarios afin de recenser les risques long terme. En sappuyant sur le succs de deux tudes sur les risques nouveaux et mergents ralises en 20141, lEU-OSHA a publi un appel doffres dans le cadre dun projet prospectif de deux ans sur la diffusion des TIC et les changements au niveau du lieu de travail2. Le march, attribu en dcembre 2015, stendra sur dix ans et les travaux ont commenc dbut 2016.

    Outre les recherches sur les dfis futurs en matire de SST, il est galement important dencourager une discussion sur les risques nouveaux et mergents entre les parties prenantes. cette fin, lEU-OSHA a command en 2015 trois articles de synthse spcialiss sur les diffrents aspects du futur du travail et son impact sur la sant et la scurit: 1) la production participative, savoir le travail rmunr organis par le biais de bureaux de placement; 2) les substances dopantes, dont lusage abusif devrait continuer crotre en raison du renforcement de la comptition sur les lieux de travail; et 3) la robotique et le dveloppement de lintelligence artificielle. Les auteurs ont prsent les articles aux points focaux nationaux et aux reprsentants de la Commission europenne Bilbao en juin 2015, ce qui a donn lieu de nombreuses discussions.

    Enfin, une analyse des facteurs essentiels lassimilation efficace des rsultats des tudes prospectives a t publie en dcembre 20153. Les rsultats de cette analyse renforceront limpact de ces tudes et favoriseront leur plus grande intgration dans llaboration des politiques.

    1 Scoping study for a foresight on new and emerging occupational safety and health (OSH) risks and challenges [tude

    exploratoire sur une vision des risques et dfis nouveaux et mergents en matire de sant et de scurit au travail (SST)] et La scurit et la sant au travail dans les emplois verts: Prospective sur les risques nouveaux et mergents lis aux nouvelles technologies dici 2020.

    2 Foresight on new and emerging OSH risks associated with information and communication technologies (ICT) and work location by 2025 [Prospective sur les risques nouveaux et mergents en matire de SST lis aux technologies de linformation et de la communication (TIC) et au lieu de travail dici 2025].

    3 Success factors for achieving policy impact in foresight studies (Facteurs de succs pour un impact politique rel des tudes prospectives)

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    https://osha.europa.eu/fr/emerging-riskshttps://osha.europa.eu/fr/tools-and-publications/publications/future-work-crowdsourcing/viewhttps://osha.europa.eu/fr/tools-and-publications/publications/future-work-crowdsourcing/viewhttps://osha.europa.eu/fr/tools-and-publications/publications/future-work-performance-enhancing-drugs/viewhttps://osha.europa.eu/fr/tools-and-publications/publications/future-work-robotics/viewhttps://osha.europa.eu/fr/tools-and-publications/publications/future-work-robotics/viewhttps://osha.europa.eu/fr/tools-and-publications/publications/reports/scoping-study-for-a-foresight-on-new-and-emerging-osh-risks-and-challenges/viewhttps://osha.europa.eu/fr/tools-and-publications/publications/reports/green-jobs-foresight-new-emerging-risks-technologies/viewhttps://osha.europa.eu/fr/tools-and-publications/publications/reports/green-jobs-foresight-new-emerging-risks-technologies/viewhttps://osha.europa.eu/fr/tools-and-publications/publications/achieving-impacts-policy-foresight-studies/view

  • Rapport annuel 2015 Rsum

    Agence europenne pour la scurit et la sant au travail EU-OSHA 3

    2 Faits et chiffres ESENER LESENER est lun des projets phares de lEU-OSHA. Cette enqute approfondie sur les lieux de travail en Europe, notamment les micro- et petites entreprises, fournit un aperu dtaill de la gestion des risques en matire de SST. Dans le cadre de lESENER-2, 50 000 lieux de travail dans 36 pays ont t sonds. Une premire analyse des rsultats et le rsum ont t publis respectivement en fvrier et juin 2015, et les principales conclusions ont t prsentes lors de la confrence de la prsidence lettone Riga en avril.

    Le nouveau tableau de bord denqute interactif en ligne permet aux utilisateurs dexplorer facilement les rsultats de lenqute. Les rsultats peuvent tre filtrs par taille dentreprise ou secteur et tre visualiss pour lEurope dans son ensemble ou pour chaque pays, les rsultats apparaissant sous forme de cartes ou de graphiques barres. De manire gnrale, lenqute ESENER-2 a identifi les risques psychosociaux et les risques entranant des troubles musculo-squelettiques comme tant les facteurs de risque les plus rpandus. Lenqute a galement rvl que lvaluation des risques constitue toujours le meilleur moyen de prvenir les risques au travail et quun niveau lev de participation des travailleurs est un indicateur fiable dune bonne gestion de la SST.

    Vues densemble SST En 2015, les principaux rsultats et conclusions du projet pilote de lEU-OSHA Safer and healthier work at any age occupational safety and health in the context of an ageing workforce (Un travail plus sr et plus sain tout ge - la sant et la scurit au travail dans le contexte dune main-duvre vieillissante) ont t prsents aux dcideurs politiques, aux professionnels de la SST et aux reprsentants des partenaires sociaux. Le projet a pour but de comprendre les dfis en matire de SST poss par le vieillissement de la main-duvre en Europe et la confrence a t loccasion de rcolter des ractions, des avis dexperts et dengager des discussions au sujet des

    rsultats, afin de dvelopper une approche plus globale de la SST en Europe. Ce thme revt une importance telle quil a inspir la campagne 2016-2017 - tre bien sur les lieux de travail quel que soit lge.

    Une deuxime vue densemble SST de lEU-OSHA porte principalement sur un autre groupe cible important, les micro- et petites entreprises4. Ces entreprises sont vitales pour lconomie europenne elles emploient environ la moiti de la main-duvre de lUE mais sont confrontes des dfis particuliers en ce qui concerne la gestion des risques en matire de SST. Le premier lot de travail (quatre lots en tout) de ce projet a t finalis en 2015 et lune de ses principales conclusions est que ce ne sont pas seulement les ressources dont disposent les micro- et petites entreprises qui dterminent le succs de leur gestion de la SST, mais que leur contexte plus large a aussi son importance.

    De nouvelles vues densemble SST ont t lances en 2015. La premire, sur les maladies et invalidits lies au travail, portera sur trois sujets: 1) la radaptation des travailleurs atteints dun cancer, 2) les maladies professionnelles causes par des agents biologiques et 3) les mthodes permettant didentifier les maladies professionnelles. La deuxime traite de lun des objectifs majeurs de lAgence: aider les dcideurs politiques et les chercheurs comprendre les cots engendrs par de mauvaises conditions de SST et les avantages que peut procurer une bonne gestion de la SST. Il sagit dun projet pluriannuel

    4 Improving occupational safety and health in micro and small enterprises in Europe (Amliorer la scurit et la sant dans les

    micro et petites entreprises en Europe).

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    Agence europenne pour la scurit et la sant au travail EU-OSHA 4

    qui a pour objectif de mieux estimer les cots engendrs par les maladies, les blessures et les dcs professionnels.

    3 Outils de gestion de la SST OiRA est une plateforme web sur laquelle les utilisateurs peuvent rapidement et facilement raliser des valuations des risques, et ce gratuitement. Elle comprend des outils spcifiques des diffrents secteurs et a t cre spcialement pour les PME. Une valuation de loutil OiRA a t commande dbut 2015 et les rsultats ont montr que les parties prenantes taient trs satisfaites du projet et souhaitaient quil soit davantage dvelopp. la fin de lanne 2015, le nombre total doutils OiRA tait de 86, avec 30 autres en cours dlaboration et de nouveaux outils pour une varit de secteurs, notamment la restauration, le sport et les performances en direct. 2015 a galement marqu le lancement dune nouvelle interface utilisateur, OiRA 2.0, afin damliorer lexprience gnrale des utilisateurs. En outre, pour bien terminer lanne, le projet OiRA sest vu attribuer en novembre un certificat de bonnes pratiques dans le cadre du Concours europen dexcellence dans le secteur public.

    Outre loutil OiRA, un nombre croissant doutils lectroniques sont en cours dlaboration. LEU-OSHA a entrepris de faciliter llaboration et la promotion doutils lectroniques sur son site web plutt que de les laborer elle-mme. En 2015, lAgence a organis deux sminaires sur les outils lectroniques: lun sur llaboration dapplications pour les tlphones mobiles et lautre sur les outils lectroniques lintention des PME.

    4 Sensibilisation Campagnes Les partenaires de lEU-OSHA, notamment les partenaires officiels de la campagne, les partenaires mdias et les points focaux, ont apport dimportantes contributions dans le cadre de la campagne 2014-2015 Les risques psychosociaux: mieux prvenir pour mieux travailler. Plus de 100 partenaires officiels de campagne ont t recruts et ont organis un large ventail dactivits, notamment des formations, des ateliers et des sminaires. En outre, les 34 partenaires mdias de la campagne ont contribu diffuser le message de la campagne le plus largement possible et ont galement organis des vnements.

    Les prix des bonnes pratiques Lieux de travail sains ont constitu lun des vnements phares de la campagne 2014-2015. La crmonie de remise des prix sest tenue lors de la confrence de la prsidence lettone, organise Riga en avril 2015. Onze organisations ont reu un prix et 12 autres ont t salues. Ces exemples de bonnes pratiques montrent que, quel que soit le type dorganisation, les risques psychosociaux peuvent tre grs avec succs. La Semaine europenne de la scurit et de la sant au travail, qui a eu lieu en octobre 2015, a t loccasion pour lEurope de parler des risques psychosociaux et du stress au travail, avec lorganisation de nombreuses manifestations par les points focaux. Le sommet Lieux de travail sains,

    organis en novembre, a galement constitu un vnement phare. Il a rassembl plus de 300 participants provenant de toute lEurope et a t loccasion de revenir sur la campagne et de discuter de lavenir. Cette manifestation a t ddie la mmoire du Dr Eusebio Rial Gonzlez (1966-2014), larchitecte de cette campagne. Lanalyse comparative, ou lchange de bonnes pratiques, revt une importance croissante pour les partenaires de campagne de lEU-OSHA. Le premier vnement danalyse comparative a t organis

    Sommet Lieux de travail sains (novembre 2015), ddi la mmoire du Dr Eusebio Rial Gonzlez

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    https://osha.europa.eu/fr/tools-and-publications/oirahttp://hw2014.healthy-workplaces.eu/fr?set_language=frhttp://hw2014.healthy-workplaces.eu/fr/campaign-partners/official-campaign-partners/all-campaign-partners?set_language=frhttp://hw2014.healthy-workplaces.eu/fr/campaign-partners/media-partners/media-partners?set_language=frhttps://osha.europa.eu/fr/healthy-workplaces-campaigns/awards/good-practice-awardshttps://osha.europa.eu/fr/healthy-workplaces-campaigns/awards/good-practice-awardshttps://osha.europa.eu/fr/about-eu-osha/press-room/european-week-safety-and-health-work-let%E2%80%99s-work-together-manage-stresshttps://osha.europa.eu/fr/about-eu-osha/press-room/european-week-safety-and-health-work-let%E2%80%99s-work-together-manage-stresshttp://hw2014.healthy-workplaces.eu/fr/get-involved/summit-2015

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    Agence europenne pour la scurit et la sant au travail EU-OSHA 5

    dans le cadre de la campagne 2012-2013 et le succs de ce type dvnements na cess de crotre depuis lors. En juillet 2015, lEU-OSHA a publi un rapport sur les initiatives danalyse comparative fructueuses5. Le dispositif Assistance campagne europenne (ECAP) fournit aux points focaux nationaux un soutien pratique dans le cadre des activits de la campagne et lECAP de 2015 sest rvl trs populaire. Les points focaux ont organis 19 runions nationales de partenariat, 65 sminaires lintention des parties prenantes et 11 entretiens, pour ne citer que ceux-l. Enfin, cette campagne a connu un certain nombre de nouveauts: la lettre dinformation de la campagne est publie tous les deux mois et fournit des informations et des nouvelles au sujet des activits de la campagne et les mdias sociaux ont t utiliss avec succs pour promouvoir la campagne @EUmanagestress. Au moment de la clture de la campagne, le compte Twitter de lEU-OSHA, @EU_OSHA, comptait 14 000 abonns.

    Les prparatifs de la campagne 2016-2017 tre bien sur les lieux de travail quel que soit lge sont bien avancs. Cette campagne porte sur le vieillissement de la main-duvre europenne et promeut une vie active durable pour tous les travailleurs, quel que soit lge.

    Activits de sensibilisation En octobre 2015, le prix du film Lieux de travail sains a t prsent au festival DOK de Leipzig pour la septime anne conscutive. Deux films y ont t rcompenss. Le premier, le documentaire Work for One Day de Rita Bakacs, a pour thme les emplois journaliers dfinis le matin mme et leffet abrutissant de la charge de travail leve, de la faible rmunration et de labsence de scurit. Le second, le film danimation Automatic Fitness dAlejandra Tomei et Alberto Couceiro, est une satire cynique du concept de ressources humaines dans le monde du travail moderne, o excs de la charge de travail et travail prcaire offrent un contraste saisissant.

    Napo a galement t au cur des activits de sensibilisation de lEU-OSHA en 2015. Un nouveau film sur les dangers lis llectricit, Napo dans Chocs lectriques!, a t cr et le nouveau site web Napo a t lanc. Celui-ci facilite grandement le tlchargement de films et de scnes. LEU-OSHA a organis une valuation externe du projet Napo pour les enseignants, une bote outils en ligne rassemblant des fiches pdagogiques et des ressources bases sur les films Napo qui est en cours de dveloppement depuis trois ans. Lvaluation a rvl que les points focaux nationaux et les utilisateurs sont trs satisfaits de la qualit des ressources, bien quil soit souhaitable damliorer la diffusion de la bote outils.

    Enfin, de nombreux vnements ont t organiss en 2015. loccasion de la Journe de lEurope, lEU-OSHA a tenu un stand afin dinformer les habitants de Bilbao en matire de scurit et de sant. LEU-OSHA a galement particip diverses manifestations, notamment la 31e dition du Congrs 5 Examen dinitiatives danalyse comparative de la scurit et de la sant au travail fructueuses.

    change de bonnes pratiques Bruxelles les 5 et 6 mars 2015

    Prix du film Lieux de travail sains prsent au festival DOK de Leipzig

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    https://www.healthy-workplaces.eu/frhttps://www.healthy-workplaces.eu/frhttps://osha.europa.eu/fr/healthy-workplaces-campaigns/hw-film-award/award-winner-2015https://osha.europa.eu/fr/healthy-workplaces-campaigns/hw-film-award/award-winner-2015https://www.napofilm.net/fr/napos-films/napo-in%E2%80%A6-shocking-situationshttps://www.napofilm.net/frhttps://www.napofilm.net/frhttps://www.napofilm.net/fr/using-napo/napo-for-teachershttps://osha.europa.eu/fr/tools-and-publications/publications/report-eu-osha-review-successful-occupational-safety-and-health/view

  • Rapport annuel 2015 Rsum

    Agence europenne pour la scurit et la sant au travail EU-OSHA 6

    de la Commission internationale de la sant du travail (CIST) Soul, au 13e Congrs de la Confdration europenne des syndicats (CES) Paris, ainsi quau Congrs et au salon professionnel internationaux A+A qui se sont tenus fin octobre Dsseldorf.

    Mise en rseau des connaissances OSHwiki est la plateforme web multilingue de lEU-OSHA permettant aux usagers de partager des connaissances relatives la SST et de constituer des rseaux en ligne. Lobjectif est de constituer une source dinformations accessible et fiable, ces informations pouvant tre facilement mises jour ou traduites par la communaut OSHwiki. Les articles sont rdigs uniquement par des auteurs accrdits. OSHwiki ayant t lanc en 2014, lobjectif pour 2015 tait dtendre la base de connaissances en utilisant les mdias sociaux pour promouvoir loutil et attirer de nouveaux auteurs. De nouveaux articles ont ainsi t publis et des articles existants ont t actualiss et traduits. Le site OSHwiki a connu une forte augmentation du nombre de visites.

    Mise en rseau et communication dentreprise En 2015, le conseil de direction et le bureau ont mis en uvre des mesures destines permettre une planification plus long terme, notamment une rorganisation du calendrier des runions afin de saligner davantage sur le cycle de planification et de prsentation de rapports des activits de lEU-OSHA. Parmi les autres dcisions prises figurent ladoption du plan de gestion 2016, le thme de la campagne Lieux de travail sains 2018-2019 (les substances dangereuses) et la mise en uvre de mesures supplmentaires destines viter la fraude et les conflits dintrts.

    Au niveau europen, lEU-OSHA a continu travailler avec le Parlement et la Commission, en apportant une contribution sur les questions relatives la SST et au sein des comits de dialogue social sectoriel ainsi quen offrant un soutien et une assistance au Conseil de lUE. LAgence a galement travaill en troite collaboration avec les partenaires sociaux europens. Elle a par exemple particip un atelier sur le genre et le travail durable lors de la confrence Femmes, sant et travail organise par lInstitut syndical europen en mars et a assur la promotion de cet atelier.

    En juin, le nouveau site web de lEU-OSHA a t lanc. Outre sa nouvelle apparence et sa nouvelle dynamique, le site est prsent plus facilement navigable et plus facile utiliser sur les appareils mobiles. la fin de lanne 2015, il avait reu plus de 2,5 millions de visites. Une nouvelle stratgie de gestion des relations avec les clients, labore en 2015, concidera avec le nouveau site web. Grce aux mdias sociaux, lEU-OSHA a pu toucher un public plus large que jamais, le nombre dabonns et

    de fans augmentant constamment.

    Dans le cadre de linstrument daide de pradhsion, lEU-OSHA travaille depuis plus de 10 ans avec les points focaux de Turquie et dautres pays et territoires des Balkans occidentaux afin de prparer leur intgration dans le systme de lEU-OSHA. Aprs une pause dun an, un nouveau contrat a t sign en novembre 2015. Il permettra lEU-OSHA de continuer fournir un soutien financier et pratique en 2016.

    Le projet de lEU-OSHA financ au titre de la politique europenne de voisinage est arriv son terme en janvier 2016. Au cours des deux annes du projet, lEU-OSHA a apport une contribution prcieuse au dveloppement des systmes de SST dans les pays partenaires du sud et de lest en aidant tablir des points focaux, en renforant les capacits, en partageant les bonnes pratiques et en traduisant les documents cls dans plusieurs langues.

    https://osha.europa.eu/fr/tools-and-publications/oshwikihttps://osha.europa.eu/fr/healthy-workplaces-campaigns/hw-film-award/award-winner-2015

  • Rapport annuel 2015 Rsum

    Agence europenne pour la scurit et la sant au travail EU-OSHA 7

    COMMENT VOUS PROCURER LES PUBLICATIONS

    DE LUNION EUROPENNE?

    Publications gratuites:

    un seul exemplaire:

    sur le site EU Bookshop (http://bookshop.europa.eu);

    exemplaires multiples/posters/cartes:

    auprs des reprsentations de lUnion europenne (http://ec.europa.eu/represent_fr.htm), des

    dlgations dans les pays hors UE (http://eeas.europa.eu/delegations/index_fr.htm), en contactant

    le rseau Europe Direct (http://europa.eu/europedirect/index_fr.htm)

    ou le numro 00 800 6 7 8 9 10 11 (gratuit dans toute lUE) (*).

    (*) Les informations sont fournies titre gracieux et les appels sont gnralement gratuits (sauf certains oprateurs,

    htels ou cabines tlphoniques).

    Publications payantes:

    sur le site EU Bookshop (http://bookshop.europa.eu).

    http://europa.eu.int/citizensrights/signpost/about/index_en.htm#note1#note1

  • Rapport annuel 2015 Rsum

    Agence europenne pour la scurit et la sant au travail EU-OSHA 8

    Agence europenne pour la scurit et la sant au travail

    12 Santiago de Compostela, E-48003 Bilbao, Espagne l. +34 944358400 Fax +34 944358401 Adresse lectronique: [email protected]

    http://osha.europa.eu

    L'Agence europenne pour la scurit et la sant au travail (EU-OSHA) contribue faire de l'Europe un lieu de travail plus sr, plus

    sain et plus productif. L'Agence mne des

    activits de recherche et de dveloppement,

    diffuse des informations fiables, vrifies et

    impartiales en matire de scurit et de

    sant, et organise des campagnes

    paneuropennes de sensibilisation. Cre

    par l'Union europenne en 1994 et tablie

    Bilbao, en Espagne, lAgence runit des

    reprsentants de la Commission europenne,

    des gouvernements des tats membres, des

    organisations d'employeurs et de travailleurs,

    ainsi que des experts rputs des tats

    membres de l'UE et au-del.

    mailto:[email protected]://osha.europa.eu/

    1 Anticipation des changements2 Faits et chiffresESENERVues densemble SST

    3 Outils de gestion de la SST4 SensibilisationCampagnesActivits de sensibilisation

    Mise en rseau des connaissancesMise en rseau et communication dentreprise

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