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Réunion plénière 16 janvier 2014 - spppi-estuaire-adour. · PDF fileM. DALLENNES – Sous-préfet de Bayonne M. JACOB ... Présentation de l’avancement des travaux sur les rejets

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    SPPPI ESTUAIRE DE LADOUR

    REUNION PLENIERE Jeudi 16 janvier 2014

    Prsents M. DALLENNES Sous-prfet de Bayonne M. JACOB - Sous-prfet de Dax M. DAUBAGNA Adjoint lenvironnement, Mairie Anglet et Prsident du SPPPI Mme ESPIAUBE Maire Boucau, Vice-prsidente Agglomration Cte Basque Adour, Prsidente de la Commission Environnement M. BERGE Conseiller Rgional, Prsident Commission Infrastructures, Conseil Rgional dAquitaine Mme ARAGON Dlgue Port, pche et Litoral , Conseil Gnral M. PERRET Adjoint lenvironnement, Mairie de Tarnos Mme BIRLES Elue, Commune de Tarnos M. AGOSTINI Chef du service Dveloppement et Exploitation du Port de Bayonne/Conseil Rgional dAquitaine M. CARRERE - Communaut de Communes du Seignanx M. MARTY - Directeur Port et quipements, Commerce et dIndustrie de Bayonne Pays Basque (CCIBPB) Mme COURREGES Responsable de Service Environnement et Dveloppement Durable Mme TUCOULET Service Environnement, Mairie Tarnos M. LE MOIGNO Charg de mission, ACBA M. CALMETTES - Service Hygine et Scurit, Ville de Bayonne M.CHAMOULEAU - Service Hygine et Scurit, Ville de Bayonne M. LAGRABE SDIS 64 M. LATAPY SDIS 64 M. FARGUES Sant-Environnement, ARS DT64 M. DUPIN Chef dUnit, DDTM64 M. DUBERT Responsable Antenne Bayonne, DREAL Aquitaine UT64 M. LE NENAN Capitainerie M. ETIENNE Responsable Sant, Scurit et Environnement, TURBOMECA M. DUMUR Air Liquide M. DRONEAU Directeur, SOTRAMAB M. PARRENO Directeur Gnral, MAISICA Mme CLAVERIE Ingnieur de Production, TIMAC AGRO M. CAPDUPUY- TIMAC AGRO Boucau M. BOTELLA Prsident, Association des Habitants du quartier St Bernard M. ARDIACO Administrateur, ADALA M. ALZARETE Syndicat des Pcheurs professionnels M. BOCCARDO CADE et IDEAL M.VIGE Prsident, ZIPADOUR M. PACHON Prsident, CADE M. BARRIERE Charg de mission, CRPMEM Aquitaine M. DUSSAUSSOIS Charg de mission scientifique, Surfrider Fondation Europe Mme BEDERE ECOSCOPE Logistique et Animation du SPPPI Excuss M. VIVANT - LBC Mme ETCHEGARAY CG64 M. PAGANI Commandant du Port M. TERRASSE CELSA France M. CAUSSE Ville de Bayonne Documents en ligne : Prsentation de la runion Prsentation ACBA Prsentation CONSEIL REGIONAL AQUITAINE

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    Ouverture de la sance

    Georges DAUBAGNA, Prsident SPPPI Estuaire de lAdour Ordre du jour de la runion Prsentation en ligne Prsentation Runion

    Dans le cadre de la dernire plnire de la mandature, Monsieur DAUBAGNA remercie lensemble des participants pour la qualit du travail fourni et leur prsente ses meilleurs vux pour lanne 2014. Ordre du jour de la plnire :

    Point dtape sur la qualit des eaux de lEstuaire de lAdour o Avancement sur travaux pralables au SAGE Adour aval - Agglomration Cte Basque

    Adour.

    Prsentation de lavancement des travaux sur les rejets des missaires de la zone portuaire o Etude - Conseil Rgional dAquitaine

    Actualits de la zone portuaire

    o Premiers lments de retour d'exprience de l'incident de MAISICA, o Point sur TIMAC AGRO Boucau.

    Point sur ltude de zone

    o Projet de questionnaire pour lenqute sur les nuisances o Modalits de diffusion et dexploitation

    Fonctionnement du SPPPI Estuaire Adour

    o Mission Animation et Logistique SPPPI 2014 o Mission Comptabilit 2014 o Mission Archives SPPPI

    Questions diverses

    Georges DAUBAGNA, Prsident SPPPI Estuaire de lAdour Point dtape sur la qualit des eaux Prsentation en ligne Prsentation Runion

    Nous avons sollicit lAgence de lEau Adour Garonne pour une prsentation des rsultats des suivis raliss dans le cadre de la DCE et de la Qualit des Eaux de Baignade ainsi que lObservatoire de lEstuaire de lAdour pour la prsentation des rsultats des campagnes de mesures menes sur lanne 2013. Pour des raisons dagendas chargs, les personnes responsables de ces missions nont pas pu se rendre disponibles mais il est prvu de reprogrammer leurs interventions lors de la prochaine plnire afin davoir un tat complet de la connaissance de la qualit de leau sur lEstuaire de lAdour.

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    Marie-Jos ESPIAUBE, Vice-Prsidente Agglomration Cte Basque Adour Grgory LEMOIGNO, Charg de Mission Prsentation en ligne Prsentation ACBA

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    + Fiche Estuaire en cours dlaboration

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    Questions-Rponses

    George CINGAL, SEPANSO

    Il devrait y avoir davantage de participation. Les fiches devraient circuler parmi les membres du SPPPI pour relecture et observations (cf Convention Aarhus) Marie-Jos ESPIAUBE

    On va proposer de faire circuler ces fiches qui pour linstant ne sont pas acheves. Mathieu BERGE

    Lintrt de ce type de dmarche est bien de pouvoir intgrer les associations. Michel BOTELLA, AHQSB

    Salue et remercie le travail ralis qui avait t demand et approuv en SPPPI en 2008. Signale que le SPPPI pourrait galement associer IFREMER au point sur la qualit des eaux de lEstuaire. Et termine en rappelant que la question des PCB est majeure sur lestuaire. On continue de pcher le long des quais et de manger des poissons qui pourraient contenir des PCB.

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    Pascal AGOSTINI, M. AGOSTINI Chef du service Dveloppement et Exploitation du Port de Bayonne/Conseil Rgional dAquitaine Prsentation en ligne Prsentation CONSEIL REGIONAL DAQUITAINE

    Etude en cours de ralisation.

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    Prcision ACBA : Le Schma Directeur des Eaux Pluviales est valid mais certains documents ne le sont pas encore Questions-Rponses Georges CINGAL, SEPANSO

    Le systme de rgularisation sera-t-il prsent dans le cadre du CODERST ? Pascal AGOSTINI, Conseil Rgional dAquitaine

    Cette demande ne nous a pas t adresse mais cest envisageable. Georges CINGAL, SEPANSO

    Vous pouvez considrer que je le demande.

    Victor PACHON, CADE

    Avez-vous pris en compte la problmatique des eaux grises et des eaux noires des bateaux sur le Port de Plaisance ?

    Pascal AGOSTINI, Conseil Rgional dAquitaine

    LACBA est concessionnaire. Ce point a t voqu en Conseil portuaire mais nentre pas dans le cadre de ltude prsente qui porte sur rgularisation domaniale des rseaux terrestres.

    Georges DAUBAGNA, SPPPI

    Jai pos cette question plusieurs reprises en Conseil portuaire. La rponse est quil y a un collecteur mais trs peu de bateaux sont quips des embouts ncessaires pour sy relier. Jai demand une surveillance particulire sur ce point. Une rflexion est en cours lACBA.

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    Michel BOTELLA, AHQSB

    Il serait intressant davoir galement un point sur les rglementations relatives ces rseaux. Pascal AGOSTINI, Conseil Rgional dAquitaine

    Mis part les conventions de raccordement, les rglementations sont relatives au contenu et non pas au rseau.

    Georges DAUBAGNA, SPPPI Estuaire Adour

    On peut se fliciter de cette initiative, longuement demande et attendue par le SPPP. On peut esprer avoir des avances significatives lors de la prochaine plnire du SPPPI et voir enfin la conformit de la qualit des eaux avec les normes prvues par la DCE pour 2015 et 2021.

    Alain PERRET, Mairie TARNOS Rseau SYDEC

    Suite la demande formule lors de la dernire plnire, la Mairie de Tarnos a demand un passage camra au SYDEC dans la canalisation orpheline de la zone industrialo-portuaire. Il est propos une visite le vendredi 17 juin matin 10h30 entre LBC et CELSA. Il est prcis quun passage camra sur le rseau pluvial pourrait tre programm galement par la Mairie de Tarnos.

    Grald PARRENO Directeur Gnral, MAISICA Trois points importants :

    Pas de victime Pas dincidence sur lenvironnement Pas deffet sur les tiers et riverains

    Mais aussi :

    Toutes les scurits mises en uvre ont fonctionn Explosion contenue dans la zone de la cour de manutention du silo Pas darrt dactivit Pas de marchandises endommages

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    Questions-Rponses

    Georges CINGAL, SEPANSO

    Sur les anciens silos, il ny a pas daspiration. La maintenance peut se faire par soufflage puis aspiration.

    Grald PARRENO, MAISICA

    En soufflant on cre un nuage et un risque supplmentaire dexplosion. Patrick DALLENES, Sous-Prfecture de Bayonne

    Avez-vous des installations similaires risquant de produire les mmes effets. Grald PARRENO, MAISICA

    Tous les silos sont construits sur la mme structure. Mathieu BERGE, Conseil Rgional dAquitaine

    Tout tant rglementaire, labsence de victime est-elle lie la rglementation ou faut-il prvoir de mieux scuriser ce poste de travail ?

    Grald PARRENO, MAISICA

    Ce risque navait jamais t identifi. On peut envisager de faire un bunker ou bien de dplacer la tlcommande hors du silo.

    Patrick DALLENES, Sous-Prfecture de Bayonne

    Remerciements pour la clart et la transparence des explications.

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    Henry CAPDUPUY Charg de Mission, TIMAC AGRO Prsentation orale Point sur dconstruction du site FERTILADOUR :

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