S APPROPRIER LA PERFORMANCE DES MATIÈRES · de formation formation tarif 2018 session programme • prÉ-requis • ... la fabrication des fibres impi tvsgh i caractÉristiques •

S’APPROPRIER LA PERFORMANCE DES MATIÈRES

FILAMENT/FIBRE/FIL Les choix pertinents des fibres et fils pour vos produits finis.Page 12/13

NONTISSÉ Fonctionnalisation des nontissés.Page 14/15

Des polymères aux fibres - Le procédé d’extrusion filage voie fondue.Page 16/17

Nontissés Intermediate Course.Page 18/19

Procédé Carding Advanced Course.Page 20/21

Procédés Meltblown & Spunbond Advanced Course.Page 22/23

Guided product development Course.Page 24/25

TISSÉProcessabilité des matières premières pour les structures chaîne et trame et maille.Page 26/27

CATALOGUE FORMATION 2018

DURÉE

OBJECTIFS

FORMATION

PUBL

IC

MÉTHODEPÉDAGOGIQUE

COORDINATRICEDE FORMATION

FORMATION

TARIF

2018SESSION

PROGRAMME

• PRÉ-REQUIS • Aucun pré-requis.

ANNE GONTHIER - CETIIngénieur PhD

Chef de projet senior R&D

1312

Les atouts des nouvelles fibres présentes sur le marché pour valoriser des produits.

Identification desdifférents procédés de fabrication des fibres.

1 JOUR7 heures

750 €HT/PARTICIPANT

LES CHOIXPERTINENTSDE FIBRES ET FILS POURVOS PRODUITSFINIS

ACHETEUR, CHEF DE PRODUIT,INGÉNIEUR (R&D, PRODUCTION)

• Acquérir le vocabulaire technique.

• Connaître l’origine des fibres / fils.

• Appréhender l’impact des matières premières sur le produit.

10 OCTOBRE

COMPRENDRE LES FIBRES ET LEURS PROPRIÉTÉS

• Fibres naturelles.

• Fibres synthétiques.

• Fibres bio-sourcées.

DIFFÉRENCES ENTRE FILAMENT/FIBRE ET FIL ET LEURS UTILISA-TIONS

LA FABRICATION DES FIBRES TEXTILES - PROCÉDÉS ET CARACTÉRISTIQUES

• La filature (open-end, à anneaux).

• Le filage voie fondue.

• Le filage voie solvants, autres.

FIBRES HAUTES PERFORMANCES ET FIBRES FONCTIONNALISÉES

• Anti-odeurs.

• Recyclées.

• Conductrices.

• Electro-actives.

Formation théorique illustrée par des échantillons.

Visite des équipementsde prototypage sur la plateforme

du CETI.

FORMATION

[email protected]+33 (0)3.62.72.61.24

DURÉE

OBJECTIFS

FORMATION

PUBL

IC


FORMATION

TARIF

2018SESSION

PROGRAMMEFONCTIONNALI-SATIONDES NONTISSÉS/ COMPOUND/ MASTERBATCH


MÉLANIE MONCEAUX - CETIIngénieur R&D

Chef de projet senior


Maîtrise du vocabulaire technique pour faciliter les échanges avec les partenaires.

Développement des connaissances techniques des additifs masterbatch spécifiques aux procédés de spunbond / Meltblown.

Accélération dans l’innovation produit.

1 JOUR7 heures


ACHETEUR, CHEF DE PRODUIT, SALES MANAGER, INGÉNIEUR (R&D, PROD, LAB)

• Développer les connaissances techniques de vos équipes sur les additifs masterbatch.

• Anticiper les questions et contraintes des producteurs de masterbatch.

26 AVRIL29 NOVEMBRE

PROCESS SPUNBOND ET PROCESS D’EXTRUSION

• Préparation des matières premières.

• Retour sur les bases des process d’extrusion et de spunbond.

• Particularités des fibres bicomposantes.

• Propriétés et caractéristiques des mélanges de fibres (PET-PE/PPE/PE).

MASTERBATCH

• Définition du vocable technique _ Additifs - Compounding _ Différents Masterbatch.

• Panorama du marché des masterbatch.

• Fonctionnalités des Masterbatch _Anti-acariens - Anti-bactérien_Hydro-phile_Flame retardant_Vo-latile Corrosion Inhibitor (VCI).

CAHIER DES CHARGES

Définition des éléments critiques et indispensable dans un cahier des charges.

Formation plénière alternantthéorie et pratique

illustrée par des échantillons.

Démonstration de prototypage sur la plateforme de filage et

nontissés du CETI.

FORMATION

[email protected]+33 (0)3.62.72.61.24

1514

DURÉE

OBJECTIFS

FORMATION

PUBL

IC



FORMATION

TARIF

2018SESSION

PROGRAMME

• PRÉ-REQUIS • Base scientifique.

ANNE GONTHIER - CETIIngénieur PhD

Chef de projet senior R&D

Importance du choix des matières premières pour le produit.

Découverte des possibili-tés d’innovation produit par le filage multicompo-sants.

1 JOUR7 heures


DES POLYMÈRES AUX FIBRESLE PROCÉDÉ D’EXTRUSION-FILAGEVOIE FONDUE

ACHETEUR, CHEF DE PRODUIT,INGÉNIEUR (R&D, PRODUCTION, QUALITÉ)

• Découvrir le langage technique du procédé de filage.

• Identifier les matières premières disponibles et adaptées pour les marchés des fibres.

• Comprendre le procédé de filage voie fondue.

• Acquérir une vision d’ensemble des filaments/fibres et de leurs applications.

22 NOVEMBRE

PROCÉDÉ D’EXTRUSION-FILAGE VOIE FONDUE

• Différentes technologies.

• Préparation et choix des matières premières.

• Principaux paramètres du procédé et leur influence.

• Structure et propriétés des filaments.

FILAGE MULTICOMPOSANTS

• Particularités des filaments bi- et tricomposants.

• Intérêt et exemples d’applications.

DÉMONSTRATION SUR LA LIGNE PILOTE DE FILAGE

• Illustration de l’influence des paramètres sur la qualité et performance du produit final.

• Caractérisation des échantillons réalisés et interprétation des résultats.

Formation théorique et pratique illustrée avec des échantillons.

Démonstration du prototypage de fibres sur la plateforme de

filage du CETI.

FORMATION

17

[email protected]+33 (0)3.62.72.61.24

16

DURÉE

OBJECTIFS

FORMATION

PUBL

IC


FORMATION

TARIF

2018SESSION

PROGRAMME


THIERRY LE BLAN - CETIIngénieur R&D


EXPERT EDANA

COORDINATEURDE FORMATION

Identification des différents procédés de formation de voile.

Découverte des caracté-ristiques des technolo-gies de consolidation de voile.

3 JOURS21 heures


NONTISSÉSINTERMEDIATE COURSE

INGÉNIEUR DE PRODUCTION, INGÉNIEUR R&D, CHEF DE PRODUIT, DIRECTEUR R&D,

CHEF DE VENTE

• Découvrir le langage technique des nontissés.

• Identifier les matières premières disponibles pour les marchés des nontissés.

• Comprendre les procédés de fabrication des nontissés.

• Acquérir une connaissance des produits nontissés et de leurs applications marchés.

20-21-22 FÉVRIER15-16-17 MAI

18-19-20 SEPTEMBRE

MARCHÉS D’APPLICATIONS

• La place des nontissés dans la filière Textile.

• Les produits nontissés et les marchés concernés.

• Statistiques de la production mondiale des nontissés.

LES MATIÈRES PREMIÈRES DES NONTISSÉS

• Fibres naturelles, fibres synthétiques, fibres bio-sourcées.

• Fibres à plusieurs composants bicomposants.

PROCÉDÉS TECHNOLOGIQUES

• Formation de la nappe : voie sèche (préparation,-cardage, nappage, étirage) et voie fondue (spunbond, meltblown).

• Formation de la nappe : Voie humide et voie airlaid.

• Consolidation des voiles : liage mécanique (ai-guilletage et hydroliage), liage thermique et liage chimique.

CARACTÉRISATION PRODUITS

• Evaluation et vérification des propriétés d’un nontissé.

• Caractérisation des nontissés.

USAGES ET FONCTIONNALITÉS

• Transformation des nontissés : enduction, contre-collage, embossage, traitements humides, Impression.

• Autres traitements.

ILLUSTRATION DES PROCÉDÉS SPUNBOND, MELTBLOWN, CARDING SUR LA PLATEFORME DE PROTOTYPAGE DE NONTISSÉS DU CETI

Formation en anglais alternant la théorie et la pratique avec l’illustration d’échantillons.

Démonstration des procédéssur la plateforme technologique de nontissés du CETI le jour 3.

FORMATION

[email protected]+33 (0)3.62.72.61.24

1918

DURÉE

OBJECTIFS

FORMATION

PUBL

IC


FORMATION

TARIF

2018SESSION

PROGRAMME

• PRÉ-REQUIS • Notions de nontissés.

COORDINATEURDE FORMATION

SIMON FREMEAUX - CETIResponsable production R&D

Les innovations des pro-duits nontissés drylaid.

Approfondissement de la connaissances de la tech-nologie de formation de voile par cardage.

Bénéfices des procédés de consolidation de voile sur la performance d’un produit.

2 JOURS14 heures


PROCÉDÉCARDINGADVANCED COURSE


CHEF DE VENTE

• Donner de la valeur ajoutée à un produit nontissé.

• Comprendre l’influence des différents paramètres (garnitures, vitesse, matières, …).


• Repérer les avancées dans les technologies nontissées.

28-29 MARS07-08 NOVEMBRE

PROCÉDÉ VOIE SÈCHE (DRYLAID)

• Préparation et choix des matières premières (bio-sourcées, naturelles, polymères,..).

• Préparation des mélanges de fibres.

• Technologies existantes sur le marché.

• Formation du voile par le procédé CARDING.

• Fonctionnalités et applica-tions marchés.

• Paramètres principaux (configuration, garniture, regulation, principes, vitesse).

• Avantages produits.

TECHNOLOGIE DE CONSOLIDATION DE VOILE

• Aiguillettage.

• Hydroliage.

• Four plat et four omega.

• Calandre.

• Les bénéfices produits.

RÉALISATION D’ESSAIS SUR LA PLATEFORME DE NONTISSÉS

• Comprendre l’influence des paramètres sur le produit final.

• Caractérisation de produit.

• Interprétation des résul-tats.

Formation en anglais alternant la théorie et la pratique.

Démonstration de prototypage sur la plateforme technologique

de nontissés du CETI.

FORMATION

21

[email protected]+33 (0)3.62.72.61.24

20

DURÉE

OBJECTIFS

FORMATION

PUBL

IC



FORMATION

TARIF

2018SESSION

PROGRAMME

• PRÉ-REQUIS • Notions de nontissés.

MÉLANIE MONCEAUX - CETIIngénieur R&D


PROCÉDÉSMELTBLOWN & SPUNBONDADVANCED COURSE

Les innovations des produits nontissés voie fondue.Approfondissement de la connaissances de la technologie de formation de voile.Bénéfices des procédés de consolidation de voile sur la performance d’un produit.

2 JOURS14 heures


CHEF DE VENTE

• Comprendre l’influence des différents paramètres (vitesse, matières, …).


• Repérer les avancées dans les technologies nontissées.

• Donner de la valeur ajoutée à un produit nontissé.

30-31 MAI05-06 DÉCEMBRE

INTRODUCTION AUX NONTISSÉS SPUNMELT

• Histoire.

• Chiffres clés.

LES MATIÈRES PREMIÈRES UTILISÉES EN SPUNBOND ET MELTBLOWN

PROCÉDÉS SPUNBOND ET MELTBLOWN

• Influence de chaque organe sur le process.

• Focus extrusion, système de distribution, filière, formation du voile.

• Explications des problèmes process.

• Influence des paramètres sur le nontissé.

INTRODUCTION À LA TECHNO-LOGIE BICOMPOSANTS

TECHNOLOGIES DE CONSOLIDATION DES VOILES

• Liage thermique.

• Liage mécanique.

• Influence des technologies de liage sur le nontissé.

CARACTÉRISATION DES NONTISSÉS

PARTICIPATION À DES ESSAIS SUR LA PLATEFORME DE NONTISSÉS

• Comprendre l’influence des paramètres sur le produit final.

• Caractérisation de produit.

• Interprétation des résultats.

Formation en anglais alternant la théorie et la pratique.

Démonstration de prototypage sur la plateforme technologique

de nontissés du CETI.


FORMATION

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[email protected]+33 (0)3.62.72.61.24

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DURÉE

OBJECTIFS

FORMATION

PUBL

IC



FORMATION

TARIF

2018SESSION

PROGRAMME


MÉLANIE MONCEAUX -CETIIngénieur R&D


Définition d’une offre d’innovation adaptée à la cible et au marché.

Identification des forces et des lacunes du projet d’innovation.

Gestion des risques liés à l’innovation produit.

Réalisation d’une preuve de concept.

3 JOURS21 heures

GUIDEDPRODUCTDEVELOPMENTCOURSE

CHEF DE PRODUIT,DIRECTEUR R&D, CHEF DE VENTE,

RESPONSABLE MARKETING

• Eclaircir une problématique d’innovation via une méthodologie (une idée, un projet, un questionnement, etc.).

• Définir la démarche d’accès au marché et consolider la vision de l’ensemble.

• Vérifier la légitimité, la faisabilité, l’acceptabilité, la viabilité de l’innovation.

• Elaborer un cahier des charges produit.

• Prototyper une preuve de concept.

12-13-14 JUIN

DESIGN DE L’INNOVATION ET GESTION DES RISQUES ASSOCIÉS

• Présentation des phases et des différentes étapes à suivre.

• Définition du point de départ du projet d’innovation et identification des moyens.

• Définition des besoins de ma cible potentielle.

• Eclaircissement de l’éco-système et du marché.

• Définition des fonctions de mon offre et les moyens pour y arriver.

• Recherche des solutions et recommandations.

MISE AU POINT PRODUIT

• Sélection des matières premières et critères de choix.

• Propriétés et caractéris-tiques des mélanges de fibres.

• Technologies filage et nontissés existantes sur le marché.

• Fonctionnalité produit.

PROTOTYPAGE

• Conception du prototype.

• Bonnes pratiques.

• Evaluation et caractérisa-tion du produit.

CONSTRUCTION D’UN ARGUMENTAIRE PRODUIT

Atelier exploratoire en anglais porté sur la méthodologie de

business design.


FORMATION

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[email protected]+33 (0)3.62.72.61.24

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DURÉE

OBJECTIFS

FORMATION

PUBL

IC


FORMATION

TARIF

2018SESSION

PROGRAMME


COORDINATEUR DE FORMATION

THIERRY LE BLAN -CETIIngénieur R&D


L’influence de la nature et de la conception des nouvelles fibres sur les propriétés de tissabilité et de tricotabilité.

1 JOUR7 heures


PROCESSABILITÉ DES MATIÈRESPREMIÈRES POUR DES STRUCTURES EN CHAÎNE ET TRAME ET MAILLE

ACHETEUR, CHEF DE PRODUIT, DIRECTEUR R&DINGÉNIEUR (R&D, PRODUCTION)

• Comprendre l’impact des nouvelles matières premières sur le process de tissage et de tricotage.

• Tester les matières premières sur ligne pilote semi-industrielle.

• Acquérir le langage technique machine et l’influence des paramètres sur la qualité du produit.

SUR DEMANDE

MATIERES PREMIERES, FILS ET FILAMENTS

• Présentation de nouvelles matières premières et filaments.

• Caractérisation des fils / filaments afin d’évaluer leur qualité.

• Préparation des fils et filaments avant tissage / tricotage.

• Illustration des équipe-ments de filage et filature sur la plateforme CETI.

TISSAGE

• Introduction au tissage et terminologie.

• Présentation des diffé-rentes étapes de prépa-ration au tissage et du procédé de fabrication.

• Contraintes associées au procédé.

TRICOTAGE

• Introduction au tricotage et terminologie

• Description du procédé de formation des mailles

• Présentation des

différentes structures existantes.

• Contraintes associées au procédé.

• Technologies existantes sur le marché.

Formationthéorique et pratiqueavec une illustration

de cas concret.

FORMATION

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[email protected]+33 (0)3.62.72.61.24

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BULLETIN D’INSCRIPTION/

Responsable inscription

M./ Mme/

Prénom/˙...................................................................................................................................................................................

Nom/ ........................................................................................................................................................................................

Fonction/ .......................................................................................................................................................................................

E-mail/ ........................................................................................ Site Web/ ..............................................................

Téléphone/ ...........................................................................................................................................................................

Entreprise/ ......................................................................................................................................................

Adresse/ .......................................................................................................................................................................................

Code Postal/ ...................................................................... Ville/ ..............................................................................

N° TVA/ .............................................................................................................................. (OBLIGATOIRE)

N° SIRET |__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__| (France uniquement)

TITRE DE LA FORMATION

Date : _________________ Durée : ___________ Lieu : CETI Nbre de Participant : ___

NOM DE(S) PARTICIPANT(S)

Nom complet/ Fonction/E-mail

.............................................................................................................................................................................................................

..............................................................................................................................................................................................................

PRIX/ _____ € HT/Participant

TOTAL € HT_______________ TVA (20%)/_____________ TOTAL € TTC /______________

ACOMPTE

Un acompte de 50% du coût total de la formation sera versé à l’inscription par le Client par virement bancaire.

Virement Bancaire à/ CETI – IBAN: FR76 1670 6050 9216 5996 7760 841 – BIC: AGRIFPP867

INSCRIPTION FORMATIONS A RETOURNER À

CETI Centre Européen des Textiles Innovants41 rue des Métissages CS 40303 59335 Tourcoing CedexT +33 3 62726100 - MAIL : [email protected]

TOUTE INSCRIPTION VAUT ACCEPTATION SANS RÉSERVE DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DÉTAILLÉES AU VERSO.

ANNULATION/En cas d’annulation du fait de l’entreprise, tout ou partie de l’acompte versé reste acquis au CETI, selon les conditions suivantes : annulation plus de 10 jours avant le début de la formation : 20% ; annulation entre 10 et 3 jours avant le début de la formation : 50% ; annulation moins de 3 jours avant le début de la formation : 100% de l’acompte. Les prix des formations commencées sont dus en totalité.

CETI Centre Européen des Textiles Innovants - 41 rue des Métissages CS 40303 59335 Tourcoing Cedex - T +33 3 62726100 - M [email protected] - SIRET : 507 487 130 000 27 - TVA : FR36507487130 Déclaration d’activité enregistrée sous le numéro 31590904759 auprès du préfet de région de Nord-Pas de Calais-Picardie

ENTREPRISENom et fonction du signataireDateSignatureCachet de l’entreprise

1. PRÉSENTATIONLE CETI Centre Européen des Textiles Innovants est établi au 41 rue des Métissages CS40303 59335 Tourcoing CEDEX.

2. OBJETLes présentes conditions générales de vente (ci-après les «CGV») s’appliquent aux offres de services de formations du CETI relatives à des commandes passées auprès du CETI par tout client professionnel (ci-après «le Client»). Le fait de pas-ser commande implique l’adhésion entière et sans réserve du Client aux présentes CGV. Toute condition contraire et no-tamment toute condition générale ou particulière opposée par le Client ne peut, sauf acceptation formelle et écrite du CETI, prévaloir sur les présentes CGV et ce, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance. Le fait que le CETI ne se prévale pas à un moment donné de l’une quelconque des présentes CGV ne peut être interprété comme valant renonciation à s’en prévaloir ultérieurement. Toutes les autres indications et descriptions portées sur les catalogues, prospectus, imprimés publicitaires fournies par le CETI ne sont données qu’à titre de renseignements et n’ont aucune valeur contractuelle. Le Client se porte fort du respect des présentes CGV par l’ensemble de ses salariés, préposés et agents. Le Client reconnaît également que, préalablement à toute commande, il a bénéficié des informations et conseils suffisants de la part du CETI, lui permettant de s’assurer de l’adéquation de l’offre de services à ses besoins.

3. ÉTUDE ET CONSEIL OPÉRATIONNELToute prestation d’étude et de conseil opérationnel fait l’ob-jet d’une proposition commerciale et financière établie par le CETI. En cas d’acceptation par le Client, un acompte de 50% du coût total de la prestation sera versé par le Client à l’acceptation. Le cas échéant, le prix de la prestation est révisable après deux mois. Pour la réalisation des missions d’études et de conseil opérationnel, le CETI facture le temps des consultants consacré à la mission, soit en fonction d’un prix par jour d’intervention, soit au forfait. Les frais techniques et logistiques liés à l’exécution de la mission sont à la charge du Client et ne sont en aucun cas inclus dans les honoraires. Sauf indication contraire dans la proposition, ces frais sont facturés à leur prix coûtant augmenté des frais de gestion évalués forfaitairement à 20%.

4. FORMATIONS EN PRÉSENTIEL4.1 – FORMATION INTER ENTREPRISE4.1.1 – DescriptifLes dispositions du présent article concernent les formations inter-entreprises, longues ou courtes, et réalisées dans les locaux du CETI ou des locaux mis à disposition par le CETI.4.1.2 – Conditions financièresLes prix des formations sont ceux figurant sur les documents en vigueur, ou sur la proposition commerciale pour les ac-tions spécifiques. Le règlement du prix de la formation est à effectuer, à l’inscription, comptant un acompte correspondant à 50% du coût de la formation prévue à l’ordre du CETI. Tous les prix sont indiqués hors taxes et sont à majorer du taux de TVA en vigueur. 4.2 – FORMATION INTRAENTREPRISE4.2.1 – DescriptifLes dispositions du présent article concernent des formations intra-entreprises développées sur mesure et exécutées dans les locaux du CETI, du Client ou dans des locaux mis à dispo-sition par le Client.4.2.2 – Conditions financières Toute formation intra-entreprise fera préalablement l’objet d’une proposition commerciale et financière par le CETI. Sauf disposition contraire dans la proposition du CETI, un acompte minimum de 50% du coût total de la formation sera versé à l’inscription par le Client.

5. DISPOSITIONS COMMUNES AUX FORMATIONS5.1 – INSCRIPTION FORMATION Toute demande de formation inter-entreprises et intra-en-treprises ne prend effet qu’à réception d’une commande ou d’une confirmation écrite (bulletin d’inscription.), et du règle-ment de l’acompte correspondant selon les conditions finan-cières en vigueur voir 4.1.2 ou 4.2.2.

5.2 – CONVOCATIONUne convocation confirmant le lieu, horaires et programme de la formation est adressée à l’entreprise et aux partici-pants, quelques jours avant le début du stage, par courrier ou e-mail.

5.3 – DOCUMENTS CONTRACTUELS/CONVENTIONPour chaque action de formation une convention établie se-lon les articles L 6353-1 et L 6353-2 du Code du travail est adressée en deux exemplaires dont un est à retourner par le Client revêtu du cachet de l’entreprise. L’attestation de par-ticipation est adressée après la formation. Une attestation de présence pour chaque partie peut être fournie sur demande. Les formations du CETI relevant du champ d’application des

dispositions relatives à la formation professionnelle continue font l’objet d’une convention, conformément aux termes de la loi 71575 du 16 juillet 1971, modifiée par la loi 84130 du 24 février 1984.5.4 - INSUFFISANCE DU NOMBRE DE PARTICIPANTS À UNE SESSIONDans le cas où le nombre de participants serait insuffisant pour assurer le bon déroulement de la session de formation, le CETI se réserve la possibilité d’ajourner la formation au plus tard une semaine avant la date prévue et ce, sans indem-nités.5.5 – FACTURATION / RÈGLEMENT5.5.1 – PrixLes formations sont facturées conformément au tarif conve-nu avec le client. Les éventuelles remises peuvent faire l’objet d’accords spécifiques, conclus directement avec le client. Sauf stipulation contraire, aucun escompte n’est accordé. Tous les prix sont exprimés en euros et hors taxes. Ils seront majorés de la TVA au taux en vigueur. Les éventuelles taxes, droits de douane ou d’importation ainsi que les frais bancaires occa-sionnés par le mode de paiement utilisé seront à la charge du Client.5.5.2 – PaiementSauf convention contraire ou application des conditions re-latives au paiement des acomptes visées aux 3 ou 4.2.2, les règlements seront effectués aux conditions suivantes : le paiement comptant doit être effectué par le Client, au plus tard dans un délai de 30 (trente) jours à compter de la date de la facture ; le règlement est accepté par chèque ou vire-ment bancaire ; aucun escompte ne sera appliqué en cas de règlement avant l’échéance, sauf mention différente indiquée sur la facture.Toute somme non payée à échéance entraîne de plein droit et sans mise en demeure préalable, l’application de pé-nalités d’un montant égal à trois fois le taux d’intérêt légal. Conformément à l’article L 441-6 du Code de commerce, tout paiement postérieur à la date d’exigibilité donnera lieu au paiement d’une indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement. Une indemnité complémentaire pourra être réclamée, sur justificatif, si les frais de recouvrement exposés sont supérieurs au montant de l’indemnité forfaitaire.5.5.3 – Règlement par un OPCAEn cas de règlement par l’OPCA dont dépend le Client, il ap-partient au Client d’effectuer la demande de prise en charge avant le début de la formation auprès de l’OPCA. L’accord de financement doit être communiqué au moment de l’inscrip-tion et sur l’exemplaire de la convention que le Client retourne signé au CETI. En cas de prise en charge partielle par l’OPCA, la différence sera directement facturée par le CETI au Client. Si l’accord de prise en charge de l’OPCA ne parvient pas au CETI au premier jour de la formation, le CETI se réserve la pos-sibilité de facturer la totalité des frais de formation au Client.5.5.4 – Non prise en charge par L’OPCADans le cas de non prise en charge par l’OPCA, les conditions de vente s’appliquent intégralement à l’entreprise cliente qui règle le prix complet de la formation.5.5.5 – AnnulationLe CETI se réserve le droit de procéder à l’annulation ou au report de la formation au plus tard une semaine avant la date du premier jour de la session : en cas d’annulation, l’intégrali-té des sommes réglées par l’entreprise au titre de l’inscription lui sera restituée, en cas de changement portant sur les dates et/ou le lieu de réalisation de la formation, l’entreprise pourra retirer son inscription et l’intégralité des sommes réglées au titre de l’inscription lui sera alors restituée. En cas d’annulation du fait de l’entreprise, tout ou partie de l’acompte versé reste acquis au CETI, selon les conditions suivantes : annulation plus de 10 jours avant le début de la formation : 20% ; annu-lation entre 10 et 3 jours avant le début de la formation : 50% ; annulation moins de 3 jours avant le début de la formation : 100% de l’acompte. Les prix des formations commencées sont dus en totalité.

5.6 – SOUS TRAITANCESauf stipulations contraires, le CETI peut déléguer tout ou par-tie des prestations à un agent ou à un sous-traitant, et le client l’autorise à divulguer à l’agent ou au sous-traitant toute infor-mation nécessaire pour l’exécution des prestations.

5.7 – RESPONSABILITÉLe CETI met en œuvre ses meilleurs efforts pour que les pres-tations soient réalisées en accord avec les règles de l’art en la matière. Le CETI est à ce titre assujetti à une obligation de moyens. Rien de ce qui est contenu dans les présentes condi-tions générales n’exclue ou ne limite la responsabilité du CETI à l’égard du client, en cas de décès, préjudice corporel, faute lourde ou toute autre hypothèse résultant de la négligence du CETI, pour laquelle il serait illégal d’exclure ou de limiter sa responsabilité. Toutefois, si la responsabilité du CETI est engagée, par le client ou par un tiers, pour un dommage ma-tériel, immatériel, commercial ou autre, causé directement ou indirectement à toute personne physique ou morale, ou

à tout matériel du fait de ses prestations, cette responsabilité ne peut pas, en tout état de cause, excéder le paiement par le CETI d’un montant supérieur au montant hors taxes du prix facturé au titre de la commande à l’occasion de laquelle est intervenu le dommage. La responsabilité du CETI ne peut en aucun cas être engagée en cas de dommages liés à la parti-cipation du client, dans les locaux du CETI. Le CETI ne peut être tenu responsable des diverses interprétations et de l’usage qui peut être fait des documents tels que notamment, sup-ports de formation et publications.

5.8 – FORCE MAJEURELe CETI ne pourra être tenue responsable à l’égard du Client en cas d’inexécution de ses obligations résultant d’un évène-ment de force majeure. Sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuit, outre ceux habituellement reconnus par la jurisprudence des Cours et Tribunaux français et sans que cette liste soit restrictive : la maladie ou l’accident d’un consultant ou d’un animateur de formation, les grèves ou conflits sociaux internes ou externes au CETI, les désastres naturels, les incendies, la non obtention de visas, des auto-risations de travail ou d’autres permis, les lois ou règlements mis en place ultérieurement, l’interruption des télécommu-nications, l’interruption de l’approvisionnement en énergie, interruption des communications ou des transports de tout type, ou toute autre circonstance échappant au contrôle rai-sonnable du CETI.

5.9 – CONFIDENTIALITÉLes parties s’engagent à garder confidentiels les informations et documents concernant l’autre partie de quelle que nature qu’ils soient, économiques, techniques ou commerciaux, auxquels elles pourraient avoir accès au cours de l’exécution du contrat ou à l’occasion des échanges intervenus antérieu-rement à la conclusion du contrat, notamment l’ensemble des informations figurant dans la proposition commerciale et financière transmise par le CETI au Client. Le CETI s’engage à ne pas communiquer à des tiers autres que ses sociétés affiliées, partenaires ou fournisseurs, les informations trans-mises par le Client, y compris les informations concernant les Utilisateurs.

5.10 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLELe CETI est seule titulaire des droits de propriété intellectuelle de l’ensemble des formations qu’elle propose à ses Clients. À cet effet, l’ensemble des contenus et supports pédagogiques quelle qu’en soit la forme (papier, électronique, numérique, orale, …) utilisés par le CETI pour assurer les formations, de-meurent la propriété exclusive du CETI. À ce titre ils ne peuvent faire l’objet d’aucune utilisation, transformation, reproduction, exploitation non expressément autorisée au sein ou à l’ex-térieur du Client sans accord exprès du CETI. En particulier, le Client s’interdit d’utiliser le contenu des formations pour former d’autres personnes que son propre personnel et en-gage sa responsabilité sur le fondement des articles L. 122-4 et L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle en cas de cession ou de communication des contenus non autorisée. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle des contenus de formations, sont strictement interdites, et ce quels que soient le procédé et le support utilisés. En tout état de cause, le CETI demeure propriétaire de ses outils, mé-thodes et savoir-faire développés antérieurement ou à l’occa-sion de l’exécution des prestations chez le Client.

5.11 – CommunicationLe Client accepte d’être cité par le CETI comme client de ses offres de services de formation, aux frais du CETI. Sous ré-serve du respect des dispositions de l’article 5.10, le CETI peut mentionner le nom du Client, son logo ainsi qu’une descrip-tion objective de la nature des prestations, objet du contrat, dans ses listes de références et propositions à l’attention de ses prospects et de sa clientèle notamment sur son site inter-net, entretiens avec des tiers, communications à son person-nel, documents internes de gestion prévisionnelle, rapport d’activité annuel, ainsi qu’en cas de dispositions légales, ré-glementaires ou comptables l’exigeant.L’utilisation du nom CETI Centre Européen des Textiles Inno-vants par le client est soumise à l’autorisation préalable et écrite de la Direction Générale du CETI.

5.12 – Droit applicable - Attribution de compétenceLes présentes conditions générales sont régies par le droit français. En cas de litige survenant entre le client et le CETI à l’occasion de l’exécution du contrat, il sera recherché une solution à l’amiable et, à défaut, le règlement sera du ressort du tribunal de Lille.

CONDITIONS GENERALES DE VENTES FORMATION

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