Seminaire Risque Industriel

7/29/2019 Seminaire Risque Industriel

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De ltude de dangers et dimpact aumanagement des risques

Sminaire projet 2010


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LES RISQUES EN EUROPE

Ce document ne peut tre reproduit ou exploit - 2009


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ontexte, n eux et erm no og e


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volution des accidents majeurs dansvolution des accidents majeurs dansvolution des accidents majeurs dansvolution des accidents majeurs dansllll U.E.U.E.U.E.U.E.

Introduction


Suivi des accidents majeurs signals la base MARSdepuis 1980

(Courbe des accidents cumuls sur la prioded observation)


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Fiabilit des

Organisation

53%

Environnement

2%

Facteur organisationnel dans lesFacteur organisationnel dans lesFacteur organisationnel dans lesFacteur organisationnel dans lesaccidentsaccidentsaccidentsaccidents

Introduction


Autres

5%

quipements

29%

Erreur opratoire11% Rpartition des accidents parcauses identifies dans MARS(tat au 05/98)


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Une tude de dangers pour quoi faire ?

Ltude de dangers est au cur du processus degestion des risques dorigine accidentelle pour lesInstallations Classes (Directive europenne) :

ltude de dangers nest pas un simple document administratif,


pour dmontrer quil a mis en place les mesures ncessairespour viter de porter atteinte lhomme et lenvironnement(conception, mise en service, exploitation, modification,maintenance...)

ltude de dangers prsente une analyse exhaustive de tousles risques associs aux activits du site

ltude de dangers est un outil daide la dcision


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Informationprventive du

Rduction / matrise des risques lasource

Propositions de lexploitantMesures complmentaires (AP)

Une tude de dangers pour quoi faire ?


ETUDE DE DANGER

secours(POI, PPI)

personnel(CHSCT) et des

populations(CLIC)

Mise en place des(matrise de l urbanisation)


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Diffrences en fonction du rgime InstallationsClasses Exemple franais similaire au Maghreb

InstallationsAutorises


PPAMPPAM,SGSCLIC

PPI


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Principe de proportionnalit appliqu lEDDDegr danalyse variable, dautant plus fin quinstallationcomplexe/rare/dans environnement sensible

Trs prcis, notamment pour la Matrise de lurbanisation et lesplans de secours externes pour les SEVESO AS et parfoisncessaires pour les installations A prsentant un risque


A linverse, IC standards (nombreusessimilaires) lEDD peut tre relativement

gnrique (abaques et non modlisation fine parexemple)


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Danger

Cette notion dfinit une proprit intrinsque unesubstance (butane, chlore,), un systme technique(mise sous pression d'un gaz,...), une disposition

'


etc., de nature entraner un dommage sur un lmentvulnrable[sont ainsi rattaches la notion de "danger"les notions dinflammabilit ou dexplosivit, de toxicit,de caractre infectieux etc inhrentes un produit etcelle d'nergie disponible (pneumatique ou potentielle) quicaractrisent le danger]

(glossaire SEI - circulaire du 07 octobre 2005)


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Combinaison de la probabilit dun vnement et de sesconsquences (ISO/CEI 73), Combinaison de la probabilit dun

dommage et de sa gravit (ISO/CEI 51)

Possibilit de survenance dun dommage rsultant duneex osition aux effets dun hnomne dan ereux. Dans le contexte

Risque


propre au risque technologique , le risque est, pour un accidentdonn, la combinaison de la probabilit doccurrence dun vnementredout/final considr (incident ou accident) et la gravit de sesconsquences sur des lments vulnrables (glossaire SEI - circulairedu 07 octobre 2005)

LienLien entreentre lele dangerdanger etet lele risquerisque ::

Risque = Expression dun danger (Probabilit ; Gravit)


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dune tude de dangers


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Description

Description

Description

DescriptionLes grandes tapes de ralisation dune EDD

Descriptionde lenvironnement

Descriptiondu site

Descriptiondes installations

Analyse des risques

Identification des potentiels de dangerset des cibles

Retour dexprienceRetour dexprience


Barriresde scurit

Scnarios pouvant conduire un phnomne dangereux

valuationdes effets et des

consquences, de la

probabilit et de la cintique

Effets dominosinternes et externes

Matrise des risques la sourceBarrires de scurit (prvention,

protection, intervention)Barrires prpondrantes pour la

scurit

Rsum non technique et cartographie des effets


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Description : une tape primordiale de lEDDDescription

de lenvironnementDescription

du siteDescription

des installations

mettre en vidence le contexte dimplantation et les risques induits

comprendre le fonctionnement du site et des installations, les


procds, lorganisation et les moyens identifier les potentiels de dangers du site : produits, matires,procds et quipements risques, et leur localisation

identifier et comprendre le fonctionnement des systmes de scuritet lorganisation pour leur mise en uvre

Attention ne pas passer ct de quelque chose !


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Description de lenvironnement

H

Installations

voisines

Foudre

Connatre lenvironnement dangereux (sourcesdagression potentielles dorigine naturelle ouhumaine) susceptible de conduire un sur-accident


Essence

Gazole EntreptGPL

Chlore

Racteur Friches

Crues

Sisme


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2.3 AGRESSIONS EXTERNES

Phnomnes naturels Phnomnes non naturels

Atmosphriques

foudreTornade, vent de sable

gele

canicule

Agressions intentionnelles

attentat

Agressions engendres par

l'activit humaine


Hydrologiquesinondations

crues

raz de mare

Gologiques

sisme

affaissement de terrainnatureldgts miniers

travauxengins

chute

d'avion

missiles

industriels

agressions

toxiques

incendie

explosion

circulation

proximitinstallation

dangereuse

ouvrage de

transport


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Intensit des effets des phnomnes dangereux

Toxique parinhalation

Pression Thermique

Seuils pour les effets sur les structures

Destructions significatives de vitres (1) 20 hPa ou mbar 5 kW/m

Dgts lgers sur les structures 50 hPa ou mbar

Dgts graves sur les structures 140 hPa ou mbar 8 kW/m

Effets dominos 200 hPa ou mbar 8 kW/m

Dgts trs graves sur les structures 300 hPa ou mbar

Exposition prolonge des structures dgts trsgraves sur les structures (hors structures bton)

16 kW/m

Tenue du bton pendant plusieurs heures dgts


trs graves sur les structures bton

Ruine du bton en quelques dizaines de minutes 200 kW/m

Seuils pour les effets sur lhomme

Effets rversibles (1) SER

Effets indirects par bris de vitre sur lhomme 20 hPa ou mbar

Effets irrversibles SEI 50 hPa ou mbar 3 kW/m ou600 [(kW/m)4/3

].s

Effets ltauxSEL

(CL 1%)140 hPa ou mbar

5 kW/m ou1 000 [(kW/m)

4/3].s

Effets ltaux significatifsSELS

(CL 5%)200 hPa ou mbar

8 kW/m ou1 800 [(kW/m)

4/3].s

(1) Compte-tenu des dispersions de modlisations pour les faibles surpressions, il peut tre adopt

pour la surpression de 20 mbar une distance deffets gale 2 fois celle obtenue pour les 50 mbar

Seuils pris encompte pour ladterminationde la gravit


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Cartographie des effets des phnomnes dangereux



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LES RISQUES INDUSTRIELS AU MAGHREB



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an es acc ents n ustr e s


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Les accidents industriels au Maghreb

Bilan des accidents

Donnes du BARPI Document pdf



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g ementat on g r e, aroc, un s e


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Rfrences rglementaires ALGERIE(Similaire la France)

---- Loi NLoi NLoi NLoi Noooo 03030303----10 (19 juillet 2003): Protection de lenvironnement et10 (19 juillet 2003): Protection de lenvironnement et10 (19 juillet 2003): Protection de lenvironnement et10 (19 juillet 2003): Protection de lenvironnement etdveloppement durabledveloppement durabledveloppement durabledveloppement durable

ART. 21 tude de danger requise pour autorisation dexploiter

- Loi NLoi NLoi NLoi Noooo 04040404----20 (25 dc. 2004): Prvention des risques majeurs et gestion20 (25 dc. 2004): Prvention des risques majeurs et gestion20 (25 dc. 2004): Prvention des risques majeurs et gestion20 (25 dc. 2004): Prvention des risques majeurs et gestion


es ca as rop eses ca as rop es

ART. 60 Obligation des soumettre une tude de danger avantexploitation

- Loi NLoi NLoi NLoi Noooo 05050505----07 (28 avril 2005): Loi sur les hydrocarbures07 (28 avril 2005): Loi sur les hydrocarbures07 (28 avril 2005): Loi sur les hydrocarbures07 (28 avril 2005): Loi sur les hydrocarbures

ART. 18 Avant dentreprendre toute activit tude dimpact Plan de gestion environnementale Mesures de prvention Gestion des risques environnementaux

Conformit la lgislation environnementale

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Rfrences rglementaires - ALGERIE

---- Dcret excutif NDcret excutif NDcret excutif NDcret excutif Noooo 06060606----198 (31 mai 2006)198 (31 mai 2006)198 (31 mai 2006)198 (31 mai 2006)Rglementation applicable aux tablissements classs pour la protectionRglementation applicable aux tablissements classs pour la protectionRglementation applicable aux tablissements classs pour la protectionRglementation applicable aux tablissements classs pour la protectionde lenvironnementde lenvironnementde lenvironnementde lenvironnement

ART. 5 tude de danger requise avant exploitation


ART. 12 15 Objet et contenu de ltude de danger

ART 47 tablissements classs existants: tudede danger lintrieur de 2 ans

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Rfrences rglementaires MAROC(Similaire la France uniquement pour ltudedimpact)

---- Le Dahir nLe Dahir nLe Dahir nLe Dahir n 1111----3333----60 portant promulgation de la loi n60 portant promulgation de la loi n60 portant promulgation de la loi n60 portant promulgation de la loi n12121212----03 relative03 relative03 relative03 relativeaux tudes dimpact sur lenvironnement (EIE)aux tudes dimpact sur lenvironnement (EIE)aux tudes dimpact sur lenvironnement (EIE)aux tudes dimpact sur lenvironnement (EIE)

- Le Dahir nLe Dahir nLe Dahir nLe Dahir n 1111----03030303----61 portant promulgation de la loi n61 portant promulgation de la loi n61 portant promulgation de la loi n61 portant promulgation de la loi n13131313----03030303


Ltude des risques industriels nest pas dfinie rglementairement.Ltude des risques industriels nest pas dfinie rglementairement.Ltude des risques industriels nest pas dfinie rglementairement.Ltude des risques industriels nest pas dfinie rglementairement.

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Rfrences rglementaires TUNISIE(Similaire la France)

Le dcret N2006-2687 du 09 novembre 2006 relatif aux procduresd'ouverture et d'exploitation des tablissements dangereux,

insalubres et incommodes (JORT N 83 du 17 octobre 2006), vientabroger celui de mars 1968 (N68-88).

1) tablissement de 1re et 2me catgorie:


Le dcret impose une tude de danger et une tude d'impact auxtablissements de 1re et 2me catgories.Un POI aussi: Un plan d'opration interne d'organisation des secoursd'urgence (POI) est exig, par l'autorit, des tablissements de 1reet de 2me catgorie.

2) tablissement de 3me catgorie:Une notice de scurit et une tude d'impact ou la signature d'uncahier des charges selon le cas, sont demandes aux tablissementsde 3me catgorie.

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LA GESTION DES RISQUES INDUSTRIELS


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Systme de Gestion de la Scurit

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Plan de lexpos

La Directive Seveso II et ses textes de transposition

La Directive Seveso II Le dcret n99-1220 du 28 dcembre 1999


Le dcret 2000-258 du 20 mars 2000 L arrt du 10 mai 2000 La circulaire du 10 mai 2000

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Dispositions propres auxtablissements risques

La notification (art 6) : lexploitant doit envoyer lautorit comptente une notification


L'exploitant doit rdiger un document dfinissant

sa politique de prvention des accidents majeurs

(art 7). La politique doit rpondre aux exigences

de l'annexe III

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Systme de Gestion de la Scurit

Les risques d accidents majeurs sont et seront identifis et valus.

Le SGS fournit l'ossature qui doit assurer que:

Exigences du SGS


chant, leurs effets minimiss. Les situations d'urgence seront correctement traites l'aide de

rponses appropries.

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Audit et revuede direction

Retour Gestion des situations d urgence

InterventionPrvention, Protection

Analyse des risques (tude des dangers)

Matrise des procds

Mettre en place un S.G.S.

Prsentation de la mthode INERIS


d exprience

Dfinition des Rles et Responsabilits

Formation

Organisation et personnel

Exploitation Maintenance Gestion desmodifications

Soustraitance

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Gravit

SGS

Accidents MajeursAccidents Majeurs

Articulation du SGS avec dautres systmes de management


Frquence

SM Qualit

Pannes, dfaillances...Pannes, dfaillances...

Accidents (du travail),Accidents (du travail),pollutionspollutions

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Pt 7.2

Pt 6

Pt 7.1

Point2

PPAMDfinition de la politique descurit, et de prvention desaccidents majeurs

P : Planification

Dangers et risques

Exigences lgales et autres exigences

Objectifs et cibles

Plan de progrs Scurit

C : Contrle et actions correctivesSurveillance et mesurage

Traitement des non-conformits - Actionscorrectives

Enregistrements

Audit du systme de gestion de la scurit

A : Revue de Direction

Articulation du SGS avec dautres systmes de management


Point5

Point 3 et 4

Point1

D : Mise en oeuvre et

fonctionnementStructure, fonctions et attributions

Formation, sensibilisation et comptence

Communication

Documentation du systme de gestion de

la scuritMatrise de la documentation

Matrise oprationnelle

Prvention des situations durgence

P D

CADans le rfrentiel ISO 14001 lagestion des modifications est unesous partie de la matrise

oprationnelle.

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Management des risques

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Principes et lignes directrices de mise en

uvreToute activit dun organisme implique des risques.Le management du risque apporte une aide :

la prise de dcision par la prise en compte de lincertitude et de son effetsur latteinte des objectifs,

lvaluation de la ncessit de chaque action.

Un processus de management du risque implique lutilisation de mthodeslogiques et systmatiques pour :


Ltablissement du contexte; Lidentification, lanalyse, lvaluation et le traitement du risque associ

toute activit, processus, fonction, projet, produit, service ou actif; La surveillance et la revue du risque ; Etlenregistrement et la consignation des rsultats de manire approprie.

Objectifs : Reconnatre la diversit de nature, de niveau et de complexit des risques Fournir des lignes directrices sur les principes et la mise en oeuvre du

management du risque.

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Processus de management du risqueGnralitsCommunication et consultationtablissement du contexte

Gnralits tablissement du contexte externe tablissement du contexte interne tablissement du contexte du processus de management du risque laboration des critres de risque

Apprciation du risque


Identification du risque Analyse du risque valuation du risque

Traitement du risque Gnralits Slection des options de traitement du risque laboration et mise en uvre des plans de traitement du risque

Surveillance et revueDocumentation du processus de management du risque

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Les lignes directrices

Promouvoir un management proactif plutt que ractif; Prendre conscience de la ncessit didentifier et de traiter le risque travers

tout lorganisation;

Faciliter lidentification des opportunits et des menaces; Se conformer aux obligations lgales et rglementaires ainsi quaux normes

internationales; Amliorer la rdaction des rapports financiers; Amliorer la gouvernance dentreprise; Accrotre lassurance et la confiance des parties prenantes;


tablir une base fiable pour la prise de dcision et la planification; Amliorer les contrles; Allouer et dutiliser efficacement les ressources pour le traitement du risque;

Amliorer lefficacit et la performance oprationnelles;

Amliorer la sant et la scurit;

Amliorer la gestion et la prvention des incidents; Rduire les pertes; Amliorer lapprentissage organisationnel ; et amliorer la rsilience organisationnelle.

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PISTE DACTIONS


ENTREPRISES ET LES CONSULTANTS AANALYSER ET GERER LES RISQUESINDUSTRIELS

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Mthodologie gnrale : tapes dune analyse de risques

2. Identification des dangers etrisques associs du systme

1. Dfinition du systme tudi limites et contours dus systme collecte dinformations sur le systme

dcomposition en sous-systmes, composants ,

fonctions identification des modes de dfaillance, des lmentsdangereux, des dviations possibles

dtermination des consquences possibles sur lesystme et son environnement


5. Synthse et valuation

4. Analyse qualitative et/ouquantitative

3. Modlisation du systme

reprsentation prdictive de la logique de

fonctionnementdu systme et des liaisons de causalit entre chaquedanger et risque associ et ses causes primaires analyse du systme partir des modles prdictifsprcdents- analyse Qualitative : classement des vnementsnon dsirables selon leur importance relative et leur

mode dapparition- Analyse Quantitative: attribution de probabilitdoccurrence

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Objectifs de la formation (4 modules)

tre capable davoir un avis sur la pertinence des diffrentesmthodes danalyses des risques et sur les rsultats que lonpeut en attendre ;

tre capable de conduire et animer un groupe de travail pouranalyser les risques dune activit ;


tre capable danalyser et valuer les risques spcifiques auxpostes de travail ; Savoir raliser une APR et une ADR; Savoir construire et exploiter des outils arborescents ; Savoir valuer les performances des barrires techniques,

organisationnelles et humaines.

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Dmarches inductives et dductives

AMDEC

M2M2M2M2

M2M2M2M2


Causes Effets

HAZOP

M3M3M3M3

ADDM3M3M3M3

APR

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Programme du module 1Contenu du Module 1 / ADR : lAnalyse Des Risques professionnels

Jour 1 Evaluation de ltat initial des connaissances des participants sur lanalysedes risques professionnels (QCM).Mthodologies dvaluation des risques professionnels.

Jour 2 Applications aux risques lis au poste de travailLa sant au travail et les spcificits des risques chimiques

M1M1M1M1 M2M2M2M2 M3M3M3M3 M4M4M4M4


our ccue sur e s e n us r e . se en app ca on e ana yse e e va ua on es

risques en groupes de travail

Jour 4 Restitution des groupes de travail lensemble des stagiaires et synthseLes bases de donnes, les normes, les guidesAnalyse et valuation : animation du groupe de travail

Capitalisation et le retour dexprience REXQCM dvaluation des acquis du module 1 de la formation ADREvaluation de la formation par les stagiaires.

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Programme du module 2Contenu du Module 2/ ADR : lanalyse des risques industriels 1

Jour 1 Fondamentaux et enjeux de lanalyse et de la matrise des risques.Evaluation de ltat initial des connaissances des participants (QCM).Concepts et terminologie lis la matrise des risques.

Jour 2 Lanalyse des risques dans le cadre des tudes de dangersLes phnomnes dangereux : incendie, explosion, dispersion atmosphrique



Conduite de lanalyse de risques : rles de lanimateur et du secrtaire,comptences des membres du Groupe de Travail.Mise en pratique de la mthode APR sur un dpt de liquides inflammables

Jour 4 Prsentation de la mthode AMDEC ; avantages/inconvnients

Mise en pratique de la mthode AMDEC sur un poste de dchargement decamion de propaneTest de vrification des acquis sur le module 2.

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Programme du module 3Contenu du Module 3 / ADR : lanalyse des risques industriels 2

Jour 1 Prsentation des objectifs du module 3Questions / rponses sur le module 2 (1h maxi)

Evaluation de ltat initial des connaissances des participants (QCM).Principes et symbolique des Flow Sheet et P&IDPrsentation de la mthode HAZOP ; avantages/inconvnients

Jour 2 D lacement sur site :



Prsentation du procd dune installationVisite commente de linstallationMise en pratique de la mthode HAZOP en 2 groupes de travail

Jour 3 Restitution du cas pratique par les deux groupes de travailPrsentation de la mthode de larbre de dfaillances ;avantages/inconvnients

Jour 4 Exercices et mise en pratique de la mthode de larbre de dfaillancesRestitution des 2 groupes de travailTest de vrification des acquis sur le module 3

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Programme du module 4

Contenu du Module 4 / ADR : lanalyse des risques industriels 3

Jour1

Prsentation des objectifs du module 4Questions / rponses sur le module 3 (1h maxi)

Evaluation de ltat initial des connaissances des participants (QCM).Evaluation de la performance des barrires : critres dvaluation, prise encompte dans la probabilit et la gravit, maintien de la performance dans letemps.



Jour2

Evaluation de la performance des barrires (suite)Exercices de mise en pratiqueScurit fonctionnelle / SIL

Jour3

Larbre des consquencesNud papillon : symbolique, construction, positionnement des barriresEtudes de cas

Jour4

Restitution du cas pratique par les deux groupes de travailTest de vrification des acquis sur le module 4

Documents

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