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Service de l'assainissement - zone Centre Service d'Assainissement Marseille Métropole - SERAMM Part délégataire Part collectivité Préservation des ressources en eau Lutte contre la pollution Modernisation des réseaux de collecte Total soumis à la T.V.A Taux de T.V.A en % T.V.A. TOTAL T.T.C en euros SEMM MAMP* 11,3088 0,0000 11,3088 5,50 0,6220 11,9308 0,5109 0,1572 0,0451 0,2900 1,0032 5,50 0,0552 1,0584 1,5029 0,1572 0,0451 0,2900 1,9952 5,50 0,1097 2,1049 SERAMM MAMP 1,0811 0,2600 0,1550 1,4961 10,00 0,1496 1,6457 SEMM MAMP 11,3088 0,0000 11,3088 0,6220 11,9308 SEMM+SERAMM MAMP 1,5920 0,4172 0,0451 0,2900 0,1550 2,4993 0,2048 2,7041 2,5840 0,4172 0,0451 0,2900 0,1550 3,4913 0,2593 3,7506 57,54 57,54 10,00 5,75 63,29 *MAMP = Métropole Aix-Marseille Provence Frais d'accès au service Distribution de l'eau + Collecte et traitement des eaux usées (pour les abonnés eau et assainissement) Redevance d'abonnement par an Consommation en m3 (par tranche de consommation semestrielle) De 0 à 15 m3 Au-delà de 15 m3 De 0 à 15 m3 Au-delà de 15 m3 Distribution de l'eau Consommation en m3 (par tranche de consommation semestrielle) Collecte et traitement des eaux usées (pour les abonnés assainissement) Redevance par m3 d'eau consommé Service de l'eau potable Société Eau de Marseille Métropole - SEMM Redevance d'abonnement par an Tarif général au compteur - Eau Potable Du 1er juillet au 31 décembre 2017 Communes de Marseille - Allauch - Carnoux - Gémenos - Le Rove - Septèmes-les-Vallons

Service de l'eau potable Service de l'assainissement ... · Service de l'assainissement - zone Centre Service d'Assainissement Marseille Métropole - SERAMM Part délégataire Part

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Page 1: Service de l'eau potable Service de l'assainissement ... · Service de l'assainissement - zone Centre Service d'Assainissement Marseille Métropole - SERAMM Part délégataire Part

Service de l'assainissement - zone Centre

Service d'Assainissement Marseille Métropole - SERA MM

Partdélégataire

Part collectivité

Préservationdes ressources

en eau

Lutte contre la pollution

Modernisation des réseaux de

collecte

Total soumis à la T.V.A

Taux de T.V.A en

%T.V.A.

TOTAL T.T.C

en euros

SEMM MAMP*

11,3088 0,0000 11,3088 5,50 0,6220 11,9308

0,5109 0,1572 0,0451 0,2900 1,0032 5,50 0,0552 1,0584

1,5029 0,1572 0,0451 0,2900 1,9952 5,50 0,1097 2,1049

SERAMM MAMP

1,0811 0,2600 0,1550 1,4961 10,00 0,1496 1,6457

SEMM MAMP

11,3088 0,0000 11,3088 0,6220 11,9308

SEMM+SERAMM MAMP

1,5920 0,4172 0,0451 0,2900 0,1550 2,4993 0,2048 2,7041

2,5840 0,4172 0,0451 0,2900 0,1550 3,4913 0,2593 3,7506

57,54 57,54 10,00 5,75 63,29

*MAMP = Métropole Aix-Marseille Provence

Frais d'accès au service

Distribution de l'eau + Collecte et traitement des eaux usées(pour les abonnés eau et assainissement)

Redevance d'abonnement par an

Consommation en m3 (par tranche de consommation semestrielle)

De 0 à 15 m3

Au-delà de 15 m3

De 0 à 15 m3

Au-delà de 15 m3

Distribution de l'eau

Consommation en m3 (par tranche de consommation semestrielle)

Collecte et traitement des eaux usées(pour les abonnés assainissement)

Redevance par m3 d'eau consommé

Service de l'eau potable

Société Eau de Marseille Métropole - SEMM

Redevance d'abonnement par an

Tarif général au compteur - Eau PotableDu 1er juillet au 31 décembre 2017

Communes de Marseille - Allauch - Carnoux - Gémenos - Le Rove - Septèmes-les-Vallons