Situation actuel des ports de plaisance...Analyse de la situation actuel des ports de plaisance 6 Préfecture de l’Attique de l’Est 1.2. Région Sicilienne La classification actuelle

PROJET GESINPORTS

«Gestion Intégrée Durable dans les Ports de Plaisance de la zone Sud Européenne»

COMPOSANTE 2

Analyse de la documentation existante, échange

et adaptation du cadre analytique pour le

développement de l’enquête.

DiagnostiQUE SUR LES Les TIC

PARTENAIRE

RESPONSABLE

Préfecture de l’Attique de l’Est

DOCUMENT

Analyse synthétique de l’ information disponible

sur l’ etat des ports des regions participantes

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Situation actuel des ports de plaisance Préfecture de l’Attique de l’Est

2

CONTENTS

SOMMAIRE .................................................................................................................4

1. INTRODUCTION - DEFINITION DES INSTALLATIONS NAUTIQUES DANS

CHAQUE REGION ET METHODOLOGIE DE RECHERCHE ....................................5

1.1. Communauté Valencienne ...............................................................................5

1.2. Région Sicilienne ..............................................................................................6

1.3. Préfecture de l’Attique de l’Est..........................................................................7

1.4. Centre de développement régional de Koper ...................................................8

1.5. Regione Liguria.................................................................................................9

2. CARACTERISTIQUES GENERALES DES INSTALLATIONS NAUTIQUES........11

2.1. Communauté Valencienne .............................................................................11

2.2. Région Sicilienne ............................................................................................13

2.3. Préfecture de l’Attique de l’Est........................................................................14

2.4. Centre de développement régional de Koper .................................................15

2.5. Regione Liguria...............................................................................................16

3. GESTION DES INSTALLATIONS NAUTIQUES (Sructure d’organisations et

Ressources humaines) ..............................................................................................17





3.5. Regione Liguria...............................................................................................21

4. NOMBRE DE SEMINAIRES/ SESSIONS DE FORMATION PAR AN ..................21

4.1. Communauté Valencienne et Région Sicilienne.............................................21

4.2. Préfecture de l’Attique de l’Est et Regione Liguria .........................................22


5. TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION (TIC)

UTILISEES ................................................................................................................22



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Analyse de la situation actuel des ports de plaisance 3 Préfecture de l’Attique de l’Est



5.5. Regione Liguria...............................................................................................24

6. SYSTEMES DE GESTION DE L’ENVIRONNEMENT UTILISES..........................25





6.5. Regione Liguria...............................................................................................27

7. SYSTEMES DE SECURITE IMPLANTES.............................................................28





7.5. Regione Liguria...............................................................................................31

8. CONSERVATION DU PATRIMOINE HISTORIQUE/ ARTISTIQUE EN RAPPORT

AVEC CES INSTALLATIONS....................................................................................32





8.5. Regione Liguria...............................................................................................34

9. PROJETS EVENTUELS........................................................................................34




9.4. Regione Liguria...............................................................................................37

10. SOMMAIRE SYNTHETIQUE...............................................................................38

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ANALYSE SYNTHÉTIQUE DE L’ INFORMATION DISPONIBLE SUR L’ ETAT DES PORTS DES REGIONS PARTICIPANTES SOMMAIRE L’analyse suivante comporte d’information important en ce qui concerne le situation

existante de l’installation nautique dans les régions représentées du projet. Les

partenaires ont réalisée des recherches dans leur propre région avec la distribution des

questionnaires, desquels un maximum de 15 questionnaires sont été complétés

pendant des interviews (visites). Alors, les résultats synoptique de la recherche sont

présentée dans le cadre de l’analyse actuelle, qui inclut d'information et des données

pour la Définition, les Caractéristiques générales et la Gestion d’installations nautiques.

En plus, l’analyse synthétique fait référence en autre facteurs comme la Conservation

du patrimoine historique/ artistique, le nombre de séminaires/ sessions de formation

par an, les Technologies de l’information et de la communication (TIC) utilisées, les

Systèmes de gestion de l’environnement utilisés, les Systèmes de sécurité implantes

et les Projets éventuels des régions participantes.

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1. INTRODUCTION - DEFINITION DES INSTALLATIONS NAUTIQUES DANS CHAQUE REGION ET METHODOLOGIE DE RECHERCHE

1.1. Communauté Valencienne La Communauté Valencienne appartient au Nuts 1 Est (code ES 5), avec les

Communautés Autonomes des Baléares et de Catalogne, elle est propre du NUTS 2

(code ES 52), et les trois provinces qui la composent, Alicante, Valencia et Castellón,

constituent NUTS 3 (codes ES 521, ES 523 et ES 522, respectivement).

Au regard de la Communauté Valencienne le Plan de Ports et d’Installations Nautiques

et de Plaisance de la Communauté (CV) en vigueur classifie les installations portuaires

pour la pratique de la nautique de plaisance en: a. Ports de Plaisance, b. Zones

portuaires de plaisance, c. Installations portuaires de plus petite taille, d. Installations

légères et e. Marinas. La Communauté Valencienne dispose d’un total de 41 ports tout

au long de ses 454 km de côte, ce qui représente approximativement un chaque 11

km. Ces 41 ports abritent 53 installations nautiques de plaisance (36 en Alicante, 9 en

Valencia et 8 en Castellón) et offrent un total de 18.106 amarrages.

En terme de statut juridique, parmi les 41 ports de la Communauté Valencienne, cinq

d’entre eux sont des ports de l’Etat et ils sont gérés par trois autorités portuaires (Le

port d’Alicante par l’Autorité Portuaire d’Alicante, Les ports de Sagunto, de Valencia et

de Gandía sont gérés par l’Autorité Portuaire de Valencia et Le port de Castellón par

l’Autorité Portuaire de Castellón). Les 36 ports restants sont régionaux.

La gestion des installations nautiques de plaisance dans la Communauté Valencienne

peut être publique ou privée. Les installations de gestion publique, qui sont

normalement aussi appelées de «Gestion Directe», sont gérées par l’Autorité Portuaire

du port dans lequel elles se trouvent, sauf s’il s’agit des concessions à des entreprises

publiques.

Des 41 installations nautiques et de plaisance de la Communauté Valencienne gérées

en régime de concession par le secteur privé, 29 (55 % du total des installations) sont

gérées par des Associations Sportives et 12 (23 % du total des installations) par des

sociétés commerciales.

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1.2. Région Sicilienne La classification actuelle des ports actifs en Sicile a été introduite par la loi nationale

28.1.1994 n.84 (“Révision de la législation en matière portuaire”) qui, à l’art. 4,

distingue les ports maritimes nationaux en catégories et en classes, en définissant plus

précisément que dans les normes précédentes, les fonctions auxquelles peuvent être

destinés les ports et les zones portuaires et en indiquant pour la première fois parmi

ces fonctions la destination touristique et de plaisance.

Les ports maritimes nationaux sont répartis en catégories et en classes de la manière

suivante:

a) catégorie I: ports, ou zones portuaires spécifiques, finalisés à la défense militaire et

à la sécurité de l’Etat;

b) catégorie II, classe I: ports, ou zones portuaires spécifiques, d’importance

économique internationale;

c) catégorie II, classe II: ports, ou zones portuaires spécifiques, d’importance

économique nationale;

d) catégorie II, classe III; ports, ou zones portuaires spécifiques, d’importance

économique régionale et

interrégionale.

Les ports, ou zones portuaires spécifiques, de la catégorie II, classes I, II et III, ont les

fonctions suivantes:

a) commerciale;

b) industrielle et pétrolière;

c) de service passagers;

d) activités liées à la pêche;

e) touristique et de plaisance.

En ce qui concerne la conception des différentes escales touristiques, en l’absence de

normes nationales spécifiques, certaines régions italiennes ont introduit des limites et

des indications basées sur les paramètres suivants:

- Modalités de mouillage des embarcations.

- Profondeur des entrées portuaires.

- Largeur des entrées portuaires.

- Dimensions des embarcations.

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Ces limites ont pour but de garantir la sécurité des embarcations et d’utiliser, en

particulier pour la navigation mineure, les potentialités des rivières, des bassins et des

canaux présents sur le territoire.

A l’ egard de Points d’abordage touristiques le stationnement y est interdit aux

embarcations de longueur extérieure totale supérieure à 8 m. Cette norme ne

s’applique pas aux multicoques. La profondeur de l’entrée du port ne peut pas être

inférieure à 2 m. Dans les ports touristiques, le stationnement est interdit aux

embarcations de longueur extérieure totale inférieure à 6 m. La profondeur de l’entrée

du port ne peut pas être inférieure à 3,5 m, tandis que sa longueur ne peut pas être

inférieure à 30 m.

Les points de mouillage sont considérés comme des structures d’abordage pour des

embarcations petites et moyennes. Même si on ne peut pas les classer dans les ports,

car il ne s’agit que de petites structures dotées d’un nombre limité de services, on les

mentionne car ils peuvent contribuer d’une manière non négligeable à compléter le

réseau du système portuaire.

1.3. Préfecture de l’Attique de l’Est La méthodologie qu’on a utilisée pour la rédaction du rapport a compris:

• Les documents et le site officiel du Ministère de la Marine National

• Les sites officiels des ports et des marines investigués

• Le site et la documentation de l’Union des Ports de Grèce

• Recherche et interview des personnes administratives des Organismes des

Portes et des Ports Autorités (recherche sur place et via téléphone)

• Articles et rapports sur la navigation côtière, de plaisance, touristique et de la

pêche.

Dans la région de la Préfecture de l’Attique de l’Est se fonctionnent deux ports

commerciaux (Rafina, Lavrio) et six marinas. Dans la région il y a encore plusieurs

abris pour les bateaux de pêche, les bateaux touristiques, des moles, etc. Le

développement du système du Ports en Grèce et la planification de la Politique

National Portuaire est la responsabilité de la Ministère de la Marine National.

Selon la loi grecque, une installation portuaire est une région où a lieu l’attache des

embarcations au port. La région embrasse des zones comme les points d’abordage ou

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les quais d’ancrage et la région d’accès par la mer, selon la situation. L’attache d’un

embarcation au port comprend toutes les interactions qui se développent quand des

actions différés ont réalisé directement où indirectement sur un embarcation, comme:

l’embarquement et le débarquement des passagers, le chargement et la décharge des

produits ou la provision des services portuaires aux embarcations.

Les installations portuaires en Grèce incluent les Ports Autorités Centraux, les Ports

Autorités et les Ports Autorités Locales. Le système portuaire comprend les abris de la

navigation côtière, les abris des bateaux de pêche, les abris des bateaux touristiques

et les marines.

En ce qui concerne la législation grecque pour les installations portuaire, il se distingue

deux entités pour la gestion des ports: les Ports Autorités et les Organismes des Ports.

Les installations portuaires, les Port Autorités et les Caisses Portuaires sont des

organisations publiques. En ce qui concerne les Organismes des Ports, tandis qu’ils

soient des Sociétés Anonymes, le Secteur Publique retienne leur propriétaire et gèrent

ses affaires via le Conseil de l’Administration. La seule exception est les Organismes

des Ports de Thessalonique et de Peiraieus, qui ont été entrés à la Bourse.

1.4. Centre de développement régional de Koper La Slovénie est actuellement considérée comme une seule région du niveau NUTS 2.

Au niveau NUTS 3 la Slovénie est divisée en 12 régions statistiques. Le projet

GESINPORTS se déroule dans la région Obalno-kraška.

Le port est un espace aquatique à proximité de la côte qui comprend un ancrage, des

parties de la côte naturelle ou aménagée, des brise-lames, des dispositifs ou édifices

pour amarrer, ancrer et protéger les bateaux et consture et entretenir les navires,

embarquer ou débarquer les passagers ou le fret, entreposer la marchandise ou

executer d’autres activités liées à sa production, enrichissement, contrôle et finition, et

executer les activités adjointes économiques, technologiques ou de transport. Les

parties de la côte aménagées, destinées à amarrer les bateaux et embarquer ou

débarquer les passagers et le fret, sont les côtes opérationnelles.

L’infrastructure portuaire comprend : côtes aménagées, superficie de plan d’eau, brise-

lames, accès aux jetées, dispositifs d’amarrage, voies d’accès, rails, entrées, clôtures,

réseau de canalisation et de distribution d’eau, installations électriques, éclairage,

installations de télécommunications, autres objets qui permettent la navigation et

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l’amarrage sécurisés et servent à une execution régulière des activités portuaires

citées au premier paragraphe du présent article.

L’nfrastructure portuaire est la propriété de la République de Slovénie, de la collectivité

locale ou bien des organismes privés. La République de Slovénie ou la collectivité

locale confie la gestion, la direction et le développement de l’infrastructure portuaire au

gestionnaire du port en lui délivrant la concession.

L’infrasctructure portuaire ne peut servir qu’à cette fin et ne peut pas faire partie de

l’actif de la faillite. Les ports sont ouverts au transport publique ou utilisés à des fins

spécifiques après que la Direction nationale du transport maritime a constaté que les

conditions réglementaires garantissant la sécurité de la navigation au port et un

amarrage sécurisé étaient accomplies.

Le ministre définit les conditions pour assurer la navigation et l’amarrage sécurisés des

navires.

Il y a trois types de ports :

a) ports destinés au transport publique ;

b) ports réservés à des fins spécifiques ;

c) ports militaires.

Les conditions que les ports ouverts au transport public international et les ports

militaires doivent remplir sont préscrites par le gouvernement. Les autres ports sont

déterminés par l’autorité locale où se trouve le port. L’autorité qui détermine le type de

port peut désigner une partie du port comme réservée à des fins spécifiques.

Les règlements de base du domaine nautique sont: a) le Résolution sur l’orientation

maritime de la République de Slovenie (JO RS, no. 10/1991), et b) le Code maritime

(JO RS, no. 26/2001, 21/2002, 2/2004). L’ organe qui exécute un suivi systémique du

domaine est le Ministère de transport.

Pour préparer le rapport de situation des ports slovènes, les méthodes suivantes ont

été utilisées :

- une analyse du problème et la définition des termes

- une analyse de la situation actuelle dans le tourisme nautique,

- des entretiens et des enquêtes auprès des représentants dirigeants des ports de

- en utilisant sa propre connaissance et les expériences acquises au travail et pendant

les études.

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1.5. Regione Liguria La Ligurie, avec ses 150 mille marins de côtes praticables, avec environ 50

installations de plaisance en mesure d’accueillir les plaisanciers, la présence

d’associations de catégorie importantes, de foires internationales d’importance

mondiale et la présence d’une réalité d’usagers et de réalités associatives consacrées

aux activités de plaisance, représente sans aucun doute un territoire de grande

attractivité pour un tourisme plaisancier en expansion continuelle. En vertu de sa

propre vocation touristique confirmée, la Ligurie a su renouveler au fil des années sa

propre capacité d’offre en l’adaptant aux évolutions progressives des exigences du

tourisme de plaisance, et présente des marges ultérieures pour le développement de

potentialités qui n’ont pas encore été exprimées en termes d’intensité de l’infrastructure

se trouvant sur la côte pour la navigation de plaisance.

La classification des ports qui est en vigueur a été, en effet, introduite par la Loi

28.1.1994 n. 84 ("Riordino della legislazione in materia portuale") qui, à l’art. 4, a

réparti les ports maritimes nationaux en catégories et en classes, en mettant en

évidence, de la manière la plus complète possible par rapport aux réglementations

précédentes, les fonctions auxquelles les ports eux-mêmes et les aires portuaires en

général peuvent être destinés, et en indiquant aussi parmi celles-ci, la destination

touristique et de plaisance.

Au niveau national, le Ministero delle Infrastrutture e dei Trasporti fournit certaines

données indicatives par rapport à la distribution des structures consacrées à la

navigation de plaisance en Italie, qui sont mesurées en termes d’emplacements pour

bateaux disponibles. Il y a ici une distinction fonctionnelle supplémentaire et détaillée

qui est faite entre les ports touristiques proprement dits, les points d’abordage

touristiques et les points de mouillage, mis en évidence sur la base des critères de

dimension définis avec le Décret du Ministro dei Trasporti e della Navigazione.

Au niveau regional il ya le distribution des ports touristiques, et des emplacements pour

bateaux, au moment de la rédaction du Plan Territorial de Coordination (PTC) de la

Côte de la regionee Liguria.

Au cours des analyses menées par le Plan Territorial de Coordination (PTC), qui a été

faite pour tenir compte de l’évolution qui est survenue entre temps dans la portualité

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ligure, on a refait par ailleurs une nouvelle classification en termes fonctionnels des

ports ligures, et l’on est arrivé à déterminer les catégories suivantes:

Type 1: ports touristiques véritables ou structures assimilables;

Type 2: ports mineurs adaptés à usage de la navigation;

Type 3: bases de navigation créées au sein des ports commerciaux;

Type 4: points d’abordage mineurs ou ports classés comme ayant une dimension et

une praticabilité réduite;

Type 5: ports fluviaux ou retranchés dans des bouches fluviales.

Sources diverses, élaboration Liguria Ricerche S.p.A.

Le cadre législatif dans le quel doit être considérée la question de la navigation de

plaisance est:

• Code de la Navigation

• Loi Nationale 28 janvier 1994, n. 84 Riordino della legislazione in materia

portuale

• Loi 172 2003 Art. 6 qui contient le code des dispositions legislatives.

• Loi Régionale 13 du 28 avril 1999 “Disciplina delle funzioni in materia di difesa

della costa, ripascimento degli arenili, protezione e osservazione dell’ambiente

marino e costiero, demanio marittimo e porti”.

Les organes préposés au contrôle de la navigation sont:

• Sur toute la navigation veille le corps de la Capitainerie de Port. – Gardes Côte,

institué par Regio Decreto du 20 juillet 1865 n. 2438.

• Le service hydrographique d’Etat est confié à l’Institut Hydrographique de la

Marine, Organisme de la Marine Militaire, légalement constitué le 26 décembre

1872, avec pour tâche d’exécuter le relevé systématique des mers italiennes,

L’analyse a été menée tout en tenant compte des principales sources secondaires

qu’il est possible de retrouver sur le sujet. Ces données ont été intégrées avec des

élaborations, des analyses et des idée retrouvables dans différentes études de secteur

ou de cadre utilisées pour pouvoir au moins définir quelle est, aujourd’hui, la dimension

du phénomène de plaisance dans la regionee Liguria.

2. CARACTERISTIQUES GENERALES DES INSTALLATIONS NAUTIQUES

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2.1. Communauté Valencienne Lors de l’analyse des installations nautiques de loisirs de la Communauté Valencienne

selon leur fonction, il est possible de distinguer les installations suivantes :

a) installations qui offrent des services aux associations sportives (clubs nautiques, de

régates, de planches à voile, de plongée, etc.).

b) installations qui constituent l’équipement complémentaire d’un environnement

déterminé.

La promotion constitue un autre point d’analyse. Dans la plupart des cas, majoritaire en

Espagne, la création d’installations nautiques de loisirs, qu’il s’agisse de ports de

plaisance ou d’autres types d’installation, a été confiée au secteur privé ou aux

associations sportives. Actuellement, la distinction entre la promotion et la titularisation

s’établit selon quatre types différents :

a) secteur public à travers les différentes administrations.

b) secteur privé à travers des personnes physiques ou morales.

c) mixtes comme dans le cas des promotions municipales.

d) associations sportives privées d’activité nautique.

En ce qui concerne les différents objectifs à atteindre ou aux philosophies

d’exploitation il ya les suivantes installations nautiques:

1.- Installations au service d’associations sportives

2.- Développements immobiliers de résidence principale

3.-.Installations comme les ensembles touristiques ou résidentiels

4.- Stimulation et motivation économique

5.- Installations associées à une industrie ou un service concret

6.- Ports à sec

7.- Réhabilitation d’espaces portuaires

En 1996, L’Espagne comptait 318 installations, pour un total de plus de 80 000

amarrages (voir le tableau 1).

L’actuel “Plan des ports et des installations nautico-sportives de la Communauté

Valencienne” en vigueur, approuvé en 1989, a supposé d’importantes limitations du

développement de nouvelles installations, après une période de construction et de

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mise en service de divers ports de plaisance (Las Fuentes, Oropesa, Puerto Siles, Luis

Campomanes, Cabo Roig, etc

En 1996, le nombre total des embarcations enregistrées dans les ports gérés

directement ou indirectement par la Généralité Valencienne était de 4 924 – parmi

lesquels 2 357, soit environ la moitié, étaient d’une longueur inférieure à 6 mètres.

Entre 2000 et 2004 des embarcations accru de 7809 a 10272. La distribution par tailles

d’embarcation montre la prépondérance des petites embarcations.

Alors que Une installation nautique de loisirs se définit comme un ensemble de

services offerts pour les utilisateurs nautiques, de loisirs et sportifs, organisés avec des

infrastructures conformes aux conditions environnementales, et sous différents

schémas de gestión, il est possible de distinguer différentes catégories parmi les

installations, en fonction du nombre maximal ou minimal de services offerts.

Ainsi se distinguent en Services généraux, Services aux embarcations et Services aux

utilisateurs,

En respect de le Type d’opérations portuaires il est possible de distinguer :

- amarrage d’embarcations, avec les opérations correspondantes d’entrée

et de sortie du poste d’amarrage.

- navigation pour entrer et sortir du port.

- avitaillement, parmi lesquelles il faut signaler le carburant comme une

opération à risque.

- circulation des personnes et des matériels.

- collecte des déchets, solides et liquides, en provenance des sentines et

des toilettes.

- opérations de réparation, de conservation et de maintenance des

embarcations, effectuées dans les zones destinées spécialement à cet

effet.

- opérations spéciales, lutte contre l’incendie et sauvetage.

Les organisme responsable du développement des installations nautiques (secteur

privé/ secteur public) est l’Entité Publique Ports de l’Etat. C’est un organe qui dépend

du Ministère du Développement. Celui-ci est chargé de l’exécution de la politique

portuaire du Gouvernement, et comme il a établit un régime d’autonomie de gestion

des autorités portuaires, celles-ci doivent exercer leur activité avec des critères

d’entreprise.

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La Generalitat Valenciana, de part l’approbation de son statut d’autonomie, a assumé

la compétence exclusive dans de nombreux domaines qui affectent la planification et la

gestion portuaire, comme par exemple l’aménagement du territoire et du littoral, les

transports maritimes, la pêche dans les eaux intérieures ou les ports.

En ce qui concerne la planification et la gestion des infrastructures portuaires

d’appartenance autonomique, c’est la Conseillerie d’Infrastructures et de Transport qui

en est chargée avec la distribution interne de compétences. 2.2. Région Sicilienne A plusieurs reprises dans son Histoire, la Sicile a joué un rôle central dans la

Méditerranée. Sa position stratégique en faisait un point de passage obligé sur les

routes entre le Levant et l’Occident, aussi bien du point de vue militaire que

commercial. Cette position centrale est devenue moins importante, mais elle

caractérise encore le système portuaire sicilien, articulé en nœuds diversifiés en

fonction de facteurs naturels et d’événements historiques ou économiques. La plupart

de ces ports, comme les “points de chargement”, qui constituaient un réseau articulé

d’escales mineures destinées au trafic de cabotage, ont une histoire séculaire et

conservent aujourd’hui encore de nombreuses caractéristiques d’antan. D’autres au

contraire, surtout les plus importants, comme Palerme, Catane et Messine ont

profondément changé au cours de leur histoire.

En confrontant le nombre des structures du tourisme nautique de la Sicile avec

l’extension de ses côtes, il apparaît clairement qu’au niveau de l’équipement de ces

structures, l’Ile occupe une des dernières positions par rapport aux autres régions

d’Italie. En effet, le nombre total d’un peu plus de 8.900 places pour bateaux

(seulement 8% du total national) s’avère totalement insuffisant pour accueillir et

satisfaire la demande de tourisme nautique dans l’Ile, qui continue à augmenter et

montre des potentialités latentes bien plus élevées que le mouvement actuel. D’autre

part, s’il est vrai qu’une partie non négligeable du littoral, surtout dans la Mer Ionienne,

est défiguré par des constructions illégales et des établissements industriels, de vastes

portions restent encore pratiquement inaltérées et plusieurs zones sont protégées par

leurs statuts de Réserves et Parcs naturels.

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2.3. Préfecture de l’Attique de l’Est Rafina est principalement un port de cabotage sans mouvement commercial organisée

et systématique (des chargements sont diffusés seulement via cabotage).

Le port serve le mouvement des 1.700.000 passagers par an (selon les numéros de

l’année 2003) et des 350.000 voitures, dont le 80% déménage en été pour les îles de

Aegeon, et, surtout, les îles des Cyclades.

La superficie nette de terre du port se couvre 34 arpents et la longueur totale des

postes d’amarrage est 1.000 mètres. Le port peut héberger :

• 3 bateaux de type « catamaran »

• 8 bateaux des passagers et voitures et

• 70 bateaux de pêches.

Le port de Lavrio concerte ses opérations aux activités touristiques et au transport des

passagers, alors que ses opérations commerciales sont moins développées. Le port

peut héberger des navires des plusieurs types: navires côtière, navires de plaisance,

de pêche, touristique, commerciaux, des croiseurs et même des navires de la

technologie nouvelle (AEOLOS). Actuellement, le port sert: des bateaux de passagers

et des bateaux de technologie nouvelle– type AEOLOS, des croiseurs (2 navires), des

bateaux commerciaux (aux installations vieux, 2 navires), des bateaux de plaisance

(deux lieux, environ 90-100 navires) et des bateaux de pêche (plus de 80 navires).

Le superficie total du port est environ 3.000.000 m2. Le superficie nette de l’eau du

port est environ 2.500 arpents et le terre du port se couvre environ 500 arpents.

La marine du Lavrio est située à une distance de 1,5 km. de Lavrio. Son histoire, qui a

commencé en 1969, s’est développée très rapidement les années dernières. La marine

moderne se trouve 60 km. du centre d’Athènes et 30 km. du aéroport nouveau

d’Athènes « Eleftherios Venizelos ». Sa location la constitue une base idéale pour des

excursions aux îles du Aegeon, du Golfe Saronic et de la Peloponese.

2.4. Centre de développement régional de Koper En parlant de nouveaux amarrages, il faut mentionner que le nombre d’amarrages en

Slovénie est bien inférieur au nombre d’amarrages sur la côte voisine italienne. Dans

ce contexte, la construction d’un port de plaisance moderne à Koper gagne en

importance. Vu les possibilités actuelles et les exigeances concernant la préservation

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de la nature, c’est une possibilité réelle qui permettra une augmentation du nombre

d’amarrages dans la mer Slovène et qui existe depuis longtemps dans des documents

sur l’aménagement de l’espace. Le développement téchnologique dans le domaine des

bateaux de plaisance a de l’influence sur la longueur des yachts. Selon des

estimations internationales, la longueur de yachts neufs augmente de 40 cm en

moyenne chaque année. Ce qui demande des mesures appropriées quant à la

modernisation et la construction des ports de plaisance.

Des sports « bleus » comme la voile, le surf, l’aviron et la plongée sous-marine font

partie du tourisme nautique. C’est pourquoi quatre clubs nautiques fonctionnent sur la

côte slovène depuis des années. Ils organisent aussi des régates nationales et

internationales, des championnats au niveau national, européen ou mondial et des

cours de navigation à voile. De la méme manière, il existe trois clubs d’aviron côtiers.

Deux centres de plongée sous-marine existent depuis des années, d’autres émergent.

La pêche sportive en mer est active et bien organisée. Les conditions météorologiques

favorables aux sports « bleus » permettent d’exercer ces activités pendant toute

l’année ce qui pourrait amener à une prolongation considérable de la saison touristique

nautique. En même temps ces sportifs représentent un segment important sûrtout en

dehors de la haute saison, de cette manière ils contribuent à sa prolongation et ils

permettent aux employés et les propriétaires des ports de plaisance de créer des gains

supplémentaires.

Les salons nautiques internationaux sont la meilleure promotion nautique. Le tourisme

nautique et l’infrastructure adéquate constituent la base du Salon Internavtika, organisé

par Marina Protorož. Tous les trois ports de plaisance slovènes s’y présentent

ensemble, cela les rend plus reconnaissables tout en diminuant les coûts. Le salon

nautique international se déroule tous les ans en mai dans Marina Portorož. Le premier

salon a eu lieu en 1996. Plus de 200 producteurs de bateaux et équipement nautique

se présentet sur 7000 m2 de surface couverte soit plus de 15 mille espaces exposants.

La base du tourisme nautique, c’est le port de plaisance ou marina. Le nom marina

vient des États-Unis et désigne un port moderne, destiné aux amarrages sécurisés,

sûrtout pour les yachts. En plus, toute une série de services doivent être proposées

aux clients d’une marina. On garantit aux utilisateurs des ports de plaisance l’endroit

pour l’hivernage des bateaux à flot ou sur terre. C’est aussi le point de départ le plus

pratique pour faire des croisières.

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En Slovénie nous avons trois ports de plaisance spécialisés pour yachts – marinas : à

Portorož, à Izola et à Koper. Dans toutes les trois communes de l’Istria Slovène, il y a

quelques ports communaux et un yacht-club à Izola. Tous les trois ports de plaisance

ont déjà obtenu l’eco-label Pavillon bleu. Ils ont tout l’équipement moderne et les

amarrages sécurisés. Ils disposent actuellement de 1365 amarrages sur une superficie

du plan d’eau de 183.000 m2.

2.5. Regione Liguria En ce qui concerne les caractéristiques dimensionnelles des ports considérés par

l’enquête, on a pu relever une certaine prédominance des installations à basse

capacité de réception. En effet, il apparaît que plus de 60 % des structures

considérées ont une capacité de réception inférieure aux 500 emplacements pour

bateaux dans leur ensemble. On a également relevé que plus de 60% des ports de

plaisance ligures peuvent accueillir des embarcations d’une longueur de loin

supérieure aux 12 mètres: cela, selon une clef de lecture, permet donc de

redimensionner le sens des relevés statistiques traditionnels et de les enrichir par les

considérations à caractère économique.

La plus grande densité d’emplacements pour bateaux se trouverait, selon le PTC de la

Côte, en province de Genova, avec 146 PE/mille, la plus petite en province de Savona

avec 49 PE12/mille. La situation de la densité nautique dans les provinces de la

Ligurie, actualisée sur la base des données mises à jour par Liguria Ricerche, apparaît

dans le tableau suivant (avec une densité nominale moyenne de 143 emplacements

pour bateaux par mille):

S’il y a seulement une dizaine d’années très peu de ports fournissaient un service de

standard adéquat aux exigences d’usagers qualifiés, l’on enregistre une tendance à

l’alignement des ports de plaisance.

Presque tous les ports de plaisance ligures fournissent les services “essentiels” repris

comme suit:

• carburant, 83% des ports de plaisance (57% à quai, 26% dans la zone

portuaire);

• eau, 98% (87% à quai, 11% dans la zone portuaire);

_______________________________________________


• énergie électrique, 81%;

• services hygiéniques et douches, 94% (92% à quai, 2% dans la zone

portuaire);

• téléphone, 89% cabine téléphonique et/ou branchement individuel.

Le même discours vaut ici pour ce qui est de la prestation des services “essentiels”:

60% au moins des ports de plaisance ligures est doté de cales de halage, 30% de

travel lift, 77% decales de halage glissantes et tout autant de grues.

En ce qui concerne les services portuaires, dans 64% des cas des ports de plaisance

sont présents les amarrages, et dans 68% les plongeurs, tandis que le service de

pilotage est prévu, lui, seulement dans 23% du total (11 ports).

Pour ce qui est des services accessoires aux embarcations, on a relevé qu’une bonne

partie des structures garantit la possibilité d’effectuer des réparations mécaniques et

électriques à quai (respectivement 79% et 70%), tandis qu’une toute petite partie

(seulement 47%) dispose de personnel spécialisé dans les réparations électroniques

de bord qui, le plus souvent, pour remédier à ce manque sont effectuées par le même

personnel qui s’occupe généralement des réparations électriques.

3. GESTION DES INSTALLATIONS NAUTIQUES (Sructure d’organisations et Ressources humaines) 3.1. Communauté Valencienne Les installations nautiques peuvent être classifiées, en ce qui concerne la promotion et

la gestion, en trois groupes principaux:

- gérées par le secteur public à travers les différentes Administrations,

- gérées par le secteur privé, à travers les personnes physiques ou

juridiques,

- gérées par des associations sportives privées ayant une activité

nautique.

Les installations nautiques promues par le secteur public sont d’infrastructures qui se

trouvent dans des ports de la Generalitat Valenciana et qui ont été construites à l’aide

du “Programme d’amarrages de Plaisance Publics dans les Ports de la GV”.

_______________________________________________


L’entité responsable de la gestion et de l’exploitation de ces types d’infrastructures,

promues par le secteur public afin de développer le tourisme de la zone, est le Centre

de Développement Maritime de la Generalitat Valenciana.

Les installations nautiques promues par le secteur prive sont les Marinas. Ils sont en

possession d’une concession accordée par l’administration autonomique sur initiative

privée. Les Marinas sont de véritables entreprises et comme n’importe quelle autre

entreprise, leur objectif principal est d’obtenir des bénéfices. À la différence des clubs

nautiques, elles ne s’occupent pas de développer des activités sportives en rapport

avec la mer (voile, plongée, canoë, etc.) et elles n’organisent pas non plus de cours, de

compétitions ou d’événements sportifs.

Les installations nautiques gérées par des associations sportives privées sont les

Clubs sans but lucratif dont l’objectif principal est le développement et la pratique

d’activités sportives dans le milieu de la mer. La principale activité sportive est la voile

et tous les clubs nautiques faisant partie du projet GESINPORTS sont affiliés à la

Fédération Espagnole de Voile.

Les organes de représentation et gouvernement des Clubs Nautiques sont le Comité

de Direction et l’Assemblée Générale d’Associés. Dans les clubs nautiques, en ce qui

concerne le personnel qui est engagé, le nombre d’employés ainsi que leur

responsabilité varie en fonction d’un certain nombre de facteurs, parmi lesquels : la

taille de l’installation, le nombre de membres, les activités sportives et culturelles

offertes, les installations fournies, aussi bien nautiques que de loisir (bar, magasins,

restaurants, hôtel) etc.

3.2. Région Sicilienne La plupart des sociétés de gestion sont privées et ont obtenu des concessions de la

Région Sicilienne (aux termes du décret de la Division Régionale Territoire et

Environnement du 6 avril 2004, intitulé “Modalités de procédure pour attribuer la

concession domaniale aux communes et/ou aux administration publiques pour les

appels d’offre relatifs aux réalisations de travaux maritimes”). Toutefois, la Région a

délégué aux Capitaineries des Ports la responsabilité d’accorder les autorisations afin

d’accélérer la procédure d’étude et de sélection des candidatures. Tandis que pour les

côtes relevant de la compétence des Autorités Portuaires, d’après la loi n° 84 de 1994,

_______________________________________________


ce sont ces dernières qui accordent les concessions. Dans tous les cas, ces

concessions doivent être accordées conformément au plan d’urbanisme local.

Les sociétés qui obtiennent le plus souvent des concessions pour les

installations nautiques sont:

- les cercles de voile, des associations à but non lucratif qui offrent une série de

services réservés à leurs membres. Ces derniers sont des personnes qui habitent

à proximité et y mouillent leurs embarcations, qu’ils utilisent surtout durant l’été,

dans l’espace disponible. Les cercles accueillent également des embarcations de

passage dans les places laissées momentanément libres par leurs membres.

- les clubs nautiques, qui peuvent être à but lucratif ou non.

- les entreprises privées, qui accueillent des embarcations en transit ou celles des

personnes qui résident dans l’arrière-pays et offrent une vaste gamme de

services.

En général il s’agit d’organismes sociétaires avec un petit nombre d’employés

(deux ou trois au maximum), exerçant des activités banales, comme le marin pour le

halage, le gardien pour la surveillance des embarcations et le mécanicien pour

l’entretien des moteurs, tandis qu’elles font appel à des travailleurs autonomes pour

des activités professionnelles, comme le tapissier pour l’entretien de la tapisserie des

embarcations ou l’électricien, avec lesquels les gérants des installations nautiques

stipulent souvent des contrats d’abonnement.

3.3. Préfecture de l’Attique de l’Est L’Organisme du Port de Rafina est un Entité Juridique du droit public et il opère comme

une société anonyme. Il occupe un total de 13 personnes, tous de qui ont un contrat à

durée indéterminée. De les 13 personnes, 8 rentrent dans le département administratif

/ financier et 5 au service technique. L’Organisme du Port de Lavrio est responsable

pour la gestion administrative et économique du port. Il a été établi en 2001, et il

surveille la région du port et les zones adjacents (du cap de Thorikos au cap Perdika).

Il est un Entité Juridique du droit prive et il opère comme une société anonyme, le

seule sociétaire de laquelle est le secteur Publique. L’Organisme occupe 3 personnes.

La marine du Lavrio est située à une distance de 1,5 km. de Lavrio. Son histoire, qui a

commencé en 1969, s’est développée très rapidement les années dernières. La marine

moderne se trouve 60 km. du centre d’Athènes et 30 km. du aéroport nouveau

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d’Athènes « Eleftherios Venizelos ». Sa location la constitue une base idéale pour des

excursions aux îles du Aegeon, du Golfe Saronic et de la Peloponese.

3.4. Centre de développement régional de Koper Ressources humaines (Nombre de personnes au management, nombre de personnel,

total des personnes aux installations nautiques)

Marina Koper

s.a.r.l.

Marina Izola

Porting s.a.r.l.

Marina Portorož

s.a.

Type de gestion (publique,

privée, mixte)

privée privée privée

Est-ce que la société qui gère

le port a ses bureaux dans la

zone du port ? (oui / non)

oui oui oui

Nombre d’employés de la

société gérante 8 23 81

Directeur 1 1 1

Directeur du port / directeur

technique 1 1 1

Employés à durée

indéterminée 8 20 72

Employés a durée déterminée / 3 10

Employés a durée

indéterminée avec interruption / / /

Durée moyenne des contrats

à durée déterminée (en mois) / 6 1 par an

Certificat de qualité pour le

système de management non non

ISO 9001-2000

(depuis 1999)

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3.5. Regione Liguria Au regard des organismes responsables du développement des installations nautiques

la répartition suivante est indicative: des 47 structures pour la navigation de plaisance

considérées, seules 9 (19 %) appartiennent à la première catégorie des ports de

plaisance privés ou entièrement en concession aux privés, trois pour chacune des

provinces ligures, à l’exception de la province de Savona.

Les 38 ports restants (81%) sont des structures publiques gérées directement par

l’Autorité Maritime ou données en concession par celle-ci à des Communes en

particulier (en légère majorité ces derniers avec 54%). Il apparaît que la présence

sociétaire dans le secteur de la navigation de plaisance, en Ligurie, a vu surgir au

moins une fois sur trois des Sociétés ad hoc pour la gestion des emplacements pour

bateaux: pas moins de 11 ports de plaisance sont, en effet, le siège d’une ou plusieurs

S.p.A. alors que au moins 6 sont siège de S.r.l. (parmi lesquelles une S.c.r.l.).

4. NOMBRE DE SEMINAIRES/ SESSIONS DE FORMATION PAR AN 4.1. Communauté Valencienne et Région Sicilienne En Communauté Valencienne, ainsi que en région Sicilienne il n’existe pas,

actuellement, de formation spécifique pour ce secteur, et s’il en existe il s’agit

d’initiatives individuelles qui ne trouvent pas un environnement proactif pour celle-ci, où

il n’y a pas d’entreprises offrant de formation ni une formation réglée de façon officielle.

Il n’y a pas non plus de convention collective sectorielle ni de représentation syndicale

significative qui protège les travailleurs exerçant dans ce secteur.

4.2. Préfecture de l’Attique de l’Est et Regione Liguria En Prefecture de l’ Est Attique et en region Liguria des séminaires et sessions de

formation ne sont pas prévus et ont organisées ad hoc quand un besoin émerge.

4.3. Centre de développement régional de Koper Marina Portorož forme son personnel selon un système établi. Son statut juridique

(société anonyme) en est une des raisons, parce qu’à la fin de chaque exercice,

Marina doit en rendre compte aux actionnaires. Au port de Koper et d’Izola, des

associations et des entreprises qui fonctionnent dans ou près du port organisent des

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cours et des séminaires nautiques. On a des formations informelles internes pour les

employés. Il est rare qu’ils suivent des stages formellement reconnus.

5. TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION (TIC) UTILISEES 5.1. Communauté Valencienne Actuellement, notamment dans les installations nautiques d’une certaine envergure, la

majorité des gestions utilisent des systèmes informatiques et des procédés de

transmission électronique. Les informations et éléments météorologiques étaient reçus

jusqu’à peu via la télécopie. Actuellement, lesdites informations peuvent être

consultées sur le réseau et sont habituellement disponibles sur les panneaux

d’affichage correspondants. D’autre part, pour des raisons de sécurité maritime, la

Communauté Valencienne dispose de procédés de transmission et de communication

maritime dans les installations nautiques.

La communication entre les différentes installations s’effectue grâce à différents

procédés, selon les possibilités existantes. Ainsi, dans le cas d’installations voisines, la

communication s’établit entre stations côtières, c’est-à-dire via une communication

maritime. Dans d’autres cas, les moyens de communication téléphonique ou du réseau

sont utilisés. 5.2. Région Sicilienne Il y a des systèmes de communication des conditions météorologiques dans de

nombreuses installations nautiques. On peut également accéder aux systèmes

MeteoSat et VideoSat, qui fournissent les informations élaborées par des satellites à

leurs abonnés. Tandis que les informations sur les conditions de sécurité de la

navigation sont diffusées par les Capitaineries des Ports ou par les Bureaux des

Circonscriptions maritimes.

Il existe également des réseaux de communication entre des groupes d’installations

nautiques, comme par exemple l’Assopat Sicilia (Association Ports et Points

d’abordage touristiques Siciliens) qui, depuis 1998, associe les huit entreprises

portuaires privées qui à elles seules représentent plus de 40% de l’offre portuaire de

plaisance sicilienne. En effet, ce réseau offre un service de réservation centralisé de

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places pour bateaux dans différents ports, un service permanent d’assistance

technique, un centre d’information spécialisé dans le secteur du tourisme nautique.

D’autre part, dans les installations les internet points pour les plaisanciers sont rares.

5.3. Préfecture de l’Attique de l’Est Au port de Rafina l’adoption des mesures pour l’implémentation du code ISPS est

encore à la phase premature. Les travaux suivant ont été programme pour contribuer à

ce but:

• L’amélioration de la fonctionnalité du port via la réalisation des travaux

d'infrastructure,

• La fabrication d’un centre de passagers et l’application d’accès contrôlée des

passagers et des voitures (check in- check out), ainsi que d'accès contrôlée au

port,

• L’installation d’un centre VTS dans le cadre du réseau V.T.M.S.S. national,

• L’installation d’un centre météorologique et

• L’application d’un système de maintenance d'infrastructures portuaires, d'espaces et

d'installations.

Le port de Lavrio est en train de acquérir le Certification de la Qualité ISO et, en vue de

l’implantation du code ISPS, il est en train de mettre en place des mesures relatives.

Le marine de Lavrio prendre des mesures en vue de l’application du code ISPS. La

sécurité dans l’installation est très importante et elle est gardée par plusieurs

protocoles d’urgence, par le personnel spécialisé dans le thème de la sécurité et contre

les incendies. La marine dispose encore des tourniquets d’arrosage et des pompes

mobiles dans ses installations.

5.4. Centre de développement régional de Koper Les voies d’acces, les rails, les entrées, les clôtures, le réseau de canalisation et de

distribution d’eau, les installations électriques, l’éclairage et les installations de

télécommunications représentent la contribution de la part de la République de

Slovénie dans le capital de base de Luka Koper, Le port de plaisance d’Izola a des

communications avec les aéroports à Portorož, à Ljubljana et à Trieste sont régulières.

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5.5. Regione Liguria La navigation représente en quelque sorte un véritable modèle tout à fait particulier,

dans la gestion des communications, et le développement technologique contribue de

manière significative au développement des systèmes pour faciliter la navigation en

contribuant assez bien à l’augmentation des standards de sécurité: les réseaux

satellitaires, le développement continu des composantes hardware et software servant

de support aux fonctions les plus classiques de calcul comme support de la navigation

comme la localisation, le calcul des mers, le sondage, l’exactitude des conditions

météorologiques, tout cela se fait aujourd’hui grâce à des instruments de mesure

toujours plus sophistiqués et fiables, qui même s’ils ne remplacent pas totalement les

méthodes classiques (voir par exemple les cartes marines), rendent toujours plus

sûres et facilitant les différents aspects critiques liés à la navigation.

Les principales innovations concernent les instruments suivants:

• Appareils de secours

• Systèmes de communication satellitaires et traditionnels

• Appareils connectables à des satellites

• Appareils d'aide à la navigation

Par rapport aux télécommunications maritimes en Italie, un développement

remarquable a été réalisé par le passage de la gestion des stations radiocotières par le

Ministero delle Poste e Telecomunicazioni aux deux sociétés Telecom Italia-Servizi

Radiomarittimi et Telemar. Plus particulièrement, la première a acquis la Società

Italiana Radiomarittima (SIRM), l’organisation fondée par Guglielmo Marconi lui-meme

en 1909, et gère le système INMARSAT (International Maritime Satellite Organization)

à travers la gestion de la station terrestre du Fucino. Telecom offre aussi de nouveaux

services de communication avancée (standard IP. Standard F, R-BGAN) et à valeur

ajoutée (Télémédecine, vidéocommunication, entertainment, messaging) aux systèmes

les plus sophistiqués de managment fleet (SCP- Système de Contrôle des Chalutiers).

L’installation de ces instruments-là à bord des embarcations de plaisance est

réglementée par une norme appropriée (voir proposition en annexe1).

1 Décret Ministériel du 17.12.1999 “Obligation de la station radiophonique à ondes métriques pour bateaux de plaisance“,v. annexe (Annexe IV).

_______________________________________________


L’attention de Liguria Ricerche a donc été conditionnée à la base par l’extrême exiguïté

des données fournies à travers les services informatifs et les banques de données

existantes. Cela s’explique peut-être par le fait que, en Ligurie, le problème de la

sécurité de la navigation côtière est mineur étant donné que les distances entre les

points d’escales sont réduites.

Pour ce qui est des difficultés d’accès et d’accostage dans les différents ports de

plaisance (par exemple, caractéristiques du fond, exposition des vents, autres dangers

le long des aires à proximité des accès portuaires), les informations contenues dans

les instructions nautiques, mis à jour continuellement, représentent un support utile

pour compléter les cartes marines, bien qu’elles soient quelquefois trop techniques et

pas toujours ciblées à mettre en évidence les aspects liés à la sécurité, tandis que on

en a relevé le manque d’homogénéité au cours de cette présente étude. A l’intérieur de

chaque infrastructure, il y a toujours la présence d’un “pratico locale” (signalé par les

instructions nautiques), qui confirme la valeur de l’expérience et du facteur humain,

difficilement soutenable à travers des solutions technologiques.

6. SYSTEMES DE GESTION DE L’ENVIRONNEMENT UTILISES 6.1. Communauté Valencienne En Espagne, le cadre législatif est réglementé par le Décret Royal 1381/2002 et l’

ORDRE FOM 1144/2003. Le champ d’application du D.R. mentionné comprend:

1. Tous les navires, y compris ceux de la pêche et de plaisance, de n’importe quel

pavillon, qui font escale dans un port espagnol.

2. Tous les ports espagnols.

3. Tous les déchets en provenance des navires et les résidus de chargement

mentionnés dans les annexes de l’accord “MARPOL 73/78”.

C’est la transposition dans la législation espagnole de la directive 2000/59/CE du 27

novembre.

Les installations portuaires réceptrices sont classées de la manière suivante:

a) MARPOL ANNEXE I : reçoivent les déchets huileux. Ils se divisent en :

1.- Type A.- déchets de pétrole brut.

2.- Type B.- déchets contaminés par du pétrole brut.

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3.- Type C.- eaux de sentines, boues et huiles moteur.

b) MARPOL ANNEXE II : reçoivent les résidus de chargement liquide, Annexe II.

c) MARPOL ANNEXE IV : reçoivent les eaux usées, Annexe IV.

d) MARPOL ANNEXE V : reçoivent les ordures solides, Annexe V.

e) AUTRES DÉCHETS ET RÉSIDUS : reçoivent les déchets non mentionnés

précédemment (batteries, gravats, etc.)

L’ordre FOM 1144/2003 est une application destinée aux embarcations de plaisance,

conformément à l’accord international MARPOL. Il s’applique à toutes les

embarcations de plaisance (sixième et septième liste) immatriculées ou qui prétendent

s’immatriculer en Espagne et à toutes les embarcations de plaisance avec pavillon

étranger qui prétendent réaliser des activités commerciales (équivalent à la sixième

liste) dans les eaux où l’Espagne exerce sa souveraineté.

6.2. Région Sicilienne Il ya un system de base pour la gestion de l’environnement, mais il a besoin d’ une

développement plus grande a l’ égard surtout de parameters suivantes:

- Réseau des égouts pour la récupération des eaux usées produites par les

embarcations.

- Installation pour le traitement des eaux huileuses

- Installation pour récupérer les huiles usées

- Installations pour le ramassage et l’élimination des déchets solides

- Station de ravitaillement en combustibles et lubrifiants

6.3. Préfecture de l’Attique de l’Est Le port de Rafina a un service pour le ramassage des résidus solides et fluides des

bateaux; en même temps, une étude sur le nettoyage biologique a été complété et est

en train d’être implémenté. Au présent, le port n’a pas un Système de Gestion de

l’Environnement certifié, ni des Prix ou des Labels écologiques. En port de Lavrio il ya

des systemes complète pour le recueil des résidus liquides et solides de tous les types.

Il est encore certifié pour le Système de Gestion de l’Environnement par un

organisation grecques qui est responsable pour affaires relatives, nommément le

«HELLENIC SLOPS SA». Il est, enfin, équipé avec un vaisseau équipé pour la

protection de la mer contre la pollution des huiles, des écoulements accidentels, etc.

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Le marine de Lavrio a un Drapeau Bleu et elle dispose des plusieurs services pour la

ramassage d’ordures, le recyclage, le recueil des eaux résiduelles et des tous les types

des résidus spéciaux.

6.4. Centre de développement régional de Koper Les trios marines ont de Services pour la collecte des déchets, des Service

d’enlèvement des huiles usages et des Service pour la collecte d’autres déchets

spéciaux. Mais il n’ ya pas de Certificat de qualité de management de l’environnement

et Ils ne collectez pas seperatement des déchets durs at des huiles usagées des

bateaux.

6.5. Regione Liguria Le caractère environnemental a inspiré les contenus du PTC de la Côte. Après une

longue période de développement peu rationnel des structures réceptives le long de la

côte ligure, on a enfin pris conscience du haut degré de sensibilité présent notamment

sur certaines zones de la cote en rapport à différentes problématiques telles que :

• Parcs et réserves naturels régionaux terrestres;

• Zones choisies pour la création de parcs marins;

• Zones protégées de manière attentive par le PTCP (Plan Territorial de

Coordination du Paysage);

• Zones côtières libres et solutions de continuité dans l’urbanisation;

• Vulnérabilité particulière par rapport aux zones donnant sur la mer;

• Valeur naturelle des fonds marins;

• Bathymétrie défavorable (zones de côte caractérisées par des fonds élevés).

L’aménagement du territoire dans la regionee Liguria se fait avec la conscience que la

portualité touristique reproduit, heureusement à plus petite échelle, les impacts

potentiels de celle commerciale: les eaux de sentine et les petits déversements de

carburant, l’utilisation des vernis et d’autres substances employées dans le traitement

des coques, les eaux d’égouts (là où les services hygiéniques ne sont pas assurés)

produisent une pollution chimique et physique – bactériologique qui ont une incidence

sur les miroirs d’eau à faible échange hydrique et sur des brassiages sujets à des

dragages périodiques; d’autres situations occasionnelles de pollution par

hydrocarbures sont souvent à mettre en corrélation avec la présence des ports de

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plaisance; en considérant aussi le caractère saisonnier printemps - été des cas

rencontrés, on peut affirmer que la navigation de plaisance peut contribuer, à certains

moments, à des phénomènes de pollution, en s’additionnant aux sources du trafic

commercial et de pêche.

La principale source de pollution qui arrive en première position est le rejet d’huiles par

les pompes de cale (30 %), suivie de près par la motorisation des bateaux (24 %). De

nombreuses réponses indiquent plusieurs autres sources de pollutions principales.

Une autre question a été posée aux gestionnaires des ports touristiques: à savoir, quel

était le degré d’attention portée par les plaisanciers sur l’environnement. A cette

question, seulement 28% des réponses décrivaient un comportement très attentif de la

part des plaisanciers, tandis que 58% le définissaient comme moyen. En outre, 48%

des gestionnaires des ports touristiques affirmaient qu’ils avaient réalisé ou

prévoyaient de réaliser des actions de sensibilisation et que ces actions concernaient :

la prévention par information orale (conseils donnés par le personnel du port), la

prévention par information documentaire (affiches ou distribution d’affichette), la

prévention intégrée dans le règlement interne du port, et enfin la prévention grâce à

des campagnes ciblées pouvant associer plusieurs médias sur une durée limitée. Par

rapport à l’équipement pour la prévention des pollutions, les ports estiment être

suffisamment équipés en installations antipollution, du type poubelles, bacs à huile,

traitement des eaux résiduaires des aires de carénage, vidange des eaux usées de

bateaux. La situation est toutefois encourageante pour les ports qui ne se trouvent pas

assez équipés, puisque 50 % d’entre eux pensent pouvoir améliorer leur équipement

antipollution.

Si le ramassage des déchets paraît être bien organisé et régulier dans le temps et

l’espace, on ne peut pas en dire autant des équipements de collecte des déchets

spécialisés. La collecte des déchets solides spécialisés, ou collecte sélective, est loin

d’être intégrée dans les services portuaires.

La récupération des déchets liquides n’est pas le point fort des ports enquêtés. Sur les

33 ports qui se sont exprimés sur le sujet, 10 n’offrent aucun bac de collecte des

déchets liquides, soit 30 %, ce qui est beaucoup. Les grands ports offrent entre 3 ou 4

bacs. La corrélation entre la taille et le nombre de conteneurs de récupération des

huiles n’est pas toujours vérifiée, puisque Andora qui est un port moyen, compte 5

bacs, tandis que Santo Stefano al Mare n’en possède qu’un seul.

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7. SYSTEMES DE SECURITE IMPLANTES 7.1. Communauté Valencienne Dans la Communauté Valencienne, la principale référence légale est la Loi 9/2002 de

Protection Civile et Gestion d’Urgences de la Generalitat Valenciana qui établit le

modèle général régulant la protection civile.

Malgré le fait que les normes qui sont actuellement en vigueur s’en tiennent

exclusivement à la zone du port qui agit d’interface avec le bateau, afin de pouvoir

élargir les mesures de protection à la totalité de la zone portuaire, la Commission

Européenne a approuvée une Directive du Parlement Européen et du Conseil

d’Amélioration de la Protection Portuaire qui oblige les Autorités Portuaires à élaborer

les Contrôles opportuns et des Plans de Protection de leurs ports.

En ce qui concerne les systèmes anti-feux, il est bon de faire la différence entre a.

ceux qui appartiennent au port et b. ceux qui sont propres à chacune des installations

nautiques de plaisance:

a. des 41 ports de la Communauté Valencienne, 15 ne disposent pas de système

anti-feux formé d’un réseau de tourniquets d’arrosage fixes couvrant la totalité

du port, c’est-à-dire aussi bien les immeubles et les installations terrestres que

les embarcations sur le bassin.

b. les moyens anti-feux dont dispose chaque installation nautique respectent la

Norme Basique de Construction NBE CPI – 96 “Conditions de Protection contre

les Incendies dans les Immeubles” (NBE CPI – 96, approuvée par D.R.

2177/1996), et le “Règlement de Sécurité contre les Incendies dans les

Établissements Industriels” (approuvé par D.R. 786/2001) au cas où

l’installation dispose de services de gardiennage, d’entretien et de réparation

d’embarcations ou d’approvisionnement en combustible.

En ce qui concerne les aspects en rapport avec la protection des personnes et des

biens face à des actes de nature antisociale, 11 installations nautiques de plaisance de

la Communauté Valencienne se trouvent dans des ports dont les concessionnaires ont

déjà dû mettre en place le code PBIP, alors que cinq autres se trouvent dans des ports

dont les concessionnaires devront le mettre en place en Juillet 2005. Pour la sécurité

dans le cadre de l’activité professionnelle qui se développe dans les installations

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nautiques, la loi 31/1995 de prévention des risques du travail est la principale

référence. Dans celle-ci, on établit en plus qu’il est obligatoire de disposer de plans

d’urgence et d’évacuation dans les centres de travail.

7.2. Région Sicilienne La sécurité des espaces occupés par les installations nautiques est réglementée par la

loi 46/90 et l’équipement pour la sécurité des embarcations par le décret du 5 août

1999 n° 478.

Le décret 626 de 1994 réglemente la sécurité des hommes sur leurs lieux de travail, et

institue la fonction de représentant des travailleurs pour la sécurité (RLS).

Dans les principaux ports siciliens, il existe également des services d’intervention

d’urgence des Pompiers, spécialisés pour éteindre les incendies dans des installations

nautiques.

En Italie les normes techniques générales en vigueur pour tous les utilisateurs

d’installations électriques, et donc aussi pour celles des ports touristiques, sont les

Normes CEI 64-8.

Au niveau des normes internationales de référence, les conditions requises à

l'installation électrique d’un port touristique (concernant essentiellement l'installation

d’alimentation des embarcations à quai) sont indiquées d’une manière spécifique dans

la Norme IEC 364- 7-709.

Les colonnes pour l'alimentation électrique des embarcations doivent être réalisées

avec des matériaux résistants à la corrosion et conformes aux normes techniques de

sécurité en vigueur.

Chaque colonne doit desservir de 1 à 4 places pour bateaux, en fonction du type

d’embarcation et de la disposition des points d’abordage.

Les colonnes doivent être équipées, selon les exigences de l'entreprise qui gère le port

ou des usagers, de compteurs individuels.

L'installation anti-incendie doit être réalisée conformément aux normes techniques et

de sécurité en vigueur (Loi n° 46/90 - Norme UNI 10779).

7.3. Préfecture de l’Attique de l’Est En ce que la sécurité est concernée, le port de Rafina n’ a pas des entrées contrôlées;

la sécurité du port est surveillée par le Port Autorité, qui est encore responsable pour

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les occasions d’urgence. Les services contre les incendies potentiels sont la

responsabilité de la caserne des pompiers locaux.

Au port de Lavrio, l’ accès n’est pas contrôle, sauf aux départements du port spéciaux

où le Port Autorité contrôle l’accès. Des systèmes de sécurité anti-feux n’existent pas

dans l’installation. Pourtant, le port est servi dans ces occasions d’urgence par la

caserne des pompiers de Lavrio qui est situe dans un distance de moins de 200

mètres et qui est équipé et responsable pour la protection anti-feux du port.

La marine de Lavrio prendre des mesures en vue de l’application du code ISPS. La

sécurité dans l’installation est très importante et elle est gardée par plusieurs

protocoles d’urgence, par le personnel spécialisé dans le thème de la sécurité et contre

les incendies. La marine dispose encore des tourniquets d’arrosage et des pompes

mobiles dans ses installations.

7.4. Centre de développement régional de Koper L’infrasctructure portuaire ne peut servir qu’à cette fin et ne peut pas faire partie de

l’actif de la faillite. Les ports sont ouverts au transport publique ou utilisés à des fins

spécifiques après que la Direction nationale du transport maritime a constaté que les

conditions réglementaires garantissant la sécurité de la navigation au port et un

amarrage sécurisé étaient accomplies. Si les ports sont ouverts au transport

international ils doivent avoir des services correspondants : police, douane, organe

assurant la sécurité de navigation. Pour le transport national le contrôle n’est pas

nécessaire, l’organe qui assure la sécurité de navigation suffit.

7.5. Regione Liguria De l’analyse menée par Liguria Ricerche, il est apparu que 34 ports de plaisance sur

les 47 dénombrés en Ligurie disposent d’un service anti-incendie. A travers l’étude des

sources disponibles, on a pu relever que le service de gardiennage est, aujourd’hui,

opérationnel dans 60% des structures pour la navigation de plaisance en Ligurie et il

se trouve presque toujours dans l’aire portuaire interne et fonctionne 24h/24. Dans le

port de Savona, le service de contrôle des quais est, par contre, assuré par la

présence d’un circuit de caméras de surveillance adéquat.

_______________________________________________


8. CONSERVATION DU PATRIMOINE HISTORIQUE/ ARTISTIQUE EN RAPPORT AVEC CES INSTALLATIONS 8.1. Communauté Valencienne La conservation et l’exploitation du Patrimoine Historique et Artistique qui est d’une

certaine manière lié aux Installations Nautiques-de Plaisance doivent se baser sur

celles-ci car ce sont les premières bénéficiaires et les principales responsables, avec

les Mairies, de maintenir un bien qui fasse partie de son histoire. Pour ce faire, une

action essentielle à réaliser, en accord avec les corporations locales, est d’obtenir une

mentalisation entre les associés et les concitoyens, de façon à ce qu’ils connaissent et

à ce qu’ils défendent leur patrimoine, et qu’ils contribuent à sa mise en valeur. De la

même manière, il faut savoir qu’un investissement privé est nécessaire afin de palier

les graves déficits que l’investissement public provoque.

En collaboration avec toutes et chacune des Installations Nautiques engagées dans le

projet GESINPORTS, on doit mettre en place un Registre de tous les biens d’Intérêt

Culturel qui se trouvent au sein de ses installations ou proche de son entourage. Pour

cela la collaboration institutionnelle et surtout la municipale sont d’une grande

importance.

L’institution naturelle avec laquelle on doit collaborer pour la conservation et le registre

du Patrimoine Historico-Artistique est la Mairie.

8.2. Région Sicilienne Dans l’optique de diversifier le concept traditionnel de tourisme, les activités nautiques

ont une importance stratégique et constituent une valeur ajoutée significative pour

l’offre touristique de la Région Sicilienne dans son ensemble.

Les ports touristiques peuvent devenir la base du développement touristique des zone

côtières en termes de réorganisation des rapports avec les zones de l’arrière-pays

possédant souvent des témoignages historiques et des zones intéressantes du point

de vue naturaliste.

L’idée de fond est donc de promouvoir l’intégration port - territoire, en conjuguant les

ressources de la côte avec le patrimoine artistique, naturaliste et culturel du territoire,

en considérant les ressources de la mer, de la nature et de la culture comme un

continuum.

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Pour développer cette idée d’une manière cohérente, il faut avant tout définir les

systèmes touristiques locaux (STL), auxquels appliquer les projets de protection et de

conservation du patrimoine historique, artistique et naturaliste. Cela est

particulièrement vrai tant que la Région Sicile ne met pas en application la loi nationale

n°135 de 2001. En effet, d’après la loi, l’activité des Institutions locales devrait

s’intégrer avec celle des entreprises, y compris en employant des formes innovatrices

de governance des STL, pour gérer l’accueil, les services publics, l’intermédiation, les

transports et les activités dites non conventionnelles, en favorisant l’amélioration des

conditions de qualités.

Les STL organisés et gouvernés selon des stratégies durables, fondées sur la

préservation des ressources socio-économiques, ont pour fonction de relancer la

capacité d’attraction et la compétitivité des territoires sous le label « Italie dans le

Monde » (Marca Italia nel Mondo), de sauvegarder et valoriser les identités, les

spécificités, l’originalité, les produits de qualité et les « marques » locales. Ils doivent

également favoriser la formation et la gestion, s’équiper de systèmes télématiques

d’information et de monitorage pour vérifier la manière dont sont préservées les

traditions locales, les conditions de qualité et les capacités de chargement, mais aussi

afin de définir des stratégies de développement et de mesure pour la gestion des flux

de visiteurs.

8.3. Préfecture de l’Attique de l’Est Le patrimoine historique / artistique de la Préfecture de l’Attique de l’Est est très

important et très diverse. Il s’agit d’une grande variété des monuments, sites, objets et

patrimoine scientifique et technique qui doit être préservée et sauvegardée car a son

importance pour la région et la Grèce entière. En rapport avec les installations qui ont

investigué, les éléments plus importants du patrimoine de la région sont des parcs

nationaux, des Sites archéologiques, du patrimoine scientifique et technique et des

Musées archéologiques

On doit noter que ses monuments et sites culturels ne se trouvent pas près aux

installations nautiques investiguées, alors la location et les opérations des installations

ne menacent pas leur préservation. Pourtant, les installations nautiques et le

patrimoine culturel et historique de la région ont une relation très forte, donnée que une

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grande part des touristes qui visitent ces monuments utilise les installations nautiques

pour arriver ou partir de la région.

La plupart des installations nautiques de la Préfecture de l’Attique de l’Est ne prennent

pas des actions directes pour la protection du patrimoine historique et culturelles,

surtout car ses opérations n’effectuent pas la préservation du patrimoine. Cependant,

on peut dire que les systèmes que les installations nautiques utilisent pour le

ramassage d’ordures et de tous les types des résidus, sauvegardent l’environnement

et contribuent à la protection de la nature autour des monuments.

8.4. Centre de développement régional de Koper Le Centre de développement régional de Koper est, parmi les autres, charge avec la

promotion de la protection du patrimoine historique et artistique avec des actions direct

ou indirectes pour cette objective. Naturellement, en ce qui concerne les installations

nautiques et leur fonction le Centre respecte aussi le patrimoine historique et artistique

8.5. Regione Liguria Il est deja mentionné que sur toute la navigation veille le corps de la Capitainerie de

Port. – Gardes Côte, institué par Regio Decreto du 20 juillet 1865 n. 2438. La tutelle du

patrimoine archéologique est parmi les activités du corps, donc comme tous les

Regions, Liguria se rend compte de la protection du patrimoine historique et artistique

avec des actions direct ou indirectes pour cette objective. Naturellement, en ce qui

concerne les installations nautiques et leur fonction le region respecte aussi le

patrimoine historique et artistique

9. PROJETS EVENTUELS 9.1. Communauté Valencienne Les objectifs et lignes stratégiques d’action de la Generalitat Valenciana pour le

système portuaire de la Communauté Valencienne sont recueillis dans son Plan

Directeur de Ports et font partie de la “Stratégie pour le Développement Durable“,

adoptée par l’Union Européenne, le gouvernement de l’Espagne et la propre

Generalitat Valenciana. Les projets indicative sont ls suivantes:

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Ports Nets Ports Nets est un projet de coopération interrégionale financé par l’Union Européenne

dans le cadre du Programme Interreg Sudoe dont l’objectif général est de contribuer à

la réduction de l’impact environnemental de l’activité nautique – portuaire dans le

littoral sud de l’Europe en améliorant la gestion environnementale des ports.

Les associés qui participent à ce projet sont les régions espagnoles de Catalogne, les

Iles Baléares et la Cantabre, la région française du Languedoc Roussillon et l’ Algarve

portugais. La Generalitat Valenciana a participé en qualité d’observateur.

Le projet, dont la durée prévue est de 48 mois jusqu’en juin 2006, inclut des actions

dans plus de 150 ports maritimes et fluviaux.

Simpyc Simpyc est un projet de démonstration financé par l’UE à travers de Life

Environnement dont l’objectif général est de contribuer à l’amélioration de la gestion

environnementale dans l’interface port – ville. Le projet a une durée de 31 mois, avec

une date de fin prévue en juin 2007 est il est dirigé par l’Autorité Portuaire de Valencia,

et y participe la ville de Toulon et la Chambre de Commerce et d’Industrie du Var de la

France, la Commune de Livourne et l’Autorité Portuaire de Livourne pour ce qui est de

l’Italie, la Generalitat Valenciana à travers la Fondation Européenne Communauté

Valencienne – Région Européenne et sa Conseillerie d’Infrastructures et de Transport,

la Mairie de Valence, l’Entité Publique Ports de l’Etat, l’Université de Valencia, l’Estudi

General (UVEG) et Azahar Ingeniería, S.L.

Même si le projet est principalement dirigé à la gestion environnementale de l’interface

port – ville de grands ports commerciaux, le projet a aussi pour objectif de contribuer à

l’amélioration de la gestion environnementale qui existe dans les ports régionaux. La

majorité de ces ports n’ont pas de systèmes de gestion environnementale qui soient

coordonnés de façon adéquate avec les systèmes municipaux. Dans ce sens, le projet

a l’intention d’établir un standard d’implantation de Systèmes de Gestion

Environnementale dans ce type d’installations portuaires, basé sur le Règlement

EMAS et qui considère les principes de

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Le projet européen Interreg IIIB Medocc Port Net Med Plus, auquel la Generalitat

Valenciana a participé, on a étudié l’influence que les ports pilotes dans lesquels le

projet a été développé ont sur l’activité économique de la région. Pour cela, on a

élaboré une méthodologie qui aborde la quantification en termes de production, de

revenu et d’emploi des effets associés à l’existence des ports.

9.2. Région Sicilienne La Région Sicilienne, qui participe activement depuis plusieurs années à

l’agrandissement de nombreux ports, réservés autant aux bateaux de pêches locaux

qu’à l’ancrage des plaisanciers, sans perturber radicalement les équilibres côtiers, y

compris avec le soutien des administrations locales et des instruments de planification

comme les Pactes Territoriaux, a également lancé différentes initiatives:

- Le Projet pour le “Renforcement des infrastructures territoriales en vue d’un

développement rationnel et homogène des ports touristiques de plaisance de la

Région Sicilienne”, dans le but de réaliser des ports touristiques principalement

en restructurant, en complétant ou en transformant la fonctionnalité de structures

portuaires existantes, les zones territoriales qui par leur position géographique,

leur intérêt touristique et leurs infrastructures de transport appropriées présentent

une vocation particulière pour le tourisme nautique devant être privilégiées. Dans

le cadre de ce projet, on a déterminé 39 ports et points d’abordage qui subiront

des interventions car ils ne sont pas équipés correctement pour la navigation de

plaisance.

- Par Décret Assessorial (n. 37 du 16 novembre 2001, modifié ensuite par le D.A.

17.06.2002 et le D.A. 21.06.2004)

a) le "Plan de développement de la navigation de plaisance de la Région

Sicilienne a été approuvé";

b) les interventions pour compléter, rendre fonctionnelles et qualifier les

infrastructures portuaires des îles mineures et des ports touristiques, à financer avec

les ressources du P.O.R. Sicilia (Programme Opérationnel Régional 2000/2006,

mesure 4.20) ont été déterminées.

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Tous les projets devront être compatibles avec la mesure 4.20 du P.O.R. Sicilia et

prévoir, quand elles n’existent pas déjà ou si elles ne sont pas en cours de réalisation,

les installations suivantes:

- des installations pour le traitement des eaux de sentine et des eaux usées des

embarcations, équipées de tuyau d’aspiration et de pompe centrifuge avec éjecteur,

une station d’épuration et d’oxydation totale, après séparation préalable des huiles

minérales à envoyer obligatoirement au consortium pour le traitement;

- des systèmes pour le ramassage différencié des déchets solides (RSU) produits

dans le cadre du port.

En ce qui concerne le "Plan de développement de la navigation de plaisance de la

Région Sicilienne", plusieurs ports seront construits, d’autres seront agrandis et

complétés, en encourageant l’offre d’un produit intégré, dans lequel les Ports

touristiques sont indiqués comme des centres stratégiques pour les systèmes

touristiques locaux (loi RS 1354-2001).

Les autres projets à court terme inclus dans le réseau des Ports touristiques siciliens

(pour un coût total d’environ 130 millions d’euros), qui prévoient le recours à un project

financing et à des fonds de l’Union Européenne, concernent les ports de Sant'Erasmo,

Santa Marina di Salina, Fossa del Gallo, San Nicola l'Arena, la darse du port de

Termini Imprese, le thonaire de Capo Granitola (Campobello di Mazara, dans la

province de Trapani), Giardini Naxos, Syracuse, Licata et Malfa (Ile de Salina).

9.3. Préfecture de l’Attique de l’Est Au port de rafina il n’y a pas des travaux d’agrandissement au présent au port, mais il y

a des travaux de maintenance au abri des bateaux de pêche, surtout pour

l’amélioration des services offerts (des nouveaux amarrages ne sont pas prévus).

Pourtant, plusieurs études ont été accomplies pour travaux futurs qui devraient être

réalisé au port. Le port de Lavrio se trouve aujourd’hui à la phase de croissance avec

des travaux portuaires importants récemment complété, tandis que des travaux à parts

égales importants se trouvent à évolution et seront complétés dans la période de cinq

ans prochaine. Le programme d’investissement 2003-2007 de l’organisme du Port de

Lavrio prévoit des dépenses totales de €41.497.573 qui sont repartis aux travaux

d’infrastructure. Car à la location et la morphologie du lieu autour de la marine de

Lavrio, des travaux futurs d’agrandissement ne sont pas prévus. La marine ne peut pas

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s’élargir, mais des plans de reformation à l’intérieur de la marine pourraient créer des

bases nouvelles pour plusieurs navires. En tous cas, tels plans ne sont pas prévus

pour le futur prochain.

9.4. Regione Liguria La portualité touristique représente l’un des thèmes centraux affrontés par le PTC. de

la Côte Ligurienne, introduit dans le cours du rapport, avec lequel la regionee Liguria a

donné une forme achevée aux indications contenues dans le Schéma d’Orientation

pour le secteur de la portualité touristique, à la lumière des approfondissements

effectués par le Groupe de Travail et des observations des Communes donnant sur le

littoral qui sont parvenues entre temps. Ce rapport doit donc être considéré comme

une base pour la définition d’un plan opérationnel pour le développement de la

portualité touristique dans notre région.

Le plan du secteur pour la portualité touristique ne peut pas se baser sur une liste

d’interventions rigidement prédéfinies, mais doit au contraire être compris comme un

programme flexible, susceptible d’être modifié au cas où une des localisations

proposées s’avérait non utilisable.

Parallèlement à l’adoption du PTC de la Côte, ont été développés des Plans de

coordinations Provinciaux, parmi lesquels on devra trouver les raccords lors des la

définition du plan; on observe en outre que, si le rôle des Provinces pourra se

manifester sur les thèmes de la coordination des administrations communales dans la

gestion opérationnelle du domaine touristique, sont toutefois demandées à la gestion

régionale directe ces thèmes qui, par leur nature dépassent l’environnement provincial,

comme par exemple, le système des ports touristiques.

10. SOMMAIRE SYNTHETIQUE L’ analyse precedent comporte d’ information important en ce qui concerne le situation

existante de l’ installations nautiques dans les régions représentées du projet. Les

partenaires ont réalisée des recherches dans leur propre région avec la distribution des

questionnaires, desquels un maximum de 15 questionnaires sont eté complétés

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pendant des interviews (visites). Alors, les resultats synoptique de la recherche sont

presentée dans le cadre de l’analyse actuelle, qui inclut d'information et des données

pour la Définition, les Caractéristiques générales et la Gestion d’installations nautiques.

En plus, l’analyse synthétique fait référence en autre facteurs comme la Conservation

du patrimoine historique/ artistique, le nombre de séminaires/ sessions de formation

par an, les Technologies de l’information et de la communication (TIC) utilisées, les

Systèmes de gestion de l’environnement utilisés, les Systèmes de sécurité implantes

et les Projets éventuels des regions participantes.

La Communauté Valencienne Dans la Communauté Valencienne il c’est le Plan de Ports et d’Installations Nautiques

et de Plaisance de la Communauté (CV), qui classifie les installations portuaires pour

la pratique de la nautique de plaisance. La Communauté dispose d’un total de 41 ports

tout au long de ses 454 km de côte, qui abritent 53 installations nautiques de plaisance

et offrent un total de 18.106 amarrages.

En terme de statut juridique, la majorité de ports sont régionaux et le gestion de

chacune des installations nautiques de plaisance peut être publique ou privée.

Selon leur fonction, il est possible de distinguer les installations valencienne en:

a) installations qui offrent des services aux associations sportives (clubs nautiques, de

régates, de planches à voile, de plongée, etc.), et

b) installations qui constituent l’équipement complémentaire d’un environnement

déterminé.

Les installations celles-ci offrent Services généraux, Services aux embarcations et

Services aux utilisateurs, tandis que leur development est attribute dans l’Entité

Publique Ports de l’Etat, un organe qui dépend du Ministère du Développement. La

Generalitat Valenciana, de part l’approbation de son statut d’autonomie, a assumé la

compétence exclusive dans de nombreux domaines qui affectent la planification et la

gestion portuaire.

En ce qui concerne des séminaires / sessions, en Communauté Valencienne il n’existe

pas, actuellement, spécifique formation pour ce secteur. En termes de technologie,

notamment dans les installations nautiques d’une certaine envergure, la majorité des

gestions utilisent des systèmes informatiques et des procédés de transmission

électronique. Pour une gestion effective de l’environnement, le transposition de la

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directive 2000/59/CE du 27 novembre 2000 a été realise dans l’espagnol cadre

legislative avec le Décret Royal 1381/2002 et l’ ORDRE FOM 1144/2003.

La niveau de la protection en Communauté semble suffisant la principale référence

légale est la Loi 9/2002 de Protection Civile et Gestion d’Urgences de la Generalitat

Valenciana qui établit le modèle général régulant la protection civile. Pour la

conservation du Patrimoine Historique et Artistique, une action essentielle à réaliser,

en accord avec les corporations locales, est d’obtenir une mentalisation entre les

associés et les concitoyens, de façon à ce qu’ils connaissent et à ce qu’ils défendent

leur patrimoine, et qu’ils contribuent à sa mise en valeur. Valencia est engagé dans

certains projets pour la development de le système portuaire

La regione Sicilienne En Sicile la classification actuelle des ports actifs a été introduite par la loi nationale

28.1.1994 n.84 (“Révision de la législation en matière portuaire”) qui distingue les ports

maritimes nationaux en catégories et en classes, en définissant plus précisément que

dans les normes précédentes, les fonctions auxquelles peuvent être destinés les ports

et les zones portuaires et en indiquant pour la première fois parmi ces fonctions la

destination touristique et de plaisance. La plupart des sociétés de gestion sont privées

et ont obtenu des concessions de la Région Sicilienne. Toutefois, la Région a délégué

aux Capitaineries des Ports la responsabilité d’accorder les autorisations afin

d’accélérer la procédure d’étude et de sélection des candidatures. Tandis que pour les

côtes relevant de la compétence des Autorités Portuaires, ce sont ces dernières qui

accordent les concessions. En ce qui concerne des séminaires / sessions, en Communauté Sicilienne il n’existe pas, actuellement, spécifique formation pour ce

secteur. Dans de nombreuses installations nautiques il y a des systèmes de

communication des conditions météorologiques, mais les internet points pour les

plaisanciers sont rares. Pour la protection et gestion environnemental il ya un system

de base pour cette objective, mais il a besoin d’ une développement plus grande. La

sécurité des espaces occupés par les installations nautiques est réglementée par la loi

46/90 et l’équipement pour la sécurité des embarcations par le décret du 5 août 1999

n° 478. La Region se rend compte de de la conservation du patrimoine historique, donc

pour développer cette idée d’une manière cohérente, il faut avant tout définir les

systèmes touristiques locaux, auxquels appliquer celles proinitiatives.

La Préfecture de l’Attique de l’Est

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Dans la région de la Préfecture de l’Attique de l’Est se fonctionnent deux ports

commerciaux (Rafina, Lavrio) et six marinas. Dans la région il y a encore plusieurs

abris pour les bateaux de pêche, les bateaux touristiques, des moles, etc. Le

développement du système du Ports en Grèce et la planification de la Politique

National Portuaire est la responsabilité de la Ministère de la Marine National. En ce qui

concerne la législation grecque pour les installations portuaire, il se distingue deux

entités pour la gestion des ports: les Ports Autorités et les Organismes des Ports. Les

ports de Rafina et de Lavrio et le marine de Lavrio concerte leur opérations aux

activités touristiques et au transport des passagers, alors que leur opérations

commerciales sont moins développées. La gestion des installations portuaires est

menée par l’Organisme du Port de Rafina et l’Organisme du Port de Lavrio. En

Prefecture de l’ Est Attique des séminaires et sessions de formation ne sont pas

prévus et ont organisées ad hoc quand un besoin emerge. Dans la Prefecture il ya de

technologies de l’information et de la communication mais l’adoption des mesures pour

leur promotion et expansion est nécessaire. En ports de la prefecture il ya des services

pour le recueil des résidus liquides et solides de tous les types. En ce que la sécurité

est concernée, le port de Rafina n’ a pas des entrées contrôlées; la sécurité du port est

surveillée par le Port Autorité, qui est encore responsable pour les occasions

d’urgence. On doit noter que les monuments et sites culturels ne se trouvent pas près

aux installations nautiques, alors la location et les opérations des installations ne

menacent pas leur preservation.

En Slovenie (Region de Koper), les règlements de base du domaine nautique sont: a)

le Résolution sur l’orientation maritime de la République de Slovenie (JO RS, no.

10/1991), et b) le Code maritime (JO RS, no. 26/2001, 21/2002, 2/2004). L’organe qui

exécute un suivi systémique du domaine est le Ministère de transport. L’nfrastructure

portuaire est la propriété de la République de Slovénie, de la collectivité locale ou bien

des organismes privés. La République de Slovénie ou la collectivité locale confie la

gestion, la direction et le développement de l’infrastructure portuaire au gestionnaire du

port en lui délivrant la concession.

Les ports sont ouverts au transport publique ou utilisés à des fins spécifiques après

que la Direction nationale du transport maritime a constaté que les conditions

réglementaires garantissant la sécurité de la navigation au port et un amarrage

sécurisé étaient accomplies. La regione prévoit également pour la protection de

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l'environnement et la sécurité des ports, ainsi que pour la conservation de la patrimoine

historique.

Region de Liguria En Liguria la classification des ports qui est en vigueur a été, en effet, introduite par la

Loi 28.1.1994 n. 84 qui 4, a réparti les ports maritimes nationaux en catégories et en

classes, en mettant en évidence, de la manière la plus complète possible par rapport

aux réglementations précédentes, les fonctions auxquelles les ports eux-mêmes et les

aires portuaires en général peuvent être destinés, et en indiquant aussi parmi celles-ci,

la destination touristique et de plaisance. Il ya aussi le Plan Territorial de Coordination

(PTC), qui a été faite pour tenir compte de l’évolution qui est survenue entre temps

dans la portualité ligure. En ce qui concerne les caractéristiques dimensionnelles des

ports considérés par l’enquête, on a pu relever une certaine prédominance des

installations à basse capacité de reception.

Le majorité des ports (81%) sont des structures publiques gérées directement par

l’Autorité Maritime ou données en concession par celle-ci à des Communes en

particulier. Les technologies de l’information et de la communication semble assez

développé en la region, tandis que le protection environnemental a inspiré les contenus

du Plan Territorial de Coordination de la Côte. De l’analyse menée par Liguria Ricerche

il est apparu que le majorité des ports de plaisance en Ligurie disposent d’un service

anti-incendie on a pu relever que le service de gardiennage est, aujourd’hui,

opérationnel dans 60% des structures pour la navigation de plaisance. Il est deja

mentionné que sur toute la navigation veille, institué par Regio Decreto du 20 juillet

1865 n. 2438. La tutelle du patrimoine archéologique est parmi les activités du le corps

de la Capitainerie de Port. – Gardes Côte.

Documents

Situation actuel des ports de plaisance...Analyse de la situation actuel des ports de plaisance 6 Préfecture de l’Attique de l’Est 1.2. Région Sicilienne La classification actuelle