Comité SyndicalSéance du 16 juin 2009

Rapport n°0

Désignation d’un secrétaire de séance – Approbation du procès verbal de la dernière séance du Comité syndical

Conformément aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur, Monsieur le Président :

-Ouvre la séance du Comité syndical,-Invite le Comité syndical à nommer un secrétaire de séance,-Procède à la vérification du quorum,-Annonce les pouvoirs reçus pour la séance,- invite le Comité syndical à approuver le procès verbal de la séance du 10 mars 2009.

Rapport n°1

Modification de délégués

Le Comité syndical est invité à se prononcer sur les deux modifications

- Modification de représentant du SMSCoT à l’Audab - Modification de délégué de la CAGB au SMSCoT

Sur proposition du Bureau, le Comité syndical est appelé à se prononcer sur ce Document d’Aménagement Commercial Provisoire.

Rapport n°6

Document d’Aménagement Commercial Provisoire

Rapport n°7

Schéma d’armature des zones d’activités économiques (ZAE) du SCoT

Potentiel foncier territorialisé

L’axe RD 673

Sur proposition du Bureau, le Comité syndical est invité à se prononcer sur les propositions concernant la prise en compte et le devenir des espaces agricoles dans le projet SCoT.

Rapport n°8

Devenir des espaces agricoles du SCoT

Les secteurs agricoles du SCoT

Les zones agricoles spécifiques

Sur proposition du Bureau, le Comité syndical est invité à :

- se prononcer sur l’ensemble des opérations effectuées sur l’exercice budgétaire 2008 qui concerne les différentes sections budgétaires,

- déclarer que le Compte de Gestion dressé pour l'exercice 2008 par le Trésorier Principal, visé et certifié conforme par l'ordonnateur, n'appelle ni observation, ni réserve de sa part

Rapport n°2

Compte de gestion 2008

Sur proposition du Bureau, le Comité syndical est invité à se prononcer sur l’adoption du Compte Administratif 2008.

Rapport n°4

Compte administratif 2008

Sur proposition du Bureau, le Comité syndical est invité à confirmer la reprise anticipée des résultats votée au BP 2009 :

-la reprise de l’excédent d’investissement, soit 46 740,35 € en recettes d’investissement

- la reprise de l’excédent de fonctionnement pour 141 222,42 € en recettes de fonctionnement.

Rapport n°4

Affectation du résultat 2008 sur 2009

Sur proposition du Bureau, le Comité syndical est invité à se prononcer sur cette proposition de Décision Modificative n°1 de 2009.

Rapport n°5

Décision modificative n°1

Prochaines séances des instances du SCoT

Mardi 20 octobre 2009 – 18h00

Commission « Aménagement solidaire » :

Mardi 23 juin 2009 – La City

Commission « Cadre de vie » :

Mercredi 1er juillet 2009 – La City

Commission « Aménagement solidaire » :