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UNIVERSITE D’ANTANANARIVO
--------------------
FACULTE DE DROIT D’ECONOMIE
DE GESTION ET DE SOCIOLOGIE
-------------------
DEPARTEMENT DE GESTION
--------------------
MEMOIRE DE MAITRISE EN GESTION
Option : Finance et Comptabilité
Présenté par : RANDRIANARISOA Niriaina
Sous l’encadrement de :
ENCADREUR PEDAGOGIQUE ENCADREUR PROFESSIONNEL
ANDRIANALY Saholiarimanana ANDRIANANDRASANA Richard
Année Universitaire : 2011/2012
Session : Décembre 2012
« Spécificités de la comptabilité des assurances »
cas de l’assurance ARO
i
REMERCIEMENTS
Nous voulons, avant toute chose, remercier et exprimer notre reconnaissance
éternelle à Dieu qui nous a donné le courage, la force et la foi dans l’accomplissement de
notre travail.
Ensuite, nous présentons nos plus vifs remerciements ainsi que notre gratitude à
tous ceux qui ont contribué à la réalisation de ce mémoire de fin d’études.
Plus particulièrement à :
A Monsieur le Président de l’université d’Antananarivo, le Professeur
ANDRIANTSIMAHAVANDY Abel ;
A Monsieur RANOVONA Andriamaro, Maître de Conférence, le Doyen
de la faculté de Droit ; d’Economie ; de Gestion et de Sociologie ;
A Monsieur ANDRIAMASIMANANA Origène, Docteur en Gestion,
Maître de conférences, Chef de Département Gestion à l’Université
d’Antananarivo ;
A Madame ANDRIANALY Saholiarimanana, Professeur titulaire,
Directeur du Centre d’Etude et de Recherche en Gestion, et ce, malgré
ses fonctions tout en nous encadrant au cours de l’élaboration de cet
ouvrage, a bien voulu nous réserver des moments d’échanges précieux
ayant facilité l’orientation du travail ;
A Madame ANDRIANTSOA Nathalie, Directeur de l’agence
Antsahavola, qui a accepté de bien vouloir nous accorder un stage au sein
de son agence ;
A Monsieur ANDRIANANDRASANA Richard, Directeur Adjoint de
l’agence d’Antsahavola qui est aussi notre encadreur professionnel, pour
son entière disponibilité, ses conseils importants et son aide dans
nos recherches durant nos travaux.
A Monsieur ANDRIAMASIVELO Fidinirina, Chef comptable de
l’agence d’Antsahavola, ainsi qu’à Monsieur RAVELOJAONA Johnson,
Chef de service comptabilité Générale qui ont bien voulu nous accorder
un peu de leurs temps pour un entretien.
Enfin, nous tenons également à exprimer notre reconnaissance :
ii
A tous les personnels de l’assurance ARO qui nous ont accueillis
chaleureusement ;
A tous les enseignants du Département Gestion pour les connaissances qu’ils
nous ont données ;
A toutes les personnes qui ont apporté leur soutien de près ou de loin dans la
réalisation de ce mémoire ;
A mes parents et à tous les membres de notre famille qui nous ont apporté leurs
soutiens et leurs aides.
Un grand merci !
iii
Sommaire
INTRODUCTION
Partie 1: MATERIELS UTILISES ET METHODOLOGIE D’ETUDE
Chapitre I : Sites d’études
Chapitre 2 : Matériels et méthodes utilisés
Partie 2 : LES RESULTAS
Chapitre I : Résultat des investigations théoriques
Chapitre II : Résultats des entretiens
Partie 3 : DISCUSSIONS ET RECOMMANDATIONS
Chapitre I : DISCUSSIONS
Chapitre II : RECOMMANDATIONS
CONCLUSION
iv
LISTE DES TABLEAUX ET FIGURES
Liste des tableaux
Tableau 1 : Chronogramme des activités de mémoire .................................................... 19
Liste des figures
Figure 1 : Répartition des parts des actions ....................................................................... 8
v
LISTE DES ABREVIATIONS
ARO : Assurance Réassurance Omnibranche
CDI : Centre de Documentation et d’information
DAA : Direction d’Agence d’Antsahavola
IAS: International Accounting Standard
IFRS: International Financial Reporting Standards
IRD : incendie, risque divers
JC : journal de caisse
JOF : journal des opérations financières
JOTD : journal des opérations technique et divers
PCAss : Plan Comptable des Assurances
PCG 2005 : Plan Comptable Général 2005
1
INTRODUCTION
De nos jours, toutes les entreprises ont l’obligation de tenir une comptabilité1. Elle
a pour objectif essentiel de donner une image fidèle de l’entité et ainsi fournir aux lecteurs
et utilisateurs (Dirigeants de l’entreprise ; Etat ; Fournisseurs ; Clients ;…) une
information utile et sincère sur la situation de l’entreprise, sa performance et les opérations
qu’elle réalise.
La comptabilité est définie par le PLAN COMPTABLE GENERAL 2005 (ou PCG
2005) article 111-1, comme étant un système d'organisation de l'information financière
permettant de saisir, classer, évaluer, enregistrer des données de base chiffrées ou non,
correspondant aux opérations de l'entité et de présenter des états financiers donnant une
image fidèle de la situation financière, de la performance et des variations de la situation
financière de l'entité à la date de clôture des comptes.
La comptabilité de chaque entité doit respecter2la terminologie, les conventions
comptables de base et les autres principes communs à l'ensemble des entités ; elle doit
également mettre en œuvre des méthodes et des procédures normalisées ; et s'appuyer sur
une organisation répondant aux exigences de tenue, de contrôle, de collecte et de
communication des informations à traiter.
La comptabilité à Madagascar est régie par le PCG 2005 qui est cohérente avec les
normes comptables internationales (IAS ; IFRS) objet du décret 2004-272 du 18/02/04 et
qui entre en vigueur sur tout le territoire national à partir du 01/01/05. Son champ
d’application couvre toutes personnes physiques ou morales assujettis à la tenue d’une
comptabilité destinée à l’information externe comme à son propre usage interne. Pourtant,
d’un point de vue pratique et hormis les cas des entités soumises aux règles spécifiques,
des plans comptables sectoriels y sont prévus. Il s’est avéré indispensable d’élaborer des
guides sectorielles pour répondre aux besoins du traitement comptable des opérations
spécifiques aux activités de certaine activité de l’économie. L’élaboration de tel guide est
régie par le décret portant l’approbation du PCG2005 qui dispose en son article3: « Les
entreprises présentant des particularités d’activités, de structure et d’option peuvent
1 http://www.csc.mg/index2.php?option=com_content&do_pdf=1&id=60
2http://www.csc.mg/index2.php?option=com_content&do_pdf=1&id=60
2
apporter les adaptations nécessaires par le moyen de guide comptable sectoriel pourvu que
ces adaptations ne dérogent pas aux principes définis dans le nouveau PCG » et précise en
son article4 que: « les guides comptables sectoriels, lorsqu’ils en existent, doivent tenir
compte des dispositions du présent décret et être soumis pour avis de conformité avec le
PCG au conseil supérieur de la comptabilité ».
Dans notre mémoire, nous allons parler exclusivement de la comptabilité des
Assurances. Car, en effet, les compagnies d’Assurance sont3, en règle générale des sociétés
commerciales (sociétés anonymes) ou civiles (mutuelles), de ce fait, sont donc astreintes à
la tenue d’une comptabilité. Nous pouvons donc nous attendre à ce que la comptabilité des
assurances soit également régie par le PCG 2005, mais l’inversion du cycle de production
propre à l’assurance conduit à des spécificités notables dans la comptabilité des
entreprises d’assurance.
Voilà pourquoi, nous avons choisi comme problématique : « Quelles sont les
modifications que ce nouveau plan comptable pourrait apporter dans les traitements
comptables des compagnies d’assurance? ».
Dans une entreprise classique, le prix d’achat (le prix de la matière première) est
connu et payé avant le prix de vente. Et pourtant, en assurance, l’assureur encaisse les
primes avant de payer les sinistres. On peut donc dire que le prix de vente de l’opération
d’assurance (le montant de la prime) est connu et payé avant le prix d’achat (le montant du
sinistre). C’est cela l’inversion du cycle de production4
C’est l’une des raisons pour laquelle la comptabilité des assurances n’est pas régie
par le PCG 2005 mais par le PLAN COMPTABLE DES ASSURANCES ou PCAss qui est
cohérent avec les normes comptables internationales (IAS ; IFRS) objet du décret numéro
2007-152 du 19 Février 2007 et qui s’applique à toutes les compagnies d’assurance sur le
territoire malgache. Comme toute compagnie d’assurance exerçant sur le territoire
malgache, la compagnie d’assurance ARO ne déroge pas à la règle car elle a également
l’obligation de se soumettre à la règlementation imposée par le PCAss. C’est donc cet autre
aspect de la comptabilité qui nous a poussé à choisir le thème de notre mémoire de fin
d’étude comme étant : « la spécificité de la comptabilité des assurances, cas de l’assurance
3 Selon Guy Simonet, L’Assurance : « Théorie, Pratique, Comptabilité », Collection de l’école national
d’assurance, tome2, 1979, 295p 4 Selon Alain TOSETTI, Assurance : « comptabilité, règlement, actuariat », 2
ème édition, 2002, 354p
3
ARO », cela afin de mieux comprendre ce qu’est en réalité la comptabilité des assurances.
Notre choix s’est porté sur l’assurance ARO car dans le secteur d’assurance réassurance, il
détient le plus grand pourcentage de part de marché à Madagascar savoir 60% toute
catégorie confondue.
Pour ce faire, nous allons donc avoir comme principal objectif : « Comprendre les
mécanismes d’enregistrement comptable à travers la maîtrise des spécificités des activités
des Assurances », c’est-à-dire que la compréhension de la comptabilité spécifique de
l’assurance ARO passe tout d’abord par la maîtrise de ses activités caractéristiques. Pour
faciliter l’élaboration de notre travail, il nous est utile de subdiviser notre objectif global en
deux objectifs spécifiques, tout d’abord : « Identifier les opérations spécifiques des
compagnies d’Assurances », et enfin : « Analyser les mécanismes de traitement comptable
de la comptabilité des assurances ».
Après avoir établi nos objectifs, nous pourrons émettre les hypothèses suivantes:
premièrement, la connaissance des opérations spécifiques des assurances permet de
maîtriser les mécanismes de leur traitement comptable ; deuxièmement, la compréhension
des mécanismes de leur traitement comptable permet de dégager leurs spécificités.
Ainsi au terme de ce mémoire, nous serons en droit d’attendre certains résultats. Le
premier résultat que nous espérons atteindre après les différentes recherches que nous
avons menées que ce soit en documentation, en entretien ou en stage, est de comprendre la
nécessité pour une compagnie d’assurance d’utiliser un plan comptable différent. Nous
espérons également comprendre les différents mécanismes de traitement comptable des
assurances par le biais de la maîtrise de leurs activités spécifiques. Et enfin, le dernier
résultat que nous attendons est qu’après avoir analysé la comptabilité des Assurances, nous
serons capable de mettre en exergue les pratiques spécifiques au niveau de la comptabilité
des compagnies d’Assurances.
Pour mener à bien l’élaboration de notre mémoire, nous avons employé diverses
méthodes dans la collecte des données primaires et données secondaires, ainsi que dans le
traitement des données recueillies. Parmi ces méthodes, nous pouvons citer la méthode
d’observation participative aux travaux courants de la comptabilité au sein de la Direction
de l’Agence d’Antsahavola (DAA) de l’Assurance ARO. Mais l’observation participative
ne suffit pas, il nous fallait également effectuer des entretiens auprès de l’agence DAA
ainsi qu’au sein du siège de l’Assurance ARO. Quant aux méthodes de traitement des
4
données, nous nous sommes inspirés des cours de comptabilité des secteurs que nous avons
pu recevoir lors de nos études à l’université.
En outre, nous nous sommes documentés auprès de la bibliothèque de l’Université,
à la bibliothèque municipale et nationale, pour connaitre des différentes théories
concernant notre thème. Nous avons également pu nous documenter au centre de
documentation et d’information (CDI) de la compagnie ARO. Mais de nos jours, les
recherches bibliographiques ne se limitent plus à aller chez les bibliothèques, nous avons
maintenant l’internet qui est devenu un outil incontournable dans les recherches.
Pour faciliter la compréhension de notre travail par nos lecteurs, nous allons
structurer notre travail en trois parties bien distinctes. Notre première partie concernera les
différents matériels et méthodes que nous avons utilisés dans l’élaboration de notre
mémoire comme la description des sites d’études, c’est-à-dire leurs historiques, leurs
caractéristiques, mais également leurs activités. Nous y retrouverons aussi les différentes
démarches et moyens utilisés dans la collecte des données que ce soit primaires ou
secondaires ; les différents types d’enquêtes ; ainsi que les obstacles ou limites que nous
avons pu rencontrer tout le long de l’élaboration de ce mémoire. Dans notre seconde partie,
nous retrouverons tous les résultats des études que nous avons entrepris. Ces résultats
seront présentés comme tels, sans y apporter nos propres idées ainsi que des
commentaires. Enfin, nous retrouverons dans la dernière partie les discussions liées aux
résultats présentés précédemment tels que les interprétations, les explications ainsi que les
points forts et points faibles, nous y verrons aussi si nos hypothèses ont été infirmées ou
confirmées. Evidemment, nous ne pouvons énoncer des problèmes sans y apporter des
solutions ainsi que des recommandations. Le tout sera clôturé par une conclusion qui
résumera les points essentiels de notre travail; nous retrouverons également dans notre
conclusion les réponses à notre problématique et assurerons l’ouverture du sujet dans un
contexte beaucoup plus large.
Partie 1 : MATERIELS UTILISES ET
METHODOLOGIES
5
Dans cette première partie, nous allons présenter les différents moyens que nous
avons mis en œuvre pour la collecte des différents renseignements nécessaires à
l’élaboration de notre mémoire. Nous commencerons tout d’abord par la présentation de
l’assurance ARO ainsi que l’une de ses agences sise à Antsahavola, nous y verrons un bref
aperçu de leurs historiques ; leurs fiches signalétique ; les différentes activités de la
compagnie ainsi que les différents produits proposés et enfin leurs organigrammes
respectifs. Ensuite, nous parlerons des matériels et méthodes utilisés dans la collecte des
données tels que les entretiens, les stages, les différents documents utilisés, le traitement
des données et leur exploitation. Enfin, nous parlerons des limites que nous avons pu
rencontrer lors de l’élaboration de ce travail ainsi qu’un chronogramme des activités de
mémoire.
6
Chapitre I : Sites d’études5
Dans l’élaboration d’un mémoire, les connaissances théoriques que nous avons
obtenues à l’université ne suffisent pas, il nous faut faire des descentes sur terrain pour
comparer les données que nous avons récoltées avec celles qui sont mises en pratique dans
la réalité. De ce fait, nous avons fait un stage de deux mois au sein d’une agence de la
compagnie ARO et également un entretien au siège de la dite compagnie. Nous allons donc
commencer par sa présentation.
Section 1 : La compagnie d’assurance ARO
1-1 Historique
Avant de devenir en 1975 une compagnie nationale d’assurance, ARO (Assurances
– Réassurances – Omnibranches) est passée par plusieurs étapes dont la spécificité et les
rapports sont étroitement liés à l’évolution historique du pays sur le plan politique et
économique.
1-1-1 Agence générale puis délégation générale de l’Océan Indien du
groupe Français « LA PRESERVATRICE »
LA PRESERVATRICE était une Société Anonyme de droit français fondée à Paris
en 1864. Cette société est implantée à Madagascar en 1935 par suite de l’ouverture d’une
Agence Générale sise à ANTANINARENINA en 1945 ; LA PRESERVATRICE est
représentée dans toute l’île (sous – agence) mais toutes les décisions sont prises à Paris. La
Délégation Générale sise à Antsahavola fut inaugurée en 1965, ayant à sa tête M.J
DUJARDIN.
1-1-2 Les années de transformation décisive : 1970 – 1975
En 1970, le processus de malgachisation s’accentuait, Monsieur Pascal
RAKOTOMAVO fut nommé SECRETAIRE GENERAL de la Délégation.
En 1974, suite à la malgachisation, LA PRESERVATRICE devient une Société
Anonyme de droit malgache avec une nouvelle dénomination PRESERVATRICE
MADAGASCAR, deuxième compagnie de droit malgache après NY HAVANA.
5 Selon ARO, document référentiel, édition 1993
7
1-1-3 ARO en marche : 1975 - 1987
Héritière de la PRÉSERVATRICE du temps de la colonisation et de la
décolonisation, mais fille du mouvement populaire et progressiste des années 1971 – 1972,
ARO porte profondément en elle la marque de cette double appartenance apparemment
contradictoire.
De ce fait, il s’agit pour elle, et sans doute tout au long de son existence, de relever
un double défi :
- Poursuivre et développer, dans un cadre économique et socio – politique en
évolution, l’œuvre de la PRÉSERVATRICE dans ce qu’elle avait de positif et de meilleur,
et en matière de gestion, de compétence et de performance.
- Prouver la justesse des combats menés en faveur des droits des nationaux et de la
malgachisation (au sens plein du terme ) par la capacité effective et continue des nationaux
à promouvoir le développement de la société par l’obtention des résultats quantitatifs et
qualitatifs substantiels et justes.
1-1-4 ARO : UN SYMBOLE, UN MESSAGE, UNE STRATÉGIE
La dénomination ARO fut trouvée et officiellement adoptée en 1976 à la place de
PRÉSERVATRICE MADAGASCAR à la suite d’un concours organisé au sein du
personnel de la compagnie. Cette dénomination est à la fois un symbole, un message et une
stratégie.
SYMBOLE : Son avènement dans l’histoire de la compagnie marque la réalisation
ou le triomphe des deux idées – forces les plus mobilisatrices et sans doute les plus
fondamentales de toute l’histoire de Madagascar à savoir l’indépendance et la
malgachisation.
MESSAGE : à l’égard de la clientèle, nœud central de toutes les réflexions et les
actions de la compagnie, ce substantif à la fois significatif en extension (ARO : signifie
protection, défense, tout ce qui sert à protéger) fonctionnel et mnémonique, affirme la
mission spécifique de la compagnie et le label de qualité qu’elle se proposait d’imposer et
de véhiculer.
8
STRATÉGIE : le nom ARO, fruit d’une recherche collective du personnel,
ressource considérée et se considérant à travers cette démarche et cet acte exemplaire
collectif de nominale comme le moteur essentiel de cette naissance, devenant désormais
responsable de la vitalité future de la compagnie.
1-2 FICHE SIGNALÉTIQUE
La compagnie Assurances ARO est une Société Anonyme régie par le Code des
Assurances. Elle a son siège social au 77 rue Solombavambahoaka Frantsay, Antsahavola,
ANTANANARIVO.
Son capital est de : Ar 7.013.300.000. Ses principaux actionnaires sont : L’Etat
malagasy possédant 73,35% de la totalité des actions, ce qui fait de lui l’actionnaire
majoritaire, il y a ensuite le personnel ARO avec 6,28%, et la Société Nationale de
Participation (abréviée sous SONAPAR) qui a 6,57%, ainsi que la Société de Gestion de
Recouvrement ou SGR avec 2,93% des actions ; la dernière catégories est pour les autres
apporteurs qui peuvent être des particuliers ou d’autres entreprises qui se répartissent les
10,84% restant. Pour mieux visualiser cette répartition, nous allons la représenter par un
graphique.
Figure 1 : Répartition des parts des actionnaires
Source : http://www.aro.mg/compagnie_chiffre_part.html
9
1-3 Activités
La vocation première de l’assurance ARO est d’effectuer toutes les opérations
d’assurances et de réassurances autorisées à Madagascar, ensuite viennent les opérations de
financement. A présent, les principales activités de la compagnie suivent trois grandes
lignes : Assurances, Réassurances et Investissements financiers.
1-3-1 Activités d’assurances
Pour mieux cerner les activités d’assurances de ARO, il nous est utile de
commencer par un bref définition de l’assurance.
L’assurance est une opération par laquelle une personne, l’assuré, moyennant le
paiement d’une prime ou cotisation, se fait promettre dans un cadre défini par la loi et le
contrat, une prestation par une autre personne, l’assureur, en cas de survenance d’un
évènement aléatoire ou réalisation d’un risque6.
Cette définition nous exhorte à préciser les rapports existant entre l’assureur et
l’assuré, et de fixer les obligations créées réciproquement entre les 2 parties contractantes,
à savoir : paiement de la prime par l’assuré et versement de l’indemnité de sinistre par
l’assureur en cas de réalisation du risque.
Dans ce cadre, ARO en tant qu’assureur pratique :
- Les assurances terrestres : Incendies- Vol - Catastrophes naturelles (Tous les bris
de montage ; Bris de machine ; Tous risques informatiques ; Tous risques de chantier ;
Perte de produits en entrepôt frigorifique ; Perte d’exploitation ; Responsabilité décennale.
- les assurances de responsabilité civile : Exploitation-Biens confiés après livraison.
- les assurances de transport : Aérien -Fluvial- Maritime-Terrestre (Corps- Faculté –
Responsabilité civile)
- les assurances de personnes : Santé avec évacuation sanitaire et hospitalisation à
l’extérieur ; Retraite ; Vie ; Accidents.
6 Selon Guy Simonet, L’Assurance : « Théorie, Pratique, Comptabilité », Collection de l’école national
d’assurance, tome2, 1979, 295p
10
- les assurances de risques en annexes : Dégâts naturels ; Inondation ; Dégât des
eaux ; Tremblement de terre.
1-3-2 Activités de réassurances
Comme pour l’assurance, pour mieux comprendre des acticités de réassurances, il
nous faut tout d’abord définir ce qu’est une réassurance.
La réassurance est « l’assurance de l’assurance » : c’est une technique permettant à
l’assureur à la fois de réduire ses engagements au moment de la souscription du risque et
en même temps écrêter la charge des sinistres en cas de survenance.
La réassurance est pour la compagnie ARO une technique à la fois indispensable,
essentielle, complexe, et souvent peu connue.
La réassurance joue non seulement un rôle technique mais également un rôle
commercial et financier.
Au titre de ses activités de réassureur, c’est à dire lorsque ARO devient à son tour
l’assureur de l’assureur ou, l’assurance du réassureur, elle accepte des engagements de
réassurance aussi bien sur le plan local qu’international.
C’est ainsi qu’elle intervient à deux niveaux :
- en acceptation directe, elle réassure l’assureur direct ;
- en rétrocession, elle réassure le réassureur.
1-3-3 Activités d’investisseur financier
Pour la sécurisation et la rentabilité des fonds mis à sa disposition par la
communauté des assurés : ARO participe activement au financement et au développement
de l’économie nationale. Ainsi, elle effectue :
Le placement en numéraires
Ce placement se fait auprès des organismes financiers traditionnels (bon de trésor,
bon de caisse, dépôts à terme, etc.….). Ce qui permet d’accroître la puissance financière de
la compagnie du fait de l’effet multiplicateur.
11
Les prêts hypothécaires
Ces prêts sont caractérisés par le fait que l’emprunteur doit donner une garantie ou
plus précisément une hypothèque, cette dernière peut porter sur un immeuble, une voiture,
un terrain, etc.…. On peut dire que la compagnie joue en partie le rôle de la banque.
Investissement immobilier
On parle ici d’achat d’immeubles et de terrain, de construction d’immeubles,
etc.…. Ce qui permet à ARO de se constituer progressivement un solide portefeuille de
valeurs mobilières.
Concernant l’investissement immobilier, ARO est propriétaire de l’immeuble de
son siège social.
Prise de participation financière :
En ce qui concerne les participations financières : elles sont considérées comme une
diversification stratégique dans les activités de la compagnie conçues et conduites de façon
autonome et rentable par rapport à l’activité d’assurances, tout en s’efforçant d’exercer sur
celle-ci le maximum d’effet multiplicateur.
A ce niveau, ARO conçoit et participe son intervention dans le cadre du partenariat
financier et selon des normes rationnelles de rentabilité :
- soit par le rendement des actions (dividendes)
- soit par la plus-value obtenue à la rente des participations acquises.
La compagnie ARO participe ainsi à la promotion et à la création des entreprises en
difficulté mais toujours à forte potentialité de développement à court et à moyen terme.
1-3-4 Organigramme de la société7
Une entreprise de taille telle la compagnie ARO doit posséder une structure
organisationnelle lui permettant de s’épanouir pour être performante et compétitive, tant
sur le plan national qu’international.
7 Cf. annexe 1
12
L’organigramme définit à l’aide d’un simple plan graphique «l’administration
d’une entreprise ». Il permet de vérifier, en temps voulu, l’emplacement hiérarchique du
personnel.
L’organigramme clarifie la responsabilité de chaque agent. Il joue un rôle moral
dans la société en faisant respecter la hiérarchie existante. Toute responsabilité y est donc
bien définie pour éviter toute tendance à l’empiétement.
Les textes en vigueur de la société y sont également en harmonie. Ainsi, tout
contrôle éventuel peut se dérouler sans perte de temps.
A part le fait d’effectuer des entretiens, nous avons également effectué un stage au
sein de l’une de ses agences pour mieux comprendre le déroulement de la comptabilité
d’une compagnie d’Assurance.
Section 2 : Présentation de la Direction d’Agence d’Antsahavola
C’est une unité de production technico-commercial de la compagnie ARO,
bénéficiant une délégation de pouvoir du siège tant au plan technique et commercial,
qu’administratif et financier. Elle a une autonomie de gestion tant du point de vente de vue
financier que sur le plan de l’organisation interne.
Il s’agit de la direction d’agence la plus importante de ARO compte tenu de son
chiffre d’affaire, du volume de sa clientèle ainsi que de son portefeuille.
2-1 Liaisons
La DAA est un point de vente, placé sous l’autorité directe du département Réseau
et relation fonctionnelle avec les autres départements du siège. C’est une direction
d’agence indépendante travaillant de concert avec des sous agences tels que : Transit
RANAIVOSOA, BOA, …
2-2 Rôles
Réalisation des objectifs budgétaires et plans d’action qui lui sont attribués
Développement, animation et contrôle des activités de la production dans sa
zone
Indemnisation des sinistres liés à son portefeuille.
2-3 Description succincte de chaque service
13
Tout d’abord, la direction d’agence est le premier responsable de l’unité et des deux
directeurs d’agence adjoints respectivement responsable technico-commercial et
administratif.
Ensuite, le service d’intervention commerciale travaille sous la responsabilité d’un
directeur d’agence adjoint et assure l’animation des technico-commerciaux et des agences
courtiers pour le développement des ventes de produits d’assurances qui leur sont confiés.
Puis, le service technico-commercial travaille sous la responsabilité d’un directeur
d’agence adjoint et assure la production automobile avec l’instruction des sinistres
automobiles d’une part, et les productions : IRD (Incendie –risque - divers), Vie, Maritime,
ainsi que l’instruction des sinistres correspondants d’autre part.
Enfin, le service Administratif -Recouvrement travaille sous la responsabilité d’un
directeur d’agence adjoint et assure l’exécution des fiches administratives entre autre la
comptabilité/caisse, la gestion des quittances et les travaux de secrétariat, ainsi que les
autres tâches de nature administrative en général.
Nous venons de faire la présentation de nos deux sites d’études à savoir l’assurance
ARO ainsi que son agence DAA d’Antsahavola. Nous y avons montré l’évolution de la
PRESERVATRICE jusqu’à ce qu’elle devienne l’assurance ARO. Nous pouvons
également voir la fiche signalétique de l’assurance ARO telle que son adresse, son capital
social, la répartition de ses actions ; ainsi que ses activités. Nous avons aussi vu la
description de chaque service de l’agence DAA et ses rôles. Nous allons à présent voir les
matériels et méthodes que nous avons utilisés lors de l’élaboration de notre travail.
14
Chapitre 2 : Matériels et méthodes utilisés
Nous allons retrouver ici la méthodologie regroupant les matériels et méthodes qui
sont les fondements de toute démarche scientifique. Sa pertinence et sa rigueur déterminent
le bien fondé des résultats que nous allons obtenir. Nous allons voir les différentes
démarches entreprises afin que nous puissions atteindre nos objectifs ainsi que de vérifier
les hypothèses que nous avons avancées dans l’introduction. Nous commencerons par vous
présenter la méthode d’analyse que nous avons opté pour mener à bien nos recherches ;
nous parlerons également de la méthode d’observation participative qui est une méthode
que nous avons utilisée lors de notre descente sur terrain ; nous parlerons ensuite de nos
entretiens auprès des responsables de la comptabilité de l’assurance ARO ainsi que de son
agence DAA ; enfin, nous finirons par vous parler des limites que nous avons rencontrées
tout au long de l’élaboration de ce mémoire ainsi que le chronogramme d’activité de
mémoire.
Section 1 : Méthode d’analyse
En matière de méthode d’analyse, nous pouvons en citer deux :
- Méthode inductive qui consiste à partir des faits et de chercher à extraire de ces
faits des théories. Les chercheurs justifient leur emploi en déclarant ne pas avoir
suffisamment de théorie pour élaborer des hypothèses.
- Méthode hypothético-déductive qui consiste à élaborer des hypothèses en fonction
d’une théorie et à examiner si les faits veulent bien se conformer à ces hypothèses
et par la même occasion vérifier la théorie ou imposer son remaniement.
La méthode d’analyse que nous avons choisie ici est la méthode hypothético-
déductive. Notre choix s’est porté sur cette méthode car nous avons tout d’abord
commencé par collecter des données théoriques se rapportant à l’assurance et sa
comptabilité à l’aide des ouvrages dans les bibliothèques (bibliothèque de l’université ;
bibliothèque national ; bibliothèque municipal ; …). A part le fait de chercher des ouvrages
dans les bibliothèques, nous avons également utilisé l’Internet qui est de nos jours un outil
indispensable pour faire des recherches et de la documentation.
Au terme de nos recherches, nous avons pu récolter des données que l’on appelle
ici « données secondaires ». Les données secondaires sont en fait celles qui n’ont pas de
15
lien direct avec notre thème qui, rappelons-le, concerne l’assurance ARO alors que les
données que nous avons recueillies concernent les assurances en générale.
C’est à l’aide de ces données que nous avons pu ensuite élaborer nos deux
hypothèses qui consistent à connaitre les activités spécifiques des assurances pour
comprendre les mécanismes de leur traitement comptable et ensuite la compréhension de
ces mécanismes nous permettrait de dégager leurs spécificités, et ce sont ces hypothèses
que nous allons devoir vérifier sur le terrain. En effet, les données théoriques que nous
avons récoltées ne suffisent pas à démontrer nos deux hypothèses, pour se faire donc, nous
avons fait un stage de deux mois au sein de l’agence DAA de la compagnie ARO.
Section 2 : Méthode d’observation participative
Nous avons utilisé ces méthodes lors de notre stage au sein de la DAA de
l’Assurance ARO dans le service comptabilité qui a duré deux mois. Ces méthodes
consistaient tout d’abord à la participation aux différentes tâches du service tels que
l’enregistrement des opérations quotidiennes; la vérification de certaines informations
(Primes ; Assurés ; Date d’effet) ; …. , ensuite à l’observation de certains tâches dont nous
n’avons pas pu nous occuper. Ces méthodes nous avaient permis de comprendre
concrètement les procédures comptables au sein de l’agence DAA.
Durant notre stage, nous avons pu avoir accès au centre de documentation et
d’information (CDI) de ARO où l’on pouvait trouver toutes sortes d’informations
concernant la compagnie et l’assurance en générale. C’est en consultant des ouvrages au
CDI que nous avons pu enrichir nos données secondaires avec un document créé par ARO
elle-même et qui s’appelle « document référenciel ». Ce document référenciel est un
ouvrage élaboré par l’assurance ARO pour son usage personnel, nous pouvons y trouver
les détails concernant son historique ; les différents produits qu’il propose et beaucoup
d’autres informations qui nous étaient grandement utiles. Nous avons également pu
consulter le nouveau plan comptable des assurances que la compagnie utilise actuellement.
C’est également ce stage qui nous a facilité l’obtention des entretiens auprès des
responsables de la comptabilité agence et de la comptabilité siège. En effet, effectuer un
entretien est le principal moyen pour nous d’obtenir les données manquantes à notre
mémoire.
16
Section3 : L’entretien
Malgré le stage que nous avons effectué, nous n’avons pas encore réussi à obtenir
toutes les informations que nous voulions lors de notre descente sur le terrain. Certes,
effectuer un stage était déjà un grand pas, mais il nous fallait enrichir les informations
obtenues par des entretiens. Par entretien, nous voulons parler d’entrevue entre deux
personnes dans laquelle un individu A déploie toute une stratégie morale pour extraire d’un
individu B l’information qu’il détient8. A ce jour, nous pouvons citer trois sortes
d’entretien : l’entretien de recherche ; l’entretien thérapeutique ou de conseil et enfin
l’entretien de diagnostic.
L’entretien que nous avons effectué au sein de l’Assurance ARO est celui que nous
avons défini précédemment. Nous parlons ici de « l’entretien de recherche ». Il vise à
recueillir auprès d’un échantillon de la population ou auprès de personne qualifiée des
renseignements utiles à la recherche. Nous avons pu effectuer deux entretiens à savoir, un
entretien auprès du Chef comptable de l’agence DAA et l’autre auprès du Chef de service
comptabilité générale au siège de l’Assurance ARO. Nous avons choisi ces deux personnes
car nous pensions qu’elles seraient les plus qualifiées pour nous fournir toutes les
informations dont nous aurons besoins concernant la comptabilité des assurances.
L’entretien auprès du Chef comptable de l’agence DAA s’était déroulé lors de notre
stage au sein de la même agence. Cet entretien avait comme objectif d’étoffer les
informations recueillies lors de notre stage. Nous avons pris différents axe de questions
pour notre guide d’entretien9 :
- La principale question de notre guide se rapporte surtout sur les différents
mécanismes de leurs traitements comptables ; les différents outils comptables dont
il dispose tels que les logiciels comptables. Ces questions nous permettraient
d’atteindre notre objectif qui est : «Comprendre les mécanismes d’enregistrement
comptable à travers la maîtrise des spécificités des activités des Assurances » ;
- Nous avons également voulu comprendre des relations qu’il y a entre les activités
caractéristiques des assurances ; de leur comptabilité et leurs spécificités pour
pouvoir vérifier nos deux hypothèses à savoir : «la connaissance des opérations
spécifiques des assurances permet de maîtriser les mécanismes de leurs traitements
8 Cours de Méthodologie 4
ème année
9 Cf. annexe 3
17
comptables » ainsi que «la compréhension des mécanismes de leur traitement
comptable permet de dégager leurs spécificités » ;
- Nous avons aussi voulu connaître les modifications que le plan comptable des
assurances a apportées à la comptabilité des assurances afin de répondre à notre
problématique «Quelles sont les modifications que ce nouveau plan comptable
pourrait apporter dans les traitements comptables des compagnies
d’assurance? ».
C’est lors de notre stage que nous avons su que la comptabilité de l’agence diffère
de celle du siège, voilà pourquoi il nous était nécessaire de faire également un entretien
auprès d’un responsable du service comptable au siège même de l’assurance ARO.
L’entretien que nous avons effectué au siège était avec le Chef de service
comptabilité générale. Du fait de son statut et de ses compétences, il était pour nous la
personne idéale pour cet entretien. Nous lui avons posé à peu près les mêmes questions
qu’avec le Chef comptable de l’agence car nous avons utilisé le même guide d’entretien.
Lors de ces deux entretiens, nous avons opté pour un entretien semi-directif laissant
une grande place à la spontanéité de l’interviewer. Cet entretien permet de respecter la
personnalité de l’individu qui peut envisager le problème de manière originale.
Généralement, l’interviewer est conscient de l’intérêt qu’il provoque chez nous, il est
stimulé et aborde les termes qui auraient été pratiquement impossibles de traiter avec un
guide d’entretien détaillé. Lors de nos entretiens, prendre des notes se suffisait plus ; donc
pour ne perdre aucune miette des informations recueillies, nous l’avons enregistré à l’aide
d’un téléphone.
C’est lors de ces entretiens que nous avons recueilli nos données primaires qui
devaient répondre directement à notre problématique. Après avoir recueilli toutes ces
informations c'est-à-dire les données primaires et données secondaires, nous avons dû les
arranger afin de faciliter leur traitement et leur exploitation.
Section4 : Le traitement des données et leur exploitation
Le traitement des données est une étape essentielle dans l’élaboration d’un mémoire
car après avoir récolté les données, nous aurons à notre possession des informations brutes
que nous ne pourrons pas encore utiliser, il nous faut donc les traitées pour faciliter leurs
utilisations.
18
On peut distinguer deux modes de traitement des données :
- Le traitement à l’aide des outils informatiques : on utilise généralement cette
méthode lorsque l’échantillon interviewé est nombreux, ce qui nous amènera à
traiter des données immenses. L’utilisation de logiciel de traitement des données est
dans ce cas fortement recommandée.
- Le traitement manuel : il peut se faire lorsque l’échantillon est relativement réduit
ainsi que les données collectées.
Étant donné que nous n’avons pu effectuer que deux entretiens seulement, les
données brutes collectées sont relativement réduites. Voilà pourquoi, nous avons choisi
« le traitement manuel » pour le traitement de nos données.
Nous avons arrangé toutes les informations que nous avons récoltées de façon à ce
qu’elles puissent être classées comme suit : tout d’abord la présentation de l’assurance
ARO ; ses différentes activités ainsi que les activités caractéristiques aux assurances.
Ensuite nous avons regroupé les informations théoriques sur la comptabilité des assurances
ainsi que leurs activités spécifiques afin de les présenter dans le premier chapitre de notre
résultat. Enfin, les résultats de nos deux entretiens concernant la comptabilité de
l’assurance ARO et de l’agence DAA ont été présentés de la même manière que nos deux
interviewés nous l’ont présentés pour ensuite en extraire leurs spécificités
Voilà donc les différentes méthodes que nous avons mises en œuvre pour la récolte
des données ainsi que leur traitement. Mais élaborer un mémoire n’est pas toujours facile,
nous pouvons rencontrer des problèmes tout au long de nos recherches. C’est ainsi que
nous allons présenter maintenant les limites de nos études.
Section 5 : Les limites de l’étude
Dans tout ce que l’on entreprend, nous nous heurtons souvent à des problèmes qui
nous freinent dans nos démarches. L’élaboration de ce mémoire ne faisait guère exception.
Nous nous sommes, dès le début, heurtés à un problème concernant les ouvrages. Certes,
nombreux sont les ouvrages se rapportant à l’Assurance mais très peu parlent de leur
comptabilité. Nous avons eu beaucoup de problème à en trouver dans les bibliothèques
Nous avons également eu des problèmes lors de notre stage, car un stage de deux
mois seulement ne nous avait pas permis de creuser en profondeur les activités et la
19
comptabilité d’une Assurance. Pour compléter nos recherches, un stage au sein du siège de
l’Assurance ARO aurait pu considérablement nous aider, mais cela n’était pas possible du
fait qu’au moment de notre demande, l’Assurance ARO commençait à arrêter ses comptes
pour préparer ses états financiers. Le service comptabilité était donc débordé et ne pouvait
pas accueillir un nouveau stagiaire.
Voilà donc les différentes difficultés dont nous avons fait face durant nos
recherches et aussi dans l’élaboration de ce mémoire de fin d’étude. Dans le but de pouvoir
reproduire les nombreuses étapes que nous avons traversées pour réaliser ce mémoire, nous
allons vous le représenter sous forme de chronogramme
Section 6 : Chronogramme des activités
Par chronogramme, nous voulons parler de représentation graphique de l’évolution
temporelle d’un phénomène10
. Dans notre cas, c’est la représentation graphique des étapes
que nous avons dans l’élaboration de ce mémoire. Puisque nous ne pouvons réellement
nous souvenir des dates et les nombres de jour de nos activités, nous allons prendre comme
unité de l’évolution temporelle « La semaine ».
Tableau1 : Chronogramme des activités de mémoire
SEMAINE
I et II
- Choix du thème
- Validation du thème
SEMAINE
III et IV
- Elaboration du protocole de recherche
- Validation du protocole de recherche
SEMAINE
V, VI, VII et VIII
- Recherche bibliographique
- Recherche webographie
- Collecte des données secondaires
SEMAINE
IX, X, XI et XII
- Stage chez DAA
- Documentation au CDI
- Collecte des autres données secondaires
SEMAINE
XIII et XIV
- Entretien chez DAA
- Entretien chez ARO
- Collecte des données primaires
SEMAINE
XV
- Traitement des données secondaires et primaires
- Début de la rédaction de notre mémoire
Source : L’auteur, Septembre 2012
10Définition selon Wikipédia http://fr.wiktionary.org/wiki/chronogramme
20
Nous avons vu, dans ce second chapitre, les méthodes que nous avons utilisées
telles que la méthode hypothético-déductive et la méthode d’observation participative.
Nous avons également parlé de notre entretien auprès du Chef de service comptabilité
générale de l’assurance ARO ainsi qu’auprès du Chef comptable de l’agence DAA. Nous
avons aussi évoqué le fait d’avoir utilisé un traitement manuel comme traitement des
données car nous n’avons pu effectuer que deux entretiens. Nous avons, par la fin, parlée
des limites que nous avons rencontrées lors de l’élaboration de ce travail ainsi que le
chronogramme des activités. Ainsi s’achève la présentation des matériels et méthodes que
nous avons utilisés pour recueillir toutes les informations nécessaires dans l’élaboration de
notre mémoire. Nous allons à présent vous présenter les résultats que nous avons obtenus
et les détaillés dans la partie 2.
Partie 2 : LES RESULTAS
21
Dans la partie qui suit, nous allons retrouver tous les résultats que nous avons
obtenus tout au long de nos recherches. Ces résultats seront présentés sans interprétation ni
d’analyse. Nous allons tout d’abord vous présenter les résultats de nos investigations
théoriques. Nous vous présenterons en premier lieu les différentes activités spécifiques des
assurances selon les différents ouvrages que nous avons consultés, ensuite, nous parlerons
de la comptabilité des assurances selon le nouveau plan comptable des assurances. Par la
suite, nous retrouverons dans le second chapitre, les résultats de nos deux entretiens auprès
du Chef du service comptabilité général de l’assurance ARO et du Chef comptable de
l’agence DAA. Nous vous exposerons la comptabilité de l’assurance ARO (comptabilité
siège) ainsi que la comptabilité de l’agence DAA (comptabilité agence), et enfin, après la
présentation de ces comptabilités, nous pourrons en déduire leurs spécificités.
22
Chapitre I : Résultat des investigations théoriques
Dans ce chapitre, nous allons voire les résultats que nous avons pu récoltés lors de
nos recherches sur les différents ouvrages se rapportant à la comptabilité des assurances.
Nous allons donc voir en premier lieu les activités spécifiques des assurances et enfin la
comptabilité des assurances selon le plan comptable des assurances.
Section 1: Les activités spécifiques des assurances11
L’originalité de la comptabilité découle de la technique particulière à cette industrie
et des servitudes règlementaires imposées par le Code des assurances. On parle ici
d’activité spécifique, les activités qui caractérisent une compagnie d’assurance.
Tout d’abord, les assurances ne vendent pas un bien mais sont des prestataires de
service : aucune valeur d’exploitation ou stock n’entrera dans le cycle de production et par
conséquent n’apparaîtra au bilan.
Ensuite, le cycle d’exploitation se trouve inversé : l’assuré perçoit d’abord le prix
de la prestation offerte, la prime, alors que cette prestation, l’indemnité, ne sera livrée
qu’ultérieurement. L’assureur se trouvera donc détenteur d’une masse de capitaux
considérable qu’il faut gérer et son rôle financier ne sera pas négligeable ; avec les
banques, les assureurs interviennent comme investisseurs institutionnels sur le marché des
placements.
Les opérations d’assurance se dénouent généralement à moyen et long terme, en
effet l’assureur lors de payement des indemnités, doit entreprendre différentes enquêtes
pour connaitre réellement les causes du sinistre et savoir si leurs assurés sont les victimes.
L’assureur doit également attendre le jugement du tribunal avant d’être à même de régler
l’indemnité, ce qui peut demander plusieurs années. Ce dernier ni connaîtra qu’après un
long délai son prix de revient et il lui sera nécessaire d’avoir une double comptabilisation,
l’une par exercice comptable, l’autre par exercice de référence pour appréhender ce prix de
revient.
Enfin, la dernière activité spécifique à l’assurance est la réassurance. La
réassurance est un secteur de l’économie indispensable à l’activité de l’assurance.
11
Selon Guy Simonet, L’Assurance : « Théorie, Pratique, Comptabilité », Collection de l’école national d’assurance, tome3, 1986, 284p
23
Elle constitue un instrument de premier plan pour toute organisation soucieuse de
la bonne gestion de ses risques. La réassurance est donc un mécanisme qui permet le
transfert en tout ou en partie, le risque accepté par un assureur vers un réassureur afin de
limiter ses engagements.
Voilà donc les spécificités des activités des assurances, voyons maintenant sa
comptabilité.
Section 2 : La comptabilité des assurances12
Pour la présentation de cette comptabilité, nous nous sommes beaucoup inspirés du
cours de comptabilité des secteurs dont on nous a dispensé à l’université la présentation
des deux comptabilités de l’assurance ARO à savoir : la comptabilité de ses agences ainsi
que de son siège. Nous allons donc commencer par la comptabilité des assurances selon le
plan comptable des assurances, puis ensuite par la présentation de la comptabilité de
l’assurance ARO.
2-1 : La comptabilité selon le plan comptable des assurances
Nous y verrons donc le cadre juridique, le champ d’application, les conventions
comptables de base, les caractéristiques qualitatives de l’information financière, les
principes comptables fondamentaux, les états financiers et le plan des comptes
2-1-1 Le cadre juridique
La comptabilité des assurances est régie par le PLAN COMPTABLE DES
ASSURANCES ou PCAss qui est cohérent avec les normes comptables internationales
(IAS ; IFRS) objet du décret numéro 2007-152 du 19 Février 2007 et qui s’applique à
toutes les compagnies d’assurance sur le territoire malgache.
2-1-2 Champ d’application
Les présentes dispositions s’appliquent à toutes des personnes physiques ou
morales émettant un contrat d’assurance tel que défini dans l’article 510-3 du plan
comptable des assurances, à l’exclusion des intermédiaires d’assurance ne garantissant pas
12
Selon le Ministère des Finances et du Budget : «Plan comptable des assurances », éditer par Jurid’ika en 2007, 141p
24
pour leur propre compte. De telles personnes sont dénommées « entreprises » dans ce plan
comptable.
2-1-3 Conventions comptables de base
Selon l’article 120 du PCAss (Plan comptable des assurances), les conventions
comptables de base, les caractéristiques qualitatives de l’information financière et les
principes comptables fondamentaux constituent une base pour l’élaboration des normes
comptables et la recherche de solutions appropriées aux problèmes comptables posés. Ils
découlent d’un environnement économique, social et légal particulier.
Les conventions comptables de base qu’utilisent les assurances ne diffèrent guère
de ceux utilisés par les autres entreprises commerciales. Nous pouvons donc trouver :
- Conventions de l’entité : l’entreprise est considérée comme étant un ensemble
autonome distinct de ses propriétaires, associés ou actionnaires. La comptabilité d’une
entreprise repose sur une nette séparation entre son patrimoine et celui des personnes
physiques ou morales qui la dirigent ou qui ont contribué à sa constitution et à son
développement. Les états financiers de l’entreprise prennent en compte uniquement l’effet
de ses propres transactions et des seuls événements qui la concernent.
- Convention de l’unité monétaire : la nécessité d’une unité de mesure unique pour
enregistrer les transactions d’une entreprise a été à l’origine du choix de la monnaie
comme unité de mesure de l’information véhiculée par les états financiers. Seuls les
transactions et événement susceptibles d’être quantifiés monétairement sont comptabilisés.
Cependant, les informations non quantifiables mais pouvant avoir une incidence financière
doivent également être mentionnées dans les états financiers.
- Comptabilité d’exercice : les effets des transactions et autres évènements sont
comptabilisés sur la base des droits constatés, c’est-à-dire à la date de survenance de ces
transactions ou évènements et non quand interviennent les flux monétaires correspondants.
Ils sont présentés dans les états financiers des exercices auxquels ils se rattachent.
- Continuité d’exploitation : les états financiers sont établis sur une base de
continuité d’exploitation, c’est-à-dire en présumant que l’entreprise poursuivra ses activités
dans un avenir prévisible, à moins que des évènements ou des décisions survenus avant la
date de publication des comptes ne rendent probables dans un avenir proche la liquidation
25
ou la cessation totale ou partielle d’activité. Lorsque les états financiers ne sont pas établis
sur cette base, les incertitudes quant à la continuité d’exploitation doivent être indiquées et
justifiées, et la base sur laquelle ils ont été arrêtés doit être précisée.
2-1-4 Caractéristiques qualitatives de l’information financière
D’après l’article 122-1 du PCAss : « Pour les besoins de la prise de décision, les
états financiers doivent garantir la transparence sur la réalité de l’entreprise en présentant
une information complète et utile. Cette information doit satisfaire aux caractéristiques
qualitatives suivantes :
- L’intelligibilité : une information est intelligible lorsqu’elle est facilement
compréhensible par tout utilisateur ayant une connaissance raisonnable des affaires et des
activités économiques et de la comptabilité et ayant la volonté d’étudier l’information
d’une façon raisonnablement diligente.
- La pertinence : une information est pertinente lorsqu’elle peut influencer les
décisions économiques des utilisateurs en les aidant à évaluer des évènements passés,
présents ou futurs ou en confirmant ou corrigeant leurs évaluations passées. La pertinence
d’une information est liée à sa nature et à son importance relative.
- La fiabilité : une information est fiable lorsqu’elle est exempte d’erreurs,
d’omissions et de préjugés significatifs, et lorsque son élaboration a été effectuée sur la
base des critères suivants :
Recherche d’une image fidèle ;
Prééminence de la réalité sur l’apparence ;
Neutralité ;
Prudence ;
Exhaustivité.
La recherche de l’image fidèle implique notamment le respect des règles et des
principes comptables. Toutefois, dans le cas exceptionnel où l’application d’une
règle comptable se révèle impropre à donner une image fidèle de l’entreprise, il doit
y être dérogé. Il est alors nécessaire de mentionner dans l’annexe aux états
financiers les motifs de cette dérogation.
26
- La comparabilité : une information est comparable lorsqu’elle est établie et
présentée dans le respect de la permanence des méthodes et permet à son utilisateur de
faire des comparaisons significatives dans le temps au sein de l’entreprise et dans l’espace,
au niveau national et international entre les entreprises.
2-1-5 Les principes comptables fondamentaux
Les principes fondamentaux que l’on retrouve en assurance est également identique
à ceux que l’on retrouve dans le plan comptable général 2005 à savoir 8 qui sont :
Principe d’indépendance des exercices :
Le résultat de chaque exercice est indépendant de celui qui le précède et de celui
qui le suit. Pour sa détermination, il convient donc de lui imputer les transactions et les
événements qui lui sont propres, et ceux-là seulement.
Dans l’hypothèse où un évènement, ayant un lien de causalité direct et
prépondérant avec une situation existant à la date d’arrêté des comptes d’un exercice, est
connu entre cette date et celle de l’établissement des comptes dudit exercice, il convient de
rattacher cet évènement à l’exercice clos. Ce rattachement s’effectue sur la base de la
situation existant à la date d’établissement des comptes.
Si un évènement se produit après la date de clôture de l’exercice et n’affecte pas la
situation de l’actif ou du passif de la période précédant la clôture, aucun ajustement n’est à
effectuer. Cependant cet évènement doit faire l’objet d’une information dans l’annexe s’il
est d’une importance telle qu’il pourrait affecter les décisions des utilisateurs des états
financiers.
Principe d’importance relative (seuil de signification) :
Les états financiers doivent mettre en évidence toute information significative,
c’est-à-dire toute information pouvant avoir une influence sur le jugement que les
utilisateurs de l’information peuvent porter sur l’entreprise.
Les montants non significatifs sont regroupés avec des montants correspondant à
des éléments de nature ou de fonction similaire. Les normes comptables ne sont pas
censées s’appliquer aux éléments sans importance significative.
27
Principe de prudence :
La prudence est l’appréciation raisonnable des faits dans des conditions d’incertitude afin
d’éviter le risque de transfert, sur l’avenir, d’incertitudes présentes susceptibles de grever
le patrimoine ou le résultat de l’entreprise.
Les actifs et les produits ne doivent pas être surévalués, et les passifs et les charges
ne doivent pas être sous-évalués.
Toutefois, l’application du principe de prudence ne doit pas conduire à la création
de réserves occultes ou de provisions excessives.
Principe de permanence des méthodes :
La cohérence et la comparabilité des informations comptables aux cours des
périodes successives impliquent une permanence dans l’application des règles et
procédures relatives à l’évaluation des éléments et à la présentation des informations.
Toute exception à ce principe ne peut être justifiée que par la recherche d’une
meilleure information ou par un changement dans la règlementation.
Principe du coût historique :
Sous réserve de dispositions particulières, les éléments d’actifs, de passifs, de
charges et de produits sont enregistrés en comptabilité et présentés dans les états financiers
au coût historique, c’est-à-dire sur la base de leur valeur à la date de leur constatation, sans
tenir compte des effets de variation de prix ou d’évolution du pouvoir d’achat de la
monnaie.
Principe d’intangibilité du bilan d’ouverture :
Le bilan d’ouverture d’un exercice doit correspondre au bilan de clôture de
l’exercice précédent.
Principe de prééminence de la réalité sur l’apparence (substance over
form) :
Les opérations doivent être enregistrées en comptabilité et présentées dans les états
financiers conformément à leur nature et à leur réalité financière et économique.
28
Principe de non-compensation :
La compensation, entre éléments d’actif et éléments de passif au bilan ou entre
éléments de charges et éléments de produits dans le compte de résultat, n’est pas autorisée,
sauf dans les cas où elle est imposée ou prévue par la réglementation comptable.
Des charges et produits liés résultant de transactions et d’évènement similaires et ne
présentant pas de caractère significatif peuvent être compensés.
2-1-6 Le plan des comptes13
Le plan de comptes est un document qui donne la nomenclature des comptes à
utiliser, définit leur contenu et détermine, le cas échéant, leurs règles particulières de
fonctionnement par référence au plan comptable des assurances ou PCAss.
La nomenclature des comptes dans ce PCAss est légèrement différente de celui du
PCG2005 pour qu’elle puisse s’adapter aux activités spécifiques des entreprises
d’assurances.
Dans ce nouveau plan des comptes, nous pourrons remarquer trois grands
changements :
- La classe 2 qui, d’habitude réservée aux comptes des immobilisations, est
ici remplacées par les comptes des placements. Cela est surtout dû au fait
que les placements occupent une place non négligeable dans la vie d’une
compagnie d’assurance. En effet, suite à l’inversion du cycle d’exploitation
où l’assureur perçoit d’abord le prix de la prestation (prime) alors que cette
prestation (l’indemnité) ne sera livrée qu’ultérieurement, l’assureur se
trouvera détenteur d’une masse de capitaux considérable qu’il faudra gérer
et son rôle financier ne sera pas négligeable, d’où l’importance des
placements ;
- La classe 3 qui, d’ordinaire réservée aux comptes des stocks, est ici
remplacée par les comptes des provisions techniques. La constitution de ces
provisions techniques est obligatoire pour les compagnies d’assurance pour
pouvoir faire face à ses obligations lors de la réalisation d’un sinistre ;
13
Cf. annexe 4
29
- La classe 5 qui, normalement réservée aux comptes de trésorerie, est ici
divisée en deux parties pour les comptes de trésorerie ainsi que pour les
comptes des immobilisations, en effet, ici les comptes des immobilisations
se trouvent dans la classe 5 et non plus dans la classe 2.
2-1-7 Modèle des états financiers14
Les états financiers établis, au moins, une fois par exercice, à la fin de celui-ci, sont
l’expression quasi-exclusive de l’information comptable destinée aux tiers, et constituent le
moyen privilégié d’information des dirigeants, eux-mêmes, sur la situation et la gestion de
l’entreprise.
Etablis selon les principes, règles et prescriptions du PCAss, les états financiers
doivent donner une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et des résultats de
l’entreprise, même au moyen, dans des cas exceptionnels à justifier, de dérogation à ces
principes et règles dans l’hypothèse où l’application de ces règles et principes ne permet
pas d’obtenir cette image fidèle.
La présentation fidèle du patrimoine, de la situation financière et de la formation
des résultats de l’entreprise est assurée par cinq états formant un tout indissociable : le
Bilan ; le Compte de résultat ; le Tableau des variations des capitaux propres ; le Tableau
des flux de trésorerie et enfin les Annexes.
Le modèle des états financiers des entreprises des assurances ressemble également
à ceux proposés par le PCG2005 sauf pour les rubriques qui diffèrent un peu.
Pour résumer, dans ce premier chapitre, nous avons tout d’abord parlé des
différentes activités spécifiques des assurances, c'est-à-dire propres aux assurances. Par la
suite, nous avons présenté la comptabilité des assurances selon le plan comptable des
assurances en évoquant le cadre juridique ; le champ d’application ; les conventions
comptables de base ; … Voyons donc à présent la comptabilité des assurances d’après les
deux entretiens que nous avons effectués.
14
Cf. annexe 5, 6, 7, 8, 9, 10,11
30
Chapitre II : Résultats des entretiens
Dans ce chapitre, nous allons voir tous les résultats que nous avons obtenus lors de
nos deux entretiens. Nous présenterons tout d’abord la comptabilité de l’assurance ARO ;
ensuite, la comptabilité de l’agence DAA et enfin nous allons retrouver les spécificités de
la comptabilité des assurances.
Section 1 : La comptabilité de l’assurance ARO
Il faut tout d’abord savoir que l’assurance ARO a deux sortes de comptabilité : la
comptabilité SIEGE et la comptabilité AGENCE.
A l’aide de ces deux services comptabilité, ARO adopte un système comptable
beaucoup plus performant, c'est-à-dire ; le service comptabilité siège qui s’occupe des
opérations globales effectuées au siège et le service comptabilité Agence qui s’occupe des
opérations au niveau des points de vente.
Voyons d’abord en premier lieu la comptabilité siège et ensuite celle de l’agence.
1-1 La comptabilité siège
Elle a une fonction centralisatrice. Le passage d’une opération comptable d’un
point de vente se fait par l’intermédiaire de la comptabilité siège. Aucune opération
comptable inter-points de vente ne doit s’opérer sans l’intermédiaire de la comptabilité
siège.
Elle a donc pour objet de dresser en particulier les relevés de comptes courants des
agences, outre le maintien des comptes divers propres au plan comptable général de la
société et la formation des états financiers notamment « le bilan ».
Elle utilise également le plan comptable des assurances et suit les règlementations
faites par ce dernier à savoir les conventions comptables de base ; les caractères qualitatifs
de l’information financière ; les principes comptable fondamentaux ; le plan des comptes ;
les états financiers ;…
Pour les traitements comptables au siège, l’assurance ARO utilise un logiciel
comptable appelé Mocha Soft W32. Ce dernier n’est pas réellement un logiciel mais plutôt
une interface pour avoir accès aux bases de données du serveur central (IBM AS-400) où
sont stockées toutes les informations utiles à la comptabilité.
31
1-2 La comptabilité agence
Ce service consiste à assurer le fonctionnement de la gestion Administrative,
Comptable, Financière des points de vente de la compagnie (toutes les agences).
C’est- à- dire :
- Centraliser les opérations comptables de tous les points de vente en vue de les
coordonner et ainsi permettre l’obtention d’une vision généralisée de toutes les opérations
financières et comptables qui provient des affaires relatives à l’assurance ARO.
- Procéder a des inspections comptables au niveau des ramifications de la
compagnie.
- Exploiter les données statistiques : arriérés de primes, le chiffre d’affaire.
- Le contrôle de gestion des points de vente s’effectue à l’aide de :
plan comptable : authenticité des opérations
plan commercial : amélioration du système excitant.
Le traitement et le contrôle des informations comptables des points de vente
relèvent en somme du domaine d’intervention du service comptabilité agences appelées à
assurer le bon fonctionnement de la gestion administrative et financière des réseaux de
vente de la compagnie.
En tant qu’assistance et appui des agences dans l’amélioration de la gestion
comptable de leur portefeuille, chaque agent de la comptabilité agences est appelé à jouer
le rôle d’interlocuteur des points de vente pour toutes réclamations relatives aux
éventuelles défaillances des procédures techniques auprès du siège (omission de
comptabilisation, émission quelconque de primes erronées, retard du calendrier dans le
planning d’envoi des documents informatisés intéressant les points de vente, etc.…). Le
but étant de la réduction maximum de ces défaillances.
Il est obligatoirement demandé à chacun d’informer à temps les chefs hiérarchiques
pour tout problème et dysfonctionnement constatés dans la gestion du portefeuille des
agences auxquelles il a été désigné en tant que responsable pour le suivi.
32
En ce moment-là, les points de vente directs ou indirects tiennent leur propre
comptabilité séparée de celle du siège et sont reconnus chacun par leurs codes comptables.
Ainsi, la comptabilité agence est constituée par l’ensemble de la comptabilité des
points de vente et tient le rôle d’interlocuteur du siège de ces différentes comptabilités.
Le service comptabilité agence tient un rôle très important dans la mesure où il
apparait comme étant un organe de suivi et de contrôle de gestion de l’ensemble du
portefeuille existant. Il assiste et inspecte en permanence la comptabilité des points de
vente, traite en même temps les états comptables y afférents.
La comptabilité agence est en relation fonctionnelle avec les services et plus
particulièrement avec :
le service comptabilité siège (générale)
le département informatique
les points de vente
La comptabilité agence a également son propre plan des comptes15
tiré de l’ancien
plan comptable 1987 et dont la Direction de l’Agence d’Antsahavola utilise encore
aujourd’hui
On distingue également deux sortes de passation d’écriture dans la comptabilité
agence à savoir :
La passation manuelle
La passation automatique
La passation manuelle concerne les écritures diverses qui sont passées sur journaux
manuscrits et qui relèvent des enregistrements opères par le comptable lui-même. La
récapitulation des informations ci-dessus après leur saisie au niveau du service
informatique donne lieu à la sortie et le tirage de la comptabilité proprement dite des points
de vente.
La comptabilité une fois sortie tous les mois doit renfermer les documents ci-après :
- La balance de compte
15
Cf. annexe 12
33
- Le relevé de compte par client et par courtier
La passation automatique est un procédé conçu par la compagnie pour
l’enregistrement informatique des opérations techniques relevant de la production (primes,
commissions, ristournes et règlement de sinistres).
Leur comptabilisation se fait au niveau de l’informatique à base d’un « bordereau
de perforation ».
Le bordereau de perforation est un document au support informatique dûment
codifié permettant à l’ordinateur de passer automatiquement la comptabilisation d’une
opération sur la base d’un programme informatique préalablement conçu à cet effet.
Les logiciels comptables utilisés par la Direction de l’Agence d’Antsahavola pour
la passation de ses écritures comptables sont : le Win@p et le V9.
Section 2 : Les spécificités de la comptabilité des assurances
D’après les différentes activités spécifiques à l’assurance et les nouvelles
règlementations apportées par le plan comptable des assurances, nous pourrons citer ci-
après quelques spécificités de leur comptabilité.
La spécificité de la comptabilité des assurances dont on se rend compte en premier
lieu est la nomenclature de certains comptes16
. Nous pourrons voir par exemple l’absence
de la classe immobilisation, à la place, nous avons la classe des placements.
Nous pouvons également voir qu’étant une entreprise prestataire de service, les
compagnies d’assurances ne détiennent pas de stock. A la place, nous retrouverons des
provisions techniques qui s’avèrent être nécessaires pour une entreprise d’assurance pour
pouvoir faire face à ses obligations en cas de réalisation d’un sinistre.
Nous pouvons aussi voir que, même si le modèle des états financiers reste le même
que celui du plan comptable général 2005, les rubriques diffèrent à cause de ses activités
particulières.
Enfin, du fait de l’inversion du cycle d’exploitation des compagnies d’assurances,
elles enregistrent tout d’abord les produits et seulement ensuite les charges si et seulement
16
Cf. annexe 4
34
si il y a réalisation d’un sinistre. Tandis que dans les autres entreprises, on enregistre tout
d’abord les charges puis ensuite les produits.
Pour conclure, nous pouvons voir effectivement que la comptabilité des assurances
diffère un peu de celui des entreprises commerciales, industrielles et autre. Nous pouvons
également voir que la comptabilité du siège des assurances et celui de ses agences n’est pas
la même. Voilà à peu près ce que nous pouvons voir dans les résultats de nos recherches.
Nous allons à présent interpréter et commenter ces résultats dans la partie 3.
Partie 3 : DISCUSSION ET
RECOMMANDATION
35
Dans cette 3ème
partie, nous allons discuter des résultats que nous avons
précédemment avancés. Nous allons vous montrer les convergences et divergences de la
comptabilité des assurances dans la théorie et celle mises en pratique. Par la suite, nous
verrons si nos hypothèses sont infirmées ou confirmées. Nous verrons également les points
forts et points faibles de la comptabilité de l’assurance ARO ainsi que de son agence DAA.
Mais invoquer les points faibles de leurs comptabilités implique également une obligation
de notre part de leur offrir des solutions et recommandations. C’est ainsi que dans notre
premier chapitre, nous retrouverons la discussion et, dans le second, les recommandations.
36
Chapitre I : DISCUSSIONS
Nous verrons dans ce chapitre les discussions concernant les résultats que nous
avons obtenus c'est-à-dire la comparaison de la comptabilité des assurances dans la théorie
et dans la pratique mais aussi vérifier si nos hypothèses s’avèrent être infirmées ou
confirmées. Nous verrons également les points faibles et points forts de la comptabilité de
l’assurance ARO ainsi que son agence DAA où nous avons effectué notre stage.
Section 1 : discussions concernant les hypothèses
Nombreuses sont, en effet, les activités spécifiques du secteur des assurances, c’est
en somme à cause de cela que l’élaboration d’un nouveau plan comptable des assurances a
été utile. Lors de nos investigations et de notre stage, nous nous sommes rendu compte que
la connaissance de ces activités nous a réellement aidé à mieux comprendre les rouages de
la comptabilité des assurances.
Nous pouvons maintenant affirmer que notre première hypothèse : « la
connaissance des opérations spécifiques des assurances permet de maîtriser les
mécanismes de leurs traitements comptables » est confirmée.
Nous avons également avancé l’hypothèse que : « la compréhension des
mécanismes de leur traitement comptable permet de dégager leurs spécificités ». En effet,
c’est en maîtrisant les différents mécanismes comptables de l’assurance ARO durant notre
stage au sein de l’une de ses agences que nous avons pu en extraire les nombreuses
spécificités de la comptabilité des assurances. Nous pouvons donc dire que notre seconde
hypothèse est également confirmée.
Section 2 : Discussion des résultats
La théorie veut que toutes les compagnies d’assurance soient régies par le plan
comptable des assurances à cause de leurs activités spécifiques. Mais tout le monde sait
que la pratique diffère toujours de la théorie.
Lors de notre descente sur le terrain, nous nous sommes aperçu que la comptabilité
de l’assurance ARO est divisée en deux, à savoir la comptabilité siège et la comptabilité
agence. Mais ce qui nous a surtout marqué c’est que seule la comptabilité siège utilise un
plan comptable des assurances et que celle de l’agence n’en utilise pas.
37
Cela est surtout dû au fait que la comptabilité de l’assurance ARO est une
comptabilité centralisée c'est-à-dire que la comptabilité agence est centralisée par la
comptabilité siège. De ce fait, la comptabilité agence ne produit pas des états financiers car
ces derniers sont effectués par la comptabilité siège. Hors, l’une des principales utilités
d’un plan comptable est de faire en sorte que les états financiers donnent une image fidèle
de l’entité sur le plan de la situation financière (bilan), de la performance (compte de
résultat) et des variations de situation financière (tableaux des flux de trésorerie et de
variation des capitaux propres) pour un large éventail d’utilisateur.
Malgré le fait que la comptabilité agence n’utilise pas le plan comptable des
assurances, l’agence a conçu néanmoins un plan de compte où l’on retrouve les
nomenclatures des différents comptes qu’elle utilise.
Section 3 : Points forts et points faibles
Nous allons retrouver ici les points forts et points faibles de la comptabilité de
l’assurance ARO ainsi que celle de l’agence DAA.
3-1 : Pour l’assurance ARO
Nous ne pourrons pas détailler les points forts et points faibles de l’assurance ARO
car nous n’y avons pas fait de stage et qu’un simple entretien ne suffirait pas pour faire un
diagnostic de sa comptabilité. Nous pourrons néanmoins dire que leur utilisation du
nouveau plan comptable des assurances est un point fort car de ce fait, il respecte les
différentes normes et règlementations dont toutes les compagnies d’assurances sont
soumises. Par contre, là où il y à point faible, c’est dans les logiciels comptables que la
compagnie utilise encore qui sont devenus obsolètes.
3-2 : Pour l’agence DAA
Les forces et faiblesses constatées se situent au niveau des méthodes de travail et
des moyens disponibles de la compagnie
a) Points forts :
Nous avons jugé important et très approprié le fait d’avoir mis en place un
système de suivi et de contrôle à travers les différentes procédures de traitement des
38
opérations réalisées d’une direction régionale jusqu’ à son arrivée au siège. Cela permet de
minimiser les erreurs éventuelles et de ne pas obstruer la bonne marche des opérations.
Un des points forts du système comptable de ARO réside dans l’utilisation des
divers comptes de passage qui résument mieux les produits ainsi que les charges réalisées
par les points de ventes. En plus, ce procédé est très apprécié dans la mesure où il évite de
mettre à l’étroit le journal de caisse ou le journal des opérations financières.
Suite à l’utilisation de ce compte, le journal des opérations techniques et diverse
n’en est pas moins intéressant du fait qu’il détaille certaines opérations non observées dans
les autres journaux et surtout qu’il permet la réalisation de certaines rectifications des
documents informatiques sortis.
L’informatisation des données constitue un des évènements les plus marquants de
la technologie de ces dernières années. Et la compagnie ARO n’est pas en reste car la
grande majorité de ses activités s’opère par l’intermédiaire de l’informatique. C’est
pourquoi le département informatique déjà mise en place a contribué considérablement à
promouvoir et accélérer ses différentes prestations à son avantage et celui de ses clients.
En effet, rien n’est plus important que le gain de temps et la précision des
informations, or c’est justement un aperçu des avantages offerts par l’informatisation des
données.
b) Points faibles :
Le principal point faible dans la comptabilité de l’agence DAA est le non utilisation
du nouveau plan comptable des assurances. Elle utilise un ancien plan de compte tiré du
plan comptable de 1987.
Il y a aussi la difficulté pour le personnel dans l’utilisation du nouveau logiciel
comptable V9. En effet, l’agence DAA voulait remplacer son ancien logiciel Win@ap pour
un logiciel plus performant mais cette transition reste difficile.
Nous évoquerons également les différentes anomalies rencontrées afférentes à la gestion
du système comptable, telles que :
- Organisation comptable non satisfaisante
- Procédure comptable non performante
39
b-1 Organisation comptable non satisfaisante
On retrouve ici le non-respect du calendrier dans le traitement comptable. Si le
calendrier comptable doit être bien établi, c’est pour une bonne organisation. Il définit la
date de réception ainsi que la date d’envoi des documents d’un service à un autre. Les
retards de réception ou d’envoi des documents entraînent des perturbations, non seulement
dans les travaux comptables, mais aussi dans les travaux extracomptables.
Les problèmes souvent rencontrés dans l’unité comptabilité de la DAA sont les
suivants :
- Le retard de l’arrivée des pièces comptables au siège, du fait que les pièces sont
soit égarées, ou envoyées auprès d’un autre service. Selon les règles comptables
appliquées au service comptable de la compagnie ARO, c’est à dire le service
comptable du siège, tous les documents et pièces comptables doivent être
y envoyés pour contrôle et vérification. Alors, vu l’abondance de ces
documents, le calendrier d’envoi de ces documents n’est pas respecté et cela
entraîne le retard de l’arrivée de ces derniers au niveau de la DAA au siège et au
niveau du siège qu’à la DAA.
- Le chevauchement d’écriture car une opération à passer le mois en cours qu’on a
omis, doit attendre le mois suivant pour éviter la double passation de certains
documents. En effet, cela entraîne le retard d’envoi des documents comptables et
ainsi l’accroissement des documents en instance à régulariser.
- Les pièces comptables arrivent toujours après l’arrêt des opérations de comptabilité
d’où l’augmentation des travaux de réconciliation.
- L’omission ou le retard d’envoi éventuel des pièces au siège augmente le
chevauchement comptable des opérations (décalage et volume).
b-2 Procédure comptable non performante
Surcroît des tâches comptables à régulariser dans la passation comptable
Les problèmes rencontrés lors de la passation des opérations comptables varient
selon les types de journaux, en l’occurrence, le journal caisse, le journal des opérations
techniques et diverses, et le journal des opérations financières.
Pour le journal caisse (JC)
40
Les pièces de caisse et les reçus contiennent des enregistrements erronés (numéro de
police, date d’effet, …) ou encore des informations manquantes ou même omises par le
caissier ou l’inspecteur. Il se peut ainsi que le solde du journal soit faux, ceci est dû aux
fautes d’inattention ou bien par manque de contrôle. Par conséquent, les anomalies
entraînent la falsification du relevé compte client et par la suite la falsification de la
balance ainsi que le grand livre.
Notons que le journal caisse enregistre toutes les opérations intéressant la caisse :
- versement à son profit ou règlement en espèces, c’est à dire le versement par chèque ou
par espèces concerne les primes d’assurance.
- les règlements peuvent être :
Un règlement de commission
Un règlement de ristourne (dans le cas de la diminution du capital
assuré par un client ou bonus accordé à un client n’a subi aucun sinistre
dans le cas de l’assurance automobile).
Pour le journal des opérations techniques et diverses (JOTD)
On rencontre souvent des erreurs dans la passation des opérations :
écritures erronées (montant, numéro de compte, numéro de police). Il y a souvent des
confusions dans la passation : au lieu de virer le montant au crédit, on l’a mis au débit et
inversement.
Notons aussi que, le retard de l’arrivée de la comptabilité du mois en cours entraîne la
lenteur dans les travaux de traitement.
A signaler que le compte 490 104 (compte de passage) doit être soldé tous les mois.
Donc, l’erreur dans la passation de ce compte entraînera le retard de l’arrêté comptable.
Les opérations d’éclatement et d’enregistrement sur fiche client sont trop nombreuses, ce
qui retardent l’arrêté de la comptabilité du mois.
Le journal des opérations techniques et diverses enregistre :
- l’écriture d’éclatement des primes et commissions par numéro de police, par date d’effet
et par numéro de compte
- le redressement des comptes
41
- les notes de débit (règlement ristourne) et de crédit (virement)
- le regroupement des encaissements sur primes payées
- l’annulation des écritures erronées, et non-paiement des quittances.
Pour le journal des opérations financières (JOF)
Les problèmes se posent au niveau des agences rattachées à la DAA : il y a souvent des
confusions dans la passation mais il y a aussi le retard de la réception des pièces
comptables surtout les avis bancaires (avis de débit ou de crédit). Tout cela entraîne le
retard des travaux de rapprochement et par la suite le retard de l’arrêté comptable.
Notons que le journal des opérations financières enregistre tout mouvement concernant
la banque. Ce sont :
- le versement chèque
- le virement : c’est une opération entre la banque de l’assuré et l’assurance ARO
- l’enregistrement de l’agio.
Circuit de documents comptables trop long
Les documents sont envoyés au siège, pour vérification et pour cela, il y a un circuit
à suivre avant ; autrement dit il y a des étapes à respecter dans la hiérarchie. Cet envoi au
siège concerne le règlement ou l’annulation de certaines pièces. Mais le circuit de ces
documents s’avère trop long.
Vu le circuit des documents à régulariser et le temps qu’il faut au siège pour la
vérification ; la passation des écritures comptables est souvent retardée. Cela entraîne le
retard de l’arrêté comptable, et ainsi le retard de l’établissement des états financiers.
Prenons par exemple le cas de règlement de commissions. Les commissions sont
les contreparties de la vente de produits d’assurances faites par les agents et les courtiers.
Les courtiers sont des tiers qui vendent les produits d’assurances pour le compte de
la compagnie tandis que l’agence, elle est liée à la compagnie par un compromis de
nomination. Elle est donc indépendante. Les courtiers et les agences sont rémunérés par
des commissions dont le taux est fixé par le siège.
42
Mode de règlement : La commission n’est à payer que lorsque la prime
correspondante a été encaissée dans sa totalité et que cette dernière a été également
comptabilisée. Un acompte perçu sur une prime ne donne lieu, en aucun cas au règlement
de la commission correspondante. Lorsque la prime est payée, le règlement de commission
peut se faire soit en espèces, soit par chèque et soit en compte (compte courtier chez
l’assurance).
Avant de passer au règlement des commissions, c’est à dire avant de les envoyer au
siège, il y a des procédures à suivre par le responsable du service comptabilité. En effet,
cette personne doit établir :
- l’état des commissions sur prime payée. Cet état justifie que les primes sont payées dans
sa totalité et que les commissions étaient sorties suivant le bordereau de production.
- une demande de règlement soit par un reçu, soit par une note (Demande de chèque)
adressée à la comptabilité générale.
Ensuite, il envoie ces deux pièces ainsi établies au Directeur d’agence pour
signature. Une fois signées, le Directeur renvoie, ces pièces à l’unité comptable. Et ce
dernier l’envoie au service courtier pour le service commercial.
Il appartient au service commercial d’apprécier ces documents. Après son accord,
il envoie les pièces « bon pour paiement » au service comptabilité générale qui se chargera
du règlement.
En ce qui concerne les reçus, ils sont envoyés directement à la caisse pour paiement
tandis que pour les notes, ce service procède à la libération des chèques et envoie les notes
avec les chèques correspondants à l’unité comptable. Une fois arrivé, le responsable de
l’unité remet les chèques aux courtiers concernés avec décharges (Utilisation de cahier de
transmission).
Pour conclure ce chapitre, nous pouvons dire qu’entre la théorie et la pratique, il
existe toujours une différence. Nous avons également pu voir qu’après vérification de nos
deux hypothèses, nous pouvons affirmer qu’elles ont été confirmées. Nous avons aussi
évoqué quelques points forts et points faibles dans la méthode et outil comptable de
l’assurance ARO et de son agence DAA. Mais évoquer les points faibles de leurs
comptabilités ne suffit pas, il nous faut également proposer des solutions à ces problèmes.
43
Chapitre II : RECOMMANDATIONS
Après avoir analysé les problèmes rencontrés dans le chapitre précédent, nous
proposerons dans ce deuxième chapitre des solutions visant à renforcer les points forts de
système de traitement comptable, et à améliorer le système par l’apport de nouvelles idées.
Ces suggestions contribueront à son amélioration, c’est à dire une nouvelle
procédure de gestion doit être envisagée, toujours dans une perspective de marche
vers le progrès dans le but d’avoir un meilleur suivi et un meilleur résultat de gestion
comptable de la Direction d’Agence d’Antsahavola ainsi que de l’assurance ARO (siège).
Section 1 : Recommandation pour la comptabilité siège
Pour améliorer la quantité et la qualité des informations fournies au traitement
comptable, il convient au responsable de l’unité comptable de renforcer un logiciel, à part
les logiciels existants ; un logiciel SAGE SAARI Comptabilité ligne 100.
SAGE SAARI Comptabilité ligne 100 est un logiciel intégré, multifonction, on peut
faire la gestion comptable (comptabilité générale, comptabilité analytique, comptabilité
auxiliaire), la gestion de stock, la gestion de paie, la gestion du personnel et la gestion
commerciale (Achat, Vente, Facturation).
Chaque fonction est indépendante les unes des autres mais certaines d’entre elles
ont des variables communes.
Pour obtenir certain état financier comme le compte de résultat, ou bilan, il fallait
dresser auparavant le journal, le grand livre et la balance. Ce n’est qu’à partir
de l’obtention successive de ces documents que l’on peut dresser soit le bilan, soit le
compte de résultat ; tandis que le traitement comptable, il suffit de faire une saisie
unique à la manière d’un journal et d’obtenir en conséquence et sur demande soit la
balance, soit le compte de résultat, soit le bilan et plusieurs autres états comptables.
Cette technique permet à l’unité comptable d’englober quatre grands domaines
comme : le cadrage, le lettrage, l’analyse et la correction.
Le logiciel facilite le cadrage :
Nous savons que la comptabilité doit concerner tous les points de ventes dans la
compagnie ARO.
44
Cependant, les dirigeants ont souvent besoin d’une vision globale de la situation
pour pouvoir prendre des dispositions conformes à l’entreprise et par la suite agir le plus
vite dans la prise de décision.
Ces circonstances obligent le responsable de l’unité comptable d’utiliser
un moyen efficace qui permet de faciliter ses tâches.
Avec ce logiciel, il suffit de faire entrer toutes les données nécessaires et il se
charge de leur stockage, comparaison.
Ainsi, on peut voir par exemple la comparaison de l’état des arriérés (primes
impayées, dans une autre entreprise ; on les appelle : factures non payées ou non soldées)
ou bien les variations de son chiffre d’affaires soit en valeur, soit en pourcentage, le tout
dans un tableau unique.
Alors, nous pouvons dire qu’avec ce logiciel ; le cadrage devient facile et rapide.
Le logiciel facilite le lettrage :
Le lettrage est un procédé permettant de distinguer les primes payées (factures
payées ou soldées) par rapport aux primes impayées (factures impayées ou non soldées).
« Lettré/pointillé » n’est autre que « annulé », c’est à dire l’annulation des primes
ou factures se fait automatiquement par le logiciel en cause.
Le logiciel facilite l’analyse :
Le logiciel facilite l’analyse de la situation comptable d’un point de vente.
Par exemple : Si le responsable de l’unité comptable veut demander toutes les
situations existantes telles que :
- la situation de trésorerie
- la situation des tiers (clients)
- la situation analytique : c'est-à-dire les dépenses et les recettes de chaque service
(ou département).
Il suffit de consulter tous les renseignements de ces situations pour savoir la
situation exacte.
45
Le logiciel facilite la correction :
Avec l’emploi de ce logiciel, le responsable de l’unité comptable peut non
seulement avoir un calcul automatique dans la passation, mais aussi, il y a possibilité de
remplacer les données sans perte de temps
Section 2 : Recommandations pour la comptabilité agence
Plusieurs recommandations peuvent être avancées :
- Mettre à jours le plan de compte qui est déjà dépassé. Il pourrait créer un nouveau
plan de compte tiré du plan comptable des assurances actuel.
- Quant aux problèmes liés à la difficulté du personnel dans l’emploie du nouveau
logiciel V9, l’agence devrait leur proposer des formations plus intensives.
Nous proposerons également des solutions quant aux procédures comptables de
l’agence :
- Mise en œuvre des diverses actions pour réduire le retard. Un calendrier est établi
à l’avance en accord avec la Direction pour le traitement comptable.
Il ne suffit pas d’établir mais surtout suivre à tout moment son respect. En effet, le
retard de la réception ou de l’envoi d’un document entraîne des perturbations dans la suite
du traitement.
Pour réduire ce retard. Il convient de bien suivre et de respecter le calendrier
prédéfini entre les différents services et surtout le calendrier d’envoi et de réception des
documents comptables au niveau d’un point de vente (agence) et au niveau du siège.
Ainsi, l’unité comptabilité doit collaborer avec l’unité recouvrement pour un
meilleur suivi de la situation des clients, quelques explications des existants dans
cette unité semble opportunes, car les tâches effectuées ont un impact dans les tâches
effectuées dans l’unité recouvrement, et inversement.
- Amélioration du circuit comptable pour éviter la lenteur dans la procédure
comptable. Il convient d’améliorer le circuit des documents, autrement dit raccourcir le
circuit comptable. Dans le cas de règlement des commissions, nous croyons que ce travail
peut se faire au niveau de la Direction d’Agence.
46
Mais pour sa réalisation, deux conditions sont nécessaires, à savoir :
- l’autonomie de la trésorerie
- la décentralisation de pouvoir dans la prise de décision.
L’autonomie de la trésorerie :
Comme nous le savons déjà, la trésorerie de la DAA est rattachée au siège. Elle a
une caisse mais son fonctionnement dépend du montant maximal autorisé à être décaissé.
Dans ce cas, le fonds de caisse que le siège lui accorde est limité ; en plus, le caissier est
tenu à faire le versement au siège à la fin de la journée.
Avec l’autonomie de la trésorerie, c’est la DAA qui gère sa caisse, autrement dit
c’est le directeur qui fixe le montant maximal à décaisser (avec l’autorisation du siège).
C’est ainsi que la DAA gère aussi sa propre banque.
Décentralisation de pouvoir dans la prise de décision :
Pour que cette autonomie du résultat se réalise, il faut que le responsable de la DAA
ait le pouvoir dans la prise de décision. Donc, il est nécessaire de réviser le code
d’organisation de la compagnie en donnant plus de responsabilité aux dirigeants de la
DAA.
En effet, le service commercial devrait accorder au Directeur d’Agence une
délégation de pouvoir dans la prise de décision et dans le règlement des commissions par
une note de service.
Avec ce pouvoir, il appartient au Directeur d’apprécier les documents à régler et
aussi, il va confier le règlement des commissions au responsable de l’unité comptable à la
place du service comptabilité générale.
Notons enfin que, avec l’autonomie de la trésorerie et la décentralisation de pouvoir
dans la prise de décision, le circuit des documents se raccourcit. Par ce fait, tout règlement
se fait dans un bref délai.
Remarque : Pour le règlement des grosses sommes, il appartient au siège de prendre
la décision. Il y a alors le plafond accordé pour chaque direction concernant le règlement
comptable
47
En somme, l’analyse de la comptabilité de l’assurance ARO ainsi que de son
agence nous a permis de dégager certaines anomalies concernant sa comptabilité ainsi que
son organisation comptable. De ce fait, nous avons avancé ces quelques solutions qui
pourraient améliorer ces problèmes. Nous avons maintenant fini la dernière partie de notre
travail, passons maintenant à la conclusion.
48
CONCLUSION
Durant nos quatre années d’étude au sein de l’université, on nous a souvent poussé
à faire des recherches et de ne plus nous contenter de ce que l’on nous donne.
L’élaboration de ce mémoire illustre parfaitement l’esprit de ce qu’est en effet l’université.
La réalisation de ce travail nous a obligé à nous surpasser et à user de divers stratagèmes
dans la récolte des différentes données (données primaires et données secondaires)
nécessaires pour notre mémoire. Les nombreuses épreuves que nous avons rencontrées ont
amplifié nos capacités en matière de recherche ainsi que de rédaction.
Dans la conception de ce mémoire, nous avons eu comme principal
objectif : «Comprendre les mécanismes d’enregistrement comptable à travers la maîtrise
des spécificités des activités des Assurances ». Nous avons donc espéré qu’à l’issue de ce
mémoire, nous serrons aptes à nous attendre à certains résultats comme le fait d’être
capables de maîtriser les différents mécanismes et procédures de la comptabilité des
assurances en particulier celle de l’assurance ARO ainsi que de pouvoir en dégager leurs
spécificités. Pour ce faire, nous avions avancé deux hypothèses qui sont : «la connaissance
des opérations spécifiques des assurances permet de maîtriser les mécanismes de leurs
traitements comptables » ainsi que «la compréhension des mécanismes de leur traitement
comptable permet de dégager leurs spécificités » que nous avions ensuite démontré par une
descente sur le terrain.
Pour vérifier nos hypothèses, nous avions effectué un stage de deux mois au sein de
l’agence DAA de la compagnie ARO. Ce stage avait pour but de vérifier la concordance
des théories sur la comptabilité des assurances avec la pratique. Mais comme nous l’avions
prévu, un stage ne suffisait pas pour obtenir toutes les informations dont nous avions
besoin. Pour compléter ces informations, nous avions donc effectué des entretiens auprès
du chef comptable de la DAA et aussi auprès du chef de service comptabilité général de
l’assurance ARO. C’est en faisant ces entretiens que nous avions pu récolter les données
manquant à nos recherches.
49
C’est durant nos recherches que nous avions constaté que nos deux hypothèses
s’avèrent être confirmées. Nous pouvons également dire maintenant que notre objectif
principal n’est atteint que partiellement car nombreux sont les freins que nous avons
rencontrés lors de nos recherches. Celui qui nous a le plus freiné est le fait de n’avoir pu
effectuer un stage au sein du siège de l’assurance ARO. Ce stage nous aurait pu
énormément aider dans nos recherches et pour comprendre concrètement les mécanismes
de traitement comptable d’une compagnie d’assurance, à défaut, nous n’avons pu obtenir
qu’un entretien qui nous a seulement fait un survol de leur comptabilité.
Nous avions aussi pris connaissance des activités spécifiques des assurances telles
que l’inversion du cycle d’exploitation et que c’est à cause de ceux-là que l’élaboration
d’un nouveau plan comptable a été nécessaire avec le plan comptable des assurances. Nous
avions également pu constater que l’assurance ARO a deux sortes de comptabilité à savoir
la comptabilité siège et la comptabilité agence mais que cette dernière n’utilise pas le plan
comptable des assurances, seule la comptabilité siège en utilise.
Nous pouvons, à présent, répondre à notre problématique énoncée dans
l’introduction : «Quelles sont les modifications que ce nouveau plan comptable pourrait
apporter dans les traitements comptables des compagnies d’assurance? ». C’est lors de
notre entretien au sein du siège de l’assurance ARO que nous avons pu trouver la réponse,
la principale modification apportée à leur comptabilité est la nouvelle nomenclature des
comptes. En effet, quelques modifications ont été aperçues au niveau du plan des comptes
recommandé telles que : la classe 2 qui s’est changée en compte des placements au lieu
d’immobilisations ; la classe 3 s’est changée en compte des provisions techniques au lieu
des stocks et enfin ; la classe 5 s’est divisée en deux parties, les comptes de trésorerie ainsi
que les comptes des immobilisations.
Lors de notre stage ainsi que nos entretiens, nous nous étions aperçus de certaines
faiblesses dans les matériels utilisés par leurs comptabilités ainsi que dans leurs
organisations comptables. Nous pouvons citer par exemple qu’au niveau de la comptabilité
siège, les logiciels de comptabilité utilisés sont devenus obsolètes dans le sens où ils ne
rivalisent plus avec ceux d’aujourd’hui. Evidemment, puisque nous n’avions pas pu
effectuer un stage au sein du siège de l’assurance ARO, nous n’avions pas pu détecter
d’autres problèmes. Par contre, nous pouvons dire un peu plus concernant les faiblesses de
50
la comptabilité agence puisque nous y avions effectué un stage de deux mois. Nous avions
pu voir les problèmes suivants :
- L’utilisation d’un ancien plan de compte tiré du plan comptable général
de 1987 ;
- L’utilisation d’un logiciel comptable dont ils ont encore du mal à bien
maîtriser ;
- Le non respect du calendrier dans le traitement comptable au niveau de
l’organisation comptable ;
- Procédure comptable non performante (circuit des documents trop long ;
Surcroît de tâches comptables à régulariser dans la passation comptable)
C’est donc pour cela que nous avions proposé des solutions qui rappelons le, ne
sont que des suggestions. Au niveau de la comptabilité siège, l’installation d’un tout
nouveau logiciel comptable : le SAGE SAARI Comptabilité ligne 100.
En terme de solution, nous avions également pu recommander les solutions
suivantes pour la comptabilité agence :
- La mise à jour de leur plan de compte en prenant exemple sur le plan
comptable des assurances
- L’intensification de la formation des personnels qui utilisent le nouveau
logiciel V9 pour qu’il puisse être exploité en son maximum ;
- Mise en œuvre des diverses actions pour réduire le retard. L’établissement
d’un calendrier à l’avance en accord avec la Direction pour le traitement
comptable ;
- Amélioration du circuit comptable pour éviter la lenteur dans la procédure
comptable
Nous souhaitons que notre modeste contribution dans l’amélioration des procédures
et du système d’informations comptables de l’assurance ARO ainsi que de la DAA soit
matérialisée par des actions et que cela faciliterait les missions des autres services liés à la
comptabilité.
51
Par ailleurs, nous espérons que ces quelques recommandations permettraient
aux dirigeants de la compagnie d’améliorer leur gestion.
VI
Bibliographies
Ouvrages généraux
SIMONET Guy : « L’ASSURANCE : Théorie, Pratique, Comptabilité » ; collection de
l’école national d’assurance ; tome 2 ; éditeur L’ARGUS 2, rue de Châteaudun, PARIS-9 ;
année 1979 ; 295p
SIMONET Guy : « L’ASSURANCE : Théorie, Pratique, Comptabilité » ; collection de
l’école national d’assurance ; tome 3 ; éditeur L’ARGUS 2, rue de Châteaudun, PARIS-9 ;
année 1986 ; 284p
SIMONET Guy : « la comptabilité des entreprises d’assurance » ; 5ème
édition ; édité par
L’ARGUS 17, rue d’Uzès, 75002 PARIS ; 382p
TOSETTI Alain : « ASSURANCE : Comptabilité, Règlementation, Actuariat » ; 2ème
édition ;
édité par ECONOMICA 49, rue Héricart, 75015 PARIS ; année 2002 ; 354p
Ouvrages spéciaux
ARO : « Document référentiel » ; édition 1993 ; 140p
ARO : « Aide mémoire à la gestion administrative et comptable d’une délégation régionale » ;
édition 1993 ; 55p
Ministère des finances et du budget/ Service des Assurances/ Comité des entreprises
d’assurance à Madagascar/ Ordre des Expert Comptable et Financière de Madagascar : « Plan
comptable des assurances » ; éditeur Jurid’ika ; 19 février 2007 ; 111p
Ministère des finances et du budget : « Plan comptable général » ; éditeur Imprimerie
nationale ; année 2004 ; 141p
Webographies
http://www.aro.mg/compagnie_chiffre_part.html
http://www.csc.mg/index2.php?option=com_content&do_pdf=1&id=60
VII
LISTE DES ANNEXES
Annexe 1 : Organigramme de ARO ............................................................................. VIII
Annexe 2 : Organigramme agence DAA ........................................................................ IX
Annexe 3 : Guide d’entretien ........................................................................................... X
Annexe 4 : Cadre comptable recommandé ..................................................................... XI
Annexe 5 : Tableau 3 bilan actif ................................................................................... XII
Annexe 6 : Bilan des capitaux propres et passifs ......................................................... XIII
Annexe 7 : Compte de résultat ...................................................................................... XV
Annexe 8 : Tableau des flux de trésorerie (méthode directe)..................................... XVII
Annexe 9 : Tableau des flux de trésorerie (méthode indirecte) ................................ XVIII
Annexe 10 : Tableau des variations des capitaux propres............................................. XX
Annexe 11 : Contenu de l’annexe des états financiers ................................................. XXI
Annexe 12 : Plan des comptes de l’agence DAA ....................................................... XXII
VIII
Annexe 1
Figure 2 : Organigramme de ARO
Direction Générale
Assistance de
direction
Responsable de projet,
Législation, Codes des assurances
Conseiller
Commercial
Actuariat
Contrôle, Audit et
Normalisation
Direction chargée de
l’Administration du
réseau d’agents
Direction de la Clientèle
IT Support
Webmaster
Etudes,
Organisation
Exploitation
Système et réseaux
Département
Système
d’information
Division Sociale
Département des
Moyens Généraux
Direction Contentieux et
Recours
Direction Financière et
du Personnel
Département
Réassurances
Acceptation
Département
Vie et
Assurances de
personnes
Département
Transport et
Maritime
Direction IRD
Direction Générale
Adjoint, Chargé de
l’exploitation
Division Communication
Département
Réassurances
Cessions
Source: ARO
IX
Annexe 2
Figure 3 : Organigramme agence DAA
Directeur d’agence
Agences Courtiers
Technico-
commerciaux
Service
d’Intervention
Commerciale
Service Technico-
commercial
Production
Auto/Sinistres
Production
I.R.D/Vie/Maritime/
Sinistres Secrétariat
Classement
Quittance
Comptabilité, Caisse
Service Administratif
Recouvrement
Directeur d’agence
Adjoint
Directeur d’agence
Adjoint
Source: ARO
X
Annexe 3
Guide d’entretien
1) Pouvez-vous nous parler de l’assurance ARO/de l’agence DAA ?
Historique ;
Objectifs ;
Activités ;
Produits.
2) Pouvez-vous nous parler des différentes activités qui caractérisent les compagnies
d’assurances ?
3) Pouvez-vous nous parler de votre comptabilité ?
Plan comptable utilisé
Procédure comptable
Logiciel comptable
4) Que pensez-vous du tout nouveau plan comptable des assurances ?
5) Pouvez-vous nous dire les modifications que ce nouveau plan comptable a apportées
au sein de la comptabilité de l’assurance ARO/agence DAA ?
6) Grâce à votre expérience quant à la comptabilité des assurances, pouvez-vous nous
dire les spécificités de votre comptabilité ?
7) Pensez-vous que votre logiciel comptable vous convient toujours vue les nouveaux qui
sont à présent sur le marché ?
8) Si non, pensez-vous en adopter un nouveau ?
9) Pouvez-vous nous dire si vos méthodes et procédures comptables vous conviennent-
elles ?
10) Si non, lesquelles et pourquoi ?
XI
Annexe 4
Tableau 2 : Cadre comptable recommandé
Source : Plan comptable des assurances
CLASSE 1 CLASSE 2 CLASSE 3 CLASSE 4 CLASSE 5 CLASSE 6 CLASSE 7
Capitaux permanents et emprunts
Placements (P)
Provisions techniques (PT)
Compte des tiers et de régularisation
Autres actifs Charges produits
10. Capital et réserves
20. 30. PT assurances vie
40. Opération de réassurance
50. Actifs incorporels
60. Prestations et frais payés
70. Primes
11. Report à nouveau
21. P immobiliers 31. PT primes non acquises et risque en cours (non vie)
41. Opération d’assurance directe
51. Actifs corporels d’exploitation
61. Variations PSAP
71.
12. Résultat de l’exercice
22. 32. PT sinistre à payer (vie)
42. Personnel et comptes rattachés
52. Avoir en banque, CCP et caisse
62. Variations autres PT
72. Production immobilisés
13. Produits et charges différées
23. P financiers 33. PT sinistre à payer (non vie)
43. Sécurité sociale et autres organismes sociaux
53. Caisse 63. Participations aux résultats
73. Subventions d’exploitation
14.Provisions règlementées
24. P afférents aux contrats en UCT
34. PT pour PB et ristournes (vie)
44. Etat et autres collectivités publiques
54. Règles d’avance et accréditifs
64. Frais d’exploitation
74. Autres produits techniques
15.Provisions pour risque et charges
25. Participation et créances rattachées
35. PT pour PB et ristournes (vie)
45. Associés 55. Actions propres
65. Charges non techniques
75. Produits non techniques
16. Emprunts et dettes assimilées
26. Dépôts admis 36. 46. Débiteurs et créditeurs divers
56. 66. Charges des placements
76. Produits des placements
17. Dettes dépôts espèces des réassureurs
27. Autres valeurs 37. autres PT (vie et non vie)
47. Compte d’attente
57. 67. Charges exceptionnelles
77. Produits exceptionnelles
18. Comptes de liaisons des succursales
28. Amortissements
38. PT contrats en UC
48. Charge ou produits constatés d’avance et provisions de passif
58. Virements internes
68. 78.
19. 29. Provisions pour dépréciation
39. part des réassureurs dans PT
49. Provisions pour dépréciation
59. Provisions pour dépréciation et amortissement
69. Autres opérations du compte non technique
79. Transferts
XII
Annexe 5
Tableau 3 : Bilan actif
Exercice clos le :……………………………
Unité monétaire : Ariary
ACTIF Note N N-1
Actifs incorporels
Ecarts d’acquisition (ou Goodwill) (1)
Portefeuilles de contrats des sociétés d’assurance
Autres immobilisations incorporelles
Immeubles d’exploitation et autres
Immobilisation corporelles
Immobilisation en cours
Impôts différés actif
Participation aux bénéfices différés Actifs
Placements des activités d’assurances
Placements immobiliers
Placements financiers
Dépôts chez les cédants
Placements afférents aux contrats en Unités de Compte
Instruments dérivés et dérivés incorporés séparés
Placements des autres activités (1)
Investissements dans les entreprises associées
Part des cessionnaires et rétrocessionnaires dans les passifs relatifs aux
contrats d’assurance et financiers
Créances nées des opérations d’assurance
Créances nées des opérations de cession en réassurance
Autres créances d’exploitation
Trésorerie et équivalents de trésorerie
Actifs non courants destinés à être cédés (dans le cadre d’un abandon
d’activité) (1)
TOTAL DES ACTIFS
Source : Plan comptable des assurances
(1) A utiliser pour la présentation des états financiers consolidés
XIII
Annexe 6
Tableau 4 : Bilan des capitaux propre et passifs
Exercice clos le :……………………….
Unité monétaire : Ariary
CAPITAUX PROPRES Note N N-1
Capital social
Primes et réserves
Ecart d’évaluation
Ecart d’équivalence
Résultat net
Report à nouveau
Part de la société consolidante (1)
Part des minoritaires (1)
Provisions techniques à caractère de réserve
TOTAL I
PASSIF
Impôts différés passif
Participation au bénéfice différé Passif
Dettes de financement (2)
Dettes subordonnées
Autres
Passifs relatifs à des contrats d’assurance
Provisions techniques représentant des passifs
Provisions techniques relatives à des contrats d’assurance en Unités de
compte
Passifs relatifs à des contrats financiers
Passifs relatifs à des contrats financiers avec participation
discrétionnaire
Passifs relatifs à des contrats financiers sans participation discrétionnaire
Passifs relatifs à des contrats financiers en Unités de Compte
Instruments dérivés séparés sur contrats
XIV
Dettes nées des opérations d’assurance
Dettes nées des opérations de réassurance
Autres dettes d’exploitation (2)
Compte de trésorerie (découverts bancaires)
Passifs directement associés aux actifs non courants destinés à être
cédés (dans le cadre d’un abandon d’activité) (1)
TOTAL II
TOTAL DES CAPITAUX PROPRES ET DU PASSIF
Source : Plan comptable des assurances
(1) A utilisé pour la présentation des états financiers consolidés
(2) La distinction entre dettes de financement et dettes d’exploitation est fonction de
l’analyse menée au niveau du compte de résultat en ce domaine.
XV
Annexe 7
Tableau 5 : COMPTE DE RESULTAT
Période du au
Unité monétaire : Ariary
Note N N-1
Primes émises
Variation des risques en cours
Primes Acquises
Produits des placements nets(1)
Plus ou moins-values de cession des placements(2)
Variation de juste valeur des instruments financiers(3)
Variation des dépréciations sur instruments financiers(4)
Produits financiers nets de charges hors charges de
financement
Produits des autres activités(5)
Autres produits d’exploitation(6)
Autres produits
TOTAL PRODUITS D’EXPLOITATION
Charge des prestations d’assurance hors PB Vie
Participation aux bénéfices assurances-vie
Résultat cession en réassurance
Charges des autres activités
Frais d’acquisition des contrats
Frais d’administration
Autres produits et charges opérationnels courants
Amortissement des valeurs de portefeuille et assimilés
TOTAL AUTRES PRODUITS ET CHARGES
D’EXPLOITATION
RESULTAT D’EXPLOITATION
Autres produits et charges opérationnels
RESULTAT OPERATIONNEL
Charge de financement(7)
Quote-part dans les résultats des entreprises associées
Impôts sur les résultats
Résultat après impôt des activités destinées à être cédées
RESULTAT NET DE L’ENSEMBLE
Source : Plan comptable des assurances
(1) Nets des charges internes et externes de gestion des placements
(2) Nets des reprises de dépréciation et d’amortissement
XVI
(3) Les résultats des couvertures de juste valeur feront l’objet d’une présentation détaillée
en annexe
(4) Hors reprises de dépréciation dur instruments financiers cédés
(5) Inclut les produits relatifs aux contrats d’investissement sans participation
discrétionnaire
(6) Nets des charges
(7) Constituée des charges relatives aux :
Passifs financiers à long terme
Passifs financiers à court terme (y compris des émissions de créances
négociables)
Instruments financiers de couverture de juste valeur inscrits au bilan relatifs
aux passifs constitutifs de l’endettement financier brut, diminués des dépôts de
garantie monétaires y afférents
Intérêts courus sur les postes du bilan constitutifs de l’endettement financier
brut
NB : sont exclus de la dette financière : les provisions, les engagements de retraite et
assimilés, les passifs relatifs aux contrats d’assurance
XVII
Annexe 8
Tableau6 : TABLEAU DES FLUX DE TRESORERIE
(Méthode directe)
Note N N-1
Flux de trésorerie liés aux activités opérationnelles (A)
Entrée de fonds
Encaissement dur affaires directes
Encaissement sur réassurances
Encaissement des produits de placement
Autres encaissements
Sorties de fonds
Sinistres réglés
Commissions payées
Charges de gestion réglées
Virement aux réassureurs
Liquidation impôts et taxes
Intérêts et autres frais financiers payés
Total (A)
Flux de trésorerie liés aux activités d’investissement (B)
Entrée de fonds
Encaissement sur cession d’actifs liés aux contrats d’assurance
Encaissement sur cession d’actifs d’exploitation
Sortie de fonds
Décaissement sur acquisition d’actifs liés aux contrats d’assurance
Décaissement sur acquisition d’actifs d’exploitation
Total (B)
Flux de trésorerie liés aux activités de financement (C)
Entrée de fonds
Encaissement suite à l’émission d’actions
Encaissement provenant d’emprunt
Avance en compte courant d’associé
Sortie de fonds
Dividende et autres distributions effectuées
Remboursement emprunt
Remboursement de compte courant d’associé
Total (C)
Incidence de variation de taux de change (D) (*)
Flux de la période A+B+C+/D
Situation de trésorerie en début de période
Situation de trésorerie en fin de période
Variation de la trésorerie de la période
* Uniquement à la clôture de l’exercice
Source : Plan comptable des assurances
XVIII
Annexe 9
Tableau 7 : TABLEAU DES FLUX DE TRESORERIE
(Méthode indirecte)
Période du au
Unité monétaire : Ariary
Note N N-1
Résultat opérationnel avant impôt
Total A
Ajustement pour :
- Plus et moins-values de cession des placements
- Cotations nettes aux amortissements et provisions
- Variation des frais d’acquisition reportés
- Variation des dépréciations
- Dotations nettes aux provisions techniques d’assurance et
passifs à des contrats financiers
- Variations de la juste valeur des instruments financiers
comptabilisés à la juste valeur par résultat (hors trésorerie
et équivalent de trésorerie)
- Autres éléments sans décaissement de trésorerie compris
dans le résultat opérationnel
Variation des créances et dettes des opérations de réassurance
Variation des créances et dettes d’exploitation
Variation des valeurs données ou reçues en pension
Flux de trésorerie provenant des autres actifs et passifs
Impôts nets décaissés
A- Flux de trésorerie nets provenant des activités
opérationnelles
Flux de trésorerie liés aux variations de périmètre (filiales et
participations)
Flux de trésorerie liés aux cessions et remboursements d’actifs
financiers
Flux sur cession d’actifs liés aux contrats d’assurance
Flux sur cession d’actifs d’exploitation
Flux sur acquisition d’actifs liés aux contrats d’assurance
Flux sur acquisition d’actifs d’exploitation
B- Flux de trésorerie nets provenant des activités de
financement
Encaissement suite à l’émission d’actions
Encaissement provenant d’emprunt
Avance en compte courant d’associé
Dividende et autres distributions effectués
XIX
Remboursement emprunt
Remboursement de compte courant d’associé
C- Flux de trésorerie nets provenant des activités
d’investissement
Flux de trésorerie de la période (A+B+C)
Trésorerie d’ouverture
Trésorerie de clôture
Effet de variations de change sur la trésorerie et équivalent de
trésorerie
Variation de la trésorerie de la période
Source : Plan comptable des assurances
XX
Annexe 10
Tableau 8 : TABLEAU DES VARIATIONS DES CAPITAUX PROPRES
Période du au
Unité monétaire : Ariray
Note Capital
social
Prime
&
réserves
Ecart
d’évaluation
Résultat
& R.N
Provisions
techniques
à caractère
de réserve
Total
Solde au 31/12/N-2
-Changement de
méthode comptable
-Correction
d’erreurs
-Autres produits et
charges
-Affectation du
résultat N-2
-Opérations en
capital
-Résultat net
exercice N-1
Solde au 31/12/N-1
-Changement de
méthode comptable
-Correction
d’erreurs
-Autres produits et
charges
-Affectation du
résultat N-1
-Opérations en
capital
-Résultat net
exercice N
Solde au 31/12/N
Source : Plan comptable des assurances
XXI
ANNEXE 11:
Contenu de l’annexe des états financiers
L’annexe est un des documents composant les états financiers. Elle fournit les
explications nécessaires pour une meilleure compréhension du bilan et du compte de résultat
et complète autant que de besoin les informations utiles aux utilisateurs des états financiers.
Les éléments d’information chiffrés de l’annexe sont établis selon les mêmes
principes et dans les mêmes conditions que ceux figurant sur les autres documents composant
les états financiers. Une inscription dans l’annexe ne peut cependant en aucun cas se
substituer à une inscription dans un des autres documents composant les états financiers.
L’annexe comporte des informations portant sur les points suivants, dès lors que
ces informations présentent un caractère significatif ou sont utiles pour la compréhension des
opérations figurant dans les états financiers :
1. Règles et méthodes comptables adoptées pour la tenue de la comptabilité et
l’établissement des états financiers ;
2. Compléments d’informations nécessaires à une bonne compréhension du bilan, du
compte de résultat, du tableau des variations des capitaux propres et du tableau des
flux de trésorerie ;
3. Informations concernant les entreprises associées, les entreprises contrôlées (filiales)
ou entreprise consolidante (société mère) ainsi que les transactions ayant
éventuellement eu lieu avec ces entreprises ou leurs dirigeants ;
4. Informations à caractère général ou concernant certaines opérations particulières et
nécessaires à l’obtention d’une image fidèle.
Deux critères essentiels permettent de déterminer les informations à faire figurer dans
l’annexe :
- Le caractère pertinent de l’information ;
- Son importance relative.
XXII
Annexe 12
Tableau 9 : Plan des comptes de l’agence DAA
Source : ARO, document référentiel, édition 1993
NUMEROS INTITULES
170
170 001 Compte de liaison
Siège
300
300 NNN Articles publicitaires
Articles publicitaires NNN
41 41 NN 41 NN 1 41 NN 1 NNNN
Agences – client – courtiers Agence NN Client Agence NN Client n°NNNN
420 420 NNN
Personnel Personnel NNN
460 460 NNN
Débiteur – créditeur divers
Débiteur, créditeur NNN
490 490 101 490 102 490 103 490 104 490 201 490 202
Compte d’attente à régulariser Prime ristourne émise terrestre Prime ristourne émises maritime Prime ristourne émise vie
Compte de passage
Commissions émise terrestres
Commission émise vie
560 560 001
Banques et CCP
Banque
570 570 001
Caisse Caisse
XXIII
TABLE DES MATIERES
Remerciements ....................................................................................................................... i
Sommaire ............................................................................................................................. iii
Liste des tableaux et figures ................................................................................................. iv
Liste des abréviations ............................................................................................................. v
Introduction ............................................................................................................................ 1
Partie 1: MATERIELS UTILISES ET METHODOLOGIE
D’ETUDE .............................................................................................................................. 5
Chapitre I : Sites d’études ....................................................................................... 6
Section 1 : La compagnie d’assurance ARO .............................................................. 6
1-1 Historique ................................................................................................. 6
1-1-1 Agence générale puis délégation générale de l’Océan Indien
du groupe Français « LA PRESERVATRICE » ................................ 6
1-1-2 Les années de transformation décisive : 1970 – 1975 ........................ 6
1-1-3 ARO en marche : 1975 – 1987 ........................................................... 7
1-1-4 ARO : UN SYMBOLE, UN MESSAGE, UNE STRATÉGIE ............. 7
1-2 fiche signalétique ..................................................................................... 8
1-3 Activités .................................................................................................... 9
1-3-1 Activités d’assurances .......................................................................... 9
1-3-2 Activités de réassurances .................................................................... 10
1-3-3 Activités d’investisseur financier ........................................................ 10
1-3-4 Organigramme de la société ............................................................... 11
Section 2 : Présentation de la Direction d’Agence d’Antsahavola ........................... 12
XXIV
2-1 Liaisons .................................................................................................. 12
2-2 Rôles ....................................................................................................... 12
2-3 Description succincte de chaque service ................................................ 13
Chapitre 2 : Matériels et méthodes utilisés .......................................................... 14
Section 1 : Méthode d’analyse ................................................................................. 14
Section 2 : Méthode d’observation participative ...................................................... 15
Section3 : L’entretien ............................................................................................... 16
Section4 : Le traitement des données et leur exploitation ........................................ 17
Section 5 : Les limites de l’étude ............................................................................. 18
Section 6 : Chronogramme des activités .................................................................. 19
Partie 2 : LES RESULTAS ............................................................................................... 21
Chapitre I : Résultat des investigations théoriques ............................................. 22
Section 1: Les activités spécifiques des assurances ................................................. 22
Section 2 : La comptabilité des assurances .............................................................. 23
2-1 : La comptabilité selon le plan comptable des assurances ..................... 23
2-1-1 Le cadre juridique................................................................... 23
2-1-2 Champ d’application ............................................................... 23
2-1-3 Conventions comptables de base............................................. 24
2-1-4 Caractéristiques qualitatives de l’information financière........ 25
2-1-5 Les principes comptables fondamentaux ................................ 26
2-1-6 Le plan des comptes ................................................................ 28
2-1-7 Modèle des états financiers ..................................................... 29
Chapitre II : Résultats des entretiens ................................................................... 30
XXV
Section 1 : La comptabilité de l’assurance ARO ...................................................... 30
1-1 La comptabilité siège .............................................................................. 30
1-2 La comptabilité agence ........................................................................... 31
Section 2 : Les spécificités de la comptabilité des assurances ................................. 33
Partie 3 : DISCUSSIONS ET RECOMMANDATIONS ................................................ 35
Chapitre I : DISCUSSIONS .................................................................................. 36
Section 1 : discussions concernant les hypothèses ................................................... 36
Section 2 : Discussion des résultats .......................................................................... 36
Section 3 : Points forts et points faibles ................................................................... 37
3-1 : Pour l’assurance ARO .......................................................................... 37
3-2 : Pour l’agence DAA .............................................................................. 37
Chapitre II : RECOMMANDATIONS ................................................................ 44
Section 1 : Recommandation pour la comptabilité siège ......................................... 44
Section 2 : Recommandations pour la comptabilité agence ..................................... 46
Conclusion ............................................................................................................................ 49
Bibliographie ....................................................................................................................... VI
Liste des annexes ................................................................................................................ VII
Annexes ............................................................................................................................. VIII
Table des matières ........................................................................................................... XXII
