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AGENCE REGIONALE DE SANTE RHONE-ALPES
MA
I 201
4 Schéma régional d’organisation des soins 2012 – 2017 – Avenant n° 1
VOLET AMBULATOIRE VOLET HOSPITALIER
Avant-propos Le présent avenant au Schéma régional d’organisation des soins du Projet régional de santé Rhône-Alpes 2012-2017 porte sur :
Le volet ambulatoire de l’offre de soins avec introduction, dans les annexes opposables portant classification des zones relatives aux professions libérales de santé (Article L1434-7 du code de santé publique), du zonage des chirurgiens-dentistes libéraux.
Le volet de l’offre de soins hospitalière opposable avec : - modification du volet thématique « Soins de suite et de réadaptation – SSR », - modification des annexes territoriales opposables induites par l’évolution du volet
thématique SSR, - modification de l’annexe opposable fixant les objectifs quantifiés en implantation par activité
et par équipement matériel lourd.
Sommaire
VOLET AMBULATOIRE DE L’OFFRE DE SOINS .................................................... 7 Annexes opposables .............................................................................. 9
[Classification des zones relatives aux professions libérales de santé - art L1434-7 du code de santé publique] ................................. 9
VOLET DE L’OFFRE DE SOINS HOSPITALIERE - OPPOSABLE ............................. 31 Les volets thématiques ......................................................................... 33
[Volet Soins de suite et de réadaptation] .......................................... 33 Les annexes territoriales opposables .................................................. 39
[Territoire Nord] .................................................................................. 39 [Territoire Est] ..................................................................................... 41 [Territoire Ouest] ................................................................................. 43 [Territoire Sud] .................................................................................... 45 [Territoire Centre] ............................................................................... 47 [Annexe opposable fixant les objectifs quantifiés en implantation] .............................................................................................................. 49
ARS Rhône-Alpes Avenant n° 1 au SROS – PRS 2012-2017 9
Annexes opposables
[CLASSIFICATION DES ZONES RELATIVES AUX PROFESSIONS LIBERALES DE SANTE -
ART L1434-7 DU CODE DE SANTE PUBLIQUE]
Détermination des niveaux de dotation en chirurgiens dentistes libéraux Il est inséré dans le SROS du PRS (Volet ambulatoire de l’offre de soins – Annexes opposables – Annexes 2 opposable : Classification des zones relatives aux professions libérales de santé Art. L1434-7 du code de santé publique p.111) le zonage chirurgiens-dentistes libéraux conformément à la méthodologie nationale élaborée par la Caisse Nationale d’Assurance Maladie (CNAMTS), ainsi que le rôle de l’Agence Régionale de Santé en termes de concertation et d’adaptation régionale. Les zones de mise en œuvre des mesures destinées à favoriser une meilleure répartition géographique des professionnels de santé, des maisons de santé, des pôles de santé et des centres de santé prévues par la l’article L.1434-7 du code de la santé publique sont déterminées par le directeur de l’Agence Régionale de Santé dans le volet ambulatoire du schéma régional d’organisation des soins (SROS). L’avis relatif à l’avenant n°2 à la convention nationale organisant les rapports entre les chirurgiens-dentistes et l’assurance maladie signé le 16 avril 2012 définit les dispositions de mise en œuvre pour le zonage des chirurgiens-dentistes libéraux. Références
L’avis relatif à l’avenant n°2 à la convention nationale organisant les rapports entre les chirurgiens-dentistes et l’assurance maladie signé le 16 avril 2012.
Article L.1434-7 du Code de Santé Publique. Instruction sur la Détermination des zones prévues à l’article L.1434-7 du code de la santé publique.
Arrêté du 12 Juin 2012 portant modification de l’arrêté du 21 décembre 2011 relatif aux dispositions applicables à la détermination des zones prévues à l’article L.1437-7 du code de la santé publique.
Articles L. 162-14-1, L162-9 et L. 162-47 du code de la sécurité sociale. Note du Ministère du Travail, de L’emploi et de la Santé précisant l’intégration des zonages dans le SROS.
Concertation régionale Ce zonage comme celui des autres professions devra intégrer le SROS conformément aux dispositions des articles L.1434-3 et R.1434-1 du CSP, après avoir fait l’objet de consultations de l’assemblée plénière de la CRSA, des assemblées délibérantes des collectivités territoriales et du préfet de région dans le cadre d’un délai de deux mois. Le zonage chirurgiens-dentistes libéraux est soumis aux mêmes conditions de consultation et de publication que l’ensemble des éléments du SROS et du PRS. La version du zonage soumise à consultation pourra être modifiée avant son adoption par le Directeur Général de l’ARS, en tenant compte des avis et observations formulés dans le délai de consultation réglementaire.
Annexes opposables VOLET AMBULATOIRE DE L’OFFRE DE SOINS
ARS Rhône-Alpes Avenant n° 1 au SROS – PRS 2012-2017 10
Rappel de l’Avis relatif à l’avenant n°2 à la convention nationale organisant les
rapports entre les chirurgiens-dentistes et l’assurance maladie signée le 16 avril 2012.
« Les parties signataires, considèrent nécessaire, par des mesures structurantes, de favoriser l’implantation des chirurgiens-dentistes libéraux dans des zones « très sous-dotées » et le maintien de l’activité des chirurgiens - dentistes déjà installés ». Parmi les mesures décrites dans l’avenant n°2 pour rééquilibrer l’offre de soins, les parties signataires souhaitent mener le dispositif de régulation suivant : Dans les zones « très sous-dotées », mise en place de mesures d’incitation au maintien et à l’installation en exercice libéral : contrat incitatif chirurgien-dentiste.
Aide au maintien en « zone très sous-dotée » - Participation des caisses d’assurance maladie aux cotisations dues au titre des allocations
familiales à hauteur de 5,4% de la totalité du revenu lié à l’activité conventionnée.
Aide à l’installation en « zone très sous-dotée » - Participation de l’assurance maladie à l’équipement du cabinet ou autres investissements
professionnels de 15000 euros, versés à compter de la signature du contrat et couvrant la participation de l’assurance maladie à l’installation du professionnel sur la période de 5 ans correspondant à la durée du contrat.
- Participation des caisses d’assurance maladie aux cotisations dues au titre des allocations familiales à hauteur de 5,4% de la totalité du revenu lié à l’activité conventionnée.
Méthodologie de zonage La méthodologie a été élaborée par la CNAMTS. Le découpage de ces zones est défini par une unité territoriale à l'échelle (définis par l’INSEE) :
du « bassin de vie » (hors unité urbaine de plus de 30 000 habitants), des « pseudos-cantons », dans les unités urbaines de plus de 30 000 habitants.
En Rhône-Alpes, ce découpage correspond à 314 territoires.
Source des données
Pour élaborer cette méthodologie de zonage, la CNAMTS s’est appuyée sur les populations et les sources suivantes :
Les chirurgiens-dentistes (Liste des chirurgiens-dentistes omnipraticiens libéraux et des centres de santé et variables administratives et d'activité).
Sélection des cabinets des chirurgiens-dentistes omnipraticiens libéraux dans le Fichier National des Professionnels de Santé (FINPS) de décembre 2011, des centres de santé dans la Base Etablissement Référentielle (BERF) et l’activité est issue du Système National d’Information Inter Régime de l’Assurance Maladie (SNIIR-AM) pour l’année de remboursement 2011.
La population résidente dans chaque Bassin de Vie Pseudo-Canton (BVPCT) est issue du recensement INSEE de 2007.
Méthodologie de la densité pondérée
La densité pondérée est calculée en rapportant par bassin de vie/pseudo canton, le nombre chirurgiens-dentistes omnipraticiens libéraux à la population du bassin de vie/pseudo canton, au taux de recours aux soins et au besoin de soins.
Le nombre de chirurgiens-dentistes est exprimé en équivalent temps plein (ETP) selon les honoraires et l’âge (les chirurgiens-dentistes âgés de plus de 60 ans sont considérés comme un mi-temps).
La population résidente est standardisée à partir de la part des honoraires remboursables en soins dentaires par habitant et par tranche d’âge (0-2 ans, 3-5 ans, 6-10 ans, 11-17 ans, 18-24 ans, 25-39 ans, 40-54 ans, 55-64 ans 65-79 ans, 80 ans et plus).
Le taux de recours aux soins est intégré dans le calcul de la densité lorsqu’il est supérieur à 70%.
Le besoin de soins tient compte de l’activité et du nombre de professionnels de la zone.
Annexes opposables VOLET AMBULATOIRE DE L’OFFRE DE SOINS
ARS Rhône-Alpes Avenant n° 1 au SROS – PRS 2012-2017 11
Les bassins de vie/pseudos cantons qui ont au moins un chirurgien-dentiste sont classés en fonction de la distribution des densités en France métropolitaine en cinq niveaux de dotation :
1. Zone très sous dotée, 2. Zone sous dotée, 3. Zone à dotation intermédiaire, 4. Zone très dotée, 5. Zone sur dotée.
Les bassins de vie/pseudo-cantons sans chirurgiens-dentistes sont reclassés de la manière suivante :
Si après l’ajout d’un chirurgien-dentiste dans le bassin de vie/pseudo canton, la densité pondérée correspond au niveau de dotation des zones très sous dotées, alors le bassin de vie/pseudo-canton est classé dans la zone très sous dotée.
Si la densité pondérée calculée est différente de ce niveau de dotation, alors la zone est classée en zone intermédiaire.
Adaptation régionale La méthodologie prévoit une marge d’adaptation du zonage laissée aux Agences Régionales de Santé. Les ARS peuvent classer une zone dans une catégorie dont le niveau de dotation est immédiatement inférieur ou supérieur. Cet aménagement doit être justifié en prenant en compte les caractéristiques géographiques ou les infrastructures de transports de la région. Cette marge d'appréciation ne peut conduire à augmenter ou diminuer de plus de 5 % le nombre de zones de l'une des catégories. Par dérogation, la marge d’appréciation peut, de manière exceptionnelle et après avis de la Commission Paritaire Régionale des chirurgiens dentistes, être portée jusqu’à 10%.
Catégories Nombre de bassins de vie et pseudos-cantons
Marge d’adaptation régionale Rhône-Alpes
(5 %)
Zones très sous dotées 15 1
Zones sous dotées 29 1
Zones Intermédiaires 195 10
Zones très dotées 28 1
Zones sur dotées 47 2
Total 314 15
La méthodologie fait ainsi apparaître :
15 zones très sous-dotées, soit 4,7% du total des 314 zones de la région (France entière 10,7%).
29 zones sous-dotées, soit 9,2% (France entière 9,6%). 195 zones intermédiaires, soit 62,1% (France entière 60,9 %). 28 zones très dotées, soit 8,9% (France entière 9,4%). 47 zones sur-dotées, soit 14,9% (France entière 9,4 %).
Annexes opposables VOLET AMBULATOIRE DE L’OFFRE DE SOINS
ARS Rhône-Alpes Avenant n° 1 au SROS – PRS 2012-2017 12
Zonage proposé par la CNAMTS – Données 2011 L’application de cette méthodologie pour la région Rhône-Alpes revient à sélectionner 15 territoires « très sous dotés ». Les 15 territoires « très sous dotés » correspondent à 209 communes et à 3% de la population de Rhône-Alpes.
Répartition des zones de dotation par territoire, communes et population
Zonage Chirurgiens dentistes 2011
Nombre de bassin vie / pseudo-canton
Nombre de communes
Part de la population
Très sous dotée 15 209 3 %
Sous dotée 29 325 5,5 %
Intermédiaire 195 2070 55,2 %
Très dotée 28 147 9,7 %
Sur dotée 47 128 26,6 %
Total général 314 2879 100 %
Annexes opposables VOLET AMBULATOIRE DE L’OFFRE DE SOINS
ARS Rhône-Alpes Avenant n° 1 au SROS – PRS 2012-2017 13
Niveaux de dotation des bassins de vie ou pseudo-cantons
Résultat par département et propositions d'adaptation régionale
>> AIN
Zonage Chirurgiens dentistes 2011
Nombre de bassin vie / pseudo-canton
Nombre de communes
Part de la population
Très sous dotée 1 8 2,7 %
Sous dotée 4 37 7,8 %
Intermédiaire 24 299 67,6 %
Très dotée 2 14 4,6 %
Sur dotée 4 12 2,5 %
Total général 35 370 100 %
La méthodologie détermine 1 zone très sous dotée
Bassin de vie ou pseudo canton Code commune Commune (libellé)
Oyonnax
01011 Apremont
01035 Belleydoux
01148 Dortan
01152 Échallon
01171 Géovreisset
01237 Martignat
01240 Matafelon-Granges
01392 Samognat Adaptation régionale Après avis de la Commission paritaire régionale des chirurgiens dentistes et de l’URPS des chirurgiens dentistes, l’ARS propose la modification suivante :
passage de la zone d’Oyonnax de la catégorie très sous dotée à sous dotée, compte-tenu de la prise en charge possible dans les cabinets des bassins de vie/pseudo cantons limitrophes.
Annexes opposables VOLET AMBULATOIRE DE L’OFFRE DE SOINS
ARS Rhône-Alpes Avenant n° 1 au SROS – PRS 2012-2017 14
>> ARDECHE
Zonage Chirurgiens dentistes 2011
Nombre de bassin vie / pseudo-canton
Nombre de communes
Part de la population
Très sous dotée 4 45 8,5 %
Sous dotée 1 10 1,4 %
Intermédiaire 13 213 72,5 %
Très dotée 2 15 8,0 %
Sur dotée 2 8 9,6 %
Total général 22 291 100 %
La méthodologie détermine 4 zones très sous dotées
Bassin de vie ou pseudo canton Code commune Commune (libellé)
Lavelade d’Ardèche
07018 Astet
07025 Barnas
07065 Chirols
07087 Fabras
07107 Jaujac
07127 Lalevade-d'Ardèche
07153 Mayres
07156 Meyras
07161 Montpezat-sous-Bauzon
07178 Pont-de-Labeaume
07200 Le Roux
07315 La Souche
07322 Thueyts
Annexes opposables VOLET AMBULATOIRE DE L’OFFRE DE SOINS
ARS Rhône-Alpes Avenant n° 1 au SROS – PRS 2012-2017 15
Bassin de vie ou pseudo canton Code commune Commune (libellé)
Largentière
07058 Chassiers
07062 Chazeaux
07109 Joannas
07118 Laboule
07132 Largentière
07162 Montréal
07187 Prunet
07193 Rocher
07196 Rocles
07307 Sanilhac
07318 Tauriers
07327 Uzer
07329 Valgorge
Les Vans
07017 Les Assions
07024 Banne
07028 Beaulieu
07031 Berrias-et-Casteljau
07050 Chambonas
07100 Gravières
07147 Malarce-sur-la-Thines
07163 Montselgues
07238 Saint-Genest-de-Beauzon
07266 Sainte-Marguerite-Lafigère
07280 Saint-Paul-le-Jeune
07284 Saint-Pierre-Saint-Jean
07305 Les Salelles
07334 Les Vans
Vallon Pont d’Arc
07113 Labastide-de-Virac
07126 Lagorce
07304 Salavas
07306 Sampzon
07330 Vallon-Pont-d'Arc
Annexes opposables VOLET AMBULATOIRE DE L’OFFRE DE SOINS
ARS Rhône-Alpes Avenant n° 1 au SROS – PRS 2012-2017 16
Adaptation régionale Après avis de la Commission paritaire régionale des chirurgiens dentistes et de l’URPS des chirurgiens dentistes, l’ARS propose les modifications suivantes :
Saint-Martin-de-Valamas : d’intermédiaire à sous doté, compte-tenu du fait que la situation de cette zone peut rapidement devenir tendue du fait de la présence d’un seul praticien et un taux de recours aux soins de 28 %. Le territoire est classé en zone fragile dans le zonage pluri-professionnel du SROS ambulatoire.
Bassin de vie ou pseudo canton Code commune Commune (libellé)
Saint-Martin-de-Valamas
07012 Arcens
07037 Borée
07054 Chanéac
07123 Lachapelle-sous-Chanéac
07195 La Rochette
07226 Saint-Clément
07252 Saint-Julien-Boutières
07267 Saint-Martial
07269 Saint-Martin-de-Valamas
Annexes opposables VOLET AMBULATOIRE DE L’OFFRE DE SOINS
ARS Rhône-Alpes Avenant n° 1 au SROS – PRS 2012-2017 17
>> DROME
Zonage Chirurgiens dentistes 2011
Nombre de bassin vie / pseudo-canton
Nombre de communes
Part de la population
Très sous dotée 0 0 0
Sous dotée 3 71 16,4 %
Intermédiaire 19 244 49,6 %
Très dotée 1 2 1 %
Sur dotée 5 8 33 %
Total général 28 325 100 %
La méthodologie ne détermine aucune zone très sous dotée sur le département.
Annexes opposables VOLET AMBULATOIRE DE L’OFFRE DE SOINS
ARS Rhône-Alpes Avenant n° 1 au SROS – PRS 2012-2017 18
>> ISERE
Zonage Chirurgiens dentistes 2011
Nombre de bassin vie / pseudo-canton
Nombre de communes
Part de la population
Très sous dotée 4 77 6,3 %
Sous dotée 6 56 4 %
Intermédiaire 41 338 58 %
Très dotée 5 38 7,3 %
Sur dotée 8 22 24,4 %
Total général 64 531 100 %
La méthodologie détermine 4 zones très sous dotées.
Bassin de vie ou pseudo canton Code commune Commune (libellé)
Beaurepaire
26155 Lapeyrouse-Mornay
26162 Lens-Lestang
26172 Manthes
26213 Moras-en-Valloire
38032 Beaufort
38034 Beaurepaire
38037 Bellegarde-Poussieu
38134 Cour-et-Buis
38198 Jarcieu
38209 Lentiol
38218 Marcilloles
38219 Marcollin
38240 Moissieu-sur-Dolon
38259 Montseveroux
38290 Pact
38291 Pajay
38307 Pisieu
38311 Pommier-de-Beaurepaire
38324 Primarette
38335 Revel-Tourdan
38363 Saint-Barthélemy
38406 Saint-Julien-de-l'Herms
38505 Thodure
Annexes opposables VOLET AMBULATOIRE DE L’OFFRE DE SOINS
ARS Rhône-Alpes Avenant n° 1 au SROS – PRS 2012-2017 19
Bassin de vie ou pseudo canton Code commune Commune (libellé)
Grenoble
38002 Les Adrets
38068 Champagnier
38120 La Combe-de-Lancey
38153 Engins
38181 Goncelin
38188 Herbeys
38192 Hurtières
38206 Laval
38214 Lumbin
38258 Mont-Saint-Martin
38262 Morêtel-de-Mailles
38312 Pommiers-la-Placette
38325 Proveysieux
38328 Quaix-en-Chartreuse
38334 Revel
38350 Sainte-Agnès
38395 Saint-Hilaire
38404 Saint-Jean-le-Vieux
38430 Saint-Mury-Monteymond
38433 St-Nizier-du-Moucherotte
38435 Saint-Pancrasse
38436 Saint-Paul-de-Varces
38471 Le Sappey-en-Chartreuse
38472 Sarcenas
38501 Tencin
38503 La Terrasse
38504 Theys
38533 Venon
38567 Chamrousse
Annexes opposables VOLET AMBULATOIRE DE L’OFFRE DE SOINS
ARS Rhône-Alpes Avenant n° 1 au SROS – PRS 2012-2017 20
Bassin de vie ou pseudo canton Code commune Commune (libellé)
Roussillon
38003 Agnin
38009 Anjou
38017 Assieu
38019 Auberives-sur-Varèze
38051 Bougé-Chambalud
38077 La Chapelle-de-Surieu
38101 Cheyssieu
38114 Clonas-sur-Varèze
38349 Sablons
38448 Saint-Prim
38452 Saint-Romain-de-Surieu
38496 Sonnay
38556 Ville-sous-Anjou
42051 La Chapelle-Villars
42132 Malleval
42272 Saint-Pierre-de-Boeuf
69007 Ampuis
69097 Les Haies
69253 Tupin-et-Semons
Vinay
38004 L'Albenc
38074 Chantesse
38086 Chasselay
38117 Cognin-les-Gorges
38275 Serre-Nerpol
38278 Notre-Dame-de-l'Osier
38330 Quincieu
38345 Rovon
38390 Saint-Gervais
38559 Vinay Adaptation régionale Après avis de la Commission paritaire régionale des chirurgiens dentistes et de l’URPS des chirurgiens dentistes, l’ARS propose les modifications suivantes :
Grenoble : de très sous doté à sous doté, compte tenu de compte-tenu de la prise en charge possible dans les cabinets des bassins de vie/pseudo cantons limitrophes.
Roussillon : de très sous doté à sous doté compte-tenu de la prise en charge possible dans les cabinets des bassins de vie/pseudo cantons limitrophes.
Annexes opposables VOLET AMBULATOIRE DE L’OFFRE DE SOINS
ARS Rhône-Alpes Avenant n° 1 au SROS – PRS 2012-2017 21
>> LOIRE
Zonage Chirurgiens dentistes 2011
Nombre de bassin vie / pseudo-canton
Nombre de communes
Part de la population
Très sous dotée 3 51 6,5 %
Sous dotée 5 62 9 %
Intermédiaire 26 186 71,6 %
Très dotée 2 3 3,5 %
Sur dotée 3 8 9,4 %
Total général 39 310 100 %
La méthodologie détermine 3 zones très sous dotées
Bassin de vie ou pseudo canton Code commune Commune (libellé)
Roanne
42003 Ambierle
42008 Arcon
42016 La Bénisson-Dieu
42026 Briennon
42063 Chirassimont
42070 Cordelle
42074 Coutouvre
42077 Croizet-sur-Gand
42098 Fourneaux
42118 Lay
42120 Lentigny
42128 Machézal
42145 Montagny
42153 Neaux
42156 Neulise
42157 Noailly
42158 Les Noës
42161 Notre-Dame-de-Boisset
42162 Ouches
42166 Parigny
42170 Perreux
Annexes opposables VOLET AMBULATOIRE DE L’OFFRE DE SOINS
ARS Rhône-Alpes Avenant n° 1 au SROS – PRS 2012-2017 22
Bassin de vie ou pseudo canton Code commune Commune (libellé)
Roanne (suite)
42178 Pradines
42181 Régny
42212 Saint-Cyr-de-Favières
42231 Saint-Germain-Lespinasse
42239 Saint-Jean-Saint-Maurice-sur-Loire
42241 Saint-Jodard
42249 Saint-Just-la-Pendue
42277 Saint-Priest-la-Roche
42281 Saint-Rirand
42284 Saint-Romain-la-Motte
42289 Saint-Symphorien-de-Lay
42294 Saint-Vincent-de-Boisset
42325 Vendranges
42331 Villemontais
42338 Vougy
Saint-Chamond
42036 Chagnon
42083 Dargoire
42085 Doizieux
42167 Pavezin
42210 Sainte-Croix-en-Jarez
42283 Saint-Romain-en-Jarez
42307 Tartaras
42308 La Terrasse-sur-Dorlay
42320 Valfleury
42322 La Valla-en-Gier
69119 Longes
69252 Trèves
Saint-Just-Saint-Rambert
42042 Chambles
42075 Craintilleux
42185 Rivas
42256 Saint-Marcellin-en-Forez
42324 Veauchette
Annexes opposables VOLET AMBULATOIRE DE L’OFFRE DE SOINS
ARS Rhône-Alpes Avenant n° 1 au SROS – PRS 2012-2017 23
Adaptation régionale Après avis de la Commission paritaire régionale des chirurgiens dentistes et de l’URPS des chirurgiens dentistes, l’ARS propose les modifications suivantes :
Balbigny : de sous doté à très sous doté, compte-tenu de l’afflux croissant de population dans cette zone.
Boën : de sous doté à très sous doté, compte tenu de la situation géographique (plaine du Forez), ce bassin de vie pseudo-canton constitue un centre important qui bénéficie de toutes les retombées de la station de Chalmazel. Sur les deux cabinets, un chirurgien dentiste est âgé de plus de 60 ans.
Saint Chamond : de très sous doté à sous doté, compte-tenu de la prise en charge possible dans les cabinets des bassins de vie/pseudo cantons limitrophes.
Saint Germain Laval : d’intermédiaire à sous doté, compte-tenu du départ récent de trois chirurgiens dentistes sur quatre au sein de l’unique cabinet du secteur. Le territoire est classé en zone fragile dans le zonage pluri-professionnel du SROS ambulatoire.
Bassin de vie ou pseudo canton Code commune Commune (libellé)
Balbigny
42011 Balbigny
42029 Bussières
42154 Néronde
42155 Nervieux
42171 Pinay
42196 Sainte-Agathe-en-Donzy
42209 Sainte-Colombe-sur-Gand
42254 Saint-Marcel-de-Félines
42213 Saint-Cyr-de-Valorges
Boën
42002 Ailleux
42009 Arthun
42019 Boën
42030 Bussy Albieux
42035 Cezay
42039 Chalmazel
42084 Débats-Rivière-d'Orpra
42109 L'Hôpital-sous-Rochefort
42114 Jeansagnière
42119 Leigneux
42134 Marcilly-le-Châtel
42136 Marcoux
42150 Montverdun
42164 Palogneux
Annexes opposables VOLET AMBULATOIRE DE L’OFFRE DE SOINS
ARS Rhône-Alpes Avenant n° 1 au SROS – PRS 2012-2017 24
Bassin de vie ou pseudo canton Code commune Commune (libellé)
Boën (Suite)
42195 Sail-sous-Couzan
42197 Ste-Agathe-la-Bouteresse
42219 Saint-Étienne-le-Molard
42227 Saint-Georges-en-Couzan
42247 Saint-Just-en-Bas
42252 Saint-Laurent-Rochefort
42288 Saint-Sixte
42313 Trelins
Saint-Germain-Laval
42004 Amions
42027 Bully
42082 Dancé
42106 Grézolles
42125 Luré
42160 Nollieux
42173 Pommiers
42226 Saint-Georges-de-Baroille
42230 Saint-Germain-Laval
42243 Saint-Julien-d'Oddes
42260 Saint-Martin-la-Sauveté
42268 Saint-Paul-de-Vézelin
42274 Saint-Polgues
42303 Souternon
Annexes opposables VOLET AMBULATOIRE DE L’OFFRE DE SOINS
ARS Rhône-Alpes Avenant n° 1 au SROS – PRS 2012-2017 25
>> RHONE
Zonage Chirurgiens dentistes 2011
Nombre de bassin vie / pseudo-canton
Nombre de communes
Part de la population
Très sous dotée 1 5 0,3 %
Sous dotée 2 10 0,6 %
Intermédiaire 26 186 42,6 %
Très dotée 10 51 20,4 %
Sur dotée 7 22 36 %
Total général 46 274 100 %
La méthodologie détermine 1 zone très sous dotée
Bassin de vie ou pseudo canton Code commune Commune (libellé)
Saint-Laurent-de-Chamousset
69030 Brullioles
69099 Haute-Rivoire
69120 Longessaigne
69187 Saint-Clément-les-Places
69220 St-Laurent-de-Chamousset Adaptation régionale Après avis de la Commission paritaire régionale des chirurgiens dentistes et de l’URPS des chirurgiens dentistes, l’ARS propose les modifications suivantes :
Cours-la-Ville : de sous doté à très sous doté, compte-tenu du fait que cette zone pourra rapidement se retrouver en tension. Les trois chirurgiens dentistes présents ont plus de 60 ans. Le territoire est classé en zone fragile dans le zonage pluri-professionnel du SROS ambulatoire.
Bassin de vie ou pseudo canton Code commune Commune (libellé)
Cours-la-Ville
69066 Cours-la-Ville
69158 Pont-Trambouze
69164 Ranchal
69247 Thel
42033 Le Cergne
42300 Sevelinges
Annexes opposables VOLET AMBULATOIRE DE L’OFFRE DE SOINS
ARS Rhône-Alpes Avenant n° 1 au SROS – PRS 2012-2017 26
>> SAVOIE
Zonage Chirurgiens dentistes 2011
Nombre de bassin vie / pseudo-canton
Nombre de communes
Part de la population
Très sous dotée 2 17 3,4 %
Sous dotée 4 30 7,5 %
Intermédiaire 21 220 52,7 %
Très dotée 1 1 0,7 %
Sur dotée 7 11 35,7 %
Total général 35 279 100 %
La méthodologie détermine 2 zones très sous dotées
Bassin de vie ou pseudo canton Code commune Commune (libellé)
Beaufort
73034 Beaufort 73132 Hauteluce 73317 Villard‐sur‐Doron
Modane
73023 Aussois
73026 Avrieux
73040 Bessans
73047 Bonneval-sur-Arc
73056 Bramans
73117 Fourneaux
73119 Freney
73143 Lanslebourg-Mont-Cenis
73144 Lanslevillard
73157 Modane
73223 Saint-André
73287 Sollières-Sardières
73290 Termignon
73322 Villarodin-Bourget
Annexes opposables VOLET AMBULATOIRE DE L’OFFRE DE SOINS
ARS Rhône-Alpes Avenant n° 1 au SROS – PRS 2012-2017 27
Adaptation régionale Après avis de la Commission paritaire régionale des chirurgiens dentistes et de l’URPS des chirurgiens dentistes, l’ARS propose les modifications suivantes :
Saint Michel de Maurienne : de sous doté à très sous doté, compte-tenu du fait que cette zone pourvue de deux chirurgiens dentistes (dont 1 de plus de 60 ans) a un taux de recours aux soins élevé (53 %) et accueille une grande partie de la population qui descend des stations de Valloire et de Valmeinier.
Bassin de vie ou pseudo canton Code commune Commune (libellé)
Saint-Michel-de-Maurienne
73194 Orelle
73256 Saint-Martin-d'Arc
73258 Saint-Martin-de-la-Porte
73261 Saint-Michel-de-Maurienne
73306 Valloire
73307 Valmeinier
Annexes opposables VOLET AMBULATOIRE DE L’OFFRE DE SOINS
ARS Rhône-Alpes Avenant n° 1 au SROS – PRS 2012-2017 28
>> HAUTE-SAVOIE
Zonage Chirurgiens dentistes 2011
Nombre de bassin vie / pseudo-canton
Nombre de communes
Part de la population
Très sous dotée 0
Sous dotée 4 33 7 %
Intermédiaire 25 200 52,2 %
Très dotée 5 22 9,7 %
Sur dotée 11 36 30,9 %
Total général 45 291 100 %
La méthodologie ne détermine aucune zone très sous dotée sur le département. Adaptation régionale Après avis de la Commission paritaire régionale des chirurgiens dentistes et de l’URPS des chirurgiens dentistes, l’ARS propose les modifications suivantes :
Seyssel : de sous doté à très sous doté, compte-tenu du fait que la situation de cette zone peut rapidement devenir tendue du fait de la présence de deux praticiens dont un ayant plus de 60 ans et un taux de recours aux soins de 14 %. Le territoire est classé en zone fragile dans le zonage pluri-professionnel du SROS ambulatoire.
Taninges : de sous doté à très sous doté, compte-tenu du fait que la situation de cette zone peut rapidement devenir tendue du fait de la présence de deux praticiens dont un ayant plus de 60 ans et un taux de recours aux soins de 23 %.
Bassin de vie ou pseudo canton Code commune Commune (libellé)
Seyssel
01010 Anglefort
01118 Corbonod
01407 Seyssel
73180 Motz
74029 Bassy
74055 Challonges
74100 Desingy
74107 Droisy
74130 Franclens
74269 Seyssel
Taninges
74134 Les Gets
74183 Mieussy
74223 La Rivière-Enverse
74276 Taninges
Annexes opposables VOLET AMBULATOIRE DE L’OFFRE DE SOINS
ARS Rhône-Alpes Avenant n° 1 au SROS – PRS 2012-2017 29
Nouvelle répartition des zones de dotation
Résultat par territoire, communes et population, tenant compte des propositions d’adaptation du zonage régional
La Commission paritaire régionale a donné un avis favorable pour élargir de 5 à 10 % la marge d’appréciation du zonage dont dispose le Directeur général de l’ARS. Le nombre de zones très sous dotées peut donc passer de 15 à 17, le nombre de zones sous dotées reste à 29 et le nombre de zones intermédiaires peut passer de 195 à 193.
Zonage Chirurgiens dentistes 2011
Nombre de bassin vie / pseudo-canton
Nombre de communes
Part de la population
Très sous dotée 17 199 2,7 %
Sous dotée 29 358 5,8 %
Intermédiaire 193 2047 55,2 %
Très dotée 28 147 9,7 %
Sur dotée 47 128 26,6 %
Total général 314 2879 100 %
ARS Rhône-Alpes Avenant n° 1 au SROS – PRS 2012-2017 31
VOLET DE L’OFFRE DE SOINS HOSPITALIERE - OPPOSABLE
ARS Rhône-Alpes Avenant n° 1 au SROS – PRS 2012-2017 33
Les volets thématiques
[VOLET SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION]
Contexte La production de soins de suite et de réadaptation en Rhône-Alpes se déploie entre 186 sites d’hospitalisation complète et 70 pour l’hospitalisation à temps partiel1. L’activité se partage entre 179 établissements de santé dont 31 mono activité. Cela se traduit par une dispersion de l’offre entre des établissements qui présentent une masse capacitaire moyenne relativement faible. La région présente un taux de recours légèrement supérieur à la moyenne nationale, avec toutefois une productivité légèrement inférieure2. Le bilan des visites de conformité réalisées entre 2011 et 2012 a mis en évidence des mentions non mises en œuvre et des difficultés à répondre aux référentiels en termes de continuité des soins et de ressources médicales et paramédicales. En parallèle, de nombreuses augmentations capacitaires sont sollicitées par les opérateurs (dans certains cas pour atteindre une taille critique). Des mentions spécialisées régionales, non inscrites à l’inventaire des objectifs quantifiés par implantation (OQI) sont demandées par les promoteurs dans le cadre de recompositions. Le CPOM ARS prévoyait une augmentation de la production du nombre de journées de 1 % par an. Cette évolution est passée de 1 % entre 2010 et 2011 à 1.6 % entre 2011 et 2012. Les demandes d’extension constatées s’inscrivent en opposition à cet objectif de régulation de la production des soins. Enfin, la réforme de financement en cours, modulation GME en 2015, prévoit un financement, dès 2016, qui intègre une logique de rationalisation des équipements sur le territoire (maillage territorial) et qui tient compte des équilibres microéconomiques des établissements (taille gamme)3.
Constats L’étude régionale SSR réalisée en septembre 20134 montre qu’il existe un taux de recours aux SSR différent selon les bassins ou territoires et selon les pathologies. Les besoins de santé pour les patients les plus lourds et dans certaines spécialités ne sont pas satisfaits malgré un nombre d’autorisations élevé et un taux d’équipement au niveau de la moyenne nationale. L’offre actuelle ne répond pas aux besoins de santé particulièrement dans certaines filières
Neurologie
Les professionnels signalent un manque d’accès aux SSR pour les AVC porteurs de déficits lourds. Il existe une insuffisance d’équipement pour les cérébrolésés graves dans certains bassins (lits d’EVC/EPR), particulièrement pour l’interbassin de Lyon où il manque 20 lits et une insuffisance d’équipement pour les traumatisés médullaires5. Le développement d’équipes mobiles doit être envisagé pour améliorer la prise en charge des AVC.
1 Données issues de l’arrêté n°2013-2593 du 28 juin 2013 portant fixation du bilan quantifié de l'offre de soins pour la période de dépôt des demandes
d'autorisations ouverte du 1er août au 31 octobre 2013 2 Etabli sur la base des points IVA 2012 3 DGOS Journée d’actualité sur le financement des établissements de santé – 26 novembre 2013 4 Cf. document adressé aux Fédérations hospitalières en octobre 2013 5 Etude des médecins coordonnateurs SSR de la région Rhône Alpes
Les volets thématiques VOLET DE L’OFFRE DE SOINS HOSPITALIERE - OPPOSABLE
ARS Rhône-Alpes Avenant n° 1 au SROS – PRS 2012-2017 34
Locomoteur
On note en orthopédie une activité toujours très importante au détriment des autres filières en termes d’accueil. Le bilan de la campagne d’entente préalable prouve qu’il faut continuer à porter les efforts sur la pertinence des indications de SSR en lien avec les recommandations de bonnes pratiques. La prise en charge ambulatoire pour raccourcir les DMS doit pouvoir libérer des capacités en hospitalisation complète pour les patients n’ayant pas d’autres alternatives. Des établissements qui ont les deux mentions spécialisées locomoteur et neurologique pourraient mieux équilibrer leur activité quand leur zone manque d’accès en SSR neurologique. Les établissements polyvalents admettent beaucoup de locomoteur au détriment d’autres pathologies. Il n’existe pas de prise en charge de proximité en hospitalisation de jour pour l’accueil des enfants et adolescents.
Cardiologie
L’offre est insuffisante dans certains bassins ce qui conduit les établissements MCO à ne plus faire de demandes (Bassins 1, 11). Une partie importante de la cardiologie est accueillie en SSR non spécialisé. Des autorisations ne sont pas mises en œuvre dans certains bassins par manque de moyens. Les préconisations du SROS d’ouverture d’HDJ cardiologique auprès de l’agglomération la plus importante de chaque bassin ne sont pas encore mises en œuvre dans certains bassins.
Respiratoire
Des capacités à vocation régionale sur le Nord, l’Est et le bassin de Montélimar entraînent une consommation supérieure à la moyenne régionale pour ces territoires. Certaines capacités sont sous utilisées (Montélimar et plateau d’Assy). Globalement, il manque de relais de proximité en hospitalisation de jour.
Oncologie
On constate, selon les données Trajectoire, un accès en SSR bien inférieur aux autres pathologies (Trajectoire)6. La filière n’est pas identifiée. L’essentiel du recours s’opère auprès du secteur public compte tenu des difficultés de financement des molécules onéreuses. La région compte seulement deux structures autorisées en oncohématologie : la clinique du Grésivaudan (10 lits) et le centre de Praz-Coutant, ce qui met en difficultés les établissements MCO. De nombreux refus sont opposés en SSR polyvalent car les patients sont jugés trop lourds (en particulier ceux avec nutrition parentérale et/ou des perfusions) et en SSR spécialisé où les prises en charge sont compliquées par la lourdeur et le coût des traitements. Ces difficultés sont aggravées dans les bassins qui manquent de lits polyvalents : bassin de Bourg en Bresse et de Grenoble.
Personnes âgées dépendantes
L’accès aux SSR mais aussi la sortie SSR vers les établissements d’hébergement ou le domicile sont difficiles pour cette population. Les filières doivent être mieux structurées entre MCO et SSR mais également entre sanitaire et médico-social.
Pédiatrie
Le territoire Ouest a peu de capacités alors que la prise en charge des enfants et adolescents relève essentiellement de structures de proximité. Lors de la dernière campagne d’autorisations, peu de SSR ont fait une demande spécifique pour obtenir la mention de prise en charge des enfants ou adolescents et actuellement, faute de dérogations d’âge pour accès en SSR, ce type de population n’est plus pris en charge. Pour les pathologies pédiatriques graves, l’offre de proximité ne compte que peu d’accueil en établissements médico-sociaux. La création d’équipes mobiles SSR est envisagée pour assurer le lien entre les prises en charge sanitaires et les établissements médico-sociaux.
6 Cf. document du Dr Paul Calmels (coordination SSR Lyon et St-Etienne)
Les volets thématiques VOLET DE L’OFFRE DE SOINS HOSPITALIERE - OPPOSABLE
ARS Rhône-Alpes Avenant n° 1 au SROS – PRS 2012-2017 35
Affections des systèmes digestif, métabolique et endocrinien
Il n’y a pas de déficit de capacité objectivé, mais la répartition des lits n’est pas homogène. On constate une prise en charge de plus en plus fréquente de l’obésité en hospitalisation complète. Or, la prise en charge en ambulatoire n’est pas assez envisagée. L’accès prioritaire au SSR doit être réservé à des patients atteints d’obésités majeures et de pathologies annexes ne pouvant absolument pas être prises en charge à domicile. L’hospitalisation complète doit être exceptionnelle.
Bactéries hautement résistantes
Cette prise en charge doit être structurée pour la fluidité de cette filière faible en nombre mais avec des difficultés d’accueil majeures. L’efficience des structures et filières n’est pas optimum Aujourd’hui, il est constaté que certains établissements ne franchissent pas le seuil économique et capacitaire permettant de répondre aux normes et exigences recommandées (compétences humaines et plateaux techniques). De facto, des structures privilégient des prises en charge légères, les prises en charge les plus lourdes nécessitant de renforcer l’encadrement en personnel. Les exigences en termes de qualité et de sécurité des soins sont renforcées par la certification et supposent des travaux qui, bien que non reflétés par des équipements à amortir, nécessitent une implication accrue de la part de l’établissement :
Conformité en termes de continuité des soins et recrutements associés ; Développement d’une culture de la prévention des risques, déclinée sous la forme d’un référentiel de qualité et de maîtrise des risques, de cartographies des processus et de la mise en œuvre de dispositifs d’évaluation des pratiques ;
Sécurité des soins, qui suppose notamment le déploiement d’un système d‘information garantissant à la fois la traçabilité de l’ensemble des soins prodigués au patient et son parcours au sein de l’établissement, le pilotage des risques, mais également à l’avenir la prévention des événements indésirables (outils certifiés d’aide à la prescription…).
L’analyse des seuils critiques en termes d’activité (et donc de capacités) sera à réaliser avant le prochain SROS-PRS, sachant que la région présente une très grande hétérogénéité mettant en évidence des seuils de performance très composites, en fonction de la cible étudiée (équilibre budgétaire, coûts logistiques, coûts cliniques, continuité des soins)7. L’adéquation entre l’activité et les moyens mobilisés doit devenir une priorité dans la perspective de la mise en place de la tarification à l’activité, et conduire les établissements à piloter leur activité en veillant aux niveaux d’occupation et au respect des durées de séjour de référence. Une attention particulière est apportée aux centres hospitaliers de proximité (ex-HL) qui disposent le plus souvent de faibles capacités. Leur rôle et leur place au sein des bassins de santé sont réaffirmés. Ils sont un élément majeur du parcours de soins de la personne âgée dans son bassin de vie, dès lors qu’ils sont inscrits dans une filière gérontologique avec un plateau technique MCO ou ont signé une convention avec un établissement MCO, qu’ils contribuent à la mise en œuvre d’une structure d’exercice collectif du premier recours et que leurs éventuels projets d’investissement sont garantis. Néanmoins, le regroupement de structures pourra être recherché dès lors qu’il permettra d’améliorer la présence des ressources médicales au lit des patients et d’organiser au mieux les retours à domicile.
7 Etudes ARS sur la performance des établissements SSR
Les volets thématiques VOLET DE L’OFFRE DE SOINS HOSPITALIERE - OPPOSABLE
ARS Rhône-Alpes Avenant n° 1 au SROS – PRS 2012-2017 36
Objectifs de l’avenant au SROS Compte tenu de ce qui précède cette révision a plus particulièrement les objectifs suivants :
Concernant les prises en charges médicales
L’objectif le plus important est l’amélioration de la prise en charge des patients les plus lourds qui doit être organisée dans chacun des bassins de santé. Cela suppose la mise en œuvre des actions suivantes :
Dégager des moyens pour privilégier l’accès aux SSR des patients atteints de pathologies lourdes et dépendances importantes, notamment AVC R4 et 5, oncologie et oncohématologie, personnes âgées et EVC/EPR ;
Remédier aux inégalités de répartitions de prise en charge des pathologies entre les bassins8 ; Ajuster le nombre de mentions spécialisées régionales en relation avec certaines restructurations ;
Créer des équipes mobiles pour les AVC et la pédiatrie ; Favoriser le développement de l’HDJ, particulièrement pour la prise en charge des enfants et adolescents.
En termes d’organisation
La recherche de l’amélioration de la réponse apportée à la prise en charge des patients les plus lourds sur l’ensemble des bassins de santé suppose que soient mis en œuvre plusieurs axes de restructuration :
Renforcer et densifier les plateaux techniques pour répondre aux normes réglementaires et aux recommandations de bonnes pratiques, par regroupement de petites structures ;
Assurer au sein des territoires une meilleure continuité des soins, y compris par mutualisation des compétences médicales et en kinésithérapie ;
Dans ce cadre, l’efficience des prises en charge sera recherchée au travers de tout type de coopérations et la pérennité de l’exercice des soins de suite ira préférentiellement vers les structures regroupant le plus grand nombre de personnel médical ;
Rechercher la viabilité économique des projets en termes de capacités, afin de mieux les accompagner au plan des investissements et des moyens de fonctionnement ;
Encourager le rapprochement des structures de soins de suite des plateaux techniques MCO, le plus souvent urbains, pour mieux développer la réponse de proximité, au plus près du domicile des patients et favoriser la prise en charge précoce ;
Développer la prise en charge ambulatoire et des dispositifs innovants en matière de SSR (équipes mobiles, mise en commun de plateaux techniques ambulatoires à l’échelle d’une CHT ou d’un bassin de santé, participation à des dispositifs d’exercice collectif du premier recours à la filière de soin, …), notamment en milieu rural ;
Améliorer la structuration des filières amont et aval pour faciliter le retour des patients en milieu de vie ordinaire ou institutionnel et il est attendu un investissement important, dans ce cadre, de la part des centres hospitaliers de proximité ;
Elaborer avec l’aide des experts et des coordinations SSR une méthodologie commune d’étude de filières, assurer leur évaluation et en mesurer l’efficience ;
Améliorer le financement des moyens de fonctionnement dans le cadre des CPOM, dès lors que l’établissement s’engage dans la prise en charge des patients les plus lourds. Cette action pourra se déployer pleinement et entièrement dès lors que le financement de la discipline s’inscrira dans un financement à l’activité.
Il est rappelé que toutes les préconisations et actions contenues dans le SROS 4 sont poursuivies et tout particulièrement le schéma de gradation des soins de suite. La présente révision s’inscrit comme une étape dans une dynamique régionale qui vise l’amélioration du parcours du patient entre l’amont, les plateaux techniques MCO, et l’aval, le retour à domicile du patient dans son milieu de vie ordinaire ou institutionnel et qui préparera l’élaboration du prochain PRS.
8 Etude des médecins coordonnateurs SSR de la région Rhône Alpes
Les volets thématiques VOLET DE L’OFFRE DE SOINS HOSPITALIERE - OPPOSABLE
ARS Rhône-Alpes Avenant n° 1 au SROS – PRS 2012-2017 37
D’ici là, il conviendra :
De construire et d’expérimenter de nouveaux dispositifs peu usités dans la discipline avant d’envisager leur déploiement (équipes mobiles, plateformes ambulatoires, liens avec le 1er recours) ;
D’accompagner les établissements qui engageront des restructurations selon les préconisations du présent schéma ;
D’anticiper sur la mise en œuvre de la nouvelle tarification à l’activité afin d’amortir ses impacts prévisibles.
Organisation de la concertation En conséquence, un travail soutenu de concertation avec les professionnels va se déployer pour approfondir les conditions de réussite de cette dynamique recherchée. Un comité d’experts sera installé9 afin d’organiser le suivi de la mise en œuvre du SROS et de proposer la rédaction de dispositifs innovants (équipes mobiles) qui permettront de fluidifier la parcours du patient de l’hospitalisation à son milieu de vie, à domicile ou en institution médico-sociale. Des sous-groupes de travail seront mobilisés pour couvrir de façon plus précise les axes de transversalité requis entre les professionnels concernés. Les études en cours de réalisation par les coordinations SSR, régionale et locales seront mises à disposition des professionnels. Les études de filières programmées sont les suivantes :
La filière des blessés médullaires ; La prise en charge des personnes âgées ; La prise en charge de l’AVC.
La question de la performance des établissements de santé ou de services au sein d’établissements pluridisciplinaires suppose la mise en place d’un travail collaboratif avec les professionnels de santé qui devra s’inscrire dans la durée. C’est pourquoi, il est proposé un programme de travail qui s’appuiera sur plusieurs objectifs préalables :
Interpréter de façon convergente et uniforme au plan régional les guides nationaux du PMSI et des retraitements comptables qui viennent d’être profondément modifiés ;
En l’absence de précisions issues de ces guides, poser des définitions partagées et appliquées au plan régional ;
Fiabiliser les données et les méthodes de remplissage. Ce programme sera conduit au sein de deux groupes techniques :
Groupe technique avec des médecins de l’information médicale ; Groupe technique de contrôleurs de gestion.
Indicateurs de suivi du SROS Il est proposé de retenir en première intention les indicateurs inscrits dans le CPOM Etat-ARS :
Evolution du nombre de journées ; Taux de prise en charge en ambulatoire.
D’autres indicateurs pourront être précisés dans le cadre du comité de suivi du volet SSR du SROS-PRS, et tout particulièrement dans leur définition au regard des nouvelles modalités de description de l’activité.
9 Il sera installé le 6 février 2014
ARS Rhône-Alpes Avenant n° 1 au SROS – PRS 2012-2017 39
Les annexes territoriales opposables Les évolutions envisagées devront répondre aux besoins et s’inscrire dans la double contrainte du respect du volume cible régional et du cadre financier limité.
[TERRITOIRE NORD]
Rappel de la rédaction actuelle du SROS Le projet médical coordonné du plateau d’Hauteville, qui implique l’ensemble des structures de soins de suite du plateau, vise à structurer les filières de soins en SSR, diminuer le nombre d’opérateurs et à optimiser les prises en charge tout en modernisant les équipements. Notamment, la relocalisation partielle des lits du plateau d’Hauteville Orcet Mangini sur le bassin hospitalier de Bourg-en-Bresse permettra d’améliorer la prise en charge de proximité. Dans le cadre de la CHT Villefranche-Tarare, la reconversion des lits de chirurgie du CH de Tarare en lits de soins de suite à orientation gériatriques consolidera la filière. La ZSP de Villefranche devra également apporter une réponse locale à la prise en charge des soins de suite locomoteurs et neurologiques par la mise en œuvre des autorisations accordées.
Objectifs de la révision du SROS communs à l’ensemble des territoires Les établissements mono activité de petite taille devront rechercher l’amélioration de leur réponse en termes de continuité des soins, de démarche qualité en se rapprochant ou se regroupant avec d’autres structures. Il est attendu des centres hospitaliers de proximité (ex-HL) qu’ils remplissent leur rôle de carrefour entre la médecine hospitalière (filière gérontologique) et la médecine libérale (support à la mise en œuvre d’une structure d’exercice collectif du premier recours). La prise en charge oncologique devra s’organiser dans des structures existantes identifiées. Les établissements prenant en charge des AVC devront s’inscrire dans une perspective d’amélioration de la fluidité des filières existantes avec les unités neuro-vasculaires.
Objectifs de la révision du SROS spécifiques à ce territoire La mise en œuvre des orientations du projet médical coordonné des activités SSR du plateau d’Hauteville se poursuivra conformément au protocole d’accord signé entre les quatre opérateurs concernés.
Concernant le bassin de Villefranche
Le centre de Gléteins, le centre de Bayère devront se rapprocher du CH de Villefranche pour proposer et mettre en œuvre un projet médical de territoire. La constitution d’un pôle unique avec plateau technique commun devra être étudiée.
Le CH de Villefranche devra apporter une réponse locale à la prise en charge des soins de suite spécialisés locomoteurs et neurologiques en lien avec l’UNV par la mise en œuvre des autorisations accordées dans le cadre du projet de construction d’un bâtiment dédié. La constitution d’un pôle spécialisé SSR est encouragé, le dimensionnement devra être précisé avec une orientation affirmée en faveur du développement des prises en charge ambulatoires. Il devra notamment prévoir, le rapatriement du site d’Alix.
La création d’une HTP en cardiologie devra être étudiée sur la zone de proximité de Villefranche.
Concernant le site MGEN du Chanay
Il est attendu au cours de l’année 2014, un nouveau projet médical qui étudie les différentes alternatives possibles pour cet établissement.
Les annexes territoriales opposables VOLET DE L’OFFRE DE SOINS HOSPITALIERE - OPPOSABLE
ARS Rhône-Alpes Avenant n° 1 au SROS – PRS 2012-2017 40
Traduction de ces objectifs en termes d’objectifs quantifiés en implantation La réduction en nombre d’implantations est le reflet de la volonté de l’Agence sur quatre points :
Ne plus donner la possibilité de création de nouvelles implantations en HC sur le territoire de santé ;
Inscrire une cible en termes de concentration de l’offre de soins ; Encourager le développement de places en hospitalisation partielle ; Réguler le nombre de mentions régionales.
Les annexes territoriales opposables VOLET DE L’OFFRE DE SOINS HOSPITALIERE - OPPOSABLE
ARS Rhône-Alpes Avenant n° 1 au SROS – PRS 2012-2017 41
[TERRITOIRE EST]
Rappel de la rédaction actuelle du SROS Après la restructuration de Saint Hilaire du Touvet, achevée en 2010 la recomposition du plateau d’Assy visant à rapprocher les capacités des agglomérations, devra se poursuivre. Les opérations suivantes s’inscrivent dans cette perspective :
Transformation partielle des lits de médecine de Praz-Coutant en lits de soins de suite et délocalisation progressive sur les sites de Martel de Janville et du CHAL.
Délocalisation partielle du Sancellemoz tout en maintenant une réponse aux besoins du bassin de Sallanches.
Délocalisation du Mont-Blanc sur Thiez (à proximité de Cluses). Délocalisation des Chênes sur Lyon (établissement Les Lilas). Le transfert des lits SSR des Myriams (Saint Gervais) sur le site des Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc à Chamonix confortera l’activité SSR de ce dernier.
La délocalisation et reconstruction sur Evian de l’établissement Alexis LEAUD permettra de concentrer l’activité SSR de la zone de soins de proximité en regroupant sur ce même site les lits des Hôpitaux du Léman (Thonon).
Dans le cadre de la CHT Haute-Savoie Sud et du projet médical commun CHRA/HISLV, la filière cardiologique doit être consolidée afin de fluidifier la filière de soins postchirurgicale du CH région Annecy.
Le projet commun entre les associations Santé Bien Etre, la Marteraye, CHRA, dans le cadre de son intégration au projet médical de la CHT, devra permettre l’émergence d’un pôle répondant aux besoins de proximité de la population du bassin annécien.
Les établissements détenant une autorisation de SSR dans le bassin de Chambéry devront veiller à répondre aux besoins de la population de la Tarentaise.
Objectifs de la révision du SROS communs à l’ensemble des territoires Les établissements mono activité de petite taille devront rechercher l’amélioration de leur réponse en termes de continuité des soins, de démarche qualité en se rapprochant ou se regroupant avec d’autres structures. Il est attendu des centres hospitaliers de proximité (ex-HL) qu’ils remplissent leur rôle de carrefour entre la médecine hospitalière (filière gérontologique) et la médecine libérale (support à la mise en œuvre d’une structure d’exercice collectif du premier recours). La prise en charge oncologique devra s’organiser dans des structures existantes identifiées. Les établissements prenant en charge des AVC devront s’inscrire dans une perspective d’amélioration de la fluidité des filières existantes avec les unités neuro-vasculaires.
Objectifs de la révision du SROS spécifiques à ce territoire
Sur la Savoie
L’offre en SSR devra être confortée sur la zone de proximité Savoie-Belley. En effet, les MECS temporaires dont le fonctionnement relève d’une réflexion nationale, ne s’intègrent que très peu dans le dispositif global du bassin.
Pour répondre aux besoins de la vallée de la Tarentaise, une création d’HTP pourra être envisagée, en lien avec les capacités d’hospitalisation complète existantes. Le projet médical en vue de la constitution d’un pôle SSR dans la vallée de la Tarentaise devra être précisé, dans le cadre du contrat de modernisation de l’offre et des parcours de soins dont la négociation a été engagée.
Les annexes territoriales opposables VOLET DE L’OFFRE DE SOINS HOSPITALIERE - OPPOSABLE
ARS Rhône-Alpes Avenant n° 1 au SROS – PRS 2012-2017 42
Une filière respiratoire est à organiser (sans nécessité absolue de reconnaissance d’une mention). Le devenir de la MECS de Chanay, après transfert d’une partie de ses lits sur Evian, et son maintien dans le versant sanitaire, devra faire l’objet d’une réflexion particulière au cours de l’année 2014.
L’établissement « le Zander » s’attachera à organiser la prise en charge des adolescents en HTP et à développer la filière cardiologique.
Sur la Haute-Savoie
La fondation VSHA organisera en lien avec les établissements publics de la vallée de l’Arve le renforcement de la prise en charge oncologique. Cette organisation se fera en concertation dans le cadre de la CHT du territoire Haute Savoie Nord, et visera à obtenir un rapprochement des plateaux techniques.
La délocalisation d’une partie des lits de Sancellemoz sur le site de Vetraz-Monthoux devra veiller à répondre aux besoins du secteur en termes de capacités.
Pour les « 2 Lys » la montée en charge de l’établissement devra permettre de répondre aux besoins dans un cadre global pour le bassin prenant en compte l’intervention des autres acteurs.
Le projet commun entre les associations « Santé Bien-Etre », « la Marteraye » et « le Change », dans le cadre de son intégration au projet médical de la CHT, devra permettre l’émergence d’un pôle répondant aux besoins de proximité de la population du bassin annécien.
Dans le cadre de la fusion CHRA/HSLV le site de St-Julien devra organiser la prise en charge en cardiologie en lien avec le CH de Rumilly.
L’organisation de la filière respiratoire devra être concrétisée entre les différents intervenants.
Sur le bassin Grenoblois
L’activité d’onco-hématologie devra être réorganisée de façon à assurer sa pérennité. Le principal opérateur de SSR concerné devra rechercher son inscription dans une filière à consolider avec le CHU de Grenoble. L’amélioration de la filière gériatrique, en favorisant l’admission des personnes âgées dans des structures autorisées en SSR polyvalent ou PAP permettra d’optimiser l’accès aux capacités autorisées en SSR cancérologiques.
La filière pneumologique doit se réorganiser entre les établissements concernés, compte tenu du relatif isolement géographique d’une des principales structures de SSR à orientation pneumologique, et se développer dans l’agglomération grenobloise par la mise en œuvre effective des autorisations déjà accordées, notamment en hôpital de jour.
Les établissements encore multisites sont invités à repenser leurs organisations dans le cadre d’une recherche d’efficience.
Traduction de ces objectifs en termes d’objectifs quantifiés en implantation La réduction en nombre d’implantations est le reflet de la volonté de l’Agence sur quatre points :
Ne plus donner la possibilité de création de nouvelles implantations en HC sur le territoire de santé ;
Inscrire une cible en termes de concentration de l’offre de soins ; Encourager le développement de places en hospitalisation partielle ; Réguler le nombre de mentions régionales.
Les annexes territoriales opposables VOLET DE L’OFFRE DE SOINS HOSPITALIERE - OPPOSABLE
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[TERRITOIRE OUEST]
Rappel de la rédaction actuelle du SROS L’offre globale en SSR est quantitativement suffisante sur le territoire mais nécessite une structuration des filières, en particulier en SSR pneumologique, cardiologique, neurologique et locomoteur lourd sur le bassin stéphanois. La recomposition de la filière cardiologique et pneumologique dans le cadre de la délocalisation du Centre Médical de Chavanne sera assurée par le CHU 42 et la Croix Rouge Française sur la base d’un projet médical commun sur le site de Bellevue. De même, la délocalisation de l’activité du centre médical de l’Argentière sur le site de Bellevue permettra de conforter la filière en particulier neurologique sur la base d’un projet médical commun avec le CHU. Cette recomposition du SSR spécialisé sur le site Bellevue nécessitera une articulation entre les différents partenaires dans une recherche d’efficience. Sur la plaine du Forez, les autorisations de SSR spécialisées pour les affections neurologiques et de l’appareil locomoteur devront être mises en œuvre. Par ailleurs, une coopération des 4 sites de SSR doit être recherchée. Sur Roanne, les activités de SSR spécialisées pour les affections neurologiques et de l’appareil locomoteur devront être mises en œuvre conformément à la réglementation par le CH de Roanne dans le cadre financier arrêté avec l’ARS.
Objectifs de la révision du SROS communs à l’ensemble des territoires Les établissements mono activité de petite taille devront rechercher l’amélioration de leur réponse en termes de continuité des soins, de démarche qualité en se rapprochant ou se regroupant avec d’autres structures. Il est attendu des centres hospitaliers de proximité (ex-HL) qu’ils remplissent leur rôle de carrefour entre la médecine hospitalière (filière gérontologique) et la médecine libérale (support à la mise en œuvre d’une structure d’exercice collectif du premier recours). La prise en charge oncologique devra s’organiser dans des structures existantes à identifier. Les établissements prenant en charge des AVC devront s’inscrire dans une perspective d’amélioration de la fluidité des filières existantes avec les unités neuro-vasculaires.
Objectifs de la révision du SROS spécifiques à ce territoire Les activités de SSR spécialisées pour les affections neurologiques et de l’appareil locomoteur devront être mises en œuvre conformément à la réglementation par le CH de Roanne selon les modalités et le cadre financier arrêté avec l’ARS. Le dimensionnement de cette activité devra être précisé. L’activité de cardiologie autorisée devra être installée. Les hôpitaux de Thizy et Amplepuis devront chercher à organiser leur activité de SSR dans le cadre d’un projet médical commun, tenant compte des ressources médicales disponibles. L’Hôpital de St Just la Pendue devra étudier la possibilité d’un rapprochement avec le CH de Roanne notamment pour son activité EVC, compte tenu de la taille de la structure et des difficultés (en termes notamment de recrutement médical) que pourrait rencontrer l’établissement, pour poursuivre ses activités.
Les annexes territoriales opposables VOLET DE L’OFFRE DE SOINS HOSPITALIERE - OPPOSABLE
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L’hôpital de Moze devra se rapprocher des établissements de Lamastre, Le Cheylard, et St-Félicien afin d’envisager un rapprochement fonctionnel. Un projet commun s’inscrivant dans ce cadre, devra être défini. Sur la plaine du Forez, les autorisations de SSR spécialisées pour les affections neurologiques et l’appareil locomoteur doivent être mises en œuvre dans le cadre d’une coopération entre les 4 sites de SSR (Feurs, Montbrison, CNF et Alma Santé) qui à terme pourront être regroupés, avec maintien des capacités, sur un site unique. L’activité SSR des hôpitaux de Boën et de Saint-Bonnet-le-Château devra s’inscrire dans les réorganisations SSR de la plaine du Forez et de l’agglomération stéphanoise. Pour le SSR de Boën, il convient de préciser le projet médical. Compte tenu de la faiblesse de son activité de SSR, le CH de Saint-Bonnet-le-Château doit envisager une évolution de son activité pour renforcer les prises en charge médico-sociales. Une recomposition de l’offre SSR devra être organisée entre le CHU, le CH de Firminy, le CH du Chambon Feugerolles et le CH du Pays de Giers, en vue de garantir, sur la base d’une graduation des soins, des parcours de soins pour les patients pris en charge. Les réponses en termes de filières spécialisées devront elles aussi se restructurer en tenant compte :
de la fermeture des sites de Gravenand à terme, de la reprise de l’activité du centre médical de Chavanne par le groupe Noblage, du projet de délocalisation de l’activité du centre médical de l’Argentière.
Compte tenu de ces évolutions, l’ensemble des filières SSR devra être revu, tout particulièrement la prise en charge des patients vasculaires lourds ou insuffisants respiratoires, la filière sur les segments neurologique et locomoteur complexes du territoire. La recomposition de la filière cardiologique et pneumologique sera suivie attentivement pour s’assurer de la continuité des profils de patients pris en charge. Il est attendu du centre médical l’Argentière qu’il produise un projet relatif à ses activités locales après transfert de la prise en charge des grands brûlés vers le territoire Centre. Considérant la performance générale de son activité actuelle, la domiciliation de sa patientèle, toutes les options devront être envisagées dont celle de sa relocalisation sur le site de Bellevue du CHU 42, l’objectif étant de conforter la filière neurologique, notamment. Cette recomposition du SSR spécialisé sur le site Bellevue nécessitera une articulation entre les différents partenaires dans une recherche d’efficience. La prise en charge de l’obésité de l’enfant et de l’adulte est à organiser essentiellement sous forme d’hospitalisation de jour dans le cadre du projet de centre spécialisé sur l’obésité sévère porté par le CHU et la Mutualité en lien avec les opérateurs du bassin stéphanois. Une réflexion sur la prise en charge pédiatrique polyvalent est à mener.
Traduction de ces objectifs en termes d’objectifs quantifiés en implantation La réduction en nombre d’implantations est le reflet de la volonté de l’Agence sur quatre points :
Ne plus donner la possibilité de création de nouvelles implantations en HC sur le territoire de santé ;
Inscrire une cible en termes de concentration de l’offre de soins ; Encourager le développement de places en hospitalisation partielle ; Réguler le nombre de mentions régionales.
Les annexes territoriales opposables VOLET DE L’OFFRE DE SOINS HOSPITALIERE - OPPOSABLE
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[TERRITOIRE SUD]
Rappel de la rédaction actuelle du SROS Le rapprochement des deux établissements SSR, « Sainte-Catherine-Labouré » à La Baume d’Hostun (Drôme), et « Le Château » à Saint-Georges-Les-Bains (Ardèche), sur un site drômois permettra de répondre pour partie aux besoins des bassins de population de Romans et de Valence. Le CH de Crest et le CH de Valence organiseront la prise en charge en SSR polyvalents de manière complémentaire dans le cadre du développement de la CHT. L’extension de la capacité de l’établissement « Les Baumes » à Valence pour la mention spécialisée « Affections du système nerveux » est à mettre en œuvre. L’activité HTP cardiorespiratoire s’organisera entre Dieulefit Santé, l’ATRIR et le CH de Montélimar sur le site montilien. Les modalités de mise en œuvre des autorisations d’activité en HTP cardiovasculaire sont à définir entre les partenaires du bassin valentinois afin d’apporter une réponse aux besoins constatés.
Objectifs de la révision du SROS communs à l’ensemble des territoires Les établissements mono activité de petite taille devront rechercher l’amélioration de leur réponse en termes de continuité des soins, de démarche qualité en se rapprochant ou se regroupant avec d’autres structures. Il est attendu des centres hospitaliers de proximité (ex-HL) qu’ils remplissent leur rôle de carrefour entre la médecine hospitalière (filière gérontologique) et la médecine libérale (support à la mise en œuvre d’une structure d’exercice collectif du premier recours). La prise en charge oncologique devra s’organiser dans des structures existantes identifiées. Les établissements prenant en charge des AVC devront s’inscrire dans une perspective d’amélioration de la fluidité des filières existantes avec les unités neuro-vasculaires.
Objectifs de la révision du SROS spécifiques à ce territoire Le rapprochement des deux établissements SSR, « Sainte-Catherine-Labouré » à La Baume d’Hostun (Drôme), et « Le Château » à Saint-Georges-Les-Bains (Ardèche) sur un site unique n’ayant pu aboutir, l’établissement de Ste-Catherine devra se rapprocher d’un établissement de l’agglomération de Valence et le Château devra se regrouper avec une ou plusieurs autres structures sur l’Ardèche afin d’atteindre une taille optimale ; le centre de post cure de Virac, le centre de Folcheran et la maison de cure de Montoulon seront intégrés à cette réflexion. Les CH de Crest, de Die et le CH de Valence organiseront la prise en charge en SSR polyvalents de manière complémentaire dans le cadre du développement de la CHT. Le CH de Valence devra développer la prise en charge en HTP, notamment en cardiologie (après transfert de l’autorisation d’HDN site de Romans), pneumologie et diabétologie. L’extension de la capacité de l’établissement « Les Baumes » à Valence pour la mention spécialisée « Affections du système nerveux », déjà autorisée, restera à mettre en œuvre après la relocalisation de l’établissement. Compte tenu des besoins de prise en charge en soins polyvalents sur la zone de proximité de Romans-Saint-Vallier, des capacités de soins de suite pourront être redéployées à partir d’autres capacités existantes. Un besoin de prise en charge en HTP est identifié sur la zone de proximité de Romans-Saint-Vallier.
Les annexes territoriales opposables VOLET DE L’OFFRE DE SOINS HOSPITALIERE - OPPOSABLE
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Les hôpitaux de Lamastre et du Cheylard se rapprocheront de ceux de Moze et St-Félicien afin d’optimiser le fonctionnement de leur service de SSR en s’appuyant sur leurs CH de référence. L’activité de SSR dans le bassin de Montélimar devra être recomposée dans le cadre d’une réflexion associant tous les opérateurs concernés. Le projet médical de la CHT devra permettre la structuration des filières :
neurologique pour améliorer la prise en charge des AVC, orthopédique et polyvalent.
Le développement d’une offre en ambulatoire est également à prévoir. La clinique pneumologique Les Rieux devra construire un partenariat avec Dieulefit Santé afin de répondre aux besoins en HTP à orientation Pneumo–cardio sur la zone de Montélimar. L’hôpital de Dieulefit devra évaluer l’opportunité de maintenir cette activité. L’activité de SSR du Charme devra être reconfigurée par optimisation des capacités existantes, notamment en nutrition, afin de structurer une filière cardiologique et le développement de la prise en charge ambulatoire. Un besoin de SSR polyvalents est identifié sur la zone de Vallon-Pont-d’Arc. Le besoin pourra être couvert par redéploiement. Il s’agit de conforter la filière gériatrique du Sud-Ardèche en lien avec « le Charme ».
Traduction de ces objectifs en termes d’objectifs quantifiés en implantation La réduction en nombre d’implantations est le reflet de la volonté de l’Agence sur quatre points :
Ne plus donner la possibilité de création de nouvelles implantations en HC sur le territoire de santé ;
Inscrire une cible en termes de concentration de l’offre de soins ; Encourager le développement de places en hospitalisation partielle ; Réguler le nombre de mentions régionales.
Les annexes territoriales opposables VOLET DE L’OFFRE DE SOINS HOSPITALIERE - OPPOSABLE
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[TERRITOIRE CENTRE]
Rappel de la rédaction actuelle du SROS La délocalisation des lits SSR de l’établissement « Les Chênes » du plateau d’Assy sur le SSR « Les Lilas » à Lyon répondra aux besoins régionaux en matière de prise en charge des pathologies nutritionnelles et métaboliques. Une offre spécialisée « Adultes » pour la prise en charge des brûlés sera organisée en cohérence avec le projet de regroupement sur un site des Centres de Traitement des Grands Brûlés. La filière de prise en charge en oncologie devra consolider une offre hospitalière en post-aigu près du CHU. La mise en place de SSR neurologiques post-réanimation enfant au CHU reste à réaliser. L’animation de la filière respiratoire par le CHU articulera les prises en charge SSR respiratoires assurées par les deux établissements spécialisés du Rhône (Centre Bayère et Centre du Val-Rosay dans le cadre du transfert de Gravenand). En effet, le CHU est un établissement de référence et de recours qui a vocation à travailler avec les établissements SSR disposant d’une mention respiratoire. Il doit contribuer à la structuration de la filière. L’activité du futur établissement SSR Saint-Vincent-de-Paul à Bourgoin devra s’inscrire dans le cadre des filières existantes (AVC, interfilières gérontologiques) et se développer dans un contexte de collaboration étroite entre les structures MCO et SSR de la zone de proximité (particulièrement avec le Centre de soins de Virieu). Le devenir de la prise en charge spécialisée à destination des patients porteurs du VIH effectuée par la Maison d’Hestia devra être envisagé en étroite concertation avec les partenaires locaux.
Objectifs de la révision du SROS communs à l’ensemble des territoires Les établissements mono activité de petite taille devront rechercher l’amélioration de leur réponse en termes de continuité des soins, de démarche qualité en se rapprochant ou se regroupant avec d’autres structures. Il est attendu des centres hospitaliers de proximité (ex-HL) qu’ils remplissent leur rôle de carrefour entre la médecine hospitalière (filière gérontologique) et la médecine libérale (support à la mise en œuvre d’une structure d’exercice collectif du premier recours). La prise en charge oncologique devra s’organiser dans des structures existantes identifiées. Les établissements prenant en charge des AVC devront s’inscrire dans une perspective d’amélioration de la fluidité des filières existantes avec les unités neuro-vasculaires.
Objectifs de la révision du SROS spécifiques à ce territoire Afin de répondre aux besoins il conviendra de créer environ 25 lits d’EVC sur le territoire. La prise en charge des brûlés s’organisera après le transfert des lits dédiés du Centre médical l’Argentière vers le centre de Romans Ferrari. Considérant cette évolution et la performance générale de son activité actuelle, le Centre Médical l’Argentière devra produire un projet médical tenant compte de la domiciliation de sa patientèle actuelle.
Les annexes territoriales opposables VOLET DE L’OFFRE DE SOINS HOSPITALIERE - OPPOSABLE
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Une prise en charge en onco-hématologie sera organisée en lien avec les établissements de référence des bassins lyonnais. L’animation de la filière respiratoire sera assurée par le CHU. Il coordonnera les prises en charge SSR respiratoires assurées par les deux établissements spécialisés du Rhône (Centre Bayère et Centre du Val-Rosay dans le cadre du transfert de Gravenand). La mise en place de SSR neurologiques post-réanimation enfant au CHU reste à réaliser. Le Centre hospitalier gériatrique du Mont-d’Or devra réfléchir au dimensionnement de ses services de SSR gériatrique, notamment au regard du développement de l’ambulatoire. Il devra également conforter et renforcer son intervention dans l’amélioration du parcours des patients à la sortie des plateaux techniques MCO de l’agglomération lyonnaise. Compte tenu des difficultés de fonctionnement rencontrées, les établissements « La Fougeraie » et « La Maisonnée », spécialisés dans la prise en charge des enfants, devront engager une réflexion sur leur devenir pour asseoir leur pérennité. La question de la création d’un pôle de SSR pédiatrique pour le territoire centre par regroupement des deux établissements pourra être explorée. Le devenir de la prise en charge spécialisée à destination des patients porteurs du VIH effectuée par la « Maison d’Hestia » devra être envisagé en étroite concertation avec les partenaires locaux. Les établissements « Emilie de Vialar », « Notre Dame du grand Port », « Le Mas des Champs » devront réfléchir au devenir de leur activité SSR. Le Centre Bayard et la FIDEV devront réfléchir à leur positionnement dans le cadre d’un projet sous l’égide de la Mutualité. La spécificité de la FIDEV avec le développement de compétences spécialisées pour la prise en charge des patients déficients visuels doit être conservée mais en s’inscrivant dans le cadre d’un projet global sur un plateau technique efficient. Le transfert du pôle gérontologique de la Croix Rouge sur le site des Massues sera concrétisé. L’établissement « Les Presles » sera relocalisé sur la commune de Ste-Foy-les-Lyon. Le CH de Vienne devra prendre en charge au sein de son HTP une activité en neurologie et locomoteur. Le centre « Le Mas des Champs » à St-Prim est incité à un regroupement avec une autre structure compte tenu de sa capacité d’accueil et de sa situation géographique.
Traduction de ces objectifs en termes d’objectifs quantifiés en implantation La réduction en nombre d’implantations est le reflet de la volonté de l’Agence sur quatre points :
Ne plus donner la possibilité de création de nouvelles implantations en HC sur le territoire de santé ;
Inscrire une cible en termes de concentration de l’offre de soins ; Encourager le développement de places en hospitalisation partielle ; Réguler le nombre de mentions régionales.
Les annexes territoriales opposables VOLET DE L’OFFRE DE SOINS HOSPITALIERE - OPPOSABLE
ARS Rhône-Alpes Avenant n° 1 au SROS – PRS 2012-2017 49
[ANNEXE OPPOSABLE FIXANT LES OBJECTIFS QUANTIFIES EN IMPLANTATION]
Par activité >> MEDECINE
Hospitalisation complète
Nombre de sites
PRS mini PRS maxi
Territoire 1 : Centre 36 36
Territoire 2 : Est 32 32
Territoire 3 : Nord 16 18
Territoire 4 : Ouest 19 20
Territoire 5 : Sud 25 25
Hospitalisation à temps partielle
Nombre de sites
PRS mini PRS maxi
Territoire 1 : Centre 30 30
Territoire 2 : Est 17 19
Territoire 3 : Nord 5 5
Territoire 4 : Ouest 15 15
Territoire 5 : Sud 9 11
Hospitalisation à domicile
Nombre de sites
PRS mini PRS maxi
Territoire 1 : Centre 3 4
Territoire 2 : Est 11 12
Territoire 3 : Nord 3 3
Territoire 4 : Ouest 3 3
Territoire 5 : Sud 4 4
Les annexes territoriales opposables VOLET DE L’OFFRE DE SOINS HOSPITALIERE - OPPOSABLE
ARS Rhône-Alpes Avenant n° 1 au SROS – PRS 2012-2017 50
>> CHIRURGIE
Hospitalisation complète
Nombre de sites
PRS mini PRS maxi
Territoire 1 : Centre 30 30
Territoire 2 : Est 23 25
Territoire 3 : Nord 6 6
Territoire 4 : Ouest 11 12
Territoire 5 : Sud 9 11
Anesthésie et chirurgie ambulatoire
Nombre de sites
PRS mini PRS maxi
Territoire 1 : Centre 28 28
Territoire 2 : Est 23 25
Territoire 3 : Nord 6 6
Territoire 4 : Ouest 12 13
Territoire 5 : Sud 10 11
Les annexes territoriales opposables VOLET DE L’OFFRE DE SOINS HOSPITALIERE - OPPOSABLE
ARS Rhône-Alpes Avenant n° 1 au SROS – PRS 2012-2017 51
>> PERINATALITE
Gynécologie-obstétrique
Nombre de sites
PRS mini PRS maxi
Territoire 1 : Centre 7 9
Territoire 2 : Est 7 8
Territoire 3 : Nord 3 3
Territoire 4 : Ouest 3 3
Territoire 5 : Sud 2 3
Gynécologie-obstétrique avec néonatalogie
Nombre de sites
PRS mini PRS maxi
Territoire 1 : Centre 3 5
Territoire 2 : Est 6 6
Territoire 3 : Nord 0 0
Territoire 4 : Ouest 2 2
Territoire 5 : Sud 2 3
Gynécologie-obstétrique avec soins intensifs en néonatalogie
Nombre de sites
PRS mini PRS maxi
Territoire 1 : Centre 1 1
Territoire 2 : Est 1 1
Territoire 3 : Nord 2 2
Territoire 4 : Ouest 1 1
Territoire 5 : Sud 1 1
Gynécologie-obstétrique avec réanimation néonatale
Nombre de sites
PRS mini PRS maxi
Territoire 1 : Centre 2 2
Territoire 2 : Est 2 2
Territoire 3 : Nord 0 0
Territoire 4 : Ouest 1 1
Territoire 5 : Sud 0 0
Les annexes territoriales opposables VOLET DE L’OFFRE DE SOINS HOSPITALIERE - OPPOSABLE
ARS Rhône-Alpes Avenant n° 1 au SROS – PRS 2012-2017 52
>> PSYCHIATRIE
Psychiatrie générale – Hospitalisation complète
Nombre de sites
PRS mini PRS maxi
Territoire 1 : Centre 14 14
Territoire 2 : Est 13 13
Territoire 3 : Nord 1 1
Territoire 4 : Ouest 8 8
Territoire 5 : Sud 4 6
Psychiatrie générale – Alternatives à l’hospitalisation
Nombre de sites
PRS mini PRS maxi
Territoire 1 : Centre 55 56
Territoire 2 : Est 29 33
Territoire 3 : Nord 9 10
Territoire 4 : Ouest 22 22
Territoire 5 : Sud 18 18
Psychiatrie infanto juvénile – Hospitalisation complète
Nombre de sites
PRS mini PRS maxi
Territoire 1 : Centre 6 7
Territoire 2 : Est 6 6
Territoire 3 : Nord 1 1
Territoire 4 : Ouest 2 2
Territoire 5 : Sud 1 1
Psychiatrie infanto juvénile – Alternatives à l’hospitalisation
Nombre de sites
PRS mini PRS maxi
Territoire 1 : Centre 22 22
Territoire 2 : Est 25 26
Territoire 3 : Nord 3 4
Territoire 4 : Ouest 10 10
Territoire 5 : Sud 7 7
Les annexes territoriales opposables VOLET DE L’OFFRE DE SOINS HOSPITALIERE - OPPOSABLE
ARS Rhône-Alpes Avenant n° 1 au SROS – PRS 2012-2017 53
>> SOINS DE LONGUE DUREE
Nombre de sites
PRS mini PRS maxi
Territoire 1 : Centre 15 15
Territoire 2 : Est 20 20
Territoire 3 : Nord 8 8
Territoire 4 : Ouest 8 8
Territoire 5 : Sud 6 6
Les annexes territoriales opposables VOLET DE L’OFFRE DE SOINS HOSPITALIERE - OPPOSABLE
ARS Rhône-Alpes Avenant n° 1 au SROS – PRS 2012-2017 54
>> CARDIOLOGIE INTERVENTIONNELLE
Rythmologie interventionnelle
Nombre de sites
PRS mini PRS maxi
Territoire 1 : Centre 7 7
Territoire 2 : Est 4 4
Territoire 3 : Nord 0 0
Territoire 4 : Ouest 3 3
Territoire 5 : Sud 1 1
Cardiologie interventionnelle pédiatrique
Nombre de sites
PRS mini PRS maxi
Territoire 1 : Centre 1 1
Territoire 2 : Est 1 1
Territoire 3 : Nord 0 0
Territoire 4 : Ouest 0 0
Territoire 5 : Sud 0 0
Angioplastie adulte
Nombre de sites
PRS mini PRS maxi
Territoire 1 : Centre 6 6
Territoire 2 : Est 5 5
Territoire 3 : Nord 2 3
Territoire 4 : Ouest 2 2
Territoire 5 : Sud 1 1
Les annexes territoriales opposables VOLET DE L’OFFRE DE SOINS HOSPITALIERE - OPPOSABLE
ARS Rhône-Alpes Avenant n° 1 au SROS – PRS 2012-2017 55
>> MEDECINE D’URGENCE
SAMU
Nombre de sites
PRS mini PRS maxi
Territoire 1 : Centre 1 1
Territoire 2 : Est 3 3
Territoire 3 : Nord 1 1
Territoire 4 : Ouest 2 2
Territoire 5 : Sud 2 2
Urgences
Nombre de sites
PRS mini PRS maxi
Territoire 1 : Centre 16 16
Territoire 2 : Est 22 22
Territoire 3 : Nord 7 7
Territoire 4 : Ouest 11 11
Territoire 5 : Sud 9 9
Urgences pédiatrique
Nombre de sites
PRS mini PRS maxi
Territoire 1 : Centre 1 2
Territoire 2 : Est 1 1
Territoire 3 : Nord 0 0
Territoire 4 : Ouest 1 1
Territoire 5 : Sud 0 0
SMUR
Nombre de sites
PRS mini PRS maxi
Territoire 1 : Centre 3 3
Territoire 2 : Est 13 13
Territoire 3 : Nord 5 5
Territoire 4 : Ouest 5 5
Territoire 5 : Sud 5 6
Les annexes territoriales opposables VOLET DE L’OFFRE DE SOINS HOSPITALIERE - OPPOSABLE
ARS Rhône-Alpes Avenant n° 1 au SROS – PRS 2012-2017 56
>> REANIMATION
Adulte
Nombre de sites
PRS mini PRS maxi
Territoire 1 : Centre 8 8
Territoire 2 : Est 6 7
Territoire 3 : Nord 3 3
Territoire 4 : Ouest 5 5
Territoire 5 : Sud 2 2
Réanimation pédiatrique
Nombre de sites
PRS mini PRS maxi
Région 2 2
Réanimation pédiatrique spécialisée
Nombre de sites
PRS mini PRS maxi
Région 2 2
Les annexes territoriales opposables VOLET DE L’OFFRE DE SOINS HOSPITALIERE - OPPOSABLE
ARS Rhône-Alpes Avenant n° 1 au SROS – PRS 2012-2017 57
>> TRAITEMENT DE L’INSUFFISANCE RENALE CHRONIQUE
Hémodialyse en centre pour adultes
Nombre de sites
PRS mini PRS maxi
Territoire 1 : Centre 9 9
Territoire 2 : Est 9 9
Territoire 3 : Nord 2 2
Territoire 4 : Ouest 4 4
Territoire 5 : Sud 4 4
Hémodialyse en centre pour enfants
Nombre de sites
PRS mini PRS maxi
Territoire 1 : Centre 1 1
Territoire 2 : Est 0 0
Territoire 3 : Nord 0 0
Territoire 4 : Ouest 0 0
Territoire 5 : Sud 0 0
Hémodialyse en unité de dialyse médicalisée
Nombre de sites
PRS mini PRS maxi
Territoire 1 : Centre 9 10
Territoire 2 : Est 7 8
Territoire 3 : Nord 3 4
Territoire 4 : Ouest 3 4
Territoire 5 : Sud 4 4
Hémodialyse en autodialyse
Nombre de sites
PRS mini PRS maxi
Territoire 1 : Centre 13 14
Territoire 2 : Est 12 13
Territoire 3 : Nord 3 5
Territoire 4 : Ouest 5 6
Territoire 5 : Sud 8 8
Les annexes territoriales opposables VOLET DE L’OFFRE DE SOINS HOSPITALIERE - OPPOSABLE
ARS Rhône-Alpes Avenant n° 1 au SROS – PRS 2012-2017 58
Hémodialyse à domicile
Nombre de sites
PRS mini PRS maxi
Territoire 1 : Centre 4 4
Territoire 2 : Est 4 5
Territoire 3 : Nord 3 3
Territoire 4 : Ouest 3 3
Territoire 5 : Sud 2 4
Dialyse péritonéale à domicile
Nombre de sites
PRS mini PRS maxi
Territoire 1 : Centre 4 6
Territoire 2 : Est 5 5
Territoire 3 : Nord 3 3
Territoire 4 : Ouest 3 3
Territoire 5 : Sud 4 4
Les annexes territoriales opposables VOLET DE L’OFFRE DE SOINS HOSPITALIERE - OPPOSABLE
ARS Rhône-Alpes Avenant n° 1 au SROS – PRS 2012-2017 59
>> ASSISTANCE MEDICALE A LA PROCREATION CLINIQUE
Prélèvement d'ovocytes en vue d'une assistance médicale à la procréation (RPO)
Nombre de sites
PRS mini PRS maxi
Région 10 10
Prélèvement d'ovocytes en vue d'un don (RPOD)
Nombre de sites
PRS mini PRS maxi
Région 2 2
Prélèvement de spermatozoïdes (RPS)
Nombre de sites
PRS mini PRS maxi
Région 9 9
Transfert des embryons en vue de leur implantation (TE)
Nombre de sites
PRS mini PRS maxi
Région 10 10
Mise en œuvre de l'accueil des embryons (AE)
Nombre de sites
PRS mini PRS maxi
Région 1 1
Les annexes territoriales opposables VOLET DE L’OFFRE DE SOINS HOSPITALIERE - OPPOSABLE
ARS Rhône-Alpes Avenant n° 1 au SROS – PRS 2012-2017 60
>> ASSISTANCE MEDICALE A LA PROCREATION BIOLOGIQUE
Préparation et conservation du sperme en vue d'une insémination artificielle (TS)
Nombre de sites
PRS mini PRS maxi
Région 17 17
Recueil, préparation, conservation et mise à disposition du sperme en vue d'un don (RT)
Nombre de sites
PRS mini PRS maxi
Région 2 2
Préparation, conservation et mise à disposition d'ovocytes en vue d'un don (T)
Nombre de sites
PRS mini PRS maxi
Région 2 2
Conservation des embryons en vue de leur accueil et mise en œuvre de celui-ci (CA)
Nombre de sites
PRS mini PRS maxi
Région 2 2
Conservation des embryons en vue d'un projet parental (CT)
Nombre de sites
PRS mini PRS maxi
Région 10 10
Les annexes territoriales opposables VOLET DE L’OFFRE DE SOINS HOSPITALIERE - OPPOSABLE
ARS Rhône-Alpes Avenant n° 1 au SROS – PRS 2012-2017 61
Conservation à usage autologue des gamètes et tissus germinaux (CG)
Nombre de sites
PRS mini PRS maxi
Région 3 3
Activités relatives à la fécondation in vitro sans ou avec micromanipulation (FIV)
Nombre de sites
PRS mini PRS maxi
Région 10 10
Les annexes territoriales opposables VOLET DE L’OFFRE DE SOINS HOSPITALIERE - OPPOSABLE
ARS Rhône-Alpes Avenant n° 1 au SROS – PRS 2012-2017 62
>> DIAGNOSTIC PRENATAL
Analyses de cytogénétique, y compris les analyses de cytogénétique moléculaire
Nombre de sites
PRS mini PRS maxi
Région 7 7
Analyses de génétique moléculaire
Nombre de sites
PRS mini PRS maxi
Région 6 6
Analyses en vue du diagnostic de maladies infectieuses y compris les analyses de biologie moléculaire
Nombre de sites
PRS mini PRS maxi
Région 5 5
Analyses de biochimie, y compris les analyses portant sur les marqueurs sériques maternels
Nombre de sites
PRS mini PRS maxi
Région 10 10
Analyses d'hématologie, y compris les analyses de biologie moléculaire
Nombre de sites
PRS mini PRS maxi
Région 1 1
Analyses d'immunologie, y compris les analyses de biologie moléculaire
Nombre de sites
PRS mini PRS maxi
Région 0 0
Les annexes territoriales opposables VOLET DE L’OFFRE DE SOINS HOSPITALIERE - OPPOSABLE
ARS Rhône-Alpes Avenant n° 1 au SROS – PRS 2012-2017 63
>> TRAITEMENT DU CANCER
Chimiothérapie
Nombre de sites
PRS mini PRS maxi
Territoire 1 : Centre 20 20
Territoire 2 : Est 13 14
Territoire 3 : Nord 4 4
Territoire 4 : Ouest 8 9
Territoire 5 : Sud 5 6
Chirurgie des cancers
Nombre de sites
PRS mini PRS maxi
Territoire 1 : Centre 24 24
Territoire 2 : Est 17 19
Territoire 3 : Nord 5 6
Territoire 4 : Ouest 12 12
Territoire 5 : Sud 9 9
Radiothérapie externe
Nombre de sites
PRS mini PRS maxi
Territoire 1 : Centre 5 5
Territoire 2 : Est 6 6
Territoire 3 : Nord 2 2
Territoire 4 : Ouest 2 2
Territoire 5 : Sud 2 2
Curiethérapie
Nombre de sites
PRS mini PRS maxi
Territoire 1 : Centre 3 3
Territoire 2 : Est 1 1
Territoire 3 : Nord 0 0
Territoire 4 : Ouest 1 1
Territoire 5 : Sud 0 0
Les annexes territoriales opposables VOLET DE L’OFFRE DE SOINS HOSPITALIERE - OPPOSABLE
ARS Rhône-Alpes Avenant n° 1 au SROS – PRS 2012-2017 64
Utilisation radioéléments sources non scellées
Nombre de sites
PRS mini PRS maxi
Territoire 1 : Centre 2 3
Territoire 2 : Est 1 3
Territoire 3 : Nord 0 0
Territoire 4 : Ouest 1 1
Territoire 5 : Sud 0 1
Les annexes territoriales opposables VOLET DE L’OFFRE DE SOINS HOSPITALIERE - OPPOSABLE
ARS Rhône-Alpes Avenant n° 1 au SROS – PRS 2012-2017 65
>> EXAMEN DES CARACTERISTIQUES GENETIQUES A DES FINS MEDICALES
Cytogénétique
Nombre de sites
PRS mini PRS maxi
Territoire 1 : Centre 3 3
Territoire 2 : Est 2 2
Territoire 3 : Nord 0 0
Territoire 4 : Ouest 1 1
Territoire 5 : Sud 1 1
Génétique moléculaire analyses premier niveau dont hématologie
Nombre de sites
PRS mini PRS maxi
Territoire 1 : Centre 2 3
Territoire 2 : Est 2 2
Territoire 3 : Nord 0 0
Territoire 4 : Ouest 1 1
Territoire 5 : Sud 0 0
Génétique moléculaire pharmacogénétique
Nombre de sites
PRS mini PRS maxi
Territoire 1 : Centre 2 2
Territoire 2 : Est 1 1
Territoire 3 : Nord 0 0
Territoire 4 : Ouest 0 0
Territoire 5 : Sud 0 0
Génétique moléculaire analyses très spécialisées
Nombre de sites
PRS mini PRS maxi
Territoire 1 : Centre 12 12
Territoire 2 : Est 2 3
Territoire 3 : Nord 0 0
Territoire 4 : Ouest 1 1
Territoire 5 : Sud 0 0
Les annexes territoriales opposables VOLET DE L’OFFRE DE SOINS HOSPITALIERE - OPPOSABLE
ARS Rhône-Alpes Avenant n° 1 au SROS – PRS 2012-2017 66
>> SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION
Hospitalisation complète
Nombre de sites
PRS mini PRS maxi
Territoire 1 : Centre 42 49
Territoire 2 : Est 46 48
Territoire 3 : Nord 20 25
Territoire 4 : Ouest 28 31
Territoire 5 : Sud 25 30
Hospitalisation à temps partiel
Nombre de sites
PRS mini PRS maxi
Territoire 1 : Centre 19 20
Territoire 2 : Est 24 25
Territoire 3 : Nord 3 3
Territoire 4 : Ouest 13 13
Territoire 5 : Sud 9 11
Mentions régionales
Nombre de sites
PRS mini PRS maxi
Région 44 46
Les annexes territoriales opposables VOLET DE L’OFFRE DE SOINS HOSPITALIERE - OPPOSABLE
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Par équipement matériel lourd >> SCANOGRAPHE
Nombre de sites Nombre d’appareils
PRS mini PRS maxi PRS mini PRS maxi
Territoire 1 : Centre 31 32 39 42
Territoire 2 : Est 29 30 34 35
Territoire 3 : Nord 7 7 8 8
Territoire 4 : Ouest 12 12 15 15
Territoire 5 : Sud 9 11 10 13 >> TOMOGRAPHE A EMISSION DE POSITONS
Nombre de sites Nombre d’appareils
PRS mini PRS maxi PRS mini PRS maxi
Territoire 1 : Centre 7 7 7 7
Territoire 2 : Est 4 4 4 4
Territoire 3 : Nord 0 0 0 0
Territoire 4 : Ouest 2 2 2 2
Territoire 5 : Sud 1 1 1 1 >> IMAGEUR PAR RESONANCE MAGNETIQUE
Nombre de sites Nombre d’appareils
PRS mini PRS maxi PRS mini PRS maxi
Territoire 1 : Centre 25 26 33 35
Territoire 2 : Est 20 21 27 28
Territoire 3 : Nord 6 6 6 6
Territoire 4 : Ouest 8 8 10 11
Territoire 5 : Sud 5 5 8 10
Les annexes territoriales opposables VOLET DE L’OFFRE DE SOINS HOSPITALIERE - OPPOSABLE
ARS Rhône-Alpes Avenant n° 1 au SROS – PRS 2012-2017 68
>> CYCLOTRON A UTILISATION MEDICALE
Nombre de sites Nombre d’appareils
PRS mini PRS maxi PRS mini PRS maxi
Région 1 2 1 2 >> CAISSON HYPERBARE
Nombre de sites Nombre d’appareils
PRS mini PRS maxi PRS mini PRS maxi
Région 1 2 1 2
Ont contribué à la réalisation de cette publication : Direction de la stratégie et des projets
Conception-création : ORC, Communication Corporate & Métiers
Mise en page : Service information et communication - Crédit photos : Phovoir
Agence régionale de santé Rhône-Alpes – 241 rue Garibaldi – CS 93383 – 69418 Lyon Cedex 03 Mai 2014
Dans la même collection « Projet régional de santé »
►Plan stratégique ►Schéma régional ►Programme territorial régional de santé d’organisation des soins
Approuvé le 4 août 2011 par arrêté du Directeur général de l’ARS
- 5 thèmes chapeaux - Schéma régional de prévention - Schéma régional d’organisation des soins - Schéma régional d’organisation médico-sociale
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