• Home

  • Documents

  • Statuts de la SNSM · 2019-03-15 · Le 22 décembre 2011 JORF n00276 du 29 novembre 2011 Texte no...
12

Statuts de la SNSM · 2019-03-15 · Le 22 décembre 2011 JORF n00276 du 29 novembre 2011 Texte no 1 7 ARRETE Arrêté du 18 novembre 2011 approuvant des modifications apportées

  • Upload
    others

  • View
    0

  • Download
    0

Embed Size (px)

Citation preview

Page 1: Statuts de la SNSM · 2019-03-15 · Le 22 décembre 2011 JORF n00276 du 29 novembre 2011 Texte no 1 7 ARRETE Arrêté du 18 novembre 2011 approuvant des modifications apportées
Page 2: Statuts de la SNSM · 2019-03-15 · Le 22 décembre 2011 JORF n00276 du 29 novembre 2011 Texte no 1 7 ARRETE Arrêté du 18 novembre 2011 approuvant des modifications apportées
Page 3: Statuts de la SNSM · 2019-03-15 · Le 22 décembre 2011 JORF n00276 du 29 novembre 2011 Texte no 1 7 ARRETE Arrêté du 18 novembre 2011 approuvant des modifications apportées
Page 4: Statuts de la SNSM · 2019-03-15 · Le 22 décembre 2011 JORF n00276 du 29 novembre 2011 Texte no 1 7 ARRETE Arrêté du 18 novembre 2011 approuvant des modifications apportées
Page 5: Statuts de la SNSM · 2019-03-15 · Le 22 décembre 2011 JORF n00276 du 29 novembre 2011 Texte no 1 7 ARRETE Arrêté du 18 novembre 2011 approuvant des modifications apportées
Page 6: Statuts de la SNSM · 2019-03-15 · Le 22 décembre 2011 JORF n00276 du 29 novembre 2011 Texte no 1 7 ARRETE Arrêté du 18 novembre 2011 approuvant des modifications apportées
Page 7: Statuts de la SNSM · 2019-03-15 · Le 22 décembre 2011 JORF n00276 du 29 novembre 2011 Texte no 1 7 ARRETE Arrêté du 18 novembre 2011 approuvant des modifications apportées
Page 8: Statuts de la SNSM · 2019-03-15 · Le 22 décembre 2011 JORF n00276 du 29 novembre 2011 Texte no 1 7 ARRETE Arrêté du 18 novembre 2011 approuvant des modifications apportées
Page 9: Statuts de la SNSM · 2019-03-15 · Le 22 décembre 2011 JORF n00276 du 29 novembre 2011 Texte no 1 7 ARRETE Arrêté du 18 novembre 2011 approuvant des modifications apportées
Page 10: Statuts de la SNSM · 2019-03-15 · Le 22 décembre 2011 JORF n00276 du 29 novembre 2011 Texte no 1 7 ARRETE Arrêté du 18 novembre 2011 approuvant des modifications apportées
Page 11: Statuts de la SNSM · 2019-03-15 · Le 22 décembre 2011 JORF n00276 du 29 novembre 2011 Texte no 1 7 ARRETE Arrêté du 18 novembre 2011 approuvant des modifications apportées
Page 12: Statuts de la SNSM · 2019-03-15 · Le 22 décembre 2011 JORF n00276 du 29 novembre 2011 Texte no 1 7 ARRETE Arrêté du 18 novembre 2011 approuvant des modifications apportées

en date du : approuvant le Plan Local d’Urbanismecdn1_3.reseaudescommunes.fr/cities/37/documents/am... · PLAN LOCAL D’URBANISME DE SAINT-SORLIN EN VALLOIRE FOLIA Urbanisme et

en date du : approuvant le Plan Local d’Urbanismecdn1_3.reseaudescommunes.fr/cities/37/documents/am... · PLAN LOCAL D’URBANISME DE SAINT-SORLIN EN VALLOIRE FOLIA Urbanisme et

Documents
Décret n° 2-14-394 du 6 chaabane 1437 approuvant le cahier

Décret n° 2-14-394 du 6 chaabane 1437 approuvant le cahier

Documents
CAIDP | Commission d'Accès à l'Information d'Intérêt Public et aux …caidp.ci/uploads/6918508036103aa477101c7c2f450f1e.pdf · 2017. 4. 11. · Commission de Validation approuvant

CAIDP | Commission d'Accès à l'Information d'Intérêt Public et aux …caidp.ci/uploads/6918508036103aa477101c7c2f450f1e.pdf · 2017. 4. 11. · Commission de Validation approuvant

Documents
PL 11908 - approuvant le rapport d'activité de Palexpo SA pour l

PL 11908 - approuvant le rapport d'activité de Palexpo SA pour l

Documents
PCS trame petites communes - Accueil · arrete municipal approuvant le pcs ... 14 iii – l’alerte et ... iv - poste communal de commandement (pcc).....22 iv - a

PCS trame petites communes - Accueil · arrete municipal approuvant le pcs ... 14 iii – l’alerte et ... iv - poste communal de commandement (pcc).....22 iv - a

Documents
DEPARTEMENT DE L’EURE N°2017/ Commune de …mairie-damville.fr/IMG/pdf/registre_deliberation_du_28_juin_2017... · Vu la délibération du 22 mars 2017 approuvant le rapprochement

DEPARTEMENT DE L’EURE N°2017/ Commune de …mairie-damville.fr/IMG/pdf/registre_deliberation_du_28_juin_2017... · Vu la délibération du 22 mars 2017 approuvant le rapprochement

Documents
TROMBINOSCOPE DES SERVICES DU SIÈGE - SNSM

TROMBINOSCOPE DES SERVICES DU SIÈGE - SNSM

Documents
2019 annuel rapport - SNSM - Les Sauveteurs en Mer

2019 annuel rapport - SNSM - Les Sauveteurs en Mer

Documents
PORNIC et 29 Juillet 2012 - Freeoico.free.fr/Doc/Autres_Divers/YCRO_2012_DossierDePresse.pdf · la bouée ”d'eaux saines” du Port de Pornic. Les vedettes de la SNSM (Station de

PORNIC et 29 Juillet 2012 - Freeoico.free.fr/Doc/Autres_Divers/YCRO_2012_DossierDePresse.pdf · la bouée ”d'eaux saines” du Port de Pornic. Les vedettes de la SNSM (Station de

Documents
Stage de l’A.P.P.L.H. avec la SNSM Organisation d’un stage par le club APPLH en salle puis en mer avec les sauveteurs de la SNSM le samedi 17 mai 2014

Stage de l’A.P.P.L.H. avec la SNSM Organisation d’un stage par le club APPLH en salle puis en mer avec les sauveteurs de la SNSM le samedi 17 mai 2014

Documents
MINISTÈRE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET ......des sports nautiques (ENVSN) et la SNSM. L’objectif est de mieux connaître le niveau d’accidentalité dans la pratique des loisirs

MINISTÈRE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET ......des sports nautiques (ENVSN) et la SNSM. L’objectif est de mieux connaître le niveau d’accidentalité dans la pratique des loisirs

Documents
Du 22 au 25 juin Saint-Nazaire accueille The Bridge · 2017-05-31 · Oganisé pa l’association des sauveteus en me (SNSM), le ecod SNSM evient cette année su les pontons de Saint-Nazaire

Du 22 au 25 juin Saint-Nazaire accueille The Bridge · 2017-05-31 · Oganisé pa l’association des sauveteus en me (SNSM), le ecod SNSM evient cette année su les pontons de Saint-Nazaire

Documents
Trombinoscope des services du siège SNSM de… · de collecte Charline BOYER Responsable collectede fonds charline.boyer@snsm.org 01 56 02 62 86 Pauline DE KERGAL Responsable des

Trombinoscope des services du siège SNSM de… · de collecte Charline BOYER Responsable collectede fonds [email protected] 01 56 02 62 86 Pauline DE KERGAL Responsable des

Documents
Pointus Légendes Traditions de Bandolpointusdebandol.com/wp-content/uploads/2017/12/SNSM... · 2017. 12. 1. · route inhabituelle pas observée depuis 1939 . au lieu de suivre Irma

Pointus Légendes Traditions de Bandolpointusdebandol.com/wp-content/uploads/2017/12/SNSM... · 2017. 12. 1. · route inhabituelle pas observée depuis 1939 . au lieu de suivre Irma

Documents
Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant le ... · Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant le cahier des clauses administratives generales applicables aux

Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant le ... · Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant le cahier des clauses administratives generales applicables aux

Documents
L’Association des Sauveteurs en Mer, Grande Cause ...€¦ · 2011 - Ouverture du ... du 22 au 25 juin à Saint-Nazaire dans le cadre du Record SNSM/The Bridge ... Le « Papa Poydenot

L’Association des Sauveteurs en Mer, Grande Cause ...€¦ · 2011 - Ouverture du ... du 22 au 25 juin à Saint-Nazaire dans le cadre du Record SNSM/The Bridge ... Le « Papa Poydenot

Documents
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°2016-040...AP statuts AFR Airaines Arrêté préfectoral approuvant les statuts de l'Association Foncière de Remembrement d'Airaines Direction

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°2016-040...AP statuts AFR Airaines Arrêté préfectoral approuvant les statuts de l'Association Foncière de Remembrement d'Airaines Direction

Documents
Petit Guide ortho- typo- - SNSM

Petit Guide ortho- typo- - SNSM

Documents
Hommage aux sauveteurs disparus de la SNSM · L’Assem léenationale et le Sénat ont définitivement adopté le projet de loi relatif à l’organisationet à la modernisation du

Hommage aux sauveteurs disparus de la SNSM · L’Assem léenationale et le Sénat ont définitivement adopté le projet de loi relatif à l’organisationet à la modernisation du

Documents
Dossier de demande d’aide européenne Web viewword) ne doit en aucun ... Ratio marge brute ... PV de l’AG approuvant le projet

Dossier de demande d’aide européenne Web viewword) ne doit en aucun ... Ratio marge brute ... PV de l’AG approuvant le projet

Documents
SNSM 11 coffre fran V.4 - santementaleca.com · Karen Larocque, psychologue spécialisée en autodéveloppement Louise Latraverse, comédienne et porte-parole de la SNSM Nicole Makridis,

SNSM 11 coffre fran V.4 - santementaleca.com · Karen Larocque, psychologue spécialisée en autodéveloppement Louise Latraverse, comédienne et porte-parole de la SNSM Nicole Makridis,

Documents
CATALOGUE - La Boutique SNSM - Les Sauveteurs en Mer

CATALOGUE - La Boutique SNSM - Les Sauveteurs en Mer

Documents
LES SAUVETEURS EN MER 2018 · 2 RAPPORT ANNUEL 2018LES SAUVETEURS EN MER Éditorial XAViER dE LA GoRcE, Président de la SNSM La SNSM est un acteur majeur de la sécurité en mer

LES SAUVETEURS EN MER 2018 · 2 RAPPORT ANNUEL 2018LES SAUVETEURS EN MER Éditorial XAViER dE LA GoRcE, Président de la SNSM La SNSM est un acteur majeur de la sécurité en mer

Documents
Instructions générales de la SNSM...Outil de gestion administrative, opérationnelle et matérielle des structures locales Sauv@tech Outil de gestion de la maintenance assistée

Instructions générales de la SNSM...Outil de gestion administrative, opérationnelle et matérielle des structures locales Sauv@tech Outil de gestion de la maintenance assistée

Documents
Impact du réchauffement climatique Dérive d'objets ... · Exercice SNSM 08/2017 : homme à la mer, prévision de dérive sur 12 heures à différents taux d’immersion Pollution

Impact du réchauffement climatique Dérive d'objets ... · Exercice SNSM 08/2017 : homme à la mer, prévision de dérive sur 12 heures à différents taux d’immersion Pollution

Documents
Dahir portant loi n° 1-74-447 (11 ramadan 1394) approuvant ...cabinetavocatelhafi.com/pdf/procedurecivile.pdf · ! 3 Dahir(portant(loi(n°(17747447(11ramadan(1394)(approuvant(le(texte(duCode(de(procédure(civile((Bulletin(Officiel(du((30(septembre(1974(!!

Dahir portant loi n° 1-74-447 (11 ramadan 1394) approuvant ...cabinetavocatelhafi.com/pdf/procedurecivile.pdf · ! 3 Dahir(portant(loi(n°(17747447(11ramadan(1394)(approuvant(le(texte(duCode(de(procédure(civile((Bulletin(Officiel(du((30(septembre(1974(!!

Documents
Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant … · Title: Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant le cahier des clauses administratives generales applicables

Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant … · Title: Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant le cahier des clauses administratives generales applicables

Documents
Cachet de la Mairie et signature : approuvant le Plan ...cdn1_3.reseaudescommunes.fr/cities/37/documents/... · 1/ Les dispositions du présent règlement de Plan Local dUrbanisme

Cachet de la Mairie et signature : approuvant le Plan ...cdn1_3.reseaudescommunes.fr/cities/37/documents/... · 1/ Les dispositions du présent règlement de Plan Local dUrbanisme

Documents
CANOTS SNSM A ETEL

CANOTS SNSM A ETEL

Documents
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 22 JUIN 2017 à 20h30 juin... · 8- Logement SNSM – Acquisition lit et décision modificative 9- Camping – Demandes de remboursement 10- Camping –

CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 22 JUIN 2017 à 20h30 juin... · 8- Logement SNSM – Acquisition lit et décision modificative 9- Camping – Demandes de remboursement 10- Camping –

Documents