Stéphanie Hennette-Vauchez

Née le 25 décembre 1972 (41 ans) Mariée, deux enfants (nés 2002 et 2005)

Professeure de droit public Université Paris Ouest Nanterre La Défense

Axes de recherche :

Droits fondamentaux, Droit de la Bioéthique Droit européen, droit européen des droits de l’homme

Théorie du droit ; Théories critiques du droit ; Droit et Féminisme

stephanie.hennette-vauchez@u-paris10.fr

Fonctions universitaires

Depuis sept. 2010 : Professeure de droit public, Université Paris Ouest Nanterre

- Année universitaire 2013-2014 : Délégation au CNRS sur projet de recherche

(UMR 7074 Centre de théorie et analyse du droit) ; missions de recherche à

l’étranger ; professeure invitée, Princeton University (printemps 2014)

Sept. 2002-Sept. 2010 Professeure de droit public, Université Paris Est Créteil

- Sept. 2008-août 2010 : Détachement comme Marie Curie Fellow, (contrat

chercheur, 7ème Programme-Cadre Recherche et Développement de la Commission

Européenne), Institut Universitaire Européen, (Italie), Robert Schuman Centre for

Advanced Studies.

- Mars-août 2008 Semestre sabbatique de recherche (CRCT) alloué par CNU

sur projet. Visiting Fellow, Institut Universitaire Européen (Italie), Département de

droit

- Sept. 2007-Fév. 2008 Délégation au CNRS sur projet de recherche, UMR Droit

Comparé CNRS / Univ. Paris I, Centre de recherche en droit des sciences et des

techniques (dir. : H. Ruiz-Fabri, C. Noiville)

2001-2002 Maître de conférences en droit public, Université Paris I Panthéon

Sorbonne

2000 (jan.-nov.) Fulbright post-doctoral research scholar, Northwestern University

(Chicago), School of Law.

1998-2000 Attaché temporaire d’enseignement et de recherche, Université

Paris 13

1997 (jan.-feb.) Visiting scholar, University of Minnesota, Centre for bioethics

Bourse “Aires culturelles”, Ministère de la recherche

1995-1998 Allocataire de recherche, Université Paris I Panthéon-Sorbonne

Titres Universitaires et Distinctions

2014 Law and Public Affairs Fellow, Princeton University

Nov. 2012 Cardozo Law School (New York)

Bauer Distinguished Visiting Professor

2011-2015 Titulaire de la prime d’excellence scientifique

2009 Promotion à la 1re classe des professeurs (CNU)

2007-2009 Chercheure Marie Curie (7è PCRD de la Commission Européenne)

2002 Concours d’agrégation en droit public, (rang: 3)

2000 Docteur en droit de l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne. Mention très

honorable, félicitations du jury

1994-1995 DEA de Droit public comparé, Université Paris I Panthéon-Sorbonne,

mention

1990-1994 Diplômée de l’Institut d’Etudes Politiques de Paris (Sciences-Po).

Dominante Droit Public

1990 Baccalauréat A1 (lettres-mathématiques)

Responsabilités scientifiques

Contrats de recherche 2011-2014 Direction scientifique d’un contrat de recherche ANR (Agence nationale de

la recherche) ; projet REGINE (Recherches et Etudes sur le Genre et les

Inégalités dans les Normes en Europe : www.regine.u-paris10.fr).

2008-2010 Direction scientifique d’un contrat de recherche avec la mission de

recherche Droit & Justice, sur « La CEDH vue d’ailleurs. Acteurs du dehors

et du dedans dans la promotion d’une norme juridique de référence ».

Coordination de la recherche et de l’écriture du rapport remis à la Mission

en janvier 2010 ; organisation d’un colloque de valorisation les 5-6 mars

2010.

2002-2005 Direction scientifique d’un contrat de recherche avec la mission de

recherche Droit & Justice, sur « Le principe de dignité, approche

généalogique ». Coordination de la recherche, rédaction du rapport,

organisation d’une journée d’étude (17 juin 2004, Université Paris 1

Panthéon-Sorbonne, Voyage au bout de la dignité), publication d’un

ouvrage (co-écrit avec C. Girard).

Organisation de manifestations scientifiques Séminaires de recherches

2014-2015 Organisation de la série de 4 workshops Les Grammaires de

l’Egalité (histoire ; normes et instituions ; concepts ; méthodes) de

réflexion comparative (Europe – Etats Unis) sur le droit de l’égalité

et de la non-discrimination

2012-2013 ; 2013-2014 Co-organisation, avec D. Memmi et S. Lemerle, du séminaire de

lecture « Corps et sciences sociales ».

2012-2013 ; 2013-2014 Co-organisation, avec R. Encinas de Munagorri, C. Herrera et O.

Leclerc du séminaire AJ(X) : L’analyse juridique de X. 6 à 8

séminaires par an.

Colloques et conférences

25-26 Sept. 2014 Co-organisation avec R. Rubio-Marin, du workshop Parity on the

Bench ? réunissant à l’Institut Universitaire Européen (Florence,

Italie) une dizaine de femmes juges de cours suprêmes ou

internationales (N. Pillay, S. Baer, F. Tulkens, S. Akuffo, B.

MacLachlin….), avec le soutien du programme REGINE, le Center

for Judicial Cooperation et le département de droit de l’IUE.

8-9 novembre 2013 Co-organisation, avec D. Roman, M. Pichard et M. Möschel, du

colloque REGINE “Le droit français au prisme du genre”, Sorbonne,

Amphithéâtre Louis Liard

XX septembre 2012 Co-organisation, avec D. Roman, M. Pichard et M. Möschel, du

colloque international REGINE “Ce que le genre fait au droit”,

Nanterre

1-2 déc. 2011 Co-organisation avec Julie Suk, Eric Fassin et Frédéric Viguier d’un

colloque intitulé « The Dominique Strauss Kahn Scandal : Sex, Law

and Politics in a Transatlantic Perspective », New York (Cardozo

Law School et New York University).

5-6 mars 2010 Co-organisation avec le J.-M. Sorel et Ch. Girard d’un colloque

international intitulé « Les droits de l’homme ont-ils

constitutionnalisé le monde ? » (Paris Est / Paris I / Rouen), à

l’occasion du 60ème anniversaire de la signature de la Convention

européenne des droits de l’homme, Maison de l’Europe.

22-23 mai 2008 Co-organisation avec R. Encinas de Munagorri (Nantes) d’un

workshop « Quel paradigme des rapports entre droit et science »,

Institut Universitaire Européen (Florence).

25 Juin 2007 Organisation d’une journée d’étude « Rencontres interdisciplinaires

autour de la CEDH », Univ. Paris 12, CERCO (Centre de recherches

communautaires).

17 juin 2004 Co-organisation avec Charlotte Girard d’une journée d’étude,

Voyage au bout de la dignité, Univ. Paris I Panthéon Sorbonne.

2003-2007 Organisation de diverses conférences à Paris 12: invitation de

chercheurs, scientifiques ou membres du Parlement dans le cadre

du DESS Droit de la Bioéthique.

Conférences ponctuelles

Novembre 2011 : Invitation de la professeure Louise Langevin (Université Laval,

Québec) à prononcer la conférence inaugurale du programme

REGINE, « mariage et droits des femmes », Nanterre

Juin 2012 Invitation de la professeure Reva Siegel (Yale Law School) à une

demi journée de travail (« perspectives comprées sur le droit de

l’avortement ») et une conférence solennelle (Anti classification,

antisubordination, antibalkanisation »), Nanterre

Octobre 2014 Invitation de la professeure Martha Fineman (Emory Law School) à

une journée de travail sur Autonomy and Vulnerability

Encadrement doctoral

4 directions de thèse en cours (E. Fondimare : Egalité de genre, égalité par le genre ; L.

Maurguet, Droits reproductifs ; A. Bensaidi : Polygamie)

5 co-directions de thèse en cours (A. Korsakoff (Caen), Genre et droit d’asile ; E. Pulice

(Trento) : Déontologie médicale ; E. Gualco (Gênes), La non discrimination à raison de l’âge en

droit de l’UE ; N. Senna (PUC Rio), Prostitution et droit du travail) ; XXX (Palermo), Les

violations graves des droits de l’Homme et la CEDH

1 thèse soutenue (10 sept. 2010 : N. Vaiter, L’acte administratif unilatéral)

Participation à une quinzaine de jurys de thèse, ainsi qu’à un jury d’habilitation à diriger des

recherches.

Responsabilités éditoriales

Comités de rédaction : Revue des droits de l’Homme (revdh.org) ; Ethical Perspectives

(Université catholique de Louvain), Raison publique (www.raison-publique.fr).

Comité éditorial : Droit, sciences et techniques (revue du réseau RDST).

Responsabilités administratives

Depuis 2012 Membre du Conseil Scientifique de la Mission de recherche Droit & Justice

Membre du Conseil Scientifique du GIS Genre du CNRS

Depuis 2011 Membre du Conseil Scientifique de l’Institut Emilie du Châtelet sur les

femmes, le sexe et le genre

2010-2012 Membre de comités de sélection en droit public (Paris Est Créteil, Sciences Po,

Université de Copenhague)

2009- Expert extérieur pour le Conseil des recherches en sciences humaines du

Canada, l’agence de la recherche des Pays Bas…

2008, 2009 Membre de comités d’évaluation à l’Agence Nationale de la Recherche

(programme thématique Vulnérabilités et programme Blanc et Jeunes

Chercheurs)

2005-2007 Chargée de mission Relations Internationales auprès du doyen de la faculté de

droit (Paris 12)

2004-2007 Membre élue du Conseil National des Universités (section 02)

2003-2007 Membre des commissions de spécialistes (droit public) des Universités Paris 12

et Paris 13

Responsabilités pédagogiques

Depuis 2011 :Directrice du M2 Droits de l’Homme, Université Paris Ouest Nanterre

Co-responsable du programme EUCLID Enseignement Universitaire CLInique du

Droit

2005-2007 Fondatrice et directrice du M2 Recherche Droit Public, Université Paris 12

Responsable Pédagogique de la Licence en Droit (Paris 12)

Missions d’Expertise

Missions officielles 2013 : Audition par la Commission nationale consultative des droits de l’Homme

(CNCDH) dans le cadre de ses travaux en vue de la résolution sur la laïcité

Audition par le groupe socialiste de l’Assemblée nationale dans le cadre de ses

travaux sur le mariage pour tous

Audition par la commission des affaires européennes du Sénat dans le cadre du

rapport L’éthique, une affaire européenne (sénateur J.-L. Lorrain).

Rédaction, pour le Parlement Européen, avec M. Benlolo Carabot, C. Bories, M.

Möschel, d’un rapport sur un projet de directive européenne sur la violence faite

aux femmes (en collaboration avec le réseau Trans Europe Experts, et au nom

du groupe REGINE)

2012 : Audition par l’Observatoire de la parité dans le cadre de ses travaux sur

l’amélioration du dispositif relatif à la parité femmes/hommes

Audition par la Commission nationale consultative des droits de l’Homme

(CNCDH) dans le cadre de ses travaux en vue de la résolution sur le genre

Réponse à l’appel à communications de la Commission Européenne sur un projet

de directive sur les quotas de femmes dans les conseils d’administration, en

collaboration avec le réseau Trans Europe Experts, et au nom du groupe

REGINE, avec O. Bui Xuan, J.-C.Duhamel et M. Möschel.

Membre du Conseil d’orientation de l’Observatoire de la fin de vie

2011 : Audition par la Commission des affaires sociales (Sénat) dans le cadre de la

révision des lois de bioéthique

Audition par la Commission des lois (Sénat) dans le cadre de la révision des lois

de bioéthique

Dans les Medias

DSK, Berlusconi etc.: les liens entre pouvoir et violences sexuelles, Libération, 18 mai 2011 (avec Ruth Rubio Marin; une version plus longue est parue dans le quotidian espagnol El Pais, DSK:sexo, poder e violencia de genero, 19 mai 2011)

Propriété de soi et prostitution, Le Monde, 17 Oct. 2006

Emission le Bien Commun (France Culture), sur la Maternité de Substitution, 17 juin 2009

Enseignement (Université Paris Ouest Nanterre)

2ème année de Licence en droit

Cours de droit administratif, 2ème semestre (2010-2011 et 2011-2012)

3ème année de Licence en droit

Cours de Droits de l’Homme et Libertés Fondamentales, 2ème semestre (depuis 2011-2012)

Master 2 Droits de l’Homme

Cours de Contentieux européen des droits de l’Homme (depuis 2011-2012)

Séminaire de Théorie féministe du droit (depuis 2010-2011)

Master 2 Théorie du droit

Séminaire de Théorie du droit administratif (depuis 2010-2011).

Nanterre / Golden Gate University

25h class on Fundamental Rights, co-taught with Prof. Eric Christiansen (GGU) to 40 students

of the international programme (in English)

Programme EUCLID / Master 2

12h sur la Critique féministe du droit

Enseignement (cours principaux, depuis 2002)

Institut Universitaire Européen (Florence)

Séminaire doctoral, 1 semestre, 20 heures (janv.-mars 2010)

The Gender of European and Constitutional Law (co-enseigné avec Prof. Ruth Rubio Marin, en

anglais).

Université Paris Est Créteil

Licence en droit, 1re année.

Droit constitutionnel, 72 heures (2002-2007, puis 2010-2011)

M2 Recherche, Droit Public

Séminaire de recherche : Droit et politique dans le contentieux constitutionnel, 20 heures

(2005-2007)

Séminaire de recherche: Les forces à l’œuvre dans l’engouement récent du droit français

pour le principe de dignité, 15 heures (2005-2007).

M2 Professionnel, Droit de la Bioéthique

- Droit communautaire de la bioéthique, 25 heures (2002-2007)

- Droit comparé de la bioéthique, 25 heures (2002-2006)

- Droit privé de la bioéthique, 25 heures (2002-2007)

Faculté de médecine Henri Mondor (5ème année)

Cours annuel de 3 heures sur les aspects juridiques de la bioéthique (2003-2007)

Institut d’Etudes Politiques de Paris (Sciences Po Paris)

2006-2007: Séminaire (24h): Law and Bioethics (en anglais)

2010-2011 : Seminaire (12h) : The Gender of European and Constitutional Law (en anglais)

Université Paris I Panthéon-Sorbonne

LLM Droit français et européen: Cadre constitutionnel et droit administratif français, 15 h

(2001-2006)

Universités étrangères

2002 – 2007 : environ dix heures annuelles à l’Université de Valence (Espagne) et l’Université

Tor Vergata (Italie).

2012 : deux cours d’une dizaine d’heures dispensés à la PUC de Rio de Janeiro et à l’UNISINOS

de Porto Alegre dans le cadre du programme PREFALC

Cours ont été dispensés en anglais et/ou en italien.

Publications Les références en gras correspondent à des publications en anglais

Ouvrages

à paraître Désinternationaliser ? Constitutionnaliser ? La Convention Européenne des

Droits de l’Homme, 1950-2010, Pedone.

2014 à paraître La « nouvelle laïcité » ; l’affaire Baby Loup dans la décennie 2004-2014

(avec Vincent Valentin), Lextenso, Coll. Passages du droit

2013 Droits de l’Homme et Libertés Fondamentales (avec Diane Roman),

Dalloz, Coll. Hypercours

2009 Le droit de la bioéthique, La Découverte, Coll. Repères, n°541.

2004 Disposer de soi ? Une analyse du discours juridique sur les droits de la

personne sur son corps, L’Harmattan, Coll. Logiques Juridiques

Direction d’ouvrages collectifs

2014 REGINE, Le droit français au prisme du genre, Ed. du CNRS (co-dir. D.

Roman, M. Pichard)

2013 REGINE, Ce que le genre fait au droit, Dalloz, A Droit Ouvert (co-dir. D.

Roman, M. Möschel)

2011 Les droits de l’homme ont-ils constitutionnalisé le monde ? (avec Jean-

Marc Sorel) : publication des actes du colloque international organisé à

l’occasion du 60ème anniversaire de la signature de la CEDH, Bruylant,

Coll. Droit de la Convention européenne des droits de l’homme

2008 Conseiller scientifique pour l’ouvrage : O. Cayla, J.-L. Halpérin, dir.,

Dictionnaire des grandes œuvres juridiques, Dalloz

2006 Bioéthique, Biodroit, Biopolitique, Réflexions à l’occasion du vote de la loi

du 6 août 2004, LGDJ, Coll. Droit & Société

2005 La dignité de la personne humaine. Recherche sur un processus de

juridicisation, PUF, Coll. Droit & Justice.

Rapport de recherche 2010 La CEDH vue d’ailleurs. Acteurs du « dedans » et du « dehors » dans la

promotion d’une norme de référence, Rapport remis à la Mission de

recherche Droit & Justice (coordination d’un travail collectif)

Chapitres dans des ouvrages collectifs 2014 à paraître The human dignity principle in French law

In R. Brownsword, M. Düwell, ed., Cambridge Handbook on

Human Dignity

2014 à paraître Du Sexe au Genre: le Corps des Femmes en Droit International

Avec Diane Roman

In H. Tigroudja, dir., Féminisme et Droit International

2014 à paraître Honneurs et Déshonneurs: le genre de l’(in)dignité en droit français

In REGINE, Le droit français au prisme du genre, Ed. du CNRS 2014 à paraître La “nouvelle laïcité” ou le genre cache de la neutralité religieuse

In REGINE, Le droit français au prisme du genre, Ed. du CNRS 2014 à paraître L'Europe comme laboratoire du « droit global »: l'occasion de renouveler l'interrogation théorique sur les tensions entre droits de l'Homme et démocratie

In V. Champeil Desplats, J.-M. Denquin, dir., La démocratie, du crepuscule à l’aube, Presses universitaires de Paris Ouest.

2014 à paraître EU Law and Bioethics

In M. Cremona, L. Azoulai, dir., Collected courses of the Academy of European Law, Cambridge University Press

2014 à paraître L’élargissement du Conseil de l’Europe à l’Est comme révélateur d’une crise d’identité du système européen de protection des droits de l’Homme ? In Marie-Elisabeth Baudoin, dir., REF 2013 Bioéthique et Genre: cadrage théorique, enjeux européens

In A. Zattara-Gros, Bioéthique et Genre, Lextenso 2013 Le droit international malgré elle In H. Charlesworth, Sexe, Genre et Droit International, Pedone, Coll. Doctrines (presentation et introduction de l’ouvrage et de l’oeuvre de H. Charlesworth) 2013 Derrière la burqa, les rapports entre droit et laïcité: la subversion

de l’Etat de droit?

In D. Koussens, O. Roy, Quand la burqa passe à l’Ouest, Presses

universitaires de Rennes,

2013 Bioéthique et Droit Constitutionnel

Avec Olivier Cayla

In M. Troper, D. Chagnollaud, dir. Traité International de droit

constitutionnel, Dalloz.

2013 Les OGM au cœur des débats parlementaires

In M. Deguergue, C. Moiroud, Les OGM : Droit, Science et

Politique, Presses de la Sorbonne.

2013 Europe at the service of human rights law : political reality,

learned entreprises and autonomization of a new branch of

law

In B. de Witte, A. Vauchez, eds., The European Legal Fied,

Hart Publishing.

2011 Constitutional or International ? When unitary reformatory

rationales mismatch the plural paths of ECHR law legitimacy

In J. Christoffersen, M. Madsen, eds., A Unique European

Institution : the European Court of Human Rights at Fifty, Oxford

University Press, pp. 145-163.

2011 La procréation est-elle vraiment devenue une question de choix ?

La question du genre dans le droit médical et biomédical

Avec Diane Roman

In E. Vergès, dir., Sciences et Technologies, Nouveaux risques,

nouvelles responsabilités, Litec, pp. 167-190

2010 Conclusions Générales

In M. Levinet, dir., Le droit à la vie au sens de l’article 2 de la

Convention européenne des droits de l’homme, Bruxelles,

Bruylant, pp. 311-340.

2010 Les droits fondamentaux à Luxembourg. Droit et politique dans la

détermination des contours de l’office du juge

In L’Union européenne, union de droit, union des droits. Mélanges

offerts à Philippe Manin, Pedone, pp. 775-794.

2009 Corpus Iuris. Jusnaturalisme et ré-invention du corps par le droit

In D. Memmi, D. Guillo, O. Martin, dir., La tentation du corps, Ed.

de l’EHESS, pp. 199-219.

2009 Droits des patients et pouvoir médical: quel paradigme dominant

dans la juridicisation de la fin de vie? Libre disposition du corps

humain et droit à la mort

In J.-M. Larralde, dir., La libre disposition de soi, Bruxelles,

Bruylant, pp. 173-198.

2009 Reasonableness and Biolaw. A Comment

In G. Buongiovanni, G. Sartor, C. Valentini, eds., Reasonableness

and Law, Springer, pp. 351-361.

2008 Bioéthique et Constitution

In B. Mathieu, dir., Cinquantenaire de la Constitution de la Vème

République, Dalloz, pp. 505-517.

2008 France

In J. Griffiths, H. Meyers, M. Adam, Euthanasia and Law in Europe,

Hart Publishing, pp. 371-394.

2008 Entrées : « O.W. Holmes », « R. Pound » et « C. Langdell »

In O. Cayla, J.-L. Halpérin, dir, Dictionnaire des grandes oeuvres

juridiques, Dalloz, pp. 275-281, pp. 363-366 et pp. 341-

346.

2007 Analyser le discours doctrinal : Comment dire qu’un texte

prescrit ?

In M. Doat, J. Le Goff, P. Pédrot, dir., Droit et Complexité, Presses

universitaires de Rennes, pp. 239-248.

2006 1994-2004 : Dix ans de droit de la bioéthique (15p.)

Bioéthique, Biodroit et Biopolitique : Politique et Politisation du

vivant (21p.)

Les rapports entre droit et déontologie : le point de vue du Conseil

national de l’ordre des médecins (5p., avec S. Boussard)

In S. Hennette-Vauchez, dir., Bioéthique, Biodroit, Biopolitique.

Réflexions à l’occasion de la loi du 6 août 2004, L.G.D.J.,

Coll. Droit & Société.

2006 Droit et vie

In S. Mesure, P. Savidan, ed., Dictionnaire des sciences humaines,

PUF, pp. 302-305.

2006 Réfléchir juridiquement à la fin de la vie : réduire les termes de

l’équation

In H. Pauliat, S. Gaboriaux, dir., Justice, Ethique et dignité. Les

entretiens d’Aguesseau 2004, Presses universitaires de Limoges.

2005 Introduction (avec C. Girard)

Le principe de dignité dans la doctrine administrative

Le principe de dignité dans la doctrine de droit civil et de droit

médical

Analyse du discours juridictionnel sur le principe de dignité à partir

de données statistiques, (avec C. Girard)

Le principe de dignité en droit américain

Questions de méthode (avec C. Girard)

Analyses (avec C. Girard)

In C. Girard, S. Hennette-Vauchez, dir. La Dignité de la personne

humaine. Recherche sur un processus de juridicisation, PUF, Coll.

Droit & Justice

2004 Commentaire de l’article II-63

In L. Burgorgue-Larsen, A. Levade, F. Picod, dir., La charte des

droits fondamentaux de l’Union Européenne. Commentaire article

par article, Bruylant, pp. 52-63.

Articles de périodiques 2013 L’Altro/a: lo straniero/a. Figura retorica centrale delle “guerre

giuridiche” nel dibattitto francese sulla laicità (2004-2013)

Ragion Pratica

2013 Seul le législateur peut imposer la parité homes femmes sur les

listes de candidats aux elections aux chambres d’agriculture

Avec Diane Roman

Revue Française de Droit Administratif, 2013, p. 883.

2012 Discrimination indirecte, genre et liberté religieuse : encore un

rebondissement dans les affaires du voile

Actualité juridique droit administratif, p. 163-167.

2012 L’embryon européen –à propos de l’arrêt Brüstle (CJUE, 18 oct.

2011)

Revue trimestrielle de droit européen

2012 Théorie du droit et theories du genre

Avec Charlotte Girard

Savoir/Agir, n°20

2012 Hard Case en vue ? Le Conseil d’Etat et l’anonymat du donneur de

gamètes

Actualité Juridique Droit Administratif, p. 2115

2011 A Human Dignitas ? The Contemporary Principle of Human

Dignity As a Mere Reappraisal of an Ancient Legal Concept

International Journal of Constitutional Law vol. 9, No 1, pp. 32-57

2011 EC Law and Biomedicine : Unlikely Encounters ?

Legal issues of economic integration, vol. 38, n°1, pp. 5-31

2011 Vademecum à l’usage de la Cour européenne des droits de

l’Homme: la théorie féministe du droit au service d’une juridiction

menace de ‘splendide isolement’

Recueil Dalloz, pp. 1360-1367

2011 Le collaborateur occasionnel du service public nouveau est arrive –

et c’est une fille (editorial)

Actualité Juridique Droit Administratif, p. 1

2010 Droit communautaire et bioéthique: improbable rencontre?

Revue Grande Europe (revue en ligne de la Documentation

Française, disponible à: www.ladocumentationfrancaise.fr/revues),

n°22.

2010 L’Europe au service du droit des droits de l’homme: réalité

politique, entreprise savante et autonomisation d’une branche du

droit

Politix, n°2, vol. 23, pp. 57-78.

2010 La femme, la burqa et l’Etat. Réflexions inquiètes sur un débat

actuel

Revue Raison Publique (disponible en ligne : http://www.raison-

publique.fr/La-burqa-la-femme-et-l-Etat.html)

2009 Redécouvrir le préambule de la Constitution, ou l’éthique minimale

appliquée à l’expertise constitutionnelle

Revue Française de Droit Administratif, n°3, p. 397-406.

2009 Dire la mort et faire mourir. Tensions autour de la mort

encéphalique et la fin de vie en France

Avec Graciela Nowenstein

Sociétés Contemporaines, n°3, pp. 37-57.

2009 L’émergence d’un droit communautaire de la biomédecine. Enjeux

et Perspectives

Revue trimestrielle de droit européen, vol. 45, n°1, pp. 21-45.

2009 Words Count. How interest in stem cells made the embryo

available. A look at the French law of bioethics

Medical Law Review, vol. 17, n°1, pp. 52-72.

2009 Une dignitas humaine. Vieilles outres, vin nouveau

Droits. Revue française de théorie juridique, n°48, pp. 59-85.

2009 Droits de l’homme et tyrannie: de la distinction entre esprit

critique et esprit de critique

Recueil Dalloz, pp. 238-243.

2008 Oxymore ou Tautologie. La notion de Judicial Politics expliquée par

la théorie du droit américaine contemporaine

Cahiers du Conseil Constitutionnel, n°24, p. 90-93.

2007 When ambivalence enables prevalence: leads for explaining

recent Western legal orders’ infatuation for the human

dignity principle

Legal Ethics, vol. 10, n°2, pp. 193-208.

2007 Critiquer n’est pas salir, comparer n’est pas faiblir

Avec Diane Roman

Actualité juridique du droit administratif, (éditorial, p. 1).

2006 Pour un enseignement clinique du droit

Avec Diane Roman

Les Petites Affiches, n°218-219, pp. 3-7.

2005 La loi n°2004-800 du 6 août 2004 : vers la fin de “l’exception

bioéthique ?

Revue de droit sanitaire et social, pp. 185-194.

2004 Kant contre Jéhovah. Refus de soins et dignité de la personne

humaine. Analyse critique des usages doctrinaux et (para)-

juridictionnels de l’argument kantien dans les affaires de refus de

soins

Recueil Dalloz, chron., pp. 3154-3160.

2004 Les rapports entre droit et science au prisme du droit de la

bioéthique, ou les larmes du crocodile

Revue Cosmopolitiques, n°8 , pp. 41-53.

2004 Les cellules souches ne sont pas des embryons. A propos de TA

Paris, 21 janvier 2003, Association Alliance pour les droits de la vie

Actualité juridique du droit administratif, pp. 1563-1568.

2001 La présomption de consentement du défunt aux prélèvements

d’organes, un principe exorbitant, mais incontesté

Revue de la recherche juridique – droit prospectif, n°1, pp. 183-

228.

2001 Un regard sur la peine de mort aux Etats-Unis

L’Astrée. Revue de droit pénal et des droits de l’homme, pp. 8-10.

2000 Splendeurs et misères de la parité. Une analyse du débat relatif à

l’adoption de la loi constitutionnelle du 8 juillet 1999

L’Astrée. Revue de droit pénal et des droits de l’homme, n°13,

pp. 7-17

1997 L’euthanasie est-elle pensable en droit ?

Les cahiers de la sécurité intérieure, n°29, pp. 143-156.

Encyclopédies Juridiques

2007 Droit à la vie, au respect de l’intégrité physique et de

l’identité, Jurisclasseur Libertés, ed. F. Picod, P.

Wachsmann, Fasc. 520.

2005, réact. 2009, 2010, 2013 La responsabilité sans faute

Répertoire Dalloz. Responsabilité de la puissance publique,

ed. P.-L. Frier / D. de Béchillon.

2004 Libre administration des collectivités territoriales

Jurisclasseur Collectivités territoriales, ed. J. Moreau,

Fasc. 23.

Commentaires de Jurisprudence

2009 Conseil génétique et responsabilité : l’embarrassante question du

concours de la victime à la réalisation du dommage, note sous CAA

Paris, 6 oct. 2008 ; AJDA, n°4, p. 216.

2008 La responsabilité à raison d’une contamination post-

transplantationnelle: un choix de politique jurisprudentielle, note

sous CAA Lyon, 20 décembre 2007, RDSS, n°3

2006 Le dispositif anti-Perruche : Aller-Retour Paris Strasbourg, note

sous CE, 24 février 2006 ; AJDA, n°23, pp. 1271-1276.

2004 De la chance d’être parents, note sous TA Amiens, 9 mars 2004 ;

AJDA, n°28, pp. 1546-1551.

2003 Opération chirurgicale et perte de chance partielle, note sous CAA

Paris, 7 mai 2002 ; AJDA, n°15, 803-805.

2003 L’application dans le temps de la loi relative aux droits des

malades, note sous CAA Marseille, 21 nov. 2002 ; AJDA, n°27,

pp. 1459-1462

2003 Much ado about nothing ? Retour sur le dispositif anti-Perruche,

note sous CAA Paris 24 juin 2003 ; AJDA, n°38, pp. 2049-2053.

2002 Responsabilité sans faute et enrichissement sans cause, note sous

CAA Paris, 25 juin 2002 ; AJDA, n°18, pp. 1195-1199.

2001 Notion de redevance et abrogation des actes, note sous CE, 20

mars 2000 ; AJDA, n°2, pp. 188-193.

Comptes rendus de lecture

2007 B. Stirn, Les libertés en question, 3è édition, Montchrestien 2006,

in Revue Française d’Administration Publique.

2006 M. Fabre Magnan, P. Moullier, La génétique, science humaine

(Belin, 2004), in Revue Droit & Société, n°63-64, pp. 624-627.

2006 C. Sauvat, Réflexions sur le droit à la santé (PUAM, 2005), in

Revue internationale de droit comparé, 2006.

2002 C. Girault, Le droit à l’épreuve des pratiques euthanasiques (PUAM,

2002), in Revue internationale de droit comparé, 2002.

Traductions (de l’anglais au français)

C. Tomlins, « Le champ juridique et son histoire : récit, justification et explication. Réflexions à

partir du cas américain », in L. Israel, G. Sacriste, A. Vauchez, L. Willemez, Sur la portée

sociale du droit, P.U.F. / CURAPP, 2005.

B. Ackerman, « Le coup d’Etat constitutionnel », Le Monde, nov. 2000.

Working Papers

2010 EU law and biomedicine : unlikely encounters ?

Institut Universitaire Européen, Robert Schuman Center Working Papers Series,

2010 n°46, disponible en ligne :

http://cadmus.eui.eu/dspace/bitstream/1814/14174/1/RSCAS_2010_46.pdf

2008 Divided in Diversity ? National Legal Scholarship(s) and ECHR law

Institut Universitaire Européen, Robert Schuman Center Working Papers Series,

2008, n°39, disponible en ligne :

http://cadmus.eui.eu/dspace/bitstream/1814/10033/1/EUI_RSCAS_2008_39.pdf

Conférences, Congrès et Colloques

Séminaires, Facultés de Droit

Mars 2014 American University, Washington

Grand European Cases – workshop organisé par Prof. B.

Davies

Présentation sur CJCE 1991, Grogan v. SPUC

1-6 juin 2012 Université de Palerme. Ecole doctorale européenne sur le droit des

migrants. Communication sur « ‘L’autre’ et ‘l’étranger’ : deux

figures rhétoriques centrales dans les débats français autour de

l’interdiction de la burqa »

16 décembre 2010 Université de Fribourg (Suisse). Intervention sur « La réception de

la CEDH –Acteurs et mécanismes », Cycle de Conférences

Européennes (Prof. Samantha Besson)

16 nov. 2010 Ecole Normale Supérieure (Paris), Débat sur la décision du Conseil

constitutionnel relative à la loi portant interdiction du voile intégral

14-15 mai 2010 Yale Law School, Participation au « Reproductive Rights

Workshop » organisé par Prof. Reva Siegel.

29-30 janv. 2010 European University Institute (Florence), Participation au

Workshop « Evolution in Equality Law and Theory »,

organisé par Profs. Grainne de Bùrca et Ruth Rubio-Marin.

19 Juin 2008 Université Paris II / Institut Dogma. Colloque « La liberté du sujet,

le consentement et la disparition des bonnes mœurs » ;

Intervention sur « Une dignitas humaine ? Vieilles outres, vin

nouveau ».

4 avril 2008 UMR Droit Comparé CNRS / Paris I, Centre de recherche Droit,

Sciences et Techniques. Conférence : « Vers un modèle européen

de droit de la bioéthique ? ».

12 Jan. 2007 Université Aix Marseille III, CERIC (Centre d’études et de

recherches communautaires). Séminaire sur le rôle de la loi dans

la régulation juridique de la bioéthique.

17 Mars 2005 Université de Poitiers. Séminaire sur le principe de dignité de la

personne humaine et la fin de la vie.

13 Oct. 2004 Université Toulouse I, CERCP (Centre d’études et de recherches

constitutionnelles et politiques). Séminaire invité sur Les usages

juridiques du principe de dignité

8 fev. 2005 Ecole doctorale de droit public, Univ. Paris I. Séminaire

méthodologique: Après la thèse…

Janv. 2004 Ecole doctorale de droit public, Univ. Paris I. Séminaire

méthodologique: Ecrire la thèse.

2 avril 2003 Ecole doctorale de droit, Univ. Paris 12. Conférence sur « Le droit

au refus de soins ; retour sur les affaires des témoins de

Jéhovah », en collaboration avec Mme Suzanne Rameix

(philosophe, Paris 12).

20 déc. 2002 Ecole doctorale de science politique, Univ. Amiens. Conférences

sur “La disposition du corps”, en collaboration avec G. Nowenstein

(sociologue).

5 juil. 2001 Ecole doctorale de droit public, Univ. Paris 1. Conférence :

« Analyser le discours doctrinal. Autour des travaux de H.L.A.

Hart et F. Ost & M. Van de Kerchove » (avec Marc Loiselle).

Fév. 2001 Ecole doctorale de droit public, Univ. Paris 1. Conférence: “Qu’est

qu’un droit fondamental?” (avec Olivier Cayla et Charlotte Girard).

Séminaires, hors facultés de droit

9 décembre 2013 Princeton University, Law and Public Affairs Program

Gender Balanced International courts ? A view from

Strasbourg

4 novembre 2013 Séminaire Politiques anti discriminatoires du CERI, Sciences Po

Le droit de la lutte contre les discriminations, un droit

transnational ?

Juin 2013 Cité des sciences et de l’industrie, La Villette, Programme

UNIVERSCIENCE

Avons nous tous les droits sur notre corps ?

10-11 janvier 2013 Université Paris 1/Paris 8, Ecoles doctorales de science politique

Semaine doctorale sur Race, Genre, Classe. Intervention sur les

mutations contemporaines de la régulation juridique du fait

religieux.

14 décembre 2012 Sciences Po / CERI : Transparence et Laïcité, organisé par D.

Sabbagh et M. Bessone

23-24 mars 2012 Sciences Po/Université Paris 1 : Le droit, entre théorie et critique.

Colloque organisé par Julie Saada ; discutante sur le panel :

Théorie du genre et droit

15-16 mars 2012 European University Institute / Global Governance

Programme. Workshop : The Fabric of International

Jurisprudence : Tecniques and Know-How. Communication

sur : European public order, Objective Law, Jus Cogens: a

Legal Grammar of IL’s subversion by human rights

8 octobre 2011 Séminaire Corps et Sciences Sociales (sem. organisé par D.

Memmi et Fl. Bellivier). Présentation de l’ouvrage La seconde vie

des bébés morts (D. Memmi).

10 mai 2011 European University Institute / Global Governance

Programme. Workshop : The Disputed Field of Transnational

Justice : A Renewed Research Agenda. Communication : The

Biographical Approach to the Study of Human Rights Law

13 janvier 2011 Séminaire Corps et Sciences Sociales (sem. organisé par D.

Memmi et F. Bellivier). Présentation de l’ouvrage Contested

Categories (A. Wahlberg, dir.)

8-9 janv. 2011 Université de Montréal

Atelier Pluralisme et Radicalisation : journée d’étude

interdisciplinaire. Intervention sur « tradition républicaine et Etat

de droit : à propos de l’interdiction du voile intégral en France »

17 mai 2010 Center for Reproductive Rights, New York, Journée de

travail sur Reproductive Rights

5 novembre 2009 ACAT-Paris V (chrétiens pour l’abolition de la torture), conférence

sur le principe de dignité en droit américain

30 juin 2009 E.H.E.S.S., Centre Yan Thomas. Intervention sur : « ‘The most

humane method’ : retour sur l’arrêt Baze v. Rees de la Cour

suprême américaine », et la constitutionnalité de l’injection létale

(avec J.-C. Le Costumer).

14 janvier 2009 Centre Robert Schuman, Institut Universitaire Européen.

Intervention lors du séminaire interdisciplinaire interne

sur : « Towards a European model of biomedical law ? ».

3 avril 2008 MSH Paris Nord, Corps et Sciences Sociales (sem. Organisé par D.

Memmi et F. Bellivier). Présentation de l’ouvrage de S. Fainzang La

relation médecin-patients : information et mensonge, PUF, 2006.

19 novembre 2007 Ecole Nationale de la Magistrature (formation permanente).

Intervention sur le principe juridique de dignité de la personne

humaine.

24 Mai 2007 Conseil Général des Hauts de Seine. Conférence: “La dignité, droit

ou devoir? ».

6 March 2007 EGENIS, Univ. d’Exeter (UK), Séminaire sur « How Interest

in Stem Cells Made the Embryo Available –A Look at French

Law of Bioethics ».

14 Oct. 2006 Université de Tous les Savoirs. Débat avec Marcela Iacub sur

“Propriété de soi et prostitution”.

18 Sept. 2006 ANUMECH (Conferences de l’hôpital Necker). Séminaire sur La

définition juridique de la mort et la médecine transplantatoire.

12 mai 2005 MSH Paris Nord, Administrer les ventres (séminaire organisé par D.

Memmi et F. Bellivier). Présentation de l’ouvrage d’O. Cayla, Y.

Thomas, Du droit de ne pas naître, Gallimard, 2002.

7 avril 2005 MSH Paris Nord, Administrer les ventres (séminaire organisé par D.

Memmi et F. Bellivier). Réactions à la présentation de mon

ouvrage Disposer de soi? Une analyse du discours juridique sur les

droits de la personne sur son corps, L’Harmattan, 2004, par F.

Bellivier.

10 Jan. 2005 Xème congrès de psychiatrie gériatrique d’Ile de France, Hôpital

européen G. Pompidou. Séminaire sur Les compétences juridiques

du dément.

12 oct. 2004 Institut d’Etudes Politiques de Toulouse, LASSP (Laboratoire

d’analyse des sciences sociales et politiques). Séminaire sur Les

usages sociaux du principe de dignité.

Colloques et Congrès

8-9 nov. 2013 Colloque REGINE Le droit français au prisme du genre

Communication sur la Nouvelle laïcité ou le genre caché de la

neutralité religieuse

Sept. 2012 Colloque REGINE Ce que le genre fait au droit

Introduction Générale ; Questions d’épistémologie

Juin 2012 Colloque CREDOF La Démocratie, du crépuscule à l’aube

Communication sur l’Europe comme laboratoire du droit global et

la question démocratique

8-9 juin 2012 Colloque de l’Institut Emilie du Chatelêt « Genre et Ethique ».

Communication sur « Une théorie féministe du droit ? »

3-4 mai 2012 Colloque de clôture de l’ANR DEJUGE consacrée aux élites

juridiques européennes. Présentation sur : « Le juge est une

femme. La Cour européenne des droits de l’Homme aux prises

avec la question du genre ».

28-30 mars 2012 Yale University, Women’s Faculty Forum. Conference :

Parity as Practice. Communication sur ‘Parity in Courts’.

26-27 janv. 2012 Université Paris Est Créteil, Colloque sur « Les droits des

détenus ». Présentation sur la dignité comme socle des droits

fondamentaux des détenus.

20-21 octobre 2011 Université de Clermont-Ferrand, Le système européen des droits

de l’Homme face à l’intégration des pays d’Europe de l’Est.

Communication sur : Le système européen des droits de l’Homme

en crise d’identité ?

4-8 Juill. 2011 University of Ottawa (Canada), Women’s World Forum.

Participation à un panel sur les droits reproductifs ; présentation

sur l’absence de la notion de « droits reproductifs » dans le débat

bioéthique français

12-13 June 2011 Harvard Law School, Franco-American Influences, Then and

Now. Participation to the panel on Critical Legal Thought

today

18-21 May 2011 Université de Naples (Italie), Conférence internationale sur

la fin de vie. Communication sur Droits des patients et

pouvoir de médecins en fin de vie (en italien).

20-21 mai 2010 Universités Paris 10 (CREDOF) et Paris 2 (CERSA), La bioéthique

en débat : angles vifs et points morts, Communication sur

Consentement et dignité.

14-18 avril 2010 Council for European Studies, Montreal (Canada),

Co-organisation d’un panel et communication sur la

constitutionnalisation du droit européen des droits de

l’homme.

5-6 mars 2010 Universités Paris Est, Paris 1 et Rouen, « Les droits de l’homme

ont-ils constitutionnalisé le monde ». Intervention sur « Le monde

de la CEDH », et présidence d’une demi-journée de débats.

11-12 déc. 2009 Université Paris I Panthéon-Sorbonne, Critical Approaches

to International Law, participation au panel sur Human

rights law.

6-7 novembre 2009 Université de Montpellier, I.D.E.D.H., Colloque sur le droit à la vie

au sens de l’article 2 de la CEDH, Conclusions générales.

16-17 sept. 2009 Université Paris I Panthéon-Sorbonne, Colloque sur les OGM.

Intervention sur « Les OGM dans les débats parlementaires. Droit,

science et politique ».

21-22 mars 2009 Université de Copenhague, Danemark. Colloque : A unique

European institution : the European Court of Human Rights

at Fifty. Intervention sur: “The legitimacy of the ECHR in

the Member States”.

16-17 octobre 2008 Université de Caen, Faculté de droit. Colloque sur La libre

disposition de soi. Communication sur : « Libre disposition de soi

et droit à la mort ».

26-27 sept. 2008 : Institut Universitaire Européen, Colloque : The European

Legal Field. Presentation : « Divided in Diversity. National

Legal Scholarship and the ECHR ».

19 juin 2008 Université Paris II / Institut Dogma. Intervention au colloque « La

liberté du sujet, le consentement et la disparition des bonnes

mœurs » sur le thème : « Une dignitas humaine ? Vieilles outres,

vin nouveau ».

5-8 déc. 2007 Congrès de la Société française de transplantation d’organes

(Lyon), Intervention sur l’obligation d’information en matière

médicale et son application particulière à l’hypothèse de la

transplantation d’organes.

17 nov. 2007 Institut Universitaire Européen, Département de Droit.

Colloque Reasonableness and Law. Intervention sur

« Reasonableness and Biolaw ».

15-16 Juil. 2007 Union Académique Internationale, Barcelone, Symposium

sur la Dignité Humaine. Communication: “The human

dignity principle or the return of jusnaturalist theories of

law”

1-4 avril 2007 Erasmus Medical Center, Rotterdam, Organ Transplantation:

Ethical, Legal and Psychological Aspects. Communication

(avec G. Nowenstein Piery) on “Is presumed consent just

black letter law? Lessons from the French case”.

22 Jan. 2007 Université Aix Marseille III. Participation à la journée d’étude de

théorie du droit sur le concept de Droit Fondamental (organisée

par les Prof. Pini and Ribes)

4-5 sept. 2006 2nd Congrès de l’Association Française de Sociologie.

Communication (avec Graciela Nowenstein Piery) sur “Généalogie

légale et médicale du concept de mort cérébrale, ou comment tuer

les mourants ”.

23 Mars 2006 Université de Brest, Colloque de théorie du droit sur Droit et

Complexité. Communication sur : “Analyser le discours doctrinal,

ou comment dire qu’un texte prescrit ”.

17 May 2005 Université de Toulouse I, Colloque sur le concept de Liberté

Personnelle. Communication sur le concept en droit adminsitratif.

8-10 avril 2005 Harvard University: “Should, would, could : three grammars

of legal reasoning in the field of bioethics”. Communication

au workshop The Relationship between the modes of legal

rationality and the contexts of production of legal

discourse, co-organisé par le European Law Research

Center of Harvard Law School et l’Institut René Demogue,

Université de Lille II, Harvard.

19 nov. 2004 Université de Limoges, Entretiens d’Aguesseau sur Justice, Ethique

et Dignité. Communication sur « Réfléchir juridiquement à la fin de

la vie : réduire les termes de l’équation ».