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Enseignant : Abdellah KHALAFI – Expert-Comptable M. AUDIT SOCIAL Notions et cadre de référence

Support Audit Social Cours

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Enseignant : Abdellah KHALAFI – Expert-Comptable M.

AUDIT SOCIAL Notions et cadre de référence

Page 2: Support Audit Social Cours

Plan du cours

Historique et définitions

Typologie de l’audit social

Périmètre de l’audit social

Analyse de la demande d’audit

Les clients de l’audit social au sein de l’entreprise

Les conditions de l’audit social

La méthodologie de l’audit social – Audit de régularité

La méthodologie de l’audit social – Audit d’efficacité

Conclusion

Page 3: Support Audit Social Cours

Introduction

• Le volet social jouit d’une place de plus en plus croissante dans la gestion des entreprises.

• Prise de conscience des enjeux économiques du développement

humain et social de l’entreprise. Avant : La réflexion stratégique des entreprises reposait

essentiellement sur une réflexion produit dans un environnement concurrentiel.

Actuellement : les entreprises ont compris qu’elles ne pouvaient plus définir leur stratégie sans tenir compte d’une de leurs ressources clés : les ressources humaines, d’où l’intérêt d’une planification sociale.

Page 4: Support Audit Social Cours

Introduction

• La planification sociale est le processus de pilotage de la fonction sociale. Elle donne à l’entreprise le moyen d’obtenir quantitativement et qualitativement les ressources humaines nécessaires à la réalisation de ses objectifs.

• Elle assure la cohérence et les ajustements entre les différentes politiques (production, marketing, finances …) dans la mesure où chacune d’entre elle comporte un volet social.

Page 5: Support Audit Social Cours

Introduction

Contenu

Moyens

Des orientations

Des objectifs

Des moyens

Des résultats

Des écarts

Des corrections

Un constat

Stratégie social

Plan social

Budget social

Bilan social

Tableau de bord

Audit social

Diagnostic social

Les phases de la planification sociale

Page 6: Support Audit Social Cours

Introduction

• L’audit social ou des ressources humaines a pour objet de vérifier le respect des obligations de la firme vis avis de ses ressources humaines et de faire face aux risques suivants :

• Risque de non respect des textes (NRT) • Risque de l’inadaptation des politiques sociales aux attentes du

personnel (IPA) • Risque de l’inadéquation des besoins aux ressources humaines

(IBR) • Risque d’envahissement des préoccupations sociales (EPS)

• L’audit social aura pour mission d’analyser chaque facteur de ces

risques et de proposer les recommandations de nature à les réduire.

Page 7: Support Audit Social Cours

Historique et définitions

• Le terme « audit » vient du latin « Auditus », qui signifie « audition ».

«Un audit est, en effet, un passage en revue et un entretien, ou audition, devant aboutir à une évaluation ou à une appréciation »

• L’audit est l’examen professionnel d’une information, en vue

d’exprimer sur cette information une opinion responsable et indépendante, par référence à un critère de qualité, cette opinion devant accroître l’utilité de l’information.

• Dans l’esprit de la plupart des gens, l’audit est lié à des méthodes comptables et financières, et associé à la notion de preuve et de certification. Pourtant il peut être étendu à d’autres champs d’intervention notamment les R.H.

Page 8: Support Audit Social Cours

Historique et définitions

Début du XXème siècle Apparition de la notion d’audit

Chez les anglo-saxons

Fin des années 50 Emergence de l’audit social Chez les grandes entreprises

Dès 1977 Apparition du bilan social

Chez les entreprises françaises

Depuis les années 80

L’audit social est devenu à la mode Et ses missions se sont diversifiées

Page 9: Support Audit Social Cours

Historique et définitions

• L’audit social ou des ressources humaines est un jugement que l’on exprime sachant que les ressources humaines ne sont pas des ressources aussi simples à évaluer que celles financières, technologiques ou commerciales.

• Ainsi, deux niveaux sont à prendre en compte :

• Les ressources humaines dans l’ensemble

• La ressource humaine prise individuellement

• L’audit n’est pas nécessairement l’œuvre d’un professionnel extérieur à l’entreprise. En pratique, on rencontre à la fois des auditeurs internes et des auditeurs externes.

Page 10: Support Audit Social Cours

Typologie de l’audit social

L’audit des ressources humaines peut être de 3 natures différentes : L’audit de conformité : L’objet observé est-t-il conforme aux

normes, règles et procédures habituelles. On recherche à garantir la qualité de l’information, le respect des dispositions légales et l’application des instructions de la direction.

L’audit d’efficacité : il permet de voir si les résultats sont conformes aux objectifs fixés et s’ils ont été obtenus au moindre coût.

L’audit stratégique : il permet de voir si les politiques de gestion des

ressources humaines sont conformes aux objectifs poursuivis par l’entreprise et si la traduction des choix de la politique sociale en décisions opérationnelles s’est faite.

Page 11: Support Audit Social Cours

Périmètre de l’audit social

L’audit des ressources humaines peut se faire à différents niveaux. En d’autres termes, il existe divers types d’audit à l’intérieur des ressources humaines :

L’audit de l’emploi et des postes

L’audit des rémunérations

L’audit de l’absentéisme

L’audit de l’aménagement du temps de travail

L’audit des politiques de développement des ressources humaines

L’audit de l’information

L’audit de la culture

Page 12: Support Audit Social Cours

Analyse de la demande d’audit

L’audit social se fait en réponse à une demande émanant d’une entreprise. Il y a 2 types de demandes : • Celle qui est faite dans le cadre de la planification de fonction

sociale. Elle consiste à poser un diagnostic autour des questions suivantes :

• Quel est l’état des ressources humaines ? • Quelles sont les principales sources de satisfaction et d’insatisfaction ? • Quelle stratégie peut-on préconiser pour améliorer l’état des ressources

humaines ?

• La seconde intervient après un événement important de type

fusion, acquisition, réorientation stratégique, réorganisation, licenciement, etc. Dans ce cas, c’est la formule externe de l’audit qui est privilégiée.

Page 13: Support Audit Social Cours

Les clients de l’audit social au sein de l’entreprise

En général, le client a une fonction dans la hiérarchie : • Président, • Directeur général, • Directeur de site, etc.

La demande émane donc rarement du directeur des ressources humaines lui-même, pour la simple raison qu’un audit social crée des attentes de l’ensemble de l’entreprise et que les décisions qui vont être prises suite aux recommandations de cet audit, engageront la direction.

Page 14: Support Audit Social Cours

Les conditions de l’audit social

Pour que la mission d’audit soit réalisable, 3 conditions doivent être remplies. • La mission doit être socialement acceptable, il doit y avoir de

bonnes relations entre l’auditeur et les audités et l’auditeur doit se renseigner sur l’entité à auditer. Pour cela, il doit récolter le maximum d’informations formelles et informelles.

• Les garanties de confidentialité et de restitution assurées. • La disponibilité des moyens adéquats en personnes interviewées,

locaux et conditions de paiement. D’un autre côté, l’auditeur doit être doté de compétences diverses : statistiques, psychologiques, informatiques et de communication.

Page 15: Support Audit Social Cours

La méthodologie de l’audit social

1.

Phase préliminaire

2.

Prise de connaissance

générale

3.

Appréciation du contrôle interne RH

4. 5.

Contrôle des informations

et des documents

sociaux

Rédaction du rapport

d’audit social

Page 16: Support Audit Social Cours

La méthodologie de l’audit social

Préalablement à l’acceptation de la mission, l’auditeur social est amené à entreprendre un diagnostic dont l’objectif serait de savoir si la mission demandée par le client est possible, dans quels délais et à quel coût.

La lettre de mission permet de définir les obligations réciproques des parties afin de pouvoir s’y référer en cas de litige.

L’objectif assigné à l’auditeur Obligations de l’auditeur social Obligations de l’entreprise la périodicité des contrôles les critères de contrôle l’étendue des travaux à réaliser dans le temps (Exercice à contrôler) l’étendue dans l’espace (pays, activités, entité sociale)

1. Phase préliminaire

2. Prise de connaissance

générale

3. Appréciation du contrôle interne RH

4. Contrôle des informations et des documents

sociaux

5. Rédaction du rapport d’audit

social

Page 17: Support Audit Social Cours

La méthodologie de l’audit social

La prise de connaissance générale a pour objectif de permettre à l’auditeur social de déterminer les spécificités sociales de l’entreprise et de recueillir tous les éléments susceptibles de l’aider dans le cadre de l’orientation de ses travaux.

Elle permet aussi de repérer les zones de risques sociaux liés aux spécificités de l’entreprise auditée.

La prise de connaissance générale débute par un recueil d’informations à caractère non spécifique et s’achève par la rédaction d’une fiche d’information.

1. Phase préliminaire

2. Prise de connaissance

générale

3. Appréciation du contrôle interne RH

4. Contrôle des informations et des documents

sociaux

5. Rédaction du rapport d’audit

social

Page 18: Support Audit Social Cours

La méthodologie de l’audit social

• La visite de l’entreprise

• Données financières et fiscales diverses

• L’exploitation de la documentation interne

• Des entretiens avec les principaux responsables de l’entité auditée

Informations générales

Caractéristiques techniques

Caractéristiques commerciales

Caractéristiques financières et économiques

1. Phase préliminaire

2. Prise de connaissance

générale

3. Appréciation du contrôle interne RH

4. Contrôle des informations et des documents

sociaux

5. Rédaction du rapport d’audit

social

Page 19: Support Audit Social Cours

La méthodologie de l’audit social

L’appréciation du CI est réalisée selon la même démarche utilisée par l’auditeur financier, mais qui est axée sur le traitement des questions sociales.

L’existence des risques liés aux opérations comptables pourrait amener l’auditeur social à examiner également le traitement réservé à certaines procédures comptables.

1. Phase préliminaire

2. Prise de connaissance

générale

3. Appréciation du contrôle interne RH

4. Contrôle des informations et des documents

sociaux

5. Rédaction du rapport d’audit

social

Page 20: Support Audit Social Cours

La méthodologie de l’audit social

• Recenser l’ensemble des procédures internes formalisées traduisant l’application des règles légales et conventionnelles

• Permettre à l’auditeur social de comprendre le système et les sécurités mises en place par l’entreprise

Description du système de CI lié à la

fonction RH

• S’assurer que la description du système de CI spécifique aux questions sociales correspond à la réalité

• Eviter les erreurs de compréhension et les inexactitudes des informations malgré que ces tests seront d’une ampleur très limitée

Tests de réalité de système de CI

• Mettre en évidence les anomalies génératrices de risque social et l’aptitude des sécurités relevées à limiter le risque social

• Etablir un rapport de recommandations sur le CI [les forces et faiblesses de son système + les actions à envisager]

Evaluation préliminaire du CI

• servir de guide à l’auditeur social pour préparer un programme spécifique en fonction des objectifs définis dans le cadre de la lettre de mission

• Un moyen privilégié d’examen systématique de l’ensemble des règles sociales

Questionnaire du CI social

1. Phase préliminaire

2. Prise de connaissance

générale

3. Appréciation du contrôle interne RH

4. Contrôle des informations et des documents

sociaux

5. Rédaction du rapport d’audit

social

Page 21: Support Audit Social Cours

La méthodologie de l’audit social

Les informations sociales sont très variées. L’audit portera sur des informations internes ou externes, quantitatives ou qualitatives, formelles ou informelles, chiffrées ou non.

Les principaux aspects à contrôler dans le cadre de l’audit social sont :

Le bilan social

Les livres et registres obligatoires

Les documents sociaux (règlement interne, convention collective)

Les droits sociaux dans l’entreprise

Les déclarations sociales

La régularité et la cohérence en matière du système paie

1. Phase préliminaire

2. Prise de connaissance

générale

3. Appréciation du contrôle interne RH

4. Contrôle des informations et des documents

sociaux

5. Rédaction du rapport d’audit

social

Page 22: Support Audit Social Cours

La méthodologie de l’audit social

Le bilan social renseigne sur trois volets ordonnés en étapes méthodiques

1. L’identification des caractéristiques de l’entreprise

2. L’examen des politiques sociales

3. Le diagnostic global

1. Phase préliminaire

2. Prise de connaissance

générale

3. Appréciation du contrôle interne RH

4. Contrôle des informations et des documents

sociaux

5. Rédaction du rapport d’audit

social

• La structure et les caractéristiques de la population

• Les conditions de travail et de sécurité

• Les comportements du personnel

1

• Emploi (niveau d’emploi, nature des emplois offerts, sécurité de l’emploi…)

• Rémunérations (Niveau, évolutions, hiérarchie…)

• La sécurité et l’amélioration des conditions de travail

• Information au personnel

2 • Les adaptations et inadaptations actuelles entre les caractéristiques de la population

• en poste et les politiques menées

• Les principales sources de risques sociaux

• Les zones de surcoûts sociaux

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Page 23: Support Audit Social Cours

La méthodologie de l’audit social

Le contrôle des livres et registres sociaux permet de vérifier la régularité de l’entreprise avec les dispositions en vigueur. Il s’agit d’examiner les éléments suivants :

1) Livre de paie (Art. 371, 372 & 373 du Code de travail)

2) Registre des congés payés (Art. 246)

3) Registre spécial du Comité de Sécurité et d'Hygiène (Art. 343)

4) Registre du cautionnement (Art. 26)

5) Registre des réclamations contre les listes électorales (Art. 442)

6) Registre spécial des réponses aux requêtes des délégués des salariés (Art. 461)

7) Registre d’inscription des mises en demeures (Art. 536)

1. Phase préliminaire

2. Prise de connaissance

générale

3. Appréciation du contrôle interne RH

4. Contrôle des informations et des documents

sociaux

5. Rédaction du rapport d’audit

social

Page 24: Support Audit Social Cours

La méthodologie de l’audit social

La Convention Collective est un contrat collectif régissant les relations de travail conclu entre d’une part, les représentants d’une ou de plusieurs organisations syndicales des salariés les plus représentatives ou leurs unions et, d’autre part soit un ou plusieurs employeurs contractant à titre personnel, soit les représentants d’une ou de plusieurs organisations professionnelles des employeurs.

Le règlement intérieur et le contrat de travail sont des sources autonomes de droit de travail.

Toute entreprise occupant habituellement au minimum dix salariés est tenu, dans les deux années suivant l'ouverture, d'établir, après l'avoir communiqué aux délégués des salariés et aux représentants syndicaux dans l'entreprise, le cas échéant, un règlement intérieur et de le soumettre à l'approbation de l'autorité gouvernementale chargée du travail.

1. Phase préliminaire

2. Prise de connaissance

générale

3. Appréciation du contrôle interne RH

4. Contrôle des informations et des documents

sociaux

5. Rédaction du rapport d’audit

social

Page 25: Support Audit Social Cours

La méthodologie de l’audit social

L’auditeur aura à vérifier la mise en œuvre des modalités du droit social dans l’entreprise et de son respect par l’entreprise conformément à la législation sociale en vigueur. Notamment :

a. Durée légale de travail

b. Jours fériés

c. Congés payés- congés annuels payés

d. Salaire minimum

e. Rémunérations des heures supplémentaires

f. Assurance maladie

g. Droit de représentation des salariés

1. Phase préliminaire

2. Prise de connaissance

générale

3. Appréciation du contrôle interne RH

4. Contrôle des informations et des documents

sociaux

5. Rédaction du rapport d’audit

social

Page 26: Support Audit Social Cours

La méthodologie de l’audit social

La démarche de l’auditeur se déroulera particulièrement autour de trois points :

1. Phase préliminaire

2. Prise de connaissance

générale

3. Appréciation du contrôle interne RH

4. Contrôle des informations et des documents

sociaux

5. Rédaction du rapport d’audit

social

forme des déclarations

délais des déclarations

concordance des déclarations

Page 27: Support Audit Social Cours

La méthodologie de l’audit social

Le rapport d’audit social n’obéit pas à des normes prédéterminées, sa forme et son contenu bénéficient d’une marge de liberté laissée aux parties contractantes.

Le rapport d’audit social est un document dans lequel seront consignées la synthèse et les conclusions des travaux de l’auditeur. Il comporte généralement les parties suivantes :

Résumé de la mission

Introduction (le but de la mission, les fonctions contrôlées, audits antérieurs…)

Les travaux effectués et les constations

L’opinion par rapport au référentiel de l’audit

les recommandations

1. Phase préliminaire

2. Prise de connaissance

générale

3. Appréciation du contrôle interne RH

4. Contrôle des informations et des documents

sociaux

5. Rédaction du rapport d’audit

social

Page 28: Support Audit Social Cours

La méthodologie de l’audit social : Audit d’efficacité du Management des RH

L’audit d’efficacité du management des RH répond aux deux questions suivantes :

• Les résultats sont-ils conformes aux objectifs ?

• Les résultats ont-ils été à moindre coût ?

Il existe différents types d’audit d’efficacité dont principalement :

Audit des emplois

Audit de rémunération et système de paie

Audit de la formation

Audit du climat social

Audit des recrutements

Audit de performance du management des RH

Page 29: Support Audit Social Cours

La méthodologie de l’audit social : Audit d’efficacité du Management des RH

Type Objectif Indicateurs Audit de l'emploi *Evaluer la conformité de la procédure du

recrutement par rapport au normes internes et légales. *Evaluer la qualité du recrutement

- Effectif N / effectif N-1 - Effectif N( par type de contrat) / effectif total - Nombre de cadre / effectif total - Coût d'adaptation / coût de recrutement - Coût de recrutement / coût de la fonction RH

Audit de la formation

*Examiner l'efficacité et la conformité de toutes les activités liées aux actions de formation suivies par les salariés de l'entreprise

- Effectif dédié au domaine de formation / effectif total - Frais internes de formation / frais de RH - Frais de sous traitance / frais de RH - Frais de sous traitance / coût total - Prix d'1 heure de formation - Nombre moyen d'heure de formation / personne

Audit de rémunération et du

système de paie

*Analyser les grandeurs caractéristiques du système de rémunération *Examiner l'efficacité de la procédure de paie et le système de contrôle correspondant.

- Masse salariale annuelle totale / effectif mensuel moyen - Rémunération moyenne du mois / effectif permanent - Montant des primes / dépenses salariales - Charges sociales annuelles / masse salariale annuelle. - Moyenne des rémunérations des ingénieurs et des cadres / moyenne des rémunérations des ouvriers - Masse salariale / CA - Salaire d'embauche ou salaire mini / salaire maxi - Grille de rémunération

Audit du climat social

*Etude des perceptions et des opinions des salariés à partir d'une analyse qualitative et/ ou quantitative, ces perceptions sont mises à plat, analysées dans leur évolutions ou par rapport à des normes.

Moyens nécessaires: la disponibilité des personnes, des locaux, des informations sociales, des moyens financiers et enfin des compétences diverses de l'équipe qui réalise l'audit

Page 30: Support Audit Social Cours

Conclusion

• Les ressources humaines ayant pris une place non négligeable dans le paysage de l’audit, elles sont devenues une réelle matière d’étude. • Une étude qui doit prendre en compte la complexité de l’homme au travail, ses interactions, son rapport au savoir professionnel, etc. mais également ses caractéristiques et performances individuelles pour pouvoir enrichir un management qui laisse de moins en moins le droit à l’erreur.

Page 31: Support Audit Social Cours

Conclusion

• Ainsi, le but d’un audit social qui se veut un succès est avant tout de comprendre l’homme afin de le faire travailler et vivre dans des conditions optimales en tenant compte de son individualité.

• L'audit n'est pas une fin en soi, c'est un outil efficace pour

aboutir à un diagnostic fiable, objectif, motivé dont la valeur ajoutée se mesurera avec la mise en application des recommandations qui auront été préconisées par le consultant auditeur.