Support Qualite1

7/30/2019 Support Qualite1

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DONNES SUR LESTERMES ET LES

RFRENTIELS

QUALIT


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La qualit est l

ensemble des caractristiques dune entit(processus, produit ou organisme) qui lui confrentlaptitude satisfaire des besoins exprims ouimplicites. ISO 8402-1994

aptitude dun ensemble de caractristiquesintrinsques satisfaire des exigences.

ISO 9000

Qualit = satisfaction clientOn satisfait le client si on lui fournit un produit

idoine


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Systme de management de la qualitSystme permettant d'tablir une politique, des objectifs etd'atteindre ces objectifs.

Le systme de management d'une entit peut inclure diffrentssystmes de management, tels qu'un systme de management de la

qualit, un systme de management financier, un systme demanagement environnemental, etc.

Le systme de management de la qualit permet d'orienter et decontrler un organisme en matire de qualit et d'organisation.


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Dmarche SMQ

a) dtermination des besoins et attentes des clients;

b) tablissement de la politique qualit et des objectifs qualit de l'organisme;

c) dtermination des processus et responsabilits ncessaires pour atteindre le

objectifs qualit;

d) dtermination et fourniture des ressources ncessaires pour atteindre lesobjectifs qualit;

e) dfinition des mthodes permettant de mesurer l'efficacit de chaqueprocessus;

f) mise en oeuvre de ces mthodes pour mesurer l'efficacit de chaqueprocessus;

g) dtermination des moyens permettant d'empcher les non-conformits etd'liminer les causes;

h) tablissement et application d'un processus d'amlioration continue duSMQ.


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Management de la qualit :

Activits coordonnes permettant

dorienter et de contrler unorganisme en matire de qualit


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Gnralits

Il est souhaitable que l'adoption d'un systme de management dela qualit relve d'une dcision stratgique

de l'organisme. La conception et la mise en oeuvre d'un systme

de management de la qualit tiennent compte:

9 de l'environnement de l'organisme, des modifications de cetenvironnement ou des risques associs cet environnement,

9de besoins variables,

9d'objectifs particuliers,

9des produits fournis,

9des processus mis en oeuvre,9 de la taille et de la structure de l'organisme.


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Management de la qualit

ISO 9000:2005 Principes essentiels et vocabulaire

ISO 9001:2008 Exigences

(Spcifications du systme de management de la qualit)

ISO 9004:2000 Lignes directricespour lamlioration des performances

ISO 19011:2002

Audit des systmes de management qualitet/ou de management environnemental


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La documentation qualit

Documents denregistrementsrelatifs la qualit

Modes opratoires/Instructions

Procdures organisationnelles

Manuel Qualit


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Le primtre d'application=

tous les processus .

Point de dpart

=besoins du client

Terme ultime

=mesure de la satisfaction client


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Manuel qualit

Domaine d'application du SMQ

les procdures du SMQ

les interactions entre les processus du SMQ


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9

Document qui spcifie SMQ dun organisme9 Dtail et forme sont fonction de lorganisme

9 Dcrit lorganisation

9 Visualiser la rponse au rfrentiel

9 Outil de communication avec le client

9 Descriptions gnrales des activits9 Fait rfrence aux processus


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Les procdures

Manire spcifie deffectuer une

activit ou un processus. Elle peut

tre documente ou non ( procdurecrite ; procdure documente,

document de procdure ..)


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ISO 9001

ISO 9001 i d t ti


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ISO 9001 exige une documentationdes procdures pour certaines

activits

1. Matrise des documents 4.2.32. Matrise des enregistrements 4.2.4

3. Audit interne 8.2.24. Matrise du produit non-conforme 8.3

5. Action corrective 8.5.2

6. Action prventive 8.5.3

Devenir ou vie ou tracabilit


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Devenir .ou vie ou tracabilitou historique dun document..

ou dune donne.laboration

Vrification

Approbation

Diffusion

Par personnel habilit

Contrle ou Non

Modification

Fin de vie Archivage Destruction


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Engagement de la direction =

9 Communication;

9 Politique et objectifs qualit

9 Revues de direction

9 disponibilit des ressources


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coute client

La direction doit assurer que

les exigences des clients sontdtermines et respectes afin

d'accrotre la satisfaction des

clients.


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Organigramme

- hirarchique.

- fonctionnel.

- Description des responsabilits des units


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DIRECTION Service qualit

DIRECTION

DIRECTION

Service qualit

Service qualit

Contrletechnique

Assurancequalit

Chef atelier

Unit de

production

Contrletechnique

Chef atelier

Chef atelier

Unit de

production

Unit deproduction

Cellulequalit


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Revue de direction

' '


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Qu'est-ce qu'une revue de direction ?

Pour tre en permanence efficace et adapt lorganisme, le systme qualit doit faire lobjet linstar du contrle technique pour un vhicule, dune revue qui permettra de sassurer que lesoutils de pilotage demeurent appropris, que les processus restent pertinents et fonctionnent demanire adquates. Il convient galement lors de cette runion dtudier les opportunitsdamlioration pralablement recenses par les diffrents participants concernant le systme

qualit et de revoir lapolitique qualit objectifsainsi que les .

Les points gnralement traits lors de cette runion sont :- Bilan de la Revue prcdente

- Revue de la Politique et des Objectifs- Etat des Rclamations Clients- Mesure de la Satisfaction des Clients- Evaluation des Fournisseurs

- Audits Internes- Besoins en Formation interne ou externe- Amlioration Continue

La frquence habituellement dfinie est une fois par an. Dans le cadre de la mise en place une

frquence plus rduite est fortement recommande (par exemple 1 fois par trimestre), cependantrien nest impos par la norme ISO 9001.

l t d' t d l


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lments d'entre de la revue

9 Rsultats d'audits

9 Retours d'information des clients

9 Fonctionnement des processus et conformit du produit

9 tat des actions prventives et correctives

9 Actions issues des revues de direction prcdentes

9 Modifications planifies pouvant affecter le SMQ

9 Recommandations d'amlioration

lments de sortie de la revue


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lments de sortie de la revue

Actions relatives :

9 l'amlioration de l'efficacit du systme demanagement de la qualit et de ses processus

9 l'amlioration du produit en rapport avec

les exigences du client

9 aux besoins en ressources


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RESSOURCES

HUMAINES

Personnel


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Personnel

=Comptence

9 Formation initiale

9 Formation professionnelle

9 Savoir-faire

9 Exprience

C ibili i f i


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Comptence, sensibilisation et formation

9

Dterminer les comptences ncessaires9 Pourvoir la formation (ou autres actions)

9 valuer l'efficacit des actions entreprises

9 Conserver les enregistrements appropris

A h


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Approche processus

Toute activit ou ensemble d'activits qui utilise

des ressources pour convertir des lmentsd'entre en lments de sortie peut tre

considre comme un processus.

L'approche processus dsigne l'application d'un

systme de processus au sein d'un organisme, ainsique l'identification, les interactions et lemanagement de ces processus en vue d'obtenir le

rsultat souhait.

NOTION DE PROCESSUS


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NOTION DE PROCESSUS

Pilotage

ProcessusSortantEntrant

Ressource

Transforme un lment entrant en lment sortant par

l'utilisation de moyens rguls par des "contrles"

Communication avec les clients =


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Communication avec les clients

Il faut tablir des points de communicationavec le client

=informations produit

consultations

contrats

commandes

avenants

rclamations

Droulement des oprations de production


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On dfinit ce que lon doit faire

On crit ce que lon a dfini

On fait ce que lon a crit

Droulement des oprations de production

Oprations planifies et systmatiques

Instructions de travailDocumentes

Gammes, nomenclatures

ProcduresQualification des procdsBandes des machines commande numrique

Qualification duPersonnelNiveau dinstruction

ExprienceFormationExamens

Essais


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AUDITS QUALITINTERNES

Audit qualit


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q

Opration assortie dune documentation9Visant dterminer de faon indpendante

9 Sur la base de preuves tangibles9 Que les documents sont adquats, appliqus et

mis en uvre avec efficacit

Un systme daudit est caractris par : Des responsabilits concernant le systme Une programmation des audits La qualification des auditeurs Lorganisation des audits


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Le processus

dauditPlanification

Prparation

Excution

Suivi

Efficacit

E i d l di


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Excution de laudit

1. Runion douverture

2. Excution de laudit (entretiens, examensde documents, observations des activits),

3. Runion de clture de laudit

R


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Rapport

daudit Ensemble de fiches ouvertes pour chaque

observation (non-conformit)

Ou

Rapport dtaill reprenant les pointsexamins et les observations

S it d


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Suites de

lauditLe responsable de laudit doit :

Obtenir une rponse crite au rapport daudit

Analyser la rponse

Sassurer que les actions correctives sont

entreprises comme prvu

La non qualit


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- Peut avoir des consquences graves pour la sret des

installations et la scurit des personnes- Est prjudiciable limage de marque de lentreprise

- Se traduit par des anomalies

- Elle cote cher

Dfinitions

Non-conformit: non satisfaction aux exigences

spcifies Anomalie: dviation par rapport ce qui est attendu

Dfaut: non satisfaction aux exigences de lutilisationprvue


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La non qualit doit tre

Dtecte

Traite

Prvenue

C'est une des composantes delamlioration permanente de la

qualit


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Le produit non-conforme doit tre examin :

- Par des personnes dsignes, responsables pourvaluer les effets de la non-conformit.

- Selon des procdures documentes.

Le produit non-conforme peut tre :

- Accept en ltat

- Accept par drogation

- Retouch

- Dclass

- Mis au rebut

non

satisfaction

aux

exigencesspcifies

Les 4 rvolutions


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Les 4 rvolutions

- La rvolution Client

- La rvolution Processus- La rvolution PDCA

- La rvolution Management

Le tout sinscrivant dans une

Vision SystVision Systmiquemique


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Elments

ISO

9001

St ruct ur e des norm es ISO 9000 : 2000


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St ruct ur e des norm es ISO 9000 : 2000

ISO 9000 : 2000 Vocabulaire

ISO 9001 : 2000 Exigences

ISO 9004 : 2000 Recommandations

La certification est obtenue selon lanorme ISO9001 seulement

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Cohrence ISO 9001 / ISO 9004


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Cohrence ISO 9001 / ISO 9004

Clients

Personnel Fournisseurs

ISO 9004Consei ls pour l am l iorat ion

des perf orm ances

ISO 9001EXIGENCES

Actionnaires

45

Chapitres


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p

1. Domaine d Appl icat i on

2. Rf rences Normat ives

3. Ter m es et Df i ni t i ons

4. Syst m e de Managem ent de l a Quali t 5. Responsabi l i t s de la Di rect ion

6. Management des Ressources

7. Ral isat ion du Produi t

8. Mesure , Analyse et Am l iorat ion 46

4 Syst m e de Managem ent de l a Quali t


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4. Syst m e de Managem ent de l a Quali t

LES TROIS FAMILLES DE

PROCESSUS

47



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1- PROCESSUS DE REALISATION

2- PROCESSUS SUPPORT

3- PROCESSUS DE PILOTAGE

48

4. Syst m e de Managem ent de l a Qual i t


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Processus de RalisationLes processus allant de l labora t ion de l o f f re auxservices aprs vent e

Processus com m er cial

La concept ion La product ion

Etc.

Les pr ocessus abords au n iveau du chapi t re 7 de lanorme

49



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50

TELS QUE :

La f ormat ion

La quali f icat ion des f ourni sseurs

La com m unicat ion

La mat r ise des enregist rem ent s

La gest ion des ressour ces hum aines

La gest ion des inf rast ruct ures

Processus Support



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Processus de Pilotage


TELS QUE :

La gest ion de la pol i t ique et des obj ect i f s qual i t

La gest ion des audi t s

La gest ion des act ions corr ect ives et prvent ives

51

Chapitres


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1. Domaine d Appl i cat i on 2. Rf rences Normat ives


4. Syst me de Management de la Qual i t

5. Responsabilits de la Direction



8. Mesure, Analyse et Aml iorat ion 52

5. Responsabi l i t s de la Di rect ion


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5. 1 Engagem ent de la di rect ion au dveloppement d un SMQ et l aml iorat ion de

son ef f icaci t Com m unicat ion de l im por t ance de la sat isf act ion des exigences cl ient

des exigences rglem ent air es et lgales

t ab l i r la pol i t ique et les ob j ect i f s qual i t

Dispon ibi l i t des ressources

Revues de d i rect ion53

5 Responsabi l i t s de la Di rect ion


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5. Responsabi l i t s de la Di rect ion

5.2 cout e Cl ient

La di rect ion doi t s assurer que les exigencesdes clients sont:

respect s dt erm ins

accrot re la sat isf act ion des cl i ent s

22/ 10/ 2009 54

Chapitres


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1. Domaine d Appl icat i on 2. Rf rences Normat ives



5. Responsab i l i t s de la Di rect ion



8. Mesure , Analyse et Am l iorat ion22/ 10/ 2009 55

6 Managem ent des Ressources


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6. Managem ent des Ressources

22/ 10/ 2009 56



57/186

6. 1 Mise Disposi t ion des Ressources

6.2 Ressources Humaines

6. 3 Inf rast ruct ures

6. 4 Environnem ent de Travai l

22/ 10/ 2009 57



58/186

g

comptence

58

Niveau de comptence ncessaire

Act ions de f orm at ionou aut res

Niveau de comptence existant

22/ 10 / 2009



59/186

g

6.2 INFRASTRUCTURES

Dterminer

les besoins

Fournir

Entreteni r

la conf orm i t du produi t

22/ 10/ 2009 59



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6.3 ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL

L organism e doit dterminer etgrer l envi ronnem ent de t ravai l

ncessai re pour obt enir l a

conf orm i t du produi t.

22/ 10/ 2009 60

Chapitres


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7. Ralisat ion du Produit

8. Mesure , Analyse et Am l iorat ion 6122/ 10 / 2009



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7. 1 Plani f icat ion de la Ral isat ion du Produit

7. 2 Processus Rel at i f s aux Cl ient s7. 3 Concept ion et Dveloppement

7. 4 Achats

7. 5 Product ion et Prparat ion du Service

7. 6 Mat r ise des Disposi t i f s de Sur vei l l ance etde Mesur e

22/ 10/ 2009 62



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7.1 Plani f icat ion de la Ral isat ion duProduit Plani f ier et dvelopper l es processus

pour l a ral isat ion du produi t

Dt erm iner :

Obj ect i f s qual i t et exigences produi t Ncessi t d t abl i r des docum ent s, Act iv i t s de vr i f icat ion, de t est ,

Enregist rem ent s ncessair es22/ 10/ 2009 63



64/186

7. 5 Product ion et Prparat ion du service

Mat r ise des act ivi t s de plani f i cat ion etde ral i sat ion

Disponib i l i t des i nform at ions produi t Disponib i l i t des instruct ions de t ravai l

Ut i l isat ion des quipements appropr is Act iv i t s et disposit i f s de mesure Act iv i t s de l ibrat ion, l ivraison et Systme

Aprs Vente (SAV)22/ 10/ 2009 64

Chapitres


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7. Ral i sat ion du Produi t

8. Mesure, Analyse et Amlioration22/ 10/ 2009 65

8. Mesure, Analyse et Am l iorat ion


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8. 1 Gnral i ts

8. 2 Survei l l ance et Mesures

8. 3 Mat r ise du Produi t Non Conf orm e

8. 4 Analyse des Donnes

8. 5 Aml iorat ion

22/ 10/ 2009 66



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8. 1 Gnral i t s L organisme doi t p lani f ier et m et t re en uvre

des pr ocessus de survei l l ance, de m esure,d analyse et d am l iorat ion ncessair es pour :

dmontrer la conf ormi t du p rodui t assurer la conform i t du SMQ

aml iorer en perm anence l e f f i cac i t du SMQ

22/ 10/ 2009 67



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8. 2 Survei l l ance et Mesure

Sat isf act ion d u cl ient

Syst m e qual i t

Les processus

Le produi t

22/ 10/ 2009 68



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Surveil l ance et Mesure : Sat isf act ion cl ient

Lorganisme doit surveiller le degr

de satisfaction des clients.

69



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8.4 Analyse des Donnes: Dt erm iner , Recuei l l i r et Analyser les donnes

appr opri es pour : Dmont rer la per t inence et l e f f icac i t du SMQ Evaluer l es possibi l i t s d aml iorat ion

Ob j ect i f : f ourni r des inf orm at ions sur :

La sat isf act ion des cl ient s

La conformi t des produi t s Les caract r ist iques et l es volut ions des pr ocessus

et des produi t s

Les f our ni sseur s22/ 10/ 2009 70



71/186

8.5 Amlioration:

Am l iorat ion cont inue Pol i t ique et ob j ect i f s qual i t Les rsult at s d audit s

L analyse des donnes Les act ions correct ives et prvent ives Les revues de d ir ect ion

Act ions cor rect ives Act ions prvent ives

22/ 10/ 2009 71



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Correction

Act ion correct ive

Act ion prvent ive

Act ion visant l iminer une non confo rm i t dt ect e

Act ion visant l iminer la caused une non-conformi tou d une aut re si t uat ion indsir able dtecte

Act ion visant l iminer la caused une non conform i t ou d une aut re si t uat ion indsir able potent ie l le

22/ 10/ 2009 72

8. Mesure, Analyse et Am l ior at ion


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Planifier: tablir les objectifs et lesprocessus ncessaires pour fournirdes rsultats correspondant auxexigences des

clients et aux politiques del'organisme.Faire: mettre en oeuvre les

processus.

Vrifier: surveiller et mesurer lesprocessus et le produit par rapportaux politiques, objectifs etexigences du produit, etrendre compte des rsultats.

Agir: entreprendre les actions pouramliorer en permanence les

performances des processus.

Am l iorat ion Cont inue

ACT

CHECK

PLAN

DO

SMQ

73


74/186


75/186

AVANTAGES

DUN

SYSTEMEQUALITE

75

Vis--vis du f onct ionnem ent int erne


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Augmentat ion du professionnalisme

t ravers une meilleure matrise du

fonct ionnement de l organisat ion

22/ 10/ 2009 76

Vis--vis de l envir onnement ext r i eur


77/186

Susciter la confiance auprs des

clients et fournisseurs existants

et potentiels

22/ 10/ 2009 77

Dmarche du proj et


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Dt erm inat ion des besoins Ident i f icat ion des processus

Ident i f icat ion des cr i t res de m esures et desdocum ent s ncessair es Mise j our de la Plani f icat ion ini t iale

Ral isat ion de la document at ion Mise en Appl i cat ion Aud i t s, Cor rect ions, Aml iorat ion

Pour ensuite

Engager la procdure de Certification

22/ 10/ 2009 78

Cert i f icat ion


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Demande de cer t i f i cat i on

Pr par at ion de l aud i t

Premire valuat ion ou pr-audit

Mise au poin t du SQ

Audi t d e cer t i f icat i on et Enregist rement

Audi t pr iodique : De suivi : 1 f ois par an De cer t i f i cat ion : 1 f ois t ous les 3 ans

22/ 10/ 2009 79


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MANAGEMENT DELA SECURITE

Quest ce que le management de la


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scurit ?OHSAS

OHSAS = Occupational Health andSafety Assesment Series

Que veut dire OHSAS?


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Le rfrentiel OHSAS 18001 = systme demanagement de la sant et de la scurit autravail.

Pourquoi mettre en place une politiqueS&ST ?


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Pour les raisons suivantes :- Il y a dj un systme qualit en place, voir une certification

ISO 9001 ou ISO 14001

Cest une demande de vos clients qui ont mis en place une

politique Scurit

- Cela nous permet de conserver certains marchs (Slection desfournisseurs plus uniquement / Qualit)

- Amlioration de limage de marque de lentreprise

- Cest une demande de la Direction du groupe ou de lentreprise- Suite un accident, dcision de matriser la Scurit

- pour tre conforme avec la rglementation et/ou le code du

travail

OBJECTIF


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Son objectif est de:

Limiter les risques en matires de sant et descurit professionnelle

Rduire les accidents professionnelsavoir une gestion rigoureuse et efficace de la

sant et de la scurit au travail

PUBLICATION DE OHSAS


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Depuis avril 1999, lOHSAS se dcompose en 2textes de rfrences :

- OHSAS 18001 : Gestion de la Sant et de laScurit au Travail

- OHSAS 18002 : Guide de mise en placePour complter l OHSAS 18001, BSI a publi

OHSAS 18002( dmarche entreprendre pourmettre en uvre et certifier un systme demanagement

PUBLICATION DE OHSAS


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LOHSAS 18001 est le Seul rfrentielpermettant cette approche avec une

reconnaissanceinternationale. OHSAS 18001 est un rfrentiel

priv.Il a t labor partir partir de normesnationales existantes (BS 8800, UNE 81900, VCA)

et de rfrentiels de certains organismes deCertifications ( OHSMS, Safety Cert, SMS 8800)

OHSAS 18001 est un rfrentiel ( et non pas une norme internationale labor en qualit


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doutils pour auditer les entreprises.

Le rfrentiel de management de Sant et Scurit au

Travail (S&ST) peut tre un texte sur lequellentreprise pourra appuyer son Systme deManagement de la Scurit (SMS)

Le rfrentiel OHSAS 18001 est totalementcompatible avec les rfrentiels ISO9001(version 2000) et ISO 14001

Quels sont les liens avec la Qualit etl'Environnement


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POINTS POSITIFS :

Que peuvent apporter cesrfrentiels une entreprise ?


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Un systme de management de la sant et de la scurit au travail

(SMS) est une partie du systme de management global de

l'entreprise.L'adoption d'un tel systme est l'expression d'une approcheglobale et gestionnaire de la prvention des risques

professionnels.Elle se base sur un rfrentiel et suit une dmarche

de changement qui doit tre anime et

soutenue.(Principe du PDCA = Amlioration Continue)

Structure OHSAS 18001


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Les diffrentes tapes de mise en placedun SMS


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Quelle dfinition donneriez vous SMS ?


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Partie dunsystme de managementglobal quifacilite lemanagement des Risquesassocis auxactivits de lorganisme relatifs la sant et la

Scurit au travail.

Ceci comprend lorganisation, les activits deplanification, les responsabilits, Les pratiques, lesprocdures, les processus et les moyens ncessairespour

Dvelopper, mettre en oeuvre, raliser,revoir et tenir

jour la politiquede lorganisme en matire desant et scurit au travail

AVANTAGE DE LA MISE EN PLACEDUN SMS?


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La mise en place dun de management de la

scurit (SMS) permet une entreprise de:rpondre aux obligations de prvention;

identifier, rduire et prvenir les risques;protger la sant et la scurit des travailleurs

favoriser le dialogue social et motiver le personnel

informer et rassurer les parties intresses

contribuer la performance de lentreprise

Valeur ajoute de lOHSAS 18001Enjeux

P i l i


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Prvenir les risques

Anticiper les changements (attentes des

salaris exigences de la rglementation) avecune dmarche continue de progrs

Assurer une cohrence globale avec lesautres dmarches

Valeur ajoute de lOHSAS 18001


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Retours sur investissementMise en place dun systme de dcision

Passer de la conformit rglementaire (confort) une approche

proactive :observation, analyse, valuation, dcision, amliorationImplication de toute lentrepriseLimitation des incidents

cot social

cot cotisationsAmlioration de la productivit disponibilit du personnel

motivation du personnelImage de lentreprise / valeur de lentreprise

Les pr requis

U t d l Di ti


96/186

- Un engagement de la Direction- Une culture de lamlioration continue

- Un respect de la rglementation

LA DEMARCHE DE MISE ENPLACE DUN SMS


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Mme logique managriale :

- Identifier et valuer les risques

Le hasard ne favorise que les gens prpars

- Identifier les moyens ncessaires leur matrise

- Clarification et dfinition des responsabilits



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Mme logique managriale (suite)- Responsabilit de la direction

- Politique- Objectifs- Planification

- Revue de direction-Des exigences communes :- Traitement des non-conformits, accidents, incidents,...

- Actions correctives et prventives- Audits internes



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Des exigences communes (suite) :

- Formation

- Matrise documentaire et veille rglementaire

- Matrise des enregistrements

- Matrise oprationnelle : identification et matrise desrisques lis aux activits oprationnelles


M l i i l ( i )


100/186

Mme logique managriale (suite)- Responsabilit de la direction

- Politique- Objectifs- Planification

- Revue de direction-Des exigences communes :- Traitement des non-conformits, accidents, incidents,...

- Actions correctives et prventives- Audits internes



101/186

Des exigences communes (suite) :

- Formation

- Matrise documentaire et veille rglementaire

- Matrise des enregistrements

- Matrise oprationnelle : identification et matrise desrisques lis aux activits oprationnelles


L ifi i S


102/186

Les spcificits SPrexistence dune culture de scurit

Dsignation dun responsable scurit ayantsuffisamment une responsabilit dans lentreprise

pour se faire couter

- Participation active de lensemble des salaris- Mettre en place un SMS de faon progressive et

durable adapts aux ralits de lentreprise- La transparence et la rigueur dans toutes les actionsmenes par une forte politique de communication


Mi l d i d il d d


103/186

Mise en place dun comit de pilotage et de groupe detravail

Le comit est responsable de la planification ( dfinirles responsabilits, les moyens, objectifs)

Formation selon les besoins ( formation du comit depilotage lOHSAS, formation auditeur internes)


L ifi i S


104/186

Les spcificits S

- Notions de responsabilit pnale tendues

et directes

- Poids social TRES IMPORTANT :

Consultation


105/186

LES FACTEURS CLES DESUCCES

U Ch f d j t ( t d )


106/186

- Un Chef de projet (ou matre doeuvre)identifi

- Une culture des systmes de management

- Une conscience environnement et scurit dans

lentreprise

- Un programme de communication,

sensibilisationet formation ambitieux


N tt l t d t


107/186

- Ne pas mettre en place un systme dconnectde la ralit

- Garder le contact avec le terrain

(visites dvaluation prventive)

- Dbanaliser les problmes

- Chercher la cause plus que la faute

- Ne pas se dcourager : on atteint un rsultat,on tend vers un objectif


Respect de la personne (implication, objectifs


108/186

Respect de la personne (implication, objectifsralistes, information, formation, communication,

bonus, )La transparence (exemplarit du management, priseen compte des situations risques, affichage des

rsultats)Le dialogue (impliquer le personnel dans la dtectiondes risques et dans le choix des solutions ).

Systme Intgr,les cls du succs


109/186

Systme Intgr ?

Systme Intgr,les attentes


110/186


111/186

Lintgration avec les autressystmes de management

Le rfrentiel OHSAS 18001 est tout fait


112/186

Le rfrentiel OHSAS 18001 est tout faitcompatible avec les normes ISO 9001 et ISO

14000Il est donc envisageable dadopter une dmarche

dintgration , dans un systme de mangementunique des composantes scurit et / ou qualit

et/ou environnement

Lintgration avec les autressystmes de management

Diverses possibilits pour lentreprise


113/186

Diverses possibilits pour l entreprise

une approche par un audit-combin des deux ou trois

systmes permettant doptimiser la dure et lesressources daudit ( les auditeurs ayant un profiladapt

une approche par un audit-spar qui permetdintgrer progressivement des systmes de maturits

diffrentes

Systme Intgr,


114/186

Cohrence des stratgies,

manager sur les diffrents axesGnrateur de valeurVritable outil de pilotage

Systme de managementdes risques efficaces

DEVELOPPEMENT


115/186

DEVELOPPEMENTDURABLE

DEVELOPPEMENT DURABLE

Dsastres cologiques Dveloppement Durable


116/186

pp

Prise de conscience

AnnAnneses

9090AnnAnneses

7070AnnAnneses

8080

Prsentation du dveloppement durableet certification

Introduction au Dveloppement durable et Certification


117/186

Introduction au Dveloppement durable et Certification

Indicateurs de dveloppement durable

Qualit ISO 9001 (2008),

Environnement ISO 14001 (2004),

Sant/Scurit OHSAS 18001 (2006),

Responsabilit Sociale SA 8000 (1997)

AFAQ 1000NR pour le DD, SD 26000 (en cours)

Dfinitions

Le dveloppement durable (ou dveloppement soutenable) est,selon la dfinition propose en 1986 par la Commission mondiale sur

DEVELOPPEMENT DURABLE


118/186

p p plenvironnement et le dveloppement dans le Rapport Brundtland Un dveloppement qui rpond aux besoins du prsent sans

compromettre la capacit des gnrations futures de rpondre auxleurs .

Les modes de production et de consommation doivent respecter

lenvironnement humain ou naturel et permettre tous les habitantsde la Terre de satisfaire leurs besoins fondamentaux : se nourrir, seloger, se vtir, sinstruire, travailler, vivre dans un environnementsain

Le dveloppement durable appelle un changement de comportementde chacun (citoyens, entreprises, collectivits territoriales,gouvernements, institutions internationales) face aux menaces quipsent sur les hommes et la plante (ingalits sociales, risques

industriels et sanitaires, changements climatiques, perte debiodiversit...). Chirac (Johannesbourg; 2002),

La cert if icat ionenvironnementale


119/186

Le Management Environnemental :LES NORMES

ISO 14000

La mise en place d'un SME permet aux

entreprises de minimiser les impacts deleurs activits sur l'environnement,de


120/186

prvenir les incidents et de fixer un plan

d'action pour amliorer leursperformances environnementales.

Le 15 novembre 2004, l'ISO a publi lanouvelle version des normes ISO 14001

et ISO 14004.

14001 est le seul rfrentiel international reconnu pourle systme de management environnemental.Bas sur le principe de lamlioration continue (ou rouede Deming), la norme ISO 14001 a pour finalitd'identifier, de vrifier et de matriser les

t i t d i


121/186

aspects environnementaux de tout organisme.La norme prcise comment piloter tout le systme.La norme ISO 14001 implique non seulement unematrise des impacts lis l'activit de l'entreprise maisaussi une rduction des nuisances.

NORMES ISO 14 000

Le contexte du dveloppement de la protectionde lenvironnement

Impacts environnementaux des activitshumaines connues, diffuss


122/186

,

Alimentation et risques Sant et Environnement

Bactries, Pesticides, Nitrates, Antibiotiques

Dangers lis la consommation d alimentsRisques indirects lis aux modes de production

Le principe de prcaution :version professionnelle : changer les mthodeset installations

Le concept de base de la norme ISO 14001 repose surl'amlioration continue des performances

environnementales, mme si elle n'tablit pas d'exigencesen matire de niveau des performances.


123/186

Les principales tapes de la certificationLes principales exigences de la norme ISO 14001

Les organismes certificateursISO 14001 et ISO 9001

ISO 14001 et OHSAS 18001Communiquer sur sa certification ISO 14001

Objectifs et Enjeux (1)

* Amliorer et dmont rer unbon niveau de performancei l


124/186

environnementale

* Protger l Environnement

* Amliorer la sat isfact ion des

part ies intresses

* Met t re en oeuvre une Ethique

Environnementale* Mot iver le personnel

Certification ISO14000/Environnement

Dmarche volontaire de prise en compte del'environnement dans les activits d'une


125/186

administration, d'un industriel, etc...

Les objectifs dEAU DE PARIS

- Rduire les impacts des activits surlenvironnement (nergie)

- Utiliser les procds Haute Qualit

Environnementale- Protger les ressources en eau- Sensibiliser les prestataires, fournisseurs et

riverains

NORMES ISO 14 000

L e s Enjeux

4 Types :Managriaux :salari soucieux de l'environnement


126/186

g(sant, qualit de vie, etc)

Stratgiques:positionnement comme une entreprisecitoyenne soucieuse de ses impacts surl environnement , reconnaissance et lgitimit

Juridiques :mise en conformit par rapport larglementation applicable mais aussi anticipation

Economiques :identification et matrise desperformances environnementales allies des sourcesd conomies possibles, suivi de la performance

conomique

NORMES ISO 14 000

Introduction


127/186

Dmarche volontaire d amliorationcontinue

Principe de l amlioration continue : diagnostic initial,

analyse environnementale dfinition d un programmed action

Ce quest la Norme ISO 14 001..

Un out il bas sur le volontariat

D l i d i i


128/186

Des rgles qui permet t ent d ant iciper

et de prvenir Une st ructure de la communicat ion

interne / ext erne

Pour ses impacts, pas ceuxdes autres

Les cinq tapes cls pour mettre en placele SME


129/186

1. Etablir une politique "Environnement"

2. Planifier les actions environnementales

(calendrier, indicateur, cible)

3. Mettre en uvre

4. Contrler le systme et corriger lesystme

5. Valider le fonctionnement du systme

Etape 1 - Etablir une politiqueenvironnementale


130/186

aDfinie par la Direction

a Approprie aux impacts et fournit uncadre l tablissement d objectifs et

ciblesa Documente, mise en uvre, maintenueet communique

a Etre disponible pour le public

DIAGNOSTIC INITIAL

A l actif de la socit de production d eau

production d eau et protection de la ressource culture d entreprise volont de la direction et de


131/186

culture d entreprise, volont de la direction et de

l Administration Le constat du diagnostic risques pour l environnement : faibles

volont politique et stratgique : forteLes recommandations

rejets, dplacements,

dchets / consommation de matires premires, fournisseurs,

matrise du risque juridique,

prsence dans l environnement socio-politique local

Etape 2 - Planifier les actionsenvironnementales

Analyser les impacts des activits de


132/186

Analyser les impacts des activits de

la socit Identifier les exigences lgales etautres exigences

Procdure d identification et dehirarchisation des impacts (veille

rglementaire) Liste des impacts significatifs et descontraintes rglementaires, fiches...

Ex : Politique de dplacements des salaris

L analyse environnementale

Elle consist e :


133/186

rassembler les exigences

rglement aires et les autorisat ionsadministratives,

prciser les aspect s environnementauxde act ivi t s,

ident if ier les cot s environnement aux

hirarchiser les impact s

L analyse environnementale (suite)Les impacts

=importance,


134/186

xmatrise

x

sensibilit l environnement,

x

sensibilit de la Socit (eau, politique entreprise)

Hirarchisation

Etape 2 - Planifier les actions

environnementales (suite)


135/186

Choisir des objectifs et descibles

Etablir un ou des programme(s)de management

Etape 3 - Mettre en uvre les

actions planifies ()


136/186

Dfinir la structure et lesresponsabilits

Former et sensibiliser lepersonnel, veiller la comptence

Communiquer

Les actions entreprises : Un cadre gnral dclin par site

Approche professionnelle :

favoriser le progrs environnemental

matriser les consommations,

diffuser les connaissances juridiques


137/186

se mettre en conformit

Approche personnelle :

se former, s informer

rduire le poste "fourniture de bureau" : papier/messagerie

lectronique

rduire nos propres dchets, nos consommations decarburant

Approche partenaires : insrer des clauses environnementales dans nos contrats,

communiquer sur nos actions pour insuffler un esprit

environnemental

Etape 3 - Mettre en uvre lesactions planifies ()


138/186

actions planifies ()

Documentation du systme

Matriser la documentation

NORME ISO 14001

OBJECTIFS ET CIBLES

QUI ?


139/186

QUI ?

FAI T QUOI ?

MOYENS ?

DETAI LS

Etape 3 - Mettre en uvre lesactions planifies ()


140/186

p

Matriser les activits

Prvenir les situationsd urgence et tre capable de

ragir

Audit SurveillanceSituation

d urgence

Dveloppement durable


141/186

Non-conformit

Traitementde l ef fet

Correctiondes impact s

Analyse descauses

Actioncorrective

Actionprventive

Actions envisages

Conformit rglementaire

Matrise et diminution desimpacts sur la ressource en


142/186

p

eau Valorisation cologique desprimtres de protection descaptages

Gestion parcimonieuse de

l'nergie

Gestion des dchets

...

NORMES I SO 14 000

Etape 4 - Contrler le systme etcorriger les carts


143/186

corriger les carts

Raliser la surveillance

de ses impacts

Faire des audits du SME

NORMES I SO 14 000

Etape 5 - Valider le fonctionnementdu systme


144/186

du systme

Revue de Direction

Aborder lors de ces revues lesventuels besoins de changement

de politique, d objectifs et toutautre lment du systme

NORMES ISO 14 000

Une dmarche intgre

Le systme Qualit et Environnement

ISO 9001 ISO 14 001


145/186

ISO 9001 ISO 14 001

3 OBJECTIFS

La QUALITE de l Eau produite,

La SECURITE del approvisionnement de Paris,

La PERFORMANCE del organisation, des mthodes detravail et des comptences desagents.

La CONFORMITE

REGLEMENTAIRE de nosactivits, de nos installations

La PREVENTION DE LAPOLLUTION,

Une DEMARCHE

D AMELIORATION CONTINUE

2 CIBLES


146/186

1. Poursuivre l objectif dela Qualit en tenantcompte en particulier desvolutions rglementaires

et de la consommation

2. Concilier PerformanceQualit et Performance

Economique

Mesurer les effets de nosactivits pour les matriseret les rduire.

2. Favoriserl aboutissement desdmarches en cours dansle cadre du respect de la

rglementation.

Notre ambitionNous voulons dsormais SATISFAIRESIMULTANEMENT :

L assurance de la qualit de l eau,

L d l f it


147/186

L assurance de la conformitrglementaire de nos activits, (ICPE, loi surl eau).

L assurance que la qualit est ralise,

dans des conditions conomiques

optimises, sans impact dommageable pour

l environnement, afin de contribuer audveloppement durable

Les apports positifs ce jour

Projet de toute l entreprise,


148/186

j p ,

Sensibilit juridique accrue,

Interdpendance des actions

personnelles / professionnelles /externes / internes : dplacements,

mode Prise en compte des parties

intresses : riverains, associations...

Exemple : Eau Potable

CONCLUSIONSLes normes et l eau potable :


149/186

Un out il de management

Client , cit oyen

Assurer et garant ir

l eau potable

la gest ion de l environnement

Quat r ime part ie


150/186

document at ion et audit s

Exigences relatives la documentation

Le manuel qualit

Les procdures documentes requises


151/186

Les procdures documentes requisespar la norme

Les documents ncessaires

l'organisme pour assurer laplanification, le fonctionnement et lamatrise efficace des processus

L'expression documente de lapolitique qualit et des objectifs

qualit


Un manuel qualit


152/186

dont ltendue est fonde sur:

Taille / type organismeComplexit / interactions processusComptences personnel

Risque client

Une documentation


Le manuel qualit (4.2.2)Manuel qualit


153/186

Etabli et tenu jour, il inclut :

9 Le domaine d'application du SMQ ycompris dtail et justification desexclusions

9 Les procdures documentes ou y faitrfrence

q


Mat r ise des document s (4.2.3) Procdure documente pour assurer :

Approbat ion avant diffusion


154/186

Approbat ion avant diffusion,rvision, m ise--j our sincessaire et nouvelle

approbat ion, ident if icat ion desmodif icat ions et du statut de laversion en vigueur

Disponibilit des versionspertinentes

Lisibil it et ident if icat ion aise


Preuves dePreuves de

Conformit aux exigencesEnregistrements

Matrise des enregistrements (4.2.4)


155/186

Preuves dePreuves deEfficacit du systme

Identification

StockageProtectionAccessibilit

Conservation (dure)limination

lisibles

identifis

accessibles

Principe fondamentauxEn matire de documentation, l'efficacit dpend du choix

des moyens


156/186

Supports deformation ?

Logiciels ?

Procdures

documentes ?

Formulaires ?Plans qualit ?

Procdures obligatoires

Matrise des documents


157/186

4.2.3 Matrise des enregistrements

4.2.4 Audit interne 8.2.2 Matrise du produit non-conforme 8.3 Actions correctives

8.5.2

Actions prventives 8.5.3

Audit interne

Objectif

Assurer lentretien le dveloppement


158/186

Assurer l entretien, le dveloppementet lamlioration du systme demanagement

Examen mthodique permettant

dobtenir des preuves daudit, de lesvaluer pour dterminer leur conformit parrapport :

8-2-2- Audit Interne Dispositions planifies

Le SMQ est-il

Audit interne

Exigences delorganisme


159/186

Implicationdu personnel

Ressourcesadaptes

Orientationclient

Leadership Approchesystme

Approcheprocessus

valuationfactuelle

Amliorationcontinue

Exigences de lanorme

Le SMQ est ilconforme

Le SMQ est-ilefficace

AmliorationsoptimisationAuditeurindpendant

objectifimpartial

Entreprises sans dlai indule responsable du domaineaudit doit sen assurer

Actionscorrectives

Audit interne

Exigences :Audits internes intervalles planifis pour

dterminer si le SMQ est conforme et


160/186

Qefficace

Programme d'audit planifi en fonction : de l'tat et de l'importance des

processus et domaines auditer

des rsultats des audits prcdents Choix des auditeurs et ralisation des

audits doivent assurer objectivit et'


161/186

Audit interne

L'encadrement responsable du domaineaudit assure que les actions sont


162/186

entreprises sans dlai indu pour liminerles non-conformits dtectes et leurscauses

Activits de suivi pour vrifier leur mise enuvre et le rapport des rsultats de cettevrification

(Note - voir ISO 19011 pour conseils)

Les phases daudit

tablissement dun programme


163/186

p g

Dclenchement de laudit (date,constitution des quipes)

laboration du plan

Les phases daudit

Activits daudit sur site :


164/186

Runion douverture Recueil et vrification des

informations Prparation des conclusions

Restitution des conclusion Rdaction du rapport

Le suivi des actions correctives

Plan daudit

Personnes rencontrer

lment auditHeure


165/186

Rapport daudit

Recommandations

PFSPf

E

ConstatsInformations recueillir

Exigencesinternes &externes

Rf.ISO 9001


166/186

PF : Points forts S : Satisfaisant Pf : Points faibles E : Ecart

Activits daudit sur site

Runion douverture :


167/186

Prsentation des auditeurs et desparticipants

Rappel des objectifs de laudit

Prsentation et confirmation du plandaudit

Recueil et vrification des informations

1. Recueillir des informationsEntretien, observations, lecture,


168/186

examen des enregistrements,rapports

2. Faire un constat : point fort,satisfaisant, point faible, cart enfonction :

de la norme ISO 9001 des exigences internes

des exigences externes

Commentaire gnral

Prparation des conclusions


169/186

Identifier les points forts(+)

Identifier les points

faibles (-)

Formuler les carts

Dfinir et suivre les actions correctives

Sassurer de la prise en compte desrsultats de laudit par le responsable


170/186

concern.

Suivre le respect de la mise enuvre des actions dfinies

Dfinir les

bili

Identifier la non-conformit et ses

Matrise du produit non

conforme


171/186

Implicationdu personnel

Ressourcesadaptes

Orientationclient

Leadership Approchesystme

Approcheprocessus

valuationfactuelle

Amliorationcontinue

responsabilits

Si dtectaprs

livraisonvaluer leseffets

Recontrler leproduit corrig

causes

Enregistrer : nature NCActions menes

procdureEliminer la non-conformit

Accepter par

drogation

Rorienter/prvu

Dfinir letraitement

Matrise du produit non

conforme Assurer que le produit non conforme auxexigences relatives au produit est identifi et


172/186

matris afin de prvenir une utilisation ou unefourniture non intentionnelle

Procdure documente pour dfinir lescontrles, les responsabilits et autoritsassocies pour le traitement des produits non-conformes

Le produit non conforme corrig est vrifi den v

Analyse des donnes

Objectif :


173/186

Dterminer, recueillir et analyser les donnesappropries pour dmontrer la pertinence etl'efficacit du SMQ et pour valuer lespossibilits d'amlioration.

Ceci inclut les donnes issues des activits desurveillance et de mesure et d'autres sources

pertinentes.

Analyse des donnes

L'analyse fournit des informations sur :


174/186

la satisfaction du client

la conformit aux exigences relativesau produit

les caractristiques et volutions des

processus et des produits y compris

Analyse des donnes

Non conformesConformes ?Produits

Analys

e

desd

onne

s


175/186

RclamationsSatisfaits ?

Clie

nts

Actionscorrectives

Actionsprventives

Analyse des produits, clients, processus, fournisseurs

...

Amlioration continue

Amliorer en permanence l'efficacit du SMQ en utilisant :

d di ti

politique qualit


176/186

revues de direction objectifs qualit

actions correctives

actions prventives

analyse desdonnes

audits

Amliorationactions correctives

Mener des actions pour liminer les causesdes non-conformits afin d'viter leur

ll


177/186

renouvellement.

Procdure documente pour : Revue des non-conformits (y

compris les rclamations du client)et dterminer leurs causes

Evaluer le besoin d'entreprendre des

actions correctives

AmliorationActions prventives

Dterminer les actions pour liminer lescauses de non-conformits potentielles afin

d' it l iti


178/186

d'viter leur apparition

Procdure documente pour :

Dterminer les n-c potentielles etleurs causes

Evaluer le besoin d'entreprendre des

actions prventives

Amlioration : outil

L 5 M ( i d' t i

LES 5 M


179/186

Les 5 M (main d'uvre, matriaux,matriel, mthode,

milieu) : Pour la planification et la matrise des

processus

Pour les actions correctives et prventives

Revue de direction

Revue du SMQ par la direction desintervalles planifis pour :


180/186

assurer que le SMQ demeure pertinent,

adquat et efficace

valuer les opportunits d'amlioration etla ncessit de modifier le SMQ y compris

la politique et les objectifs

Revue de direction

Ils incluent des informations sur : les rsultats des audits

les retours d'information du client

le fonctionnement des processus et la conformit du produit

l'tat des actions correctives et prventives

5.6.3 Elments dentre de la revue


181/186

tat des act o s co ect es et p e t es les actions issues des revues prcdentes

les changements touchant le SMQ

les recommandations d'amlioration

5.6.3 Elments de sortie de la revue

Ils incluent les dcisions et actions relatives : l'amlioration de l'efficacit du SMQ et de ses processus,

l'amlioration du produit vis--vis des exigences du client

aux besoins en ressources

Revue de

direction

CONCLUSIONS


182/186

vers le dveloppementdurable ?


Rpondre aux besoins du prsent

sans compromettre la capacitd ti f t


183/186

sans compromettre la capacitdes gnrations futuresde rpondre leurs propres besoins

Gro Harlem BruntlandNations Unies

1992


Acteurs/Entreprises

Engagement :


184/186

Engagement :

Comportement social : galit hommefemme, solidarit, etc

Comportement conomique


185/186


lcologie est gratuite

32 milliards de dollars en 2002


186/186

32 milliards de dollars en 2002Prise en compte de lenvironnement=

conomie :

dnergie de consommation deau

de produits chimiques