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Société routière COLAS
PROJET D OUVERTURE DUNE GRAVIERE
A COURVILLE /EURE (28)
Lieu dit Prés des Vignes
Etude d'impact
par
N. DESPREZ
avec b collaboration de I I.E.A
BUREAU DE RECHERCHES GÉOLOGIQUES ET MINIÈRES
SERVICE GÉOLOGIQUE NATIONAL
Service géologique régional CENTRE
lO.avenue Bufion.45045 Orléans Cédex_Tél:(38)63.55.66
80 SGN 512 CEN Juillet 1980
Société routière COLAS
PROJET D OUVERTURE DUNE GRAVIERE
A COURVILLE /EURE (28)
Lieu dit Prés des Vignes
Etude d'impact
par
N. DESPREZ
avec b collaboration de I I.E.A
BUREAU DE RECHERCHES GÉOLOGIQUES ET MINIÈRES
SERVICE GÉOLOGIQUE NATIONAL
Service géologique régional CENTRE
lO.avenue Bufion.45045 Orléans Cédex_Tél:(38)63.55.66
80 SGN 512 CEN Juillet 1980
PROJET D'OUVERTURE D'UNE GRAVIERE
A COURVILLE/EURE (28)
Etude d'impact
RESUME
La Société Colas a chargé le B.R.G.M., Service Géologique RégionalCentre, de l'étude d'impact préalable â une demande d'autorisation d'ouvertured'une ballastière à Courville-sur-Eure (Eure-et-Loire) en bordure de la rivië¬re, au SW de l'agglomération.
A cet effet, nous avons procédé :
- au recueil des données permettant la description del'état initial,
- â l'estimation des conséquences de l'exploitation sur1 ' environnement ,
- à la définition des traitements possibles pour y remé¬dier sur les points propres au site (hydrogéologie, hydrologie,faune, flore, paysage et bruit).
Le site proposé pour l'exploitation de granulats siliceux àCourville-sur-Eure est exposé à un certain nombre de contraintes de fait et decontraintes d'environnement.
Les premières impliqueront des négociations avec la collectivités etl'Administration en vue de déboucher sur des dérogations dont il ne nous appar¬tient pas de préjuger du bien fondé ni des résultats.
Entrent dans cette catégorie de contraintes :
- le POS qui indique que la zone est en NDc où sontinterdites les exploitations,
- le périmètre de protection de l'église de Courville,classée monument historique.
La partie du terrain située en bordure et en amont de la prise d'eau enriviëre du Syndicat de Courville - Chuismes pourrait être également concernée narles périmètres réglementaires de protection qui restent à définir.
levéesUn certain nombre de contraintes techniques devront également être
- déplacement des lignes électriques EDF sans interruptionde l'alimentation de la station de pompage et de la station detraitement des eaux,
- déplacement du chemin conduisant à la station et de lacanalisation de refoulement.
Les impacts sur l'environnement liés à l'extraction impliqueront :
- la préservation d'une bande de terrain de 10 m environen bordure du site,
- un rythme de trafic des véhicules transportant les ma¬tériaux au travers de l'agglomération (pendant la journée) aussi peunuisant que possible (passages groupés régulièrement espacés)^
PROJET D'OUVERTURE D'UNE GRAVIERE
A COURVILLE/EURE (28)
Etude d'impact
RESUME
La Société Colas a chargé le B.R.G.M., Service Géologique RégionalCentre, de l'étude d'impact préalable â une demande d'autorisation d'ouvertured'une ballastière à Courville-sur-Eure (Eure-et-Loire) en bordure de la rivië¬re, au SW de l'agglomération.
A cet effet, nous avons procédé :
- au recueil des données permettant la description del'état initial,
- â l'estimation des conséquences de l'exploitation sur1 ' environnement ,
- à la définition des traitements possibles pour y remé¬dier sur les points propres au site (hydrogéologie, hydrologie,faune, flore, paysage et bruit).
Le site proposé pour l'exploitation de granulats siliceux àCourville-sur-Eure est exposé à un certain nombre de contraintes de fait et decontraintes d'environnement.
Les premières impliqueront des négociations avec la collectivités etl'Administration en vue de déboucher sur des dérogations dont il ne nous appar¬tient pas de préjuger du bien fondé ni des résultats.
Entrent dans cette catégorie de contraintes :
- le POS qui indique que la zone est en NDc où sontinterdites les exploitations,
- le périmètre de protection de l'église de Courville,classée monument historique.
La partie du terrain située en bordure et en amont de la prise d'eau enriviëre du Syndicat de Courville - Chuismes pourrait être également concernée narles périmètres réglementaires de protection qui restent à définir.
levéesUn certain nombre de contraintes techniques devront également être
- déplacement des lignes électriques EDF sans interruptionde l'alimentation de la station de pompage et de la station detraitement des eaux,
- déplacement du chemin conduisant à la station et de lacanalisation de refoulement.
Les impacts sur l'environnement liés à l'extraction impliqueront :
- la préservation d'une bande de terrain de 10 m environen bordure du site,
- un rythme de trafic des véhicules transportant les ma¬tériaux au travers de l'agglomération (pendant la journée) aussi peunuisant que possible (passages groupés régulièrement espacés)^
- l'aménagement de pentes douces et la végétalisation desberges en fin d'exploitation avec des espèces végétales localesirrégulièrement réparties.
80 SGN 512 CEN
- l'aménagement de pentes douces et la végétalisation desberges en fin d'exploitation avec des espèces végétales localesirrégulièrement réparties.
80 SGN 512 CEN
SOMMAIRE
1 - INTRODUCTION 1
2 - SITUATION 3
2-1 - Situation géographique 3
2-2 - Situation géologique 3
3 - ETAT INITIAL - CONSTAT 7
3-1 - Climatologie 7
3-2 - Hydrologie 8
3-3 - Hydrochimie 9
3-4 - Hydrogéologie 11
3-5 - Occupation du sol 14
3-6 - Flore 16
3-7 - Faune 16
3-8 - Paysage 16
3-9 - Bruit 18
4 - EXPLOITATION 19
5 - NUISANCES PROVOQUEES PAR L'EXPLOITATION ET MESURES DESTINEES A LES REDUIRE 22
5-1 - Alimentation en eau du syndicat Courville-Chuismes.
5-2 - Flore 23
5-3 - Faune 24
5-4 - Paysage 24
5-5 - Bruit 25
5-6 - Gel 26
6 - CONCLUSIONS 30
SOMMAIRE
1 - INTRODUCTION 1
2 - SITUATION 3
2-1 - Situation géographique 3
2-2 - Situation géologique 3
3 - ETAT INITIAL - CONSTAT 7
3-1 - Climatologie 7
3-2 - Hydrologie 8
3-3 - Hydrochimie 9
3-4 - Hydrogéologie 11
3-5 - Occupation du sol 14
3-6 - Flore 16
3-7 - Faune 16
3-8 - Paysage 16
3-9 - Bruit 18
4 - EXPLOITATION 19
5 - NUISANCES PROVOQUEES PAR L'EXPLOITATION ET MESURES DESTINEES A LES REDUIRE 22
5-1 - Alimentation en eau du syndicat Courville-Chuismes.
5-2 - Flore 23
5-3 - Faune 24
5-4 - Paysage 24
5-5 - Bruit 25
5-6 - Gel 26
6 - CONCLUSIONS 30
1 -
1 - INTRODUCTION
La Société Colas a chargé le B.R.G.M., Service Géologique Régional
Centre, de l'étude d'impact préalable à une demande d'autorisation d'ouverture
d'une ballastière à Courville-sur-Eure (Eure-et-Loir) en bordure de la rivière,
au SW de l'agglomération.
A cet effet, nous avons procédé :
- au recueil des données permettant la description
de l'état initial,
- à l'estimation des conséquences de l'exploitation
sur l'environnement,
- à la définition des traitements possibles pour y remédier
sur les points propres au site (hydrogéologie, hydrologie, faune,
flore, paysage et bruit).
L'Institut d'Ecologie Appliquée (I.E.A.) d'Orléans nous a apporté
sont concours particulièrement en ce qui concerne la faune, la flore et le bruit.
1 -
1 - INTRODUCTION
La Société Colas a chargé le B.R.G.M., Service Géologique Régional
Centre, de l'étude d'impact préalable à une demande d'autorisation d'ouverture
d'une ballastière à Courville-sur-Eure (Eure-et-Loir) en bordure de la rivière,
au SW de l'agglomération.
A cet effet, nous avons procédé :
- au recueil des données permettant la description
de l'état initial,
- à l'estimation des conséquences de l'exploitation
sur l'environnement,
- à la définition des traitements possibles pour y remédier
sur les points propres au site (hydrogéologie, hydrologie, faune,
flore, paysage et bruit).
L'Institut d'Ecologie Appliquée (I.E.A.) d'Orléans nous a apporté
sont concours particulièrement en ce qui concerne la faune, la flore et le bruit.
- 2 -
SITUATION A 1/250.000
- 3 -
2 - SITUATION
2.1 - SITUATION GEOGRAPHIQUE
La région de Courville-sur-Eure, dans la branche amont de direction
Nord-Ouest Sud-Est de l'Eure, est située aux limites du Thymerais, du Perche et
du pays Chartrain, à 18 km à l'Ouest de Chartres.
La commune s'étend de part et d'autre de la riviëre entre les cotes
158 dans le val inondable, 185 sur le plateau nord et 175 sur le plateau sud.
Chef lieu de canton dans l'arrondissement de Chartres, elle est le croisement
de nombreuses voies de circulation : chemins départementaux n 23, 30, 103, 125,
131, 139, 344 et routes nationales ou ex-nationales n° 23 et 820 et elle est
desservie par la voie ferrée Chartres-La Loupe.
Le projet d'ouverture de carrière concerne la plaine inondable de
l'Eure, en bordure du lit mineur, rive gauche, immédiatement à l'amont du bourg
aggloméré, au lieu dit "Pré des Vignes", parcelles n°2 et 6 du cadastre AE d'une
superficie de 9 hectares environ.
2.2 - SITUATION GEOLOGIQUE
A la suite de l'érosion regressive, la vallée de l'Eure entaille le
plateau crétacé recouvert par des formations à silex ou des limons.
La succession normale, de haut en bas, des terrains affleurants est
la suivante à Courville :
- limons des plateaux,
- argile à silex,
- craie marneuse du Turonien.
Cependant, la tectonique régionale, de direction NO-SE fait affleurer
les terrains plus anciens (Sables du Perche) à quelques kilometres en amont de
Courville, jusqu'à Landelles en venant de l'Ouest.
- 3 -
2 - SITUATION
2.1 - SITUATION GEOGRAPHIQUE
La région de Courville-sur-Eure, dans la branche amont de direction
Nord-Ouest Sud-Est de l'Eure, est située aux limites du Thymerais, du Perche et
du pays Chartrain, à 18 km à l'Ouest de Chartres.
La commune s'étend de part et d'autre de la riviëre entre les cotes
158 dans le val inondable, 185 sur le plateau nord et 175 sur le plateau sud.
Chef lieu de canton dans l'arrondissement de Chartres, elle est le croisement
de nombreuses voies de circulation : chemins départementaux n 23, 30, 103, 125,
131, 139, 344 et routes nationales ou ex-nationales n° 23 et 820 et elle est
desservie par la voie ferrée Chartres-La Loupe.
Le projet d'ouverture de carrière concerne la plaine inondable de
l'Eure, en bordure du lit mineur, rive gauche, immédiatement à l'amont du bourg
aggloméré, au lieu dit "Pré des Vignes", parcelles n°2 et 6 du cadastre AE d'une
superficie de 9 hectares environ.
2.2 - SITUATION GEOLOGIQUE
A la suite de l'érosion regressive, la vallée de l'Eure entaille le
plateau crétacé recouvert par des formations à silex ou des limons.
La succession normale, de haut en bas, des terrains affleurants est
la suivante à Courville :
- limons des plateaux,
- argile à silex,
- craie marneuse du Turonien.
Cependant, la tectonique régionale, de direction NO-SE fait affleurer
les terrains plus anciens (Sables du Perche) à quelques kilometres en amont de
Courville, jusqu'à Landelles en venant de l'Ouest.
SITUATION DE L'EXPLOITATION PROJETEE
Ja Henri«
COURVILLE-^EURE
' ,.'! -~¿L
e Plessis-Fàvre
1 la EadouilJerie
Echelle: 1/25.000
- 5 -
La coupe à Courville même est bien connue grâce au forage communal,
aujourd'hui inexploité, réalisé en 1909-1910 par l'entreprise Lippmann. Cet
ouvrage (indice national d'archivage 254-6-1) a atteint la profondeur de 221,2 m.
Il a été implanté au Sud de la gare de Courville et a traversé :
0 - 60,5 - Argile à silex et Turonien (craie)
60,5 - 181,0 - Cénomanien (marne - calcaire - sable)
181.0 - 221,1 - Albien (argile - sable)
221.1 - 221,2 - Jurassique supérieur (marne)
Déjà en 1866, un forage de 104,5 m (254-6-4) avait été réalisé en
gare de Courville pour la compagnie des chemins de fer de l'Ouest et avait permis
de connaître en détail les terrains supérieurs :
0 - 5,0 - Argile rouge
5,0 - 6,5 - Sable argileux et silex
6,5 - 10,0 - Argile plastique
10,0 - 43,0 - Argile à silex
Dans la vallée, les alluvions sablo-graveleuses reposent sur la craie
turonienne. Elles ont une épaisseur de l'ordre de 8 m d'après la coupe du puits
du Syndicat des eaux de Landelles, Billancelles et St Arnoult-des-Bois (254-6-2)
situé à 3,5 km en amont.
Il s'agit essentiellement de granulats siliceux, la découverte limo¬
neuse étant variable de 0,1 m à 1,5 m. Comme l'atteste le fuseau granulométrique
ci-aprës, il s'agit d'un matériau de grande qualité riche en éléments grossiersqui est très activement exploité tout au long de la vallée de l'Eure pour, en
particulier, satisfaire les besoins de l'agglomération chartraine.
- 5 -
La coupe à Courville même est bien connue grâce au forage communal,
aujourd'hui inexploité, réalisé en 1909-1910 par l'entreprise Lippmann. Cet
ouvrage (indice national d'archivage 254-6-1) a atteint la profondeur de 221,2 m.
Il a été implanté au Sud de la gare de Courville et a traversé :
0 - 60,5 - Argile à silex et Turonien (craie)
60,5 - 181,0 - Cénomanien (marne - calcaire - sable)
181.0 - 221,1 - Albien (argile - sable)
221.1 - 221,2 - Jurassique supérieur (marne)
Déjà en 1866, un forage de 104,5 m (254-6-4) avait été réalisé en
gare de Courville pour la compagnie des chemins de fer de l'Ouest et avait permis
de connaître en détail les terrains supérieurs :
0 - 5,0 - Argile rouge
5,0 - 6,5 - Sable argileux et silex
6,5 - 10,0 - Argile plastique
10,0 - 43,0 - Argile à silex
Dans la vallée, les alluvions sablo-graveleuses reposent sur la craie
turonienne. Elles ont une épaisseur de l'ordre de 8 m d'après la coupe du puits
du Syndicat des eaux de Landelles, Billancelles et St Arnoult-des-Bois (254-6-2)
situé à 3,5 km en amont.
Il s'agit essentiellement de granulats siliceux, la découverte limo¬
neuse étant variable de 0,1 m à 1,5 m. Comme l'atteste le fuseau granulométrique
ci-aprës, il s'agit d'un matériau de grande qualité riche en éléments grossiersqui est très activement exploité tout au long de la vallée de l'Eure pour, en
particulier, satisfaire les besoins de l'agglomération chartraine.
- 6 -
O Î50 "* ' îï >ï* *' " "> 0.51-.-)
FUSEAU GRANULOMETRIQUE DES ALLUVIONS
DES BASSES TERRASSES DE L'EURE*
* Extrait de la planche 7, annexe 5 de l'Atlas des ressources et contraintesd'exploitation des sables et graviers alluvionnaires dans la région parisienneet la Haute Normandie (Ministère) de l'Industrie et de l'Equipement - B.R.G.M.73 SGN 258 BSS.
- 6 -
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FUSEAU GRANULOMETRIQUE DES ALLUVIONS
DES BASSES TERRASSES DE L'EURE*
* Extrait de la planche 7, annexe 5 de l'Atlas des ressources et contraintesd'exploitation des sables et graviers alluvionnaires dans la région parisienneet la Haute Normandie (Ministère) de l'Industrie et de l'Equipement - B.R.G.M.73 SGN 258 BSS.
- 7 -
3 - ETAT INITIAL - CONSTAT
3.1 - CLIMATOLOGIE
Le bulletin climatique mensuel de décembre 1979 pour le département
d'Eure-et-Loir fait état des moyennes climatiques sur 20 ans de 1959 à 1978 à Chartres,
Précipitationsen mm
jTempératuresIminimalessous 1
abri Températuresmaximales
V
J
50
0,7
5,7
F
39
1,1
7,3
M
40
2,5
10,5
A
42
4.7
13,7
M
49
7,8
17,8
J
42
10,6
21,1
J
44
12,3
23,3
A
47
12,2
23,1
S
53
10,1
20,4
0
47
6,9
15,6
N
61
3,5
9,5
D
50
0,9
5,8
TOTAL
564
Courville.
Les postes climatiques les plus proches sont situés en aval de
St Luperce (6 km) (précipitations)
Lucé (15 km) (précipitations et température)
Les vents observés à Chartres proviennent pour l'essentiel du S-SW avec
des directions secondaires SW et W. Les vents les plus violents (> 58 km/h) ont
été observés en moyenne sur 20 ans (1957 - 1976) 4 à 5 jours par mois entre
novembre et avril et 1 à 3 jours entre les mois de mai et d'octobre. Les vitesses
maximales mesurées durant cette période de référence sont comprises entre
80 et 130 km/h selon les mois.
- 7 -
3 - ETAT INITIAL - CONSTAT
3.1 - CLIMATOLOGIE
Le bulletin climatique mensuel de décembre 1979 pour le département
d'Eure-et-Loir fait état des moyennes climatiques sur 20 ans de 1959 à 1978 à Chartres,
Précipitationsen mm
jTempératuresIminimalessous 1
abri Températuresmaximales
V
J
50
0,7
5,7
F
39
1,1
7,3
M
40
2,5
10,5
A
42
4.7
13,7
M
49
7,8
17,8
J
42
10,6
21,1
J
44
12,3
23,3
A
47
12,2
23,1
S
53
10,1
20,4
0
47
6,9
15,6
N
61
3,5
9,5
D
50
0,9
5,8
TOTAL
564
Courville.
Les postes climatiques les plus proches sont situés en aval de
St Luperce (6 km) (précipitations)
Lucé (15 km) (précipitations et température)
Les vents observés à Chartres proviennent pour l'essentiel du S-SW avec
des directions secondaires SW et W. Les vents les plus violents (> 58 km/h) ont
été observés en moyenne sur 20 ans (1957 - 1976) 4 à 5 jours par mois entre
novembre et avril et 1 à 3 jours entre les mois de mai et d'octobre. Les vitesses
maximales mesurées durant cette période de référence sont comprises entre
80 et 130 km/h selon les mois.
- 8 -
3.2 - HYDROLOGIE
Le graphique ci-dessous donne les débits de l'Eure à St Luperce
(6 km à l'aval de Courville) de 1965 à 1970 (d'après BURGEAP, synthèse hydrogéolo¬
gique du bassin de l'Eure - 1974).
L'écoulement est peu retardé par rapport aux précipitations efficaces
(pour une valeur de la réserve facilement utilisable par les végétaux de 60 mm),
ce qui s'explique par le ruissellement important sur les argiles à silex. On note
que les crues apparaissent généralement de novembre à janvier, les étiages
apparaissant en juillet et août.
- 8 -
3.2 - HYDROLOGIE
Le graphique ci-dessous donne les débits de l'Eure à St Luperce
(6 km à l'aval de Courville) de 1965 à 1970 (d'après BURGEAP, synthèse hydrogéolo¬
gique du bassin de l'Eure - 1974).
L'écoulement est peu retardé par rapport aux précipitations efficaces
(pour une valeur de la réserve facilement utilisable par les végétaux de 60 mm),
ce qui s'explique par le ruissellement important sur les argiles à silex. On note
que les crues apparaissent généralement de novembre à janvier, les étiages
apparaissant en juillet et août.
3.3 - HYDROCHIMIE
La qualité des eaux de l'Eure est connue par 1 ' in^rentaire 1976 de l'Agencefinancière de bassin Seine-Normandie. Pour St Luperce (pK 82435), le tableau
ci-aprës donne les résultats des analyses sur prélèvements effectués en mai,
juin, septembre et décembre par le laboratoire régional de l'Equipement de
Trappes, les analyses bactériologiques ayant été réalisées par le laboratoire
de la ville de Paris.
Il s'agit d'une eau de bonne qualité permettant une vie normale
des poissons et la production d'eau potable par des traitements simples. C'est
la raison pour laquelle la commune de Courville est alimentée en eau à partir
d'une prise dans la riviëre depuis 1922, date de l'abandon du forage situé
près de la gare.
Cette prise en rivière est située à l'aplomb du site, sensiblement
vers son milieu.
3.3 - HYDROCHIMIE
La qualité des eaux de l'Eure est connue par 1 ' in^rentaire 1976 de l'Agencefinancière de bassin Seine-Normandie. Pour St Luperce (pK 82435), le tableau
ci-aprës donne les résultats des analyses sur prélèvements effectués en mai,
juin, septembre et décembre par le laboratoire régional de l'Equipement de
Trappes, les analyses bactériologiques ayant été réalisées par le laboratoire
de la ville de Paris.
Il s'agit d'une eau de bonne qualité permettant une vie normale
des poissons et la production d'eau potable par des traitements simples. C'est
la raison pour laquelle la commune de Courville est alimentée en eau à partir
d'une prise dans la riviëre depuis 1922, date de l'abandon du forage situé
près de la gare.
Cette prise en rivière est située à l'aplomb du site, sensiblement
vers son milieu.
UUALlIt Utb LMUA l.'t L tUKt M :3 1 Lurtr^(..L
BASSINNOM DU COURS D'EAUNUMÉRO D'ORDRE NATIONALCODE HYDROLOGIQUEPKCOMMUNE 1
N* INSEE COMMUNEN* DÉPARTEMENTN" RÉGION
POUCE DES EAUXKATURE DU COURS D'EAUSURFACE BASSIN /MONT (km<)CATEGORIE PISCICOLEALTITUDEPENTE MOYENNE
(m)(*.)
DISTANCE AUX SOURCES (km)NATURE GÉOL DU UTNATURE GÉOL RÉGIONALH
Uxalubon pitaseStation ptmunente tnv.
Date 04 préJèvenKnt
Heun dt préliveiTiert
OrBïnUme CMdonruleur
Nalwe du piilivementOriinane pftlevïurAnwtt, roi uuilPiilM : brye. counntAspad dM >t»rdiPris, ibi dtiydioait.Pits, ta mouses {ítí)Pits, IM bolt, teuilesBoues sunagiartrsPrts. tta lutns cscps
Codeur (quindiT)
Umpiditi IquaUarf)Odeur (quilitatinkoportmca de l'ombiiMiUoOksemton)
Oryansmt déui. dètâlNuundudetiitUtth. esun. dibitValeur du dibit in>s
LAfiOAATOIRE
Coll), louui 1*100 ml
CM. liuiu N/IOO ml
Stieptoc lec Hi 100 ml
Salmoneiles. eau if^.]Salmonelles gaze Iqual.)
LAeORATQIRE
Couleur m^ Pt
Veau "CpH
Condiidi«U 20* iS/taM.E.S.T. miliDBO S 1 cn^DCO molOxyd. (trod 4 h) mgH
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CAMION. lABO.InAce de lütrenc*Indice lentiqueIndice MqueDin. lent - kn
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2S/03/7611 M 1510INST»NT*NE
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MILIEU COUR.PROPREABS. (VISUELABS. (VISUELABS. (VISUELABS. (VISUELABS. (VISUELINCOLORELIMPIDESANSIMPORTANTEHUMIDE
701MOYEN JOURM.,STA. LIMNI.
0.6T6
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ABSENCE
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6.6B.ZO
24*65.0
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19,213.0
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EOUIPEMENTNON riOMANIAL
2*/06/7610 H ¡.S10INSTANTANE
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MILIEU CUU«.SALE<BS. (VISUELABS. (VISUELPRES. (VISUELABS. (VISUELABS. (VISUELLEG. COL OHELEG. TROUBLESANSFAIBLESEC ENSOL.
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MILIEU COun.SALEABS. (VISUFLABS. (VISUFLPRES. (VISUFLABS. (VISUFLABS. (VISUFLLFG. COLORELIMPIDESansIMPORTANTEHUM JOE
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83
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2.713.7
l.ao.onU.O
113
2U.1a.bU.ISU.OOÜ.03
30*97A
1
23/12/7610 M 1510INSTANTANE
2*9
MILIEU COUH.SALEABS. (VISUELPRES. (VISUELABS. (VISUELAPS. (VISUFLABS. (VISUELINCOLORELIMPIDESansIMPORTANTEHUMIDE
701MOYEN JOURN.STa. limni.
0.897
232*600015000
750ABSENCE
2*9
S.B7.70
28*93.0e1.*
O.S11.290
2*9*6
1.126.5
3.70.150.0
98
25.0*B.S
0,2015.00
2.20
UUALlIt Utb LMUA l.'t L tUKt M :3 1 Lurtr^(..L
BASSINNOM DU COURS D'EAUNUMÉRO D'ORDRE NATIONALCODE HYDROLOGIQUEPKCOMMUNE 1
N* INSEE COMMUNEN* DÉPARTEMENTN" RÉGION
POUCE DES EAUXKATURE DU COURS D'EAUSURFACE BASSIN /MONT (km<)CATEGORIE PISCICOLEALTITUDEPENTE MOYENNE
(m)(*.)
DISTANCE AUX SOURCES (km)NATURE GÉOL DU UTNATURE GÉOL RÉGIONALH
Uxalubon pitaseStation ptmunente tnv.
Date 04 préJèvenKnt
Heun dt préliveiTiert
OrBïnUme CMdonruleur
Nalwe du piilivementOriinane pftlevïurAnwtt, roi uuilPiilM : brye. counntAspad dM >t»rdiPris, ibi dtiydioait.Pits, ta mouses {ítí)Pits, IM bolt, teuilesBoues sunagiartrsPrts. tta lutns cscps
Codeur (quindiT)
Umpiditi IquaUarf)Odeur (quilitatinkoportmca de l'ombiiMiUoOksemton)
Oryansmt déui. dètâlNuundudetiitUtth. esun. dibitValeur du dibit in>s
LAfiOAATOIRE
Coll), louui 1*100 ml
CM. liuiu N/IOO ml
Stieptoc lec Hi 100 ml
Salmoneiles. eau if^.]Salmonelles gaze Iqual.)
LAeORATQIRE
Couleur m^ Pt
Veau "CpH
Condiidi«U 20* iS/taM.E.S.T. miliDBO S 1 cn^DCO molOxyd. (trod 4 h) mgH
Caibwieoni mgH
Aioti Kjddhal mgfl
Oxyjtne lissous mgn
Taux de satur. %
LABOAATDIRC
Cl + + mjilMg+ , mglHt^ mg/l
K + mgn
NH<4' mgn
C03 mg/l
HCO 3 - mgnS.0 3 - - mgn
D - mjnSO. mgfl
NO 2 - mgn
NO 3 - mgnPO. mgfl
CAMION. lABO.InAce de lütrenc*Indice lentiqueIndice MqueDin. lent - kn
kOn
2S/03/7611 M 1510INST»NT*NE
?l,9
MILIEU COUR.PROPREABS. (VISUELABS. (VISUELABS. (VISUELABS. (VISUELABS. (VISUELINCOLORELIMPIDESANSIMPORTANTEHUMIDE
701MOYEN JOURM.,STA. LIMNI.
0.6T6
?322<.000
93002300
ABSENCE
¿ill
6.6B.ZO
24*65.0
110.2
1.012.9
105
2*93R
2.411.5
2.70.<.20.0
102
19,213.0
0.0510.20
1.20
S. M.EUPE167000M9021082*35S»1NT LUPERCE 1
350?8Oi.
EOUIPEMENTNON riOMANIAL
2*/06/7610 H ¡.S10INSTANTANE
2*9
MILIEU CUU«.SALE<BS. (VISUELABS. (VISUELPRES. (VISUELABS. (VISUELABS. (VISUELLEG. COL OHELEG. TROUBLESANSFAIBLESEC ENSOL.
701MOYEN JOURN.ST». LIMNI.
0.217
232360360
73ABSENCE
2'.9
21.67.'.0
27*25
6.012
0.2
1.75.1
58
2*9*0
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i.i.1 .9*0.0
131
20. V6.6C.022.5*0.7*
23/ne/r>,11 H 0010INSTanIANF
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MILIEU COun.SALEABS. (VISUFLABS. (VISUFLPRES. (VISUFLABS. (VISUFLABS. (VISUFLLFG. COLORELIMPIDESansIMPORTANTEHUM JOE
701MOYEN JOURN,STa. limni.
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2.713.7
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113
2U.1a.bU.ISU.OOÜ.03
30*97A
1
23/12/7610 M 1510INSTANTANE
2*9
MILIEU COUH.SALEABS. (VISUELPRES. (VISUELABS. (VISUELAPS. (VISUFLABS. (VISUELINCOLORELIMPIDESansIMPORTANTEHUMIDE
701MOYEN JOURN.STa. limni.
0.897
232*600015000
750ABSENCE
2*9
S.B7.70
28*93.0e1.*
O.S11.290
2*9*6
1.126.5
3.70.150.0
98
25.0*B.S
0,2015.00
2.20
- 11 -
3.4 - HYDROGEOLOGIE
D'après les relevés piézometriques anciens (H. Laferrere, 1934 - 1936)
ou récents (BURGEAP, 1972), la surface piëzomètrique de la nappe de la craie s'é-
quilibre autour de la cote + 160 m à Courville. Cette nappe est relativement plate
avec un gradient compris entre 3 et 4 °/OQ entre Landelles et Courville (amont) et
entre Courville et St Luperce (aval).
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Extrait carte hydrogéologique 1/100.000
B U R G E A P 1972
- 12 -
Aucun écran imperméable n'existant à la base des alluvions, la nappe
alluviale relaie la nappe de la craie. La hauteur non saturée du réservoir alluvial
est de l'ordre de 2 à 3 m ; elle subit des fluctuations en liaison avec celles de
la rivière mais aucun poste piézométrique ne permet de suivre l'amplitude de ces
variations dans le temps et dans l'espace ainsi que la différence d'altitude entre
la nappe et la rivière. On sait simplement d'après le bilan alimentation - débit,
que l'Eure perd une partie de son débit dans la craie au profit de circulations
sous-alluviales et de resurgences entre Loche et St Luperce et peut être en amont.
Les puits privés du bourg sont généralement inexploités mais sont
équipés pour fonctionner en cas de défaillance du réseau. Sont dans ce cas :
- le puits communal de la rue de la gare, équipé d'une
pompe à balancier misëen service en 1972 - (254-6-49).
- le puits de la briqueterie, équipé d'une pompe3immergée de 3 m /h - (254-6-50) .
- le puits de l'Assistance départementale, équipé d'une
(254-6-51)
.-3pompe immergée de 4 m /h, et pouvant être utilisé pour l'eau potable
Parmi les puits exploités pour usage domestique, le puits de la ferme3
de Masselin est utilisé à raison de 1 ,5 à 2 m /j (254-7-4) .
La qualité des eaux de la nappe craie-alluvions est peu connue. Dans
la gravière Agnesina-Bertolossi en aval du Moulin de la Varenne, la résistivité
était voisine de 4 300 ohms/cm, à 20° et le pH de 8,3 le 10-02-1972.
- 12 -
Aucun écran imperméable n'existant à la base des alluvions, la nappe
alluviale relaie la nappe de la craie. La hauteur non saturée du réservoir alluvial
est de l'ordre de 2 à 3 m ; elle subit des fluctuations en liaison avec celles de
la rivière mais aucun poste piézométrique ne permet de suivre l'amplitude de ces
variations dans le temps et dans l'espace ainsi que la différence d'altitude entre
la nappe et la rivière. On sait simplement d'après le bilan alimentation - débit,
que l'Eure perd une partie de son débit dans la craie au profit de circulations
sous-alluviales et de resurgences entre Loche et St Luperce et peut être en amont.
Les puits privés du bourg sont généralement inexploités mais sont
équipés pour fonctionner en cas de défaillance du réseau. Sont dans ce cas :
- le puits communal de la rue de la gare, équipé d'une
pompe à balancier misëen service en 1972 - (254-6-49).
- le puits de la briqueterie, équipé d'une pompe3immergée de 3 m /h - (254-6-50) .
- le puits de l'Assistance départementale, équipé d'une
(254-6-51)
.-3pompe immergée de 4 m /h, et pouvant être utilisé pour l'eau potable
Parmi les puits exploités pour usage domestique, le puits de la ferme3
de Masselin est utilisé à raison de 1 ,5 à 2 m /j (254-7-4) .
La qualité des eaux de la nappe craie-alluvions est peu connue. Dans
la gravière Agnesina-Bertolossi en aval du Moulin de la Varenne, la résistivité
était voisine de 4 300 ohms/cm, à 20° et le pH de 8,3 le 10-02-1972.
SITUATION DES POINTS DE PRELEVEMENTS D EAU(puits et prise en rivière)
f
Ancien foragecommuna l
Ancien foragegare
Puits de l'assistancedépartementale
Puits de la fermeMassel in
Puits rue deta gare
Puits briqueterie
Projet d'ouverturede graviersSté COLAS
Prise deauA E P en rivière
Echelle: 1/25.000
- 14 -
3.5 - OCCUPATION DU SOL
Actuellement, comme dans l'ensemble de la vallée, hors des parcelles
déjà exploitées et transformées en étangs, les parcelles sont occupées par des
pâturages que dominent les établissements industriels implantés dans la zone
industrielle de la gare.
Le site envisagé par la Société Colas est coupé en deux suivant un
axe grossièrement Nord-Sud par le chemin d'accès à la station de pompage dans
l'Eure sous lequel est établie la canalisation d'eau potable qui mène au réservoir
alimentant Courville et Chuisnes et desservant environ 2 600 habitants avec un3 3prélèvement de pointe de 900 m /j (1975) à 1 600 m /j (horizon 2 000).
Il existe en outre sur le terrain trois lignes électriques du réseau
EDF.
Le plan d'occupation des sols de Courville dont la publication a été
décidée le 28-08-1979 et dont l'enquête publique a été réalisée du 19-09 au
31-10-1979, a classé le secteur en zone NDc spéciale où sont interdits l'ouver¬
ture et l'exploitation de carrières. Des modifications sont en cours et la
dernière réunion du groupe de travail a eu lieu le 20-02-1980.
Sont classés monuments historiques :
- l'église (arrêté ministériel du 13-07-1907),
- la porte de l'hôpital (arrêté ministériel du 08-06-1920).
Ces deux monuments sont protégés par un périmètre circulaire de 500 m
de rayon. La parcelle n° 6 est en grande partie située à l'intérieur du périmètre
de protection de l'église classée.
A l'intérieur de ce périmètre, toute modification implique une autorisa¬
tion préalable du ministre chargé des sites, qui peut, s'il l'autorise, imposer lesconditions qu'il juge bonnes quant à la conduite de l'exploitation et la remise en
état du sol.
- 14 -
3.5 - OCCUPATION DU SOL
Actuellement, comme dans l'ensemble de la vallée, hors des parcelles
déjà exploitées et transformées en étangs, les parcelles sont occupées par des
pâturages que dominent les établissements industriels implantés dans la zone
industrielle de la gare.
Le site envisagé par la Société Colas est coupé en deux suivant un
axe grossièrement Nord-Sud par le chemin d'accès à la station de pompage dans
l'Eure sous lequel est établie la canalisation d'eau potable qui mène au réservoir
alimentant Courville et Chuisnes et desservant environ 2 600 habitants avec un3 3prélèvement de pointe de 900 m /j (1975) à 1 600 m /j (horizon 2 000).
Il existe en outre sur le terrain trois lignes électriques du réseau
EDF.
Le plan d'occupation des sols de Courville dont la publication a été
décidée le 28-08-1979 et dont l'enquête publique a été réalisée du 19-09 au
31-10-1979, a classé le secteur en zone NDc spéciale où sont interdits l'ouver¬
ture et l'exploitation de carrières. Des modifications sont en cours et la
dernière réunion du groupe de travail a eu lieu le 20-02-1980.
Sont classés monuments historiques :
- l'église (arrêté ministériel du 13-07-1907),
- la porte de l'hôpital (arrêté ministériel du 08-06-1920).
Ces deux monuments sont protégés par un périmètre circulaire de 500 m
de rayon. La parcelle n° 6 est en grande partie située à l'intérieur du périmètre
de protection de l'église classée.
A l'intérieur de ce périmètre, toute modification implique une autorisa¬
tion préalable du ministre chargé des sites, qui peut, s'il l'autorise, imposer lesconditions qu'il juge bonnes quant à la conduite de l'exploitation et la remise en
état du sol.
SITES CLASSES
eif Touches
Protection portede l'Hôpital
Protection église
Projet d'ouverturede graviersStè COLAS
Prise d'A E P e n rivière
Echelle. 1/25.000
- 16 -
3.6 - FLORE
Le terrain est occupé par une prairie humide à tendance acidophile
(renoncule acre, houlque laineuse, rumex...) installée sur les dépôts alluviaux
de la vallée de l'Eure. Elle est bordée sur plus de la moitié de son pourtour
de haies denses (aubépine, églantier, orme, frêne, ronces...) et/ou d'alignements
d'arbres des milieux frais (saules têtards , frênes, peupliers...). Un petit
boisement cerne la station de pompage, plus développé vers Chuismes.
Si le site ne présente pas d'intérêt particulier du point de vue
floristique, on observera néanmoins qu'il constitue l'une des dernières grandes
prairies humides du secteur, les autres étant pour la plupart déjà transformées
en carrières.
3.7 - FAUNE
Situé dans une vallée alluviale et présentant une certaine diversité des
formations végétales, un tel milieu est favorable à l'hivernage et à la nidifi¬
cation des passereaux. On a noté en particulier une densité remarquable de ceux-ci
dans le petit boisement proche de la station de pompage, et à un moindre degré,
dans les haies basses. Le caractère humide de la prairie constitue vraisemblablement
un facteur limitant vis à vis de la fréquentation des petits mammifères. On peut
supposer la même influence vis à vis de l'intérêt cynégétique du secteur.
3.8 - PAYSAGE
Le site prolonge vers l'Ouest une zone verdoyante adjacente au bourg
qui consitue apparemment le parc d'une -ancienne grande propriété (présence de
douves disposées géométriquement). Du fait de l'installation progressive des
carrières, le secteur prévu représente la dernière zone de ce type (prairie entourée
de haies, saules têtards...) entre Courville et Chuismes. On notera toutefois que sa
qualité paysagère est déjà affectée par la présence du chateau d'eau et des lignes
électriques qui le quadrillent. En outre la perception est partiellement réduite
par les haies et alignements d'arbres, opposant autant d'écrans à la vue depuis
1 'extérieur.
- 16 -
3.6 - FLORE
Le terrain est occupé par une prairie humide à tendance acidophile
(renoncule acre, houlque laineuse, rumex...) installée sur les dépôts alluviaux
de la vallée de l'Eure. Elle est bordée sur plus de la moitié de son pourtour
de haies denses (aubépine, églantier, orme, frêne, ronces...) et/ou d'alignements
d'arbres des milieux frais (saules têtards , frênes, peupliers...). Un petit
boisement cerne la station de pompage, plus développé vers Chuismes.
Si le site ne présente pas d'intérêt particulier du point de vue
floristique, on observera néanmoins qu'il constitue l'une des dernières grandes
prairies humides du secteur, les autres étant pour la plupart déjà transformées
en carrières.
3.7 - FAUNE
Situé dans une vallée alluviale et présentant une certaine diversité des
formations végétales, un tel milieu est favorable à l'hivernage et à la nidifi¬
cation des passereaux. On a noté en particulier une densité remarquable de ceux-ci
dans le petit boisement proche de la station de pompage, et à un moindre degré,
dans les haies basses. Le caractère humide de la prairie constitue vraisemblablement
un facteur limitant vis à vis de la fréquentation des petits mammifères. On peut
supposer la même influence vis à vis de l'intérêt cynégétique du secteur.
3.8 - PAYSAGE
Le site prolonge vers l'Ouest une zone verdoyante adjacente au bourg
qui consitue apparemment le parc d'une -ancienne grande propriété (présence de
douves disposées géométriquement). Du fait de l'installation progressive des
carrières, le secteur prévu représente la dernière zone de ce type (prairie entourée
de haies, saules têtards...) entre Courville et Chuismes. On notera toutefois que sa
qualité paysagère est déjà affectée par la présence du chateau d'eau et des lignes
électriques qui le quadrillent. En outre la perception est partiellement réduite
par les haies et alignements d'arbres, opposant autant d'écrans à la vue depuis
1 'extérieur.
- 17 -
depuis le chemin médian
Vue de la station de prise en rivière
depuis le chemin médian
Vue sur les paysages
Noter les lignes électriques
- 18 -
3.9 - LE BRUIT
Le bruit de fond local sur le site s'établit à 47 dBA (température
ambiante au moment de la mesure, 24°C, légère brise de Sud-Est). Les pointes
sonores atteignent 58 dBA, et sont dues au trafic de la RN 23, sous le vent de
laquelle se trouvait le point de raesure.
Dans l'agglomération de Courville, trois points ont été étudiés :
1 - entrée Ouest par la route de Chuismes (espace dégagé-mesure
près des voies) .
bruit de fond 45 dBA
crêtes sonores 80 dBA
2 - carrefour de la route de Chuismes avec la rue descendant vers
l'Eure.
bruit de fond 50 dBA
crêtes sonores 85 dBA
3 - virage menant au pont surplombant la piscine.
bruit de fond 52 dBA
crêtes sonores 85 dBA
On a ainsi pu mettre en évidence la sensibilité au plan sonore, du
quartier compris entre la route de Chuismes et l'Eure. Les façades alignées de
chaque côté de la rue se renvoient le son, et l'effet est encore accru par le
coteau bordant la voie du côté Nord.
- 18 -
3.9 - LE BRUIT
Le bruit de fond local sur le site s'établit à 47 dBA (température
ambiante au moment de la mesure, 24°C, légère brise de Sud-Est). Les pointes
sonores atteignent 58 dBA, et sont dues au trafic de la RN 23, sous le vent de
laquelle se trouvait le point de raesure.
Dans l'agglomération de Courville, trois points ont été étudiés :
1 - entrée Ouest par la route de Chuismes (espace dégagé-mesure
près des voies) .
bruit de fond 45 dBA
crêtes sonores 80 dBA
2 - carrefour de la route de Chuismes avec la rue descendant vers
l'Eure.
bruit de fond 50 dBA
crêtes sonores 85 dBA
3 - virage menant au pont surplombant la piscine.
bruit de fond 52 dBA
crêtes sonores 85 dBA
On a ainsi pu mettre en évidence la sensibilité au plan sonore, du
quartier compris entre la route de Chuismes et l'Eure. Les façades alignées de
chaque côté de la rue se renvoient le son, et l'effet est encore accru par le
coteau bordant la voie du côté Nord.
- 19 -
4 - EXPLOITATION
La Société Colas envisage d'exploiter la grave siliceuse du gisement
alluvial suivant le plan et les schémas ci-après .
Dans un premier temps, la terre végétale (10 cm d'épaisseur) sera
décapée sur la bande A et stockée en Al représentant une ceinture extérieure de
10 m de largeur non exploitée, conformément aux dispositions du Code Minier. La
terre végétale décapée de la bande D sera stockée en C parallèlement à la ri¬
vière. Les découvertes de la zone A seront stockées en D.
Aprës exploitation, la zone A sera remblayée avec les découvertes
stokées en D, la terre végétale de A et D recouvrant les terres de découvertes
Il en sera de même pour la bande B.
Lorsque les terres provenant de D, Dl et C seront en places dans les
bandes A et B, les parties D, Dl et C seront exploitées et réaménagées en étang.
Les matériaux ne seront pas traités sur place mais transportés à
l'état brut dans une station spéciale située à 2 km en aval de telle sorte que,
d'après l'exploitant aucun rejet d'eau turbide ne devrait être effectué ni en
rivière, ni dans le plan d'eau.
Le trafic résultant sera de l'ordre de 60 camions par jour circulant
de 7h à 12h et de 13 h à 17h30 à travers le bourg de Courville.
- 19 -
4 - EXPLOITATION
La Société Colas envisage d'exploiter la grave siliceuse du gisement
alluvial suivant le plan et les schémas ci-après .
Dans un premier temps, la terre végétale (10 cm d'épaisseur) sera
décapée sur la bande A et stockée en Al représentant une ceinture extérieure de
10 m de largeur non exploitée, conformément aux dispositions du Code Minier. La
terre végétale décapée de la bande D sera stockée en C parallèlement à la ri¬
vière. Les découvertes de la zone A seront stockées en D.
Aprës exploitation, la zone A sera remblayée avec les découvertes
stokées en D, la terre végétale de A et D recouvrant les terres de découvertes
Il en sera de même pour la bande B.
Lorsque les terres provenant de D, Dl et C seront en places dans les
bandes A et B, les parties D, Dl et C seront exploitées et réaménagées en étang.
Les matériaux ne seront pas traités sur place mais transportés à
l'état brut dans une station spéciale située à 2 km en aval de telle sorte que,
d'après l'exploitant aucun rejet d'eau turbide ne devrait être effectué ni en
rivière, ni dans le plan d'eau.
Le trafic résultant sera de l'ordre de 60 camions par jour circulant
de 7h à 12h et de 13 h à 17h30 à travers le bourg de Courville.
- 20 -
Phasage d'exploitationSituation schématique des bandes de
terres sucœssi^ment exploitées
Pompage ettraitement
Bâche / \eau traitée
t)0m-H
- 21 -
Phasage des travaux pnoposé par l'exploitantschénnas de principe
LEureI
/
/
1
2
3
Al
^:r\
o
Terresyégétali
////////////^
I-
1t __J
t^//yy/y/y}>i¿y////y///yyy/A
Phases 6álO:
K)
11
D
'ff/f.>/////////7J/////y/////////////,
Découverte
i^.¿//¿/SSSS/S¿¿¿¿¿y/SM44¿i
--Matériau exploité
Comblement awec cJécouverlepuis êpandage de la terrepréalablement stockée
Secteurs exploités
r\\
Exploitation eten plan
.nivellementvégétale
I
processus identique pojr le secteur C_E_B_B1 i celui décrit ci
B Bl
.dessiB
I
et recomlilés-
restitutiond'eau /
/
- 21 -
Phasage des travaux pnoposé par l'exploitantschénnas de principe
LEureI
/
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1
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Exploitation eten plan
.nivellementvégétale
I
processus identique pojr le secteur C_E_B_B1 i celui décrit ci
B Bl
.dessiB
I
et recomlilés-
restitutiond'eau /
/
- 22 -
5 - NUISANCES PROVOQUEES PAR L'EXPLOITATION
ET MESURES DESTINEES A LES REDUIRE
5.1 - ALIMENTATION EN EAU DU SYNDICAT COURVILLE-CHUISF'ES
Le schéma d'exploitation tel qu'il est présenté implique la suppression
du chemin d'accès à la station de pompage et le déplacement de la canalisation de
refoulement des eaux vers le chateau d'eau. Une enquête réalisée auprès de la
Direction Départementale de l'Action Sanitaire et Sociale, du Groupe d'études de
programmation de la Direction Départementale de l'Equipement et de la Direction
Départementale de l'Agriculture le 3 juillet 1980 a révélé l'absence de périmètres
de protection, immédiate et rapprochée, tels qu'ils sont prévus par la circulaire
du 10 décembre 1968 (J.O. du 22-12-1968 et rectificatif J.O. du 19-01-1969) et la
circulaire du 15 mars 1962 (J.O. du 27-03-1962).
La définition de ces périmètres n'est en outre pas prévue dans l'annexe
sanitaire du plan d'occupation des sols de Courville.
Le projet présenté par la Société Colas prévoit :
- la construction d'un chemin d'accès à la station de
pompage, à partir du CD 103, à l'Ouest du site sans qu'il soit pour
l'instant arrêté si ce chemin sera mis en service avant ou aprës
l'exploitation de la zone occidentale.
Il sera nécessaire dans les deux cas que soit assurée la continuité de
la distribution et la maintenance des installations, voire de leur extension.
- l'enfouissement de la canalisation de refoulement à une
profondeur supérieure à la base de l'exploitation.
- 22 -
5 - NUISANCES PROVOQUEES PAR L'EXPLOITATION
ET MESURES DESTINEES A LES REDUIRE
5.1 - ALIMENTATION EN EAU DU SYNDICAT COURVILLE-CHUISF'ES
Le schéma d'exploitation tel qu'il est présenté implique la suppression
du chemin d'accès à la station de pompage et le déplacement de la canalisation de
refoulement des eaux vers le chateau d'eau. Une enquête réalisée auprès de la
Direction Départementale de l'Action Sanitaire et Sociale, du Groupe d'études de
programmation de la Direction Départementale de l'Equipement et de la Direction
Départementale de l'Agriculture le 3 juillet 1980 a révélé l'absence de périmètres
de protection, immédiate et rapprochée, tels qu'ils sont prévus par la circulaire
du 10 décembre 1968 (J.O. du 22-12-1968 et rectificatif J.O. du 19-01-1969) et la
circulaire du 15 mars 1962 (J.O. du 27-03-1962).
La définition de ces périmètres n'est en outre pas prévue dans l'annexe
sanitaire du plan d'occupation des sols de Courville.
Le projet présenté par la Société Colas prévoit :
- la construction d'un chemin d'accès à la station de
pompage, à partir du CD 103, à l'Ouest du site sans qu'il soit pour
l'instant arrêté si ce chemin sera mis en service avant ou aprës
l'exploitation de la zone occidentale.
Il sera nécessaire dans les deux cas que soit assurée la continuité de
la distribution et la maintenance des installations, voire de leur extension.
- l'enfouissement de la canalisation de refoulement à une
profondeur supérieure à la base de l'exploitation.
- 23 -
Il ressort de ces observations que :
- la bande de terrain réservée en Al ne pourra être utilisée
pour le stokage de la terre végétale si le chemin d'accès est réalisé
préalablement à l'exploitation.
- la terre végétale ne devrait pas être stockée en Al à
l'amont de la prise d'eau afin d'éviter l'entraînement d'éléments de
turbidité vers la riviëre en cas de pluies abondantes.
- les périmètres de protection de la prise d'eau devraient
être définis avec le concours d'un géologue agréé préalablement à
toute autorisation, comme l'envisage la Direction Départementale de
l'Agriculture, qui assure le contrôle d'Etat de l'alimentation du
Syndicat (gestion S.A.U.R.).
Rappelons que les matériaux ne seront pas traités sur place et que,
de la sorte, la turbidité de l'eau sera relativement réduite.
5.2 - FLORE
La prairie est appelée à disparaître dans sa totalité sans qu'aucune
mesure réductrice soit envisageable.
En revanche, les haies et alignements ligneux qui bordent le site
doivent être impérativement préservés. En ce sens il conviendra, outre des pré¬
cautions de chantier sérieuses durant l'exploitation, de respecter une bande de
terrain d'au moins dix mètres de largeur en-deçà des limites actuelles. Cette
bande ne devra ni être remblayée, ni être utilisée comme aire de stockage de
produits divers, ni servir au passage ou au stationnement des véhicules.
Le boisement proche de la station de pompage devra faire l'objet
des mêmes mesures de protection.
- 23 -
Il ressort de ces observations que :
- la bande de terrain réservée en Al ne pourra être utilisée
pour le stokage de la terre végétale si le chemin d'accès est réalisé
préalablement à l'exploitation.
- la terre végétale ne devrait pas être stockée en Al à
l'amont de la prise d'eau afin d'éviter l'entraînement d'éléments de
turbidité vers la riviëre en cas de pluies abondantes.
- les périmètres de protection de la prise d'eau devraient
être définis avec le concours d'un géologue agréé préalablement à
toute autorisation, comme l'envisage la Direction Départementale de
l'Agriculture, qui assure le contrôle d'Etat de l'alimentation du
Syndicat (gestion S.A.U.R.).
Rappelons que les matériaux ne seront pas traités sur place et que,
de la sorte, la turbidité de l'eau sera relativement réduite.
5.2 - FLORE
La prairie est appelée à disparaître dans sa totalité sans qu'aucune
mesure réductrice soit envisageable.
En revanche, les haies et alignements ligneux qui bordent le site
doivent être impérativement préservés. En ce sens il conviendra, outre des pré¬
cautions de chantier sérieuses durant l'exploitation, de respecter une bande de
terrain d'au moins dix mètres de largeur en-deçà des limites actuelles. Cette
bande ne devra ni être remblayée, ni être utilisée comme aire de stockage de
produits divers, ni servir au passage ou au stationnement des véhicules.
Le boisement proche de la station de pompage devra faire l'objet
des mêmes mesures de protection.
- 24 -
5.3 - FAUNE
Les mesures exposées au paragraphe "flore" sont les seules envisageables
pour conserver au site un semblant d'intérêt faunistique. Les bruits de chantier
causeront vraisemblablement quelques dommages (baisse d'effectifs, nidification
perturbée) pendant la phase d'exploitation durant laquelle les passereaux seront
amenés à se déplacer vers les sites voisins.
5.4 - PAYSAGE
Là encore il est impératif de conserver dans leur intégrité les masques
végétaux actuels bordant le site. Là où existent des "fenêtres" permettant la vision
du site depuis les principaux cheminements, il pourrait être envisagé d'effectuer
des plantations destinées à atténuer la perception visuelle en phase travaux au moins,
Dans cet esprit, les alignements de têtards pourront être complétés de plantations
arbustives constituées essentiellement d'espèces végétales locales (peuplier, saule,
tremble, frêne, aubépine..), qui constitueront un écran visuel intéressant, à terme,
dans un paysage trës plat, sans grand relief.
Sur le terrain lui-même, il conviendra d'adoucir la pente des berges et
d'éviter, pour la végétalisation de celles-ci des plantations trop régulièrement
réparties. Les contours des berges seront adoucis. On évitera de laisser une île,
sans intérêt sur un petit plan d'eau tel que celui-ci.
L'aménagement paysager devra être conduit en deux temps.
- dès l'ouverture de l'exploitation, renforcement des écrans visuels
permettant d'atténuer la perception depuis l'extérieur (fermeture des "fenêtres",
plantation d'arbustes intercalés sous les têtards).
- à l'issue de l'exploitation, aménagement du site lui-même, dans les
conditions évoquées plus haut.
- 24 -
5.3 - FAUNE
Les mesures exposées au paragraphe "flore" sont les seules envisageables
pour conserver au site un semblant d'intérêt faunistique. Les bruits de chantier
causeront vraisemblablement quelques dommages (baisse d'effectifs, nidification
perturbée) pendant la phase d'exploitation durant laquelle les passereaux seront
amenés à se déplacer vers les sites voisins.
5.4 - PAYSAGE
Là encore il est impératif de conserver dans leur intégrité les masques
végétaux actuels bordant le site. Là où existent des "fenêtres" permettant la vision
du site depuis les principaux cheminements, il pourrait être envisagé d'effectuer
des plantations destinées à atténuer la perception visuelle en phase travaux au moins,
Dans cet esprit, les alignements de têtards pourront être complétés de plantations
arbustives constituées essentiellement d'espèces végétales locales (peuplier, saule,
tremble, frêne, aubépine..), qui constitueront un écran visuel intéressant, à terme,
dans un paysage trës plat, sans grand relief.
Sur le terrain lui-même, il conviendra d'adoucir la pente des berges et
d'éviter, pour la végétalisation de celles-ci des plantations trop régulièrement
réparties. Les contours des berges seront adoucis. On évitera de laisser une île,
sans intérêt sur un petit plan d'eau tel que celui-ci.
L'aménagement paysager devra être conduit en deux temps.
- dès l'ouverture de l'exploitation, renforcement des écrans visuels
permettant d'atténuer la perception depuis l'extérieur (fermeture des "fenêtres",
plantation d'arbustes intercalés sous les têtards).
- à l'issue de l'exploitation, aménagement du site lui-même, dans les
conditions évoquées plus haut.
- 25 -
5.5 - LE BRUIT
5.51 - Extraction
Le bruit des engins d'extraction ne sera perçu que de quelques habitations
situées au long de la D 103, près du chemin menant au chateau d'eau. Dans la mesure
où, sur la carrière voisine actuellement en activité (entre le Moulin du Sauvage et
Chuismes), le bruit moyen s'élève à 55 dBA, il se pourrait que cette nuisance affecte
les dites habitations surtout dans des conditions météorologiques comparables à celles
des mesures, en particulier par vent de Sud-Est.
Toutefois il faut noter que le bruit indiqué ci-dessus tient compte d'une
installation de traitement (concassage), ce qui ne sera pas le cas ici et que les
habitations sont situées à plus de 150 m du point d'extraction le plus proche. De
plus, on peut espérer que la propagation du bruit soit entravée par l'effet de
merlon qu'opposera la partie remblayée en bordure du terrain lorsque les engins
creuseront dans la partie centrale en se trouvant légèrement encaissés par rapport
aux terrains avoisinnants.
5.52 - Trafic
Le bruit du trafic des camions transportant les matériaux vers l'aire de
traitement sera ressenti au niveau des habitations isolées précitées (carrefour
impliquant un arrêt et un redémarrage au ras des maisons) .
On ne connaît pas actuellement l'itinéraire qui sera retenu, mais quel
qu'il soit, le trafic devra transiter par des agglomérations : Chuismes s'il se
faisait vers l'Ouest, Courville s'il se faisait vers l'Est.
On pourraît en effet imaginer d'ouvrir une voix de dégagement par un
pont provisoire à construire, vers le Sud, ouvrant vers le RN 23 qui contourne
Courville, mais cette solution constituerait une contrainte sensible pour l'exploi¬
tant et le volume de l'extraction ne paraît pas le justifier.
En outre un tel ouvrage pourrait constituer un obstacle à l'écoulement des
eaux en périodes de crues et l'impact résultant pourrait être ainsi plus important qui
celui qu'il serait censé supprimer.
- 25 -
5.5 - LE BRUIT
5.51 - Extraction
Le bruit des engins d'extraction ne sera perçu que de quelques habitations
situées au long de la D 103, près du chemin menant au chateau d'eau. Dans la mesure
où, sur la carrière voisine actuellement en activité (entre le Moulin du Sauvage et
Chuismes), le bruit moyen s'élève à 55 dBA, il se pourrait que cette nuisance affecte
les dites habitations surtout dans des conditions météorologiques comparables à celles
des mesures, en particulier par vent de Sud-Est.
Toutefois il faut noter que le bruit indiqué ci-dessus tient compte d'une
installation de traitement (concassage), ce qui ne sera pas le cas ici et que les
habitations sont situées à plus de 150 m du point d'extraction le plus proche. De
plus, on peut espérer que la propagation du bruit soit entravée par l'effet de
merlon qu'opposera la partie remblayée en bordure du terrain lorsque les engins
creuseront dans la partie centrale en se trouvant légèrement encaissés par rapport
aux terrains avoisinnants.
5.52 - Trafic
Le bruit du trafic des camions transportant les matériaux vers l'aire de
traitement sera ressenti au niveau des habitations isolées précitées (carrefour
impliquant un arrêt et un redémarrage au ras des maisons) .
On ne connaît pas actuellement l'itinéraire qui sera retenu, mais quel
qu'il soit, le trafic devra transiter par des agglomérations : Chuismes s'il se
faisait vers l'Ouest, Courville s'il se faisait vers l'Est.
On pourraît en effet imaginer d'ouvrir une voix de dégagement par un
pont provisoire à construire, vers le Sud, ouvrant vers le RN 23 qui contourne
Courville, mais cette solution constituerait une contrainte sensible pour l'exploi¬
tant et le volume de l'extraction ne paraît pas le justifier.
En outre un tel ouvrage pourrait constituer un obstacle à l'écoulement des
eaux en périodes de crues et l'impact résultant pourrait être ainsi plus important qui
celui qu'il serait censé supprimer.
- 26 -
Si le trafic s'oriente vers Courville, il sera préférable qu'il se fasse
directement par le D 103 et le coeur de l'agglomération, plutôt que d'être prolongé
vers le Nord pour se raccorder au D 920 (et pénétrer ensuite au coeur de l'agglomé¬
ration) de manière à éviter de gêner la zone pavillonnaire du "nouveau village" et
quelques autres habitations anciennes.
Dans l'agglomération, les habitations seront plus ou moins affectées par
l'augmentation du trafic, selon l'itinéraire qui sera adopté. On peut toutefois si¬
gnaler que le trafic actuel est déjà important.
Les comptages réalisés en 1979 sur le CD 920 qui mène à La Loupe donnaient
une moyenne journalière de 1 758 véhicules par jour, tandis que sur la RN 23, au
Sud on notait 5 762 véhicules/ jour vers l'Ouest et 9 958 véhicules/ jour vers l'Est.
Comparé au trafic poids lours journalier sur le CD 920, de l'ordre de 250
à 350 (15 à 20 %) le trafic supplémentaire qu'on peut évaluer à environ 60, ne
constitue pas un accroissement très grand.
Il n'empêche qu'au coeur de l'agglomération les camions emprunteront des
rues actuellement peu fréquentées par des poids lourds induisant une gêne notable
pour les habitants (bruit, dépassement, croisement, sécurité).
Pour réduire autant que possible cet impact, il est recommandé de grouper
les passages et d'éviter les passages aléatoires, plus nuisants, qui équivalent
pratiquement à une circulation moyenne d'un camion toutes les cinq minutes. Des
passages groupés toutes les demi -heures par exemples seraient préEérájles, mais il
se pourrait qu'il soit difficile au plan technique de les organiser de la sorte.
5.6 - LE GEL
Le transport de matériaux extraits sous l'eau peut poser un problème si
on ne prend pas de dispositions pour éviter le ruissellement sur les voies de
circulation particulièrement en périodes de gelées.
L'exploitant prévoit aprës extraction un pré-stockage du matériau per¬
mettant un premier essorage avant chargement.
Le transport sera en outre assuré par bennes étanches équipées de réser¬
voirs collectant les eaux vidangées au moment du déversement et du transit .
- 26 -
Si le trafic s'oriente vers Courville, il sera préférable qu'il se fasse
directement par le D 103 et le coeur de l'agglomération, plutôt que d'être prolongé
vers le Nord pour se raccorder au D 920 (et pénétrer ensuite au coeur de l'agglomé¬
ration) de manière à éviter de gêner la zone pavillonnaire du "nouveau village" et
quelques autres habitations anciennes.
Dans l'agglomération, les habitations seront plus ou moins affectées par
l'augmentation du trafic, selon l'itinéraire qui sera adopté. On peut toutefois si¬
gnaler que le trafic actuel est déjà important.
Les comptages réalisés en 1979 sur le CD 920 qui mène à La Loupe donnaient
une moyenne journalière de 1 758 véhicules par jour, tandis que sur la RN 23, au
Sud on notait 5 762 véhicules/ jour vers l'Ouest et 9 958 véhicules/ jour vers l'Est.
Comparé au trafic poids lours journalier sur le CD 920, de l'ordre de 250
à 350 (15 à 20 %) le trafic supplémentaire qu'on peut évaluer à environ 60, ne
constitue pas un accroissement très grand.
Il n'empêche qu'au coeur de l'agglomération les camions emprunteront des
rues actuellement peu fréquentées par des poids lourds induisant une gêne notable
pour les habitants (bruit, dépassement, croisement, sécurité).
Pour réduire autant que possible cet impact, il est recommandé de grouper
les passages et d'éviter les passages aléatoires, plus nuisants, qui équivalent
pratiquement à une circulation moyenne d'un camion toutes les cinq minutes. Des
passages groupés toutes les demi -heures par exemples seraient préEérájles, mais il
se pourrait qu'il soit difficile au plan technique de les organiser de la sorte.
5.6 - LE GEL
Le transport de matériaux extraits sous l'eau peut poser un problème si
on ne prend pas de dispositions pour éviter le ruissellement sur les voies de
circulation particulièrement en périodes de gelées.
L'exploitant prévoit aprës extraction un pré-stockage du matériau per¬
mettant un premier essorage avant chargement.
Le transport sera en outre assuré par bennes étanches équipées de réser¬
voirs collectant les eaux vidangées au moment du déversement et du transit .
- 27 -
Il n'y a donc pas de déversement d'eau sur la chaussée durant le
transport.
- 27 -
Il n'y a donc pas de déversement d'eau sur la chaussée durant le
transport.
Aménagement en cours d'exploitation
Bâtiment pompageet traitement deseaux
Prise deau dusyndicat A E P
Courville_Chuismes
Canalisation derefoulement
Reservoird'eau traitée
Boisement existant
#g Têtards existants
Frênes existants
Plantations à réaliser
100m
- 29 -
Réaménagement après exploitationEléments principaux
Chemin daccèsà la station de pompage
Plantations éparsesde saule et d aubépine
Phragmfta/e (haut fond)
Renforcement des haies bassespar plantations d arbustes
Plantations d'espèceslocales: peuplier, saule,tremble, frene,aubêpine
Berges en pentes doucesrevégétatisees avec desespèces locales
Haies et alignementsitgueux a presenter
Plantationsarbustives dans leslfenêtres*ménagées dans l alignementde têtards
-30 -
CONCLUSIONS
Le site proposé pour l'exploitation de granulats siliceux à
Courville-sur-Eure est exposé à un certain nombre de contraintes de fait et
de contraintes d'environnement.
Les premières impliqueront des négociations avec la collectivité
et l'Administration en vue de déboucher sur des dérogations dont il ne nous
appartient pas de préjuger du bien fondé ni des résultats.
Entrent dans cette catégorie de contraintes :
- le POS qui indique que la zone est en NDc où sont
interdites les exploitations,
- le périmètre de protection de l'église de Courville,
classée monument historique;
La partie du terrain située en bordure et en amont de la prise d'eau
en rivière du Syndicat de Courville - Chuismes pourrait être également concernée
par les périmètres réglementaires de protection qui restent à définir.
levées :
Un certain nombre de contraintes techniques devront également être
- déplacement des lignes électriques EDF sans interruption
de l'alimentation de la station de pompage et de la station de traite¬
ment des eaux,
- déplacement du chemin conduisant à la station et de la
canalisation de refoulement.
-30 -
CONCLUSIONS
Le site proposé pour l'exploitation de granulats siliceux à
Courville-sur-Eure est exposé à un certain nombre de contraintes de fait et
de contraintes d'environnement.
Les premières impliqueront des négociations avec la collectivité
et l'Administration en vue de déboucher sur des dérogations dont il ne nous
appartient pas de préjuger du bien fondé ni des résultats.
Entrent dans cette catégorie de contraintes :
- le POS qui indique que la zone est en NDc où sont
interdites les exploitations,
- le périmètre de protection de l'église de Courville,
classée monument historique;
La partie du terrain située en bordure et en amont de la prise d'eau
en rivière du Syndicat de Courville - Chuismes pourrait être également concernée
par les périmètres réglementaires de protection qui restent à définir.
levées :
Un certain nombre de contraintes techniques devront également être
- déplacement des lignes électriques EDF sans interruption
de l'alimentation de la station de pompage et de la station de traite¬
ment des eaux,
- déplacement du chemin conduisant à la station et de la
canalisation de refoulement.
Les impacts sur l'environnement liés à l'extraction impliqueront :
- la préservation d'une bande de terrain de 10 m
environ en bordure du site :
. le long de l'Eure en amont de la prise pour
éliminer le risque d'un accroissement de la turbidité
de l'eau de la rivière en période de pluie comme con¬
séquence du stockage de la terre végétale en zone Al
et du ruissellement en période de pluie sur cette bande.
Les terres devront être stockées impérativement en aval
de la prise ou en retrait par rapport à la bande Al pro¬
jetée .
. partout où existent des alignements ligneux et
haies. Ils devront être conservés (et éventuellement
renforcés ainsi que le boisement proche de la station
de pompage, à la fois dans un souci de préservation du
paysage que des oiseaux, le site hébergeant des passe¬
reaux dont il importe de faciliter l'hivernage et la
nidification.
- un rythme de trafic des véhicules transportant les
matériaux au travers de l'agglomération (pendant la journée) aussi
peu nuisant que possible (passages groupés régulièrement espacés) .
- l'aménagement de pentes douces et la végétalisation des
berges en fin d'exploitation avec des espèces végétales locales irré¬
gulièrement réparties.
Les impacts sur l'environnement liés à l'extraction impliqueront :
- la préservation d'une bande de terrain de 10 m
environ en bordure du site :
. le long de l'Eure en amont de la prise pour
éliminer le risque d'un accroissement de la turbidité
de l'eau de la rivière en période de pluie comme con¬
séquence du stockage de la terre végétale en zone Al
et du ruissellement en période de pluie sur cette bande.
Les terres devront être stockées impérativement en aval
de la prise ou en retrait par rapport à la bande Al pro¬
jetée .
. partout où existent des alignements ligneux et
haies. Ils devront être conservés (et éventuellement
renforcés ainsi que le boisement proche de la station
de pompage, à la fois dans un souci de préservation du
paysage que des oiseaux, le site hébergeant des passe¬
reaux dont il importe de faciliter l'hivernage et la
nidification.
- un rythme de trafic des véhicules transportant les
matériaux au travers de l'agglomération (pendant la journée) aussi
peu nuisant que possible (passages groupés régulièrement espacés) .
- l'aménagement de pentes douces et la végétalisation des
berges en fin d'exploitation avec des espèces végétales locales irré¬
gulièrement réparties.
