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Assises Nationales del’Assainissement Non CollectifEvreux 30 septembre - 1er octobre 2009

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ÉDITO

Les 6es Assises Nationales de l’Assainissement Non Collectif, à Évreux, ont été un succès. Elles apportent la preuve une nouvelle fois que les SPANC s’engagent avec succès dans leur mission. Les objectifs de la Loi sur l’Eau et les Milieux Aquatiques (LEMA) concer-nant le diagnostic du parc pour 2012 sont en bonne voie mais la réhabilitation du parc dans les délais pose problème et exigera une prise de conscience des usagers.

Les enjeux environnementaux et sanitaires sont relevés par les professionnels publics et privés, responsables de collectivités ter-ritoriales, de leurs syndicats, les opérateurs et les représentants des pouvoirs publics. Les Assises sont devenues un lieu et un mo-ment de dialogue indispensables. Rendez-vous pour les 7es Assises Nationales de l’Assainissement Non Collectif, les 6 et 7 octobre 2010, à Nice.

SOMMAIREÉdito - Sommaire 3

Paroles d’élus 4

L’événement en images 8

ANC : la traduction réglementaire 11

Réglementation et normalisation : à l’écoute des expériences étrangères 14

Focus scientifique, l’analyse biologique en ANC 17

Les bonnes pratiques d’installation 20

La maîtrise de l’impact des rejets 24

Les outils au service du suivi de terrain des filières 26

La foire aux questions 28

Construire des politiques publiques d’ANC 31

Gérer l’entretien sur son territoire 34

Ils ont fait le débat 38

Les acteurs de l’assainissement non collectif 45

Cahier spécial édité en partenariat par Les Éditions du Secteur Public (27, rue des Sablons 75116 PARIS – Tél. : 01 47 27 11 85 – www.editionsdusecteurpublic.fr) avec Réseau IDEAL et IDEAL Connaissances (93, avenue de Fontainebleau 94270 LE KREMLIN-BICÊTRE – Tél. : 01 45 15 09 09 – www.idealconnaissances.com – Directeur des événements IDEAL Connaissances : Luc Renaudin) • Prépresse-fabrication-impression RG Solutions (8, allée Georges Récipon 75019 PARIS – Tél. : 01 53 19 82 00). Cahier réalisé à partir des travaux des sixièmes Assises Nationales de l’Assainissement Non Collectif qui se sont déroulées à Évreux les 30 septembre et 1er octobre 2009.Imprimé en France dans une imprimerie respectueuse de l’environnement adhérente à la charte IMPRIM’VERT®.

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37

Stéphane BAVAVEASEPARCOPrésident Directeur GénéralTél. : 04 67 43 55 56

Chantal BENOITASCOMADEMembre du Conseil d’administrationTél. : 03 81 83 58 23a.mariage@ascomade.org

Anthony BORELCONSEIL GÉNÉRAL DU JURATechnicien SATAATél. : 03 84 87 34 64aborel@cg39.fr

Marc BOUCHERSATESE DORDOGNERéférent technique de l’étudeTél. : 05 53 06 85 60

Catherine BOUTINCEMAGREF LYONChargée de mission Traitement des eaux uséesTél. : 04 72 20 87 34boutin@lyon.cemagref.fr

Jérôme BRELURUTCOMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DRACENOISEResponsable assainissementTél. : 04 94 50 16 27spanc@dracenie.com

Odile CAILLAT-MAGNA-BOSCOAFNORChef de projet normalisationTél. : 01 41 62 82 71odile.caillat@afnor.org

Hervé CAILLOUELSYNDICAT D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DU CANTON DE ROUTOTPrésidentTél. : 02 32 42 26 78sivu.routot@wanadoo.fr

I ls ont fait le débat

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SERPABureau d’études techniques spécialiste de l’ANCParc d’activités de la Forêt - B.P. 20027092 EVREUXContact : Pascal VALIN, DirecteurTél. : 02 32 28 75 10www.serpa.fr

SIMON MOOSPetites stations d’épuration, matériels d’assainissement et de déshydratation des bouesKallehave 336400 SONDERBORGDANEMARKContact : Maryline DOMARTTél. : + 00 45 25 14 92 55www.simonmoos.com

SIMOPÉquipements pour l’assainissement individuel et semi-collectif10, rue Richedoux50480 SAINTE-MÈRE-L’ÉGLISEContact : François LE LAN, Directeur commercial et MarketingTél. : 02 33 95 88 00www.simop.fr

SMVESystèmes d’assainissement autonome et collectif, fabrication de cuves de stockage d’eaux de pluie9, avenue de la Mouyssaguèse31280 DREMIL-LAFAGEContact : José PARGA, Directeur commercialTél. : 06 46 32 12 66www.smve.fr

SOGETI INGENIERIEIngénierie en bâtiment, aménagement, transport, environnement, eau et assainissement387, rue des champs - B.P. 50976235 BOIS-GUILLAUME CedexContact : Edmond DELTOUR, DirecteurTél. : 02 35 59 49 39www.sogeti-ingenierie.fr

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