Synthèse - ac-orleans-tours.fr · Bilan social 2014 3 Synthèse À la rentrée 2014, 35 533 personnes travaillent pour l’académie d’Orléans-Tours. 28 219 sont des enseignants,

3 Bilan social 2014

Synthèse

À la rentrée 2014, 35 533 personnes travaillent pour l’académie d’Orléans-Tours.

28 219 sont des enseignants, soit 4 personnels de l’académie sur 5. Les personnels d’assistance

éducative et IATSS (ingénieurs, administratifs, techniciens, de santé et sociaux) représentent res-

pectivement 9% et 8% de la population totale et les personnels Ideo (inspection, direction, éducation

et orientation), 4%.

Le taux de féminisation académique est relativement stable depuis 2009, autour de 71,5%. Les per-

sonnels IATSS et les enseignants du premier degré se distinguent par un fort taux de féminisation,

avec respectivement 83% et 84,5%.

L’âge moyen de l’ensemble des personnels observés est passé à 42 ans, il était de 41 ans depuis

2009. Au regard de chaque catégorie, les personnels Ideo et IATSS se démarquent par une

moyenne d’âge plus élevée, respectivement de 47 et 46 ans. Inversement, les personnels d’assis-

tance éducative sont nettement plus jeunes avec un âge moyen de 32 ans.

Entre le 1er octobre 2013 et le 1er octobre 2014, 1 631 personnels ont quitté définitivement l’acadé-

mie, soit 61 départs de moins que sur la période précédente. Entre la rentrée 2013 et la rentrée

2014, 226 agents sont sortis provisoirement (57,1% pour une disponibilité) et 290 ont été réintégrés

dont 52,8% à la suite d’un congé parental.

À la rentrée 2014, 9% de l’ensemble des personnels de l’académie, titulaires ou non, exercent à

temps partiel, soit 3 111 agents. Entre 2013 et 2014, le nombre de personnes à temps partiel a dimi-

nué (-1,8%). Le nombre de personnels Ideo à temps partiel augmente cette année de 6,8%, après

avoir baissé de 15,4% en 2013. En volume, la baisse la plus importante concerne les enseignants

du 2nd degré (48 agents à temps partiel en moins).

Sur l’année civile 2014, la masse salariale du secteur public se chiffre à près de 1,96 milliard d’eu-

ros. Elle est répartie sur quatre programmes, le plus important étant celui relatif à l’enseigne-

ment scolaire public du second degré dont les dépenses s’élèvent à plus d’1,1 milliard d’euros.

5 Bilan social 2014

Sommaire

Présentation ...................................................................................................................................... 7

Effectifs et caractéristiques démographiques…………………………………………………………..9

Ensemble des personnels ................................................................................................................ 10

Personnels Ideo ................................................................................................................................ 12

Enseignants du premier degré ......................................................................................................... 16

Enseignants du second degré .......................................................................................................... 18

Personnels IATSS ............................................................................................................................ 22

Personnels d’assistance éducative .................................................................................................. 26

Vie des personnels………………………………………………………………………………………….29

Départs et flux provisoires ............................................................................................................ 30

Personnels Ideo ................................................................................................................................ 30




Mouvement ...................................................................................................................................... 34

Mouvement interdépartemental des enseignants du premier degré ................................................ 34

Mouvement inter académique des personnels du second degré ..................................................... 35

Mouvement intra académique des personnels du second degré ..................................................... 36

Mouvements des personnels autres ................................................................................................. 37

Travail à temps partiel .................................................................................................................... 38

Évolution globale .............................................................................................................................. 39

Personnels Ideo ................................................................................................................................ 40




Absences ......................................................................................................................................... 44

Comparatif global des taux d’absences ........................................................................................... 44

Personnels Ideo ................................................................................................................................ 46




Personnels d’assistance éducative .................................................................................................. 54

Action sociale ................................................................................................................................. 56

Accompagnement des personnels ................................................................................................... 58

Formation des personnels…………………………………………………………………………………61

Personnels d’encadrement ................................................................................................................62

Personnels du premier degré ............................................................................................................63

Personnels du second degré (enseignants, CPE, COP et assistants d’éducation) ..........................64

Personnels IATSS .............................................................................................................................65

Masse salariale……………………………………………………………………………………………….67

Programme 0140 : enseignement scolaire public du premier degré ................................................68

Programme 0141 : enseignement scolaire public du second degré .................................................70

Programme 0214 : soutien de la politique de l’Éducation nationale .................................................72

Programme 0230 : vie de l’élève .......................................................................................................73

Dialogue social…………………………………………………………………………………………….…75

Décharges syndicales .......................................................................................................................76

Mouvements de grève .......................................................................................................................77

http://www.commentcamarche.net/s/%E9+MAJUSCUL%E9?qlc#k=5d46077f2e0dfaf68a810db384e47680

7 Bilan social 2014

Le bilan social académique 2014 rassemble des éléments d’information concernant l’ensemble des

personnels de l’enseignement public de l’académie d’Orléans-Tours.

Les données présentées sont issues de plusieurs sources. La principale est l’application BSA (bilan

social académique) mise à disposition par le ministère de l’Éducation nationale. Cette application

permet d’extraire des informations à partir des bases informatiques de gestion des personnels

Agape, EPP et Agora. Les autres sources relèvent de services en charge des thèmes abordés. Ainsi,

les données financières proviennent de la division du budget académique, celles sur la formation des

services de la Dafop et celles sur l’action sociale de la DRPS.

La date d’observation a été fixée au 20 octobre 2014, permettant ainsi la comparaison avec les don-

nées des années précédentes extraites à la même date. L’unité de compte est la personne physique.

L’extraction porte sur les personnels du secteur public en activité et affectés. Sont dénombrés les

personnels titulaires et non titulaires (contractuels et vacataires) présents à la date d’observation et

n’est retenue que leur affectation principale. Ces personnels du secteur public sont rémunérés sur

les programmes 0140 (enseignement scolaire public du premier degré), 0141 (enseignement scolaire

public du second degré), 0214 (soutien de la politique de l’Éducation nationale) et 0230 (vie de

l’élève). À noter que les assistants d’éducation sont rémunérés directement par les établissements

mutualisateurs à partir de subventions versées par le rectorat sur le programme 0230.

Dans ce document, les personnels ont été regroupés en cinq grandes catégories :

> les personnels d’inspection, de direction, d’éducation et d’orientation (« Ideo »), auxquels

ont été rattachés les Dasen, les IA-IPR et personnels de direction en mission académique ;

> les enseignants du premier degré (base Agape), c’est-à-dire les personnels appartenant aux

corps des instituteurs ou professeurs des écoles exerçant des fonctions d’enseignement ou autres

dans le premier degré ;

> les enseignants du second degré (base EPP) hormis les agents ayant une fonction « Ideo »

évoquée ci-dessus ; sont donc comptés les enseignants du second degré, les enseignants du

premier degré affectés dans le second degré et les enseignants ayant une autre fonction que l’en-

seignement (certains comme les conseillers pédagogiques peuvent exercer dans le 1er degré) ;

> les personnels d’assistance éducative regroupent les éducateurs en internat des Erea, les

assistants d’éducation et les AESH (Accompagnants des Elèves en Situation de Handicap) qui

remplacent les AVS (décret n° 2014-724 du 27 juin 2014 relatif aux conditions de recrutement et

d'emploi des accompagnants des élèves en situation de handicap, publié le 29 juin 2014),

ils étaient anciennement rattachés aux enseignants du second degré dans la catégorie

« personnels du second degré » ;

> les personnels IATSS (ingénieurs, administratifs, techniciens, de santé et sociaux).

Cinq rubriques présentent la situation académique de façon détaillée.

La première intitulée « Effectifs et caractéristiques démographiques » comporte des données sur

l’ensemble des personnels (titulaires et non titulaires) et par catégorie statutaire. Sont inventoriées la

Présentation


répartition des personnels par fonction, par corps et par établissement ainsi que leur répartition par

sexe et âge, et leur ancienneté générale de service.

La seconde rubrique sur la « Vie des personnels » répertorie dans un premier temps les flux (qu’ils

soient définitifs ou non) et le mouvement des personnels avant la rentrée 2014. Dans un deuxième

temps, les modalités de service, et plus particulièrement le temps partiel, sont abordées selon l’âge

et le sexe des agents de chaque grande catégorie. Ensuite, les absences (y compris le congé

longue durée) récapitulent la situation des congés pris sur l’année 2013-2014 par les personnels

présents au 20 octobre 2013. Enfin, un bilan de l’année civile 2014 sur l’action sociale est présenté.

Une troisième partie intitulée « Formation des personnels » dresse un bilan des différentes forma-

tions effectuées, selon le type de personnels, au cours de l’année scolaire précédente 2013-2014.

La rubrique « Masse salariale » présente par programme les dépenses de l’académie sur l’année

civile 2014 liées à l’enseignement public avec un focus sur les indemnités principales des différents

budgets opérationnels de programme.

Dans la dernière partie, sont recensés le nombre de personnels bénéficiant de décharges syndi-

cales au cours de l’année 2014-2015. Le nombre de jours de grèves enregistrés en 2013-2014 se-

lon les catégories de personnels observées est également indiqué.

9 Bilan social 2014

Effectifs et caractéristiques démographiques

Ensemble des personnels Personnels Ideo Enseignants du premier degré Enseignants du second degré Personnels IATSS Personnels d’assistance éducative

10

Total Titulaires Non titulaires

% de non titu-laires

% de femmes Age moyen

Ideo 1 383 1 309 74 5,4% 59,9% 47

Enseignants 1er degré 13 030 13 030 - - 84,5% 41

Enseignants 2nd degré 15 189 13 912 1 277 8,4% 59,3% 43

IATSS 2 894 2 589 305 10,5% 83,3% 46

Personnels d'assis-tance éducative

3 037 43* 2 994 98,6% 70,8% 32

Total 35 533 30 883 4 650 13,1% 71,5% 42

À la rentrée 2014, 35 533 personnes travaillent dans l’académie d’Orléans-Tours

28 219 sont des personnels enseignants, soit

près de 4 personnels de l’académie sur 5. Les

enseignants du second degré représentent la

catégorie la plus nombreuse.

Les femmes sont très largement majoritaires

parmi les personnels de l’académie (71,5%).

Elles représentent plus de 83,3% des

personnels IATSS et des enseignants du

premier degré (84,5%) contre 59,9% pour les

IDEO ou 59,3% pour les enseignants du second

degré.

La part de non titulaires sur l’ensemble du

personnel baisse d’un point à la rentrée 2014

(13,1% contre 14,4% en 2013). Au niveau

national, ils représentent 15,4% des agents.

Les Ideo et IATSS ont la moyenne d’âge la plus

élevée, respectivement 47 et 46 ans. Les

personnels d’assistance éducative se

démarquent par un âge moyen plus faible, de 32

ans. Ce même constat est fait au niveau

national : les Ideo et les IATSS ont une

moyenne d’âge de 48 et 47 ans tandis que les

personnels d’assistance éducative ont l’âge

moyen le plus faible des catégories de

personnels présentés (32 ans).

La répartition par tranche d’âge confirme ces

tendances : 45% des Ideo sont âgés de 50 ans

ou plus alors que les personnels d’assistance

éducative sont pour moitié âgés de moins de 30

ans.

Entre les rentrées 2013 et 2014, les effectifs

globaux restent stables (0,2%). On constate une

baisse des PAE (-1,5%) compensée par une

hausse des IDEO (+1,5%). Le personnel

enseignant est stable (+0,3%) : 102 enseignants

du 2nd degré en plus et 7 enseignants du 1er

degré en moins.

Le Loiret et l’Indre-et-Loire concentrent 50% des

effectifs de personnels de l’Éducation nationale

du secteur public. Ils scolarisent 50% des élèves

du premier et du second degrés de l’académie

et le rectorat, situé dans le Loiret, constitue la

résidence administrative de personnels

effectuant des missions au bénéfice de

l’ensemble de l’académie.

4%

37%

43%

8%

9%

Enseignants 1er degré

Enseignants 2nd degré

Ideo

IATSS

Personnels d'assistance

éducative

Personnels de l’académie selon la catégorie statutaire : effectifs, taux de non titulaires et de féminisation et âge moyen

* Ce sont les éducateurs en internat des Erea


11 Bilan social 2014

Ensemble des personnels

4%

37%

43%

8%

9%



Ideo

IATSS

Personnels d'assistance

éducativeCher4 786

12%

Eure-et-Loir6 994

17%

Indre3 527

8%Indre-et-Loire9 000

22%

Loir-et-Cher5 032

12%

Loiret12 125

29%

Répartition des catégories statutaires en 2014

Répartition par tranche d’âge des personnels des différentes catégories statutaires en 2014

Répartition des personnels par département en 2014


50,6%

5,5%

4,8%

11,0%

11,3%

13,8%

27,4%

18,7%

15,0%

28,6%

33,3%

28,9%

15,3%

36,0%

35,1%

33,2%

32,3%

31,7%

5,9%

33,7%

38,7%

22,7%

22,2%

22,6%

0,8%

6,0%

6,4%

4,5%

0,8%

3,0%

0% 10% 20% 30% 40% 50% 60% 70% 80% 90% 100%

Personnels d'assistance éducative

IATSS

Ideo



Ensemble

moins de 30 ans 30-39 ans 40-49 ans 50-59 ans 60 ans et plus

Evolution depuis 2009 des personnels des différentes catégories statutaires (base 100 en personnes physiques)

Ensemble



IDEO

IATSS

Personnels d'ass. éducative

92

94

96

98

100

102

104

2009 2010 2011 2012 2013 2014

12

Personnels d’inspection et de direction

728 personnels d’inspection et de direction sont

recensés à la rentrée 2014. 81% exercent une

fonction de direction dans des établissements

du second degré public, ils sont en moyenne

plus jeunes (50 ans) que les personnels d’ins-

pection.

Ces personnels se distinguent des autres caté-

gories de personnels par un taux de féminisa-

tion faible (inférieur à 50%) et par un âge moyen

élevé. Plus de 30% des agents ont plus de 55

ans.

Pour les hommes, comme pour les femmes, la

tranche des 53-57 ans est la plus représentée

(entre 26% et 31%). La répartition par âge dif-

fère selon le sexe pour les plus jeunes. La

classe d’âges des 40-44 ans est plus représen-

tée chez les hommes que chez les femmes

(respectivement 20% et 14%).

Parmi les 592 personnels de direction, 7% sont

des faisant fonction, ce sont très largement des

professeurs des écoles, directeurs adjoints dans

les Segpa. Tous grades confondus et qu’ils

soient adjoints ou non, près de 70,1% des chefs

d’établissement exercent en collège.

L’ancienneté générale moyenne de service est

de 25 ans pour les personnels de direction, elle

est légèrement plus faible que celles des IA-IPR

et IEN (29 ans). Les 6 Dasen ont l’ancienneté la

plus élevée avec en moyenne 31 ans de ser-

vice.

Répartition par fonction : effectifs, taux de féminisation et âge moyen

2012 2013 2014 Evolution

13-14 en % % de femmes Age moyen

DASEN et adjoint 6 7 7 0,0 14,3% 54

Inspection 1er degré 59 61 59 -3,3 47,5% 51

Inspection 2d degré 63 64 63 -1,6 42,9% 53

Administration (missions acadé-

miques)

8 8 7 -12,5 71,4% 53

Direction 582 583 592 1,5 46,5% 50

Total Inspection Di-rection

718 723 728 0,7 46,2% 50


30 20 10 0 10 20 30

18

23

28

33

38

43

48

53

58

63

68

Effectif

Ag

e

FemmesHommes

Personnels Ideo

Pyramide des âges en 2014

Répartition par corps et par établissement et ancienneté générale de service en 2014


Collège

(dont SEGPA)

LGT (dont SGT)

LP (dont SEP et

EREA)

Zone de remplace-

ment

Services administra-

tifs Total

AGS moyenne

I.A/I.P.R. 37 37 29

I.E.N 81 81 29

DASEN 6 6 31

DASEN Adjoint 1 1 *

Direction 375 114 62 4 555 25

Autres corps 40 1 7 48

Total 415 114 63 0 136 728

14

Personnels d’éducation et d’orientation À la rentrée 2014, 471 personnels ont des

fonctions d’éducation au sein des

établissements du second degré public, 184

personnels ont des fonctions d’orientation.

Entre les deux dernières rentrées, les effectifs

ont augmenté de 2,5%, du fait notamment de

l’arrivée de CPE supplémentaires.

Plus des ¾ de l’ensemble de ces personnels

sont des femmes avec une surreprésentation

chez les personnels d’orientation : 81,5%.

L’âge moyen est de 44 ans pour les personnels

d’éducation et de 42 ans pour les personnels

d’orientation. Près d’une femme sur 5 a entre 39

et 43 ans.

L’indice de vieillissement est un indicateur de la

structure par âge de la population. Il correspond

au ratio des 55 ans et plus sur les moins de 30

ans. S’il est proche de l’unité, cela signifie un

renouvellement des générations à l’identique.

Pour les personnels d’éducation et d’orientation,

cet indice est de 1,77 au niveau académique.

Les moins de 30 ans sont très peu représentés

notamment dans le département de l’Indre-et-

Loire où l’indice est de 3,6 et dans l’Indre (indice

égal à 3,2).

Parmi les 471 personnels d’éducation, 30 sont

des non titulaires.

La moitié de ces personnels est affectée en

collège. L’ancienneté moyenne des CPE est de

17 ans, 16 ans pour les 121 conseillers

d’orientation psychologues. Les directeurs de

CIO se démarquent par une ancienneté

générale de service moyenne plus élevée :

25.ans.


2012 2013 2014 évolution

13-14 en %

% de femmes

Age moyen

Education 444 457 471 3,1 72,6% 44

Orientation 179 182 184 1,1 81,5% 42

Total Education Orientation 623 639 655 2,5 75,1% 44


15 10 5 0 5 10 15 20 25

18

23

28

33

38

43

48

53

58

63

68

Effectif

Ag

e

Hommes Femmes



Personnels Ideo Effectifs et caractéristiques démographiques

Indice de vieillissement (pop ≥55 ans / pop <30 ans) en 2014

Collège (dont SEGPA)

LGT (dont SGT)

LP (dont SEP et

EREA)

Zone de remplace-

ment


tifs Total

AGS moyenne

Education C.P.E. 228 135 64 13 1 441 17

Non titulaires 14 11 3 1 1 30

Orientation

Directeurs de CIO 20 20 25

C.O.P. 121 121 16

Non titulaires 4 39 43

Total 242 146 67 18 182 655

16

À la rentrée 2014, 13 030 personnels ont été recensés dans le premier degré Près de 95% d’entre eux occupent des fonctions

d’enseignement ou de remplacement, soit 12 343

enseignants.

Entre les rentrées 2013 et 2014, les effectifs sont

stables (-0,1%).

Les enseignants du premier degré se démarquent

par une forte féminisation : 4 agents sur 5 sont

des femmes. Elles sont surreprésentées dans la

fonction d’enseignement alors que dans les

fonctions de pilotage et d’animation pédagogique

ou d’accompagnement et de soutien, elles

constituent moins de 65% des effectifs.

La moyenne d’âge est de 41 ans. Les personnels

affectés au remplacement sont sensiblement plus

jeunes (37 ans en moyenne) alors que pour le

pilotage ou les besoins éducatifs, l’âge moyen est

de 14 ans plus élevé.

Près d’un enseignant sur 5 est âgé de 35 à 39

ans. La classe d’âges [51-56 ans] est

surreprésentée chez les hommes : 28% contre

14% chez les femmes.

L’indice de vieillissement est de 0,96 pour

l’académie. Il est le plus faible de toutes les

catégories de personnels.

4 départements sur 6 ont cette année un

indice supérieur à 1 avec 1,30 pour l’Indre-et

-Loire et 1,19 pour l’Indre. Seuls le Loiret ou

l’Eure-et-Loir ont un indice bas, inférieur à

0,8.

En 2014, 99,5% des enseignants du premier

degré appartiennent au corps de professeurs

des écoles (97% en 2013). En moyenne,

leur ancienneté générale de service est de

17 ans.

68 enseignants sont encore recensés dans

le corps des instituteurs.


*secret statistique effectifs ≤5

2012 2013 2014 évolution

13-14 en %

% de femmes

Age moyen

Enseignement 10 835 11 181 11 182 0,01 86,2% 41

Remplacement 1 225 1 156 1 161 0,4 76,1% 37

Pilotage et animation pédagogique 119 122 119 -2,5 62,2% 51

Besoins éducatifs AIS hors classe 459 456 459 0,7 75,6% 50

Accompagnement soutien et hors AIS 106 76 61 -19,7 52,5% 47

Conseiller pédagogique 2 1 1 - * *

Mise à disposition avec remboursement 3 2 3 50,0 * *

Administration (missions académiques) 8 8 9 12,5 88,9% 49

Postes adaptés de courte ou de longue durée 34 35 35 0,0 91,4% 47

Total enseignants 1er degré 12 791 13 037 13 030 -0,1 84,5% 41




Enseignants du premier degré Effectifs et caractéristiques démographiques

Répartition des enseignants du premier degré par département en 2014

200 100 0 100 200 300 400 500

18

23

28

33

38

43

48

53

58

63

68

Effectif

Ag

e

Hommes Femmes

Cher

Eure-et-

Loir Indre

Indre-et-

Loire

Loir-et-

Cher Loiret

Enseignants 1er degré 1 503 2 449 1 032 2 829 1 668 3 549

Part enseignants 1er d/ académie 12% 19% 8% 22% 13% 27%

18

En octobre 2014, 15 189 enseignants sont comptabilisés dans le second degré

Ils étaient 15 087 à la même date en 2013. La

rentrée 2014 est nouvellement marquée par une

augmentation de 0,7% des effectifs d’ensei-

gnants, essentiellement due aux 238 ensei-

gnants titulaires supplémentaires.

Plus de 59% des enseignants du second degré

sont des femmes. Leur surreprésentation est

nette parmi les fonctions d’assistants étrangers

et de documentation (entre 79.4% et 90%) alors

qu’elles ne représentent que 27% des effectifs

des chefs de travaux.

Les enseignants du second degré ont une

moyenne d’âge de 43 ans. Deux fonctions se

distinguent, d’une part les assistants étrangers

dont l’âge moyen est de 25 ans et d’autre part,

les chefs de travaux avec un âge moyen élevé

de 50 ans.

Toutes fonctions confondues, les 35-44 ans re-

présentent plus du tiers des enseignants.

L’indice de vieillissement pour l’académie est de

1,4. Il existe de fortes disparités départemen-

tales puisque cet indicateur est de 0,7 dans

l’Eure-et-Loir et de 2,3 dans l’Indre-et-Loire. Ce

département se démarque par son attractivité,

l’indice confirme la difficulté des jeunes à y ac-

céder, et ce, quelle que soit la catégorie de per-

sonnels.

Au global, près d’un enseignant sur deux du

second degré est affecté en collège et en Seg-

pa. 72% d’entre eux appartiennent au corps des

certifiés, alors que, dans tous les établissements

confondus, les certifiés représentent 57%. Ils se

caractérisent par une faible ancienneté générale

de service (16 ans). Les agrégés et chaires su-

périeures sont plus des ¾ affectés en lycée et

ont en moyenne plus d’ancienneté (19 ans).



2012 2013 2014 Evolution

13-14 en %

% de femmes

Age moyen

Enseignement 14 168 14 280 14 357 0,5 58,3% 43

Documentation 395 389 390 0,3 89,5% 45

Chefs de travaux 75 75 74 -1,3 27,0% 50

Assistants étrangers 195 191 194 1,6 79,4% 25

Conseillers pédagogiques 6 7 8 14,3 50,0% 48

Coordination insertion jeunes 21 21 18 -14,3 55,6% 49

Formation insertion jeunes devant élèves 12 12 14 16,7 100,0% 47

Conseillers en formation continue 43 44 44 0,0 65,9% 49

Emplois particuliers-actions diverses 21 19 19 0,0 26,3% 47

Administration (missions académiques) 3 4 28 600,0 60,7% 48

Postes adaptés de courte ou de longue durée 44 45 43 -4,4 65,1% 49

Total enseignants 2d degré 14 983 15 087 15 189 0,7 59,3% 43


300 200 100 0 100 200 300 400

18

23

28

33

38

43

48

53

58

63

68

Effectif

Ag

e

Hommes Femmes



Enseignants du second degré Effectifs et caractéristiques démographiques

Collège

(dont SEGPA)

LGT (dont SGT)

LP (dont SEP et EREA)

Zone de remplace-

ment


tifs Total

AGS moyenne

% femmes

Certifiés 5 309 2 777 71 456 44 8 657 16 65%

Agrégés et chaires sup.

353 1 312 8 42 4 1 719 19 50%

Prof. EPS 747 165 124 70 13 1 119 18 48,3%

P.L.P. 90 8 1 773 66 15 1 952 16 49,7%

PEGC 79 3 82 33 63,4%

Prof. des écoles et Instit.

351 6 21 3 381 15 59,8%

Intervenants LV 52 65 10 67 194 79,4%

Prof. Non titulaires 422 255 292 84 30 1 083 53,4%

Autres corps 2 2 23 50%

Total 7 405 4 588 2 299 721 176 15 189 59,3%


20

14 821 personnels ont une fonction d’enseignement, de documentation ou de chef de de travaux en octobre 2014

4,3% sont affectés sur zone de remplacement

(ils étaient 4,7% en 2013 et 5,7% en octobre

2012) et 6,9% sont non titulaires (contre 7,9% à

la rentrée 2013 ou 6,3% en 2011). Ils sont en

moyenne âgés de 43 ans et près de 59% sont

des femmes.

Professeurs de lycées et collèges

Parmi les disciplines générales et

technologiques à effectifs importants (>1 000

personnes), les langues vivantes et les lettres

présentent des taux de féminisation très élevés

(autour de 80%) alors que les mathématiques et

l’histoire-géographie ont une répartition homme/

femme paritaire.

Les sciences physiques se démarquent par des

effectifs relativement jeunes, âgés en moyenne

de 41 ans, inférieurs de 2 ans à la moyenne

d’âge des disciplines générales et

technologiques. Cette discipline se caractérise

aussi par une proportion importante de

personnels affectés sur zone de remplacement

(9,9%). Beaucoup d’agents n’ont pas de poste

en établissement. La situation est relativement

similaire dans les disciplines sciences

industrielles de l’ingénieur où 9,1% sont

titulaires sur zone de remplacement (TZR).

En 2014, la part des non titulaires parmi les

personnels dont la fonction est l’enseignement,

la documentation ou la fonction de chefs de

travaux est de 5,5%. Elle est supérieure à 20%

pour des disciplines comme l’hôtellerie (29%), la

technologie (23%) et les arts appliqués (23%),

et est de 15% pour la biotechnologie et le

paramédical.

Professeurs de lycées professionnels

Les professeurs de lycées professionnels

comptent majoritairement plus d’hommes que

de femmes. Cependant, les taux de féminisation

sont plus contrastés. Les disciplines

biotechnologies et soins personnels se

distinguent par une forte féminisation de leurs

effectifs (respectivement 86,5% et 75%) alors

qu’en génie mécanique et électrique, les

femmes représentent moins de 6% des

enseignants.

Leur moyenne d’âge est de 44 ans, soit 2 ans

de plus que celle des disciplines générales et

technologiques. On recense en moyenne moins

de personnels affectés sur zone de

remplacement (2,9%) que pour les disciplines

générales et technologiques.

La part des non titulaires est de 15,3%, de 10

points plus élevée que pour les disciplines

générales et technologiques. Certaines

disciplines professionnelles n’offrent que très

peu voire aucune ouverture de places au

concours, le recours aux agents non titulaires

est nécessaire.

PEGC et enseignement adapté

L’âge moyen des PEGC oscille entre 56 et 58

ans, il est élevé et augmente chaque année du

fait de l’extinction du corps.

Les personnels relevant de l’enseignement

adapté ont en moyenne 41 ans et ne comptent

que très peu de contractuels. Ils se composent

de professeurs des écoles (1er degré).


Répartition des personnels ayant une fonction d’enseignement, de chef de travaux ou de documentation

Enseignants du second degré Effectifs et caractéristiques démographiques


Libellé groupe disciplines Nombre % sur ZR % de non titulaires

% de femmes Age moyen

Documentation 389 0,8% 7,7% 89,5% 45

Philosophie 147 6,1% 8,2% 36,1% 43

Lettres 1 729 5,6% 5,0% 81,7% 41

Langues vivantes 2 250 6,2% 7,1% 84,0% 42

Histoire-Géographie 1 139 4,5% 1,8% 48,6% 42

Sciences économiques et sociales 165 4,2% 6,7% 46,1% 41

Mathématiques 1 497 0,5% 7,1% 49,5% 41

Sciences industrielles de l'ingénieur 340 9,1% 2,6% 6,5% 48

Technologie 439 0,9% 23% 26,9% 45

Sciences physiques 822 9,9% 0,1% 45,7% 41

Sciences de la vie et de la terre 677 4,7% 3,8% 61,3% 41

Education musicale 278 7,2% 3,6% 54,3% 45

Arts plastiques 271 2,6% 8,5% 67,9% 43

Education physique et sportive 1 225 5,8% 3,4% 46,9% 42

Sciences et techniques - encadrement 36 - 5,6% 22,2% 49

Génie(s) … 17 - 5,9% 5,9% 47

Arts appliqués 39 - 23,1% 56,4% 45

Biotechnologie - Paramédical 133 3,8% 15,0% 78,2% 44

Economie et gestion 439 1,1% 9,6% 66,5% 48

Hôtellerie - Tourisme 31 - 29,0% 45,2% 44

Professeurs de lycées et collèges 12 063 4,7% 5,5% 61,0% 42

Documentation 1 * * * *

Lettres 491 3,7% 10,0% 64,6% 43

Mathématiques 254 - 12,2% 35,8% 45

Sciences et techniques - encadrement 39 - - 30,8% 50

Génie industriel 160 1,9% 26,9% 23,1% 47

Génie civil - Génie thermique 143 1,4% 27,3% 14,0% 45

Génie mécanique 210 8,1% 5,7% 4,3% 44

Génie électrique 118 1,7% 15,3% 5,9% 46

Industrie graphique - Imprimerie 8 - 50,0% 25,0% 44

Conducteurs routiers 21 - 19,0% 14,3% 48

Arts appliqués - Métiers d'art 97 - 27,8% 62,9% 43

Horticulture 16 - 68,8% 62,5% 43

Biotechnologie - Paramédical 260 - 21,2% 86,5% 44

Soins personnels 12 - 33,3% 75,0% 37

Bureautique - Vente 378 6,3% 9,5% 72,5% 45

Hôtellerie - Tourisme 88 - 21,6% 29,5% 45

Professeurs de lycées professionnels 2 296 2,9% 15,3% 48,1% 44

Prof. des écoles spécialisés 378 - 1,3% 60,6% 41

Lettres 35 5,7% 8,6% 71,4% 56

Maths 22 4,5% - 63,6% 58

Technologie 17 - - 52,9% 58

Sciences naturelles 10 - - 60,0% 59

PEGC et enseignement adapté 462 0,6% 1,7% 61,3% 44

TOTAL 14 821 4,3% 6,9% 59,0% 43

22

Près de 2 894 personnels sont recensés à la rentrée 2014 dans la catégorie IATSS (ingénieurs, administratifs, techniciens, santé et social)

Ils se caractérisent par une forte féminisation

(83,3%) et un âge moyen de 46 ans.

Trois filières composent cette catégorie de

personnels : les administratifs (68%), les médico

-sociaux (17%) et les personnels techniques

(15%). Cette dernière filière regroupe les

personnels ouvriers et de service (des services

académiques), les ITRF (ingénieurs et

techniciens en recherche et formation) et, les

anciens personnels de laboratoire intégrés aux

ITRF.

Contrairement aux années précédentes, les

effectifs IATSS sont en légère hausse depuis la

rentrée 2014 (+0,6%). Les personnels

techniques se distinguent par un âge moyen

plus faible (43 ans contre 47 ans pour les deux

autres filières de personnels) et une proportion

de femmes moins élevée (58% contre 85% pour

les administratifs ou 97% pour les médico-

sociaux).

Au niveau académique, l’indice de vieillissement

est de 4,24. L’Eure-et-Loir a cette année l’indice

le plus élevé (5,9), l’Indre-et-Loire suit avec un

indicateur de vieillissement de 5,7. Ces deux

départements ont la proportion de moins de 30

ans la plus faible (4%). Elle est de 7% dans

l’Indre, département ayant l’indice le plus faible

(3).


2012 2013 2014 évolution

13-14 en %

% de femmes

Age moyen

Personnels administratifs 1 964 1 956 1 965 0,5 85,3% 47

Personnels techniques* 425 428 427 -0,2 58,1% 43

Personnels médico-sociaux 500 494 502 1,6 96,8% 47

Total IATSS 2 889 2 878 2 894 0,6 83,3% 46


50 25 0 25 50 75 100 125

18

23

28

33

38

43

48

53

58

63

68

Effectif

Ag

e

Hommes Femmes


Répartition par filière et par établissement et ancienneté générale de service en 2014

Personnels IATSS Effectifs et caractéristiques démographiques



LGT (dont SGT)

LP (dont SEP et

EREA)

sous-total établisse-

ment


tifs Total

AGS moyenne

ADF

A 107 96 36 239 87 326 21

B 137 155 32 324 185 509 19

C 316 221 84 621 313 934 19

Non titulaires 43 35 20 98 98 196

Total 603 507 172 1 282 683 1 965

ITRF

A 0 70 70 15

B 30 30 37 67 18

C 2 198 4 204 38 242 18

Non titulaires 22 22 26 48

Total 2 250 4 256 171 427

MDS

A 191 68 42 301 57 358 16

B 83 83 16

Non titulaires 24 9 5 38 23 61

Total 215 77 47 339 163 502

24

Les personnels administratifs

1 965 personnes assurent des fonctions

administratives dans l’académie parmi les

lesquelles 1 282 sont affectées dans des

établissements scolaires, soit près des deux

tiers de cette filière.

Leur ancienneté générale de service est en

moyenne de 19 ans, plus élevée que celles des

autres personnels IATSS.

934 personnels appartiennent à la catégorie C,

soit près de la moitié de la filière alors que les

catégories A et B n’en représentent que

respectivement 17% et 26%.

La part restante de 10% est composée de non

titulaires, proportion plus faible que celles des

non titulaires des personnels techniques et

médico-sociaux (respectivement 11% et 12%).

Les personnels techniques

427 agents sont recensés dans cette filière. Les

catégories A (ingénieurs) se démarquent par

une ancienneté moyenne faible, de 15 ans,

tandis que les catégories B et C ont une

ancienneté moyenne de 18 ans.

256 personnels techniques sont affectés dans

des établissements scolaires. Ce sont les

personnels de laboratoire qui sont composés

aux 3/4 de catégorie C.

Les personnels techniques des services

administratifs sont essentiellement les

personnels ITRF, ingénieurs, techniciens des

services informatiques, scientifiques ou

statistiques d’où la prépondérance de

personnels de catégories A (41%) et B (22%)

dans ces services.

Les personnels médico-sociaux

502 agents relèvent de la filière médico-sociale.

Elle est composée exclusivement de médecins,

infirmières, assistantes sociales dont 12% sont

non titulaires.

71% sont des personnels de catégorie A. Parmi

eux, 301 personnes, toutes du corps des

infirmiers passés en catégorie A en 2012, sont

affectés en établissements scolaires. Quelle que

soit la catégorie, l’ancienneté générale de

service est en moyenne de 16 ans.


5 0 5 10 15 20 25 30

18

23

28

33

38

43

48

53

58

63

68

Effectif

Ag

e

Hommes Femmes

15 10 5 0 5 10 15 20 25

18

23

28

33

38

43

48

53

58

63

68

Effectif

Age

Hommes Femmes

50 25 0 25 50 75

18

23

28

33

38

43

48

53

58

63

68

Effectif

Ag

e

Hommes Femmes


A17%

B26%C

47%

Non titulaires

10%


A71%

B17%

Non titulaires

12%

A16%

B16%

C57%

Non titulaires

11%


Répartition par catégorie de la fonction publique



ADMINISTRATIFS

TECHNIQUES

MEDICO-SOCIAUX

Personnels IATSS Effectifs et caractéristiques démographiques

26

3 037 personnels d’assistance éducative travaillent dans les écoles ou les établissements du second degré public à la rentrée 2014

81% sont des assistants d’éducation et leur âge

moyen est de 31 ans.

Deux autres fonctions aux effectifs beaucoup

moins importants et plus âgés apparaissent

dans cette catégorie de personnels. Avec un

âge moyen de 40 ans, les 532 AESH

accompagnants des élèves en situation de

handicap (anciens AVS) se caractérisent par un

fort taux de féminisation (92%). Les éducateurs

en internat ont aussi un âge moyen élevé, de 38

ans mais contrairement aux AESH individuels,

la part des femmes y est très faible (37%).

De par le poids important des assistants

d’éducation, 50,6% des personnels d’assistance

éducative sont âgés de moins de 30 ans. 30%

d’entre eux a entre 25 et 29 ans révolus.

Les 43 éducateurs en internat appartiennent au

corps des professeurs des écoles et sont tous

affectés dans les Erea (établissements

régionaux d’enseignement adapté). Ce sont les

seuls titulaires dans cette catégorie de

personnels et leur ancienneté générale de

service est en moyenne de 16 ans.

1 479 assistants d’éducation sont affectés en

collège, soit près de 60% de ce corps. Tous les

auxiliaires de vie scolaire ont pour résidence

administrative les services départementaux de

l’Éducation nationale (ex Inspections

académiques) mais travaillent dans les

établissements du premier et second degrés

publics.


2012 2013 2014 Evolution

13-14 en %

% de femmes

Age moyen

Assistants d'éducation 2 569 2 511 2 462 -2,0 66,9% 31

AESH (ex. AVS) 498 529 532 0,6 91,7% 40

Educateurs en internat 44 42 43 2,4 37,2% 38

Total Personnels d'assistance éducative

3 111 3 082 3 037 -1,5 70,8% 32




Personnels d’assistance éducative Effectifs et caractéristiques démographiques


LGT (dont SGT)

LP (dont SEP et

EREA)

sous-total établisse-

ment


tifs Total

AGS moyenne

Assistants d'éducation 1 479 654 329 2 462 2 462 -

AESH 532 532 -

Prof. des écoles 43 43 43 16

Total 1 479 654 372 2 505 532 3 037 -

100 50 0 50 100 150 200

18

23

28

33

38

43

48

53

58

63

68

Effectif

Ag

e

FemmesHommes


Vie des personnels

Départs et flux provisoires Personnels Ideo Enseignants du premier degré Enseignants du second degré Personnels IATSS Mouvement Mouvement interdépartemental des enseignants du premier degré Mouvements inter et intra académique des personnels enseignants, d’éducation et d’orientation du second degré public Mouvements des personnels autres Travail à temps partiel Évolution globale Personnels Ideo Enseignants du premier degré Enseignants du second degré Personnels IATSS Absences Comparatif global des taux d’absences Personnels Ideo Enseignants du premier degré Enseignants du second degré Personnels IATSS Personnels d’assistance éducative Action sociale

30

Le flux des personnels mesure les départs

définitifs entre le 1er octobre 2013 et le 1er

octobre 2014 (les cessations de fonction, les

départs à la retraite et les fins de fonction) et,

les sorties provisoires et les réintégrations entre

la rentrée 2013 et la rentrée 2014 dans

l’académie. Les départs définitifs concernent

l’ensemble des personnels de l’Éducation

nationale gérés par l’académie, qu’ils soient

payés ou non par l’académie.

Personnels Ideo

100 personnels Ideo ont quitté définitivement

l’académie pendant l’année 2013-2014, ce qui

est stable par rapport à l’année 2012-2013.

Avant leur départ, l’ensemble était rémunéré par

le rectorat.

32% de ces départs correspondent à des

départs à la retraite (5 points de moins qu’en

2013), avec un âge moyen de 63 ans.

3 personnels Ideo ont été réintégrés: 1 suite à

un congé parental et 2 en disponibilité.

1 est sorti provisoirement.

Départs définitifs effectués par les personnels Ideo entre le 01.10.2013 et le 01.10.2014

Réintégrations et sorties provisoires des personnels Ideo entre les rentrées 2013 et 2014

Type de per-sonnel

Position Nb individus Age moyen En CLD*

lors du dé-part

dont agents payés par l'aca-

démie avant départ

IDEO

Cessation de fonction** 4 50 1 4

Retraite 32 63 1 32

Fin de fonction*** 64 42 0 64

Total 100 49 2 100

congé parental : 1

disponibilité : 2

disponibilité : 1

-

1

2

3

Réintégrations Sorties provisoires

* congé longue durée

** suite à un décès, une démission, un licenciement, une radiation ou une décision de justice

***suite à la fin d’un détachement, à une mutation dans une autre académie, à une affectation dans le supérieur


congé parental : 80


détachement:12

détachement:9

disponibilité : 47

disponibilité : 59

0

20

40

60

80

100

120

140

160


Réintégrations et sorties provisoires des enseignants du 1er degré entre les rentrées 2013 et 2014

Départs et flux provisoires Vie des personnels

Enseignants du premier degré

492 enseignants du premier degré ont quitté

définitivement l’académie sur la période octobre

2013-octobre 2014, ils étaient quasiment aussi

nombreux à partir en 2012-2013 (488 départs).

La retraite représente 61% des départs avec un

âge moyen de 58 ans. Le départ à la retraite se

fait à un âge plus jeune pour ces personnels

(anciens instituteurs) que pour les autres

catégories de personnels. Cependant, comme

les personnels Ideo, l’âge moyen de départ à la

retraite a augmenté d’un an par rapport à la

période précédente.

139 réintégrations dont 80 suite à un congé

parental et 111 sorties provisoires (à 53% pour

une disponibilité) ont été effectuées durant

l’année 2013-2014.




Position Nb individus Age moyen En CLD* lors

du départ

dont agents payés par l'académie avant départ


Retraite 299 58 23 277


Total 492 50 31 435

Départs définitifs effectués par les enseignants du 1er degré entre le 01.10.2013 et le 01.10.2014

32

Enseignants du second degré

836 enseignants du second degré ont quitté

l’académie, soit 60 départs de moins que sur

l’année 2012-2013.

41% des départs le sont pour la retraite (5

points de moins qu’en 2013), ces personnes

partant à 61 ans en moyenne (âge moyen au

départ égal à celui de la période précédente).

11% de ces partants étaient en congé longue

durée au moment du départ.

122 enseignants du second degré ont été

réintégrés (50% suite à un congé parental) et

100 sont sortis provisoirement dont 59 pour

prendre une disponibilité.

Départs définitifs effectués par les enseignants du second degré entre le 01.10.2013 et le 01.10.2014

Réintégrations et sorties provisoires des enseignants du second degré entre les rentrées 2013 et 2014


du départ



Retraite autre 340 61 38 316


Total 836 46 43 737

congé parental : 61 congé parental :

39

détachement : 26

détachement : 2

disponibilité :34

disponibilité : 59

non activité : 1

0

20

40

60

80

100

120

140






Départs définitifs effectués par les personnels IATSS entre le 01.10.2013 et le 01.10.2014

Réintégrations et sorties provisoires des personnels IATSS entre les rentrées 2013 et 2014

Départs et flux provisoires Vie des personnels

Personnels IATSS

203 personnels IATSS ont quitté définitivement

l’académie entre 2013 et 2014, ils étaient un

peu moins nombreux à partir l’année précédente

(191 départs). Avant leur départ, 118 étaient

rémunérés par l’académie.

La retraite représente 65% des départs

définitifs, elle est prise en moyenne à l’âge de

61 ans (stable depuis 2012-2013). Près de 9%

de ces personnes étaient en congé longue

durée au moment de leur départ.

26 réintégrations ont eu lieu (dont 6 suite à une

disponibilité) pour 14 sorties provisoires dont 10

pour prendre une disponibilité.





du départ



Retraite autre 132 61 12 78


Total 203 55 16 118


congé parental : 3

détachement : 9

détachement : 1

disponibilité : 6

disponibilité : 10

0

5

10

15

20

25

30


34

Mouvement interdépartemental des enseignants du premier degré

70 enseignants du premier degré sont sortis de

l’académie et 112 ont pu y entrer. Au sein de

l’académie, 36 sont sortis de leur département

pour entrer dans un autre. Ainsi le solde du

mouvement pour l’académie est positif de 42.

Une phase complémentaire nationale de ce

mouvement a eu lieue cette année. Elle a

produit le départ de 3 enseignants hors

académie.

En fonction du besoin et des demandes, les

volumes de flux et le solde varient selon les

départements.

L’Indre affiche un solde négatif (de 3) alors que

les autres départements ont un solde positif.

Les sortants du Cher sont aussi nombreux à

partir vers un autre département de l’académie

que vers une autre académie.

Sorties Entrées

Solde

Vers un dépar-tement

de l'acadé-

Vers un dé-partement extérieur à l'académie

Total

Depuis un départe-ment de

l'académie

Depuis un départe-

ment exté-rieur à

l'académie

Total

Cher 4 4 8 6 6 12 4

Eure-et-Loir 7 14 21 4 21 25 4

Indre 2 4 6 1 2 3 -3

Indre-et-Loire 5 16 21 6 27 33 12

Loir-et-Cher 4 7 11 8 14 22 11

Loiret 14 25 39 11 42 53 14

Total académie 36 70 106 36 112 148 42

Résultats des permutations informatisées de mars 2014 par département

Au global, sur l’académie,

15% des demandes de sortie et

d’entrée ont été réalisées. C’est

respectivement 5 points de moins

que l’année passée.

Au niveau départemental, le

pourcentage de satisfaction est

contrasté et dépend du besoin de la

ressource enseignante à la rentrée.

En proportion, dans l’Eure-et-Loir et

le Loiret, les enseignants désirant

entrer obtiennent plus facilement

satisfaction que ceux désirant en

sortir. Dans l’Indre et l’Indre-et-Loire,

la situation inverse est observée.

Pourcentage de satisfaction à l’issue des permutations informatisées

% de satisfaction des personnels désirant entrer

% de satisfaction des personnels désirant sortir

Cher 15% 11%

Eure-et-Loir 24% 9%

Indre 4% 21%

Indre-et-9% 46%

Loir-et-Cher 13% 13%

Loiret 34% 16%

Total 15% 15%


Mouvement Vie des personnels

Mouvement inter-académique des personnels enseignants, d’éducation et d’orientation du second degré public

À l’issue du mouvement inter-académique de

mai 2014, l’académie enregistrait un solde

positif de 615 personnes. Ce solde est la

résultante de 279 départs et de 894 arrivées. Il

est quasi égal au solde SIAM annoncé par le

Ministère en février 2014 (617). Le solde du

mouvement inter de cette année est plus élevé

de 252 personnes par rapport à celui de 2013.

Parmi les départs, 48 étaient titulaires sur zone

de remplacement et 231 en établissement

scolaire. 220 sortants provenaient de disciplines

générales et technologiques, 44 de disciplines

professionnelles et 15 de l’éducation et de

l’orientation.

En marge du mouvement inter, 416 stagiaires

ont quitté l’académie. Cependant, 247 l’ont

réintégrée en participant au mouvement inter,

constituant ainsi la majorité des entrants issus

de l’académie.

Parmi les arrivées, 263 proviennent donc de

l’académie (247 néo-titulaires, anciens

stagiaires, et 16 affectés provisoirement l’année

précédente). 631 sont issues d’autres

académies dont 372 néo-titulaires. Au total, 619

entrées sont des néo-titulaires, soit plus de 69

% des entrants. Au mouvement inter 2013,

l’académie accueillait en proportion moins de

néo-titulaires (58% parmi les 670 arrivants).

D’un point de vue géographique, les flux les plus

importants de titulaires sortants sont enregistrés

vers les académies de l’Ouest ou du Sud-ouest.

En effet, 46 sont mutés dans l’académie de

Poitiers, 40 à Nantes, 30 à Bordeaux, 26 à

Toulouse et 21 à Rennes. Pour les anciens

stagiaires sortants, ce sont les académies de la

région parisienne telles que Versailles, en tête,

et Créteil qui les accueillent massivement,

respectivement 82 et 40 personnes.

Quant aux flux entrants, la principale

provenance des titulaires est la région

parisienne (59 proviennent de Versailles et 44

de Créteil) alors que les néo-titulaires arrivent

des académies de l’Ouest ou du Sud-ouest (64

de Nantes, 59 de Bordeaux, 32 de Poitiers, 26

de Rennes).

Les mouvements observés ne sont pas propres

à cette année 2014, ils sont observés depuis de

nombreuses années. L’académie d’Orléans-

Tours est une académie de passage notamment

pour les anciens stagiaires de l’Ouest et Sud-

ouest, arrivés encore plus massivement cette

année, souhaitant réintégrer leur académie

d’origine quelques années plus tard.

Bilan du mouvement inter-académique de mai 2014 pour les personnels enseignants, d’éducation et d’orientation

Départs (titulaires)

(1)

Arrivées hors aca-

démie (a)

Arrivées issues de l'académie

(néo titu-laires+affectés provisoire n-

1+...) (b)

Total arrivées (2)

=(a)+(b)

Mouve-ment inter

(3) =(2)-(1)

Enseignement général et technologique

220 482 197 679 459

Enseignement professionnel

44 115 60 175 131

Total enseignement 264 597 257 854 590

Éducation 10 28 6 34 24

Orientation 5 6 6 1

Total éducation et orientation

15 34 6 40 25

Total 279 631 263 894 615

36

Nombre de personnels participant au mouvement intra-académique en 2014

Mouvement intra-académique des personnels enseignants, d’éducation et d’orientation du second degré public Le nombre de participants au mouvement intra

s’élève à 2 520 personnes (soit près de 200

personnels de plus que l’année dernière), 2 405

sont enseignants, 115 sont conseillers

d’orientation psychologues ou conseillers

principaux d’éducation.

1 489 mutations ont été réalisées, 11,5% d’entre

elles en extension.

1 284 personnes ont été mutées en

établissement (86,2% des mutations) et 205 sur

zone de remplacement.

En 2013, 1 280 mutations avaient été

effectuées. 87,7% des personnels avaient été

mutées en établissement.

Candidats

Mutés

Mutés en étab.

Mutés sur ZR

Total mutés % mutés en extension

Enseignement général et technologique

2 088 1 021 176 1 197 11,6%

Enseignement professionnel 317 209 23 232 10,8%

Total enseignement 2 405 1 230 199 1 429 11,5%

Éducation 107 47 6 53 13,2%

Orientation 8 7 - 7 -

Total éducation et orientation

115 54 6 60 11,7%

Total 2 520 1 284 205 1 489 11,5%


Mouvement Vie des personnels

Mouvements des personnels autres Les personnels de direction

Dans l’académie, 217 étaient candidats à la

mobilité. 85 ont obtenu leur mutation : 65 postes

de chefs d’établissement et 20 postes d’adjoints.

Le taux de satisfaction s’élève à 39%. Il était de

45% au mouvement précédent et de 50% en

2012.

Les personnels administratifs

12 agents de catégorie A sont sortis de

l’académie et 11 agents sont entrés dans

l’académie dont 2 en réintégration.

Seule la catégorie C recense plus d’agents

entrants que de sortants.

Près de 50% des agents de catégorie B

participant à l’intra ont obtenu leur mutation

(contre 67% en 2013). C’est la catégorie pour

laquelle le taux de satisfaction est le plus élevé.

Les agents de catégorie A sont 17 à avoir

obtenu une mobilité, soit 38% des participants

(57% en 2013).

Moins d’un agent sur deux de catégorie C

participant à l’intra a obtenu une nouvelle

affectation (43%). Au mouvement de 2013, ils

étaient 50% à avoir muté.

Mouvement des personnels administratifs pour la rentrée 2014

Sorties de l'aca-démie

Entrées dans l'académie

Participants à l'intra

Mutations réalisées

Taux de satis-faction

Taux de satisfac-tion rentrée 2013

Catégorie A 12 11 45 17 38% 57%

Catégorie B 6 4 72 35 49% 67%

Catégorie C 9 14 150 64 43% 50%

38

Évolution globale En 2014, 3 111 personnels de l’académie

d’Orléans-Tours exercent à temps partiel, soit

près de 9% de l’ensemble des agents. La notion

de temps partiel, telle qu’utilisée dans ce

document, regroupe toutes les modalités de

temps partiel dont les cessations progressives

d’activité et les crédits d’heures pour fonction

élective.

Selon la catégorie de personnels observés, la

part des agents à temps partiel est très variable.

Elle représente 3,4% des personnels Ideo,

11,3% des enseignants du premier degré, 7,5%

des enseignants du second degré et 15,7% des

personnels IATSS. Pour les personnels

d’assistance éducative, la part très faible (0,1%)

s’explique par la présence très majoritaire de

non titulaires. De ce fait, cette catégorie de

personnels ne sera pas présentée par la suite.

Au global, le nombre d’agents à temps partiel a

diminué (-1,8%) entre 2013 et 2014. Le nombre

d’enseignants du premier degré reste stable

(+0,3%), celui du personnel Ideo enregistre une

hausse, avec +6,8% d’augmentation depuis

2013. En volume, la baisse la plus importante

concerne les enseignants du 2nd degré (48

agents à temps partiel en moins) et les

personnels IATSS (15 agents à temps partiel en

moins).

Les autres modalités de service

85,3% des agents travaillent à temps plein. Les

autres modalités de service ne concernent que

14,7% des personnels de l’académie. Le temps

incomplet concerne 6% des agents, sa part est

en baisse de 1,4 point par rapport à 2013.

Viennent ensuite toutes les modalités

regroupées dans la notion de temps partiel telle

que définie au début de la rubrique, les temps

partiels sur autorisation et de droit regroupent la

quasi-totalité des agents concernés par un

temps partiel.

Évolution des personnels à temps partiel de 2011 à 2014

2011 2012 2013 2014 Evol. 13-14

Ideo 36 52 44 47 6,8%

Enseignants 1er degré 1 439 1 449 1 464 1 469 0,3%

Enseignants 2nd degré 1 305 1 270 1 187 1 139 -4,0%

IATSS 512 491 468 453 -3,2%

Personnels d'assistance éducative 9 5 4 3 -25,0%

Total 3 301 3 267 3 167 3 111 -1,8%


Évolution du poids des temps partiels (en %) de 2011 à 2014

Poids des modalités de service toutes catégories de personnels en 2014

Travail à temps partiel Vie des personnels

* les temps incomplets correspondent aux agents non titulaires ne travaillant pas à temps plein

** crédits d’heures pour fonction élective, cessation progressive d’activité ou pour créer ou reprendre une entreprise

Travail à temps plein85,3%

Temps incomplet*6%

Temps partielsur autorisation

5%

Temps partiel de droitpour élever un enfant

3,1%Temps partiel thérapeutique

0,2%

Temps partiel de droitpour soins à enfant ou

ascendant 0,2%

Temps partiel de droit pour personne handicapée 0,1%

Autres modalités marginales** 0,1%

Autres

14,7%

2,7

11,1

8,6

17,7

0,3

3,9

11,3

8,5

17,0

0,2

3,2

11,2

7,9

16,3

0,1

3,4

11,3

7,5

15,7

0,1

0

2

4

6

8

10

12

14

16

18

20

Ideo Enseignants1er degré

Enseignants2nd degré

IATSS Assistanceéducative

2011 2012 2013 2014

en %

40

Personnels Ideo

3 personnels IDEO supplémentaires sont à

temps partiel cette année dont 1 homme.

En 2014, le taux le plus élevé de fonctions

exercées à temps partiel correspond à la

tranche 35-39 ans (11,4%), suivie de la tranche

30-34 ans (8%). En 2013, le taux le plus élevé

correspondait à la tranche 35-39 ans avec un

taux de 12,5%.

En 2014, 3,4% des personnels exerçants à

temps partiel ont entre 60 et 64 ans.

Évolution sexuée des personnels Ideo à temps partiel de 2011 à 2014

Évolution sexuée du taux de temps partiel des personnels Ideo depuis 2011

Taux de temps partiel des personnels Ideo selon la tranche d’âge en 2014

0,2% 0,2% 0,0% 0,2%

4,4%

6,3%5,3% 5,6%

2,7%

3,9%3,2% 3,4%

0%

2%

4%

6%

8%

2011 2012 2013 2014

homme

femme

total

2011 2012 2013 2014 Evol. 13-14

Femmes 35 51 44 46 4,5%

Hommes 1 1 0 1 -

Total 36 52 44 47 6,8%

8,0%

11,4%

4,2%

1,2% 1,1%

2,6%3,4%

0%

2%

4%

6%

8%

10%

12%

20-24 25-29 30-34 35-39 40-44 45-49 50-54 55-59 60-64


Évolution sexuée des enseignants du premier degré à temps partiel de 2011 à 2014

0,3%

6,8%

18,5%19,5%

12,0%

8,2%

4,1% 4,3%2,8%

0%

5%

10%

15%

20%

25%

20-24 25-29 30-34 35-39 40-44 45-49 50-54 55-59 60-64 65-69

2,9%2,2% 2,4% 2,1%

12,8% 13,1% 12,9% 12,9%

11,1% 11,3% 11,2% 11,3%

0%

4%

8%

12%

16%

2011 2012 2013 2014

homme

femme

total

Évolution sexuée du taux de temps partiel des enseignants du premier degré depuis 2011

Taux de temps partiel des enseignants du premier degré selon la tranche d’âge en 2014



97% des enseignants du premier degré

exerçant à temps partiel sont des femmes.

Le nombre de personnels exerçant à temps

partiel augmente moins fortement que l’année

précédente (0,3% contre 1% en 2013). En

2014, le taux de personnels à temps partiel est

de 11,3%, ce qui est relativement stable depuis

2011. Entre 2013 et 2014, les hommes sont

moins nombreux à exercer à temps partiel (-

15,7%).

Comme les années précédentes, les tranches

d’âge 30-34 ans et 35-39 ans comptent les taux

de temps partiel les plus élevés en 2014, aux

alentours de 19% des personnes concernées.

Suivent les 40-44 ans, avec un taux de 12%.

La répartition par tranche d’âge est stable

depuis la dernière période. Seule la tranche des

45-49 ans enregistre une hausse d’un point,

tandis que celle des 60-64 ans diminue de 2

points, suivent cette tendance les 50-54 ans (-1

point).

2011 2012 2013 2014 Evol. 13-14

Femmes 1 376 1 402 1 413 1 426 0,9%

Hommes 63 47 51 43 -15,7%

Total 1 439 1 449 1 464 1 469 0,3%

42


83% des enseignants du second degré

travaillant à temps partiel sont des femmes.

Cette catégorie de personnels se démarque par

une plus importante part d’hommes exerçant à

temps partiel (17%).

Tous sexes confondus, depuis 2011, le nombre

de personnels travaillant à temps partiel n’a

cessé de diminuer, passant de 1.305 à 1.139

agents en 2014. Entre 2013 et 2014, cette

baisse s’observe essentiellement chez les

femmes à temps partiel (-4,5%), majoritaires. La

part des hommes à temps partiel diminue

légèrement, -1,5%.

Les enseignants du second degré se

différencient aussi des autres personnels par la

répartition des taux de temps partiels selon les

tranches d’âge. C’est dans la tranche d’âge 60-

64 ans, que la part des agents à temps partiel

est la plus forte,10,9%, puis dans les tranches

d’âge 55-59 ans et 35-39 ans avec 9,5%.

La cessation progressive d’activité explique en

partie le taux des 60-64 ans.

Cependant, la part des 60-64 ans à temps

partiel a diminué depuis 2013 (-1,4 point), ainsi

que celle des 30-34 ans (-1,5 point). Seuls les

25-29 ans sont plus nombreux à être à temps

partiel en 2014 (+1,1 point).

Évolution sexuée des enseignants du second degré à temps partiel de 2011 à 2014

2,9%

7,7%

9,5%8,8%

5,6%

6,8%

9,5%

10,9%

5,0%

0%

4%

8%

12%

20-24 25-29 30-34 35-39 40-44 45-49 50-54 55-59 60-64 65-69

3,6% 3,8%3,2% 3,1%

12,0% 11,7%11,1%

10,5%

8,6% 8,5%7,9% 7,5%

0%

2%

4%

6%

8%

10%

12%

14%

2011 2012 2013 2014

homme

femme

total

Évolution sexuée du taux de temps partiel des enseignants du second degré depuis 2011

Taux de temps partiel des enseignants du second degré selon la tranche d’âge en 2014

2011 2012 2013 2014 Evol. 13-14

Femmes 1 079 1 036 992 947 -4,5%

Hommes 226 234 195 192 -1,5%

Total 1 305 1 270 1 187 1 139 -4,0%


Évolution sexuée des personnels IATSS à temps partiel de 2011 à 2014

Évolution sexuée du taux de temps partiel des personnels IATSS depuis 2011

2,8% 3,0% 2,5% 3,1%

20,5% 19,7% 19,0% 18,2%17,7% 17,0% 16,3% 15,7%

0%

5%

10%

15%

20%

25%

2011 2012 2013 2014

homme

femme

total

Taux de temps partiel des personnels IATSS selon la tranche d’âge en 2014


Personnels IATSS

97% des IATSS exerçant à temps partiel sont

des femmes.

Comme les enseignants du 2nd degré, le

nombre de personnes à temps partiel est en

baisse constante depuis 2011 (-59 personnes).

Sur cette même période, le nombre de femmes

à temps partiel a diminué de 61.

Les IATSS se démarquent par un taux élevé de

personnels à temps partiel, soit 15,7% en 2014.

Pour les femmes, ce taux est de 18%, en baisse

depuis 2011. Il est de 3,1% pour les hommes,

en hausse de 0,6 point depuis 2013.

Les trois tranches d’âge de 30 à 44 ans révolus

sont les plus concernées avec des taux allant de

20 à 24% de personnels à temps partiel. Ces

taux diminuent par rapport à 2013, notamment

de 4 points pour les 35-39 ans. La tranche des

25-29 ans augmente de 2,4 points par rapport à

2013, suivent les plus de 50 ans (+2 points

notamment pour les 60-64 ans).

7,0%

24,1%

20,9% 20,8%

14,9% 14,7%

11,4%

7,6%

0%

5%

10%

15%

20%

25%

30%

20-24 25-29 30-34 35-39 40-44 45-49 50-54 55-59 60-64 65-69

2011 2012 2013 2014 Evol. 13-14

Femmes 499 477 456 438 -3,9%

Hommes 13 14 12 15 25,0%

Total 512 491 468 453 -3,2%

44

Les absences sont comptabilisées sur l’année

scolaire 2013-2014 pour les personnels en

activité et ayant une affectation dans l’académie

au 20.10.2013.

Les congés longue durée et les congés

formation sont comptabilisés parmi les

absences car ils ne modifient pas la position de

l’agent qui reste en activité.

Comparatif global des taux d’absence

Entre les années scolaires 2012-2013 et 2013-

2014, la proportion de personnes ayant pris au

moins un congé diminue d’un point, passant de

61,7% à 60,6% et tend vers le niveau de 2011.

Ces personnes ont pris moins fréquemment de

congés et les ont pris sur une durée plus courte.

Le taux d’absence global s‘élève à 4,5% en

2013-2014, il diminue pour la première fois de

0,3 point, soit 42 468 jours de congés en moins.

Cet indicateur a fortement diminué pour les

enseignants du premier degré (-0,7 point),

diminué pour les personnels d’assistance

éducative (-0,2 point), et il poursuit sa baisse

pour les enseignants du 2nd degré (-0,4 point).

Il a augmenté pour les personnels Ideo (+0,5

point) et les personnels IATSS (+0,2 point). Le

taux d’absence le plus élevé atteint est celui des

enseignants du premier degré (5,2%).

En nombre, 46,5% des absences relèvent de la

« maladie ordinaire » (près de 8 points de plus

que sur la période précédente), et 35% des

« autorisations d’absence ».

En durée, le motif d’absence le plus important

est aussi la « maladie ordinaire » (36,4%) ;

ensuite viennent le « congé maternité/paternité/

adoption » (25,5%) et la « longue

maladie » (24%).

Récapitulatif des absences pour l’ensemble des personnels en 2011-2012, 2012-2013 et 2013-2014

*Les absences 2011-2012 ont été corrigées

2010-2011 2011-2012* 2012-2013 2013-2014 Evol.

12/13-13/14

Nombre de jours de congés pris pendant l'année scolaire

635 965 618 892 621 435 578 967 -42 468

Nombre de congés pris pendant dans l'an-née scolaire

65 281 67 948 63 951 63 099 -852

Nombre de personnes dans l'académie 36 196 35 264 35 116 35 446 330

Nombre de personnes ayant pris au moins un congé pendant l'année scolaire

22 049 21 992 21 655 21 465 -190

Nombre de personnes ayant pris aucun congé

14 147 13 272 13 461 13 981 520

Durée des congés par personne 17,6 17,6 17,7 16,3 -1,4

Durée moyenne des congés par personne ayant pris au moins un congé

28,8 28,1 28,7 27,0 -1,7

Nombre moyen de congés pris 1,8 1,9 1,8 1,8 0,0

Nombre moyen de congés par personne ayant pris au moins un congé

3,0 3,1 3,0 2,9 0,0

Taux d'absence (Nombre de jours de con-gés pris pendant l'année scolaire)/(Nombre de personnes dans l'académie*365)*100

4,8% 4,8% 4,8% 4,5% -0,3 pt


Taux d’absence par catégorie de personnel pour les années scolaires 2010-2011, 2011-2012, 2012-2013, 2013-2014

Poids des absences en nombre et en durée en 2013-2014

Absences Vie des personnels

Personnels absents pour un accident du travail en 20123-2014

0,4%

5,5%

24%

6,1%

36,4%

2,2%

25,5%

0,5%

35%

1,9%

11,1%

46,5%

0,9%

4,0%

0% 10% 20% 30% 40% 50%

Autre

Autorisations d'absence

CLD-CLM-grave maladie

Formation professionnelle

Maladie ordinaire

Maladie professionnelle et accidents dutravail

Maternité, paternité adoption en nombre

en durée

3,0%

5,5%5,0%

3,7%

2,6%

3,2%

5,6%

4,9%

3,4% 2,8%2,6%

5,9%

4,8%3,8%

2,8%3,1%

5,2%

4,4% 4,0%

2,6%

0%

1%

2%

3%

4%

5%

6%

7%

Ideo Enseignants1er degré

Enseignants2nd degré

IATSS Personnels ass.éducative

2010-2011 2011-2012 2012-2013 2013-2014

46

Personnels Ideo

422 personnels Ideo, plus nombreux en 2013-

2014, ont pris au moins un congé sur l’année

scolaire 2013-2014, soit 31% des personnes de

cette catégorie. Cette part est la plus faible

observée parmi toutes les catégories de

personnels.

La durée moyenne d’absence pour un Ideo

ayant pris un congé s’établit à 36,6 jours,

néanmoins cette moyenne se réduit à 16 jours

en écartant les congés « longue

maladie » (CLD/CLM et grave maladie) et

« maternité ».

Par rapport à l’année scolaire précédente, ces

personnels ont été aussi nombreux en

proportion à prendre au moins un congé et pour

une durée moyenne plus longue (+5,6 jours).

Deux départements se distinguent par une

baisse de leur taux d’absence : L’Indre-et-Loire

(-0,8 point) après une augmentation sur la

période précédente, et le Loir-et-Cher (-0,2

point) où la tendance est moins forte que sur la

période précédente (-1,7 point entre 2012 et

2013). C’est essentiellement la résultante de la

2010-2011 2011-2012* 2012-2013 2013-2014 Evol.

12/13-13/14


14 953 15 774 12 794 15 448 2 654


1 164 1 101 950 973 23



441 423 413 422 9


913 912 929 940 11

Durée des congés par personne 11,0 11,8 9,5 11,3 1,8


33,9 37,3 31,0 36,6 5,6



2,6 2,6 2,3 2,3 0,0


3,0% 3,2% 2,6% 3,1% +0,5 pt

baisse du nombre de jours d’autorisation

d’absences dans ces départements, et aussi du

nombre de jours de congés pour maladie ordinaire

en Indre-et-Loire.

Le Cher enregistre le plus fort taux d’absence et

taux d’ « autorisations d’absence ». Le taux de

congés longue maladie y est le plus élevé (12%

contre 5% dans l’académie sur cette catégorie de

personnel) et double par rapport à la période

antérieure. La hausse du taux d’absence sur les

département de l’Eure-et-Loir et de l’Indre sont la

résultante de l’augmentation du nombre de congé

pour « maladie ordinaire ».

En nombre, les absences sont majoritairement

causées par la « maladie ordinaire » avec 60,3%

des congés ; viennent ensuite les « autorisations

d’absence » (21,8%).

En durée, les motifs d’absence les plus importants

sont en premier lieu la « longue maladie » (41,6%)

et la « maladie ordinaire » avec 35,3% de la durée

totale des congés.

Récapitulatif des absences des personnels Ideo en 2010-2011, 2011-2012, 2012-2013, 2013-2014



Taux d’absence selon le département pour les années scolaires 2010-2011, 2011-2012, 2012-2013 2013-2014



0,1%

1,9%

41,6%

4,4%

35,3%

0,9%

15,8%

0,7%

21,8%

4,7%

7,4%

60,3%

1,1%

3,9%

0% 50% 100%

Autre




Maladie ordinaire


Maternité, paternité adoptionen nombre

en durée

1,7%

2,9%2,5%

3,9%

2,7%3,2%

2,3%

4,7%

2,1%2,3%

5,2%

3,1%3,1%

1,7%

2,3%3,0%

3,5%

2,4%

4,7%

3,1%

4,1%

2,2%

3,3%2,8%

0%

1%

2%

3%

4%

5%

6%

18 28 36 37 41 45

2010-2011 2011-2012 2012-2013 2013-2014

48


Plus de 70% des enseignants du premier degré

ont pris au moins un congé en 2013-2014, la

durée moyenne par personne est de 27 jours

(elle n’est plus que de 13 jours sans les congés

« longue maladie » et « maternité »). Entre les

deux dernières années scolaires, la proportion

de personnels à avoir pris au moins un congé

diminue de 2 points et la durée moyenne de

congés a été plus courte (-2,3 jours).

Les taux d’absences diminuent sur l’ensemble

des départements de l’académie et plus

fortement en Indre-et-Loire (-1 point). Les taux

d’absence les plus importants sont observés

dans le Cher (5,7%) et le Loiret (5,5%). Le

département de l'Indre se distingue à nouveau

par un faible taux (4,7%), cependant stable

depuis la dernière période.

En nombre, cette catégorie de personnels se

démarque par une part importante

d’« autorisations d’absence » (39,8%),

presqu’aussi élevée que la part de congés de

« maladie ordinaire » (41,9%).


est la « maladie ordinaire » (34,7%), suivi de

« maternité/paternité/adoption » (32%), cette

population étant assez jeune et très

majoritairement féminine. Suivent ensuite la

« longue maladie » avec 20% et les

« autorisations d’absence » avec 5,5%.

Récapitulatif des absences des enseignants du premier degré en 2010-2011, 2011-2012, 2012-2013, 2013-2014


2010-2011 2011-2012* 2012-2013 2013-2014 Evol.

12/13-13/14


265 193 265 408 273 786 248 194 -25 592


25 325 28 425 28 183 27 307 -876



8 921 9 360 9 259 9 117 -142


4 381 3 549 3 532 3 920 388

Durée des congés par personnes 19,9 20,6 21,4 19,0 -2,4


29,7 28,4 29,6 27,2 -2,3

Nombre moyen de congés pris 1,9 2,2 2,2 2,1 -0,1


2,8 3,0 3,0 3,0 0,0


5,5% 5,6% 5,9% 5,2% -0,7 pt


Taux d’absence selon le département pour les années scolaires 2010-2011, 2011-2012, 2012-2013 et 2013-2014



0,2%

5,5%

20,0%

5,4%

34,7%

2,3%

32%

0,6%

39,8%

1,6%

10,2%

41,9%

0,9%

4,9%

0% 20% 40% 60%

Autre




Maladie ordinaire


Maternité, paternité adoptionen nombre

en durée

5,2% 5,3%4,8%

4,9%

5,9%6,2%

5,8%5,2%

5,0%

5,7% 5,8%6,0%5,9%

5,5%

4,7%

5,9% 6,1% 6,3%

5,7%5,2%

4,7%4,9%

5,1%5,5%

0%

1%

2%

3%

4%

5%

6%

7%

18 28 36 37 41 45

2010-2011 2011-2012 2012-2013 2013-2014

50


Près de 9 280 enseignants du second degré ont

pris au moins un congé sur l’année scolaire

2013-2014, soit 61,5% des personnels de cette

catégorie. La durée moyenne d’absence est

plus courte (26,3 jours) pour les personnes

ayant pris au moins un congé (13 jours en ôtant

les congés « longue maladie » et « maternité »).

Entre les deux dernières années scolaires, la

proportion d’enseignants ayant pris un congé et

la durée moyenne d’absence diminuent

respectivement de 2 points et 1,6 jour. Seule la

fréquence d’absences pour les personnes ayant

pris au moins un congé est stable.

Les taux d’absences par département sont plus

concentrés (amplitude 0,5 point) pour cette

catégorie de personnels que pour les autres.

Les taux les plus importants sont observés dans

les départements de l’Indre-et-Loire (4,8%), où

le taux d’absence augmente de 0,2 point, et de

l’Indre (36%). Les baisses les plus importantes

concernent le Cher (-0,8 point) et l'Eure-et-Loir

(-0,7 point). Elles s’expliquent par la diminution

du nombre de jours concernant les

« autorisations d’absences », avec -7% dans les

deux départements, les « congés de formation »,

avec respectivement -6% et -10% et les « congés

maternités », autour de -22% dans les deux

départements.

D’une manière générale, les congés maternité

ont diminué de 21% sur l’académie par rapport à

2013.

En nombre, les absences ont pour raison la

« maladie ordinaire » (45,5%) et les

« autorisations d’absence » (33,9%).

En durée, les motifs d’absence les plus

importants sont la « maladie ordinaire » (34%) et

la « longue maladie » (29,7%). La « maternité »

est le troisième motif observé (19,5%).

Récapitulatif des absences des enseignants du second degré en 2010-2011, 2011-2012, 2012-2013, et 2013-2014


2010-2011 2011-2012* 2012-2013 2013-2014 Evol.

12/13-13/14

Nombre de jours de congés pris pendant 289 564 272 339 262 853 244 209 -18 644

Nombre de congés pris pendant dans l'an- 31 647 31 467 28 082 27 623 -459



10 134 9 657 9 419 9 280 -139

Nombre de personnes n'ayant pris aucun 5 596 5 574 5 564 5 807 243



28,6 28,2 27,9 26,3 -1,6



3,1 3,3 3,0 3,0 0,0


5,0% 4,9% 4,8% 4,4% -0,4 pt


Taux d’absence selon le département pour les années scolaires 2010-2011, 2011-2012, 2012-2013, et 2013-2014



0,2%

6,4%

29,7%

7,8%

34,0%

2,4%

19,5%

0,3%

33,9%

2,3%

14,1%

45,5%

0,9%

3,1%

0% 20% 40% 60%

Autre




Maladie ordinaire



en durée

4,8% 4,8%

4,4%

5,5%5,6%

5,0%5,0%5,1% 5,1% 5,1%

4,7% 4,6%

5,1% 5,1% 5,0%

4,6%

4,9%4,6%

4,3% 4,4%4,7%

4,8%4,5%

4,2%

0%

1%

2%

3%

4%

5%

6%

18 28 36 37 41 45

2010-2011 2011-2012 2012-2013 2013-2014

52

Personnels IATSS

Près de 46% des personnels IATSS ont pris au

moins un congé en 2013-2014, la durée

moyenne par personne étant de 32 jours (elle

est de 18 jours sans les CLD/CLM/grave

maladie et les congés maternité).

En 2013-2014, les IATSS sont un peu plus

nombreux, en proportion, à avoir pris au moins

un congé qu’en 2012-2013 et sur une durée

moyenne qui augmente d’une demi-journée

environ (0,4 jour). La durée des congés longs

type « longue maladie » a diminué de 7%, le

nombre de jours pris dans le cadre des congés

de formation et de maternité a augmenté de

30%.

Les taux les plus élevés sont observés dans le

Cher (4,3%) avec triplement du nombre de

congés pour « longue maladie », le Loiret

(4,2%) avec une augmentation de 15% des

« maladies ordinaires ».

L’Indre-et-Loire enregistre cette fois la plus forte

baisse (-0,9 point) due à la baisse des congés

de « maternité » et des congés « longue

maladie ».

En nombre, 64,2% des absences relèvent de la

« maladie ordinaire » et 20,5% des



est la « maladie ordinaire » (46,2%). Ensuite, la

« longue maladie » représente 24% de la durée

totale des congés pris.

Récapitulatif des absences des personnels IATSS en 2010-2011, 2011-2012, 2012-2013 et 2013-2014


2010-2011 2011-2012* 2012-2013 2013-2014 Evol.

12/13-13/14


39 423 36 071 40 413 41 973 1 560


4 101 3 637 3 291 3 473 182

Nombre de personnes dans l'académie 2 936 2 899 2 889 2 878 -11


1 465 1 346 1 283 1 317 34


1 471 1 553 1 606 1 561 -45

Durée des congés par personnes 13,4 12,4 14,0 14,6 0,6


26,9 26,8 31,5 31,9 0,4



2,8 2,7 2,6 2,6 0,1


3,7% 3,4% 3,8% 4,0% +0,2 pt


Taux d’absence selon le département pour les années scolaires 2010-2011, 2011-2012, 2012-2013, et 2013-2014



0,9%

2,3%

24,0%

5,3%

46,2%

2,9%

18,4%

1,3%

20,5%

2,3%

6,8%

64,2%

1,4%

3,5%

0% 20% 40% 60% 80%

Autre




Maladie ordinaire



en durée

3,5%

4,1% 4,1% 4% 4%

3,2%2,9%

3,3%

4,1%

2,9%

4,1%

3,5%3,6%

3,4%

4%

4,6%

2,5%

4%4,3%

3,9%4,1%

3,7%

3,2%

4,2%

0%

1%

2%

3%

4%

5%

18 28 36 37 41 45

2010-2011 2011-2012 2012-2013 2013-2014

54

Personnels d’assistance éducative

43% des personnels d’assistance éducative ont

pris au moins un congé en 2013-2014. Cette

proportion, en hausse d’un point et demi par

rapport à l’année précédente.

Comme le taux d’absence (2,6%), la durée

moyenne par personne ayant pris au moins un

congé de 22 jours, diminue depuis la dernière

période de 2,7 jours. Elle est de 14 jours en

ôtant les congés maternité (pas d’absences

pour longue maladie pour ces personnels cette

année).

Le Loir-et-Cher se démarque toujours par un

taux d’absence élevé : 3,3%, bien qu’en baisse

de près d’un point par rapport à 2012-2013. Le

Loiret enregistre un taux d’absence identique et

stable. A l’inverse, le Cher présente le taux le

plus faible (0,8%), taux stable depuis 2010-

2011. La plus forte hausse concerne l’Indre

(+0,8 point).

Ces écarts posent la question de l’exhaustivité

de l’enregistrement des congés de ce type de

personnels et met en avant une gestion de

l’absence différente selon le département.

En nombre, les absences sont dues pour 68,3%

à la « maladie ordinaire » et pour 24,5% à des


En durée, deux motifs se démarquent

nettement : la « maladie ordinaire » qui

représente 56,7% de la durée totale des congés

pris et la « maternité », 36,3%. Cette dernière

constante est la plus forte enregistrée parmi

l’ensemble des catégories de personnels. Pour

rappel, les personnels d’assistances éducatives

sont pour plus de la moitié, âgés de moins de 30

ans, et 2 sur 3 sont des femmes.

Récapitulatif des absences des personnels d’assistance éducative en 2010-2011, 2011-2012, 2012-2013, et 2013-2014


2010-2011 2011-2012* 2012-2013 2013-2014 Evol.

12/13-13/14

Nombre de jours de congés pris pendant 26 832 29 300 31 589 29 143 -2 446

Nombre de congés pris pendant dans l'an- 3 044 3 318 3 445 3 723 278

Nombre de personnes dans l'académie 2 874 2 890 3 111 3 082 -29


1 088 1 206 1 281 1 329 48

Nombre de personnes ayant pris aucun 1 786 1 684 1 830 1 753 -77



24,7 24,3 24,7 21,9 -2,7



2,8 2,8 2,7 2,8 0,1


2,6% 2,8% 2,8% 2,6% -0,2 pt


Taux d’absence selon le département pour les années scolaires 2010-2011, 2011-2012, 2012-2013, 2013-2014



1,7%

4,7%

0,0%

0,2%

56,7%

0,3%

36,3%

1,0%

24,5%

0,0%

1,1%

68,3%

0,2%

4,9%

0% 20% 40% 60% 80%

Autre




Maladie ordinaire



en durée

0,8%

1,9%1,4%

2,1%

5,6%

3,2%

0,9%

2,4%

1,8%

2,6%

4,1%3,7%

0,7%

2,3%2%

3,1%

4,2%

3,3%

0,8%

1,6%

2,8%2,8%

3,3%3,3%

0%

1%

2%

3%

4%

5%

6%

18 28 36 37 41 45

2010-2011 2011-2012 2012-2013 2013-2014

56

Les prestations sociales

Ce sont des aides financières versées à l’agent

qui en fait la demande. Certaines, les PIM

(prestations interministérielles), sont définies par

le ministère du budget, des comptes publics et

de la fonction publique. D’autres traduisent la

politique sociale académique : ce sont les Asia

(prestations d’action sociale d’initiative

académique).

Les conditions d’attribution sont précisées par

des circulaires ministérielles et elles ne peuvent

êtres payées que dans la limite des crédits.

Les bénéficiaires

Peuvent bénéficier des prestations sociales

interministérielles - PIM, ASIA et aides

exceptionnelles - plusieurs types d’agents, dès

qu’ils remplissent les conditions d’attribution:

les agents stagiaires et titulaires en activité

rémunérés sur le budget de l'Éducation

nationale,

les retraités de l'enseignement public,

les agents contractuels,

les assistants d'éducation.

A noter que, pour une seule prestation, un agent

peut déposer plusieurs dossiers, en fonction du

nombre d’enfants participant à des activités

ouvrant droit à l’action sociale. C’est le cas de

toutes les prestations en direction des enfants

des personnels: PIM et Asia séjours,

participation aux activités sportives et

culturelles, stage unique, l’allocation

d’enseignement supérieur. Des prestations

comme l’aide au permis de conduire, l’aide

juridique ou les secours urgents bénéficient

directement à l’agent.

Plus de 1 million d’euros a été dépensé pour

l’action sociale sur l’année civile 2014

Les ASIA représentent 67% des dépenses de

prestation sociales (soit plus de 710 000 euros).

Les allocations pour les vacances, culture,

loisirs constituent 40% des ASIA, l’allocation

d’enseignement supérieur 33%, les aides

exceptionnelles 21%.

En 2014, les aides exceptionnelles ont concerné

248 agents, dont 47% de non enseignants et

11% de retraités.

Le montant moyen oscille selon les catégories

de personnels : il est de 468 euros pour un

retraité, de 565 euros pour un non enseignant et

605 euros pour un enseignant.

Ne sont recensées que les dépenses

concernant les prestations sociales du

programme 0214 (soutien de la politique de

l’Éducation nationale).

Les dépenses liées à la restauration sont des

dépenses de fonctionnement (hors titre 2) tandis

que la majorité des Asia et des Pim sont des

dépenses de personnel, ajoutées à la

rémunération, pour lesquelles il est nécessaire

de remplir un dossier pour en bénéficier.




Action sociale Prestations sociales

Nombre d’agents bénéficiaires

Nombre d’enfants bénéficiaires

Exercice 2014 en euros

Pim

Restauration (hors T2) 13 032 repas 15 769

Enfant handicapé 161 167 303 426

Séjours 242 513 29 739

Total Pim 348 934

Asia

Accueil logement 18 4 824

Alloc. enseignement supérieur 427 588 235 654

Vacances, culture et loisirs 1 822 3 324 284 411

Restauration inter-administratif (hors T2) 6 sites subventionnés RIA 22 011

Info sociale et envir. prof (hors T2) 1 182

Environnement privé 37 12 615

Aide au logement CIV 1 1 350

Aides exceptionnelles (Secours urgents)* 248 149 124

Total Asia 710 172

Total des prestations sociales 1 059 106

Bilan 2014 de l’action sociale

*Répartition des bénéficiaires et dépenses pour les aides exceptionnelles par type de personnels

22% 23%

21% 21%

47% 47%

11% 9%

0%

10%

20%

30%

40%

50%

60%

70%

80%

90%

100%

% Bénéficiaires % Dépense

Retraités

Non enseignants

Enseignants du 2nd degré

Enseignants du 1er degré

58

Accompagnement social des personnels

Le Service social des personnels est un

service social spécialisé du travail qui se situe à

l'interface de la vie privée et de la vie

professionnelle. Il s’adresse à l’ensemble des

personnels enseignants ou non enseignants,

qu’ils soient en activité, en congé ou à la

retraite. La déontologie de l’assistante sociale

garantit la confidentialité des entretiens et

l’indépendance vis-à-vis des différents

partenaires. Elle n’intervient qu’avec l’accord

des personnes.

Les différentes missions des assistants sociaux

auprès des personnels sont :

orienter dans les démarches internes à

l’Éducation Nationale et/ou hors de

l’institution,

assurer une fonction de médiation,

informer les personnels sur l’action sociale

académique et interministérielle, réaliser des

actions de prévention,

concourir au suivi des personnels en

difficulté de santé,

participer à l’instruction de certains dossiers

d’aide financière.

Domaines d’intervention

Le travail: accueil et intégration des

personnels nouvellement nommés, médiation,

adaptation au travail, reconversion, , risques

psychosociaux (etc.),

La santé: difficultés sociales ou

professionnelles résultant de problèmes de

santé, informations sur les droits à congé,

accompagnement au retour de poste (etc.),

L’économique: accompagnement

budgétaire, surendettement, informations sur

l’action sociale académique et ministérielle

(ASIA, PIM),

Instruction des demandes d’aides

exceptionnelles et de prêt (etc.),

La vie familiale

Accès aux droits sociaux, changement de

situation familiale (etc.).

1643 personnels de l’académie ont bénéficié

d’un accompagnement, soit 4,6% de l’ensemble

des personnels. 81% de ces personnels sont

des enseignants et 19% sont des ATSS.

Origines des premières demandes

79% des 1ères demandes émanent des agents

17% de l’institution puis 4% de partenaires

extérieurs (hospitaliers, psychiatrie, sécurité

sociale, conseil général, MGEN, etc.).

Ces proportions varient selon le corps : parmi

les ATSS, 85% des premières demandes

émanent des agents. Cette part est de 79%

chez les enseignants du 1er degré et de 74%

chez les enseignants du 2nd degré.

Motifs d’intervention

Les motifs d’interventions varient selon les

catégories de personnels: les motifs

économiques sont les plus traités chez les AVS

(53%) et retraités (37%), tandis que les motifs

relatifs à la santé sont les plus traités chez les

enseignants du 2nd degré (40%) et du 1er

degré (33%). Ces derniers enregistrent le plus

fort taux d’interventions relatives au travail

(34%). Enfin les motifs familiaux sont plus

fréquents chez les publics retraités (37%) et

ATSS (32%).

4273 entretiens ont été réalisés, pour moitié par


Action sociale Accompagnement des personnels

Motifs d’interventions selon les catégories de personnels

37%

24%

53%

18%

11%

21%

19%

6%

40%

33%

25%

8%

21%

34%

42%

32%

33%

21%

22%

0% 10% 20% 30% 40% 50% 60%

Retraités, veuf(ve) et ayant droit

ATSS

AED, AVS, EVS

Enseignant 2nd degré

Enseignant 1er degré

Vie familiale Travail Santé Economique

79,3%74,4%

85,0%

66,7%

84,9% 86,9%

17,1%21,1%

13,1%

29,2%

9,2% 2,4%

3,6% 4,5% 1,9% 4,2% 5,9%10,7%

0%

10%

20%

30%

40%

50%

60%

70%

80%

90%

100%

Enseignant 1erdegré

Enseignant 2ddegré, CPE, COP

ATSS Personnels dedirection etd'inspection

AED, AVS, EVS Retraités, veuf(s)et ayant droit

Agent Institution Partenaire

Origine des premières demandes


Formation des personnels

Personnels d’encadrement Personnels du premier degré Personnels du second degré (enseignants, CPE, COP et assistants d’éducation) Personnels IATSS

62

Le bilan dressé pour la formation des

personnels concerne l’année scolaire 2013-

2014.

Personnels d’encadrement

L'activité de formation 2013-2014 pour les

personnels d’encadrement représente un total

de 2 200 journées stagiaires réalisées.

Cette activité se décline sur les 3 domaines

suivants :

1) Formation initiale et statutaire

(1 806 journées stagiaires)

Les nouveaux reçus aux concours des

personnels d’inspection et de direction

bénéficient de la formation statutaire initiale.

Une première période de positionnement

concerne les lauréats de l’Académie, une

seconde période de professionnalisation

concerne un effectif plus large avec de

nouveaux nommés dans l’Académie et débute

avec l’année scolaire et la mise en

responsabilité sur un poste.

Effectifs de la promotion 2013-2014 :

- lors de la période de positionnement : 33 (26

personnels de direction, 7 IA-IPR et IEN),

- lors de la période de professionnalisation : 61

(48 personnels de direction, 13 IA-IPR et IEN).

2) Plan Académique de formation

(265 journées stagiaires)

Il s’articule autour des thèmes suivants :

- le pilotage en lycée professionnel et en section

d’enseignement professionnel,

- l’insertion professionnelle des personnels en

situation de handicap,

- le pilotage des différentes instances,

- la politique éducative, un enjeu de pilotage,

- les séminaires d’inspecteurs.

3) Plan national de formation

(129 journées stagiaires)


Personnels d’encadrement et 1er degré Formation des personnels

Répartition du nombre de journées stagiaires de formation continue selon le public concerné en 2013-2014

Personnels du premier degré

Les données proviennent de l'applicatif

national Égide utilisé par les services

départementaux.

Activité selon les objectifs de formation : répartition du nombre de journées stagiaires réalisées en 2013-2014

Publics concernés par la formation

Au niveau académique, 82% des journées de

formation continue sont proposées aux

enseignants en école. La répartition est

différente selon les départements du fait des

choix de codage des formations proposées pour

des publics mixtes.

Objectifs de la formation

En agrégeant les données départementales ,

près de 40% des journées stagiaires réalisées le

sont pour le développement des qualifications

ou les acquisitions nouvelles. Suivent

l’adaptation immédiate au poste de travail

(29%) et la formation professionnelle statutaire

(20%).

Données globales 34 358 journées stagiaires ont été réalisées sur l’année 2013-2014 pour 11 348 personnes con-cernées, soit une moyenne de 2,9 journées par stagiaire.

Adaptation évolution prévisible métiers

3,7%

Adaptation immédiate au poste de travail

29,4%

Conception et organisation formation

0,2%

Développement compétences liées activités formation

0,7%

Développement des qualif. ou acquisitions

nouvelles39,8%

Elaboration de ressources

1,3%

Formation diplomante4%


statutaire20%

Préparation aux examens et concours

1%

18 28 36 37 41 45 Académie

Pour les enseignants en école

87,6% 87,1% 77,6% 77,5% 74,7% 83,6% 82,3%

Pour les maîtres 1,6% 3,1% 1,5% 0,0% 0,9% 1,2%

Pour les personnels AESH

2,1% 4,4% 11,5% 4,2% 2,3% 3,6%

Pour les directeurs d'école

7,8% 5,7% 5,5% 10,5% 10,8% 7,2% 7,7%

Autres 2,5% 1,2% 2,3% 10,5% 10,2% 6,1% 5,2%

64

Les priorités

62% des journées réalisées correspondent à au

moins une priorité nationale. Parmi celles-ci,

21% ont été consacrées à l’accompagnement à

l’entrée dans le métier (contre 37% sur la

période précédente) et 12% pour le pôle

commun de connaissances, de compétences et

de culture d’évaluation des acquis des élèves.

L’activité de formation continue des personnels enseignants, d’éducation et d’orientation en 2013-2014

Personnels du second degré (enseignants, CPE, COP et assistants d’éducation)

Données globales

35 784 journées stagiaires ont été réalisées sur

l’année 2013-2014 (35 133 selon Egide qui ne

compte pas les journées codées formations de

formateurs et formations nationales) pour 16

918 personnes concernées (source Egide) soit

une moyenne de 2,08 journées stagiaires. En ce

qui concerne les personnes effectivement

retenues, le taux de satisfaction est de 95% et le

taux d’assiduité s’élève à 83% (source Egide).

Activité de la formation continue

Près de 50% des journées stagiaires réalisées

le sont pour des formations disciplinaires

métiers et spécifiques. Dans une moindre

mesure, suivent les formations pour les

professeurs et CPE stagiaires (21%) et les

demandes collectives négociées (9,7%).

Animation pédagogique7,9%

Formations disciplinaires métiers et spécifiques

50%

Formations nationales1,5%

Professeurs et CPE stagiaires

21%

Préparation aux concours internes

7,3% Formations de formateurs

2,8%

Demandes collectives négociées

9,7%


Personnels du 2nd degré et IATSS Formation des personnels

On constate une légère augmentation des

formations des personnels administratifs de

catégorie A et B et un tassement des formations

des personnels médico-sociaux.

Activité de la formation continue

43% des journées stagiaires réalisées le sont

pour le développement des compétences

professionnelles (contre 34% l’année passée) et

32% pour l’adaptation à l’emploi.

Personnels IATSS

Données globales

5 465 journées stagiaires ont été réalisées sur

l’année 2013-2014.

Les personnels IATSS représentant un effectif

de 2 894 personnes à la rentrée 2013 ont

bénéficié en moyenne de 1,9 journées de

formation. Ce chiffre est dans la continuité de

l’année 2012-2013 (1,8 journée de formation en

moyenne).

Nombre de journées stagiaires par filière et catégorie d’agent pour l’année 2013-2014

Finalités et objectifs de la formation des personnels IATSS en 2013-2014

Formation/adaptation statutaire

2%

Développement des compétences liées aux activités de formation

1%

Formation qualifiante (dont prépa. concours)

20%

Conception et organisation de la

formation1%

Développement des compétences

professionnelles43%

Adaptation à l'emploi32%

A B C Total

Administrative 877 1121,5 1041,3 3039,8

ITARF dont Laboratoire 185 86,7 285 556,7

Ouvrière - - 11,3 11,3

Médecin 170,7 - - 170,7

Infirmier 806,2 - - 806,2

Social 38,8 189 - 227,8

Contractuel 122,2 130,8 399,5 652,5

TOTAL 2199,9 1528 1737,2 5465

Sous total 2077,7 1397,2 1337,7 4812,5


Masse salariale

Programme 0140 : enseignement scolaire public du premier degré Programme 0141 : enseignement scolaire public du second degré Programme 0214 : soutien de la politique de l’Éducation nationale Programme 0230 : vie de l’élève


68

Dans l’académie, en 2014, les dépenses liées à

la rémunération de l’ensemble des personnels

s’élèvent à près de 1,967 milliard d’euros. Ces

dépenses sont déclinées par programme. S’en

suit le plafond d’emplois associé, présenté par

catégorie d’emplois.

Attention : les catégories de personnels définies

en début du document ne correspondent pas

exactement aux regroupements de personnels

de ces programmes.

Programme 0140 : enseignement scolaire public du premier degré

Pour l’année 2014, les dépenses liées au

programme 0140 s’élèvent à 745,6 millions

d’euros. 53,8% des crédits consommés relèvent

des rémunérations (y compris les heures

supplémentaires et les indemnités) et 46% des

cotisations.

Près de 1,06 million d’euros sont consacrés aux

heures supplémentaires, dont 48,5% concernent

des heures de remise à niveau.

Les indemnités des enseignants du premier

degré représentent plus de 15,6 millions d’euros

en 2014, 31% relèvent de l’indemnité de suivi et

d’accompagnement des élèves (ISAE), 26%

relèvent de l’indemnité spéciale aux directeurs

des écoles, et 13% de l’indemnité de

remplacement (ISSR).

P 0140 Plafond d'emplois

en ETPA

Enseignants du 1er degré* 12 487

Personnels d'inspection 60

*y compris assistants étrangers, intervenants extérieurs, stagiaires M2

P 0140 Evolution 2012-2013

Evolution 2013-2014

Rémunérations +0,78% +2,09%

Cotisations +4,19% +4,14%


Programme 0140 : crédits consommés pour l’enseignement scolaire public du premier degré en 2014

Indemnité de sujétions spéciales de

remplacement (ISSR)12,9% Indemnité

différentielle allouée aux professeurs des

écoles1,7%

Indemnités "Eclair" 5,0%

Indemnité de sujétions spéciales

aux directeurs d'école25,9%

Ind. de suivi et d'accomp. des élèves (ISAE)

30,8%

Ind. de sujétions spéciales "Zep"

6,6%

Ind. fonctions particulières

allouées aux PE4,1%

Autres 13,1%

*Indemnités des enseignants du premier degré public en 2014

Programme 0140 Masse salariale

Autres dont la garantie pouvoir d’achat, la prime d’entrée dans le métier...

En euros Crédits consommés

Enseignants du 1er degré

Rémunérations principales 378 736 069

Heures supplémentaires dont: 1 059 069

HSE remise à niveau 514 155

Indemnités* 15 631 528

Personnels d'inspection du 1er degré


Indemnités 581 619

Chômage - Indemnités de licenciement 155 451

Congé de Longue Durée (CLD) 2 687 691

S/TOTAL hors cotisations et prestations 401 472 464

Cotisations 343 521 451

Prestations sociales (et prestations familiales pour les DOM) 669 543

TOTAL 745 663 458

70

Programme 0141 : enseignement scolaire public du second degré

Les dépenses liées au programme 0141 sont

les plus importantes, elles s’élèvent à plus de

1,113 milliard d’euros en 2014. À noter qu’au

regard des autres programmes, le plafond

d’emplois associé est le plus élevé. En 2014, les

enseignants du second degré représentent 14

645 ETPA.

57% des crédits consommés relèvent des

rémunérations (y compris les heures


cotisations.

Près de 41 millions d’euros sont versés pour les

heures supplémentaires et vacations (hors

200h) des personnels d’enseignement et

d’orientation. 69,5% de cette dépense vont aux

heures supplémentaires années dédiées à

l’enseignement et 13% aux heures

supplémentaires effectives toujours pour

l’enseignement secondaire.

Les vacations 200h, dissociées des heures

supplémentaires du fait d’un plafond d’emplois

spécifique, représentent 554 405 euros.

Les personnels d’enseignement et d’orientation

se voient attribuer, pour l’année 2014, plus de

35,7 millions d’euros d’indemnités. L’indemnité

de suivi et d’orientation des élèves correspond

aux deux tiers de cette dépense. Les indemnités

telles que la prime des 3 HSA, l’ISSR, la

garantie pouvoir d’achat et l’indemnité Zep ne

représentent que 2 à 4% de l’enveloppe de

toutes les indemnités.

*y compris stagiaires M2, vacataires

P 0141 Plafond d'emplois en ETPA

Enseignants* 14 645

Personnels administratifs, techniques et de service hors

encadrement 1 224

Personnels d'accompagnement et de suivi des élèves et

étudiants 415

Personnels d'encadrement 656

P141 Evolution 2012-2013

Evolution 2013-2014

Rémunérations -0,72% +1,80%



Programme 0141 : crédits consommés pour l’enseignement scolaire public du second degré en 2014

Indemnité de suivi et d’orientation des

élèves (et ind. prof. princip. agrégés)

69%

Pr. spéciale 3 HSA 4%

Indemnités GIPA 4%

Indemnité de sujétions spéciales de remplacement (ISSR) 2%

Ind. sujétions spéciales "Zep" 2%

Ind. spéciale Instit2%

Tutorat des stagiaires 2%

Prime d'entrée dans le métier 2%

Autres 14%

*Indemnités du personnels du programme 141 en 2014

Programme 0141 Masse salariale

Autres dont les indemnités « Eclair », CCF et l’IFIC...


2014

Personnels d’enseignement et d’orientation du 2nd degré (titulaires et

non-titulaires)

Rémunérations principales (y/c contract. sur postes vacants) 472 424 587


Heures supplémentaires et vacations d'enseignement (hors 200h) 40 918 654

Heures années enseignt (hors majoration 1ère HSA) 28 454 671

Heures ens. Secondaire 5 339 655

Vacations 200h 554 405

Personnels d'inspection et de direction



Personnels administratifs des EPLE, ATOS des CIO et personnels de

laboratoire des EPLE



Prime de fonction et résultats (PFR) 3 063 068

Chômage - Indemnités de licenciement 2 370 381

CLD 3 143 125



Prestations sociales (et prestations familiales pour les DOM) hors Contrat Longue Durée

839 578

TOTAL 1 113 680 293

72

Ind. d'administ. et technicité (IAT)

19% Ind. forfaitaire pour travaux suppl. (IFTS)

2%

Prime de fonctions et

résultats (PFR)47%

Prime particip. recherche

scientifique (PPRS)

12%

Prime de fonctions

informatiques (PFI)10%

Autres11,3%

Programme 0214 : soutien de la politique de l’Éducation nationale

Le programme 0214 concerne les personnels

ayant une fonction dans les services

académiques (inspections académiques et

rectorat).

Sur l’année 2014, les dépenses liées au

programme 0214 s’élèvent à plus de 45

millions d’euros dont les indemnités de

jurys et vacations pour les examens et concours

qui se chiffrent à près de 3 millions d’euros, soit

6,6% des dépenses totales.

Au global, 62,2% des crédits consommés

relèvent des rémunérations (y compris les

indemnités) et 37,7% des cotisations.

Plus de 4,3 millions euros sont dépensés pour

les indemnités aux personnels des services

administratifs : 47% pour la PFR, 19% pour

l’IAT, 12% pour la PPRS et 9,5% pour la PFI.

Programme 0214 : crédits consommés pour le soutien de la politique de l’Éducation nationale en 2014

*Indemnités des personnels des services académiques en 2014

P 0214 Plafond d'em-plois en ETPA

Personnels administratifs, techniques et

de service hors encadrement 710

Personnels accompagnement et suivi des 39

Personnels d'encadrement 50


Personnels des services académiques



Indemnités de jurys et vacations pour les examens et concours 2 983 544

Prestations d'action sociale 1 020 143


Contrats de Longue Durée (CLD) 107 466

S/TOTAL hors cotisations 28 034 476



TOTAL 45 101 732


Evolution 2013-2014






Programme 0230 : crédits consommés pour la vie de l’élève en 2014

*y.c. stagiaires M2 et contractuels admissibles

Programmes 0214 et 0230 Masse salariale

Programme 0230 : vie de l’élève

Le programme « vie de l’élève » concerne les

personnels de santé scolaire et sociaux, les

personnels d’éducation et auxiliaires de vie

scolaire individuels.

En 2014, les dépenses liées au programme

0230 se chiffrent à 62,7 millions d’euros. 60%

des crédits consommés relèvent des

rémunérations (y compris les heures


cotisations.

L’IFTS versée aux personnels de santé scolaire

et sociaux représentent 56,2% des indemnités

de ces personnels (839 924 euros).

Les HSE et vacations pour l’accompagnement

éducatif versées aux établissements sont

comprises dans ce programme, elles

représentent près de 2,47 millions d’euros. Les

deux tiers sont versés aux établissements du

second degré, 13% pour les écoles du premier

degré et 20% sont dédiés aux études dirigées.


Personnels de santé scolaire et social


Indemnités dont: 1 495 282

Indemnités forfaitaire pour travaux suppl. (IFTS) 839 924

Personnels d’éducation titulaires et non titulaires


Indemnités dont: 674 147

Indemnités conseillers d'éducation 482 975

Auxiliaires de vie scolaire individuel (AVS-I) 6 040 603

HSE et vacations accompagnement éducatif 2 475 700

HS acc. Educ 1er d. 320 111

HS acc. Educ 2nd d. 1 650 719

Etudes dirigées 501 920


Congés de longue durée (CLD) 141 164


Cotisations pour pensions civiles (y/c ATI) 25 004 063


TOTAL 62 759 577

P 0230 Plafond d'emplois

en ETPA

Personnels de santé scolaire et social 436

Personnels d’éducation titulaires et

non titulaires 431

Auxiliaires de vie scolaire individuel 357


Evolution 2013-2014




Dialogue social

Décharges syndicales Mouvements de grève

76

Décharges syndicales

En 2014-2015, parmi les personnels rémunérés

sur les programmes 0140, 0141, 0214 et 0230,

221 bénéficient d’une décharge syndicale,

représentant ainsi 72,6 ETP.

77 sont des enseignants du premier degré, soit

26,6 ETP. 119 sont des enseignants du second

degré (39,7 ETP). 25 sont des personnels non

enseignants dont 6 Ideo et 19 IATSS (soit 6,4

ETP) .

Au niveau départemental, le Loiret concentre le

plus de personnels bénéficiaires en personnes

physiques (68) et en ETP (25,7).

Dans l’académie, un personnel bénéficiaire a en

moyenne une décharge syndicale de 0,33 ETP.

Les personnels du Loiret se démarquent par

une décharge moyenne plus élevée de 0,23

ETP.

Les personnels non enseignants ont des

décharges moyennes moins importantes que les

personnels enseignants : 0,25 ETP contre 0,35

ETP pour les enseignants du premier degré et

0,33 ETP pour les enseignants du second

degré.

3,23,8

2,3

5,8

4

7,4

5

3,52,8

6,6

5,2

16,6

1,4

0 0

1,31,9 1,7

0,0

5,0

10,0

15,0

18 28 36 37 41 45

Enseignants 1er degré Enseignants 2nd degré Non enseignants

Nombre de personnels bénéficiant d’une décharge syndicale en 2013-2014 selon leur département d’affectation

Nombre de décharges syndicales en ETP en 2013-2014 selon le département

810 11

18

12

181715

6

20 19

42

6

0 0

6 58

0

5

10

15

20

25

30

35

40

45

18 28 36 37 41 45

Enseignants du 1er degré Enseignants du 2nd degré Non enseignants


Décharges syndicales - mouvements de grève Dialogue social

Mouvements de grève

Plus de 10 000 journées de grève ont été

enregistrées pendant l’année scolaire 2013-

2014, soit une hausse de 50% par rapport à

l’année scolaire précédente.

7 633 jours de grève ont été recensés pour les

enseignants du premier degré, ce qui

représente 73% des journées. Dans une

moindre mesure, 2 537 jours de grèves ont été

saisis pour les enseignants du second degré.

Ces deux types de personnels concentrent plus

de 97% des journées.

En rapportant ces journées au nombre de

personnels présents à la rentrée 2013, les

enseignants du premier degré ont, en moyenne,

un nombre de jours de grève pour 100 agents

de 59, il est de 17 jours pour les enseignants du

second degré.

L’académie enregistrait, en 2013-2014, un

nombre moyen de 5 jours de grève pour 100

personnels IATSS et 5 jours pour 100

personnels Ideo.

Quel que soit le type de personnels, ces taux

sont en hausse. La moyenne académique est

de 30 jours de grève pour 100 agents (contre 20

jours pendant l’année scolaire 2012-2013).

Nombre de jours de grève pour 100 agents selon leur catégorie et ventilé par département en 2013-2014

54

66

37

61

69

55

25

1518 17

13 1513

48

4 54

62

11

4

12

202

8

0

8

3

0

10

20

30

40

50

60

70

80

18 28 36 37 41 45

Enseignants 1er degré Enseignants 2nd degré IATSS Ideo Ass. éducative

Documents

Synthèse - ac-orleans-tours.fr · Bilan social 2014 3 Synthèse À la rentrée 2014, 35 533 personnes travaillent pour l’académie d’Orléans-Tours. 28 219 sont des enseignants,